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[ Recherche transversale ] [ Par source: Flux - Accueil des gouv - Annuaire sites publics - VosDroits ] [ Gratuit ]

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04.04.2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (632 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - 54ème édition du circuit de la Sarthe-Pays de la Loire
- Lire la suite
- 54ème édition du circuit de la Sarthe-Pays de la Loire
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Pour permettre le passage des coureurs et des véhicules des organisateurs, les conditions de circulation seront modifiées.
- Lire la suite
- Le circuit de la Sarthe-Pays de la Loire qui a débuté le 4 avril traversera notre département vendredi prochain.
- 54ème édition du circuit de la Sarthe-Pays de la Loire

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph Laniel
- Jacques Chaban-Delmas
- Intervention du Premier ministre lors des Questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 4-04-2006 16:43
- Intervention du Premier ministre lors des Questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 4-04-2006 16:33
- Création d'entreprises : présentation des perspectives 2006-2008
- Antoine Pinay
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 04/04/2006, 19:44
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-laniel_239/
- Joseph Laniel
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jacques-chaban-delmas_202/
- Jacques Chaban-Delmas
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/antoine-pinay_229/
- Antoine Pinay

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
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- Manifestations aériennes

[ www.picardie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.sante.gouv.fr/index.html
- Veuillez n'utiliser l'onglet contactdu bandeau du haut que pour les problèmes techniques que vous pourriez rencontrer sur le site.
- 04-Avr-2006

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Violence faite aux femmes : le rapport d'Amnesty international
- Tous les quatre jours en France, une femme meurt sous les coups de son partenaire.
- Présentation et synthèse de l'étude
- Amnesty international vient de rendre publique son étude "les violences faites aux femmes en France, une affaire d'Etat".

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 04/04/2006, 20:06

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haut-rhin.pref.gouv.fr/portail/sections/espace_infos/communiques_presse/statistiques_mensuel6523/view
- STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - fév.2006
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE - fév.2006
- LE PREFET DU HAUT-RHIN COMMUNIQUE STATISTIQUES MENSUELLES SECURITE ROUTIERE pour l'ensemble du département du Haut-Rhin Mois de février 2006

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Santé publique : précaution manipulation des oiseaux morts (préfecture, février 2006, 104Ko)
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- Santé publique : précaution manipulation des oiseaux morts (préfecture, février 2006, 104Ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1559138 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Italie - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

[ www.csp.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Actualités
- du 04/04/06
Nouveau lien vers Document pdf
- Synthèse nationale du Suivi national de la pêche aux engins pour la période 1999 à 2002 (rapport d'octobre 2004)

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le château de Sédières

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
Nouveau lien vers Les rencontres nationales pour l'égalité des chances : premier rendez-vous à Lyon le 24 mars -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Des débats pour de futures actions
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- vise à élever le niveau de prévention dans les entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics.
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
- La réalisation de cet objectif se traduira par le développement des services de l'OPPBTP et la mise en place de nouveaux outils de surveillance et d'évaluation des risques.
- (4 avril 2006) Etablie pour la période 2006-2009, la Convention conclue entre l'Etat et l'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP).

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- EGALITE DES CHANCES
- Des débats pour de futures actions
- (3 avril 2006) A la demande du Ministre pour la Promotion de l'Egalité des chances, les acteurs de terrain (élus, responsables économiques et associatifs) débattront : de l'éducation et de la formation (c'était à Lyon le 24 mars), de l'accès à l'emploi public et privé (le 13 avril à Strasbourg), de la vie associative et de la citoyenneté (le 28 avril à Bordeaux) et de la diversité culturelle (le 12 mai à Lille) A la suite de ces conférences, des propositions d'actions seront présentées fin mai à Paris.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1559136 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.amnesty.asso.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.amnesty.asso.fr/
- >> Présentation et synthèse de l'étude

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le Grand Quartier Général des Armées Françaises (général Nivelle) s'installe à Compiègne (Oise).
- Le 4 Avril 1917

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- Les organisations européennes peuvent soumettre leurs propositions pour les expositions, les sessions de mise en réseau et les ateliers organisés dans le cadre de la conférence IST 2006 , qui se tiendra à Helsinki du 21 au 23 novembre.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Pour être examinées lors de la première vague, les propositions devront être déposées avant le 11 mai à minuit, sur le site capdigital.com (disponible à partir du 20 avril).
- Les organisations européennes peuvent soumettre leurs propositions pour les expositions, les sessions de mise en réseau et les ateliers organisés dans le cadre de la conférence IST 2006, qui se tiendra à Helsinki du 21 au 23 novembre.
- L'objectif principal de cet appel est de recueillir non seulement des propositions de projets de « Recherche et Développement », mais également des propositions de projets « Innovation et Croissance ».
- 4 avril 2006 - Le Pôle de compétitivité CAP DIGITAL (ex-IMVN Image Multimédia et Vie Numérique) lance un appel à propositions.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes)
- 04/04/2006
Nouveau lien vers proposition de loi tendant au respect du principe d'égalité entre les salariés et à l'extension à la Réunion des dispositifs relatifs à la garantie des salaires notamment en cas de maladie, et diverses mesures pour faire face aux conséquences sociales de l
- 04/04/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Robert DEL PICCHIA sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes)
- Proposition de loi de Mme Gélita HOARAU tendant au respect du principe d'égalité entre les salariés et à l'extension à la Réunion des dispositifs relatifs à la garantie des salaires et diverses mesures pour faire face aux conséquences sociales de l'épidémie du chikungunya à la Réunion
- 04/04/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Campagne 2006 - Distances de sécurité
- >> La campagne

