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22.03.2006

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Quatre questions à Mathieu Weill
- Quatre questions à Mathieu Weill, directeur général de l'AFNIC
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Quatre questions à Mathieu Weill, directeur général de l'AFNIC

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Europe : 92 compagnies aériennes interdite dans l'Union (22/03/06) - Service-public.fr
- AVIONS
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- SANTE - Les 152 médicaments non remboursés depuis le 1er mars 2006
- LOCATION - Nouvel indice: calculez en ligne la révision de votre loyer
- AVIONS - 92 compagnies interdites dans l'Union

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Droit d'auteur à l'heure d'Internet - Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Compte rendu de la table ronde organisée par la commission des Affaires culturelles le 1er février 2006
- 22/03/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/03/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
- Rapport d'information de M. Jacques VALADE : Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ?
- 22/03/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (473 votes)

[ www.reunion.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement
- lire la suite >>
Du nouveau sur www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html
- Semaine du Développement Durable du 29 mai au 4 juin 2006
- Associations agréées de protection de l'environnement

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Tirard
- Le Premier ministre se rend à Metz pour le 60e Congrès national de la FNSEA 22-03-2006 18:57 [notes aux rédactions]
- Jacques Chaban-Delmas
- Emile Loubet
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/03/2006, 20:19
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-tirard_219/
- Pierre Tirard
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jacques-chaban-delmas_202/
- Jacques Chaban-Delmas
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/emile-loubet_221/
- Emile Loubet

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le communiqué de presse
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/index.html
- Trois arrêtés renforçant l'information pré-contractuelle en assurance-vie viennent d'être publiés ces dernières semaines au Journal officiel.
- Plus de lisibilité et de transparence pour les contrats d'assurance-vie
- Le communiqué de presse
- Il s'agit d'arrêtés d'application relatif à la loi N°2005-1564 du 15 décembre 2005 qui permettent d'améliorer profondément les exigences d'information lors de la commercialisation des contrats d'assurance-vie et ont pour effet d'accroître la protection des souscripteurs.
- Arrêté du 9 février 2006
- Arrêté du 8 mars 2006
- Arrêté du 1er mars 2006

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de mars
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de mars (01/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Signature d'une convention de partenariat entre l'ANPE et la direction départementale de la jeunesse et des sports
Du nouveau sur www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr/index.html
- communiqué de presse ò Influenza aviaire: il n'y a aucune raison d'abandonner les chats ou autres animaux de compagniedossier de presse ò Signature d'une convention de partenariat entre l'ANPE et la direction départementale de la jeunesse et des sports
- 25 mars 2006 : assises nationales de sécurité routière pour la jeunesse
- 20 mars 2006 : déviation sud-ouest de villeneuve Sur Lot

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Présentation de la circulaire du 17 février 2006 sur la prise en compte des besoins en logements sociaux dans les documents d'urbanisme, avec un guide à destination des acteurs publics pour la mobilisation du foncier pour la réalisation des opérations.
- Jean Michel BAILLY- Chargé de Missions - Service de la Ville et de l'Habitat le 15 mars 2006

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0691247A
- Arrêté du 8 mars 2006
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0591238A
- Arrêté du 9 février 2006
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0591213A
- Arrêté du 1er mars 2006
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi de programme relatif à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi de programme relatif à la gestion des matières et des déchets radioactifs

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005 relatif à la procédure civile, à certaines procédures d'exécution et à la procédure de changement de nom
- 01.03.06 : Entrée en vigueur du décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005 relatif à la procédure civile, à certaines procédures d'exécution et à la procédure de changement de nom.
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Lire l'article - voir le décret
- 2005-1678 du 28 décembre 2005 relatif à la procédure civile, à certaines procédures d'exécution et à la procédure de changement de nom.
- 01.03.06 : Entrée en vigueur du décret n°

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 22/03/2006, 20:09

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2006_03_23_prevention_delinquance
- Projet de loi sur la prévention de la délinquance
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2006_03_23_prevention_delinquance
- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Projet de loi sur la prévention de la délinquance
- (mis à jour : 22/03/2006 18:42)
- Lors d'une conférence de presse, le collectif national unitaire "Résistance à la délation" a appelé l'attention du ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire sur les "risques" que comporterait le projet de loi.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 29 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1531528 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- retour à l'emploi pour toutes les régions ?
- Réformes de fond ?
- La France est en ce moment très partagée sur les réformes du gouvernement concernant sa politique de lutte contre le chômage, et je le suis également.
- Je suis rmiste depuis maintenant 2 ans dans l'une des régions la plus touchée par le chômage : la région PACA (je suis de marseille) rien n'est fait contrairement à d'autres régions pour les demandeurs d'emplois : (.
- Il me semble que le CPE (comme le CNE) serait bien plus acceptable si le (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Commission européenne : publication de la liste des compagnies aériennes interdites - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- ) [ Lire ]
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Commission européenne : publication de la liste des compagnies aériennes interdites La Commission européenne a adopté, le 22 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de la Présidence de la République concernant la disparition de M. Pierre CLOSTERMANN - Présidence de la République
- Communiqué de la Présidence de la République concernant la disparition de M. Pierre CLOSTERMANN
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Message du Président de la République à l'occasion de la clôture du 4ème forum mondial de l'eau
- Communiqué: Réaction du Président de la République à propos du cessez-le-feu permanent d'ETA.
- Communiqué de la Présidence de la République concernant la disparition de M. Pierre CLOSTERMANN
- 22/03/2006

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/publications/circulaires_aux_elus/
- Grippe aviaire Vos droits et démarches Droits et démarches administratives en Dordogne Publications Actes administratifs Année 2003 Année
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/centenaire_de_la_loi/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/centenaire_de_la_loi/view
- Centenaire de la loi de 1906 sur la protection des sites
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Infos collectivités
- Centenaire de la loi de 1906 sur la protection des sites

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 12

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Pour consulter la liste
- Listes des compagnies aériennes interdites en Europe
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Pour consulter la liste
- Listes des compagnies aériennes
- La Commission européenne a adopté la première liste communautaire de compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne
- interdites
- Instruction sur l'accident
- Décret relatif à l'information des passagers aériens sur l'identité du transporteur aérien
- 22/03/2006

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1531523 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Mise en service du camp de concentration de Dachau.
- Le 22 Mars 1933

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Epargne en entreprise : qui en bénéficie ?

