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08.02.2006

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- Mise en service de deux nouveaux radars automatiques

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Nouveau lien vers trottinette ( electrique, essence ), quads homologués, skateboard moteur : tendance.info
- Voir panier
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Nouveau lien vers Noms de domaines de l'Internet
- Le dossier
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr
- Toutes les archives

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Infections nosocomiales : 1er classement des établissements de santé (08/02/06) - Service-public.fr -
- SANTE
Nouveau lien vers Moins de 18 ans : les nouveaux métiers où le travail de nuit est permis (07/02/06) - Service-public.fr -
- EMPLOI
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- SANTE - Infections nosocomiales : 1er classement des établissements de santé
- INTERNET - Blogs: pas de déclaration à la CNIL
- IMPOTS SUR LE REVENU - Dossier spécial déclaration 2006 : crédits d'impôt, calcul en ligne, dates limites.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- 08/02/2006
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux obtentions végétales
- rapport de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 08/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 08/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 08/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 08/02/2006
Nouveau lien vers proposition de loi relative à la protection contre les dangers du tabagisme passif
- 08/02/2006
Nouveau lien vers proposition de loi relative aux obtentions végétales
- texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX OBTENTIONS VÉGÉTALES
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LE RETOUR À L'EMPLOI ET SUR LES DROITS ET LES DEVOIRS DES BÉNÉFICIAIRES DE MINIMA SOCIAUX
- - Conclusions de la CMP sur le projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉGALITÉ SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
- - Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Transposition de la directive OPA : pour la commission des finances, il faut garantir l'égalité des conditions de jeu entre entreprises françaises et étrangères
- texte de la proposition de loi
- Rapport de Mme Bariza KHIARI sur le projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- rapport de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des affaires économiques
- Questions d'actualité au gouvernement
- Proposition de loi relative aux obtentions végétales
- Proposition de loi de M. Robert DEL PICCHIA relative à la protection contre les dangers du tabagisme passif
- OGM : les orientations du Sénat validées par le projet de loi du Conseil des ministres
- Le Sénat a examiné, mercredi 8 février, en séance publique, la proposition de loi relative aux obtentions végétales
- La commission des lois a entendu M. Louis Schweitzer, président de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)
- La commission des finances présente son programme de contrôle pour 2006
- Jeudi 9 février 2006
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
- Compte rendu des débats du 8 février
- amendements déposés sur ce texte
- A 9 heures 30 :
- A 15 heures :
- 08/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise en place de l'interlocuteur social unique pour le recouvrement de l'ensemble des cotisations et contributions personnelles des travailleurs indépendants
- . Mise en place de l'interlocuteur social unique pour le recouvrement de l'ensemble des cotisations et contributions personnelles des travailleurs indépendants (08/02/06)
Du nouveau sur accueil
- Publication des trois décrets d'application de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie (07/02/06)
- Mise en place de l'interlocuteur social unique pour le recouvrement de l'ensemble des cotisations et contributions personnelles des travailleurs indépendants (08/02/06)
- Installation du comité de pilotage Convention de partenariat Maisons des adolescents (02/02/06)
- Epidémie de Chikungunya : Conférence de presse sur les mesures supplémentaires prises par le gouvernement (07/02/06)
- Clôture du Colloque Maladies rares - Bilan à un an et perspectives (03/02/06)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Raymond Barre
- Georges Leygues
- Georges Clemenceau
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2006, 20:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/raymond-barre_225/
- Raymond Barre
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/georges-leygues_263/
- Georges Leygues
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/georges-clemenceau_241/
- Georges Clemenceau

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 08/02/2006

[ www.npdc.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.npdc.travail.gouv.fr/index.html
- 401875 visites
- 13 visiteur(s)

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'insuffisance des garanties pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- 4è congrès de l'AOMF, à Paris
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/12/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- L'insuffisance des garanties pour la consultation des fichiers de PJ (05/01/2006)
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Différentes lois ont instauré et.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- 4è congrès de l'AOMF, à Paris (01/12/2005)

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/mentions_legales/
- Schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-Normandie, tarifs des cartes grises, permis de conduire. 2004-2005 © : Crédits : Mentions légales
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/credits/
- Schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-Normandie, tarifs des cartes grises, permis de conduire. 2004-2005 © : Crédits
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/dossiers/les_actualites_de_l8028_1/view
- Les actualités de l'Etat dans la Marne
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-Normandie, tarifs des cartes grises, permis de conduire.
- Les actualités de l'Etat dans la Marne

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
- Plateforme aérienne
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- communiqué de presse
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
- Plateforme aérienne
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Plateforme aérienne
- Mise à jour : 08/02/2006 :
- Les deux études lancées en 2004 et 2005 concernant d'une part les nouvelles prévisions de trafic aérien à long terme avec en particulier une analyse fine de l'impact TGV, d'autre part la situation environnementale de l'aéroport de Toulouse Blagnac et son évolution possible compte tenu de la croissance du trafic prévue, sont désormais disponibles.
- Le rapport de synthèse établi par la DRE Midi-Pyrénées et diffusé sur son site internet en décembre 2003, en conclusion de la phase de présentation des études préliminaires concernant « l'avenir de la plate-forme aérienne régionale », insistait sur la nécessité de compléter les études et d'actualiser les prévisions de trafics, de nombreux évènements ayant bouleversé l'activité transport aérien.
- Le rapport complet de chacune de ces deux études et une synthèse sont téléchargeables dans la rubrique Plateforme aérienne.
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- Consultez le communiqué de presse
- Communiqué à la presse le 8 février 2006
- Ces deux études ont été présenté aux élus mercredi 7 février 2006.

[ www.isere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de l'Isère - Site Internet - Tourisme et prévention des risques liés à la grippe aviaire
- Tourisme et prévention des risques liés à la grippe aviaire
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de l'Isère - Site Internet - Information Routière
- Consultez la rubrique "info trafic" de la DDE 38
Du nouveau sur www.isere.equipement.gouv.fr/index.html
- Un dossier complet sur le site du ministère
- Tourisme et prévention des risques liés à la grippe aviaire
- Mise à jour : 08/02/2006 :
- Information routière
- Consultez la rubrique "info trafic" de la DDE 38
- Actualités nationales

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 08/02/2006, 20:19

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Dans 85 % des cas d'accidents mortels liés à l'alcool, les responsables sont des buveurs occasionnels.

