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14.12.2005

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/profession_transporteurs/index.htm
- profession de transporteur
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/ITT/index.htm
- 'inspection du travail
Nouveau lien vers Document pdf
- RN14 - Fiche des travaux 5
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Transports pour les professionnels
- RN14 :mise en service de la voie de Longuesse le 16 décembre 2005.
- RN14 - Fiche des travaux 5
- Parcourir la notice du site dans la rubrique service pour une bonne navigation.
- mais aussi l'inspection du travail et l'accès à la profession de transporteur
- Dernière mise en ligne >
- DDE 95 - 12/05
- [consultez les fiches de travaux ]
- Cartes dynamiques et même personnalisées pour cette nouvelle version de l'atlas .

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats du 14

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vaccination contre la tuberculose
- . Vaccination contre la tuberculose (14/12/05)
Du nouveau sur accueil
- Vaccination contre la tuberculose (14/12/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Robert Schuman
- Lors d'une conférence de presse, le mardi 13 décembre 2005, le ministre de l'Education nationale a affirmé qu'il souhaitait redonner "un élan à l'éducation prioritaire" et qu'il avait décidé de rendre le dispositif des ZEP "plus ciblé, plus énergique et plus efficace - avec un seul objectif : la réussite des élèves".
- L'intervention de Gilles de Robien 13-12-2005 00:00
- Jean Casimir-Perier
- Education prioritaire : les propositions de Gilles de Robien
- Edgar Faure
- Durée : 2'40''
- Dominique de Villepin propose un plan d'action aux partenaires sociaux 12-12-2005 21:07
- Créées dans les années 1980 pour "donner plus à ceux qui ont moins", les zones d'éducation prioritaire (ZEP) ont été établies là où se concentrent le plus de difficultés matérielles et sociales et donc de difficultés scolaires.
- Colonisation : intervention de Dominique de Villepin à l'Assemblée nationale 14-12-2005 17:52
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2005, 20:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/robert_schuman_212/
- Robert Schuman
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jean_casimir_perier_224/
- Jean Casimir-Perier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/edgar_faure_227/
- Edgar Faure

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les moyens
- Le 15/09/2005

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police, à l'occasion du 50e anniversaire de la brigade d'assistance aux personnes sans abri
- Discours de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police, à l'occasion du 50e anniversaire de la brigade d'assistance aux personnes sans abri
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- Discours de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police, à l'occasion du 50e anniversaire de la brigade d'assistance aux personnes sans abri

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- "LE PERMIS À UN URO PAR JOUR "
- A NOTER : La préfecture et les sous-préfectures seront fermées les lundis 26 décembre 2005 et 2 janvier 2006.

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Pour le Ministre de l'intérieur la lutte contre les dérives sectaires est une priorité - AFP 17 octobre 2005
Du nouveau sur www.miviludes.gouv.fr/index.html
- Pour le Ministre de l'intérieur la lutte contre les dérives sectaires est une priorité - AFP 17 octobre 2005

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France d'outre-mer - La Documentation française
- Dossier d\'actualité : La France d'outre-mer aujourd'hui (La Documentation française, décembre 2005)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Télécharger le dossier de presse
Nouveau lien vers Déplacement de Pascal Clément en Guyanne, Martinique et Guadeloupe
- Télécharger le dossier de presse Lire le communiqué
Nouveau lien vers Discours : Séance solennelle de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
- Télécharger le dossier de presse Lire le communiqué et le discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Télécharger le dossier de presse Lire le communiqué et le discours

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 14/12/05

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Ouverture de la Médiathèque de la Cité de la musique
- La Médiathèque de la Cité de la musique propose au grand public et aux spécialistes de nombreux services
- Découvrez la médiathèque

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le 3ème Forum européen de l'administration électronique - Actualités - internet.gouv.fr
- Le 3ème Forum européen de l'administration électronique
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Pour la troisième année consécutive, le Forum européen de l'administration électronique accueille l'ensemble des acteurs de l'"e-Europe administrative" les 13 et 14 décembre 2005 à Paris.
- : Màj : 14/12/2005, 20:22
- Le 3ème Forum européen de l'administration électronique
- Jean-François Copé : 2006, "année clef de l'administration électronique" 12-12-2005 14:51
- 14-12-2005 16:59

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 29 visiteurs en ligne

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- Dossier d\'actualité : La France d'outre-mer aujourd'hui (La Documentation française, décembre 2005)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1339441 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- régression serait plutôt le terme approprié
- Mon souci est le suivant : Je suis depuis 19 ans au Ministère de la Culture (plus petit budget de l'état et plus bas salaires de toutes les administrations).
- Les statuts dans la fonction publique
- Je suis la première à priori à entrer dans ce forum.
- J'avais déjà du mal à joindre les deux bouts, mais là je n'ai plus le moindre espoir de refaire un cercle un jour.
- Donc, j'ai décidé de mettre ma maison (.
- Bonjour Monsieur le Ministre,
- Avec l'arrivée de l'épargne retraite sur les primes, j'ai perdu 14 euro sur ma fiche de paie.

