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13.04.2006

[ www.var.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers circulaires administratives
- Circulaires Administratives
Du nouveau sur www.var.pref.gouv.fr/index.html
- Circulaires Administratives

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu du 13
Nouveau lien vers Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
- 13/04/2006
Nouveau lien vers Proposition de loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
- 13/04/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de MM.
- Rapport d'information de M. Alain MILON : accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
- Le Sénat suspend ses travaux en séance plénière
- Le Sénat a examiné, jeudi 13 avril 2006, en séance publique, la proposition de loi pour l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- Laurent BÉTEILLE, sénateur et Christian DECOCQ, député, sur la proposition de loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
- Georges OTHILY et François-Noël BUFFET : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (rapport) (tome I)
- Georges OTHILY et François-Noël BUFFET : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (annexes) (tome II)
- du 16 au 30 avril
- 13/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Une obligation d'information sur les risques technologiques et naturels affectant les biens immobiliers, d'une part, et une obligation d'information sur les sinistres résultant de catastrophes technologiques ou naturelles ayant affecté en tout ou partie l'immeuble concerné d'autre part .
- Pour le département de la Sarthe, il pourra être délivré à la fin du mois de juin .
- Le préfet de la Sarthe a été nommé préfet coordonnateur de l'enquête de déclaration d'utilité publique de la ligne LGV pour les trois départements de la Sarthe, de la Mayenne et de l'Ille et Vilaine par le ministre des Transports , de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer .
- Après quatre mois consécutifs de précipitations inférieures aux normales, le mois de mars a été marqué par d'importantes précipitations comprises entre 85 mm mesurés à Luché-Pringé au sud du département et 106 mm au Luart à l'est, soit 170 à 180 % des précipitations normales d'un mois de mars .

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=2
- BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Pr
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle
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- René Viviani
- Communiqué concernant l'état de santé du député Jean LASSALLE 13-04-2006 18:16 [communiqués]
- Charles du Puy
- Albert duc de Broglie
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/04/2006, 19:50
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- René Viviani
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- Charles du Puy
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- Albert duc de Broglie

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 13/04/2006

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 44 - Lutte contre les exclusions dans le cadre du logement
- Consulter le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 13 avr.
- Lutte contre les exclusions dans le cadre du logement
- le dossier de presse (site sécurité routière)
- Lancement de la campagne sur le respect des limitations de vitesses
- Dans le cadre de sa campagne de communication sur le respect des limitations de vitesse à 90 km/h, la Sécurité routière met en ligne un site Internet « dédié » à la vitesse.
- Consultez le communiqué de presse (site sécurité routière)
- Consulter le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/04/2006, 19:42

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/Le_Ministere_de_l_Interieur_lance_le_passeport_electronique
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/Le_Ministere_de_l_Interieur_lance_le_passeport_electronique
- Le Ministère de l'Intérieur lance le passeport électronique
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- (mis à jour : 13/04/2006 17:32)
- Le Ministère de l'Intérieur lance le passeport électronique
- Daniel CANEPA , Secrétaire Général du ministère de l'Intérieur, a présenté le nouveau passeport électronique et l'ensemble du dipositif mis en place sur le territoire à l'occasion d'un point presse le jeudi 13 avril à 15h30.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survit dans 80 % des cas.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1578154 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les organisations professionnelles
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.eure.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.equipement.gouv.fr/index.html
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[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

[ www.educnet.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.educnet.education.fr/legamedia/
- Site Légamédia, le droit de l'internet

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- :: Note destinée aux opérateurs NSTI : Changement des codes bureaux de Roissy Fret à compter du 24 avril 2006 (format PDF)

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Site Légamédia, le droit de l'internet

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Les contrats de partenariat entre le secteur public et les entreprises privées
- Les contrats de partenariat
Nouveau lien vers www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/index.html#cat_actualites
- Toute l'actualité
Nouveau lien vers www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_intercom/index.html#cat_actualites
- Toute l'actualité
Nouveau lien vers www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_gest_loca/index.html#cat_actualites
- Toute l'actualité
Nouveau lien vers www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/index.html#cat_actualites
- Toute l'actualité
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- Toute l'actualité
- Rapport du Gouvernement
- Présentation
- Pôles de compétitivité
- Loi de finances
- Le code des marchés 2004
- des principales dispositions
- des 66 pôles labellisés
- Autonomie financière
- au Parlement

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1578151 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU présente la charte du contrôle des pêches
- Paris, le 13 avril 2006
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU présente la charte du contrôle des pêches
- Dominique BUSSEREAU présente la charte du contrôle des pêches
Nouveau lien vers Distillation de crise
- Paris, le 13 avril 2006
Nouveau lien vers Distillation de crise
- Distillation de crise
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Dominique BUSSEREAU présente la charte du contrôle des pêches Paris, le 13 avril 2006
- Distillation de crise Paris, le 13 avril 2006

[ tva.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur tva.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 13 avril 2006

[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDAF-DRAF Nors Pas de Calais
- Nouveaux montants

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDAF-DRAF Nors Pas de Calais
- Nouveaux montants

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Infection par le virus Chikungunya : point sur l'utilisation de chloroquine
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- point sur l'utilisation de chloroquine (pdf, 74ko) (13/04/06)
- Infection par le virus Chikungunya :

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- se connecter sur le site
- La Sécurité routière lance une nouvelle campagne de sensibilisation consacrée au respect des limitations de vitesse à 90km/h.
- Face à ce constat qui reste préoccupant, le respect des limitations de vitesse est au coeur du programme de sensibilisation de la Sécurité routière en 2006.
- Campagne Sécurité routière >
- 75 % des personnes tuées le sont sur les routes nationales et départementales, alors même que celles-ci ne représentent que 50 % du trafic national.

