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25.04.2006

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- Vous cherchez un emploi dans le domaine de la
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Nouveau lien vers proposition de loi sur le recours collectif
- 25/04/2006
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- Proposition de loi de Mme Nicole BRICQ, M. Richard YUNG et plusieurs de leurs collègues sur le recours collectif
- 25/04/2006

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- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

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Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/accueil/../htm/dossiers/grippe_aviaire/kit_grippe_aviaire/index.html
- - CONSULTEZ : Le kit à l'usage des professionnels de santé
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- . Inspection de la pharmacie Demours qui a réalisé les préparations magistrales à base d'extraits thyroïdiens (20/04/06)
Du nouveau sur accueil
- Inspection de la pharmacie Demours qui a réalisé les préparations magistrales à base d'extraits thyroïdiens (20/04/06) Format PDF
- CONSULTEZ : Le kit à l'usage des professionnels de santé

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- le département des Pyrénées-Atlantiques

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- les concours de l'Equipement
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- actualités
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- plan du site
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- Le schéma départemental d'accueil et de l'habitat des gens du voyage
Nouveau lien vers pour les collectivités territoriales
- pour les collectivités territoriales
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- les ports, le littoral, les rivières
Nouveau lien vers Le port de Bayonne
- Le port de Bayonne
Nouveau lien vers les infrastructures et les transports
- les infrastructures et les transports
Nouveau lien vers Le permis à 1 euro par jour
- le permis à 1€ par jour
Nouveau lien vers le tunnel du Somport
- Ouverture du tunnel du Somport au transport de matières dangereuses
Nouveau lien vers les projets routiers de l'Etat dans le département
- la liaison A65 - Pau -Bordeaux
Nouveau lien vers les projets routiers de l'Etat dans le département
- A 65 Langon - Pau Enquête publique préalable du 3 avril au 15 mai 2006
Nouveau lien vers RN 134 - la déviation de Gan
- RN 134 -la déviation de Gan
Nouveau lien vers dites-le au ministre
- dites-le au ministre
Nouveau lien vers l'habitation et la construction
- l'habitation et la construction
Nouveau lien vers présentation de la Direction départementale de l'Equipement des Pyrénées-Atlantiques
- l'Equipement dans les Pyrénées-Atlantiques
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- une de ces rubriques
- RN 134 -la déviation de Gan
- qui vous intéresse
- pour les collectivités territoriales
- plan du site
- Ouverture du tunnel du Somport au transport de matières dangereuses
- optimisé pour IE5 en 800x600
- les rivières
- les Pyrénées-Atlantiques
- les ports, le littoral,
- les infrastructures
- Les dossiers
- les concours
- Les actualités
- Le tunnel du Somport est ouvert à la circulation des transports de matières dangereuses depuis
- Le schéma départemental d'accueil et de l'habitat des gens du voyage
- Le salon de l'habitat
- Le port de Bayonne
- le permis à 1€
- le département
- le 1er mars 2006.
- la liaison A65 - Pau -Bordeaux
- l'habitation
- l'Equipement dans
- Guide d'utilisation
- Guide d'utilisation
- et les transports
- et la construction
- et choisissez le thème
- Enquête publique préalable
- du 3 avril au 15 mai 2006
- dites-le au
- Direction départementale de l'Equipement des Pyrénées-Atlantiques
- des Pyrénées-Atlantiques
- des formulaires
- Dernière mise à jour : 13-Mar-2006
- de l'Equipement
- Boulevard Tourasse
- autres départements
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- accès aux thèmes
- A 65 Langon - Pau
- 64032 Pau Cedex

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- Une réflexion profonde sur l'orientation et la formation des jeunes est ainsi engagée.
- Un premier bilan d'étape doit être établi en juin, les conclusions seront rendues en octobre.
- Réunion du Conseil supérieur de la participation 25-04-2006 16:51 [communiqués]
- René Pleven
- Louis Barthou
- Le Premier ministre a installé la Commission du débat national université- emploi en présence de Jean-Louis Borloo, Gilles de Robien, Gérard Larcher et François Goulard, le 25 avril 2006 à la Sorbonne.
- Joseph Laniel
- Intégration : réaffirmer le pacte républicain 24-04-2006 18:58
- Installation de la Commission du débat national université- emploi
- Innovation : "la clef du progrès" 25-04-2006 18:32
- Des élus, des représentants du Conseil économique et social, des responsables universitaires et des syndicats étaient également présents.
- Conclusions du Conseil supérieur de la participation 25-04-2006 16:53
- 25-04-2006 18:10
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 25/04/2006, 20:12
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/rene-pleven_226/
- René Pleven
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/louis-barthou_257/
- Louis Barthou
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-laniel_239/
- Joseph Laniel

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Mise en service d'un radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse dans Paris intra muros, Cours de la Reine, Paris 8ème, à 0 heure, dans la nuit du mercredi 26 au jeudi 27 avril 2006
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mise en service d'un radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse dans Paris intra muros, Cours de la Reine, Paris 8ème, à 0 heure, dans la nuit du mercredi 26 au jeudi 27 avril 2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Le mardi 25 avril à 9h30.
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles (18/04/2006)

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- (lire le communiqué de presse)
- Demande d'autorisation d'exploiter une carrière sur la commune de Lachamp - Participez à l'enquête.

