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30.11.2005

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Rose Dieng-Kuntz et Béatrice Chatel ont reçu, respectivement, le" Prix de la scientifique de l'année" et le "Prix de la jeune scientifique" ;
- Prix Irène Joliot-Curie
- Lors de son allocution, François Goulard a annoncé la création d'un Comité pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme, qui aura pour mission de dresser un état des lieux et de proposer au ministre des recommandations en cette matière dans la recherche et l'enseignement supérieur
- Lire le communiqué de presse
- l'opération "Ingénieur-e Demai" conduite par l'association OPE-URIS se voit pour sa part récompensée du" Prix de la meilleure action".
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, et Noël Forgeard, Président exécutif d'EADS ont remis, mercredi 30 novembre 2005, le Prix Irène Joliot-Curie.
- Etat des lieux - Les femmes dans la recherche
- En savoir plus
- Dossier de presse
- Créé en 2001, ce prix à pour objectif de promouvoir la place des femmes dans la recherche en France.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 25 novembre 2005 (compte rendu intégral des débats)
- compte rendu des débats du 24 , 25
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Régimes sociaux et de retraite
- 30/11/2005
Nouveau lien vers proposition de résolution : mieux légiférer en Europe
- 23/11/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de M. Bernard FRIMAT : mieux légiférer en Europe
- Avis de M. Bernard PIRAS sur le projet de loi de finances pour 2006 : Régimes sociaux et de retraite (tome VII)
- 30/11/2005

[ www.seine-maritime.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'usager et la route
- L'usager, la route et les transports
Nouveau lien vers Info Doc Automatique
- Etat des travaux en seine-maritime
Nouveau lien vers Transports exceptionnels
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
Nouveau lien vers cartetrafic-1999
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
Nouveau lien vers Untitled Document
- Les conseils de la DDE (
Nouveau lien vers BILAN COMPARATIF ANNEES 2000 ET 2001
- Statistiques accidents de la route.
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Signalisation des véhicules
- La signalisation des véhicules
Nouveau lien vers Matières Dangereuses - Etiquettes et Panneaux de danger
- Les étiquettes dangers
Nouveau lien vers Untitled Document
- conseil
Nouveau lien vers Untitled Document
- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les formations en région Haute-Normandie dans le domaine des Transports et de la Logistique
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
Nouveau lien vers Urbanisme, Habitat, Construction
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
Nouveau lien vers Tendances de la construction neuve
- Les tendances de la construction
Nouveau lien vers Untitled Document
- Le guide du financement
Nouveau lien vers Untitled Document
- conseil
Nouveau lien vers Untitled Document
- embauche des cadres
Nouveau lien vers Les métiers de l'équipement - DDE 76 - DRE HN
- Stages et concours
Nouveau lien vers DRDE76 - Les travaux routiers dans le département
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les Boucles Mathildes en action
Nouveau lien vers Le 6ème pont de ROUEN réalisé au XXIème siècle
- Le 6ème Franchissement
Nouveau lien vers Plan de Prévention des Risques (PPR)
- Les Plans de Prévention des Risques
Nouveau lien vers Environnement
- L'environnement
Nouveau lien vers
- Les infrastructures et le classement au bruit.
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- La loi SRU et l'Urbanisme
Nouveau lien vers Document pdf
- Carte
Nouveau lien vers Untitled Document
- Notice
Nouveau lien vers Les PDU en Haute-Normandie
- Les Plans de Déplacements Urbains
Nouveau lien vers Untitled Document
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
Nouveau lien vers L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets - DDE76 - DRE HN
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
Nouveau lien vers DRDE 76 -
- Actualité du site
Du nouveau sur www.seine-maritime.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez toutefois accéder au principaux thèmes par les liens ci-dessous.
- Transports de matières dangereuses.
- Statistiques accidents de la route.
- Stages et concours
- Nous contacter
- Mieux connaître nos Grands Projets Routiers sur le département de Seine-maritime avec une présentation en images.
- Les travaux routiers dans le département de la Seine-Maritime
- Les transports exceptionnels (carte et explications)
- Les tendances de la construction.
- Les programmes locaux de l'habitat (P.L.H.)
- Les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Les procédures expliquées, des documents de synthèses
- Les Plans de Prévention des Risques
- Les Plans de Déplacements Urbains
- Les organismes de formation en Haute-Normandie.
- Les infrastructures et le classement au bruit.
- Les grands dossiers sur la région Haute-Normandie en matière de planification et de programmation
- Les étiquettes dangers
- Les différents métiers offerts par le Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
- Les conseils de la DDE (pour passer l'hiver)
- Les concours et les résultats et les questions que vous nous posez régulièrement
- Les Boucles Mathildes en action
- Le guide du financement.
- Le contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Le 6ème Franchissement
- La signalisation des véhicules
- La procédure FRAC Transport.
- La procédure FRAC BTP.
- La loi SRU et l'Urbanisme
- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
- L'usager, la route et les transports
- L'usager et l'Urbanisme, l'Habitat et la Construction
- L'environnement
- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
- Information sur les travaux ayant une incidence sur le trafic
- Information sur les nouvelles rubriques du site
- Information sur les nouvelles réglementations ( Brèves et résumés + liens vers le site officiel)
- Information sur les grands travaux (avancement, phases importantes, nouvelles enquêtes publiques)
- Etat des travaux en seine-maritime
- et des liens vers des sites pour les marchés de travaux
- et des liens vers des sites exterieurs.
- embauche des cadres
- des Cartes, les procédures expliquées, des statistiques, des documents de synthèses
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime.
- Actualité du site

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Rose Dieng-Kuntz et Béatrice Chatel ont reçu, respectivement, le" Prix de la scientifique de l'année" et le "Prix de la jeune scientifique" ;
- Prix Irène Joliot-Curie
- Lors de son allocution, François Goulard a annoncé la création d'un Comité pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme, qui aura pour mission de dresser un état des lieux et de proposer au ministre des recommandations en cette matière dans la recherche et l'enseignement supérieur
- Lire le communiqué de presse
- l'opération "Ingénieur-e Demai" conduite par l'association OPE-URIS se voit pour sa part récompensée du" Prix de la meilleure action".
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, et Noël Forgeard, Président exécutif d'EADS ont remis, mercredi 30 novembre 2005, le Prix Irène Joliot-Curie.
- Etat des lieux - Les femmes dans la recherche
- En savoir plus
- Dossier de presse
- Créé en 2001, ce prix à pour objectif de promouvoir la place des femmes dans la recherche en France.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Gaëtan de Rochebouët
- Félix Gouin
- Armand Fallieres
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 20:15
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/gaetan_rochebouet_204/
- Gaëtan de Rochebouët
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/felix_gouin_282/
- Félix Gouin
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/armand_fallieres_210/
- Armand Fallieres

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- L'entreprise
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Interview du Président de la Miviludes sur la campagne française de Jasmuheen 20 novembre 2005
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- La Miviludes place "sous observation" la fondation Ostad Elahi AFP 28 octobre 2005
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Miviludes : Le nouveau président veut aider les victimes à dénoncer les sectes AFP 29 septembre 2005
Du nouveau sur www.miviludes.gouv.fr/index.html
- Miviludes : Le nouveau président veut aider les victimes à dénoncer les sectes AFP 29 septembre 2005
- La Miviludes place "sous observation" la fondation Ostad Elahi AFP 28 octobre 2005
- L'entreprise
- Interview du Président de la Miviludes sur la campagne française de Jasmuheen 20 novembre 2005

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le dernier Médiateur Actualités (09/11/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.