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- discours de madame Catherine Vautrin
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Le projet de loi sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes a été adopté en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, le 12 décembre : consultez le texte adopté et le discours de madame Catherine Vautrin.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 14 DÉCEMBRE 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 14 DÉCEMBRE 2005
- 14 décembre 2005

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résorber l'habitat indigne -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Résorber l'habitat indigne
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Résorber l'habitat indigne (14 décembre 2005) Jean-Louis Borloo a présenté en conseil des ministres du 14 décembre, une ordonnance visant à simplifier les procédures de traitement des logements indignes de façon à les rendre plus rapides et plus efficaces.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Texte adopté nŒ 519 - Résolution exprimant le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée.
- Texte adopté
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée
- Dossier
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de résolution tendant à exprimer le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA
- Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la sécurité et au développement des transports Proposition, adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein des couples Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux offres publiques d'acquisition Projet de loi de finances pour 2006 (CMP) Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme (CMP) Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation agricole (CMP) Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour le logement
- Dossier - Texte adopté

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1339434 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pôles d'excellence rurale : une nouvelle impulsion aux territoires ruraux
- Pôles d'excellence rurale : une nouvelle impulsion aux territoires ruraux
- Paris, le 14 décembre 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Pôles d'excellence rurale : une nouvelle impulsion aux territoires ruraux Paris, le 14 décembre 2005
- id_article=5399","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ mediatheque.cite-musique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mediatheque.cite-musique.fr/masc/
- >> Découvrez la médiathèque

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Contrats de travail - Formulaires - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Des modèles de contrats de travail en ligne
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Des modèles de contrats de travail en ligne (14 décembre 2005) Le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement vous propose des modèles de contrats de travail en ligne .
- Ces contrats sont destinés à être adaptés et complétés en fonction de la situation dans laquelle ils vont être conclu

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- 14/12/2005
Nouveau lien vers projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME ET PORTANT DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES À LA SÉCURITÉ ET AUX CONTRÔLES FRONTALIERS
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme
- Lutte contre le terrorisme
- Le Sénat examine, mercredi 14 décembre 2005, en séance publique, le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses à la sécurité et aux contrôles frontaliers :
- Amendements déposés sur ce texte
- 14/12/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Science.gouv.fr - Le portail de la science - sciences pour tous - l'année de la physique - Jules Verne - Téléthon
- Questions de sciences
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Questions de sciences Du 13 décembre au 11 juin 2006, la cité des sciences et de l'industrie accueille l'exposition « Questions de science » qui montre comment des générations de scientifiques posent des problèmes et élaborent des solutions.
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pôles de compétitivité : signature des contrats-cadre
- Mise à jour : 14 décembre 2005
- Lors du Comité régional de l'habitat, qui s'est réuni le 13 décembre 2005, Jean-Michel BÉRARD, Préfet de la région
- Lors du CIADT du 12 juillet 2005, 3 pôles de compétitivité "Innovation dans les céréales", "Viameca", "Viandes et produits carnés", ont été labellisés en région Auvergne.
- Les représentants de la cellule de gouvernance de chaque pôle ont signé, le 14 décembre 2005, avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires, un contrat-cadre, qui définit les modalités de fonctionnement de chaque pôle ainsi que les procédures de validation des projets de recherche et de développement.
- La politique de l'habitat dans le département du Puy-de-Dôme
- Dans le cadre du plan de cohésion sociale, le Gouvernement s'est engagé à développer le parc locatif privé à loyers maîtrisés et à relancer l'offre de logement locatif accessible, publique et privée.
- Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a présenté la politique de l'habitat dans le département du Puy-de-Dôme.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=54677&debit=2
- BAS DEBIT En images Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005. Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des minist
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=54677&debit=1
- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005. Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ?
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Jules Simon
- Joseph Paul-Boncour
- Au coeur du dispositif "Défense 2ème chance"
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2005, 17:26
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/leon_blum_278/
- Léon Blum
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jules_simon_203/
- Jules Simon
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/joseph_paul_boncour_273/
- Joseph Paul-Boncour
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 14 décembre 2005 - Statut du corps des administrateurs civils - Portail du Gouvernement Villepin
- Statut du corps des administrateurs civils Communications Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques La francophonie Nominations Mesures d'ordre individuel
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 14 décembre 2005 - Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité - Portail du Gouvernement Villepin
- Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques La francophonie Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 14 décembre 2005 - La francophonie - Portail du Gouvernement Villepin
- La francophonie Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 14 décembre 2005 - Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques - Portail du Gouvernement Villepin
- Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques La francophonie Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Loi de 1905 : Un rempart contre les sectes Le Figaro 6 décembre 2005
Du nouveau sur www.miviludes.gouv.fr/index.html
- Loi de 1905 : Un rempart contre les sectes Le Figaro 6 décembre 2005
- Informations parlementaires