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus,
- Dix postes d'adjoints de sécurité seront à pourvoir à la direction départementale de la sécurité publique de Loir-et-Cher (police nationale) en 2006 et en 2007 dans le cadre d'un contrat de droit public d'une durée de 5 ans.
- 25 avril 2006 : recrutement adjoints de sécurité

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- le 12 octobre 2006 à Douai

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 25/04/2006, 20:15

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Rapport sur la "formation aux enjeux européens des fonctionnaires et agents publics" (rédigé par Ralph Dassa et remis le 19 avril 2006 à Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes et à Christian Jacob, ministre de la fonction publique)

[ www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/experimentation_du_c/view
- EXPERIMENTATION DU CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE DANS LE BASSIN D'EMPLOI DE VITRE, le lundi 24 avril En savoir plus
Nouveau lien vers www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/2e_conference_du_res/view
- En savoir plus
Du nouveau sur www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/index.html
- La 2ème conférence du réseau d'information sur l'environnement en Bretagne s'est tenue le 13 avril dernier à Rennes
- EXPERIMENTATION DU CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE DANS LE BASSIN D'EMPLOI DE VITRE, le lundi 24 avril En savoir plus
- Expérimentation du contrat de transition professionnelle
- En savoir plus

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1601113 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 25/04/2006

[ www.exporter.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.exporter.gouv.fr/exporter/Pages.aspx?iddoc=581&pex=1-9-581
- En savoir plus
Du nouveau sur www.exporter.gouv.fr/exporter/index.html
- OMC :Christine Lagarde reçoit les représentants des organisations syndicales agricoles et de l'agro-alimentaire
- Mardi 25 avril 2006
- Dernière modification le 25/04/2006 à 17h26 - DGTPE

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Pologne - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Avec son entrée dans l'Union européenne le 1er mai 2004, après son adhésion à l'OTAN en mars (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- autres départements
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- guichet des formulaires

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 6

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les tours de Merle

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- 25 avril 2006

[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/experimentation_du_c/view
- EXPERIMENTATION DU CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE DANS LE BASSIN D'EMPLOI DE VITRE, le lundi 24 avril En savoir plus
Nouveau lien vers www.bretagne.pref.gouv.fr/sections/2e_conference_du_res/view
- En savoir plus
Du nouveau sur www.bretagne.pref.gouv.fr/index.html
- La 2ème conférence du réseau d'information sur l'environnement en Bretagne s'est tenue le 13 avril dernier à Rennes
- EXPERIMENTATION DU CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE DANS LE BASSIN D'EMPLOI DE VITRE, le lundi 24 avril En savoir plus
- Expérimentation du contrat de transition professionnelle
- En savoir plus

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1601108 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Publication-des-nouveaux-indices
- Lire la suite
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Les indices publiés sont conformes à une méthodologie développée en commun avec le CIDEF et l'ACSIA sur la base de la solution proposée par la (.
- 25-04-2006 : Publication des nouveaux indices Psd pour février 2006

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Administration : 2e vague d'audits de modernisation

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/pmidiag/index.htm
- Le guide « Pmi-diag » en téléchargement

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (848 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premi
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ?
- Paul Ramadier
- Joseph Caillaux
- Félix Gaillard
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 25/04/2006, 16:44
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/paul-ramadier_197/
- Paul Ramadier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-caillaux_255/
- Joseph Caillaux
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/felix-gaillard_248/
- Félix Gaillard
Nouveau lien vers Communiqués - Réunion du Comité interministériel à l'intégration et installation du Haut Conseil à l'intégration - Portail du Gouvernement Villepin
- communiqué 24-04-2006 18:15 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS,

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Déclaration d'une manifestation nautique

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Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- Regards sur la parité et l'égalité professionnelle
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Regards sur la parité et l'égalité professionnelle

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Dernière mise à jour le 25 avril 2006.

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- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles
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- L'agenda du mois d'avril
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le mardi 25 avril à 9h30.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles (18/04/2006)

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- Pôles d'excellence rurale, passeports électroniques, définition de l'intérêt communautaire, schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-No.

