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27.10.2005

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- 18 octobre 2005 Voir le rapport

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- sytadin

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- IMPOTS - Dossier : le paiement de la redevance télé

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- Compte rendu
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
- rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi d'orientation agricole
- 27/10/2005
Nouveau lien vers proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
- la proposition de loi n° 511 de MM. Jean-Claude Carle et Jacques Valade
Nouveau lien vers proposition de loi tendant à modifier l'article 40 de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école relatif au lieu d'exercice des Délégués Départementaux de l'Éducation nationale
- la proposition de loi n° 483 de Mme Annie David
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/fmdd/index.html
- Forum Mondial du Développement Durable au Sénat
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI COMPLÉTANT LA LOI NŒ 94-665 DU 4 AOÛT 1994 RELATIVE À L'EMPLOI DE LA LANGUE FRANÇAISE
- Proposition de loi relative à l'emploi de la langue française
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT
- Projet de loi portant engagement national pour le logement
- 27/10/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI D'ORIENTATION AGRICOLE
- Projet de loi d' orientation agricole
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- Autres débats parlementaires : Négociations OMC
- Autres débats parlementaires : Négociations OMC
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- rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Proposition de loi relative à l'emploi de la langue française
- Proposition de loi relative
- Projet de loi portant engagement national pour le logement
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, portant engagement national pour le logement
- Projet de loi d'orientation agricole
- Mercredi 2 novembre 2005
- Le Sénat a examiné, jeudi 27 octobre 2005, en séance publique, les conclusions de la commission des affaires culturelles sur :
- la proposition de loi n°
- Jean-Claude Carle et Jacques Valade
- Forum Mondial du Développement Durable au Sénat : Le climat et les patrimoines de l'humanité.
- Compte rendu du débat
- Avis de M. Joël BOURDIN, sur le projet de loi d'orientation agricole
- aux délégués départementaux de l'éducation nationale
- Autres débats parlementaires : Négociations OMC
- A 15 heures 30 et le soir :
- 483 de Mme Annie David
- 27/10/2005

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Laurent Fabius
- Jean Casimir-Perier
- Jacques Chaban-Delmas
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 20:14
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- Laurent Fabius
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- Jean Casimir-Perier
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- Jacques Chaban-Delmas

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- Le Préfet maritime
- Le 15/09/2005
- Déclaration d'une manifestation nautique

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- Application, à Paris, de l'arrêté du Ministre de l'Agriculture du 24 octobre 2005 interdisant les rassemblements d'oiseaux vivants
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- Application, à Paris, de l'arrêté du Ministre de l'Agriculture du 24 octobre 2005 interdisant les rassemblements d'oiseaux vivants

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- LE PLAN EN REVUE nΠ5 - Octobre 2005
- Ivan LEVAÏ signe chaque mois en exclusivité sur www.plan.gouv.fr :
- ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Tous les mois, le Plan publie une lettre d'information. Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique, il vous suffit de vous inscrire... ... +
- La Lettre du Plan nΠ69 - octobre 2005 (17/10/2005)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Le Plan lance le groupe de projet POSEIDON en liaison avec le Secrétariat général de la mer (06/10/2005)
- [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen, lance en liaison avec Xavier de La GORCE, secrétaire général de la mer, et sur demande du Premier ministre, le 5 octobre 2005 une réflexion prospective sur l'intégration... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique, il vous suffit de vous inscrire.
- Le Plan lance le groupe de projet POSEIDON en liaison avec le Secrétariat général de la mer (06/10/2005) [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen, lance en liaison avec Xavier de La GORCE, secrétaire général de la mer, et sur demande du Premier ministre, le 5 octobre 2005 une réflexion prospective sur l'intégration.
- La Lettre du Plan nΠ69 - octobre 2005 (17/10/2005) [ Tous les mois, le Plan publie une lettre d'information.
- Ivan LEVAÏ signe chaque mois en exclusivité sur www.plan.gouv.fr : LE PLAN EN REVUE nŒ 5 - Octobre 2005 (18/10/2005) [ Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, a confié à Ivan Levaï la mission de réaliser chaque mois une revue audio sur les nouvelles publications du Plan.

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/actualite/2005/actu-100jours.html
- >> Les modalités d'inscription

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Nouveau lien vers DGCCRF - Étiquetage des denrées alimentaires préemballées : modification des articles R. 112-1 et suivants du code de la consommation
- Étiquetage des denrées alimentaires préemballées : modification des articles R. 112-1 et suivants du code de la consommation
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Étiquetage des denrées alimentaires préemballées : modification des articles R. 112-1 et suivants du code de la consommation

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires (05/05/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le Médiateur de la République et vous .
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Sur un deux roues on est plus fragile, le danger c'est de l'oublier
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Le permis à un euro par jour
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- Sur un deux roues on est plus fragile, le danger c'est de l'oublier
- Le permis à un euro par jour

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Stages et missions commerciales au Québec
- Les modalités d'inscription
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse se mobilise (.

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 27/10/2005, 19:55
- 27-10-2005 : Tous les dossiers

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1261479 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une réforme s'impose dans cette gestion gérée par les communes, trop de personnes incompétentes et rénumérées (.
- Quel est l'intérêt de diffuser des PBO de candidature (pour l'INSEE, pour la CP et d'autres) alors que le poste est déjà pourvu et que le chef de service a déjà choisi la personne qui occupera ce poste.
- Produire de l'eau à profusion
- le professionnalisme de certains fonctionnaires en exercice
- La gestion de l'eau, une belle fumisterie, car cette gestion elle est à l'image de ce gouvernement, totalement incompétente.
- La gestion de l'eau
- J'ai contacté par téléphone, à de très nombreuses reprises avant la (.
- Eliminer le sel de l'eau des océans, mille solutions existent à ce sujet, pourquoi ne sont elles pas exploitées en (.
- candidature à un poste d'après PBO : déjà pourvu et perdu d'avance !
- Ayant répondu à une offre de candidature pour un poste outre mer, j'ai été sélectionnée et devait être mutée en Martinique au 1er mars - par manque de professionnalisme de la gestionnaire du personnel civil de l'établissement dans lequel je travaille actuellement, et d'un chef de (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Danemark
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'Europass

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/routes/index.htm
- réseau routier
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - Octobre 2005 - Privatisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
- Octobre 2005 - Privatisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 27 octobre 2005 - Autoroute A 41
- 27 octobre 2005 - Autoroute A 41
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Octobre 2005 - Privatisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes
- Modifications des contrats de concession des sociétés d'autoroutes à l'occasion de leur privatisation
- Mise à jour : 27/10/2005 :
- Dominique PERBEN lance la concession de l'A 41 Annecy-Genève en Haute-Savoie pour une mise en service d'ici 38 mois
- 27 octobre 2005 - Autoroute A 41

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Plan d'hébergement d'urgence 2005-2006
- 27/10/2005

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.diplomatie.gouv.fr/fr/thematiques_830/etudes-recherches_3119/index.html
- Débats d'idées
Nouveau lien vers Droits civils et politiques - Prix Sakharov (27.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Autres coopérations - Séisme / Pakistan - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Presse et média - "Un comité d'éthique au Quai d'Orsay" (Libération, Paris, 27.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- "Un comité d'éthique au Quai d'Orsay"
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Séisme au Pakistan : réunion des donateurs organisée par les Nations unies (Genève, 26 octobre 2005)
- Prix Sakharov décerné par le Parlement européen (27 octobre 2005)
- M. Philippe Douste-Blazy, ministre des Affaires étrangères
- Les lauréats du prix ''Sakharov'' sont distingués chaque année pour leur action en faveur de la défense et la promotion des Droits de l'Homme, partout dans le monde.
- Le Secrétaire général des Nations unies a souhaité à cette occasion lancer « un appel au secours », alors que les conditions climatiques à la veille de l'hiver aggravent encore le sort des victimes.
- La France salue l'attribution, conjointe, du prix ''Sakharov'' 2005, décerné hier par le Parlement européen, à Mme Hauwa Ibrahim ainsi qu'à l'organisation non gouvernementale ''Reporters sans frontières'' et au mouvement ''Dames en blanc''.
- la France a annoncé une aide de 8,5 millions d'euros (soit 10 millions de dollars).
- Débats d'idées

