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08.08.2005

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Nouveau lien vers Xavier Bertrand : Réunion de travail avec les directeurs des établissements de santé spécialisés en psychiatrie
- . Xavier Bertrand : Réunion de travail avec les directeurs des établissements de santé spécialisés en psychiatrie (08/08/05)
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- Xavier Bertrand : Réunion de travail avec les directeurs des établissements de santé spécialisés en psychiatrie (08/08/05)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- René Pleven
- Félix Gouin
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/08/2005, 20:09
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/rene_pleven_226/
- René Pleven
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/felix_gouin_282/
- Félix Gouin

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- mise en place des clubs de jeunes en Vaucluse - "clubs ado"
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- mise en place des clubs de jeunes en Vaucluse - "clubs ado"

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Rapport 2004 du Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger ici l'intégralité du rappo.
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Rapport 2004 du Médiateur de la République (06/05/2005)
- Les points forts de l'agenda.
- L'agenda du mois d'août 2005 (01/08/2005)
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les sous-préfectures de la Marne
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- Vos papiers
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- Bureau de la circulation
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- Vos papiers
- Les sous-préfectures de la Marne

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- Un des éléments clés de l'action de l'Etat en faveur (.
- Lire la loi constitutionnelle
- La charte sur l'environnement

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- Les élus du département
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- Les élus du département

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- 11 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 1132224 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 08 août 05 : TEC 10 du jour
- 08 août 05 : Dernières adjudications - Août 2005

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- Si la réponse est négative, cela signifie que les (.
- retraite des mères de famille
- motivation
- monsieur le ministre,
- Les mères de famille de trois enfants qui n'ont jamais cessé de travailler tout en élevant leurs enfants ( nés pendant la période de fonctionariat) ont -elles droit au départ en retraite anticipé ?
- je suis un jeune fonctionnaire (5 ans d'ancienneté) et je perds peu à peu mes motivations.
- j'ai pu faire de longues études (3ème cycle) grâce à mes parents, j'ai travaillé et réussi un concours de catégorie A qui me (.

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le chemin (.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La Hongrie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 08 août 2005 - Sécurité routière
- 08 août 2005 - Sécurité routière
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/08/2005 :
- Dominique PERBEN souhaite renforcer les contrôles de police et de gendarmerie en matière de sécurité routière
- 08 août 2005 - Sécurité routière

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- >> Lire la loi constitutionnelle

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- Visiteurs connectés : 25

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Sivade

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- 13, 14, 15 septembre - 12ème édition des Ridy

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- CE SITE A REÇU 1132222 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
- Paris, le 4 août 2005
Nouveau lien vers Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4920","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme Paris, le 4 août 2005

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Août 2005
- Dernières adjudications - Août 2005

