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21.02.2006

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Editions du Ministère - Publications & Vidéothèque - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Editions du Ministère
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- Editions du Ministère

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/eten/
- Journées eTEN
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- Journées eTEN

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/02/2006
Nouveau lien vers projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU TOURISME
- Projet de loi portant diverses dispositons relatives au tourisme
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- relatives au tourisme
- Rapport de Mme
- Projet de loi portant diverses dispositons relatives au tourisme
- Projet de loi portant diverses dispositions
- Mme Gisèle Gautier se félicite de l'adoption par l'assemblée nationale de la proposition de loi d'initiative sénatoriale sur les violences conjugales.
- Le Sénat examine, mardi 21 février 2006, le projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- Bariza Khiari, fait au nom de la commission des affaires économiques
- 21/02/2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Genesis 2 et l'homme créa la nature
- Genesis 2 et l'homme créa la nature
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- Genesis 2 et l'homme créa la nature

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Porte-avions Clemenceau : intervention du Premier ministre lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 21-02-2006 17:14
- Pierre Mauroy
- Georges Leygues
- Charles de Freycinet
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2006, 20:12
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-mauroy_244/
- Pierre Mauroy
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/georges-leygues_263/
- Georges Leygues
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- Charles de Freycinet

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/galeries/Récupération-de-conteneurs-à-la-dérive
- Récupération de conteneurs à la dérive - février 2006
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[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
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- 21/02/06 Boisson présentée comme abaissant le taux d'alcoolémie
Nouveau lien vers DGCCRF - Colloques: Quelle régulation pour les marchés agricoles ? (30/01/06)
- >> programme et inscription en ligne
- 07/03/06 Quelle régulation pour les marchés agricoles ? (Colloque)
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- 21/02/06 Boisson présentée comme abaissant le taux d'alcoolémie

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Depuis 8 ans,.
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

[ www.martinique.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre
- [ Nouveauté !
- Ensemble contre le handicap :

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pascal Clément dépose une plainte pour diffamation
- 17.02.06 Pascal Clément dépose une plainte en diffamation auprès du Procureur de la République - voir le communiqué
Nouveau lien vers Discours : Visite au Foyer Educatif de Thiais
- 17.02.06 Pascal Clément dépose une plainte en diffamation auprès du Procureur de la République - voir le communiqué
- 16.02.06 Visite du Garde des Sceaux au Foyer éducatif de Thiais - voir le discours
Nouveau lien vers L'affaire dite "Outreau" : le Garde des Sceaux réagit
- 10.02.06 : L'affaire dite "OUTREAU" Quelques heures après le verdict d'appel de la cour d'assise de Paris, en Décembre 2005, le garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses « excuses à tous les acquittés et à leur
Nouveau lien vers "Affaire dite d'OUTREAU" Les interventions du ministre
- 10.02.06 : L'affaire dite "OUTREAU" Quelques heures après le verdict d'appel de la cour d'assise de Paris, en Décembre 2005, le garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses « excuses à tous les acquittés et à leur
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Le Garde des Sceaux aux chefs de cours: " Il faut ouvrir les palais de justice "
- Dernière mise à jour : 16 février 2006
- 17.02.06 Pascal Clément dépose une plainte en diffamation auprès du Procureur de la République - voir le communiqué
- 16.02.06 Visite du Garde des Sceaux au Foyer éducatif de Thiais - voir le discours

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- million de déclarations en ligne à la CAF.
- : Màj : 21/02/2006, 20:07
- 02-2006 : Les autres chiffres

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- consignes à observer en cas de découvertes d'oiseau(x) mort(s) ou vivant(s)
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- consignes à observer en cas de découvertes d'oiseau(x) mort(s) ou vivant(s)
- 78 visiteurs en ligne
- [21/02/2006]

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- La lettre de l'Etat dans le département

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1467932 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Trouver des solutions pour informer dans la proximité
- Monsieur le Premier Ministre, Lorsque l'on descends dans la hiérarchie des problèmes envers les plus démunis, de formation et d'emplois, il y a aussi (lorsqu'on les interroge) une réponse grave et importante, "je ne sais pas" " je ne suis pas au courant", les associations, les (.
- Le gouvernement souhaite baisser le nombre de fonctionnaires alors qu'il y a de nombreux emplois à créer dans le contrôle sans que cela ne coûte un centime (les contrôles peuvent (.
- Le gouvernement préfère t-il embaucher ou accepter l'escroquerie ?
- Escroquerie aux ASSEDIC, à la CPAM, aux Caisses l'Allocations Familiales, travail au noir.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=104&cusnum=746
- Jeux Olympiques d'Hiver : Jean-François COPÉ félicite Joël CHENAL skieur sous contrat avec la douane
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Jeux Olympiques d'Hiver : Jean-François COPÉ félicite Joël CHENAL skieur sous contrat avec la douane (21/02/2006)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8
- Pour connaître la conduite à tenir en cas de découverte d'oiseau mort, lire le communiqué de presse du 21 février 2006.
- Influenza aviaire : la conduite à tenir en cas de découverte d'oiseau(x) mort(s)

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Médaille de bronze pour le relais français de biathlon Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense se réjouit de la médaille de bronze, obtenue le 21 février 2006 par les skieurs français, dans l'épreuve.
- Ex-Clemenceau : le dossier - 21 février 2006 Déclarations du Président de la République et du Premier ministre Le mardi 21 février 2006, le Premier ministre a déclaré, lors de la séance de.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Droit d'auteur
- Droit d'auteur
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Retour à l'emploi et développement de l'emploi Loi de programme pour la recherche Réforme des successions et des libéralités Offres publiques d'acquisition Droit d'auteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1467926 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Exportation de vins et spiritueux : 2005 un millésime encourageant
- Paris, le 21 février 2006
Nouveau lien vers Exportation de vins et spiritueux : 2005 un millésime encourageant
- Exportation de vins et spiritueux : 2005 un millésime encourageant
Nouveau lien vers Avis de l'AFSSA sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain
- Paris, le 21 février 2006
Nouveau lien vers Avis de l'AFSSA sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain
- Avis de l'AFSSA sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Exportation de vins et spiritueux : 2005 un millésime encourageant Paris, le 21 février 2006
- Avis de l'AFSSA sur le risque sanitaire représenté par les oiseaux en milieu urbain Paris, le 21 février 2006

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ finess.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Le site Internet FINESS est actuellement en cours de modifications
Du nouveau sur finess.sante.gouv.fr/index.html
- Le site Internet FINESS est actuellement en cours de modifications .

