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06.04.2005

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programme pour la compétitivité et l'innovation (CIP)
- 6 avril 2005 : La Commission européenne a présenté le dernier ensemble de propositions détaillées lié à son prochain cadre financier pour 2007-2013. Parmi ces propositions on peut noter son nouvel instrument, le programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité ( CIP ), avec une proposition de budget de 3,7 milliards d'euros. Ces propositions comprennent de nouvelles mesures de soutien aux technologies de l'information et des communications :
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Parmi ces propositions on peut noter son nouvel instrument, le programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (CIP), avec une proposition de budget de 3,7 milliards d'euros.
- et avec le nouveau programme d'appui stratégique en matière de TIC, l'un des programmes spécifiques du CIP, qui contribuera à la généralisation des applications TIC porteuses, notamment grâce à l'expérimentation et à la recherche de solutions aux problèmes tels que l'interopérabilité, la gestion des identités et la sécurité.
- Ces propositions comprennent de nouvelles mesures de soutien aux technologies de l'information et des communications :
- Ces deux actions s'inscrivent dans le cadre de sa nouvelle initiative appelée i2010: Société européenne de l'information, qui devrait être annoncée en mai.
- avec le volet technologie de la société de l'information (IST), qui fait partie du 7ème programme-cadre de recherche (PCRD), destiné à encourager la recherche dans les domaines émergeants et à aider à surmonter les obstacles technologiques qui empêchent le déploiement et l'utilisation rapides des TIC (la proposition de budget total pour le 7ème PCRD est de 67,8 milliards d'euros);
- 6 avril 2005 : La Commission européenne a présenté le dernier ensemble de propositions détaillées lié à son prochain cadre financier pour 2007-2013.

[ www.sytadin.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.tm.fr/
- sytadin

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Rapport de M.Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Avis de Mme Fabienne Keller, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Avis de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES
- Lire le dossier
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- Texte du projet de loi
- Rapport de M.Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Le Sénat poursuit, mercredi 6 avril 2005, en séance publique, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques.
- Compte rendu des débats du 5 et du 6 avril
- Avis de Mme Fabienne Keller, fait au nom de la commission des finances
- Avis de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des lois
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Journées francophones de pathologie digestive
- . Journées francophones de pathologie digestive (05/04/05)
Nouveau lien vers Déplacement au Centre Hospitalier de Roubaix le jeudi 7 avril 2005
- . Déplacement au Centre Hospitalier de Roubaix le jeudi 7 avril 2005 (06/04/05)
Du nouveau sur accueil
- Journées francophones de pathologie digestive (05/04/05)
- Déplacement au Centre Hospitalier de Roubaix le jeudi 7 avril 2005 (06/04/05)

[ www.route.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 14 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 927580 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- Une femme est plus aisément licenciée si elle ne correspond pas aux critères dominants.
- Résultat : les C administratifs sont moins rémunérés que les C techniques - les B administratifs sont (.
- MESURES A PREVOIR La discrimination est déjà existante dans l entreprise.
- leur contrat ne prévoit que 5 ans de travail (.
- Les seconds sont pratiquement que des hommes.
- Les premiers sont en grande majorité des femmes.
- Je m aperçois que la fonction publique d Etat ne dispose de quasiment aucun moyen pour récompenser les agents méritants.
- j ai bien lu la lettre de Monsieur Dutreil, ainsi que la précédente qui nous avait été adressé il y plusieurs mois déjà.
- et les Agents non titulaires ?
- Egalité de salaire chez les fonctionnaires ?
- De plus, elle n est pas recrutée dans un univers à dominante masculine en raison de la "peur" qu elle inspire à (.
- Ceux à qui on confie du travail qui va bien au delà de leurs grades, ceux qui ne sont jamais malades, ceux qui acceptent de (.
- Cependant je ne vois rien de concret venir pour les emplois jeunes qui se termine pour la plupart au cours de cette année.
- Bonjour, Dans mon ministère on distingue deux catégories les administratifs et les techniques.
- ascenseur social Je travaille en préfecture depuis 15 ans.

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Les PPRI révisés ci-dessous sont applicables à la date indiquée : Quimper, Ergué-Gabéric, Guengat : 13 février 2005 Quimperlé, Tréméven : 27 février 2005 Landerneau, Pencran, Plouédern, Plounéventer et La Roche Maurice : 5 mars 2005 Châteaulin, Port-Launay et Saint Coulitz : 8 mars 2005 Morlaix, Plourin-lès-Morlaix et St-Martin-des-Champs : novembre 2004 Voir les dossiers : détails

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/routes/index.htm
- réseau routier
Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 6 avril 2005 - Colloque Avenir-Transports
- 6 avril 2005 - Colloque Avenir-Transports
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 06/04/2005 :
- Gilles de Robien clôturera le colloque d'Avenir-Transports le jeudi 7 avril 2005
- 6 avril 2005 - Colloque Avenir-Transports

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Rencontre nationale à Marseille les 3 et 4 mai - Animateurs et responsables d'Espaces, élus et décideurs de collectivités, acteurs des TIC,
- quelles missions pour quel avenir ?
- inscrivez-vous !
- Espaces publics numériques :

