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02.02.2006

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Urgence sociale Plan Hiver
- Communiqué
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Préfet délégué pour l'égalité des chances photo préfet RIFFAUT
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Préfet délégué pour l'égalité des chances photo préfet RIFFAUT
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Urgence sociale Plan Hiver
Du nouveau sur www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html
- Réponse à l'article paru dans "Le Parisien / Aujourd'hui en France" du 31 janvier 2006 évoquant l'insatisfaction supposée des jeunes d'Argenteuil reçus par Nicolas Sarkozy
- photo préfet RIFFAUT
- En savoir plus
- Communiqué

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Il a ensuite participé à la remise des prix du 4ème challenge Créa-IUT, qui récompense l'action des IUT en faveur de la création d'entreprises.
- François François Goulard, s'est rendu le 2 février au Salon des Entrepreneurs (Palais des Congrès de Paris).
- Déplacement de François Goulard au Salon des Entrepreneurs
- A cette occasion, le Ministre a ouvert la Conférence Plénière Econumérique sur l'utilisation des nouvelles technologies par les petites entreprises.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- 160 lettres-type pour régler ses litiges

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/colloque/modeles_francais_japonais/index.html
- Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE
- - Proposition relative au fonctionnement du syndicat des transports d'Ile-de-France
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA RÉALISATION DE L'AUTOROUTE A89 ENTRE LYON ET BALBIGNY
- - Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition relative au fonctionnement du syndicat des transports d'Ile-de-France
- Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny
- Mardi 7 février 2006
- Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal : colloque organisé par le Sénat et le centre japonais des collectivités locales le 23 février, salle Clemenceau
- Dix-sept questions orales
- A 16 heures :
- A 10 heures :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- . Plan National Maladies Rares 2005-2008 (27/01/06) Format PDF
Nouveau lien vers Installation du comité de pilotage Convention de partenariat Maisons des adolescents
- . Installation du comité de pilotage Convention de partenariat Maisons des adolescents (02/02/06)
Nouveau lien vers Installation de la "Commission Nationale d'agrément des associations" représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
- . Installation de la "Commission Nationale d'agrément des associations" représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique (02/02/06)
Du nouveau sur accueil
- Installation du comité de pilotage Convention de partenariat Maisons des adolescents (02/02/06)
- Installation de la "Commission Nationale d'agrément des associations" représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique (02/02/06)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Il a ensuite participé à la remise des prix du 4ème challenge Créa-IUT, qui récompense l'action des IUT en faveur de la création d'entreprises.
- François François Goulard, s'est rendu le 2 février au Salon des Entrepreneurs (Palais des Congrès de Paris).
- Déplacement de François Goulard au Salon des Entrepreneurs
- A cette occasion, le Ministre a ouvert la Conférence Plénière Econumérique sur l'utilisation des nouvelles technologies par les petites entreprises.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55205&debit=2
- BAS DEBIT En images Emploi : Jeudi 2 février 2006, Dominique de Villepin a dialogué en direct avec les internautes, sur le thème de l'emploi. Voir l'article d'actualité . 2-02-2006 19:51 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 1er février 2006 Projets de loi Contrôle de la validité des mariage
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=55205&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Emploi : Jeudi 2 février 2006, Dominique de Villepin a dialogué en direct avec les internautes, sur le thème de l'emploi. Voir l'article d'actualité . 2-02-2006 19:51 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 1er février 2006 Projets de loi Contrôle de
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Contrat première embauche : mode d'emploi Vidéo "Le développement durable, pourquoi ?" Durée : 2'10" HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Emploi : Jeudi 2 février 2006, Dominique de Villepin a dialogué en direct avec les internautes, sur le thème de l'emploi. Voir l'article d'actualité . 2-02-2006 19:51 Télécharger la photo
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement Villepin
- Le portail minefi.gouv.fr a changé Je m'abonne e-Lettre du Gouvernement Le Conseil des ministres Vidéos Questions/Réponses Flash actualité Alerte presse Votre courriel : (ce formulaire ouvre une nouvelle fenêtre) Plan Vigipirate rouge : prévenir l
Nouveau lien vers Actualités - Chat avec le Premier ministre sur l'emploi : jeudi 2 février 2006 à 18h30 - Portail du Gouvernement Villepin
- l'article d'actualité . 2-02-2006 19:51 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 1er février 2006 Projets de loi Contrôle de la validité des mariages Communications La mobilisation du Gouvernement en faveur des PME
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir l'article d'actualité.
- Paul Ramadier
- Le Premier ministre a participé à un chat sur l'emploi
- Le portail minefi.gouv.fr a changé
- Georges Clemenceau
- Emploi : Jeudi 2 février 2006, Dominique de Villepin a dialogué en direct avec les internautes, sur le thème de l'emploi.
- Edouard Herriot
- Dominique de Villepin a répondu en direct aux questions des internautes sur le thème de l'emploi sur premier-ministre.gouv.fr, jeudi 2 février 2006.
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 20:13
- 2-02-2006 19:51
- 2-02-2006 00:00
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/paul-ramadier_197/
- Paul Ramadier
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- Georges Clemenceau
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/edouard-herriot_265/
- Edouard Herriot

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Naufrage du chimiquier Ece communiqué N°8
- Les moyens

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Paru en librairie.
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution (05/12/2005)
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/mentions_legales/
- Le gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus de la grippe aviaire. Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, prot... 2004-2005 © : Crédits : Mentions légales
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/static/credits/
- Le gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus de la grippe aviaire. Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, prot... 2004-2005 © : Crédits
Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/dossiers/les_actualites_de_l8028/view
- Les actualités de l'Etat dans la Marne
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Tarifs des cartes grises, permis de conduire.
- site: 02/02/2006
- Les actualités de l'Etat dans la Marne

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marinerecrute.gouv.fr/embarquez_avec_nous/actualites/
- Salon des formations aéronautiques - Orly (94)
- Forum de l'emploi et de la cohésion sociale - Le Mée sur Seine (77)
- 2 éme Forum des entreprises qui embauchent - Mérignac (33)
Du nouveau sur www.marinerecrute.gouv.fr/index.html
- 30/03/2006 Forum de l'emploi et de la cohésion sociale - Le Mée sur Seine (77)
- 24/02/2006 2 éme Forum des entreprises qui embauchent - Mérignac (33)
- 10/03/2006 Salon des formations aéronautiques - Orly (94)
- 04/02/2006 Opération carrières 2006 - Ecully (69)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Installation du Conseil national des tribunaux de commerce
- Pascal Clément, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, a procédé le 31 janvier à l'installation du Conseil national des tribunaux de commerce. Le Conseil national des tribunaux de commerce a été créé par le décret n°2005-1201 du 23 septembre 2005, après la remise du rapport d'un groupe de travail coprésidé par l'Inspection générale ...
- Lire l'article
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Pascal Clément, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, a procédé le 31 janvier à l'installation du Conseil national des tribunaux de commerce.
- Le Conseil national des tribunaux de commerce a été créé par le décret n°2005-1201 du 23 septembre 2005, après la remise du rapport d'un groupe de travail coprésidé par l'Inspection générale .
- Installation du Conseil national des tribunaux de commerce
- Dernière mise à jour : 2 février 2006

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- le questionnaire et les manifestations du 8 mars
- Femmes et engagement citoyen
- A l'occasion de la journée internationale des femmes le 8 mars prochain, Catherine Vautrin, ministre déléguée à la Cohésion sociale et à la Parité, souhaite promouvoir l'engagement citoyen des jeunes femmes