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- communiqué de presse du 27 octobre 2005
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

[ www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers LES COMMUNIQUES DE PRESSE
- Arrêté préfectoral portant sur les tarifs des "taxis"
Nouveau lien vers LES COMMUNIQUES DE PRESSE
- Demandeurs d'asile dans les Côtes d'Armor : point de la situation
Du nouveau sur www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html
- 27/10/2005 Arrêté préfectoral portant sur les tarifs des "taxis"
- 07/10/2005 Demandeurs d'asile dans les Côtes d'Armor : point de la situation

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- par une carrière dans l'Aviation civile
- Métiers DGAC
- Listes des compagnies aériennes autorisées
- Intéressé(e)
- et interdites

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- Contrôler la sûreté nucléaire et la radioprotection
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Contrôler la sûreté nucléaire et la radioprotection
- 166 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 19 octobre 2005.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- Contrôler la sûreté nucléaire et la radioprotection
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Contrôler la sûreté nucléaire et la radioprotection
- 166 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 19 octobre 2005.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1261473 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence de presse sur la grippe aviaire
- Paris, le 25 octobre 2005
Nouveau lien vers Conférence de presse sur la grippe aviaire
- Conférence de presse sur la grippe aviaire
Nouveau lien vers Rencontres Nationales Vétérinaires : discours de Dominique Bussereau
- Rencontres Nationales Vétérinaires : discours de Dominique Bussereau
Nouveau lien vers Rencontres Nationales Vétérinaires : discours de Dominique Bussereau
- Paris, le 27 octobre 2005
Nouveau lien vers Extension à 5 nouveaux départements des mesures de prévention contre l'Influenza aviaire
- Paris, le 27 octobre 2005
Nouveau lien vers Extension à 5 nouveaux départements des mesures de prévention contre l'Influenza aviaire
- Extension à 5 nouveaux départements des mesures de prévention contre l'Influenza aviaire
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Rencontres Nationales Vétérinaires : discours de Dominique Bussereau Paris, le 27 octobre 2005
- id_article=5414","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Extension à 5 nouveaux départements des mesures de prévention contre l'Influenza aviaire Paris, le 27 octobre 2005
- Conférence de presse sur la grippe aviaire Paris, le 25 octobre 2005

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 27 Octobre 1871
- Capitulation du général Bazaine à Metz

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers Une erreur s'est produite durant le traitement de la requête
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers "dialoguez avec nous" : la foire aux questions interactives de la CNAV (20/10/05) - Service-public.fr -
- DECOUVRIR - Guide de la recherche d'emploi : exemples de CV, offres en ligne, calendrier des salons..
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Guide de la recherche d'emploi : exemples de CV, offres en ligne, calendrier des salons.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 27/10/2005
Nouveau lien vers Sénat - Europe - Délégation pour l'Union Européenne
- Lire le dossier
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ05090001E
- Organisation mondiale du commerce Le Sénat débat jeudi 27 octobre 2005, en séance publique, d'une question orale avec débat européenne de M. Jean Bizet à Mme la ministre déléguée au commerce extérieure sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Report des élections : le Sénat réagit aux déclarations de M. Jean-Luc Warsmann
- Question orale avec débat européenne
- Organisation mondiale du commerce
- Le Sénat débat jeudi 27 octobre 2005, en séance publique, d'une question orale avec débat européenne de M. Jean Bizet à Mme la ministre déléguée au commerce extérieure sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong
- 27/10/2005

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Suspicion de grippe d'origine aviaire : un résultat négatif
- . Suspicion de grippe d'origine aviaire : un résultat négatif (27/10/05)
Du nouveau sur accueil
- Suspicion de grippe d'origine aviaire : un résultat négatif (27/10/05)

[ www.rnde.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rnde.tm.fr
- Les premières conventions relatives au prêt sans intérêt destiné à financer des formations à la conduite et à la sécurité routière ont été signées le 17 octobre 2005 entre l'Etat et les auto-écoles. Pour connaître les auto-écoles agréées du département, consulter la liste .
- Le permis de conduire à 1 Ç par jour

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - "Promouvoir l'égalité des chances à l'université" - Portail du Gouvernement Villepin
- >> Les informations complètes
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Lancement de la nouvelle version du site internet.gouv.fr 27-10-2005 16:37
- Jules Simon
- Joseph Caillaux
- Georges Pompidou
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 17:07
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jules_simon_203/
- Jules Simon
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/joseph_caillaux_255/
- Joseph Caillaux
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/georges_pompidou_83/
- Georges Pompidou

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 24/08/2004
- Découverte d'oiseaux vivants ou morts victimes de pollution marine (par hydrocarbure, chimique,.

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- Fonds européens
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Fonds européens

[ www.permisauneuroparjour.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.permisauneuroparjour.fr
- Pour plus d'informations sur le dispositif, cliquer sur le lien .

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bandeau déroulant d'actualités
- véhicule en
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- Tricholome
- Téléservice
- sur le risque
- stratégique de
- Semaine de
- sécurité routière
- quelques clics
- pour mieux informer
- "Plan Loire
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- octobre 2005
- obtenez le
- nouvelle rubrique
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- Le Projet d'action
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- l'Etat dans le
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- en présence de
- du 17 au 24
- des services
- département
- de la maison de la
- de l'Etat dans
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- certificat de
- 30 septembre 2005
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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
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- Tutelles et curatelles
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles (05/06/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (25/03/2005)
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)

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Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - Evolution de l'enfoncement du lit mineur de la Loire amont (entre Grangent et Balbigny)
- Evolution de l'enfoncement du lit mineur de la Loire amont (entre Grangent et Balbigny)
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- Travaux de Roche la Molière
- Rapport intermédiaire de l'étude réalisée par Armines - Ecole des Mines de Saint-Etienne - Septembre 2005.
- Mise à jour : 27/10/2005 :
- Evolution de l'enfoncement du lit mineur de la Loire amont (entre Grangent et Balbigny)

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- 27.10.05 : Discours de Pascal Clément au 30ème anniversaire de l'Ecole Nationale des Greffes . voir le discours
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- voir le discours
- 27.10.05 : Discours de Pascal Clément au 30ème anniversaire de l'Ecole Nationale des Greffes.

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- Dernière Mise à jour le 27/10/05

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- Promouvoir l'égalité des chances à l'université
- Les informations complètes
- Azouz Begag, ministre délégué à la Promotion et à l'Egalité (.

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- : Màj : 27/10/2005, 16:44

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Tous sains et saufs !
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- Tous sains et saufs !
- Dans le cadre du Plan Départemental d¿Actions Sécurité Routière 2005, le préfet des Hautes-Pyrénées a souhaité mettre en place une action de prévention pour le week-end de Toussaint, baptisée « Tous s.
- 37 visiteurs en ligne
- [27/10/2005]

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- CE SITE A REÇU 1261225 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Représentativité du personnel dans les instances paritaires
- Produire de l'énergie en produisant de l'eau .
- Produire de l'énergie .
- Passons au tout hydrogène pour faire tourner nos moteurs, notre industrie, nos centrales thermiques.
- Or, l'an passé, le décret (.
- On parle d'ouverture des emplois de l'encadrement supérieur (haute fonction publique) aux agents de catégorie A. C'est très bien, et il faut continuer dans cette voie, gage de motivation de l'encadrement.
- Nous savons la traiter et la rendre potable, elle vaut pour moi l'eau minérale.
- L'eau doit elle être une priorité ?
- Je souhaiterais savoir s'il est prévu une modification des principes de réprensentativité du personnel dans le projet de réforme de la Fonction publique.
- en produisant de l'eau !
- En effet, ne peuvent aujourd'hui être représentants du personnel que les agents affiliés à un (.
- Disposant d'un peu de compétence en gestion de l'eau potable et traitement des eaux usées, je ne me sens pas trop inquiet au quotidien.
- Ce qui, par contre me fait (.
- 2H2 + O2 --- 2 H2O + énergie (.