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers démarches et formalités administratives
- Carte Grise : du nouveau en Vaucluse
- Carte Grise :
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Infos Nationales
- Espace Maire
- du nouveau en Vaucluse
- Départementale
- Dégradations à Carpentras
- Carte Grise :

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Travail illégal - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Lutte contre le travail illégal
Du nouveau sur Jeune - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Etudes et chiffres2006-05.2 - Rebond de l'apprentissage en 2004 (30 janvier 2006)En 2004, près de 246 000 nouveaux contrats d'apprentissage ont été enregistrés dans le secteur marchand, soit 5 % de plus qu'en 2003.
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lutte contre le travail illégal

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La liste des 152 médicaments non remboursés depuis le 1er mars 2006 (22/03/06) - Service-public.fr -
- SANTE
Nouveau lien vers INC : calculer en ligne la révision de votre loyer (21/03/06) - Service-public.fr -
- LOCATION
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Nouvel indice: calculez en ligne la révision de votre loyer
- La liste des 152 médicaments non remboursés depuis le 1er mars 2006

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi nŒ 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
- 22/03/2006
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- rapport de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX OFFRES PUBLIQUES D'ACQUISITION
- Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 21 MARS 2006
- compte rendu des débats du 21
Nouveau lien vers www.senat.fr/actualites_autres/index.html
- Autres débats parlementaires : déclaration du gouvernement sur le conseil européen des 23 et 24 mars
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Rapport de M. Ivan RENAR sur la proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- Organismes génétiquement modifiés
- Le Sénat examine, mercredi 22 mars 2006, en séance publique, le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- compte rendu des débats du 21 et 22 mars
- Autres débats parlementaires : déclaration du gouvernement sur le conseil européen des 23 et 24 mars
- amendements déposés sur ce texte
- 22/03/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

[ www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
Nouveau lien vers Info Doc Automatique
- Etat des travaux en seine-maritime
Nouveau lien vers Transports exceptionnels
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
Nouveau lien vers cartetrafic-1999
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
Nouveau lien vers BILAN COMPARATIF ANNEES 2000 ET 2001
- Statistiques accidents de la route.
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Signalisation des véhicules
- La signalisation des véhicules
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Etiquettes et Panneaux de danger
- Les étiquettes dangers
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- conseil
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- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les formations en région Haute-Normandie dans le domaine des Transports et de la Logistique
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
Nouveau lien vers Urbanisme, Habitat, Construction
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
Nouveau lien vers Tendances de la construction neuve
- Les tendances de la construction
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- Le guide du financement
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- conseil
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- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les métiers de l'équipement - DDE 76 - DRE HN
- Stages et concours
Nouveau lien vers DRDE76 - Les travaux routiers dans le département
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
Nouveau lien vers Le 6ème pont de ROUEN réalisé au XXIème siècle
- Le 6ème Franchissement
Nouveau lien vers Plan de Prévention des Risques (PPR)
- Les Plans de Prévention des Risques
Nouveau lien vers Environnement
- L'environnement
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- Les infrastructures et le classement au bruit.
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- La loi SRU et l'Urbanisme
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- Carte
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- Notice
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- Les Plans de Déplacements Urbains
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- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Nouveau lien vers L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets - DDE76 - DRE HN
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
Nouveau lien vers DRDE 76 -
- Actualité du site
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- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
- Stages et concours
- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
- Information sur les nouvelles réglementations ( Brèves et résumés + liens vers le site officiel)
- Information sur les grands travaux (avancement, phases importantes, nouvelles enquêtes publiques)
- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
- et des liens vers des sites exterieurs.
- embauche des cadres
- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime.
- Actualité du site

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
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[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Prise d'otages de Sablé/Sarthe : hommage de Nicolas Sarkozy
- Prise d'otages de Sablé/Sarthe : hommage de Nicolas Sarkozy
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Prise d'otages de Sablé/Sarthe : hommage de Nicolas Sarkozy
- Lundi 13 mars, Nicolas Sarkozy, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, a reçu les acteurs de la prise d'otages de Sablé sur Sarthe.
- Lire la suite
- Le ministre a tenu à féliciter de vive voix, la conseillère principale d'éducation, les 2 surveillantes, les enseignants et l'ensemble du personnel du lycée Colbert de Torcy ainsi que le GIGN, la gendarmerie, le Préfet Stéphane Bouillon, et tous les acteurs qui ont participé, chacun à leur niveau, au bon déroulement de cette opération .

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Une question administrative ?
- Sans se déplacer à un guichet, le citoyen peut désormais obtenir une réponse de base en moins .
- PLAN DE SOUTIEN À LA FILIERE AVICOLE
- le numéro de téléphone qui vous simplifie la vie !
- En savoir plus.
- ÉCLIPSE PARTIELLE DE SOLEIL EN FRANCE MÉTROPOLITAINE MERCREDI 29 MARS 2006 - PROTECTION OCULAIRE ET RECOMMANDATIONS
- Composez le 39 39.
- Ce numéro a vocation à répondre aux questions administratives des usagers, tout en leur simplifiant la vie.
- 3939, ALLÔ SERVICE PUBLIC LA 1ÈRE RÉPONSE À VOS QUESTIONS ADMINISTRATIVES
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ÉCLIPSE PARTIELLE DE SOLEIL EN FRANCE MÉTROPOLITAINE MERCREDI 29 MARS 2006 - PROTECTION OCULAIRE ET RECOMMANDATIONS
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- PLAN DE SOUTIEN À LA FILIERE AVICOLE
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- René Pleven
- Projet de loi sur la gestion des matières et déchets radioactifs 22-03-2006 16:52
- Philippe Douste-Blazy s'est exprimé devant le Parlement, au nom du Gouvernement, en préparation du prochain Conseil européen des 23 et 24 mars.
- Lutte contre le travail illégal : le plan 2006-2007 22-03-2006 16:56
- Jules Ferry
- Intervention du Premier ministre lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 22-03-2006 16:47
- Conseil européen : déclaration préalable devant le Parlement
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/03/2006, 17:03
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- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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- Dernière mise à jour : 22/03/2006

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- Réalisation Oréalys

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- La fiche explicative
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- Le discours du ministre
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- une nouvelle opportunité pour les consommateurs
- Modernisation de l’
- Le discours du ministre
- La réforme en cours constitue une modernisation importante des garanties hypothécaires : celles-ci deviennent synonymes de souplesse, de dynamisation de l'épargne ;
- La fiche explicative
- hypothèque :
- elles permettent de concilier propriété et liberté.

