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12.04.2006

[ www.vigilances.fr ] liens documents
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bison Futé : Circulation : samedi 4 mars classé rouge dans les Alpes et en Rhône-Alpes (02/03/06) - Service-public.fr
- BISON FUTE
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- Circulation du vendredi 14 au lundi 17 avril
- BISON FUTE

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Documents sur le thème : Collectivités territoriales
- Lire le dossier
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu du débat
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- M. Guy Fischer à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements - Texte de la question
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06030015A
- M. Jean Puech à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations - Texte de la question
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Transfert du RMI aux départements
- Questions orales avec débat :
- M. Jean Puech à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations - Texte de la question
- M. Guy Fischer à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements - Texte de la question
- Le Sénat débat, mercredi 12 avril 2006, en séance publique, de questions orales :
- Accès des collectivités territoriales aux informations

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Vitesse
- Consultez le communiqué de presse et le dossier de presse
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- Consultez le communiqué de presse et le dossier de presse
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- 12-04-2006 : Lancement de la campagne sur le respect des limitations de vitesses Dans le cadre de sa campagne de communication sur le respect des limitations de vitesse à 90 km/h, la Sécurité routière met en ligne un site Internet « dédié » à la vitesse.
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Consultez le communiqué de presse et le dossier de presse

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- (741 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres m
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des mini
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transitio
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle Décrets
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- Réformer la protection de l'enfance 12-04-2006 16:16
- Qu'est-ce que le Contrat de transition professionnelle ?
- Pierre Messmer
- Paul Reynaud
- Nouvelle campagne pour la sécurité routière 12-04-2006 17:57
- Jacques Chaban-Delmas
- Comité interministériel sur l'Europe 12-04-2006 19:24 [notes aux rédactions]
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 20:11
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- Pierre Messmer
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- Paul Reynaud
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- Jacques Chaban-Delmas

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- Le Préfet maritime
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- L'Abeille Languedoc et les moyens de la SNSM en Pyrénées-Atlantiques.

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- Visitez le site dédié

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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
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- 12 avril 2006: Le Minéfi sera présent les 20-21 avril 2006 au Forum création et transmission d'entreprise organisé par la CCI de Lille Métropole au Fresnoy à Tourcoing.
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
Nouveau lien vers Sites des DRIRE - Actualites
- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
Nouveau lien vers Sites des DRIRE - 2002 Actualites
- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- 12 avril 2006: Le Minéfi sera présent les 20-21 avril 2006 au Forum création et transmission d'entreprise organisé par la CCI de Lille Métropole au Fresnoy à Tourcoing.

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- >> Une nouvelle réglementation pour les compléments alimentaires
Nouveau lien vers DGCCRF - Aires de jeux
- 12/04/06 Aires de jeux : équipements généralement satisfaisants, mais des lacunes dans la traçabilité de l'entretien
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Une nouvelle réglementation pour les compléments alimentaires
- LES ACTUALITÉS
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 12/04/06 / Plan du site / Webmestre
- 27/04/06 Nouvelles technologies et consommation (atelier de la consommation) Le programme de l'atelier sera prochainement publié >
- 12/04/06 Communiqué de presse >
- 12/04/06 Aires de jeux : équipements généralement satisfaisants, mais des lacunes dans la traçabilité de l'entretien

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Visitez le site dédié
- Participez à la concertation sur la poursuite du plan Loire Grandeur Nature pour les années 2007/2013 !
- Barrage de Naussac : appel à la concertation

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 12/04/2006 :

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - ANAH : Compte rendu de la réunion avec les assistants à maître d'ouvrage (AMO) du 30 mars 2006
- ANAH : Compte rendu de la réunion avec les assistants à maître d'ouvrage (AMO) du 30 mars 2006
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- ANAH : Compte rendu de la réunion avec les assistants à maître d'ouvrage (AMO) du 30 mars 2006

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 12 avr.
- Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la bonne conduite, autocollants).
- Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs.
- En savoir plus sur l'association (site de l'AFPC).
- Consulter le site dédié
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006.
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan du site
- Plan du site
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- urbanisme
Nouveau lien vers Transports
- transports
Nouveau lien vers Route, sécurité, circulation routière
- routes, circulation, sécurité routière
Nouveau lien vers Logement, habitat
- logement, habitat
Nouveau lien vers Environnement, eau, risques naturels
- tourisme, environnement
Du nouveau sur www.limousin.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825

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- Le 12 avril 2006, M. Pascal CLEMENT, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, est intervenu... lire la suite - Voir le discours
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
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- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en (.
- L'action des élus au niveau européen
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- 12 avril 2006 - Projets ferroviaires du Sud Ouest
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- Dominique Perben fera le point sur l'ensemble des projets ferroviaires du Sud-Ouest à Bordeaux le Jeudi 13 avril 2006
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- Ces prix ont pour vocation de récompenser des actions collectives déjà initiées, destinées à préserver la faune et la flore, et leur apporter un financement complémentaire.
- Bilan du comptage mensuel de janvier 2006 dans les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne.

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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
Nouveau lien vers Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux
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- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux (24 mars 2006) Gérard Larcher a fait le point le 22 mars, en conseil des ministres, sur la lutte contre le travail illégal.
- Le nouveau plan d'action 2006-2007 vise à mobiliser institutions et partenaires sociaux pour mieux lutter contre ces infractions et combattre ce fléau économique et social.