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le télescope Antares ouvre les yeux vers le ciel
- suite...
- Le télescope Antares ouvre les yeux vers le...
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le télescope Antares ouvre les yeux vers le.
- Le robot Victor 6000 de l'Ifremer a relié la première ligne de détection du télescope Antares permettant ainsi sa mise en service.
- Antarès est le premier télescope à neutrinos de haute énergie en.
- (630 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Passeport électronique
- Passeport électronique
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Passeport électronique
- Lire la suite
- Les passeports dotés d'une bande de lecture optique, dits "Delphine", délivrés avant cette date restent toutefois valables et continuent à bénéficier de la dispense de visa.
- Les autorités américaines exigent, depuis le 26 octobre 2005, la présentation d'un passeport électronique pour pénétrer sans visa sur leur territoire.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE -SÉCHERESSE 2003
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE MOUVEMENTS DE TERRAIN DIFFERENTIELS CONSECUTIFS A LA SECHERESSE ET A LA REHYDRATATION DU SOL DE JUILLET A SEPTEMBRE 2003 voir ci-dessous rubrique communiqués de presse
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE -SÉCHERESSE 2003
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Plan stratégique de l'Agence pour la création d'entreprises
- Paul Reynaud
- Lundi 3 avril 2006, Renaud Dutreil a présenté le Plan stratégique de l'Agence pour la création d'entreprises (APCE) et a annoncé l'installation de Maisons de la création d'entreprises dans les quartiers sensibles.
- Henri Queuille
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/
- > Accueil
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Contrefaçon : campagne de mobilisation nationale 4-04-2006 16:18
- Albert Sarraut
- 3-04-2006 00:00
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 04/04/2006, 17:18
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/paul-reynaud_279/
- Paul Reynaud
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/henri-queuille_214/
- Henri Queuille
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/albert-sarraut_275/
- Albert Sarraut

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 15/09/2005
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.paris-region.com ] liens documents
Nouveau lien vers ARD Paris - Ile-de-France
- 4 avril 2006 - Le Pôle de compétitivité CAP DIGITAL (ex-IMVN Image Multimédia et Vie Numérique) lance un appel à propositions . L'objectif principal de cet appel est de recueillir non seulement des propositions de projets de « Recherche et Développement », mais également des propositions de projets « Innovation et Croissance ». Pour être examinées lors de la première vague, les propositions devront être déposées avant le 11 mai à minuit, sur le site capdigital.com (disponible à par

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 04/04/2006

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Voir l'arrêté
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - La saison de navigation sur la rivière Lot
- La saison de navigation sur la rivière Lot
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Voir l'arrêté.
- Mise à jour : 04/04/2006 :
- La saison de navigation sur la rivière Lot a débuté depuis le 1er avril 2006.
- La saison de navigation sur la rivière Lot

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique
- Déclaration d'intérêt général des ouvrages hydrauliques existants de Naussac et Villerest pour le soutien de l'étiage de l'Allier à la Loire

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 04/04/06

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Sur autoroute, un tiers des accidents résulte de collisions par l'arrière ou en chaîne
- la campagne 2006 de la sécurité routière porte sur les conséquences dramatiques du non respect des distances de sécurité : près de 4 200 victimes dont 91 personnes tuées en 2004.
- La campagne
- Garder vos distances !
- à 130 km/h il faut 130 m pour s'arrêter

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 04/04/2006, 17:05

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 32 visiteurs en ligne

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- Brochure Sites Classé & Sites Inscrits en Haute-Normandie
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le dossier de Presse
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- de la Protection des Sites
- Centenaire de la loi Fondatrice
- Accès aux Pages sites
Du nouveau sur www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr/index.html
- Un enjeu Majeur Pour la Haute-Normandie :
- Sites Inscrits en Haute-Normandie
- Sites Inscrits
- Sites Classé &
- Semaine du développement durable
- Mise à jour le 04/04/2006
- Les paysages :
- Demandez le Programme :
- de la Protection des Sites
- Consulter le dossier de Presse
- Cliquez pour inscrire votre projet
- Centenaire de la loi Fondatrice
- Brochure Sites Classé &
- Accès Site Internet
- Accès aux Pages sites
- 29 Mai au 4 Juin 2006.

[ www.haute-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Accès Site Internet

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- Le document est disponible dans les mairies, les écoles et les administrations

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1558857 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Rencontre territoriale de lutte contre les exclusions
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Rencontre territoriale de lutte contre les exclusions

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[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : Prévisions macroéconomiques
- 06 : Indicateurs économiques français
- 06 : Derniers indicateurs conjoncturels

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Finlande
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Ministère
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[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=95&cusnum=746
- Inauguration de la nouvelle brigade des douanes de Millau
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Inauguration de la nouvelle brigade des douanes de Millau (04/04/2006)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Dernier délai: mercredi 5 avril minuit!

