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11.04.2006

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Chili en matière fiscale
- 11/04/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Adrien GOUTEYRON sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et le Chili en matière fiscale
- 11/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Plan départemental de contrôles routiers
- Le mercredi 5 avril 2006, Monsieur Jacques Barthélémy, Préfet de Seine-et-Marne, a présenté à la presse le plan départemental de contrôles routiers.
- Cliquer sur le titre de cette annonce pour connaître les enjeux de ce plan.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (726 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Une ouvelle proposition de loi sur l'emploi
- Pierre Waldeck-Rousseau
- Maurice Couve de Murville
- Intervention du Premier ministre lors des Questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 11-04-2006 17:04
- Intervention de Dominique de Villepin au journal télévisé de 20h sur TF1 11-04-2006 17:47
- Charles Duclerc
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 11/04/2006, 19:49
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-waldeck-rousseau_234/
- Pierre Waldeck-Rousseau
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/maurice-couve-murville_82/
- Maurice Couve de Murville
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/charles-duclerc_209/
- Charles Duclerc

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.picardie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.sante.gouv.fr/index.html
- Résultats des élections du conseil d'administration du Régime Social des Indépendants (RSI) : les résultats .
- La date limite pour les recours gracieux est fixée au mercredi 8 février 2006 cachet de la poste faisant foi.
- En savoir plus.
- 10-Avr-2006

[ www.paca.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.pref.gouv.fr/index.html
- Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Bd Paul Peytral - 13006 Marseille

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Visite de Pascal CLEMENT à La Haye les 30 et 31 mars 2006
- 11.04.06 Pascal Clément assistera vendredi 14 avril 2006 à la maison d'arrêt de Chartres à la pose du 10 000e bracelet électronique fixe - Voir le Communiqué
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 11.04.06 Pascal Clément assistera vendredi 14 avril 2006 à la maison d'arrêt de Chartres à la pose du 10 000e bracelet électronique fixe - Voir le Communiqué

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 11/04/2006, 19:48

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1573647 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE du Finistère - M.Moto dans les collèges
- M.Moto dans les collèges
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Pierre Daéron, M.Moto 29, rencontre les jeunes dans les collèges : les dates du premier deuxième trimestre 2006
- Mise à jour : 11/04/2006 :
- M.Moto dans les collèges

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Hongrie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Ouvertes en mars 1998, les négociations d'adhésion avec l'Union européenne se sont achevées (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- La Hongrie
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 10 avril 2006 - Sécurité routière
- 10 avril 2006 - Sécurité routière
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 10 avril 2006 - Déplacement de Dominique Perben à la Réunion
- 10 avril 2006 - Déplacement de Dominique Perben à la Réunion
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Vitesse : une communication forte pour ancrer dans la durée l'évolution du comportement des Français
- Le programme du déplacement
- 10 avril 2006 - Sécurité routière
- 10 avril 2006 - Déplacement de Dominique Perben à la Réunion

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte-rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire - Présidence de la République
- Compte-rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire
Nouveau lien vers Entretien avec le Premier ministre de Serbie. - Présidence de la République
- Entretien avec le Premier ministre de Serbie.
Nouveau lien vers Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire. - Présidence de la République
- Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire.
Nouveau lien vers Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Serbie. - Présidence de la République
- Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Serbie.
Nouveau lien vers Compte rendu de l'entetien avec le Premier ministre portugais. - Présidence de la République
- Compte rendu de l'entetien avec le Premier ministre portugais.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec le Premier ministre de Serbie.
- Entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire.
- Compte rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Serbie.
- Compte-rendu de l'entretien avec le Premier ministre de Côte d'Ivoire
- Compte rendu de l'entetien avec le Premier ministre portugais.
- 11 Avril 2006.
- 11/04/2006

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 9

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Premier Conseil constitutionnel
- Le 5 mars 1959, le premier Conseil constitutionnel prêtait serment.
Nouveau lien vers BILAN 2006 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 11 AVRIL 2006
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- prêtait serment.
- le premier Conseil
- Le 5 mars 1959,
- constitutionnel
- BILAN AU 11 AVRIL 2006
- 11 avril 2006

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1573643 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Intention-d-achats-2006
- Lire la suite
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- Lire la suite
- Afin de vous donner de la visibilité sur leur pojet d'acquisition, les entités d'achats du Ministère de la Défense qui le souhaitent (.
- 11-04-2006 : Intention d'achats 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Libération des camps de Buchenwald et de Dora
- Le 11 Avril 1945