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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825

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- Paris, le 12 avril 2006
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- OGM : consultation du public et programmes de recherche 2006
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- OGM : consultation du public et programmes de recherche 2006 Paris, le 12 avril 2006

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- Mort du président américain F. Roosevelt, H. Truman, vice-président lui succède.
- Le 12 Avril 1945

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- L 'externalisation du contrôle technique des poids lourds pour la région Nord - Pas-de-Calais est fixée au 6 juin 2005 (le 13 juin pour le centre d'Outreau). Neuf centres de contrôle ont été attribués à de nouveaux opérateurs : vous obtiendrez toutes les informations sur cette opération de transfert en visualisant le document joint ( page par page 1 2 3 4 ), ou en composant le numéro indigo : 0825

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Visite de l'entreprise Cellectis par le ministre mercredi 19 avril
- La société met à la disposition des grands acteurs de la pharmacie et des bio-industries des outils industriels à haute valeur ajoutée.
- L e Ministre visitera les installations techniques de l'entreprise et échangera avec ses dirigeants sur les perspectives de développement de telles activités stratégiques.
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra mercredi 19 avril à l'entreprise Cellectis SA à Romainville.
- Communiqué de presse
- Cellectis, leader mondial sur son marché, est une entreprise de biotechnologies spécialisée dans la "chirurgie de l'ADN", approche permettant la correction d'erreurs génétiques.
- Cellectis est un acteur important du pôle de compétitivité Meditech Santé.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Loyers : + 2,30 % pour l'indice de référence au 4ème trimestre 2005 (11/04/06) - Service-public.fr -
- LOGEMENT
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- LOGEMENT - + 2,30 % pour l'indice de référence au 4ème trimestre 2005

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Nouveau lien vers Documents sur le thème : Agriculture et pêche
- Lire le dossier
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 12/04/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 12/04/2006
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- Texte de la question
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Lire le dossier
- Le Sénat débat, mercredi 12 avril 2006, en séance publique, d'une question orale de M. Dominique Mortemousque à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole Texte de la question
- La commission des finances du sénat souligne le retard pris dans le processus d'approbation des conventions fiscales internationales.
- L'application de la LOLF peut-elle produire une modernisation de la gestion : cas des services de l'Etat à l'étranger.
- Epidémie de grippe aviaire et filière avicole
- 12/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Nette baisse du nombre des victimes de la route en Seine-Maritime
- 12/04/2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Cristaux liquides : comment dépasser leur limite de réflexion?
- suite...
- Cristaux liquides : comment dépasser leur...
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Des chercheurs du CNRS sont parvenus à améliorer les capacités de réflexion lumineuse des cristaux liquides cholestériques (utilisés dans les billets de banques ou les thermomètres frontaux) Cette.
- Cristaux liquides : comment dépasser leur.
- (737 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Visite de l'entreprise Cellectis par le ministre mercredi 19 avril
- La société met à la disposition des grands acteurs de la pharmacie et des bio-industries des outils industriels à haute valeur ajoutée.
- L e Ministre visitera les installations techniques de l'entreprise et échangera avec ses dirigeants sur les perspectives de développement de telles activités stratégiques.
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra mercredi 19 avril à l'entreprise Cellectis SA à Romainville.
- Communiqué de presse
- Cellectis, leader mondial sur son marché, est une entreprise de biotechnologies spécialisée dans la "chirurgie de l'ADN", approche permettant la correction d'erreurs génétiques.
- Cellectis est un acteur important du pôle de compétitivité Meditech Santé.

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Jules Meline
- Ernest Monis
- Charles Floquet
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 17:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-meline_232/
- Jules Meline
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/ernest-monis_254/
- Ernest Monis
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/charles-floquet_220/
- Charles Floquet

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/galeries/album01
- Sans titre

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Colloque créativité - ENSIL
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- Dernière mise à jour 12/04/2006
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- Déconfinement sous conditions des volailles dans le département de l'Ain 12-04-2006 14:37 Aides à la filière avicole 10-03-2006 17:15 Déblocage de 52 millions d'euros complémentaires pour la filière avicole 4-03-2006 17:52 Un nouveau cas de cygne sauvage porteur du virus H5N1 hautement pathogène dans les Bouches-du-Rhône 4-03-2006 09:34 Précisions sur le chat, porteur du virus H5N1, découvert en Allemagne 2-03-2006 09:32 Plusieu
- 12-04-2006 14:37 Aides à la filière avicole 10-03-2006 17:15 Déblocage de 52 millions d'euros complémentaires pour la filière avicole 4-03-2006 17:52 Un nouveau cas de cygne sauvage porteur du virus H5N1 hautement pathogène dans les Bouches-du-Rhône 4-03-2006 09:34 Précisions sur le chat, porteur du virus H5N1, découvert en Allemagne 2-03-2006 09:32 Plusieurs cygnes touchés par l'Influenza aviaire dans l'Ain 26-02-2006 09:26
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- 25-01-2006 11:31 Le ministre de la Santé reçoit les représentants des Unions régionales des médecins libéraux 19-01-2006 14:30 Conférence des pays donateurs (Pékin - 17 et 18 janvier 2006) 19-01-2006 12:30 Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30
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- Conférence des pays donateurs (Pékin - 17 et 18 janvier 2006) 19-01-2006 12:30 Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picoux, professeur vétérinaire à l'Eco
- 19-01-2006 12:30 Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picoux, professeur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
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- Le ministre de la Santé reçoit les représentants des Unions régionales des médecins libéraux 19-01-2006 14:30 Conférence des pays donateurs (Pékin - 17 et 18 janvier 2006) 19-01-2006 12:30 Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissance
- 19-01-2006 14:30 Conférence des pays donateurs (Pékin - 17 et 18 janvier 2006) 19-01-2006 12:30 Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picou
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- Extrait du discours de Dominique de Villepin à l'Université Humboldt (Berlin) 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picoux, professeur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
- 18-01-2006 11:30 Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picoux, professeur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
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- Extension du dispositif de confinement des volailles à 32 nouveaux départements 13-01-2006 14:30 SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Jeanne Brugère-Picoux, professeur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
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- Dernier point sur la situation Le fil de l'actu Déconfinement sous conditions des volailles dans le département de l'Ain 12-04-2006 14:37 Aides à la filière avicole 10-03-2006 17:15 Déblocage de 52 millions d'euros complémentaires pour la filière avicole 4-03-2006 17:52 Un nouveau cas de cygne sauvage porteur du virus H5N1 hautement pathogène dans les Bouches-du-Rhône 4-03-2006 09:34 Préc
Du nouveau sur www.grippeaviaire.gouv.fr/index.html
- Mise à jour 12-04-2006 14:37
- Déconfinement sous conditions des volailles dans le département de l'Ain12-04-2006 14:37