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Lancement de la TNT - 31/03/2005 La diffusion des chaînes en clair de la télévision numérique de terre (TNT) a démarré en France le 31 mars 2005. Le Premier ministre, le ministre de la culture et de la communication ainsi que le ministre délégué à l industrie étaient réunis à cette occasion au Conseil supérieur de l audiovisuel. La Cnil autorise la prospection par mèl sans consentement préala
Nouveau lien vers L'Afrique francophone s'engage dans la lutte contre le "spam"
- L Afrique francophone s engage dans la lutte contre le "spam" - 6/04/2005 À l issue de la Conférence des administrations des postes et des télécommunications d expression française (CAPTEF) qui s est réunie les 29 et 30 mars 2005 à Paris, les experts des administrations membres ont adopté une déclaration finale reconnaissant notamment l importance de la lutte contre le "spam".
Nouveau lien vers Lancement de la TNT
- Lancement de la TNT
Nouveau lien vers La Cnil autorise la prospection par mèl sans consentement préalable dans le cadre professionnel
- Lancement de la TNT - 31/03/2005 La diffusion des chaînes en clair de la télévision numérique de terre (TNT) a démarré en France le 31 mars 2005. Le Premier ministre, le ministre de la culture et de la communication ainsi que le ministre délégué à l industrie étaient réunis à cette occasion au Conseil supérieur de l audiovisuel. La Cnil autorise la prospection par mèl sans consentement préala
Nouveau lien vers Diversité culturelle dans l'audiovisuel
- Lancement de la TNT - 31/03/2005 La diffusion des chaînes en clair de la télévision numérique de terre (TNT) a démarré en France le 31 mars 2005. Le Premier ministre, le ministre de la culture et de la communication ainsi que le ministre délégué à l industrie étaient réunis à cette occasion au Conseil supérieur de l audiovisuel. La Cnil autorise la prospection par mèl sans consentement préala
Nouveau lien vers Aides - Le fonds d'aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l'étranger
- Lancement de la TNT - 31/03/2005 La diffusion des chaînes en clair de la télévision numérique de terre (TNT) a démarré en France le 31 mars 2005. Le Premier ministre, le ministre de la culture et de la communication ainsi que le ministre délégué à l industrie étaient réunis à cette occasion au Conseil supérieur de l audiovisuel. La Cnil autorise la prospection par mèl sans consentement préala
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- L Afrique francophone s engage dans la lutte contre le "spam" - 6/04/2005 À l issue de la Conférence des administrations des postes et des télécommunications d expression française (CAPTEF) qui s est réunie les 29 et 30 mars 2005 à Paris, les experts des administrations membres ont adopté une déclaration finale reconnaissant notamment l importance de la lutte contre le "spam".

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 06 avril 2005 Vous êtes le 239079 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (adopté le mercredi 6 avril 2005)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 927577 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU présente devant le Conseil Economique et Social (CES) le projet de loi d'orientation agricole
- Paris, le 6 avril 2005
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU présente devant le Conseil Economique et Social (CES) le projet de loi d'orientation agricole
- Dominique BUSSEREAU présente devant le Conseil Economique et Social (CES) le projet de loi d'orientation agricole
Nouveau lien vers Rencontre avec les représentants de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique
- Rencontre avec les représentants de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique
Nouveau lien vers Rencontre avec les représentants de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique
- Paris, le 6 avril 2005
Nouveau lien vers Communication de Dominique BUSSEREAU en Conseil des ministres
- Communication de Dominique BUSSEREAU en Conseil des ministres
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Rencontre avec les représentants de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique Paris, le 6 avril 2005
- id_article=4687","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique BUSSEREAU présente devant le Conseil Economique et Social (CES) le projet de loi d'orientation agricole Paris, le 6 avril 2005
- Communication de Dominique BUSSEREAU en Conseil des ministres Paris, le 6 avril 2005

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Découvrir : L'Institut national de la consommation : "La consommation durable" (06/04/05) - Service-public.fr -
- DECOUVRIR - Institut national de la consommation : "La consommation durable".
Nouveau lien vers Banques : fiche pratique sur les conventions de compte (06/04/05) - Service-public.fr -
- ARGENT - Banques : fiche pratique sur les conventions de compte.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Institut national de la consommation : "La consommation durable".
- Banques : fiche pratique sur les conventions de compte.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat - Hommage à son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III
- le Sénat rend hommage à la mémoire de son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III
Nouveau lien vers www.senat.fr/europe/cig_2003/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Traité établissant une constitution pour l'Europe
- le Sénat rend hommage à la mémoire de son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III : A l'ouverture de la séance publique du mercredi 6 avril, le Président du Sénat a rendu hommage à la mémoire de son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III
- En séance, mercredi 6 avril : déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du Traité établissant une constitution pour l'Europe

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 7 Avril 2005

[ www.limousin.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les objets classés Monuments Historiques volés ou disparus en Limousin
- volés ou disparus
Nouveau lien vers Les objets classés Monuments Historiques volés ou disparus en Limousin
- Les objets classés
Nouveau lien vers ARCHEOLOGIE : DECOUVERTE à Tintignac
- Archéologie :
Nouveau lien vers Document pdf
- Novembre 2004 / avril 2005
- de l'Art Contemporain en Limousin
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- Prochainement =>
- présentation des programmes régionaux de la
- 6 avril, 2005
- 1ère Nuit des Musées

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0520059D
- Lire l'article Voir le décret sur légifrance

[ www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des catalogues REPORTS V2
- Catalogue des données Diffusion des données
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- fiches techniques
- fiches juridiques
- Diffusion des données