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Manifestations - Ses actions - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Manifestations
Nouveau lien vers La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) -Prévention des risques professionnels - Santé et sécurité au travail - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- La prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Manifestations

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- ), technique (gestion des flux, nouveaux protocoles), stratégique (nouvelles applications, nouveaux services) et organisationnels.
- Si l'"e-commerce" grand public connaît une forte croissance (+ 53% en 2005), la pénétration du commerce électronique inter-entreprises reste encore en deça du potentiel réel de ce marché.
- Le guide AFUTT apporte des réponses concrètes et pragmatiques aux entreprises en passant en revue les challenges qui se présentent aux niveaux économique (niveaux de prix, justificatifs financiers,.
- Le dossier de presse
- La Fédération des entreprises de vente à distance (Fevad) présente au ministre une étude destinée à mieux comprendre les mécanismes de l'e-commerce dans les entreprises et des recommandations pour accompagner le développement de ce marché.
- La Commission européenne prépare une proposition de règlement sur les tarifs d'itinérance internationale (« roaming international ») et demande l'avis des parties intéressées.
- L'AFUTT (Association Française des Utilisateurs des Télécommunications) publie aujourd'hui son guide de la voix et téléphonie sur IP.
- Compte tenu de leur importance, le guide aborde spécifiquement les aspects politique de sécurité et communications sans fil.
- 21 février 2006 : Présentation du Livre Blanc sur le "e-commerce" inter- entreprises (B to B) à François Loos, ministre délégué à l'Industrie.

[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Si vous trouvez un oiseau mort, que faire
- Suite
Du nouveau sur www.somme.pref.gouv.fr/index.html
- Tous les ans, à la sortie de l'hiver, il est fréquent de découvrir des oiseaux morts, et cette mortalité peut avoir différentes origines (froid, épuisement, maladies diverses, vieillesse.
- Si vous trouvez un oiseau mort, que faire ?
- néanmoins à distinguer :
- ) : il ne s'agit pas forcément d'un cas de influenza aviaire.
- Deux situations sont
- Découverte d'un cadavre de cygne, ou de grand migrateur (oie sauvage, échassier, etc.
- Alerter la Direction départementale des services vétérinaires de la Somme (03 22 97 23 45, de 9h à 17h) ou la préfecture (03 22 97 80 80, en dehors de ces horaires), qui se chargeront de faire ramasser l'oiseau par les services spécialisés et de l'orienter vers un laboratoire pour une première analyse.
- A partir de mercredi 1er février, le bureau des associations actuellement situé à la Préfecture de la Somme est transféré dans les locaux de la Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Picardie

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/02/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Transposition de la directive OPA : pour la commission des finances, l'élargissement de la panoplie des mesures de procédure est une condition nécessaire mais pas suffisante de la défense des entreprises en cas d'offre hostile
- Question orale avec débat au Sénat sur la couverture du territoire en téléphonie mobile et en haut débit le mercredi 22 février à 16h.
- 21/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Nouveau lien vers GENEPAC: La pile à combustible du CEA et de PSA
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Nouveau lien vers Zoom dossiers scientifiques GENEPAC: La pile à combustible du CEA et de PSA
- Zoom
Nouveau lien vers Ressources web scientifiques Sciences humaines et sociales
- Sciences humaines et sociales
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- Etonnant non ?
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- Sciences fondamentales
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- Biologie / Sciences du vivant
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- Astronomie / Espace
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Nouveau lien vers Juan Nova, l'ile de corail
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- Juan Nova, l'ile de corail
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Nouveau lien vers Télé Sciences Juan Nova, l'ile de corail
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- Il présente à la fois les travaux de recherche des grands physiciens d'hier et leurs applications.
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- Cet ouvrage fait le point sur la description de trente-quatre variétés de cocotier parmi les plus plantées au monde, illustrées de superbes planches photographiques.
- Cet abécédaire des physiciens est réalisé par le centre de vulgarisation des connaissances.
- Ces grandes soirées d'observations nocturnes permettront aux curieux de découvrir le.
- Ce site est consacré aux grandes révolutions scientifiques réalisées par des grands scientifiques: Eratosthène, Galilée, Isaac Newton, Albert Einstein, Darwin.
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- Au programme: l'Universalité de la chute des corps, le principe d'équivalence, la déviation de.
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- Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC
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- Liens commerciaux - Le Tribunal de Grande Instance de Nice reprend les principales recommandations du Forum des droits sur l'internet
- Bibliothèque numérique européenne : la phase opérationnelle 9-02-2006 17:52
- Appel à propositions du ministère de l'Education nationale pour renforcer l'égalité des chances en soutenant les initiatives et les projets pour la mise en oeuvre de services d'accompagnement à la scolarité utilisant les TIC.
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- 21 février - Educnet restructure le dossier Rapports, études et actes de colloques par thème
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- et d'autres informations dans la rubrique " Actualités
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- Vous pouvez également consulter le site www.grippeaviaire.gouv.fr
- Le Ministère de la Santé et des Solidarités a mis en place un numéro d'appel "0825 302 302" concernant la grippe aviaire.
- La lettre de l'Etat dans le département
- et d'autres informations dans la rubrique "Actualités"

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- Exemple : pour un véhicule de plus de 10 ans de 5 CV : (35 €
- conférence de presse du mercredi 15 février 2006
- À partir du 01/02/2006, prix de référence du cheval fiscal : 35 €

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- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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- Le Ministère de la Santé et des Solidarités a mis en place un numéro d'appel "0825 302 302" concernant la grippe aviaire . Vous pouvez également consulter le site www.grippeaviaire.gouv.fr

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- Liens commerciaux - Le Tribunal de Grande Instance de Nice reprend les

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- Une personne qui bénéficie de l'ASS et donc qui est en grande difficulté ne permet à l'employeur qui l'embauche de bénéficier d'aides que si il lui propose un CDD de 6 mois, renouvelable 2 fois.
- Mais dans l'ensemble, je suis plutôt favorable à essayer ce mode de contrat.
- Le CPE est un contrat qui bouscule forcément les habitudes, nos peurs et la culture dans son ensemble (accéder à un prêt bancaire avec un CPE).
- Je comprends les réactions de peurs car dans mon (.
- Dans le cas d'un CDI (ou cne) il n'y a aucune (.
- CPE : précarité ou plutôt souplesse ?