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- CE SITE A REÇU 1575818 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Visite de Dominique PERBEN, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Visite de Dominique PERBEN, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

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Nouveau lien vers www.gemeaux-afpc.com/
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006. Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs. Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la

[ www.gard.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise en ligne du projet EGEC
- Retrouvez en ligne l'appel à candidature destiné aux entreprises du Gard candidates à l'obtention du label EGEC (« Entreprises gardoises pour l'égalité des chances »), créé en partenariat avec des associations et des services publics, dans le cadre de la Commission départementale pour l'accès à l'Egalité et à la citoyenneté (COPEC) et du Plan de
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- Guide d'information départemental : Stop Violence, agir, c'est le dire
Nouveau lien vers Préfecture du Gard
- Environnement
Du nouveau sur www.gard.pref.gouv.fr/html/index.htm
- standard : 04 66 36 40 40 fax : 04 66 36 00 87 .
- Sous-préfecture du Vigan
- sous-préfecture du Vigan
- Sous-préfecture d'Alès
- serveur vocal (tous renseignements administratifs ): 04 66 36 43 90 Contacts messagerie: préfecture sous-préfecture d'Alès
- Sécurité civile
- PREFECTURE DU GARD
- Préfecture
- -PPI Marcoule
- ( pour lire les documents au format PDF, vous pouvez Télécharger Adobe« Acrobat« Reader?
- Permis de conduire pour 1 euro par jour
- Lundi 13 Mars 2006 à 11h30
- Liste européenne des compagnies
- Les chiffres 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le Gard
- La nouvelle organisation de la permanence des soins dans le Gard
- Journée de solidarité 2006 Schéma départemental de gestion cynégétique et Arrêté relatif à l'ouverture et la cloture de la chasse 2005/2006 dans le Gard
- Informations grippe aviaire
- Inauguration de la nouvelle salle opérationnelle de la Préfecture du Gard
- Horaires et plans d'accès
- Guide d'information départemental : Stop Violence, agir, c'est le dire
- -Feux de forêts
- Environnement
- Dossier de demande d'aide financière au titre de la procédure exeptionnelle pour les dommages causés par la sécheresse en 2003
- aériennes interdites .
- 10 avenue Feuchères 30045 Nîmes cedex 9

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : TEC 10 du jour
- 06 : Dette négociable à moyen et long terme

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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Les protocoles d'accords du 25 janvier 2006
- lire
Du nouveau sur www.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Les protocoles d'accords du 25 janvier 2006
- Communiqué de presse du 21 mars 2006 21-03-2006 lire
- 12-04-2006 lire

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres

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[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 06 avril 2006 - Conseil national des clients aériens
- 06 avril 2006 - Conseil national des clients aériens
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Salon Transports Publics du 13 au 15 juin 2006
- Salon Transports Publics du 13 au 15 juin 2006
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Salon Transports Publics du 13 au 15 juin 2006
- Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la bonne conduite, autocollants).
- Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs.
- Deuxième rendez-vous des acteurs oeuvrant pour la promotion du transport public et de la mobilité durable en France et en Europe, le salon Transports Publics 2006 se déroulera du 13 au 15 juin 2006 à Paris.
- Consulter le site dédié En savoir plus sur l'association (site de l'AFPC).
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006.
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=113&cusnum=746
- Contrefaçon : Non merci
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Contrefaçon : Non merci (12/04/2006)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 14

[ www.csp.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.csp.ecologie.gouv.fr/index.html
- Le Conseil Supérieur de la Pêche a le plaisir de vous informer que son nouveau site web est en cours d'installation et sera accessible dès demain.
- En cours d'installation
- Contact webmaster

[ www.courtoisie.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.courtoisie.org/
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006. Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs. Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Travail illégal : un plan pour mieux déceler les comportements frauduleux (24 mars 2006) Gérard Larcher a fait le point le 22 mars, en conseil des ministres, sur la lutte contre le travail illégal.
- Le nouveau plan d'action 2006-2007 vise à mobiliser institutions et partenaires sociaux pour mieux lutter contre ces infractions et combattre ce fléau économique et social.

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Le Conseil national des clients aériens (CNCA) a pour mission l'étude des questions relatives à la qualité des services offerts aux passagers. Il a mis en place un Observatoire des retards du transport aérien et publie une lettre trimestrielle "passager aérien" . En savoir plus (site DGAC)

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NŒ 3012 - Rapport d'information de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur
- (Mme Marie-Hélène des Esgaulx)
- Coûts budgétaire des demandes d'asile
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Coûts budgétaire des demandes d'asile (Mme Marie-Hélène des Esgaulx) Crédit à la consommation (M. Robert Lecou) Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2005 (M. Guy Teissier) Statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit (MM.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1575809 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse/2006/2trim2006/perben.pdf&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- Visite de Dominique PERBEN, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Visite de Dominique PERBEN, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Alsace - Accueil
- Date de dernière publication : le 12.04.06