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse du Secrétariat d'Etat
- 06.04.05 : Communiqué de presse : Nicole GUEDJ se rend à Helsinki (Finlande) les 7 et 8 avril 2005.
Nouveau lien vers Document pdf
- - Dossier de presse
Nouveau lien vers Déplacement de Dominique Perben au TGI de Paris le 070405
- 06.04.05 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN se rendra au TGI de Paris demain 7 avril 2005
Nouveau lien vers Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires
- Lire l'article
Nouveau lien vers Décret n° 2005-311 du 25 mars 2005 relatif aux professions de notaire et d'huissier de justice
- Lire l'article
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Voir le dossier La lutte contre le Sida, "une Grande cause nationale"
- Voir le décret sur légifrance 01.04.05 : Publication au journal officiel n°
- Lire l'article
- Dernière mise à jour : 6 avril 2005
- 31.03.05 : Dossier de presse : Premier bilan du programme d action du secrétariat d Etat aux droits des victimes 30.03.05 : Communiqué de presse : Accident d autocar survenu au Maroc le 29 mars 2005
- 31.03.05 : Communiqué de presse : Nicole GUEDJ présente son bilan un an après la création du premier Secrétariat d Etat aux droits des victimes
- 2005-311 du 25 mars 2005 relatif aux professions de notaire et d'huissier de justice
- 06.04.05 : Communiqué de presse : Nicole GUEDJ se rend à Helsinki (Finlande) les 7 et 8 avril 2005.
- 06.04.05 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN se rendra au TGI de Paris demain 7 avril 2005
- 03.04.05 : Publication au journal officiel du décret n°

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 06/04/05

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 20 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 927219 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Récapitulatif mensuel des opérations de l AFT
- 05 : Dernières adjudications - Avril 2005
- 05 : Caractéristiques techniques

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Retraite des pères et mères de trois enfants Vous dites dans votre courriel que le droit à un départ en retraite anticipé pour les mères de trois enfants a été consolidé.
- Quelle démagogie de (.
- Quand on lit tout ce qui est écrit par tout un chacun et dans toutes sortes de domaines, on ne peut qu applaudir à la démarche.
- Or, selon les informations communiquées par le ministère de l intérieur, cette possibilité ne serait plus ouverte qu aux mères ayant cessé leur (.
- ne nous sous-estimez pas Je suis une femme chef d entreprise, fille d une femme chef d entreprise.
- Je subis la conséquence de ce point de vue, ce qui me fait près de 300 Ç net en moins par rapport à mon prédécesseur.
- Je me suis connecté à ce forum de puis quelques jours et j en apprècie grandement l utilité.
- Il y a dans mon entourage quelques femmes cadres ou dans des situations indentiques, et qui n ont rien à envier aux hommes quant à leurs salaires ou revenus.
- il faudrait déjà que la patronne ne fasse pas de discrimination à l embauche.
- En plus d être du sexe opposé, celui-ci n avait ni études adaptées au métier, et n avait aucune (.
- Bien vu M Dutreil.

[ www.finistere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.finistere.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 06/04/2005 :
- Les PPRI révisés ci-dessous sont applicables à la date indiquée : Quimper, Ergué-Gabéric, Guengat : 13 février 2005 Quimperlé, Tréméven : 27 février 2005 Landerneau, Pencran, Plouédern, Plounéventer et La Roche Maurice : 5 mars 2005 Châteaulin, Port-Launay et Saint Coulitz : 8 mars 2005 Morlaix, Plourin-lès-Morlaix et Saint-Martin-des-Champs : novembre 2004 Voir les dossiers : détails

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le chemin (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Chiffre délinquance en février 2005 L'emploi en Eure-et-Loir, point de la situation au 31 janvier 2005 Sécurité publique et sécurité routière : bilan 2004 Election de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Exposition : Marianne au fil du temps Généralisation de la Charte Marianne Recueil des Actes Administratifs (mois de février)

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Accueil - Présidence de la République
- Accééder au site de la Prédence de la Réblique
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Accééder au site de la Prédence de la Réblique

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Fiches techniques
- fiches techniques
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement : Fiches juridiques
- fiches juridiques

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/compresse06_04.rtf
- Communiqué de presse du 6 avril 2005
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté préfectoral du 6 avril 2005 - Zone 4 - Dive du Nord Losse
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4
- Communiqué de presse du 6 avril 2005
- Arrêté préfectoral du 6 avril 2005 - Zone 4 - Dive du Nord Losse

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 06 avril 2005 Vous êtes le 239069 visiteur

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Demandeur d'asile parution du guide du demandeur d'asile [5-4-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Circulation des convois exceptionnels Point sur la circulation des convois exceptionnels [1-4-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Gestion de l'espace montagnard Installation du comité départemental de gestion de l'espace montagnard [1-4-2005] Suite
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- Demandeur d'asile parution du guide du demandeur d'asile [5-4-2005] Suite
- Circulation des convois exceptionnels Point sur la circulation des convois exceptionnels [1-4-2005] Suite

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 927215 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :06/04/2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Mercredi 6 avril 2005

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Récapitulatif mensuel des opérations - Récapitulatif mensuel des opérations de l AFT
- Récapitulatif mensuel des opérations de l AFT
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L OAT TEC 10 - Caractéristiques techniques
- Caractéristiques techniques
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Avril 2005
- Dernières adjudications - Avril 2005

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Les formulaires de déclarations d'aides aux surfaces doivent être retournés au plus tard le 30 avril à la DDAF. Les agriculteurs qui le souhaitent peuvent également faire cette déclaration sur Internet à partir du 8 avril 2005 : Voir le mode d'emploi (1,7 Mo).
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Les agriculteurs qui le souhaitent peuvent également faire cette déclaration sur Internet à partir du 8 avril 2005 : Voir le mode d'emploi (1,7 Mo).
- En cas de problème technique, une assistance sera à leur disposition au 0800 221 371.

