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[ Recherche transversale ] [ Par source: Flux - Accueil des gouv - Annuaire sites publics - VosDroits ] [ Gratuit ]

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19.10.2005

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- 19 octobre 2005 : La Commission européenne vient de publier l'appel à propositions du programme Technologies de la société de l'information (IST). Cet appel (appel 4.1 correctif 4.2.6) porte sur la thématique "Systèmes audiovisuels en réseau et plates-formes individuelles". La date de clôture est fixée au 20 décembre. Le budget indicatif total est de 52,5 millions d'euros.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- "Systèmes audiovisuels en réseau et plates-formes individuelles".
- Le budget indicatif total est de 52,5 millions d'euros.
- La décision nŒ 2005-0789 de l'Arcep / La décision publiant les règles employées
- La date de clôture est fixée au 20 décembre.
- L'Autorité de régulation des télécommunications (Arcep) a fixé la valeur définitive du taux de rémunération du capital pour le calcul du coût net définitif du service universel pour l'année 2004 à 10,4 %.
- Cet appel (appel 4.1 correctif 4.2.6) porte sur la thématique
- 19 octobre 2005 : La Commission européenne vient de publier l'appel à propositions du programme Technologies de la société de l'information (IST).

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules un site gouvernbemental www.permisauneuroparjour.fr est ouvert pour répondre à l'ensemble de vos questions sur le permis à 1Ç.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine
- 19/10/2005
Nouveau lien vers Proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- 19/10/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 19/10/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 19/10/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX OFFRES PUBLIQUES D'ACQUISITION
- - Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- TRAITEMENT DE LA RÉCIDIVE DES INFRACTIONS PÉNALES : les propositions de la commission des lois
- Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine
- Rapport de M. Charles GUENÉ, sur la proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Question orale avec débat sur le développement et le financement des infrastructures de transport
- Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- Le Sénat a achevé, mercredi 19 octobre 2005, l'examen du projet de loi relatif à la la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
- Jeudi 20 octobre 2005
- France-Croatie : le groupe d'amitié se réjouit de l'ouverture des négociations pour l'adhésion à l'Europe
- A 9 heures 30:
- 19/10/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Waldeck-Rousseau
- Le Premier ministre décide d'accélérer l'accès de tous les Français aux chaînes gratuites de la TNT 16-10-2005 18:53 [communiqués] [Premier ministre]
- Le Premier ministre a reçu, lors d'un déjeuner de travail, le président de la République bolivarienne du Vénézuela, Hugo Chavez Frias.
- Gaëtan de Rochebouët
- Alexandre Ribot
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 20:23
- 19-10-2005 17:26
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_waldeck_rousseau_234/
- Pierre Waldeck-Rousseau
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/gaetan_rochebouet_204/
- Gaëtan de Rochebouët
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/alexandre_ribot_222/
- Alexandre Ribot

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Manifestations aériennes
- Les missions

[ www.permisauneuroparjour.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.permisauneuroparjour.fr
- un site gouvernbemental www.permisauneuroparjour.fr est ouvert pour répondre à l'ensemble de vos questions sur le permis à 1Ç.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Liste des immeubles protégés au titre des législations sur les MONUMENTS HISTORIQUES et sur les sites dans le département de l'Oise
- (Document de 53 pages au format pdf - 500 ko)
- Cliquez ici

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Questions parlementaires 2004
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Formation à l'école nationale de la Magistrature
Nouveau lien vers Marquage Xiti
- Questions parlementaires 2005
Du nouveau sur www.miviludes.gouv.fr/index.html
- Questions parlementaires 2005
- Questions parlementaires 2004
- Questions parlementaires
- Formation à l'école nationale de la Magistrature

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Retrouvez ici le Médiateur de la République dans l'émission hebdomadaire d'Europe 1
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rapport 2004 du Médiateur de la République
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Retrouvez ici le Médiateur de la République dans l'émission hebdomadaire d'Europe 1 (26/09/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Présentation de l'Institution et des services offe.
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le Médiateur de la République et vous .
- Le dernier Médiateur Actualités (29/09/2005)
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0500094S
- La décision nŒ 2005-0789 de l'Arcep / La décision publiant les règles employées
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0500093S%20%20
- La décision nŒ 2005-0789 de l'Arcep / La décision publiant les règles employées

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Lancement du site dédié au mariage civil
- O uverture d'un site dédié au mariage civil
- Ce site Internet, géré par le service central de l'information et de la communication, livre une base de connaissances destinée au grand public dans laquelle les officiers d'état civil pourront puiser les renseignements qu'ils ont l'obligation de communiquer aux candidats au mariage, en les faisant imprimer selon leur conv
Nouveau lien vers Le budget de la Justice pour 2006
- Les préoccupations en matière de santé concernant les jeunes pris en charge par ses services ont conduit la Protection Judiciaire de la Jeunesse à organiser le renouvellement de l'enquête épidémiologique de santé confiée à l'INSERM, sept ans après celle de 1997 . . lire la suite
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Santé des 14-20 ans
- lire la suite.
- Les préoccupations en matière de santé concernant les jeunes pris en charge par ses services ont conduit la Protection Judiciaire de la Jeunesse à organiser le renouvellement de l'enquête épidémiologique de santé confiée à l'INSERM, sept ans après celle de 1997 .
- Enquête INSERM
- de la protection judiciaire de la jeunesse (secteur public)
- 7 ans après

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Voir le dossier complet du ministère de la Défense
- Pour répondre au questionnaire
- Le 1er centre "Défense 2e chance" s'est ouvert à Montry
- L'UE organise une large consultation publique pour recueillir (.
- Consultation des jeunes européens
- Après Montry, ouvert le 30 septembre, trois nouveaux centres (.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1247985 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Réglementer le captage de l'eau par forages
- Rattrapages 2005
- Quiconque veut ponctionner de l'eau pour son usage personnel dans une nappe souterraine qui se trouve sous sa propriété peut le faire sans demander une quelconque autorisation (en tout cas, c'est fait en général sans autorisation) et sans se préoccuper ainsi des conséquences que cela (.
- Parti en retraite en janvier 2005, c'est trop tôt pour bénéficier de l'augmentation de 0,5% des actifs qui est prévue au 1er/02/2005 et c'est trop tard pour bénéficier de l'augmentation de 2% des pensions au 1er/01.
- Ne pourrait t-on pas avoir l'une ou l'autre ou (.
- Le respect de l'eau passe par le traitement des ordures, la suppression des pesticides dans l'agriculture, la réduction des hormones déversées par les eaux usées qui contiennent des résidus d'anti-biotiques, métaux lourds et autres résidus chimiques, supprimer les (.
- Le ministre de la fonction public a envoyé à chaque fonctionnaire de la justice un mail à fongibilité asymétrique.
- la réforme de l'état
- L'eau comment la respecter ?
- je trouve regrettable de ne pas avoir la possibilité de lui répondre soit par sa boite Email de départ ni par courrier@gouvernemen.com voir + si infinité