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Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Sommet européen informel de Hampton Court - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Sommet européen informel de Hampton Court Le Président de la République s'est rendu le 27 (.
- ) [ Lire ]
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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- Allocution du Premier ministre lors de sa conférence de presse mensuelle
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- Le 27/10/2005 Allocution du Premier ministre lors de sa conférence de presse mensuelle

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- Sommet européen informel - propros d'intervention en séance du Président de la République.
Nouveau lien vers Sommet européen informel de Hampton Court. - Présidence de la République
- Sommet européen informel à Hampton Court.
Nouveau lien vers Tribune du Président de la République: "Force et solidarité : répondre aux attentes des Européens". - Présidence de la République
- Tribune du Président "Force et solidarité : répondre aux attentes des Européens".
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- Tribune du Président "Force et solidarité : répondre aux attentes des Européens".
- Sommet européen informel - propros d'intervention en séance du Président de la République.
- Sommet européen informel à Hampton Court.
- Photographie : P. Kovarik.
- 27/10/2005
- 26 octobre 2005.

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- Pour connaître les auto-écoles agréées du département, consulter la liste .
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- communiqué de presse du 27 octobre 2005
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- communiqué de presse du 27 octobre 2005
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- circulaire préfectorale du 25 octobre 2005
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- Une élection municipale partielle aura lieu les 13 et 20 novembre 2005 pour pourvoir à la vacance de 9 sièges de conseiller municipal dans la commune du RETAIL. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse
- Pour connaître la liste des services de l'Etat qui sont fermés le lundi 31 octobre 2005, lire le communiqué de presse
- La directive cadre européenne sur l'eau demande d'associer les citoyens en les consultant, afin d'identifier les priorités et les actions à engager pour atteindre l'objectif fixé à l'horizon 2015 : un bon état écologique des eaux. La consultation du public se déroule dans les préfectures, sous-préfectures et sur le site internet des agences de l'eau. Participez à cette consultation sur les sites : Bassin Loire Bretagne et Bassin Adour Garonne .
- La consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
- Election municipale partielle dans le commune du RETAIL les 13 et 20 novembre 2005
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- Une immatriculation à vie du véhicule
- Travaux de réparation du pont de l'Egray sur la commune de St Maxire
- Tout chien ou chat voyageant dans l'UNION EUROPEENNE avec son propriétaire ou à titre commercial doit être identifié, vacciné contre la rage et être accompagné d'un passeport européen fourni et rempli par un vétérinaire. Tout chien ou chat en provenance de pays où la rage n'est pas maîtrisée doit être identifié, vacciné contre la rage au moins trois mois avant son arrivée dans l'Union Européenne. Pour plus d'information cliquer sur le lien suivant .
- Sécurité routière : la carotte plutôt que le bâton
- Réunions d'information sur les modalités de mise en oeuvre des Droits à Paiement Unique (DPU) et du découplage des aides PAC
- Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances
- Les travaux de réparation du pont de l'Egray, situé sur la route départementale 107 au lieudit « les habites » commune de St Maxire, auront lieu à compter du 19 septembre 2005. Pendant 2 mois, la route départementale 107 sera interdite à la circulation au niveau du chantier et une déviation sera mise en place. Pour tous renseignements, contacter la subdivision de l'Équipement de Niort au 05 49 77 19 99
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules prévoit que chaque véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction. Pour en savoir plus....
- Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière, la préfecture participe avec plusieurs partenaires au "plan vigicarotte" pendant tout le mois d'octobre. L'objectif de ce plan est de responsabiliser les jeunes conducteurs pour qu'ils modifient leur comportement et qu'à la sortie des discothèques, ils reprennent le volant sans avoir bu d'alcool. Une récompense attendra à la sortie de la discothèque les conducteurs qui auront remis leur permis de conduire en arrivant et qui n'auront pas
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- Une élection municipale partielle aura lieu les 13 et 20 novembre 2005 pour pourvoir à la vacance de 9 sièges de conseiller municipal dans la commune du RETAIL.
- Pour plus d'informations sur le dispositif, cliquer sur le lien.
- Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse
- Pour connaître les auto-écoles agréées du département, consulter la liste.
- Pour connaître la liste des services de l'Etat qui sont fermés le lundi 31 octobre 2005, lire le communiqué de presse
- Les premières conventions relatives au prêt sans intérêt destiné à financer des formations à la conduite et à la sécurité routière ont été signées le 17 octobre 2005 entre l'Etat et les auto-écoles.
- Le permis de conduire à 1 Ç par jour
- le dossier établi par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche le 25 octobre 2005
- le communiqué de presse du 27 octobre 2005
- Election municipale partielle dans le commune du RETAIL les 13 et 20 novembre 2005
- communiqué de presse du 27 octobre 2005
- circulaire préfectorale du 25 octobre 2005

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- ZPS du plateau des Ardennes
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- ZPS de Marigny
Nouveau lien vers ZPS
- Projet de ZPS ZPS de Marigny
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- ZPS du plateau des Ardennes
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- Projet de ZPS
- Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 27 octobre 2005

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Nouveau lien vers A28 : ouverture d'un tronçon entre Rouen et Alençon
- A28 : mise en service du tronçon Rouen/Alençon (125 km)
Du nouveau sur Bison Futé - Actualités, Prévisions, Communiqué de presse, Flashs, Travaux, Chantiers, Restrictions de circulation Poids Lourds, informations en temps réel, circulation en temps réel, infomations Europe, calendrier Bison Futé, conseils pratiques, espace
- A28 : mise en service du tronçon Rouen/Alençon (125 km)

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Nouveau lien vers ASN
- La gestion des déchets radioactifs en France
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- La gestion des déchets radioactifs
- -ANNUAL REPORT- Annual report 2004, abstracts Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Radioactive waste management The EPR reactor Fuel cycle safety Radioactively polluted sites and .
- 165 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 6 juillet 2005.

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Du nouveau sur PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités
- Travaux sur la RN9 et la RN39 à Sigean Des travaux sur des ouvrages d'art (ponts) sont prévus sur la RN 9 commune de SIGEAN (Croix d'Anglade) du 7 novembre au 23 décembre 2005, avec interdiction de circulation.
- Grippe aviaire : nouvelles mesures de prévention contre la grippe aviaire [27-10-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Suite

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Nouveau lien vers ASN
- La gestion des déchets radioactifs en France
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- La gestion des déchets radioactifs
- -ANNUAL REPORT- Annual report 2004, abstracts Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Radioactive waste management The EPR reactor Fuel cycle safety Radioactively polluted sites and .
- 165 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 6 juillet 2005.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1261219 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Plan du site
- Plan du site : Aide : Nous écrire : Statistiques - Septembre 2005 : Info Editeur
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Statistiques - Septembre 2005
- Statistiques - Septembre 2005 : Info Editeur
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Nous écrire
- Nous écrire : Statistiques - Septembre 2005 : Info Editeur
Nouveau lien vers aquitaine.equipement.gouv.fr - Aide
- Aide : Nous écrire : Statistiques - Septembre 2005 : Info Editeur
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- : Statistiques - Septembre 2005
- Mise à jour : 27/10/2005 :

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Nouveau lien vers Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
- Paris, le 25 octobre 2005
Nouveau lien vers Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
- Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
Nouveau lien vers Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
- Paris, le 24 octobre 2005
Nouveau lien vers Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
- Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire Paris, le 25 octobre 2005
- id_article=5384","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité Paris, le 24 octobre 2005

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
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- Informations sur le diagnostic d'erreur
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Nouveau lien vers www.who.int/fr/index.html
- - Organisation Mondiale de la Santé ( OMS )

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Nouveau lien vers internet de la dde du var - Restrictions de circulation sur les autoroutes non concédées A50 - A57 - A570 et tunnel de Toulon
- Restrictions de circulation sur les autoroutes non concédées A50 - A57 - A570 et tunnel de Toulon
Du nouveau sur www.var.equipement.gouv.fr/index.html
- Semaine 44 - du 31 octobre au 06 novembre 2005
- Restrictions de circulation sur les autoroutes non concédées A50 - A57 - A570 et tunnel de Toulon

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/tic-pme2010
- 27 octobre 2005 : Lancé début octobre, l'appel TIC-PME 2010 sera clos le 2 novembre pour le dépôt des déclarations d'intention. L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros destiné à financer des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Les projets seront labellisés en deux vagues : en février et
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 27 octobre 2005 : Lancé début octobre, l'appel TIC-PME 2010 sera clos le 2 novembre pour le dépôt des déclarations d'intention.