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Jean-Louis Buër est nommé Directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
- Paris, le 12 avril 2006
Nouveau lien vers Jean-Louis Buër est nommé Directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
- Jean-Louis Buër est nommé Directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Jean-Louis Buër est nommé Directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche Paris, le 12 avril 2006

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dette négociable à moyen et long terme - Dette négociable à moyen et long terme
- Dette négociable à moyen et long terme
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Appel à projets(P.R.S.P.) - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- "Appel à projets"
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour du site : mercredi 12 avril 2006

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Procédures policières :108 plaintes déposées en 2005

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 12 avril 2006

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les dernières statistiques mensuelles : février 2006 -Les indicateurs conjoncturels - Chômage - Statistiques - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Les dernières statistiques mensuelles : février 2006
Nouveau lien vers Une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 baisse de 6,3 % (-7,0 % pour les hommes et -5,5 % pour les femmes).
- Les dernières statistiques mensuelles : février 2006 (31 mars 2006) Fin février 2006, 2 319 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- Le nombre de jeunes demandeurs d'emploi décroît de 0,3 %.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,4 % (-10 100) au mois de février en données corrigées des variations saisonnières (-0,4 % pour les hommes et -0,5 % pour les femmes).
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- Ce contrat sera expérimenté, du 15 avril 2006 au 1er mars 2008, dans les bassins d'emploi de Charleville-Mézières, Montbéliard, Morlaix, Saint-Dié-des-Vosges, Toulon, Vitré et Valenciennes.
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc2
- Compte rendu du débat
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06030012A
- Texte de la question
Nouveau lien vers www.senat.fr/actualites_autres/index.html
- Autres débats parlementaires : Questions orales avec débat du 12 avril
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte de la question
- Question orale avec débat
- Le Sénat débat, mercredi 12 avril 2006, en séance publique, d'une question orale de M. Gérard César sur la crise de la filière viticole française à M. le Ministre de l'agriculture et de la pêche.
- Crise de la filière viticole française
- Compte rendu du débat
- Autres débats parlementaires : Questions orales avec débat du 12 avril

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/plan_du_site/view
- : Plan du site
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/mentions_legales/view
- : Mentions légales
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/lettre/view
- : Abonnement
Nouveau lien vers www.seine-maritime.pref.gouv.fr/sections/contacts/view
- : Contacts
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Deux nouveaux cas de méningite en Seine-Maritime
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.
- Accueil
- 12/04/2006

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/data/vitesse-secugouv/index.html
- 12-04-2006 : Lancement de la campagne sur le respect des limitations de vitesses
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Dans le cadre de sa campagne de communication sur le respect des limitations de vitesse à 90 km/h, la Sécurité routière met en ligne un site Internet « dédié » à la vitesse.
- 12-04-2006 : Lancement de la campagne sur le respect des limitations de vitesses

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph Caillaux
- André Tardieu
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 15:16
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/leon-blum_278/
- Léon Blum
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-caillaux_255/
- Joseph Caillaux
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/andre-tardieu_266/
- André Tardieu

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 15/09/2005
- Epaves - Principes généraux

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Le 13 avril 2006
- Journée nationale de la courtoisie au volant
- Cette campagne d'information et de prévention des comportements au volant et sur la route est organisée par l'Association Française de Prévention des comportements au volant, sous le parrainage du Ministère de l'Equipement.

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- > Des emplois d'insertion sociale et professionnelle dans le domaine de l'animation et du sport à Paris
- > Des emplois d'insertion sociale et professionnelle dans le domaine de l'animation et du sport à Paris
Du nouveau sur Liste des articles
- Des emplois d'insertion sociale et professionnelle dans le domaine de l'animation et du sport à Paris

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Avis de concours de la direction départementale de l'équipement
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Avis de concours de la direction départementale de l'équipement

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - Compte rendu de la réunion avec les AMO le 30 mars 2006
- Compte rendu de la réunion avec les AMO le 30 mars 2006
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Ordre du jour : modalités des interventions de l'agence à compter du 01 01 2006 Rappels sur l'AMO : Présentation des nouvelles fiches de calcul questions diverses Monique Beaufils - Responsable SEA/AHP le 12 avril 2006
- Mise à jour : 12/04/2006 :
- Compte rendu de la réunion avec les AMO le 30 mars 2006

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 12/04/2006, 15:12

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- 27 visiteurs en ligne

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- Deux nouveaux cas de méningite en Seine-Maritime
- 12/04/2006

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- CE SITE A REÇU 1575512 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Chypre - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La politique étrangère de Chypre reste largement marquée par le contexte interne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Du fait de (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 7ème journée nationale de la courtoisie au volant
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 06 avril 2006 - Conseil national des clients aériens
- 06 avril 2006 - Conseil national des clients aériens
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- Les partenaires et les participants à cette opération remettront aux automobilistes l'ensemble des documents d'information de cette campagne (charte de la bonne conduite, autocollants).
- Initiée par l'AFPC (Association Française de Prévention des Comportements au volant), cette journée nationale de la courtoisie au volant a pour ambition d'améliorer le comportement des conducteurs.
- Cette campagne, parrainée par le ministère des Transports et M. Ari Vatanen, député au Parlement européen, aura lieu le jeudi 13 avril 2006.
- 7ème journée nationale de la courtoisie au volant

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- Sur un an, le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 baisse de 6,3 % (-7,0 % pour les hommes et -5,5 % pour les femmes).
- Les dernières statistiques mensuelles : février 2006 (31 mars 2006) Fin février 2006, 2 319 200 demandeurs d'emploi sont inscrits en catégorie 1
- Le nombre de jeunes demandeurs d'emploi décroît de 0,3 %.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,4 % (-10 100) au mois de février en données corrigées des variations saisonnières (-0,4 % pour les hommes et -0,5 % pour les femmes).
- Contrat de Transition Professionnelle : une expérimentation sur 7 bassins d'emploi pendant deux ans
- Ce contrat sera expérimenté, du 15 avril 2006 au 1er mars 2008, dans les bassins d'emploi de Charleville-Mézières, Montbéliard, Morlaix, Saint-Dié-des-Vosges, Toulon, Vitré et Valenciennes.
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

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- Visiteurs connectés : 15

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- Exercice "Survivex 06" à bord de l'Améthyste Un exercice de survie, nommé Survivex 2006, se déroule à bord du sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) Améthyste, du 12 au 15 avril, dans la base.

