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10.11.2005

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/celebration_du_11_no/view
- Pierre-André PEYVEL, Préfet du Territoire de Belfort, organise une cérémonie pour célébrer le 87ème anniversaire de l'armistice de 1918, le vendredi 1... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Pierre-André PEYVEL, Préfet du Territoire de Belfort, organise une cérémonie pour célébrer le 87ème anniversaire de l'armistice de 1918, le vendredi 1.
- en savoir plus
- Célébration du 11 novembre à Lepuix-Neuf
- 10/11/2005 18:16

[ www.sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Le pacte européen et les 10 mesures françaises

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La prévention et la prise en charge de l'obésité
- Rapport
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2006
- - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006
Nouveau lien vers www.senat.fr/commission/sante/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Gérard Dériot
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006
- Lundi 14 novembre 2005
- La prévention et la prise en charge de l'obésité
- L'Office d'évaluation des politiques de santé a rendu publique le rapport d'information sur la prévention et la prise en charge de l'obésité
- A 15 heures et le soir :

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Consultez aussi le communiqué de presse du ministre

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Guy Mollet
- Grippe aviaire : "la vigilance s'est accrue" 9-11-2005 12:10
- Edouard Daladier
- Charles de Gaulle
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 20:12
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/guy_mollet_243/
- Guy Mollet
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/edouard_daladier_274/
- Edouard Daladier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/charles_gaulle_281/
- Charles de Gaulle

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Déclaration d'une manifestation nautique

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Campagne 08 Victimes - Communiqué et dossier de presse, dossier d'information...
- samedi 12 novembre 2005 à 21h00 au Stade de France à St DENIS Recommandations aux spectateurs et aux automobilistes
Nouveau lien vers www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/documentation/communiques/cp_05_11_12_match_foot_france_allemagne.htm
- Match de football amical France-Allemagne samedi 12 novembre 2005 à 21h00 au Stade de France à St DENIS Recommandations aux spectateurs et aux automobilistes
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Match de football amical France-Allemagne samedi 12 novembre 2005 à 21h00 au Stade de France à St DENIS Recommandations aux spectateurs et aux automobilistes ----------

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Lutter contre .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le dernier Médiateur Actualités (09/11/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 10 novembre 2005

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Faits de violences urbaines survenus sur le territoire national
- Fiche pratique
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Faits de violences urbaines survenus sur le territoire national
- Lire le détail
Nouveau lien vers Actualités
- Les synthèses précédentes
Nouveau lien vers Campagne 08 Victimes - Communiqué et dossier de presse, dossier d'information...
- Voir aussi la rubrique
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Voir aussi la rubrique :
- Lire le détail
- Les synthèses précédentes Le Garde des Sceaux a demandé une mobilisation exceptionnelle des dispositions d'aide et d'accompagnement des victimes de violences urbaines sur l'ensemble du territoire.
- Chaque jour, le ministre de la Justice fait un point sur les suites judiciaires apportées aux violences urbaines.
- Au 10 novembre à 17h30, 364 personnes ont été écrouées (291 majeurs et 73 mineurs)

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Le Pacte européen pour la jeunesse
- Le pacte européen et les 10 mesures françaises
- A l'initative de la France, les jeunes au coeur des politiques sociales de l'Union européenne

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 10/11/2005, 20:21

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a2_zoomsur/grippe_aviaire
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 10/11/2005 19:06)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Elections municipales à Préchac et Vier Bordes
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- voir les communiqués ci-joints
- Elections municipales à Préchac et Vier Bordes
- 10 visiteurs en ligne
- [10/11/2005]

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- Violences urbaines : Mesures annoncÚes par M. Dominique .
- php" target="_top" class="lienACcrise" ArrÛtÚ prÚfectoral portant rÚglementation de la distribution du carburant Ó compter du 10 novembre 2005

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1284446 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : TEC 10 du jour
- 05 : Projet annuel de performance (PAP) pour 2006
- 05 : 2005 : Résultats des adjudications à l'envers

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Un forum national, c'est bien .
- Quand la loi oblige à consommer de l'eau
- Peut-on espérer qu'un inspecteur informaticien, en l'occurrence programmeur systeme d'exploitation , anicienneté 9 ièm échelon, puisse devenir un jour inspecteur départemental , filière expertise , tout en continuant à travailler sur son poste de PSE en CSI , à la centrale ou en (.
- même en été.
- mais un forum local permettrait sans doute à nos (chers, trop chers) élus d'écouter (et avec un peu de chance d'entendre) ce que le GBS populaire permettrait de mettre en (.
- Les textes nationaux réglementant la profession d'artisan Taxi oblige à avoir un véhicule propre (intérieur/extérieur), quelques soient les conditions météo et les circonstances d'utilisation.
- le social à la dgi dans la notation
- je suis un fonctionnaire qui a beaucoup de probleme familiaux :un pere et un frere schizophrene, un autre frere maniaco-depressif.
- Ils me telephonenet parfois au travail pour regler leurs problemes.Mais je reussis quand même à travailler normalement .
- être informaticien à la DGI
- Dans ma notation, il n'a pas été (.
- Dans les cours des fermes, c'est parfois épique .

[ www.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [Site Fonction Publique] Bourse de l'emploi
- Bourse de l'emploi
Du nouveau sur www.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Bourse de l'emploi

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 08 novembre 2005 - Sécurité Routière
- Consultez aussi le communiqué de presse du ministre

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déclaration du Président de la République sur les violences urbaines. - Présidence de la République
- Déclaration du Président de la République sur les violences urbaines.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Réunion du Conseil de Sécurité intérieure: déclaration du Président de la République sur la sécurité.
- Lettre adressée à Sa Majesté Abdullah II Ibn Hussein, Roi de Jordanie, à la suite des attentats qui ont frappé la Jordanie.
- Déclaration du Président de la République sur les violences urbaines.
- Conférence de presse conjointe du Président de la République et du chef du gouvernement espagnol à l'issue du XVIIIème sommet franco-espagnol.
- 10 novembre 2005.
- 10/11/2005

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Internet de la douane
- :: Les guides, brochures, règlements particuliers et autres publications douanières
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- :: Les guides, brochures, règlements particuliers et autres publications douanières

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/grippe_aviaire/grippe_aviaire__des/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/dossiers_dactualites/grippe_aviaire/grippe_aviaire__des/view
- Grippe aviaire: des précisions...
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/grippe_aviaire__comi/view
- >>Suite
Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/actualites/communiques/grippe_aviaire__comi/view
- Grippe aviaire: Comité de suivi du 10/11/2005
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Une affichette explicative a été rédigée par la préfecture
- Le Préfet de la Dordogne Raphaël BARTOLT a réuni aujourd'hui 10 novembre le comité de suivi « grippe aviaire » au cours duquel un bilan sanitaire a ét.
- Grippe aviaire: des précisions.
- Grippe aviaire: Comité de suivi du 10/11/2005