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- Dernière mise à jour 25/04/2006
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Pmi-diag »
- François Loos, ministre délégué à l'Industrie diffuse le guide « Pmi-diag » : un outil de prédiagnostic stratégique pour les PMI
- en téléchargement

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0600046R
- 21.04.06 : Ordonnance réformant la saisie immobilière - lire l'article - voir l'ordonnance
Nouveau lien vers Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
- 31.03.06 : Décret n°2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales - J.O. n° 77 du 31 mars 2006 NOR: JUSD0630036D lire l'article - voir le décr

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dossier de presse : déplacement du Garde des Sceaux à Chartres
- 14.04.06 Déplacement de Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice à Chartres - voir le dossier de presse
Nouveau lien vers Résultats des concours du ministère de la Justice
- 25.04.06 : Mise à jour du calendrier des recrutements de l'administration pénitentiaire @@@ 25.04.06 : Résultats d'admissibilité au concours commun interne de secrétaire administratif de l'administration centrale @@@ 20.04.06 : Résultats du conc
Nouveau lien vers Document pdf
- 25.04.06 : Mise à jour du calendrier des recrutements de l'administration pénitentiaire @@@ 25.04.06 : Résultats d'admissibilité au concours commun interne de secrétaire administratif de l'administration centrale
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 25.04.06 : Mise à jour du calendrier des recrutements de l'administration pénitentiaire
Nouveau lien vers Discours de Pascal Clément : Réunion des JIRS
- 21.04.06 Bicentenaire du Conseil des Prud'hommes de Lyon - Lire l'article - voir le discours du Garde des Sceaux -
Nouveau lien vers Discours de Pascal Clément : Réunion des JIRS
- 21.04.06 Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice au tribunal de commerce de Lyon - voir le discours
Nouveau lien vers Prestation de serment des auditeurs de justice - promotion 2006
- 21.04.06 Bicentenaire du Conseil des Prud'hommes de Lyon - Lire l'article - voir le discours du Garde des Sceaux -
Nouveau lien vers LA REFORME DE LA SAISIE IMMOBILIERE
- 21.04.06 : Ordonnance réformant la saisie immobilière - lire l'article - voir l'ordonnance
Nouveau lien vers Décret 2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale
- 31.03.06 : Décret n°2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales - J.O. n° 77 du 31 mars 2006 NOR: JUSD0630036D lire l'article - voir le décr
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- Lire l'article - voir le discours du Garde des Sceaux -
- 77 du 31 mars 2006 NOR: JUSD0630036D lire l'article - voir le décret
- 31.03.06 :Décret n°
- 25.04.06 : Résultats d'admissibilité au concours commun interne de secrétaire administratif de l'administration centrale @@@
- 25.04.06 : Mise à jour du calendrier des recrutements de l'administration pénitentiaire @@@
- 21.04.06 Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice au tribunal de commerce de Lyon
- 21.04.06 : Ordonnance réformant la saisie immobilière - lire l'article - voir l'ordonnance
- 21.04.06 Bicentenaire du Conseil des Prud'hommes de Lyon
- 2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales - J.O. n°
- 20.04.06 : Résultats du concours dit de 3ème voie d'éducteurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse pour 2006
- 14.04.06 Déplacement de Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice à Chartres - voir le dossier de presse

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- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
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- Journée «Accueil pour tous» au château de Carcassonne
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.

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- Charte qualité de l'application du droit des sols, les services de l'Etat et les professionnels de l'immobilier s'engagent : dossier de presse - charte
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- Entretien avec le vice-Premier ministre de la République populaire de Chine..
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- mardi 25 avril 2006, à la Sorbonne
- Installation de la commission du débat national Université-Emploi,

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- Semaine du développement durable : 4ème édition
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- Passeport électronique :
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- Journée de l'Europe : Le 9 mai...
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- Semaine du développement durable : 4ème édition
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- Journée de l'Europe : Le 9 mai.
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- Note d'information du service de santé des armées A la suite du communiqué du général Pierre Marie Gallois faisant état du fait que le 11 avril dernier il n'a pas pu être admis en urgence au.
- Les résultats 2005 de la DGA François Lureau, délégué général pour l'armement, a présenté le 25 avril les résultats d'activité de la DGA en 2005.
- La DGA affiche une croissance.
- Exercice de la Force de Gendarmerie Européenne (FGE) La FGE effectue jusqu'au 28 avril 2006 un exercice, baptisé EGEX 06, à Valdemoro, en Espagne (zone d'exercice), et à Vicenza, en Italie où se trouve.

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- Nouveau : cette année, les associations en demande doivent OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET et un code APE.
- Démarrage de la campagne CNDS
- Comment une association fait pour obtenir son numéro SIRET et le code APE?