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- Heure d'été, définition de l'intérêt communautaire, pôles d'excellence rurale, schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-Normandie, tari.

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- 23 mars 2006 : un nouveau site internet pour vous informer au quotidien
- 22 mars 2006 : mise en place du SPEMA Le préfet a signé le 20 janvier l'arrêté créant le Service de Police de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SPEMA)
- 20 mars 2006 : déviation sud-ouest villeneuve Sut Lot
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- 22.03.06 Pascal CLEMENT défend à partir du mercredi 22 mars en première lecture à l'Assemblée nationale le projet de loi relatif au contrôle de la validité des mariages voir le discours - voir le communiqué
Nouveau lien vers Discours de Pascal Clément : Projet de loi relatif au ONTRÔLE DE LA VALIDITÉ DES MARIAGES
- 22.03.06 Pascal CLEMENT défend à partir du mercredi 22 mars en première lecture à l'Assemblée nationale le projet de loi relatif au contrôle de la validité des mariages voir le discours - voir le communiqué
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- CE SITE A REÇU 1531221 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 22 mars 06 : TEC 10 du jour
- 22 mars 06 : Dernières adjudications - Mars 2006

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- Vous parlez d'un CPE destiné uniquement aux jeunes en difficulté mais avez vous connaissance du monde de l'entreprise qui (.
- Monsieur le Ministre,
- Message au premier Ministre
- Je viens d'écouter attentivement votre interlocution au journal de 20h en ce dimanche 12 Mars 2006.
- Je suis une ancienne DRH et j'ai 54 ans !
- De plus cette (.
- CHOMAGE SOLUTION
- après avoir perdu mon emploi et après une recherche très active j'ai malheureusement constater que l'âge est vraiment un handicape pour l'embauche en france !

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- Accidentologie mensuelle
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- Situation à la fin Février 2006.
- Mise à jour : 20/03/2006 :
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- Consultez le rapport Coutanceau
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- Consulter tous les rapports
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- Rapport "Auteurs de violences au sein du couple : prise en charge et prévention".
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les Pays-Bas
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le chemin (.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en (.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
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- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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- Sécheresse 2003: Difficultés d'obtention des devis par les particuliers
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- Visiteurs connectés : 15
- Sécheresse de l'année 2003
- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les 3 dernières communes du département des Deux-Sèvres.
- Procédure exceptionnelle d'aide pour la sécheresse de l'année 2003 : simplification du dossier qui est à déposer à la préfecture avant le 6 avril 2006.
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- Le ministre au centre de recherche "Emile Pardé" Michèle Alliot-Marie visite, le 24 mars 2006 le centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA) "Emile Pardé" à La Tronche, près de.
- Entraînement au combat aéromobile Un exercice d'entraînement nommé MILIMYR se déroule jusqu'au 24 mars 2006 dans un périmètre situé entre les villes de Pau, Bayonne, Andernos et.
- 21/03/06 - Visite du CEMAA au Vietnam Du 15 au 18 mars 2006, le général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air (CEMAA), s'est rendu au Vietnam sur invitation de son.

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- Marché de Brive

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- du projet de loi
- Déchets radioactifs

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- Les radars fixes dans le département
- Des infos sur la sécurité des piscines, des ascenceurs et sur l'amiante
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- > Des infos sur la sécurité des piscines, des ascenceurs et sur l'amiante

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- Légère diminution du chômage en Ariège en janvier 2006 avec une diminution significative de la part des femmes depu.
- Chiffres de l'emploi en Ariège
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- Chiffres de l'emploi en Ariège

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- 2006-12.3 - L'activité du réseau des missions locales et PAIO en 2003 et 2004 : 45 % des jeunes peu qualifiés accueillis dans l'année de leur sortie du système scolaire
Du nouveau sur Jeune - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Etudes et chiffres2006-12.3 - L'activité du réseau des missions locales et PAIO en 2003 et 2004 : 45 % des jeunes peu qualifiés accueillis dans l'année de leur sortie du système scolaire (20 mars 2006)Le réseau des missions locales et permanences d'accueil, d'information et d'orientation a pour mission d'aider les jeunes dans leur insertion sociale et professionnelle.
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- Compte rendu
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- Rapport de M. Philippe MARINI sur le projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars, mercredi 22 mars, en séance publique, suivie d'un débat
- Déclaration du Gouvernement
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- Vous envisagez une action spécifique et vous souhaitez son inscription au programme officiel de la Semaine, vous avez jusqu'au 30 avril 2006 pour répondre à l'appel à projets du ministère de l'écologie et du développement durable sur l e site du développement durable

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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu, mardi 21 mars, à la mission locale de Poissy. 21-03-2006 18:20 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le contrat Etat-régions ? Conseil des ministres mercredi 22 mars 2006 Projets de loi
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- Escale du bâtiment école LYNX - Bordeaux (33)
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- 31/03/2006 Forum Emploi 86 - Futuroscope (86)
- 30/03/2006 Forum de l'emploi et de la cohésion sociale - Le Mée sur Seine (77)
- 26/04/2006 Journée d'information sur les métiers de la Défense - Bordeaux (33)
- 21/04/2006 Escale du bâtiment école LYNX - Bordeaux (33)

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- VEUILLEZ RESSAYER A PARTIR DU 23 MARS
- SITE ACTUELLEMENT EN RECONSTRUCTION

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- Plus d'infos sur l'A89
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- A89 : loi relative à la réalisation de la section entre Balbigny et La Tour-de-Salvagny
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- LOI n° 2006-241 du 1er mars 2006 relative à la réalisation de la section entre Balbigny et La Tour-de-Salvagny de l'autoroute A 89.
- Lien vers le site legifrance.
- le 22 mars 2006 Plus d'infos sur l'A89
- A89 : loi relative à la réalisation de la section entre Balbigny et La Tour-de-Salvagny

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- module de cartographie interactive
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- (site Equipement)
- Organisation des directions interdépartementales des routes
- Mise à jour le 22 mars 2006
- Le site s'enrichit d'un module de cartographie interactive.
- Décret n° 2006-304 du 16 mars 2006 portant création et organisation des directions interdépartementales des routes, texte n° 14.
- Contrôle automatisé : cartes des radars (mise à jour 10 mars 2006)
- Consulter le dossier "Décentralisation des routes et réorganisation du ministère" du 26 janvier 2006.
- Consulter le décret (site Légifrance)
- Conseil des ministres du 15 mars 2006 (site Premier ministre)
- Classement sonore des infrastructures terrestres