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Nouveau lien vers Environnement : plus d'information diffusée par voie électronique (27/10/05) - Service-public.fr -
- ENVIRONNEMENT
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- VOYAGE - Biométrie : un passeport électronique en 2006
- IMPOTS - Dossier : taxe d'habitation et redevance télé
- ENVIRONNEMENT - Loi : plus d'information diffusée par voie électronique

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les Etats généraux de la sécurité routière (20 octobre 2005)
- Accéder au site national

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr
- - Ministère de la Santé

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Sommet européen informel de Hampton Court 27-10-2005 14:59
- Réunion de l'intergroupe parlementaire de l'Outre-mer 27-10-2005 13:52 [notes aux rédactions]
- Pierre-Etienne Flandin
- Maurice Rouvier
- Lors de sa cinquième conférence de presse mensuelle à Matignon tenue le jeudi 27 octobre 2005, Dominique de Villepin a annoncé de nombreuses mesures visant à améliorer "l'efficacité des services publics" et moderniser le fonctionnement de l'Etat.
- Le Premier ministre présente un projet d'ensemble pour les services publics
- La conférence de presse 27-10-2005 14:36
- Jean-Louis Borloo propose un projet de loi "engagement national pour le logement" 26-10-2005 19:10
- Grippe aviaire : protection renforcée des élevages dans 21 départements 27-10-2005 00:00
- Emile Loubet
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 15:16
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_etienne_flandin_276/
- Pierre-Etienne Flandin
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/maurice_rouvier_216/
- Maurice Rouvier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/emile_loubet_221/
- Emile Loubet

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Découverte SUR LE RIVAGE de conteneurs ou fûts susceptibles de contenir des substances dangereuses

[ www.oie.int ] liens documents
Nouveau lien vers OIE - Organisation mondiale de la santé animale
- - Organisation Mondiale de la Santé Animale ( Organisation Internationale des Epizooties OIE )

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le dernier Médiateur Actualités (29/09/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (25/03/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

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Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière
- Rémy HEITZ, délégué interministériel à la Sécurité routière, a présenté le 12 octobre la Semaine de la sécurité routière.
- Les états généraux de la sécurité routière se sont déroulés le 20 octobre 2005 en présence de plusieurs ministres et du premier ministre.
- Dernière mise à jour de la page : 27 oct 2005
- Ces états généraux ont pour objectif de tracer les grandes lignes de la feuille de route pour les prochaines années.
- Accéder au site national

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Nouveau lien vers Luxembourg 2007
- Luxembourg, capitale européenne de la culture

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Voir le dossier complet du ministère de la Défense
- Le 1er centre "Défense 2e chance" s'est ouvert à Montry
- Après Montry, ouvert le 30 septembre, trois nouveaux centres (.

[ www.invs.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.invs.sante.fr
- - Institut de Veille Sanitaire

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Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- : Màj : 27/10/2005, 14:43

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- Lire la suite
- Grippe aviaire
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 27/10/2005)
- Lire la suite
- L'Indre figure parmi les 21 départements français présentant un rique particulier de contact avec les .
- Grippe aviaire

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- Mise à jour 27/10/2005

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- Si risque il y a pourquoi n'assiste-t-on pas à une alerte plus générale, avec une campagne de pub plus alourdie plus précise et surtout plus vulgaire.
- Rationnement de l'eau
- promotion et avancement
- On parle de rationner l'eau dans les cas extrêmes, mais souvent la réalité montre que ce rationnement est contourné.
- mobilité des fonctionnaires entre ministères
- J'ai participé à l'examen professionnel de Techniciens Supérieurs des Services du Ministère de l'agriculture en 2004.
- Il n'a pas été fait appel à cette liste (.
- En effet, il n'y a pas de contrôle des consommations individuelles au niveau des conduites lorsque le réseau est alimenté.
- Dans mon entourage, beaucoup de personnes ne se sentent pas concernées et même prétendent que (.
- actuellement il est très difficile voire impossible d'obtenir un détachement dans un autre ministère encore plus avec un un grade d'avancement.Dans le cadre des refus il arrive même qu'il soit suggéré de repasser le concours du corps adequate pour une intégration ce qui est une (.
- à contre courant
- 2 postes étaient ouverts, j'ai terminé 5ème sur la liste complémentaire qui en comptaient 10.

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant (.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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- - Ministère de l'environnement

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Nouveau lien vers Autres types de coopération - Conseil de coopération franco-néerlandais (25.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
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Nouveau lien vers Relations politiques - Propos du Président de la République iranienne (26.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
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Nouveau lien vers Presse et média - Tribune de M. P. Douste-Blazy dans "Libération" (Paris, 27.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- "Un comité d'éthique au Quai d'Orsay"
Nouveau lien vers Politiques communes - Entretien de Catherine Colonna avec le quotidien "La Tribune" (26 octobre 2005) - Ministère des Affaires étrangères
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- "Un comité d'éthique au Quai d'Orsay"
- Troisième session plénière du Conseil de coopération franco-néerlandais (Paris, 25 octobre 2005)
- Tribune de M. Philippe Douste-Blazy parue dans le quotidien "Libération" (Paris, 27 octobre 2005)
- ) notre diplomatie n'a pas à être attaquée ainsi : si elle doit sans doute se doter à l'avenir de règles de déontologie plus claires pour ceux de ses agents qui décident de « partir dans le privé », elle demeure aujourd'hui le meilleur témoignage de la vocation universelle de notre pays et de sa capacité à tenir son rang dans le monde.
- Le Conseil de Coopération franco-néerlandais a été installé en 2003.
- Il est coprésidé par les ministres des Affaires étrangères.
- Entretien de Catherine Colonna avec le quotidien "La Tribune" (26 octobre 2005)
- En favorisant le rapprochement des deux sociétés civiles, il renforce la relation bilatérale dans le cadre européen.
- Déclaration de Philippe Douste-Blazy sur les propos du Président de la République iranienne (26 octobre 2005)
- Dans l´

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- >> Voir le dossier complet du ministère de la Défense
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- Premier prix "armée-jeunesse" 2005 pour l'armée de terre Le prix armée-jeunesse 2005 a été attribué à la délégation militaire du Pas de calais (armée de terre) pour sa première rencontre "défense éducation.
- Le Soldat inconnu, invention et postérité d'un symbole Ce nouvel ouvrage, sorti à la mi-octobre 2005, est coédité par Imago et la direction de la mémoire, du patrimoine et archives du secrétariat général.
- En direct du tchat de l'armée de terre L'armée de terre s'est ouverte aux internautes, le 17 octobre 2005, pour la troisième année consécutive.
- En direct du 5ème régiment du génie, un.