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
- Plateforme aérienne
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- communiqué de presse
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
- Plateforme aérienne
Du nouveau sur www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Plateforme aérienne
- Les deux études lancées en 2004 et 2005 concernant d'une part les nouvelles prévisions de trafic aérien à long terme avec en particulier une analyse fine de l'impact TGV, d'autre part la situation environnementale de l'aéroport de Toulouse Blagnac et son évolution possible compte tenu de la croissance du trafic prévue, sont désormais disponibles.
- Le rapport de synthèse établi par la DRE Midi-Pyrénées et diffusé sur son site internet en décembre 2003, en conclusion de la phase de présentation des études préliminaires concernant « l'avenir de la plate-forme aérienne régionale », insistait sur la nécessité de compléter les études et d'actualiser les prévisions de trafics, de nombreux évènements ayant bouleversé l'activité transport aérien.
- Le rapport complet de chacune de ces deux études et une synthèse sont téléchargeables dans la rubrique Plateforme aérienne.
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- Consultez le communiqué de presse
- Communiqué à la presse le 8 février 2006
- Ces deux études ont été présenté aux élus mercredi 7 février 2006.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1442565 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
- Plateforme aérienne
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- communiqué de presse
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Plateforme aérienne
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Du nouveau sur www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Plateforme aérienne
- Les deux études lancées en 2004 et 2005 concernant d'une part les nouvelles prévisions de trafic aérien à long terme avec en particulier une analyse fine de l'impact TGV, d'autre part la situation environnementale de l'aéroport de Toulouse Blagnac et son évolution possible compte tenu de la croissance du trafic prévue, sont désormais disponibles.
- Le rapport de synthèse établi par la DRE Midi-Pyrénées et diffusé sur son site internet en décembre 2003, en conclusion de la phase de présentation des études préliminaires concernant « l'avenir de la plate-forme aérienne régionale », insistait sur la nécessité de compléter les études et d'actualiser les prévisions de trafics, de nombreux évènements ayant bouleversé l'activité transport aérien.
- Le rapport complet de chacune de ces deux études et une synthèse sont téléchargeables dans la rubrique Plateforme aérienne.
- L'avenir de la plateforme aéroportuaire régionale
- Consultez le communiqué de presse
- Communiqué à la presse le 8 février 2006
- Ces deux études ont été présenté aux élus mercredi 7 février 2006.

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- solution pour baisser le chômage
- Plus de vérification entre chêmeur, anpe, assédic, et employeur.
- Les vérifications mises en place par (.
- Je suis chômeuse depuis 3 ans, en pleine force de vie, alors que j'ai une fabuleuse expérience (20 ans de NTIC, audiovisuel, vulgarisation scientifique , pédagogie.
- Je pense que pour réduire le chômage il n' a pas trente six solutions.
- j'ai donc acquis des compétences extrêmement utiles pour mes contemporains, et si je pouvais (.
- Il serait bon qu'en france l'on arrête de distribuer des aides à tort et a travers.
- Erreur de cible, si le désir du gvt est vraiment d'enrayer définitivement le chômage

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- Il est aussi l'un des plus anciens.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.entreprises.minefi.gouv.fr/index.html
- eu auprès du gestionnaire européen chargé de ces enregistrements.
- Depuis le 7 février, si vous pouvez prétendre à un droit antérieur (nom de société, oeuvre littéraire ou artistique protégée etc.
- Dans votre région, trouvez ici l'interlocuteur compétent
- Dans votre région, trouvez ici l'interlocuteur compétent

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- 8 février 2006.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=96&cusnum=746
- Les douaniers de Dunkerque réalisent la plus importante saisie d'héroïne en France depuis 1972
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Les douaniers de Dunkerque réalisent la plus importante saisie d'héroïne en France depuis 1972 (08/02/2006)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/otan__reunion_informelle_des_ministres_de_la_defense243/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- OTAN : réunion informelle des ministres de la défense Michèle Alliot-Marie participe à la réunion informelle des ministres de la défense de l'OTAN, les 9 et 10 février 2006 à Taormina (Italie).
- Lire la suite

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les dossiers du ministère de la culture et de la communication - Bibliothèque numérique européenne 2006
- Bibliothèque numérique européenne
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Bibliothèque numérique européenne

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/Actions_de_l_Etat_en_Correze/Protection_sante_publique/Sante/Grippe_aviaire
- Grippe aviaire
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN
- Grippe aviaire Sources d'informations concernant la grippe aviaire

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Une convention pour lutter contre l'exclusion bancaire -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Une convention pour lutter contre l'exclusion bancaire
Nouveau lien vers Brèves - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Brèves
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Une convention pour lutter contre l'exclusion bancaire (8 février 2006) Sous le haut patronage de Catherine Vautrin, La Banque Postale et l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) s'associent pour améliorer l'accompagnement des personnes victimes d'exclusion bancaire.
- Une convention a été signée le 8 février.

[ www.cohesion-sociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesion-sociale.gouv.fr/index.html
- Une convention pour lutter contre l'exclusion bancaire (8 février 2006) Sous le haut patronage de Catherine Vautrin, La Banque Postale et l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) s'associent pour améliorer l'accompagnement des personnes victimes d'exclusion bancaire.
- Une convention a été signée le 8 février.

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 08/02/06

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- IMPOTS SUR LE REVENU : PAIEMENT DU PREMIER TIERS

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1442564 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les premières mesures de simplification pour 2006
- Paris, le 8 février 2006
Nouveau lien vers les premières mesures de simplification pour 2006
- les premières mesures de simplification pour 2006
Nouveau lien vers « Simplifions ! » La campagne pour la simplification administrative
- « Simplifions ! » La campagne pour la simplification administrative
Nouveau lien vers « Simplifions ! » La campagne pour la simplification administrative
- Paris, le 8 février 2006
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- « Simplifions !
- les premières mesures de simplification pour 2006 Paris, le 8 février 2006
- » La campagne pour la simplification administrative Paris, le 8 février 2006
- id_article=5616","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- Schéma directeur des structures
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- Projet agricole départemental
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- Indices de fermage
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- Généralités
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- Groupement de producteurs
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- GAEC
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- CUMA
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- Coopératives
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- Autorisation d'exploiter
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- Résultats départementaux d'enquête
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- Publications
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- Une collecte statistique
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- Comment obtenir des documents ?
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Agriculture, de la pêche et de la forêt - Vienne
- Modalités de consultation
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- Qui fait quoi ?
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- Recrutement au M.A.A.P.R.
- Recrutement au M.A.A.P.A.R.
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- Entreprises de transformation
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- Les aides PAC
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- Autres organismes
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- Les aides ICHN
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- Forestiers
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- Collectivités locales
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- Mesures agro-environnementales
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- Agriculteurs
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- Nuisibles
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- Natura 2000
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- Forêt
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- Données de l'environnement
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- Cormorans
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- Chasse
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- La date limite de réception des dossier est fixée au 3 avril 2006
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- Ce programme, qui fonctionne comme un appel à propositions, a pour but d'encourager et de faciliter le retour en France des meilleurs post-doctorants français en poste à l'étranger en vue de leur insertion professionnelle au sein du système national de recherche, développement et innovation.
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- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Paul Ramadier
- Le Premier ministre recevra une délégation de l'Assemblée des Départements de France 8-02-2006 16:29 [notes aux rédactions]
- Henri Brisson
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- 4ème Comité Interministériel de Contrôle de l'Immigration (CICI) 8-02-2006 16:32 [notes aux rédactions]
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- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour pouvoir procéder à la reconstitution.
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme (05/12/2005)
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- Certification des actes de naissance ou de mariage : des délais trop longs (21/01/2006)

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- Sécheresse 2003
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- Une procédure exceptionnelle d'aide aux sinistrés
- Sécheresse 2003

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Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
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- Voir le modèle d'un plan communal de sauvegarde Lire la circulaire aux maires
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- Voir le modèle d'un plan communal de sauvegarde Lire la circulaire aux maires Site de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (guide méthodologique)
- Plan communal de sauvegarde : un moyen d'action pour gérer la crise.
- Le plan communal de sauvegarde est rendu obligatoire par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 pour les communes comprises dans le champ d'application du PPI ou dotée d'un PPRN.
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- Le Pacte - Un nouveau mode de recrutement dans la Fonction publique
- Le PACTE est un contrat de formation en alternance de deux ans maximum, ouvert aux moins de 26 ans dont le niveau d'études est inférieur au baccalauréat

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- Le décret n°2006-46 du 13 janvier 2006, publié au journal officiel du 16 janvier 2006, renforce la sécurité des usagers de la route.
- Décret portant modification du code de la route (format PDF - 6.7 ko) publié le 08 février 2006

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- R.A.A. no 223 du 31 jan.