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, d
- 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques/etudes-recherche/publications-dares/premieres-informations-premieres-syntheses/2006-133-depense-nationale-pour-formation-professionnelle-continue-apprentissage-2003-effort-national-est-stabilise-apres-plusieurs-annees-repli-3095.html
- 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli
Nouveau lien vers Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- 2 publications sur la formation professionnelle
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- 2 publications sur la formation professionnelle (27 mars 2006) 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- compte rendu du 13
Nouveau lien vers Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI SUR L'ACCÈS DES JEUNES À LA VIE ACTIVE EN ENTREPRISE
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi adopté par l'Assemblée nationale
- rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, jeudi 13 avril 2006, en séance publique, la proposition de loi pour l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- compte rendu du 13 avril
- amendements déposés sur ce texte
- Accès des jeunes à la vie active en entreprise

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/plan_du_site
- : Plan du site
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/mentions_legales
- : Mentions légales
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/lettre
- : Abonnement
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/contacts
- : Contacts
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Présentation aux élus du plan de vaccination le 10 avril 2006
- préfecture 76
- La campagne de vaccination qui va être menée à partir du mois de juin 2006 a été présentée aux élus de la Seine-Maritime le lundi 10 avril.
- Infections invasives à méningocoque dans le département de Seine Maritime : lancement d'une campagne de vaccination
- À 60 km/h, un piéton percuté par un automobiliste décède dans 80 % des cas.
- À 50 km/h, un piéton percuté par un automobiliste survitdans 80 % des cas.
- 2006 - Centenaire de la loi fondatrice de la protection des sites et monuments naturels
- 13/04/2006
- 11/04/2006

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/data/vitesse-secugouv/index.html
- Nous vous invitons à découvrir cette campagne sur le site officiel de la sécurité routière

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Vitesse
- Lire le communiqué de presse de Dominique Perben Consulter le site de la Sécurité routière

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Spore: le jeu de simulation de la vie
- suite...
- Spore: le jeu de simulation de la vie
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Will Wright le père des célèbres jeux vidéo «
- un jeu très ambitieux de simulation de vie artificielle.
- travaille actuellement sur «
- Spore »
- Spore: le jeu de simulation de la vie
- Sim city »
- les Sims »
- (750 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Le délégué du Médiateur de la République en Sarthe
- Lire la suite
- Le délégué du Médiateur de la République en Sarthe
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Pôle santé sud : pose de la première pierre
- Pôle santé sud : pose de la première pierre
- Lire la suite
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - 24 Heures Moto 2006
- Lire la suite
- 24 Heures Moto 2006
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Xavier LEPEC, délégué du Méditeur en Sarthe, a présenté son rapport d'activité pour l'année 2005.
- Son rôle : résoudre les litiges entre les citoyens et l'Administration Française .
- Pour le département de la Sarthe, il pourra être délivré à la fin du mois de juin.
- Passeport électronique
- Lire la suite
- Le week-end du 22 et 23 avril prochain, le circuit du Mans accueillera 90 000 spectateurs de tous horizons pour l'évènement n° 1 européen de la moto .
- Le délégué du Médiateur de la République en Sarthe
- Le décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 publié au journal officiel de la République française le 31 décembre 2005, institue le passeport électronique.
- 24 Heures Moto 2006

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- LEGERE HAUSSE DE LA DELINQUANCE ET BAISSE DE L'INSECURITE ROUTIERE EN MARS 2006
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- LEGERE HAUSSE DE LA DELINQUANCE ET BAISSE DE L'INSECURITE ROUTIERE EN MARS 2006

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers GEOGRAPHIE
- le département des Pyrénées-Atlantiques

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats de la recherche
- recherches sur le site
Nouveau lien vers recrutement - concours
- les concours de l'Equipement
Nouveau lien vers les actualités
- Le salon de l'habitat
- actualités
Nouveau lien vers plan du site
- plan du site
Nouveau lien vers pour les collectivités territoriales
- Le schéma départemental d'accueil et de l'habitat des gens du voyage
Nouveau lien vers pour les collectivités territoriales
- pour les collectivités territoriales
Nouveau lien vers les ports, les fleuves et les rivières
- les ports, le littoral, les rivières
Nouveau lien vers Le port de Bayonne
- Le port de Bayonne
Nouveau lien vers les infrastructures et les transports
- les infrastructures et les transports
Nouveau lien vers Le permis à 1 euro par jour
- le permis à 1€ par jour
Nouveau lien vers le tunnel du Somport
- Ouverture du tunnel du Somport au transport de matières dangereuses
Nouveau lien vers les projets routiers de l'Etat dans le département
- la liaison A65 - Pau -Bordeaux
Nouveau lien vers les projets routiers de l'Etat dans le département
- A 65 Langon - Pau Enquête publique préalable du 3 avril au 15 mai 2006
Nouveau lien vers RN 134 - la déviation de Gan
- RN 134 -la déviation de Gan
Nouveau lien vers dites-le au ministre
- dites-le au ministre
Nouveau lien vers l'habitation et la construction
- l'habitation et la construction
Nouveau lien vers présentation de la Direction départementale de l'Equipement des Pyrénées-Atlantiques
- l'Equipement dans les Pyrénées-Atlantiques
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- Les dossiers sont à déposer pour le 15 mai 2006
- La Dotation de développement rural est destinée à financer les projets des EPCI à fiscalité propre, ayant pour objectif le développement économique et social des collectivités rurales, se traduisant par des créations d'emplois et une augmentation des bases de la fiscalité directe locale.
- Dotation de développement rural : Appel à projets 2006

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- BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres m
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- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle Décrets
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- Les moyens

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- Anne Boquet, haut-commissaire de la République en Polynésie française, accueille le ministre de l'outre-mer, François Baroin, en visite en Polynésie française
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- « Capitaine de soirée » jeudi 13 avril 2006, de 22h à 4h, à Papeete, au Mana rock café
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- Ventes aux enchères publiques 13 avril 2006
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- jeudi 13 avril 2006, de 22h à 4h, à Papeete, au Mana rock café
- Haut-commissariat de la République en Polynésie française, av Bruat, BP 115 - 98713 Papeete, tél +689 46 86 86 télécopie +689 46 86 89
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- L'agenda du mois d'avril
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Année 2006
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- V.A.E pour le Diplôme d'Etat de Médiateur Familial (DEMF) :: La DSDS invite le public concerné, dans ces locaux - le 10 mai 2006 - de 14H à 17H ;
- pour une réunion d'information sur la validation des Acquis de l'Expérience (VAE) de ce diplôme.
- : : Enseignements cliniques tirés de l'épidémie de dengue survenue en Martinique en 2005 : : [ Nouveauté !
- Consutez le calendrier prévisionnel des concours de la fonction publique :
- Année 2006 [ Nouveauté !
Nouveau lien vers Actualités sur l'épidémie de Dengue
- Enseignements cliniques tirés de l'épidémie de dengue survenue en Martinique en 2005