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
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- 06/04/2005
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- Proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
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- Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école
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- Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale --> Projet de loi relatif aux aéroports
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- --> Projet de loi relatif aux aéroports
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- Proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
- Projet de loi relatif aux aéroports
- Crise du médicament : un rapport parlementaire appelle à un "sursaut collectif".
- 06/04/2005

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- L'usager, la route et les transports
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- Etat des travaux en seine-maritime
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- Carte des trafics sur les pincipales routes de Seine-Maritime
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- Les conseils de la DDE (
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- Statistiques accidents de la route.
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- L'Aménagement du Territoire et les Grands Projets
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- La Direction Régionale de L'Equipement de Haute-Normandie et la Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime vous propose une information sur l'actualité dans les domaines de l'urbanisme, l'habitat, la construction, la route, les transports, l'aménagement du territoire, l'environnement et des travaux et des grands projets sur la région et le département.
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- Recueil des actes administratifs de Mars 2005
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- une de ces rubriques
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- pour les collectivités territoriales
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- les infrastructures
- Les dossiers la liaison A65 - Pau -Bordeaux Le schéma départemental d accueil et de l habitat des gens du voyage Le tunnel du Somport
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- Les actualités Salon de l'habitat 2005 Sécurité routière : allumez vos feux Sécurité routière cartes accidentalité
- Le tunnel du Somport est ouvert à la circulation depuis le 17 janvier 2003.
- le département
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- informations sur les marchés publics
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- Direction départementale de l'Equipement des Pyrénées-Atlantiques Boulevard Tourasse 64032 Pau Cedex optimisé pour IE5 en 800x600 Dernière mise à jour : 14-Mar-2005
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- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 3-09-2004
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 06/04/2005, 14:59
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- Mise en route du radar automatique de Combles en Barrois
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- Examen au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
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- Mise en route du radar automatique de Combles en Barrois
- Examen au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
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- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
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- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- Plan du site
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles
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- CE SITE A REÇU 926921 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Un homme peut-il se voir comme un PERE ?
- un homme ne choisit pas entre être père et être homme, mais une femme.
- Je pense qu il faut faire évoluer la vision qu ont les directions des salariés qu elles embauchent ou qu elles managent.
- Insertion des personnes handicapées Bonjour Monsieur le Ministre, Suite au passage de votre courriel aux agents de l Etat "Pour que la fonction publique soit à l image de la société qu elle sert, nous avons engagé des actions en faveur de l insertion des personnes handicapées, de (.
- Forum de discussion
- En effet pourquoi voit-on une jeune femme comme une future mère de famille, donc congé maternité, absences, soins pour enfants malades, (.
- En a-telle été récompensée ?
- Copernic ,qui vise à nous rapprocher des usagers et permet de refondre entièrement le système informatique, devrait être appliqué à tous les ministères .
- copernic à la dgi le programme Copernic a été mis en place d apres l idéee d une inspectrice aux impôts .
- Bonsoir, je devrais choisir, selon certains, entre être mère et être femme (au travail) car la combinaison des deux serait "utopique".
- Alors je me demande comment les hommes réussissent depuis des millénaires à être tranquillement pères et (.

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- Slovaquie
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- Republique Tcheque
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- Pologne
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- Malte
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- Lettonie
Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Hongrie
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- Claudie Haignere
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- Chypre
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- Ministre des Affaires étrangères - Michel Barnier
- Ministre déléguée aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères - Claudie Haignere
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le ministère en charge de l'Europe et des affaires étrangères :
- La Lituanie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'élargissement de l'Union Européenne : Chypre - Estonie - Hongrie - Lettonie - Malte - Pologne - Republique Tcheque - Slovaquie - Slovenie
- Information sur l'Europe, les institutions européennes et les actualités de la construction européenne.
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- html - union_europeenne.
- html - pays_europeens.
- html - pays_candidat_union_europeenne.
- html - partenaire_europeen.
- html - parlement_europeen.
- html Les sites gérés par le Service d'Information du Gouvernement : Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- html - histoire_Europe.
- html - espace_social_europeen.
- html - elargissement_union_europeenne.
- html - elargissement_Europe.
- html - droit_europeen.
- html - directives_europeennes.
- html - construction_europeenne.
- html - constitution_europeenne.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Dossiers sur l'Europe :
- communaute_europeenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Ce que change l'Europe dans la vie des Français.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Annuaire des sites européens.