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- Journée nationale de la courtoisie au volant

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- Elektr@

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- Les tours de Merle

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- Le Conseil national des clients aériens (CNCA) a pour mission l'étude des questions relatives à la qualité des services offerts aux passagers. Il a mis en place un Observatoire des retards du transport aérien et publie une lettre trimestrielle "passager aérien" . En savoir plus (site DGAC)

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- Accès des jeunes à la vie active en entreprise
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- Accès des jeunes à la vie active en entreprise

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- CE SITE A REÇU 1575481 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le 12 Avril 1962
- Inauguration par le Général de Gaulle du mémorial des Martyrs de la déportation, à l'Ile de la Cité.

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- Délai prorogé jusqu'au 19 mai 2006
- 11 avril 2006- Recrutement des paysagistes-conseils

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Nouveau lien vers La journée de solidarité -Durée du travail - Fiches pratiques - Informations pratiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Journée de solidarité 2006

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Nouveau lien vers proposition de loi relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
- 12/04/2006
Nouveau lien vers proposition de loi relative à l'exploitation sexuelle et à la protection de ses victimes
- 12/04/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
- Proposition de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues relative à l'exploitation sexuelle et à la protection de ses victimes
- 12/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

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- suite...
- Deux robots autrichiens dans l'espace
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- Deux robots autrichiens, Roby Space I et II, ont effectué leurs premiers pas dans l'espace, dans le cadre d'un projet international visant à capter l'énergie solaire dans l'espace et à la réacheminer.
- Deux robots autrichiens dans l'espace
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- Mise à jour : 12/04/2006 :

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- Le ministère

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Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement
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- Organigramme
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- Le territoire concerné

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Conseil des ministres mercredi 12
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Conseil des ministres
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professi
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- Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Conseil des ministres mercredi 12 avril 2006 Projets de loi Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle Décrets
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- Sécurité des navires de pêche
- Projets de loi
- Ordonnances
- Nominations
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- mercredi 12 avril 2006
- Le socle commun de connaissances et de compétences
- Le codéveloppement
- Frédéric François-Marsal
- Expérimentation du contrat de transition professionnelle
- Ernest Courtot de Cissey
- Contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
- Conseil des ministres du 12 avril 2006
- Conseil des ministres
- Communications
- Charles de Freycinet
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 13:05
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- Frédéric François-Marsal
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- Ernest Courtot de Cissey
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- Charles de Freycinet
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- Le socle commun de connaissances et de compétences Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 12 avril 2006 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Sécurité des navires de pêche Ordonnances Expérimentation du contrat de transition professionnelle Décrets Contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration Communications
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- Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 12 avril 2006 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Conseil des ministres du 12 avril 2006 Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Les moyens
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- > Bilan 2005 de la lutte contre le travail illégal à Paris
- Bilan 2005 de la lutte contre le travail illégal à Paris
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- > Le contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS), premier bilan parisien
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- Bilan 2005 de la lutte contre le travail illégal à Paris

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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- La fiscalité des couples décryptée
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise

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- : Màj : 12/04/2006, 12:53

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- liste déroulante inactive voici les liens se trouvant dans la liste déroulante : préfecture sous-préfectures affaires sanitaires et sociales agriculture et forêt architecture et patrimoine concurrence, consommation et répression des fraudes défense équipement incendie et de secours inspection académique jeunesse et sports justice office national des anciens combattants office national des forêts police aux frontières renseignements généraux sécurité publique services fiscaux services vétérinaires travail, emploi et formation professionnelle trésorerie générale
- C.D.E.C. du 04 avril 2006

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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- Les communiqués de presse

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- Adresses utiles
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- Mentions légales
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- L'équipe de France aux Jeux Paralympiques de Turin
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- Semaine nationale des personnes handicapées physiques
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- 5/04/2006La journée d'information «
- 13-19/03/2006Semaine nationale des personnes handicapées physiques
- 10-19/03/2006L'équipe de France aux Jeux Paralympiques de Turin

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- CE SITE A REÇU 1575216 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- Le Portugal
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 12.04.2006. - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres du 12.04.2006.
Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 12.04.2006. - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres.
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- Communiqué du Conseil des ministres du 12.04.2006.
- Communiqué du Conseil des ministres.
- 12 Avril 2006.
- 12/04/2006

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Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : 10e semaine de la langue française - 17 au 24 mars 2005
- Démocratisation culturelle, diversité culturelle, cohésion sociale
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Démocratisation culturelle, diversité culturelle, cohésion sociale