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Nouveau lien vers Document doc
- a été signée le 07 avril 2006
Nouveau lien vers Document doc
- Le respect des vitesses autorisées : un enjeu majeur de la Sécurité routière en 2006
Nouveau lien vers Document doc
- Vitesse :une communication forte pour ancrer dans la durée l'évolution du comportement des Français
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Vous trouverez ci-dessous les communiqué et dossier de presse de la campagne de sensibilisation au respect de la vitesse à 90 km/h, diffusés ce jour par la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière:
- Vitesse :une communication forte pour ancrer dans la durée l'évolution du comportement des Français
- Tout ce qui fait l'événement au Conseil général en
- Par ailleurs, le site s'ouvre sur 6 portails départementaux qui présenteront l'actualité concernant les acteurs locaux du monde du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
- Nous vous invitons à découvrir cette campagne sur le site officiel de la sécurité routière
- Loir-et-Cher est en page actualité.
- Les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en région Centre lancent officiellement à partir du 1er mars 2006, leur site internet institutionnel .
- les publications (études et statistiques) éditées par les services (possibilité de téléchargement en ligne);
- Les coordonnées détaillées de près de 300 opérateurs institutionnels locaux, oeuvrant dans ce champ d'intervention, sont également accessibles.
- Le site internet du Conseil général est ouvert.
- Le respect des vitesses autorisées : un enjeu majeur de la Sécurité routière en 2006
- la convention pour la prise en charge des victimes d'infractions pénales au sein des services de police et des unités de gendarmerie a été signée le 07 avril 2006 entre le préfet de Loir-et-Cher et les différents services de police et de gendarmerie de Loir-et-Cher.
- Flash Info : A compter du 16 janvier 2006 toutes les démarches relatives aux associations s'effectueront à la Direction départementale de la jeunesse et des sports
- des informations pratiques sur le droit du travail et les aides à l'emploi en fonction du profil professionnel de l'usager (salarié, demandeur d'emploi, employeur, jeune, travailleur handicapé.
- Ce site s'adresse à tous les usagers de cette administration territoriale et a pour ambition de présenter les missions et l'organisation interne des 6 Directions départementales et de la Direction régionale;
- C'est aussi le moyen idéal pour trouver un bon contact au seil du conseil général .
- A partir de là, on peut très facilement accéder à toutes sortes d'informations sur le Conseil général, ses missions et ses élus.
- 13 avril 2006 : Sensibilisation au respect de la vitesse à 90Km
- 13 avril 2006 : Le Conseil général sur le Web
- 13 avril 2006 : La DRTE en région Centre sur le Web
- 13 avril 2006 : Association d'aide aux Victimes et Conciliations

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/04/2006, 16:53

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Équipement d'Ile-de-France - Le fret en Île-de-france
- Le fret en Île-de-france
Du nouveau sur www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/index.html
- Le fret en Île-de-france
- De nouvelles grandes opérations d'urbanisme en Île-de-France mises à l'étude par le Gouvernement
- De nouvelles grandes opérations d'urbanisme en Île-de-France mises à l'étude par le Gouvernement.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Les services de l'Etat appliquent la Charte Marianne
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- Tous les services de l'Etat dans le département appliquent la Charte Marianne pour proposer aux usagers l'accueil de qualité auquel ils ont droit.
- Pour en savoir plus, consultez les articles :
- Les services de l'Etat appliquent la Charte Marianne
- 20 visiteurs en ligne
- [14/02/06]

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- un an d’
- Retrouvez un premier bilan de ce déploiement sur le lien suivant : www.adae.gouv.fr/article.php3?
- nombre d'E.R.P. au 31 décembre 2005
- les résultats de la commission départementale d'équipement commercial sont également disponibles sur la page C.D.E.C.
- les derniers chiffres concernant les établissements recevant du public répertoriés sont disponibles sur la page E.R.P.
- id_article=1039
- existence, le numéro unique de renseignements administratifs reçoit plus de 100 000 appels par mois.
- Après plus d’
- 3939 allô service public

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/plan_du_site
- : Plan du site
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/mentions_legales
- : Mentions légales
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/lettre
- : Abonnement
Nouveau lien vers www.haute-normandie.pref.gouv.fr/sections/contacts
- : Contacts
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Présentation aux élus du plan de vaccination le 10 avril 2006
- préfecture 76
- La campagne de vaccination qui va être menée à partir du mois de juin 2006 a été présentée aux élus de la Seine-Maritime le lundi 10 avril.
- Infections invasives à méningocoque dans le département de Seine Maritime : lancement d'une campagne de vaccination
- 2006 - Centenaire de la loi fondatrice de la protection des sites et monuments naturels
- 13/04/2006
- 11/04/2006

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1577872 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE du Finistère - avril - loi "littoral" : des réunions pour clarifier son application
- avril - loi "littoral" : des réunions pour clarifier son application
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- trafic routier : routes nationales
- taxes d'urbanisme
- L'application de la loi "littoral" s'inscrit dans les principes de développement durable, mais suscite encore de nombreuses questions de la part des élus et des usagers du littoral.
- documents d'urbanisme
- Des réunions pour les élus locaux sont organisées.
- Cartographie
- bruit : classement sonore des voies
- avril - loi "littoral" : des réunions pour clarifier son application

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Nouveau lien vers La Slovaquie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des achats : les voyages à forfait - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Suite aux efforts de réforme entrepris par les autorités pour transformer l'économie slovaque, (.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Slovaquie
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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- guichet des formulaires
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 12 avril 2006 - Sécurité routière
- Lire le communiqué de presse de Dominique Perben Consulter le site de la Sécurité routière
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 7ème journée nationale de la courtoisie au volant
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13/04/2006 :
- Lire le communiqué de presse de Dominique Perben Consulter le site de la Sécurité routière
- Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la bonne conduite, autocollants).
- Les mesures gouvernementales décidées et mises en oeuvre depuis 2002 ont permis d'agir efficacement sur les comportements des conducteurs.
- Lancement de la campagne sur le respect des limitations de vitesses
- Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs.
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006.
- Cependant la vitesse est aujourd'hui encore l'un des premiers facteurs d'insécurité sur les routes.
- C'est pourquoi Dominique Perben lance à tous les usagers de la route un double appel aux respects des règles de prudence et de courtoisie.
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploisjeunes.gouv.fr/index.html
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- 2 publications sur la formation professionnelle (27 mars 2006) 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire. - Présidence de la République
- Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire.
- 11 avril 2006.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/television__vis_ma_vie_a_bord_de_la_fregate_surcouf/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Télévision : "Vis ma vie" à bord de la frégate Surcouf Un reportage, réalisé à bord de la frégate furtive Surcouf, sera diffusé le 18 avril 2006, dans l'émission "Vis ma vie" sur TF1 à 22h50.
- Lire la suite