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Nouveau lien vers www.fevad.com/
- 21 février 2006 : Présentation du Livre Blanc sur le "e-commerce" inter- entreprises (B to B) à François Loos, ministre délégué à l'Industrie. Si l'"e-commerce" grand public connaît une forte croissance (+ 53% en 2005), la pénétration du commerce électronique inter-entreprises reste encore en deça du potentiel réel de ce marché. La Fédération des entreprises de vente à distance ( Fevad ) présente au ministre une étude destinée à mieux comprendre les mécanismes de l'e-commerce dans les entr

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- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.

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Nouveau lien vers Page d'accueil
- Influenza Aviaire ou Grippe Aviaire
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- Mise à jour : 21 février 2006
- Influenza Aviaire ou Grippe Aviaire Aide exceptionnelle sécheresse 2003 A partir du 2 janvier 2006, nouveaux horaires d'ouverture A partir du 2 janvier 2006, nouveaux tarifs des certificats d'immatriculation Point sur la sécurité publique L'emploi en Eure-et-Loir, point de la situation Généralisation de la Charte Marianne Recueil des Actes Administratifs (mois de décembre)

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 20 février 2006 - Les taux réduits de TVA prolongés jusqu'en 2010
- 20 février 2006 - Les taux réduits de TVA prolongés jusqu'en 2010
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 02 février 2006 - Combien cela coûte ? Qu'est-ce qu'un budget ?
- 02 février 2006 - Combien cela coûte ? Qu'est-ce qu'un budget ?
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Une directive du 14 février 2006, adoptée par le Conseil de l'Union européenne, prolonge le dispositif actuel de taux réduit de TVA (5,5%) jusqu'au 31 décembre 2010 pour les travaux d'entretien-amélioration dans les logements construits depuis plus de deux ans.
- Mise à jour : 21/02/2006 :
- En savoir plus (site du BTP)
- 20 février 2006 - Les taux réduits de TVA prolongés jusqu'en 2010

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Nouveau lien vers XXèmes Jeux olympiques d'hiver à Turin - messages de félicitations du Président de la République aux médaillés. - Présidence de la République
- Jeux Olympiques de Turin - Messages du Président.
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- Jeux Olympiques de Turin - Messages du Président.
- Dernière version de cette page : 2006-02-21 : Ecrire au webmestre : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
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- 21 février - Educnet restructure le dossier Rapports, études et actes de

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- Médaille de bronze pour le relais français de biathlon Alliot-Marie, ministre de la Défense se réjouit de la médaille de bronze, obtenue le 21 février 2006 par les skieurs français, dans l'épreuve de.
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- Liens vers d'autres sites internet consacrés à l'influenza aviaire
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- Liens vers d'autres sites internet consacrés à l'influenza aviaire
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Le permis à 1 euro par jour
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- Pour plus d'informations et pour consulter le programme 2006
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- L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) organise, avec les espaces info énergie, des visites d'installations énergies renouvelables ouvertes au public.
- Installations énergies renouvelables : visite gratuite en Basse-Normandie
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- Une directive du 14 février 2006, adoptée par le Conseil de l'Union européenne, prolonge le dispositif actuel de taux réduit de TVA (5,5%) jusqu'au 31 décembre 2010 pour les travaux d'entretien-amélioration dans les logements construits depuis plus de deux ans. En savoir plus (site du BTP)
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- Mise à jour : 21/02/2006 :

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- sur les étudiants en instituts de formation en soins infirmiers .
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Nouveau lien vers Roaming: Frequently asked questions : Europa - Information Society
- La Commission européenne prépare une proposition de règlement sur les > tarifs d'itinérance internationale (« roaming international ») et demande l'avis des parties intéressées . Celles-ci ont jusqu'au 17 mars pour répondre.

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html
- Trésor public

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Sans contrat de travail, il est particulièrement difficile de se loger ou d'avoir accès au crédit.
- Les moins de 26 ans ont de plus en plus de mal s'installer dans la vie.
- Le contrat première embauche adopté par l'Assemblée Nationale (8 février 2006) Les jeunes sont touchés de plein fouet par le chômage pour plus de 20% d'entre eux.
- d'où la création d'un contrat à durée indéterminée spécifique : le contrat première embauche.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- Texte du projet de loi
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- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
- Offres publiques d'acquisition
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- Le Sénat examine, mardi 21 février 2006, le projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition.
- Compte rendu des débats
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Paul Ramadier
- Jules Meline
- Jacques Chaban-Delmas
- Chikungunya : création d'une cellule nationale de coordination de la recherche 21-02-2006 14:57
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- Paul Ramadier
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- Jules Meline
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- Les missions
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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- L'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers surles risques naturels et technologiques majeurs
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- L'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers surles risques naturels et technologiques majeurs

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Nouveau lien vers Pascal Clément présente la réforme du droit des successions et des libéralités
- 21.02.06 Pascal Clément présente la réforme du droit des successions et des libéralités - 1ère lecture à l'assemblée nationale le 21-22-23 février 2006 - voir le communiqué - voir le dossier de presse
Nouveau lien vers L'affaire dite "Outreau" : le Garde des Sceaux réagit
- 10.02.06 : L'affaire dite "OUTREAU" Quelques heures après le verdict d'appel de la cour d'assise de Paris, en Décembre 2005, le garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses « excuses à tous les acquittés et à leurs familles » au
Nouveau lien vers "Affaire dite d'OUTREAU" Les interventions du ministre
- 10.02.06 : L'affaire dite "OUTREAU" Quelques heures après le verdict d'appel de la cour d'assise de Paris, en Décembre 2005, le garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté ses « excuses à tous les acquittés et à leurs familles » au
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- Le Garde des Sceaux aux chefs de cours:
- Il faut ouvrir les palais de justice "
- Dernière mise à jour : 21 février 2006
- 21.02.06 Pascal Clément présente la réforme du droit des successions et des libéralités - 1ère lecture à l'assemblée nationale le 21-22-23 février 2006 - voir le communiqué - voir le dossier de presse

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- Les chiffres de la délinquance connaissent une baisse très nette pour le mois de janvier 2006
- Consultez l'arrêté réglementant la circulation pendant les jeux olympiques de Turin ainsi que le communiqué de presse.