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- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
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- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
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- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
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- Le bilan de la négociation collective
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- - "Juillet 2005-nŒ28.1 -Annexe au 28.1-": Huit produits cancérogènes parmi les plus fréquents. ;
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- Les expositions aux produits cancérogènes ;
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
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- Lire l'étude de la DARES
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- Le marché du travail à la fin du premier trimestre 2005 : Ralentissement de l'activité réduite de plus de 78 heures des demandeurs d'emploi.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2005 : Turbulences sur le marché du travail
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- Juin 2005-nŒ22.1: L'AFPA au seuil de la décentralisation : les enseignements du deuxième contrat de progrès (1999-2003)
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005: résultats provisoires.
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- La formation professionnelle des demandeurs d'emploi : une mission nouvelle confiée à l'Unédic
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- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
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- Après un contrat aidé: le niveau de vie progresse.
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- Les jeunes actifs : nombreux dans les secteurs dynamiques à haute qualification
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- L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
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- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
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- L'insertion par l'activité économique en 2003
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- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
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- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
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- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
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- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
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- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
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- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
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- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
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- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/publications/p_detailPublication.asp?idTitre=2214
- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
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- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
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- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
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- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
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- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
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- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
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- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
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- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
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- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
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- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
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- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
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- - Les conditions de travail des seniors
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- - Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
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- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
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- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
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- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
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- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
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- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
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- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
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- Les contrats d'apprentissage et de qualification
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
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- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
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- L'insertion par l'activité économique en 2002
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- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
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- Les entrées en CIE en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : consultation
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Réforme de la médecine du travail
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- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
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- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Questions-Réponses relatives à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
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- Consulter les principales dispositions(Pdf)
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- - Téléchargez le projet de loi (Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
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- --> Consultez la circulaire
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- Circulaire DGEFP nŒ2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
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- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
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- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
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- [lire la suite - Pdf]
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- Garantie des salaires :
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- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
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- Télécharger l'invitation au format Pdf.
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- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
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- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
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- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
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- - Consulter le document au format Word
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- - Consulter le document au format PDF
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Portrait statistique des métiers et qualifications
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- Le marché du travail en juin 2005
- [...]
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- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
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- - Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
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- le dossier.
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- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004 (Pdf)
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- >Consultez la brochure (Pdf)
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/Dossiers/Contratpro/index.html
- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
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- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
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- - Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
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- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
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- La circulaire DGEFP nŒ2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
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- PointML nŒ 3 - La lettre du Conseil National des Missions Locales - dossier spécial sur le CIVIS
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- Téléchargement du document au format Excel.
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- - Lire l'accord (fichier pdf)
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- Lire le dossier de presse
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- - Dossier de presse (Pdf)
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- Consultez la brochure réalisée par la Chambre Syndicale du Déménagement en partenariat avec la Délégation Interministérielle pour la Lutte contre le Travail Illégal (DILTI)
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- savoir plus
Nouveau lien vers Montants du SMIC et du minimum garanti au 1 er juillet 2005
- Montants du SMIC et du minimum garanti au 1er juillet 2005
Nouveau lien vers Montants du SMIC et du minimum garanti au 1 er juillet 2005
- [...]
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/actualites/index_manif.html
- 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
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- Lire le discours
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- Lire le communiqué presse
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- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
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- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
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- > Lire le communiqué
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- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
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- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Consulter le communiqué
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- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
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- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
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- - lire le discours
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- - Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
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- > Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/100mille/index.html
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
- Vient de paraître: Bilan de la politique de l'emploi en 2003 (en vente à la Documentation Française, 17 euros)
- Un trimestre atone
- Un plan pour la survie et l'avenir de l'assurance-chômage.
- Trois publications de la DARES : PIPS nŒ1 / nŒ2 / nŒ3
- TFS pour la Formation ouverte et à distance
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
- -Téléchargez le projet de loi (Pdf).
- Téléchargez le plan (pdf).
- Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
- -- Télécharger l'invitation au format Pdf.
- -Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
- -- Téléchargement du document au format Excel.
- -Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
- Sur un an, entre le 30 juin 2002 et le 30 juin 2003, l'emploi baisse légèrement (-0,1 %).
- -Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- Sortie des circulaires pour la mise en oeuvre de plusieurs mesures du Plan de cohésion sociale
- Signature le 20 septembre 2003 d'un accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle.
- Secteurs et métiers industriels: l'industrie n'est plus ce qu'elle était
- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- Réforme de la négociation collective
- Réforme de la médecine du travail
- -- Rapport de M. Michel de VIRVILLE -Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko).
- -- Rapport de M. Jean MARIMBERT -Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko).
- Rapport annuel 2004 : gestion des âges et politiques de l'emploi
- Questions-Réponses relatives à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
- Publication au Journal Officiel du 1er avril 2005 de la Loi nŒ 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise.
- Projet de loi relatif au dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Projet de Loi de finances pour 2004
- Programme CIVIS
- Présentation en conseil des ministres du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Présentation du Plan national Santé Environnement par le Premier ministre en présence de M.BORLOO
- Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO.
- Présentation du nouveau Gouvernement
- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
- Présentation au Conseil des ministres d'un projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- "Pour un code du travail plus efficace"
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie sociale.
- Pour faire face aux creux et aux pics d'activité, les employeurs recourent principalement aux heures supplémentaires, aux CDD et à l'intérim.
- Portrait statistique des métiers et qualifications
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
- PointML nŒ 3 - La lettre du Conseil National des Missions Locales - dossier spécial sur le CIVIS
- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
- Plan de développement des services à la personne
- Plan d'action pour promouvoir la création d'emplois et la formation dans le secteur des centres d'appels.
- PIPS 2005.01-NŒ01.1 et PIPS 2005.01-NŒ01.2
- PIPS 2004.12-NŒ49.1 et PIPS 2004.12-NŒ49.2
- " (Pdf - 636 Ko)
- Parution de la loi pour l'initiative économique
- Parution de décrets du volet emploi de la loi de cohesion sociale
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
- Participation, intéressement, plans d'épargne: plus d'un salarié sur deux est concerné fin 2002
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
- Négociation collective : la nouvelle donne !
- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
- Montants du SMIC et du minimum garanti au 1er juillet 2005
- modification du mécanisme d'indemnisation des salariés d'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire (Pdf).
- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale - Mercredi 9 février 2005
- Mesures d'urgence pour l'emploi présentées ce mardi 2 août 2005 en conseil des ministres
- Mai 2005-nŒ18.1 : La formation professionnelle des demandeurs d'emploi : une mission nouvelle confiée à l'Unédic
- M. Gérard Larcher, a reçu les organisations syndicales du ministère suite à la tragique agression dont ont été victimes, dans l'exercice de leurs fonctions, deux agents de l'inspection des lois sociales en agriculture et de la mutualité sociale agricole
- Loi de programme pour l'outre-mer nŒ2003-660 du 21/07/2003
- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- Lire les questions / réponses (lien sur le site du Premier Ministre)
- Lire les principales dispositions
- Lire les ordonnances (lien sur Légifrance)
- Lire le texte définitif
- Lire le plan santé au travail 2005-2009 (Pdf).
- Lire le PIPS nŒ2005-07 nŒ30-3
- Lire le PIPS nŒ2005-07 nŒ30-2
- Lire le numéro 2 (Pdf).
- Lire le numéro 1 (Pdf).
- -Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
- -Lire le dossier de presse (Pdf).
- Lire le dossier de presse (Pdf).
- Lire le dossier.
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
- lire le discours
- Lire le Décret nŒ 2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative emploi, aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et modifiant le code du travail.
- Lire le Décret nŒ 2005-242 du 17 mars 2005 relatif au contrat d'avenir, au contrat insertion-revenu minimum d'activité et modifiant le code du travail.
- Lire le communiqué presse Lire le discours Lire le dossier de presse
- Lire le communiqué (Pdf - 34 Ko).
- Lire le communiqué
- [lire la suite - Pdf]
- Lire l'étude de la DARES voir aussi : Les entrées dans les contrats initiative emploi: une progression de 25% en 2003
- Lire l'étude de la DARES
- Lire l'étude de la Dares
- Lire l'étude de la DARES
- Lire l'étude de la Dares.
- -Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