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- Luxembourg, capitale européenne de la culture

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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- Date de dernière publication : le 27/10/05

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Nouveau lien vers Conférence de presse sur la grippe aviaire
- Paris, le 25 octobre 2005
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- Conférence de presse sur la grippe aviaire
Nouveau lien vers Stages en milieu professionnel dans l'enseignement agricole : Dominique Bussereau annonce les nouvelles orientations
- Stages en milieu professionnel dans l'enseignement agricole : Dominique Bussereau annonce les nouvelles orientations
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- Paris, le 24 octobre 2005
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- Stages en milieu professionnel dans l'enseignement agricole : Dominique Bussereau annonce les nouvelles orientations Paris, le 24 octobre 2005
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- Conférence de presse sur la grippe aviaire Paris, le 25 octobre 2005
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- - Ministère de l'agriculture

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- Intégralement en ligne La collecte laitière reste dynamique Conjoncture "Lait et produits laitiers" octobre 2005 Poire, pomme, prune de table et raisin de table Conjoncture "Fruits" octobre 2005
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La collecte laitière reste dynamique

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Nouveau lien vers www.afssa.fr/
- - Agence Française de la Sécurité Sanitaire et des Aliments ( AFSSA )

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Nouveau lien vers travail milieu + travail bas
- Rhône-Alpes Résume du plan régional sante-environnement en rhône-alpes
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Rhône-Alpes : SAE 2004 par bassins hospitaliers
- Rhône-Alpes
- Résume du plan régional sante-environnement en rhône-alpes
- 27 octobre 2005

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Une fiche " Grippe aviaire ou Influenza aviaire " a été élaborée en interministériel et en collaboration avec la MSA et l'Inrs. Cette fiche concerne essentiellement les précautions à prendre par les professionnels de la filière avicole.
Nouveau lien vers Document pdf
- Plus d'informations
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- Vous pourrez retrouver la liste les pays touchés par la grippe aviaire, ainsi que des recommandations sanitaires.
- Une fiche " Grippe aviaire ou Influenza aviaire" a été élaborée en interministériel et en collaboration avec la MSA et l'Inrs.
- Première étude nationale réalisée en France de l'exposition aux dioxines des populations résidant autour des usines d'incinération des ordures ménagères.
- Plus d'informations
- Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
- Organisation Mondiale de la Santé Animale (Organisation Internationale des Epizooties OIE)
- Nous vous informons que le Ministère de la Santé et des Solidarités vient de mettre en place un numéro d'appel sur la grippe aviaire afin de donner des informations aux voyageurs : Info'Grippe Aviaire 0 825 302 302 (0,15 €
- Ministère de la Santé
- Ministère de l'environnement
- Ministère de l'agriculture
- la minute).
- Institut de Veille Sanitaire
- GRIPPE AVIAIRE
- Deux réunions publiques d'information de la population de Doudeville et Fécamp ont été organisées le 21 Mars (contacts: cellule Inter Régionale d'épidémiologie 02.32.18.31.64).
- Cette fiche concerne essentiellement les précautions à prendre par les professionnels de la filière avicole.
- Agence Française de la Sécurité Sanitaire et des Aliments (AFSSA)
- A signaler également les dossiers consacrés à la grippe aviaire sur les sites suivants :

[ cheminsdememoire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur cheminsdememoire.gouv.fr/index.html
- Le 27 Octobre 1940
-

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/tic-pme2010
- 27 octobre 2005 : Lancé début octobre, l'appel TIC-PME 2010 sera clos le 2 novembre. L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication. TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros destiné à financer des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Les projets seront labellisés en deux vagues : en février et en juin 2006.
Nouveau lien vers CST - Recommandations déontologiques relatives aux services télématiques
- Lors de sa séance du 11 octobre 2005, le Conseil supérieur de la télématique a entériné la mise à jour des recommandations relatives aux services télématiques .
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- TIC PME 2010 est doté d'un budget de 7 millions d'euros destiné à financer des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
- Lors de sa séance du 11 octobre 2005, le Conseil supérieur de la télématique a entériné la mise à jour des recommandations relatives aux services télématiques.
- Les projets seront labellisés en deux vagues : en février et en juin 2006.
- L'objectif du dispositif TIC PME 2010 est d'améliorer la compétitivité des PME françaises par un meilleur usage des technologies de l'information et de la communication.
- 27 octobre 2005 : Lancé début octobre, l'appel TIC-PME 2010 sera clos le 2 novembre.

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Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc2
- Compte rendu des débats
Nouveau lien vers Projet de loi d'orientation agricole : (tableau comparatif)
- 27/10/2005
Nouveau lien vers Projet de loi d'orientation agricole : (rapport)
- 27/10/2005
Nouveau lien vers Proposition de loi complétant la loi nŒ 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
- 27/10/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Jacques LEGENDRE, sur la proposition de loi complétant la loi nŒ 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
- Rapport de M. Gérard CÉSAR, sur le projet de loi d'orientation agricole(tableau comparatif) (tome II)
- Rapport de M. Gérard CÉSAR, sur le projet de loi d'orientation agricole(rapport) (tome I)
- Le Sénat a examiné, jeudi 27 octobre 2005, en séance publique, les conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- 27/10/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Félix Gouin
- Déplacement du Premier ministre à Dijon 27-10-2005 11:45 [notes aux rédactions]
- Charles Duclerc
- Camille Chautemps
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 12:47
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/felix_gouin_282/
- Félix Gouin
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- Charles Duclerc
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- Camille Chautemps

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Le 15/09/2005
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.personnes-agees.gouv.fr/
- >> Découvrir la liste des métiers

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Nouveau lien vers Organisation
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers L'environnement
- 28 septembre 2005 : L'Industrie au Regard de l'Environnement (IRE) permet de faire le point sur l'évolution de l'environnement industriel régional en reprenant l'ensemble des informations recueillies par la DRIRE au cours de l'année 2004. Les données relatives à plus de 600 sites industriels sont rapportées dans le domaine des risques, de l'air, de l'eau, des déchets, des sols pollués et des installations nucléaires de base. Téléc
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers Document pdf
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers Document pdf
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers DRIRE Nord
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers Sites des DRIRE - Actualites
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers Sites des DRIRE - Actualites
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Nouveau lien vers Sites des DRIRE - 2002 Actualites
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- Télécharger l'industrie au regard de l'environnement.
- 28 septembre 2005 : L'Industrie au Regard de l'Environnement (IRE) permet de faire le point sur l'évolution de l'environnement industriel régional en reprenant l'ensemble des informations recueillies par la DRIRE au cours de l'année 2004.

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Nouveau lien vers DGCCRF - Des colorants interdits dans les épices en poudre
- Des colorants interdits dans les épices en poudre
Nouveau lien vers DGCCRF - Facturation des coûts de gestion de l'élimination des déchets par les entreprises de réparation automobile
- Facturation des coûts de gestion de l'élimination des déchets par les entreprises de réparation automobile
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- Facturation des coûts de gestion de l'élimination des déchets par les entreprises de réparation automobile
- Des colorants interdits dans les épices en poudre
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 27/10/05 / Plan du site / Webmestre

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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- Rapport 2004 du Médiateur de la République
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- Mariages forcés
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- Tutelles et curatelles
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- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles (05/06/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Mariages forcés (13/06/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Lutter contre .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.

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Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/dossiers/grippe_aviaire/view
- Grippe aviaire
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- site: 27/10/2005
- Le gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus de la grippe aviaire.
- Grippe aviaire
- Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, prot.

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Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi portant engagement national pour le logement
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- Projet de loi portant engagement national pour le logement

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- Les métiers du grand âge
- Le plan Vieillissement et Solidarités mis en place en novembre (.
- Découvrir la liste des métiers

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- : Màj : 27/10/2005, 12:56
- Le programme ADELE (Administration ELEctronique 2004-2007) est coordonné par l'Agence pour le développement de l'administration électronique.

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- CE SITE A REÇU 1260794 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- si si je vous assure.
- Si j'étais capable de coucher sur la feuille, aussi bien que vous, les mots et les envolées, de dire tout et son contraire (.
- Quel beau discours !
- Pour ceux qui veullent s'informer un peu plus sur les realités de la gestion de l'eau en France un livre fort bien renseigné devrait les satisfaires.
- passer d'une logique de consommation à une logique d'économie de la ressource
- Monsieur le Ministre, ( courriel du 16/02/2005.
- Le père Noêl éxiste donc !
- Le dossier de l'eau.
- L'eau doit sortir de cette logique de consommation qui est la nôtre aujourd'hui.
- je l'ai rencontré
- Il est basé entre autre sur des études et rapports gouvernemantaux (commissariat general du plan, commission des finances etc.
- En effet alors que l'on nous abreuve de recommandations souvent justifiées pour qu'au quotidien on fasse attention pour éviter tout gaspillage d'eau, cette consommation est facturée dans (.
- comment expliquez alors que les facteurs titulaires ont un salaire plus élevé que ceux sous contrat, tout en sachant que les dits sous contrat travaillent exactement de la même maniere et sont appelés souvent à être plus (.
- A TRAVAIL EGAL, SALAIRE EGAL.