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 10

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les sinistrés disposent d'un délai de 10 jours à compter de la date de publication de cet arrêté au Journal Officiel, pour déposer auprès de leur compagnie d'assurances un état estimatif de leurs dégâts afin de bénéficier du régime d'indemnisation prévu par la loi du 13 juillet 1982.
- Il s'agit des communes de ARCEAU, BAGNOT, BLANCEY, BLIGNY-SUR-OUCHE, BROGNON, CHOREY-LES-BEAUNE, CREANCEY, CULETRE, FENAY, JEUX-LES-BARD, LEUGLAY, LOSNE, MIMEURE, SAINT-REMY et TALMAY.
- 4/4/2006 Constatation de l'état de catastrophe naturelle Suite à la sécheresse de l'été 2003 et aux mouvements de terrain qui en ont résulté, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour 15 communes de Côte d'Or par arrêté interministériel du 30 mars 2006, publié au Journal Officiel du 2 avril 2006.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Le dossier de presse

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- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005 Le rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire a été présenté à la presse le 4 avril 2006. Le dossier de presse
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Le dossier de presse

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1558848 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Rencontre territoriale de lutte contre les exclusions
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Rencontre territoriale de lutte contre les exclusions

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Nouveau lien vers Colloque au Palais du Luxembourg le jeudi 6 avril 2006 "La valorisation de la biomasse : une nouvelle dynamique pour l'agriculture française"
- Paris, le 4 avril 2006
Nouveau lien vers Colloque au Palais du Luxembourg le jeudi 6 avril 2006 "La valorisation de la biomasse : une nouvelle dynamique pour l'agriculture française"
- Colloque au Palais du Luxembourg le jeudi 6 avril 2006 "La valorisation de la biomasse : une nouvelle dynamique pour l'agriculture française"
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Colloque au Palais du Luxembourg le jeudi 6 avril 2006 "La valorisation de la biomasse : une nouvelle dynamique pour l'agriculture française" Paris, le 4 avril 2006

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Prévisions macroéconomiques - Prévisions macroéconomiques
- Prévisions macroéconomiques
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Derniers indicateurs conjoncturels - Derniers indicateurs conjoncturels
- Derniers indicateurs conjoncturels
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Indicateurs économiques français - Indicateurs économiques français
- Indicateurs économiques français
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Signature à Washington du traité de l' Atlantique.
- Le 4 Avril 1949

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- Information importante de pharmacovigilance : ZYVOXID« (linézolide) : risques liés à l'utilisation au long cours
Nouveau lien vers Afssaps
- Informations importantes concernant la sécurité d'utilisation de Xigris«
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Informations importantes concernant la sécurité d'utilisation de Xigris« (04/04/06)
- Information importante de pharmacovigilance : ZYVOXID« (linézolide) : risques liés à l'utilisation au long cours (04/04/06)

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - Programme des interventions de prévention et de sensibilisation (année 2006)
- Programme des interventions de prévention et de sensibilisation (année 2006)
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Programme du mois d'avril.
- Programme des interventions de prévention et de sensibilisation (année 2006)
- Mise à jour : 04/04/2006 :

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 4 avril 2006

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Nouveau lien vers 2004-52.1 - L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l'enquête SUMER 2003 -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Minist
- 2004-52.1 - L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- (1er juin 2005)2005-08.1 - L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé (1er février 2005)2004-52.1 - L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l'enquête SUMER 2003 (1er décembre 2004)Accidents, accidentés et organisation du travail.

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Nouveau lien vers www.spip.net/
- © Ministère de l'écologie et du développement durable - 2004-2005 Elaboré à partir de SPIP

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Nouveau lien vers Lutte contre les discriminations
- >> La charte et les entreprises signataires

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Nouveau lien vers SÉANCE DU 30 mars 2006 (compte rendu intégral des débats)
- Compte rendu des débats du 30
Nouveau lien vers Projet de loi portant engagement national pour le logement : (tableau comparatif)
- Rapport ( tome I - tome II ) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi portant engagement national pour le logement : (rapport)
- Rapport ( tome I - tome II ) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers projet de loi portant engagement national pour le logement
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport (tome I - tome II) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Lire le dossier
- Le Sénat poursuit, mardi 4 avril 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi portant engagement national pour le logement
- Engagement national pour le logement
- Compte rendu des débats du 30 mars, 4 avril
- Amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Un "code-barre biologique" pour assurer la traçabilité des aliments
- Un "code-barre biologique" pour assurer la...
- suite...
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Un "code-barre biologique" pour assurer la.
- Agissant comme un marqueur biologique, le procédé de code-barre mis au point par l'unité propre de recherche " Qualité des aliments " du Cirad, permet d'identifier l'origine géographique du produit.
- (629 votes)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- . Remise du rapport du Pr. Hercberg sur la nutrition (04/04/06)
Nouveau lien vers Remise du rapport du Pr. Vallancien sur l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux en France
- . Remise du rapport du Pr. Vallancien sur l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux en France (04/04/06)
Du nouveau sur accueil
- Vallancien sur l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux en France (04/04/06)
- Remise du rapport du Pr.
- Hercberg sur la nutrition (04/04/06)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- William Henri Waddington
- Paul Ramadier
- Jules Meline
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 04/04/2006, 15:07
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- William Henri Waddington
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- Paul Ramadier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-meline_232/
- Jules Meline

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- L'édition 2006 du CARTOPAS est parue
Du nouveau sur www.paca.ecologie.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Ce recueil cartographique présente un panorama de l'environnement dans la région PACA au travers des thématiques occupation du sol, nature, sites et paysages, eau et, cette année, trois cartes de l'environnement industriel.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Bref "Picardie Emploi" n° 132 du mois d'AVRIL 2006 (pdf)
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- 132 du mois d'AVRIL 2006 (pdf)

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'avril
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois d'avril (30/03/2006)
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- l'équipe de l'ANAH le 3 avril 2006,
- Alexandre GHUYSEN- chargé d'opérations - Cellule hydraulique le 4 avril 2006