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 02/02/2006, 20:19

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1431555 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Précarisons, préacarisons : quand exceptionnellement le travail est suffisemment rémunéré pour en vivre, on ne peut de toute façon pas se loger, ni (.
- Mais cela dit, cela fait un an et demi que je cherche du travail et je vais avoir 51 ans !
- LE REJET DES CANDIDATS SENIORS
- Félicitation, sur la planète gouvernement, on a encore trouvé deux truc géniaux pour que les resto du coeur ne désemplissent pas.
- De l'expérience, je n'en manque pas.
- CPE CNE et autres escroqueries
- A 50 ANS, j'ai subie un licenciement abusif pour de faux motifs économiques et j'attends pour l'instant, les conclusions des PRUDHOMMES.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les Pays-Bas
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en (.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=85&cusnum=746
- Achat de deux navires patrouilleurs de 40 mètres pour la douane française
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=106&cusnum=746
- Les douaniers d'Halluin-Reckem saisissent plus de 8 tonnes de cigarettes de contrebande
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Ouverture du site Internet performance-publique.gouv.fr (01/02/2006)
- Les douaniers d'Halluin-Reckem saisissent plus de 8 tonnes de cigarettes de contrebande (02/02/2006)
- Achat de deux navires patrouilleurs de 40 mètres pour la douane française (02/02/2006)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/reunion_du_comite_du/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/reunion_du_comite_du/view
- Réunion du comité du syndicat départemental d'énergies de la Dordogne
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Réunion du comité du syndicat départemental d'énergies de la Dordogne
- 02/02/2006-Discours de M. le préfet de la Dordogne.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Femmes et engagement citoyen -Dossiers de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- >> le questionnaire et les manifestations du 8 mars

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1431551 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5636","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ www.sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Le pacte européen et les 10 mesures françaises

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 02/02/2006
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de Mme Elisabeth LAMURE sur la proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny
- CHIKUNGUNYA : les sénatrices HOARAU et PAYET alertent la commission des affaires sociales sur l'épidémie dramatique à la Réunion
- 02/02/2006

[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/
- Semaine du Développement Durable 2006
- Enregistrez votre candidature

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- SECHERESSE : APPEL À LA VIGILANCE EN SAÔNE ET LOIRE
- rubrique "communiqué de presse"
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- SECHERESSE : APPEL À LA VIGILANCE EN SAÔNE ET LOIRE
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Louis Barthou
- Joseph Paul-Boncour
- Antoine Pinay
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 17:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/louis-barthou_257/
- Louis Barthou
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/joseph-paul-boncour_273/
- Joseph Paul-Boncour
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/antoine-pinay_229/
- Antoine Pinay

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- janvier 2006
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- résultats du pôle squash janvier 2006 >

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de février
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution (05/12/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois de février (01/02/2006)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marinerecrute.gouv.fr/embarquez_avec_nous/actualites/
- La Vie des Métiers - Châlon sur Saône (71)
- Info Sup 56 - Lanester (56)
- En route pour le monde - Lorient (56)
- Carrefour des carrières au féminin - Montchanin (71)
Du nouveau sur www.marinerecrute.gouv.fr/index.html
- 11/02/2006 En route pour le monde - Lorient (56)
- 07/02/2006 Info Sup 56 - Lanester (56)
- 04/02/2006 Carrefour des carrières au féminin - Montchanin (71)
- 01/02/2006 La Vie des Métiers - Châlon sur Saône (71)

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE44 - L'éolien en Loire-Atlantique
- En savoir plus sur les procédures et les outils accompagnant le développement de l'éolien en Loire-Atlantique.
Nouveau lien vers DDE44 - Charte agricole
- Lire le volet viticole
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Signé le 21 octobre 2005, le volet viticole de la charte pour la prise en compte de l'agriculture dans l'aménagement du territoire poursuit la démarche de concertation engagée pour la charte agricole par les services de l'Etat, l'Association Fédérative des Maires de Loire-Atlantique et la Chambre d'Agriculture de Loire-Atlantique, auxquels se sont joints les Syndicats professionnels ou d'appellation.
- Mise à jour le 02 févr.
- Lire le volet viticole
- Les enjeux du Document Général d'Orientation sont confirmés notamment vis à vis des jeunes et des 2 roues pour lesquels les actions de prévention doivent se poursuivre.
- Le nouveau volet viticole
- En savoir plus
- Contrôle automatisé : cartes des radars (mise à jour 23 décembre 2005)
- Charte pour la prise en compte de l'agriculture dans l'aménagement du territoire :
- Bilan annuel d'accidentologie 2004 : Tous les indicateurs de la sécurité routière sont en baisse.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours : Installation du Conseil national des tribunaux de commerce
- 31.01.06 : Installation du Conseil national des tribunaux de commerce voir le discours
Nouveau lien vers Discours : Annonce par Pascal Clément de la nouvelle Maison d'Arrêt de Nantes
- 02 .02.06 : Déplacement du Garde des Sceaux à l'École Nationale de la Magistrature de Bordeaux voir le discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 02.02.06 : Déplacement du Garde des Sceaux à l'École Nationale de la Magistrature de Bordeaux voir le discours

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- Télévision numérique terrestre - 2/02/2006 M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a écrit le 19 janvier dernier à M. Dominique BAUDIS, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), pour lui faire part de son avis favorable quant au transfert d'une des chaînes du service public du multiplexe R1 vers un autre multiplexe comprenant déjà des programmes à vocation nationale, dans la perspective de déga

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- PROGRAMME ENVIE D'ÉCRIRE 2006
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- PROGRAMME ENVIE D'ÉCRIRE 2006
- Jean-François LAMOUR, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative et Denis OLIVENNES, président directeur général de la Fnac, ont remis mercredi 1er février 2006 les prix 2005 du concours "Envie d'écrire" et lancé l'édition 2006.

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- Le Pacte européen pour la jeunesse
- Le pacte européen et les 10 mesures françaises
- A l'initative de la France, les jeunes au coeur des politiques sociales de l'Union européenne

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- : Màj : 02/02/2006, 17:08
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- 01-2006 : Les autres chiffres

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- Mais quelle réponse inadaptée !
- Le CPE est il une réponse suffisante ?
- En effet, nous pouvons aujourd'hui affirmer que le chômage est un problème structurel, puisque cela fait plus de vingt ans (.
- CHEQUE EMPLOI TPE
- Cette mesure part surement du constat surement juste de la complexité des procédures et du droit du travail.
- Apres avoir écouté différent média s'exprimer sur le CPE, je me demande si ce dernier remplira bien son rôle, c'est à dire faire baisser le chômage.
- Alors que la raison voudrait que l'on se dirige vers une simplification avec par exemple la fusion des (.