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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.

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Nouveau lien vers Relations politiques - Propos du Président de la République iranienne (26.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
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- Tribune de M. Philippe Douste-Blazy dans "Libération" (Paris, 27 octobre 2005)
- Or, je veux le dire ici avec force, notre diplomatie n'a pas à être attaquée ainsi : si elle doit sans doute se doter à l'avenir de règles de déontologie plus claires pour ceux de ses agents qui décident de « partir dans le privé », elle demeure aujourd'hui le meilleur témoignage de la vocation universelle de notre pays et de sa capacité à tenir son rang dans le monde.
- "L'annonce de la mise en examen de deux anciens ambassadeurs de France, dans le cadre de l'enquête diligentée dans notre pays au sujet du programme « Pétrole contre nourriture » des Nations unies, a choqué, et, en premier lieu, les diplomates eux-mêmes.
- Entretien de Catherine Colonna avec le quotidien "La Tribune" (26.10.05)
- Déclaration de Philippe Douste-Blazy sur les propos du Président de la République iranienne (26.10.05)
- Certaines voix se sont néanmoins emparées du sujet pour disqualifier l'ensemble des acteurs de notre politique étrangère et tenter de jeter le soupçon sur la diplomatie française.

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- le 24 octobre 2005
- Journée archéologique régionale de Champagne-Ardenne le 26 novembre 2005
- Inauguration des vitraux de l'Église Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Villenauxe-la-Grande (Aube)
- Evénements
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- programme...
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- Les cascades de Gimel

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Du nouveau sur PREFECTURE DE L'AUDE: Site interministériel des services de l'Etat; Actualités
- Fermeture des services de la Préfecture [27-10-2005] Suite
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- Suite

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- CE SITE A REÇU 1260793 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégori

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- Le 27 Octobre 1871
- Capitulation du général Bazaine à Metz

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- (Attention : fermeture exceptionnelle le 31 octobre)
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- Accueil en bibliothèque (Attention : fermeture exceptionnelle le 31 octobre)

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- 27 octobre 2005 : Lors de sa séance du 11 octobre 2005, le Conseil supérieur de la télématique a entériné la mise à jour des recommandations relatives aux services télématiques .
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- 27 octobre 2005 : Lors de sa séance du 11 octobre 2005, le Conseil supérieur de la télématique a entériné la mise à jour des recommandations relatives aux services télématiques.

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- sytadin

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES MOYENS MIS EN OEUVRE EN PERSONNEL ET EN MATÉRIEL POUR LA PRÉVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES DE FORÊT ET SUR LES RÉPERCUSSIONS HUMAINES,ÉCOLOGIQUES ET ÉCONOMIQUES QU
- 27/10/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RESTAURER LES DROITS DU PARLEMENT
- 27/10/2005
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- Proposition de résolution de MM.
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Claude BIWER et plusieurs de ses collègues, visant à restaurer les droits du Parlement
- Claude DOMEIZEL et Jean-Pierre BEL et plusieurs de leurs collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les moyens mis en oeuvre en personnel et en matériel pour la prévention et la lutte contre les incendies de forêt et sur les répercussions humaines,écologiques et économiques que ces derniers entraînen
- amendement déposé sur ce texte
- 27/10/2005

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- . Etats généraux de la sécurité routière (20/10/05) - Format PDF

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- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
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- . Financement : Débat sur les prélèvements obligatoires (26/10/05)
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- Financement : Débat sur les prélèvements obligatoires (26/10/05)

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Télécharger le compte-rendu du 26-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
- du 26-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Signature du plan de service public d'EDF 24-10-2005 09:44 [notes aux rédactions]
- Salle de presse
- Interview de Dominique de Villepin dans Le Parisien (Dominique de Montvallon) 26-10-2005 12:17
- Informations sur la grippe aviaire 26-10-2005 19:03 [communiqués] [Premier ministre]
- Edith Cresson
- Déplacement du Premier ministre au Canada 24-10-2005 14:25 [notes aux rédactions]
- Charles du Puy
- Allocution du Premier ministre lors de la signature du plan de service public d'EDF 24-10-2005 13:07 [Premier ministre]
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 11:13
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- Edith Cresson
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- Charles du Puy
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 26 octobre 2005 - Mesures d'ordre individuel - Portail du Gouvernement Villepin
- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 26-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Agenda du Premier ministre Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »

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- Le Préfet maritime

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- Le sanglier

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- >> Les modalités d'inscription

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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation
Nouveau lien vers Organisation
- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- IRE 2005
- 28 septembre 2005 : L'Industrie au Regard de l'Environnement" (IRE) permet de faire le point sur l'évolution de l'environnement industriel régional en reprenant l'ensemble des informations recueillies par la DRIRE au cours de l'année 2004. Les données relatives à plus de 600 sites industriels sont rapportées dans le domaine des risques, de l'air, de l'eau, des déchets, des sols pollués et des installations nucléaires de base.
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- 27 octobre 2005 : Le 15 novembre 2005 de 13h45 à 19h30 se déroulera à l'Ecole Nationale des Douanes de Tourcoing le Carrefour régional de l'intelligence économique . Vous pourrez y découvrir lors d'ateliers et d'une table ronde une mine d'actions régionales pour les entreprises. Renseignements et inscription gratuite.
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- Pour en savoir plus : Communiqué de presse et Fiches PME innovantes et Grandes Entreprises .
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- Pour en savoir plus : Communiqué de presse et Fiches PME innovantes et Grandes Entreprises .
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- Dernière mise à jour : 27/10/2005
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- Vous pourrez y découvrir lors d'ateliers et d'une table ronde une mine d'actions régionales pour les entreprises.
- Une opportunité à saisir impérativement avant le 31 décembre 2005.
- Renseignements et inscription gratuite.
- Pour en savoir plus :
- Les données relatives à plus de 600 sites industriels sont rapportées dans le domaine des risques, de l'air, de l'eau, des déchets, des sols pollués et des installations nucléaires de base.
- Elles bénéficieront en contrepartie d'une baisse significative de l'impôt sur les sociétés.
- Communiqué de presse et Fiches PME innovantes et Grandes Entreprises.
- Afin d'apporter un coup d'accélérateur au développement des PME, la loi du 26 juillet 2005 incite les grandes entreprises à souscrire au capital des PME innovantes ou à participer directement à leur dépenses de recherche.
- 27 octobre 2005 : Le 15 novembre 2005 de 13h45 à 19h30 se déroulera à l'Ecole Nationale des Douanes de Tourcoing le Carrefour régional de l'intelligence économique.
- 27 octobre 2005 : "Dynamiser la recherche en incitant les grandes entreprises à soutenir les PME innovantes".

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Des délégués du Médiateur dans les prisons
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles (05/06/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (25/03/2005)

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Stages et missions commerciales au Québec
- Les modalités d'inscription
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse se mobilise (.
- Jusqu'au 1er novembre 2005 Un concours de photos pour les jeunes Européens de 15 à 30 ans sur le thème "des photos qui reflètent la mode de vie des jeunes dans (.
- Du 24 au 28 Octobre 2005 Les rencontres se tiennent à Chamarande (91) sur le thème : "La Machine Climatique, comprendre pour agir"
- 8èmes Rencontres Nationales Sciences et Techniques de l'Environnement
- 2ème concours international de photographie pour les jeunes