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- CE SITE A REÇU 1467316 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Dossier sècheresse 2003
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- Dossier sècheresse 2003

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- Si les emplois sont à créer par les entreprises, ne serait-ce pas à la société d'assumer le risque, ce qui mettrai chaque société à armes (.
- Le risque pris par une société lors de la création d'un emploi est plus facile à assumer par une entreprise importante que par une petite entreprise.
- emploi et licenciement
- défendons le code du travail
- Compte tenu du CPE, du CNE et du contrat senior a quand la suppression des articles du livre I du Code du Travail sur le CDI, la période d'essai, les protections en cas de licenciement individuel (entretien préalable, motivation du motif du licenciement, indemnités en cas de licenciement sans (.

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/europe_au_quotidien_25/securite_ascenseurs_171.html
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Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Les relations entre Europe et Régions
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La Lituanie
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.

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- 2005 (faculté de médecine) texte de recommandations

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- Résultats de l'admissibilté du concours des Officiers d'active des écoles d'armes et Officiers d'active des écoles des services (OAEA-OAES)
- Lire la suite

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- Principaux travaux de mars

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- Retour à l'emploi et développement de l'emploi Loi de programme pour la recherche Réforme des successions et des libéralités Offres publiques d'acquisition Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
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- Liste des candidats admis à la Validation des Acquis de l'Expérience du diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Vie Sociale Au format Adobe Acrobat (pdf)
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- Liste des candidats admis à la Validation des Acquis de l'Expérience du diplôme d'Etat d'Auxiliaire de Vie Sociale
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
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Nouveau lien vers Conseil National de l'Insertion par l'Activité Economique
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- - Calendrier des réunions du 1er semestre 2006
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- Calendrier des réunions du 1er semestre 2006
- 17 février 2006

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- Amendements déposés sur ce texte

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- Jeunes : privilégier le contrat à durée indéterminée ?
- Energie : l'Europe mise sur le biocarburant
- Emploi : où travaille-t-on le plus ?

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- En savoir plus Lien toute l'actualité
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- Du mercredi 11 janvier jusqu'au mardi 21 février 2006 En savoir plus Semaine du Développement Durable 2006
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Information du citoyen sur les risques majeurs IAL image innondation
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- Le décret n° 2005-134 du 15 février 2005 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs définit les modalités selon lesquelles locataires ou acquéreurs bénéficieront d'une information sur les risques et les catastrophes passées. En savoir plus Soldes Solde
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- Le décret n° 2005-134 du 15 février 2005 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs définit les modalités selon lesquelles locataires ou acquéreurs bénéficieront d'une information sur les risques et les catastrophes passées. En savoir plus Soldes Solde
- Du mercredi 11 janvier jusqu'au mardi 21 février 2006 En savoir plus Semaine du Développement Durable 2006
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- Sensibiliser, inciter et responsabiliser les Français à modifier leurs comportements pour contribuer à « vivre ensemble autrement », tels sont les objectifs de la Semaine du Développement Durable.
- Semaine du Développement Durable du 29 mai au 4 juin 2006
- Semaine du Développement Durable 2006
- En savoir plus

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- Le contrat première embauche adopté par l'Assemblée Nationale (8 février 2006)

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Organisée à l'initiative des membres fondateurs de la Conférence de Paris, cette réunion scientifique a donc pour objectif la mise en place d'un Comité de Pilotage International qui sera chargé d'établir les règles de consultation des différentes parties prenantes, de définir leurs attentes et leurs besoins, et de dessiner les lignes directrices d'un Mécanisme International d'Expertise Scientifique sur la Biodiversité (IMOSEB).
- Lors de la Conférence internationale sur la biodiversité organisée à Paris en janvier 2005, le Président de la République a appelé tous les scientifiques à se rassembler pour créer un réseau mondial d'expertise similaire au Groupe international sur le changement climatique créé en 1988.
- Les conclusions de ces travaux seront présentés à la 8ème Conférence des Parties de la Convention sur la biodiversité, organisée à Curitiba (Brésil) en mars prochain.
- François Goulard ouvrira le 22 février la réunion de restitutions du Comité de Pilotage International du processus de consultation vers un mécanisme international d'expertise scientifique sur la biodiversité (IMOSEB).
- Communiqué de presse

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr
- Les services à la personne

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/02/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Première journée des Français de l'étranger au Sénat le samedi 4 mars 2006 de 9h à 18h
- 21/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Passage au niveau 2 du plan grand froid
- 20/02/2006

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Organisée à l'initiative des membres fondateurs de la Conférence de Paris, cette réunion scientifique a donc pour objectif la mise en place d'un Comité de Pilotage International qui sera chargé d'établir les règles de consultation des différentes parties prenantes, de définir leurs attentes et leurs besoins, et de dessiner les lignes directrices d'un Mécanisme International d'Expertise Scientifique sur la Biodiversité (IMOSEB).
- Lors de la Conférence internationale sur la biodiversité organisée à Paris en janvier 2005, le Président de la République a appelé tous les scientifiques à se rassembler pour créer un réseau mondial d'expertise similaire au Groupe international sur le changement climatique créé en 1988.
- Les conclusions de ces travaux seront présentés à la 8ème Conférence des Parties de la Convention sur la biodiversité, organisée à Curitiba (Brésil) en mars prochain.
- François Goulard ouvrira le 22 février la réunion de restitutions du Comité de Pilotage International du processus de consultation vers un mécanisme international d'expertise scientifique sur la biodiversité (IMOSEB).
- Communiqué de presse

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir le discours du Premier ministre 21-02-2006 11:32
- Remise au Premier ministre du rapport de Jean Bizet 21-02-2006 11:58 [communiqués] [Premier ministre]
- Pierre Waldeck-Rousseau
- Edouard Balladur
- Dominique de Villepin a assisté au dîner du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), le 20 février 2006.
- Albert Sarraut
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2006, 13:21
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-waldeck-rousseau_234/
- Pierre Waldeck-Rousseau
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- Edouard Balladur
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/albert-sarraut_275/
- Albert Sarraut
Nouveau lien vers Discours - Allocution du Premier ministre au dîner du CRIF - Portail du Gouvernement Villepin
- discours du Premier ministre 21-02-2006 11:32 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Jean BIZET, parlementaire en mission, sur le respect et la promotion des indications géographiques protégées au