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- La baisse du nombre de pêcheurs en France se poursuit en 2005... Plus d'informations

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Sécurité routière
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- Action de sensibilisation pour les utilisateurs de motos 125 cm3 non titulaires du permis moto

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- - Direction régionale de l'environnement Aquitaine

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- Nouveau : cette année, les associations en demande doivent OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET et un code APE. Pour vous aider dans votre démarche

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Nouveau lien vers DEI Session Avril 2006 - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- DEI Session Avril 2006
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- Dernière mise à jour du site : mardi 25 avril 2006
- DEI Session Avril 2006

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- Enquête publique relative aux principes de bonnes pratiques transfusionnelles
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- Enquête publique relative aux principes de bonnes pratiques transfusionnelles (25/04/06)

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Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Contournement sud d'Auxerre
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- Contournement sud d'Auxerre Derniers jours pour les demandes de passeport à lecture optique Passeport électronique : les modalités de demande Respectons la vitesse à 90km/h

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Nouveau lien vers 2006-17.2 - L'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : bilan de l'année 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de
- 2006-17.2 - L'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : bilan de l'année 2003
Nouveau lien vers 2006-17.1 - Les allocataires du régime de solidarité : chômeurs de très longue durée ou dispensés de recherche d'emploi -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de
- 2006-17.1 - Les allocataires du régime de solidarité : chômeurs de très longue durée ou dispensés de recherche d'emploi
Nouveau lien vers 2 publications de la DARES -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- 2 publications de la DARES
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- C'est en effet une loi prise par Napoléon Bonaparte qui donne naissance, le 18 mars 1806, à la première juridiction professionnelle des conflits du travail : à Lyon, et uniquement pour la soierie.
- 2 publications de la DARES (25 avril 2006) 2006-17.1 - Les allocataires du régime de solidarité : chômeurs de très longue durée ou dispensés de recherche d'emploi 2006-17.2 - L'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : bilan de l'année 2003
- (13 avril 2006)

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- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur
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- Léon Bourgeois
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- Manifestations aériennes
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
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- Acteur économique majeur, la DDE du Lot vient d'éditer les chiffres 2005
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Contournement de Figeac
- La réalisation du contournement de Figeac sur la RN140 est inscrite au XII ème Contrat de Plan Etat-Région. Le projet, situé au Sud de Figeac, se développe d'Ouest en Est sur 7 800 m environ, sur les communes de FIGEAC et CAPDENAC. En savoir plus .
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- Le projet, situé au Sud de Figeac, se développe d'Ouest en Est sur 7 800 m environ, sur les communes de FIGEAC et CAPDENAC.
- La réalisation du contournement de Figeac sur la RN140 est inscrite au XII ème Contrat de Plan Etat-Région.
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Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/risques_technologiqu/risque_de_rupture_de
- Grands barrages
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- Risques naturels Séchilienne Catastrophe naturelle Vigilance Météo Risques technologiques Risque chimique Risque nucléaire Matières dangereuses Grands barrages Le Monteynard Liens utiles Secourisme Formations Grand public Professionnels Contacts Organisation de crise Schéma d'organisation Crises récentes Risques courants Risques sanitaires

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur Accueil Drire IDF
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- Dernière mise à jour le 25 avril 2006 ©
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- 2èmes Assises des risques technologiques

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[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

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- La mise en place du nouveau passeport électronique
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- La mise en place du nouveau passeport électronique

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- CE SITE A REÇU 1600481 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 06 : Indicateur de spreads

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle repose sur la souveraineté (.

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- Mise à jour : 25/04/2006 :

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- Décentralisation des routes et réorganisation du ministère

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- C'est en effet une loi prise par Napoléon Bonaparte qui donne naissance, le 18 mars 1806, à la première juridiction professionnelle des conflits du travail : à Lyon, et uniquement pour la soierie.
- 2 publications de la DARES (25 avril 2006) 2006-17.1 - Les allocataires du régime de solidarité : chômeurs de très longue durée ou dispensés de recherche d'emploi 2006-17.2 - L'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus : bilan de l'année 2003
- (13 avril 2006)

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- Concours "Un des Meilleurs Apprentis de la Dordogne"
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- Remise des titres et médailles aux lauréats
- Concours "Un des Meilleurs Apprentis de la Dordogne"

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- La baisse du nombre de pêcheurs en France se poursuit en 2005... Plus d'informations
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- La baisse du nombre de pêcheurs en France se poursuit en 2005.
- Communiqué

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- La Corrèze

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Du nouveau sur Accueil DRIRE
- Dernière mise à jour 25 avril 2006

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- 2èmes Assises des risques technologiques

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- dernière mise à jour le 24 avril 2006

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- CE SITE A REÇU 1600472 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- TEC 10 du jour
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- Indicateur de spreads

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- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules Le passeport électronique sera délivré dans le Tarn à compter du 2 mai 2006 : conditions de délivrance dur le site du ministère de l'Intérieur rippe aviaire : toutes les informations sur les sites gouvernementaux : www.grippeaviaire.gouv.fr - www.invs.sante.fr et www.sante.gouv.fr Pour les renseignements sur les dispositions locales adressez-vous à votre mairie ou à la direction départementale des services vétérinaires (pour le Tarn tel 05.63.77.39.00) Guide "bien utiliser la salle des fêtes" plus d'informations à la rubrique environnement Reconduction du remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique pour les exploitants agricoles voir modalités Les soldes d'hiver, dans le département du Tarn, se dérouleront du mercredi 11 janvier 2006 au mardi 21 février 2006 inclus.