[ basol.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur basol.ecologie.gouv.fr/index.html
- Si le problème persiste, contactez l'administrateur du site Web.
- Réessayez ultérieurement d'accéder à ce site.
- Le site est peut-être en cours de mise à niveau.
- Le site auquel vous avez essayé d'accéder ne comporte actuellement aucune page par défaut.
- En chantier

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats du 30 mars, 4, 5 , 6 et 11

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/
- Enregistrez votre candidature Les projets déjà inscrits

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Toute l'actualité
- Présentation aux élus du plan de vaccination le 10 avril 2006
- préfecture 76
- Le saviez-vous ?
- La campagne de vaccination qui va être menée à partir du mois de juin 2006 a été présentée aux élus de la Seine-Maritime le lundi 10 avril.
- Infections invasives à méningocoque dans le département de Seine Maritime : lancement d'une campagne de vaccination
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.
- 11/04/2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (725 votes)

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - JEUDI 13 AVRIL 2006 : journée nationale de la courtoisie au volant
- JEUDI 13 AVRIL 2006 : journée nationale de la courtoisie au volant
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Recrutement
- JEUDI 13 AVRIL 2006 : journée nationale de la courtoisie au volant
- Autres liens
- A l'occasion de la journée nationale de la courtoisie au volant, le pôle sécurité routière des services de l'État en Saône-et-Loire relaye localement cette initiative sous la forme d'un QUIZZ disponible dans 11 lieux d'accueil.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Pflimlin
- Mise en oeuvre du projet pour l'égalité des chances à l'université 11-04-2006 15:16
- Henri Queuille
- Georges Bidault
- 2e Conférence nationale de prévention et de lutte contre l'exclusion 11-04-2006 15:07
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 11/04/2006, 17:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-pflimlin_249/
- Pierre Pflimlin
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/henri-queuille_214/
- Henri Queuille
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/georges-bidault_218/
- Georges Bidault

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Le Préfet maritime
- Le 11/04/2006
- Arrêté préfectoral n°11/2006

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Vous souhaitez des renseignementsAppels à témoinsVidéosurveillancePlan de secours inondationsVictimes de violence conjugalesVictimes d'agressions sexuellesSécurité des personnes agéesDire non à la drogueAlcool au volantVerbalisation, Tribunal de Police : ProcéduresPiétons : quelques conseilsSécurité incendieRacketVol avec violenceToutes les rubriques

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd083/index.html
- Téléchargez le Décret publié au Journal Officiel
- SPECIAL CNDS 2006
- par nature en relation directe avec les dépenses concernées »
- les instructions pour la campagne 2006 seront bientôt disponibles sur ce site
- Il exerce cette mission par l'attribution de concours financiers, sous forme de subventions d'équipement ou de fonctionnement, au Comité National Olympique et Sportif Français, aux associations sportives, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, ainsi qu'aux associations et groupements d'intérêt public qui interviennent dans le domaine des activités physiques et sportives.
- , et des engagements pris lors des Etats généraux du sport de décembre 2002.
- e) Renforcer l'encadrement de la pratique sportive.
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DU VAR
- "Dans le cadre des orientations générales arrêtées par le Ministre des Sports, l'établissement a pour mission de :
- d) Améliorer la sécurité des pratiques sportives et la protection des sportifs ;
- Centre national de développement du sport (CNDS) est un établissement public administratif qui succède au FNDS, compte d'affectation spéciale qui a disparu au 1 er janvier 2006 , en application des dispositions de l'article 21 de la LOLF qui prévoit que les recettes de ces comptes sont «
- c) Promouvoir la santé par le sport ;
- b) Favoriser l'accès au sport de haut niveau et l'organisation de manifestations sportives ;
- a) Contribuer au développement de la pratique du sport par le plus grand nombre
- 94, Bd Desaix 83067 TOULON-tel:04.94.16.90.90 04.94.16.90.90

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Les dossiers sont consultables en mairie, en préfecture, en sous-préfecture et sur le site Internet des services de l'Etat.Lire la suite
- 28 communes landaises sont concernées et pour chacune d'elle, un dossier d'information a été élaboré.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Fonds national pour le développement du sport
- Centre national de développement du sport
Nouveau lien vers www.jeunesse-sports.gouv.fr/
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DU VAR