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Visites - Viste de M. Douste-Blazy en Ukraine (10-11.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
- Visite de M. Philippe Douste-Blazy en Ukraine (10-11 novembre 2005)
Nouveau lien vers Visites - Visite de C. Colonna au Portugal (14.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Relations politiques - Attentats à Amman (09.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Relations politiques - XVIIIe Sommet franco-espagnol (10.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Evénements - Semaine de la solidarité internationale (12-20.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
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Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- XVIIIe Sommet franco-espagnol (Paris, 10 novembre 2005)
- Visite de Mme Catherine Colonna au Portugal (Lisbonne, 14 novembre 2005)
- Visite de M. Philippe Douste-Blazy en Ukraine (10-11 novembre 2005)
- Outre le renforcement des relations bilatérales, ces entretiens porteront sur les principales questions européennes, notamment les perspectives financières, l'OMC, le partenariat euro-méditerranéen ou la sécurité maritime.
- Le Président de la République, M. Jacques CHIRAC, a présidé avec M. José Luis Zapatero, Président du gouvernement Espagnol, le XVIIIe Sommet franco-espagnol qui s'est tenu le 10 novembre à Paris, au Palais de l'Elysée.
- Le ministre des Affaires étrangères, M. Philippe Douste-Blazy, condamne très fermement les attentats qui ont durement frappé la capitale jordanienne et fait de nombreuses victimes.
- Dans l´
- Cette visite permettra de manifester aux autorités ukrainiennes le soutien de la France à la poursuite des réformes nécessaires au succès de la transition dans ce pays, d'affirmer notre volonté de donner un nouvel élan aux relations économiques bilatérales, en particulier dans le domaine de l'énergie et de la santé, et d'évoquer l'approfondissement du partenariat privilégié.
- Au nom des autorités françaises, il transmet ses condoléances aux familles et aux proches des victimes et sa sympathie aux blessés.
- Attentats à Amman (9 novembre 2005)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Un message de M. Hamlaoui MEKACHERA, ministre délégué aux Anciens combattants sera lu par le Préfet des Deux-Sèvres.
- Nouveau Périmètre du Service Public de l'Equarrissage (SPE) Dans le cadre de la réforme du SPE, conduisant à lancer les marchés publics de collecte et d'élimination des cadavres d'animaux en 2006, deux décrets d'application des nouveaux articles L226-1 et L226-6 du Code Rural entrent simultanément en vigueur le 1er octobre 2005.
- Lire la suite >
- Les cérémonies se dérouleront à partir de 11 H 30 aux monuments aux morts du Donjon à Niort.
- Des enfants de la classe de CM2 de Jean Zay de Niort et de l'école primaire Michelet participeront à cette manifestation au cours de laquelle ils liront des cartes postales envoyées par des soldats à leur famille ainsi que les paroles de la Marseillaise.
- Danger présenté par une consommation excessive du champignon "tricholome équestre" Habituellement appelé "bidaou, canan, jaunet ou chevalier", ce champignon présente des risques pour la santé.
- Cérémonies de commémoration du 87 ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Professionnels__n_oubliez_pas_de_payer_le_solde_de_votre_taxe_professionnelle.1
- redevance audiovisuelle et taxe d'habitation : un avis pour deux impôts
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/special/actus/Professionnels__n_oubliez_pas_de_payer_le_solde_de_votre_taxe_professionnelle
- Professionnels n'oubliez pas de payer votre solde de taxe professionnelle
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- Si vous n'êtes pas mensualisé, vous avez jusqu'au 15 novembre ou 15 décembre pour payer.
- redevance audiovisuelle et taxe d'habitation : un avis pour deux impôts A compter de cette année, la taxe d'habitation et la redevance audiovisuelle des particuliers sont acquittées en même temps.
- Professionnels n'oubliez pas de payer votre solde de taxe professionnelle Si vous n'êtes pas déjà mensualisé ou prélevé à l'échéance, vous devrez payer le solde indiqué sur votre avis au plus tard le 15 décembre minuit.

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
- Modalités de déclaration des événements significatifs.
- cliquer ici
- 10/11/2005 - L'ASN publie les modalités de déclaration des événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l'environnement applicables aux INB et au transport de matières radioactives.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
- Modalités de déclaration des événements significatifs.
- cliquer ici
- 10/11/2005 - L'ASN publie les modalités de déclaration des événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l'environnement applicables aux INB et au transport de matières radioactives.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1284444 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5389","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Rachats de dette - 2005 : Résultats des adjudications à l'envers
- 2005 : Résultats des adjudications à l'envers
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Projets annuels de performance (PAP) - Projet annuel de performance (PAP) pour 2006
- Projet annuel de performance (PAP) pour 2006

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Ralliement du Gabon à la France Libre.
- Le 10 Novembre 1940

[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Questionnaire services publics en milieu rural
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe aviaire Colloque "ensemble contre la violence conjugale" vendredi 25.11.05 de 9 h à 12 h 30 réunions publiques sur le thème "des services publics en milieu rural" Questionnaire services publics en milieu rural

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Tableau comparatif
- 10/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Assurance maladie
- 10/11/2005
Nouveau lien vers Proposition de loi complétant la loi nŒ 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
- Rapport de M. Jacques Legendre, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/11/2005
Nouveau lien vers Proposition de loi complétant la loi nŒ 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française,
- Texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI COMPLÉTANT LA LOI NŒ 94-665 DU 4 AOÛT 1994 RELATIVE À L'EMPLOI DE LA LANGUE FRANÇAISE
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte de la proposition de loi
- Rapport de M. Jacques Legendre, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Rapport de M. Alain VASSELLE, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006Tableau comparatif (tome VII)
- Rapport de M. Alain VASSELLE, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006Assurance maladie (tome II)
- Proposition de loi relative
- Le Sénat examine, jeudi 10 novembre 2005, en séance publique, les conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi complétant la loi n°
- La commission des finances demande des explications complémentaires sur la gestion du patrimoine financier et immobilier de l'État prévue en 2006.
- Compte rendu des débats
- à l'emploi de la langue française
- 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
- 10/11/2005

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-l-emploi/marche-du-travail-mois-de-septembre-2005&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3453&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : Marché du Travail Mois de Septembre 2005
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Marché du Travail Mois de Septembre 2005
- 10 novembre 2005 DDTEFP du Finistère :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pour connaître les chiffres clés de l'agriculture en Auvergne,
- Mise à jour : 10 novembre 2005
- consulter l'édition 2005 du Petit Agr'Auvergne

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/videos_22/?id_article=54352&debit=2
- BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu mercredi 9 novembre des responsables associatifs travaillant dans des quartiers difficiles. 9-11-2005 19:04 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Quelles indemnisations pour les victimes des violences urbaines ? Conseil des ministres mardi 8 novembre 2005
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- HAUT DEBIT BAS DEBIT En images Dominique de Villepin a reçu mercredi 9 novembre des responsables associatifs travaillant dans des quartiers difficiles. 9-11-2005 19:04 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Quelles indemnisations pour les victimes des violences urbaines ? Conseil des ministres mardi 8 novembre
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- Quelles indemnisations pour les victimes des violences urbaines ?
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- Le site du ministère de la Fonction publique fait peau neuve Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
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- Théodore Steeg
- Le site du ministère de la Fonction publique fait peau neuve
- HAUT DEBIT BAS DEBIT
- Fernand Sarrien
- Exercice de simulation grippe aviaire en Bretagne
- Ernest Courtot de Cissey
- Durée : 2'50''
- Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 10-11-2005 16:21 [communiqués] [Premier ministre]
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 17:14
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- Théodore Steeg
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- Fernand Sarrien
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- Ernest Courtot de Cissey

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- Les missions
- Le 15/09/2005
- Epaves - Principes généraux

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- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police, à Paris. Octobre 2005
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- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police, à Paris.
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- Octobre 2005 ----------
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police, à Paris.

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- [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES
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- Sortie du rapport 'Pour une régionalisation du système de santé en 2025' (08/11/2005)
- ... +
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- DERNIERES PARUTIONS (07/11/2005)
- [ ... +
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- Programme des CONFERENCES-DEBATS et SEMINAIRES (07/11/2005)
- ... +
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- LE PLAN EN REVUE nΠ6 - Novembre 2005 (10/11/2005)
- [ Ivan Levaï réalise chaque mois une revue audio sur les nouvelles publications du Plan. ... +
- Ivan LEVAÏ signe chaque mois en exclusivité sur www.plan.gouv.fr : LE PLAN EN REVUE nŒ 6 - Novembre 2005 (10/11/2005)
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- Sortie de deux rapports sur 'l'Etat et le développement durable' (26/10/2005)
- [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES ... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Sortie du rapport 'Pour une régionalisation du système de santé en 2025' (08/11/2005) [ Offre, régulation et acteurs : essai de prospective Rapport du groupe de projet POLES Chefs de projet : Sandrine CHAMBARETAUD, Benoit PERICARD .
- Sortie de deux rapports sur 'l'Etat et le développement durable' (26/10/2005) [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES.
- Programme des CONFERENCES-DEBATS et SEMINAIRES (07/11/2005) [ Mercredi 16 novembre 2005 de 9 h 00 à 12 h 15 Séminaire 'Développement durable : pour un État partenaire des acteurs publics et privés à l'horizon 2015' .
- Ivan LEVAÏ signe chaque mois en exclusivité sur www.plan.gouv.fr : LE PLAN EN REVUE nŒ 6 - Novembre 2005 (10/11/2005) [ Ivan Levaï réalise chaque mois une revue audio sur les nouvelles publications du Plan.
- DERNIERES PARUTIONS (07/11/2005) [ .