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Nouveau lien vers Gastro-entérites : activité forte en France (25/04/06) - Service-public.fr -
- VEILLE SANTE
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- VEILLE SANTE - Gastro-entérites : activité forte en France
- Adultes : les aides financières en 20 fiches pratiques

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

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Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Déclaration de revenus 2006
- Lire la suite
- Déclaration de revenus 2006
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Elle comportera vos revenus et ceux de votre conjoint dont les montants ont été transmis à l'administration par les employeurs et les organismes sociaux (salaires, retraites, allocations chômage, indemnités journalières de maladie).
- Déclaration de revenus 2006
- Afin de simplifier vos démarches, votre déclaration 2006 sera préremplie.

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- rippe aviaire : toutes les informations sur les sites gouvernementaux : www.grippeaviaire.gouv.fr - www.invs.sante.fr et www.sante.gouv.fr Pour les renseignements sur les dispositions locales adressez-vous à votre mairie ou à la direction départementale des services vétérinaires (pour le Tarn tel 05.63.77.39.00)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premi
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- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Intégration : les travaux du HCI en ligne Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
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- Robert Schuman
- René Pleven
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ?
- Louis Barthou
- Intégration : les travaux du HCI en ligne
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 25/04/2006, 13:05
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- Robert Schuman
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- Louis Barthou
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- communiqué 24-04-2006 18:15 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS,

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- Pratique des loisirs nautiques
- Le 17/07/2003

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- Prochain cycle de conférence "Regards croisés sur l'entreprise" le 27 avril 2006.
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- Prochain cycle de conférence "Regards croisés sur l'entreprise" le 27 avril 2006.

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- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le mardi 25 avril à 9h30.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Conférence de presse sur les tutelles et les curatelles (18/04/2006)
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- site: 25/04/2006

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- rippe aviaire : toutes les informations sur les sites gouvernementaux : www.grippeaviaire.gouv.fr - www.invs.sante.fr et www.sante.gouv.fr Pour les renseignements sur les dispositions locales adressez-vous à votre mairie ou à la direction départementale des services vétérinaires (pour le Tarn tel 05.63.77.39.00)

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- : Màj : 25/04/2006, 12:42

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a2_zoomsur/Passeport_electronique
- Le passeport électronique sera délivré dans le Tarn à compter du 2 mai 2006 : conditions de délivrance dur le site du ministère de l'Intérieur

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Nouveau lien vers Haute-Savoie : le préfet communique, 2006
- accéder aux communiqués archivés
Nouveau lien vers Document pdf
- communiqué de presse du 25 avril 2006
Nouveau lien vers Document pdf
- communiqué de presse du 24 avril 2006
Nouveau lien vers Haute-Savoie : action économique, C.D.E.C.
- C.D.E.C.
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- Les sinistrés concernés disposent d'un délai de 10 jours, à compter de la date de publication du présent arrêté (30 jours pour les pertes d'exploitation), pour déposer un état estimatif de leurs pertes auprès de leurs sociétés d'assurances.
- les résultats de la commission départementale d'équipement commercial sont également disponibles sur la page C.D.E.C.
- état de catastrophe naturelle pour les communes de Chens-sur-Leman, Douvaine, Evian-les-bains, Neuvecelle, Publier, Thonon-les-bains et de Veigy-Foncenex (inondations et coulées de boue survenues les 18 et 29 juillet 2005) est paru au journal officiel du 22 avril 2006.
- état de catastrophe naturelle
- communiqué de presse du 25 avril 2006
- communiqué de presse du 24 avril 2006
- C.D.E.C. du 24 avril 2006
- arrêté interministériel du 11 avril 2006 portant constatation de l’
- accéder aux communiqués archivés

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.grippeaviaire.gouv.fr
- rippe aviaire : toutes les informations sur les sites gouvernementaux : www.grippeaviaire.gouv.fr - www.invs.sante.fr et www.sante.gouv.fr Pour les renseignements sur les dispositions locales adressez-vous à votre mairie ou à la direction départementale des services vétérinaires (pour le Tarn tel 05.63.77.39.00)