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit (.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- 1er février 2006 - Liaison ferroviaire Lyon-Turin
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- 1er février 2006 - Liaison ferroviaire Lyon-Turin

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- Communiqué sur la table ronde sur le micro-crédit en France.
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- Table ronde sur le micro-crédit.
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- Table ronde sur le micro-crédit.
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- Communiqué sur la table ronde sur le micro-crédit en France.
- 2 février 2006.
- 02/02/2006

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- Bilan chiffré du permis à points pour les trois dernières années
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- Points retirés
- Permis invalidés suite à solde nul
- Mise à jour : 02/02/2006 :
- La direction de la Sécurité routière communique le bilan chiffré du permis à points pour les trois dernières années établi par le Ministère de l'Intérieur :
- L'évolution mise en lumière par ce bilan chiffré tient principalement à une meilleure effectivité du contrôle du respect des règles du code de la (.
- Infractions traitées
- Bilan chiffré du permis à points pour les trois dernières années

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- Entretien avec le quotidien SUD-OUEST:Les grands dossiers par Raphaël BARTOLT Préfet de la Dordogne
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- Télévision numérique terrestre - 2/02/2006 M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a écrit le 19 janvier dernier à M. Dominique BAUDIS, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), pour lui faire part de son avis favorable quant au transfert d'une des chaînes du service public du multiplexe R1 vers un autre multiplexe comprenant déjà des programmes à vocation nationale, dans la perspective de déga
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- Télévision numérique terrestre
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- Télévision numérique terrestre - 2/02/2006 M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a écrit le 19 janvier dernier à M. Dominique BAUDIS, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), pour lui faire part de son avis favorable quant au transfert d'une des chaînes du service public du multiplexe R1 vers un autre multiplexe comprenant déjà des programmes à vocation nationale, dans la perspective de déga
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- Télévision numérique terrestre - 2/02/2006 M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a écrit le 19 janvier dernier à M. Dominique BAUDIS, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), pour lui faire part de son avis favorable quant au transfert d'une des chaînes du service public du multiplexe R1 vers un autre multiplexe comprenant déjà des programmes à vocation nationale, dans la perspective de déga
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- Télévision numérique terrestre - 2/02/2006 M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a écrit le 19 janvier dernier à M. Dominique BAUDIS, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), pour lui faire part de son avis favorable quant au transfert d'une des chaînes du service public du multiplexe R1 vers un autre multiplexe comprenant déjà des programmes à vocation nationale, dans la perspective de dégager sur le multiplexe R1 la ressource pour la diffusion de programmes de télévision locale.
- Mobilisation francophone contre le "spam" - 2/02/2006 La France, le Maroc, la Belgique et l'Institut francophone des nouvelles technologies de l'information et de la formation (INTIF - OIF) organisent à Rabat les 21 et 22 mars 2006 le premier atelier francophone de lutte contre le spam.
- Guide des chaînes thématiques (4ème édition) - 2/02/2006 Communiqué de presse Le CNC, la DDM, le CSA, le SNPTV et l'A.C.C.e.S. ont réalisé avec le cabinet NPA Conseil la 4ème édition du Guide des chaînes thématiques, disponible sur les sites internet des partenaires et dans les jours prochains en version imprimée.

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- Pour en savoir, cliquez ici.
- Le huitième radar automatique de Côte d'Or, implanté sur la commune de Vernois-les-Vesvres, le long de l'autoroute A31, sera été fonctionnel à compter du mercredi 15 février 2006 à 9 H. A cette occasion, il est rappelé une nouvelle fois aux conducteurs la nécessité de respecter scrupuleusement les limitations de vitesse ainsi que le fait que toute dégradation du dispositif est passible d'une peine pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 45 000 Ç d'amende.
- 2/2/2006 8ème radar fixe en Côte d'Or Le Préfet de la Côte d'Or et le Procureur de la République se sont engagés à informer les usagers de la route de la mise en service de chaque nouveau radar automatique dans le département.

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- Les centres de vacances et loisirs
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les centres de vacances et loisirs Accueil collectif des mineurs hors du temps scolaire en centres de vacances (C.V.) et centres de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.)

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Du nouveau sur Accueil
- Semaine du Développement Durable 2006
- pour les particuliers
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Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 02 février2006

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- Dernière mise à jour : 02/02/2006

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Nouveau lien vers ASN
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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
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- Equipements sous pression nucléaires - 02/02/2006 - Publication au JO du 22 janvier 2006 de l'arrêté ministériel du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
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- NOTE D'INFORMATION
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- Equipements sous pression nucléaires - 02/02/2006 - Publication au JO du 22 janvier 2006 de l'arrêté ministériel du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires.

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- CE SITE A REÇU 1431224 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU se félicite de l'adoption par le Sénat,en première lecture, du projet de loi relatif aux obtentions végétales
- Paris, le 2 février 2006
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU se félicite de l'adoption par le Sénat,en première lecture, du projet de loi relatif aux obtentions végétales
- Dominique BUSSEREAU se félicite de l'adoption par le Sénat,en première lecture, du projet de loi relatif aux obtentions végétales
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- id_article=5611","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique BUSSEREAU se félicite de l'adoption par le Sénat,en première lecture, du projet de loi relatif aux obtentions végétales Paris, le 2 février 2006

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- Identifiez-vous

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Stop Pub
- STOP PUB
- pour les entreprises ou associations
- pour les collectivités
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Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A89 entre Lyon et Balbigny
- 02/02/2006
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- petite loi
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- 02/02/2006
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- Rapport de Mme Elisabeth LAMURE sur la proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A89 entre Lyon et Balbigny
- petite loi
- Le Sénat a achevé, jeudi 2 février, en séance publique,l'examen du projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
- La commission des lois du Sénat souhaite nourrir la réflexion du législateur en développant les contacts avec les autres pays européens
- 02/02/2006

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- BAS DEBIT En images Sécurité sanitaire : le Premier ministre a assisté à une réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale, jeudi 2 février 2006, au ministère de la Santé et des Solidarités. 2-02-2006 14:39 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 1er février 2006 Projets de loi
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Sécurité sanitaire : le Premier ministre a assisté à une réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale, jeudi 2 février 2006, au ministère de la Santé et des Solidarités. 2-02-2006 14:39 Télécharger la photo Conseil des ministres mercredi 1er février 2006
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- Contrat première embauche : mode d'emploi Vidéo "Le développement durable, pourquoi ?" Durée : 2'10" HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Sécurité sanitaire : le Premier ministre a assisté à une réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale, jeudi 2 février 2006, au ministère de la Santé et des Solidari
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- Sécurité sanitaire : le Premier ministre a assisté à une réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale, jeudi 2 février 2006, au ministère de la Santé et des Solidarités.
- Le Premier ministre se rendra à Troyes vendredi 3 février 2006 2-02-2006 14:31 [notes aux rédactions]
- Frédéric François-Marsal
- Alexandre Ribot
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 15:24
- 2-02-2006 14:39
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- Léon Blum
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- Frédéric François-Marsal
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- Alexandre Ribot

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- Pratique des loisirs nautiques
- Les moyens
- Le 17/07/2003

[ www.picardie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers VAE Sanitaire et sociale
- En savoir plus...
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- Les 11 membres du bureau
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- En savoir plus....
Nouveau lien vers Conférence Régionale de Santé
- Qu'est ce que la Conférence Régionale de Santé ?
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- Validation des Acquis de l'Expérience: Info'metiers au 0 825 042 042 (0,15 €
- TTC/mn)un numero unique pour répondre à toutes vos questions .
- Qu'est ce que la Conférence Régionale de Santé ?
- Les listes électorales peuvent être consultées au siège de la commission d'organisation électorale (COE) ou au siège des caisses à partir du 2 Février 2006.
- La date limite pour les recours gracieux devant la COE est fixée au mercredi 8 février 2006 cachet de la poste faisant foi.
- La 11ème journée régionale de prévention et de lutte contre les infections nosocomiales et d'hygiène hospitalière se tiendra le mardi 21 mars 2006 de 8h30 à 17h00 au CHU d'Amiens (à l'Amphithéâtre de l'IFSI - Hôpital SUD).
- En savoir plus.
- Election du conseil d'administration du Régime Social des Indépendants (RSI) : Plus de 68 000 artisans, industriels et commerçants Picards vont élire , le 3 Avril prochain, leurs représentants au conseil d'administration de la caisse de base du régime social des indépendants (RSI).
- contact webmasters : Hocine Drissi et Françoise Petiot.
- Appel à projets commun Etat / Assurance Maladie: pour la 6e année consécutive, en vue du soutien d'actions de prévention et d'éducation pour la santé en Picardie est ouvert.
- 02-Fév-2006