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
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- Les autres chiffres
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/informations/information/plan_reso2007/
- Découvrir le Plan RE/SO 2007
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- L'information
Nouveau lien vers L'administration électronique, levier de la réforme de l'Etat - Projet ADELE : pour vous simplifier la vie ! - internet.gouv.fr
- Projet ADELE : pour vous simplifier la vie !
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- Le Pacte pour la Recherche sur internet
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- Technologies de l'information
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- Protection des mineurs : vers la création d'un .kid ?
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- Plus de compétitivité par les TIC
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- Les éditeurs de logiciels en France
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- Lancement du nom de domaine .eu
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- Internet plus sûr et contenus numériques
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- Aide et accessibilité
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- Cybercriminalité
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- Commerce électronique
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- Administration électronique
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- Accessibilité
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- Accueil thématique
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Test titre : internet.gouv.fr - Test S2 : 1
- #SURTITRE" class="imageTitre" / Le programme ADELE (Administration ELEctronique 2004-2007) est coordonné par l'Agence pour le développement de l'administration électronique.
- : Màj : 27/10/2005, 10:56
- Il a permis depuis près de deux ans d'accélérer la diffusion des technologies de l'information et de la communication dans l'administration, afin de mieux répondre aux attentes des usagers et d'améliorer les services publics en les rendant à la fois plus rapides, mieux gérés et plus efficaces.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 21 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1260569 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 33 - Fermetures du pont en Novembre 2005
- Fermetures du pont en Novembre 2005
Du nouveau sur www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 27/10/2005 :
- Fermetures du pont en Novembre 2005

[ www.franche-comte.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- (surveillance sécheresse)
Du nouveau sur www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/index.html
- dernière mise à jour :27/10/2005

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Système de tarification écologique
- promotion = mutation promotion = mutation promotion = mutation.
- promotion-mutation
- Ne pourrait-on pas utiliser l'eau des rivières et fleuves qui traversent les (.
- La semaine dernière, le conseil d'administration de l'Intercommunale bruxelloise de distribution d'eau (IBDE) a adopté le nouveau (.
- Je crois que beaucoup de fonctionnaires issus des concours internes sont handicapés par cette mesure.
- j'ai été assez étonné de constater que l'âge limite pour présenter le deuxième concours d'accès à l'éna est passé de 45 ou 47 à 40 ans.
- Demande de mutation = interet du service Demande de mutation = interet du service Demande de mutation = interet du service.
- De l'eau potable pour nettoyer les caniveaux ?
- conditions à remplir pour l'accès à l'ena, deuxième concours
- c'est le sloggan en vigueur.
- Bonjour, Sur Bruxelles il a été instauré un système de facturation qui est à la fois écologique et solidaire.
- A GRENOBLE,la municipalité utilise l'eau des bornes à incendie pour nettoyer,et les caniveaux,et les places publiques,notamment à la fin des marchés à ciel ouvert.

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Etats généraux de la sécurité routière (20/10/05) - Format PDF

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'UE a considéré que (.
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Biographie de Claudie Haigneré

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement4 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
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- réseau routier

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sommet européen informel de Hampton Court. - Présidence de la République
- Sommet européen informel à Hampton Court (Royaume Uni).
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Sommet européen informel à Hampton Court (Royaume Uni).
- Dernière version de cette page : 2005-10-27 : Informations légales et éditoriales : Accessibilité
- 27 octobre 2005.

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 27/10/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 27/10/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Dossier GRIPPE AVIAIRE
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 27/10/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
- GRIPPE AVIAIRE

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Relations politiques - Propos du Président de la République iranienne (26.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Presse et média - Tribune de M. P. Douste-Blazy dans "Libération" (Paris, 27.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Nouveau lien vers Politiques communes - Entretien de Catherine Colonna avec le quotidien "La Tribune" (26 octobre 2005) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- "Un comité d'éthique au Quai d'Orsay"/Tribune de M. Philippe Douste-Blazy parue dans "Libération" (Paris, 27 octobre 2005)
- "Notre diplomatie n'a pas à être attaquée ainsi : si elle doit sans doute se doter à l'avenir de règles de déontologie plus claires pour ceux de ses agents qui décident de « partir dans le privé », elle demeure aujourd'hui le meilleur témoignage de la vocation universelle de notre pays et de sa capacité à tenir son rang dans le monde.
- Entretien de Catherine Colonna avec le quotidien "La Tribune" (26 octobre 2005)
- Déclaration de Philippe Douste-Blazy sur les propos du Président de la République iranienne (26 octobre 2005)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- circulaiure préfectorale du 25 octobre 2005
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- POur connaître la liste des services de l'Etat qui sont fermés le lundi 31 octobre 2005, lire le communiqué de presse
- Les premières conventions relatives au prêt sans intérêt destiné à financer des formations à la conduite et à la sécurité routière ont été signées le 17 octobre 2005 entre l'Etat et les auto-écoles. Pour connaître les auto-écoles agréées du département, consulter la liste .
- Le permis de conduire à 1 Ç par jour
- dossier du ministère de l'Agriculture et de la Pêche
- Certains services de l'Etat sont fermés le lundi 31 octobre 2005
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- Pour connaître l'ensemble de ces mesures, lire
- Les mesures décidées par le ministre de l'agriculture et de la Pêche s'appliquent jusqu'au 1er décembre 2005 dans le département à tous les élevages d'oiseaux domestiques, sauvages ou d'ornement.
- Le Préfet a adressé aux maires une circulaire pour leur demander de veiller à la stricte application de ces mesures.
- le dossier établi par le ministère de l'Agriculture et de la Pêche
- Le département des Deux-Sèvres ne présente pas de risque particulier de contact avec les oiseaux migrateurs.
- la circulaire préfectorale du 25 octobre 2005
- Grippe aviaire : des mesures de protection des élevages d'oiseaux
- dossier du ministère de l'Agriculture et de la Pêche
- circulaiure préfectorale du 25 octobre 2005

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Listes des compagnies autorisées/interdites en France
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Informations sur la grippe aviaire
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Informations sur la grippe aviaire
- Grippe aviaire
- Espace aérien Nouvelles procédures de radiotéléphonie dans l'espace aérien français métropolitain

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- CE SITE A REÇU 1260562 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
- Paris, le 25 octobre 2005
Nouveau lien vers Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
- Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire
Nouveau lien vers Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
- Paris, le 24 octobre 2005
Nouveau lien vers Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
- Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouvelles dispositions adoptées par le gouvernement dans le cadre de la prévention de la grippe aviaire Paris, le 25 octobre 2005
- id_article=5399","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique Bussereau vient de concrétiser le dispositif d'appui aux exploitants agricoles pour la mise en oeuvre de la conditionnalité Paris, le 24 octobre 2005

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- 27/10/2005

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- SAE 2004 par bassins hospitaliers
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- SAE 2004 par bassins hospitaliers
- Rhône-Alpes :
- Mise à jour du 21 octobre
- Infos et Statistiques
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- 26 octobre 2005

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- 21 février 2005 : Marché public de travaux : Règlement de consultation pour la mise en sécurité de deux puits de mines de la fosse de Marqueffles. Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi nŒ 93-1418 du 31 dé

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendement déposé sur ce texte

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- Mise à jour : 27/10/2005 :

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- 27 octobre 2005

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Nouveau lien vers Proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- rapport de M. Charles Guéné, fait au nom de la commission des lois
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Question orale avec débat européenne sur la position de l'UE sur l'OMC
- Projet de loi anti-terroriste
- Exposition de Nancy sur le siècle des lumières
- 18h45 - 19h30 Paroles de France
- 15h00 - 16h25 En séance au Sénat
Nouveau lien vers proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'IMMIGRATION CLANDESTINE
- - sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT MESURES D'URGENCE EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS
- 27/10/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
- - sur la proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER L'ARTICLE 40 DE LA LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE RELATIF AU LIEU D'EXERCICE DES DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
- - sur la propositions de loi relative au lieu d'exercice des délégués départementaux de l'éducation nationale
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE EN MATIÈRE DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- - sur la proposition de loi relative à la solidarité internationale
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE NŒ2005-866 DU 28 JUILLET 2005 TRANSFORMANT LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "LABORATOIRE FRANÇAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES" EN SOCIÉTÉ ANONYME ET MODIFIANT LE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
- 26/10/2005
Nouveau lien vers www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ05090001E
- - Question orale avec débat européenne sur l'organisation mondiale du commerce
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi
- sur la propositions de loi relative au lieu d'exercice des délégués départementaux de l'éducation nationale
- sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine
- sur la proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
- sur la proposition de loi relative à la solidarité internationale
- rapport de M. Charles Guéné, fait au nom de la commission des lois
- Question orale avec débat européenne sur l'organisation mondiale du commerce
- Proposition de loi de M. Thierry REPENTIN et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés administrativement et plusieurs de leurs collègues, portant mesures d'urgence en faveur du logement pour tous
- Projet de loi de M. Xavier BERTRAND, ministre de la santé et des solidarités, ratifiant l'ordonnance nŒ2005-866 du 28 juillet 2005 transformant le groupement d'intérêt public "Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies" en société anonyme et modifiant le code de la santé publique
- Le Sénat examine, jeudi 27 octobre 2005, en séance publique, les conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- jeudi 27 octobre 2005
- en matière de solidarité internationale
- Débat de contrôle budgétaire sur la gestion de la dette dans les États de l'Union européenne 
- Coopération décentralisée
- Conclusions de la commission des Lois :
- Conclusions de la commission des Affaires culturelles :
- Compte rendu des débats
- amendements déposés sur ce texte
- A 11 heures et à 15 heures :
- 27/10/2005
- 26/10/2005