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- Souplesse, baisse des charges, bonus pour les chômeurs
- Pour faciliter les embauches, il faudrait rééquilibrer la balance : les salariés ont + de droit maintenant que les employeurs.
- Pour exemple, pour les entreprises avoir + de souplesse (dans le domaine de la piscine : du printemps jusqu'à l'été il existe trop de travail mais (.
- Je vous signale aussi que par exemple pour un poste de répétiteur(il faut regarder dans le (.
- indigation
- Dans ma région (Centre)pour être éligible aux emplois de la vie scolaire le conseil régional a rajouté une condition supplémentaire / Il faut avoir moins de 26 ans ou plus de 50 .

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les (.
- Le Portugal
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- Elle repose sur la souveraineté (.

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 08 Février 2005 - Liaison à Grande Vitesse Rhin-Rhône
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- Dominique PERBEN se félicite de l'accord intervenu aujourd'hui avec les quatre régions partenaires sur le financement de la LGV Rhin-Rhône
- Dominique PERBEN annonce que l'État apportera plus de 21 M pour la couverture du boulevard périphérique à la porte des Lilas
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- Communiqué du Conseil des ministres.
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- Communiqué du Conseil des ministres.
- Affaires européenes : Réunion des ministres
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- Recueil de décembre 2005 - Tome 3
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- Guide "bien utiliser la salle des fêtes" plus d'informations à la rubrique environnement
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- Guide "bien utiliser la salle des fêtes" plus d'informations à la rubrique environnement
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- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules Grippe aviaire : toutes les informations sur le site gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr Guide "bien utiliser la salle des fêtes" plus d'informations à la rubrique environnement Reconduction du remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique pour les exploitants agricoles voir modalités Les soldes d'hiver, dans le département du Tarn, se dérouleront du mercredi 11 janvier 2006 au mardi 21 février 2006 inclus.
- Culture en fête" : la direction régionale des affaires culturelles coordonne les manifestations nationales initiées par le ministère de la culture et de la communication : communiqué de presse Passeport et visa pour entrer sur le territoire américain à compter du 26 octobre Un site gouvernemental www.permisauneuroparjour.fr est ouvert pour répondre à l'ensemble de vos questions sur le permis à 1Ç.

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Nouveau lien vers Sécheresse 2003 : aide exceptionnelle pour les propriétaires non indemnisés dans 4 400 communes (08/02/06) - Service-public.fr -
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- Sécheresse 2003 : aide exceptionnelle pour les propriétaires non indemnisés dans 4 400 communes
- EMPLOI - Moins de 18 ans : les nouveaux métiers où le travail de nuit est permis

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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- 07-02-2006 : Statistiques des accidents : résultats de janvier 2006 Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) du mois de janvier 2006 vient de sortir. Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
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- Une victime d'un accident de la route est recensée comme tuée si elle décède sur le coup ou dans les trente jours qui suivent l'accident (au lieu de six jours jusqu'à fin 2004).
- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) du mois de janvier 2006 vient de sortir.
- Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
- Au terme d'un an de mise en place des nouvelles modalités de décompte et au regard des enseignements tirés, il est possible de communiquer les chiffres au début du mois suivant avec une projection sur le nombre de décès à 30 jours présentant un degré d'incertitude de l'ordre de 2 %.
- À compter du 1er janvier 2005, les définitions des gravités ont changé.
- 07-02-2006 : Statistiques des accidents : résultats de janvier 2006

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Commission des sites
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- Commission des sites
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
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- La commission départementale des sites s'est réunie le 8 février sous la présidence du préfet de la Sarthe.
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- A cette occasion, a été évoqué le centenaire de la loi du 21 avril 1906 qui a créé la notion de "protection des sites".

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- Retrouvez : Le communiqué relatif à la procédure exceptionnelle d'aide pour les dommages causés aux bâtiments entre juillet et septembre 2003.
- ò SECHERESSE 2003 PROCÉDURE EXCEPTIONNELLE D'INDEMNISATION POUR LES COMMUNES AYANT EU UN AVIS DÉFAVORABLE
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Mise à jour : 8 février 2006
- En 2015, l'Auvergne compterait 533 000 actifs, ils étaient 579 000 en 1999.
- Conséquence, des tensions pourraient apparaître pour certains métiers voire même entre professions.
- Cette diminution s'explique par des départs en retraite plus nombreux et une plus faible entrée de jeunes actifs sur le marché du travail.
- Auvergne, les métiers en tension

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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Régime social et interlocuteur social uniqu
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Régime social et int
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- Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Régime social et interlocuteur social unique pour les indépendants Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres et la Suisse en matière de lutte contre la fraude et tout autre activité illégale Simplification du droit dans le domaine d
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- Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel
- Régime social et interlocuteur social unique pour les indépendants
- Nominations
- Mesures d'ordre individuel
- Le projet de bibliothèque numérique européenne
- Le plan global de lutte contre le chikungunya
- La préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de Turin
- Jules Simon
- Edouard Balladur
- Dominique de Villepin recevra le comité exécutif de la Fédération bancaire française 8-02-2006 15:02 [notes aux rédactions]
- Communications
- Charles Floquet
- Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres et la Suisse en matière de lutte contre la fraude et tout autre activité illégale
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2006, 15:25
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- Jules Simon
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- Edouard Balladur
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- Charles Floquet
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- Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel Organismes génétiquement modifiés Simplification dans le domaine de l'aide sociale Communications Le projet de bibliothèque numérique européenne Le plan global de lutte contre le chikungunya
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- Régime social et interlocuteur social unique pour les indépendants Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres et la Suisse en matière de lutte contre la fraude et tout autre activité illégale Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel Organismes génétiquement modifiés Simplification dans le domaine de l'aide sociale
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- Le plan global de lutte contre le chikungunya La préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de Turin Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 8 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Pala
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- Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 8 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- L'agenda du mois de février
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
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- Prélèvement fiscal visé à l'article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitat pour déficit en logements sociaux
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- Prélèvement fiscal visé à l'article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitat pour déficit en logements sociaux
- Mise à jour : 08/02/2006 :
- L'article 55 de la Loi Solidarité et Renouvellement urbains (SRU) prévoit l'obligation pour certaines communes de plus de 3500 habitants d'avoir un quota de 20% de logements sociaux par rapport au nombre de leurs résidences principales.
- Il s'agit des communes de Saint Priest en Jarez, Saint Genest Lerpt, Sorbiers, La Talaudière et Villars.
- David Héneault, responsable de l'unité Politique de l'habitat, le 6 février 2006.
- Dans le département de la Loire, cinq communes sont concernées par cette obligation.

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- Volontariat associatif et engagement éducatif
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- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique clair aux acteurs du volontariat associatif et de l'engagement éducatif

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- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

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- CE SITE A REÇU 1442018 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour : 08/02/2006 :

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- - 08/02/2006 : Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité se tiendront à Lyon le 7 mars 2006. Les investisseurs, les grands comptes et les PME innovantes sont invités à y participer.
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- 08/02/2006 : Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité se tiendront à Lyon le 7 mars 2006.