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Le Projet territorial de l'Etat 2000 - 2003
- >> Pour en savoir plus
- >>
Du nouveau sur Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique
- Pour en savoir plus
- Enquête publique en date du 30 mars 2006 relative au transfert de propriété du barrage de Naussac sur l'Allier de l'Etat à l'Etablissement Public Loire

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Les entreprises doivent prendre leur part au combat contre les discriminations.
- La charte et les entreprises signataires
- La charte de la diversité
- Aujourd'hui, elles sont plus de 250 à avoir choisi cette voie

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- : Màj : 04/04/2006, 15:19

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- Pour en savoir plus

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- 28 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Document pdf
- Information de la population sur les risques naturels et technologiques auxquels elle peut être exposée, lui faire connaître l'ensemble des mesures de prévention, de prévision des phénomènes dangereux et les mesures de protection. Téléchargement de l'intégralité du document au format PDF ATTENTION ! Les bureaux de la Direction Départementale de la Concurrence, de
Nouveau lien vers Sécurité
- Préfecture Agriculture et forêt Collectivités locales Culture / patrimoine Défense / sécurité Droits des femmes Enseignement Emploi / formation Entreprise / économie Environnement / eau Equipement Jeunesse / sport Justice Santé / social Vie associative
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- Téléchargement de l'intégralité du document au format PDF
- NOUVELLE EDITION DU DOSSIER DEPARTEMENTAL DES RISQUES MAJEURS (DDRM)
- Les mesures applicables dans le département
- Les informations générales
- Les bureaux de la Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes de Haute Loire
- LE PUY-EN-VELAY
- Information de la population sur les risques naturels et technologiques auxquels elle peut être exposée, lui faire connaître l'ensemble des mesures de prévention, de prévision des phénomènes dangereux et les mesures de protection.
- DOSSIER GRIPPE AVIAIRE
- 27, Boulevard de la République

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1558549 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Embauche
- Contrôle optique de produits et de procédés industriels en environnement difficile
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Pour en savoir plus
- Campagne de valorisation des métiers de l'industrie auprès des jeunes.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Vingt-cinq - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Ministerio de Obras Públicas, Transportes, Turismo y el Mar
- Español
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Ministry for Transport, Infrastructure, Tourism and the Sea
- English
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- dossier de candidature
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 03 avril 2006 - Autoroute ferroviaire Perpignan Luxembourg
- 03 avril 2006 - Autoroute ferroviaire Perpignan Luxembourg
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 1er avril 2006 - Ligne Air Algérie Lyon Sétif
- 1er avril 2006 - Ligne Air Algérie Lyon Sétif
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Dominique Perben signe une déclaration commune avec son homologue luxembourgeois pour l'autoroute ferroviaire Perpignan-Luxembourg
- Dominique Perben a inauguré une nouvelle desserte aérienne de la Compagnie Nationale algérienne Air Algérie qui reliera les villes de Lyon et de Sétif.
- 1er avril 2006 - Ligne Air Algérie Lyon Sétif
- 03 avril 2006 - Autoroute ferroviaire Perpignan Luxembourg

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/secheresse_2003/secheresse_2003__dos/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/secheresse_2003/secheresse_2003__dos/view
- SECHERESSE 2003: Dossier-type et instructions
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- SECHERESSE 2003: Dossier-type et instructions

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 12

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le château de Sédières

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
Nouveau lien vers Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
Nouveau lien vers Les rencontres nationales pour l'égalité des chances : premier rendez-vous à Lyon le 24 mars -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Des débats pour de futures actions
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
- LOI SUR L'EGALITE DES CHANCES
- Le texte de loi en seconde lecture au Sénat (3 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté le 31 mars aux sénateurs, le texte de l'engagement national pour le logement qui sera étudiée en deuxième lecture jusqu'au 11 avril.
- EGALITE DES CHANCES
- Des débats pour de futures actions
- (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.
- (3 avril 2006) A la demande du Ministre pour la Promotion de l'Egalité des chances, les acteurs de terrain (élus, responsables économiques et associatifs) débattront : de l'éducation et de la formation (c'était à Lyon le 24 mars), de l'accès à l'emploi public et privé (le 13 avril à Strasbourg), de la vie associative et de la citoyenneté (le 28 avril à Bordeaux) et de la diversité culturelle (le 12 mai à Lille) A la suite de ces conférences, des propositions d'actions seront présentées fin mai à Paris.

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- vise à élever le niveau de prévention dans les entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics.
- Une convention entre l'Etat et l'OPPBTP
- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
- Le texte de loi en seconde lecture au Sénat (3 avril 2006) Jean-Louis Borloo a présenté le 31 mars aux sénateurs, le texte de l'engagement national pour le logement qui sera étudiée en deuxième lecture jusqu'au 11 avril.
- La réalisation de cet objectif se traduira par le développement des services de l'OPPBTP et la mise en place de nouveaux outils de surveillance et d'évaluation des risques.
- (4 avril 2006) Etablie pour la période 2006-2009, la Convention conclue entre l'Etat et l'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP).

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protection in France in 2005, abstracts
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protection in France in 2005, abstracts
- Adoption en 1ère lecture par l'Assemblée nationale du projet de loi TSN - 30/03/2006- Création de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), autorité administrative indépendante.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - droit de préemption des locataires en cas de vente d'un immeuble
- Droits des locataires en cas de vente d'un immeuble
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Prévention des violences lors des manifestations sportives Ordre national des infirmiers Droits des locataires en cas de vente d'un immeuble

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protection in France in 2005, abstracts
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protection in France in 2005, abstracts
- Adoption en 1ère lecture par l'Assemblée nationale du projet de loi TSN - 30/03/2006- Création de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), autorité administrative indépendante.

