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07.07.2005

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 7juillet 2005

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- VOUS INFORMEZ
- Recrutement dans l'armée
- recrutement
- Police-Gendarmerie

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Smic, allocations, gaz, transports... les revalorisations de juillet (07/07/05) - Service-public.fr -
- TARIFS
Nouveau lien vers Découvrir : Infos en direct : "conseils aux voyageurs" (07/07/05) - Service-public.fr -
- DECOUVRIR - Voyages : infos en direct sur "Conseils aux voyageurs".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- TARIFS - Smic, allocations, gaz, transports.
- Les revalorisations au 1er juillet.
- DECOUVRIR - Voyages : infos en direct sur "Conseils aux voyageurs".

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005
- 07/07/2005
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des services à la personne et à diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- 07/07/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 07/07/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tremplin entreprises : les grands prix de la 7ème édition
- Rapport de MM.
- Rapport d'information de M. Jean-Pierre MASSERET, : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005
- Proposition de loi tendant à mettre à disposition du public les locaux dits du congrès, au Château de Versailles
- Projet de loi relatif aux concessions d'aménagement
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°
- Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers
- Lundi 11 juillet 2005
- Le Sénat a achevé l'examen, jeudi 7 juillet 2005, du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures d'urgence pour l'emploi.
- Dominique LECLERC, sénateur et Maurice GIRO, député, sur le projet de loi relatif au développement des services à la personne et à diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
- à 15 heures :
- 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports
- 07/07/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hôpital 2007
- 4. Hôpital 2007 : Les 3 missions qui accompagnent la réforme hospitalière
Nouveau lien vers Eaux de baignade
- 3. Eaux de baignade : surveillance de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade
Nouveau lien vers Document doc
- 1. Remise du rapport sur les maisons départementales des personnes handicapées par Paul Blanc, Sénateur des Pyrénées Orientales, à Philippe Bas
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/accueil/../canicule/index.htm
- 2. Canicule et chaleurs extrêmes : prévention et lutte contre les conséquences sanitaires
Du nouveau sur accueil
- Remise du rapport sur les maisons départementales des personnes handicapées par Paul Blanc, Sénateur des Pyrénées Orientales, à Philippe Bas

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Note aux rédactions - Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Note aux rédactions - Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [notes aux rédactions] Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention du Premier ministre suite aux explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions]
Nouveau lien vers Note aux rédactions - Intervention du Premier ministre suite aux explosions dans les transports londoniens - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Intervention du Premier ministre suite aux explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le "Plan national canicule" ? Conseil des ministres lundi 4 juillet 2005 Projets de loi Droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer Convention pénale sur la corruption O
Nouveau lien vers Questions/Réponses - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Qu'est-ce que le "Plan national canicule" ? Conseil des ministres lundi 4 juillet 2005 Projets de loi Droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer Convention pénale sur la corruption Ordonnances Réforme de la filiation
Nouveau lien vers Fiches - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Jaune : accentuer la vigilance Orange : prévenir une action terroriste Rouge : prévenir les attentats graves Ecarlate: prévenir les attentats majeurs En savoir plus sur Le Plan Vigipirate
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Comprendre la LOLF en 4 clics Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
Nouveau lien vers Actualités - Attentats à Londres - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- l'article d'actualité 7-07-2005 13:29 Télécharger la photo Questions réponses - le thème de la semaine Qu'est-ce que le "Plan national canicule" ? Conseil des ministres lundi 4 juillet 2005 Projets de loi Droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer Convention pénale sur la corruption
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- Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués] Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [
- du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués] Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [notes aux rédactions]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la fiche du plan Vigipirate.
- rouge : prévenir les attentats grave
- Questions réponses - le thème de la semaine
- Qu'est-ce que le "Plan national canicule" ?
- Mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école 7-07-2005 14:45
- Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [notes aux rédactions]
- Jaune : accentuer la vigilance Orange : prévenir une action terroriste Rouge : prévenir les attentats graves Ecarlate: prévenir les attentats majeurs
- Jacques Chaban-Delmas
- Intervention du Premier ministre suite aux explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions]
- En savoir plus sur Le Plan Vigipirate
- Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués]
- Dernière modification : 7 juillet 2005 Nouvel etat : Rouge Etat precedent : Orange
- Antoine Pinay
- A cette occasion, le Chef du Gouvernement a décidé "d'élever immédiatement le plan Vigipirate du niveau orange au niveau rouge".
- 8/03/1952 - 23/08/1952
- 4/06/1936 - 21/06/1937 13/03/1938 - 8/04/1938
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 07/07/2005, 20:15
- 20/06/1969 - 5/07/1972
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/leon_blum_278/
- Léon Blum
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jacques_chaban_delmas_202/
- Jacques Chaban-Delmas
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/antoine_pinay_229/
- Antoine Pinay
Nouveau lien vers Interventions du Premier ministre - Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention du Premier ministre suite aux explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions]
Nouveau lien vers Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 - Le programme " Ville, Vie, Vacances " - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le programme " Ville, Vie, Vacances " Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association
Nouveau lien vers Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 - Mesures d'ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués] Le Premier Ministre reçoit les jeunes bachel
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- Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués] Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [notes aux rédactions] Intervention du Premier ministre su
Nouveau lien vers Communiqués - Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Dominique de Villepin a reçu le Président de l'Association des Maires de France 7-07-2005 18:31 [communiqués] Le Premier Ministre reçoit les jeunes bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien" 7-07-2005 18:20 [notes aux rédactions] Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Pas-de-Calais : L'Etat à votre service dans le Pas-de-Calais
- En savoir plus ...
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/index.html
- SECURITE Plan Vigipirate
- pour le Pas-de-Calais
- En savoir plus .
- 07 juillet 2005

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Des délégués du Médiateur dans les prisons
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Mariages forcés
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Mariages forcés (05/05/2005)
- Lutter contre .
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)

[ www.loisirsnautiques.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Campagne de Sécurité des Loisirs Nautiques
- Pour consulter la campagne

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Les conditions de participation

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Un des éléments clés de l'action de l'Etat en faveur (.
- Lire la loi constitutionnelle
- Les conditions de participation
- La charte sur l'environnement
- Concours Femmes et sport
- Ce concours a pour objet de promouvoir l'image et la place (.

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Canicule : santé en danger
- 1ère vague de chaleur...

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- 1. Rapport sur les maisons départementales des personnes handicapées remis par Paul Blanc, Sénateur des Pyrénées Orientales, à Philippe Bas
Nouveau lien vers Loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 2. La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Rapport sur les maisons départementales des personnes handicapées remis par Paul Blanc, Sénateur des Pyrénées Orientales, à Philippe Bas

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1082440 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : TEC 10 du jour

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- salaires fonction publique
- On parle de perte de pouvoir d'achat, d'absence de revalorisation des traitements etc.
- On entend dire beaucoup de choses non justes sur les fonctionnaires Le salaire moyen public est supérieur au privé : faux , car on ne raisonne pas par catégorie , compte tenu des missions assurées il y a beaucoup plus de cadres dans la fonction publique que dans le privé( déjà (.
- moi ce qui me choque c'est l'oubli des contractuels dans cette vaste discussion sur l'administration.
- mais savez vous que certains contractuels ont des contrats de 3 ans (.
- ignorance et mépris des contractuels

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'automobile et l'Union européenne
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 07 juillet 2005 - Transit trans-alpin
- 07 juillet 2005 - Transit trans-alpin
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Dominique PERBEN, ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer a reçu ce matin une délégation d'élus de la région Rhône-Alpes
- 07 juillet 2005 - Transit trans-alpin

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : La Charte de l'environnement
- >> Lire la loi constitutionnelle

[ www.diplomatie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France et le Royaume-Uni - Attentats à Londres : point de situation (Jeudi 7 juillet 2005 - après-midi) - Ministère des Affaires étrangères
- Attentats à Londres
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Le Quai d'Orsay a mis en place les numéros d'appel suivants (01 45 50 34 60 ou 0800 174 174) pour l'information du public à la suite des attentats de jeudi à Londres.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 07/07/05--

[ www.cotes-darmor.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/actualites/communiques/communiques.asp?Id_actu=260
- Le versement des indemnités dues aux agriculteurs dont les parcelles étaient réquisitionnées à l'occasion du teknival est effectif
Nouveau lien vers www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/actualites/communiques/communiques.asp?Id_actu=259
- Visite de M. Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière
Du nouveau sur www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html
- 07/07/05 Visite de M. Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière
- 07/07/05 Le versement des indemnités dues aux agriculteurs dont les parcelles étaient réquisitionnées à l'occasion du teknival est effectif

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Pour consulter la campagne
- Loisirs nautiques
- Lancement d'une campagne de sécurité des loisirs nautiques sur le site du ministère de l'Équipement

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1082437 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.aquitaine.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espèces protégées
- Du 2 mai au 2 novembre 2005, le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable et les agences de l'eau vous donnent la parole à l'occasion de la 1ère consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
- Bulletin de situation hydrologique en Aquitaine au 30 juin 2005
Du nouveau sur www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/index.html
- Du 2 mai au 2 novembre 2005, le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable et les agences de l'eau vous donnent la parole à l'occasion de la 1ère consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
- (dernière mise à jour le 07/07/05 )
- Bulletin de situation hydrologique en Aquitaine au 30 juin 2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats des examens 2005 dans l'enseignement agricole : un taux de réussite à la hausse
- Résultats des examens 2005 dans l'enseignement agricole : un taux de réussite à la hausse
Nouveau lien vers Résultats des examens 2005 dans l'enseignement agricole : un taux de réussite à la hausse
- Paris, le 7 juillet 2005
Nouveau lien vers « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
- Paris, le 7 juillet 2005
Nouveau lien vers « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
- « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Résultats des examens 2005 dans l'enseignement agricole : un taux de réussite à la hausse Paris, le 7 juillet 2005
- « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances » Paris, le 7 juillet 2005
- id_article=4910","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L'OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Plan canicule départemental
Du nouveau sur DDASS/DRASS Haute-Normandie - actualités
- Plan canicule départemental

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- « : restriction d'indication
- Alka Seltzer
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Alka Seltzer« : restriction d'indication (07/07/05)

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- L'emploi au mois de mai 2005