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- autres départements
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- guichet des formulaires

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Nouveau lien vers Accueil - Présidence de la République
- Accéder au site de la Présidence de la République
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- Accéder au site de la Présidence de la République

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Distinctions honorifiques
- Consulter les listes de récipiendaires des promotions du 1er janvier 2005 et du 25 mars 2005 ainsi que la liste des Sapeurs Pompiers qui, par arrêté du 2 mars 2005, ont été décorés de la Médaille d'Honneur des Sapeurs pompiers pour services exceptionnels :
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/MEDAILLELH.rtf
- Ordre national de la Légion d'Honneur
- "Le système des droits à paiement unique peut être simplifié" : pour maximiser l'impact du nouveau dispositif, Dominique BUSSEREAU se donne trois mois de plus avant l'envoi des formulaires aux agriculteurs. Pour en savoir plus Consulter le site du ministère de l'agriculture .
- Dispositif des droits à paiement unique
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- Visiteurs connectés : 13
- Ordre national de la Légion d'Honneur
- Distinctions honorifiques
- Consulter les listes de récipiendaires des promotions du 1er janvier 2005 et du 25 mars 2005 ainsi que la liste des Sapeurs Pompiers qui, par arrêté du 2 mars 2005, ont été décorés de la Médaille d'Honneur des Sapeurs pompiers pour services exceptionnels :

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Fonds d aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l étranger Dossier de demande de subvention disponible en téléchargement.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 06 avril 2005 Vous êtes le 239047 visiteur

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Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- exercice aérien [6-4-2005] Suite
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- parution du guide du demandeur d'asile [5-4-2005] Suite
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- exercice aérien [6-4-2005] Suite
- demandeur d'asile parution du guide du demandeur d'asile [5-4-2005] Suite

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 926912 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Télécharger le rapport (PDF 271 Ko)
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Télécharger le rapport (PDF 271 Ko)
- Le rapport ci-joint présente l activité de la Direction Régionale de l Équipement d Alsace au titre de l année 2004 concernant la capacité de transporteur public routier de marchandises, de transporteur public routier de personnes et de commissionnaire de transport.
- La voie d accès par l examen professionnel est gérée dans le cadre de l interrégion par la Direction Régionale de l Équipement de Lorraine.
- Il traite des 2 voies d accès pour lesquelles le service est compétent, à savoir celles du diplôme et celle de l expérience professionnelle.
- édité le 06-04-2005
- DELIVRANCE DES DIPLÔMES DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE TRANSPORTEUR ET DE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT : BILAN 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Information et consultation des programmes de recherche d'OGM 2005
- Paris, le 4 avril 2005
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- Information et consultation des programmes de recherche d'OGM 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Information et consultation des programmes de recherche d'OGM 2005 Paris, le 4 avril 2005
- id_article=4484","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Les formulaires de déclarations d'aides aux surfaces doivent être retournés au plus tard le 30 avril à la DDAF. Les agriculteurs qui le souhaitent peuvent également faire cette déclaration sur Internet à partir du 8 avril 2005 : Voir le mode d'emploi
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux jachères en 2005.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 6 avril 2005)
- Mise à jour le 6 avril 05
- Les formulaires de déclarations d'aides aux surfaces doivent être retournés au plus tard le 30 avril à la DDAF.
- Les agriculteurs qui le souhaitent peuvent également faire cette déclaration sur Internet à partir du 8 avril 2005 : Voir le mode d'emploi
- En cas de problème technique, une assistance est à leur disposition au 0800 221 371.
- Déclaration d'aides aux surfaces :
- Consulter le dernier questions-réponses relatif aux jachères en 2005.
- Consulter le communiqué de presse
- Agriculture :

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Edgar Faure Edgar Faure (1908-1988) fut chef du Gouvernement du 20 janvier 1952 au 28 février 1952 et du 23 mars 1955 au 24 janvier 1956.
- Edgar Faure
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 06/04/2005, 11:21
- 15-03-2005 10:33
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Edgar Faure

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- 01/04/05 - Marchés publics : avis de publicité pour deux marchés passés par le Ministère de l'Intérieur
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- La préfecture recrute
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- La préfecture recrute

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- Sécheresse de l'été 2003 : Réponse de Dominique de Villepin à la question de M. Jacques PELISSARD
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- Sécheresse de l'été 2003 : Réponse de Dominique de Villepin à la question de M. Jacques PELISSARD
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- Une politique active c est aussi donner à chacun de véritables perspectives professionnelles.
- PROMOTION, VOUS AVEZ DIT PROMOTION Après 20 années passées dans la police nationale en qualité de secrétaire administratif (catégorie B), j ai bénéficié d une promotion à la classe supérieure de mon grade depuis décembre 2004.
- L égalité professionnelle ne commence-t-elle pas par là avant tout !
- Je subis la conséquence de ce point de vue, ce qui me fait près de 300 Ç net en moins par rapport à mon prédécesseur.
- il faudrait déjà que la patronne ne fasse pas de discrimination à l embauche.
- Il existe de véritables injustices, et des situations de non-reconnaissance vis à vis de certains professionnels.
- Formation professionnelle Pourquoi les chefs d entreprise du bâtiment (certains secteurs) refusent-ils de prendre en périodes de formation en milieu professionnel les demoiselles qui ont choisi cette branche ?
- En plus d être du sexe opposé, celui-ci n avait ni études adaptées au métier, et n avait aucune (.
- Ainsi, ma situation financière se trouve largement améliorée puisse que l administration (.
- A ce sujet, il me semble important de s intéresser de plus près aux différents métiers s exerçant au sein des administrations d Etat.

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- « ...C'est une supercherie de dire que cette constitution est difficile à lire. Il s'agit d'un texte humaniste qui, pour la première fois dans l'histoire de la constitution européenne, assure un équilibre entre le développement économique et la cohésion sociale »... Lire la suite
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- Le plaidoyer pour l'Europe de Jean-Louis Borloo «
- Il s'agit d'un texte humaniste qui, pour la première fois dans l'histoire de la constitution européenne, assure un équilibre entre le développement économique et la cohésion sociale »
- Constitution européenne
- C'est une supercherie de dire que cette constitution est difficile à lire.