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- >> Plus d'informations

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- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens
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- L'agenda du mois de novembre
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Mariages forcés
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Paru en librairie.
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Guide du bon sens : à lire dans tous les sens (27/10/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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- Faculté de Médecine René Descartes PARIS 5

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- Lancement de la campagne hivernale 2005/2006
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- Lancement de la campagne hivernale 2005/2006

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- Lire le communiqué de presse
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- Sécurité routière
- Lire le discours du ministre [pdf - 46,7 ko]
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- En savoir plus cette exposition
- Dominique PERBEN, Ministre des Transports, de l Equipement, du Tourisme et de la Mer,annonce une baisse de 10 % du nombre de tués sur la route au mois d octobre.
- Dernière mise à jour de la page : 10 nov 2005

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- Plan grand froid - Hiver 2005/2006 : Lire le document
- Emploi d'agents publics au sein de la réserve militaire Cliquez ici

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- partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite.
- été mis en place par l'État, en
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- Violences urbaines
- Quelles indemnisations pour les victimes des violences urbaines ?
- partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite.
- (mis à jour : 10/11/2005 10:52)
- Lire la suite.
- Les dispositions des décrets du 8 novembre 2005, relatifs à
- Le permis à un euro par jour a été mis en place par l'État, en
- l'application de la loi du 3 avril 1955 (déclaration de l'état d'urgence) sont mises en oeuvre depuis aujourd'hui à zéro heure.

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- Discours et communiqués du Garde des Sceaux
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- Discours et communiqués du Garde des Sceaux

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Plus d'informations
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse lance au Québec et en France sa nouvelle campagne d'information présentée dans la brochure disponible sur le site de l'OFQJ
- Entreprendre avec l'OFQJ

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- : Màj : 10/11/2005, 17:25

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- Lire la suite..

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Gestion des examens de l'enseignement technique
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- L'inspection académique des Hautes-Pyrénées communique : A compter du 1Œ septembre 2005, la gestion des CAP (Certificat d'Aptitude Professionnelle) BEP (Brevet d'Etudes Professionnelles) et MC (Men.
- Gestion des examens de l'enseignement technique
- [28/09/2005]
- 16 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1284232 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 10/11/2005

[ www.gers.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Permis à 1 euro / jour, signature des premières conventions.
- Permis à 1 euro / jour, signature des premières conventions.
Du nouveau sur www.gers.equipement.gouv.fr/index.html
- Permis à 1 euro / jour, signature des premières conventions.
- Monsieur le Directeur Départemental de l'Équipement, par délégation de Monsieur le Préfet, a signé le 10 novembre 2005 les premières conventions avec neuf écoles de conduite du département.
- Mise à jour : 10/11/2005 :

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- (surveillance sécheresse)
Du nouveau sur www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
- dernière mise à jour :10/11/2005

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Service public, gestion responsable, équilibre, rentabilité, profits
- Serait-il possible de casser les associations (.
- Pour ma part, je suis entrée dans la fonction publique voici 13 ans en tant que vacataire pendant 7 ans, (.
- Pour limiter les dégats il me semble nécessaire d'imposer la construction de (.
- Ne nous battons pas pour cette richesse (l' eau) que nous devons partager entre nous de façon équitable
- Monsieur le Ministre,
- Modernisation du travail dans la fonction publique
- Le drainage agricole et l'imperméabilisation des sols (parking routes toitures) provoquent à chaque pluie des grosses montées d'eau dans les fossés et rivières et emplifient les crues.
- Je vous remercie pour cette initiative, qui nous permet nous fonctionnaires de pouvoir donner notre avis sur un sujet aussi complexe.
- D'où une tendance à privatiser les services nécessitant une gestion rigoureuse.
- Crues-Arrosage-Prix de l'eau
- collège val de loire (.
- classe de la 6ème de H.mark
- Bonjour, aujourd'hui, il semble acquis que les services publics sont chroniquement déficitaires de par leur statut.

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE du Finistère - du 14 au 18 novembre - RN164 / échangeur de Kerdivoal fermé pour travaux
- du 14 au 18 novembre - RN164 / échangeur de Kerdivoal fermé pour travaux
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 10/11/2005 :
- du 14 au 18 novembre - RN164 / échangeur de Kerdivoal fermé pour travaux
- des déviations mises en place

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Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 10/11/2005 :

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 35ème anniversaire de la mort du général de GAULLE : dépôt de gerbe et lancement des travaux de l'Historial Charles-de-Gaulle. - Présidence de la République
- 35ème anniversaire de la mort du général de Gaulle.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Photographie : L. Blevennec - tous droits réservés.
- 9 novembre 2005.
- 35ème anniversaire de la mort du général de Gaulle.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Quelques photos sont en ligne dans l'agenda photos.
- Préfecture des Deux-Sèvres - 4, rue Duguesclin - 79099 NIORT Cedex 9 - standard : 05.49.08.68.68
- Le Préfet rend visite aux enfants de l'école primaire Jean Zay de Niort Le 7 novembre 2005, le Préfet a répondu à l'invitation des élèves de CM2 en se rendant à l'école primaire Jean Zay de Niort, accompagné par MM.
- Alain BAUDIN, Maire de Niort, Gérard ZABATTA, Conseiller Général et Daniel BRILLAUD, Inspecteur d'Académie.

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/un_centre_de_vacances_de_la_defense_dans___thalassa/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/retour_des_mirage_deployes_au_tadjikistan/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/ceremonies_commemoratives_du_11_novembre_2005/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Un centre de vacances de la défense dans « Thalassa » Un centre de vacances du ministère de la défense est mis à l'honneur dans l'émission "Thalassa » de France 3, diffusée le 11 novembre à 20 h 50, avec.
- Retour des Mirage déployés au Tadjikistan Les Mirage déployés au Tadjikistan sont rentrés en France le 10 novembre 2005, date de la fin de leur mandat.
- Pendant trois mois, ces Mirage ont.
- Cérémonies commémoratives du 11 novembre 2005 Plusieurs cérémonies commémoratives de l'Armistice de 1918 ont lieu à Paris le 11 novembre 2005, notamment : une cérémonie à l'Arc de triomphe,.

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/Correze/prefecture/Actions_de_l_Etat_en_Correze/Emploi_formation_professionnelle_vie_economique/Fiscalite/Pour_vous_faciliter_l_impot/Operation_Portes_Ouvertes_a_l_hotel_des_impots_de_Brive
- Opération Portes Ouvertes à l'hôtel des impôts de Brive
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- Charte du contribuable
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- La fiscalité directe locale
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- Fiscalité des particuliers
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Opération Portes Ouvertes à l'hôtel des impôts de Brive
- Les monédières
- La fiscalité directe locale
- Fiscalité des particuliers
- Charte du contribuable

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil DRIRE
- Dernière mise à jour 10 novembre 2005

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Prix de la Diversification de l’
- Pour une égalité des chances entre les filles et les garçons En savoir plus.
- Apprentissage au Féminin - PDAF.
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- En savoir plus....
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- Prix de la Diversification de l’Apprentissage au Féminin - PDAF. Pour une égalité des chances entre les filles et les garçons En savoir plus....