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 20/11/2002
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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Nouveau lien vers Document pdf
- La lettre du chantier n°02 février 2006
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- RN 47 - mise à 2x2 voies entre Douvrin-Sud et
- La lettre du chantier n°02 février 2006
- Des nouvelles du chantier

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Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise
- GRIPPE AVIAIRE

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Nouveau lien vers DGCCRF - Fiches consommation: OGM, étiquetage
- Étiquetage des OGM
Nouveau lien vers DGCCRF - Quelle régulation pour les marchés agricoles ? (30/01/06)
- >> programme et inscription en ligne
Nouveau lien vers DGCCRF - Quelle régulation pour les marchés agricoles ? (30/01/06)
- 07/03/06 Quelle régulation pour les marchés agricoles ? (Colloque)
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- programme et inscription en ligne
- Étiquetage des OGM (fiche pratique de la consommation
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 21/02/06 / Plan du site / Webmestre
- 21/02/06 Indice des prix à la consommation de janvier 2006
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/index.html
- Obtenez votre certificat électronique pour déclarer sur internet
- Gagnez du temps : procurez-vous dès à présent votre certificat électronique pour déclarer vos revenus sur internet.
- En savoir plus
- Ainsi, à partir de début mai, vous accéderez plus rapidement au service de déclaration en ligne.

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (03/01/2006)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
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- Conduite à tenir en cas de découverte d'un oiseau mort.
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- Communiqué de presse de la préfecture des Landes- 21 février 2006
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- Conduite à tenir en cas de découverte d'un oiseau mort.
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- " Risques sanitaires
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- Risques naturels Séchilienne Catastrophe naturelle Vigilance Météo Risques technologiques Risque chimique Risque nucléaire Matières dangereuses Rupture de barrage Le Monteynard Liens utiles Secourisme Formations Grand public Professionnels Contacts Organisation de crise Schéma d'organisation Crises récentes Risques courants Risques sanitaires

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- Indice des prix à la consommation de janvier 2006

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- En savoir plus

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- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Passage au niveau 2 du plan grand froid
- Le saviez-vous ?
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.
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- Lire l'arrêté ministériel du 16 février 2006 Voir le site grippeaviaire.gouv.fr Conférence de presse du ministre et arrêté du 25 octobre 2005

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- 06 : Série longue d'indice des prix
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- (veuillez d'avance excuser le manque d'accent dans le message ci-dessous)
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- Le problème de fond
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- ), je souhaite brievement me presenter.
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- Developper l'emploi
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- Les Pays-Bas
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en (.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- Le suivi des essais nucléaires en Polynésie française
- Dossier : suivi des essais nucléaires
- 90è anniversaire de la bataille de Verdun Mardi 21 février 2006, le ministre délégué aux anciens combattants, Hamlaoui Mekachera préside la cérémonie du 90è anniversaire du début de la.

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- Influenza aviaire - Communiqué de presse de M. le Premier ministre (15 février 2006)
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- Que faire en cas de doute ?
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- Les tours de Merle
- Informations pratiques
- Influenza aviaire - Communiqué de presse de M. le Premier ministre (15 février 2006) Mise en oeuvre de mesures de lutte contre l'influenza aviaire
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- Eleveurs et détenteurs de volailles et d'oiseaux : l'Influenza aviaire ou grippe aviaire vous concerne Caractéristiques de la maladie.
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- BILAN AU 21 FÉVRIER 2006
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- BILAN AU 21 FÉVRIER 2006
- 21 février 2006

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- Paris, le 21 février 2006
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- Coopération internationale contre la grippe aviaire
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- Premier cas d'oiseau sauvage suspecté d'être porteur du virus H5N1 : déroulé de l'intervention de Dominique Bussereau lors de la conférence de presse Influenza aviaire
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- Paris, le 18 février 2006
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- Premier cas d'oiseau sauvage suspecté d'être porteur du virus H5N1 : déroulé de l'intervention de Dominique Bussereau lors de la conférence de presse Influenza aviaire Paris, le 18 février 2006
- Coopération internationale contre la grippe aviaire Paris, le 21 février 2006

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- Série longue d'indice des prix
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- Coefficients d'indexation des OATi

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- Bulletin d'information, situation au 26 janvier 2006 .