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers aide juridictionnelle accordée dans les litiges transfrontaliers en matière civile ou commerciale
- Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice ... Lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la Justice .
- parrainage des jeunes »
- par des professionnels qui les accompagnent et leur permettent une ouverture sur le monde de l'entreprise.
- Ouverture d'un site dédié
- Lire la suite
- Le parrainage des jeunes sous mandat judiciaire
- Depuis 1994, le Conseil général de la Loire a mis en place le «

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 14/12/2005, 17:21

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 14/12/2005)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1339202 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_presse/2005/4trim2005/catnat1205.pdf&URLMenu=interface/submenu_actu_pres.asp&TypeFSet=actu
- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Questions / Réponses
- 05 : Présentation des OAT particuliers

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- On peut toujours mieux faire !
- Monsieur le Ministre
- Le 28 juin 2004, dans un message électronique adressé à l'ensemble des fonctionnaires de l'Etat, M. Renaud Dutreil, ancien ministre de la fonction publique, écrivait : "Redonner le choix aux agents, c'est mettre en place une gestion des ressources (.
- J'ai lu votre mél du 16 février avec attention et c'est avec plaisir que j'y réponds.
- Gestion des ressources humaines dans la FPE : discours et pratiques
- Entré en Préfecture par le concours des emplois réservés fin 1987, je suis adjoint administratif chargé du contrôle (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les Pays-Bas
- Le passeport animalier
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- L'UE a considéré que (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil européen à Bruxelles. - Présidence de la République
- Conseil européen de Bruxelles.
Nouveau lien vers Conseil européen à Bruxelles. - Présidence de la République
- Conseil européen à Bruxelles.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Conseil européen de Bruxelles.
- Conseil européen à Bruxelles.
- 15 et 16 décembre 2005.
- 15/12/2005

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
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Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Lire la suite >>
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 14
- Sécheresse de l'année 2003 L'arrêté du 22 novembre 2OO5, relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse de l'année 2003 a été publié au Journal Officiel du 13 décembre 2005.
- Lire la suite >
- Le Préfet a signé deux arrêtés préfectoraux en date du 14 décembre 2005 : l'un portant abrogation de l'interdiction de la manoeuvre de vannes et des ouvrages de moulins ou de retenues d'eau en Deux-Sèvres, l'autre portant limitation des usages de l'eau dans les Deux-Sèvres (ces mesures entrent en vigueur à compter du samedi 17 décembre 2005 à 0 heure).
- Gestion de l'eau en Deux-Sèvres

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Pôles de compétitivité : signature des contrats-cadre
- Mise à jour : 14 décembre 2005
- Lors du Comité régional de l'habitat, qui s'est réuni le 13 décembre 2005, Jean-Michel BÉRARD, Préfet de la région
- Lors du CIADT du 12 juillet 2005, 3 pôles de compétitivité "Innovation dans les céréales", "Viameca", "Viandes et produits carnés", ont été labellisés en région Auvergne.
- Les représentants de la cellule de gouvernance de chaque pôle ont signé, le 14 décembre 2005, avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires, un contrat-cadre, qui définit les modalités de fonctionnement de chaque pôle ainsi que les procédures de validation des projets de recherche et de développement.
- La politique de l'habitat dans le département du Puy-de-Dôme
- Dans le cadre du plan de cohésion sociale, le Gouvernement s'est engagé à développer le parc locatif privé à loyers maîtrisés et à relancer l'offre de logement locatif accessible, publique et privée.
- Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a présenté la politique de l'habitat dans le département du Puy-de-Dôme.