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Nouveau lien vers service public local
- Informations et démarches

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ
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- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme
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- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
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- Mariages forcés
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- un bilan apprécié.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- Pour une mise à jour régulière, la mise en place d.
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme (05/12/2005)
- Insuffisance de garanties prévues pour la consultation des fichiers de PJ (05/12/2005)

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Nouveau lien vers Guide du logement aidé pour les salariés saisonniers du tourisme à l'usage des élus locaux - logement
- Consultez la brochure - format html et pdf
Nouveau lien vers 08/12/05 : Un mode d'emploi pour la maison à 100 000 euros - logement
- La maison à 100 000 euros
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- La maison à 100 000 euros
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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le Pacte - Un nouveau mode de recrutement dans la Fonction publique
- Le PACTE est un contrat de formation en alternance de deux ans maximum, ouvert aux moins de 26 ans dont le niveau d'études est inférieur au baccalauréat

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Nouveau lien vers Le site du ministère de la Cohésion sociale - Coups d'oeil - internet.gouv.fr
- Le site du ministère de la Cohésion sociale
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- Le site du ministère de la Cohésion sociale
- L'interdiction des enchères électroniques inversées de recrutement en discussion
- 1er février - INFO.TIC n° 40 de Janvier 2006 est en ligne.

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Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- L'École de la LOLF propose des formations spécifiques "métiers"
- Formations spécifiques "métiers" - Cycle de formation des responsables de BOP Lire.
- Brèves Le centre de documentation "Pierre Mongeaud" est ouvert du lundi 13 février au vendredi 17 février 2006 inclus de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h.

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- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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- Mise en service du radar de l'A61, Cité de l'Espace.

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- CE SITE A REÇU 1430998 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'interdiction des enchères électroniques inversées de recrutement en discussion - S'informer : actualités - Forum des droits sur l'internet
- L'interdiction des enchères électroniques inversées de recrutement en

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Reduire le Chômage !
- Reduction du Chomage
- Malgré pres de 100 lettres et mails envoyés aucune réponse favorable reçue des employeurs.
- les seniors
- La CRP est une bonne initiative mais ne devrait on pas faire comme pour les reconnus cotorep (mon cas) obliger les entreprises à embaucher un (.
- Je suis en CRP.
- Il est évident que pour un politicien se mettre à la place d'une entreprise n'est pas (.
- Grand projet développé par tous les gouvernements successifs et pourtant resté sans réel résultat.
- Bonjour j'ai 52 ans et niveau bac+2 .

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Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Le PACTE
- >> Le Pacte

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La protection des consommateurs - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La protection des consommateurs Depuis les années 1970, l'Union européenne (UE) élabore une politique de protection des consommateurs.
- La libre circulation des produits et des services dans le marché unique implique en effet des règles et des normes communes pour assurer une même protection des consommateurs dans l'ensemble de l'UE.
- L'action des élus au niveau européen
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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Nouveau lien vers actualite educnet - article G20060203
- 1er février - INFO.TIC n° 40 de Janvier 2006 est en ligne.

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- * Influenza aviaire
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- * Affaires sociales * Agriculture et Forêt * CDEC * Chasse et Pêche * Concours - Recrutement * Décorations * Délinquance * Droits des Femmes * Economie - Impôts - Douanes * Elections * Enfance - Famille * Enquêtes publiques * Equipement - Transports * Europe * Gestion de l'eau * Influenza aviaire * Industrie - Recherche * Médiateur de la République * Police - Gendarmerie * Réglementation véhicule et deux-roues ;

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- La Corrèze

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- Date de dernière publication : le 02.02.06

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Il visitera également deux laboratoires illustrant l'application des mathématiques.
- Il rencontrera des doctorants pour s'entretenir avec eux de leur situation et des perspectives que leur ouvre le projet de loi de programme pour la recherche.
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra, lundi 6 février, à l'Institut Fédératif de Mathématiques et Informatique à Paris.
- Déplacement de François Goulard, le 6 février à l'Institut Fédératif de Mathématiques et Informatique
- Déplacement de François Goulard au Salon des Entrepreneurs, le 2 février
- A cette occasion, le Ministre dialoguera avec les membres de la Fédération sur leurs travaux et leurs projets.

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Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A89 entre Lyon et Balbigny
- 01/02/2006
Nouveau lien vers proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (E 2520).
- 02/02/2006
Nouveau lien vers proposition de loi constitutionnelle portant révision de l'article 88-1 de la Constitution
- 02/02/2006
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- Rapport de Mme Elisabeth LAMURE sur la proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A89 entre Lyon et Balbigny
- Proposition de résolution de M. Robert BRET et plusieurs de ses collègues sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (E 2520).
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Robert BRET et plusieurs de ses collègues portant révision de l'article 88-1 de la Constitution
- 02/02/2006

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- Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du CO.
- Le monoxyde de carbone (CO) provoque des maux de tête, une perte de connaissance voire un décès.
- Gaz mortel, inodore et invisible

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Décembre 2005 Visualiser la page
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- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Décembre 2005 Visualiser la page

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers Succès des dispositifs de simplification des déclarations sociales
- . Succès des dispositifs de simplification des déclarations sociales (02/02/06)
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- Succès des dispositifs de simplification des déclarations sociales (02/02/06)

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Il visitera également deux laboratoires illustrant l'application des mathématiques.
- Il rencontrera des doctorants pour s'entretenir avec eux de leur situation et des perspectives que leur ouvre le projet de loi de programme pour la recherche.
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, se rendra, lundi 6 février, à l'Institut Fédératif de Mathématiques et Informatique à Paris.
- Déplacement de François Goulard, le 6 février à l'Institut Fédératif de Mathématiques et Informatique
- Déplacement de François Goulard au Salon des Entrepreneurs, le 2 février
- A cette occasion, le Ministre dialoguera avec les membres de la Fédération sur leurs travaux et leurs projets.