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Pour connaître les chiffres clés de l'agriculture en Auvergne,
- Mise à jour : 10 novembre 2005
- consulter l'édition 2005 du Petit Agr'Auvergne

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1284227 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ain.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ain.pref.gouv.fr/Accueil/../Communication/comcom.asp#L
- Arrêté portant interdiction de la cession ou de la vente au détail de liquides inflammables aux mineurs
Du nouveau sur Portail des services de l'Etat dans l'Ain
- Arrêté portant interdiction de la cession ou de la vente au détail de liquides inflammables aux mineurs

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5394","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agora.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agora.gouv.fr/index.html
- Faculté de Médecine René Descartes PARIS 5

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Nouveau lien vers La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Le Struthof KL-Natzweiler
Nouveau lien vers La grande guerre avec les chemins de mémoire, à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Hauts lieux de la grande guerre
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le Struthof KL-Natzweiler
- Le KL-Natzweiler et ses kommandos : une nébuleuse concentrationnaire des deux côtés du Rhin, 1941-1945.
- Hauts lieux grande guerre Verdun Notre-Dame Lorette Eparges Chemin Dames soldats
- Hauts lieux de la grande guerre

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Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Colloque "ensemble contre la violence conjugale" vendredi 25.11.05 de 9 h à 12 h 30
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe aviaire Colloque "ensemble contre la violence conjugale" vendredi 25.11.05 de 9 h à 12 h 30 réunions publiques sur le thème "des services publics en milieu rural"

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Accidents du travail et maladies professionnelles
- 10/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Assurance vieillesse
- 10/11/2005
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 : Famille
- 10/11/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Gérard DÉRIOT, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006Accidents du travail et maladies professionnelles (tome V)
- Rapport de M. Dominique LECLERC, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006Assurance vieillesse (tome IV)
- Rapport de M. André LARDEUX, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006Famille (tome III)
- A 15 heures 45 :
- A 11 heures :
- 10/11/2005

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Précisions sur les mesures prises pour le maintien de l'ordre et la prévention des violences urbaines
- Précisions sur les mesures prises de maintien de l'ordre et de prévention des violences urbaines en Seine-Maritime.
- > En savoir plus
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- En savoir plus
- 10 novembre 2005 Précisions sur les mesures prises de maintien de l'ordre et de prévention des violences urbaines en Seine-Maritime.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Voir en rubrique "communiqué de presse"
- SECHERESSE ABROGATION DES MESURES DE RESTRICTION DES USAGES DE L'EAU
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- SECHERESSE ABROGATION DES MESURES DE RESTRICTION DES USAGES DE L'EAU
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan National Santé-Environnement (PNSE)
- En juin 2004, le Gouvernement a adopté le Plan national santé-environnement (Pnse), de 45 actions. C'est ce Plan qui, décliné dans notre région et après plusieurs phases de concertation avec les partenaires de l'Etat, a conduit au Prse 2005-2008 des Pays de la Loire .

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Maurice Bourges-Maunoury
- Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants de la CGT 10-11-2005 13:57 [communiqués] [Premier ministre]
- Camille Chautemps
- Albert Sarraut
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 14:39
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- Maurice Bourges-Maunoury
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- Camille Chautemps
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- Albert Sarraut

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Interdiction de vente de carburants au détail à Paris
- Interdiction de vente de carburants au détail à Paris
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- Interdiction de vente de carburants
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- Interdiction de vente de carburants au détail à Paris ----------

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- Un dispositif de sécurité - Informations nationales : indemnisations

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Du nouveau sur MINEFI
- Prévention des risques
- incendie domestique
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- Prévention des risques d’incendie domestique
- d’incendie domestique

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- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre
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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
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- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur de la République et vous .
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

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- Ligue Nationale Contre le Cancer

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- >> Pour plus d'information sur les concours 2005-06

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- Pour plus d'information sur les concours 2005-06
- Le calendrier prévisionnel des concours prévus pour 2005-06 dans la fonction publique d'état, dans les armées et à la ville de Paris est paru début août
- Concours de la fonction publique : calendrier prévisionnel 2005-06

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- : Màj : 10/11/2005, 15:08

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- Vous pouvez dès à présent télécharger (voir fichier proposé ci-dessous, au format RTF) le dossier de candidature. La date limite d'envoi est fixée au 21 novembre. Les objectifs affichés du cycle sont de : Permettre aux responsables de budget opérationnel de programme (BOP) et d'UO d'acquérir les connaissances et compétences techniques et réglementaires nécessaires. Accompagner les intéressés dans leur pilo... Lire...
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- Vous pouvez dès à présent télécharger (voir fichier proposé ci-dessous, au format RTF) le dossier de candidature.
- "Perspective gestions publiques" nŒ16 Ce numéro fait le point autour du thème de "la performance à l'épreuve de l'expérience" abordé lors des conférences annuelles de l'Institut internatio.
- Permettre aux responsables de budget opérationnel de programme (BOP) et d'UO d'acquérir les connaissances et compétences techniques et réglementaires nécessaires.
- Les objectifs affichés du cycle sont de :
- La date limite d'envoi est fixée au 21 novembre.
- L'École de la LOLF lance la deuxième session du cycle de formation des responsables de BOP qui aura lieu les 8-9 décembre 2005 et 10 janvier 2006.
- Deuxième session du cycle de formation des responsables de BOP
- Accompagner les intéressés dans leur pilo.

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- mise à jour 10/11/2005

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Pour en savoir plus, cliquez ici.
- La future autoroute A41, longue d'environ 19 kilomètres, va relier l'A40 à Saint-Julien-en-Genevois et l'A41 existante à Villy-le-Pelloux.
- Future autoroute A41 entre Saint-Julien-en-Genevois et Villy-le-Pelloux (axe Genève - Annecy)
- Dernière mise à jour : lundi 07 novembre 2005 10:10
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- Pour en savoir plus, cliquez ici.

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Nouveau lien vers Précisions sur les mesures prises pour le maintien de l'ordre et la prévention des violences urbaines
- Précisions sur les mesures prises de maintien de l'ordre et de prévention des violences urbaines en Seine-Maritime.
- > En savoir plus
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- En savoir plus
- 10 novembre 2005 Précisions sur les mesures prises de maintien de l'ordre et de prévention des violences urbaines en Seine-Maritime.

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- CE SITE A REÇU 1284022 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- mises à jours hebdomadaires dernière le: 10 novembre 2005
- La prise en compte de l'état de catastrophe naturelle suite aux inondations de septembre 2005
- Dernière mise à jour : jeudi 10 novembre 2005 14:42
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- La prise en compte de l'état de catastrophe naturelle suite aux inondations de septembre 2005

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Voilà je n'ai qu'un an d'ancienneté, je suis adjointe administrative dans un collège sur Asnières (92) et j'habite dans le 91.
- SUPPRESSION DE CERTAINS SERVICES PUBLICS
- stocker l'eau
- * recuperer l'eau de pluie : avec une citerne enterree ou non, avec incitations fiscales ou non.
- Pourquoi (.
- Pas de mutation !
- La plus part d'entre vous a certainement pris un taxi dans sa vie.
- J'ai 3 heures de transport par jour et ma demande de mutation vient de m'être refusée.
- Il existe meme (.
- Il existe de nombreuses idees pour reduire la consommation d'eau potable des menages.
- Existe-t-il un recours, un appel de la décision (.
- En voici une liste no-exhaustive :
- Economies d'eau : Des solutions ?
- D'autres ont certainement envoyés des paquets par chronopost ou ups ou dhl, j'en passe.
- Construire avec les nouvelles maisons des moyens enterrés pour stocker l'eau de pluie Le généraliser au niveau des communes Développer ce métier pour le particulier qui veut cette (.
- Cela ne l'a pas choqué outre mesure.