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- CE SITE A REÇU 1339187 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

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- Tours, le 12 décembre 2005
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- Université nationale des Chambres d'Agriculture : discours de Dominique BUSSEREAU Tours, le 12 décembre 2005
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- TEC 10 du jour
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- Questions / Réponses
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- Présentation des OAT particuliers

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- Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois

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- Permis à 1 euro par jour
- Mise à jour : 14/12/2005 :
- Liste des écoles de conduite ayant signé la charte de qualité dans le Var au 06-12-2005 Lien sur le site officiel
- Lire le communiqué conjoint du ministère de l'Economie et du ministère des Transports
- 14 décembre 2005 - Cession des sociétés concessionnaires d'autoroutes

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- Compte rendu des débats du 14

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- BAS DEBIT En images Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005. Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des minist
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 14 décembre 2005 Projets de loi Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte Droit domanial, droit foncier et droit forestier applicables en Guyane
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- Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 14 décembre 2005 Projets de loi Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte Droit domanial, droit foncier et droit forestier applicables en Guyane Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière
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- Télécharger le compte-rendu du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 15H00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16H30 : Hôtel de Matignon - Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA) Agenda du Premier ministre
- du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 15H00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16H30 : Hôtel de Matignon - Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les «
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- Statut du corps des administrateurs civils
- Projets de loi
- Pierre Messmer
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- mercredi 14 décembre 2005
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux
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- Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques
- La francophonie
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- Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2005, 15:27
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- Pierre Messmer
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- Georges Bidault
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- discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 14 décembre 2005 Projets de loi Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte Droit domanial
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- Statut du corps des administrateurs civils Communications Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques La francophonie Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité
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- Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte Droit domanial, droit foncier et droit forestier applicables en Guyane Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière Accords entre la France et les États-Unis en matière fiscale Ordonnances Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux
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- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 14-12-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 15H00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16H30 : Hôtel de Matignon - Union Nationale des S
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- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux Décrets Statut du corps des administrateurs civils Communications Les forums du financement de l'innovation et de la compétitivité Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques L
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- Accord entre la France et l'Azerbaïdjan en matière douanière Accords entre la France et les États-Unis en matière fiscale Ordonnances Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux Décrets Statut du corps des administrateurs civils
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- Conseil des ministres du 14 décembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 15H00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16H30 : Hôtel de Matignon - Union Nationale des Syndicats Autonomes (UNSA) Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- Opération "Capitaine de soirée" vendredi 6 décembre 2005 de 22h à 4h du matin
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Opération "Capitaine de soirée" vendredi 6 décembre 2005
- de 22h à 4h du matin

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Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Un plan d'action en trois volets a été convenu.
- Service en ligne "Chèque emploi très petites entreprises" : Renaud DUTREIL annonce la création d'une prime de 75 Ç pour inciter les entreprises à utiliser Internet pour leurs déclarations sociales.
- Développement du e-commerce : Renaud Dutreil a réuni les principaux acteurs.
Nouveau lien vers PME
- Service en ligne "Chèque emploi très petites entreprises"
Nouveau lien vers PME
- Développement du e-commerce

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- réouverture du restaurant : le batiment est de nouveau ouvert depuis le lundi 12 décembre.

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Actualités parlementaires
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Questions parlementaires 2005
Du nouveau sur www.miviludes.gouv.fr/index.html
- Questions parlementaires 2005
- Questions parlementaires
- Informations parlementaires
- Actualités parlementaires

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Du nouveau sur MINEFI
- sur la dette publique remis à T. Breton
- La circulaire d'application de la loi 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des PME, a été signée le 8 décembre 2005
- Des finances publiques au service de notre avenir : rapport Pebereau
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- Des finances publiques au service de notre avenir : rapport Pebereau sur la dette publique remis à T. Breton

[ www.louvre.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.louvre.fr/llv/jeunes/alaune.jsp?bmLocale=fr_FR
- >> Découvrir le site officiel

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- L'énergie en Languedoc-Roussill on
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- L'éolien en Languedoc-Roussillon
Du nouveau sur buttons
- 15/09/2005
Du nouveau sur Accueil DRIRE
- L'éolien en Languedoc-Roussillon

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Ses fonctionnalités ont été enrichies et sa présentation améliorée pour offrir à ses publics un nouvel outil de diffusion culturelle et d'information
- Le nouveau site Internet du musée du Louvre
- Découvrir le site officiel

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 14/12/2005, 15:37

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page d'accueil site internet DGEMP, énergies et matières premières
- Les certificats d'économie d'énergie