[ www.macromedia.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.macromedia.com/shockwave/download/download.cgi?P1_Prod_Version=ShockwaveFlash&Lang=French&P5_Language=French
- © Portail Internet des services de l'État en 06

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan du site
- Plan du site
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- urbanisme
Nouveau lien vers Transports
- transports
Nouveau lien vers Route, sécurité, circulation routière
- routes, circulation, sécurité routière
Nouveau lien vers Logement, habitat
- logement, habitat
Nouveau lien vers Environnement, eau, risques naturels
- tourisme, environnement
Du nouveau sur www.limousin.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
- tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo
- Site de la direction départementale de l'Equipement de la Haute-Vienne et de la direction régionale de l'Equipement du Limousin : routes et infrastructures, transports, urbanisme,habitat et logement, environnement et tourisme.
- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- Plan du site
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles
- Ce site utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rencontre avec Monsieur LOPEZ AGUILAR, Ministre de la Justice Espagnol
- 29.11.05 : Le garde des sceaux a reçu le 29 novembre son homologue espagnol, M. Juan Fernando LOPEZ AGUILAR, pour une réunion de travail. L'Espagne est un pays avec lequel la France entretient une des meilleures coopérations judiciaires. lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- lire la suite
- L'Espagne est un pays avec lequel la France entretient une des meilleures coopérations judiciaires.
- Crédits photo : C. Montagné/SCICOM
- 29.11.05 : Le garde des sceaux a reçu le 29 novembre son homologue espagnol, M. Juan Fernando LOPEZ AGUILAR, pour une réunion de travail.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Sports de nature Lutte contre la violence et les incivilités Les Pôles ressources nationaux Le CNAPS Musée National du Sport
- Relais STAT-Info La Lettre de suivi des EGS Rapport d'activité ministériel La lettre de la qualité en formation La lettre du réseau national des sports de nature
- Les Etats Généraux du Sport Lutte anti-dopage Statistiques Compétitions sur la voie publique : règles techniques Envie d'agir
- Les conseils de la jeunesse L'information des jeunes Les points cyb Aide aux initiatives et à l'engagement des jeunes Les centres de vacances et de loisirs Les pratiques sociales et culturelles Envie d'Écrire Les politiques éducatives territoriales Les relations internationales
- Le Ministre Le cabinet du Ministre Administration centrale Les services déconcentrés Les CREPS Les établissements nationaux Le budget du ministère Historique du ministère La documentation du ministère Textes officiels Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Spo
- L'organisation du sport Le sport de haut niveau Les fédérations sportives Les événements sportifs Lutte contre le dopage Le F.N.D.S Les équipements sportifs Femmes et Sport Sport et handicaps Le Plan-Sport-Emploi Action internationale
- et de la Vie associative Marchés publics Concours Jeunesse et Sports Formulaires Jeunesse et Sports
- Conférence nationale de la vie associative Grands axes de la politique associative de M. Lamour La DIES L'agrément ministériel Associations de jeunesse agréées Les Centres de ressource et d'information des bénévoles Subventions au titre du développement de la vie associative
- Communiqués et dossiers de presse Biographie du ministre Agenda du ministre Interventions médias du ministre Discours du ministre Galerie de photos Archives
- Calendrier des examens et des formations Réglementation des diplômes Rénovation des diplômes Diplômes professionnels Diplômes non professionnels Validation des acquis de l'expérience Aménagements de formations Aides au financement
- Associations.gouv.fr Santesport.gouv.fr Droits des jeunes Jeunesse.gouv.fr Portail européen de la jeunesse Service-public.fr Vie-publique.fr Dossier sur la grippe aviaire
- A l'occasion de la journée "Vivons ensemble grâce au sport" seront remis lundi 28 novembre à l'Assemblée nationale les Prix Nationaux "Fais nous rêver" qui récompensent les meilleurs projets réalisés par des associations et des collectivités en faveur de la cohésion sociale par le sport.

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- le MIPE en détail
- Le Micro-Portable Etudiant à 1?
- L'opération MIPE lancée en 2004, continue en 2005-2006 avec comme objectif de passer de 8 à 16 % d'étudiants disposant d'un ordinateur portable
- Du 1er octobre au 15 décembre 2005 l'Office franco-québécois pour la jeunesse, en partenariat avec le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême (.
- Concours BD contre le racisme

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 30/11/2005, 20:00

[ www.industrie-jeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- >> En quoi consiste la campagne ?

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1313532 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une demande de détachement rejetée
- Pourquoi, ne pas vouloir reconnaître comme il est si souvent écrit dans ce (.
- Le Ministre de la fonction publique se devrait réellement d'étudier le cadre d'emploi de cette catégorie, et la rémunération qui va avec.
- Ce détachement a été refusé par mon administration d'origine .
- Catégorie C
- Ayant exercé les fonctions de contrôleur des Impôts depuis 1992 , j'ai demandé un détachement auprès de la Direction Générale des Douanes et de des Droits Indirects .
- Alors que faut il penser de la mobilité fonctionnelle (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme européen jeunesse
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2005 :

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers "Climat 2005" - Protocole de Kyoto (28/11-09/12/05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Notre pays portera une attention tout particulière à la diffusion des technologies sobres en carbone.
- L'objectif de la France sera de jeter les bases de la négociation du régime climat après 2012.
- Convention Climat / Protocole de Kyoto (Montréal, 28 novembre-9 décembre 2005)
- Arrivée de M. Douste-Blazy à l'aéroport de Tambacounda avec le Président du Sénégal M .
- Abdoulaye Wade (30.11.05)

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Agenda de l'Assemblée
- Agenda général de l'Assemblée
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Réunions des commissions en direct
- Retransmission en direct des réunions ouvertes à la presse de commissions ou missions d'information
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Ordre du jour prévisionnel
- Calendrier prévisionnel
Nouveau lien vers Ordre du jour de l'Assemblée nationale
- L'Ordre du Jour
Nouveau lien vers Assemblée nationale : actualité parlementaire (agenda, ordres du jour, calendrier)
- Agendas
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Feuilleton de l'Assemblée
Nouveau lien vers Document pdf
- Programme de travail
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Programme de travail - Conférence des présidents
- Conférence des Présidents
Nouveau lien vers Bureau de l'Assemblée nationale (Agenda)
- Bureau de l'Assemblée
Nouveau lien vers Commémoration loi de 1905
- Le programme des manifestations
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Sécurité routière
- Retransmission en direct des réunions ouvertes à la presse de commissions ou missions d'information
- Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme :
- Parlement des enfants Kit pédagogique Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'éducation nationale
- L'Ordre du Jour Le Feuilleton de l'Assemblée Conférence des Présidents Programme de travail Calendrier prévisionnel Bureau de l'Assemblée Agenda général de l'Assemblée
- Commémoration de la loi de Séparation de 1905 : Le programme des manifestations
- Analyse du scrutin public du 29 novembre sur l'ensemble du texte Proposition de loi de M. Bernard Derosier visant à abroger l'article 4 de la loi nŒ 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1313528 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/statistiques_etudes/
- Statistiques études
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/statistique_de_l_emp/
- Statistiques de l'emploi
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/recueils_speciaux/
- Recueils spéciaux
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/recueil_mensuels/
- Recueils mensuels
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/recueil_des_actes_administratifs/
- Actes administratifs
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/plaquette__actions/
- Plaquette A...S DE L'ETAT
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettres_du_gouvernem/
- Lettres du gouvernement
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettres_de_services/
- Lettre des ...s de l'Etat
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/publications/lettre_de_conjonctur/
- Lettres de conjoncture
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/marches_publics/avis_d_appel_publica/
- Avis d'appe...concurrence
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/marches_publics/avis_au_prof/
- avis aux professionnels
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/marches_publics/aivs_au_public/
- information au public
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_collectives_locales/
- Les collectivités locales
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- Work
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- publish
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- May28 pm
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- May 6,...
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- Label Status
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- label_since
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- label_revision
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- label_language
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- en
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- Comité régional du tourisme - Riviera Côte d'azur
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- 10 kB
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/tourisme/comite_regional_du_t/view
- -->
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/les_alpes_maritimes/
- Les Alpes Maritimes
Nouveau lien vers www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr/sections/la_securite/
- La sécurité
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Nouveau lien vers Rencontre entre Dominique BUSSEREAU et quatre de ses homologues africains
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- Paris, le 30 novembre 2005
Nouveau lien vers Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides
- Paris, le 29 novembre 2005
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- Rencontre entre Dominique BUSSEREAU et quatre de ses homologues africains Paris, le 30 novembre 2005
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- Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides Paris, le 29 novembre 2005

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- 30 novembre 2005 : A la fin du programme ITEA actuel, quelque 85 projets, impliquant plus de 450 partenaires issus de petites et grandes entreprises, de centres de recherche et d'universités dans 23 pays, auront été menés. Le programme ITEA 2 qui va lui succéder en 2006 , avec des objectifs encore plus ambitieux, a été approuvé en octobre par le Comité de haut niveau d'EUREKA.
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- Le programme ITEA 2 qui va lui succéder en 2006 , avec des objectifs encore plus ambitieux, a été approuvé en octobre par le Comité de haut niveau d'EUREKA.
- Concertation sur la réforme du code 2006 des marchés publics : un nouveau projet de code ainsi qu'un projet d'arrêté pris en application de l'article 56 relatif à la dématérialisation ont été élaborés.
- 30 novembre 2005 : A la fin du programme ITEA actuel, quelque 85 projets, impliquant plus de 450 partenaires issus de petites et grandes entreprises, de centres de recherche et d'universités dans 23 pays, auront été menés.