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- CE SITE A REÇU 1600173 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Chypre - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La politique étrangère de Chypre reste largement marquée par le contexte interne.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Du fait de (.
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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Nouveau lien vers Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle (AII). - Présidence de la République
- Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle (AII).
Nouveau lien vers Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle (AII). - Présidence de la République
- Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle.
Nouveau lien vers Entretien avec le vice-Premier ministre chinois. - Présidence de la République
- Entretien avec le vice-Premier ministre chinois.
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- Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle (AII).
- Présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle.
- Entretien avec le vice-Premier ministre chinois.
- Discours du Président de la République à l'occasion de la présentation des actions de l'Agence de l'innovation industrielle.
- 25 avril 2006.
- 25/04/2006
- 21/04/2006

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/presse_liens_conta/espace_presse/concours_un_des_mei/
- Grippe aviaire Vos droits et démarches Droits et démarches administratives en Dordogne Vos démarches à la préfecture Publications Actes administratifs Année 2003
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Concours "Un des meilleurs apprentis de la Dordogne"

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 13

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- Chiffres & statistiques Textes de référence
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- Fonds de soutien à l'expression radiophonique Agenda Groupes de travail Rapports & études
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- Chiffres & statistiques Textes de référence Programme eContentPlus
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- Fonds de soutien à l'expression radiophonique Agenda Groupes de travail Rapports & études
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- Chiffres & statistiques
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Du nouveau sur Gastro-entérites : activité forte en France (25/04/06) - Service-public.fr -
- Pour vous aider dans votre démarche
- Nouveau : cette année, les associations en demande doivent OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET et un code APE.
- Comment une association fait pour obtenir son numéro SIRET et le code APE?
- Campagne CNDS 2006

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Document sans titre

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Nouveau lien vers Document pdf
- L'Etat en Aude : la lettre du préfet et des services déconcentrés (mars 2006) La géomatique - Les cadets de la République - La gendarmerie au féminin - La loi organique relative aux lois de finances - Les chiffres du chômage et de la délinquance ( fichier Acrobat
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- L'Etat en Aude : la lettre du préfet et des services déconcentrés (mars 2006) La géomatique - Les cadets de la République - La gendarmerie au féminin - La loi organique relative aux lois de finances - Les chiffres du chômage et de la délinquance (fichier Acrobat) [25-4-2006]

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Nouveau lien vers NŒ 3012 - Rapport d'information de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur
- Coûts budgétaires des demandes d'asile
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Effet de serre (Mme Nathalie Kosciusko-Morizet et M. Jean-Yves Le Déaut) Grippe aviaire : le H5N1, une menace durable pour la santé animale (M. Jean Pierre Door) Coûts budgétaires des demandes d'asile (Mme Marie-Hélène des Esgaulx) Crédit à la consommation (M. Robert Lecou) Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005 (M. Guy Teissier) Statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit (MM.

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Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Document sans titre

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1600166 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Inauguration du siège des Haras nationaux : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Pompadour, le 24 avril 2006
Nouveau lien vers Inauguration du siège des Haras nationaux : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Inauguration du siège des Haras nationaux : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers CNASEA : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Limoges, le 24 avril 2006
Nouveau lien vers CNASEA : intervention de Dominique BUSSEREAU
- CNASEA : intervention de Dominique BUSSEREAU
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Inauguration du siège des Haras nationaux : intervention de Dominique BUSSEREAU Pompadour, le 24 avril 2006
- CNASEA : intervention de Dominique BUSSEREAU Limoges, le 24 avril 2006

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Nouveau lien vers Document DOC
- Nouveau : cette année, les associations en demande doivent OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET et un code APE. Pour vous aider dans votre démarche
- Nouveau : cette année, les associations en demande doivent OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET et un code APE : plus d'infos

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Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Concours Administratif Préfecture du Val d'Oise
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- En savoir plus Concours Administratif Préfecture du Val d'Oise

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- Accédez rapidement à vos dossiers d'aides : AIDA

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Nouveau lien vers www.telepac.agriculture.gouv.fr
- Déclarez vos surfaces en ligne : TELEPAC

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Invitation Presse à la signature de la Charte des stages étudiants en entreprise
- Gérard LARCHER et François GOULARD signeront, mercredi 26 avril 2006, la Charte des stages étudiants en entreprise.
- Génération précaire »
- Diffusée au cours du printemps 2006 dans les branches professionnelles, les établissements d'enseignement supérieur et les directions départementales du travail, cette charte constitue le texte de référence encadrant les stages.
- Communiqué de presse
- ainsi que les représentants de trois conférences de l'enseignement supérieur.
- Aboutissement d'un travail collégial conduit sous l'impulsion du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes et du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la recherche, ce texte a associé quatre confédérations patronales, trois organisations représentatives étudiantes, le collectif «