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 21 visiteurs en ligne

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- mise à jour : 14/12/05

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Promotion dans la fonction publique
- Progression plus lente, salaire (.
- Monsieur le Ministre,
- Mobilité fonctionnelle + reconnaissance métier
- Je suis fonctionnaire de (.
- Est-il normal d'avoir un salaire inférieur 12 ans après être entré dans un nouveau corps par rapport à si l'on était resté dans l'ancien corps : exemple au Ministère de la Défense passage de TSEF en IEF.
- C'est avec satisfaction que je vois s'affirmer la volonté de favoriser la mobilité ainsi que la reconnaissance de l'expérience professionnelle dans l'administration.

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Le projet de loi sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes a été adopté en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, le 12 décembre : consultez le texte adopté.

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

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- L'Inspection du travail des transports s'adresse aux salariés et aux employeurs des entreprises dont l'activité est (.
- L'Inspection du Travail des Transports est un service du ministère des Transports.
- Inspection du Travail des Transports
- A compté du 15 décembre, l'Inspection du Travail des Transports se situe à la Direction Déopartementale de l'Equipement, 4 place Laennec à Valence.
- 4 place Laennec
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- Tronc commun 2eme degrée

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- Marché de Brive

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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- une deuxième campagne a été lancée officiellement par le ministre délégué à l'industrie Francois Loos, le 5 novembre 2005.
- Les certificats d'économie d'énergie

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- Le Bureau du Sénat a décidé de reconduire M. Jean-Pierre ELKABBACH dans ses fonctions de Président-Directeur Général de Public Sénat.
- En séance publique, mercredi 14 décembre, le Sénat débat d'une déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005.
- Conseil européen décembre 2005
- Compte rendu des débats du 14 décembre
- 14/12/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Lancement de l'Alliance européenne contre le Cancer
- . Lancement de l'Alliance européenne contre le Cancer (13/12/05)
Nouveau lien vers Bilan de l'avancement du plan national santé-environnement
- . Bilan de l'avancement du plan national santé-environnement (13/12/05)
Nouveau lien vers Fonds global pour combattre le Sida, la Tuberculose et la Malaria -DEPLACEMENT à Marrakech - Mercredi 14 décembre 2005
- . Fonds global pour combattre le Sida, la Tuberculose et la Malaria : Déplacement à Marrakech le mercredi 14 décembre (13/12/05)
Du nouveau sur accueil
- Lancement de l'Alliance européenne contre le Cancer (13/12/05)
- Fonds global pour combattre le Sida, la Tuberculose et la Malaria : Déplacement à Marrakech le mercredi 14 décembre (13/12/05)
- Bilan de l'avancement du plan national santé-environnement (13/12/05)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- André Marie
- Albert Sarraut
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2005, 13:15
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- Léon Blum
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- André Marie
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- Albert Sarraut

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Le 15/09/2005

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- Nouvelle version du site internet.gouv.fr
- le nouveau portail sur la société de l'information
- Ce site propose désormais une lettre d'information mensuelle "Synoptic" afin de tenir régulièrement informés les internautes

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- : Màj : 14/12/2005, 13:03
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- >> le nouveau portail sur la société de l'information

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Nouveau lien vers industrie.gouv.fr
- a été lancée officiellement
Nouveau lien vers La mise en oeuvre des certificats d'économie d'énergie : un nouvel outil pour inciter les Français à économiser l'énergie.
- Les certificats d'énergie

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- (mis à jour : 14/12/2005)

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- 18 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 1338568 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- témoignage
- mission de service public sur l'ensemble du territoire national.
- je suis originaire d'un petit villge de la dordogne d'environ 1000 habitants.
- je réside cependant dans une grande ville.
- Je pense que le service public d'aujourd'hui doit évoluer.
- Il faut être innovant, et merci de nous donner la parole !
- Contractuelle depuis 4 ans en tant qu'enseignante en histoire/géo, le rectorat de Lyon m'a mise au chômage.
- Ce n'est pas tant la décision que je remet en cause, restriction budgétaire oblige, mais c'est la non-reconnaissance des services effectués.
- Bien sûr j'ai (.