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- Circulaire en date du 1er mars 2006
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- Vous envisagez une action spécifique et vous souhaitez son inscription au programme officiel de la Semaine, vous avez jusqu'au 30 avril 2006 pour répondre à l'appel à projets du ministère de l'écologie et du développement durable sur le site du développement durable ou sur le site de la direction régionale de l'environnement .
- Retrouvez les rapports chiffrés de l'évolution de la demande d'emploi et du marché du travail dans le Loir-et-cher décembre 2005
- Prenant le relais de la première génération de projets territoriaux de l'Etat, il intervient pour une période de 3 ans dans des domaines répondant à des priorités départementales avec une dimension essentiellement interministérielle.
- Pour connaître les critères de classement, les communes concernées en Loir-et-Cher et les avantages à s'installer en ZRR
- Pour connaître les communes éligibles en Loir-et-Cher, tout savoir sur l'appel à projets et accéder au module d'inscription et de dépôt des dossiers en ligne
- Obligation de déclaration (arrêté ministériel du 24 février 2006) :
- Loir-et-cher
- Le virus H5N1 a été détecté dans le département de l'Ain sur des oiseaux sauvages le 17 février 2006 et sur un élevage de dindes le 23 février dernier.En raison des derniers développements de l'infection en France, la direction départementale des services vétérinaires (DDSV) de Loir et Cher vous demande de respecter les obligations suivantes
- Le projet d'action stratégique de l'Etat dans le département (PASED) détermine une stratégie de mise en oeuvre des politiques gouvernementales adaptées aux caractéristiques de chaque département.
- Le PASED n'a pas vocation à couvrir l'ensemble du champ d'intervention des politiques publiques de l'Etat.
- Le Loir-et-Cher vient de se doter d'un schéma de développement commercial, fruit d'uneréflexion entre l'Etat, les élus et des acteurs économiques sur le bilan et l'évolution probable de l'appareil commercial dans le département.
- La semaine du développement durable aura lieu du lundi 29 mai au dimanche
- La lettre de l'Etat en Loir-et-Cher du mois de janvier 2006
- L'arrêté fixant la liste des communes classées en ZRR est paru au JO du 31 décembre 2005.
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en Loir-et-Cher 2006
- Enfin, le PASED s'inscrit pleinement dans le cadre régional du projet d'action stratégique dans la région Centre.
- Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'appliquent dans ses zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique.
- Contrat site Romorantin
- Consulter la liste des communes où s'applique l'obligation d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers
- Collectivités locales
- Circulaire en date du 1er mars 2006 relative à l'obligation de recensement des détenteurs d'oiseaux et diverses mesures de prévention de l'influenza aviaire
- Changement d'adresse
- Après le lancement des pôles de compétitivité, le Premier ministre a annoncé la création des "Pôles d'excellence rurale": 300 projets seront retenus en 2006.
- 6 février 2006 : Pôles d'excellence rurale
- 6 février 2006 : Nouvelle version du PASED
- 6 février 2006 : Les nouvelles zones de revitalisation rurale
- 4 juin inclus.
- 25 janvier 2006 : Schéma de développement commercial
- 24 janvier 2006 : La lettre de l'Etat en Loir-et-Cher
- 2 mars 2006 : Communiqué de presse du 1er mars 2006
- 2 mars 2006 : Circulaire en date du 1er mars 2006
- 17 mars 2006 : Semaine du développement durable
- 17 mars 2006 : Chiffres de la délinquance, février 2006.
- 14 février 2006 : Rapports chiffrés du chômage
- 10 février 2006: Sécheresse 2003 : Aide financière exceptionnelle
- 10 février 2006 : Risques naturels et technologiques en Loir-et-cher -

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- Consulter le décret

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- 22.03.06 Pascal CLEMENT a présenté le 22 mars en conseil des ministres une ordonnance réformant profondément le droit des sûretés. voir le discours - voir le disours de Thierry Breton - voir le communiqué - voir le dossier de presse
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- 22.03.06 Pascal CLEMENT a présenté le 22 mars en conseil des ministres une ordonnance réformant profondément le droit des sûretés. voir le discours - voir le disours de Thierry Breton - voir le communiqué - voir le dossier de presse
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- 22.03.06 Pascal CLEMENT a présenté le 22 mars en conseil des ministres une ordonnance réformant profondément le droit des sûretés. voir le discours - voir le disours de Thierry Breton - voir le communiqué - voir le dossier de presse
Nouveau lien vers Discours de Pascal Clément : Réforme du droit des sûretés
- 22.03.06 Pascal CLEMENT a présenté le 22 mars en conseil des ministres une ordonnance réformant profondément le droit des sûretés. voir le discours - voir le disours de Thierry Breton - voir le communiqué - voir le dossier de presse
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- voir le discours - voir le disours de Thierry Breton - voir le communiqué - voir le dossier de presse
- 22.03.06 Pascal CLEMENT a présenté le 22 mars en conseil des ministres une ordonnance réformant profondément le droit des sûretés.

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- : Màj : 22/03/2006, 15:21

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- Organisation de voyages et de séjours
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- Organisation de voyages et de séjours
- Liste des agences de voyages et des structures titulaires de l'agrément, de l'autorisation, de l'habilitation tourisme et des guides interprètes.
- 35 visiteurs en ligne
- [22/03/2006]

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Nouveau lien vers Haute-Savoie : circulaires préfectorales 2006
- circulaires préfectorales 2006
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- la circulaire relative à la contribution 2005 des collectivités locales et des E.P.C.I. à l'A.P.D. est disponible sur la page circulaires préfectorales 2006

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1530917 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Malheureusement je travaille dans le textile, les importations venues d'Asie me privent de mon emploi car les commandes ne font que diminuer.
- La raison est toute simple à comprendre : Les produits venus d'Asie sont pratiquement identiques aux nôtres et parfois peut-être meilleurs (.
- La création d'emploi est une spécialisation , une expertise, de l'ingenierie, comprenant une analyse et une synthèse de société, complète réaliste et pragmatique, tableau de bord diagnostic et moyens fonctionnels et programmes d'applications et de de réalisations, dans les (.
- emploi sécurité solvabilité
- combattre le chômage

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Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 23 janvier 2006 - Décentralisation des routes et réorganisation du ministère
- Consulter le dossier "Décentralisation des routes et réorganisation du ministère" du 26 janvier 2006.