[ www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creps-houlgate.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- NOUVELLE FORMATION: Unité Capitalisable Complémentaire "Direction d'un centre de vacances ou d'un centre de loisirs", inscriptions jusqu'au 16 mai 2006

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- Le château de Sédières

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Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Les contrats de partenariat entre le secteur public et les entreprises privées
- Les contrats de partenariat
Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Fonds structurels européens
- Fonds structurels européens
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- Comité des finances locales
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- Instruction budgétaire et comptable
- Fonds structurels européens
- Fiscalité directe locale
- Discours de Thierry Breton
- des finances publiques
- de référence pour 2006
- Conférence nationale
- Comité des finances locales
- code des marchés 2004
- au 1er janvier 2006

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- leur site internet institutionnel .

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Jeunes Filles
- Pour une égalité des chances entre les filles et les garçons
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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Les dossiers sont à déposer pour le 15 mai 2006
- La Dotation de développement rural est destinée à financer les projets des EPCI à fiscalité propre, ayant pour objectif le développement économique et social des collectivités rurales, se traduisant par des créations d'emplois et une augmentation des bases de la fiscalité directe locale.
- Dotation de développement rural : Appel à projets 2006

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- texte de la proposition de loi adopté par l'Assemblée nationale

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- CE SITE A REÇU 1577867 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Tableau de bord 2004 (édition 2005) de l'observation sociale des transports
- Tableau de bord 2004 (édition 2005) de l'observation sociale des transports
Du nouveau sur www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- Tableau de bord 2004 (édition 2005) de l'observation sociale des transports
- Nouveau :mise en ligne de l'édition 2005 du tableau de bord social du transport routier en Aquitaine.
- Mise à jour : 13/04/2006 :

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- Béatrice ABOLLIVIER nommée chargée de mission auprès de Dominique BUSSEREAU
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- Béatrice ABOLLIVIER nommée chargée de mission auprès de Dominique BUSSEREAU Paris, le 13 avril 2006

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- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
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- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
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- A propos du site :

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- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

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- La Sécurité Routière lance une nouvelle campagne de communication sur la nécessité de respecter les limitations de vitesse. en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- La Sécurité Routière : Respectons les vitesses autorisées
- La Sécurité Routière lance une nouvelle campagne de communication sur la nécessité de respecter les limitations de vitesse.
- en savoir plus
- 13/04/2006 15:06

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Nouveau lien vers Sénat - Les comptes rendus des débats
- Tous les comptes rendus
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI SUR L'ACCÈS DES JEUNES À LA VIE ACTIVE EN ENTREPRISE
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tous les comptes rendus
- Questions d'actualité au Gouvernement : jeudi 13 avril
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- L'ordre du jour du Sénat comporte, deux fois par mois, des questions au Gouvernement en liaison avec l'actualité »
- L'auteur de la question et le ministre disposent chacun d'un temps de parole de deux minutes trente.
- Il n'existe aucun droit de réponse au Gouvernement.
- Compte rendu du débat du 13 mars

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Nouvelles publications de la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
- La Direction régionale de l'agriculture et de la forêt vient de publier en février 2006 "Le bilan végétal 2005 : des situations très hétérogènes" et en mars 2006 "Les industries agroalimentaires : une année 2003 convenable".
- A consulter également Agr'Auvergne (octobre 2005) qui rassemble en un seul document un éventail de données le plus large possible dans les domaines de l'agriculture, des industries agroalimentaires et de la forêt, fort utiles pour l'étude de l'ensemble du monde agricole régional.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement Villepin
- Nouvelle version pour le site handicap.gouv.fr Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Une nouvelle proposition de loi sur l'emploi 10-04-2006 11:37
- Théodore Steeg
- Nouvelle version pour le site handicap.gouv.fr
- Le Gouvernement soutiendra l'avis du Parlement européen sur une directive "services" "respectant les droits des travailleurs et des consommateurs et l'organisation des services publics".
- Jules Simon
- Information sur le Comité interministériel sur l'Europe 12-04-2006 19:24 [notes aux rédactions]
- Ernest Courtot de Cissey
- Directive services : la France soutiendra le Parlement européen
- C'est ce qui ressort du huitième comité interministériel sur l'Europe présidé par le Premier ministre, jeudi 13 avril.
- Au Conseil de l'UE de juin, il appuiera en outre "trois orientations majeures" sur la recherche.
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/04/2006, 15:01
- 13-04-2006 14:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/theodore-steeg_270/
- Théodore Steeg
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-simon_203/
- Jules Simon
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/ernest-courtot-cissey_200/
- Ernest Courtot de Cissey

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

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Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Voir la circulaire
- Ventes au déballage : Renaud DUTREIL rappelle les principales règles s'appliquant aux ventes au déballage.
Nouveau lien vers Document pdf
- Ventes au déballage :