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Nouveau lien vers Réduction sociale téléphonique : 4,21 euros par mois (30/11/05) - Service-public.fr -
- LOGEMENT
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Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Réduction sociale téléphonique : 4,21 euros par mois
- Frais d’
- Dossier "rescrit fiscal" : l'administration fiscale répond à vos questions
- Concours Fonction publique : les inscriptions du mois de décembre
- Cartes en ligne: 945 radars automatisés en France

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- NŒ31 - décembre
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- NŒ31 - décembre

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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- Retraites

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- Composition du gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Jean Casimir-Perier
- Fernand Sarrien
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- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 16:57
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- Jean Casimir-Perier
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- Fernand Sarrien
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- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

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- niveau II du plan grand froid
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- L'obligation de la vaccination
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- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
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- La médiation au service des personnes handicapées
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- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur de la République et vous .
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
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- Volontariat associatif et engagement éducatif
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- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique clair aux acteurs du volontariat associatif et de l'engagement éducatif
- Le 1er décembre 2005 Comme chaque année, le réseau les Centres Régionaux d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) fait le recensement des différentes actions (.
- Journée mondiale de lutte contre le sida "stop sida : tenir les promesses"

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- nouvelles technologies
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- Lire... Cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) La troisième session du CHEDE (2006) débute en janvier 2006. Lire... Responsables de formation Les supports d'intervention de la réunion de travail du 30 novembre 2005 sont en ligne !
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- Les supports d'intervention de la réunion de travail du 30 novembre 2005 sont en ligne !

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- Vous avez la mémoire courte, Messieurs, mais pas (.
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- Une simple analyse de la population locale et de ses occupations journalières pourraient pourtant éviter la disparition de ces bureaux bien pratiques :
- Une équipe de (.
- Quand il a s'agit de réformer les retraites, les élus et les membres du gouvernement ne se sont pas privés de les dénigrer !
- LA PLACE DES FONCTIONNAIRES AU SEIN DE LA NATION : DE QUI SE MOQUE-T'ON ?
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- Dans les villages "dortoirs", on ferme les petits services publics.
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- Ministre des Affaires étrangères - Michel Barnier
- Ministre déléguée aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères - Claudie Haignere
- Le ministère en charge de l'Europe et des affaires étrangères :
- La Slovénie
- La sécurité des achats : les voyages à forfait
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- L'élargissement de l'Union Européenne : Chypre - Estonie - Hongrie - Lettonie - Malte - Pologne - Republique Tcheque - Slovaquie - Slovenie
- Information sur l'Europe, les institutions européennes et les actualités de la construction européenne.
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Dossiers sur l'Europe :
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- communaute_europeenne.html - constitution_europeenne.html - construction_europeenne.html - directives_europeennes.html - droit_europeen.html - elargissement_Europe.html - elargissement_union_europeenne.html - espace_social_europeen.html - histoire_Europe.html - parlement_europeen.html - partenaire_europeen.html - pays_candidat_union_europeenne.html - pays_europeens.html - union_europeenne.html Les sites gérés par le Service d'Information du Gouvernement :
- Ce que change l'Europe dans la vie des Français.
- Annuaire des sites européens.

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- 29 novembre 2005 - SNCF
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- Mise à jour : 29/11/2005 :
- Dominique PERBEN a reçu les organisations syndicales de la SNCF sur la libéralisation du trafic européen de voyageurs
- Création du Comité Seine-Escaut, instance de coordination destinée à constituer une liaison fluviale performante de la Seine à l'Escaut maritime
- 29 novembre 2005 - SNCF

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- 23ème sommet Afrique France - Bamako - (Mali)
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- 23ème sommet Afrique France - Bamako - (Mali)
- 02/12/2005

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- Jury régional du 25 novembre 2005 liste des candidats admis aux contrôles

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- Jury BAFD du 29 novembre 2005 Lire la liste des admis
- D.E.F.A. Contrôles de connaissances Jury régional du 25 novembre 2005 liste des candidats admis aux contrôles

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- Les douaniers de Dax saisissent plus de 18 000 contrefaçons de vêtements et de chaussures
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- Les douaniers de Dax saisissent plus de 18 000 contrefaçons de vêtements et de chaussures (30/11/2005)

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Nouveau lien vers Centres pour les études en France - Création de six nouveaux Centres pour les études en France - Ministère des Affaires étrangères
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Nouveau lien vers Processus multilatéral - Reprise des négociations d'Abuja (29.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
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- Six nouveaux CEF seront créés en 2006 : Mexique, Corée du Sud, Liban, Cameroun, Madagascar et Turquie.
- Reprise des négociations d'Abuja sur le Darfour (29 novembre 2005)
- Le Comité interministériel de contrôle de l'immigration (CICI) a approuvé l'extension de l'expérience des Centres pour les études en France (CEF), au-delà des six centres existant en Chine, Algérie, Maroc, Tunisie, Sénégal et Vietnam.
- La France tient à saluer la présence, au sein de la délégation du gouvernement d'union nationale soudanais, de représentants du Mouvement Populaire de Libération du Soudan.
- Création de six nouveaux Centres pour les études en France
- Ce mouvement a, après la signature de l'accord de paix de Nairobi du 9 janvier 2005 et la formation du gouvernement d'union nationale en septembre dernier, un rôle essentiel à jouer dans le règlement de la crise du Darfour.
- artistique Recherche et Sciences Santé Sécurité sanitaire des aliments Terrorisme
- Agriculture Aide au développement Archéologie Bioéthique Catastrophes naturelles Cinéma Civilisation Commission Française pour l'UNESCO Coopération décentralisée Criminalité organisée Crises et conflits Défense et sécurité Désarmement Diversité culturelle Documentaire Droits de l'Homme Economie mondiale Education, université et formation Environnement et développement durable Etudes et Recherches Europe Francophonie / Langue française Gouvernance Humanitaire Internet / NTIC Jeunesse Justice internationale Livre et écrit Media Mines antipersonnel ONG (organisations non gouvernementales) ONU / Organisations internationales

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- Aides à la presse - 22/11/2005 Dernières informations concernant le fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse, le fonds d'aide à la modernisation de la presse et le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger. Mobilisation francophone contre le spam - 21/11/2005 Communiqué de presse À l'
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- Aides à la presse - 22/11/2005 Dernières informations concernant le fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse, le fonds d'aide à la modernisation de la presse et le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger. Mobilisation francophone contre le spam - 21/11/2005 Communiqué de presse À l'
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- Création de la chaîne française d'information internationale française (CFII) - 30/11/2005 Le Gouvernement a annoncé, mercredi 30 novembre 2006, la création de la chaîne française d'information internationale française (CFII), qui sera opérationnelle avant la fin de l'année 2006.
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- Aides à la presse - 22/11/2005 Dernières informations concernant le fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse, le fonds d'aide à la modernisation de la presse et le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger. Mobilisation francophone contre le spam
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- Aides à la presse - 22/11/2005 Dernières informations concernant le fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse, le fonds d'aide à la modernisation de la presse et le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger. Mobilisation francophone contre le spam - 21/11/2005 Communiqué de presse À l'
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- Création de la chaîne française d'information internationale française (CFII) - 30/11/2005 Le Gouvernement a annoncé, mercredi 30 novembre 2006, la création de la chaîne française d'information internationale française (CFII), qui sera opérationnelle avant la fin de l'année 2006.
- Aides à la presse - 22/11/2005 Dernières informations concernant le fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse, le fonds d'aide à la modernisation de la presse et le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger.

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- 13 décembre 2005 à l'espace Poitou-Charentes (ex Ruralies) de Vouillé. Autour du thème Accompagner les initiatives des jeunes alterneront tables rondes, ateliers et conférences ouvert
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- La soirée a réuni 50 participants. Le compte-rendu est disponible
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- dépatrtementales de l'éducation partagée 2004
Nouveau lien vers Depuis 2005
- Ce comité rassemblant services de l'Etat, organismes d'action sociales, collectivités et structures associatives a été crée pour faciliter l'accès des personnes handicapées au sport et aux loisirs
Du nouveau sur www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- dépatrtementales de l'éducation partagée 2004
- Administration site : dd079@jeunesse-sports.gouv.fr ( dernière modification : 30 novembre 2005 )

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- Lire... Responsables de formation Les supports d'intervention de la réunion de travail du 30 novembre 2005 sont en ligne !