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
Nouveau lien vers Document pdf
- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
Nouveau lien vers Document pdf
- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/publications/p_news.asp#titre2191
- Le bilan de la négociation collective
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
- Le marché du travail à la fin du premier trimestre 2005 : Ralentissement de l'activité réduite de plus de 78 heures des demandeurs d'emploi.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Lire l'étude de la DARES
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2005 : Turbulences sur le marché du travail
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
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- Juin 2005-nŒ22.1: L'AFPA au seuil de la décentralisation : les enseignements du deuxième contrat de progrès (1999-2003)
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
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- Lire l'étude de la DARES
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005: résultats provisoires.
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- La formation professionnelle des demandeurs d'emploi : une mission nouvelle confiée à l'Unédic
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- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Après un contrat aidé: le niveau de vie progresse.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les jeunes actifs : nombreux dans les secteurs dynamiques à haute qualification
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- L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
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- L'insertion par l'activité économique en 2003
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- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
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- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
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- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
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- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
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- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
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- Lire l'étude de la DARES
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- Lire l'étude de la DARES
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- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
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- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
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- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
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- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
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- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
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- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
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- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
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- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
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- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
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- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
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- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
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- - Les conditions de travail des seniors
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- - Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
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- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
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- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
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- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
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- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
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- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
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- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
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- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
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- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
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- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
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- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
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- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
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- Les contrats d'apprentissage et de qualification
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- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
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- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
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- L'insertion par l'activité économique en 2002
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- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
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- Les entrées en CIE en 2002
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- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
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- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
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- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
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- Réforme de la médecine du travail
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- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
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- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Questions-Réponses relatives à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
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- Consulter les principales dispositions(Pdf)
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- - Téléchargez le projet de loi (Pdf).
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- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
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- --> Consultez la circulaire
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- Circulaire DGEFP nŒ2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
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- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
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- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
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- [lire la suite - Pdf]
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- Garantie des salaires :
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- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
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- Télécharger l'invitation au format Pdf.
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- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
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- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
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- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
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- - Consulter le document au format Word
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- Portrait statistique des métiers et qualifications
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- Le marché du travail en mai 2005
- Le marché du travail en avril 2005
- [...]
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- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
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- - Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
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- le dossier.
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- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004 (Pdf)
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- >Consultez la brochure (Pdf)
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- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
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- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
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- - Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
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- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
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- La circulaire DGEFP nŒ2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
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- PointML nŒ 3 - La lettre du Conseil National des Missions Locales - dossier spécial sur le CIVIS
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- Téléchargement du document au format Excel.
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- - Lire l'accord (fichier pdf)
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- Lire le dossier de presse
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- - Dossier de presse (Pdf)
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- savoir plus
Nouveau lien vers Montants du SMIC et du minimum garanti au 1 er juillet 2005
- Montants du SMIC et du minimum garanti au 1er juillet 2005
Nouveau lien vers Montants du SMIC et du minimum garanti au 1 er juillet 2005
- [...]
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- 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Lire le discours
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- Lire le communiqué presse
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- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
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- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
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- > Lire le communiqué
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- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
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- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
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- Consulter le communiqué
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- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
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- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
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- - lire le discours
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- - Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
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- > Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/100mille/index.html
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
- Un trimestre atone
- Un plan pour la survie et l'avenir de l'assurance-chômage.
- Trois publications de la DARES : PIPS nŒ1 / nŒ2 / nŒ3
- TFS pour la Formation ouverte et à distance
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
- -Téléchargez le projet de loi (Pdf).
- Téléchargez le plan (pdf).
- Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
- -- Télécharger l'invitation au format Pdf.
- -Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
- -- Téléchargement du document au format Excel.
- -Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
- Sur un an, entre le 30 juin 2002 et le 30 juin 2003, l'emploi baisse légèrement (-0,1 %).
- -Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- Sortie des circulaires pour la mise en oeuvre de plusieurs mesures du Plan de cohésion sociale
- Signature le 20 septembre 2003 d'un accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle.
- Secteurs et métiers industriels: l'industrie n'est plus ce qu'elle était
- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- Réforme de la négociation collective
- Réforme de la médecine du travail
- -- Rapport de M. Michel de VIRVILLE -Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko).
- -- Rapport de M. Jean MARIMBERT -Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko).
- Rapport annuel 2004 : gestion des âges et politiques de l'emploi
- Questions-Réponses relatives à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
- Publication au Journal Officiel du 1er avril 2005 de la Loi nŒ 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise.
- Projet de loi relatif au dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Projet de Loi de finances pour 2004
- Programme CIVIS
- Présentation en conseil des ministres du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Présentation du Plan national Santé Environnement par le Premier ministre en présence de M.BORLOO
- Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO.
- Présentation du nouveau Gouvernement
- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
- Présentation au Conseil des ministres d'un projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- "Pour un code du travail plus efficace"
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie sociale.
- Pour faire face aux creux et aux pics d'activité, les employeurs recourent principalement aux heures supplémentaires, aux CDD et à l'intérim.
- Portrait statistique des métiers et qualifications
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
- PointML nŒ 3 - La lettre du Conseil National des Missions Locales - dossier spécial sur le CIVIS
- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
- Plan de développement des services à la personne
- Plan d'action pour promouvoir la création d'emplois et la formation dans le secteur des centres d'appels.
- PIPS 2005.01-NŒ01.1 et PIPS 2005.01-NŒ01.2
- PIPS 2004.12-NŒ49.1 et PIPS 2004.12-NŒ49.2
- " (Pdf - 636 Ko)
- Parution de la loi pour l'initiative économique
- Parution de décrets du volet emploi de la loi de cohesion sociale
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
- Participation, intéressement, plans d'épargne: plus d'un salarié sur deux est concerné fin 2002
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
- Négociation collective : la nouvelle donne !
- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
- Montants du SMIC et du minimum garanti au 1er juillet 2005
- modification du mécanisme d'indemnisation des salariés d'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire (Pdf).
- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale - Mercredi 9 février 2005
- Mai 2005-nŒ18.1 : La formation professionnelle des demandeurs d'emploi : une mission nouvelle confiée à l'Unédic
- M. Gérard Larcher, a reçu les organisations syndicales du ministère suite à la tragique agression dont ont été victimes, dans l'exercice de leurs fonctions, deux agents de l'inspection des lois sociales en agriculture et de la mutualité sociale agricole
- Loi de programme pour l'outre-mer nŒ2003-660 du 21/07/2003
- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- Lire les principales dispositions
- Lire le texte définitif
- Lire le plan santé au travail 2005-2009 (Pdf).
- Lire le numéro 2 (Pdf).
- Lire le numéro 1 (Pdf).
- -Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
- -Lire le dossier de presse (Pdf).
- Lire le dossier de presse (Pdf).
- Lire le dossier.
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
- lire le discours
- Lire le Décret nŒ 2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative emploi, aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et modifiant le code du travail.
- Lire le Décret nŒ 2005-242 du 17 mars 2005 relatif au contrat d'avenir, au contrat insertion-revenu minimum d'activité et modifiant le code du travail.
- Lire le communiqué presse Lire le discours Lire le dossier de presse
- Lire le communiqué (Pdf - 34 Ko).
- Lire le communiqué
- [lire la suite - Pdf]
- Lire l'étude de la DARES voir aussi : Les entrées dans les contrats initiative emploi: une progression de 25% en 2003
- Lire l'étude de la DARES Vient de paraître: Bilan de la politique de l'emploi en 2003 (en vente à la Documentation Française, 17 euros)
- Lire l'étude de la DARES
- Lire l'étude de la Dares
- Lire l'étude de la DARES
- -Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
- Lire l'accord (fichier pdf)
- (lien vers le site du Premier Ministre)
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