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le chemin (.
- La Hongrie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

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Nouveau lien vers Préfecture de l'Essonne - Accueil
- L'Inspection Académique communique:
Du nouveau sur www.essonne.pref.gouv.fr/index.html
- Le 10/11/2005 L'Inspection Académique communique:

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
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- réseau routier

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Nouveau lien vers XVIIIe Sommet franco-espagnol. - Présidence de la République
- XVIIIème sommet franco-espagnol.
Nouveau lien vers Entretien avec le premier vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar. - Présidence de la République
- Entretien avec le premier vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- XVIIIème sommet franco-espagnol.
- Entretien avec le premier vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères du Qatar.
- 10 novembre 2005.
- 04/11/2005

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

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Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers www.cglls.fr/
- Caisse de garantie du logement locatif social

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1284006 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- LES ACTIONS EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL
- Le Haut-Rhin compte 41 417 logements sociaux, dont 13 587 sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Mulhouse Sud Alsace (Camsa).
- Le dénombrement au 1er janvier 2004 montre que sur un total de 94 652 logements locatifs sociaux, le Bas-Rhin en compte 53 235, dont la majeure partie est située dans la communauté urbaine de Strasbourg (42 990).
- En savoir plus
- En effet, l'accès au logement social reste difficile en raison de la rareté de l'offre : la région ne compte en moyenne que 54 logements locatifs sociaux pour 1000 habitants, alors que la moyenne nationale est de 69 logements.
- En Alsace, les indicateurs du logement social caractérisent un marché tendu : faibles taux de vacance et de mobilité, nombreuses demandes en attente.
- édité le 10-11-2005
- Dans le contexte de dynamisme démographique mais aussi de tension économique que connaît l'Alsace, il est donc indispensable d'augmenter significativement le rythme de production des logements locatifs sociaux.
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5389","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : La Note
- La note de conjoncture du mois de novembre 2005
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Les produits laitiers en 2004 Une croissance guidée par les marchés extérieurs Primeur n°
- Intégralement en ligne La baisse des productions végétales ne suffit pas à raffermir les prix Pour en savoir plus sur le Bilan conjoncturel de l'année 2005 La note de conjoncture du mois de novembre 2005 Chou-fleur, concombre, courgette et tomate Conjoncture "Légumes" de novembre 2005
- 170 - novembre 2005
Nouveau lien vers Service Primeur / Agreste
- Les produits laitiers en 2004 Une croissance guidée par les marchés extérieurs
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Chou-fleur, concombre, courgette et tomate

[ www.agora.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agora.gouv.fr/index.html
- Ligue Nationale Contre le Cancer
- Caisse de garantie du logement locatif social

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 10 nov.

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La drôle de guerre avec les chemins de mémoire, partez à la découverte des hauts lieux de mémoire
- Le ciel déchiré
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le soldat Thin choisit le cercueil de celui qui sera le soldat inconnu.
- Le ciel déchiré
- Le 10 Novembre 1920
- ciel déchiré 1943 Allemands occupation Guy Jimenes et Gilles Scheid Nathan

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Circulaire adressée aux Préfets de Région sur les procédures d'octroi de nouvelles autorisations de boucle locale radio (Wimax).
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Circulaire adressée aux Préfets de Région sur les procédures d'octroi de nouvelles autorisations de boucle locale radio (Wimax).

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fiches pratiques : assistants maternels et garde d'enfants (10/11/05) - Service-public.fr -
- FAMILLE
Nouveau lien vers Euronews.net : 19 chaînes publiques en ligne (10/11/05) - Service-public.fr -
- DECOUVRIR - Euronews.net : 19 chaînes de télévision publiques en ligne
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Violences urbaines : état d'urgence dans 25 départements.
- Fiches pratiques : assistants maternels et garde d'enfants.
- Euronews.net : 19 chaînes de télévision publiques en ligne

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu du débat

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Science.gouv.fr - Le portail de la science - sciences pour tous - l'année de la physique - Jules Verne - Albert Einstein- relativité
- Dossier : Comprendre la grippe aviaire
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Retrouvez toutes les réponses dans notre dossier dédié à la grippe aviaire.
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- Dossier : Comprendre la grippe aviaire Qu'est ce que la grippe aviaire ?
- Comment peut on lutter contre ce virus ?
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Grippe aviaire
- Grippe aviaire
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe aviaire

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Messmer
- Gaëtan de Rochebouët
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 13:06
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_messmer_217/
- Pierre Messmer
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/gaetan_rochebouet_204/
- Gaëtan de Rochebouët

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Flash-info - Arrêté réglementant la vente au détail et le transport des carburants dans l'Oise
- Cliquez ici

[ www.moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.moselle.pref.gouv.fr/index.html
- consultation publique sur l'eau

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Pour une protection effective du consommateur
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de novembre
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles : la nécessaire réforme du dispositif (05/11/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Pour une protection effective du consommateur (08/11/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- De plus souvent en plus souvent en situation de fa.
- De nombreux dossiers, des associations qui s'uniss.

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Nouveau lien vers ENREGISTREMENT
- et le transport dans les communes du département de Loir-et-Cher
- Arrêté NŒ 2005-314-3 en date du 10 novembre 2005 réglementant temporairement la vente de carburant au détail
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté NŒ 2005-314-3 en date du 10 novembre 2005 réglementant temporairement la vente de carburant au détail et le transport dans les communes du département de Loir-et-Cher

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Nouveau lien vers Victimes des violences urbaines : vos premières démarches
- Fiche pratique : Victimes, vos premières démarches
Nouveau lien vers Discours : Présentation du budget de la Justice à l'assemblée nationale
- 10.11.05 : Présentation du budget de la Justice devant l'Assemblée Nationale . voir le discours
Nouveau lien vers Discours : Visite de Pascal CLEMENT à la Maison d'arrêt de Fleury Mérogis
- Discours du Garde des Sceaux
Nouveau lien vers Actualités
- Synthèses judiciaires
Nouveau lien vers Lancement du site dédié au mariage civil
- Violences urbaines
Nouveau lien vers Campagne 08 Victimes - Communiqué et dossier de presse, dossier d'information...
- Voir la rubrique :
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- voir le discours
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- Violences urbaines
- Synthèses judiciaires
- Fiche pratique : Victimes, vos premières démarches
- Discours du Garde des Sceaux
- 10.11.05 : Présentation du budget de la Justice devant l'Assemblée Nationale.

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- Dernière Mise à jour le 10/11/05

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- Ouverture de la Médiathèque de la Cité de la musique
- La Médiathèque de la Cité de la musique propose au grand public et aux spécialistes de nombreux services
- Découvrez la médiathèque

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 10/11/2005, 13:22

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Du nouveau sur www.institut.minefi.gouv.fr/index.html
- La lettre d'information du mois de novembre 2005 (au sommaire : école de la LOLF, gestion publique, économie, entreprise, préparation aux concours, histoire économique).
- "IGPDE Actualités"

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Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 10/11/2005)

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- category=1" ActualitÚ des derniers mois

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- CE SITE A REÇU 1283785 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- ACTUALITÉS 10 nov.
- 05 : Résultat de l'adjudication à l'envers 08 nov.
- 05 : Résultat de l'adjudication à l'envers
- 05 : Enquête auprès des détenteurs de titres de dette de l'Etat français en 2005 : les SVT vus par les investisseurs

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une reforme nécessaire : la formation avant titularisation dans la FPT
- Une Direction Générale de la Réforme de l'Etat va être créée sur l'autorité de Monsieur Jean-François COPE Ministre du Budget (.
- une chance pour moi.
- REFORME de l'ETAT
- Quand la loi oblige à consommer de l'eau
- même en été.
- mais surtout je vais devoir partir en formation 120 jours à l'ENACT sur une période d'un an.
- Les textes nationaux réglementant la profession d'artisan Taxi oblige à avoir un véhicule propre (intérieur/extérieur), quelques soient les conditions météo et les circonstances d'utilisation.
- Le Conseil des Ministres du Mercredi 27 Juillet a présenté dans sa partie Communication le Volet "Réforme de l'Etat".
- Je viens fraîchement d'avoir le concours d'attaché.
- Dans les cours des fermes, c'est parfois épique .
- Cordialement, Fr.
- Contractuelle dans une collectivité locale, je vais être nommée.
- consultez puis voyez ce que vous pouvez faire aux différents niveaux politiques.
- Connaissez-vous la Déclaration de Rome relative à l'accès à l'eau potable pour toutes les populations du monde ;
- 120 jours c'est (.

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Portugal
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La sécurité des usagers de la route
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.

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- XVIIIème sommet franco-espagnol - déclaration conjointe sur la coopération au service de l'approfondissement de la PESD.
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- 10/11/2005

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- consultation publique sur l'eau

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Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Pour connaître les démarches à suivre pour les victimes des violences urbaines, cliquez ici (site du Premier Ministre).
- 10/11/2005 Quelles indemnisations pour les victimes de violences urbaines ?