- Lire l'accord (fichier pdf)
- (lien vers le site du Premier Ministre)
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
- Les seniors dans les emplois aidés: des fins de carrière ancrées dans l'emploi.
- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
- Les "permanents" de l'intérim
- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004 : Moins de départs en retraite qu'au premier semestre
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
- Les jeunes actifs : nombreux dans les secteurs dynamiques à haute qualification
- Les habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (ZUS) sollicitent près de deux fois plus souvent que les autres un service d'aide à la recherche d'emploi[.
- Les grandes entreprises recourent davantage à ces pratiques que les petites, et le secteur industriel davantage que le tertiaire.
- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
- Les établissements utilisateurs des contrats aidés en 2002 : peu nombreux, mais fidèles.
- Les entrées en CIE en 2002
- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
- Les difficultés des étrangers sur le marché du travail : effet nationalité, effet quartier ?
- Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi-consolidé : repli des entrées en 2003
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
- Les conflits du travail en 2002 et 2003
- Les conditions de travail des seniors
- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
- les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l'insertion [.
- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
- Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles au 1er juillet 2004
- Les actes du premier séminaire transnational des projets Equal - Octobre 2003
- Le volet « Mesures en faveur de l'emploi » de la loi de programme pour l'Outre-mer modifie le régime des aides publiques accordées dans les Départements d'Outre-mer et dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon et du Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE).
- Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
- Le secteur des emplois familiaux en 2003 : la croissance de l'activité se poursuit
- Le réseau des missions locales et permanences d'accueil, d'information et d'orientation: un intermédiaire important pour les jeunes peu qualifiés
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- "Le rapprochement des services de l'emploi"
- Le projet de loi de finances pour 2005 traduit la priorité absolue accordée par le gouvernement à la restauration de la cohésion sociale.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 1,4 % (-35 200) au mois de juin en données corrigées des variations saisonnières [.
- Le Ministre a présenté le dispositif permettant de réintégrer les demandeurs d'emploi qui avaient perdu leurs allocations depuis le 1er janvier 2004.
- Le Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a choisi TFS (TéléFormation par Satellite)réalisé par l'AFPA pour être présent au salon mondial de l'information et de la communication à Genève du 9 au 12 décembre.
- Le marché du travail en juin 2005
- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
- Le marché du travail à la fin du premier trimestre 2005 : Ralentissement de l'activité réduite de plus de 78 heures des demandeurs d'emploi.
- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
- Le Décret nŒ 2005-719 du 29 juin paru au Journal Officiel du 30 juin 2005 fixe les montants du Smic et du minimum garanti à compter du 1er juillet 2005, soit [.
- Le contrat "nouvelles embauches"
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Le Conseil national des missions locales s'est réuni en séance plénière à l'Assemblée nationale en présence de Laurent HENART, Secrétaire d'État à l'insertion professionnelle des jeunes.
- Le Conseil national des missions locales publie un nouveau journal bimestriel "Point.ML"
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- Le bruit au travail en 2003: Une nuisance qui touche trois salariés sur dix
- Le bilan de la négociation collective préparé par le ministère en charge du Travail et présenté devant la Commission nationale collective est l'occasion de faire la synthèse des différents aspects de ce sujet.
- Le bilan de la négociation collective
- le 9 et 10 mai 2005 - Paris, Cité des sciences et de l'industrie
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
- Lancement de la campagne sur l'apprentissage, dans le cadre du plan de cohésion sociale le 13 avril 2005
- La validation des acquis de l'expérience au sein du ministère chargé de l'emploi en 2003 : une rapide montée en charge.
- La valeur travail a-t-elle encore un avenir ?
- La Samaritaine : le Ministère sera vigilant sur les conditions de reclassement des salariés
- La rubrique "Statistiques" s'enrichit en vous proposant un portrait statistique des métiers et qualifications: évolution de l'emploi, du chômage, de la formation, de l'insertion, des salaires, de la mobilité, .
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
- La rémunération des salariés des entreprises en 2003
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- La mixité professionnelle à l'epreuve du temps : l'exemple de dix entreprises industrielles d'Alsace
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
- La loi pour l'initiative économique comprend un certain nombre de mesures visant à favoriser la création, le développement et la transmission des entreprises.
- La loi d'obligation d'emploi de travailleurs handicapés : bilan de l'année 2002
- La lettre du Conseil national des missions locales - "Point .
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
- La circulaire DGEFP nŒ2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
- L'intérim redémarre en 2004
- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
- L'insertion par l'activité économique en 2003
- L'insertion par l'activité économique en 2002
- L'individualisation des hausses de salaire de base : un rebond limité en 2003
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- L'Europe, 150 000 jeunes en parlent dans leurs missions locales
- L'emploi des travailleurs âgés, mesures ciblées et dispositifs généraux : l'exemple de l'Europe du nord.
- L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
- L'emploi dans l'industrie entre 1992 et 2002 : le poids croissant de l'intérim
- L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
- « L'apprentissage a changé, c'est le moment d'y penser !
- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
- Juin 2005-nŒ22.1: L'AFPA au seuil de la décentralisation : les enseignements du deuxième contrat de progrès (1999-2003)
- "Juillet 2005-nŒ28.1": Les expositions aux produits cancérogènes;
- "Juillet 2005-nŒ28.1":Les expositions aux produits cancérogènes;
- "Juillet 2005-nŒ28.1 -Annexe au 28.1-": Huit produits cancérogènes parmi les plus fréquents.
- Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal, le plan national de lutte contre le travail illégal pour les années 2004-2005.
- Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres
- Jean-Louis Borloo a présenté en conseil des ministres le projet de loi des services à la personne
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- Grâce au dispositif ACCRE, 45 000 chômeurs ont créé leur emploi en 2003
- Gérard LARCHER, Ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle a présidé ce jour l'assemblée plénière du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPRP) consacrée comme chaque année à l'examen du bilan annuel des conditions de travail.
- Garantie des salaires :
- François Fillon a présenté, lors du Conseil des ministres du 17 décembre, une ordonnance relative aux mesures de simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.
- Forum Paris pour l'emploi - 2004
- Fortes chaleurs
- Formation tout au long de la vie
- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
- Format pdf (267 Ko)
- Faire son déménagement au noir : danger !
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
- Évolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2005: Stagnation de l'emploi total
- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2003
- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
- Entre le 31 décembre 2003 et le 31 décembre 2004, l'emploi salarié augmente de 17 000 postes (+0,1 %).
- En savoir plus
- En juin 2002, le gain mensuel moyen brut d'un salarié travaillant à temps complet dans une très petite entreprise (TPE) était de 1 890 euros.
- En 2004, l'emploi amorce sa reprise.
- En 2002, les entrées en Contrat Initiative Emploi (CIE) chutent de 40 %, amplifiant ainsi la baisse déjà forte de 2001 (- 35 %).
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- En 2002, le nombre de structures d'insertion par l'activité économique (IAE) du secteur marchand est en légère diminution[.
- Emploi industriel : le dernier creux conjoncturel sans influence sur la tendance des gains de productivité
- Emploi et chômage au troisième trimestre 2004 - Deux publications de la DARES
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
- Durant les 6 prochains mois, 150 000 jeunes vont avoir l'occasion de s'entretenir de l'Europe avec les conseillers de leurs missions locales.
- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
- Dossier de presse (Pdf)
- Dossier complet du projet [site du MINEFI].
- Dispositif national d'information sur les retraites présenté par M. François Fillon
- Discours de François Fillon au forum ADAPES le 7 octobre 2003
- Deux publications de la DARES sur les produits cancérogènes:
- Deux publications de la DARES relatives à l'action de l'ANPE
- Deux prix récompensent les productions audiovisuelles du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement au festival du Creusot.
- Deux études publiées par la DARES sur la formation professionnelle :
- Décret nŒ 2004-760 du 28 juillet 2004
- De nouvelles mesures de simplification pour les entreprises
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- Contrats à durée déterminée, intérim, apprentissage, contrats aidés : les emplois à statut particulier ont progressé entre 1982 et 2002
- Contrat France 2005 : priorités à l'emploi, au pouvoir d'achat et à l'école
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (Civis)
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.
- Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
- Consultez le dossier (Pdf).
- Consultez le dossier de presse (Pdf)
- Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
- Consultez la synthèse du plan (Pdf)
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004(Pdf)
- -- Consultez la circulaire
- Consultez la brochure réalisée par la Chambre Syndicale du Déménagement en partenariat avec la Délégation Interministérielle pour la Lutte contre le Travail Illégal (DILTI)
- Consultez la brochure (Pdf)
- Consultez la brochure - Janvier 2004
- --- Consultez l'article sur le site du Premier ministre
- Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- Consulter le volet emploi sur le site du Premier ministre
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le site du Premier ministre
- Consulter le rapport intégral (Pdf - 215 Ko).
- Consulter le rapport de l'IGAS sur le site de la documentation Française
- Consulter le rapport
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- » Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le dossier de presse (format Pdf - 393 Ko)
- Consulter le dossier de presse (format Pdf).
- Consulter le document au format Word
- Consulter le document au format PDF
- Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
- Consulter le communiqué et le programme
- Consulter le communiqué et le dossier de presse
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- Consulter le communiqué Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le communiqué
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2005 : Turbulences sur le marché du travail
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre 2004: la reprise stabilise le marché du travail.
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
- Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
- Communiqué de presse de M. Jean-Louis Borloo
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
- Communication en Conseil des ministres sur le plan santé au travail
- Comme l'année dernière, le Ministère participe au forum "Paris pour l'emploi".
- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
- Circulaire DGEFP nŒ2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- Cette ordonnance met notamment en place le "chèque emploi entreprise".
- Cette campagne d'information citoyenne vise à favoriser la participation aux élections européennes des jeunes de 18 à 25 ans en difficulté d'insertion sociale et professionnelle.
- Bilan de la politique de l'emploi en 2003
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- Bilan annuel des conditions de travail
- Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive [.
- aura lieu les 29 et 30 novembre 2004 au Palais des congrès de Paris.
- Au troisième trimestre 2003 le secteur concurrentiel supprime près de 20 000 emplois salariés (-0,1 %).
- Au sommaire, l'activité du CNML en 2004, un dossier consacré aux initiatives des missions locales.
- Au quatrième trimestre 2004, les effectifs du secteur concurrentiel sont quasiment stables [.
- Au deuxième trimestre 2003, l'emploi salarié du secteur concurrentiel est quasi stable(+0,0 %, soit 7 000 emplois supplémentaires).
- Au cours du quatrième trimestre 2003, tiré par l'intérim, le secteur concurrentiel crée 22 000 emplois salariés (+0,1 %).
- Au 3ème trimestre 2003, l'activité a rebondi et certains indicateurs avancés se sont redressés.
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- Assurance chômage des ouvriers et techniciens du cinéma et de l'audiovisuel et des intermittents du spectacle
- Assouplissement des 35 heures, clarification de certaines dispositions du droit du travail, création du revenu minimum d'activité (RMA), formation tout au long de la vie, rénovation de la démocratie sociale.
- Après une année 2001 en demi-teinte, l'année 2002 est marquée par une nouvelle expansion du secteur des emplois familiaux .
- Après un contrat aidé: le niveau de vie progresse.
- Ainsi, 52 000 nouveaux contrats ont été signés, après 89 000 en 2001 et 138 000 en 2000.
- Age et qualité de vie au travail
- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005: résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005 - Résultats définitifs -.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- A propos du travail non qualifié - Deux publications de la DARES :
- A propos des bilans de compétences
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
- A l'occasion du colloque "âge et qualité de vie au travail" organisé par l'ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
- A l'issue du conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP), Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la presse le plan santé au travail 2005-2009
- 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
- 31/03/2004
- 31/01/2005
- 30/06/2005
- 30/06/2004
- 30/05/2005
- 30/03/2005
- 30/03/2004
- 29/11/2004
- 29/09/2004
- 29/07/2005
- 29/07/2003
- 29/06/2004
- 29/04/2004
- 280 Entreprises et Institutions proposeront plus de 20 000 emplois, les 14 & 15 octobre 2004 de 9 h à 18 h, sous un chapiteau de 6 250 m2 sur le Champ de Mars à Paris.
- 28/10/2003
- 28/09/2004
- 28/06/2005
- 28/05/2004
- 27/12/2004
- 27/07/2004
- 27/02/2004
- 27/01/2004
- 26/11/2003
- 26/09/2003
- 26/07/2005
- 26/04/2004
- 25/11/2003
- 25/10/2004
- 25/07/2003
- 25/05/2005
- 25/04/2005
- 24/09/2004
- 24/08/2004
- 24/05/2005
- 24/02/2004
- 24/01/2005
- 23/12/2003
- 23/10/2003
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- 23/07/2004
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- 23/02/2005
- 22/11/2004
- 22/09/2004
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- 22/03/2005
- 22/03/2004
- 22/02/2005
- 21/06/2004
- 21/04/2005
- 21/03/2004
- 20/12/2004
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- 20/07/2005
- 20/06/2005
- 20/04/2005
- 19/12/2004
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- 18/02/2004
- 17/09/2004
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- 17/05/2004
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- 15/10/2004
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- 15/01/2004
- 14/12/2004
- 14/10/2003
- 14/06/2005
- 14/01/2004
- 13/10/2004
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- 13/04/2004
- 13/01/2004
- 12/12/2003
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- 12/10/2004
- 12/07/2005
- 12/07/2004
- 12/05/2005
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.
- 11/09/2003
- 11/08/2003
- 11/05/2004
- 11/04/2005
- 11/03/2004
- 11/02/2004
- 11/01/2005
- 10/12/2003
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- TFS pour la Formation ouverte et à distance

