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22.02.2006

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'identification de la convention collective (IDCC ) -Relations professionnelles - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Identifiants des conventions collectives (IDCC)
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Identifiants des conventions collectives (IDCC)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- rapport de M. Bernard Murat, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des chances
- 22/02/2006
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des chances
- 22/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/02/2006
Nouveau lien vers projet de loi ratifiant l'ordonnance nŒ 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives
- 22/02/2006
Nouveau lien vers projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU VOLONTARIAT ASSOCIATIF ET À L'ENGAGEMENT ÉDUCATIF
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Volontariat associatif
- texte du projet de loi
- rapport de M. Bernard Murat, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Projet de loi pour l'égalité des chances : la commission des affaires sociales met l'accent sur la lutte contre les discriminations
- Projet de loi de M. Thierry BRETON, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, ratifiant l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, mercredi 22 février 2006, en séance publique, le projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- et engagement éducatif
- compte rendu
- Avis de M. Pierre ANDRÉ sur le projet de loi pour l'égalité des chances
- Avis de M. Jean-René LECERF sur le projet de loi pour l'égalité des chances
- amendements déposés sur ce texte
- 22/02/2006

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- La mort d'oiseaux en hiver n'est pas anormale.
- L'enregistrement en France d'un cas d'oiseau porteur du virus de la grippe aviaire appelle toutefois des précautions de la part des particuliers et des collectivités, en présence d'oiseaux morts.
- Grippe Aviaire - Dispositions en Seine-et-Marne

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- (28 votes)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Plan d'aide à la Réunion contre le chikungunya 22-02-2006 17:18
- Paul Ramadier
- Maurice Rouvier
- Jules Simon
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/02/2006, 20:11
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/paul-ramadier_197/
- Paul Ramadier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/maurice-rouvier_216/
- Maurice Rouvier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-simon_203/
- Jules Simon

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les moyens

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 22/02/2006, 19:59

[ www.institut.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.institut.minefi.gouv.fr/sections/divers/a_la_une/lancement_des_rencon/view
- Mieux comprendre et analyser l'environnement économique Dans un monde en mutation, ces Rencontres économiques doivent vous permettre : de mieux comprendre les grandes évolutions macro-économiques contemporaines, à partir d'approches diversifiées ; d'approfondir votre analyse de la situation économique dans ses dimensions nationales, européennes et internationales ; de mieux intégrer votre acti... Lire...
Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Mieux comprendre et analyser l'environnement économique Dans un monde en mutation, ces Rencontres économiques doivent vous permettre :
- de mieux intégrer votre acti.
- Abordant des thèmes concernant les enjeux économiques d'aujourd'hui et de demain, l'Institut vous invite, avec le concours du Conseil d'analyse économ.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 20 visiteurs en ligne

[ www.haute-savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22/02/2006 :

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Campagne d'information "Loi handicap"
- plus d'info

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.grippeaviaire.gouv.fr/
- le site gouvernemental

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1470104 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : Missions des SVT

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Mauvaise idée parce qu'il est (.
- Les seuls emplois véritables sont ceux qui produisent de la valeur et créent de la richesse.
- L'emploi, c'est l'affaire des entreprises.
- L'emploi, c'est l'affaire des entreprises
- L'emploi aidé est une fausse bonne idée.
- Chat avec le Premier ministre sur l'emploi : jeudi 2 février 2006 à 18h30
- Bonne idée parce qu'il donne un statut au sans - emploi.
- A l'occasion de son premier chat vidéo, Dominique de Villepin répondra en direct aux questions des internautes sur le thème de l'emploi, le jeudi 2 février 2006 à 18h30 sur

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- en savoir plus
Du nouveau sur www.education.gouv.fr/index.html
- Gilles de Robien répond aux questions des journalistes lycéens sur le thème de l'insertion professionnelle des jeunes
- en savoir plus

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Lire la suite >>
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 11
- Toutefois, le Préfet a décidé de lever temporairement l'interdiction de remplir les retenues d'irrigation destinées, en particulier, à l'irrigation des cultures fourragères pour prévenir d'éventuelles difficultés pour l'alimentation du bétail si l'été 2006 devait être comparable à celui de 2005.
- Si les précipitations de février ont apporté une légère amélioration de la situation, la plus grande vigilance demeure pour les ressources en eau potable.
- Lire la suite >
- Le Préfet maintient donc les mesures de limitation des usages domestiques de l'eau potable jusqu'au 11 mars 2006 inclus.
- Gestion de l'eau : une légère amélioration mais la situation reste préoccupante

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/mission_agapanthe_2006/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/major_clin_le_ministre_de_la_defense_sexprime/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Mission Agapanthe 2006 La mission Agapanthe 2006 conduira, du 24 février au 9 juin 2006, cinq navires français basés à Toulon et un bâtiment britannique vers l'océan Indien.
- Major CLIN, le ministre de la Défense s'exprime Par un communiqué de presse paru le 21 février, Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a souhaité « que toute la lumière soit faite par la.
- Lire la suite
- Ex-Clemenceau : le dossier - 21 février 2006 Audition du ministre de la défense à l' assemblée nationale A sa demande Mme Alliot-Marie, ministre de la défense est entendue le mercredi 22 février.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2006 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 22 FÉVRIER 2006
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 22 FÉVRIER 2006
- 22 février 2006

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale en 2003 est paru. -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale en 2003 est paru.
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale en 2003 est paru.
- De plus, il approfondit l'analyse de l'accès aux droits fondamentaux en matière d'emploi, de formation, de santé et de logement.
- (22 février 2006) Le quatrième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente les évolutions de divers indicateurs relatifs aux situations de pauvreté et d'exclusion sociale.