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 11/04/2006, 17:09

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan du site
- Plan du site
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- urbanisme
Nouveau lien vers Transports
- transports
Nouveau lien vers Route, sécurité, circulation routière
- routes, circulation, sécurité routière
Nouveau lien vers Logement, habitat
- logement, habitat
Nouveau lien vers Environnement, eau, risques naturels
- tourisme, environnement
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mardi 11 avril 2006
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mardi 11 avril 2006
Du nouveau sur www.haute-vienne.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
- tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo
- Site de la direction départementale de l'Equipement de la Haute-Vienne et de la direction régionale de l'Equipement du Limousin : routes et infrastructures, transports, urbanisme,habitat et logement, environnement et tourisme.
- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- Plan du site
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Toute l'actualité
- Présentation aux élus du plan de vaccination le 10 avril 2006
- préfecture 76
- Le saviez-vous ?
- La campagne de vaccination qui va être menée à partir du mois de juin 2006 a été présentée aux élus de la Seine-Maritime le lundi 10 avril.
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- 11/04/2006

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1573331 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Premières Assises nationales de la protection de l'enfance
- . Premières Assises nationales de la protection de l'enfance (11/04/06)
Du nouveau sur accueil
- Premières Assises nationales de la protection de l'enfance (11/04/06)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Estonie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des achats : les voyages à forfait - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne a été approuvée par référendum à une large (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu de l'entretien du Président de la République avec le premier ministre de Serbie. - Présidence de la République
- Compte rendu de l'entretien du Président de la République avec le premier ministre de Serbie.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Compte rendu de l'entretien du Président de la République avec le premier ministre de Serbie.
- 11/04/2006

[ www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
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- Sécurité routière : Les chiffres de mars
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- Sécurité routière : Les chiffres de mars

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- Consulter l'arrêté-cadre et ses annexes
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- Pour plus d'informations sur l'ONAC, lire la suite.
- Les enfants de l'école primaire Jean-Zay de Niort ont présenté aux représentants du monde combattant leurs "voeux pour l'avenir".
- Les 90 ans de l'ONAC Le Préfet a présidé le 7 avril 2006 le Conseil Départemental de l'Office National des Anciens Combattants à l'occasion de la commémoration du 90ème anniversaire de l'ONAC.
- Le Préfet des Deux-Sèvres a signé le 11 avril 2006 l'arrêté délimitant, dans le département des Deux-Sèvres, des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau qui y sont applicables du 15 avril au 31 octobre 2006, afin de prévenir un risque de pénurie et ses conséquences sur l'alimentation en eau potable, les milieux naturels et les activités économiques.
- Gestion de l'eau 2006 : l'arrêté-cadre est signé
- Consulter les photos prises à cette occasion.
- Consulter l'arrêté-cadre et ses annexes

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- MENESR - 2003 -2006
- Délégation aux usages de l'internet
- Communication gouvernementale

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- Il consacre son dossier à la situation actuelle en Irak, trois ans.
- A découvrir dans le dernier numéro d'Armées d'aujourd'hui Le dernier numéro d'Armées d'aujourd'hui (mars 2006) est disponible en kiosque.

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- Les tours de Merle

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 11 avril 2006

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- Politique économique et croissance en Europe
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- Les seniors et l'emploi en France
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- Croissance équitable et concurrence fiscale

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- Toutes les informations sur le site du secrétariat d'Etat aux personnes handicapées :
- Loi sur le handicap 2005 : campagne de presse
- Dossier de presse Affiche Logo
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- CE SITE A REÇU 1573306 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Téléchargez le Décret publié au Journal Officiel

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - Réseau autoroutier non concédé de l'agglomération toulonnaise « Signalisation horizontale »
- Réseau autoroutier non concédé de l'agglomération toulonnaise « Signalisation horizontale »
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- Réseau autoroutier non concédé de l'agglomération toulonnaise « Signalisation horizontale »
- Mise à jour : 11/04/2006 :
- Marché public passé selon la procédure adaptée - Réponse pour le 04 mai 2006 - 16h00