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- ROLE DES ENTREPRISES DANS LA FORMATION DES JEUNES
- Monsieur le Premier Ministre,
- Je suis révoltée par tous ces faux semblant et le peut d'espoir qui est laissé aux jeunes qui même avec un niveau d'étude correct doivent se battre pour obtenir ne serait-ce qu'un stage au cour de leurs études.
- Forcé en cela par vos contradicteurs, vous ne parlez du CPE que sous l'angle du (.
- Des entreprises comme SANOFI, (.
- CPE, plus qu'une question juridique
- Avec naïveté sans doute, je trouve que la communication de votre gouvernement autour de la question du CPE est incomplète pour dire le moins.

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- ), vous pouvez faire enregistrer votre nom de domaine en .
- Le dossier
- eu auprès du bureau européen chargé de ces enregistrements.
- Depuis le 7 février, si vous pouvez prétendre à un droit antérieur (nom de société, oeuvre littéraire ou artistique protégée, nom de personne, etc.
- 08/02/2006 - Votre site Internet en .

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- * Sécurité des personnes et des biens
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- Photographie du Préfet entouré des membres de la Commission
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- Visiteurs connectés : 14
- Photographie du Préfet entouré des membres de la Commission
- Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages Dans le cadre de la préparation du centenaire de la Loi du 21 avril 1906 organisant la protection des sites et monuments naturels, les membres de la Commission départementale se sont réunis pour choisir un site classé du département pouvant illustrer l'ouvrage sur "100 ans de protection des sites" en cours de préparation au ministère de l'Ecologie et du Développement Durable.
- code de la route * Santé * Sécurité alimentaire et animale * Sécurité des personnes et des biens * Travail - Emploi - Formation * Urbanisme et logement

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- Impact économique Défense Les enjeux économiques de la Défense, au cours de l'année écoulée, font l'objet d'un dossier en ligne qui présente les bilans 2005 des commandes et.
- Bilan des actions ministérielles "Dans sa conférence de presse du 27 octobre dernier, le Premier ministre a insisté sur la nécessité pour les ministères de rendre des comptes aux.
- Action civilo-militaire au Sénégal Dans le cadre des actions civilo-militaires ainsi que d'oeuvres caritatives, la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes.

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- Un arrêté du Préfet de Région sur les taus d'intervention et les publics éligibles Plus d'informations.
- CAE et CIE : des nouvelles régles pour 2006

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- consulter ce dossier
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- Le Premier Ministre a décidé de lancer le 15 décembre 2005 l'appel à projets "pôles d'excellence rurale" qui doit permettre de labelliser, au cours de l'année 2006, jusqu'à 30 projets, lors de deux vagues successives de sélection.
- La première sélection aura lieu le 1er mars 2006.
- Dossier du mois : Les pôles d'excellence rurale

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- La Corrèze

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- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (8 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.

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- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (8 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 8 février 2006
- En 2015, l'Auvergne compterait 533 000 actifs, ils étaient 579 000 en 1999.
- Conséquence, des tensions pourraient apparaître pour certains métiers voire même entre professions.
- Cette diminution s'explique par des départs en retraite plus nombreux et une plus faible entrée de jeunes actifs sur le marché du travail.
- Auvergne, les métiers en tension

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- Dates des sessions 2006 de l'examen de conducteur de taxi
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Dates des sessions 2006 de l'examen de conducteur de taxi Les nouvelles zones de revitalisation rurale en Ardèche Allocution de M. Jean-Yves Latournerie, Préfet de l'Ardèche lors de la cérémonie des voeux aux maires et élus ardéchois, le 5 janvier 2006 à l'Hôtel du Département Protocole de protection des points d'eau publics destinés à l'alimentation en eau potable en Ardèche Etat d'avancement du plan de cohésion sociale en Ardèche : "volet logement" Le Monoxyde de Carbone : un gaz incolore, inodore mais mortel Appel à projet lancé par le Préfet de Région pour reconquérir les territoires fragiles Informations à destination des maires et présidents d'E.P.C.I sur les contrats d'avenir et les contrats d'accompagnement vers l'emploi Passeport : Nouvelles conditions d'entrée aux Etats Unis Ordonnance relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte

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- CE SITE A REÇU 1441992 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la PAB.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 8 février 2006)
- Mise à jour le 8 févr.
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à la PAB.
- Agriculture :

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Nouveau lien vers Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Sans contrat de travail, il est particulièrement difficile de se loger ou d'avoir accès au crédit.
- Les moins de 26 ans ont de plus en plus de mal s'installer dans la vie.
- Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale (8 février 2006) Les jeunes sont touchés de plein fouet par le chômage pour plus de 20% d'entre eux.
- d'où la création d'un contrat à durée indéterminée spécifique : le contrat première embauche, actuellement en discussion à l'Assemblée Nationale, qui présente quatre avantages majeurs.

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Nouveau lien vers trottinette ( electrique, essence ), quads homologués, skateboard moteur : tendance.info
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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- une obligation d'information et de consultation du public élargie,
- une obligation d'étiquetage des OGM,
- une limitation à dix ans des autorisations de mise sur le marché,
- une évaluation approfondie des OGM en termes de santé publique et pour l'environnement,
- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
- Le projet de loi encadre l'utilisation des OGM en milieu ouvert ou confiné, pour des fins de recherche, de production industrielle ou pour la mise sur le marché, et introduit des mesures nouvelles :
- l'interdiction des gènes de résistance aux antibiotiques qui présentent un risque pour la santé humaine ou pour l'environnement.
- Il est également prévu une obligation de suivi des OGM dans l'environnement, qui se traduira par un renforcement des contrôles a priori et a posteriori, et la mise en oeuvre de plans de surveillance.
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, a présenté mercredi 8 février 2006 au Conseil des ministres, un projet de Loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
- Consulter le dossier
- Communiqué de presse
- Ce projet de loi porte transposition de deux directives européennes, les directives 98/81/CE et 2001/18/CE, qui visent à adapter la réglementation européenne à l'évolution des connaissances scientifiques et à harmoniser les pratiques communautaires.

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Nouveau lien vers Infections nosocomiales : 1er classement des établissements de santé (08/02/06) - Service-public.fr -
- SANTE
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Infections nosocomiales : 1er classement des établissements de santé

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Nouveau lien vers Projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
- 08/02/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de MM.
- Bernard SEILLIER, sénateur et Laurent WAUQUIEZ, député, sur le projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
- 08/02/2006

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Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
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- Etat des travaux en seine-maritime
Nouveau lien vers Transports exceptionnels
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
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- La signalisation des véhicules
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Etiquettes et Panneaux de danger
- Les étiquettes dangers
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- conseil
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- embauche des cadres
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- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
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- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
Nouveau lien vers Tendances de la construction neuve
- Les tendances de la construction
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- Le guide du financement
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- conseil
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- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les métiers de l'équipement - DDE 76 - DRE HN
- Stages et concours
Nouveau lien vers DRDE76 - Les travaux routiers dans le département
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
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- Le 6ème Franchissement
Nouveau lien vers Plan de Prévention des Risques (PPR)
- Les Plans de Prévention des Risques
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- L'environnement
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- Les infrastructures et le classement au bruit.
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- La loi SRU et l'Urbanisme
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- Carte
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- Notice
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- Les Plans de Déplacements Urbains
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- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Nouveau lien vers L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets - DDE76 - DRE HN
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
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- Actualité du site
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- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
- Stages et concours
- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
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- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
- Information sur les nouvelles réglementations ( Brèves et résumés + liens vers le site officiel)
- Information sur les grands travaux (avancement, phases importantes, nouvelles enquêtes publiques)
- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
- et des liens vers des sites exterieurs.
- embauche des cadres
- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime.
- Actualité du site

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- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- une obligation d'information et de consultation du public élargie,
- une obligation d'étiquetage des OGM,
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- Le projet de loi encadre l'utilisation des OGM en milieu ouvert ou confiné, pour des fins de recherche, de production industrielle ou pour la mise sur le marché, et introduit des mesures nouvelles :
- l'interdiction des gènes de résistance aux antibiotiques qui présentent un risque pour la santé humaine ou pour l'environnement.
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- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, a présenté mercredi 8 février 2006 au Conseil des ministres, un projet de Loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
- Consulter le dossier
- Communiqué de presse
- Ce projet de loi porte transposition de deux directives européennes, les directives 98/81/CE et 2001/18/CE, qui visent à adapter la réglementation européenne à l'évolution des connaissances scientifiques et à harmoniser les pratiques communautaires.