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Cahier des charges des maisons des adolescents
- - Cahier des charges
Nouveau lien vers Maisons des adolescents : annexe financière
- - Annexe financière
Du nouveau sur accueil
- Maison des adolescents (19/10/05) :
- Cahier des charges
- Annexe financière

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La Belgique
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'Europass
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Visites - Visite de M. Gérard Latortue, Premier ministre de Haïti (19-20.10.05) - Ministère des Affaires étrangères
- >> Lire
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Visite en France de M. Gérard Latortue, Premier ministre de Haïti (Paris, 19-20 octobre 2005)
- Plusieurs sujets figuraient à l'ordre du jour de ce Conseil : les négociations commerciales à l'OMC la grippe aviaire la réponse de l'Union européenne après le tremblement de terre qui a frappé le Pakistan et le passage de l'ouragan Stan au Salvador, au Guatemala et au Mexique.
- La France sera représentée à cette conférence par Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la Coopération, au Développement et à la Francophonie.
- A l'issue de son déplacement à Paris, M. Latortue se rendra à la Conférence internationale sur Haïti organisée par l'Union européenne à Bruxelles (20-21 octobre).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/enjeux_defense/defense_et_societe/armees-nation/defense_2eme_chance332/
- >> Voir le dossier complet du ministère de la Défense
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/info_grippe_aviaire_au_0_825_302_302/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- Info Grippe Aviaire au 0 825 302 302 Le ministère de la Santé et des Solidarités vient de mettre en place un numéro d'appel sur la grippe aviaire, pour donner des informations aux.

[ www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers LES COMMUNIQUES DE PRESSE
- Semaine de la sécurité routière - 17 au 24 octobre 2005
Du nouveau sur www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html
- 19/10/2005 Semaine de la sécurité routière - 17 au 24 octobre 2005

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Pour consulter les deux avis d'appel public à la concurrence de la Préfecture de la Côte d'Or, suivant la procédure "marché public avec procédure adaptée", concernant :
- l'achat de scanners et d'accessoires dans le cadre du projet WALDEC de dématérialisation des procédures de déclaration et de modification d'association avec création d'un répertoire national des associations, cliquez ici.
- l'achat de matériels de réseau et d'accessoires, cliquez ici.
- 13/10/2005 Permis à un euro par jour Mise en place du permis à un euro par jour en Côte d'Or.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 19 OCTOBRE 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 19 OCTOBRE 2005
- 19 octobre 2005

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1247978 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Groupe technique réuni à Genève le 19 octobre 2005 sur le volet agricole des négociations de l'OMC
- Paris, le 19 octobre 2005
Nouveau lien vers Groupe technique réuni à Genève le 19 octobre 2005 sur le volet agricole des négociations de l'OMC
- Groupe technique réuni à Genève le 19 octobre 2005 sur le volet agricole des négociations de l'OMC
Nouveau lien vers Conférence de presse "grippe aviaire"
- Paris, le 14 octobre 2005
Nouveau lien vers Conférence de presse "grippe aviaire"
- Conférence de presse "grippe aviaire"
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5284","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Groupe technique réuni à Genève le 19 octobre 2005 sur le volet agricole des négociations de l'OMC Paris, le 19 octobre 2005
- Conférence de presse "grippe aviaire" Paris, le 14 octobre 2005

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers europa.eu.int/yourvoice/ipm/forms/dispatch?lang=fr&userstate=mainForm
- >> Pour répondre au questionnaire

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Appel à soumission D.D.A.F de Vaucluse

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 18 octobre 2005 Voir le rapport
Nouveau lien vers Document pdf
- 18 octobre 2005 Jean-Louis Borloo a installé dans ses locaux l'équipe de l'agence nationale des services à la personne (ANPS). Créée quatre mois avant la date prévue, l'ANPS est désormais l'interlocuteur unique des acteurs du secteur. Son rôle ? Coordonner l'ensemble des initiatives relatives au développement des services à la personne ; promouvoir l'emploi dans ce secteur, en lien avec les services administratifs et les partenaires privés intéressés. Lire le dossier

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- François Goulard s'est rendu à Marseille le 17 octobre

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Grippe aviaire : Pour toute information sur les questions de grippe aviaire ou de pandémie grippale, la préfecture met à disposition le document suivant, validé en interministérielle"
Nouveau lien vers Document pdf
- AVIS aux architectes : ils doivent impérativement déposer une demande d'inscription à l'ordre des architectes avant le 26 août 2006 , faute de quoi ils perdraient leur droit actuel d'exercer les mêmes missions que les architectes.L'ordonnance du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte a modifié les dispositions de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture aux fins de régulariser la situation des professionnels détenteurs d
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Grippe aviaire : Pour toute information sur les questions de grippe aviaire ou de pandémie grippale, la préfecture met à disposition le document suivant, validé en interministérielle" AVIS aux architectes : ils doivent impérativement déposer une demande d'inscription à l'ordre des architectes avant le 26 août 2006, faute de quoi ils perdraient leur droit actuel d'exercer les mêmes missions que les architectes.L'ordonnance du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte a modifié les dispositions de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture aux fins de régulariser la situation des professionnels détenteurs d'un récépissé de demande d'agrément au titre de l'article 37-2 de cette loi.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Autoroutes : hausse des tarifs de dépannage à partir du 20 octobre (19/10/05) - Service-public.fr -
- TRANSPORTS
Nouveau lien vers Billets de 50 francs : fin d'échange le 30 novembre (19/10/05) - Service-public.fr -
- EURO
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- TRANSPORTS
- Billets de 50 francs : fin d'échange le 30 novembre.
- Autoroutes : hausse des tarifs de dépannage à partir du 20 octobre.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu
Nouveau lien vers Pour une gestion consolidée des dettes de l'État
- 19/10/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 19/10/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 19/10/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. Paul GIROD, : Pour une gestion consolidée des dettes de l'État
- Prévention de la grippe aviaire : Nicolas About souligne le risque potentiel lié à la présence massive de pigeons dans les villes
- Coopération décentralisée en matière de solidarité internationale : la commission des lois sécurise juridiquement les initiatives locales
- 19/10/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Objectif : Echanges d'expériences avec des élus, des entreprises et des jeunes futurs professionnels de la route.
- M. BRICE HORTEFEUX, MINISTRE DELEGUE AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES A MONTCEAU LE VENDREDI 21 OCTOBRE 2005
- Il participera aux 33èmes Journées des Communautés Urbaines de France.
- En savoir plus.
- elle se tient en présence des présidents des 14 communautés urbaines de France sur le thème « Territoires en mutation, quelles perspectives pour les communautés .
- Chalon sur Saône - Lundi 24 octobre 2005 à 14h30 au colisée, sécurité routière, forum des initiatives locales sur la prévention du risque routier en milieu professionnel.
- CHALON - LUNDI 24 OCTOBRE - SECURITE ROUTIERE
- Cette rencontre s'adresse aux élus et fonctionnaires territoriaux ;
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 17 au 23 octobre (14/10/05) A l'occasion du Salon VIVE LA MAISON, Patrick Gohet,