- Les seniors dans les emplois aidés: des fins de carrière ancrées dans l'emploi.
- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
- Les "permanents" de l'intérim
- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004 : Moins de départs en retraite qu'au premier semestre
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
- Les jeunes actifs : nombreux dans les secteurs dynamiques à haute qualification
- Les habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (ZUS) sollicitent près de deux fois plus souvent que les autres un service d'aide à la recherche d'emploi[.
- Les grandes entreprises recourent davantage à ces pratiques que les petites, et le secteur industriel davantage que le tertiaire.
- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
- Les établissements utilisateurs des contrats aidés en 2002 : peu nombreux, mais fidèles.
- Les entrées en CIE en 2002
- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
- Les difficultés des étrangers sur le marché du travail : effet nationalité, effet quartier ?
- Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi-consolidé : repli des entrées en 2003
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
- Les conflits du travail en 2002 et 2003
- Les conditions de travail des seniors
- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
- les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l'insertion [.
- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
- Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des garanties mensuelles au 1er juillet 2004
- Les actes du premier séminaire transnational des projets Equal - Octobre 2003
- Le volet « Mesures en faveur de l'emploi » de la loi de programme pour l'Outre-mer modifie le régime des aides publiques accordées dans les Départements d'Outre-mer et dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon et du Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE).
- Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
- Le secteur des emplois familiaux en 2003 : la croissance de l'activité se poursuit
- Le réseau des missions locales et permanences d'accueil, d'information et d'orientation: un intermédiaire important pour les jeunes peu qualifiés
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- "Le rapprochement des services de l'emploi"
- Le projet de loi de finances pour 2005 traduit la priorité absolue accordée par le gouvernement à la restauration de la cohésion sociale.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 s'accroît de 0,3 % (+6 700) au mois de mars en données corrigées des variations saisonnières[.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,1 % (soit - 1 400) au mois d'avril en données corrigées des variations saisonnières (-0,3 % pour les hommes ;
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,1 % (-2 300) au mois de mai en données corrigées des variations saisonnières[.
- Le Ministre a présenté le dispositif permettant de réintégrer les demandeurs d'emploi qui avaient perdu leurs allocations depuis le 1er janvier 2004.
- Le Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a choisi TFS (TéléFormation par Satellite)réalisé par l'AFPA pour être présent au salon mondial de l'information et de la communication à Genève du 9 au 12 décembre.
- Le marché du travail en mars 2005
- Le marché du travail en mai 2005
- Le marché du travail en avril 2005
- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
- Le marché du travail à la fin du premier trimestre 2005 : Ralentissement de l'activité réduite de plus de 78 heures des demandeurs d'emploi.
- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
- Le Décret nŒ 2005-719 du 29 juin paru au Journal Officiel du 30 juin 2005 fixe les montants du Smic et du minimum garanti à compter du 1er juillet 2005, soit [.
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Le Conseil national des missions locales s'est réuni en séance plénière à l'Assemblée nationale en présence de Laurent HENART, Secrétaire d'État à l'insertion professionnelle des jeunes.
- Le Conseil national des missions locales publie un nouveau journal bimestriel "Point.ML"
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- Le bruit au travail en 2003: Une nuisance qui touche trois salariés sur dix
- Le bilan de la négociation collective préparé par le ministère en charge du Travail et présenté devant la Commission nationale collective est l'occasion de faire la synthèse des différents aspects de ce sujet.
- Le bilan de la négociation collective
- le 9 et 10 mai 2005 - Paris, Cité des sciences et de l'industrie
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
- Lancement de la campagne sur l'apprentissage, dans le cadre du plan de cohésion sociale le 13 avril 2005
- La validation des acquis de l'expérience au sein du ministère chargé de l'emploi en 2003 : une rapide montée en charge.
- La valeur travail a-t-elle encore un avenir ?
- La rubrique "Statistiques" s'enrichit en vous proposant un portrait statistique des métiers et qualifications: évolution de l'emploi, du chômage, de la formation, de l'insertion, des salaires, de la mobilité, .
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
- La rémunération des salariés des entreprises en 2003
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- La mixité professionnelle à l'epreuve du temps : l'exemple de dix entreprises industrielles d'Alsace
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
- La loi pour l'initiative économique comprend un certain nombre de mesures visant à favoriser la création, le développement et la transmission des entreprises.
- La lettre du Conseil national des missions locales - "Point .
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
- La circulaire DGEFP nŒ2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
- L'intérim redémarre en 2004
- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
- L'insertion par l'activité économique en 2003
- L'insertion par l'activité économique en 2002
- L'individualisation des hausses de salaire de base : un rebond limité en 2003
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- L'Europe, 150 000 jeunes en parlent dans leurs missions locales
- L'emploi des travailleurs âgés, mesures ciblées et dispositifs généraux : l'exemple de l'Europe du nord.
- L'emploi des seniors souvent fragilisé par des problèmes de santé
- L'emploi dans l'industrie entre 1992 et 2002 : le poids croissant de l'intérim
- L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
- « L'apprentissage a changé, c'est le moment d'y penser !
- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
- Juin 2005-nŒ22.1: L'AFPA au seuil de la décentralisation : les enseignements du deuxième contrat de progrès (1999-2003)
- Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal, le plan national de lutte contre le travail illégal pour les années 2004-2005.
- Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres
- Jean-Louis Borloo a présenté en conseil des ministres le projet de loi des services à la personne
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- Grâce au dispositif ACCRE, 45 000 chômeurs ont créé leur emploi en 2003
- Gérard LARCHER, Ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle a présidé ce jour l'assemblée plénière du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels (CSPRP) consacrée comme chaque année à l'examen du bilan annuel des conditions de travail.
- Garantie des salaires :
- François Fillon a présenté, lors du Conseil des ministres du 17 décembre, une ordonnance relative aux mesures de simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.
- Forum Paris pour l'emploi - 2004
- Fortes chaleurs
- Formation tout au long de la vie
- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
- Format pdf (267 Ko)
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
- Évolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2005: Stagnation de l'emploi total
- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2003
- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
- Entre le 31 décembre 2003 et le 31 décembre 2004, l'emploi salarié augmente de 17 000 postes (+0,1 %).
- En savoir plus
- En juin 2002, le gain mensuel moyen brut d'un salarié travaillant à temps complet dans une très petite entreprise (TPE) était de 1 890 euros.
- En 2002, les entrées en Contrat Initiative Emploi (CIE) chutent de 40 %, amplifiant ainsi la baisse déjà forte de 2001 (- 35 %).
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- En 2002, le nombre de structures d'insertion par l'activité économique (IAE) du secteur marchand est en légère diminution[.
- Emploi industriel : le dernier creux conjoncturel sans influence sur la tendance des gains de productivité
- Emploi et chômage au troisième trimestre 2004 - Deux publications de la DARES
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
- Durant les 6 prochains mois, 150 000 jeunes vont avoir l'occasion de s'entretenir de l'Europe avec les conseillers de leurs missions locales.
- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
- Dossier de presse (Pdf)
- Dossier complet du projet [site du MINEFI].
- Dispositif national d'information sur les retraites présenté par M. François Fillon
- Discours de François Fillon au forum ADAPES le 7 octobre 2003
- Deux prix récompensent les productions audiovisuelles du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement au festival du Creusot.
- Deux études publiées par la DARES sur la formation professionnelle :
- Décret nŒ 2004-760 du 28 juillet 2004
- De nouvelles mesures de simplification pour les entreprises
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- Contrats à durée déterminée, intérim, apprentissage, contrats aidés : les emplois à statut particulier ont progressé entre 1982 et 2002
- Contrat France 2005 : priorités à l'emploi, au pouvoir d'achat et à l'école
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (Civis)
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.
- Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
- Consultez le dossier (Pdf).
- Consultez le dossier de presse (Pdf)
- Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
- Consultez la synthèse du plan (Pdf)
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004(Pdf)
- -- Consultez la circulaire
- Consultez la brochure (Pdf)
- Consultez la brochure - Janvier 2004
- --- Consultez l'article sur le site du Premier ministre
- Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- Consulter le volet emploi sur le site du Premier ministre
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le site du Premier ministre
- Consulter le rapport intégral (Pdf - 215 Ko).
- Consulter le rapport de l'IGAS sur le site de la documentation Française
- Consulter le rapport
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- » Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le dossier de presse (format Pdf - 393 Ko)
- Consulter le dossier de presse (format Pdf).
- Consulter le document au format Word
- Consulter le document au format PDF
- Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
- Consulter le communiqué et le programme
- Consulter le communiqué et le dossier de presse
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- Consulter le communiqué Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le communiqué
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2005 : Turbulences sur le marché du travail
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre 2004: la reprise stabilise le marché du travail.
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
- Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
- Communiqué de presse de M. Jean-Louis Borloo
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
- Communication en Conseil des ministres sur le plan santé au travail
- Comme l'année dernière, le Ministère participe au forum "Paris pour l'emploi".
- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
- Circulaire DGEFP nŒ2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- Cette ordonnance met notamment en place le "chèque emploi entreprise".
- Cette campagne d'information citoyenne vise à favoriser la participation aux élections européennes des jeunes de 18 à 25 ans en difficulté d'insertion sociale et professionnelle.
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- Bilan annuel des conditions de travail
- Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive [.
- aura lieu les 29 et 30 novembre 2004 au Palais des congrès de Paris.
- Au troisième trimestre 2003 le secteur concurrentiel supprime près de 20 000 emplois salariés (-0,1 %).
- Au sommaire, l'activité du CNML en 2004, un dossier consacré aux initiatives des missions locales.
- Au quatrième trimestre 2004, les effectifs du secteur concurrentiel sont quasiment stables [.
- Au deuxième trimestre 2003, l'emploi salarié du secteur concurrentiel est quasi stable(+0,0 %, soit 7 000 emplois supplémentaires).
- Au cours du quatrième trimestre 2003, tiré par l'intérim, le secteur concurrentiel crée 22 000 emplois salariés (+0,1 %).
- Au 3ème trimestre 2003, l'activité a rebondi et certains indicateurs avancés se sont redressés.
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- Assurance chômage des ouvriers et techniciens du cinéma et de l'audiovisuel et des intermittents du spectacle
- Assouplissement des 35 heures, clarification de certaines dispositions du droit du travail, création du revenu minimum d'activité (RMA), formation tout au long de la vie, rénovation de la démocratie sociale.
- Après une année 2001 en demi-teinte, l'année 2002 est marquée par une nouvelle expansion du secteur des emplois familiaux .
- Après un contrat aidé: le niveau de vie progresse.
- Ainsi, 52 000 nouveaux contrats ont été signés, après 89 000 en 2001 et 138 000 en 2000.
- Age et qualité de vie au travail
- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004 - Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005: résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2005 - Résultats définitifs -.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- A propos du travail non qualifié - Deux publications de la DARES :
- A propos des bilans de compétences
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
- A l'occasion du colloque "âge et qualité de vie au travail" organisé par l'ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
- A l'issue du conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP), Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la presse le plan santé au travail 2005-2009
- 8e Rencontre nationale du réseau des missions locales
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
- 31/05/2005
- 31/03/2004
- 31/01/2005
- 30/06/2005
- 30/06/2004
- 30/05/2005
- 30/03/2005
- 30/03/2004
- 29/11/2004
- 29/09/2004
- 29/07/2003
- 29/06/2004
- 29/04/2005
- 29/04/2004
- 280 Entreprises et Institutions proposeront plus de 20 000 emplois, les 14 & 15 octobre 2004 de 9 h à 18 h, sous un chapiteau de 6 250 m2 sur le Champ de Mars à Paris.
- 28/10/2003
- 28/09/2004
- 28/06/2005
- 28/05/2004
- 27/12/2004
- 27/07/2004
- 27/02/2004
- 27/01/2004
- 26/11/2003
- 26/09/2003
- 26/04/2004
- 25/11/2003
- 25/10/2004
- 25/07/2003
- 25/05/2005
- 25/04/2005
- 24/09/2004
- 24/08/2004
- 24/05/2005
- 24/02/2004
- 24/01/2005
- 23/12/2003
- 23/10/2003
- 23/09/2004
- 23/07/2004
- 23/04/2004
- 23/02/2005
- 22/11/2004
- 22/09/2004
- 22/06/2005
- 22/03/2005
- 22/03/2004
- 22/02/2005
- 21/06/2004
- 21/04/2005
- 21/03/2004
- 20/12/2004
- 20/10/2004
- 20/06/2005
- 20/04/2005
- 19/12/2004
- 19/11/2003
- 19/10/2004
- 19/04/2005
- 19/02/2004
- 18/12/2003
- 18/10/2004
- 18/06/2004
- 18/05/2004
- 18/03/2005
- 18/02/2004
- 17/09/2004
- 17/08/2004
- 17/06/2004
- 17/05/2005
- 17/05/2004
- 17/03/2005
- 17/02/2005
- 17/02/2004
- 17/01/2005
- 16/12/2003
- 16/09/2004
- 16/03/2004
- 16/02/2005
- 16/02/2004
- 15/10/2004
- 15/09/2004
- 15/07/2003
- 15/03/2005
- 15/02/2005
- 15/01/2004
- 14/12/2004
- 14/10/2003
- 14/06/2005
- 14/01/2004
- 13/10/2004
- 13/10/2003
- 13/04/2004
- 13/01/2004
- 12/12/2003
- 12/11/2003
- 12/10/2004
- 12/05/2005
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.
- 11/09/2003
- 11/08/2003
- 11/05/2004
- 11/04/2005
- 11/03/2004
- 11/02/2004
- 11/01/2005
- 10/12/2003
- 09/12/2004
- 09/11/2004
- 09/08/2004
- 09/06/2004
- 09/05/2005
- 09/03/2004
- 09/02/2005
- 09/01/2004
- 08/10/2003
- 08/02/2005
- 07/12/2004
- 07/08/2003
- 07/01/2004
- 06/11/2003
- 06/06/2005
- 05/10/2004
- 05/08/2003
- 05/07/2005
- 05/04/2005
- 05/04/2004
- 05/01/2005
- 04/06/2004
- 04/05/2004
- 04/02/2004
- 03/11/2004
- 03/09/2004
- 03/08/2004
- 03/05/2004
- 03/03/2005
- 02/08/2004
- 02/07/2004
- 02/05/2005
- 02/05/2004
- 02/04/2004
- 02/03/2004
- 02/02/2004
- 01/09/2004
- 01/08/2003
- 01/07/2004
- 01/04/2005
- +0,2 % pour les femmes)[.