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, le mardi 6 décembre 2005 après les questions au Gouvernement

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- Paris, le 30 novembre 2005
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- Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage
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- Violence dans l'Hérault
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- Paris, le 29 novembre 2005
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- Violence dans l'Hérault Paris, le 29 novembre 2005
- Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage Paris, le 30 novembre 2005
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (arrêté

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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (arrêté
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (30 Ko) (25/10/05) (lire avec Acrobat Reader)
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (30 Ko) (25/10/05) (lire avec Acrobat Reader)

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- Le 30 Novembre 1870
- Début de la bataille de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), sous Paris assiégé.

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- A l'occasion du centenaire de la loi de 1905 dite de séparation des Eglises et de L'Etat, la Préfecture du Territoire de Belfort présentera une exposi... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Grippe aviaire - Prolongation des mesures jusqu'au 31 mai 2006
- Exposition centenaire de la loi 1905
- en savoir plus
- A l'occasion du centenaire de la loi de 1905 dite de séparation des Eglises et de L'Etat, la Préfecture du Territoire de Belfort présentera une exposi.
- 30/11/2005 14:53
- 30/11/2005 14:04

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Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Sécurité civile
- 30/11/2005
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- 30/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Ville et logement
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Nouveau lien vers projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers
- 30/11/2005
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- Rapport spécial de M. Claude HAUT sur le projet de loi de finances pour 2006 : Sécurité civile (annexe 27, tome III)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers
- Avis de Mme Valérie LÉTARD sur le projet de loi de finances pour 2006 : Ville et logement (tome VIII)
- Avis de M. Charles GUENÉ sur le projet de loi de finances pour 2006 : Sécurité civile (tome IX)
- 30/11/2005

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- Trois nouveaux sinistres ont été reconnus : .
- SECHERESSE 2005 : DE NOUVEAUX SECTEURS DU DEPARTEMENT RECONNUS SINISTRES La Commission nationale des calamités agricoles, réunie le 24 novembre, a validé les propositions du Comité départemental d'expertise de Saône et Loire.
- SECHERESSE 2005:DE NOUVEAUX SECTEURS DU DEPARTEMENT RECONNUS SINISTRES
- Réunion du comité de pilotage départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion pour les personnes en grande précarité Le comité de pilotage départemental du dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion pour les personnes en grande précarité s'est réuni aujourd'hui, 28 novembre 2005, sous .
- RD 978 : LEVEE DE L'INTERDICTION DE CIRCULER POUR LES VEHICULES DE PLUS DE 3,5 TONNES ENTRE AUTUN ET CHATEAU CHINON Du fait de l'amélioration des conditions de circulation, l'interdiction de circulation pour les plus de 3,5 tonnes sur la Route Départementale 978 entre AUTUN et CHATEAU CHINON est levée .
- R.D.978:LEVEE DE L'INTERDICTION DE CIRCULER POUR LES PLUS DE 3,5T ENTRE AUTUN ET CHATEAU-CHINON
- PREFECTURE A MACON ,VENDREDI 2 APRES-MIDI
- PREFECTURE à MACON Accueil du public Vendredi 2 Décembre après-midi A titre exceptionnel, vendredi 2 décembre, les services d'accueil du public du bâtiment B de la Préfecture à Mâcon, ouvriront à 14 H.
- les pertes de récoltes en .
- HIVER-PERSONNES EN GRANDE PRECARITE
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- . Colloque "Le développement des soins palliatifs et de l'accompagnement - Bilan du programme national 2002-2005 et perspectives" le 7 décembre (30/11/05)
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- Colloque "Le développement des soins palliatifs et de l'accompagnement
- Bilan du programme national 2002-2005 et perspectives" le 7 décembre (30/11/05)

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- La Charte en mouvement , Direction régionale de Jeunesse et Sports, n°3, novembre 2005. A consulter
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- Taux de chômage en Auvergne, au mois d'octobre 2005 : 8,4 %
- Néanmoins, en rythme annuel, le recul régional se maintient inchangé à - 5 % fin octobre, toujours plus sensible que le rythme national, amplifié à - 3,4 % contre - 2,6 % fin septembre.
- Mise à jour : 30 novembre 2005
- La Charte en mouvement, Direction régionale de Jeunesse et Sports, n°
- L'emploi en Auvergne au mois d'octobre 2005
- (France : 9,7 %)
- Comme chaque année en octobre, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 a poursuivi sa hausse, pour atteindre 42 110 en Auvergne.
- A consulter
- 3, novembre 2005.

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- BAS DEBIT En images Politique étrangère : Dominique de Villepin a reçu, mardi 29 novembre 2005, Lee Hsien Loong, Premier ministre de Singapour. 29-11-2005 16:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 30 novembre 2005
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Politique étrangère : Dominique de Villepin a reçu, mardi 29 novembre 2005, Lee Hsien Loong, Premier ministre de Singapour. 29-11-2005 16:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 30 novembre 2
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 30 novembre 2005 Projets de loi Simplifications dans le domaine agricole Monuments historiques et espaces protégés Accomplissement de certaines formalités cont
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- Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Conseil des ministres mercredi 30 novembre 2005 Projets de loi Simplifications dans le domaine agricole Monuments historiques et espaces protégés Accomplissement de certaines formalités contractuelles par voie électronique Ord
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- Télécharger le compte-rendu du 30-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 30 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- du 30-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 30 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Simplifications dans le domaine de l'aide sociale
- Simplifications dans le domaine agricole
- Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel
- Projets de loi
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- Mesures d'ordre individuel
- mercredi 30 novembre 2005
- Laurent Fabius
- La mise en oeuvre du plan hiver 2005-2006 pour les personnes sans-abri
- La lutte contre le Sida en France
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- Ernest Monis
- Conseil des ministres du 30 novembre 2005
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- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 15:04
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- Laurent Fabius
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- Ernest Monis
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- Aristide Briand
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- Simplifications dans le domaine de l'aide sociale Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel Communications La chaîne d'information internationale La mise en oeuvre du plan hiver 2005-2006 pour les personnes sans-abri La lutte contre le Sida en France
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- Simplifications dans le domaine agricole Monuments historiques et espaces protégés Accomplissement de certaines formalités contractuelles par voie électronique Ordonnances Simplifications dans le domaine de l'aide sociale Simplification du droit dans le domaine des élections aux institutions représentatives du personnel
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- La mise en oeuvre du plan hiver 2005-2006 pour les personnes sans-abri La lutte contre le Sida en France Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 30-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 30 novembre 2005 Agenda du jour
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- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 30-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 30 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oe
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- Les moyens
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

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- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre
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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Paru en librairie.
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- Le dernier Médiateur Actualités (09/11/2005)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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- Semaine de la sécurité routière 2005
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- Semaine de la sécurité routière 2005
- Semaine de la sécurité routière.
- Mise à jour : 24/11/2005 :
- Elle est consacrée cette année aux "déplacements quotidiens de proximité".
- Découvrez le site Internet

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- Les métiers du grand âge
- Le plan Vieillissement et Solidarités mis en place en novembre 2004 prévoit le recrutement de 70 000 professionnels d'ici 2008
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- : Màj : 30/11/2005, 15:17

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- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon

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- CE SITE A REÇU 1313154 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Incendies domestiques
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- Monoxyde de carbone
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- Plan hiver
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- Plan hiver
- Monoxyde de carbone
- Incendies domestiques

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Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Route Nationale 124 - création d'un giratoire à Vic Fézensac.
- Route Nationale 124 - création d'un giratoire à Vic Fézensac.
Du nouveau sur www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Route Nationale 124 - création d'un giratoire à Vic Fézensac.
- Mise à jour : 24/11/2005 :
- Du 16 novembre 2005 à la fin février 2006, des travaux de réalisation d'un carrefour giratoire vont se dérouler à l'entrée Est de Vic Fézensac sur la route nationale 124.

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- passerelles internes
- Nombre de grades dans le corps des bibliothécaires
- Le Premier Ministre a demandé au Ministre de la fonction publique de chercher à développer les passerelles entre les différentes administrations.
- Je suis SASU à (.
- En effet, on s'aperçoit que dans un même établissement, le magasinier (.
- En cette période de reflexion sur l'évolution des métiers et des carrières de la fonction publique, je m'interroge.
- Dans le dernier référentiel des métiers de la documentation, on se rend compte qu'il est très difficile de faire une évaluation des différentes tâches effectuées par les différents corps de métiers des bibliothèques.