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- Liste des ZUS-ZRU 1996
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- Les 85 ZFU 1996-2004
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- Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme réussite éducative
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- Projet de loi pour l'égalité des chances: dossier législatif de l'Assemblée nationale
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- Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain
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- Décret no 2006-52 du 17 janvier 2006 instituant un comité interministériel de prévention de la délinquance.
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- Les projets de rénovation urbaine 15/11/2005
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- Mise en oeuvre de la LOLF : Directive annuelle d'orientation pour la mise en oeuvre du programme n°147 "Equité sociale et territoriale et soutien" relevant de la mission "Ville et logement"
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- Circulaire du 24 octobre 2005 relative au dispositif adultes-relais : gestion 2005 et perspectives 2006
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- Synthèse du rapport 2005 de l'Observatoire national des ZUS
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- Attributions de M. Larcher
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- Attributions de Mme Vautrin
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- Attributions de M. Borloo
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- Décret surendettement
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- Décret délimitation ZFU 2004
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- Décret ANRU
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- La Loi du 1er Août 2003
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- Les documents les plus demandés
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- Synthèse du rapport 2005 de l'Observatoire national des ZUS
- Restructuration des espaces publics du.
- Projet de loi pour l'égalité des chances: dossier législatif de l'Assemblée nationale
- Mise en oeuvre de la LOLF : Directive annuelle d'orientation pour la mise en oeuvre du programme n°147 "Equité sociale et territoriale et soutien" relevant de la mission "Ville et logement"
- Liste des ZUS-ZRU 1996
- Liste des Zones Urbaines Sensibles (ZUS),Zones de.
- Les textes législatifs
- Les projets de rénovation urbaine 15/11/2005
- Les fiches d'expérience Prévenir la délinquance en milieu urbain et.
- Les documents les plus demandés :
- Les cartes Liste des 751 cartes des ZUS Les conventions de rénovation urbaine signées au.
- Les cartes
- Les 85 ZFU 1996-2004
- Les 20 premiers textes législatifs
- Les 20 premières fiches d'expérience
- Les 20 premières cartes
- La Roseraie à Angers : restructuration.
- La Loi du 1er Août 2003
- L'Actualité documentaire
- Éco-citoyens et acteurs dans la ville.
- Des diagnostics territorialisés pour.
- Décret surendettement
- Décret no 2006-52 du 17 janvier 2006 instituant un comité interministériel de prévention de la délinquance.
- Décret délimitation ZFU 2004
- Décret ANRU
- Circulaire du 24 octobre 2005 relative au dispositif adultes-relais : gestion 2005 et perspectives 2006
- Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme réussite éducative
- Carte des contrats de ville et des ateliers.
- Carte des 85 Zones Frances Urbaines Contrats de ville et Centres de ressources.
- Attributions de Mme Vautrin
- Attributions de M. Larcher
- Attributions de M. Borloo
- Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Téléchargement : Formulaires
- Téléchargez le formulaire de demande de remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN pour la 2ème campagne.
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le nouveau barème des salaires des personnels des entreprises paysagistes non cadre.
Nouveau lien vers Exonérations fiscales
- La loi d'orientation agricole a introduit une nouvelle mesure fiscale permettant de déduire de l'impôt sur le revenu 25 % du montant des dépenses engagées pour les travaux forestiers ( en savoir plus) .
Nouveau lien vers Réseau européen Natura 2000
- L'arrêté ministériel créant le site Natura 2000 des "Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-loire" est paru au Journal officiel du 11 janvier 2006 ( en savoir plus )
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la PAB.
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux attributions de DPU réserve au titre de l'installation.
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la jachère 2006.
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif au remboursement de le TIPP.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la date des dépôts des dossiers des DPU.
Nouveau lien vers Document pdf
- Aucun arrêté ministériel n'ayant été signé à ce jour concernant la fermeture de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs, les dates de fermeture demeurent pour le moment les mêmes qu'en 2005 ( connaître les dates de fermeture ).
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse relatif à la prime à la brebis - campagne 2006.
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres en février 2006.
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Téléchargez le formulaire de demande de remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN pour la 2ème campagne.
- (publié le 8 février 2006)
- (publié le 7 février 2006)
- (publié le 6 février 2006)
- (publié le 31 janvier 2006)
- (publié le 24 janvier 2006)
- (publié le 23 janvier 2006)
- (publié le 21 février 2006)
- (publié le 18 janvier 2006)
- (publié le 14 février 2006)
- La loi d'orientation agricole a introduit une nouvelle mesure fiscale permettant de déduire de l'impôt sur le revenu 25 % du montant des dépenses engagées pour les travaux forestiers (en savoir plus).
- L'arrêté ministériel créant le site Natura 2000 des "Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-loire" est paru au Journal officiel du 11 janvier 2006 (en savoir plus)
- Hydrologie :
- Environnement :
- Consulter le nouveau barème des salaires des personnels des entreprises paysagistes non cadre.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux attributions de DPU réserve au titre de l'installation.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif au remboursement de le TIPP.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la PAB.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la jachère 2006.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la date des dépôts des dossiers des DPU.
- Consulter le communiqué de presse relatif à la prime à la brebis - campagne 2006.
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres en février 2006.
- Consulter le communiqué de presse relatif à la libération des terres.
- Bulletin d'information, situation au 26 janvier 2006.
- Aucun arrêté ministériel n'ayant été signé à ce jour concernant la fermeture de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs, les dates de fermeture demeurent pour le moment les mêmes qu'en 2005 (connaître les dates de fermeture).
- Agriculture :

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Celles-ci ont jusqu'au 17 mars pour répondre.
- 21 février 2006 : La Commission européenne prépare une proposition de règlement sur les tarifs d'itinérance internationale (« roaming international ») et demande l'avis des parties intéressées.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, et François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ont à nouveau réuni lundi 20 février les responsables de l'ensemble des institutions de recherche et les quatre membres de la mission scientifique de retour de la Réunion où ils ont examiné, avec les responsables locaux, les besoins de recherche face à l'épidémie de chikungunya.
- Une Cellule nationale de coordination de la recherche sur la maladie du chikungunya est mise en place, avec pour mission de coordonner les travaux menés par les équipes du CNRS, de l'INSERM, de l'institut Pasteur, de l'Inra, du Cirad, de l'IRD, des universités et des centres hospitalo-universitaires, investies dans la recherche sur le virus du chikungunya au plan local comme au plan national.
- Les deux ministres ont également annoncé la création d'un Comité de coordination des recherches sur les maladies émergentes constituant la première étape du plan de recherche qui sera présenté au Premier ministre avant la fin de ce mois.
- Elle établira un programme de recherche coordonné.
- Création d'une cellule nationale de coordination de la recherche sur la maladie du chikungunya

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat - Les comptes rendus des débats
- Tous les comptes rendus
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- Compte rendu du débat du 21
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/02/2006
Nouveau lien vers projet de loi relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
- 21/02/2006
Nouveau lien vers Feuilleton nŒ 66 du mardi 21 février 2006
- les questions orales
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tremplin Entreprises : appel à projets innovants jusqu'au 31 mars.
- Tous les comptes rendus
- Questions orales
- Projet de loi de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, ministre de la défense, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
- les questions orales
- Le Sénat débat, mardi 21 février 2006, en séance publique, de dix-sept questions orales
- Compte rendu du débat du 21 février
- 21/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.savoie.pref.gouv.fr/index.html
- LE SITE DES SERVICES DE L'ETAT EN SAVOIE
- EST MOMENTANEMENT INACCESSIBLE

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Nouveau lien vers Création d'une cellule nationale de coordination de la recherche sur la maladie du chikungunya
- . Création d'une cellule nationale de coordination de la recherche sur la maladie du chikungunya
Du nouveau sur accueil
- Publication des fiches techniques du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale" (17/02/06)
- Plan global de lutte contre le Chikungunya (08/02/06) (Format PDF)
- Mise en place de l'interlocuteur social unique pour le recouvrement de l'ensemble des cotisations et contributions personnelles des travailleurs indépendants (08/02/06)
- Médecin à diplôme étranger hors Union européenne (14/02/06)
- Epidémie de Chikungunya (17/02/06)
- Création d'une cellule nationale de coordination de la recherche sur la maladie du chikungunya (20/02/06)