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- Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 2006
- Le réexamen général du cadre réglementaire des communications électroniques est prévu en 2006 (voir le dossier de la Lettre de l'Arcep avec le point de vue d'Emmanuel Gabla, chef du STSI, et une interview de Fabio Colasanti de la Commission européenne).
- Le Conseil d'administration de l'Association française des opérateurs mobiles (AFOM) a nommé Philippe Montagner comme Président et a également approuvé l'entrée de Virgin Mobile à l'AFOM.
- Ce rapport analyse les règles de l'UE en matière de service universel et résume les réponses données par les parties prenantes à une consultation publique menée en 2005.
- 11 avril 2006 - La Commission européenne publie un rapport sur les résultats du réexamen de la portée du service universel.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 4 avril 2006 (compte rendu intégral des débats)
- Compte rendu des débats du 30 mars, 4,
Nouveau lien vers SÉANCE DU 30 mars 2006 (compte rendu intégral des débats)
- Compte rendu des débats du 30
Nouveau lien vers Projet de loi portant engagement national pour le logement : (tableau comparatif)
- Rapport ( tome I - tome II ) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi portant engagement national pour le logement : (rapport)
- Rapport ( tome I - tome II ) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
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- 11/04/2006
Nouveau lien vers projet de loi portant engagement national pour le logement
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport (tome I - tome II) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, mardi 11 avril 2006, en séance publique, le projet de loi portant engagement national pour le logement
- Etude de législation comparée : l'expulsion des étrangers en situation irrégulière.
- Engagement national pour le logement
- Compte rendu des débats du 30 mars, 4, 5, 6 et 11 avril 2006
- Amendements déposés sur ce texte
- 11/04/2006

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-des-cotes-d-armor/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail/marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3071&APP_SITE_ID=5
- DDTEFP des Côtes d'Armor : MARCHE DU TRAVAIL
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- MARCHE DU TRAVAIL
- 11 avril 2006 DDTEFP des Côtes d'Armor :

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Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Bilan des précipitations hivernales
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- Bilan des précipitations hivernales
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- Les dispositions pour le confinement des volailles prises par le comité départemental de suivi de la grippe aviaire pourraient être levées fin mai .
- Bilan des précipitations hivernales
- Après quatre mois consécutifs de précipitations inférieures aux normales, le mois de mars a été marqué par d'importantes précipitations comprises entre 85 mm mesurés à Luché-Pringé au sud du département et 106 mm au Luart à l'est, soit 170 à 180 % des précipitations normales d'un mois de mars.

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- voir ci-dessous rubrique "communiqués de presse"
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE MOUVEMENTS DE TERRAIN DIFFERENTIELS CONSECUTIFS A LA SECHERESSE ET A LA REHYDRATATION DU SOL DE JUILLET A SEPTEMBRE 2003

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Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Marchés publics, appels d'offres
- Guichet des formulaires

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Toute demande de passeport déposée avant le 18 avril 2006 dans les mairies sera traitée comme une demande de passeport à lecture optique comme c'est le cas actuellement.
- Toute demande de passeport déposée à partir du 18 avril 2006 devra respecter les normes du passeport électronique, notamment en matière de caractéristiques photographiques.
- Mise en oeuvre du passeport électronique dans le Puy-de-Dôme
- Mise à jour : 11 avril 2006
- Les opérations de saisie du passeport électronique débuteront le 9 mai 2006 et les premiers passeports seront disponibles à partir du 15 mai prochain.
- Le portail de la
- Le déploiement de la nouvelle application informatique relative au passeport électronique est prévu le 3 mai 2006 dans le Puy-de-Dôme.
- Le calendrier de mise en oeuvre du dispositif sera le suivant :
- diversité et de l'emploi
- Ce passeport électronique sera constitué d'un livret entièrement rénové et d'un composant électronique sécurisé comportant les informations nominatives du titulaire et la photographie numérisée.
- à découvrir

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Mauroy
- Laurent Fabius
- Charles de Freycinet
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 11/04/2006, 15:03
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- Pierre Mauroy
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- Laurent Fabius
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- Charles de Freycinet

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- Les missions
- Le 01/02/2006
- Arrêté préfectoral n°05/2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.

