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13.12.2005

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME ET PORTANT DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES À LA SÉCURITÉ ET AUX CONTRÔLES FRONTALIERS
- Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Mercredi 14 décembre 2005
- Le Sénat a achevé, mardi 13 décembre 2005, en séance publique, l'examen du projet de loi de finances pour 2006 : Explications de vote et scrutin public à la tribune de droit
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005
- A 17 heures et le soir : Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers
- A 15 heures :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carnet et certificats de santé de l'enfant : nouveaux modèles
- . Carnet et certificats de l'enfant : nouveaux modèles (13/12/05)
Du nouveau sur accueil
- Carnet et certificats de l'enfant : nouveaux modèles (13/12/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Présentation du rapport de l'observatoire des territoires 13-12-2005 18:21
- Ouverture de la conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong 13-12-2005 18:08
- Louis Barthou
- Le Premier ministre a reçu vingt responsables d'entreprises engagés dans la lutte contre les discriminations 13-12-2005 19:23 [communiqués] [Premier ministre]
- Henri Queuille
- Allocution du Premier devant l'Assemblée nationale sur le débat sur l'Europe 13-12-2005 17:52 [Premier ministre]
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 20:04
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/louis_barthou_257/
- Louis Barthou
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/henri_queuille_214/
- Henri Queuille

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 20/11/2002
- Découverte SUR LE RIVAGE d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Lire le projet de loi

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Volontariat associatif et engagement éducatif
- Lire le projet de loi
- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique clair aux acteurs du volontariat associatif et de l'engagement éducatif

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/risques3689/risques_technologiqu/risque_de_rupture_de/barrage_du_monteynar/consultation_du_publ/downloadFile/file/avis%20consultation%20du%20public.pdf?nocache=1134400162.85
- --- A SAVOIR ------------ A SAVOIR --------------A SAVOIR--- GRIPPE AVIAIRE Un espace d'information a été créé afin de répondre à l'attente d'information du grand public, des professionnels et des médias .
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Le préfet de l'Isère consulte le public sur le projet de PPI barrage de Monteynard du 3 janvier au 3 février 2006
- A SAVOIR ------------ A SAVOIR --------------A SAVOIR--- GRIPPE AVIAIRE Un espace d'information a été créé afin de répondre à l'attente d'information du grand public, des professionnels et des médias.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/12/2005, 19:58

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/Reunion_de_l_ACPHFMI
- Réunion de l'ACPHFMI
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/Reunion_de_l_ACPHFMI
- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Réunion de l'ACPHFMI
- Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l`Intérieur et de l'aménagement du territoire, a clos l'assemblée générale de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'Intérieur (ACPHFMI) le mardi 13 décembre, en présence de Bertrand Landrieu, son président.
- (mis à jour : 13/12/2005 19:37)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 9 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1337104 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous parlez de mobilité et donc nos enfants peuvent passer du public au privé et bien sur vous l'avez souligné de changer de métier (.
- T.O.S.S. métier à risques ?
- la réforme des retraites me parait compliqué vous parlez de différents régimes de retraite,vous étes en contradiction avec vos interventions.
- La nuit, les gardiens sont souvent seuls, avec le gestionnaire,pour (.
- Gardiens, agents de service sous payés,à peine le SMIC,ils effectuent un travail indispensabe à la vie des collèges et lycées.
- Dans le système tortueux et injuste du ministère de l'éducation ,il y a les oubliés (les T.O.S.S.).

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Ouverture de la conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Ouverture de la conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong La sixième conférence ministérielle de (.
- ) [ Lire ]
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Guide de l'achat public éco-responsable. Achat de papier à copier et de papier graphique
- Lire la suite...
- Guide de l'achat public éco-responsable. Achat de papier à copier et de papier graphique
Du nouveau sur www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr/index.html
- Lire la suite.
- Guide de l'achat public éco-responsable.
- Achat de papier à copier et de papier graphique

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/catastrophes_naturel/le_dossier_complet_a/view
- Catastrophes naturelles: L'arrêté interministériel est paru !...
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/operation_ticket-te/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/operation_ticket-te/view
- Opération "Ticket-Teuf"
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Opération "Ticket-Teuf"
- Consulter le dossier complet sur notre site.
- Catastrophes naturelles: L'arrêté interministériel est paru !
- Afin de sécuriser les déplacements festifs, un système de raccompagnement est établi

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Visiteurs connectés : 9

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/solidarite-defense__des_colis_de_noel_pour_les_militaire/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/semaine_europeenne_de_securite_routiere/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/la_reconversion__au_conseil_economique_et_social/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Solidarité-Défense: des colis de Noël pour les militaires Plus de 10 000 colis de Noël à destination des soldats français engagés en opérations extérieures (OPEX) sont confectionnés les 13 et 14 décembre.
- Semaine européenne de sécurité routière 13-12-2005 La gendarmerie nationale participe à une opération européenne de lutte contre l'alcool et les stupéfiants au volant.
- La "reconversion " au Conseil économique et social Michèle Alliot-Marie participera à un débat sur la reconversion des militaires dans la vie civile, au Conseil économique et social (Palais.
- 25 forces de police.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Texte adopté nŒ 518 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse (AN, 1ère lecture)
- Texte adopté
Nouveau lien vers Texte adopté nŒ 517 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à certaines questions immobilières (AN, 1ère lecture)
- Texte adopté
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Volontariat associatif et engagement éducatif
- Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre le terrorisme, sécurité et contrôles frontaliers
- Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme (CMP)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Russie : accord relatif à certaines questions immobilières
- Dossier
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi d'orientation agricole
- Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation agricole (CMP)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Engagement national pour le logement
- Projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour le logement
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Allemagne : accord relatif à l'Office franco-allemand pour la jeunesse
- Dossier
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre les violences conjugales
- Proposition, adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein des couples
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée
- Proposition de résolution tendant à exprimer le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Texte adopté
- Proposition de résolution tendant à exprimer le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la sécurité et au développement des transports Proposition, adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein des couples Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux offres publiques d'acquisition Projet de loi de finances pour 2006 (CMP) Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme (CMP) Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation agricole (CMP) Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éduca
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à certaines questions immobilières
- Projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour le logement
- Dossier - Texte adopté Projet autorisant l'approbation de l'accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse
- Dossier - Texte adopté