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Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=350
- (...)
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 12 mai 10 h 00 - Accueil et inauguration du salon par M. le Préfet de l'Orne, Mme le Maire d'Alençon et M. le Président du Conseil Général 10h30 - Spectacle de la compagnie Les Loupiots ô Les frères Rippetout ö* 14h00 - Spectacle de la compagnie Les Loupiots ô Les frères Rippetout ö* *Spectacle réservé aux scolaires.
- Une vingtaine d'exposants aborderont ainsi les thèmes mis en avant par cette édition 2006 des Rencontres avec la Terre et viendront illustrer, par la variété de leurs activités, l'étendue des actions en matière de développement durable : éducation à l'environnement, management environnemental des entreprises, produits biologiques, commerce équitable, déchets, énergies renouvelables, économies d'eau et d'énergie, habitat écologique, véhicules plus propres, alternatives à la voiture, filière bois, politiques publiques, initiatives de l'administration en faveur du développement durable.
- Samedi 13 mai 16h00 - Diffusion d'un documentaire ô Attention effets de serre ö suivi d'une table-ronde sur les gaz à effet de serre
- Réservations au 02.33.80.60.09
- Rencontres avec la Terre 2006, salon du développement durable de l'Orne
- Manifestation gratuite ouverte au grand public, ces Rencontres avec la Terre ont pour objectif d'apporter des réponses pratiques aux questions des citoyens soucieux de réduire leur ô empreinte écologique ö au quotidien, au travers d'un espace pédagogique, d'expositions et de jeux, d'événements festifs ( spectacle pour enfants, défilé bio-éthique), d'une table ronde sur les gaz à effet de serre et d'un salon pour les professionnels, institutionnels et associations, tous acteurs du développement durable.
- Les Rencontres avec la Terre 2006 auront lieu les 12, 13 et 14 mai à la Halle aux Toiles d'Alençon.
- Horaires d'ouverture: vendredi 12 mai 10h-19h ( 9h pour les scolaires) samedi 13 mai 9h-19h dimanche 14 mai 10h-18h
- Dimanche 14 mai 16h00 - Défilé de mode bio-éthique ( modèles ados et enfants )(.
- Cette deuxième édition du salon du Développement Durable de l'Orne organisée par les services de l'Etat dans l'Orne, en partenariat avec la Communauté Urbaine d'Alençon, le Conseil Général de l'Orne, le Conseil Régional de Basse-Normandie, la DIREN Basse-Normandie, l'ADEME et le CDDP de l'Orne développera cette année les thèmes de l'effet de serre, des économies d'énergie, de l'eau et des déchets.
- Au programme !
- Attention, places limitées !

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Espace Particuliers Bruit Eau Eco-citoyens Energies renouvelables Habitat Ambroisie Termites Plomb Qualité de l'air Sécheresse Découverte de l'Isère Espace Professionnels Carrières Déchets Installations classées Sécheresse Liens utiles

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/04/2006, 14:47

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire s'est rendu les 9 et 10 mars en Guadeloupe et en Martinique.
- (mis à jour : 13/04/2006 13:51)

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 21 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1577644 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Communiqué de presse du 13 avril 2006
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- Les protocoles d'accords du 25 janvier 2006 12-04-2006 lire
- Communiqué de presse du 13 avril 2006 Conseil supérieur de la fonction publique d'Etat du 13 avril 2006 13-04-2006 lire

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le Portugal
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle repose sur la souveraineté (.

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- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers page-type
- pour les consulter, cliquez ici
Du nouveau sur www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- pour les consulter, cliquez ici
- Clôture du dépôt des dossiers le 10 mai
- attention : tous les documents sont à charger et lire attentivement

[ www.cofat.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cofat.terre.defense.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- état-major
- Admission stage de certification d’
- Admissibilité concours ORSEM 2006

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 13 avril 2006

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Nouvelles publications de la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
- La Direction régionale de l'agriculture et de la forêt vient de publier en février 2006 "Le bilan végétal 2005 : des situations très hétérogènes" et en mars 2006 "Les industries agroalimentaires : une année 2003 convenable".
- A consulter également Agr'Auvergne (octobre 2005) qui rassemble en un seul document un éventail de données le plus large possible dans les domaines de l'agriculture, des industries agroalimentaires et de la forêt, fort utiles pour l'étude de l'ensemble du monde agricole régional.

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Tableau de bord de la délinquance publique et routière pour le mois de Mars 2006.
- Tableau de bord de la délinquance publique et routière
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Tableau de bord de la délinquance publique et routière
- Lire la suite >

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1577640 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/breves_et_communique/journee_jobs_d_ete_m/view
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- JOURNEE JOBS D'ETE MERCREDI 19 AVRIL 2006
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- JOURNEE JOBS D'ETE MERCREDI 19 AVRIL 2006

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
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- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Mise à jour : 13/04//2006

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Ecole :recommandations du Haut Conseil de l'éducation

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, d
- 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques/etudes-recherche/publications-dares/premieres-informations-premieres-syntheses/2006-133-depense-nationale-pour-formation-professionnelle-continue-apprentissage-2003-effort-national-est-stabilise-apres-plusieurs-annees-repli-3095.html
- 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli
Nouveau lien vers 2 publications sur la formation professionnelle -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- 2 publications sur la formation professionnelle
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- 2 publications sur la formation professionnelle (27 mars 2006) 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
- 13/04/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/04/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/04/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/04/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport de M. Alain GOURNAC sur la proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- Minima sociaux : le groupe de travail du Sénat présente ses propositions pour sécuriser les parcours de réinsertion professionnelle.
- La commission des finances se préoccupe à nouveau de la soutenabilité de nos finances publiques.
- Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine.
- 13/04/2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dragons
- suite...
- Dragons
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Une tête de dromadaire, des oreilles de cochon, des griffes d'aigle, des ailes de chauve-souris.
- Pour percer ses secrets, le Muséum vous annonce la.
- Cette bête mystérieuse n'est autre qu'un dragon.
- (748 votes)

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 3 avril
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 3 avril
Nouveau lien vers www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=130
- Les statistiques de l'accidentologie en Saône-et-Loire
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- sur la période 2001 à 2005.
- Les statistiques de l'accidentologie en Saône-et-Loire
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 3 avril

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Concours interne
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Concours externe
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Printemps de l'Europe du 21 mars au 9 mai 2006
- Nuit des musées le 20 mai 2006.
- Mise à jour : 13 avril 2006
- Inscriptions ouvertes jusqu'au 22 mai 2006 inclus.
- En savoir +
- Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de préfecture - session 2006
- Concours interne
- Concours externe
- Concours de la fonction publique ouverts en mars et avril 2006.