[ www.rnde.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rnde.tm.fr
- Réunis le lundi 10 octobre 2005 sous la présidence du préfet, les membres de la Commission, composée de nombreuses personnalités (parlementaires, élus locaux, organismes consulaires, organisations syndicales, opérateurs et services de l'Etat) ont travaillé sur le thème de "l'accès aux services dans les territoires" en examinant les points suivants : - présentation du diagnostic de l'offre de services - présentation des attentes et des besoins identifiés sur les territoires des Pays - échanges
- Réunions d'information sur les modalités de mise en oeuvre des Droits à Paiement Unique (DPU) et du découplage des aides PAC
- Réunion élargie de la Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics
- La préfecture des Deux-Sèvres accueille du 10 octobre au 8 décembre 2005, une stagiaire ENA polonaise, Melle Katarzyna LENART, élève de l'Ecole Nationale d'Administration Publique de Varsovie. Ce stage de 3 mois obligatoire dans le cursus de sa formation, lui permettra de découvrir les services préfectoraux, mais également les différents services de l'Etat et de ses partenaires, avec pour thème principal un travail sur la problématique du chômage.
- Arrivée d'une nouvelle stagiaire ENA à la préfecture

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- François Goulard s'est rendu à Marseille le 17 octobre

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Bérégovoy
- Médicaments : vers un meilleur usage des antibiotiques 18-10-2005 17:34
- Jules Simon
- Camille Chautemps
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 17:12
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_beregovoy_253/
- Pierre Bérégovoy
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jules_simon_203/
- Jules Simon
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/camille_chautemps_268/
- Camille Chautemps

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les moyens
- Découverte EN MER d'explosifs, mines, engins de guerre ou munitions

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/actualite/2005/actu-Osez-entreprendre.html
- >> Plus d'informations

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- Tarifs des taxis
- L'ordonnance du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte a modifié les dispositions de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
- Exercice de la profession d'architecte
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- Arrêté portant délégation de signature au sous-préfet de Verdun.
- Arrêté du 5 octobre 2005 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département de la Meuse.
- 18/10/2005

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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
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- L'agenda du mois d'octobre 2005
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
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- Retrouvez ici le Médiateur de la République dans l'émission hebdomadaire d'Europe 1 (26/09/2005)
- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires (05/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Présentation de l'Institution et des services offe.
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Les points forts de l'agenda.
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois d'octobre 2005 (01/10/2005)

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- 19 Octobre 2005

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- 18 octobre 2005 Jean-Louis Borloo a installé dans ses locaux l'équipe de l'agence nationale des services à la personne (ANPS). Créée quatre mois avant la date prévue, l'ANPS est désormais l'interlocuteur unique des acteurs du secteur. Son rôle ? Coordonner l'ensemble des initiatives relatives au développement des services à la personne ; promouvoir l'emploi dans ce secteur, en lien avec les services administratifs et les partenaires privés intéressés. Lire le dossier Voir le dé

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- L'Office franco-québécois pour la jeunesse lance au Québec (.
- Entreprendre avec l'OFQJ

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- Nicolas SARKOZY réunit les responsables des Groupes d'Intervention Régionaux
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- Nicolas SARKOZY réunit les responsables des Groupes d'Intervention Régionaux
- Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, a rencontré mercredi 19 octobre 2005, l'ensemble des Groupes d'Intervention Régionaux (GIR).
- (mis à jour : 19/10/2005 15:32)

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- Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 17 au 23 octobre (14/10/05) A l'occasion du Salon VIVE LA MAISON, Patrick Gohet,
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- Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 17 au 23 octobre (14/10/05) A l'occasion du Salon VIVE LA MAISON, Patrick Gohet,
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- Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 17 au 23 octobre (14/10/05) A l'occasion du Salon VIVE LA MAISON, Patrick Gohet,
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- Point sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 relative au handicap (19/10/05) Agenda de Philippe Bas pour la semaine du 17 au 23 octobre (14/10/05) A l'occasion du Salon VIVE LA MAISON, Patrick Gohet, Délégué Interministériel aux Personnes Handicapées donnera une conférence sur le thème "dépendance et handicap : l'adaptation de l'habitat" le 15 octobre à 15h (05/10/05) Projet d'une édition spéciale "Quid du Handicap" (28/09/05) - (Format PDF - 197 Ko)

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- Pouvez nous nous préciser et justier cette progression avec les seules augmentations de l'indice applicable aux traitements (.
- Le Ministre de la Fonction Publique a donné un taux du pouvoir d'achat chez les retraités d'une année sur l'autre.
- La réponse est complexe car on sait tous que l'eau est (.
- La directive impose à chaque état membre dont la France de mettre en vigueur cette directive avant le 22 décembre 2003.
- L'eau, source de convoitise
- L'eau est a priori une ressource naturelle et par définition elle devrait être inépuisable.
- fonctionnaires handicapés
- Evolution des pensions des retraités.
- Est ce que les fonctionnaires handicapés peuvent bénéficier de la retraite anticipée à 55 ans comme pour pour le privé et à quelles conditions ?
- directive européenne sur l'eau 2000/60
- Cependant les réserves d'eau s'épuisent.
- Ce taux est suoérieur à 4% !
- Car elle est fabriqué et refabriqué par la Nature.
- A ce jour septembre 2005, il semble qu'aucun bassin versant n'a communiqué à la population le PLAN DE GESTION DE DISTRICT (.