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1337095 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
- Paris, le 12 décembre 2005
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
- Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique BUSSEREAU encourage les agriculteurs à déposer rapidement leur dossier « DPU » Paris, le 12 décembre 2005

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Fermeture de la ligne de démarcation

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers Une erreur s'est produite durant le traitement de la requête
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internet de la dde du var - 13 décembre 2005 - Travaux de voirie et réseaux sur la RN7 au coeur de Vidauban - Déviations
- 13 décembre 2005 - Travaux de voirie et réseaux sur la RN7 au coeur de Vidauban - Déviations
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13/12/2005 :
- La commune de Vidauban a engagé de nombreux chantiers de rénovation.
- Des travaux complémentaires doivent être réalisés sans délais sur certains d'entre eux.
- 13 décembre 2005 - Travaux de voirie et réseaux sur la RN7 au coeur de Vidauban - Déviations

[ www.territoires.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.territoires.gouv.fr/index.html
- Publication du rapport de l'Observatoire
- 13 décembre 2005

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Permis de construire : trois nouveaux permis sur les rails (13/12/05) - Service-public.fr -
- HABITAT
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Permis de construire : un permis simplifié au plus tard en 2007

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12 et 13

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- liste des commissaires enquêteurs pour l'année 2006
Du nouveau sur www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- liste des commissaires enquêteurs pour l'année 2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Waldeck-Rousseau
- Charles de Freycinet
- Antoine Pinay
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 17:32
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_waldeck_rousseau_234/
- Pierre Waldeck-Rousseau
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/charles_freycinet_206/
- Charles de Freycinet
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/antoine_pinay_229/
- Antoine Pinay

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les missions
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

[ www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- » Le bulletin de la situation hydrologique de novembre 2005 est en ligne
Nouveau lien vers Domaines d'intervention
- » Directive cadre sur l'eau : fin de la consultation nationale du public le 2 novembre
Nouveau lien vers Aménagement & urbanisme
- » Consultez l'espace Porter-
Nouveau lien vers Domaines d'intervention
- » Mise à jour de la fiche Porter-à-connaissance sur les Risques naturels
Du nouveau sur www.pays-de-loire.ecologie.gouv.fr/index.html
- Le bulletin de la situation hydrologique de novembre 2005 est en ligne »
- Dernière mise à jour le 13 décembre 2005.

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bandeau déroulant d'actualités
- Sous-Préfet de Clamecy
- En savoir plus.
- Départ de M. Alain MAUROY,
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
- En savoir plus...

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DGCCRF - cartes à puces pour forfaits de ski
- 13/12/2005 Cartes à puces pour les forfaits de ski : vigilance sur une formule nouvelle
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- 13/12/2005 Premières dates des soldes d'hiver 2006

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Signature de conventions entre la DDE et le SDIS
- Signature de conventions entre la DDE et le SDIS
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Signature de conventions entre la DDE et le SDIS
- Mise à jour : 13/12/2005 :
- Le lundi 12 décembre 2005, en présence du Préfet, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) a signé des conventions avec trois employeurs publics (DDE, Police, et sous-préfecture) en savoir plus

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers LANCEMENT DE L'OPERATION PARRAINAGE
- 13.12.05 : Lancement de l'opération parrainage - voir le communiqué
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 13.12.05 : Lancement de l'opération parrainage - voir le communiqué

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- er
Nouveau lien vers Actualité
- ÉS DANS LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES
- 3000 CONTRATS AID
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jean-François Lamour et Jean-Louis Borloo, ministre de la Cohésion sociale et du Logement, ont signé mardi 13 décembre des accords-cadre avec quatre fédérations sportives (football, basket-ball, rugby et volley ball) pour la création de près de 3000 contrats aidés.
- 3000 CONTRATS AIDÉS DANS LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/12/2005, 17:13

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 13/12/2005

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Série longue d'indice des prix
- 05 : Coefficients d'indexation des OATi

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Un paragraphe a particulièrement retenu mon attention : celui qui évoque la mobilité des agents entre les différents ministères.
- recentrons le débat
- Mobilité interministérielle ?
- Je ne pense que pas que le but de ce forum est de permettre aux fonctionnaires de venir se plaidre de leurs situations meme si certaines le (.
- J'ai lu attentivement le message adressé aujourd'hui à l'ensemble des agents de la fonction publique.
- J'ai l'impression que ce forum est devenu une sorte de cahier de doléances pour fonctionnaire.
- J'ai du mal croire à cette perspective (.