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale en 2003 est paru.
- De plus, il approfondit l'analyse de l'accès aux droits fondamentaux en matière d'emploi, de formation, de santé et de logement.
- (22 février 2006) Le quatrième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente les évolutions de divers indicateurs relatifs aux situations de pauvreté et d'exclusion sociale.

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Haute autorité de sûreté nucléaire - 22/02/2006 - Présentation en conseil des ministres du projet de création d'une Haute autorité de sûreté nucléaire.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Haute autorité de sûreté nucléaire - 22/02/2006 - Présentation en conseil des ministres du projet de création d'une Haute autorité de sûreté nucléaire.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1470101 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ( Concours ruban vert de la qualité environnementale)
Du nouveau sur DRIRE Alsace - Accueil
- Entreprises, vous construisez durable ?
- ( Concours ruban vert de la qualité environnementale)

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les SVT - Missions des SVT
- Missions des SVT

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- la fiche
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- plus d'info
- LOI HANDICAP
- le site gouvernemental
- indigo: 0820 03 33 33 (0,12€
- Campagne d'information gouvernementale sur la "loi handicap" du 11 février 2005.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vie-publique.fr/index.html
- Minima sociaux en Europe : diversité et convergences

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 22 février 2006

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.social.gouv.fr/index.html
- Publication du rapport 2005-2006 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (22 février 2006)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/02/2006
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ06010009A
- Texte de la question
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte de la question
- sur la téléphonie mobile
- Question orale avec débat
- les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés de huit nouveaux Etats membres
- Le Sénat débat, mercredi 22 février 2006, en séance publique, d'une question orale de M. Bruno Sido à M. le ministre délégué à l'industrie sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile
- Compte rendu du débat
- Autres débats parlementaires : téléphonie mobile
- A 15 heures et le soir
- 22/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Mise en service d'un radar automatique le lundi 27 février 2006 sur la RD 485 à Neuville les Dieppe (sens descendant vers Dieppe)
- 22/02/2006

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/appliquer-le-droit-du-travail/liste-des-conseillers-du-salarie/liste-des-conseillers-de-salarie&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3918&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Liste des conseillers de salarié
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/appliquer-le-droit-du-travail/les-assistants-maternels/les-assistants-maternels&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3916&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Les assistants maternels
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Liste des conseillers de salarié
- Les assistants maternels
- 22 février 2006 DDTEFP d'Ille et Vilaine :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le journal des sciences du CNRS
- suite...
- Le journal des sciences du CNRS
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Tous les mois, à travers des interviews de chercheurs, des reportages en laboratoire et sur le terrain, le Journal des Sciences vous informe en ligne des dernières nouveautés scientifiques.
- Le journal des sciences du CNRS
- (26 votes)

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Alerte - Fermeture des permis de conduite et des cartes grises les vendredis 24 février et 3 mars à 12h00 pour travaux
- Fermeture des permis de conduite et des cartes grises les vendredis 24 février et 3 mars à 12h00 pour travaux
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Fermeture des permis de conduite et des cartes grises les vendredis 24 février et 3 mars à 12h00 pour travaux

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- UN NOUVEAU RADAR EN SERVICE SAMEDI 25 FEVRIER 2006
- Tous les ans, à la sortie de l'hiver, il est fréquent de découvrir des oiseaux morts dans la nature.
- SI VOUS TROUVEZ UN OISEAU MORT, QUE FAIRE ?
- La mortalité peut avoir différentes origines : froid, épuisement, maladies diverses,.
- La découverte d'un oiseau mort ne signifie donc pas qu'il s'agit d'un cas de grippe aviaire.
- En savoir plus.
- Des promeneurs peuvent .
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- UN NOUVEAU RADAR EN SERVICE SAMEDI 25 FEVRIER 2006
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph Laniel
- Félix Gouin
- Edouard Balladur
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/02/2006, 17:21
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-laniel_239/
- Joseph Laniel
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/felix-gouin_282/
- Félix Gouin
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/edouard-balladur_292/
- Edouard Balladur

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 15/09/2005
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- Taxe d'apprentissage 2006
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Taxe d'apprentissage 2006

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Education à l'environnement
- » L'opération "Mille Défis pour ma planète", édition 2006 : date limite d'inscription fixée au 14 avril 2006
Nouveau lien vers Actualités
- » Exposition pédagogique : "Le développement durable, pourquoi ?"
Du nouveau sur www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html
- mercredi 15 février 2006 »
- mardi 21 février 2006 »
- mardi 21 février 2006
- L'opération "Mille Défis pour ma planète", édition 2006 : date limite d'inscription fixée au 14 avril 2006
- Exposition pédagogique : "Le développement durable, pourquoi ?
- Edition 2006 de la Semaine du Développement Durable : du 29 mai au 4 juin mardi 17 janvier 2006
- Dernière mise à jour le 21 février 2006.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- l'activation du niveau 2 du plan d'urgence Grand froid
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Le Préfet de l'Oise a décidé l'activation du niveau 2 du plan d'urgence Grand froid à compter de mercredi 22 février 2006 20 heures

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.

[ www.martinique.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DSDS-CIRE-Missions
- N° 2 mois de Février 2006(Chikungunya)
Du nouveau sur Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre
- Découvrez le Bulletin d'Alertes Sanitaires Antilles Guyane (BASAG) : N°
- 2 mois de Février 2006(Chikungunya) [ Nouveauté !