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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- CE SITE A REÇU 1283782 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU demande à la Commission la mise en oeuvre d'une clause de sauvegarde pour la pomme
- Paris, le 10 novembre 2005
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU demande à la Commission la mise en oeuvre d'une clause de sauvegarde pour la pomme
- Dominique BUSSEREAU demande à la Commission la mise en oeuvre d'une clause de sauvegarde pour la pomme
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- Dominique BUSSEREAU demande à la Commission la mise en oeuvre d'une clause de sauvegarde pour la pomme Paris, le 10 novembre 2005

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- Résultat de l'adjudication à l'envers

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- Environnement Liste des organismes agréés pour la mesure du radon (mise à jour au 4 novembre 2005) Questionnaire de mesure à transmettre avec les résultats
- Environnement Liste des organismes agréés pour la mesure du radon (mise à jour au 4 novembre 2005)
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- L'offre d'hébergement pour personnes âgées en Rhône-Alpes
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- Rhône-Alpes :
- Mise à jour du 8 novembre
- Liste des organismes agréés pour la mesure du radon (mise à jour au 4 novembre 2005) Questionnaire de mesure à transmettre avec les résultats
- L'offre d'hébergement pour personnes âgées en Rhône-Alpes (septembre 2005)
- Infos et Statistiques
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- Environnement
- 9 novembre 2005

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- Arrêté portant interdiction de pénétrer dans la zone incendiée du massif de la Colle Noire
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- Direction de l'Architecture et du Patrimoine
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- Direction Départementale des Affaires Maritimes
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- Arrêté portant restriction provisoire à la vente et au transport de carburants
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- Permis à 1 euro par jour
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- Permis à 1 euro par jour
- Mise à jour : 10/11/2005 :
- Liste des écoles de conduite ayant signé la charte de qualité dans le Var au 10-11-2005 Lien sur le site officiel

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- CULTURE
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- ENERGIE
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- IMPOTS - Dossier : le paiement de la redevance télé.
- ENERGIE - Gaz : hausse des tarifs et "mesures commerciales" pour l'hiver.
- CULTURE - Arte Radio : 665 sons en "baladodiffusion" sur Internet.

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- Lire le dossier
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- 10/11/2005
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- Texte de la question
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- sur la grippe aviaire
- Question orale avec débat
- Le Sénat débat, jeudi 10 novembre 2005, en séance publique, d'une question orale de M. Nicolas About à M. le ministre de la santé et des solidarités sur l'état de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire Texte de la question
- La commission des finances s'interroge sur la portée de la norme de progression des dépenses publiques dite de "zéro volume", à l'occasion de l'examen des grands équilibres du projet de loi de finances pour 2006
- Compte rendu du débat
- 10/11/2005

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- Le physicien Alain Aspect, Médaille d'or du CNRS
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- Dossier : Le centenaire des travaux d'Albert Einstein
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- Le physicien Alain Aspect, Médaille d'or du CNRS La Médaille d'or 2005 du CNRS a été décernée au physicien Alain Aspect pour ses recherches dans le domaine de l'optique quantique et de la physique atomique.
- Dossier : Le centenaire des travaux d'Albert Einstein Redécouvrir Albert Einstein et ses travaux révolutionnaires, c'est ce que vous propose Science.gouv.fr à travers une sélection d'ouvrages accessibles à tous.
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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- Plan gouvernemental "Pandémie grippale"
- Lire la suite
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- Plan gouvernemental "Pandémie grippale"
- Lire la suite
- En France, les pouvoirs publics se sont mobilisés en proposant en 2004 un plan gouvernemental « Pandémie grippale ».
- En août 2005, le Premier Ministre a nommé M. Didier HOUSSIN délégué interministériel chargé de la coordination de cette politique.

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- Vivre ensemble : Guide des civilités à l'usage des gens ordinaires (10/11/05) - (Format PDF - 1,4 Mo) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 7 octobre au 13 novembre (04/11/05) Point

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Le Premier ministre adresse ses condoléances à Monsieur Adnan Badran 10-11-2005 10:50 [communiqués] [Premier ministre]
- Georges Clemenceau
- Georges Bidault
- Albert duc de Broglie
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 11:29
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- Georges Clemenceau
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- Georges Bidault
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- Albert duc de Broglie

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- Les missions
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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- mises en place par la Préfecture de Police à l'occasion de la cérémonie du 11 novembre 2005
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- Mesures de sécurité et de circulation mises en place par la Préfecture de Police
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mesures de sécurité et de circulation mises en place par la Préfecture de Police à l'occasion de la cérémonie du 11 novembre 2005 ----------

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- Dernière mise à jour : 09/11/2005

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- [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES
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- How can the State deal with insuring new risks ?
- ... +
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- Programme des CONFERENCES-DEBATS et SEMINAIRES (21/10/2005)
- ... +
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- Sortie de deux rapports sur 'l'Etat et le développement durable' (26/10/2005)
- [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES ... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les... ... +
- Collection 'Les Cahiers du Plan' (10/11/2005)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Sortie de deux rapports sur 'l'Etat et le développement durable' (26/10/2005) [ Le Plan a rendu public le 26 octobre deux rapports de prospective des groupes de projet EQUILIBRES.
- Programme des CONFERENCES-DEBATS et SEMINAIRES (21/10/2005) [ Mercredi 16 novembre 2005 de 9 h 00 à 12 h 15 Séminaire 'Développement durable : pour un État partenaire des acteurs publics et privés à l'horizon 2015' .
- How can the State deal with insuring new risks ?
- Collection 'Les Cahiers du Plan' (10/11/2005) [ Sortie des nΠ12 et 13 : "L'Europe et le dialogue social" et "Conduite du changement au sein du secteur public : une contribution pour l'action"
- (10/11/2005) [ Le résumé en anglais du rapport "L'Etat et l'assurance des risques nouveaux" du groupe TELEMAQUE est en ligne.

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- Plan Départemental d'Insertion des Travailleurs Handicapés

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- Du nouveau dans la Vie du chantier ...
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Vie du chantier.
- RN 47 - mise à 2x2 voies entre Douvrin-Sud et Salomé
- Du nouveau dans la

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- >> Les modalités d'inscription

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués
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- Mariages forcés
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- La médiation au service des personnes handicapées
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- Quels sont les enseignements de ce premier bilan.
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Prison : un premier bilan de l'expérience des délégués (01/11/2005)
- Mariages forcés (25/10/2005)
- Lutter contre .
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

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- site: 10/11/2005

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Nouveau lien vers Mon formulaire de diffusion de message
- Votre avis sur la qualité des prestations de la DRIRE-LR Merci de répondre à l'enquête

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- Stages et missions commerciales au Québec
- Les modalités d'inscription
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse se mobilise pour les 18-35 ans

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- Liste des candidats admis
Nouveau lien vers L'Equipement en Midi-Pyrénées - Concours d'agents d'exploitation des Travaux Publics de l'État 2005
- Concours d'agents d'exploitation des Travaux Publics de l'État 2005
Du nouveau sur www.haute-garonne.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 10/11/2005 :
- Liste des candidats admis (format PDF - 52.8 ko)
- La liste des candidats admis au concours d'agents d'exploitation des Travaux Publics de l'État, organisé par la DDE au titre de l'année 2005, a été arrêtée par le jury.
- Concours d'agents d'exploitation des Travaux Publics de l'État 2005
- Ces candidats admis seront progressivement recrutés, au fur et à mesure des postes à pourvoir, et dans une limite de 2 ans, si un nouveau concours n'est pas organisé d'ici là.