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.finances.gouv.fr/poitoucharentes/index.html
- Il exerce trois missions principales : bien gérer les finances publiques, développer le potentiel économique de la région, protéger les consommateurs et prévenir des risques industriels.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réponses du Président de la République à 50 questions du "Parisien" - "Aujourd'hui en France" - Présidence de la République
- Réponses du Président de la République aux lecteurs du "Parisien" et "Aujourd'hui en France".

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=48&cusnum=746
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur (13/12/2005)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Délinquance
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- Soldes d'hiver 2005/2006 en Deux-Sèvres Le Préfet des Deux-Sèvres a fixé la période des soldes d'hiver 2005/2006 pour le département : celle-ci débutera le mercredi 11 janvier 2006 et s'achèvera le mardi 21 février 2006 au soir.
- Sécheresse de l'année 2003
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- Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Le non-respect de ces dispositions expose les contrevenants à des sanctions pénales.
- L'arrêté du 22 novembre 2OO5, relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse de l'année 2003 a été publié au Journal Officiel du 13 décembre 2005.
- Il est rappelé que le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver.
- Grippe aviaire Lancement du site interministériel de préparation à un risque de pandémie grippale.
- Affaires sociales - Santé Agriculture et Forêt CDEC Concours - Recrutement Décorations Délinquance Droits des Femmes Economie - Impôts - Douanes Enfance - Famille Gestion de l'eau Industrie - Recherche Médiateur de la République Police - Gendarmerie Réglementation véhicule et deux-roues Sécurité alimentaire et animale Sécurité des personnes Travail - Emploi - Formation Urbanisme et logement

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
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- La modernisation, préoccupation permanente du ministère Michèle Alliot-Marie a présidé un comité pour la réforme et l'innovation administrative (CRIA), le 9 décembre 2005.
- Forums sur "Les opérations extérieures" Le centre d'études en sciences sociales de la défense (C2SD) propose actuellement et ce, jusqu'au 13 juin 2006 un cycle de conférences sur "Les.
- Au cours de cette réunion, trois.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Vous vous posez des questions sur la grippe aviaire...
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- Vous vous posez des questions sur la grippe aviaire.
- Un site internet et un service téléphonique d'informations ont été ouverts le 8 décembre 2005
- Marché de Brive

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ils s'engagent pour 8 880 nouveaux contrats d'avenir... -Communiqués de presse - Presse - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Ils s'engagent pour 8 880 nouveaux contrats d'avenir...
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- Avec le FSE, ils ont choisi l'action !
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- Un mode d'emploi pour la maison à 100 000Ç
- Ils s'engagent pour 8 880 nouveaux contrats d'avenir.
- C'est un vrai mode d'emploi de ce dispositif qui permettra aux ménages les plus modestes de devenir propriétaire de leur pavillon.
- ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ
- (8 décembre 2005) Jean-Louis Borloo et Yves Jego, président de l'association française pour l'accession à la propriété (Afap) ont signé la charte de la maison à 100 000Ç.
- (13 décembre 2005) Jean-Louis Borloo a réuni mardi 13 décembre les représentants du secteur sportif, avec à leur tête le ministre des sports J-F Lamour ainsi que des acteurs du logement (Sonacotra et Union sociale pour l'habitat) et des représentants de collectivités territoriales (le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Fédération Nationale des Centres de Gestion) afin de signer des conventions d'objectifs pour la mise en oeuvre de contrats d'avenirs et de contrats d'accompagnement dans l'emploi

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- Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 44ème réunion plénière le 23 novembre 2005 Le projet de compte rendu (avant approbation formelle lors de la prochaine séance plénière) et ses annexes seront téléchargeables sous peu.
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- 44ème séance plénière du 23 novembre 2005
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- Le conseil national de l'information géographique a tenu sa 44ème réunion plénière le 23 novembre 2005 Le projet de compte rendu (avant approbation formelle lors de la prochaine séance plénière) et ses annexes seront téléchargeables sous peu.
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- Dernière mise à jour 13/12/05
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- Les trophées 2005 du MFQ Bourgogne

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Volontariat associatif et engagement éducatif
- Dossier
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre le terrorisme, sécurité et contrôles frontaliers
- Dossier
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Engagement national pour le logement
- Dossier
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- Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- Projet de loi portant engagement national pour le logement
- Dossier - Texte adopté Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- id_article=5389","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATi - Série longue d'indice des prix
- Série longue d'indice des prix
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATi - Coefficients d'indexation des OATi
- Coefficients d'indexation des OATi

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Tassigny (1889 - 1952)
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- Tassigny (1889 - 1952)
- Né le 2 février 1889 d'une vieille famille aristocratique des Flandres françaises, il reçoit une éducation de qualité au collège Saint Joseph de Poitiers.