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Nouveau lien vers Conseil européen de printemps à Bruxelles. - Présidence de la République
- Conseil européen de printemps à Bruxelles.
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- Conseil européen de printemps à Bruxelles.
- 23/03/2006

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Résultats de l'examen organisé du 18 au 22 mars 2006 par la DRDJS de Basse-Normandie et du Calvados. Candidats inscrits sur la liste d'admission à l'examen. suite >>
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- Examen du tronc commun du BEES 1er degré Résultats de l'examen organisé du 18 au 22 mars 2006 par la DRDJS de Basse-Normandie et du Calvados.
- Candidats inscrits sur la liste d'admission à l'examen.

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- Visiteurs connectés : 6

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- Pour consulter le tableau des prévisions, cliquez ici.
- 17/3/2006 Radars embarqués Le Groupement de Gendarmerie de la Côte-d'Or vous informe sur les prévisions d'emplacement des radars embarqués pour la semaine prochaine.

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Vous envisagez une action spécifique et vous souhaitez son inscription au programme officiel de la Semaine, vous avez jusqu'au 30 avril 2006 pour répondre à l'appel à projets du ministère de l'écologie et du développement durable sur l e site du développement durable ou sur le site de la direction

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- La Drire du Centre vient de publier son rapport d'activité . Il présente les faits marquants et le bilan pour l'année 2005 et les objectifs pour l'année 2006.
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- Industrie et Santé n° 3
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- plaquette d'information "pollution des sols"
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- Mars 2006 : Industrie et Santé n°
- La Drire du Centre vient de publier son rapport d'activité.
- Janvier 2006 : La Drire du Centre a réalisé une étude sur L'industrie du caoutchouc en région Centre (étude) - (synthèse).
- Il présente les faits marquants et le bilan pour l'année 2005 et les objectifs pour l'année 2006.
- Février 2006 : Maîtrise des risques industriels en région Centre n°
- Dernières publications de la Drire du Centre
- 5, lettre d'information de la Drire du Centre.
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- CE SITE A REÇU 1530912 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Planning et choix des postes - répartition des internes (semestre de mai à novembre 2006 )
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- Planning et choix des postes - répartition des internes (semestre de mai à novembre 2006)

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- Paris est bombardée par un Zeppelin.

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- Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
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- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.
- Cas de méningite dans le canton de Duclair
- 22/03/2006

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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les missions locales sur le net Je m'abonne e-Lettre du Gouvernement Le Conseil des ministres Vidéos Questions/Réponses Flash actualité Alerte presse Votre courriel : (ce formulaire ouvre une nouvelle fenêtre) Plan Vigipirate rouge : prévenir les
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- Théodore Steeg
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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
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- Monsieur le Premier Ministre,
- Mais quand vous parlez de JEUNES, préciser "JEUNES LES MOINS QUALIFIES" Rappeler sans cesse la situation actuelle concernant la difficulté qu'ont les jeunes NON QUALIFIES(je ne vois pas en quoi les étudiants (.
- Je considère qu'il existe deux types de solutions qui à mon humble avis contribueraient à la confirmation de la baisse du (.
- Continuez !
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- Les relations entre Europe et Régions
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- Conseil européen : déclaration préalable à l'Assemblée nationale Philippe Douste-Blazy s'est exprimé devant (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

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- Mise à jour : 22/03/2006 :

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Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 22.03.2006 - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres du 22.03.2006
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- Communiqué du Conseil des ministres du 22.03.2006
- 22/03/2006

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- Mille défis pour ma planète Le Ministère de l'écologie et du développement durable renouvelle l'opération « 1000 défis pour ma planète » en partenariat avec les Ministères de l'Education nationale, de l'Agriculture et de la Jeunesse et des sports.
- En savoir plus

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/210306__visite_du_cemaa_au_vietnam/
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- Lire la suite
- 21/03/06 - Visite du CEMAA au Vietnam Du 15 au 18 mars 2006, le général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air (CEMAA), s'est rendu au Vietnam sur invitation de son.

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- Marché de Brive

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Nouveau lien vers Non au contrat de location à l'essai -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Non au contrat de location à l'essai
Nouveau lien vers Le groupe de travail a remis son rapport -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le groupe de travail a remis son rapport
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- PREVENTION DES VIOLENCES CONJUGALES
- Non au contrat de location à l'essai (17 mars 2006) A la suite de la déclaration récente de Jean Perrin, président de l'Union Nationale de la Propriété Immobilière concernant l'éventualité d'un nouveau type de contrat de location dit « à l'essai », Jean-Louis Borloo précise que cette mesure est « tout à fait illégale et inacceptable ».
- Le groupe de travail a remis son rapport
- Ce rapport s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que la ministre a initié le 23 novembre dernier.
- (21 mars 2006) Le Dr Roland Coutanceau a remis ce 21 mars à Catherine Vautrin le rapport intitulé « Auteurs de violences au sein du couple : prise en charge et prévention ».

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- PREVENTION DES VIOLENCES CONJUGALES
- Non au contrat de location à l'essai (17 mars 2006) A la suite de la déclaration récente de Jean Perrin, président de l'Union Nationale de la Propriété Immobilière concernant l'éventualité d'un nouveau type de contrat de location dit « à l'essai », Jean-Louis Borloo précise que cette mesure est « tout à fait illégale et inacceptable ».
- Le groupe de travail a remis son rapport
- Ce rapport s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que la ministre a initié le 23 novembre dernier.
- (21 mars 2006) Le Dr Roland Coutanceau a remis ce 21 mars à Catherine Vautrin le rapport intitulé « Auteurs de violences au sein du couple : prise en charge et prévention ».