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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Slovaquie
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 14 décembre 2005 - Cession des socétés concessionnaires d'autoroutes
- 14 décembre 2005 - Cession des socétés concessionnaires d'autoroutes
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 12 décembre 2005 - Autoroute ferroviaire Perpignan-Luxembourg
- 12 décembre 2005 - Autoroute ferroviaire Perpignan-Luxembourg
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Thierry Breton et Dominique Perben ont sélectionné les acquéreurs pour les participations détenues par l'Etat et l'établissement public Autoroutes de France.
- Mise à jour : 14/12/2005 :
- 14 décembre 2005 - Cession des socétés concessionnaires d'autoroutes
- 12 décembre 2005 - Autoroute ferroviaire Perpignan-Luxembourg

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 14.12.2005. - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres du 14.12.2005.
Nouveau lien vers Lettre du Président de la République adressée à Mme Siham TUENI, à la suite de l'assassinat de son mari, M. Gebrane TUENI . - Présidence de la République
- Lettre du Président de la République adressée à Mme Siham TUENI, à la suite de l'assassinat de son mari, M. Gebrane TUENI .
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Lettre du Président de la République adressée à Mme Siham TUENI, à la suite de l'assassinat de son mari, M. Gebrane TUENI .
- Communiqué du Conseil des ministres du 14.12.2005.
- 14/12/2005

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Derniers textes relatifs à l'affectation des quotas d'émission de dioxyde de carbone
- des derniers textes relatifs à l'affectation des quotas
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : 16 février 2005 : entrée en vigueur du Protocole de Kyoto
- Protocole de Kyoto

[ www.drome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 26 - L'ITT change d'adresse
- L'ITT change d'adresse
Du nouveau sur www.drome.equipement.gouv.fr/index.html
- Tel : 04.75.79.75.61
- Mise à jour : 14/12/2005 :
- L'ITT change d'adresse
- ITT 4 place Laennec BP 1013 26000 VALENCE CEDEX
- A compté du 15 décembre, l'Inspection du Travail des Tran26270 sports se situe 4 place Laennec à Valence.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 8

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/plan_hiver_2005-2006__participation_de_la_defense/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/la_72e_session_du_csfm_du_12_au_16_decembre/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Plan Hiver 2005-2006 : participation de la défense Le ministère de la défense double ses capacités d'hébergement des "sans-abri" jusqu'à 400 places à Paris et en région parisienne, dans le cadre du.
- Lire la suite
- La "politique des ressources humaines du personnel.
- La 72e session du CSFM, du 12 au 16 décembre Le Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) se tient du 12 au 16 décembre 2005.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Document doc
- Transfert des contrôles poids lourds aux opérateurs privés à compter du 16 mai 2005 - Attribution des centres
Nouveau lien vers 08 21 08 09 10
- Un numéro de téléphone unique pour des renseignements administratifs interministériels
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Les trophées 2005 du MFQ Bourgogne
Nouveau lien vers Le premier Ministre dans une circulaire du 2 mars 2004 a souhaité que toutes les administrations accueillant du public prennent des
- La Drire Bourgogne s'engage
Nouveau lien vers www.bourgogne.drire.gouv.fr/environnement/dossier/Quotas/AllocQuotas.jpg
- les quotas d'émissions qui leurs sont alloués
Nouveau lien vers Document doc
- Bilan de la campagne de contrôle des stations service
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Prévention de la légionellose
Nouveau lien vers www.bourgogne.drire.gouv.fr/environnement/index.html
- Déclaration annuelle des rejets
Nouveau lien vers Document pdf
- les PME innovantes
Nouveau lien vers Document pdf
- les grandes entreprises
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Appel à projets TIC PME 2010
Nouveau lien vers Document doc
- deux projets bourguignons labellisés par le CIADT du 12 juillet
Nouveau lien vers www.bourgogne.drire.gouv.fr/dd/2005/emploisdelecologie/presentationemploi.htm
- Les emplois de l'écologie
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- Dernière mise à jour 14/12/05
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Pour les PME innovantes et les grandes entreprises des mesures prévues par la loi pour la confiance et la modernisation de l'économie.
- Les trophées 2005 du MFQ Bourgogne
- Les certificats d'énergie
- le 5 novembre 2005.
- dispositif 31/12/2005 Appel à projets TIC PME 2010
- Date limite du

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Nouveau lien vers Espace Medias - Communiqué de presse, Calendrier du trafic routier, Panorama
- Documents à télécharger . communiqué de presse
Nouveau lien vers Vacances de Noël - les premiers départs du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2005
- - Communiqué de presse Bison Futé : période du 16 au 18 décembre 2005 -
Nouveau lien vers Les 8 Conseils de sécurité de Bison Futé pour la période hivernale
- Les 8 conseils Bison Futé pour la période hivernale
Du nouveau sur Bison Futé - Actualités, Prévisions, Communiqué de presse, Flashs, Travaux, Chantiers, Restrictions de circulation Poids Lourds, informations en temps réel, circulation en temps réel, infomations Europe, calendrier Bison Futé, conseils pratiques, espace
- Les 8 conseils Bison Futé pour la période hivernale
- Communiqué de presse Bison Futé : période du 16 au 18 décembre 2005 -
- communiqué de presse