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- 06-04-2005 : Visite de Mme Alliot-Marie sur la base de Saint-Dizier Le lundi 4 avril 2005, Madame Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a effectué une visite sur la base aérienne 113 " Antoine de.

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- La Corrèze

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- « ...C'est une supercherie de dire que cette constitution est difficile à lire. Il s'agit d'un texte humaniste qui, pour la première fois dans l'histoire de la constitution européenne, assure un équilibre entre le développement économique et la cohésion sociale »... Lire la suite
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- Le plaidoyer pour l'Europe de Jean-Louis Borloo «
- Il s'agit d'un texte humaniste qui, pour la première fois dans l'histoire de la constitution européenne, assure un équilibre entre le développement économique et la cohésion sociale »
- Constitution européenne
- C'est une supercherie de dire que cette constitution est difficile à lire.

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Nouveau lien vers Communiqué de presse "Bison Futé" - période du vendredi 8 au 10 avril 2005
- Prévisions de circulation pour le week-end du 8 au 10 avril 2005
- - Communiqué de presse Bison Futé : week-end du 8 au 10 avril 2005 -
Du nouveau sur Portail Bison Futé - Bison Futé - Actualités, Prévisions, Communiqué de presse, Flashs, Travaux, Chantiers, Restrictions de circulation Poids Lourds, informations en temps réel, circulation en temps réel, infomations Europe, calendrier Bison Futé, fiche
- Prévisions de circulation pour le week-end du 8 au 10 avril 2005
- Communiqué de presse Bison Futé : week-end du 8 au 10 avril 2005 -

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- CE SITE A REÇU 926592 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- LKW MAUT : OBSERVATION DU TRAFIC
- Les valeurs observées pour ce premier mois correspondent à une situation non stabilisée.
- Les entreprises de transport vont sans doute, tirer les premiers enseignements des choix d itinéraires opérés au cours de ce premier mois pendant lequel le principe adopté était d éviter les itinéraires payants.
- La taxe allemande est entré en vigueur au 1er janvier 2005.
- La prise en compte de la 4ème semaine donne une vision des reports sur le mois de janvier 2005, premier mois de la mise en service de cette nouvelle taxe.
- En savoir plus
- édité le 06-04-2005
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
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Nouveau lien vers Déplacement de Nicolas FORISSIER à Aix en Provence le 7 avril
- Paris, le 5 avril 2005
Nouveau lien vers Déplacement de Nicolas FORISSIER à Aix en Provence le 7 avril
- Déplacement de Nicolas FORISSIER à Aix en Provence le 7 avril
Nouveau lien vers Le programme de travail pour l'agriculture
- Paris, le 6 avril 2005
Nouveau lien vers Le programme de travail pour l'agriculture
- Le programme de travail pour l'agriculture
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Le programme de travail pour l'agriculture Paris, le 6 avril 2005
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- Déplacement de Nicolas FORISSIER à Aix en Provence le 7 avril Paris, le 5 avril 2005

[ idf.sncf.fr ] liens documents
Nouveau lien vers idf.sncf.fr/fr/
- Transilien voyager en IdF

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Urbadoc 1 semaine gratuite
- 5 avril 2005

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Par convention avec l’Etat, la Sonacotra et l’Union des Foyers de jeunes travailleurs s’engagent à fournir 40 000 logements à des jeunes engagés dans une démarche d’insertion professionnelle (Civis, contrat aidé, Pacte, apprentissage) Lire le dossier de presse

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 35 heures : création du système des "heures choisies" (06/04/05) - Service-public.fr -
- 35 HEURES - La loi du 31 mars 2005 crée un système " d'heures choisies ".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- La loi du 31 mars 2005 crée un système "d'heures choisies".

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda du Sénat
- 4 au 9 avril 2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les colloques et manifestations du 4 au 9 avril 2005
- Le Sénat poursuit, mercredi 6 avril 2005, en séance publique, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques.
- Compte rendu des débats du 5 et du 6 avril

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mouvement de grève des médecins urgentistes : état de la situation
- . Mouvement de grève des médecins urgentistes : état de la situation (05/04/05)
Nouveau lien vers Signature d un relevé de décisions avec les praticiens exerçant à l hôpital 180 millions d €uros pour la valorisation des statuts
- . Présentation des indicateurs de suivi de la réforme de l Assurance maladie (04/04/05)
Du nouveau sur accueil
- Mouvement de grève des médecins urgentistes : état de la situation (05/04/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 30-03-1993
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 06/04/2005, 10:23
- 17-01-2005 11:18
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- Garantir la sécurité de tous
Nouveau lien vers Pierre Bérégovoy - Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- IMPÔT 2005 : Déclaration en ligne jusqu'au 12 ou 25 avril.
- En savoir plus

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=342
- La dépollution du site de Verlieux sur la commune de Chavanay en bordure de la RN 86
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- La dépollution du site de Verlieux sur la commune de Chavanay en bordure de la RN 86

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- 5 avril - Questions au Gouvernement
Du nouveau sur Thème Logement
- 5 avril - Questions au Gouvernement

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- SESSION MINISTÉRIELLE DE LA CONFEJES
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- SESSION MINISTÉRIELLE DE LA CONFEJES
- La XXXème session ministérielle de la CONFEJES (Conférence des ministres de la jeunesse et des sports ayant le français en partage) se tiendra à Paris, les 7 et 8 avril 2005.