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Nouveau lien vers CNIG
- Du fait des menaces de grèves qui pèsent sur le 28 mars 2006, le séminaire sur "L'influence de la construction européenne sur le secteur de l'information géographique" est reporté à une date ultérieure.
Du nouveau sur www.cnig.gouv.fr/index.html
- Séminaire "L'influence de la construction européenne sur le secteur de l'information géographique"
- Du fait des menaces de grèves qui pèsent sur le 28 mars 2006, le séminaire sur "L'influence de la construction européenne sur le secteur de l'information géographique" est reporté à une date ultérieure.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers BTP - Présentation
- Présentation
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- Présentation
- Mise à jour : 22/03/2006 :

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Nouveau lien vers www.basse-normandie.ecologie.gouv.fr
- Le Ministère de l'écologie et du développement durable renouvelle l'opération « 1000 défis pour ma planète » en partenariat avec les Ministères de l'Education nationale, de l'Agriculture et de la Jeunesse et des sports. En savoir plus
- Le Ministère de l'écologie et du développement durable renouvelle l'opération « 1000 défis pour ma planète » en partenariat avec les Ministères de l'Education nationale, de l'Agriculture et de la Jeunesse et des sports. En

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre le dopage
- Lutte contre le dopage
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Contrôle de la validité des mariages Conformité du bien au contrat Lutte contre le dopage Prévention et répression des violences au sein du couple Loi de programme pour la recherche Transparence et sécurité en matière nucléaire Parcs nationaux et parcs naturels marins Organisation de la réserve militaire Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) Délégués départementaux de l'éducation nationale Gestion des matières et déchets radioactifs

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1530622 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour avril 2006.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 22 mars 2006)
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres pour avril 2006.
- Agriculture :

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 22 Mars 1915
-

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Audiovisuel : assurer les missions du service public

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/03/2006
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 21 MARS 2006
- compte rendu des débats du 21
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat poursuit, mercredi 22 mars 2006, en séance publique, l'examen du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- La commission des finances engage un cycle d'auditions sur la modernisation de l'Etat pour juger de ses résultats.
- 22/03/2006

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Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/observatoire/conjoncture/index.html
- 08-03-2006 : Statistiques des accidents : résultats de février 2006
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- Rémy Heitz, délégué interministériel à la Sécurité routière, et toutes les associations de lutte contre l'insécurité routière sont heureux de présenter Sam, le « conducteur désigné »
- 08-03-2006 : Statistiques des accidents : résultats de février 2006

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Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22 mars 2006
- La dotation globale d'équipement est destinée à financer les investissements des communes.
- Elle est attribuée par le Préfet selon des critères fixés annuellement par une commission d'élus.
- Dotation globale d'équipement 2006 : mode d'emploi

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Raymond Poincaré
- Mardi 21 mars 2006, date de la Journée mondiale de lutte contre le racisme, la Commission nationale consultative des Droits de l'Homme (CNCDH) a remis au Premier ministre son rapport annuel 2005 sur "la Lutte contre le racisme, l'antisémitisme, et la xénophobie".
- Journée mondiale contre le racisme : la CNCDH rend son rapport
- Henri Queuille
- Alexandre Millerand
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/03/2006, 11:05
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- Raymond Poincaré
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- Henri Queuille
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- Alexandre Millerand

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- Les moyens

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Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/03_publications/com_ddp/telephone200306/index.html?ru=03
- 20/03/06 2e Table ronde entre opérateurs et consommateurs sur les services téléphoniques et Internet
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- 20/03/06 2e Table ronde entre opérateurs et consommateurs sur les services téléphoniques et Internet
Nouveau lien vers MINEFI : Actualités du Minéfi
- Le dossier de presse
Nouveau lien vers MINEFI : Actualités du Minéfi
- Le communiqué de presse
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- Le dossier de presse
- Le communiqué de presse
- La commission recommande aux ministres de mettre en oeuvre une nouvelle politique de fixation des tarifs du gaz aux particuliers et d’
- La commission chargée d’
- autoriser Gaz de France à relever au 1er avril les tarifs de 5,8 %.
- analyser les prix et le marché du gaz, a rendu public les conclusions de ses travaux

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Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Warning: mysql_select_db(): Can't connect to local MySQL server through socket '/var/lib/mysql/mysql.sock' (111) in /var/www/html/config.php on line 145
- Warning: mysql_select_db(): A link to the server could not be established in /var/www/html/config.php on line 145
- Warning: mysql_query(): Can't connect to local MySQL server through socket '/var/lib/mysql/mysql.sock' (111) in /var/www/html/config.php on line 146
- Warning: mysql_query(): A link to the server could not be established in /var/www/html/config.php on line 146
- Warning: mysql_fetch_array(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /var/www/html/index.php on line 56
- Warning: mysql_connect(): Can't connect to local MySQL server through socket '/var/lib/mysql/mysql.sock' (111) in /var/www/html/config.php on line 144
- Warning: mysql_close(): no MySQL-Link resource supplied in /var/www/html/config.php on line 147

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Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 22/03/2006

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Création et organisation des directions interdépartementales des routes
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22/03/2006 :
- Les services déconcentrés du ministère de l'équipement chargés de l'entretien, de l'exploitation et de la gestion des routes nationales sont organisés en directions interdépartementales des routes.
- Décret n° 2006-304 du 16 mars 2006-portant création et organisation des directions interdépartementales des routes, texte n° 14 En savoir plus (site du Ministère)
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22/03/2006 :

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Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : L'emploi et les aides aux entreprises : Autres ressources en ligne
- Les pôles de compétitivité dans les Pays de la Loire
Du nouveau sur Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique
- Les pôles de compétitivité dans les Pays de la Loire

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Diagnostic de performance énergétique - logement
- Diagnostic de performance énergétique
Du nouveau sur www.logement.equipement.gouv.fr/index.html
- Diagnostic de performance énergétique

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0500317D
- Décret n° 2006-304 du 16 mars 2006

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/a_la_une/actualites/petits_dejeuners_pre/rencontre_presse3334/view
- Rencontre presse
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Rencontre presse

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Nouveau lien vers Faciliter l'accès des particuliers au .fr - Actualités - internet.gouv.fr
- Faciliter l'accès des particuliers au .fr
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 22/03/2006, 11:16
- L'AFNIC, le centre d'information et de gestion des noms de domaine internet, ouvre le .
- Internet et téléphonie : organisation d'une seconde table ronde 20-03-2006 18:35
- fr au grand public à partir du 20 juin 2006.
- Faciliter l'accès des particuliers au .
- 22-03-2006 10:31

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- 29 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Création et organisation des directions interdépartementales des routes
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes
Du nouveau sur www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22/03/2006 :
- Les services déconcentrés du ministère de l'équipement chargés de l'entretien, de l'exploitation et de la gestion des routes nationales sont organisés en directions interdépartementales des routes.
- Décret n° 2006-304 du 16 mars 2006-portant création et organisation des directions interdépartementales des routes, texte n° 14 En savoir plus (site du Ministère)
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes