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation en Conseil des Ministres du Contrat de Transition Professionnelle -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Présentation en Conseil des Ministres du Contrat de Transition Professionnelle
Nouveau lien vers Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Présentation en Conseil des Ministres du Contrat de Transition Professionnelle
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Ce contrat sera expérimenté, du 15 avril 2006 au 1er mars 2008, dans les bassins d'emploi de Charleville-Mézières, Montbéliard, Morlaix, Saint-Dié-des-Vosges, Toulon, Vitré et Valenciennes.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Présentation en Conseil des Ministres du Contrat de Transition Professionnelle
- Le gouvernement va proposer une large concertation avec les partenaires sociaux et les représentants des organisations étudiantes et de jeunesse sur l'insertion professionnelle des jeunes.
- L'article 8 de cette loi, qui instituait le contrat première embauche, sera remplacé par une proposition de loi émanant des présidents du groupe parlementaire de l'UMP.
- CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE
- Celle-ci vise à mettre en oeuvre des mesures concrètes pour faciliter la professionnalisation et l'entrée dans la vie active des jeunes les plus éloignés de l'emploi.
- Ce contrat sera expérimenté, du 15 avril 2006 au 1er mars 2008, dans les bassins d'emploi de Charleville-Mézières, Montbéliard, Morlaix, Saint-Dié-des-Vosges, Toulon, Vitré et Valenciennes.
- Accès des jeunes à la vie active : renforcement des mesures du Plan de cohésion sociale
- (12 avril 2006) La loi pour l'égalité des chances, qui a été votée par le Parlement, a notamment pour objectif de mieux combattre les discriminations et d'améliorer l'insertion des jeunes dans l'emploi.
- (12 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté au conseil des ministres ce mercredi 12 avril le contrat de transition professionnelle qui institue un accompagnement personnalisé et renforcé des salariés licenciés.

[ www.civs.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- mars 2006
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour le : 11/04/06
- Dépôt des demandes prolongé jusqu'au
- 30 juin 2006

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- En savoir plus
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Questionnaire de permis d'exploitation pour les Compagnies extracommunautaires souhaitant desservir la France
- En savoir plus
- 12/04/2006

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
- Le rapport d'activité 2005 de l'Assemblée nationale
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Le rapport d'activité 2005 de l'Assemblée nationale

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1575202 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Les contrôles inter-services du jeudi 30 mars 2006 entre 13h et 17h ont été réalisés en
- En savoir plus
- édité le 15-03-2006
- édité le 11-04-2006
- BILAN DES CONTROLES INTERSERVICES DU 30 MARS 2006
- 6 points de l'itinéraire nord-sud alsacien et ont mobilisé 124 fonctionnaires des services de Gendarmerie, Douanes, CRS, PAF et Direction Régionale de l'Equipement (contrôleurs des transports terrestres et agent de pesées).
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

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- 12/04/2006

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- Mort du président américain F. Roosevelt, H. Truman, vice-président lui succède.
- Le 12 Avril 1945

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- Archives

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Nouveau lien vers proposition de loi tendant à abroger l'article 89 de la loi nŒ 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
- 10/04/2006
Nouveau lien vers proposition de loi visant à encadrer la participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association
- 12/04/2006
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- Compte rendu des débats du 30 mars, 4, 5 , 6 et 11
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- Proposition de loi de Mme Annie DAVID et plusieurs de ses collègues tendant à abroger l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
- Proposition de loi de M. Yves DÉTRAIGNE et plusieurs de ses collègues visant à encadrer la participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association
- 12/04/2006
- 10/04/2006

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- Pour le département de la Sarthe, il pourra être délivré à la fin du mois de juin.
- Le décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 publié au journal officiel de la République française le 31 décembre 2005, institue le passeport électronique.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Maurice Rouvier
- Jules Ferry
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 11:14
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- Maurice Rouvier
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- Jules Ferry

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- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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- 12-Avr-2006

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- Le CNDS a été créé par un décret du 2 mars 2006 , des commissions régionales et départementales vont être créées très prochainement.
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- Tél : 04 91 17 57 57
- Réunions d'information:
- Pour les Comités départementaux : mardi 2/05 à 18h30 centre Desmichels de Digne
- Pour les clubs :
- Plan d'accès
- mercredi 4/05 18h30 Club house du rugby stade de La Rochette de Manosque
- mercredi 4/05 18h30 au complexe sportif de Sisteron
- Le CNDS (Centre National pour le Développement du Sport) remplace le FNDS (Fonds National pour le Développement du Sport).
- Le CNDS a été créé par un
- La mise en place de ce nouvel établissement public national entraîne un retard dans la disponibilité des dossiers de subventions.
- INSEE Provence-Alpes-Côte d'Azur 17, Rue Menpenti 13387 Marseille Cedex 10
- Horaires d'ouverture
- Fax : 04 91 17 59 59
- du FNDS au CNDS:
- décret du 2 mars 2006, des commissions régionales et départementales vont être créées très prochainement.
- contact auprès de la direction régionale de l'INSEE
- Chaque association devra disposer d'un numéro SIRET.
- ATTENTION : De nouveaux imprimés seront disponibles

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- L'agenda du mois d'avril
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- site: 12/04/2006

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- Rémi Cazenave / Stagiaire ANAH.

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 12 avril 2006
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 12 avril 2006

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0500297L
- LOI organique n° 2006-404 du 5 avril 2006 relative à l'élection du Président de la République
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSCL0609219S
- Décision du Conseil constitutionnel du 5 avril 2006 sur la loi relative l 'élection du Président de la République
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise

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Nouveau lien vers Préfecture des Landes & service de l'Etat
- En savoir plus ...
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Information à la profession des architectes : le dépôt des demandes d'inscription à l'ordre des architectes doit impérativement être fait par les professionnels détenteurs d'un récépissé de demande d'agrément au titre de l'article 37-2 de la loi du 3 janvier 1977, avant le 26 août 2006.
- : Information à la profession des architectes :.
- En savoir plus .