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- Consultez la brochure - Janvier 2004

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

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- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
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- Téléchargez le plan (pdf).
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- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
Nouveau lien vers Santé et Sécurité au travail - Interventions presse
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004

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- Sécheresse
- M. Jean-Claude PETUREAU vient d'être nommé Directeur Départemental de l'Equipement en remplacement de M. Marcel LINET. M.PETUREAU a pris ses fonctions le 18 juillet 2005. Lire le curriculum vitaë de M. PETUREAU
- M. Jean-Claude PETUREAU, nouveau Directeur Départemental de l'Equipement
- François PESNEAU, un sous-préfet gastronome
- François PESNEAU, Directeur de Cabinet a reçu la Nouvelle République pour parler cuisine . Au cours de cet entretien, François PESNEAU a évoqué sa passion pour une cuisine authentique faite avec des produits de qualité. Pour en savoir plus, lire l'article paru dans la Nouvelle répuublique du 30 juillet 2005
- des élections municipales partielles les 11 et 18 septembre 2005 à BOËSSE, BREUIL-SOUS-ARGENTON et SANZAY
- Des élections municipales partielles auront lieu dans les communes de BOËSSE, BREUIL-SOUS-ARGENTON et SANZAY pour pourvoir à la vacance de sièges de conseiller municipal. Pour plus d'information, lire les communiqués de presse
- Circulaire aux préfets de la ministre de l'écologie et du développement durable du 4 juillet 2005 concernant la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse. Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable .
- Canicule : pour obtenir des informations ....