[ www.printempseurope2006.org ] liens documents
Nouveau lien vers Printemps de l'Europe 2006
- En savoir +

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=2
- BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris. 13-04-2006 11:23 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Pr
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Réunion sur la législation sur le tabagisme 12-04-2006 00:00 [communiqués]
- René Goblet
- Félix Gaillard
- Dominique de Villepin a reçu son homologue ivoirien Charles Konan Banny à Matignon, jeudi 13 avril 2006, pour sa première visite à Paris.
- Comité interministériel sur l'Europe 13-04-2006 12:39 [communiqués]
- Charles de Gaulle
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/04/2006, 13:10
- 13-04-2006 11:23
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- René Goblet
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- Félix Gaillard
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- Charles de Gaulle

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- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- Le site performance-publique.gouv.fr

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- >> programme et inscription en ligne
- >>
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- programme et inscription en ligne
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 13/04/06 / Plan du site / Webmestre
- 27/04/06 Nouvelles technologies et consommation (atelier de la consommation)
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- Le dossier de presse
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/index.html
- Modernisation de l'État : conférence de presse du 13 avril 2006
- Le site performance-publique.gouv.fr
- Le dossier de presse
- Le CHEDE recrute des auditeurs pour la 4e session - Voir le site
- Jean-François Copé, ministre délégué au Budget et à la réforme de l'État présente aujourd'hui les résultats de la 2e vague d'audits de modernisation et les sujets de la 3e vague.

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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Départ du colonel Viornay, directeur départemental du service incendie et de secours de la Mayenne et de M. Girard directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Mayenne.
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- Départ du colonel Viornay, directeur départemental du service incendie et de secours de la Mayenne et de M. Girard directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Mayenne.

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- Mise à jour le 13/04/06

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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- La direction régionale de l'environnement de Haute-Normandie publie à cette occasion une plaquette d'information.
- La Bouille - Seine-Maritime - site inscrit
- L'année 2006 marque le centenaire de la loi du 21 avril 1906, fondatrice de la politique de protection du patrimoine naturel et paysager naturel.
- Gaz mortel, inodore et invisible
- Diren Haute-Normandie
- 2006 - centenaire de la loi fondatrice de la protection des sites et monuments naturels
- 13/04/2006

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- CE SITE A REÇU 1577388 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 06 : OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul
- 06 : Détention des OAT par type de porteurs

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- Formation FCI
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- Le 8 juin 2006: « Comment mieux se positionner à l'international sur les marchés de services d'aide au développement »

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.

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- Commune de RIS ORANGIS, enquête publique relative à la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente supérieure à 6000 m2...
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- Commune de RIS ORANGIS, enquête publique relative à la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente supérieure à 6000 m2.

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- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- 2 publications sur la formation professionnelle (27 mars 2006) 2006-13.3 - La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2003 - L'effort national s'est stabilisé après plusieurs années de repli 2006-13.4 - Le marché de la formation professionnelle continue en 2003 : une activité toujours bien orientée
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Entretien avec M. Saad Hariri. - Présidence de la République
- Entretien avec M. Saad Hariri.
Nouveau lien vers Compte rendu de l'entretien avec M. Saad HARIRI. - Présidence de la République
- Compte rendu de l'entretien avec M. Saad HARIRI.
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- Entretien avec M. Saad Hariri.
- Compte rendu de l'entretien avec M. Saad HARIRI.
- 13/04/2006
- 12/04/2006

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 10

[ www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-orne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Date dépôt demande : 28 AVRIL 2006

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- ) seront disponibles sur ce site dès le vendredi 5 mai Plus d'informations.
- Les informations relatives à la gestion 2006 de la part départementale du CNDS (note d'orientation, dossier, .

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Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/nuitdesmusees2005/
- Nuit des musées le 20 mai 2006. En savoir +

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Nouveau lien vers Une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
Nouveau lien vers Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux (24 mars 2006) Gérard Larcher a fait le point le 22 mars, en conseil des ministres, sur la lutte contre le travail illégal.
- Le nouveau plan d'action 2006-2007 vise à mobiliser institutions et partenaires sociaux pour mieux lutter contre ces infractions et combattre ce fléau économique et social.

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux (24 mars 2006) Gérard Larcher a fait le point le 22 mars, en conseil des ministres, sur la lutte contre le travail illégal.
- Le nouveau plan d'action 2006-2007 vise à mobiliser institutions et partenaires sociaux pour mieux lutter contre ces infractions et combattre ce fléau économique et social.

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Nouveau lien vers www.chede.minefi.gouv.fr/
- - Voir le site

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- >> Concours interne
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- >> Concours externe
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Printemps de l'Europe du 21 mars au 9 mai 2006
- Nuit des musées le 20 mai 2006.
- Mise à jour : 13 avril 2006
- Inscriptions ouvertes jusqu'au 22 mai 2006 inclus.
- En savoir +
- Concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de préfecture - session 2006
- Concours interne
- Concours externe
- Concours de la fonction publique ouverts en mars et avril 2006.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Texte adopté nŒ 573 - Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- texte de la proposition de loi adopté par l'Assemblée nationale

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- dernière mise à jour le 13 avril 2006

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1577372 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Qui détient la dette de l'Etat ? - Détention des OAT par type de porteurs
- Détention des OAT par type de porteurs
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - OAT et BTAN, émissions de l'année et cumul - OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul
- OAT et BTAN : émissions de l'année et cumul

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
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Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- Recrutement:
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Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques_7/territoire_environnement_89/index.html
- Territoire, Environnement
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- Exploitations
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques_7/structures_agricoles_85/emploi_population_96/index.html
- Emploi, population
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques_7/productions_vegetales_83/grandes_cultures_fourrages_prairies_91/index.html
- Grandes cultures, fourrages, prairies
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- Fruits, légumes, viticulture, horticulture
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- Volailles, oeufs, lapins, équidés
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- Bovins, porcins, ovins, caprins
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/thematiques_7/peche_aquaculture_90/index.html
- Pêche, aquaculture
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- Industries agroalimentaires
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- Données économiques agricoles
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- Bois et forêts
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- Thématiques
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- Repères
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- En région
Nouveau lien vers AGRESTE - Publications
- Enquête aviculture 2004
Nouveau lien vers AGRESTE - Publications
- Enquête bovine au 1er novembre 2001 - Bâtiments d'élevage
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/publications_2/index.html
- Publications
Nouveau lien vers AGRESTE
- Accès aux données en ligne
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- Missions et Organisation
Nouveau lien vers AGRESTE
- Mentions légales
Nouveau lien vers AGRESTE
- Plan du site
Nouveau lien vers AGRESTE
- La lettre
Nouveau lien vers AGRESTE
- Contact
Nouveau lien vers Document pdf
- Les dépenses 2004 de protection de l'environnement dans l'agroalimentaire - Primeur N° 176 (PDF : 311.3 ko)
Nouveau lien vers Document pdf
- Les femmes accèdent lentement à des statuts plus avantageux - Primeur N° 175 (PDF : 353.6 ko)
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes_3/index.html
- Enquêtes
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/english_version_282/home_page_284/index.html
- English version
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/definitions_6/index.html
- Définitions
Nouveau lien vers AGRESTE
- Panorama mensuel d'avril 2006
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/conjoncture_1/index.html
- Conjoncture
Nouveau lien vers agreste.agriculture.gouv.fr/
- Accueil