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- Mise à jour : 08/02/2006 :

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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Organismes génétiquement modifiés
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Organismes génétique
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- Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 8 février 2006 Projets de loi Organismes génétiquement modifiés Simplification dans le domaine de l'aide sociale Conseil des ministres du 8 février 2006
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- Projets de loi
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- mercredi 8 février 2006
- Maurice Rouvier
- Félix Gaillard
- Conseil des ministres du 8 février 2006
- Conseil des ministres
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2006, 13:07
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- Maurice Rouvier
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- Félix Gaillard
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- Simplification dans le domaine de l'aide sociale Conseil des ministres du 8 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre
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- Organismes génétiquement modifiés Simplification dans le domaine de l'aide sociale Conseil des ministres du 8 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale - Quest
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- Conseil des ministres du 8 février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Le prix de la Ville de Paris sera attribué le 8 mars à l'auteur d'une thèse sur le genre

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- L'insuffisance des garanties pour la consultation des fichiers de PJ
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
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- La médiation au service des personnes handicapées
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution (05/12/2005)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'insuffisance des garanties pour la consultation des fichiers de PJ (05/01/2006)
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- La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
- L'engouement pour les véhicules tous terrains (4x4, motos, quads, motos neiges) conduit de plus en plus fréquemment à des situations de conflit avec les autres usagers.
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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !
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- CE SITE A REÇU 1441704 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - 08/02/2006 : Les forums du financement de l'innovation se tiendront à Lyon le 7 mars 2006. Les investisseurs, les grands comptes et les PME innovantes sont invités à y participer.
Du nouveau sur Site internet DRIRE Antilles-Guyane
- Les investisseurs, les grands comptes et les PME innovantes sont invités à y participer.
- 08/02/2006 : Les forums du financement de l'innovation se tiendront à Lyon le 7 mars 2006.

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- Les contrats (.
- Je m'explique et je prends un exemple concret :
- Il y a trop, trop, trop, trop, trop, trop de conditions.
- emploi et securité dans les ecoles , collèges et lycées
- C'est super et formidable de créer des contrats mais il serait encore mieux et super bien mieux d'éviter les conditions.
- Bonjour il y à certainement une solution pour lutter contre le chomage : 1/ rétablir le service militaire obligatoire d'un an et après 1 mois de classes pour réapprendre la discipline etle savoir vivre ensuite ,detacher les jeunes dans les ecoles ,collèges et lycées en tenue (.

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Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Le prix de la Ville de Paris sera attribué le 8 mars à l'auteur d'une thèse sur le genre.
- Le 8 février 2006, Amnesty International a rendu publique son étude "Les violences faites aux femmes en France, une affaire d'Etat".
- La proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple passera en deuxième lecture à l'Assemblée nationale le 21 février 2006.
- Date limite des candidatures : le 23 février.
- Consulter le dossier
- Cette étude s'inscrit dans sa campagne mondiale, lancée en mars 2004 et destinée à lutter contre les violences faites aux femmes.
- Ce rapport est édité chez Autrement.
- Ce prix annuel de 3 500 Ç récompensera l'étude d'une ou d'un jeune universitaire traitant des inégalités femmes/hommes et des politiques d'égalité.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- La Lituanie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à (.

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- Journée "Portes ouvertes" au Prytanée national militaire Le Prytanée national militaire de la Flèche (Sarthe) s'est ouvert aux visiteurs à l'occasion d'une journée "Portes ouvertes", le samedi 4 février.

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- 8 février 2006 : Sont publiés au Journal officiel :l'arrêté homologuant la décision 2005-1080 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques d'accès sans fil incluant les réseaux locaux radioélectriques dans la bande 5 GHz, et l'arrêté homologuant la décision 2005-1082 de l'Arcep fixant les conditions techniques d'utilisation de la bande de fréquences 3410-3600 MHz pour les liaisons de transmission point à multipoint du service fixe.

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Nouveau lien vers Projet de loi modifiant la loi nŒ 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
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- Texte du projet de loi
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- Texte du projet de loi
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
- Organisation de la réserve militaire
- Le Sénat examine, mercredi 8 février 2006, le projet de loi modifiant la loi n°
- Compte rendu des débats
- 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense.

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003
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- Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Ligne Grande Vitesse (LGV) Bretagne - Pays de la Loire
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- Ligne Grande Vitesse (LGV) Bretagne - Pays de la Loire
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Comité sécheresse à la Préfecture
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- Comité sécheresse à la Préfecture
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- Un comité sécheresse s'est réuni, ce vendredi 27 janvier 2006, sous la présidence de Stéphane Bouillon, Préfet de la Sarthe pour dresser le bilan de la sécheresse 2005, faire le point sur les précipitations hivernales, le niveau des nappes phréatiques et le débit des cours d'eau et définir les mesures à prendre en fonction des perspectives 2006 .
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- La 6ème Conférence de l'eau s'est réunie, le 3 février 2006, à la Préfecture avec au programme : le bilan météo 2005, le point sur la sécheresse 2005 et perspectives 2006, l'avancement des programmes d'études et de travaux pour la prévention des inondations, les enjeux en matière de la qualité de l'eau avec les Contrats de Restauration Entretien des cours d'eau, les plans d'épandage des boues de station d'épuration, les contrats d'agriculture durable, la mise en place d'une MISE et d'une MIRE, le transfert de la police de l'eau et le transfert de domanialité de la Sarthe et du Loir au Conseil Général de la Sarthe .
- L'article 110 de la Loi de Finances Initiale pour 2006 du 30 décembre 2005 crée une procédure exceptionnelle d'aide pour les dommages causés aux bâtiments provoqués par la sécheresse survenue entre juillet et septembre 2003 .
- Demande d'indemnisation exceptionnelle - sécheresse 2003
- Comité sécheresse à la Préfecture
- 6ème conférence de l'eau

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Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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- Maurice Couve de Murville
- Edgar Faure
- André Tardieu
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/02/2006, 11:07
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/maurice-couve-murville_82/
- Maurice Couve de Murville
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- Edgar Faure
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- André Tardieu

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Le nombre de tués à 30 jours est ainsi passé de 405 à 365 entre janvier 2005 et janvier 2006 (soit un nombre de tués à 6 jours ayant baissé de 379 à 341).
- L'évolution des indicateurs traduit un début d'année très encourageant avec une baisse de 9,9 % du nombre de tués alors que le nombre de blessés a diminué de 10,4 % et le nombre d'accidents de 12,5 %.
- Durant ce premier mois de l'année, 856 accidents corporels et 920 blessés auront également été évités.
- Dominique PERBEN souligne un excellent début d'année pour la sécurité routière
- Dominique Perben salue «les comportements responsables qui ont permis d'aboutir à ce bilan et appelle tous les usagers à redoubler de vigilance sur les routes pendant les vacances de février».
- Dominique Perben, ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer, souligne les nouveaux progrès enregistrés en matière de sécurité routière en janvier 2006.
- Ces résultats sont obtenus par l'application d'un coefficient statistique aux chiffres de la police et de la gendarmerie arrêtés à la fin de chaque mois.
- Au total, entre janvier 2006 et janvier 2005 ce sont 40 vies qui auront été sauvées.