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les rapports d'information du Sénat

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contrôle automatisé
- 2 1-04-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/data/vitesse-secugouv/index.html
- Campagne de sensibilisation au respect de la vitesse
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mises à jour.
- 7 nouveaux radars fixes ont été mis en place.
- 21-04-2006 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 1. Intoxication par une préparation magistrale à base d'extraits thyroïdiens issue de la pharmacie Demours à Paris 17ème
Du nouveau sur accueil
- Intoxication par une préparation magistrale à base d'extraits thyroïdiens issue de la pharmacie Demours à Paris 17ème

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Invitation Presse à la signature de la Charte des stages étudiants en entreprise
- Gérard LARCHER et François GOULARD signeront, mercredi 26 avril 2006, la Charte des stages étudiants en entreprise.
- Génération précaire »
- Diffusée au cours du printemps 2006 dans les branches professionnelles, les établissements d'enseignement supérieur et les directions départementales du travail, cette charte constitue le texte de référence encadrant les stages.
- Communiqué de presse
- ainsi que les représentants de trois conférences de l'enseignement supérieur.
- Aboutissement d'un travail collégial conduit sous l'impulsion du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes et du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la recherche, ce texte a associé quatre confédérations patronales, trois organisations représentatives étudiantes, le collectif «

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur
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- Réunion du Comité interministériel sur l'intégration 24-04-2006 13:30 [notes aux rédactions]
- Gaston Doumergue
- Fernand Sarrien
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 25/04/2006, 11:14
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- Gaston Doumergue
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- Fernand Sarrien
Nouveau lien vers Communiqués - Réunion du Comité interministériel à l'intégration et installation du Haut Conseil à l'intégration - Portail du Gouvernement Villepin
- communiqué 24-04-2006 18:15 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre
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- Les moyens
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- Demande de subvention Objectif 2

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- 14.04.06 : Déplacement de Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice à Chartres - voir le dossier de presse
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- voir le discours du Garde des Sceaux
- 21.04.06 : Bicentenaire du Conseil des Prud'hommes de Lyon voir le discours du Garde des Sceaux
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- 21.04.06 : Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice au tribunal de commerce de Lyon - voir le discours
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- 21.04.06 : Ordonnance réformant la saisie immobilière lire l'article - voir l'ordonnance
Nouveau lien vers Décret 2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale
- lire l'article - voir le décret
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- 31.03.06 : Décret n°2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales
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- Dernière mise à jour : 25 avril 2006
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- 21.04.06 : Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice au tribunal de commerce de Lyon
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- 2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales
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- Ministère de l'intérieur

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- Données synthétiques des administrations financières
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- Recueils des actes administratifs
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- Lettre des Services de l'Etat
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- réseau national d'alerte
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- La production laitière dans les Hautes-Pyrénées
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- Déclaration de surfaces 2006, jachères, parcelles en gel, DPU
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- Note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006
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- journée nationale de la courtoisie au volant le jeudi 13 avril 2006
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- Nouveautés sur le passeport électronique
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- aide-mémoire agricole et rural 2005
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- Semaine du Développement Durable du 29 mai au 4 juin 2006
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- Projet d'Action Stratégique de l'Etat - PASED
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- Rapport d'activités des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
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- Les services de l'Etat appliquent la Charte Marianne
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- Vos droits et démarches
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- Calcul du prix de votre carte grise
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- Atlas de l'eau
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- >> suite...
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- Vos droits et démarches
- Tous les services de l'Etat dans le département appliquent la Charte Marianne pour proposer aux usagers l'accueil de qualité auquel ils ont droit.
- Tous les chiffres concernant l¿agriculture des Hautes-Pyrénées pour 2005 : La climatologie (pluviométrie températures), la population (totale, agricole et rurale), les exploitants agricoles, les .
- Suivi de votre carte nationale d'identité
- Sites locaux
- Semaine du Développement Durable du 29 mai au 4 juin 2006
- Résumé des articles de la note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006 :
- réseau national d'alerte
- Recueils des actes administratifs
- Rechercher
- Rapport d'activités des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Publications
- Projet d'Action Stratégique de l'Etat - PASED
- Premier Ministre
- Pour plus d'informatio.
- Pour en savoir plus, consultez les articles :
- Obtenir un certificat de situation de véhicule (non-gage)
- Nouveautés sur le passeport électronique
- Nous écrire
- Note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006
- Natura 2000 : état d'avancement de la concertation pour la gestion des sites Natura 2000 "Directive Habitat" au 15/02.
- Ministère de l'intérieur
- MINEFI Entreprises
- Mardi 25 Avril 2006
- Lettre des Services de l'Etat
- Les sirènes émettent alors un signal com.
- Les sirènes d'alerte
- Les services de l'Etat appliquent la Charte Marianne
- Le réseau national d'alerte (RNA), constitué d'environ 4 500 sirènes, a pour but d'alerter la population en cas de danger immédiat.
- La production laitière dans les Hautes-Pyrénées
- journée nationale de la courtoisie au volant le jeudi 13 avril 2006
- En 2004, avec 8% de part des différents produits dans la production agricole départementale, la filière « .
- Dossiers d'actualité
- Données synthétiques des administrations financières
- Dès le 2 mai, les dossiers de demandes déposés devront respecter les nouvelles normes.
- Déclaration de surfaces 2006 Utilisation des jachères Entretien des parcelles en gel Demande d¿attribution des DPU et DPU provisoires DPU et programmes spécifiques nationaux Voir le communiqué jo.
- Déclaration de surfaces 2006, jachères, parcelles en gel, DPU
- Décidée par le Premier Ministre lors du séminaire gouvernemental sur le développement durable du 28 novembre 2002, la Semaine du Développement Durable (SDD) a permis une prise de conscience collective.
- Charte Marianne
- Campagne de sensibilisation au respect de la vitesse
- Calcul du prix de votre carte grise
- Au 68e rang national et 7e rang régional, la production laitière départementale est modeste.
- Atlas de l'eau
- Annuaire des services administratifs
- aide-mémoire agricole et rural 2005
- administratives simplifiées
- Actualités
- A partir du 23 mai 2006, le passeport électronique sera délivré dans les Hautes-Pyrénées.
- 34 visiteurs en ligne
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- [14/02/06]
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- [07/04/06]