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Danemark
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- réseau routier

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Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 30.11.2005 - Présidence de la République
- Communiqué du conseil des ministres.
Nouveau lien vers Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement pour le dixième anniversaire du partenariat euro-méditerranéen. - Présidence de la République
- Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du partenariat euro-méditérranéen à Barcelone.
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- Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du partenariat euro-méditérranéen à Barcelone.
- Communiqué du conseil des ministres.
- 30 novembre 2005.

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- Plan départemental d'hébergement d'urgence hiver 2005-2006
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- Plan départemental d'hébergement d'urgence hiver 2005-2006
- Le dispositif du plan départemental d'hébergement d'urgence hiver 2005-2006 a été mis en place

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Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 29.11.2005

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- L'Action de l'Etat en Alsace 2004-2005
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- L'Action de l'Etat en Alsace 2004-2005

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- La Charte en mouvement , Direction régionale de Jeunesse et Sports, n°3, novembre 2005. A consulter
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- Taux de chômage en Auvergne, au mois d'octobre 2005 : 8,4 %
- Néanmoins, en rythme annuel, le recul régional se maintient inchangé à - 5 % fin octobre, toujours plus sensible que le rythme national, amplifié à - 3,4 % contre - 2,6 % fin septembre.
- Mise à jour : 30 novembre 2005
- La Charte en mouvement, Direction régionale de Jeunesse et Sports, n°
- L'emploi en Auvergne au mois d'octobre 2005
- (France : 9,7 %)
- Comme chaque année en octobre, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 a poursuivi sa hausse, pour atteindre 42 110 en Auvergne.
- A consulter
- 3, novembre 2005.

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Rapports locatifs Fiches d'informations sur les rapports locatifs [30-11-2005] Suite
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- Rapports locatifs Fiches d'informations sur les rapports locatifs [30-11-2005] Suite

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1313144 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Incendies domestiques
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- Plan hiver
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- Plan hiver
- Monoxyde de carbone
- Incendies domestiques

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- Rencontre entre Dominique BUSSEREAU et quatre de ses homologues africains
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- Paris, le 30 novembre 2005
Nouveau lien vers Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides
- Paris, le 29 novembre 2005
Nouveau lien vers Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides
- Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Rencontre entre Dominique BUSSEREAU et quatre de ses homologues africains Paris, le 30 novembre 2005
- id_article=5404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Appel à candidatures pour le diagnostic accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre de la conditionnalité des aides Paris, le 29 novembre 2005

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- vous trouverez dans la rubrique agriculture la notice d'information ( lire avec Acrobat Reader ) (78 Ko) (24/11/05) relative au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage ainsi que le formulaire de demande de subvention ( lire avec Acrobat Reader )
- Vous pouvez vous procurer un formulaire ( lire avec Acrobat Reader ) pour le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la taxe de consommation sur le gaz naturel, période du 1er janvier
- Vous pouvez consulter dans la rubrique "identification" ( lire avec Acrobat Reader ) le guide de l'identification et de la gestion des mouvements des ovins et caprins (1Mo) (27/10/05)
- Vous avez jusqu'au 31 décembre 2005 pour vous engager réellement dans le PMPOA2 et bénéficier des aides publiques pour vous mettre en conformité. ( communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (37 Ko) (09/11/05)
- - Situation mensuelle octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) (377 Ko) (09/11/05)
- Quatre lignes téléphoniques en accès direct seront en service . ( lire avec Acrobat Reader ) (80 Ko) (05/10/2005)
- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (35 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader )
- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05)
- Nouveau barème des salaires au 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) (54 Ko) (25/11/05) applicables aux salariés des entreprises de pépinières et d'horticulture de la Manche .
- Nouveau barème des salaires applicable le 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) aux salariés non-cadres des entreprises paysagistes de Normandie (125Ko) (21/11/05)
- - les résultats économiques des jeunes agriculteurs installés récemment avec une DJA ( lire avec Acrobat Reader ) (561 Ko) (14/11/05)
- Les dossiers necessitant d'établir de nouvelles références historiques, doivent être déposés impérativement avant le 15 novembre 2005 ( Communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (58 Ko) (28/10/2005)
- - Le prix de l'eau dans le département de la Manche en 2004 ( lire avec Acrobat Reader ) (1108 Ko) (07/11/05)
- Droits à paiement unique - lieux de permanences dans le département du 9 novembre au 1er décembre ( communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (63 Ko) (25/10/05)
- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, le transport et l'emploi d'appelants sont suspendus jusqu'au 1er décembre 2005 ( arrêté ) ( lire avec Acrobat Reader ) (31 Ko) (25/1
- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (lir
- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse
- Augmentation du prix des fermages ( lire avec Acrobat Reader ) (63 Ko) (29/09/2005) , Vous pouvez consulter les arrêtés dans la rublique arrêtés préfectoraux ( lire avec Acrobat Rea
- - Aide directe laitière ( lire avec Acrobat Reader ) (115 Ko) (09/11/05)

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- - Situation mensuelle octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) (377 Ko) (09/11/05)
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- - les résultats économiques des jeunes agriculteurs installés récemment avec une DJA ( lire avec Acrobat Reader ) (561 Ko) (14/11/05)
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- - Le prix de l'eau dans le département de la Manche en 2004 ( lire avec Acrobat Reader ) (1108 Ko) (07/11/05)
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- - Aide directe laitière ( lire avec Acrobat Reader ) (115 Ko) (09/11/05)
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- Vous pouvez consulter dans la rubrique "identification" ( lire avec Acrobat Reader ) le guide de l'identification et de la gestion des mouvements des ovins et caprins (1Mo) (27/10/05)
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- Vous pouvez vous procurer un formulaire ( lire avec Acrobat Reader ) pour le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la taxe de consommation sur le gaz naturel, période du 1er janvier
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- Vous avez jusqu'au 31 décembre 2005 pour vous engager réellement dans le PMPOA2 et bénéficier des aides publiques pour vous mettre en conformité. ( communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (37 Ko) (09/11/05)
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- Augmentation du prix des fermages ( lire avec Acrobat Reader ) (63 Ko) (29/09/2005) , Vous pouvez consulter les arrêtés dans la rublique arrêtés préfectoraux ( lire avec Acrobat Rea
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- Droits à paiement unique - lieux de permanences dans le département du 9 novembre au 1er décembre ( communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (63 Ko) (25/10/05)
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- Les dossiers necessitant d'établir de nouvelles références historiques, doivent être déposés impérativement avant le 15 novembre 2005 ( Communiqué ) ( lire avec Acrobat Reader ) (58 Ko) (28/10/2005)
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- Quatre lignes téléphoniques en accès direct seront en service . ( lire avec Acrobat Reader ) (80 Ko) (05/10/2005)
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- vous trouverez dans la rubrique agriculture la notice d'information ( lire avec Acrobat Reader ) (78 Ko) (24/11/05) relative au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage ainsi que le formulaire de demande de subvention ( lire avec Acrobat Reader )
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- vous trouverez dans la rubrique agriculture la notice d'information ( lire avec Acrobat Reader ) (78 Ko) (24/11/05) relative au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage ainsi que le formulaire de demande de subvention ( lire avec Acrobat Reader )
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Vous pouvez vous procurer un formulaire ( lire avec Acrobat Reader ) pour le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la taxe de consommation sur le gaz naturel, période du 1er janvier
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, le transport et l'emploi d'appelants sont suspendus jusqu'au 1er décembre 2005 ( arrêté ) ( lire avec Acrobat Reader ) (31 Ko) (25/1
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (lir
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire , la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse
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- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (35 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader )
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- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05)
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- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (35 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader )
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- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire : les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05)
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- Nouveau barème des salaires applicable le 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) aux salariés non-cadres des entreprises paysagistes de Normandie (125Ko) (21/11/05)
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- Nouveau barème des salaires au 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader ) (54 Ko) (25/11/05) applicables aux salariés des entreprises de pépinières et d'horticulture de la Manche .
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- Augmentation du prix des fermages ( lire avec Acrobat Reader ) (63 Ko) (29/09/2005) , Vous pouvez consulter les arrêtés dans la rublique arrêtés préfectoraux ( lire avec Acrobat Rea
Du nouveau sur Actualités de la DDAF de la Manche
- vous trouverez dans la rubrique agriculture la notice d'information ( lire avec Acrobat Reader) (78 Ko) (24/11/05) relative au Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage ainsi que le formulaire de demande de subvention ( lire avec Acrobat Reader) (80 Ko) (24/11/05)
- Vous pouvez vous procurer un formulaire ( lire avec Acrobat Reader) pour le remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et le fioul lourd et de la taxe de consommation sur le gaz naturel, période du 1er janvier 2005 au 31 août 2005 inclus.
- Vous pouvez consulter dans la rubrique "identification" (lire avec Acrobat Reader) le guide de l'identification et de la gestion des mouvements des ovins et caprins (1Mo) (27/10/05)
- Situation mensuelle octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader) (377 Ko) (09/11/05)
- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire: les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (35 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader)
- Nouveau barème des salaires au 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader) (54 Ko) (25/11/05) applicables aux salariés des entreprises de pépinières et d'horticulture de la Manche.
- Nouveau barème des salaires applicable le 1er octobre 2005 ( lire avec Acrobat Reader) aux salariés non-cadres des entreprises paysagistes de Normandie (125Ko) (21/11/05)
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- les résultats économiques des jeunes agriculteurs installés récemment avec une DJA ( lire avec Acrobat Reader) (561 Ko) (14/11/05)
- Les dossiers necessitant d'établir de nouvelles références historiques, doivent être déposés impérativement avant le 15 novembre 2005 (Communiqué) ( lire avec Acrobat Reader) (58 Ko) (28/10/2005)
- Le prix de l'eau dans le département de la Manche en 2004 ( lire avec Acrobat Reader) (1108 Ko) (07/11/05)
- du 30 novembre 2005
- Droits à paiement unique - lieux de permanences dans le département du 9 novembre au 1er décembre (communiqué) ( lire avec Acrobat Reader) (63 Ko) (25/10/05)
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- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, le transport et l'emploi d'appelants sont suspendus jusqu'au 1er décembre 2005 (arrêté) ( lire avec Acrobat Reader) (31 Ko) (25/10/05)
- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader)
- Augmentation du prix des fermages ( lire avec Acrobat Reader) (63 Ko) (29/09/2005) , Vous pouvez consulter les arrêtés dans la rublique arrêtés préfectoraux ( lire avec Acrobat Reader) (63 Ko) (29/09/2005)
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- Protection des oiseaux contre l'influenza aviaire: les mesures de protection des oiseaux sont reconduites jusqu'au 31 mai 2006 (arrêté du 29/11/05) (63 Ko) (30/11/05) (arrêté du 24/10/05) (35 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader)
- du 30 novembre 2005
- Chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau: pour prévenir l'apparition de la grippe aviaire, la suspension du transport et de l'emploi d'appelants est reconduite jusqu'à la fin de la saison de chasse des espèces concernées (arrêté du 29/11/05) (54 Ko) (30/11/05) (lire avec Acrobat Reader)