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Rapports publics d'évaluation : Atacand 4 mg, 8 mg, 16 mg et 32 mg comprimé sécable - Kenzen 4 mg, 8 mg,16 mg et 32 mg comprimé sécable
- Rapports publics d'évaluation : Atacand 4 mg, 8 mg, 16 mg et 32 mg comprimé sécable
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Rapports publics d'évaluation : Atacand 4 mg, 8 mg, 16 mg et 32 mg comprimé sécable
- Kenzen 4 mg, 8 mg,16 mg et 32 mg comprimé sécable (13/04/06)

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.vosges.pref.gouv.fr/fichiers/securite/10CommandementVolant2.jpg
- Journée de la courtoisie au volant " les 10 commandements "
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Journée de la courtoisie au volant " les 10 commandements "

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Elle ne s'applique pas au contenu des communications électroniques, notamment aux informations consultées en utilisant un réseau de communications électroniques.
- Ce texte, qui modifie la directive 2002/58/CE, s'applique aux données relatives au trafic et aux données de localisation concernant tant les entités juridiques que les personnes physiques, ainsi qu'aux données connexes nécessaires pour identifier l'abonné ou l'utilisateur enregistré.
- 13 avril 2006 - La directive 2006/24/CE sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications vient d'être publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu du 13 avril
Nouveau lien vers Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine - tome II
- 13/04/2006
Nouveau lien vers Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine - tome I
- 13/04/2006
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/colloque/mondialisation_francophonie/index.html
- La mondialisation, une chance pour la francophonie
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI SUR L'ACCÈS DES JEUNES À LA VIE ACTIVE EN ENTREPRISE
- - Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DROIT D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
- Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS
- Projet de loi portant réforme des successions et des libéralités
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi
- rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport de commission d'enquête de MM.
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins
- Projet de loi portant réforme des successions et des libéralités
- Le Sénat examine, jeudi 13 avril 2006, en séance publique, la proposition de loi pour l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- La mondialisation, une chance pour la francophonie : colloque organisé en coopération avec le Sénat les 27 et 28 avril, salle Clemenceau
- Georges OTHILY et François-Noël BUFFET : Immigration clandestine : une réalité inacceptable,une réponse ferme, juste et humaine (rapport) (tome I)
- Georges OTHILY et François-Noël BUFFET : Immigration clandestine : une réalité inacceptable,une réponse ferme, juste et humaine (annexes) (tome II)
- compte rendu du 13 avril
- amendements déposés sur ce texte
- Accès des jeunes à la vie active en entreprise
- 13/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- La direction régionale de l'environnement de Haute-Normandie publie à cette occasion une plaquette d'information.
- La Bouille - Seine-Maritime - site inscrit
- L'année 2006 marque le centenaire de la loi du 21 avril 1906, fondatrice de la politique de protection du patrimoine naturel et paysager naturel.
- Diren Haute-Normandie
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.
- 2006 - centenaire de la loi fondatrice de la protection des sites et monuments naturels
- 13/04/2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Pôle santé sud : pose de la première pierre
- Pôle santé sud : pose de la première pierre
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Pôle santé sud : pose de la première pierre
- Lire la suite
- Jeudi 13 avril 2006, la première pierre du pôle santé sud a été posée en présence du docteur Mattéi.
- Cette opération s'inscrit dans le cadre l'opération hôpital 2007 .

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=2
- BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Pr
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Paul Reynaud
- Charles Duclerc
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/04/2006, 11:01
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- Paul Reynaud
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/charles-duclerc_209/
- Charles Duclerc

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/galeries/visite-du-prémar-à-Saint-Jean-de-Luz
- L'Abeille Languedoc et les moyens de la SNSM en Pyrénées-Atlantiques.
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[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Dernière mise à jour le 13 avril 2006.

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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- 06 : Série longue d'indice des prix
- 06 : Coefficients d'indexation des OATi

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - 12 avril - échangeur de St-Eloi (RN12) : évolution du chantier, nouvelles dispositions de circulation
- 12 avril - échangeur de St-Eloi (RN12) : évolution du chantier, nouvelles dispositions de circulation
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- l'avancement du chantier nécessite de nouvelles dispositions de circulation : déviations et bretelle vers Morlaix fermée à partir du 18 avril
- 12 avril - échangeur de St-Eloi (RN12) : évolution du chantier, nouvelles dispositions de circulation

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Nouveau lien vers La Slovénie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Depuis son adhésion en mai 2004, la Slovénie est l'une des grandes satisfactions de (.

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- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.

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- Compte-rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire
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- Entretien avec le Premier ministre du Portugal.
- : Dernière version de cette page : 2006-04-13 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité

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- - La formation BAFA en Deux-Sèvres : état des lieux
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- - La formation BAFA en Deux-Sèvres : état des lieux
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- - La formation BAFA en Deux-Sèvres : état des lieux
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- Un problème technique a retardé la mise en ligne des fichiers

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- Les tours de Merle

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Nouveau lien vers Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.