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Requête annulée ou ignorée par le serveurLe serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :26)

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internet de la dde du var - L'allumage des feux de croisement le jour
- L'allumage des feux de croisement le jour
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Le Comité des experts du Conseil National de la Sécurité Routière a rendu son rapport d'évaluation sur l'expérimentation conduite en France, depuis un an, sur l'usage des feux de croisement le jour.
- L'allumage des feux de croisement le jour

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 13 décembre 2005
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Récidive : les condamnés "dangereux" sous surveillance électronique (13/12/05) - Service-public.fr -
- JUSTICE
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- SECHERESSE
- Restrictions d'eau dans 12 départements
- Le calendrier en ligne des soldes d'hiver 2006
- JUSTICE - Récidive : les condamnés "dangereux" sous surveillance électronique
- Déclaration de revenu : un formulaire pré rempli en 2006

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La grippe aviaire (ou grippe du poulet ou influenza aviaire)
- Directement sur le site du ministère de la santé
Nouveau lien vers Le carnet de santé
- . Le carnet de santé (13/12/05)
Du nouveau sur accueil
- Le carnet de santé (13/12/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13 décembre 2005
- Le site www.acte-naissance.fr permet de demander une copie ou un extrait d'acte de naissance.
- "La santé en Auvergne et ses déterminants" a pour but de faciliter les débats de la conférence régionale de santé et des conférences locales.
- La santé en Auvergne et ses déterminants
- Il a vocation à devenir un outil pour l'élaboration de projets locaux de santé.
- En savoir +
- Au-delà de son rôle d'information, ce document valorise une approche globale de la santé.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- René Mayer
- Camille Chautemps
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 15:40
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/rene_mayer_235/
- René Mayer
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/leon_blum_278/
- Léon Blum
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/camille_chautemps_268/
- Camille Chautemps

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les moyens
- Le 01/12/2005
- Arrêté préfectoral nŒ 62/2005

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Dispositif de sécurité mis en place sur les sites très fréquentés de la capitale à l'occasion des fêtes de fin d'année
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Dispositif de sécurité mis en place sur les sites très fréquentés de la capitale à l'occasion des fêtes de fin d'année

[ www.martinique.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du site de la DSDS de la Martinique-Centre
- Sur le nouveau site dédié à la grippe aviaire
- Directement sur le site du ministère de la santé
- Consulter les informations officielles du ministère

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 13/12/2005

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.logement.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1305
- Délégation de compétences
Du nouveau sur www.logement.equipement.gouv.fr/index.html
- Délégation de compétences

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUX0500280R%20
- Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- le MIPE en détail
- Le Micro-Portable Etudiant à 1Ç
- L'opération MIPE lancée en 2004, continue en 2005-2006 avec comme objectif de passer de 8 à 16 % d'étudiants disposant d'un ordinateur portable

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 13/12/2005, 14:37

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/collectivites_servic/projet_actes/
- Projet Actes
Du nouveau sur www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Projet Actes

[ www.grippeaviaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.grippeaviaire.gouv.fr
- Sur le nouveau site dédié à la grippe aviaire
Nouveau lien vers www.grippeaviaire.gouv.fr/
- - Site gouvernemental et interministériel , site Internet dédié à la préparation à un risque de pandémie grippale en France : "fil d'actualité, état des connaissances, questions-réponses, mesures gouvernementales, etc."
- Lancement du site grippeaviaire.gouv.fr

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- moins mais mieux
- Merci M. le Ministre de présenter votre message pour le futur de la fonction publique et précisément pour les retraites, les primes dans la retraite, les femmes de 3 enfants.
- L'Etat en France a toujours voulu tout gérer or de trés nombreuses tâches pourraient être accomplies par le secteur privé.
- Je pense qu'aujourd'hui la réforme de l'état passe avant tout par une redefinition de ses missions.
- J'ai cependant un peu de mal quelque (.
- femmes dans la fonction publique
- Conséquence : des millions de fonctionnaires (.
- C'est vrai, celà augure bien.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- L'action des élus au niveau européen
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Compte rendu des entretiens du Président de la République avec le Premier ministre du royaume des Pays-Bas, et le Premier ministre du Royaume-Uni

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- en savoir plus
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- en savoir plus
- Éducation prioritaire : les nouvelles propositions de Gilles de Robien

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réunion de la commission géographique Littoral Provence Côte d'Azur - 9 février 2006 à Hyères.
- Réunion de la commission géographique Littoral Provence Côte d'Azur - 9 février 2006 à Hyères.
Nouveau lien vers Réunion de la commission géographique Durance - 7 février 2006.
- Réunion de la commission géographique Durance - 7 février 2006.
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- Réunion de la commission géographique Littoral Provence Côte d'Azur - 9 février 2006 à Hyères.
- Réunion de la commission géographique Durance - 7 février 2006.

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- Visiteurs connectés : 17

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/sortie_de_lagenda_des_sportifs_2006/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/prix_dhistoire_militaire/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Sortie de l'Agenda des sportifs 2006 L'Agenda des sportifs 2006, version "sports militaires" vient de paraître.
- Prix d'histoire militaire Le prix d'histoire militaire Edmond Fréville a été décerné au général André Bach, le 21 novembre 2005, pour son livre "L'armée de Dreyfus - Une.
- Lire la suite
- Cette édition comporte notamment la liste des sportifs de haut niveau de.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Mise à jour : 13 décembre 2005
- Le site www.acte-naissance.fr permet de demander une copie ou un extrait d'acte de naissance.
- "La santé en Auvergne et ses déterminants" a pour but de faciliter les débats de la conférence régionale de santé et des conférences locales.
- La santé en Auvergne et ses déterminants
- Il a vocation à devenir un outil pour l'élaboration de projets locaux de santé.
- En savoir +
- Au-delà de son rôle d'information, ce document valorise une approche globale de la santé.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Soutien au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA
- Proposition de résolution tendant à exprimer le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Lutte contre les violences conjugales
- Dossier
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Texte adopté Projet de loi de finances rectificative
- Proposition de résolution tendant à exprimer le soutien de l'Assemblée nationale au Gouvernement dans la négociation européenne sur les taux réduits de TVA Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la sécurité et au développement des transports Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à certaines questions immobilières Projet autorisant l'approbation de l'accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation agricole Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux offres publiques d'acquisition Projet de loi de finances pour 2006 (CMP) Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'inform
- Proposition, adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein des couples