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- Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
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- - Lire le dossier de presse (Pdf).
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :

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- Statistiques sur les revenus déclarés pour 2003
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- Pôles de compétitivité
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- Plus d'informations concernant le plan vigipirate .
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- Présentation du nouveau Gouvernement
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- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
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- Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
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- Raymond Poincaré
- Michel Rocard
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/08/2005, 17:09
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- Michel Rocard

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- - Dossier complet du projet [site du MINEFI].

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- Forum Paris pour l'emploi - 2004

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- L'agenda du mois d'août 2005
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
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- La médiation au service des personnes handicapées
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires (05/05/2005)
- Les points forts de l'agenda.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois d'août 2005 (01/08/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

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Nouveau lien vers www.marne.pref.gouv.fr/sections/rubriques/vos_demarches/vos_demarches_admini4809
- Vos démarches administratives
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- Vos démarches administratives

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCX0300159L
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0510423D
- Lire le Décret nŒ 2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative emploi, aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et modifiant le code du travail.
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0510422D
- Lire le Décret nŒ 2005-242 du 17 mars 2005 relatif au contrat d'avenir, au contrat insertion-revenu minimum d'activité et modifiant le code du travail.
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0310929D
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200174L
- Parution de la loi pour l'initiative économique
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DOMX0200191L
- Loi de programme pour l'outre-mer nŒ2003-660 du 21/07/2003
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleJorf.jsp
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 08/08/05

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- le prix "Science et Défense"
- L'édition 2005 du Prix "Science et Défense" est lancée.
- Ce prix doté de 22 000 Ç récompense des travaux de recherche (.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Recherche avancée
- Accessibilité

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- Certificat de situation administrative d'un véhicule

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- mise à jour : 08/08/05

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1131992 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Régime additionnel de retraite sur les primes
- nous, les parents pauvres dela fonction publique, les contractuels sommes-nous assez exploités !
- je travaille dans un service public de l'emploi depuis plus de 25 ans et je peux dire que j'en ai vu des injustices !
- Exemple taux moyen annuel en euros pour 1 attaché - 1 secrétaire - 1 Adj.
- et le service public alors ?
- corvéables a merci et pas de surete de (.
- Bonne idée à priori sauf que pour les fonctionnaires "filière administrative" le régime indemnitaire est variable selon l'administration d'appartenance.
- 1Œ)préfectoral 2Œ)Educ.

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Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.

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- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Sécheresse, Carte nationale de suivi des effets de la sécheresse sur la ressource en eau Les effets de la sécheresse sont perceptibles sur la quasi totalité du territoire métropolitain. Ils se renfo
- Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable .

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- CANICULE - LETTRE DE L'ETAT DANS LA DROME
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- INFOS CANICULE : rubrique BREF INFOS La nouvelle lettre de l'Etat dans la Drôme : rubrique "la lettre de l'Etat" (.
- CANICULE - LETTRE DE L'ETAT DANS LA DROME[ En savoir plus ]

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Nouveau lien vers Site portail des Services de L'ETAT en Deux-Sèvres
- Consulter la rubrique "sécurité civile et gestion des risques" .
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- Communiqué de presse : commune de SANZAY
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- article de la Nouvelle République du samedi 30 juillet 2005
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- communiqué de presse du 8 juillet 2005
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- Curriculum vitaë
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- Lire la circulaire du 4 juillet 2005
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- Communiqué de presse : commune de BREUIL-SOUS-ARGENTON
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- Communiqué de presse : commune de BOËSSE
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- VIGIPIRATE passe au rouge
- Une immatriculation à vie du véhicule
- Risques de noyade : un réflexe en plus, un risque en moins
- Pour plus d'informations sur les santions applicables...
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules prévoit que chaque véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction. Pour en savoir plus....
- La directive cadre européenne sur l'eau demande d'associer les citoyens en les consultant, afin d'identifier les priorités et les actions à engager pour atteindre l'objectif fixé à l'horizon 2015 : un bon état écologique des eaux. La consultation du public se déroule dans les préfectures, sous-préfectures et sur le site internet des agences de l'eau. Participez à cette consultation sur les sites : Bassin Loire Bretagne et Bassin Adour Garonne .
- La consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
- Harmonisation régionale des sanctions administratives en matière de police de la route à compter du 1er juillet 2005
- Dominique de VILLEPIN, Premier ministre, a décidé le renforcement du plan vigipirate qui passe de l'orange au rouge. Le Préfet vient de demander aux services de police, de gendarmerie et des douanes de renforcer la surveillance des installations et des établissements sensibles. Lire le communiqué de presse pour connaître l'ensemble des mesures Plus d'informations concernant le plan vigipirate .
- Campagne nationale de prévention des noyades pour l'été 2005 du ministère de la Santé et des Solidarités et de l'INPES.
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4
- Sécheresse
- Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable.
- Pour plus d'information, lire les communiqués de presse
- Pour en savoir plus, lire l'article paru dans la Nouvelle répuublique du 30 juillet 2005
- M.PETUREAU a pris ses fonctions le 18 juillet 2005.
- M. Jean-Claude PETUREAU vient d'être nommé Directeur Départemental de l'Equipement en remplacement de M. Marcel LINET.
- M. Jean-Claude PETUREAU, nouveau Directeur Départemental de l'Equipement
- Lire le curriculum vitaë de M. PETUREAU
- Lire la circulaire du 4 juillet 2005
- La vitesse : le premier facteur d'insécurité routière en Deux-Sèvres
- François PESNEAU, un sous-préfet gastronome
- François PESNEAU, Directeur de Cabinet a reçu la Nouvelle République pour parler cuisine .
- des élections municipales partielles les 11 et 18 septembre 2005 à BOËSSE, BREUIL-SOUS-ARGENTON et SANZAY
- Des élections municipales partielles auront lieu dans les communes de BOËSSE, BREUIL-SOUS-ARGENTON et SANZAY pour pourvoir à la vacance de sièges de conseiller municipal.
- Dans cette rubrique, vous pouvez lire le plan de gestion d'une canicule au niveau départemental ainsi que des plaquettes d'informations et accéder à différents sites d'informations.
- Curriculum vitaë
- Consulter la rubrique "sécurité civile et gestion des risques".
- Consulter l'arrêté
- Communiqué de presse : commune de SANZAY
- Communiqué de presse : commune de BREUIL-SOUS-ARGENTON
- Communiqué de presse : commune de BOËSSE
- Circulaire aux préfets de la ministre de l'écologie et du développement durable du 4 juillet 2005 concernant la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse.
- Canicule : pour obtenir des informations .
- Campagne de chasse 2005-2006
- Au cours de cet entretien, François PESNEAU a évoqué sa passion pour une cuisine authentique faite avec des produits de qualité.
- article de la Nouvelle République du samedi 30 juillet 2005
- Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2005-2006 dans le département des Deux-Sèvres.