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- 30/11/2005 11:33

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- compte rendu des débats du 24 , 25 , 28 , 29 et du 30

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Paul Reynaud
- Jacques Chaban-Delmas
- Interview de Dominique de Villepin sur RTL 25-11-2005 00:00
- Georges Clemenceau
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 13:09
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- Paul Reynaud
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- Jacques Chaban-Delmas
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- Georges Clemenceau

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Pratique des loisirs nautiques
- Le Préfet maritime
- Le 17/07/2003

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Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- La participation financière de l’Etat en Polynésie française
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- La participation financière de l’
- Etat en Polynésie française

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Nouveau lien vers Circulaire n°DGAS/DGS/CNSA/2005/424 du 19 septembre 2005 relative à l'appel à projets national et régional 2005 dans le cadre du programme national Bien vieillir
- Appel à projets National et Régional 2005 dans le cadre du programme BIEN VIEILLIR

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre
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- Pour une protection effective du consommateur
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- L'agenda du mois de novembre
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- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Le Médiateur de la République et vous ...
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Médiateur de la République et vous .
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

[ www.manche.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Communiqué du 7 juin 2005
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire le dossier de presse
Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Visiter le site du projet Communiqués de presse du syndicat mixte pour le rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel Communiqué du 7 juin 2005 [pdf - 386,5 ko]
- Lire le dossier de presse [pdf - 2,1 Mo]
- Dernière mise à jour de la page : 30 nov 2005

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN - Direction Régionale de l'Environnement de Lorraine / Qualité des cours d'eau lorrains
- > La qualité des cours d'eau en lorraine, état 2004
Du nouveau sur www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
- La qualité des cours d'eau en lorraine, état 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- (vice-président de M6)

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Plus d'informations
- CIVIS est un contrat d'insertion à la vie sociale qui permet l'accès des jeunes de 16 à 25 ans à la vie professionnelle

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 30/11/2005, 13:13

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/campagne_CO2_2006
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Monoxyde de carbone
- Campagne de prévention 2006

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1312900 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Rassurez-vous (ou non !
- Peut-on affecter (.
- Mise à disposition ou pas
- ), l'Etat évolue
- Je suis fonctionnaire catégorie C dans une DDTEFP.
- Depuis la mise en place d'un accueil mutualisé dans la cité administrative ou je travaille (10 administrations) le directeur nous oblige à tenir cet accueil, sous peine de sanction (retrait de parts variables sur les primes).
- Certes, c'est lent, sans tambours ni trompettes, mais çà vient ou c'est déjà en cours :
- basculement au privé de la réalisation de certaines missions, l'Etat se bornant à (.

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Pour connaître le programme de toutes les manifestations durant cette semaine : www.bretagne.pref.gouv.fr ou 0800.801.263.
- Du 28 novembre au 2 décembre 2005, semaine régionale pour la mixité des métiers, en Bretagne.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les Pays-Bas
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La sécurité des usagers de la route
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué du Conseil des ministres du 30.11.2005 - Présidence de la République
- Communiqué du Conseil des ministres du 30.11.2005
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Communiqué du Conseil des ministres du 30.11.2005
- 30/11/2005

[ www.drjs.atdynet.com ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- Lire la liste des admis
- Lire la

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Lire la liste des admis

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/agriculture/droits_a_paiements_u/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/agriculture/droits_a_paiements_u/view
- Droits à paiement unique - dossiers -
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- © Portail des services de l'État en Dordogne - Optimisé en 1024x768 sous Firefox 1.07 et IE 6.0
- Le caractère de calamités agricoles est reconnu pour les productions suivantes
- Droits à paiement unique - dossiers -
- Communiqué DDAF - 30/11/2005 - Dispositif d'accueil et de renseignement

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/salon_de_leducation__30_000_visiteurs_pour_la_defense/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Réunion du Conseil Michèle Alliot-Marie a présidé, le 29 novembre, la réunion du Conseil Economique de la Défense, au cours duquel le Président, Philippe Esper, lui a.
- Lire la suite

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 30 NOVEMBRE 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 30 NOVEMBRE 2005
- 30 novembre 2005

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.btp.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BTP - Prévention du travail illégal dans le BTP : une charte des bonnes pratiques est parue
- Prévention du travail illégal dans le BTP : une charte des bonnes pratiques est parue
Nouveau lien vers BTP - Réunion du 24 novembre 2005 : la très bonne conjoncture du BTP
- Réunion du 24 novembre 2005 : la très bonne conjoncture du BTP
Nouveau lien vers BTP - Index BTP - Dernière parution
- Index BTP - Dernière parution
Du nouveau sur www.btp.equipement.gouv.fr/index.html
- Réunion du 24 novembre 2005 : la très bonne conjoncture du BTP
- Retrouvez ici un compte rendu de la réunion pour 2005 & 2006, le communiqué de presse ainsi que le diaporama.
- Prévention du travail illégal dans le BTP : une charte des bonnes pratiques est parue
- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Les derniers index BT et TP viennent de paraitre.
- Index BTP - Dernière parution
- Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et Gérard LARCHER, Ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes ont signé, le 25 octobre 2005, un protocole d'accord sur la prévention du travail illégal et les bonnes pratiques de la sous-traitance dans le BTP.

[ www.bretagne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.bretagne.pref.gouv.fr
- www.bretagne.pref.gouv.fr

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1312897 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Poire et pomme Conjoncture "Fruits" novembre 2005 La conjoncture "Aviculture" - novembre 2005
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La conjoncture " Aviculture " - novembre 2005

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers internat en médecine
- guide de l'interne en médecine - session 2005
Nouveau lien vers infirmier diplômé d'état
- Comment s'inscrire
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- SESSION 2006
- LE JURY REGIONAL DE VALIDATION DES ACQUIS
- Jury de Validation des Acquis
- guide de l'interne en médecine - session 2005
- Comment s'inscrire
- Appel à projets National et Régional 2005 dans le cadre du programme BIEN VIEILLIR
- (accès concours infirmier sans le baccalauréat)
- ________________________________________

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire français
- Plus d'information...
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 30 Novembre 1939
- Invasion de la Finlande par l'URSS.
- En instituant la Croix de guerre 1914-1918, le décret d'avril 1915 instaure le principe d'honorer les actes de bravoure individuels et les actions d'éclat des formations militaires.
- Des décorations, en reconnaissance de la nation
- D'autres décorations récompensent la bravoure et l'abnégation de ceux qui se sont particulièrement distingués lors d'engagements armés.
- Cependant, cette conception perdure bien au delà de la Grande Guerre.