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- HEIGHT: 73px" height=180 alt="grippe aviaire" src="http://www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/dossiers_de_presse/imgrippe/downloadFile/preview/arton54594.gif" title="arton54594.gif" height="64" width="100" alt="grippe aviaire" border="0"
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- GRIPPE AVIAIRE
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- GRIPPE AVIAIRE

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- : Màj : 22/02/2006, 17:25

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- OBJECTIFS Les Rencontres économiques vous permettent : de mieux comprendre les grandes évolutions macro-économiques contemporaines, à partir d'approches diversifiées ; d'approfondir votre analyse de la situation économique dans ses dimensions nationales, européennes et internationales ; de mieux intégrer votre action et vos responsabilités professionnelles dans leur environnement ; de conco... Lire...
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- Un cycle de formation sur les enjeux économiques d'aujourd'hui et de demain: l'Institut, avec le concours du Conseil d'analyse économique (CAE), vous .
- "Perspective gestions publiques" n°17 2005, année internationale de la GRH publique ;
- OBJECTIFS Les Rencontres économiques vous permettent :
- Lancement des Rencontres économiques
- Dernières actualités
- de mieux intégrer votre action et vos responsabilités professionnelles dans leur environnement ;
- de mieux comprendre les grandes évolutions macro-économiques contemporaines, à partir d'approches diversifiées ;
- d'approfondir votre analyse de la situation économique dans ses dimensions nationales, européennes et internationales ;

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- 27 visiteurs en ligne

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- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Mise en service d'un radar automatique le lundi 27 février 2006 sur la RD 485 à Neuville les Dieppe (sens descendant vers Dieppe)
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.
- 22/02/2006

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- CE SITE A REÇU 1469801 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Informations grippe aviaire

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- valoriser la recherche d'emploi
- Mon job : Intermittente du travail
- Je suis intermittente du travail depuis 9 ans :
- Je suis agent d'accueil, standardiste, assistante commerciale, aide comptable, téléprospectrice, hôtesse (.
- Je considère qu'il existe deux types de solutions qui à mon humble avis contribueraient à la confirmation de la baisse du (.
- J'alterne périodes de travail, CDD sur CDD à des périodes de chômage plus ou moins courtes.
- Bonsoir, Les réformes gouvernementales en cours ont le mérite d'être courageuses et contre vents et marées dans une période pré-électorale difficile.

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- Consulter les données statistiques les plus récentes sur la situation comparée des femmes et des hommes dans différents domaines de la vie sociale, familiale et professionnelle.
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- visant à favoriser la création et la reprise d'entreprises par les
- Vautrin, ministre déléguée
- Vautrin lance l'opération :
- une sélection de nouvelles parutions et la bibliographie
- un appel d'offre de recherche dont l'objet est d'examiner
- traitant des inégalités femmes/hommes et des politiques d'égalité.
- tout public intéressé par ces questions.
- Statistiques, repères historiques, textes de loi
- souhaite promouvoir
- s'exprime à l'occasion de la parution de l'étude
- s'attache à mettre en évidence l'évolution du
- prix de la Ville de Paris sera attribué le 8 mars à l'auteur
- lycéen(ne)s et aux collégien(ne)s, mais aussi à
- Longtemps méconnues, les violences faites
- les violences, accès aux responsabilités, défense
- les travaux de la CMP.
- les femmes et les hommes.
- Les députés ont voté, à l'unanimité, le 21 février 2006, la proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple, qui doit maintenant être présentée en commission mixte paritaire (CMP).
- législatives, des exemples de pratiques et des dispositifs
- Le site s'adresse tout particulièrement aux
- Le samedi 25 février 2006, de 10h à 17h, une journée
- : le musée virtuel de l'histoire des femmes et du genre
- Le ministère en charge de la Parité lance
- le cadre familial, sont au coeur de l'action du ministère.
- Lancé en mars 2005, le projet de loi relatif
- la Petite Loi et le discours
- la faisabilité d'une étude économique
- l'engagement citoyen des jeunes femmes.
- International-France : "Les Violences faites
- féminin et du masculin à travers des expositions temporaires
- et permanentes.
- et les hommes a été adopté le
- et actions de communication sont réunis dans cette partie, qui propose
- Elle annonce
- Égalité professionnelle, lutte contre
- également un "plan d'action
- des violences au sein du couple, en France.
- des manifestations
- des droits personnels.retrouvez les contacts utiles, les références
- de madame Catherine Vautrin.
- de formation autour du thème «
- d'une thèse sur le genre.
- d'action pour instaurer l'égalité entre
- contre les violences
- Consulter les données statistiques les plus récentes sur la situation comparée des femmes et des hommes dans différents domaines de la vie sociale, familiale et professionnelle.
- Chiffres clés 2005.
- chercheur(e)s, aux enseignant(e)s et aux étudiant(e)s, aux
- Ce prix annuel de 3
- Catherine Vautrin, ministre déléguée
- aux femmes, une affaire d'Etat", publiée chez
- aux femmes, et en particulier celles qui se déroulent dans
- aussi des bibliographies et signale de nouvelles parutions.
- à la Cohésion sociale et à la Parité,
- à l'égalité salariale entre les femmes
- 500 Ç récompensera l'étude d'une ou d'un jeune universitaire
- 24 janvier dernier en Commission mixte paritaire (CMP).

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- Jeux Olympiques d'Hiver : Jean-François COPÉ félicite Julien ROBERT et Ferréol CANNARD
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- Jeux Olympiques d'Hiver : Jean-François COPÉ félicite Julien ROBERT et Ferréol CANNARD (22/02/2006)

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 12
- Influenza aviaire : la conduite à tenir en cas de découverte d'oiseau(x) mort(s) Le Ministre de l'Agriculture et de la Forêt a décidé de renforcer les mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire.
- Actualités

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- Lire la suite Pour en savoir plus
- F@cily, la Carte de Vie Quotidienne à Chambly Depuis la rentrée scolaire 2005, les habitants de Chambly dans l'Oise bénéficient d'une carte multiservices permettant d'ores et déjà de gérer les prestations de crèche et de halte-garderie.
- De nouvelles applications seront effectives très prochainement pour accéder notamment aux services de la bibliothèque, de la piscine ainsi qu'au centre culturel.