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ardennes.pref.gouv.fr/ardennes/TARIFS%20certificats%20immatriculation.htm
- tarif des immatriculations de véhicules dans les Ardennes
- > pratique :
Nouveau lien vers Le 9 mars 2001
- Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre
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- pratique : tarif des immatriculations de véhicules dans les Ardennes
- Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre
- La préparation à un risque de grippe aviaire mobilise de nombreux acteurs.
- Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9H00 à 11H30 et de 14H à 16H30
- Dans le département des Ardennes, la période des soldes pour l'hiver 2006 est fixée du 11 janvier 2006 au 21 février 2006 inclus, pour l'ensemble des commerces
- consulter le dossier - Lancement du site grippeaviaire.gouv.fr
- Afin de répondre à l'attente d'information du grand public, des professionnels et des médias concernant la grippe aviaire, un espace d'information interministériel est en ligne sur www.grippeaviaire.gouv.fr.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1336383 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_06/les_services_deconcentres/agriculture/environnement/foret/pprif9103/pprif/view
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- Les PPRIF du département
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- Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'incendie de forêt
- Les PPRIF du département

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 13 décembre 2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.acte-naissance.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.acte-naissance.fr/DemandeActe/Accueil.do
- En savoir +

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- Vous pourrez y retrouver la liste des pays touchés par la grippe aviaire, ainsi que des recommandations sanitaires.
- Site gouvernemental et interministériel, site Internet dédié à la préparation à un risque de pandémie grippale en France : "fil d'actualité, état des connaissances, questions-réponses, mesures gouvernementales, etc.
- Le ministère de la Santé et des Solidarités a mis en place ce numéro d'appel sur la grippe aviaire, pour donner des informations, notamment aux voyageurs.

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Micro-portable WIFI étudiant
- >> le MIPE en détail

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Renvoi et arrestation de Pierre Laval.
- Début du ministère de Pierre-Etienne Flandrin.

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- En savoir plus Urgence sociale Plan Hiver
Nouveau lien vers Préfecture et Services de l'État dans le Val d'Oise
- Fermeture du 30 décembre 2005 Préfecture du Val d'Oise
- En savoir plus Urgence sociale Plan Hiver
Du nouveau sur www.val-doise.pref.gouv.fr/index.html
- Préfecture du Val d'Oise
- Fermeture exceptionnelle de la Préfecture et des sous-préfectures du Val d'Oise le lundi 30 décembre 2005
- Fermeture du 30 décembre 2005
- En savoir plus

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/12/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Prix des Lecteurs du Livre d'Economie : vote sur internet : 1er tour en ligne.
- 13/12/2005

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- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

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- Lundi 12 décembre 2005 à eu lieu l'inauguration de l'autoroute A28 section Ecommoy-Tours.

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- BAS DEBIT En images Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005. Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005. Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ?
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- Le Premier Ministre a ouvert la séance d'installation de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), le 12 décembre 2005.
- Le discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46
- Fernand Bouisson
- Félix Gaillard
- Edouard Herriot
- Charte de la diversité 13-12-2005 12:25 [notes aux rédactions]
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 13:09
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- Fernand Bouisson
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- Félix Gaillard
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- Edouard Herriot
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- discours du Premier ministre 12-12-2005 20:46 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 12H00 : Assemblée nationale - Groupe UMP 15H00 : Assemblée nationale - Débat sur l'Europe 16H30 : Hôtel de Matignon - Réunion avec des représentant

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- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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- Voir l'arrêté
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Voir l'arrêté
- Pour l'année 2006, la période des SOLDES D'HIVER est fixée du mercredi 11 janvier 2006 au samedi 11 février 2006 inclus

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- Premières dates des soldes d'hiver 2006
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- 13/12/2005 Cartes à puces pour les forfaits de ski : vigilance sur une formule nouvelle
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- 13/12/2005
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 13/12/05 / Plan du site / Webmestre
- 13/12/2005 Cartes à puces pour les forfaits de ski : vigilance sur une formule nouvelle

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- Nouvelle version du site internet.gouv.fr
- le nouveau portail sur la société de l'information
- Ce site propose désormais une lettre d'information mensuelle "Synoptic" afin de tenir régulièrement informés les internautes

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- : Màj : 13/12/2005, 13:22
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- >> le nouveau portail sur la société de l'information

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- 15 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienAC" Les chiffres de la dÚlinquance .

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- CE SITE A REÇU 1336000 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Je déplore le fait qu'à la sortie des IRA il faille "choisir" un poste parmi une liste sans qu'il soit tenu compte des profils individuels des nouveaux attachés (ex : issue des services judiciaires (greffier), je me suis retrouvée en sous-préfecture.
- ) Il me semble que (.
- Détachement d'un praticien hospitalier titulaire dans un Conseil Général
- Attachés issus des IRA : "rationnalisation" des affectations
- A l'heure où de nombreux postes de médecins de Protection Maternelle Infantile sont vacants dans notre département , la proposition qui a été faite dans le cadre d'un détachement est de nommer ce praticien pédiatre depuis dix ans , et titulaire de son poste sur un emploi de médecin (.