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- mardi 11 avril 2006
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- Nouveautés au mardi 11 avril 2006

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- La sûreté nucléaire et la radioprotection en Ile-de-France, bilan 2005 : consulter le dossier de la conférence de presse du mardi 11 avril
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité Nucléaire et société : de la connaissance au contrôle - exposition
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en Ile-de-France, bilan 2005 : consulter le dossier de la conférence de presse du mardi 11 avril
- du 18 mars au 14 avril à la Médiathèque de Fontenay-aux-Roses
- Dernière mise à jour le 11 avril 2006 ©

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006
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- Résumé des articles de la note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006 :
- Note mensuelle de conjoncture agricole d'avril 2006
- Natura 2000 : état d'avancement de la concertation pour la gestion des sites Natura 2000 "Directive Habitat" au 15/02.
- 32 visiteurs en ligne
- [11/04/06]

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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1573009 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 11/04/2006

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Gouvernement définit (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Finlande
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le (.

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- Le 13 avril 2006 7e journée nationale de la courtoisie au volant

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- - Communiqué de presse Bison Futé : week-end de Pâques -
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- Le 13 avril 2006
- Communiqué de presse Bison Futé : week-end de Pâques -
- 7e journée nationale de la courtoisie au volant

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- Toute demande de passeport déposée avant le 18 avril 2006 dans les mairies sera traitée comme une demande de passeport à lecture optique comme c'est le cas actuellement.
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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- La sécheresse 2005 : pertes de récoltes sur fourrages (paiement des indemnisations au titre des calamités agricoles)
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Restrictions de circulation sur la RN 86 dans la traversée de la commune d'Andance du 11 avril au 19 mai 2006
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de février 2006 Communiqué à l'attention des détenteurs de volailles et oiseaux Protection des élevages contre l'Influenza aviaire Nouveau calendrier de la déclaration d'impôts sur les revenus Démarches à suivre et dossier à compléter pour l'indemnisation des sinistrés de la sécheresse de juillet à septembre 2003 Bourses nationales d'études du second degré : Année scolaire 2006 - 2007 Prime à la Brebis 2006 Renouvellement du certificat électronique permettant aux particuliers d'accéder à leur compte fiscal et de télé-déclarer leurs revenus
- La sécheresse 2005 : pertes de récoltes sur fourrages (paiement des indemnisations au titre des calamités agricoles) Restrictions de circulation sur la RN 86 dans la traversée de la commune d'Andance du 11 avril au 19 mai 2006 Vous êtes propriétaire d'un logement que vous projetez de rénover pour le louer : profitez en 2006 de subventions de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).

[ www.arcep.fr ] liens documents
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- 11 avril 2006 - La Commission européenne publie un rapport sur les résultats du réexamen de la portée du service universel. Ce rapport analyse les règles de l'UE en matière de service universel et résume les réponses données par les parties prenantes à une consultation publique menée en 2005. Le réexamen général du cadre réglementaire des communications électroniques est prévu en 2006 (voir le dossier de la Lettre de l'Arcep avec le point de vue d'Emmanuel Gabla, chef du STSI

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- CE SITE A REÇU 1572999 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Colloque biomasse : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Sénat, Paris, le 6 avril 2006
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Colloque biomasse : intervention de Dominique BUSSEREAU Sénat, Paris, le 6 avril 2006

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 11/04/2006

[ www.afom.fr ] liens documents
Nouveau lien vers secteur mobile france, réglementation téléphone mobile, vol des mobiles : AFOM
- Le Conseil d'administration de l' Association française des opérateurs mobiles (AFOM) a nommé Philippe Montagner comme Président et a également approuvé l'entrée de Virgin Mobile à l'AFOM.

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 11 avril 2006 - La Commission européenne publie un rapport sur les résultats du réexamen de la portée du service universel. Ce rapport analyse les règles de l'UE en matière de service universel et résume les réponses données par les parties prenantes à une consultation publique menée en 2005. Le réexamen général du cadre réglementaire des communications électroniques est prévu en 2006 (voir le dossier de la Lettre de l'Arcep avec le point de vue d'Emmanuel Gabla, chef du STSI

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Téléchargement : Cartes
- Consulter l'arrêté préfectoral n° 2006-1-338 fixant dans la liste des communes incluses dans la zone de répartition des eaux (ZRE), consulter la carte
Nouveau lien vers Politique de l'eau
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux Zones de Répartition des Eaux (ZRE).
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux surfaces en couvert environnemental (bandes enherbées) campagne 2006.
Nouveau lien vers Arrêtés
- Consulter l'arrêté préfectoral n° 2006-1-338
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 11 avril 2006)
- Mise à jour le 11 avril 06
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux Zones de Répartition des Eaux (ZRE).
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux surfaces en couvert environnemental (bandes enherbées) campagne 2006.
- Agriculture :