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- L'école nationale d'administration organise trois concours d'entrée.
- Concours d'entrée à l'Ecole Nationale d'Administration
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- Concours d'entrée à l'Ecole Nationale d'Administration

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1558513 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Politique de l'eau
- Bulletin d'information, situation au 3 avril 2006 .
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 4 avril 2006)
- Hydrologie :
- Bulletin d'information, situation au 3 avril 2006.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (625 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Visite de Dominique Bussereau, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche
- Visite de Dominique Bussereau, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Visite de Dominique Bussereau, Ministre de l'Agriculture et de la Pêche
- Lire la suite
- Le Ministre a déclaré que pour le confinement des volailles, la vigilance est toujours de mise mais que le dispositif pourrait être levé le 31 mai prochain .
- Dominique Bussereau, en visite dans la région de Sablé sur Sarthe, lundi 3 avril, a rencontré les éleveurs et les entreprises de la filière avicole.

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- René Mayer
- Joseph Laniel
- Alain Juppé
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 04/04/2006, 13:19
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- René Mayer
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- Joseph Laniel
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- Alain Juppé

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- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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- Programme Inscription
- 11 mai à Marseille : PME innovantes, venez rencontrer vos partenaires au Forum de l'innovation et de la compétitivité .

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- Dossier " Gestion publique"
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- Le rapport
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- Communiqué de presse de remise du rapport
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- usager dans plus de 80 % des médiations.
- Satisfaction a été donnée, en tout ou en partie, à l’
- près de 2 000 médiations ont été réalisées, soit 3 % de plus qu’
- plus de 500 demandes ont été effectuées grâce au formulaire en ligne sur le site internet du ministère ;
- Notes bleues de Bercy : Dossier " Gestion publique"
- les demandes de médiation recevables, au nombre de 2 400, ont augmenté de 16 % par rapport à l’
- Le rapport 2005 du Médiateur du Minéfi
- Le rapport
- Le Médiateur du Minéfi, Emmanuel Constans, a remis son rapport annuel 2005 à Thierry Breton, ministre de l’
- Économie, des finances et de l’
- Communiqué de presse de remise du rapport
- année précédente ;
- activité du Médiateur en 2005 a continué à progresser :

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- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Un rapport d'actualité, axé sur la réforme.
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (27/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Jean-Paul DELEVOYE remet son rapport annuel (22/03/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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- Stéphane Courtin, nouveau sous-préfet de Château-Gontier
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- Stéphane Courtin, nouveau sous-préfet de Château-Gontier

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- La réunion de lancement de la procédure d'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) s'est tenue à la préfecture de Saint-Etienne le 15 mars 2006.

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- Pas de quartier pour les inégalités !
- L'association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) a lancé le 24 janvier une campagne de solidarité pour appeler l'ensemble des étudiants à prendre l'initiative, pour permettre de lancer des ponts entre toutes les parties de la jeunesse, pour donner la parole à toutes les jeunesses
- Information et inscription

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- : Màj : 04/04/2006, 13:19

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- CE SITE A REÇU 1558211 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Programme

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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Malte se sent profondément européenne.
- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La cohésion économique et sociale au quotidien Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant l'intégration économique des moins favorisées.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Après l'échec de la politique étrangère de Dom Mintoff (.

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- Avis de concours Secrétaire Administratif externe, session 2006
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- Avis de concours Secrétaire Administratif externe, session 2006

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- routes
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- réseau routier

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Nouveau lien vers Entretien avec M. Kazimierz MARCINKIEWICZ, Premier ministre polonais - Présidence de la République
- Entretien avec M. Kazimierz MARCINKIEWICZ, Premier ministre polonais
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- Entretien avec M. Kazimierz MARCINKIEWICZ, Premier ministre polonais

[ www.eic.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers MINEFI - Boîte à outils du réseau des euro info centres
- Le guide « 30 réponses pour être conforme à la réglementation sur les emballages et déchets d'emballages », peut vous aider dans vos démarches.
Nouveau lien vers MINEFI - Informations pratiques sur le domaine de premier niveau ".eu"
- Lire la suite
Du nouveau sur www.eic.minefi.gouv.fr/index.html
- Réglementation sur les emballages et déchets d'emballages- Le guide « 30 réponses pour être conforme à la réglementation sur les emballages et déchets d'emballages », peut vous aider dans vos démarches.
- Ouvert à tous le 7 avril 2006 : votrenom.eu !
- eu» leur permet d'avoir une seule identité sur l'Internet pour l'ensemble de l'UE.
- Dès le 7 avril 2006, tout résident de l'Union européenne (particuliers, associations, clubs, etc) peut faire enregistrer un nom de domaine sans se préoccuper de l'existence de droits antérieurs.
- Ce nom de domaine sera particulièrement utile pour les entreprises qui travaillent à l'échelle européenne.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- 04.04.2006