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- mise à jour : 10/11/05

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Nouveau lien vers Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap
- Vivre ensemble : Guide des civilités à l'usage des gens ordinaires (10/11/05) - (Format PDF - 1,4 Mo) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 7 octobre au 13 novembre (04/11/05) Point
Nouveau lien vers Document pdf
- Vivre ensemble : Guide des civilités à l'usage des gens ordinaires (10/11/05) - (Format PDF - 1,4 Mo) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 7 octobre au 13 novembre (04/11/05) Point
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- Vivre ensemble : Guide des civilités à l'usage des gens ordinaires (10/11/05) - (Format PDF - 1,4 Mo) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 7 octobre au 13 novembre (04/11/05) Point
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- Vivre ensemble : Guide des civilités à l'usage des gens ordinaires (10/11/05) - (Format PDF
- 1,4 Mo) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 7 octobre au 13 novembre (04/11/05) Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Projet d'une édition spéciale "Quid du Handicap" (28/09/05) - (Format PDF - 197 Ko)

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1283572 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une simplification pourrait consister en ce qu'un seul CTP soit institué pour l'ensemble des administrations dans un même département.
- Sur le plan symbolique cela signifie soit que les (.
- Si l'eau est bien dessalée naturellement pourquoi ne pas accentuer cette opération.
- Salutations (.
- Représentation des fonctionnaires et action sociale
- Pourquoi n'a t'on pas le droit de travailler plus de 35 h dans la fonction publique comme dans le privé ?
- On assouplit cette loi pour le privé mais pas pour la fonction publique !
- Manque de créativité de nos édiles ?
- L'élection des représentants pourrait être faite par (.
- L'eau est dessalée naturellement
- Deux mesures s'imposent à mon sens : Obliger les usagers, habitants et industriels, à la récupération des eaux de pluie pour des usages domestiques et industriels.
- Des mesures de bon sens
- Dans un même département, chaque administration compte une CAP locale et un CTP.
- Bien des solutions sont envisageables alors !
- Aux neurones camarades !
- assouplissement des 35 H

[ www.femmes-egalite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.femmes-egalite.gouv.fr/index.html
- Un mode d'accueil innovant : l'accueil en relais.
- Pour une meilleure articulation entre vie familiale et vie professionnelle »
- Le SDFE lance un appel d'offre pour une étude portant sur "L'approche des coûts économiques des violences au sein du couple".
- Le 15 novembre 2005, de 9h15 à 17h, colloque à Paris intitulé «
- La date limite de réception des dossiers est fixée au jeudi 3 novembre à 11heures.
- Consulter l'appel d'offre.

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/les_europeens_8/elargissement_20/lituanie_30.html
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lituanie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- La citoyenneté européenne
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement5 utilisateurs en ligne

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- 9 novembre 2005 Voir le communiqué Lire le dossier de presse

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Nouveau lien vers www.dordogne.pref.gouv.fr/sections/l_etat_en_dordogne/la_prefecture/les_services_de_la_p2099
- Le Secrétariat général
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- Le PréfetSes missionsLe Directeur de cabinet du préfetLe Cabinet du préfetLe Secrétaire Général de la préfectureLe Secrétariat généralLes sous-préfecturesOrganigrammeles préfets de la Dordogne et histoire de la préfectureLes services de l'Etat »

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- Plan Départemental d'Elimination des Déchets
Nouveau lien vers site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Nos 5 engagements en matière d'accueil
Nouveau lien vers Charte départementale éolienne des Deux Sèvres
- Charte départementale éolienne des Deux-Sèvres
Du nouveau sur site portail des services de l'Etat en Deux-Sèvres
- Agenda Photos

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/sommet_franco-espagnol_a_paris_le_10_novembre/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/les_reserves_de_la_gendarmerie_nationale/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Sommet franco-espagnol à Paris, le 10 novembre Michèle Alliot-Marie participe au XVIIIe sommet franco-espagnol qui se tient à Paris (Palais de l'Elysée), le 10 novembre 2005.
- Lire la suite
- Les réserves de la gendarmerie nationale Comptant actuellement plus de 18 500 personnels, les réservistes de la gendarmerie sont employés quotidiennement en renfort des unités et des.
- A cette occasion, les.

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Nouveau lien vers Actualités
- Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT - 4/11/2005 Le directeur du développement des médias et le directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont remis au Premier Ministre leur rapport sur l'accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) et l'extension des chaînes de la TNT sur le territoire. TNT : le Premier ministre décide d'
Nouveau lien vers Budget 2006 : l'Assemblée nationale adopte les crédits relatifs aux médias
- Budget 2006 : l'Assemblée nationale adopte les crédits relatifs aux médias - 10/11/2005 L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, lundi 7 novembre 2005, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2006, les crédits des missions "médias" et "avances à l'audiovisuel public".
Nouveau lien vers Les crédits de la communication dans le budget 2006
- Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT - 4/11/2005 Le directeur du développement des médias et le directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont remis au Premier Ministre leur rapport sur l'accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) et l'extension des chaînes de la TNT sur le territoire. TNT : le Premier ministre décide d'
Nouveau lien vers Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT
- Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT
Nouveau lien vers TNT : le Premier ministre décide d'accélérer l'accès de tous les français aux chaînes gratuites
- Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT - 4/11/2005 Le directeur du développement des médias et le directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont remis au Premier Ministre leur rapport sur l'accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) et l'extension des chaînes de la TNT sur le territoire. TNT : le Premier ministre décide d'
Nouveau lien vers Appel à candidatures pour l'attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d'intérêt général »
- Remise du rapport sur l'accélération du déploiement de la TNT - 4/11/2005 Le directeur du développement des médias et le directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont remis au Premier Ministre leur rapport sur l'accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) et l'extension des chaînes de la TNT sur le territoire. TNT : le Premier ministre décide d'
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- Budget 2006 : l'Assemblée nationale adopte les crédits relatifs aux médias - 10/11/2005 L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, lundi 7 novembre 2005, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2006, les crédits des missions "médias" et "avances à l'audiovisuel public".

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Le château de Sédières

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- 10 novembre 2005

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 9 novembre 2005 Voir le communiqué Lire le dossier de presse
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- 9 novembre 2005 Voir le communiqué
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- 9 novembre 2005 Voir le communiqué Lire le dossier de presse

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Nouveau lien vers La caravane sécurité routière dans les Bouches du Rhône
- > 12 novembre: la caravane Sécurité Routière est à Plan de Cuques
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- Routière est à
- Plan de Cuques
- la caravane Sécurité
- 12 novembre:

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse "Bison Futé" - période du jeudi 10 au dimanche 13 novembre 2005
- - Communiqué de presse Bison Futé : période du 10 au 13 novembre 2005 -

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour : 09/11/2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1283564 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 10/11/2005

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Nouveau lien vers https://www.marches-publics.gouv.fr/sdm/ent/dce/TelechargerDCEEnt.do?PCSLID=CSL_2005_rT4--l96ez&cycNum=0&pbcc=true
- Consulter l'appel d'offre

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Ralliement du Gabon à la France Libre.
- Le 10 Novembre 1940

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Mise à jour : 10/11/2005

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Nouveau lien vers RFID - Les technologies de radio-identification : Enjeux industriels et questions sociétales
- Les technologies RFID : Enjeux industriels et questions sociétales
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- nŒ 2005-0917, évalue, à titre définitif pour l'année 2004 et, après prise en compte des avantages immatériels, le coût net des obligations de service universel à 33,283 millions d'euros.
- Les technologies RFID :
- L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), par la décision
- Enjeux industriels et questions sociétales
- 10 novembre : L'arrêté modifiant l'arrêté du 15 novembre 2003 relatif au protocole de mesure in situ visant à vérifier pour les stations émettrices fixes le respect des limitations, en termes de niveaux de référence, de l'exposition du public aux champs électromagnétiques prévu par le décret nŒ 2002-775 du 3 mai 2002 a été publié au Journal officiel.