[ www.tfs.afpa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers TéléFormation et Savoirs
- TFS pour la Formation ouverte et à distance

[ www.territoire-belfort.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/tour_de_france_1/view
- Le Tour de France franchira le Ballon d'Alsace le dimanche 10 juillet prochain lors de la 9ème étape Gérardmer-Mulhouse. en savoir plus
Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/actualite/chien/view
- Nouvelle affectation à la gendarmerie de Belfort en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Tour de France
- Nouvelle affectation à la gendarmerie de Belfort
- Le Tour de France franchira le Ballon d'Alsace le dimanche 10 juillet prochain lors de la 9ème étape Gérardmer-Mulhouse.
- en savoir plus
- Chien gendarme
- 07/07/2005 17:20
- 07/07/2005 16:36

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/htm/dossiers/accueil_ressort_ue/index.htm
- Consultez la brochure - Janvier 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le plan vigipirate passe au rouge après la vague d'attentats survenue à Londres (07/07/05) - Service-public.fr -
- VIGIPIRATE
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- VIGIPIRATE - Le plan passe au rouge après les attentats survenus à Londres.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 07/07/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : l'élargissement, une chance pour les droits des femmes.
- 07/07/2005

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan vigipirate : passage au niveau d'alerte rouge Lire

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Bulletin Régional Emploi Travail - Les chiffres du chômage
- 07 juillet 2005 DRTEFP de Bretagne :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'État en Sarthe - Dossiers d'actualité - Rapport d'activité 2004 des services de l'Etat en Sarthe
- Rapport d'activité 2004 des services de l'Etat en Sarthe
- Lire la suite
Du nouveau sur www.sarthe.pref.gouv.fr/index.html
- Rapport d'activité 2004 des services de l'Etat en Sarthe
- Lire la suite
- "La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration" (article 15 de la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen) .

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Téléchargez le plan (pdf).
Nouveau lien vers Le 7ème Forum international travail santé
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
Nouveau lien vers Santé et Sécurité au travail - Interventions presse
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Remise du rapport Burgelin « Commission Santé-Justice »
- - Discours de Xavier Bertrand

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.route.equipement.gouv.fr/index.html
- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ma retraite mode d'emploi - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
Nouveau lien vers Document pdf
- - Lire le dossier de presse (Pdf).
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.ptolemee.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.ptolemee.com/anact/colloque.html
- ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Comprendre la LOLF en 4 clics
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement
- Présentation du nouveau Gouvernement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- - --> Consultez l'article sur le site du Premier ministre
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- 2/04/1992 - 28/03/1993
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- Professionnels du cyclomoteur : La possibilité pour le professionnel de délivrer une attestation manuelle permettant à l'acheteur de circuler pendant un mois est prolongée jusqu'au 31 mars 2006 Po
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- 'Japon : Laboratoire mondial du vieillissement' (06/07/2005) [ Le numéro 28 des NOTES d'ALEPH est en ligne.
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- Depuis le 6 juillet 2005, pour en savoir plus sur l'action de l'Etat dans le domaine de la jeunesse, des sports, et du secteu... lire la suite

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- Depuis le 6 juillet 2005, pour en savoir plus sur l'action de l'Etat dans le domaine de la jeunesse, des sports, et du secteu.
- 07-07-2005 La direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Picardie sur le net

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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons (05/05/2005)
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- DES FORETS CONTRE L'INCENDIE Cliquez ici
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- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
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- Lire le Décret nŒ 2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative emploi, aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et modifiant le code du travail.
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- Lire le Décret nŒ 2005-242 du 17 mars 2005 relatif au contrat d'avenir, au contrat insertion-revenu minimum d'activité et modifiant le code du travail.
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- Consulter le décret du 11 juillet 2003
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- Parution de la loi pour l'initiative économique
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- Loi de programme pour l'outre-mer nŒ2003-660 du 21/07/2003
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- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.

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- En savoir plus avec www.constitution-europeenne.fr www.diplomatie.gouv.fr

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- Voir le dossier de presse
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- 21.06. 05 : Liste par ordre de mérite, des candidats admis au concours externe et interne
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- 21.06. 05 : Liste par ordre de mérite, des candidats admis au concours externe
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- 01.07. 05 : Liste des candidats et candidates déclarés admis à l'issue des épreuves écrites et orales des concours externe et interne pour le recrutement de conseillers d'insertion et de probation de l'Administration pénitentiaire
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- 07.07. 05 : Mise à jour du calendrier prévisionnel (directeurs) des concours de la protection jusiciaire de la jeunesse
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- - Discours de Pascal Clément
- 06.07.05 : Discours de Pascal Clément: Remise du Rapport de Monsieur Jean-François Burgelin
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- 07.07. 05 : Liste par ordre de mérite, des candidats admis au concours externe et interne de greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2005 - session des 1er, 2, 3 et 4 mars 2005 <
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- 07.07. 05 : Liste par ordre de mérite, des candidats admis au concours externe et interne de greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2005 - session des 1er, 2, 3 et 4 mars 2005 <
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- Voir le dossier de presse (format pdf - 78 ko)
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- Discours de Xavier Bertrand
- Discours de Pascal Clément
- 26.06.05 : Pascal Clément présente la réforme du droit des successions et des libéralités
- 07.07.05 : Mise à jour du calendrier prévisionnel (directeurs) des concours de la protection jusiciaire de la jeunesse
- 07.07.05 : Liste par ordre de mérite, des candidats admis au concours externe et interne de greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2005 - session des 1er, 2, 3 et 4 mars 2005
- 06.07.05 : Discours de Pascal Clément: Remise du Rapport de Monsieur Jean-François Burgelin

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- Dernière Mise à jour le 07/07/05

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- "Ville, Vie, Vacance", des animations d'été en ville
- Un toit, deux générations
- Un projet de logement solidaire intergénérationnel en faveur (.
- Le programme Ville, vie, vacances permet aux jeunes de 11 à 18 (.
- Consulter la charte

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Plan Régional Santé-Environnement
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- Plan Régional Santé-Environnement
- Le projet de plan régional santé environnement de midi-pyrénées ( PRSE) décl.
- La loi de santé publique du 9 août 2004 prévoit l'élaboration d'un plan national et de plans régionaux santé environnement.
- 19 visiteurs en ligne
- [07/07/05]

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- Plan vigipirate : passage au niveau d'alerte rouge Lire

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- CE SITE A REÇU 1082187 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Un cap pour l'Etat
- nous sommes un cpl de fonctionnaire (ministere justice, moi depuis 16 ans, ma femme devrait etre titulaire debut mai) mais dans un département different.
- J'aimerais savoir s'il y a un decret ou un droit concernant les congés ?
- ex : possibilité d'avoir 15 jours en commun (.
- Après avoir pris connaissance du message de Monsieur le Ministre, dont je partage en grande partie les réflexions, ceux-ci appellent de ma part les remarques et suggestions suivantes : En effet une réforme doit voir le jour et tout particulièrement en matière de carrière dans la fonction (.

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres

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- routes
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- réseau routier
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- Quelles sont les missions du ministère de l'Équipement concernées par la décentralisation ?
- Décentralisation
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- 07 juillet 2005 - Liaison Lyon Turin
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- 07 juillet 2005 - Autoroute A 41
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- 07 juillet 2005 - Transports de la vallée du Rhône et de l'arc languedocien
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- Section Saint-Julien-en-Genevois Villy-le-Pelloux : achèvement des négociations avec le groupement ADELAC
- Organisation d'un débat public sur la problématique des transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien
- Mise à jour : 07/07/2005 :
- L'Etat apporte 95 millions d'euros pour terminer les études et les travaux préparatoires du tunnel international Lyon-Turin
- 07 juillet 2005 - Transports de la vallée du Rhône et de l'arc languedocien
- 07 juillet 2005 - Liaison Lyon Turin
- 07 juillet 2005 - Autoroute A 41

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- Attentats à Londres
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- Nous vous invitons à entrer en contact avec vos proches susceptibles de se trouver à Londres via courriel ou sms, avant de contacter la cellule de crise.
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Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Le Quai d'Orsay a mis en place les numéros d'appel suivant (01 45 50 34 60 ou 0800 174 174) pour l'information du public à la suite des attentats de jeudi à Londres.
- Koweït Laos Lesotho Lettonie Liban Libéria Libye Liechtenstein Lituanie Luxembourg Macédoine (ARYM) Madagascar Malaisie Malawi Maldives Mali Malte Maroc Maurice Mauritanie Mexique Moldavie Monaco Mongolie Mozambique Namibie Nauru Nicaragua Niger Nigéria Niue Norvège Nouvelle-Zélande Népal Oman Ouganda Ouzbékistan Pakistan Palaos Panama Papouasie Nouvelle Guinée Paraguay Pérou Pays-Bas Philippines Pologne Portugal Qatar République d
- du Congo République Dominicaine République Tchèque Roumanie Royaume-Uni Russie Rwanda Saint-Marin Saint-Vincent et les Grenadines Salvador Samoa Sao Tomé-et-Principe Sénégal Serbie -et- Monténégro Seychelles Sierra Leone Singapour Slovaquie Slovénie Somalie Soudan Sri Lanka Suède Suisse Suriname Swaziland Syrie Tadjikistan Tanzanie Tchad Thaïlande Timor oriental Togo Tonga Trinité -et- Tobago Tunisie Turkménistan Turquie Tuvalu Ukraine Uruguay Vanuatu Vatican Vénézuéla Vietnam Y
- Croatie Cuba Danemark Djibouti Egypte Emirats arabes unis Equateur Erythrée Espagne Estonie Etats Fédérés de Micronésie Etats-Unis Ethiopie Fidji Finlande France Gabon Gambie Géorgie Ghana Grèce Grenade Guatemala Guinée Guinée équatoriale Guinée-Bissao Guyana Haïti Honduras Hongrie Iles Cook Iles Marshall Iles Salomon Inde Indonésie Irak Iran Irlande Islande Israël / Territoires palestiniens Italie Jamaïque Japon Jordanie Kazakhstan Kenya Kirghizstan Ki
- 6 juillet 2005

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- Visiteurs connectés : 10

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- Recrutement des élèves commissaires La liste d'admissibilité au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de, la marine et de l'air 2005 est en.
- Le ministre au 90e anniversaire de l'ECPA-D Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense préside, le 8 juillet 2005 au Fort d'Ivry, la cérémonie célébrant le 90e anniversaire de l'Etablissement.
- La France assure le commandement Air de la NRF La France a pris, le 1er juillet 2005, pour une durée de six mois le commandement de la composante aérienne de la Force de réaction rapide (Nato.