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Nouveau lien vers Actualités - "Promouvoir l'égalité des chances à l'université" - Portail du Gouvernement Villepin
- >> Les informations complètes
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- Un plan d'action pour l'année de l'égalité des chances 1er-02-2006 00:00
- TVA à taux réduit dans le bâtiment 2-02-2006 11:36 [communiqués] [Premier ministre]
- Paul Ramadier
- Charles Duclerc
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 13:15
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- Paul Ramadier
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- Charles Duclerc

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- Naufrage du chimiquier Ece communiqué N°7
- Les missions
- Le 15/09/2005
- Le 02/02/2006
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- 20-Jan-2006

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- Forum de la performance publique

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- Création : mai 2005 - Dernière modification : 31.01.2006 - A propos du site
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- Dernière modification : 31.01.2006

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- Programme pluriannuel de finances publiques 2007-2009
- pour vous faciliter le paiement et bénéficier de la réduction d'impôt de 20 euros.
- Payez par internet ou choisissez le prélèvement par tiers ou la mensualisation
- Forum de la performance publique
- En savoir plus
- 15 février 2006 : 1er acompte d'impôt sur le revenu

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- Dossier départemental des risques majeurs
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- Brocantes et autres vide-greniers
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- Calendrier des foires et marchés pour l'année 2006
Du nouveau sur Document sans titre
- Liste des foires et marchés dans le département.
- Liste des brocantes et vide-greniers autorisés dans le département de la Meuse
- Les Arrêtés de délégation de signatures.
- Dossier départemental des risques majeurs
- Consultez le dossier départemental des risques majeurs, document exhaustif qui indique les types de risques et les communes susceptibles d'y être exposées et rappelle les consignes de prévention et de sécurité.
- Calendrier des foires et marchés pour l'année 2006
- Brocantes et autres vide-greniers
- 01/02/2006

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation
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- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution
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- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement
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- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Rectifier les effets négatifs du traitement du surendettement (05/12/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Médiateur de la République et vous .
- Le Médiateur de la République auditionné sur les crédits de l'Institution (05/12/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'enfer pavé de bonnes intentions : un dispositif .
- Intérêts de retard en matière fiscale : enfin l'harmonisation (09/12/2005)
- Depuis 8 ans,.
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

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Du nouveau sur DRE
- \2 février 06* /

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- Dernière Mise à jour le 02/02/06

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Promouvoir l'égalité des chances à l'université
- Les informations complètes
- Azouz Begag, ministre délégué à la Promotion et à l'Egalité des chances, et François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, lancent un appel à projets aux universités pour mieux intégrer les lycéens

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 02/02/2006, 13:01

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Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- Le centre de documentation "Pierre Mongeaud" est ouvert du lundi 13 février au vendredi 17 février 2006 inclus de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h.

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Nouveau lien vers www.impots.gouv.fr/
- En savoir plus

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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Elections au nouveau régime social des indépendants (code de la Sécurité sociale)
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- Elections au nouveau régime social des indépendants

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Plan grand froid, le 115
- Composez le 115, numéro gratuit, pour signaler la présence de personnes éprouvant des difficultés liées aux conditions météorologiques.

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Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
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- Les transports exceptionnels (carte et explications)
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
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- La signalisation des véhicules
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- Les étiquettes dangers
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- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
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- Stages et concours
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- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
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- Le 6ème Franchissement
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- Les Plans de Prévention des Risques
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- L'environnement
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- Les infrastructures et le classement au bruit.
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- La loi SRU et l'Urbanisme
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- Carte
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- Les Plans de Déplacements Urbains
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- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
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- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
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- Actualité du site
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- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
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- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
- Information sur les nouvelles réglementations ( Brèves et résumés + liens vers le site officiel)
- Information sur les grands travaux (avancement, phases importantes, nouvelles enquêtes publiques)
- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
- et des liens vers des sites exterieurs.
- embauche des cadres
- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime.
- Actualité du site

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430751 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 06 : Emission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT 25 jan.
- 06 : Emission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT
- 06 : Denières adjudications - Février 2006

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Pourquoi ne pas donner la possibilité aux Seniors qui sont demandeurs d'emploi la possiblité de faire un apprentissage.
- Or, aujourd'hui son patron veut le licencier sous prétexte qu'il est trop lent.
- Les Métiers sont fortement demandeur de main-oeuvre, et l'expérience des ainés, peut être un + pour les artisans qui ont des difficultés à (.
- J'ai dans mon entourage un jeune homme de 28 ans, mécanicien auto, embauché le 2 janvier 2006 via le contrat de 2 ans avec CDI à la clé.
- Confirmer la baisse du chômage.
- Au sujet des nouveaux contrats d'embauche de 2 ans.
- Apprentissage pour les Séniors

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- L'appel à propositions 2006 est ouvert
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- La date limite de candidature est fixée au 10 février.
- L'appel à propositions 2006 est ouvert.
- Daphné II Programme européen 2004-2008 visant à combattre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- La Finlande
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.essonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Recueil des actes administratifs n° spécial janvier 2006 n°2
Nouveau lien vers Document pdf
- Recueil des actes administratifs n° spécial février 2006
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs n° spécial janvier 2006 n°2
- Recueil des actes administratifs n° spécial février 2006

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Nouveau lien vers MINEFI - Agenda 2005 du réseau des euro info centres
- Gros plan sur les déchets d'équipements électriques et électroniques à la CCI du Havre le 17 février 2006
Du nouveau sur www.eic.minefi.gouv.fr/index.html
- La Commission a adopté un Livre blanc sur une politique de communication européenne en vue de trouver des solutions qui permettent de combler le fossé entre l'Union européenne et ses citoyens.
- Donnez votre avis !
- Avec 27 Euro Info Centres présents dans toutes les régions, le réseau français est le réseau national le plus important de l'UE en termes de couverture géographique.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/la_dga_recrute_des_jeunes_de_toutes_filieres987/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- La DGA recrute des jeunes de toutes filières La DGA recrute , pour le 1er septembre 2006, 170 jeunes issu(e)s de toutes filières à partir de Bac+2, ayant entre 18 et 26 ans, pour travailler,.

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Maintien de la TVA à taux réduit -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Maintien de la TVA à taux réduit
Nouveau lien vers En 2005, le chômage passe de 10,2% à 9,5% -Brèves - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Le chômage poursuit sa décrue en décembre
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Maintien de la TVA à taux réduit
- Le chômage poursuit sa décrue en décembre (31 janvier 2006) Durant l'année écoulée, près de 130 000 personnes ont retrouvé un emploi et à la fin du mois de décembre, le taux de chômage s'établissait à 9,5% : la décrue se poursuit pour le 9è mois consécutif.
- CONSTRUCTION - SERVICES A LA PERSONNE
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.
- (2 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintien du taux réduit de TVA qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des services à la personne.

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- Maintien de la TVA à taux réduit
- Le chômage poursuit sa décrue en décembre (31 janvier 2006) Durant l'année écoulée, près de 130 000 personnes ont retrouvé un emploi et à la fin du mois de décembre, le taux de chômage s'établissait à 9,5% : la décrue se poursuit pour le 9è mois consécutif.
- CONSTRUCTION - SERVICES A LA PERSONNE
- Ces deux secteurs contribuant déjà fortement à la croissance de l'emploi, cette décision permettra à ces activités de créer encore plus d'emplois.
- (2 février 2006) Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintien du taux réduit de TVA qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des services à la personne.