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- >> le prix "Science et Défense"

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- Services en ligne
- Certificat de situation administrative d'un véhicule

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- Les monédières

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- validée par le Conseil constitutionnel -

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- >Consultez la synthèse du plan (Pdf)
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- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- >Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
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- >Consultez le dossier de presse (Pdf)
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- Consultez le dossier (Pdf).
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- Sortie des circulaires pour la mise en oeuvre de plusieurs mesures du Plan de cohésion sociale
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- Le contrat "nouvelles embauches"

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- situation au 01/08/05
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- situation au 01/08/05

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- - Communiqué de presse Bison Futé pour la période du 12 au 15 août 2005 -
Du nouveau sur Portail Bison Futé - Bison Futé - Actualités, Prévisions, Communiqué de presse, Flashs, Travaux, Chantiers, Restrictions de circulation Poids Lourds, informations en temps réel, circulation en temps réel, infomations Europe, calendrier Bison Futé, fiche
- Communiqué de presse Bison Futé pour la période du 12 au 15 août 2005 -

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- Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.

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- CE SITE A REÇU 1131987 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
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- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].

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- - Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].

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- Paris, le 4 août 2005
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- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
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- id_article=4925","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme Paris, le 4 août 2005

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- Mise à jour : 21 juin, 2005

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- Prévention des risques : circulaire interministérielle
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- Prévention des risques : circulaire interministérielle
- 02 août 2005 - Dominique Perben vous invite à découvrir les journées "Chantiers ouverts au public".

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Nouveau lien vers Allocations familiales : les plafonds de ressources 2005/06 (27/07/05) - Service-public.fr -
- CAF
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- DECOUVRIR - Sciences : les robots et la recherche publique.
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- CAF - Allocations familiales : les plafonds de ressources 2005/06.

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- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- René Viviani
- Raymond Barre
- Edgar Faure
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/08/2005, 15:09
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- René Viviani
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- Raymond Barre
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- Edgar Faure

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Propriétaires bailleurs, profiter des nouvelles aides de
- l'ANAH pour rénover vos logements vacants

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- La stratégie des entreprises vis-à-vis du droit de la concurrence : adaptation - évasion - organisation
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Les actes de l'atelier de la concurrence du 08/12/04
- La stratégie des entreprises vis-à-vis du droit de la concurrence : adaptation - évasion - organisation
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 08/08/05 / Plan du site / Webmestre

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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Mariages forcés
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- Mariages forcés (05/05/2005)
- Lutter contre .
- Le Médiateur de la République et vous .
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)
- (25/05/2005)

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- site: 08/08/2005

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- "Ville, Vie, Vacance", des animations d'été en ville
- Un des éléments clés de l'action de l'Etat en faveur (.
- Lire la loi constitutionnelle
- Le programme Ville, vie, vacances permet aux jeunes de 11 à 18 (.
- La charte sur l'environnement

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- 12 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 1131760 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mutation impossible.
- MOTIVATION PERSONNEL ATOS
- Monsieur le Ministre,
- Je viens de prendre connaissance de votre courriel suite à un congé, aussi afin de reprendre les termes utilisés dans votre conclusion, "Madame, Mademoiselle, Monsieur, mon ambition première, comme ministre de la fonction publique et de la (.
- j'ai occupé différents postes au cours de ma carrière avec un dynamise grandissant au fil des ans, toujours motivée, partante pour construire contribuer à (.
- Dans 4 ans je prends ma retraite (je suis secrétaire universitaire et scolaire dans une université d'Ile de France.

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : La Charte de l'environnement
- >> Lire la loi constitutionnelle

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- Marché de Brive

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Feron

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- CE SITE A REÇU 1131753 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Par arrêtés du 28 juillet publiés au JO du 6 août 2005 (France métropolitaine, Guyane, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon), François Loos, ministre délégué à l'Industrie, a fixé les modalités et conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz (Wimax).
- Lire le communiqué de presse du ministre délégué à l'industrie
- François Loos invite les opérateurs et les collectivités territoriales à répondre à l'appel à candidature pour l'attribution de ces nouvelles autorisations.
- Ces fréquences permettront de lancer des services d'accès Internet haut débit sut tout le territoire grâce à la technologie Wimax, développée par un consortium d'une soixantaine d'industriels.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Xavier Bertrand : Déplacement dans les Alpes-Maritimes lundi 8 août 2005
- . Xavier Bertrand : Déplacement dans les Alpes-Maritimes lundi 8 août 2005 (05/08/05)
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- Xavier Bertrand : Déplacement dans les Alpes-Maritimes lundi 8 août 2005 (05/08/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Jules Simon
- Gaëtan de Rochebouët
- Armand Fallieres
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/08/2005, 13:22
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jules_simon_203/
- Jules Simon
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/gaetan_rochebouet_204/
- Gaëtan de Rochebouët
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/armand_fallieres_210/
- Armand Fallieres

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Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Des délégués du Médiateur dans les prisons
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- La médiation au service des personnes handicapées
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Mariages forcés (05/05/2005)
- Lutter contre .
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

[ www.mediateur-de-la-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mediateur-de-la-republique.fr
- Nouveau ! Le site du Médiateur de la République

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0505522A
- Par arrêtés du 28 juillet publiés au JO du 6 août 2005 (France métropolitaine , Guyane, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon ), François Loos, ministre délégué à l'Industrie, a fixé les modalités et conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz (Wimax). François Loos invite les opérateurs et les collectivités territoriales à répondre à l'appel à candidature pour l'attribution de
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0505515A
- Par arrêtés du 28 juillet publiés au JO du 6 août 2005 (France métropolitaine , Guyane, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon ), François Loos, ministre délégué à l'Industrie, a fixé les modalités et conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz (Wimax). François Loos invite les opérateurs et les collectivités territoriales à répondre à l'appel à candidature pour l'attribution de

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Nouveau lien vers Actualité
- >> Pour tout savoir sur les derniers jobs d'été

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Pour tout savoir sur les derniers jobs d'été
- La campagne Jobs d'été 2005
- 40 000 offres d'emploi, 6 000 jobs en Europe, les journées (.