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 11 Avril 1947
- La tour royale de Toulon est classée monument historique.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- RN 7 : une avancée significative dans le projet de la déviation d'Orange.
- Emploi : confirmation de la baisse du chômage

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/statistiques-et-publications/statistiques/archives-2006&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3974&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : Archives 2006
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- Archives 2006
- 11 avril 2006 DDTEFP du Morbihan :

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Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Maires, Elus la DDE71 à votre service
- Maires, Elus la DDE71 à votre service
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 11/04/2006 :
- Maires, Elus la DDE71 à votre service

[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement
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- Plan d'accès
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil sur les « .gouv.fr
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignement. 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil su
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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
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- Pour plus d'infos, connectez-vous sur le site : www.courtoisie.org
- Mise à jour : 11/04/2006 :
- La 7e journée nationale de la courtoisie au volant aura lieu le 13 avril 2006.
- Elle a pour objectif de combattre les comportements incivils et dangereux au volant presque toujours à l'origine de drames de la route.
- Cette journée veut attirer l'attention sur le fait que la sécurité routière est aussi une affaire de civisme et de respect d'autrui qui doit refléter un comportement citoyen et responsable.
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- le guide pour le logement des travailleurs saisonniers est disponible sur la page logement social opérateurs funéraires habilités
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- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
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- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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- Un mois après la mise en place de la Cellule nationale de coordination, ce colloque, réunissant plus d'une centaine de scientifiques des organismes et établissements de recherche, permet de faire un premier bilan des actions entreprises et de définir plus précisément les stratégies de recherche qui doivent faire l'objet d'un effort soutenu.
- Le programme est également consacré à une réflexion sur la définition des objectifs scientifiques du Centre de recherche et de veille sur les maladies émergentes dans l'Océan indien, dont la création a été annoncée par le Premier ministre lors de son voyage à La Réunion le 15 février dernier.
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la recherche, et Xavier Bertrand, ministre de la Santé et des solidarités, ont ouvert le 11 avril la seconde journée du séminaire scientifique organisé par la Cellule nationale de coordination des recherches sur la maladie de Chikungunya.
- Communiqué de presse
- Chikungunya et recherche

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- Un mois après la mise en place de la Cellule nationale de coordination, ce colloque, réunissant plus d'une centaine de scientifiques des organismes et établissements de recherche, permet de faire un premier bilan des actions entreprises et de définir plus précisément les stratégies de recherche qui doivent faire l'objet d'un effort soutenu.
- Le programme est également consacré à une réflexion sur la définition des objectifs scientifiques du Centre de recherche et de veille sur les maladies émergentes dans l'Océan indien, dont la création a été annoncée par le Premier ministre lors de son voyage à La Réunion le 15 février dernier.
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la recherche, et Xavier Bertrand, ministre de la Santé et des solidarités, ont ouvert le 11 avril la seconde journée du séminaire scientifique organisé par la Cellule nationale de coordination des recherches sur la maladie de Chikungunya.
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
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- 06 : Dette des administrations publiques
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- La loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple est définitivement adoptée par le Parlement

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne La citoyenneté européenne est instituée par le Traité de Maastricht (1992).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle complète la citoyenneté nationale en conférant des droits communs aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne (UE).
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Le 11/04/2006 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport

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Nouveau lien vers Agenda du lundi 10 et mardi 11 avril 2006. - Présidence de la République
- Agenda du lundi 10 et mardi 11 avril 2006.
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- Entretien avec le Premier ministre de Serbie.
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- Entretien avec le Premier ministre de Serbie.
- Agenda du lundi 10 et mardi 11 avril 2006.
- 11/04/2006
- 10/04/2006

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- Les tours de Merle

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Immigration et intégration
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- Accès des jeunes à la vie active en entreprise
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- Accès des jeunes à la vie active en entreprise Immigration et intégration Gestion des matières et déchets radioactifs

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- CE SITE A REÇU 1572429 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Un schéma d'équipement commercial pour la Gironde
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- A 63 : ouverture de la concertation publique

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Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- Opération ruban rouge et blanc
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- Opération ruban rouge et blanc

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- Communiqués de presse

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- 11 Avril 2006

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les services à la personne
- Faut-il interdire le tabac dans les lieux publics ?
- Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- 18h45 - 19h25 Studio Ouvert
- 16h30 - 18h25 Evénement