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Du nouveau sur PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités
- Evolution de la situation 1er février 2006 [2-2-2006] Suite
- Etat de routes - 2 février 2006 [2-2-2006] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Suite

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Bourses nationales d'études du second degré : Année scolaire 2006 - 2007 Cadets de la République : Recrutement pour l'année 2006 / 2007 Procédure exceptionnelle d'indemnisation pour les dommages aux bâtiments causés par la sécheresse entre juillet et septembre 2003 Prime à la Brebis 2006 Soldes d'hiver Dates des élections municipales de Privas Le froid s'installe dans notre région : le niveau 2 est déclenché dans le département de l'Ardèche Renouvellement du certificat électronique permettant aux particuliers d'accéder à leur compte fiscal et de télé-déclarer leurs revenus Appel à projets pôles d'excellence rurale : dossiers de candidature à déposer avant le 1er mars 2006 pour la 1ère sélection.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430744 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Denières adjudications - Février 2006
- Denières adjudications - Février 2006
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2006 - Emission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT
- Emission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Justice et affaires intérieures - Daphne II - Commission européenne
- candidature
Nouveau lien vers EUROPA - Livre blanc sur une politique de communication européenne
- La Commission a adopté un Livre blanc sur une politique de communication européenne en vue de trouver des solutions qui permettent de combler le fossé entre l'Union européenne et ses citoyens.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
- Plus d'information...
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
- Larrey (1766 - 1842)
Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Baker (1906 - 1975)
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Même s'ils furent une minorité, des Allemands, hommes et femmes de toutes les catégories politiques, sociales et religieuses, combattirent Hitler, connurent l'exil et les camps et trouvèrent la mort.
- Larrey (1766 - 1842)
- En Allemagne, la résistance au nazisme ne fut le fait ni d'un seul groupe ni d'un mouvement de masse.
- Contre le nazisme, être résistant en Allemagne
- Ce musée retrace la vie et l'oeuvre de Dominique Larrey, initiateur de la médecine d'urgence.
- Baker (1906 - 1975)

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Mise à jour : 02/02/2006

[ www.sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Le pacte européen et les 10 mesures françaises

[ www.snm.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Indicateurs de marché
Nouveau lien vers www.snm.agriculture.gouv.fr/cgi-bin/cgiindex?/IDM/menuidm.htm:/m0075.pdf:%7C20historique%7C20IDM
- Historique
Du nouveau sur www.snm.agriculture.gouv.fr/index.html
- Synthèses Prix de détail
- Indicateurs de marché Historique Produits surgelés Janv.
- 2006 Déc.05 Bilans produits

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux obtentions végétales
- 02/02/2006
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
- rapport de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 02/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 02/02/2006
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 02/02/2006
Nouveau lien vers proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 88-1 alinéa 2 inscrit dans la Constitution française
- 02/02/2006
Nouveau lien vers proposition de loi visant à renforcer la coopération entre les départements et les services départementaux d'incendies et de secours
- 02/02/2006
Nouveau lien vers projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers L'état d'urgence
- 02/02/2006
Nouveau lien vers L'acquisition de la nationalité par le mariage
- 02/02/2006
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX OBTENTIONS VÉGÉTALES ET MODIFIANT LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LE CODE RURAL
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Remise au ministre de l'Outre-Mer d'un rapport d'information sur la situation sociale à la Réunion et à Mayotte
- Rapport de M. Jean BIZET sur la proposition de loi relative aux obtentions végétales
- rapport de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi de M. André VANTOMME et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la coopération entre les départements et les services départementaux d'incendies et de secours
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Jean-Pierre MICHEL, Mme Bariza KHIARI, M. Jean-Luc MÉLENCHON et Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE visant à abroger l'article 88-1 alinéa 2 inscrit dans la Constitution française
- Projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
- Le Sénat examine, jeudi 2 février, en séance publique, le projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
- Etude de législation comparée : l'Etat d'urgence
- Étude de législation comparée : L'état d'urgence
- Etude de législation comparée : l'acquisition de la nationalité par le mariage
- Étude de législation comparée : L'acquisition de la nationalité par le mariage
- Compte rendu des débats du 2 février
- 02/02/2006

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Le respect des distances de sécurité (13 janvier 2006)
- Afin de développer la prise de conscience collective des enjeux liés au respect des distances de sécurité, la Sécurité routière met en ligne une communication réaliste autour des conséquences dramatiques d'imprudences encore trop fréquentes. Un film est diffusé sur les chaînes de télévision depuis le 15 janvier. Voir le spot sur le site de la Sécurité routière (format flash)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers l'équipement en Saône et Loire - Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 février
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 février
Du nouveau sur www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Chaque semaine, découvrez l'état des réserves en eau du canal du Centre
- Canal du Centre : où en sont les réserves en eau le 2 février

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement du Puy-de-Dôme - Alerte à la pollution au dioxyde d'azote
- Alerte à la pollution au dioxyde d'azote
Du nouveau sur www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr/index.html
- Réduction de la vitesse autorisée
- Mise à jour : 02/02/2006 :
- Alerte à la pollution au dioxyde d'azote

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Posez vos questions dès maintenant 2-02-2006 00:00
- Pierre Mauroy
- Jules Meline
- Georges Pompidou
- Dominique de Villepin : "Le Contrat première embauche, un vrai contrat à durée indéterminée" 1er-02-2006 12:41
- Chat avec le Premier ministre sur l'emploi : aujourd'hui à 18h30
- A l'occasion de son premier chat vidéo, Dominique de Villepin répondra en direct aux questions des internautes sur le thème de l'emploi, aujourd'hui à 18h30 sur premier-ministre.gouv.fr.
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 11:27
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/pierre-mauroy_244/
- Pierre Mauroy
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/jules-meline_232/
- Jules Meline
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire-chefs-gouvernement_28/georges-pompidou_83/
- Georges Pompidou

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [dd84]index
- en savoir plus...
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- LA MUTUALITE FRANCAISE RELANCE LE CONCOURS DE LA COURSE EN SOLIDAIRE AUPRES DES JEUNES
- en savoir plus.
- Baladeurs musicaux : des précautions d'usage pour préserver son audition

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Recours à la négociation collective en matière de délais de paiement inter-entreprises
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Recours à la négociation collective en matière de délais de paiement inter-entreprises
- Modernisation des soldes : Thierry Breton réunira prochainement le Conseil national de la Consommation
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 02/02/06 / Plan du site / Webmestre

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de janvier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- Paru en librairie.
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois de janvier (29/12/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 02/02/06 : TVA à taux réduit - logement
- TVA à taux réduit
- Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des services à la personne...
Nouveau lien vers Révision des loyers : le nouvel indice de référence des loyers (IRL) entre en vigueur le 1er janvier 2006 - logement
- Révision des loyers : IRL en vigueur au 1er janvier 2006
Du nouveau sur www.logement.equipement.gouv.fr/index.html
- TVA à taux réduit
- Révision des loyers : IRL en vigueur au 1er janvier 2006
- Jean-Louis Borloo se réjouit de l'annonce du maintient du taux de TVA réduit qui concerne le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que celui des services à la personne.

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Detail de l'annonce
- Bande FM - 2/02/2006 Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 31 janvier 2006 au Conseil supérieur de l'audiovisuel d'accorder prioritairement à Radio France, à l'occasion des appels aux candidatures en bande FM sur les régions Languedoc-Roussillon et Corse, les fréquences nécessaires à l'accomplissement de ses missions de service public. Budget 2006 : adoption des crédit

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le Pacte européen pour la jeunesse
- Le pacte européen et les 10 mesures françaises
- A l'initative de la France, les jeunes au coeur des politiques sociales de l'Union européenne

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/page_daccueil/le_salon_loisirs_han/downloadFile/file/SPECIAL%20Salon%20Loisirs.pdf?nocache=1138871668.66
- Spécial Salon Loisirs, Tourisme, Handicap le 3 et 4 février 2006 à Grenoble
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/page_daccueil/guide_du_handicap/downloadFile/file/guide%20handicap.pdf?nocache=1138871206.79
- Handicap - Le guide des civilités à l'usage des gens ordinaires
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial Salon Loisirs, Tourisme, Handicap le 3 et 4 février 2006 à Grenoble
- Handicap - Le guide des civilités à l'usage des gens ordinaires

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 02/02/2006, 11:24

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 30 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Un enfant de 8 ans met 3 à 4 secondes à distinguer un véhicule à l'arrêt d'un véhicule en mouvement (contre moins d'une seconde pour un adulte).
- Et 3 à 4 secondes, c'est le temps qu'il vous a fallu pour lire ce texte.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430556 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse/2006/1trim2006/contournementBx.pdf&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- > Point presse le 2 février : contournement autoroutier de Bordeaux
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Point presse le 2 février : contournement autoroutier de Bordeaux