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La sûreté nucléaire et la radioprotection en France
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005
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- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protyction in France in 2005, abstracts
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- Le dossier : Rapport de l'ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France 2005 : extraits
- Contrôle n°169
Nouveau lien vers ASN
- Contrôle n°169 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est parue le 4 avril 2006. Bulletin d'abonnement
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protyction in France in 2005, abstracts
- Risk The international radiation protections .
- Rapport annuel 2005 de l'ASN Colloques Conférences de presse Fiches d'information du public Échelles INES
- Le dossier : Rapport de l'ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France 2005 : extraits
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005 Le rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire a été présenté à la presse le 4 avril 2006.
- Annual report 2004 Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Nuclear safety and.
- -ANNUAL REPORT-
- 169 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est parue le 4 avril 2006.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
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- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005
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- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protyction in France in 2005, abstracts
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- Le dossier : Rapport de l'ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France 2005 : extraits
- Contrôle n°169
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- Contrôle n°169 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est parue le 4 avril 2006. Bulletin d'abonnement
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- The file : ASN Report - Nuclear safety and radiation protyction in France in 2005, abstracts
- Risk The international radiation protections .
- Rapport annuel 2005 de l'ASN Colloques Conférences de presse Fiches d'information du public Échelles INES
- Le dossier : Rapport de l'ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France 2005 : extraits
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005 Le rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire a été présenté à la presse le 4 avril 2006.
- Annual report 2004 Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Nuclear safety and.
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- 169 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est parue le 4 avril 2006.

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- CE SITE A REÇU 1558208 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Afev - Le Volontariat Etudiant de Solidarité -
- >> Information et inscription

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Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- La date limite du renvoi du fichier et de sa version papier signée est fixée au vendredi 28 avril 2006.
- [3 avril 2006] ICALIN 2005

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Nouveau lien vers TeamResa - Inscription en ligne - Online registration
- Programme Inscription

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le Grand Quartier Général des Armées Françaises (général Nivelle) s'installe à Compiègne (Oise).
- Le 4 Avril 1917

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- 4 avril 2006 - Les organisations européennes peuvent soumettre leurs propositions pour les expositions, les sessions de mise en réseau et les ateliers organisés dans le cadre de la conférence IST 2006 , qui se tiendra à Helsinki du 21 au 23 novembre.
Nouveau lien vers Noms de domaines de l'Internet
- Dès le 7 avril 2006, tout résident de l'Union européenne (particuliers, associations, clubs, etc) peut faire enregistrer un nom de domaine «.eu» sans se préoccuper de l'existence de droits antérieurs. Ce nom de domaine sera particulièrement utile pour les entreprises qui travaillent à l'échelle européenne.. Le «.eu» leur permet d'avoir une seule identité sur l'Internet pour l'ensemble de l'UE.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- eu» sans se préoccuper de l'existence de droits antérieurs.
- eu» leur permet d'avoir une seule identité sur l'Internet pour l'ensemble de l'UE.
- Dès le 7 avril 2006, tout résident de l'Union européenne (particuliers, associations, clubs, etc) peut faire enregistrer un nom de domaine «.
- Ce nom de domaine sera particulièrement utile pour les entreprises qui travaillent à l'échelle européenne.
- 4 avril 2006 - Les organisations européennes peuvent soumettre leurs propositions pour les expositions, les sessions de mise en réseau et les ateliers organisés dans le cadre de la conférence IST 2006, qui se tiendra à Helsinki du 21 au 23 novembre.

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- Tous les comptes rendus
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- Compte rendu du débat
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- les questions orales
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- Tous les comptes rendus
- Questions orales
- les questions orales
- Le Sénat débat,mardi 4 avril 2006, en séance publique, de seize questions orales
- Compte rendu du débat du 4 avril

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (624 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Semaine du développement durable (Appel à projets)
- Semaine du développement durable (Appel à projets)
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Michel Camux, nouveau préfet de la Sarthe
- Michel Camux, nouveau préfet de la Sarthe
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Son premier geste officiel a été de déposer une gerbe au monument aux morts du square Lafayette (photo AFP) .
- Semaine du développement durable (Appel à projets)
- Michel Camux, nouveau préfet de la Sarthe
- Michel Camux a pris ses fonctions de préfet de la Sarthe.
- Lire la suite

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
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- >> Le point au 31 mars 2006 dans le Puy-de-Dôme : lire le communiqué
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 4 avril 2006
- Le point au 31 mars 2006 dans le Puy-de-Dôme : lire le communiqué

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Edouard Herriot
- Antoine Pinay
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 04/04/2006, 11:21
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- Edouard Herriot
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- Antoine Pinay

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- Entreprise-Handicap : Renaud Dutreil signe une charte pour faciliter l'accès des personnes handicapées dans les locaux des entreprises et des commerces de centre-ville.
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- Entreprise-Handicap :

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- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

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Du nouveau sur www.oncfs.gouv.fr/index.html
- Le lapin de garenne

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- Transports aériens : liste "noire" européenne des compagnies aériennes
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Transports aériens : liste "noire" européenne des compagnies aériennes (fiche pratique actualisée en avril 2006)
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 03/04/06 / Plan du site / Webmestre

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- Sèche-linge dangereux
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- 28/03/2006 Sèche-linge dangereux

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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Nouveau lien vers Marine recrute : Nos offres d'emploi
- - Enseignant d'anglais et de français à l'école de navigation sous-marine de Brest (ENSM BREST)
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- - Contrôle de gestion - Chef de la cellule contrôle de gestion et comptabilité analytique de la base opérationnelle de l'Ile Longue
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- Informatique - Adjoint au chef du service informatique-Responsable de la section développement au sein du Bataillon des Marins Pompiers de Marseille
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- Semaine de l'emploi (ANPE) - Macon (71)
- Semaine de l'emploi (ANPE) - Is sur Tille (21)
- Semaine de l'emploi (ANPE) - Auxerre (89)
- Forum de l'emploi intercommunal - Choisy le Roi (94)
- Forum de l'emploi et de l'avenir - Melun (77)
- Foire de Sens - Sens (89)
- Foire de Gueugnon - Gueugnon (71)
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- Informatique - Adjoint au chef du service informatique-Responsable de la section développement au sein du Bataillon des Marins Pompiers de Marseille
- Enseignant d'anglais et de français à l'école de navigation sous-marine de Brest (ENSM BREST)
- Contrôle de gestion - Chef de la cellule contrôle de gestion et comptabilité analytique de la base opérationnelle de l'Ile Longue
- 28/04/2006 Foire de Sens - Sens (89)
- 22/04/2006 Foire de Gueugnon - Gueugnon (71)
- 09/06/2006 Forum de l'emploi et de l'avenir - Melun (77)
- 07/04/2006 Semaine de l'emploi (ANPE) - Macon (71)
- 06/04/2006 Semaine de l'emploi (ANPE) - Is sur Tille (21)
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- 05/04/2006 Forum de l'emploi intercommunal - Choisy le Roi (94)