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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- Lire le dossier Voir le décret
- 18 octobre 2005 Voir le rapport Doutreligne-Pelletier (Pdf)
- 18 octobre 2005 Jean-Louis Borloo a installé dans ses locaux l'équipe de l'agence nationale des services à la personne (ANPS).

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- Réunion sur la Sécurité routière.
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- Entretien avec le Président du Venezuela.
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- Calendrier des réunions
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- Note concernant la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005
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- Réunions d'information sur les modalités de mise en oeuvre des Droits à Paiement Unique (DPU) et du découplage des aides PAC
- Pour connaître le calendrier de ces réunions, lire le communiqué de presse.
- La préfecture des Deux-Sèvres accueille du 10 octobre au 8 décembre 2005, une stagiaire ENA polonaise, Melle Katarzyna LENART, élève de l'Ecole Nationale d'Administration Publique de Varsovie.
- Emplois associatifs
- Communiqué de presse du 29 septembre 2005
- Ce stage de 3 mois obligatoire dans le cursus de sa formation, lui permettra de découvrir les services préfectoraux, mais également les différents services de l'Etat et de ses partenaires, avec pour thème principal un travail sur la problématique du chômage.
- Calendrier des réunions
- Arrivée d'une nouvelle stagiaire ENA à la préfecture
- Afin de répondre aux interrogations des responsables associatifs sur les aides à l'emploi prévues par le plan de cohésion sociale, la direction départementale de la jeunesse et des sports des Deux-Sèvres organise des réunions d'informations dans le département à l'attention des associations, en particulier de celles du secteur sportif, de jeunesse et d'éducation populaire.

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- Communiqué du ministre de la défense du 17 octobre 2005 Le 11 octobre, les hautes autorités militaires ont recueilli des informations faisant peser un doute sur les circonstances particulières dans.

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- Education artistique et culturelle
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- Emploi, formation professionnelle, vie économique
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- Le château de Sédières
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- Lire le dossier Voir le décret
- 18 octobre 2005 Voir le rapport Doutreligne-Pelletier (Pdf)
- 18 octobre 2005 Jean-Louis Borloo a installé dans ses locaux l'équipe de l'agence nationale des services à la personne (ANPS).

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- Les 8 conseils de sécurité pour la Toussain t

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- Cinq nouvelles fiches citoyennes dans la rubrique Emploi Le monoxyde de carbone Week-end du sport en famille : les photos Exposition « Le camp de concentration de Natzweiler-Struthof»

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- Paris, le 14 octobre 2005
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- Conférence de presse "grippe aviaire"
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- Conférence de presse "grippe aviaire" Paris, le 14 octobre 2005
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- La Ddass du maine&loire présente le bilan 2004 sur la qualité des eaux distribuées dans le département. Dans l'année, 2600 contrôles ont été réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire. l'eau potable en maine&loire
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- loire présente le bilan 2004 sur la qualité des eaux distribuées dans le département.
- loire : bilan 2004
- La Ddass du maine&
- l'eau potable en maine&
- Dans l'année, 2600 contrôles ont été réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire.
- [10 octobre 2005] l'eau potable en maine&

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- Il a rencontré ensuite les président des universités d'Aix-Marseille pour leur présenter l'avant-projet de loi sur la recherche et discuter avec eux de l'enjeu d'ITER pour les formations.
- François Goulard s'est rendu a à Marseille le 17 octobre
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, s'est rendu à Marseille, le lundi 17 octobre.
- A cette occasion, le Ministre a ouvert le colloque consacré aux retombées économiques d'ITER.

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Consulter le site internet

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- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Pour donner votre avis, vous pouvez remplir le questionnaire en ligne télécharger et imprimer le questionnaire suivant et le retourner par la Poste à : Préfecture de saône-et-Loire .

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Il a rencontré ensuite les président des universités d'Aix-Marseille pour leur présenter l'avant-projet de loi sur la recherche et discuter avec eux de l'enjeu d'ITER pour les formations.
- François Goulard s'est rendu a à Marseille le 17 octobre
- François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, s'est rendu à Marseille, le lundi 17 octobre.
- A cette occasion, le Ministre a ouvert le colloque consacré aux retombées économiques d'ITER.

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_19_octobre_2005.rtf
- Télécharger le compte-rendu du 19-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité 18h30 :
- du 19-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité 18h30 : Hôtel de Matignon
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- Réunion interministérielle sur la grippe aviaire 14-10-2005 15:45
- Mardi 18 octobre 2005, Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, a installé l'Agence nationale des services à la personne (ANSP), créée par la loi du 26 juillet 2005.
- Installation de l'Agence nationale des services à la personne
- Gaëtan de Rochebouët
- Charles Floquet
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 15:16
- 18-10-2005 16:14
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- Gaëtan de Rochebouët
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- Charles Floquet
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- La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 19-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00
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- Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 19-10-2005 au format ".rt
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- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 19-10-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezu

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- Le 15/09/2005
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

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Nouveau lien vers www.ofqj.org/actualite/2005/actu-100jours.html
- >> Les modalités d'inscription

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- Le dernier Médiateur Actualités
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- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
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- La médiation au service des personnes handicapées
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- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- Le dernier Médiateur Actualités (29/09/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (25/03/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)

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Nouveau lien vers DDE 44 - Permis à un euros par jour
- En savoir plus
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Ouverture du site "Semaine de la sécurité routière 2005"
- N'attendez-plus pour apprendre à conduire !
- Mise à jour le 19 oct.
- "Les trajets de tous les jours sont dangereux tous les jours"
- Le permis à un euro par jour a été mis en place par l'État, en partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite, pour aider les jeunes à financer leur permis de conduire de catégorie B.
- La Semaine de la sécurité routière aura lieu du 17 au 24 octobre et sera consacrée aux petits trajets quotidiens.
- En savoir plus
- Déjà 15 conventions signées en Loire-Atlantique
- Consulter le site internet

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- Stages et missions commerciales au Québec
- Les modalités d'inscription
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse se mobilise (.