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, et François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche ont à nouveau réuni lundi 20 février les responsables de l'ensemble des institutions de recherche et les quatre membres de la mission scientifique de retour de la Réunion où ils ont examiné, avec les responsables locaux, les besoins de recherche face à l'épidémie de chikungunya.
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- Elle établira un programme de recherche coordonné.
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Jean BIZET, parlementaire en mission, sur le respect et la promotion des indications géographiques protégées au niveau international pour les produits agroalimentaires
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Jean BIZET, parlementaire en mission, sur le respect et la promotion des indications géographiques protégées au niveau international pour les produits agroalimentaires 12h : Assemblée nationale - Groupe UMP 15h : Assemblée nationale - Qu
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- Vers des démarches administratives plus simples pour les agriculteurs Je m'abonne e-Lettre du Gouvernement Le Conseil des ministres Vidéos Questions/Réponses Flash actualité Alerte presse Votre courriel : (ce formulaire ouvre une nouvelle fenêtre) Plan Vigipirate
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Vers des démarches administratives plus simples pour les agriculteurs
- René Mayer
- Dominique de Villepin
- Antoine Pinay
- Allocution du Premier ministre au dîner du CRIF 21-02-2006 09:54 [Premier ministre]
- Agenda du Premier ministre
- Agenda du jour
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 21/02/2006, 11:12
- 10h30 : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Jean BIZET, parlementaire en mission, sur le respect et la promotion des indications géographiques protégées au niveau international pour les produits agroalimentaires 12h : Assemblée nationale - Groupe UMP 15h : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16h15 : Assemblée nationale - Discussion et vote sur la motion de censure
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- René Mayer
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- Antoine Pinay
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- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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- - Préfecture maritime de l'Atlantique

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- Les bons reflexes
- Grippe aviaire - Que faire en cas de découverte d'oiseaux morts ?
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- 21 février 2006

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- GRIPPE AVIAIRE : Conduite à tenir en cas de découverte d'un oiseau mort.

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- - Direction des Affaires maritimes du Sud Ouest

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- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
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- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Depuis 8 ans,.
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Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement de Lorraine / Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN)
- Conseil scientifique de la nature (CSRPN)
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- Mise à jour le 20/02/06
- Conseil scientifique de la nature (CSRPN)

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Nouveau lien vers Bibliothèque des rapports publics : Rapport au Premier ministre relatif aux aides publiques [sommaire] - La Documentation française
- le rapport , sur le site de la Documentation française. 20-02-2006 12:32 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Comment fonctionne le "Chèque emploi-service universel" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon - Remise au Premier ministre du rapport de Jean BIZET, parlementaire en mission, sur le respect et la promotion des indications

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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

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- - Préfecture de la région Aquitaine

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- Préfecture maritime de l'Atlantique

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- POUR FAIRE BAISSER LE CHOMAGE.
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- La france rencontre à l'heure actuelle plusieurs problémes :
- J'ai rencontré des personnes qui ont du bagage en poche mais sans expérience professionnelles, d'autre personnes, sont elles, sans (.
- chomage/entreprise/impôts/education nationale
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- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La Belgique
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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- Associations : précisions et dossier de demande de subvention pour la formation des bénévoles en 2006.

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- Grippe aviaire - Communiqué de presse de M. le Premier ministre (15 février 2006)
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- Influenza aviaire
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- Le château de Sédières
- Influenza aviaire
- Grippe aviaire - Communiqué de presse de M. le Premier ministre (15 février 2006) Mise en oeuvre de mesures de lutte contre la grippe aviaire
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Nouveau lien vers Colloque « Les risques professionnels en France : principaux résultats de l'enquête SUMER » -Manifestations - Actualité - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Un colloque sur les risques professionnels en France
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- La loi handicap célèbre son premier anniversaire
Nouveau lien vers Services à la personne : un bon plan pour se simplifier la vie -Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le Cesu, un chèque pour se rendre la vie plus facile
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- Une enquête qui porte sur les expositions professionnelles de différentes nature.
- Un colloque sur les risques professionnels en France (21 février 2006) Les risques professionnels en France est le thème d'un colloque qui se déroulera le 15 mars à Paris.
- pour une heure, une semaine, un mois selon sa convenance.
- Le particulier peut faire appel à une structure agréée par l'Etat (entreprise, association) ou choisir l'emploi direct, en embauchant directement la personne de son choix
- le chèque emploi service universel simplifie la vie quotidienne, en facilitant l'accès aux services à la personne.
- Le Cesu, un chèque pour se rendre la vie plus facile
- La loi handicap qui a tout juste un an, ne demande qu'à être appliquée.
- La loi handicap célèbre son premier anniversaire
- L'objectif étant de repérer celles qui pourraient être généralisées.
- COUP DE PROJECTEUR
- C'est un slogan que l'on va entendre et voir souvent dans les prochaines semaines : une grande campagne d'information a été lancée pour sensibiliser les employeurs et plus largement le grand public, sur les difficultés d'insertion rencontré par les handicapés.
- Ainsi, la Halde a entrepris, en lien avec 150 entreprises, un recensement des bonnes pratiques de lutte contre les discriminations dans l'emploi.
- A cette occasion seront présentés les résultats de l'enquête Sumer 2003.
- (21 février 2006) « Loi handicap, mettons-la en place pour que tout le monde trouve sa place ».
- (21 février 2006) Garde d'enfant, assistance aux personnes âgées, handicapées, mais aussi ménage, bricolage, jardinage, ou encore soutien scolaire et assistance informatique.
- (21 février 2006) Depuis sa création en juin 2005, la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) multiplie les actions pour donner à chacun ses chances.

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- Ainsi, la Halde a entrepris, en lien avec 150 entreprises, un recensement des bonnes pratiques de lutte contre les discriminations dans l'emploi.
- A cette occasion seront présentés les résultats de l'enquête Sumer 2003.
- (21 février 2006) « Loi handicap, mettons-la en place pour que tout le monde trouve sa place ».
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- - Centre d'Études techniques de l'Équipement Sud Ouest

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- Semaine du développement durable
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- Le dossier du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Le dispositif "emplois tremplins" du Conseil Régional"
- La 4ème édition de la semaine du développement durable 2006 se déroulera du 29 mai au 4 juin.
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- Grippe aviaire
- En savoir plus
- 100 ans de protection des sites Taille : 2561 ko

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- Dossier : Influenza aviaire (mise à jour : 21 février)
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- Dossier : Influenza aviaire (mise à jour : 21 février) Dates des sessions 2006 de l'examen de conducteur de taxi Les nouvelles zones de revitalisation rurale en Ardèche Protocole de protection des points d'eau publics destinés à l'alimentation en eau potable en Ardèche Etat d'avancement du plan de cohésion sociale en Ardèche : "volet logement" Le Monoxyde de Carbone : un gaz incolore, inodore mais mortel Appel à projet lancé par le Préfet de Région pour reconquérir les territoires fragiles Informations à destination des maires et présidents d'E.P.C.I sur les contrats d'avenir et les contrats d'accompagnement vers l'emploi Passeport : Nouvelles conditions d'entrée aux Etats Unis Ordonnance relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte