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- ò Constatation état de catastrophes naturelles pour les communes de Paulhiac et Saint-Pastour dossier de presse
Nouveau lien vers Dossiers de presse
- ò Constatation état de catastrophes naturelles pour les communes de Paulhiac et Saint-Pastour dossier de presse
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- communiqué de presse ò Constatation état de catastrophes naturelles pour les communes de Paulhiac et Saint-Pastourdossier de presse ò Lutte contre le logement indigne en Lot-et-Garonne
- 23/03/06 Un nouveau site internet pour vous informer au quotidien

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Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - La gestion du Gier
- La gestion du Gier
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- Mise à jour : 04/04/2006 :
- Le bassin versant du Gier couvre les communes de Saint-Etienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Sorbiers, Saint-Christo-en-Jarez, la Valla-en-Gier, Saint-Chamond, Doizieux, la Terrasse-sur-Dorlay, Saint-Paul-en-Jarez, Farnay, Lorette, Cellieu, la Grand'Croix, l'Horme, Sainte-Croix-en-Jarez, Pavezin, (.
- La réunion de lancement de la procédure d'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) s'est tenu à la préfecture de Saint-Etienne le 15 mars 2006.
- La gestion du Gier

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Nouveau lien vers www.limousin.drire.gouv.fr/publications/1T2006/index.htm
- Les faits marquants du 1er trimestre 2006
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- Les faits marquants du 1er trimestre 2006

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0520938D
- Lire l'article - voir le décret - voir la circulaire

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- 4 avril 06* /

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- Lire l'article - voir le décret - voir la circulaire
Nouveau lien vers Décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005 relatif à la procédure civile, à certaines procédures d'exécution et à la procédure de changement de nom
- Lire l'article - voir le décret - voir la circulaire
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- Les journaux officiels

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- Concours de préfecture - session 2006 - date limite de dépôt des dossiers : vendredi 28 avril 2006
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- Concours de préfecture - session 2006 - date limite de dépôt des dossiers : vendredi 28 avril 2006

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- un cas de méningite détecté dans le département
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- 06 : Récapitulatif mensuel des opérations 2006

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- Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne La citoyenneté européenne est instituée par le Traité de Maastricht (1992).
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- La protection des consommateurs Depuis les années 1970, l'Union européenne (UE) élabore une politique de protection des consommateurs.
- La libre circulation des produits et des services dans le marché unique implique en effet des règles et des normes communes pour assurer une même protection des consommateurs dans l'ensemble de l'UE.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
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- Elle complète la citoyenneté nationale en conférant des droits communs aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne (UE).
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

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- Visite de M. Philippe BAS, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la famille à Niort
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- Sécheresse de l'année 2003
- Réunion de l'Observatoire Départemental de l'Eau (ODE) Le Préfet a présidé, le mardi 28 mars 2006, l'Observatoire Départemental de l'Eau au cours duquel ont été examinées la situation de la ressource en eau dans le département et les modalités de gestion 2006 des usages de l'eau.
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- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les 3 dernières communes du département des Deux-Sèvres.
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- Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Deux-Sèvres Plan Départemental d'Elimination des Déchets Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés Charte départementale éolienne des Deux-Sèvres Nos 5 engagements en matière d'accueil
- Procédure exceptionnelle d'aide pour la sécheresse de l'année 2003 : simplification du dossier qui est à déposer à la préfecture avant le 6 avril 2006.
- Présentation générale Présentation historique Présentation géographique
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Pour connaître les propositions pour l'arrêté cadre de 2006 soumises aux membres de l'ODE.
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- Liens utiles
- Les photos de cette visite sont dans l'Agenda photo.
- Les journaux officiels
- Les documents de référence
- Les discothèques s'engagent François PESNEAU, directeur de cabinet du Préfet a signé, le jeudi 30 mars 2006, une charte avec les directeurs de discothèques du département qui a pour objectif de lutter contre l'insécurité routière par la mise en oeuvre de moyens visant à limiter la consommation d'alcool des conducteurs de véhicules fréquentant les discothèques.
- Les Deux-Sèvres
- Le Ministre a visité également le CAT d'Aiffres et s'est rendu au Collège Gérard Philippe pour visiter l'Unité Pédagogique d'Insertion.
- Le 31 mars 2006, M. Philippe BAS, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la famille a effectué une visite à Niort au cours de laquelle il a inauguré la Maison départementale des personnes handicapées ainsi qu'un bus accessible aux personnes handicapées.
- La Préfecture La Sous-Préfecture de Bressuire La Sous-Préfecture de Parthenay Histoire des Préfets Le parc de la Préfecture
- Déclaration des revenus en ligne Pour en savoir plus sur la procédure de télédéclaration et de la démarche d'acquisition d'un certificat électronique.
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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
Nouveau lien vers Le groupe de travail a remis son rapport -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le groupe de travail a remis son rapport
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- PREVENTION DES VIOLENCES CONJUGALES
- Le groupe de travail a remis son rapport
- Ce rapport s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que la ministre a initié le 23 novembre dernier.
- (21 mars 2006) Le Dr Roland Coutanceau a remis ce 21 mars à Catherine Vautrin le rapport intitulé « Auteurs de violences au sein du couple : prise en charge et prévention ».