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- CE SITE A REÇU 1247522 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- S'agira-t-il uniquement de permettre aux agents dont le site d'emploi va être supprimé d'être redéployé vers d'autres ministères, de façon à offrir un maintien (.
- quand on parle d'un domaine très sensible comme l'eau, peut on être précis ?
- Pour cela on pourrait obliger le changement de poste tous les cinq ans des agents non spécialisés.
- mobilité interministérielle
- Mais se sent-on responsable de nos réserves ?
- "La quantité d'eau sur la terre,.
- L'eau est abondante en France, mais rare ailleurs ?
- Il n'y a qu'à observer ce qui se passe dans les campings, dans les champs que l'on arrose en plein soleil et en direction de celui-ci, chez certains qui, (.
- favoriser la promotion interne
- est de 1385 (.
- En France, nous ne manquons pas d'eau.
- en effet, l'introduction à ce forum commence ainsi :
- Comment entendez-vous mettre en place la mobilité interministérielle ?
- Afin de remotiver les agents et rendre la fonction publique, (d'Etat, territoriale et hospitalière), plus compétitive, il faut favoriser les changements, mutations et promotions interne.
- 230 000 m3 d'eau utilisable par habitant dans le monde ?

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le SGCI devient le Secrétariat général des affaires européennes - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- ) [ Lire ]
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le SGCI devient le Secrétariat général des affaires européennes Le service du Premier ministre chargé de (.
- La sécurité des achats : les voyages à forfait L'Union européenne mène une politique de protection des consommateurs et élabore dans ce cadre une législation pour assurer la sécurité des achats de produits et services.
- La protection des consommateurs
- La Lituanie
- La libre circulation des produits et des services dans le marché unique implique en effet des (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Depuis les années 1970, l'Union européenne (UE) élabore une politique de protection des consommateurs.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Projet de plan de gestion des déchêts du bâtiment et des travaux publics
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- Ecole Polytechnique : chauffage et climatisation ; enquête publique du 21 novembre au 21 décembre 2005
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- Société la pièce automobile : récupération de véhicules ; Brétigny sur Orge ; enquête du 17 novembre au 17 décembre 2005
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- Projet de plan de gestion des déchêts du bâtiment et des travaux publics
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- Plan VIGIPIRATE - visite à la préfecture de police de Paris.
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- Info Grippe Aviaire au 0 825 302 302 Le ministère de la Santé et des Solidarités vient de mettre en place un numéro d'appel sur la grippe aviaire, pour donner des informations aux.

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- Le coupon sport Aide au financement d'une licence sportive des jeunes de 10 à 18 ans

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- Paris, le 14 octobre 2005
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- Conférence de presse "grippe aviaire" Paris, le 14 octobre 2005

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- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Conseil des ministres mercredi 19 octobre 2005 Projets de loi Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel Régime de protection des mineurs accueillis hors du domicile parental Etablissement des com
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- En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Conseil des ministres mercredi 19 octobre 2005 Projets de loi Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel Régime de protection des mineurs accueillis hors du domicile parental Etablissement des comptes consolidés des entreprises d'assurance et des établissements de crédit
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- Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations
- Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
- Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
- Régime de protection des mineurs accueillis hors du domicile parental
- Projets de loi
- Nominations
- Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Michel Debré
- Mesures d'ordre individuel
- mercredi 19 octobre 2005
- Lutte contre la contrefaçon
- Laurent Fabius
- La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière
- Grippe aviaire : prévenir, protéger et informer
- Etablissement des comptes consolidés des entreprises d'assurance et des établissements de crédit
- En savoir plus sur Grippe aviaire : prévenir, protéger et informer
- Edouard Daladier
- Conseil des ministres du 19 octobre 2005
- Conseil des ministres
- Communications
- Ce dispositif est destiné à prévenir son arrivée en France, protéger les populations et informer sur les mesures adoptées et les risques encourus.
- Alors que des cas de grippe aviaire ont été découverts en Turquie et en Roumanie, le Gouvernement a mis en place un plan de lutte contre le virus.
- Actualisation et modernisation du droit de l'action sociale à Mayotte
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 13:21
- 19-10-2005 12:09
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- Michel Debré
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- Laurent Fabius
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- Edouard Daladier
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- le discours du Premier ministre . 17-10-2005 00:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Conseil des ministres mercredi 19 octobre 2005 Projets de loi Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel Régime de protection des mineurs accueillis hors du d
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- La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 :
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- Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel Régime de protection des mineurs accueillis hors du domicile parental Etablissement des comptes consolidés des entreprises d'assurance et des établissements de crédit Actualisation et modernisation du droit de l'action sociale à Mayotte Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations
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- Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Lutte contre la contrefaçon Communications Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées La semaine de l
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- Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière Nominations Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 19 octobre 2005
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- Mesures d'ordre individuel Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité
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- Lutte contre la contrefaçon Communications Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière Nominations Mes
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- Actualisation et modernisation du droit de l'action sociale à Mayotte Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations Décrets Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Lutte contre la con
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- Conseil des ministres du 19 octobre 2005 Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité 18h30 : Hôtel de Matignon Entretien avec les membres du collectif des élus pour l

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- Le Préfet maritime
- Le 19/09/2005
- Epaves archéologiques

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- de Thierry Breton et de Jean-François Copé
- Assemblée nationale
- 18 octobre : interventions à l’
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- de Thierry Breton et de Jean-François Copé
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- de Thierry Breton
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- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne
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- L'agenda du mois d'octobre 2005
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
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- Mariages forcés
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires (05/05/2005)
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- M. et Mme M avaient obtenu la condamnation de .
- Lutter contre .
- Les points forts de l'agenda.
- Le pouvoir d'injonction : ça fonctionne (20/08/2005)
- L'agenda du mois d'octobre 2005 (01/10/2005)

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- Exercice de sécurité civile
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- Volontariat associatif et engagement éducatif
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- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique (.
- Le 1er centre "Défense 2e chance" s'est ouvert à Montry
- Après Montry, ouvert le 30 septembre, trois nouveaux centres (.