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Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Palmarès de l'innovation 2006 sur le chantier
- Palmarès de l'innovation 2006 sur le chantier
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- Préfecture maritime de l'Atlantique
- Préfecture de la région Aquitaine
- Palmarès de l'innovation 2006 sur le chantier
- Organisé tous les deux ans, le Palmarès de l'Innovation a pour but de faire connaître et de soutenir les entreprises qui innovent sur les chantiers de bâtiment.
- Mise à jour : 21/02/2006 :
- Direction régionale Industrie, Recherche et Environnement d'Aquitaine
- Direction régionale de l'Environnement Aquitaine
- Direction des Affaires maritimes du Sud Ouest
- Direction de l'Aviation civile Sud Ouest
- Centre d'Études techniques de l'Équipement Sud Ouest

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- - Direction régionale de l'Environnement Aquitaine

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- Influenza aviaire : les mesures prises dans le département
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Nouveau lien vers Roaming: Frequently asked questions : Europa - Information Society
- 21 février 2006 : La Commission européenne prépare une proposition de règlement sur les > tarifs d'itinérance internationale (« roaming international ») et demande l'avis des parties intéressées . Celles-ci ont jusqu'au 17 mars pour répondre.

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- Tremplin Recherche
- L'égalité des chances
- commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- Autriche, retour au coeur de l'Europe
- 22h00 - 23h15 Bouge la France
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- : Abonnement

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- : Abonnement

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21/02/2006 :

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Pierre Tirard
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- Pierre Tirard
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- Charles du Puy
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- Charles de Freycinet

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Mardi21 février 2006
- Le Préfet maritime
- Le 17/07/2003

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 21 Février 2006

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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- L'agenda du mois de février
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/02/2006)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Paru en librairie.
- Les demandes d'indemnisation relèvent maintenant d.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (10/02/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (08/02/2006)
- Du transfert du contentieux des contaminations par transfusion sanguine (15/01/2006)
- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Mise à jour : 21/02/2006 :

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 21 Février 2006
- 18 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mardi 21 février 2006

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Nouveau lien vers DDE74 internet de service - Plan départemental d'actions de sécurité routière et plan d'actions "Deux Roues"
- Plan départemental d'actions de sécurité routière et plan d'actions "Deux Roues"
Du nouveau sur www.haute-savoie.equipement.gouv.fr/index.html
- Plan départemental d'actions de sécurité routière et plan d'actions "Deux Roues"
- Le premier ministre a souligné lors des Etats Généraux de la sécurité routière du 20 octobre dernier, l'enjeu majeur pour notre pays que représente la lutte contre l'insécurité routière.
- En Haute-Savoie, pour 2006, les enjeux prioritaires sont les jeunes, les deux roues et la vitesse.

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- : Abonnement

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !
- : Abonnement

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienAC" INTERREG III B - Sud-ouest europÚen .

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1466309 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : Série longue d'indice des prix
- 06 : Coefficients d'indexation des OATÇi

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- On traite beaucoup de l'emploi des jeunes et c'est normal bien que je sois contre la précarité qu'ils vont devoir supporter !
- mais l'emploi des seniors malgré les mesures à venir (CDD Seniors) ne me semble motiver ni les entreprises, ni le gouvernement qui fait des (.
- Les entreprises locales
- Je dirige également une association que j'ai créé en 2001, dans le Livradois-Forez, un collectif de professionnels dans le service aux entreprises, et l'accompagnement des demandeurs (.
- CHOMAGE DES SENIORS
- A 54 ans, je suis inscrit en profession libérale, dans un titre Conseil & Formation.

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La protection des consommateurs - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Portugal
- La Slovaquie
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La protection des consommateurs Depuis les années 1970, l'Union européenne (UE) élabore une politique de protection des consommateurs.
- La libre circulation des produits et des services dans le marché unique implique en effet des règles et des normes communes pour assurer une même protection des consommateurs dans l'ensemble de l'UE.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage (.

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- -Diagnostic santé/sécurité
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- -Bilan conflits 2005
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- -Diagnostic santé/sécurité
- -Bilan conflits 2005

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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

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- Mardi 21 février 2006

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- La Corrèze

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
- L'office des choix scientifiques

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1466303 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRIRE Alsace - Accueil
- Lettre de la DGE
- Date de dernière publication : le 21.02.06
- (Consulter la lettre du mois en cours)

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- Série longue d'indice des prix
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- Coefficients d'indexation des OATÇi

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 18/02/2006 Marche a bons de commande relatif a la location et la maintenance de photocopieurs neufs noir et blanc et couleurs numeriques au profit des bases aeriennes de la slam 30.506 sud est Lire la suite
- 18/02/2006 Alimentation electrique des structures metallo textile et installation d'un poste de transformation/quartier ferrie, 53000 laval Lire la suite

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=450601
- 18/02/2006 Alimentation electrique des structures metallo textile et installation d'un poste de transformation/quartier ferrie, 53000 laval Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=450599
- 18/02/2006 Marche a bons de commande relatif a la location et la maintenance de photocopieurs neufs noir et blanc et couleurs numeriques au profit des bases aeriennes de la slam 30.506 sud est Lire la suite

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Du nouveau sur finess.sante.gouv.fr/index.html
- web-infos@sante.gouv.fr
- Technical informations:
- System error.
- please try later.
- Our service is temporary unavailable;
- localhost-1055

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- Dernier rappel DPU : les déclarations d'évènements (55 Ko) (20/02/06) sont à retourner à la DDAF avant le 1er mars 2006.
- Dernier rappel DPU : les déclarations d'évènements (55
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- du 21 février 2006
- Dernier rappel DPU : les déclarations d'évènements (55 Ko) (20/02/06) sont à retourner à la DDAF avant le 1er mars 2006.
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- du 21 février 2006
- Dernier rappel DPU : les déclarations d'évènements (55 Ko) (20/02/06) sont à retourner à la DDAF avant le 1er mars 2006.

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Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 21 févr.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
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- Le 21 Février 1916
- Début de la bataille de Verdun.