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- ACTUALITÉS 02 fév.
- 06 : Prix EUROWEEK pour 2005 : l'Agence France Trésor doublement récompensée
- 06 : L'émission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT 25 jan.
- 06 : L'émission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- RMI et recherche d'emploi en province
- Malgré pres de 100 lettres et mails envoyés aucune réponse favorable reçue des employeurs.
- les seniors
- La CRP est une bonne initiative mais ne devrait on pas faire comme pour les reconnus cotorep (mon cas) obliger les entreprises à embaucher un (.
- Je suis en CRP.
- Je me permet de soumettre ce message car je pense que les mesures prises pour retrouver un emploi sont surtout valables en ville où la mobilité est plus facile (carte de transport, réductions pour les chômeurs, etc.
- Bonjour j'ai 52 ans et niveau bac+2 .
- Bénéficiaire du RMI depuis un an, je (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Combien cela coûte ? Qu'est-ce qu'un budget ?
- Combien cela coûte ? Qu'est-ce qu'un budget ?
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 16 janvier 2006 - Respect des distances de sécurité
- 16 janvier 2006 - Respect des distances de sécurité
Nouveau lien vers BTP - Nouvel indice de référence des loyers (IRL)
- 09 janvier 2006 - Nouvel indice de révision des loyers (IRL)
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Voir le spot sur le site de la Sécurité routière (format flash)
- Un film est diffusé sur les chaînes de télévision depuis le 15 janvier.
- Qu'est-ce qu'un budget ?
- Mise à jour : 02/02/2006 :
- Le nouveau site Internet du Minefi s'adresse à tous, citoyens, usagers et contribuables et a pour ambition de répondre à vos questions sur les politiques publiques.
- Combien cela coûte ?
- Afin de développer la prise de conscience collective des enjeux liés au respect des distances de sécurité, la Sécurité routière met en ligne une communication réaliste autour des conséquences dramatiques d'imprudences encore trop fréquentes.
- 16 janvier 2006 - Respect des distances de sécurité

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Agriculture et Forêt
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Affaires sociales
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Travail - Emploi - Formation
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Police - Gendarmerie
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Industrie - Recherche
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Equipement - Transports
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Santé
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Enquêtes publiques
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Europe
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Chasse et Pêche
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Délinquance
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Décorations
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Enfance - Famille
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Médiateur de la République
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * CDEC
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Gestion de l'eau
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Réglementation véhicule et deux-roues ; code de la route
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Concours - Recrutement
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Droits des Femmes
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Economie - Impôts - Douanes
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- * Sécurité des personnes
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- * Sécurité alimentaire et animale
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- * Urbanisme et logement
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- * Elections
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- une manifestation a réuni les professionnels de la filière avicole
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- l'agenda photos.
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 15
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- Encore plus fort ?
- code de la route * Santé * Sécurité alimentaire et animale * Sécurité des personnes * Travail - Emploi - Formation * Urbanisme et logement
- Baladeurs musicaux : des précautions d'usage pour préserver son audition
- * Affaires sociales * Agriculture et Forêt * CDEC * Chasse et Pêche * Concours - Recrutement * Décorations * Délinquance * Droits des Femmes * Economie - Impôts - Douanes * Elections * Enfance - Famille * Enquêtes publiques * Equipement - Transports * Europe * Gestion de l'eau * Industrie - Recherche * Médiateur de la République * Police - Gendarmerie * Réglementation véhicule et deux-roues ;

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/prix_dhistoire_militaire_2005/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Prix d'histoire militaire 2005 Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, remettra le prix d'histoire militaire 2005 lors d'une cérémonie le 2 février 2006 à l'Hôtel de Brienne.
- Lire la suite

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Bande FM - 2/02/2006 Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 31 janvier 2006 au Conseil supérieur de l'audiovisuel d'accorder prioritairement à Radio France, à l'occasion des appels aux candidatures en bande FM sur les régions Languedoc-Roussillon et Corse, les fréquences nécessaires à l'accomplissement de ses missions de service public. Budget 2006 : adoption des crédit
Nouveau lien vers Bande FM
- Bande FM
Nouveau lien vers Budget 2006 : adoption des crédits des missions "médias" et "avances à l'audiovisuel public"
- Bande FM - 2/02/2006 Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 31 janvier 2006 au Conseil supérieur de l'audiovisuel d'accorder prioritairement à Radio France, à l'occasion des appels aux candidatures en bande FM sur les régions Languedoc-Roussillon et Corse, les fréquences nécessaires à l'accomplissement de ses missions de service public. Budget 2006 : adoption des crédit
Nouveau lien vers Mission sur la TNT : première réunion
- Bande FM - 2/02/2006 Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 31 janvier 2006 au Conseil supérieur de l'audiovisuel d'accorder prioritairement à Radio France, à l'occasion des appels aux candidatures en bande FM sur les régions Languedoc-Roussillon et Corse, les fréquences nécessaires à l'accomplissement de ses missions de service public. Budget 2006 : adoption des crédit
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Bande FM - 2/02/2006 Le ministre de la culture et de la communication a demandé le 31 janvier 2006 au Conseil supérieur de l'audiovisuel d'accorder prioritairement à Radio France, à l'occasion des appels aux candidatures en bande FM sur les régions Languedoc-Roussillon et Corse, les fréquences nécessaires à l'accomplissement de ses missions de service public.

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Le nouveau programme des formations 2006-2007 en téléchargement ici

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/Actions_de_l_Etat_en_Correze/Education_jeunesse_et_sports/Education/Actualites_du_monde_de_l_education/La_loi_du_11_fevrier_2005
- La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Ses effets dans le champ de l'éducation.
- La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- La Corrèze
- Décret du 30 décembre 2005-1752 relatif au parcours de formation des élèves présentant un handicap.

[ www.btp.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BTP - Nouvel indice de référence des loyers (IRL)
- L'article 35 de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 indique que l'indice de référence des loyers se substituera à l'indice du coût de la construction comme référence pour la révision des loyers en cours de bail dans le parc locatif privé. En savoir plus (site BTP)
Nouveau lien vers BTP - Index BTP - Dernière parution
- Index BTP - Dernière parution
Du nouveau sur www.btp.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 02/02/2006 :
- Les derniers index BT et TP viennent de paraitre.
- Index BTP - Dernière parution

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430537 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse/2006/1trim2006/contournementBx.pdf&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- > Point presse le 2 février : contournement autoroutier de Bordeaux
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Point presse le 2 février : contournement autoroutier de Bordeaux

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2006 - L'émission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT
- L'émission de l'AFT : 5,582 milliards d'euros d'OAT

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- au format Adobe Acrobat (pdf)
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Mise à jour du 1er février
- Liste des admis Validation des acquis infirmier du 31 janvier 2006
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- au format Adobe Acrobat (pdf)
- 2 février 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Mémorial et musée du Corps Franc Pommiès (65)
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte de Napoléon III et des hauts lieux de mémoire français
- Musée Larrey (65)
Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Musée international des Hussards Massey (65)
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Musée Larrey (65)
- Musée international des Hussards Massey (65)
- Mémorial et musée du Corps Franc Pommiès (65)
- Ce musée retrace la vie et l'¿uvre de Dominique Larrey, initiateur de la médecine d'urgence.
- Ce musée des Hautes-Pyrénées, propose de découvrir l'histoire d'un des plus prestigieux et redouté corps de cavalerie, de ses origines à nos jours.
- Ce mémorial est dédié au Corps Franc Pommiès - Seconde Guerre mondiale.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Pêche