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Nouveau lien vers La mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire,
- - Débat de contrôle budgétaire sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les motions du PS
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL CONCERNANT LES TAUX DE DROIT APPLICABLES AUX BANANES (E 2957)
- 31/10/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI COMPLÉTANT LA LOI NŒ 94-665 DU 4 AOÛT 1994 RELATIVE À L'EMPLOI DE LA LANGUE FRANÇAISE
- - Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ05100006A
- - Question orale avec débat sur l'état de la préparation de France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Question orale avec débat sur l'état de la préparation de France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire
- Proposition de résolution de MM.
- Le Sénat a achevé, mercredi 9 novembre 2005, l'examen du projet de loi d'orientation agricole.
- Jeudi 10 novembre 2005
- Débat de contrôle budgétaire sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire
- Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française
- Claude LISE, Serge LARCHER, Jacques GILLOT, Louis LE PENSEC et les membres du groupe socialiste et rattachés, sur la proposition de règlement du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes (E 2957)
- A 11 heures et à 15 heures :
- 31/10/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 10 novembre 2005

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Les motions du PS

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_8_novembre_2005.rtf
- Télécharger le compte-rendu du 8-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 8 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 11H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants de la CGT 17H00 : Hôtel de Matignon Entretien avec M. Günte
- du 8-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 8 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 11H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants de la CGT 17H00 : Hôtel de Matignon Entretien avec M. Günter VERHEUGEN, Commissaire eur
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph Laniel
- Fernand Bouisson
- Edouard Herriot
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/11/2005, 09:10
- 10H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 11H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants de la CGT 17H00 : Hôtel de Matignon Entretien avec M. Günter VERHEUGEN, Commissaire européen chargé de la politique en faveur des entreprises et de l'industrie.
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- Joseph Laniel
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- Fernand Bouisson
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- Edouard Herriot
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 8 novembre 2005 - MESURES D'ORDRE INDIVIDUEL - Portail du Gouvernement Villepin
- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 8-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 8 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 11H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les re
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 8 novembre 2005 - Décret - Portail du Gouvernement Villepin
- Application de la loi du 3 avril 1955 Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 8-11-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 8 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Hôtel de Ma
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_8_novembre_538/
- Conseil des ministres du 8 novembre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants du MEDEF 11H00 : Hôtel de Matignon Consultations syndicales - Rencontre avec les représentants de la CGT 17H00 : Hôtel de Matignon Entretien avec M. Günter VERHEUGEN, Commissaire européen chargé de la politique en faveur des entreprises

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le Préfet maritime
- Le 20/11/2002
- Jeudi10 novembre 2005
- Découverte EN MER de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 10 Novembre 2005

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois de novembre
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rapport 2004 du Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Prochain congrès de l'AOMF, à Paris, en novembre (09/11/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois de novembre (28/10/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.louvre.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.louvre.fr/llv/jeunes/alaune.jsp?bmLocale=fr_FR
- >> Découvrir le site officiel

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0505964A
- 10 novembre : L' arrêté modifiant l'arrêté du 15 novembre 2003 relatif au protocole de mesure in situ visant à vérifier pour les stations émettrices fixes le respect des limitations, en termes de niveaux de référence, de l'exposition du public aux champs électromagnétiques prévu par le décret nŒ 2002-775 du 3 mai 2002 a été publié au Journal officiel.
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0500098S
- nŒ 2005-0917 , évalue, à titre définitif pour l'année 2004 et, après prise en compte des avantages immatériels, le coût net des obligations de service universel à 33,283 millions d'euros.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours : Visite de Pascal CLEMENT à la Maison d'arrêt de Fleury Mérogis
- 09.11.05 : Discours de Pascal Clément à l'occasion de la réunion des Procureurs généraux . voir le discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- voir le discours
- Dernière mise à jour : 10 novembre 2005
- 09.11.05 : Visite de Pascal CLEMENT à la Maison d'arrêt de Fleury Mérogis.

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Ses fonctionnalités ont été enrichies et sa présentation améliorée pour offrir à ses publics un nouvel outil de diffusion culturelle et d'information
- Le nouveau site Internet du musée du Louvre
- Découvrir le site officiel

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 10/11/2005, 09:10

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- Jeudi 10 Novembre 2005
- 17 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/fin_des_travaux_du_d4496/view
- >> en savoir plus
- Fin des travaux du dôme de la Préfecture
Du nouveau sur www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Les travaux sur le dôme de la Préfecture viennnent de s'achever.On démonte maintenant les échafaudages.
- Fin des travaux du dôme de la Préfecture
- en savoir plus

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- Chiffres de la dÚlinquance en Haute-Garonne pour le moi .

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1283318 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Synthèse des contributions - Période du 14 au 20 octobre 2005
- Reconnaissance de l'ETAT envers ses agents
- Modernisation durable
- Les fonctionnaires subissent depuis quelques années une remise en cause permanente a travers les réformes les restructurations les réductions d'effectifs qui leur demande un énorme effort d'évolution et de formation.
- Le mot "hypocrisie" est déjà utilisé par Philippe, et j'adhère à 100 % à son post.
- Le leitmotiv de votre message semble être la modernisation de l'administration en général, ainsi qu'une meilleure performance des services publics afin d'atteindre une sorte de synergie avec les entreprises du secteur privé.
- L'artice introductif sur ce sujet est une vraie provocation après le vote de la loi sur l'eau qui exonère les "agriculteurs pollueurs électeurs" de toute responsabilité de la (.
- Ils sont mesurés quant aux solutions trop simples en apparence et méfiants à l'égard des solutions miracles (comme l'utilisation de l'eau des glaciers) et de la (.
- Il faut donc, (.
- Dans leur immense majorité ils se sont formés et (.
- Cynisme ou bonne conscience ?
- Cette semaine, les internautes réagissent aux propositions faites depuis l'ouverture du forum.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des achats : les voyages à forfait - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des achats : les voyages à forfait
- L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 35ème anniversaire de la mort du général de GAULLE : dépôt de gerbe et lancement des travaux de l'Historial Charles-de-Gaulle. - Présidence de la République
- 35ème anniversaire de la mort du général de Gaulle.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Photographie : M.Klein- tous droits réservés.
- 9 novembre 2005.
- 35ème anniversaire de la mort du général de Gaulle.

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Visites - Viste de M. Douste-Blazy en Ukraine (10-11.11.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Nations Unies - Irak : résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Relations politiques - Elections législatives (18.09.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Visite de Philippe Douste-Blazy en Ukraine (10-11 novembre 2005)
- Résolution 1637 adoptée le 8 novembre 2005
- Le Conseil de Sécurité renouvelle l'autorisation donnée à la force multinationale dans sa résolution 1546 (2004) et décide de proroger jusqu'au 31 décembre 2006 le mandat de la force multinationale.
- La France s'est beaucoup engagée pour la sécurisation et le bon déroulement de ces élections.
- Irak : résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies
- Elle joue un rôle particulier en tant que nation chargée de coordonner les efforts de la communauté internationale pour la mise en place du Parlement, en formant notamment l'administration parlementaire sur laquelle s'appuieront les nouveaux élus.
- Elections législatives du 18 septembre 2005 en Afghanistan
- Cette visite permettra de manifester aux autorités ukrainiennes le soutien de la France à la poursuite des réformes nécessaires au succès de la transition dans ce pays, d'affirmer notre volonté de donner un nouvel élan aux relations économiques bilatérales, en particulier dans le domaine de l'énergie et de la santé, et d'évoquer l'approfondissement du partenariat privilégié.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 10 novembre 2005

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Arrêté interdisant la vente au détail de produits pétroliers aux personnes mineure
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Arrêté interdisant la vente au détail de produits pétroliers aux personnes mineure Message pour le 11 novembre Agriculture : Questions/Réponses suite aux permanences réalisées à Aubenas et Davézieux Agriculture : Questions/Réponses suite à la permanence de Saint Jean de Muzols Ordonnance relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte Abrogation de l'arrêté préfectoral limitant les prélèvements d'eau dans certains cours d'eau.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1283307 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 10 novembre 2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5389","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- 9/11/2005 Revision generale de servo commande arriere equipant les helicopteres lynx de l'aeronautique navale Lire la suite
- 9-11-2005 : Publication des nouveaux indices Psd pour septembre 2005
- 9/11/2005 Fournitures de denrees alimentaires au profit des forces armees hors metropole et a l'etranger Lire la suite
- 9/11/2005 Fourniture de consommables photographiques et audiovisuels pour le compte de la marine nationale Lire la suite

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=398574
- 9/11/2005 Revision generale de servo commande arriere equipant les helicopteres lynx de l'aeronautique navale Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=398573
- 9/11/2005 Fournitures de denrees alimentaires au profit des forces armees hors metropole et a l'etranger Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=398571
- 9/11/2005 Fourniture de consommables photographiques et audiovisuels pour le compte de la marine nationale Lire la suite

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le soldat Thin choisit le cercueil de celui qui sera le soldat inconnu.
- Le 10 Novembre 1920

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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