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- CE SITE A REÇU 1530354 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Création et organisation des directions interdépartementales des routes
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes
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- Mise à jour : 22/03/2006 :
- Les services déconcentrés du ministère de l'équipement chargés de l'entretien, de l'exploitation et de la gestion des routes nationales sont organisés en directions interdépartementales des routes.
- Décret n° 2006-304 du 16 mars 2006-portant création et organisation des directions interdépartementales des routes, texte n° 14 En savoir plus (site du Ministère)
- Création et organisation des directions interdépartementales des routes

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[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez prendre des mesures, des demi-mesures, des quarts.
- Si les parts du gateau de l'emploi sont suffissamment nombreuses, chacun aura le morceau qui lui revient et le chômage sera insignifiant.
- "Nous" ce sont les membres de l'association, les parents des enfants, pour toutes les tâches (.
- Nous assurons la garde de 15 enfants, 5 jours par semaine, 10h par jour.
- mirage ou leurre
- Je suis présidente d'une association à but non lucratif qui a pour objet la gestion d'une crèche parentale.
- Il existe des lois mathématiques que personne ne peut occulter.
- Favoriser ceux qui favorisent la formation
- Dans le cas contraire le (.

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Danemark
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.essonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de l'Essonne - Accueil
- Déclaration d'impôts 2006
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Le 22/03/2006 Déclaration d'impôts 2006

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/
- En savoir plus (site du Ministère)

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Nouveau lien vers Communiqué de la Présidence de la République concernant la lutte contre l'épidémie de chikungunya. - Présidence de la République
- Visite du Roi Abdallah II de Jordanie.
Nouveau lien vers Réception des écrivains francophones invités au XXVIème Salon du livre - Présidence de la République
- Réunion sur la lutte contre l'épidémie de chikungunya
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite du Roi Abdallah II de Jordanie.
- Réunion sur la lutte contre l'épidémie de chikungunya : .
- : Dernière version de cette page : 2006-03-22 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
- 20 mars 2006.

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/presse_liens_conta/espace_presse/remises_des_titres_d1861/
- Grippe aviaire Vos droits et démarches Droits et démarches administratives en Dordogne Publications Actes administratifs Année 2003 Année
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Remises des titres de Maître Artisan et Maître Artisan Confirmé

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

[ www.cofat.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cofat.terre.defense.gouv.fr/index.html
- òLes rendez-vous à l'Hôtel du Grand Commandement

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Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- Consulter
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Projet "Solidarité avec les victimes juives de la Seconde Guerre Mondiale en Belgique - solidarité 3000" .
- Dépôt des demandes jusqu'au 30 mars 2006

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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- Mise à jour : 22 mars 2006
- La dotation globale d'équipement est destinée à financer les investissements des communes.
- Elle est attribuée par le Préfet selon des critères fixés annuellement par une commission d'élus.
- Dotation globale d'équipement 2006 : mode d'emploi

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Election du Président de la République : adaptation aux nouvelles dispositions du code électoral et aux observations du Conseil constitutionnel
- lection du Président de la République
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- Lutte contre le dopage Contrôle de la validité des mariages Conformité du bien au contrat Prévention et répression des violences au sein du couple Loi de programme pour la recherche Transparence et sécurité en matière nucléaire Parcs nationaux et parcs naturels marins Organisation de la réserve militaire Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) Délégués départementaux de l'éducation nationale Gestion des matières et déchets radioactifs
- élection du Président de la République

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- CE SITE A REÇU 1530340 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Document pdf
- Officines l'imprimé 2006 relatif à la déclaration de votre chiffre d'affaires
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- Mise à jour du 17 mars
- l'imprimé 2006 relatif à la déclaration de votre chiffre d'affaires
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- 22 mars 2006

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- Mise à jour le 22 mars 06

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Mise en service du camp de concentration de Dachau.
- Le 22 Mars 1933

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Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- 22 Mars 2006

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2005-25.3 - Le bruit au travail en 2003 : Une nuisance qui touche trois salariés sur dix. -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion socia
- Le bruit
Nouveau lien vers Le risque d'accident du travail varie avec la conjoncture économique -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - E
- Le risque d'accident du travail varie avec la conjoncture économique
Nouveau lien vers Accidents, accidentés et organisation du travail. (Résultats de l'enquête sur les conditions de travail de 1998) -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emplo
- Accidents, accidentés et organisation du travail. (Résultats de l'enquête sur les conditions de travail de 1998)
Nouveau lien vers 2005-08.1 - L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé -Premières Informations Premières Synthèses - Publications Dares - Etudes et recherche - Etudes/Recherche, Statistiques - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du log
- 2005-08.1 - L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- (Résultats de l'enquête sur les conditions de travail de 1998) (1er mai 2002)Le risque d'accident du travail varie avec la conjoncture économique (1er août 2001)
- Etudes et chiffres2006-11.3 - La manutention manuelle des charges en 2003 : la mécanisation n'a pas tout réglé (14 mars 2006)2006-11.2 - Contraintes posturales et articulaires au travail (14 mars 2006)Le bruit (21 septembre 2005)2005-32.1 - Les expositions aux produits mutagènes et reprotoxiques (31 août 2005)2005-28.1 - Huit produits cancérogènes parmi les plus fréquents (annexe) (31 août 2005)2005-25.3 - Le bruit au travail en 2003 : Une nuisance qui touche trois salariés sur dix.
- (1er juin 2005)2005-08.1 - L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé (1er février 2005)Accidents, accidentés et organisation du travail.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Un site dédié à cette ouverture;
- L'AFNIC donne donc la possibilité à toute personne majeure et disposant d'une adresse postale en France de s'enregistrer en .
- Jusqu'ici, seuls les professionnels, les associations ou encore les organismes publics pouvaient s'enregistrer.
- fr aux particuliers à partir du 20 juin 2006.
- fr, a été lancé
- Faites vous un nom .
- 22 mars 2006 - L'AFNIC a annoncé l'ouverture du domaine .