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- Ouverture de la chasse - campagne 2005-2006
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- Ouverture de la chasse - campagne 2005-2006 Arrêté préfectoral du 29 juin relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2005-2006, dans le département de la Corrèze
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- 2005-517 DC : "LOLOLF"
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- 2005-516 DC : "ÉNERGIE"
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- validée par le Conseil constitutionnel -
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 7 JUILLET 2005
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- Décisions récentes 516 DC - Énergie 517 DC - LOLOLF 2005-3403 (AN Gironde) 2005-3404/05/06 (AN Gironde) Référendum : proclamation
- BILAN AU 7 JUILLET 2005
- 7 juillet 2005
- 2005-517 DC : "LOLOLF"
- 2005-516 DC : "ÉNERGIE"

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- >Consultez la synthèse du plan (Pdf)
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- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- >Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
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- >Consultez le dossier de presse (Pdf)
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- Consultez le dossier (Pdf).
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Sortie des circulaires pour la mise en oeuvre de plusieurs mesures du Plan de cohésion sociale

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Nouveau lien vers Les restrictions de circulation pour les poids lourds et le transports de matières dangereuses
- Restriction de circulation pour les poids lourds et le transport des matières dangereuses.
- Consultez le site de Bison Futé

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- Professionnel de l'aménagement et de l'urbanisme
- Pour consulter la page
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- Testez vos connaissances en jouant au quiz du site internet de l'autoroute A88 qui reliera Caen à Sées.
- Site internet de l'A 88
- Restriction de circulation pour les poids lourds et le transport des matières dangereuses.
- Professionnel de l'aménagement et de l'urbanisme
- Pour jouer
- Pour consulter la page
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- Consultez les informations relatives à l'atelier d'aménagement et d'urbanisme régional (AAUR).
- Consultez le site de Bison Futé
- Consultez l'information mois par mois sur le site de Bison Futé

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- Déclaration du Président de l'Assemblée nationale sur les attentats de Londres (7 juillet 2005)
Nouveau lien vers ______________
- Rapport d'information sur l'exécution des contrats de plan Etats-régions et la programmation des fonds structurels européens
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- Rapport d'information sur la mise en application de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
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- Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport d'information sur la mise en application de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (15 juin 2005)
- Rapport d'information sur l'exécution des contrats de plan Etats-régions et la programmation des fonds structurels européens (15 juin 2005)
- Déclaration du Président de l'Assemblée nationale sur les attentats de Londres (7 juillet 2005)

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- CE SITE A REÇU 1082178 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
Nouveau lien vers APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société, reprise d'entreprise, pépinières d'entreprises
- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].

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- - Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].

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- id_article=4900","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.a88.info ] liens documents
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- Le marché du travail en mars 2005

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Suite à la parution du décret 2005-690 du 22 juin 2005, toute personne autorisée à chasser le chevreuil ou le sanglier avant l'ouverture
- (publié le 7 juillet 2005)
- générale peut également
- chasser le renard, dans les conditions spécifiques prévues pour la chasse de ces deux espèces.

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Acide zolédronique /pamidronate de sodium et ostéonécrose de la mâchoire
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- Acide zolédronique /pamidronate de sodium et ostéonécrose de la mâchoire (07/07/05)

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- 05 juillet 2005 - Grand Prix de l'Urbanisme 2005.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Son activité sera partagée entre la Marine nationale dont le SHOM pour 150 jours par an, et la communauté scientifique française, pour 180 jours par an gérés par l'Ifremer.
- Long de 107 mètres, ce navire polyvalent naviguera sur tous les océans sauf les régions polaires.
- Le Pourquoi pas?
- La commande avait été passée le 17 décembre 2002.
- L'Ifremer a pris livraison le 5 juillet de son nouveau navire océanographique, Pourquoi pas?
- En savoir plus sur le site de l'Ifremer
- dont le financement est assuré à 55% par l'Ifremer et à 45% par la Défense, pour un montant global de 66 millions d'euros, sera armé par le GIE Genavir, armateur des autres navires de l'Ifremer.
- , construit à Saint-Nazaire par Alstom Marine.
- 5 juillet 2005 - Livraison du Pourquoi pas?

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Plan vigipirate : passage au niveau d'alerte rouge
- Le Quai d'Orsay a mis en place un numéro d'appel (01 45 50 34 60) "pour l'information du public" à la suite des attentats de jeudi à Londres.
- Information gouvernementale - 7/7/05 - 14h00

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Son activité sera partagée entre la Marine nationale dont le SHOM pour 150 jours par an, et la communauté scientifique française, pour 180 jours par an gérés par l'Ifremer.
- Long de 107 mètres, ce navire polyvalent naviguera sur tous les océans sauf les régions polaires.
- Le Pourquoi pas?
- La commande avait été passée le 17 décembre 2002.
- L'Ifremer a pris livraison le 5 juillet de son nouveau navire océanographique, Pourquoi pas?
- En savoir plus sur le site de l'Ifremer
- dont le financement est assuré à 55% par l'Ifremer et à 45% par la Défense, pour un montant global de 66 millions d'euros, sera armé par le GIE Genavir, armateur des autres navires de l'Ifremer.
- , construit à Saint-Nazaire par Alstom Marine.
- 5 juillet 2005 - Livraison du Pourquoi pas?

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- Mise à jour : 7 juillet 2005
- Le RAA 2005-15 du 7 juillet 2005 est en ligne

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- Intervention de Dominique de Villepin devant les responsables de l'Agence Nationale Pour l'Emploi 6-07-2005 19:18 [notes aux rédactions] Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 6-07-2005 14:38 [notes aux rédactions] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 6-07-2005 14:38 [notes aux rédactions] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
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- Plus d'informations concernant le plan vigipirate .
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- Comprendre la LOLF en 4 clics Plan Vigipirate rouge : prévenir les attentats grave
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- l'article d'actualité 7-07-2005 13:29 Télécharger la photo Conseil des ministres lundi 4 juillet 2005 Projets de loi Droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer Convention pénale sur la corruption Ordonnances Réforme de la fili
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- Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:2
- du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions]
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- Voir l'article d'actualité 7-07-2005 13:29
- Sécurité : Suite aux attentats perpétrés à Londres, jeudi 7 juillet 2005, le Premier ministre a réuni le Gouvernement.
- rouge : prévenir les attentats grave
- Quelques heures après les explosions qui ont touché des stations de métro et des bus londoniens, le Premier ministre s'est exprimé depuis l'Hôtel Matignon.
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- Plan vigipirate : passage au niveau d'alerte rouge
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- Pierre Mendès France
- Joseph Caillaux
- Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours]
- Ernest Monis
- 27/06/1911 - 11/01/1912
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 07/07/2005, 14:37
- 2/03/1911 - 23/06/1911
- 18/06/1954 - 5/03/1955
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- Pierre Mendès France
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- Joseph Caillaux
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- Ernest Monis
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- Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions]
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- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention Premier ministre sui
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- Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention du Premier ministre suite à la série d'explosions dans les transports londoniens 7-07-2005 13:45 [discours] Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail :

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- New... 'Japan : World Laboratory for Ageing'
- ... +
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- Les Cahiers du Plan sont conçus pour permettre aux interlocuteurs traditionnels du Plan (parlementaires,... ... +
- Collection 'Les Cahiers du Plan' (07/07/2005)
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- Les Cahiers du Plan sont conçus pour permettre aux interlocuteurs traditionnels du Plan (parlementaires,.
- 'Japan : World Laboratory for Ageing' (07/07/2005) [ The English version of Les NOTES d'ALEPH No.
- Collection 'Les Cahiers du Plan' (07/07/2005) [ Sortie du nŒ 8 : "Religions et intégration sociale"
- 28 is on line.

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- Usages de l'eau en période de sécheresse : informations

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- Jeunesse et Sports-Bretagne 2005 - Dernière mise à jour : le 7 jullet 2005 - Tous droits de reproduction réservés.

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Du nouveau sur MINEFI
- Valorisation des métiers
- Sites régionaux du Minéfi :
- Modernisation du Minéfi
- de l'industrie
- Agence France Trésor Agence participations État Collectivités locales Concurrence-consommation (DGCCRF) Douane Drire Énergie-matières premières Euro Info Centres Formation
- 39 39 (0,12 €
- 08 20 32 42 52 (0,12 €
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- Modernisation du Minéfi

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- Le Médiateur de la République et vous ...
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- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
- Tutelles et curatelles (05/05/2005)
- Le Médiateur de la République et vous .
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- (25/05/2005)

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- Cartographie en ligne

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- - Consulter le rapport
Nouveau lien vers Passation de pouvoir entre Dominique Perben et Pascal Clément
- Voir le reportage
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Voir le reportage
- Rapport annuel d'activité 2004 du SCPC
- Dernière mise à jour : 7 juillet 2005
- Consulter le rapport
- 06.07.05 : Rapport de la commission Santé-Justice présidée par Monsieur Jean-François BURGELIN : " Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive "
- 03.06.05 : Cérémonie de passation de pouvoir entre Dominique Perben et Pascal Clément

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Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Sensibilisation des internautes aux enjeux de la création artistique
- Le guide de la Net-attitude
- Le droit d'auteur sur internet

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- Impôts service 08 20 32 42 52 (0,12 €/mn TTC)

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- En savoir plus sur le site de l'Ifremer

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Du nouveau sur www.haute-normandie.pref.gouv.fr/index.html
- Plan vigipirate : passage au niveau d'alerte rouge
- Le Quai d'Orsay a mis en place un numéro d'appel (01 45 50 34 60) "pour l'information du public" à la suite des attentats de jeudi à Londres.
- Information gouvernementale - 7/7/05 - 14h00

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" Explosions Ó Londres  

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- CE SITE A REÇU 1081963 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Parcours de carrières dans la fonction publique
- où va l'argent de l'état ?
- Néanmoins, il s'agit d'un challenge épuisant : il faut accepter de repartir de zéro car (.
- mais alors que les greffiers passent des heures aux audiences (principalement au pénal, qu'ils ont des (.
- la mobilité : c'est un excellent moyen de connaître d'autres environnements, d'autres méthodes de travail, de s'enrichir d'expérience.
- il apparaît que dans la justice les fonctionnaires sont laissés à la traîne, les magistrats régulièrement augmentés et l'AJ pour les avocats n'est pas négligeable ;

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Nouveau lien vers DDE du Finistère - 7 juillet - les chantiers routiers
- 7 juillet - les chantiers routiers
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- 7 juillet - les chantiers routiers