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Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
- COMMUNIQUE DE PRESSE
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- Anomalie concernant certaines pompes de sûreté des réacteurs de 900 MWe d'EDF - 14/12/2005 - L'ASN classe au niveau 2 l'incident affectant certaines pompes de sûreté des réacteurs de 900 MWe d'EDF.
- Anomalie concernant certaines pompes de sûreté des réacteurs de 900 MWe d'EDF - 14/12/2005 - EDF a informé l'ASN de la découverte d'une anomalie, classé au niveau 2 de l'echelle INES, concernant certaines pompes de sûreté.

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- NOTE D'INFORMATION
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[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
- Paris, le 12 décembre 2005
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
- Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5399","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU » Paris, le 12 décembre 2005

[ 119.21.1.5 ] liens documents
Nouveau lien vers 119.21.1.5/di/actualit%E9s/dispositif%20SS/dispoSS.htm
- Mesures en faveur des jeunes entreprises innovantes

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document PDF
- >> Plus d'informations

[ www.territoires.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Observatoire des territoires - Indicateurs - DATAR
- Accéder à la carte
Du nouveau sur www.territoires.gouv.fr/index.html
- Pôles d'excellence rurale: les communes éligibles
- Accéder à la carte

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 10 décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers SÉANCE DU 1er décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers SÉANCE DU 30 novembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers SÉANCE DU 29 novembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers SÉANCE DU 28 novembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers SÉANCE DU 25 novembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers Scrutin nŒ57 du mardi 13 décembre 2005
- scrutin public
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 14/12/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2005
- Projet de loi de finances rectificatives pour 2005
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 13 DÉCEMBRE 2005
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2005
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2005
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- scrutin public du 13 décembre
- Projet de loi de finances rectificatives pour 2005
- Assassinat du député Gebrane TUENI : vive émotion du groupe interparlementaire France-Liban
- 14/12/2005

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- (cliquer sur le titre de cette annonce pour ouvrir le communiqué)
- Bilan de l'accidentologie routière du mois de novembre 2005 dans le département de Seine-et-Marne.
- Accidentologie routière de novembre 2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement Villepin
- Le nouveau portail de la Cohésion sociale Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Messmer
- Le nouveau portail de la Cohésion sociale
- Laurent Fabius
- Allocution du Premier ministre devant l'Assemblée nationale sur le débat sur l'Europe 13-12-2005 17:52
- 2005 : Plan du site : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 14/12/2005, 11:17
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_messmer_217/
- Pierre Messmer
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/laurent_fabius_245/
- Laurent Fabius

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas-de-Calais : L'Etat à votre service dans le Pas-de-Calais
- En savoir plus ...
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- Les demandes d'inscription des citoyens français sur les listes électorales et des ressortissants de l'Union Européenne sur les listes électorales complémentaires sont reçues dans les mairies jusqu'au 31 décembre 2005.
- inscriptions sur les listes électorales
- En savoir plus .
- 14 décembre 2005

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Liste des articles
- Remise du prix départemental SEMA
- Plusieurs mécènes ont contribué à la dotation de ce prix à hauteur de 2 905 Ç :La Ville de Paris, le MEDEF Paris, la Chambre de métiers et de l'artisanat de Paris, la Délégation de Paris de la CCIP, le syndicat national des antiquaires et le syndicat national du commerce de l'antiquité, de l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain.
- Les métiers d'art :
- Le travail de M. BARBIER témoigne d'un art parfaitement maîtrisé de la gravure sur pierre dure.
- Le jury chargé de décerner le prix départemental SEMA (Société d'encouragement aux métiers d'art) 2005 qui s'est réuni le 8 décembre 2005 , sous la présidence de M. LEGER, Directeur de l'action Economique et Sociale a attribué le prix départemental SEMA 2005 à Monsieur David BARBIER pour la réalisation d'un camée sur agate bicolore et d'une gravure en intaille des armoiries de la Ville de Paris, sur topaze bleue.
- La technique de la glytique vieille de 5 000 ans nécessite plusieurs années de formation et un savoir-faire très exigeant dont David BARBIER s'emploie à continuer la tradition et à assurer la transmission.
- Ce prix, consacré cette année aux métiers de la tradition, est destiné à récompenser le travail d'un professionnel des métiers d'art.