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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
- LOI SUR L'EGALITE DES CHANCES
- (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.

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- >> Le point au 31 mars 2006 dans le Puy-de-Dôme : lire le communiqué
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- Mise à jour : 4 avril 2006
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- Manisfestation : difficultés de circulation à Foix.
- Manisfestation : difficultés de circulation à Foix
- L'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 modifié par l'arrêté ministériel du 16 février 2006 définit les mesures pour prévenir toute c.
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- Influenza aviaire
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- CE SITE A REÇU 1557880 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Vous pouvez faire vos déclarations de surface par internet
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- Vous pouvez faire vos déclarations de surface par internet (8 Ko) (03/04/06)
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- Signature à Washington du traité de l' Atlantique.
- Le 4 Avril 1949

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- Questions orales avec débat sur les télévisions de proximité
- Projet de loi " engagement national pour le logement "
- Cuisine et tendances
- Auditions Publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
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- 18h35 - 21h05 Evénement
- 16h35 - 18h00 En séance au Sénat
- 14h00 - 14h45 Elle et Nous
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- Passeport
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Questions orales avec débat sur les télévisions de proximité
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- 22h00 - 23h15
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- 14h00 - 14h45
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Agenda du jour Dominique de Villepin Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Qu'est-ce que le permis de conduire européen ? Agenda du jour Dominique de Villepin Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Paru en librairie.
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
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- Santé publique : dépliant grippe aviaire (préfecture, janvier 2006, 75Ko)
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- Rapport préliminaire de séisme du 23 mars 2006(OVSG, mars 2006, 163Ko)
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- Le bilan public mensuel de l'Observatoire Volcanologique et Sismologique de Guadeloupe(OVSG, février 2006, 335Ko)
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Luxembourg
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
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Du nouveau sur www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
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- Mardi 4 avril 2006

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Nouveau lien vers Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
Nouveau lien vers Le groupe de travail a remis son rapport -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le groupe de travail a remis son rapport
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- Une lettre aux présidents des fédérations professionnelles
- LOI SUR L'EGALITE DES CHANCES
- (3 avril 2006) Comme l'article 8 de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances est amené à évoluer, Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont écrit aux présidents des fédérations professionnelles pour leur recommander de conseiller à leurs adhérents de ne pas signer de contrats première embauche dans l'immédiat.

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- PREVENTION DES VIOLENCES CONJUGALES
- Le groupe de travail a remis son rapport
- Ce rapport s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que la ministre a initié le 23 novembre dernier.
- (21 mars 2006) Le Dr Roland Coutanceau a remis ce 21 mars à Catherine Vautrin le rapport intitulé « Auteurs de violences au sein du couple : prise en charge et prévention ».

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- Pour plus d'infomations, consultez la page sur le logement social
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- Pour plus d'infomations, consultez la page sur le logement social
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- Le parc locatif social en Basse-Normandie au 1er janvier 2005
- L'investissement immobilier des Britanniques en Basse-Normandie : Consultez "Les Études.Com n°5"
- Consultez la publication réalisée par le service habitat ville de la direction régionale de l'Équipement de Basse-Normandie.

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Du nouveau sur PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités
- Concours interne de secrétaire administratif de Préfecture 8 juin 2006 (date limite de réception des candidatures : 05 mai 2006) [4-4-2006] Suite
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- Groupes d'études
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- Francophonie
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- Coopération parlementaire
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- Commissions parlementaires
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- CE SITE A REÇU 1557551 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 2ème appel à projets interministériel pour les pôles de compétitivité ( Télécharger le document PDF - 50 Ko )
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- Date de dernière publication : le 04.04.06
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- hopitaux d'instruction des armees du service de sante Lire la suite
- 4/04/2006 Fourniture d'equipements d'exploration fonctionnelle de neurophysiologie.
- 1er/04/2006 Marche public de prestations intellectuelles se rapportant a l'etude diagnostic de reseau enterre (transport d'eau potable) quartier d'aboville, 52000 semoutiers Lire la suite
- 1er/04/2006 Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit des bases aeriennes 113 de saint-dizier, 116 de luxeuil et 132 de colma Lire la suite

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- 1er/04/2006 Approvisionnement en pains et viennoiseries au profit des bases aeriennes 113 de saint-dizier, 116 de luxeuil et 132 de colma Lire la suite
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- 1er/04/2006 Marche public de prestations intellectuelles se rapportant a l'etude diagnostic de reseau enterre (transport d'eau potable) quartier d'aboville, 52000 semoutiers Lire la suite
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- 4/04/2006 Fourniture d'equipements d'exploration fonctionnelle de neurophysiologie. hopitaux d'instruction des armees du service de sante Lire la suite

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- Mise à jour le 4 avril 06

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- Planning réunions PAC 2006
Du nouveau sur ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/accueil/015/index.htm
- Planning réunions PAC 2006

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- Le Grand Quartier Général des Armées Françaises (général Nivelle) s'installe à Compiègne (Oise).
- Le 4 Avril 1917

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