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- Les cascades de Gimel

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Nouveau lien vers TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne
Nouveau lien vers Le Contrat Première Embauche : mode d'emploi -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le Contrat Première Embauche : mode d'emploi
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (8 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.
- Le Contrat Première Embauche : mode d'emploi (22 février 2006) Le CPE est un contrat à durée indéterminée -CDI- comprenant une période de deux ans permettant aux jeunes de donner toute la mesure de leurs capacités.
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.

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- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (8 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.
- Le Contrat Première Embauche : mode d'emploi (22 février 2006) Le CPE est un contrat à durée indéterminée -CDI- comprenant une période de deux ans permettant aux jeunes de donner toute la mesure de leurs capacités.
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- ò Dossier Grippe Aviaire

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Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
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- NOTE D'INFORMATION
- Haute autorité de sûreté nucléaire - 22/02/2006 - Présentation en Conseil des ministres du projet de création d'une Haute autorité de sûreté nucléaire.
- cliquer ici

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- NOTE D'INFORMATION
- Haute autorité de sûreté nucléaire - 22/02/2006 - Présentation en Conseil des ministres du projet de création d'une Haute autorité de sûreté nucléaire.
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- Influenza aviaire
- Communiqué de presse de M. Le Préfet de l'Ariège sur l'influenza aviaire.
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- Influenza aviaire

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez retrouver les communiqués de la préfecture ICI
- Réponses aux questions les plus fréquemment posées
- La préparation à un risque de grippe aviaire mobilise de nombreux acteurs.
- Informations pour les maires
- consulter le dossier - Site grippeaviaire.gouv.fr
- Afin de répondre à l'attente d'information du grand public, des professionnels et des médias concernant la grippe aviaire, un espace d'information interministériel est en ligne sur www.grippeaviaire.gouv.fr.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1469790 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Ruban Vert de la Qualité Environnementale ( Voir l'annonce )
Du nouveau sur DRIRE Alsace - Accueil
- (Voir le site)
- Rejoignez le site du Pôle Textile Alsace
- Le Ruban Vert de la Qualité Environnementale ( Voir l'annonce )
- Date de dernière publication : le 22.02.06

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Nouveau lien vers ADAE > F@cily, la Carte de Vie Quotidienne à Chambly
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Nouveau lien vers Annuaire des Maternités - Administrations Sanitaires et Sociales de l'Etat en Ile-de-France
- Annuaire des Maternités
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- Dernière mise à jour du site : mercredi 22 février 2006
- Annuaire des Maternités

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Du nouveau sur i.ville.gouv.fr/index.html
- Restructuration des espaces publics du.

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- ENTREZ
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- sur yvelines.pref.gouv.fr

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- Précautions à prendre pour manipuler ou collecter des oiseaux sauvages
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- Communiqué de presse grippe aviaire Précautions à prendre pour manipuler ou collecter des oiseaux sauvages Règles budgétaires et comptables M14 Circulaire du 15 décembre 2005 - Saut à l'élastique

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Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Conduite à tenir en cas de découverte d'un oiseau mort
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Conduite à tenir en cas de découverte d'un oiseau mort

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Nouveau lien vers Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2005 -Manifestations - Ses actions - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2005
Nouveau lien vers Journée dédiée à la prévention du bruit en milieu de travail -Manifestations - Ses actions - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Journée dédiée à la prévention du bruit en milieu de travail
Nouveau lien vers Colloque « Les risques professionnels en France : principaux résultats de l'enquête SUMER » -Manifestations - Ses actions - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Colloque « Les risques professionnels en France : principaux résultats de l'enquête SUMER »
Nouveau lien vers Manifestations - Ses actions - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Manifestations
Nouveau lien vers Stages en entreprise -Les indispensables jeunes - Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Stages en entreprise
Nouveau lien vers Maîtriser les risques professionnels -Collection Transparences - Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Maîtriser les risques professionnels
Nouveau lien vers Construire et aménager un lieu de travail. Les obligations réglementaires -Collection Transparences - Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Construire et aménager un lieu de travail. Les obligations réglementaires
Nouveau lien vers Le travail en France. Santé et sécurité 2004-2005 -Coéditions avec les éditions Liaisons - Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Le travail en France. Santé et sécurité 2004-2005
Nouveau lien vers Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Editions du Ministère
Nouveau lien vers La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) -Prévention des risques professionnels - Santé et sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Du nouveau sur Santé, sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Santé et sécurité 2004-2005 (1er octobre 2005)Évaluons les risques !
- Publications et FilmsLe travail en France.
- Manifestations
- Les obligations réglementaires (septembre 2000)Rapport de Michel Yahiel "Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles : éléments de méthode" (9 septembre 2005)Amiante, le prix du silence (26 août 2005)L'amiante : quels risques, quelle prévention pour demain ?
- Editions du Ministère
- (26 août 2005)La médecine du travail a 50 ans (26 août 2005)Les routes du silence (30 août 2005)Cap sur la sécurité (26 août 2005)Maîtriser les risques professionnels (septembre 2004)Un risque sourd (26 août 2005)
- (26 août 2005)L'étincelle - Campagne d'Information (26 août 2005)Construire et aménager un lieu de travail.
Du nouveau sur Jeune - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Publications et FilmsStages en entreprise (1er novembre 2005)Clips Emplois jeunes (29 août 2005)Nouveaux services, emplois jeunes - troisième série (29 août 2005)
- Manifestations
- Editions du Ministère

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Du nouveau sur www.social.gouv.fr/index.html
- Publication du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006 (22 février 2006)
- Le quatrième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente les évolutions récentes de divers indicateurs relatifs aux situations de pauvreté et d'exclusion sociale.
- De plus, il approfondit l'analyse de l'accès aux droits fondamentaux en matière d'emploi, de formation, de santé et de logement.
- Consulter le rapport