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- : Màj : 12/04/2006, 11:03

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Nouveau lien vers Insee Provence-Alpes-Côte d'Azur - Contact - Horaires
- Chaque association devra disposer d'un numéro SIRET... contact auprès de la direction régionale de l'INSEE INSEE Provence-Alpes-Côte d'Azur 17, Rue Menpenti 13387 Marseille Cedex 10 Tél : 04 91 17 57 57 Fax : 04 91 17 59 59 Horaires d'ouverture
Nouveau lien vers Insee Provence-Alpes-Côte d'Azur - Contact - carte
- Chaque association devra disposer d'un numéro SIRET... contact auprès de la direction régionale de l'INSEE INSEE Provence-Alpes-Côte d'Azur 17, Rue Menpenti 13387 Marseille Cedex 10 Tél : 04 91 17 57 57 Fax : 04 91 17 59 59 Horaires d'ouverture

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- mercredi 12 avril 2006
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 12 avril 2006

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- communiqué de presse du 06 avril 2006
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- communiqué de presse du 28 mars 2006
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- communiqué de presse du 27 mars 2006
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- les résultats de la commission départementale d'équipement commercial sont également disponibles sur la page C.D.E.C. nombre d'E.R.P. au 31 décembre 2005
- communiqué de presse du 28 mars 2006 résultats du conseil départemental d’
- communiqué de presse du 06 avril 2006
- À partir de cette année, votre déclaration de revenus est préremplie.

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- Chiffres de la délinquance de mars 2006
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- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie
- Département : Haut-Rhin (68)
- Chiffres de la délinquance de mars 2006

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- CE SITE A REÇU 1574978 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les chiffres 2006 de la délinquance et de la sécurité routière dans le Gard

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- 06 : Dernières adjudications - Avril 2006

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Nouveau lien vers L'Italie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les organisations professionnelles
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Mise à jour : 12/04/2006 :

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Nouveau lien vers Entretien téléphonique avec M. Romano PRODI - Présidence de la République
- Entretien téléphonique avec M. Romano PRODI
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- Entretien téléphonique avec M. Romano PRODI
- 12/04/2006

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- Visiteurs connectés : 14

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
Nouveau lien vers De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence

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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.
- poursuivre et intensifier l'humanisation des conditions d'hébergement et renforcer la veille sociale et les équipes mobiles.
- LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
- De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence
- (11 avril 2006) Lors de la 2è conférence de prévention et de lutte contre l'exclusion qui s'est déroulée le 10 avril, Catherine Vautrin a annoncé de nouvelles mesures pour intensifier la lutte contre l'exclusion : le plan triennal doté de 50 MÇ complémentaires permettra d'atteindre trois objectifs : pérenniser à l'année les 5000 places d'hébergement d'urgence ;

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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de mars 2006 et les trois premiers mois de l'année
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de mars 2006 et les trois premiers mois de l'année La sécheresse 2005 : pertes de récoltes sur fourrages (paiement des indemnisations au titre des calamités agricoles) Restrictions de circulation sur la RN 86 dans la traversée de la commune d'Andance du 11 avril au 19 mai 2006 Vous êtes propriétaire d'un logement que vous projetez de rénover pour le louer : profitez en 2006 de subventions de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).
- Communiqué à l'attention des détenteurs de volailles et oiseaux Protection des élevages contre l'Influenza aviaire Nouveau calendrier de la déclaration d'impôts sur les revenus Bourses nationales d'études du second degré : Année scolaire 2006 - 2007 Prime à la Brebis 2006 Renouvellement du certificat électronique permettant aux particuliers d'accéder à leur compte fiscal et de télé-déclarer leurs revenus

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- CE SITE A REÇU 1574954 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 12 avril 2006

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Avril 2006
- Dernières adjudications - Avril 2006

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Nouveau lien vers communiqué de presse
- Infections ophtalmiques aux USA et en Asie
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Infections ophtalmiques aux USA et en Asie (12/04/06)

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Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- 7ème Journée nationale de la Courtoisie au volant Campagne de vaccination préventive contre la méningite à Migennes

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 12 Avril 2006

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Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- Délai prorogé jusqu'au 19 mai 2006
- 06 mars 2006- Recrutement des paysagistes-conseils

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Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/consignes_a_observer/view
- Tous les ans, à la sortie de l'hiver, il est fréquent de découvrir des oiseaux morts dans la nature. La mortalité peut avoir différentes origines : fr... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Tous les ans, à la sortie de l'hiver, il est fréquent de découvrir des oiseaux morts dans la nature.
- La mortalité peut avoir différentes origines : fr.
- en savoir plus
- Consignes à observer en cas de découverte d'oiseau(x) mort(s)
- 14/02/2006 17:07

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Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Loire-Atlantique : L'Ile de Nantes
- Josselin de Rohan
- Auditions Publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- 23h20 - 23h30 Décentrez-vous !
- 18h45 - 19h25 Face à la presse
- 16h30 - 18h00 Evénement
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
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- - Question orale avec débat : conditions de transfert du RMI aux départements
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06030015A
- - Question orale avec débat : collectivités territoriales et accès aux informations
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- - Question orale avec débat : conséquence de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06030012A
- - Question orale avec débat : crise de la filière viticole française
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Question orale avec débat : crise de la filière viticole française
- Question orale avec débat : conséquence de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
- Question orale avec débat : conditions de transfert du RMI aux départements
- Question orale avec débat : collectivités territoriales et accès aux informations
- Mercredi 12 avril 2006
- Le Sénat a poursuivi, mardi 11 avril 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi portant engagement national pour le logement
- A 15 heures et le soir :

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Studio Ouvert
- Loire-Atlantique : L'Ile de Nantes
- Les services à la personne
- Josselin de Rohan
- Face à la presse
- Décentrez-vous !
- Auditions Publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- 23h20 - 23h30
- 16h30 - 18h00
- 14h00 - 14h45