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Studio Ouvert
- Les services à la personne
- Faut-il interdire le tabac dans les lieux publics ?
- Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
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- BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignament 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil sur les « .gouv.fr &
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55712&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignament 10-04-2006 19:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil sur
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Toast prononcé par le Premier ministre lors de la deuxième rencontre intergouvernementale franco-portugaise 10-04-2006 18:41 [Premier ministre]
- René Pleven
- Pierre-Etienne Flandin
- André Tardieu
- A l'occasion de la visite du Premier ministre du Portugal, José Socrates, les gouvernements français et portugais ont signé un accord en matière d'enseignament 10-04-2006 19:17
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 11/04/2006, 09:10
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- René Pleven
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- Pierre-Etienne Flandin
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- André Tardieu

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- Mardi11 avril 2006
- Manifestations aériennes
- Le 15/09/2005
- Le 10/04/2006
- Décès d'un plaisancier à Saint-Martin de Bréhal

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- Dernière mise à jour : 11/04/2006

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- 11 Avril 2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Actualisation des représentants locaux de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine Philippe Banc - Service de la Ville et de l'Habitat - Politique de la Ville et Rénovation Urbaine Le 5 avril 2006

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- Le JO du jour

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- Mardi 11 Avril 2006
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- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mardi 11 avril 2006

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1572179 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La Lettonie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les organisations professionnelles
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La politique étrangère lettone était centrée depuis 1991 sur la préparation de l'adhésion à (.
- La Lettonie
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Mardi 11 avril 2006

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- Marché de Brive

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- Vous êtes propriétaire d'un logement que vous projetez de rénover pour le louer : profitez en 2006 de subventions de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).
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- Vous êtes propriétaire d'un logement que vous projetez de rénover pour le louer : profitez en 2006 de subventions de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).

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- CE SITE A REÇU 1572172 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- marches de travaux Lire la suite
- 8/04/2006 Projet 06/002 fort de france, gerbault, construction d'un batiment pour cadres celibataires interarmees (bccia).
- 8/04/2006 La fourniture de peintures et ingredients divers ppg coatings pour l'atelier industriel de l'aeronautique de cuers pierrefeu (aia cp) Lire la suite
- 8/04/2006 Fourniture d'un moyen de test portable permettant de valider le bon fonctionnement des systemes tacan et transpondeur iff d'un aeronef sur piste Lire la suite

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- 8/04/2006 La fourniture de peintures et ingredients divers ppg coatings pour l'atelier industriel de l'aeronautique de cuers pierrefeu (aia cp) Lire la suite
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- 8/04/2006 Projet 06/002 fort de france, gerbault, construction d'un batiment pour cadres celibataires interarmees (bccia). marches de travaux Lire la suite
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- 8/04/2006 Fourniture d'un moyen de test portable permettant de valider le bon fonctionnement des systemes tacan et transpondeur iff d'un aeronef sur piste Lire la suite

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- - Situation mensuelle de mars 2006 (484 Ko) (07/04/06)
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- - Les départs des chefs d'exploitations professionnelles (835 Ko) (07/04/06)
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- - Les contrôles conditionnalité 2005 (121 Ko) (07/04/06)
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- Le 15 avril 2006, les agriculteurs
- Le
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- Situation mensuelle de mars 2006 (484 Ko) (07/04/06)
- Les thèmes des publications du mois de mars 2006 des services "économie agricole" et "statistique" sont les suivants :
- Les départs des chefs d'exploitations professionnelles (835 Ko) (07/04/06)
- Les contrôles conditionnalité 2005 (121 Ko) (07/04/06)
- Le 15 avril 2006, les agriculteurs recevront une demande d'attribution des DPU et le montant des DPU provisoires (56 Ko) (07/03/06)
- du 11 AVRIL 2006
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Situation mensuelle de mars 2006 (484 Ko) (07/04/06)
- Les thèmes des publications du mois de mars 2006 des services "économie agricole" et "statistique" sont les suivants :
- Les départs des chefs d'exploitations professionnelles (835 Ko) (07/04/06)
- Les contrôles conditionnalité 2005 (121 Ko) (07/04/06)
- Le 15 avril 2006, les agriculteurs recevront une demande d'attribution des DPU et le montant des DPU provisoires (56 Ko) (07/03/06)
- du 11 Avril 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 11 Avril 1947
- La tour royale de Toulon est classée monument historique.

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