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
- conclusions de la commission
Nouveau lien vers Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
- rapport de M. Nicolas About, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
- texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU PARTAGE DE LA RÉVERSION DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi
- rapport de M. Nicolas About, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
- Le Sénat examine, mercredi 22 février, en séance publique, le proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité.
- conclusions de la commission
- compte rendu du débat
- amendements déposés sur ce texte

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/appliquer-le-droit-du-travail/renseignement-du-public/les-assistants-maternels&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3905&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : LES ASSISTANTS MATERNELS
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- LES ASSISTANTS MATERNELS
- 22 février 2006 DDTEFP d'Ille et Vilaine :

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Conseil des ministres mercredi 22 février 2006 Projets de loi Lettre rectificative au projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire Aide juridique Échanges
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Conseil des ministres mercredi 22 février 2006 Projets de loi Lettre rectificative au projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire Aide juridique Échanges électroniques entre usagers et autorités administratives et entre les autorités administratives
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- Sécurité des activités d'importance vitale
- Projets de loi
- Paul Reynaud
- Nominations
- Mesures d'ordre individuel
- mercredi 22 février 2006
- Lettre rectificative au projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
- Le parrainage des jeunes placés sous main de justice
- Laurent Fabius
- La transposition des directives européennes
- La politique immobilière de l'État
- Élection du Président de la République
- Échanges électroniques entre usagers et autorités administratives et entre les autorités administratives
- Conseil des ministres du 22 février 2006
- Conseil des ministres
- Communications
- André Marie
- Aide juridique
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/02/2006, 15:23
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- Contrat Première Embauche (CPE) : toutes les réponses à vos questions
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- Le Contrat première embauche pour lutter contre le chômage des jeunes Le Contrat Première Embauche (CPE) : toutes les réponses à vos questions Qu'est-ce que le LOCA-PASS ?
- Le contrat première embauche (CPE) sera considéré comme un contrat à durée indéterminée (CDI), communiqué de la Fédération bancaire française Politique de l'emploi : une nouvelle étape, dossier de presse (pdf, 110 Ko) Le détail des mesures dans le discours du Premier ministre
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- Paul Reynaud
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- Laurent Fabius
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- André Marie
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- discours du Premier ministre 21-02-2006 11:32 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Conseil des ministres mercredi 22 février 2006 Projets de loi Lettre rectificative au projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
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- La transposition des directives européennes Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 22 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 22 février 2006 - Sécurité des activités d'importance vitale - Portail du Gouvernement Villepin
- Sécurité des activités d'importance vitale Communications Le parrainage des jeunes placés sous main de justice La politique immobilière de l'État La transposition des directives européennes Nominations Mesures d'ordre individuel
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- Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 22 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Lettre rectificative au projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire Aide juridique Échanges électroniques entre usagers et autorités administratives et entre les autorités administratives Élection du Président de la République Décrets Sécurité des activités d'importance vitale
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- Conseil des ministres du 22 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Les moyens
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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- Consulter le rapport

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- ACCORD AVEC MICROSOFT POUR L'ÉQUIPEMENT EN LOGICIELS DES ASSOCIATIONS
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- Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, a conclu le 22 février 2006, avec Eric Boustouller, Président Directeur Général de Microsoft France, un accord visant à favoriser l'équipement informatique des associations ainsi que le développement du bénévolat en ligne.
- ACCORD AVEC MICROSOFT POUR L'ÉQUIPEMENT EN LOGICIELS DES ASSOCIATIONS

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- : Màj : 22/02/2006, 15:00

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- avis de l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFFSA) sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain
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- avis de l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFFSA) sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain
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- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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- Fiche pratique à destination des éleveurs et détenteurs de volailes et d'oiseaux
- DOSSIER GRIPPE AVIAIRE

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- Le point sur la grippe aviaire dans le département du Haut-Rhin.
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- Le point sur la grippe aviaire dans le département du Haut-Rhin.

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- La France propose que l'Union européenne se dote de stocks d'antiviraux Point sur les suspicions d'influenza aviaire au 8 décembre 2005 Prolongation jusqu'au 31 mai 2006 des mesures de protection contre une épizootie SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Pascale Briand, directrice générale de l'Afssa
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- Point sur les suspicions d'influenza aviaire au 8 décembre 2005 Prolongation jusqu'au 31 mai 2006 des mesures de protection contre une épizootie SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Pascale Briand, directrice générale de l'Afssa
Nouveau lien vers Ukraine : découverte du premier foyer d'influenza aviaire H5N1 - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
- Ukraine : découverte du premier foyer d'influenza aviaire H5N1 La France propose que l'Union européenne se dote de stocks d'antiviraux Point sur les suspicions d'influenza aviaire au 8 décembre 2005 Prolongation jusqu'au 31 mai 2006 des mesures de protection contre une épizootie SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Pascale Briand, directrice génér
Nouveau lien vers Prolongation jusqu'au 31 mai 2006 des mesures de protection contre une épizootie - Brèves d'actualité - Grippe aviaire
- Prolongation jusqu'au 31 mai 2006 des mesures de protection contre une épizootie SAVOIR - L'état des connaissances Paroles d'experts Pascale Briand, directrice générale de l'Afssa
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- Pascale Briand, directrice générale de l'Afssa
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- Pascale Briand, directrice générale de l'Afssa
- "Aujourd'hui très clairement, l'AFFSA ne recommande pas la vaccination.