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le chemin (.
- La sécurité des usagers de la route
- La Hongrie
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.

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- Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport
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- Le 12/12/2005 Délais d'obtention d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Propos liminaires du Président de la République, et du président de la présidence collégiale de Bosnie-Herzégovine lors de leur rencontre.

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- Catastrophes naturelles: Le dossier complet à votre disposition!...
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- Catastrophes naturelles: Le dossier complet à votre disposition!

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- Visiteurs connectés : 6

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- Toutes les interventions
- Parcs et jardins en Champagne-Ardenne
- Journée archéologique
- Inventaire des parcs et jardins
- en Champagne-Ardenne
- du 26 novembre 2005
- de la journée
- de Champagne-Ardenne
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- découvrir...

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- La Corrèze

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Du nouveau sur PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités
- Les soldes d'hivers 2006 Les soldes d'hivers 2006 sont fixées dans le département de l'Aude du mercredi 11 janvier au samedi 18 février inclus [13-12-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Suite

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- CE SITE A REÇU 1335993 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Fermeture de la ligne de démarcation

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Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- SOLDES SAISONNIERS HIVER du 11 janvier au 21 février 2006 inclus
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Fête de l'Aïd-El-Kébir
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- Fête de l'Aïd-El-Kébir SOLDES SAISONNIERS HIVER du 11 janvier au 21 février 2006 inclus

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- L'Union des Maires

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Nouveau lien vers Nous contacter -Formulaire nous écrire - Rubrique_Technique - Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Espace emploi
- Nous contacter
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- Nous contacter :

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- 5 concours ouverts actuellement

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Nouveau lien vers SÉANCE DU 10 décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10
Nouveau lien vers Principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux
- 13/12/2005
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2005
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11 , 12
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2005
- compte rendu des débats des 24 , 25 , 28 , 29 , 30 novembre, 1er , 2 , 3 , 5 , 6 , 7 , 8 , 9 , 10 , 11
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de MM.
- Projet de loi de finances pour 2006
- Le Sénat achève, mardi 13 décembre 2005, en séance publique, l'examen du projet de loi de finances pour 2006 : Explications de vote et scrutin public à la tribune de droit
- Jean-Pierre PLANCADE et Daniel SOULAGE : Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?
- compte rendu des débats des 24, 25, 28, 29, 30 novembre, 1er, 2, 3, 5, 6, 7 ,8 , 9 , 10, 11, 12 et 13 décembre
- amendements déposés sur l'ensemble du texte
- 13/12/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sarthe.pref.gouv.fr/article385.html
- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sécheresse 2003
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Plan grand froid
- Plan grand froid : niveau 2 en Sarthe depuis le 9 décembre
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sécheresse 2003
- Plan grand froid : niveau 2 en Sarthe depuis le 9 décembre

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Nouveau lien vers Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par leVIH
- . Réforme du régime budgétaire et comptable des établissements de santé (12/12/05)
Du nouveau sur accueil
- Réforme du régime budgétaire et comptable des établissements de santé (12/12/05)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Portail du Gouvernement Villepin
- Demandes d'acte d'état civil en ligne Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
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- Voir l'intervention du Premier ministre.
- Pierre Messmer
- Le Premier ministre participe à Question directe, sur France Inter 8-12-2005 10:33
- La rencontre, qui a eu lieu au ministère de la Cohésion sociale et de l'Emploi, a fait suite à une réunion de la Commission nationale de la négociation collective (CNNC).
- Dominique de Villepin propose un plan d'action aux partenaires sociaux
- Dominique de Villepin a présidé lundi 12 décembre 2005 en fin d'après-midi une réunion avec l'ensemble des partenaires sociaux.
- Demandes d'acte d'état civil en ligne
- Albert Sarraut
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 11:46
- 12-12-2005 21:07
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- Pierre Messmer
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- Léon Blum
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- Albert Sarraut

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes

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Nouveau lien vers Passeport
- Attention ! Depuis le 26 octobre 2005, les conditions d'entrée sur le territoire des Etats-Unis ont changé
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- Depuis le 26 octobre 2005, les conditions d'entrée sur le territoire des Etats-Unis ont changé
- Attention !

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Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-12-12.4606
- Une des principales causes de la disparition des entreprises est incontestablement la méconnaissance des dispositifs existant... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Une des principales causes de la disparition des entreprises est incontestablement la méconnaissance des dispositifs existant.
- lire la suite
- 13-12-2005 L'Etat est en mesure d'aider les entreprises en difficulté

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Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr//advanced_search_form
- Recherche

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- - Plan grand froid - Passage niveau 2: Lire le communiqué
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- Plan grand froid - Passage niveau 2: Lire le communiqué

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- >> Découvrir le site officiel

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Nouveau lien vers www.logement.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=138
- Aides

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Nouveau lien vers Discours . Proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple - Assemblée Nationale - 1ere lecture
- Voir le discours du Garde des sceaux à l'Assemblée Nationale
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- Voir le dossier sur le site de l'Assemblée Nationale
- Voir le discours du Garde des sceaux à l'Assemblée Nationale
- mise à jour : 13 décembre 2005
- 13.12.05 : Proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple - Assemblée Nationale - 1ere lecture