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Du nouveau sur www.npdc.travail.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
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- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- un bilan apprécié.
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Paru en librairie.
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Le Médiateur de la République et vous .
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme (05/12/2005)
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (05/12/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- 4è congrès de l'AOMF, à Paris (01/12/2005)
- (25/05/2005)

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Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour de la page : 08 fév 2006
- Consulter la liste des écoles de conduites agréées dans la Manche [au 08 fév 2006 - pdf - 26,3 ko] Accéder au site national

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- 8 février 2006 : Sont publiés au Journal officiel :l' arrêté homologuant la décision 2005-1080 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques d'accès sans fil incluant les réseaux locaux radioélectriques dans la bande 5 GHz, et l' arrêté homologuant la décision 2005-1082 de l'Arcep fixant les conditions techniques d'utilisation de la bande de fréquences 3410-3600 MHz pour les liaisons
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0606693A
- 8 février 2006 : Sont publiés au Journal officiel :l' arrêté homologuant la décision 2005-1080 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques d'accès sans fil incluant les réseaux locaux radioélectriques dans la bande 5 GHz, et l' arrêté homologuant la décision 2005-1082 de l'Arcep fixant les conditions techniques d'utilisation de la bande de fréquences 3410-3600 MHz pour les liaisons
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTL0500128S
- 8 février 2006 : Sont publiés au Journal officiel :l' arrêté homologuant la décision 2005-1080 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques d'accès sans fil incluant les réseaux locaux radioélectriques dans la bande 5 GHz, et l' arrêté homologuant la décision 2005-1082 de l'Arcep fixant les conditions techniques d'utilisation de la bande de fréquences 3410-3600 MHz pour les liaisons
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- 8 février 2006 : Sont publiés au Journal officiel :l' arrêté homologuant la décision 2005-1080 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques d'accès sans fil incluant les réseaux locaux radioélectriques dans la bande 5 GHz, et l' arrêté homologuant la décision 2005-1082 de l'Arcep fixant les conditions techniques d'utilisation de la bande de fréquences 3410-3600 MHz pour les liaisons

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- le MIPE en détail
- Le Micro-Portable Etudiant à 1Ç
- L'opération MIPE lancée en 2004, continue en 2005-2006 avec comme objectif de passer de 8 à 16 % d'étudiants disposant d'un ordinateur portable

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 08/02/2006, 11:22

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Droits à Paiement Unique ( DPU ) - dépôt des dossiers au 31/01/2006
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Le 15 octobre 2005, tous les exploitants agricoles ont reçu un dossier complet expliquant les modalités de la Réforme de la PAC et notamment le principe du découplage des aides directes.
- Droits à Paiement Unique ( DPU ) - dépôt des dossiers au 31/01/2006
- Ce découpla.
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[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rubrique Sécurité Civile : Dossier Départemental des Risques Majeurs
- Dossier Départemental des Risques Majeurs
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1441403 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- Contournement autoroutier de Bordeaux
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Dossier Départemental des Risques Majeurs

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 8/02/2006

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr/article.php3?id_article=101
- Synthèse du forum "Emploi : quelles solutions pour confirmer la baisse du chômage ?" au 6 février 2006
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Synthèse du forum "Emploi : quelles solutions pour confirmer la baisse du chômage ?
- résorber le chômage
- mes reflexions
- J'ai 45 ans, j'ai été viré après 23 années dans une grande entreprise par un jeune directeur tout frais sorti de la machine à former des killer.
- bonjour, puisqu'aujourd'hui il y a de quoi payer les retraites pourquoi ne pas favoriser les départs volontaires à partir de 55 ans , pour tout ceux qui le veulent qui percevraient bien sûr de suite leur retraite (selon annuités) les autres pouvant continuer jusqu'à 60 ans (.
- " au 6 février 2006
- après quelques mois de recherche par les annonces et l'ANPE mon choix s'est porté sur l'intérim et (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des achats : les voyages à forfait - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des (.
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Tout savoir sur les associations avec "Associa-web" !
- Recherches sur le Web
- La sous-préfecture de Palaiseau
- La sous-préfecture d'Etampes
- Communiqués de presse, statistiques, discours du préfet .

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- routes
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- réseau routier

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Nouveau lien vers Entretien avec le ministre des Affaires étrangères chinois. - Présidence de la République
- Entretien avec le ministre des Affaires étrangères chinois.
Nouveau lien vers Compte rendu à l'issue de l'entretien du Président de la République, avec le ministre des Affaires étrangères chinois. - Présidence de la République
- Compte rendu à l'issue de l'entretien du Président de la République, avec le ministre des Affaires étrangères chinois.
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- Entretien avec le ministre des Affaires étrangères chinois.
- Compte rendu à l'issue de l'entretien du Président de la République, avec le ministre des Affaires étrangères chinois.
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- La relance de l'éducation prioritaire

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- Action civilo-militaire au Sénégal Dans le cadre des actions civilo-militaires ainsi que d'oeuvres caritatives, la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes.

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- Professionnels de l'agroalimentaire : contrôle de la conformité des eaux par les services officiels
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- Professionnels de l'agroalimentaire : contrôle de la conformité des eaux par les services officiels Circulaire DGS/SD7A/2005/334/DGAL/SDSSA/C2005-8008 du 06 juillet 2005
- Les cascades de Gimel

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Nouveau lien vers Emploi des seniors : le plan national d'action se dessine -Discours - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Emploi des seniors : le plan national d'action se dessine
Nouveau lien vers TVA à taux réduit -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne
Nouveau lien vers Les plafonds de ressources du prêt à 0% relevés au 1er février -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Les plafonds relevés pour la zone A
Nouveau lien vers Services à la personne - Les dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Tout est prêt pour le décollage en 2006
Nouveau lien vers Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale
Nouveau lien vers Services à la personne - Dossiers - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Chèque Emploi Service Universel (CESU) : mode d'emploi
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (2 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.
- Tout est prêt pour le décollage en 2006
- SERVICES A LA PERSONNE
- Sans contrat de travail, il est particulièrement difficile de se loger ou d'avoir accès au crédit.
- PRÊT À TAUX
- ) où les prix de l'immobilier sont particulièrement élevés.
- Les plafonds relevés pour la zone A
- Les moins de 26 ans ont de plus en plus de mal s'installer dans la vie.
- Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale
- Emploi des seniors : le plan national d'action se dessine (8 février 2006) Gérard Larcher a réuni le 6 février le groupe de travail pour l'élaboration du plan national d'action concertée.
- d'où la création d'un contrat à durée indéterminée spécifique : le contrat première embauche, actuellement en discussion à l'Assemblée Nationale, qui présente quatre avantages majeurs.
- Chèque Emploi Service Universel (CESU) : mode d'emploi (30 décembre 2005) Disponible courant janvier, le CESU est un moyen de paiement mis à la disposition du public pour financer l'ensemble des services à la personne.
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.
- Au cours de cette réunion les propositions avancées par le gouvernement ont été complétées en prenant en considération les propositions des partenaires sociaux.
- Ainsi, des ménages disposant de ressources moyennes et habitant ces communes seront aidés dans leur projet d'accession à la propriété.
- (8 février 2006) Un décret publié le 1er février 2006 au Journal Officiel relève les plafonds de ressources en « zone A » (agglomération parisienne, Genevois français, Côte-d'Azur.
- (8 février 2006) Tous les outils sont désormais à la disposition des opérateurs pour développer de nouveaux emplois de services.
- (8 février 2006) Les jeunes sont touchés de plein fouet par le chômage pour plus de 20% d'entre eux.