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- Les services près de chez vous...
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- Les services près de chez vous.
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- 05 : Situation mensuelle du budget de l'État
- 05 : Indicateurs économiques français
- 05 : Derniers indicateurs conjoncturels
- 05 : Dernières adjudications - Octobre 2005

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- qui n'a jamais vu ces grandes lances arroser les cultures ?
- Pourquoi n'a t-on (.
- La mention d'une clause exclusivité dans un contrat de travail interdit au salarié cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle ou non.
- L'article 15 de la loi (.
- l'application de loi sur la levée de la clause exclusivité
- Je vais donc devoir travailler deux ans pour "rien".
- Je travaille depuis l'âge de 16 ans (10 ans dans le privé) et depuis 1979 dans la fonction publique d'état.
- Je ne possède dans mon appartement q'une douche et je m'efforce de ne pas consommer trop d'eau par exemple au lieu de me mouiller avant de me savonner je me savonne avec un gant de toilette et ce n'est qu'après que j'utilise l'eau pour me (.
- Douche économique
- De grandes productions agricoles utilsent souvent l'arrosage de façon démesurée, à mon avis.
- Bonjour, Mr DUTREIL a fait voter en 01/08/2003 loi nŒ2003-721
- Bien souvent, les projections débordent sur la (.
- Arrosage ou irrigation ?
- A 58 ans j'aurai toutes mes annuités (cela fera alors plus de 25 ans de carrière en outre mer).

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - le permis de conduire à 1Ç par jour
- le permis de conduire à 1Ç par jour
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- mis en place par l'État, en partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite, pour aider les jeunes âgés de 16 à 25 ans révolus à financer leur permis de conduire.
- les conditions et la liste des partenaires dans le Finistère
- le permis de conduire à 1Ç par jour

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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Sa prise de (.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Colloque "Défense-Entreprises" Un colloque intitulé "Défense-Entreprises, vers de nouveaux partenariats" s'est déroulé à l'Ecole militaire (Paris), le 18 octobre 2005.

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- Les 8 conseils de sécurité pour la Toussaint
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- ò Lutte contre l'illettrisme : 2 journées pour comprendre
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- ò Permis de conduire à un euro par jour
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- Contrôler la sûreté nucléaire et la radioprotection
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- Radioactive waste management The EPR reactor Fuel cycle safety Radioactively polluted sites and .
- et la radioprotection
- Contrôler la sûreté nucléaire
- -ANNUAL REPORT- Annual report 2004, abstracts Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Nuclear safety and radiation.
- 166 La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 19 octobre 2005.

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- Radioactive waste management The EPR reactor Fuel cycle safety Radioactively polluted sites and .
- et la radioprotection
- Contrôler la sûreté nucléaire
- -ANNUAL REPORT- Annual report 2004, abstracts Annual report 2003 Annual report 2002 Annual report 2001 Annual report 2000 Annual report 1999 -CONTROLE REVIEW- Nuclear safety and radiation.
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- Mesures fiscales pour développer l'emploi et
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- la compétitivité des entreprises
- Date de dernière publication : le 19/10/05

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- Paris, le 14 octobre 2005
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- Conférence de presse "grippe aviaire"
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- Conférence de presse "grippe aviaire" Paris, le 14 octobre 2005

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- Situation mensuelle du budget de l'État
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- Derniers indicateurs conjoncturels
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- Réunions publiques sur le thème "des services publics en milieu rural" Elections aux tribunaux de commerce d'Auxerre, Joigny et Sens Elections aux tribunaux de commerce d'Auxerre, Joigny et Sens Fermeture de la préfecture, des sous-préfectures de Sens et d'Avallon et de certains services de l'Etat dans l'Yonne le lundi 31 octobre 2005 La soirée du Défi de l'Yonne Communiqué de presse sur la recherche de légionelles au Centre Hospitalier à Sens

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- Rapport de M. Alain Dufaut, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales
- Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
- Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs
- Le Sénat examine, mercredi 19 octobre 2005, le projet de loi relatif à la la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
- A 15 heures :

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Alerte - Fermeture des services de la Préfecture le lundi 31 octobre 2005
- Fermeture des services de la Préfecture le lundi 31 octobre 2005
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Levée des restrictions d'eau en Sarthe
- Lire la suite
- Levée des restrictions d'eau en Sarthe
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- Levée des restrictions d'eau en Sarthe
- Les débits des cours d'eau étant globalement en augmentation et les bonnes précipitations en cours devant permettre aux débits des cours d'eau de poursuivre leur remontée, le préfet de la Sarthe a décidé de ne pas renouveler toutes les mesures de restriction en matière de prélèvements et d'usage de l'eau actuellement en place dans le département.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Remise du rapport « Violence et Santé » à Xavier BERTRAND par Madame Anne TURSZ, présidente du Comité d'orientation du Plan Violence et santé
- . Remise du rapport «Violence et santé» à Xavier Bertrand par Madame Anne Tursz, présidente du comité d'orientation du Plan Violence et Santé (18/10/05)
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- Violence et santé»
- Remise du rapport «
- à Xavier Bertrand par Madame Anne Tursz, présidente du comité d'orientation du Plan Violence et Santé (18/10/05)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Tsunami en Asie : la mobilisation de la France
- Louis Barthou
- Le ministre des Affaires étrangères a présenté, lors du Conseil des ministres du 8 juin, une communication exposant le bilan de l'action de la France à la suite de la catastrophe dans l'Océan Indien.
- En savoir plus sur Tsunami en Asie : la mobilisation de la France
- Edith Cresson
- Charles de Freycinet
- A la suite du tremblement de terre et du tsunami qui ont eu lieu en Asie du sud-est le 26 décembre, la France s'est fortement mobilisée.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 11:28
- 19-10-2005 11:21
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- Louis Barthou
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- Edith Cresson
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- Charles de Freycinet

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- Epaves - Principes généraux

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- L'évolution de la délinquance en Polynésie française pour le mois de septembre 2005 (format Word)
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- L'évolution de la délinquance en Polynésie française pour le mois de septembre 2005 (format Word)

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.personnes-agees.gouv.fr/
- >> Découvrir la liste des métiers

[ www.ofqj.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ofqj.org/actualite/2005/actu-100jours.html
- >> Les modalités d'inscription

[ www.npdc.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.npdc.travail.gouv.fr/index.html
- Les Directions du travail, du Nord - Pas-de-Calais
- La DRTEFP et les DDTEFP du Nord - Pas de Calais seront présentes au forum de la vie interactive et du multimédia qui se tiendra les 21, 22, 23 Octobre 2005 à Lille Grand Palais.

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 19/10/05 / Plan du site / Webmestre

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'octobre 2005
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Les points forts de l'agenda.
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.
- L'agenda du mois d'octobre 2005 (01/10/2005)
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- site: 19/10/2005

[ www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/index.html
- La base de données comprend 1 600 séries statistiques (720 000 valeurs), regroupées en 150 sous-thèmes et 20 thèmes.
- L'ensemble est disponible sur commande à l'Ifen.
- EIDER se présente sous la forme d'une synthèse explicative et d'un CD-Rom interactif présentant les séries longues et les tableaux essentiels.