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Nouveau lien vers Site du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer - 06 juillet 2005 - liaison Lyon-Turin
- 06 juillet 2005 - Liaison Lyon-Turin
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- 06 juillet 2005 - Liaison Lyon-Turin

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Nouveau lien vers Réactions aux événements de Londres. - Présidence de la République
- Réaction aux évènements de Londres.
Du nouveau sur Bienvenue à l' Elysée. - Présidence de la République
- Réaction aux évènements de Londres.
- 7 juillet 2005 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Réaction aux évènements de Londres.
- 7 juillet 2005 :

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Nouveau lien vers Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005) - Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005) - Ministère des Affaires étrangères
- Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005)
Nouveau lien vers Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005) - Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005) - Ministère des Affaires étrangères
- Outre les question économiques, seront abordées également la lutte contre le terrorisme, la lutte contre la prolifération ou encore la situation au Moyen-Orient et en Afrique du Nord. >> Lire
Nouveau lien vers A la Une - Attentats à Londres - Ministère des Affaires étrangères
- Attentats à Londres
Du nouveau sur www.diplomatie.gouv.fr/fr/index.html
- Sommet de Gleneagles (6-8 juillet 2005)
- Outre les question économiques, seront abordées également la lutte contre le terrorisme, la lutte contre la prolifération ou encore la situation au Moyen-Orient et en Afrique du Nord.
- Nous vous invitons à entrer en contact avec vos proches susceptibles de se trouver à Londres avant de contacter la cellule de crise.
Nouveau lien vers www.diplomatie.gouv.fr/fr/
- Le Quai d'Orsay a mis en place un numéro d'appel (01 45 50 34 60) "pour l'information du public" à la suite des attentats de jeudi à Londres.
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- Le Quai d'Orsay a mis en place un numéro d'appel (01 45 50 34 60) pour l'information du public à la suite des attentats de jeudi à Londres.
- Le G8 de Gleneagles se tiendra en Ecosse (Royaume-Uni) du mercredi 6 au vendredi 8 juillet 2005 Les deux thèmes principaux qui seront discutés lors du sommet sont l'Afrique et le changement climatique.
- De même les personnes présentes à Londres, sont invitées à contacter leurs proches.
- Attentats à Londres
- A ce stade, les autorités britanniques, avec lesquelles nous sommes en liaison étroite, n'ont pas communiqué de liste de victimes.
- 7 juillet 2005
- 4 juillet 2005

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Nouveau lien vers Site portail des Services de L'ETAT en Deux-Sèvres
- Consulter la rubrique "sécurité civile et gestion des risques" .
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 41
- VIGIPIRATE passe au rouge
- Plus d'informations concernant le plan vigipirate.
- Dominique de VILLEPIN, Premier ministre, décide le renforcement du plan vigipirate qui passe de l'orange au rouge.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/recrutement_des_eleves_commissaires/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Recrutement des élèves commissaires La liste d'admissibilité au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de, la marine et de l'air 2005 est en.
- Lire la suite

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Nouveau lien vers Musique et film : Adopte la Net attitude - mars 2005
- >> Le droit d'auteur sur internet

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Nouveau lien vers www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/actualites/communiques/communiques.asp?Id_actu=259
- Visite de M. Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière
Du nouveau sur www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/index.html
- 07/07/05 Visite de M. Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière

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- Fermeture de services à l'occasion du 14 juillet 2005
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Fermeture de services à l'occasion du 14 juillet 2005

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 07/07/05

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 7 juillet 2005
- Le RAA 2005-15 du 7 juillet 2005 est en ligne

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- CE SITE A REÇU 1081953 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Discours de Dominique BUSSEREAU à l'occasion de l'Assemblée Générale INAPORC
- Paris, le 5 juillet 2005
Nouveau lien vers Discours de Dominique BUSSEREAU à l'occasion de l'Assemblée Générale INAPORC
- Discours de Dominique BUSSEREAU à l'occasion de l'Assemblée Générale INAPORC
Nouveau lien vers « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
- Paris, le 7 juillet 2005
Nouveau lien vers « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
- « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- « Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances » Paris, le 7 juillet 2005
- Discours de Dominique BUSSEREAU à l'occasion de l'Assemblée Générale INAPORC Paris, le 5 juillet 2005

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Nouveau lien vers www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/sections/actualite/salle_de_presse/rapport_de_la_mise_d/view
- Il s'agit du rapport de la MISE du 6 juillet 2005, semaine 27. La MISE est la Mission Inter Services de l'Eau, instance de coordination de l'action ... en savoir plus
Du nouveau sur www.territoire-belfort.gouv.fr/cps/index.html
- Rapport de la MISE du 6 juillet 2005, semaine 27.
- La MISE est la Mission Inter Services de l'Eau, instance de coordination de l'action .
- Il s'agit du rapport de la MISE du 6 juillet 2005, semaine 27.
- en savoir plus
- 07/07/2005 11:36

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- La ministre fédérale de la Recherche, Madame Edelgard Bulmahn, et le ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, Monsieur François Goulard ont signé, jeudi 7 juillet, à Potsdam, une déclaration visant à intensifier leur coopération en matière de politique d'innovation.
- La France et l'Allemagne souhaitent exploiter plus intensément encore qu'auparavant leur coopération en matière de recherche.
- La France et l'Allemagne intensifient leur coopération en matière de recherche

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport d'activité 2004 de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. L'élargissement, une chance pour les droits des femmes.
- 07/07/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 07/07/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de Mme Gisèle GAUTIER, : Activité 2004 de la délégation aux droits des femmes.
- La commission des finances du Sénat opposée à la suppression du foncier non bâti agricole.
- L'élargissement, une chance pour les droits des femmes.
- 07/07/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- La ministre fédérale de la Recherche, Madame Edelgard Bulmahn, et le ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, Monsieur François Goulard ont signé, jeudi 7 juillet, à Potsdam, une déclaration visant à intensifier leur coopération en matière de politique d'innovation.
- La France et l'Allemagne souhaitent exploiter plus intensément encore qu'auparavant leur coopération en matière de recherche.
- La France et l'Allemagne intensifient leur coopération en matière de recherche

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Nouveau lien vers Note aux rédactions - Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Intervention de Dominique de Villepin devant les responsables de l'Agence Nationale Pour l'Emploi 6-07-2005 19:18 [notes aux rédactions]
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- Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 6-07-2005 14:38 [notes aux rédactions] Comité interministériel à la sécurité routière 1er-07-2005 12:01 [communiqués] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Coups d'oeil sur les "gouv.fr" - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Comprendre la LOLF en 4 clics Plan Vigipirate orange : prévenir une action terroriste
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- Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [
- du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Quelques heures après les explosions qui ont touché des stations de métro et des bus londoniens, le Premier ministre s'est exprimé depuis l'Hôtel Matignon à 12h45.
- Prévention de la récidive : Rapport de la commission Santé-Justice 6-07-2005 00:00
- Pierre Pflimlin
- Laurent Fabius
- JO 2012 : Londres a été désignée par le CIO 6-07-2005 00:00
- Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions]
- Comprendre la LOLF en 4 clics
- Attentats à Londres
- 7-07-2005 13:09
- 3/06/1944 - 2/11/1945 2/11/1945 - 20/01/1946
- 23/07/1984 - 20/03/1986
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 07/07/2005, 13:20
- 13/05/1958 - 28/05/1958
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- Pierre Pflimlin
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- Laurent Fabius
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- Charles de Gaulle
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- Le programme " Ville, Vie, Vacances " Nominations Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les
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- Mesures d'ordre individuel Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Do
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- Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Intervention Premier ministre suite eux explosions dans les transports londoniiens 7-07-2005 12:29 [notes aux rédactions] Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Intervention de Dominique de Villep
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- Les Cahiers du Plan sont conçus pour permettre aux interlocuteurs traditionnels... ... +
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- Les Cahiers du Plan sont conçus pour permettre aux interlocuteurs traditionnels.
- Collection 'Les Cahiers du Plan' (30/06/2005) [ Sortie du nŒ 8 : "Quel avenir pour les religions dans la société laïque ?

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- Le bulletin de la situation hydrologique de mai 2005 est en ligne
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- Mille Défis pour ma planète : les lauréats de l'édition 2005/2006
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- Activités de l'Etat dans la région Pays de la Loire en 2004
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- Aéroport de Notre-Dame-des-landes : réunion du comité de pilotage le 27 juin
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- L'agenda du mois de juillet 2005
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- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
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- Des délégués du Médiateur dans les prisons
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- Mariages forcés
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- Une convention signée le 16 mars 2005 à Fresnes av.
- Mariages forcés (05/05/2005)
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- L'agenda du mois de juillet 2005 (01/07/2005)
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Des délégués du Médiateur dans les prisons (05/05/2005)
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- Un des éléments clés de l'action de l'Etat en faveur (.
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- Consultation nationale "Respectons l'eau"

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- CE SITE A REÇU 1081729 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ACTUALITÉS 07 juil.
- 05 : Emission de l'AFT : 7,250 milliards d'euros d'OAT 01 juil.
- 05 : Emission de l'AFT : 7,250 milliards d'euros d'OAT
- 05 : Création de l'OAT 3% 25 Octobre 2015 30 juin 05 : Résultat de l'adjudication à l'envers 24 juin 05 : Adjudication à l'envers : volume maximal et lignes concernées 20 juin 05 : L'Agence France Trésor annonce une adjudication à l'envers le jeudi 30 juin 2005

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- supprimons les emplois précaires .
- pour augmenter le salaire des "vrais" fonctionnaires titulaires et syndiqués !
- Nous n'avons pas passé le concours (.
- J'ai une solution pour maintenir le pouvoir d'achat des "vrais fonctionnaires" il suffit tout simplement de supprimer les postes des non-titulaires
- en effet qui sommes nous ?
- aide soignante j'ai integree a 43 ans la fonction publique hospitaliere et oh surprise ma surveillante me juge ,me note me surveille et laisse meme planer le doute pôur etre titulaire je suis stagiaire grace a une autre merci que dois je faire ,je connais le metier j'en (.

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- Les organisations professionnelles
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- La Lituanie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Préparation du G8 de Gleneagles - propos introductifs du Président de la République lors de la réunion avec les ONG et les collectivités locales.
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- Préparation du G8 de Gleneagles - propos introductifs du Président de la République lors de la réunion avec les ONG et les collectivités locales.
- Choix du site de Cadarache pour accueillir ITER
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- Bilan social 2004 Le ministère de la défense : premier recruteur de France Le Directeur de la fonction militaire et du personnel civil (SGA/DFP), Jacques ROUDIERE, a.