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- CE SITE A REÇU 926265 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Situation des Femmes : des chiffres (et des lettres).
- Seconde carrière Je suis contrôleur des impôts et j ai souhaité, tout en restant au service de l Etat, me remettre en question et évoluer en devenant professeur.
- Oui, de la pratique : nos expériences, à la théorie : les chiffres et les analyses qui peuvent en être faites.
- ne nous sous-estimez pas Je suis une femme chef d entreprise, fille d une femme chef d entreprise.
- Je constate en effet, par la lecture des Échos, par exemple, ou de divers sites, que les données concernant par (.
- J ai préparer le capes, sérieusement avec le Cned et j ai été deux fois admissible avec de bonnes notes aux écrits et donc (.
- Il y a dans mon entourage quelques femmes cadres ou dans des situations indentiques, et qui n ont rien à envier aux hommes quant à leurs salaires ou revenus.
- Fontionnariat et citoyenneté modèle Alors que je demandais quelle était la différence entre un fonctionnaire et un citoyen, il m avait été répondu qu un fonctionnaire était un citoyen modéle.
- Femmes - Hommes.
- de la pratique à la théorie.
- Au regard des conditions d admission, qui reposent généralement sur la réussite à un (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 1er avril 2005 - "Le risque sismique à Nice"
- 1er avril 2005 - "Le risque sismique à Nice"
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Journée consacrée au "risque sismique à Nice" le jeudi 7 avril 2005.
- 1er avril 2005 - "Le risque sismique à Nice"

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Union des Foyers de jeunes travailleurs s’
- insertion professionnelle (Civis, contrat aidé, Pacte, apprentissage) Lire le dossier de presse sur les conventions Etat / Sonacotra et UFJT (Pdf - 356 Ko)
- Etat, la Sonacotra et l’
- engagent à fournir 40 000 logements à des jeunes engagés dans une démarche d’
- 40 000 logements-passerelle pour les jeunes en insertion Par convention avec l’

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Accueil - Présidence de la République
- Accééder au site de la Prédence de la Réblique
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Accééder au site de la Prédence de la Réblique

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/visite_de_mme_alliot-marie_sur_la_base_de_saint-dizier/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/le_site_defense__700.000_consultations_mensuelles/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Les efforts consentis par le ministère pour.
- 06-04-2005 : Visite de Mme Alliot-Marie sur la base de Saint-Dizier Le lundi 4 avril 2005, Madame Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a effectué une visite sur la base aérienne 113 " Antoine de.
- 06-04-2005 : Le site défense : 700.000 consultations mensuelles La nouvelle version du site Internet défense, mise en place le 4 octobre 2004, vient de fêter ses 6 mois.
- 05-04-2005 : L'armée de terre recrute Du 5 au 7 avril 2005, une centaine de militaires de l'armée de terre présenteront leur armée à Orly (Val-de-Marne), avec l'intention de recruter 2000.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Notice relative à l'allocation du Fonds transitoire
Du nouveau sur La une du site drac Rhône-Alpes
- Notice relative à l'allocation du Fonds transitoire
- Intermittents du spectacle
- et du spectacle vivant
- en faveur des artistes et techniciens du cinéma, de l'audiovisuel

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 06 avril 2005 Vous êtes le 239020 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

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- Union des Foyers de jeunes travailleurs s’
- insertion professionnelle (Civis, contrat aidé, Pacte, apprentissage) Lire le dossier de presse sur les conventions Etat / Sonacotra et UFJT (Pdf - 356 Ko)
- Etat, la Sonacotra et l’
- engagent à fournir 40 000 logements à des jeunes engagés dans une démarche d’
- 40 000 logements-passerelle pour les jeunes en insertion Par convention avec l’

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Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Projet ILS 34
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- Projekt ILS 34
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Sécurité aérienne
- Projet ILS 34
- Projekt ILS 34
- L aérodrome de Bâle-Mulhouse envisage la mise en place d une nouvelle procédure d atterrissage dite de précision.
- Ein neues Landeverfahren für den Flughafen Basel-Mulhouse.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de loi créant un conseil des prélèvements obligatoires (adoptée le 5 avril 2005)
- (adopté le mardi 5 avril 2005)

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Guide du demandeur d'asile.
- Guide du demandeur d'asile
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- Guide du demandeur d'asile

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 926256 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.ecologie.gouv.fr/index.html
- dernière mise à jour le : 6 avril 2005

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 06 avril 2005

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Nouveau lien vers Mesures fruits et légumes
- Paris, le 4 avril 2005
Nouveau lien vers Mesures fruits et légumes
- Mesures fruits et légumes
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- Mesures fruits et légumes Paris, le 4 avril 2005
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[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Drass Haute-Normandie
- Mentions légales
Nouveau lien vers Drass Haute-Normandie
- Mentions légales

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- Mise à jour : 06/04/2005 :

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- La Constitution européenne
- Dominique Baudis
- Congrès de l'Assemblée des Départements de France
- 22h00 - 23h20 Bouge la France
- 18h30 - 19h15 Face à la presse
- 14h00 - 14h45 Evénement
- 11h55 - 12h35 Paroles d'Europe
- 10h30 - 11h55 Opération spéciale
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Mercredi 6 avril 2005
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du Traité établissant une constitution pour l'Europe
- à 16 heures et le soir :
- à 15 heures :