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Nouveau lien vers "Semaine du Developpement Durable"
- Les projets déjà inscrits
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- Les réunions ont pour objectifs de présenter aux acteurs locaux les propositions d'orientation du 9e programme de l'Agence de l'Eau et leur application locale et d'expliquer l'avancement du programme de mesures pour en rapporter les éléments devant la commission géographique.
- Les remarques formulées lors des ces forums seront synthétisés lors de la prochaine commission géographique qui se tiendra en juin.
- Les forums de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie et de la DIREN CA
- Le 10 avril à Joinville et le 13 avril à Chateau-Thierry se dérouleront des forums organisés par l'Agence de l'Eau Seine Normandie Vallées de Marne en partenariat avec la DIREN.
- la mise aux normes des rejets urbains avec la directive "eaux résiduaires urbaines",
- la maîtrise des pollutions ponctuelles et diffuses,
- la continuité écologique et la qualité des habitats biologiques,
- l'animation des actions et dynamiques locales.
- l'alimentation en eau potable (qualité des captages, gestion quantitative),
- Des fiches de synthèses des enjeux par unité hydrographique sont consultables sur le site de l'AESN, rubrique Vallées de Marne.
- Ces forums, organisés sous forme de débats publics, abordent les enjeux suivants :
- Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 13 avril 2006

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Gestion des matières et des déchets radioactifs
- Gestion des matières et déchets radioactifs
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- Gestion des matières et déchets radioactifs

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- 13 avril 2006 - La directive 2006/24/CE sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications vient d'être publiée au Journal officiel de l'Union européenne. Ce texte, qui modifie la directive 2002/58/CE, s'applique aux données relatives au trafic et aux données de localisation concernant tant les entités juridiques que les personnes physiques, ainsi

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- 13 Avril 2006

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- Compte rendu du débat
Nouveau lien vers Jean PUECH
- M. Jean Puech à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations - Texte de la question
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- M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole - Texte de la question
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- M. Guy Fischer à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements - Texte de la question
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- M. Gérard César à M. le Ministre de l'agriculture et de la pêche sur la crise de la filière viticole française - Texte de la question
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Rapport sur l'immigration clandestine
- Questions d'actualité au gouvernement
- Examen du projet de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- 9h35 - 12h55 En séance au Sénat
- 22h00 - 23h15 Bouge la France
- 15h00 - 16h15 En séance au Sénat
- 14h00 - 14h40 Face à la presse
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- - Projet de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
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- M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole - Texte de la question
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- M. Gérard César à M. le Ministre de l'agriculture et de la pêche sur la crise de la filière viticole française - Texte de la question
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- Texte de la question
- Questions orales avec débat
- Questions d'actualité au gouvernement
- Projet de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- M. Gérard César à M. le Ministre de l'agriculture et de la pêche sur la crise de la filière viticole française - Texte de la question
- Le Sénat a débattu, mercredi 12 avril 2006, en séance publique, de questions orales :
- Jeudi 13 avril 2006
- Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
- A 9 heures 30, 15 heures et éventuellement le soir :

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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

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- (743 votes)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Rapport sur l'immigration clandestine
- Questions d'actualité au gouvernement
- Examen du projet de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
- En séance au Sénat
- Bouge la France
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- 14h00 - 14h40

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- Henri Queuille
- Georges Leygues
- André Tardieu
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/04/2006, 08:49
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- Henri Queuille
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- Georges Leygues
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- André Tardieu

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- Le 20/11/2002
- Jeudi13 avril 2006
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- 13 Avril 2006

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- L'agenda du mois d'avril
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)

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- Mise à jour : 13/04/2006 :

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Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - Le PPRNP Inondation du fleuve Loire entre Villerest et Vougy
- Le PPRNP Inondation du fleuve Loire entre Villerest et Vougy
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13/04/2006 :
- Le PPRNPi du Furan couvre les communes de Villerest, Commelle-Vernay, Roanne, le Coteau, Perreux, Mably et Vougy.
- Le PPRNP Inondation du fleuve Loire entre Villerest et Vougy
- Alexandre GHUYSEN- chargé d'opérations - Cellule hydraulique ke 13 avril 2006

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- Le JO du jour

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- Jeudi 13 Avril 2006
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- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie jeudi 13 avril 2006

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1576887 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour : 13/04/2006 :

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

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- - Les projets éducatifs locaux en Deux-Sèvres : État des
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- - Les projets éducatifs locaux en Deux-Sèvres : État des
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- Les informations sur la campagne 2006 du CNDS pour les Deux-sèvres
- Clôture du dépôt des dossiers le 10 mai
- attention : tous les documents sont à charger et lire attentivement

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- Jeudi 13 avril 2006

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- Mise à jour le : 13/04/2006

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Grippe aviaire : le H5N1, une menace durable pour la santé animale (M. Jean Pierre Door)
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- Grippe aviaire : le H5N1, une menace durable pour la santé animale (M. Jean Pierre Door) Coûts budgétaire des demandes d'asile (Mme Marie-Hélène des Esgaulx) Crédit à la consommation (M. Robert Lecou) Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005 (M. Guy Teissier) Statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit (MM.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 1576884 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les précipitations survenues durant le mois de mars ont été particulièrement importantes sur la région, avec des valeurs souvent supérieures à deux fois la normale. Ainsi, les cumuls depuis le 1er septembre 2005 sont maintenant proches ou légèrement supérieurs aux normales. Cet épisode a permis d'améliorer très sensiblement la situation hydrologique telle que décrite dans le dernier bulletin de la fin février , sans toutefois que la totalité des ressources ait atteint un niveau satisfaisant. ( mercr
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- (mercredi 12 avril)
- Les précipitations survenues durant le mois de mars ont été particulièrement importantes sur la région, avec des valeurs souvent supérieures à deux fois la normale.
- Cet épisode a permis d'améliorer très sensiblement la situation hydrologique telle que décrite dans le dernier bulletin de la fin février, sans toutefois que la totalité des ressources ait atteint un niveau satisfaisant.
- Ainsi, les cumuls depuis le 1er septembre 2005 sont maintenant proches ou légèrement supérieurs aux normales.
- Actualisation de la situation hydrologique au 31 mars 2006

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Non-respect des spécifications techniques d'exploitation (voir le site)
- Fuite d'hydrogène dans le bâtiment des auxiliaires nucléaires (voir le site)
- Événements significatifs sûreté à la centrale de Fessenheim :
- Date de dernière publication : le 13.04.06

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 13 avril 2006

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Nouveau lien vers Dossier de demande de l'aide surface
- Dossier de demande de l'aide surface
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- Dossier de demande de l'aide surface
- Agriculture

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Remise de son bâton au maréchal Joffre.
- Le 13 Avril 1917

[ asn.gouv.fr ] liens documents
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- - Fuite d'hydrogène dans le bâtiment des auxiliaires nucléaires (voir le site)
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- - Non-respect des spécifications techniques d'exploitation (voir le site)