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- CE SITE A REÇU 1469506 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- quel avenir pour les emplois jeunes ?
- journée nationale du travail
- je viens par le présent mail exprimer une certaine peur concernant le devenir des emplois jeunes.En effet au Août de cette année la majorité des emplois de la ville de paris verront leur contrat prendre fin.Pour certains c'est vraiment l'incertitude au niveau de l'avenir.Ma (.
- Il serait bon d'organiser au moins une fois par an, une véritable journée de l'emploi où toutes les entreprises francaises proposeront les postes à pourvoir dans (.
- Des forums pour l'emploi sont créés régulièrement mettant en présence des entreprises et des demandeurs d'emploi.

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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Gouvernement définit (.
- La Lituanie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

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- Liste des entreprises agréées en tant que démolisseur de Véhicules Hors Usage pour le département de l'Essonne
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- ANGERVILLIERS-VAL SAINT GERMAIN; WIENERBERGER; exploitation de carrière d'argile et usine: enquête du 14 mars au 14 avril 2006
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- ETRECHY-CHAUFOUR LES ETRECHY; COMMUNE; Rejets EP vers bassin de rétention: enquête du 17 mars au 31 mars 2006
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- CHILLY-MAZARIN; STE SAREAS IMMOBILIER; Imperméabilisation ZAC BUTTE AU BERGER III: enquête du 20 février au 6 mars 2006
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- CLASSEMENT DE LA VALLEE DE L'YERRES ET DE SES ABORDS: enquête préalable du 6 mars au 4 avril 2006
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- WIENERBERGER;
- STE SAREAS IMMOBILIER;
- Rejets EP vers bassin de rétention: enquête du 17 mars au 31 mars 2006
- Liste des entreprises agréées en tant que démolisseur de Véhicules Hors Usage pour le département de l'Essonne
- Imperméabilisation ZAC BUTTE AU BERGER III: enquête du 20 février au 6 mars 2006
- exploitation de carrière d'argile et usine: enquête du 14 mars au 14 avril 2006
- ETRECHY-CHAUFOUR LES ETRECHY;
- CLASSEMENT DE LA VALLEE DE L'YERRES ET DE SES ABORDS: enquête préalable du 6 mars au 4 avril 2006
- CHILLY-MAZARIN;
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Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 22.02.2006. - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres du 22.02.2006.
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- France / Inde: déclaration conjointe du Président de la République et du Premier Ministre indien.
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- France / Inde: déclaration conjointe du Président de la République et du Premier Ministre indien.
- Communiqué du Conseil des ministres du 22.02.2006.
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Une prévention boostée au salon du tuning La gendarmerie nationale sera présente au salon du tuning au Bourget à PARIS du 23 au 27 février 2006.
- Lire la suite
- C'est l'occasion de sensibiliser les.

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- Présentation officielle le
- 3 mars 2006 découvrir.
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- 3 mars 2006 découvrir...

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- Les monédières

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Nouveau lien vers Tout savoir sur le contrat première embauche -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Tout savoir sur le contrat première embauche
Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006 [sommaire] - La Documentation française
- Le rapport 2005-2006 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale est paru.
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Tout savoir sur le contrat première embauche (22 février 2006) Le CPE est un contrat à durée indéterminée -CDI- comprenant une période de deux ans permettant aux jeunes de donner toute la mesure de leurs capacités.
- Le rapport 2005-2006 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale est paru.
- Le CPE s'accompagne de réelles garanties : de salaire, de formation dès le premier mois et aussi de protection en cas de rupture du contrat à l'issue de 4 mois effectués dans l'entreprise.
- De plus, il approfondit l'analyse de l'accès aux droits fondamentaux en matière d'emploi, de formation, de santé et de logement.
- (22 février 2006) Le quatrième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente les évolutions récentes de divers indicateurs relatifs aux situations de pauvreté et d'exclusion sociale.

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- Tout savoir sur le contrat première embauche (22 février 2006) Le CPE est un contrat à durée indéterminée -CDI- comprenant une période de deux ans permettant aux jeunes de donner toute la mesure de leurs capacités.
- Le rapport 2005-2006 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale est paru.
- Le CPE s'accompagne de réelles garanties : de salaire, de formation dès le premier mois et aussi de protection en cas de rupture du contrat à l'issue de 4 mois effectués dans l'entreprise.
- De plus, il approfondit l'analyse de l'accès aux droits fondamentaux en matière d'emploi, de formation, de santé et de logement.
- (22 février 2006) Le quatrième rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale présente les évolutions récentes de divers indicateurs relatifs aux situations de pauvreté et d'exclusion sociale.

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1469489 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Programme forestier national
- Vous êtes invités à faire part de vos remarques sur le projet de document via un formulaire électronique de contribution jusqu'au lundi 13 mars. En savoir plus .

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Salon International de l'Agriculture 25 février - 5 mars 2006
- La statistique agricole vous accueillera de 9h00 à 19h00 Hall 3, allée K, stand 8
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Salon International de l'Agriculture 25 février - 5 mars 2006
- 25 février - 5 mars 2006 La statistique agricole vous accueillera de 9h00 à 19h00 Hall 3, allée K, stand 8

[ i.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur i.ville.gouv.fr/index.html
- Des diagnostics territorialisés pour.

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Aucun arrêté ministériel n'ayant été signé à ce jour concernant la fermeture de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs, les dates de fermeture demeurent pour le moment les mêmes qu'en 2005 ( connaître les dates de fermeture
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Vous êtes invités à faire part de vos remarques sur le projet de document via un formulaire électronique de contribution jusqu'au lundi 13 mars.
- (publié le 22 février 2006)
- Le Ministre de l'agriculture et de la pêche a décidé l'élaboration d'un nouveau document d'analyse et de propositions pour le développement durable de la filière forêt-bois, intitulé "Programme forestier national".
- En savoir plus.

[ ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cantal.agriculture.gouv.fr/accueil/015/index.htm
- simplifions
- Agriculteurs, faites-nous part de vos idées en matière de simplification de vos démarches.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Grippe clinique : 16 régions en situation épidémique (22/02/06) - Service-public.fr -
- GRIPPE
Nouveau lien vers Prêt à taux "0" : nouveaux plafonds de ressources au 1er février 2006 (14/02/06) - Service-public.fr -
- PRET A TAUX "O"
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- IMPOTS SUR LE REVENU - Dossier spécial déclaration 2006 : 125 fiches pratiques.
- GRIPPE - 16 régions en situation épidémique
- AIDE A DOMICILE - Dossier: le chèque emploi universel

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Nouveau lien vers proposition de loi tendant à prévenir le surendettement
- 22/02/2006
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES
- l'égalité des chances
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU TOURISME
- --> Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA TRANSPARENCE ET À LA SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE
- Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de Mme Muguette DINI tendant à prévenir le surendettement
- Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
- Projet de loi pour l'égalité des chances
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme Projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Autres débats parlementaires : Questions orales avec débat
- 22/02/2006

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Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Oiseaux morts - Conduite à tenir
- Consultez les consignes à respecter en cliquant sur le titre de cette annonce.
- Bien que la mort des oiseaux en hiver ne soit pas anormale, l'enregistrement en France d'un cas d'oiseau porteur du virus de la grippe aviaire appelle des précautions, lors de toute découverte de cadavre d'oiseau.

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[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Signature de la convention du label "Pays d'Art et d'Histoire" de la Vallée du Loir
- Signature de la convention du label "Pays d'Art et d'Histoire" de la Vallée du Loir
- Lire la suite
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Modification du périmètre des arrondissements de la Sarthe
- Modification du périmètre des arrondissements de la Sarthe
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Signature de la convention du label "Pays d'Art et d'Histoire" de la Vallée du Loir
- Modification du périmètre des arrondissements de la Sarthe
- Lire la suite
- Le préfet de région, Bernard Boucault, a signé le 13 février 2006 l'arrêté modifiant les limites territoriales des arrondissements du département de la Sarthe.
- Le préfet de la Sarthe et le président du Pays de la Vallée du Loir ont signé la convention du label "Pays d'Art et d'Histoire" de la Vallée du Loir à Vaas le lundi 20 février 2006.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir le discours du Premier ministre à l'Assemblée nationale.
- René Viviani
- Pierre Mendès France
- Lors de la discussion et du vote sur la motion de censure à l'Assemblée nationale, à propos du projet de loi sur l'égalité des chances, mardi 21 février 2006, le Premier ministre est notamment revenu sur l'emploi, la consommation, l'éducation et le logement.
- Jean Casimir-Perier
- Grippe avaire : confirmation de la présence du virus H5N1 sur un canard sauvage en France 20-02-2006 00:00
- "Construire un nouveau pacte social"
- 22-02-2006 11:05
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/02/2006, 13:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/rene-viviani_260/
- René Viviani
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-mendes-france_240/
- Pierre Mendès France
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- Jean Casimir-Perier

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Le Préfet maritime
- Le 17/07/2003

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2006-02-22.3851
- Au terme du quatrième trimestre 2005, le taux de chômage en Picardie décroît de 0,2 point par rapport au trimestre précéden... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Nouvelle baisse du chômage en Picardie
- lire la suite
- Au terme du quatrième trimestre 2005, le taux de chômage en Picardie décroît de 0,2 point par rapport au trimestre précéden.
- 22-02-2006

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Info'Grippe Aviaire 0 825 302 302
- GRIPPE AVIAIRE Un espace d'information a été créé afin de répondre à l'attente d'information du grand public, des professionnels et des médias.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 22/02/2006, 12:58

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Aide_exceptionnelle_pour_les_sinistres_de_la_secheresse_2003
- Confinement des oiseaux Le ministre de l'Agriculture et de la Pêche a annoncé le 15 février 2006 l'extension des mesures de... Remboursement partiel TIPP et TICGN aux exploitants agricoles Afin de réduire les charges des agriculteurs, le gouvernement a décidé de prolonger l'aide... Confinement des oiseaux Le ministre de l'Agriculture et de la Pêche a annoncé le 15 février 2006 l'extension des mesures de... Aide exception
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Aide exceptionnelle pour les sinistrés de la sécheresse 2003 Dans les communes qui ont formulé une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.

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- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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- Que faire lors de la découverte d'oiseaux morts ?
- Pour plus d'informations :
- Les recommandations de l'AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments)

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- CE SITE A REÇU 1469198 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr/article.php3?id_article=103
- Synthèse du forum "Emploi : quelles solutions pour confirmer la baisse du chômage ?" au 20 février 2006
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Synthèse du forum "Emploi : quelles solutions pour confirmer la baisse du chômage ?
- que fait on pour les seniors, le gouvernement disait sortir des solutions en janvier 2006, la France étant à la traîne sur les autres pays d'Europe
- Il y aura toujours des contents et des mécontents mais il me semble que les cotisations chômages devraient déjà devenir facultatives comme une assurance.
- chomage pour les plus de 50 ans que fait on ?
- Celui qui y souscrit serait en droit d'en attendre des résultats et celui qui ne le fait pas serait au moins informé qu'il ne devra (.
- " au 20 février 2006
- Anpe : Quels résultats pour l'emploi ?
- 2004 contrats CIE pour les plus de 50 ans :aides aux employeurs sur 3 ans

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- Voir la brochure(en pdf)

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Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des (.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- LIMOURS-EN-HUREPOIX; ZYMOVERT; Installation de compostage de déchets verts; enquête du 20 mars au 21 avril 2006
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- MORIGNY-CHAMPIGNY; SECM; Renouvellement d'exploitation de carrière: enquête du 24 mars au 26 avril 2006
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- Communiqué du Conseil des ministres.
- 22 février 2006.
- 19 au 21 février 2006.