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Stages et missions commerciales au Québec
- Les modalités d'inscription
- Les métiers du grand âge
- Le plan Vieillissement et Solidarités mis en place en novembre (.
- L'Office franco-québécois pour la jeunesse se mobilise (.
- Découvrir la liste des métiers

[ www.industrie-jeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- 1er novembre

[ www.ifen.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Eider : décrire l'environnement dans les régions (Les dossiers de l'Ifen nŒ1)
- E IDER constitue l'outil de référence pour disposer d'une information statistique sur l'environnement comparable entre les régions ou les départements. La base de données comprend 1 600 séries statistiques (720 000 valeurs), regroupées en 150 sous-thèmes et 20 thèmes.
Nouveau lien vers IFEN - Institut Francais de l'Environnement
- E IDER constitue l'outil de référence pour disposer d'une information statistique sur l'environnement comparable entre les régions ou les départements. La base de données comprend 1 600 séries statistiques (720 000 valeurs), regroupées en 150 sous-thèmes et 20 thèmes.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 21 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1247026 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers site internet DDE 33 - Pont d'Aquitaine
- - Pont d'Aquitaine
Du nouveau sur www.gironde.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 19/10/2005 :

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 19/10/2005

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une directive européenne impose à l'état de créer des postes de CDI pour ces contractuels .
- passer d'une logique de consommation à une logique d'économie de la ressource
- Monsieur Le Ministre,
- L'état employeur joue-t-il le jeu de résorption de la précarité ?
- L'eau doit sortir de cette logique de consommation qui est la nôtre aujourd'hui.
- Je me permets de vous faire part d'une remarque concernant le paragraphe sur la précarité en se basant sur ma (.
- J'habite sur le causse, dans le parc Naturel des Causses du Quercy.
- J'ai lu avec attention votre courrier électronique concernant les réformes mises en oeuvre.
- Il y a des centaines de miliers de contractuels au sein de la fonction publique notamment dans l'enseignement.
- En effet alors que l'on nous abreuve de recommandations souvent justifiées pour qu'au quotidien on fasse attention pour éviter tout gaspillage d'eau, cette consommation est facturée dans (.
- Dans mon jardin, comme dans toutes les maisons anciennes mes ancêtres avaient creusé deux citernes.
- Ces citernes ont été laissées à l'abandon lorsque l'adduction d'eau a été installée.
- Au vu de la loi de transposition de cette directive dans le droit français,adoptée (.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azote.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- ) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- "L'ordonnance du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte a modifié les dispositions de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture aux fins de régulariser la situation des professionnels détenteurs d'un récépissé de demande d'agrément au titre de l'article 37-2 de cette loi.
- Information relative à la profession d architecte

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 18/10/200516:05

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive
- Les attentes des corréziens vis à vis des services publics Le département de la Corrèze a été retenu pour mener une expérience pilote en matière de nouvelles formes d'accès aux services publics.
- Dans le cadre de cette expérimentation, il est apparu utile de disposer d'informations précises sur les attentes des usagers.
- A cet effet, le cabinet "Opnion Way" a été mandaté par M. le Préfet de la Corrèze pour réaliser une enquête d'opinion auprès de la population d'un territoire test péri-urbain et d'un territoire rural plus enclavé.

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRIRE Centre - projets achats
- Marchés
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- Dernière mise à jour : 19/10/2005
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Presse maj 19 10 05
- Marchés publics
- Le 1er novembre le site industrie-jeune.fr fait peau neuve

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1247015 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.equipement.gouv.fr/index.html
- Site de l'A65
- Pont d'Aquitaine

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence de presse "grippe aviaire"
- Paris, le 14 octobre 2005
Nouveau lien vers Conférence de presse "grippe aviaire"
- Conférence de presse "grippe aviaire"
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=5284","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Conférence de presse "grippe aviaire" Paris, le 14 octobre 2005

[ www.a65.aquitaine.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.a65.aquitaine.equipement.gouv.fr/
- - Site de l'A65

[ intranet.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET À LA PROTECTION DE LA SANTÉ DES SPORTIFS
- Lire le dossier

[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté préfectoral
Nouveau lien vers draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr/index.htm
- Accueil

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté préfectoral
Nouveau lien vers ddaf.nord.agriculture.gouv.fr/index.htm
- Accueil

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Programme de la semaine nationale contre l'insécurité routière dans l'Yonne du 15 au 22 octobre 2005 Les ressortissants français qui se rendent aux Etats-Unis (séjour touristique ou en transit) fermeture exceptionnelle de la Préfecture et des sous préfectures Le « Permis à un Euro par jour »

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/Apprentissage/index.htm
- >> Découvrir l'apprentissage

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- 18/10/2005
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé
- L'intégralité de l'Assemblée Générale Fédérale du PS
- 18h45 - 19h30 Face à la presse
- 16h35 - 17h25 En séance au Sénat
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 10h35 - 12h55 Evénement
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi relatif à la Lutte contre le dopage.
- Mercredi 19 octobre 2005
- Le Sénat a adopté en première lecture, mardi 18 octobre 2005, le projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports.
- Avis de M. François-Noël BUFFET, sur le projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition
- A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- 18/10/2005

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Vous avez entre 16 et 25 ans?
- N'attendez plus pour apprendre à conduire.
- Le permis à 1Ç par jour permet d'étaler le coût de la formation à la conduite automobile sur plusieurs mois.
- Le permis à 1Ç par jour :
- Cliquer sur le titre de cette annonce pour accéder aux infos en ligne sur ce site

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 19 octobre 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé
- L'intégralité de l'Assemblée Générale Fédérale du PS
- Face à la presse
- Evénement
- En séance au Sénat
- 18h45 - 19h30
- 16h35 - 17h25
- 14h00 - 14h45
- 10h35 - 12h55