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- Dernière Mise à jour le 13/12/05

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- Ses fonctionnalités ont été enrichies et sa présentation améliorée pour offrir à ses publics un nouvel outil de diffusion culturelle et d'information
- Le nouveau site Internet du musée du Louvre
- Découvrir le site officiel

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- CE SITE A REÇU 1335722 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- reduction des coûts pour l'etat
- Quelle image la France donne t-elle aux 24 pays de l'Europe, avec un gouvernement qui est gouverné par les (.
- il suffit de diviser par deux le salaire des hauts fonctionnaires qui pour compenser ne travailleraient plus que 35h par semaine .
- Droits et Devoirs
- Certains fonctionnaires semblent très bien connaitre leurs droits mais connaissent-ils vraiment leurs devoirs ?
- Celà permettrait d'embaucher des (.

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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/les_europeens_8/france_union_18/les_organisations_professionnelles_43.html
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation (.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Le Conseil Général de l'Essonne
- La Chambre de Commerce et d'Industrie
- L'Union des Maires

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- Le Conseil Général de l'Essonne

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- La Chambre de Commerce et d'Industrie

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Lettre du Président de la République adressée à M. Ghassan TUENI , à la suite de l'assassinat de son fils M. Gebrane TUENI. - Présidence de la République
- Lettre du Président de la République adressée à M. Ghassan TUENI , à la suite de l'assassinat de son fils M. Gebrane TUENI.
Nouveau lien vers Réponses du Président de la République aux 50 questions posées par les lecteurs du "Parisien". - Présidence de la République
- Réponses du Président de la République aux lecteurs du "Parisien" et "Aujourd'hui en France".
Nouveau lien vers Déclaration du Président de la République à propos de la loi du 23 février 2005. - Présidence de la République
- Loi du 23 février 2005: intervention du Président de la République.
Nouveau lien vers Entretien avec le Premier ministre des Pays-Bas. - Présidence de la République
- Entretien avec le Premier ministre des Pays-Bas et avec le Premier ministre du Royaume Uni
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- Réponses du Président de la République aux lecteurs du "Parisien" et "Aujourd'hui en France".
- Réponses du Président de la République à 50 questions du "Parisien" - "Aujourd'hui en France"
- Loi du 23 février 2005: intervention du Président de la République.
- Lettre du Président de la République adressée à M. Ghassan TUENI , à la suite de l'assassinat de son fils M. Gebrane TUENI.
- Entretien avec le Premier ministre des Pays-Bas et avec le Premier ministre du Royaume Uni
- Dernière version de cette page : 2005-12-13 : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
- 9 décembre 2005.
- 13 décembre 2005.Photographie Présidence de la République.
- 13/12/2005
- 12 décembre 2005.

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Nouveau lien vers Charte des services de l'Etat écoresponsables en Bourgogne
- Lire la suite...
- Charte des services de l'Etat écoresponsables en Bourgogne
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- Charte des services de l'Etat écoresponsables en Bourgogne

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- Catastrophes naturelles: Tout le dossier
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- Catastrophes naturelles: l'arrêté ministériel est paru ce jour au Journal Officiel
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- Catastrophes naturelles: l'arrêté ministériel est paru ce jour au Journal Officiel

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- La gendarmerie recrute en 2006 En 2006, la Gendarmerie propose plus de 10 000 emplois à statut militaire.
- Exercez des.
- 40 postes d'officiers issus de recrutements externes .

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- 29/11/05 Contentieux communautaire eaux brutes
- 25/11/05 Mauvaises conditions météorologiques, adaptez votre conduite
- 25/10/05 Alcoolémie au volant - bilan 3ème trimestre 2005
- 24/11/05 Fermeture du guichet des permis de conduire
- 21/10/05 Evolution du passeport français
- 19/10/05 Réorganisation de la DDE
- 17/11/05 Fermeture exceptionnelle du service des étrangers
- 16/11/05 Permance des soins, bilan au 14 novembre 2005
- 16/11/05 Charte Marianne - Réunion du Comité des Usagers
- 16/11/05 Campagne nationale de contrôle des pompes à essence
- 09/12/05 Un cas de méningite à méningocoque a été décelé à Quévert.
- 09/11/05 Permanence des soins - rencontre Préfecture et Ordre des Médecins
- 08/12/05 Photographies d'identité apposées sur le permis de conduire
- 08/12/05 Conférence Départementale de Sécurité (CDS) des Côtes d'Armor
- 08/12/05 Campagne de prévention et de lutte contre le radon.
- 08/11/05 Actes de vandalisme dans le département
- 05/12/05 Fixation de la date des soldes d'hiver - année 2006
- 04/11/05 Visite de l'asile de nuit
- 03/11/05 Maison Médicale de Saint Brieuc
- 02/11/05 Election cantonnale partielle - Canton de Guingamp

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- Soldes d'hiver 2006
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- Utilisation des voiries publiques pour le chargement et le stockage des bois Actualisation du code de bonne conduite et formulaires à télécharger
- Soldes d'hiver 2006 Arrêté relatif à la période des soldes saisonniers hiver 2005-2006
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- La conjoncture du BTP en 2006
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- Programme détaillé et invitation de la prochaine réunion de conjoncture du 24/11/2005.
- La conjoncture du BTP en 2006

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- Arrêt du magazine 3614 MAGNUC - 13/12/2005 - A compter du 1er janvier 2006, le magazine sur minitel 3614 MAGNUC sera arrêté.