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 06 avril 2005

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Opération spéciale
- La Constitution européenne
- Face à la presse
- Dominique Baudis
- Congrès de l'Assemblée des Départements de France
- 22h00 - 23h20
- 18h30 - 19h15
- 14h00 - 14h45
- 11h55 - 12h35
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- En savoir plus sur Constitution européenne : débat à l Assemblée nationale
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- Voir la vidéo
- Jean-Pierre Raffarin a souhaité présenté ce texte aux parlementaires avant qu il soit soumis au vote des Français le 29 mai prochain.
- En savoir plus sur Constitution européenne : débat à l Assemblée nationale
- Déclaration d Alain Juppé à l Assemblée Nationale sur la réforme de la protection sociale - 15 novembre 1995 15-11-1995
- Constitution européenne : intervention du Premier ministre lors du débat à l Assemblée nationale 5-04-2005 16:58
- Constitution européenne : débat à l Assemblée nationale Le Premier ministre a participé mardi 5 avril devant les députés, à un débat sur le projet de loi référendaire portant approbation la ratification du traité établissant une Constitution pour l Europe.
- 5-04-2005 17:00
- 5-04-2005 12:58
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 06/04/2005, 08:28
Nouveau lien vers Alain Juppé - Déclaration d Alain Juppé à l Assemblée Nationale sur la réforme de la protection sociale - 15 novembre 1995 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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- Constitution européenne : intervention du Premier ministre lors du débat à l Assemblée nationale
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- Les projets 2005 incrits Développement de la vie associative

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- Mercredi 6 Avril 2005
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- soutient la candidature de la ville de Paris pour les jeux olympiques de 2012.
- Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
- Communication Bulletin d'information de Mars 2005 de la Caisse Locale de Retraite de Nouvelle-Calédonie.

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- CE SITE A REÇU 925814 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 06/04/2005

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- Tant qu il n y aura pas plus de femmes (donc politiques) au gouvernement pour défendre les/des femmes "ordinaires" on ne pourra pas parler (.
- Quelle parité.
- Quelle égalité ?
- Mobilté dans la fonction publique Monsieur le Ministre, En réponse à votre message concernant la mobilité des agents de l Etat je souscris complétement à votre remarque.
- les femmes au travail : quelles solutions.
- FONCTIONNAIRE J ai choisi les Affaires Etrangeres et plus precisemant le Corps de Chancellerie.
- congé maternité et congé parental d éducation le projet de loi présenté ce jour prévoit de lutter contre le blocage des salaires dont sont souvent victimes les femmes qui partent en congé maternité, blocage qui peut expliquer en partie les écarts de rémunération entre hommes et femmes ;
- Choix fait pour travailler à l étranger ceci en 1984.
- Cadre au Ministère de la Justice, je suis convaincue que l intérêt professionnel ne réside pas dans une mobilité géographique mais bien dans (.
- c est très positif, mais qu en est-il (.
- Au gouvernement il n y a que 7 FEMMES minitres ou secrétaires d état.
- 1991 l administration decide avec deux mots : POLYVALENCE et DISPONIBILITE de (.

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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens (.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- Fiches juridiques et techniques relatives à la diffusion des données environnementales Semaine du développement durable 2005
- du laboratoire de physico-chimie de la DIREN Données environnementales
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- Fiches juridiques et techniques relatives à la diffusion des données environnementales Semaine du développement durable 2005

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- Le Préfet des Deux-Sèvres a décidé : - de reconduire le dispositif de limitation des différents usages de l'eau dans 167 communes du sud du département jusqu'au 16 avril 2005 - de maintenir l'interdiction des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles pour le remplissage de toutes catégories de retenues sur l'ensemble du département jusqu'au 16 avril 2005 - d'interdire la manoeuvre des vannes et des ouvrages de moulins et de retenues d'eau sur l'ensemble des cours
- Gestion de l'eau en Deux-Sèvres
- Communiqué de presse
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- le 06/04/05
- Implantation d'éoliennes dans le département des Deux-Sèvres
- Communiqué de presse

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- Mercredi 6 avril 2005

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- du laboratoire de physico-chimie de la DIREN Données environnementales
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- Les projets 2005 incrits Développement de la vie associative
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- 06/04/2005

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- TEC 10 du jour

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- 5/04/2005 Realisation de cravates regates noires Lire la suite
- 5/04/2005 Port militaire de brest, souterrain 3, maintenance niveau 4 des tgbt 400 v 50 hz et expertise des installations de production et de distribution electrique du souterrain 3, etude de faisabilite pour la renovation de la distribution et des equipements Lire la suite
- 5/04/2005 Approvisionnement en mobiliers au profit de la ban lanveoc poulmic, dans le cadre de l operation construction des batiments des services generaux, industriels et espaces verts et roulage Lire la suite

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- 5/04/2005 Port militaire de brest, souterrain 3, maintenance niveau 4 des tgbt 400 v 50 hz et expertise des installations de production et de distribution electrique du souterrain 3, etude de faisabilite pour la renovation de la distribution et des equipements Lire la suite
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- 5/04/2005 Approvisionnement en mobiliers au profit de la ban lanveoc poulmic, dans le cadre de l operation construction des batiments des services generaux, industriels et espaces verts et roulage Lire la suite
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- 5/04/2005 Realisation de cravates regates noires Lire la suite