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
- 21/03/2006
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Mordus de lecture
- Laurence Parisot devant la commissions des affaires économiques
- Julien Dray
- 22h35 - 23h20 Face à la presse
- 14h00 - 20h00 Opération spéciale
- 12h05 - 12h45 Paroles de jeunes
- 10h35 - 12h00 Audition
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS
- - Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Laurent BÉTEILLE sur la proposition de loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
- Mercredi 22 mars 2006
- Le Sénat examine, mercredi 22 mars 2006, en séance publique, le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006
- A 15 heures et le soir :
- 21/03/2006

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement
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Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement
- lire la suite >>
Du nouveau sur www.reunion.ecologie.gouv.fr/index.html
- Semaine du Développement Durable du 29 mai au 4 juin 2006
- Organigramme
- lire la suite

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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- Paroles de jeunes
- Mordus de lecture
- Laurence Parisot devant la commissions des affaires économiques
- Julien Dray
- Face à la presse
- Audition
- 14h00 - 20h00
- 12h05 - 12h45
- 10h35 - 12h00

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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu, mardi 21 mars, à la mission locale de Poissy. 21-03-2006 18:20 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le contrat Etat-régions ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Conseil des Ministres 15h : Ass
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55565&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu, mardi 21 mars, à la mission locale de Poissy. 21-03-2006 18:20 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le contrat Etat-régions ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Conseil des Ministres
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le contrat Etat-régions ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Conseil des Ministres 15h : Ass. nat. : questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Qu'est-ce que le contrat Etat-régions ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Conseil des Ministres 15h : Ass. nat. : questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- : questions d'actualité
- Michel Rocard
- Georges Bidault
- Félix Gaillard
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/03/2006, 08:45
- 10h : Conseil des Ministres 15h : Ass.
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- Michel Rocard
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- Georges Bidault
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- Félix Gaillard

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Mercredi22 mars 2006
- Le 17/07/2003

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 22 Mars 2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La fiscalité des couples décryptée
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de mars
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- La fiscalité des couples décryptée (09/03/2006)
- L'agenda du mois de mars (01/03/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 22/03/06

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Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 22/03/2006, 08:57

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 22 Mars 2006
- 21 visiteurs en ligne

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mercredi 22 mars 2006

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1530055 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous nous dites que le chomage chez les jeunes vous insuporte mais au lieu d'avancer dans le sens d'emplois (.
- SOLUTION ANPE
- Question d'un "jeune" qui as de la chance
- Monsieur le premier ministre, je me permets de vous écrire concernant vos "avancées en matière d'emploi" car je trouve tout cela assez "abracadabrantesque".
- manque de confiance en (.
- Je n'ai rien contre ces personnes mais une majorité ne sont pas à la bonne place en reçevant les chômeurs !
- Il faut une vrai réforme en profondeur de l'ANPE !

[ www.faites-vous-un-nom.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.faites-vous-un-nom.fr
- Un site dédié à cette ouverture; Faites vous un nom .fr , a été lancé

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La cohésion économique et sociale au quotidien Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant l'intégration économique des moins favorisées.
- L'UE a considéré (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Recueil des actes administratifs n° février 2006
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs n° février 2006

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 15

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 22 mars 2006

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les tours de Merle

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Politique de la ville : l'Etat confirme ses engagements envers la Seine St Denis -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Politique de la ville : l'Etat confirme ses engagements envers la Seine St Denis
Nouveau lien vers Non au contrat de location à l'essai -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Non au contrat de location à l'essai
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Politique de la ville : l'Etat confirme ses engagements envers la Seine St Denis (14 mars 2006) Jean-Louis Borloo a reçu le 13 mars Hervé Bramy, Président du Conseil Général de Seine St Denis pour s'entretenir de la situation dans le département.
- Non au contrat de location à l'essai
- L'occasion pour le ministre, de confirmer les engagements de l'Etat en faveur de ce territoire.
- (17 mars 2006) A la suite de la déclaration récente de Jean Perrin, président de l'Union Nationale de la Propriété Immobilière concernant l'éventualité d'un nouveau type de contrat de location dit « à l'essai », Jean-Louis Borloo précise que cette mesure est « tout à fait illégale et inacceptable ».

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Politique de la ville : l'Etat confirme ses engagements envers la Seine St Denis (14 mars 2006) Jean-Louis Borloo a reçu le 13 mars Hervé Bramy, Président du Conseil Général de Seine St Denis pour s'entretenir de la situation dans le département.
- Non au contrat de location à l'essai
- L'occasion pour le ministre, de confirmer les engagements de l'Etat en faveur de ce territoire.
- (17 mars 2006) A la suite de la déclaration récente de Jean Perrin, président de l'Union Nationale de la Propriété Immobilière concernant l'éventualité d'un nouveau type de contrat de location dit « à l'essai », Jean-Louis Borloo précise que cette mesure est « tout à fait illégale et inacceptable ».

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1530052 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 22 mars 2006

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 21/03/2006 Port militaire de brest - remise en etat des enracinements des epis 3 et 4 Lire la suite
- 21/03/2006 Fourniture d'ensembles modulaires a vocation de bureau (11 modules), d'un ensemble modulaire sanitaire/vestiaire/salle de repos, et fourniture de deux conteneurs metalliques, destines aux districts de transit interarmees de la rochelle et de marseille Lire la suite

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers politique de santé publique en Pays de la Loire
- Le plan décline en quatre cahiers les axes prioritaires d'intervention : bien être, bien grandir, bien vivre sa vie d'adulte, bien vieillir. Quatre autres documents présentent la démarche, le diagnostic, les objectifs opérationnels et la synthèse des travaux de la consultation régionale du 13 décembre 2004. Télécharger les cahiers
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- Télécharger les cahiers
- Quatre autres documents présentent la démarche, le diagnostic, les objectifs opérationnels et la synthèse des travaux de la consultation régionale du 13 décembre 2004.
- Le plan décline en quatre cahiers les axes prioritaires d'intervention : bien être, bien grandir, bien vivre sa vie d'adulte, bien vieillir.
- [21 mars 2006] Le plan régional de santé publique arrêté par la Préfet

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=469085
- 21/03/2006 Port militaire de brest - remise en etat des enracinements des epis 3 et 4 Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=469084
- 21/03/2006 Fourniture d'ensembles modulaires a vocation de bureau (11 modules), d'un ensemble modulaire sanitaire/vestiaire/salle de repos, et fourniture de deux conteneurs metalliques, destines aux districts de transit interarmees de la rochelle et de marseille Lire la suite

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Paris est bombardée par un Zeppelin.
- Le 22 Mars 1915

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