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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- Le 27 octobre 2005

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Télécharger le compte-rendu du 26-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Salle de presse Informations sur la grippe aviaire 26-10-2005 19:03 [communiqués] [Premier ministre]
- du 26-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 26 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 11h : Conférence de presse mensuelle Agenda du Premier ministre Salle de presse Informations sur la grippe aviaire 26-10-2005 19:03 [communiqués] [Premier ministre] Intervie
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph Caillaux
- Edouard Daladier
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- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 27/10/2005, 09:22
- 11h : Conférence de presse mensuelle
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- Pratique des loisirs nautiques
- Les moyens
- Le 17/07/2003
- Jeudi27 octobre 2005

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- nouvelles dispositions à compter du 26 octobre 2005
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- du 26 octobre 2005

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- 27 Octobre 2005

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- >> Plus d'informations

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- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- L'agenda du mois d'octobre 2005
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles (05/06/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les points forts de l'agenda.
- Le Médiateur de la République et vous .
- L'agenda du mois d'octobre 2005 (01/10/2005)
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)
- (25/05/2005)

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- Le JO du jour

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- Plus d'informations
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse lance au Québec (.
- Entreprendre avec l'OFQJ

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- Version Mobile
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- Moteur de recherche
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- Tous les dossiers
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- Infolettre
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- : Webmestre
- : Version Mobile :
- Test titre : IGFR - Test S2 : 1
- Technologies de l'information : installation d'un comité sur le très haut débit 14-09-2005 09:50
- Technologies de l'information
- #SURTITRE" class="imageTitre" / C'est le 9 février 2004 à Lyon qu'a été présenté le projet ADELE, "ADministration ELEctronique 2004/2007 - ADELE pour vous simplifier la vie".
- Société de l'information
- République française : SIG ©
- Protection des mineurs : vers la création d'un .
- Propriété intellectuelle
- Projet ADELE : pour vous simplifier la vie !
- Plus de compétitivité par les TIC 4-10-2005 10:52
- Plan RE/SO 2007
- Moteur de recherche
- millions d'internautes français.
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- "Liberté, égalité, fraternité" doivent ainsi pouvoir s'"ancrer dans la société de l'information".
- Les éditeurs de logiciels en France : enjeux et perspectives de développement 24-10-2005 16:06
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- Le plan RE/SO 2007 (Pour une REpublique numérique dans la SOciété de l'information) a été présenté par le Premier ministre le 12 novembre 2002.
- Le Pacte pour la Recherche sur internet
- Le droit à l'image de sportifs professionnels hors jeu ?
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- Internet plus sûr et contenus numériques : appels à propositions de la Commission européenne 15-09-2005 09:45
- Internet.gouv.fr : le portail institutionnel des TIC
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- Il vise à construire et favoriser "une République numérique, fidèle à la devise qui est au fronton de nos institutions".
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- Conformément au règlement européen 733/2002 adopté le 22 avril 2002, le domaine de premier niveau ".
- Commerce électronique
- Ce projet traduit la nécessité de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique en France.
- Aménagement du territoire
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- 27-07-2005 : Tous les dossiers
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- 22 septembre - Conférence de la famille : le Premier ministre annonce des mesures sur le filtrage in
- 09-2005 : Les autres chiffres

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- Jeudi 27 Octobre 2005
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- CE SITE A REÇU 1260317 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Plan de Protection de l'Atmosphère
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan de Protection de l'Atmosphère

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Nouveau lien vers Le droit à l'image de sportifs professionnels hors jeu ? - S'informer : actualités - Forum des droits sur l'internet
- Le droit à l'image de sportifs professionnels hors jeu ?

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- S'il y avait les mêmes aides accordées par l'Ademe (.
- Quel devenir pour les emplois-jeunes ?
- peut-être pourrions nous essayer de mieux communiquer voire même ouvrir de nouveaux circuits de communication entre les particuliers et les associations de protection/gestion de l'eau (ou plus largement de la biomasse).
- par exemple, je suis un particulier (.
- Mais un fonctionnaire qui travaillait à Lille et avait toute sa famille à Pau (.
- La communication est un atout a ne pas négliger
- Je risque fort de rentrer en formation d'éducateur spécialisé dès la fin de mon contrat.
- Jadis les congés bonifiés pouvaient facilement être justifiés du fait du nombre d'heures de bateau qu'il fallait effectuer pour retrouver les siens après avoir souffert d'éloignement.
- J'ai essayé de me renseigner pour installer dans mon jardin une citerne pour récupérer l'eau de pluie.
- et aucune aide n'est prévue par le gouvernement, et j'en suis trés étonnée.
- Emploi-jeune depuis 2003 au ministère de la justice, mon contrat arrive à terme en septembre 2005.
- congés bonifiés
- Citerne et aides de l'état
- Cela coûte environ 4500 e !
- A la recherche de financement pour ma formation, je me suis adressée au fongécif afin de me renseigner (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

[ www.educnet.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers actualite educnet - article G20050924
- 22 septembre - Conférence de la famille

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- Visiteurs connectés : 7
- le 27/10/05

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- "GUIDE SPORTIF"
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- Le sport de haut niveau
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- Médaillés de la jeunesse et des Sports
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- Réunions associatives, consommation d’
- réglementation des buvettes, responsabilités des dirigeants, buvettes, ressources financières et lien social, prévention des risques, initiatives «
- Médaillés de la jeunesse et des Sports
- MANIFESTATION
- Le sport de haut niveau
- Le compte rendu sera bientôt disponible sur ce site
- La soirée a réuni 50 participants.
- la cérémonie de remise des médailles 2005 aura lieu le 1er décembre à 18h à la Préfecture.
- Colloque du 18 octobre 2005
- capitaines de soirée »
- alcool, responsabilités des dirigeants »
- Administration site : dd079@jeunesse-sports.gouv.fr ( dernière modification : 25 oct.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Jeudi 27 octobre 2005

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- Les cascades de Gimel

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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- CE SITE A REÇU 1260305 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Plan de Protection de l'Atmosphère
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- Paris, le 24 octobre 2005
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- Stages en milieu professionnel dans l'enseignement agricole : Dominique Bussereau annonce les nouvelles orientations Paris, le 24 octobre 2005
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- Conférence de presse sur la grippe aviaire Paris, le 25 octobre 2005

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- base navale de toulon, 83800 toulon armees Lire la suite
- 26/10/2005 Prestation de service au profit du service vivres-restauration (s.v.r) de brest (29) concernant le nettoyage de ses locaux administratifs et techniques Lire la suite
- 26/10/2005 Fourniture de produits surgeles au profit des services vivres-restauration de brest (29) et de toulon (83), en dix (10) lots Lire la suite
- 26/10/2005 Achat de materiels de levage et de manutention de marques diverses ou leurs equivalents ;

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- 26/10/2005 Achat de materiels de levage et de manutention de marques diverses ou leurs equivalents ;base navale de toulon, 83800 toulon armees Lire la suite
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- 26/10/2005 Fourniture de produits surgeles au profit des services vivres-restauration de brest (29) et de toulon (83), en dix (10) lots Lire la suite
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- 26/10/2005 Prestation de service au profit du service vivres-restauration (s.v.r) de brest (29) concernant le nettoyage de ses locaux administratifs et techniques Lire la suite

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