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- TVA à taux réduit dans la construction et les services à la personne (2 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des secteurs à la personne.
- Tout est prêt pour le décollage en 2006
- SERVICES A LA PERSONNE
- Sans contrat de travail, il est particulièrement difficile de se loger ou d'avoir accès au crédit.
- PRÊT À TAUX
- ) où les prix de l'immobilier sont particulièrement élevés.
- Les plafonds relevés pour la zone A
- Les moins de 26 ans ont de plus en plus de mal s'installer dans la vie.
- Le contrat première embauche en discussion à l'Assemblée Nationale
- Emploi des seniors : le plan national d'action se dessine (8 février 2006) Gérard Larcher a réuni le 6 février le groupe de travail pour l'élaboration du plan national d'action concertée.
- d'où la création d'un contrat à durée indéterminée spécifique : le contrat première embauche, actuellement en discussion à l'Assemblée Nationale, qui présente quatre avantages majeurs.
- Chèque Emploi Service Universel (CESU) : mode d'emploi (30 décembre 2005) Disponible courant janvier, le CESU est un moyen de paiement mis à la disposition du public pour financer l'ensemble des services à la personne.
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.
- Au cours de cette réunion les propositions avancées par le gouvernement ont été complétées en prenant en considération les propositions des partenaires sociaux.
- Ainsi, des ménages disposant de ressources moyennes et habitant ces communes seront aidés dans leur projet d'accession à la propriété.
- (8 février 2006) Un décret publié le 1er février 2006 au Journal Officiel relève les plafonds de ressources en « zone A » (agglomération parisienne, Genevois français, Côte-d'Azur.
- (8 février 2006) Tous les outils sont désormais à la disposition des opérateurs pour développer de nouveaux emplois de services.
- (8 février 2006) Les jeunes sont touchés de plein fouet par le chômage pour plus de 20% d'entre eux.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- 5 janvier 2006 : la DRIRE publie sa lettre électronique n°1 @Flash-DRIRE de janvier
Nouveau lien vers Actualité "environnement" de la DRIRE Champagne-Ardenne
- réunion d'information sur les circuits de traitement des déchets organisée par la DRIRE en collaboration avec l'ADEME à Châlons-en-Champagne
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- 8è concours de création d'entreprises de technologies innovantes : inscription jusqu'au 15 février 2006
Du nouveau sur le web de la drire champagne ardenne
- 8è concours de création d'entreprises de technologies innovantes : inscription jusqu'au 15 février 2006
- 8 mars 2006 : réunion d'information sur les circuits de traitement des déchets organisée par la DRIRE en collaboration avec l'ADEME à Châlons-en-Champagne

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Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Concertation départementale sur les services en milieu rural
- Communiqué de presse de M. le Préfet concertation départementale sur les services en milie.
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- Concertation départementale sur les services en milieu rural

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Nouveau lien vers Rubrique Sécurité Civile : Dossier Départemental des Risques Majeurs
- Dossier Départemental des Risques Majeurs
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1441392 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- Contournement autoroutier de Bordeaux
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Dossier Départemental des Risques Majeurs

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Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Etude Rémunération des conducteurs
- Etude Rémunération des conducteurs
Du nouveau sur www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2006 :
- Etude Rémunération des conducteurs
- Dans le cadre de l'étude sur la rémunération des conducteurs, vous trouverez ci-dessous les questionnaires d'enquête que vous voudrez bien retourner par email après les avoir complétés au bureau d'études CAP Sourcing avant le 1er mars 2006.

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 08 février 2006

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers Elections aux conseils d'administration des 2 nouvelles caisses régionales du régime social des indépendants (RSI) de Lyon et Grenoble.
- Protection sociale Elections aux conseils d'administration des 2 nouvelles caisses régionales du régime social des indépendants (RSI) de Lyon et Grenoble.
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Protection sociale
- Mise à jour du 3 février
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- Elections aux conseils d'administration des 2 nouvelles caisses régionales du régime social des indépendants (RSI) de Lyon et Grenoble.
- 8 février 2006

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Nouveau lien vers Micro-portable WIFI étudiant
- >> le MIPE en détail

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Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Rappel : Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles"
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- Remboursement partiel de la TIPP - TICGN (66 Ko) (07/02/06) . Vous pouvez télécharger le formulaire (100 Ko) (07/02/06) qui est à retourner avant le 15 mars
- Remboursement partiel de la TIPP - TICGN (66 Ko) (07/02/06) . Vous pouvez télécharger le formulaire (100 Ko) (07/02/06)
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- Gestion des DPU : la date limite de dépôt des déclarations d'évènements (63 K0) (23/01/2006) a été fixée au 1er mars 2006 . La cons
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- Remboursement partiel de la TIPP - TICGN (66 Ko) (07/02/06) . Vous pouvez télécharger le formulaire (100 Ko) (07/02/06) qui est à retourner avant le 15 mars
- Remboursement partiel de la TIPP - TICGN (66 Ko) (07/02/06) . Vous pouvez télécharger le formulaire (100 Ko) (07/02/06)
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- Conditions de pêche en eau douces pour l'année 2006 (voir arrêtés préfectoraux, rubrique pêche )
- Conditions de pêche en eau douces pour l'année 2006 (voir arrêtés préfectoraux, rubrique pêche )
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- Vous pouvez télécharger le formulaire
- Remboursement partiel de la TIPP - TICGN (66 Ko) (07/02/06).
- du 8 février 2006
- Conditions de pêche en eau douces pour l'année 2006 (voir arrêtés préfectoraux, rubrique pêche)
- (100 Ko) (07/02/06) qui est à retourner avant le 15 mars 2006 auprès de la Trésorerie générale de la Manche.
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
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- du 8 février 2006
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Nouveau lien vers Consultation des amendements
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Nouveau lien vers trottinette ( electrique, essence ), quads homologués, skateboard moteur : tendance.info
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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Auditions Publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- 16h30 - 21h30 Evénement

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2006 :

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 08 février 2006

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Evénement
- Auditions Publiques de la Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
- 16h30 - 21h30