[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Exposition sur le centenaire de la loi de 1905 (séparation de l'église et de l'Etat)
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Plan hiver : passage au niveau 2 Fermeture exceptionnelle des services pour cause de travaux Exposition sur le centenaire de la loi de 1905 (séparation de l'église et de l'Etat) Questionnaire services publics en milieu rural La sécheresse persiste Dès 16 ans à votre mairie : le recensement pour devenir citoyen !

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Le Préfet félicite les deux gendarmes qui ont sauvé une sexagénére

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 30 novembre 2005

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- 30 novembre 2005 Depuis le mois d'avril dernier, le pays compte 130 000 demandeurs d'emploi en moins. Ainsi, à la fin du mois d'octobre, le taux de chômage continue de reculer pour le septième mois consécutif et s'établit à 9,7%. Parallèlement, les offres d'emplois déposées à l'Anpe sont en nette augmentation par rapport à l'année dernière à la même époque. Voir tous les chiffres

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/grippe_aviaire_-_pro/view
- en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Grippe aviaire - Prolongation de mesures jusqu'au 31 mai 2006
- en savoir plus
- 30/11/2005 10:04

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Écologie et développement durable
- 29/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Sécurité
- 30/11/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport spécial de Mme Fabienne KELLER sur le projet de loi de finances pour 2006 : Écologie et développement durable (annexe 11, tome III)
- Avis de M. Jean-Patrick COURTOIS sur le projet de loi de finances pour 2006 : Sécurité (tome VIII)
- 30/11/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Maurice Couve de Murville
- Georges Leygues
- Félix Gouin
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 11:12
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/maurice_couve_murville_82/
- Maurice Couve de Murville
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/georges_leygues_263/
- Georges Leygues
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/felix_gouin_282/
- Félix Gouin

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas-de-Calais : L'Etat à votre service dans le Pas-de-Calais
- En savoir plus ...
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- En savoir plus .
- Destruction d'animaux nuisibles - Modalités
- Arrêtés préfectoraux - Imprimés de demande d'autorisation ou de déclaration
- 30 novembre 2005

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rapport 2004 du Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Lutter contre .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le dernier Médiateur Actualités (09/11/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.lot.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
Du nouveau sur www.lot.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Les opérations de salage sont en cours d'exécution
- Les équipements spéciaux sont obligatoires à partir de 1000m sur l'ensemble du réseau routier des cantons de LUCHON ET DE St BEAT.
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon

[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lorraine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 30/11/05

[ www.logement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.logement.gouv.fr/
- Des mesures fortes votées par le Sénat Le projet de loi voté par le Sénat est un texte complet traitant de l'ensemble de la chaîne du logement : celui des plus démunis, le logement social, intermédiaire et l'accession à la propriété. Il comprend des mesures fortes pouvant être opérationnelles rapidement, dès la promulgation de la loi prévue début 2006. -Voir la synthèse de ces mesures -Voir la plaquette de présentation de la loi

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Système d'alerte de la population en cas d'enlèvement - Rapport du groupe de travail "Amber alert"
- mise à jour : 30 novembre 2005
- Il s'inspire du système Amber mis en place aux Etats-Unis en 1996 après l'enlèvement et le meurtre d'Amber Hagerman, une fillette de 9 ans.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 30/11/05

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Les lauréats nationaux et les projets

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Les lauréats nationaux et les projets
- Les lauréats nationaux Envie d'Agir" 2005
- Le Premier Ministre, Dominique de Villepin, et Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, ont remis jeudi 24 novembre 2005 les prix nationaux Envie d'agir à quinze lauréats dans cinq catégories : Engagement, Défi, Volontariat, Entrepreneuriat et Europe

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 30/11/2005, 10:51

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Plan d'urgence sociale hivernal 2005-2006
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- voir le plan ci-contre
- Plan d'urgence sociale hivernal 2005-2006
- [30/11/2005]
- 21 visiteurs en ligne

[ www.haute-garonne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
Du nouveau sur www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Les opérations de salage sont en cours d'exécution
- Les équipements spéciaux sont obligatoires à partir de 1000m sur l'ensemble du réseau routier des cantons de LUCHON ET DE St BEAT.
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1312654 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 30/11/2005

[ www.gers.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon
Du nouveau sur www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Les opérations de salage sont en cours d'exécution
- Les équipements spéciaux sont obligatoires à partir de 1000m sur l'ensemble du réseau routier des cantons de LUCHON ET DE St BEAT.
- Etat des routes-Subdivision de Bagnères de Luchon

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Voilà en gros mon problème, je suis depuis 23 ans à l'administration centrale et comme vous le préciser en fin de page 3 concernant la rémunération pour les bas salaires ainsi que les fonctionnaires en fin de grade qui sont bloqués dans leur avancement, dont je fais partie de (.
- Objectivement, celle-ci est non seulement attractive, proche du terrain, en constante évolution.
- Je souhaite ici vous dire tout le plaisir que j'ai de travailler dans la fonction publique territoriale.
- Formidable fonction publique
- Bien entendu, tout n'y est pas parfait, mais on peut si l'on s'en donne (.
- avancement - promotion

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE du Finistère - le permis de conduire à 1Ç par jour
- le permis de conduire à 1Ç par jour
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Les conditions et la liste des partenaires dans le Finistère.
- le permis de conduire à 1Ç par jour

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- La citoyenneté européenne est instituée par le Traité de Maastricht (1992).
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle complète la citoyenneté nationale en conférant des droits communs aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 23 novembre 2005 - Grand Prix National de l'Ingénierie
- 23 novembre 2005 - Grand Prix National de l'Ingénierie
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- Mise à jour : 30/11/2005 :
- Claude Martinand, vice-président du Conseil Général des Ponts et Chaussées, a donné le 23 novembre 2005 le coup d'envoi du premier Grand Prix National de l'Ingénierie.
- 23 novembre 2005 - Grand Prix National de l'Ingénierie

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- Mise à jour : 30/11/2005 :

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- Voir les résultats du jury BAFD du 29 novembre 2005

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- Voir les résultats du jury BAFD du 29 novembre 2005
- Nouvelle page 1
- Jury BAFD du 29 novembre 2005

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- Un continent contrasté, riche de ressources ancestrales comme de forces vives à redécouvrir à l'heure du Sommet Afrique de Bamako des 3 et 4 décembre 2005.
- Le dossier est consacré à une Afrique en mouvement qui crée, innove, entreprend et réussit dans des domaines aussi divers que la littérature, le droit, la mode, le design, le sport, l'information, les affaires ou la lutte contre les « pratiques traditionnelles néfastes ».
- Le dernier numéro de votre magazine « Label France » présente le meilleur de l'actualité française à travers articles exclusifs, reportages, portraits, brèves et grands entretiens.
- "Label France", le magazine nŒ61
- Au sommaire du nŒ61 du premier trimestre 2006, la restauration de la nef du Grand Palais à Paris, des portraits de l'écrivain Jean-Philippe Toussaint, des comédiens Marion Cotillard et Nicolas Duvauchelle, un reportage sur le Centre français d'archéologie et de sciences sociales de Sanaa, ou encore les nouvelles sanctions européennes contre les pollueurs des mers.

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- Des mesures fortes votées par le Sénat Le projet de loi voté par le Sénat est un texte complet traitant de l'ensemble de la chaîne du logement : celui des plus démunis, le logement social, intermédiaire et l'accession à la propriété. Il comprend des mesures fortes pouvant être opérationnelles rapidement, dès la promulgation de la loi prévue début 2006. -Voir la synthèse de ces mesures -Voir la plaquette de présentation de la loi
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- 25 novembre 2005 Voir le communiqué
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- Voir tous les chiffres
- -Voir la synthèse de ces mesures-Voir la plaquette de présentation de la loi
- Parallèlement, les offres d'emplois déposées à l'Anpe sont en nette augmentation par rapport à l'année dernière à la même époque.
- Les députés ont entériné la mise en place de la prime de retour à l'emploi
- Le service civil volontaire pour aider les jeunes en difficulté à trouver un emploi
- Le chômage poursuit sa décrue en octobre
- Il comprend des mesures fortes pouvant être opérationnelles rapidement, dès la promulgation de la loi prévue début 2006.
- Engagement national pour le logement
- Des mesures fortes votées par le SénatLe projet de loi voté par le Sénat est un texte complet traitant de l'ensemble de la chaîne du logement : celui des plus démunis, le logement social, intermédiaire et l'accession à la propriété.
- Ainsi, à la fin du mois d'octobre, le taux de chômage continue de reculer pour le septième mois consécutif et s'établit à 9,7%.
- 30 novembre 2005 En savoir plus
- 30 novembre 2005 Depuis le mois d'avril dernier, le pays compte 130 000 demandeurs d'emploi en moins.