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Contrats de travail - Formulaires - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- >> Voir les formulaires

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- L'emploi des seniors
- 9h30 - 13h00 Evénement
- 22h00 - 23h15 Bouge la France

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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- Mise à jour : 02/02/2006 :

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- Le 02 février 2006

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- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- L'emploi des seniors
- Bouge la France
- 9h30 - 13h00
- 22h00 - 23h15

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Mendès France
- Jacques Chirac
- Félix Gaillard
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2006, 09:20
- 10h30 : Hôtel de Matignon, entretien avec le Grand Rabbin SITRUCK 11h30 : Ministère de la Santé et des Solidarités, réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale 15h : Sénat, Questions d'actualité 18h30 : Chat sur l'emploi sur www.premier-ministre.gouv.fr
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- Pierre Mendès France
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- Jacques Chirac
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- Félix Gaillard
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- Le programme d'action pour l'année de l'Egalité des Chances Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 1er février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon, entretien avec le Grand Rabbin SITRUCK 11h30 :
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er février 2006 - La mobilisation du Gouvernement en faveur des PME - Portail du Gouvernement Villepin
- La mobilisation du Gouvernement en faveur des PME Le programme d'action pour l'année de l'Egalité des Chances Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 1er février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel
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- Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 1er février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon, entretien avec le Grand Rabbin SITRUCK 11h30 : Ministère de la Santé et des Solidarités, réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale 15h : Sénat, Quest
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- Conseil des ministres du 1er février 2006 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h30 : Hôtel de Matignon, entretien avec le Grand Rabbin SITRUCK 11h30 : Ministère de la Santé et des Solidarités, réunion avec des professionnels de santé sur le plan de lutte contre une pandémie grippale 15h : Sénat, Questions d'actualité 18h30 : Chat sur l'emploi sur www.premier-ministre.gouv.fr

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- Les missions
- Le 20/11/2002
- Jeudi2 février 2006
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

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- DERNIERES PARUTIONS (07/12/2005)
- [ ... +
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- DERNIERES PARUTIONS (07/12/2005) [ .

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- 2 Février 2006

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- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme
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- Pour une protection effective du consommateur
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- un bilan apprécié.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le dernier Médiateur Actualités (29/12/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- La Commission nationale consultative des droits de l'Homme (05/12/2005)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.

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- Le JO du jour

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Voir les formulaires
- Des modèles de contrats de travail en ligne : CDD, CDI

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- : Màj : 02/02/2006, 09:20

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- Notes de conjoncture / stats
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- Notes de conjoncture / stats

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- Jeudi 2 Février 2006
- 17 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-savoie.pref.gouv.fr/index.html
- bienvenue sur le site de la préfecture et des services de l'État de Haute-Savoie jeudi 02 février 2006

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Le saviez-vous ?
- Avec une ceinture de sécurité, un choc n'est pratiquement jamais mortel aux vitesses couramment pratiquées en ville.
- Attachez votre ceinture !

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Du nouveau sur www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 01/02/2006

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Nouveau lien vers Chat en direct avec le Premier Minsitre
- lire la suite...
Du nouveau sur www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Chat avec le Premier Ministre sur l'emploi jeudi 2 février à 18h30
- A l'occasion de son premier chat vidéo, Dominique de Villepin répondra en direct aux questions des internautes sur le thème de l'emploi, le jeudi 2 février 2006 à 18h30 lire la suite.
- 02-02-2006

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430253 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- mieux communiquer avec les jeunes français
- Les organisations syndicales ouvriàres, étudiantes et lycéemmes prennent le temps jusqu'au 6 février de développer leurs arguments contre la période d'essai de deux mois, pour que la rue tente de faire fléchir le gouvernement et le parlement.
- Le plus grave c'est qu'elle a tendance à utiliser sans (.
- L' amélioration de la (.
- information flexibilité de l'emploi
- Il est facile de constater que l'opposition appelle systématiquement à manifester quelle que soit la décision prise par le gouvernement.C'est particulièrement vrai lorsqu'il s'agit d'une bonne décision.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers www.dtnc.gouv.nc/images/plan_dt.jpg
- situation géographique
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- Bilan conflits 2005
Du nouveau sur www.dtnc.gouv.nc/index.html
- Tél : 27.55.72 - Fax : 27.04.94 - Nous envoyer un courriel: dt@gouv.nc

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 2 février 2006

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NŒ 2757 - Rapport sur « Définitions et implications du concept de voiture propre » (MM. Christian Cabal et Claude Gatignol)
- Concept de voiture propre (MM. Christian Cabal et Claude Gatignol)
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i2829.asp#TopOfPage
- Jurisprudence européenne relative aux compétences pénales de la Communauté (M. Christian Philip)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mission d'information sur la famille et les droits des enfants
- Famille et droits de l'enfant (Mme Valérie Pécresse)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives
- Grippe aviaire (M. Jean-Pierre Door)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Développement en France des foires, salons et congrès (rapport d'information)
- Développement des salons, foires et congrès (M. Jean-Paul Charié)
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/commissions/outreau/
- - retransmissions en différé
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct
- - retransmissions en direct
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- retransmissions en direct
- retransmissions en différé
- Grippe aviaire (M. Jean-Pierre Door) Famille et droits de l'enfant (Mme Valérie Pécresse)
- Développement des salons, foires et congrès (M. Jean-Paul Charié) Jurisprudence européenne relative aux compétences pénales de la Communauté (M. Christian Philip)
- Concept de voiture propre (MM.
- Christian Cabal et Claude Gatignol)

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1430244 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- bx) Lire la suite
- 1er/02/2006 Realisation de travaux de gros oeuvre, d'electricite, de plomberie et de serrurerie sur les installations immobilieres dans les divers batiments de la direction du commissariat marine direction du commissariat, 29240 brest armees Lire la suite
- 1er/02/2006 Gardiennage des quartiers sturm / lize / lyautey /aubert de vincelles a strasbourg au profit du 800 corps de reaction rapide europeen Lire la suite
- 1er/02/2006 Conception, realisation, installation et mise en service d'une cabine de rincage au white spirit pour carters aeronautiques pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (a.i.a.

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- Personnes âgées Vieillissement : mieux connaître pour mieux agir
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- Vieillissement : mieux connaître pour mieux agir (actes du colloque du 18 octobre 2005 organisé par le club de l'observation sociale)
- Personnes âgées
- Mise à jour du 24 janvier
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- 1er février 2006

[ https: ] liens documents
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- 1er/02/2006 Conception, realisation, installation et mise en service d'une cabine de rincage au white spirit pour carters aeronautiques pour l'atelier industriel de l'aeronautique de bordeaux (a.i.a. bx) Lire la suite
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- 1er/02/2006 Gardiennage des quartiers sturm / lize / lyautey /aubert de vincelles a strasbourg au profit du 800 corps de reaction rapide europeen Lire la suite
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- 1er/02/2006 Realisation de travaux de gros oeuvre, d'electricite, de plomberie et de serrurerie sur les installations immobilieres dans les divers batiments de la direction du commissariat marine direction du commissariat, 29240 brest armees Lire la suite

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 2 Février 1943
- Capitulation des troupes allemandes encerclées à Stalingrad.

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