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- Fermeture exceptionnelle
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- Gestion intégrée des zones côtières
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- Paris, le 7 juillet 2005
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- Dominique BUSSEREAU confie à Louis LAUGA une mission sur l'exportation des vins français
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- Dominique BUSSEREAU confie à Louis LAUGA une mission sur l'exportation des vins français Paris, le 7 juillet 2005

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- La note de conjoncture du mois de juillet-août 2005
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- Emission de l'AFT : 7,250 milliards d'euros d'OAT

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- Une version provisoire, datant d'avril 2005, du programme régional de santé publique, vient de paraître.
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- Le texte du rapporteur / Le communiqué du Parlement / Le communiqué du ministre délégué à l'Industrie

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- des services de l'Etat

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- >> Tout sur Tridem 2005

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le texte du rapporteur / Le communiqué du Parlement / Le communiqué du ministre délégué à l'Industrie

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche et Edelgard Bulmahn, ministre fédérale allemande de l'Education et de la Recherche, participent au second forum de coopération franco-allemande en Recherche le jeudi 7 juillet 2005 à Postdam.
- Ce forum est l'occasion de faire un bilan et présenter les perspectives de la Recherche franco-allemande, l'Allemagne étant le premier partenaire de la France dans ce secteur.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Loi réformant l'adoption : une agence pour aider les familles (07/07/05) - Service-public.fr -
- ADOPTION
Nouveau lien vers SMS, Minitel, Internet, affichage : où consulter les résultats ? (01/07/05) - Service-public.fr -
- BAC 2005
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- BAC 2005 - SMS, Minitel, Internet, affichage : où trouver les résultats du bac ?
- ADOPTION - AFA : une nouvelle agence pour aider les familles.

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 07/07/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tremplin entreprises : les lauréats de la 7ème édition.
- 07/07/2005

[ www.seine-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création d'un comité local d'information et de concertation sur la zone industrielle Est de l'agglomération de Rouen
- Création d'un comité local d'information et de concertation sur la zone industrielle Est de l'agglomération de Rouen
Du nouveau sur www.seine-maritime.pref.gouv.fr/index.html
- Création d'un comité local d'information et de concertation sur la zone industrielle Est de l'agglomération de Rouen 7 juillet 2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers FORMULAIRES CERFA EN LIGNE
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI

[ www.rnde.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rnde.tm.fr
- Sécheresse
- Consulter la rubrique "sécurité civile et gestion des risques". Dans cette rubrique, vous pouvez lire le plan de gestion d'une canicule au niveau départemental ainsi que des plaquettes d'informations et accéder à différents sites d'informations.
- Circulaire aux préfets de la ministre de l'écologie et du développement durable du 4 juillet 2005 concernant la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse. Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable .
- Canicule : pour obtenir des informations ....

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
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- François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche et Edelgard Bulmahn, ministre fédérale allemande de l'Education et de la Recherche, participent au second forum de coopération franco-allemande en Recherche le jeudi 7 juillet 2005 à Postdam.
- Ce forum est l'occasion de faire un bilan et présenter les perspectives de la Recherche franco-allemande, l'Allemagne étant le premier partenaire de la France dans ce secteur.

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- Le programme Bison Futé sur l'aire du Cézallier
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- Les usagers d'A75 informés sur France Bleue
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- Bison futé 2005
Du nouveau sur Bienvenue
- Les usagers d'A75 informés sur France Bleue -
- Le programme Bison Futé sur l'aire du Cézallier
- Dossier de presse "Bison futé 2005"

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Nouveau lien vers Note aux rédactions - Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Intervention de Dominique de Villepin devant les responsables de l'Agence Nationale Pour l'Emploi 6-07-2005 19:18 [notes aux rédactions] Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 6-07-2005 14:38 [note
Nouveau lien vers Note aux rédactions - Le Premier ministre présidera le comité interministériel de sécurité routière - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le Premier ministre présidera le comité interministériel de sécurité routière 30-06-2005 18:04 [notes aux rédactions] Coup d'oeil sur les « .gouv.fr »
Nouveau lien vers Note aux rédactions - Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Déclaration de Dominique de Villepin suite à l'annonce de la décision du CIO concernant les JO 2012 6-07-2005 14:38 [notes aux rédactions] Comité interministériel à la sécurité routière 1er-07-2005 12:01 [communiqués] Le Premier ministre présidera le comité interministériel de sécurité routière 30-06-2005 18:04 [notes aux rédactions]
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- Télécharger la photo Conseil des ministres lundi 4 juillet 2005 Projets de loi Droit du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle outre-mer Convention pénale sur la corruption Ordonnances Réforme de la filiation
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- Télécharger le compte-rendu du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Intervention de Dominique de Villepin devant les responsables de l'Agence Nationale Pour l'Emploi 6-07-20
- du 4-07-2005 au format ".rtf" Conseil des ministres du lundi 4 juillet 2005 Salle de presse Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions] Intervention de Dominique de Villepin devant les responsables de l'Agence Nationale Pour l'Emploi 6-07-2005 19:18 [notes aux réd
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- Réunion de travail : Dominique de Villepin et les présidents l'AMF et l'ADF 7-07-2005 09:24 [notes aux rédactions]
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- Pierre-Etienne Flandin
- Charles de Gaulle
- Aristide Briand
- 8/11/1934 - 31/05/1935
- 24/07/1909 [.
- ] 22/10/1929
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 07/07/2005, 09:51
- 1/06/1958 - 01/1959
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- Pierre-Etienne Flandin
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- Médecin de garde - Numéro unique pour tout le Pas-de-Calais

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- Pour en savoir plus sur la SEMA et les résultats nationaux du prix SEMA jeunes et du prix SEMA 2004, cliquer sur le lien ci-après.
- Michel Lalande, Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris et Pierre Chevalier, président de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art ont remis le 30 juin dernier les prix départementaux des métiers d'art de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA)
- http://www.metiersdart-artisanat.com/

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Nouveau lien vers Cette année, la seconde édition du « week-end du sport en famille » se déroulera
- Week-end du sport en familles 2005
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- Week-end du sport en familles 2005
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- Remise du rapport annuel 2004 du Médiateur de la République au Président de la République et aux parlementaires
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- Tutelles et curatelles
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- Un sujet sur lequel le Médiateur de la République .
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- Un toit, deux générations
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- CE SITE A REÇU 1081503 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Obligation de départ en retraite qu'aprés 60 ans et/ou 40 ans (.
- Nous avons déjà fait nos preuves dans le cadre de nos missions respectives.
- Monsieur Dutreil,
- Les contractuels peu reconnu
- Je travaille depuis maintenant plus de 3 ans comme contractuel et vraiment 6 ans d'attente pour être enfin reconnu comme compétente je trouve ça bien dérisoire.
- Emploi des seniors
- Aujourd'hui la majorité des agents se trouvant dans la tranche 50-60 ans se trouvent piégés dans une situation bloquée avec.

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- Mise à jour : 08/07/2005 :

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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

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- Le texte du rapporteur / Le communiqué du Parlement / Le communiqué du ministre délégué à l'Industrie

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Sécheresse, Carte nationale de suivi des effets de la sécheresse sur la ressource en eau Les effets de la sécheresse sur la ressource en eau sont maintenant perceptibles sur la majeure partie du territo
- Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable .

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- Consulter le fascicule sur la prévention des noyades
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- Lire le communiqué de presse
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- Une immatriculation à vie du véhicule
- Projet d'Actions Stratégiques de l'Etat en Poitou-Charentes
- Le nouveau système d'immatriculation des véhicules prévoit que chaque véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction. Pour en savoir plus....
- La directive cadre européenne sur l'eau demande d'associer les citoyens en les consultant, afin d'identifier les priorités et les actions à engager pour atteindre l'objectif fixé à l'horizon 2015 : un bon état écologique des eaux. La consultation du public se déroule dans les préfectures, sous-préfectures et sur le site internet des agences de l'eau. Participez à cette consultation sur les sites : Bassin Loire Bretagne et Bassin Adour Garonne .
- La consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
- L'Etat est aujourd'hui appelé, dans le cadre de la loi sur les responsabilités locales, à se recentrer sur le coeur de ses missions. En région comme dans le département, la réforme de l'administration territoriale de l'Etat passe donc par une simplification des structures, de l'organisation des services et une rénovation des méthodes de travail. Ces objectifs visent à rendre plus intelligible l'action de l'Etat auprès des usagers et à rationaliser les moyens mis en oeuvre. C'est dans cette finalité
- Fascicule concernant la prévention des noyades dans les piscines
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- Lire la circulaire du 4 juillet 2005
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- Pour plus d'informations sur les santions applicables...
- Harmonisation régionale des sanctions administratives en matière de police de la route à compter du 1er juillet 2005
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- Visiteurs connectés : 7
- Sécheresse
- Risques de noyade : un réflexe en plus, un risque en moins
- Pour plus d'informations sur les santions applicables.
- Pour plus d'informations, Consulter le site du ministère de l'écologie et du développement durable.
- Lire le communiqué de presse
- Lire la circulaire du 4 juillet 2005
- Harmonisation régionale des sanctions administratives en matière de police de la route à compter du 1er juillet 2005
- Fascicule concernant la prévention des noyades dans les piscines
- Dans cette rubrique, vous pouvez lire le plan de gestion d'une canicule au niveau départemental ainsi que des plaquettes d'informations et accéder à différents sites d'informations.
- Consulter le fascicule sur la prévention des noyades
- Consulter la rubrique "sécurité civile et gestion des risques".
- Circulaire aux préfets de la ministre de l'écologie et du développement durable du 4 juillet 2005 concernant la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse.
- Canicule : pour obtenir des informations .
- Campagne nationale de prévention des noyades pour l'été 2005 du ministère de la Santé et des Solidarités et de l'INPES.