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- Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 et débat sur cette déclaration
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- Mardi 13 décembre :
- des 15 et 16 décembre 2005 et débat sur cette déclaration
- Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen

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- Université nationale des Chambres d'Agriculture : discours de Dominique BUSSEREAU
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- Tours, le 12 décembre 2005
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- Le calendrier des adéquations et des choix de stage pour Nantes et Angers en mai 2006 est sorti. Le calendrier mai 2006
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- Le capitalisme est-il en train de se suicider ?
- Dialogue sur les banlieues nŒ3
- Commission d'enquête sur l'immigration clandestine
- 18h45 - 19h30 Studio Ouvert
- 16h35 - 17h55 Audition
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 10h35 - 11h55 En séance au Sénat
Nouveau lien vers projet de loi portant engagement national pour le logement
- 08/12/2005
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- Scrutin public à la tribune de droit
- Projet de loi portant engagement national pour le logement
- Mardi 13 décembre 2005
- Le Sénat a achevé, lundi 12 décembre 2005, en séance publique, l'examen des articles de la deuxième partie non joints aux crédits, du projet de loi de finances pour 2006
- Explications de vote
- amendements déposés sur le texte
- A 16 heures 30 :
- 08/12/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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- Le 13 décembre 2005

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 12H00 : Assemblée nationale - Groupe UMP 15H00 : Assemblée nationale - Débat sur l'Europe 16H30 : Hôtel de Matignon - Réunion avec des représentants du monde de l'entreprise sur la lutte contre les discrimin
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 12H00 : Assemblée nationale - Groupe UMP 15H00 : Assemblée nationale - Débat sur l'Europe 16H30 : Hôtel de Matignon - Réunion avec des représentants du monde de l'entreprise sur la lutte contre les discriminations dans l'entreprise et le développement des zones urbaines sensibles Agenda du Premier min
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- Louis Barthou
- Dominique de Villepin propose un plan d'action aux partenaires sociaux 12-12-2005 21:07
- Camille Chautemps
- André Tardieu
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 13/12/2005, 09:08
- 12H00 : Assemblée nationale - Groupe UMP 15H00 : Assemblée nationale - Débat sur l'Europe 16H30 : Hôtel de Matignon - Réunion avec des représentants du monde de l'entreprise sur la lutte contre les discriminations dans l'entreprise et le développement des zones urbaines sensibles
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- Mardi13 décembre 2005
- Le Préfet maritime
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

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- Le portail www.cohesionsociale.gouv.fr vient d'être mis en ligne. Il regroupe les trois volets du Plan de cohésion sociale : le logement, l'emploi et l'égalité des chances. Vous pourrez ainsi consulter des actualités et des informations pratiques sur le portail d'accueil général et sur les espaces dédiés www.logement.gouv.fr, www.travail.gouv.fr, www.social.gouv.fr . L'ergonomie et le graphisme de ces sites ont été entièrement modifiés afin de répondre au mieux à

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- CIVIS est un contrat d'insertion à la vie sociale qui permet l'accès des jeunes de 16 à 25 ans à la vie professionnelle

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- Résultats des élections complémentaires à Préchac et Vier-Bordes
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- VIER-BORDES - Canton d'Arge.
- Résultats des élections complémentaires à Préchac et Vier-Bordes
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- Election du maire et des adjoints : PRECHAC - Canton d'Argelès-Gazost Sont élus : Maire M. Robert CAMON;
- 2ème adjoint M. Dominique BILLOT
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- CE SITE A REÇU 1335347 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Je voudrai savoir pourquoi faire des statut comme ADS (adjoint de sécurité)si c'est au bout de 5 ans de service se trouve au chômage précisant que c'est le même travail qu'un gardien de la paix.
- Il ya t-il un texte qui est sortit à (.
- fonctionnaires handicapés
- Est ce que les fonctionnaires handicapés peuvent bénéficier de la retraite anticipée à 55 ans comme pour pour le privé et à quelles conditions ?

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- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La Slovénie
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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Nouveau lien vers Réponses du Président de la République aux 50 questions posées par les lecteurs du "Parisien". - Présidence de la République
- Réponses du Président de la République aux 50 questions posées par les lecteurs du "Parisien".
Nouveau lien vers Compte rendu des entretiens du Président de la République avec Jan Peter BALKENENDE, Premier ministre du royaume des Pays-Bas, et Tony BLAIR, Premier ministre du Royaume-Uni - Présidence de la République
- Compte rendu des entretiens du Président de la République avec Jan Peter BALKENENDE, Premier ministre du royaume des Pays-Bas, et Tony BLAIR, Premier ministre du Royaume-Uni
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- Proposition, adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein des couples Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la sécurité et au développement des transports Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à certaines questions immobilières Projet autorisant l'approbation de l'accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation agricole Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux offres publiques d'acquisition Projet de loi de finances pour 2006 (CMP) Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- Projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Dossier - Texte adopté Projet de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007

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- 10/12/2005 Prestations de formation au profit des personnels informaticiens professionnels de la direction centrale des telecommunications et de l'informatique (dctei) Lire la suite
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- Renvoi et arrestation de Pierre Laval.
- Le 13 Décembre 1940
- Début du ministère de Pierre-Etienne Flandrin.

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