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- La situation en 2006
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- Sécheresse: Gestion des ressources
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- sécheresse 2003
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- Indemnisation
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- Ses domainesGestion des déchetsSécheresse: Gestion des ressourcesAménagement et gestion de l'espace »
- Indemnisation sécheresse 2003 N° unique: 05.53.02.24.10
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- Le sergent Vincent Defrasne champion olympique Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, se réjouit de la médaille d'or obtenue par le sergent Vincent Defrasne dans l'épreuve de poursuite.

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- La loi a été adoptée
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- VIOLENCES AU SEIN DU COUPLE
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- Fruit d'une réflexion des pouvoirs publics, un guide de sensibilisation a été réalisé à l'usage des professionnels qui seraient confrontés à des situations de violence, dans le cadre de leur pratique.
- (22 février 2006) La proposition de loi renforçant la prévention et répression des violences au sein du couple a été adoptée par l'Assemblée nationale et le Sénat.

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- - Communiqué de presse Bison Futé : vacances d'hiver du 24 au 26 février 2006 -
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- L'après-pétrole en Europe (M. André Schneider)
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- L'après-pétrole en Europe (M. André Schneider) Grippe aviaire (M. Jean-Pierre Door) Famille et droits de l'enfant (Mme Valérie Pecresse) Concept de voiture propre (MM.

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- Proposition de loi partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité
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- Projet de loi volontariat associatif et engagement éducatif
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- Compte rendu des débats
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- Question orale avec débat sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile
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- Question orale européenne avec débat sur les restrictions de circulation dans l'UE des travailleurs salariés
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- Question orale avec débat sur la couverture du territoire par la téléphonie mobile Projet de loi volontariat associatif et engagement éducatif
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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

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Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003
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- Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003
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- Le comité départemental de suivi de la grippe aviaire s'est réuni le 20 février 2006 et a pris des dispositions pour le confinement des volailles et le recensement des basses-cours.
- L'article 110 de la Loi de Finances Initiale pour 2006 du 30 décembre 2005 crée une procédure exceptionnelle d'aide pour les dommages causés aux bâtiments provoqués par la sécheresse survenue entre juillet et septembre 2003 .
- Des recommandations ont aussi été faites en cas de découverte d'oiseaux morts.
- Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003

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- Dernière mise à jour 22/02/2006

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Raymond Poincaré
- Le Premier ministre se rendra dans les communes de Mionnay et Birieux dans l'Ain 22-02-2006 10:05 [notes aux rédactions]
- Discours du Premier ministre à l'Assemblée nationale - Motion de censure 21-02-2006 00:00
- Charles de Gaulle
- Alexandre Ribot
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/02/2006, 11:07
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- Raymond Poincaré
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- Charles de Gaulle
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- Alexandre Ribot

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- Dialogue compétitif, fiche explicative
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- Guide des contrats de partenariat : Principes et méthodes
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- Urgence et complexité
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- Les contrats de partenariat et la loi MOP
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- Les contrats de partenariat et l'intangibilité des groupements candidats
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- Ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie
- minefi.gouv.fr

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- Influenza Aviaire - Tous les communiqués de presse
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- une nouvelle adresse postale:CREPS PACA site d'Aix pont de l'Arc CS 70445 13098 Aix en Provence CEDEX 2
- le programme des formations 2006/2007 sera en ligne début mars : Brevets d'Etat (BEES) Brevets Professionnel (BP) formations secourisme, bnssa, permis mer préparations de concours
- l'offre de formation 2006/2007 sera en ligne début mars (fiches information, dossiers d'inscription) >

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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- L'agenda du mois de février
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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- . Que faire lors de la découverte d'un oiseau mort ?
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- La lettre de l'Etat dans le département (Format PDF )
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- Mise à jour 22-02-2006 10:42

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
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- Pour commencer, je suis ouvrier intérimaire, même si je travaille toute l'année je sais ce qu'est de vivre dans l'incertitude d'un avenir professionnel (.
- Nous savons tous que nous vivons dans un monde en pleine évolution, dans lequel s'inscrit la technologie avec ses conséquences.
- Nous savons tous que l'Europe devait se construire grande et forte dans lequel s'inscrit (.
- les contrats précaires ne changeront rien
- La technologie, les délocalisations et l'emploi.
- Je lis vos messages, vos réactions mais il est vrai que je ne vois pas de solution.
- Bonjour Messieurs,

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Portugal
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Elle repose sur la souveraineté (.

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- Grippe aviaire: dernières informations !
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- Grippe aviaire: conduite à tenir...
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- Le 22/02/2006 Grippe aviaire: conduite à tenir.
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- LES JEUNES PRÉSENTENT LEURS INITIATIVES
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- LES JEUNES PRÉSENTENT LEURS INITIATIVES primées par Jeunesse et Sports
- Francs-comtois médaillés aux Jeux Olympiques d'hiver à Turin : Florence Baverel-Robert - Vincent Defrasne - Équipe Biathlon relais 4x7,5 kms .
- 2 mars en soirée, à la maison de l'étudiant

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- CONCOURS REGIONAL FEMMES ET SPORT
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- Organisation Concours régional Femmes et sport 2006
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- Les 25 mesures nouvelles annoncées pour les associations par le 1er ministre dans son discours de clôture du 23 janvier 2006.
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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- aménagement du territoire tableau des opérations financées en 2004
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- tableau des opérations financées en 2004
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- mardi 21 février 2006
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- L'AGENDA DU CNIAE POUR LE 1ER SEMESTRE 2006
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- LA LETTRE DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE :
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