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Nouveau lien vers www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/cohesion_sociale/le_plan_departementa/downloadFile/file/Plan%20canicule%202005versionpostCDC.pdf?nocache=1121156877.93
- Plan départemental de gestion d'une canicule en Isère en 2005
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- Votre changement d'adresse en ligne
- Plan départemental de gestion d'une canicule en Isère en 2005
- Le site du Médiateur de la République
- Consultation nationale sur l'eau

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Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Lire le communiqué de presse du ministre délégué à l'industrie

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- CE SITE A REÇU 1131565 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Tout ce qui n'est pas transparent cache quelque chose de honteux , (.
- salaire des hauts fonctionnaires
- Quand les salaires des hauts fonctionnaires seront-ils publiques ?
- Je viens de faire un tour sur le forum et la premiére impression c'est que je n'ai pas compris grand chose aux messages des autres participants.
- fonction publique territoriale
- Ce qui veux dire que le régime des fonctionnaires est très compliqué et qu'en plus il (.
- Car si tout le monde a accès aux montant des salaires des petits fonctionnaires, il n'en n'est pas de même des hauts fonctionnaires.

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Erreur sur le site
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne La citoyenneté européenne est instituée par le Traité de Maastricht (1992).
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La Slovaquie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Elle complète la citoyenneté nationale en conférant des droits communs aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne (UE).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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Nouveau lien vers Relations politiques - Décès de Robin Cook (7 août 2005) - Ministère des Affaires étrangères
- Philippe Douste-Blazy adresse ses condoléances très émues aux proches de Robin Cook et transmet toute sa sympathie aux autorités britanniques. >> Lire
Nouveau lien vers Relations politiques - Décès de Robin Cook (7 août 2005) - Ministère des Affaires étrangères
- Décès de Robin Cook (7 août 2005)
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- Philippe Douste-Blazy adresse ses condoléances très émues aux proches de Robin Cook et transmet toute sa sympathie aux autorités britanniques.
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- Incendies : assistance aux populations dans le Var Suite à l'évacuation de près de 2000 personnes menacées par les incendies dans le Var, le ministère de la Défense a apporté son soutien en.

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- Evolution de la délinquance au mois de juillet 2005

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- La canicule de l'été 2003, a confronté la France à des conséquences sanitaires graves. Ceci a révélé la nécessité d'adapter le dispositif national de prévention et de soins à travers la mise en place du Plan canicule. En savoir plus Fermeture du 12 aout 2005 Préfecture du Val d'Oise
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- Préfecture du Val d'Oise
- Fermeture exceptionnelle de la Préfecture et des sous-préfectures du Val d'Oise le vendredi 12 août 2005

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Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/rapport_de_la_mise_s_1/view
- Il s'agit du rapport de la MISE du 4 août 2005, semaine 31. La MISE est la Mission Inter Services de l'Eau, instance de coordination de l'action des... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Rapport de la MISE Sécheresse du Territoire de Belfort
- La MISE est la Mission Inter Services de l'Eau, instance de coordination de l'action des.
- Il s'agit du rapport de la MISE du 4 août 2005, semaine 31.
- en savoir plus
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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Maurice Rouvier
- Jean Casimir-Perier
- André Tardieu
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- Maurice Rouvier
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- Jean Casimir-Perier
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- André Tardieu

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- >> Consulter la charte

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- A21 Section LENS-Nord - NOYELLES SOUS LENS
- A compter du 8 août limitation à 110 km/h
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- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Les réformes sur les enfants nés sans vie
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires (05/05/2005)
- Protocole d'accord entre l'UNEDIC et le Médiateur de la République (17/07/2005)
- Les réformes sur les enfants nés sans vie (08/07/2005)
- Le Médiateur propose 2 réformes portant sur l'état.
- Le 13 juillet dernier, le protocole d'accord a été.

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- >> L'opération dans le détail

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- Un toit, deux générations
- Un projet de logement solidaire intergénérationnel en faveur (.
- Solidar'Eté !
- Puisque près d'un enfant sur trois ne part pas en vacance, (.
- L'opération dans le détail
- Consulter la charte

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- CE SITE A REÇU 1131349 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 08/08/2005

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- smic 2005 ?
- Petit résumé, 30 ans Catégorie C technique, je suis dans l'informatique, plus près de l'ingénieur que de l'exécutant si je veux faire avancer les choses.
- Merci de bien vouloir me (.
- Jeune pas cadre et plus trop dynamique
- Je ne vais pas apporter beaucoup de choses nouvelles mais voila ma situation.
- Formateur en bureautique et (.
- Est que Breton a parlé d'une réelle augmentation pour favoriser le pouvoir d'achat des petites gens ?
- est ce que quelqu'un connait l'augmentation du smic pour 2005 ?

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - 8 Août - les chantiers routiers
- 8 Août - les chantiers routiers
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- Mise à jour : 08/08/2005 :
- 8 Août - les chantiers routiers

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Voyager en sécurité : la protection consulaire européenne
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- La citoyenneté européenne est instituée par le Traité de Maastricht (1992).
- L'UE a considéré que (.
- Elle complète la (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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Du nouveau sur Bienvenue à l' Elysée. - Présidence de la République
- Message du Président de la République, adressée au Président du Conseil italien à la suite d'une catastrophe aérienne survenue au large de Palerme.
- Lettre du Président de la République, adressée à Melle Eunice BARBER, médaillée d'argent à l'heptathlon lors des championnats du monde d'athlétisme à Helsinki.
- 07/08/2005
- 06/08/2005
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- Message du Président de la République, adressée au Président du Conseil italien à la suite d'une catastrophe aérienne survenue au large de Palerme.
- Lettre du Président de la République, adressée à Melle Eunice BARBER, médaillée d'argent à l'heptathlon lors des championnats du monde d'athlétisme à Helsinki.
- 07/08/2005
- 06/08/2005

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- le bilan des opérations de contrôle
- Gestion de l'eau en Deux-Sèvres
- A l'issue de la réunion de la cellule de suivi des étiages du 3 août 2005, le Préfet des Deux-Sèvres a décidé, tout en reconduisant le dispositif en vigueur depuis le 25 juillet 2005, de permettre aux éleveurs des secteurs de la Dive du Nord (zone 4) et du Thouet (zones 2a et 2b), ayant une autorisation de prélèvement dans le Thouet et la Losse, d'irriguer, à titre exceptionnel, les seules cultures fourragères 4 nuits par semaine de 20h à 8h. Ces mesures s'appliquent à compter du lundi 8 août 2005 à
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10
- Lors d'une conférence de presse, les services de l'Etat chargés de la Sécurité routière ont rappelé que le premier facteur d'insécurité routière dans le département est la vitesse et, qu'au cours du premier semestre 2005, un relâchement comportemental des automobilistes a été constaté.
- Lire la suite
- le bilan des opérations de contrôle
- La vitesse : le premier facteur d'insécurité toutière en Deux-Sèvres
- Face à ce constat, les contrôles routiers vont être renforcés, notamment par le déploiement de nouveaux moyens de lutte contre les comportements dangereux.