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Une nouvelle proposition de loi sur l'emploi
- Pierre Bérégovoy
- Edouard Daladier
- Edgar Faure
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 12/04/2006, 09:23
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- Pierre Bérégovoy
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- Edouard Daladier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/edgar-faure_227/
- Edgar Faure

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Mercredi12 avril 2006
- Les missions
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 12 Avril 2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Le JO du jour

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- : Màj : 12/04/2006, 09:00

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- La note de conjoncture trimestrielle
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- Parution du n°46 - 3e trimestre 2005 Publiée par la DREIF depuis 1994, la note de conjoncture présente les principaux indicateurs d'évolution du transport des marchandises pour tous les modes de transport (route, fer, eau et aérien) ainsi que des statistiques sur l'accès à la profession routière.
- Mise à jour : 12/04/2006 :
- La note de conjoncture trimestrielle

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 12 Avril 2006
- 20 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mercredi 12 avril 2006

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienAC" Les chiffres de la dÚlinquance .
- Exposition "La Grande Guerre"

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1574632 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers site internet DDE 33 - Ouverture de la piste cyclable le 03 avril 2006
- Ouverture de la piste cyclable le 03 avril 2006
Du nouveau sur www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html
- Sa longueur est d'environ 2300 m dont 1800 m sur les ouvrages d'art (pont d'Aquitaine et viaduc d'accès).
- Sa largeur au droit du pont suspendu et du viaduc d'accès est de 1,60 m.
- Ouverture de la piste cyclable le 03 avril 2006
- Mise à jour : 12/04/2006 :
- La piste cyclable du pont d'Aquitaine permet de franchir la Garonne entre Bordeaux et Lormont.
- La circulation se fait de Bordeaux vers Lormont côté intérieur de la rocade et de Lormont vers Bordeaux côté extérieur de la rocade.
- Elle se situe de part et d'autre de la chaussée de la rocade.

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- 06 : TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers La Suède - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La cohésion économique et sociale au quotidien Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant l'intégration économique des moins favorisées.

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- Recueil des actes administratifs n° spécial avril 2006 n°2
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs n° spécial avril 2006 n°2

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- routes
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- réseau routier

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Nouveau lien vers Agenda du lundi 10 au mercredi 12 avril 2006. - Présidence de la République
- Agenda du lundi 10 au mercredi 12 avril 2006.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Agenda du lundi 10 au mercredi 12 avril 2006.

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Risques et pollutions
- et du Développement Durable Lutte contre les pollutions Sites et Sols
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Sites et sol pollués
- les pollutions Sites et Sols Pollués Basol Base de données Basol
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- Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Lutte contre

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Consulter l'arrêté-cadre et ses annexes
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8
- Le Préfet des Deux-Sèvres a signé le 11 avril 2006 l'arrêté délimitant, dans le département des Deux-Sèvres, des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau qui y sont applicables du 15 avril au 31 octobre 2006, afin de prévenir un risque de pénurie et ses conséquences sur l'alimentation en eau potable, les milieux naturels et les activités économiques.
- Gestion de l'eau 2006 : l'arrêté-cadre est signé
- Consulter l'arrêté-cadre et ses annexes

[ www.debussac.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.debussac.net
- à titre préventif ou curatif. Conception - Réalisation DE BUSSAC MULTIMEDIA

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Mercredi 12 avril 2006

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les tours de Merle

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Nouveau lien vers Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
Nouveau lien vers De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.
- poursuivre et intensifier l'humanisation des conditions d'hébergement et renforcer la veille sociale et les équipes mobiles.
- LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
- De nouvelles mesures pour améliorer l'hébergement d'urgence
- (11 avril 2006) Lors de la 2è conférence de prévention et de lutte contre l'exclusion qui s'est déroulée le 10 avril, Catherine Vautrin a annoncé de nouvelles mesures pour intensifier la lutte contre l'exclusion : le plan triennal doté de 50 MÇ complémentaires permettra d'atteindre trois objectifs : pérenniser à l'année les 5000 places d'hébergement d'urgence ;

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- situation au 01/04/06
Du nouveau sur Accueil
- situation au 01/04/06

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Accès des jeunes à la vie active en entreprise
- Accès des jeunes à la vie active en entreprise
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Accès des jeunes à la vie active en entreprise

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1574624 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 11/04/2006 Saint agreve (07) caserne de gendarmerie rehabilitation du casernement et mise aux normes des installations elec 800 triques marche n°5 : vrd et mise en place d'une cloture type des marches de travaux : execution lieu(x) d'execution : saint Lire la suite
- 11/04/2006 Projet : 03.090 saint agreve (07), caserne de gendarmerie, rehabilitation du casernement et mise aux normes des installations electriques, marche n° 1 : remplacement des menuiseries bois par des menuiseries pvc et aluminium Lire la suite
- 11/04/2006 Arrondissement maritime de brest travaux de peinture et de vitrerie dans divers etablissements, sites sensibles Lire la suite

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Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=485771
- 11/04/2006 Arrondissement maritime de brest travaux de peinture et de vitrerie dans divers etablissements, sites sensibles Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=485767
- 11/04/2006 Projet : 03.090 saint agreve (07), caserne de gendarmerie, rehabilitation du casernement et mise aux normes des installations electriques, marche n° 1 : remplacement des menuiseries bois par des menuiseries pvc et aluminium Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=485766
- 11/04/2006 Saint agreve (07) caserne de gendarmerie rehabilitation du casernement et mise aux normes des installations elec 800 triques marche n°5 : vrd et mise en place d'une cloture type des marches de travaux : execution lieu(x) d'execution : saint Lire la suite

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 12 avril 06

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 12 Avril 1962
- Inauguration par le Général de Gaulle du mémorial des Martyrs de la déportation, à l'Ile de la Cité.

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