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- Sport
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- BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale -
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h :
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- Télécharger la photo Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée - Conseil des ministres 15h : Assemblée Nationale - Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Contrat première embauche : mode d'emploi Vidéo "Le développement durable, pourquoi ?" Durée : 2'10" HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances. 6-02-2006 18:01 Télécharger la photo
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- Jaune : accentuer la vigilance Orange : prévenir une action terroriste Rouge : prévenir les attentats graves Ecarlate: prévenir les attentats majeurs En savoir plus sur Le Plan Vigipirate
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- Un plan d'action pour l'année de l'égalité des chances 1er-02-2006 00:00
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- Le Premier ministre se rendra à Sartrouville 6-02-2006 09:37 [notes aux rédactions]
- Le Premier ministre s'est rendu à Sartrouville, lundi 6 février 2006, avec Azouz Begag, le ministre délégué à la Promotion de l'Égalité des Chances.
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- Le dispositif mis en place à partir du 1er janvier facilitera l'accès du plus grand nombre aux services à la personne, grâce à un moyen de paiement simplifié et solvabilisé.
- "Le développement durable, pourquoi ?
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- L'emploi et la lutte contre le chômage sont au coeur des priorités gouvernementales.
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- Jaune : accentuer la vigilance Orange : prévenir une action terroriste Rouge : prévenir les attentats graves Ecarlate: prévenir les attentats majeurs
- Installation du groupe d'analyses stratégiques des industries culturelles (GASIC) 31-01-2006 16:19
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT
- Guy Mollet
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- gouv.fr »
- Faciliter la vie quotidienne des particuliers et des familles tout en favorisant la création de 500 000 emplois en trois ans : telle est l'ambition du plan de développement des services à la personne, présenté par Jean-Louis Borloo le 16 février 2005.
- Environnement
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- En sollicitant l'avis des internautes sur les solutions permettant de soutenir l'emploi, le Premier ministre ouvre, avec ce forum, un espace de débat associant les citoyens à la volonté conduite par le Gouvernement.
- En savoir plus sur Services à la personne : mieux vivre au quotidien
- En savoir plus sur Le Plan Vigipirate
- Emploi : quelles solutions pour confirmer la baisse du chômage ?
- Edith Cresson
- e-Lettre du Gouvernement Le Conseil des ministres Vidéos Questions/Réponses Flash actualité Alerte presse
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- Dossier de la semaine
- Dominique de Villepin recevra une délégation de Présidents de Chambres de Commerce et d'Industrie 7-02-2006 14:06 [notes aux rédactions]
- Dominique de Villepin : "Le Contrat première embauche, un vrai contrat à durée indéterminée" 1er-02-2006 12:41
- Dominique de Villepin a répondu en direct aux questions des internautes sur le thème de l'emploi sur premier-ministre.gouv.fr, jeudi 2 février 2006.
- Dominique de Villepin a reçu une délégation de présidents de Chambres de Commerce et d'Industrie 7-02-2006 18:57 [communiqués] [Premier ministre]
- Dominique de Villepin
- Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
- Dans notre société, le besoin de services va croissant, mais leur développement, bien qu'exceptionnel, est encore insuffisant.
- Coup d'oeil sur les «
- Contrat première embauche : mode d'emploi
- Contrat première embauche : intervention du Premier ministre lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 7-02-2006 17:27
- Contrat première embauche : intervention du Premier ministre lors des questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale 7-02-2006 17:15
- Communication
- Commémoration de l'abolition de l'esclavage 31-01-2006 11:29
- Comité consultatif du secteur financier : "L'accès pour tous aux services bancaires" 1er-02-2006 09:38
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- Les grands chantiers
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- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution
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- 4è congrès de l'AOMF, à Paris
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Mariages forcés
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution (05/12/2005)
- Le dernier Médiateur Actualités (06/02/2006)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- 4è congrès de l'AOMF, à Paris (01/12/2005)

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
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- Le JO du jour

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- >> Lire le projet de loi

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Volontariat associatif et engagement éducatif
- Lire le projet de loi
- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique clair aux acteurs du volontariat associatif et de l'engagement éducatif

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 08/02/2006, 09:16
- Le portail Société de l'information

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 8 Février 2006
- 24 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Sécheresse 2003: procédure exceptionnelle d'indemnisation des particuliers
- >> en savoir plus
Du nouveau sur www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécheresse 2003: procédure exceptionnelle d'indemnisation des particuliers
- Au titre de la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, le gouvernement vient d'ouvrir une nouvelle procédure d'indemnisation des particulie.

[ www.haute-savoie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie mercredi 08 février 2006

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Nouveau lien vers Dominique DEVIERS
- Rapports d'activité
Du nouveau sur www.guadeloupe.ecologie.gouv.fr/index.html
- Rapports d'activité

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1441088 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.forums.gouv.fr
- Les forums

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- pleine emploi
- LA solution pour résorber le chômage de personnes qui ont déjà consacré plusieurs années à l'éducation nationale serait de leur (.
- Enseignante contractuelle en lettres modernes sans affectation depuis septembre 2005, je suis donc au chômage comme un grand nombre de collègues dans ma situation.
- Chômage et éducation nationale
- Aujourd'hui les travailleurs du privé payent pour une assurance Chômage et pour des personnes en fin de droit aux RMI,afin qu'ils restent chez eux, regardent la télé et prennent des anxiolitiques.Pour l'ensemble des économistes, politiques, syndicats s'est la seule solution.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le site d'information sur l'Europe
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovaquie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations (.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Allocution du Président de la République lors de la présentation de la médaille commémorative frappée en l'honneur de M. Rafic Hariri. - Présidence de la République
- Allocution du Président de la République lors de la présentation de la médaille commémorative frappée en l'honneur de M. Rafic Hariri.
Nouveau lien vers Présentation de la médaille réalisée à la mémoire de M. Rafic Hariri. - Présidence de la République
- Présentation de la médaille réalisée à la mémoire de M. Rafic Hariri.
Nouveau lien vers www.elysee.fr/
- Présidence de la République
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Présentation de la médaille réalisée à la mémoire de M. Rafic Hariri.
- Allocution du Président de la République lors de la présentation de la médaille commémorative frappée en l'honneur de M. Rafic Hariri.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 27

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 8 février 2006

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les tours de Merle

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Obtentions végétales (durées minimales du droit d'obtenteur)
- Obtentions végétales
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny
- Réalisation de l'autoroute A 89
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Obtentions végétales
- (Explications de vote et vote, par scrutin public, le mardi 21 février 2006) Répression des violences au sein des couples Réalisation de l'autoroute A 89

[ www.archives.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.archives.premier-ministre.gouv.fr/
- Archives

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 1441082 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5611","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
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- 7/02/2006 Fourniture de produits et denrees alimentaires solides et liquides au profit des organismes nourriciers des bases et des detachements de la region aerienne nord et de 5 sites de la marine nationale Lire la suite
- 7/02/2006 Entretien et amelioration des espaces verts de la base aerienne 103 cambrai, du stand de tir de la buse et du site de crepy-en-laonnois Lire la suite
- 7/02/2006 Arsenal de brest, marche de construction de la grue n° 47 (remplacement de la grue 12 au bassin 7) et de la grue n° 48 (remplacement de la grue 9 au bassin 4) Lire la suite

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- 7/02/2006 Arsenal de brest, marche de construction de la grue n° 47 (remplacement de la grue 12 au bassin 7) et de la grue n° 48 (remplacement de la grue 9 au bassin 4) Lire la suite
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- 7/02/2006 Fourniture de produits et denrees alimentaires solides et liquides au profit des organismes nourriciers des bases et des detachements de la region aerienne nord et de 5 sites de la marine nationale Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=443140
- 7/02/2006 Entretien et amelioration des espaces verts de la base aerienne 103 cambrai, du stand de tir de la buse et du site de crepy-en-laonnois Lire la suite

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- Le 8 Février 1916
- L'Allemagne déclare que tout navire portant de l'armement, fût-il civil, pourrait être torpillé sans sommation.