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Réouverture progressive du tunnel de Fréjus

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1131346 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 08 août 2005

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Nouveau lien vers Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
- Paris, le 4 août 2005
Nouveau lien vers Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
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- id_article=4925","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme Paris, le 4 août 2005

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- 08/08/2005

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Les dates d'ouverture pour 2005 de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau ont été fixées par arrêté ministériel.
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- (publié le 8 août 2005)
- Les dates d'ouverture pour 2005 de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau ont été fixées par arrêté ministériel.

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- Lexomil® 6 mg : retrait d'un lot défectueux (F1400)
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Lexomil®
- 6 mg : retrait d'un lot défectueux (F1400) (08/08/05)

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les modalités et les conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz en France métropolitaine, en Guyane, à Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont fixées, conformément aux annexes des décision 2005-0646 et 2005-0647 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
- Les demandes de mesures conservatoires déposée par la société Western Telecom dans le cadre du différend l'opposant à France Télécom.sont rejetées
- Le coût net correspondant aux obligations du service universel au titre de l'année 2003 ressort à 53,242 millions d'euros (53,271 millions frais de gestion compris).
- (Décision de l'ARCEP 2005-0614).
- Ce montant constitue une charge excessive et donne lieu à compensation (Décision de l'ARCEP 2005-0472).
- 8 août 2005 : La circulaire du 2 août 2005, relative à la mise en oeuvre des pôles de compétitivité, a été publiée au Journal officiel.

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Nouveau lien vers Actualité
- >> Le pacte européen et les 10 mesures françaises

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Terrorisme, les médias manipulés ?
- Spéciale : Où en est la démocratie dans le monde ?
- Mémoire du temps
- Les artistes s'engagent pour l'Europe
- Il fallait y penser !
- 18h50 - 19h35 Paroles du monde
- 18h00 - 18h50 Paroles d'Europe
- 17h00 - 17h45 Forum Public
- 11h55 - 12h55 Bibliothèque Médicis
- 10h55 - 11h40 Paroles de jeunes

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 08 août 2005

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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Terrorisme, les médias manipulés ?
- Spéciale : Où en est la démocratie dans le monde ?
- Paroles de jeunes
- Paroles d'Europe
- Mémoire du temps
- Les artistes s'engagent pour l'Europe
- Il fallait y penser !
- Bibliothèque Médicis
- 18h50 - 19h35
- 18h00 - 18h50
- 17h00 - 17h45
- 11h55 - 12h55
- 10h55 - 11h40

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Nouveau lien vers www.prim.edu.gouv.nc/
- Retrouvez l'ensemble des textes sur le site de la Direction de l'Enseignement de la Nouvelle-Calédonie. ici

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- René Pleven
- Paul Reynaud
- Maurice Couve de Murville
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 08/08/2005, 09:11
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- René Pleven
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- Paul Reynaud
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- Maurice Couve de Murville

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 8 Août 2005

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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
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- La médiation au service des personnes handicapées
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Les points forts de l'agenda.
- La médiation au service des personnes handicapées (05/05/2005)
- L'agenda du mois d'août 2005 (01/08/2005)
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (05/05/2005)
- Dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits.

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- 8 août 2005 : La circulaire du 2 août 2005, relative à la mise en oeuvre des pôles de compétitivité, a été publiée au Journal officiel.
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0505522A
- Les modalités et les conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz en France métropolitaine , en Guyane, à Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont fixées, conformément aux annexes des décision 2005-0646 et 2005-0647 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0505515A
- Les modalités et les conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz en France métropolitaine , en Guyane, à Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont fixées, conformément aux annexes des décision 2005-0646 et 2005-0647 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTL0500075S
- Les modalités et les conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz en France métropolitaine , en Guyane, à Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont fixées, conformément aux annexes des décision 2005-0646 et 2005-0647 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTL0500074S
- Les modalités et les conditions d'autorisation d'utilisation des fréquences de boucle locale radio disponibles dans la bande 3,4-3,6 GHz en France métropolitaine , en Guyane, à Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont fixées, conformément aux annexes des décision 2005-0646 et 2005-0647 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
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- Les demandes de mesures conservatoires déposée par la société Western Telecom dans le cadre du différend l'opposant à France Télécom.sont rejetées (Décision de l'ARCEP 2005-0614 ).
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- Le coût net correspondant aux obligations du service universel au titre de l'année 2003 ressort à 53,242 millions d'euros (53,271 millions frais de gestion compris). Ce montant constitue une charge excessive et donne lieu à compensation (Décision de l'ARCEP 2005-0472) .

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- Le JO du jour

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- Le Pacte européen pour la jeunesse
- Le pacte européen et les 10 mesures françaises
- A l'initative de la France, les jeunes au coeur des politiques (.

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- Lundi 8 Août 2005
- 24 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
- Retrouvez l'ensemble des textes sur le site de la Direction de l'Enseignement de la Nouvelle-Calédonie.
- Les programmes scolaires pour l'école primaire de la Nouvelle-Calédonie.

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- CE SITE A REÇU 1131089 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Une opportunité de mobilité en dehors (.
- Pouvoir apporter et enrichir ses compétences dans différentes administrations doit faire partie intégrante du parcours professionnel des fonctionnaires qui le souhaitent.
- Monsieur Le Ministre,
- La mobilité interdirectionnelle et interministérielle doit être structurée
- Je suis cadre A dans une grande direction du MINEFI.
- Je me permets de vous faire part d'une remarque concernant le paragraphe sur la précarité en se basant sur ma (.
- J'ai lu avec attention votre courrier électronique concernant les réformes mises en oeuvre.

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Visiteurs connectés : 12
- le 08/08/05

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- Lundi 8 août 2005

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- Les monédières

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- Collection CRT Champagne-Ardenne Photo Oxlev

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Nouveau lien vers Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
- Paris, le 4 août 2005
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- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Condamnation de destruction de parcelles d'essais OGM dans le Tarn et le Puy-de-Dôme Paris, le 4 août 2005

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- Mise à jour le 8 août 05

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