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- Résultats de
- Recensement
- la collecte 2004

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- Dernière mise à jour : 7 juillet, 2005

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- CE SITE A REÇU 1081493 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 07/07/2005

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Nouveau lien vers Page d'accueil droite du Travail Social duMENU DEROULANT
- L'apprentissage en Rhône-Alpes : moniteurs éducateurs et éducateurs spécialisés
Nouveau lien vers Drass/Ddass Rhône-Alpes
- Ardèche remise à jour de l'organigramme
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- remise à jour de l'organigramme
- Missions/organisation
- Mise à jour du 5 juillet
- L'apprentissage en Rhône-Alpes : moniteurs éducateurs et éducateurs spécialisés (remise à jour)
- Formulaire d'enregistrement au répertoire ADELI
- 6 juillet 2005

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- 07/07/2005

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Nouveau lien vers Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi
- Rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Une patronne pour les patrons
- Tremplin entreprises
- Morceaux choisis
- 7ème édition de Tremplin Entreprises
- 18h30 - 19h20 Paroles du monde
- 15h00 - 16h30 Opération spéciale
- 14h00 - 14h45 Forum Public
- 12h00 - 12h45 Studio Ouvert
- 10h35 - 11h50 En séance au Sénat
Nouveau lien vers projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi
- Texte du projet de lo i
Nouveau lien vers PROJET DE LOI HABILITANT LE GOUVERNEMENT À PRENDRE, PAR ORDONNANCE, DES MESURES D'URGENCE POUR L'EMPLOI
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE ET LA MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE
- --> Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de M. Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi
- Mesures d'urgence pour l'emploi
- Le Sénat examine, jeudi 7 juillet 2005, le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures d'urgence pour l'emploi.
- Jeudi 7 juillet 2005
- Compte rendu des débats
- Autres débats parlementaires :Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat d'orientation budgétaire
- Amendements déposés sur ce texte
- à 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 07 juillet 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Une patronne pour les patrons
- Tremplin entreprises
- Studio Ouvert
- Paroles du monde
- Opération spéciale
- Morceaux choisis
- Le G8
- Forum Public
- 7ème édition de Tremplin Entreprises
- 18h30 - 19h20
- 15h00 - 16h30
- 14h00 - 14h45
- 12h00 - 12h45
- 10h35 - 11h50

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Théodore Steeg
- Georges Pompidou
- Emile Combes
- 7/06/1902 - 1/01/1905
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 07/07/2005, 08:29
- 14/04/1962 - 10/07/1968
- 13/12/1930 - 22/01/1931
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/theodore_steeg_270/
- Théodore Steeg
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- Georges Pompidou
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- Emile Combes

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 7 Juillet 2005

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=467
- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- Michel Lalande, Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris et Pierre Chevallier, président de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art ont remis le 30 juin dernier les prix départementaux des métiers d'art de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA)
- Les prix départementaux des métiers d'art de la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art
- Le prix SEMA jeunes récompense des élèves en formation dans des établissements d'enseignement professionnels.
- Le prix SEMA départemental récompense, chaque année, les artisans d'art qui contribuent à la préservation des savoirs-faire traditionnels, à la recherche et à la création contemporaine dans différents métiers.
- La cérémonie de remise des prix a eu lieu à la préfecture de Paris en présence de nombreuses personnalités dont les contributions financières ou professionnelles ont contribué à la réussite de cette manifestation.
- En savoir plus

[ www.mediateur-republique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Le Médiateur de la République et vous ...
Nouveau lien vers Médiation service public et Médiateur de la République - Actualités
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005)
Du nouveau sur www.mediateur-republique.fr/index.html
- Le Médiateur de la République et vous .
- Jean-Paul DELEVOYE .
- Ce que vous devez savoir pour vous adresser au Méd.
- Allocution d'ouverture de la convention (Paris, les 9 et 10 mai 2005) (12/05/2005)
- (25/05/2005)

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 44 - Directive cadre sur l'eau
- Donnez votre avis sur cet enjeu d'aujourd'hui.
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Ensemble pour l'eau il est temps de se mouiller !
- Donnez votre avis sur cet enjeu d'aujourd'hui.
- 1ère consultation sur l'eau du 2 mai au 2 novembre 2005.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- >> Lire le projet de loi

[ www.jeunesse.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse.gouv.fr/index.html
- Volontariat associatif et engagement éducatif
- Lire le projet de loi
- Le projet de loi de Jean-François Lamour offre un cadre juridique (.
- le prix "Science et Défense"
- L'édition 2005 du Prix "Science et Défense" est lancée.
- Ce prix doté de 22 000 Ç récompense des travaux de recherche (.

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 7 Juillet 2005
- 16 visiteurs en ligne

[ www.guadeloupe.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page d'accueil
- NFOS PRATIQUES
Du nouveau sur www.guadeloupe.ecologie.gouv.fr/index.html
- Réalisation et Mise à Jour : Juillet 2005 Franck MAZEAS
- ORGANIGRAMME DIREN
- NFOS PRATIQUES
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE GUADELOUPE
- Chemin des Bougainvilliers - 97 100 Basse-Terre Tel : 05 90 99 35 60 / Fax : 05 90 99 35 65

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 1081184 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ggm.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Développement durable
- 15/06/2005 :Appel à projet pour les emplois verts
Du nouveau sur Site internet DRIRE Antilles-Guyane
- 15/06/2005 :Appel à projet pour les emplois verts

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Quelle démagogie de (.
- Quand on lit tout ce qui est écrit par tout un chacun et dans toutes sortes de domaines, on ne peut qu'applaudir à la démarche.
- Je suis rentrée dans la fonction territoriale,j'ai voulu me renseigner sur ce qu'il se passerait si je tombais (.
- Je me suis connecté à ce forum de puis quelques jours et j'en apprècie grandement l'utilité.
- Femme de 45ans, j'ai réussi le tour de force d'élever deux enfants seule,sans aide de personne et ils font des études (pas facile) mais je suis courageuse !
- Etre malade quand on est fonctionnaire, c'est la chute !
- Bien vu M Dutreil.

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/dossiers/sols/
- sols
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- lutte contre les pollutions
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/
- accueil

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Du nouveau sur Bienvenue à l' Elysée. - Présidence de la République
- Jeux Olympiques de 2012: déclaration de M. Jacques CHIRAC, Président de la République, à son arrivée à Gleneagles.
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Jeux Olympiques de 2012: déclaration de M. Jacques CHIRAC, Président de la République, à son arrivée à Gleneagles.

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Du nouveau sur www.drdjs-lorraine.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- 55 - 57 - 88

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8
- le 07/07/05

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/dga/base/breves/prix_science_et_defense_2005__appel_a_candidature/
- >> le prix "Science et Défense"

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 7 juillet 2005

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Nouveau lien vers Parlement des Enfants : le vote d'une loi - Combien de lois vote-t-on chaque année ?
- vote de loi
Nouveau lien vers Role du parlement francais - Parlement des Enfants : Que fait le parlement ?
- role parlement francais
Nouveau lien vers Parlement des Enfants : travail et rôle d'un député - A quoi sert un député ?
- role depute
Nouveau lien vers Loi, loi de finances 2005 - Assemblée nationale
- loi
Nouveau lien vers loi de financement - Assemblée nationale
- loi de financement
Nouveau lien vers hémicycle - Assemblée nationale
- hemicycle
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- parlementaire
- dossier parlementaire
Nouveau lien vers dossier législatif - Assemblée nationale
- legislatif
Nouveau lien vers Parlement des enfants - Pour combien de temps sont élus les deputes ? - Assemblee nationale
- deputes
Nouveau lien vers Où siègent les députés ? - Parlement des enfants, Assemblee nationale
- deputes
Nouveau lien vers Les député s - Assemblée nationale
- deputes
Nouveau lien vers député UMP - Assemblée nationale
- depute UMP
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- Assemblee nationale
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- Presentation du parlement, du palais Bourbon, de ses membres (Depute) et de son fonctionnement.
- Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses deputes (depute socialiste, depute PS, depute UMP, depute UDF, depute communiste, depute vert, .
- Pour tout savoir sur les lois votees (loi Robien, loi de financement, loi Fillon, loi Besson, loi Evin, loi 1901, loi Sarkozy, loi de cohesion sociale, loi de finance, loi sur la laïcite, vote de loi.
- Pour tout savoir sur le parlement francais et l'Assemblée nationale : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commission parlementaire, Loi), nombreux textes et dossier (legislatif, d'actualite ou parlementaire).
- Pour tout savoir sur l'europe (Constitution europeenne, l'union europeenne, le parlement de l'union europeenne, traite constitution europeenne, traite constitution europe, texte constitution europeenne .
- Pour tout savoir sur l'Assemblee nationale, le palais bourbon, ses membres (depute, parlementaire pc, ps, udf, ump) et son fonctionnement.
- Loi : projet, proposition et texte - Assemblee nationale : vote de loi et procedure legislative
- ) Les actualites, activites, commissions, debats, dossiers, documents, rapports et textes parlementaires, projets de loi .
- Le parlement français - Assemblee nationale
- L'europe : presentation et constitution europeenne - Assemblee nationale
- Et l'Assemblee nationale : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), nombreux textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite).
- ) et de son fonctionnement.
- deputes groupe politique role depute role parlement francais hemicycle dossier parlementaire deputes deputes actualite parlementaire
- Assemblee nationale : les deputes, le vote de la loi, le Parlement français
- A l'Assemblee nationale : projets, textes et propositions de loi ainsi que la procedure legislative

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Mairies : Liste des maires (juillet 2005)
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- 3939 : Allô Service Public Elimination des déchets (Dossier P.I.E.D) Charte de l'égalité Consultation des Recueils des Actes Administratifs Commission départementale d'équipement commercial Mairies : Liste des maires (juillet 2005) Prévention des risques naturels Les concours de la fonction publique

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- 07 juillet 2005

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Nouveau lien vers Le rapport sur le financement du régime de protection sociale des non-salariés agricoles a été remis à Dominique BUSSEREAU
- Paris, le 5 juillet 2005
Nouveau lien vers Le rapport sur le financement du régime de protection sociale des non-salariés agricoles a été remis à Dominique BUSSEREAU
- Le rapport sur le financement du régime de protection sociale des non-salariés agricoles a été remis à Dominique BUSSEREAU
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- Le rapport sur le financement du régime de protection sociale des non-salariés agricoles a été remis à Dominique BUSSEREAU Paris, le 5 juillet 2005
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Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- rue du chatellier, b.p.
- , quartier raffalli, a calvi.20260 calvi Lire la suite
- epshom/cmo.
- 7/07/2005 Traduction en anglais de rapports et articles sur la sedimentologie au s.h.o.m.
- 6/07/2005 Fourniture et installation de materiels de restauration collective a l'ordinaire du 2e r.e.p.
- 6/07/2005 Fourniture de moyens de mesure par fibre optique dans le domaine foudre Lire la suite
- 29316, 29603 brest cedex Lire la suite

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- 6/07/2005 Fourniture de moyens de mesure par fibre optique dans le domaine foudre Lire la suite
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- 7/07/2005 Traduction en anglais de rapports et articles sur la sedimentologie au s.h.o.m. epshom/cmo. 13 ? rue du chatellier, b.p. 29316, 29603 brest cedex Lire la suite
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- 6/07/2005 Fourniture et installation de materiels de restauration collective a l'ordinaire du 2e r.e.p., quartier raffalli, a calvi.20260 calvi Lire la suite

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- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.
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- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
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Du nouveau sur basol.ecologie.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- Sites tranférés vers Basias
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 116 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, ont été transférés dans la base de données Basias.

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- Amendements déposés sur ce texte

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