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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Nouveau lien vers NŒ 2668 - Projet de loi relatif au retour à l'emploi et au développement de l'emploi
- 30 novembre 2005 En savoir plus

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- CE SITE A REÇU 1312644 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 30 novembre 2005

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Nouveau lien vers Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage
- Paris, le 30 novembre 2005
Nouveau lien vers Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage
- Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage
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- Communiqué de presse relatif à l'accord du 29 novembre 2005 sur la fixation d'un tarif douanier de 176 euros par tonne pour les importations de banane dans l'Union européenne
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- Violence dans l'Hérault
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- Paris, le 29 novembre 2005
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- Violence dans l'Hérault Paris, le 29 novembre 2005
- Lancement des offres de marché public du service public de l'équarrissage Paris, le 30 novembre 2005
- id_article=5414","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Communiqué de presse relatif à l'accord du 29 novembre 2005 sur la fixation d'un tarif douanier de 176 euros par tonne pour les importations de banane dans l'Union européenne Paris, le 29 novembre 2005

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 30/11/2005

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Le marché du travail en octobre 2005
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- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,9 % (-21 700) au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (-1,3 % pour les hommes et -0,5 % pour les femmes).
- Le marché du travail en octobre 2005
- 30/11/2005

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Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Développement et régulation économiques
- 29/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Culture - Compte spécial cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
- 29/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2006 : Conseil et contrôle de l'Etat
- 29/11/2005
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Roger Karoutchi
- Réforme budgétaire : pourquoi faire ?
- Auditions de la commission Stasi sur la laïcité (partie 1)
- 18h45 - 19h30 Face à la presse
- 17h30 - 18h45 Audition
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 12h10 - 12h50 Paroles d'Europe
- 10h35 - 11h30 Evénement
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- - Projet de loi de finances pour 2006 :
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2005
- compte rendu des débats du 24 , 25 , 28 , 29
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite de l'examen des articles sur les recettes des collectivités territoriales
- Scrutin public ordinaire de droit.
- Rapport spécial de M. Yann GAILLARD sur le projet de loi de finances pour 2006 : Culture - Compte spécial cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (annexe 7, tome III)
- Rapport spécial de M. Jean-Claude FRÉCON sur le projet de loi de finances pour 2006 : Conseil et contrôle de l'Etat (annexe 6, tome III)
- Rapport spécial de M. Eric DOLIGÉ sur le projet de loi de finances pour 2006 : Développement et régulation économiques (annexe 9, tome III)
- Projet de loi de finances pour 2006 :
- Mercredi 30 novembre 2005
- Le Sénat poursuit, mercredi 30 novembre 2005, l'examen, en séance publique, de la première partie du projet de loi de finances pour 2006.
- Explication de vote sur l'ensemble de la première partie
- Examen de l'article 50 (budget des Communautés européennes)
- Éventuellement seconde délibération sur la première partie
- Débat sur les effectifs de la fonction publique et sur l'évolution de la dette
- compte rendu des débats du 24, 25, 28, 29 et du 30 novembre
- A 10 heures 30, 15 heures et le soir :
- 29/11/2005

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 30 novembre 2005

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Roger Karoutchi
- Le sida
- Face à la presse
- Evénement
- Commission d'enquête sur l'immigration clandestine
- Auditions de la commission Stasi sur la laïcité (partie 1)
- Audition
- 18h45 - 19h30
- 17h30 - 18h45
- 14h00 - 14h45
- 12h10 - 12h50
- 10h35 - 11h30

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=54476&debit=2
- BAS DEBIT En images Politique étrangère : Dominique de Villepin a reçu, mardi 29 novembre 2005, Lee Hsien Loong, Premier ministre de Singapour. 29-11-2005 16:17 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h :
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- Qu'est-ce que le nouvel indice de révision des loyers ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Edouard Daladier
- Charles du Puy
- Charles de Freycinet
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 30/11/2005, 09:18
- 10h : Palais de l'Elysée, Conseil des ministres 15h : Assemblée nationale, Questions d'actualité
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- Edouard Daladier
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- Charles du Puy
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- Charles de Freycinet

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- Mercredi30 novembre 2005
- Les missions
- Le 29/06/2004
- Echouage de mammifères marins vivants ou morts

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 30/11/2005

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 30 Novembre 2005

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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de novembre
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rapport 2004 du Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Paru en librairie.
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

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Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

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- Nouvelle version du site internet.gouv.fr
- le nouveau portail sur la société de l'information
- Ce site propose désormais une lettre d'information mensuelle "Synoptic" afin de tenir régulièrement informés les internautes

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 30/11/2005, 09:20
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/
- >> le nouveau portail sur la société de l'information

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Note mensuelle de conjoncture agricole de novembre 2005
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Résumé des articles de la note mensuelle de conjoncture agricole de novembre 2005 :
- Pour le maïs, des cours assez fermes da.
- Note mensuelle de conjoncture agricole de novembre 2005
- Mercredi 30 Novembre 2005
- Conjoncture végétale : Pour le blé, des cours relativement stables.
- 16 visiteurs en ligne
- [16/11/2005]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1312431 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- mises à jours hebdomadaires dernière le: 28 novembre 2005
- Dernière mise à jour : lundi 28 novembre 2005 15:58

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- temps partiel mode d'emploi
- smic 2005 ?
- Merci de bien vouloir me (.
- je suis fonctionnaire territorial depuis 2 ans, à mi-temps (18h semaine).
- Je gagne 495 euros par mois.
- Est que Breton a parlé d'une réelle augmentation pour favoriser le pouvoir d'achat des petites gens ?
- est ce que quelqu'un connait l'augmentation du smic pour 2005 ?
- Cela fait 6 mois que j'ai perdu mes droits CMU, plus d'un an que je ne suis plus dans le dispositif RMI, mes avantages sociaux sont inexistants, et , je vais surement (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Les organisations professionnelles
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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Nouveau lien vers Préfecture de l'Essonne - Accueil
- Zoom sur la grippe aviaire sur le site du Ministère de l'Intérieur
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- Le 30/11/2005 Zoom sur la grippe aviaire sur le site du Ministère de l'Intérieur

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- Réunion du Conseil Michèle Alliot-Marie a présidé, le 29 novembre, la réunion du Conseil Economique de la Défense, au cours duquel le Président, Philippe Esper, lui a.
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- Mercredi 30 novembre 2005

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- Les cascades de Gimel

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- base navale de toulon - sermacom - 83800 toulon armees Lire la suite
- achat de cables et fils electriques de marques diverses ou equivalent, equipant les batiments de la marine nationale.
- 29/11/2005 Nettoyage des locaux de la direction centrale du service des essences des armees a malakoff Lire la suite
- 29/11/2005 Fourniture, livraison et installation d'armoires de services type ateliers/1, 03, 04, 05, 06, 07, 11, 13, 15, 26, 30, 34, 38, 42, 43, 48, 63, 66, 69, 73, 74, 83, 84, 2a, 2b Lire la suite
- 29/11/2005 05t 20 441.
- (12 postes) code produit : 31.04.

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=409028
- 29/11/2005 Fourniture, livraison et installation d'armoires de services type ateliers/1, 03, 04, 05, 06, 07, 11, 13, 15, 26, 30, 34, 38, 42, 43, 48, 63, 66, 69, 73, 74, 83, 84, 2a, 2b Lire la suite
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- 29/11/2005 Nettoyage des locaux de la direction centrale du service des essences des armees a malakoff Lire la suite
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- 29/11/2005 05t 20 441. achat de cables et fils electriques de marques diverses ou equivalent, equipant les batiments de la marine nationale. (12 postes) code produit : 31.04. base navale de toulon - sermacom - 83800 toulon armees Lire la suite

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Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Les monuments, plaques et stèles répertoriés rendent hommage aux citoyens de Saône-et-Loire qui eurent le courage de défendre la patrie envahie.
- Le 30 Novembre 1870
- Début de la bataille de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), sous Paris assiégé.

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