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- STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - mars.2006
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- STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - mars.2006
- LE PREFET DU HAUT-RHIN COMMUNIQUE STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE pour l'ensemble du département du Haut-Rhin Mois de mars 2006

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- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en (.
- L'action des élus au niveau européen
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- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- Note d'information du service de santé des armées A la suite du communiqué du général Pierre Marie Gallois faisant état du fait que le 11 avril dernier il n'a pas pu être admis en urgence au.

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- Vallée de l'Orbiel Compte rendu de la commission locale d'information du 10 mars 2006 [19-4-2006] Suite
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- Concours externe et interne de secrétaire administratif de Préfecture 8 juin 2006 (date limite de réception des candidatures : 05 mai 2006) [4-4-2006] Suite
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- Concours d'entrée à l'Ecole Nationale d'Administration - session 2006 [21-3-2006] Suite
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- Liste des candidats admis à la lère partie de l'examen de taxis [10-3-2006] Suite
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- Plan paysager éolien [7-3-2006] Suite
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- Cadets de la République - Adjoints de sécurité [3-3-2006] Suite
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- la lettre des services de l'Etat L'emploi et la cohésion sociale dans l'Aude - les différents contrats aidés - Lutter contre le logement indigne une priorité - Les chiffre du chômage et de la délinquance [17-10-2005] Suite
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- archives
- Actualités
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- Grands dossiers
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- Vallée de l'Orbiel Compte rendu de la commission locale d'information du 10 mars 2006 [19-4-2006] Suite
- Travail - Emploi
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- Sous-préfecture de Limoux
- Site interministériel des services de l'Etat
- Services vétérinaires
- Risques majeurs
- Recueil des actes administratifs
- Préfecture
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- Plan du site
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- Marchés publics
- Liste des candidats admis à la lère partie de l'examen de taxis [10-3-2006] Suite
- Lettre du préfet
- Le département
- la lettre des services de l'Etat L'emploi et la cohésion sociale dans l'Aude - les différents contrats aidés - Lutter contre le logement indigne une priorité - Les chiffre du chômage et de la délinquance [17-10-2005] Suite
- Jeunesse - Sports
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- Les enseignements du CPE
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premi
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- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Agenda du jour Dominique de Villepin 14h45 : Université de la Sorbonne - Installation de la Commission du Débat national "Université-emploi" 18h30 : Hôtel de Matignon - Entretien avec Monseigneur VINGT-TROIS, Archevêque de Paris Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Fortes précipitations touchant les îles du Vent (Tahiti et Moorea) dans les prochaines 24h
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
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- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
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- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
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- Les organisations professionnelles
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Depuis son adhésion en mai 2004, la Slovénie est l'une des grandes satisfactions de (.

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- Communiqué de la Présidence de la République à la suite des attentats en Egypte.
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- Communiqué de la Présidence de la République à la suite des attentats en Egypte.
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- 22/04/2006 Formation aux marches publics du personnel de l'armee de l'air Lire la suite
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- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour le mois de mai 2006 .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 25 avril 2006)
- Mise à jour le 25 avril 06
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour le mois de mai 2006.
- Agriculture :

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 25 Avril 1945
- Jonction russo-américaine sur l'Elbe