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 14 décembre 2005
Nouveau lien vers Document pdf
- Liste principale (55 Ko)
Nouveau lien vers Document pdf
- Liste complémentaire (46 Ko)
Du nouveau sur Marine Nationale
- Résultats Maistrance janvier 2006
- Liste principale (55 Ko)
- Liste complémentaire (46 Ko)
- Inscriptions ouvertes jusqu'au 15 décembre

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- SPORT ET INTÉGRATION
- Jean-François Lamour clôturera jeudi 15 décembre le colloque "Sport et intégration" organisé à Rouen et diffusé en direct sur le site de la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports de Haute-Normandie.

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Plus d'informations
- CIVIS est un contrat d'insertion à la vie sociale qui permet l'accès des jeunes de 16 à 25 ans à la vie professionnelle

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 14/12/2005, 10:58

[ www.industrie-jeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/liens/track/?ID=0000097
- une campagne nationale de valorisation des métiers de l'industrie, en particulier auprès du jeune public. Retrouvez les grands chiffres clés du secteur, et la description des métiers sous forme de reportages vidéos diffusés sur M6. Une société Picarde y est décrite (MBK à Saint-Quentin -02).

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- LA CARTE PROFESSIONNELLE D¿EDUCATEUR SPORTIF EST A NOUVEAU EN SERVICE
- 23 visiteurs en ligne
- [14/12/05]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1338255 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 14/12/2005

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- salaires fonction publique
- Promotion ou Punition
- On entend dire beaucoup de choses non justes sur les fonctionnaires Le salaire moyen public est supérieur au privé : faux , car on ne raisonne pas par catégorie , compte tenu des missions assurées il y a beaucoup plus de cadres dans la fonction publique que dans le privé( déjà (.
- Dans la plupart des administrations, la promotion interne de la catégorie B vers la catégorie A, implique sytématiquement une mutation sur un site éloigné (le plus souvent dans la région parisienne)et cela au mépris des conséquences sur la vie familiale, pour un supplément de (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'UE a considéré que (.
- L'Europass
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- Informations sur le monoxyde de carbone Les appareils de chauffage mal entretenus, les fumées mal évacuées, une mauvaise aération, produisent du monoxyde de carbone.

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- Les comptes 2003
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- Projet de loi de finances rectificative pour 2005
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- Dossier - Texte adopté - Analyse du scrutin du 6 décembre sur l'ensemble du texte
- Dossier - Texte adopté 1ère partie - 2ème partie
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- Tours, le 12 décembre 2005
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- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13 décembre

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- Emile Combes
- Camille Chautemps
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- discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Palais de l'Elysée - Conseil des Ministres 15H00 : Assemblée nationale - Questions d'actualité 16H30 : Hôtel de Matignon - Union Nationale

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- Mercredi14 décembre 2005
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- )on nous retire 1/30èm par jour d'absence,sur un si petit (.
- Les catégories C
- Je suis toujours outrée de voir comment les catégories C sont considérées par la hiérarchie.
- fonctionnaire et anciennete
- Dès qu'un problème se présente dans un service, c'est souvent eux qui sont les premiers (.
- bonsoir 22 années de fonction publique 1400 euros par mois (auxiliaire puericultrice principale) toute petite prime de service(20 euros), pas d'enveloppe complèmentaire, en cas d'absence (maladie, enfants malade.

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- La sécurité des achats : les voyages à forfait
- L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- 14/12/2005 - Sécurité routière la Drôme en amélioration
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- Sécurité routière : la Drôme en amélioration Au mois de novembre 2005, 4 personnes ont trouvé la mort sur les routes de la Drôme au lieu de 6 en no (.
- 14/12/2005 - Sécurité routière la Drôme en amélioration[ Voir communiqués de presse ]
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- Négociation européenne sur les taux réduits de TVA
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- 13/12/2005 Fourniture et mise en service de materiels agricoles et d'entretien d'espaces verts au profit d'organismes du materiel de la region terre nord-ouest Lire la suite
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- Le sous-secrétariat d'État aux Munitions (Albert Thomas) est transformé en ministère de l'Armement.
- Le 14 Décembre 1916
- Aristide Briand forme un nouveau gouvernement, avec le général Lyautey comme ministre de la Guerre.