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/ressources/actu_images_6/
- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Portail du Gouvernement Villepin
- En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité 18h30 : Hôtel de Matignon Entretien avec les membres du collectif des é
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Maurice Rouvier
- Fernand Sarrien
- Alexandre Millerand
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 19/10/2005, 09:07
- 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Venezuela 15h00 : Assemblée Nationale Questions d'actualité 18h30 : Hôtel de Matignon Entretien avec les membres du collectif des élus pour le TGV Rhin-Rhône (branche Est)
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/maurice_rouvier_216/
- Maurice Rouvier
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/fernand_sarrien_237/
- Fernand Sarrien
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/alexandre_millerand_262/
- Alexandre Millerand
Nouveau lien vers Discours - Rencontre franco-espagnole de Barcelone - Portail du Gouvernement Villepin
- le discours du Premier ministre . 17-10-2005 00:00 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine En quoi consistent les emplois "vie scolaire" ? Agenda du jour Dominique de Villepin 10h00 : Palais de l'Elysée Conseil des Ministres 13h00 : Hôtel de Matignon Déjeuner de travail avec Hugo CHAVEZ FRIAS, Président de la République bolivarienne du Vene

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Mercredi19 octobre 2005
- Les missions
- Engins de plage, engins non immatriculés, engins non orthodoxes

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 19 Octobre 2005

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le dernier Médiateur Actualités
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- L'agenda du mois d'octobre 2005
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Un protocole d'accord a été signé le 30 août 2005 .
- Tutelles et curatelles (05/06/2005)
- Nouvelle signature de protocole : avec la CNAM, le 30 août dernier (31/08/2005)
- Les points forts de l'agenda.
- Le dernier Médiateur Actualités (29/09/2005)
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois d'octobre 2005 (01/10/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/index.html
- synthèse est téléchargeable.
- La base de données comprend une vingtaine de thèmes, 150 sous-thèmes ou descripteurs.
- L'ensemble est disponible sur commande à l'Ifen (30 euros), auprès du service diffusion.
- Elle rassemble environ 1 600 séries statistiques, soit 720 000 valeurs.
- EIDER se présente sous la forme d'une synthèse explicative accompagnée d'un CD-Rom interactif présentant les séries longues et les tableaux essentiels.
- EIDER constitue l'outil de référence pour disposer d'une information statistique sur l'environnement comparable entre les régions ou les départements.

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace utilisateur
- Le JO du jour

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour répondre au questionnaire
- Lancement de la campagne nationale de valorisation de l'apprentissage, (.
- L'UE organise une large consultation publique pour recueillir (.
- L'apprentissage a changé, c'est le moment d'y penser
- Découvrir l'apprentissage
- Consultation des jeunes européens

[ www.ifen.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Eider : décrire l'environnement dans les régions (Les dossiers de l'Ifen nŒ1)
- E IDER constitue l'outil de référence pour disposer d'une information statistique sur l'environnement comparable entre les régions ou les départements. La base de données comprend une vingtaine de thèmes, 150 sous-thèmes ou descripteurs. Elle rassemble environ 1 600 séries
Nouveau lien vers IFEN - Institut Francais de l'Environnement
- E IDER constitue l'outil de référence pour disposer d'une information statistique sur l'environnement comparable entre les régions ou les départements. La base de données comprend une vingtaine de thèmes, 150 sous-thèmes ou descripteurs. Elle rassemble environ 1 600 séries

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- Mercredi 19 Octobre 2005
- 15 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 1246805 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- prévoir une campagne (.
- Monsieur le Ministre,
- Modernisation durable
- Le système actuel, qui privilégie l'écrit au détriment de l'oral et de l'aptitude à (.
- Le leitmotiv de votre message semble être la modernisation de l'administration en général, ainsi qu'une meilleure performance des services publics afin d'atteindre une sorte de synergie avec les entreprises du secteur privé.
- Je souhaite appeler votre attention sur la question cruciale du mode de recrutement par voie de concours dans la fonction publique.
- Informer, mettre en situation et éduquer
- Il faut donc, (.
- En France je ne me rappelle point d'avoir connu d'assèchement de nappe souterraine.Si le stockage,la distribution,et le prix de vente (.
- CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE : A QUAND LA PARITE ECRIT / ORAL ?
- Au lieu d'apeurer les populations,ne devrait-on pas déjà commencer par les alimenter en infrastructures saines(exit canalisations de plomb) ?
- Après avoir lu les rares réponses aux questions sur l'eau, je souhaite rajouter des propositions relatives à une prise de conscience plus complète :

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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La sécurité des usagers de la route
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La Belgique
- L'UE a considéré que (.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.

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- Les services publics en milieu rural
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- Enquête 3/5

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- Visiteurs connectés : 5
- le 19/10/05

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- Mercredi 19 octobre 2005

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- Réorganisation de la DDE
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- Permanence des soins : un premier bilan encourageant
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- Opération de Communication
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- 28/07/2005 Opération de Communication
- 19/10/2005 Réorganisation de la DDE
- 19/09/2005 Permanence des soins : un premier bilan encourageant

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- Les attentes des corréziens vis à vis des services publics Le département de la Corrèze a étéretenu pour mener une expérience pilote en matière de nouvelles formes d'accès aux services publics.Dans le cadre de cette expérimentation, il est apparu utile afin de nourrir la réflexion des partenaires, de disposer d'informations précises sur les attentes des usagers.A cet effet, le cabinet OPINION WAY a étémandatépar M. le Préfet de la Corrèze pour réaliser une enquête d'opinion auprès de la population d'un territoire test péri-urbain et d'un territoire rural plus enclavé.L'objectif consiste àproduire des éléments de diagnostic permettant de mieux cerner le jugement et les at

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Comité Régional du tourisme de Champagne-Ardenne

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- (adopté le 18 octobre 2005)

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- de l'Etat Démarches Vie pratique
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- Le département Les Services de l'Etat Démarches Vie pratique Actualités Entreprises Vie associative Sécurité Liens

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- CE SITE A REÇU 1246801 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 19 octobre 2005

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- 18/10/2005 Nettoyage des locaux des sites de la base de montlhery (91) Lire la suite
- 18/10/2005 Maintenance des espaces verts du camp.mourmelon (51) - france Lire la suite
- 18/10/2005 Acheminement de fret au profit du ministere de la defense au depart ou a destination du cameroun, du tchad, de la republique centrafricaine et du gabon, ainsi qu'a l'interieur meme de ces pays Lire la suite

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- Projet de loi relatif à la Lutte contre le dopage .

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- 18/10/2005 Nettoyage des locaux des sites de la base de montlhery (91) Lire la suite
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- 18/10/2005 Maintenance des espaces verts du camp.mourmelon (51) - france Lire la suite
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- 18/10/2005 Acheminement de fret au profit du ministere de la defense au depart ou a destination du cameroun, du tchad, de la republique centrafricaine et du gabon, ainsi qu'a l'interieur meme de ces pays Lire la suite

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