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23.03.2005

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/celtic
- 23 mars 2005 : Le programme CELTIC (Cooperation for a European sustained Leadership in Telecommunications) vise à renforcer la compétitivité de l'Europe dans les télécommunications. Il favorise l'émergence de projets coopératifs entre les acteurs européens du secteur, permettant une approche intégrée des réseaux, des applications et des services de télécommunications. CELTIC a été lancé le 23 octobre
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les partenaires français des projets sélectionnés par CELTIC peuvent adresser à la DGE une demande de subvention.
- Le troisième appel à projets est en cours (dépôt des avants-projets avant le 22 avril 2005).
- Il favorise l'émergence de projets coopératifs entre les acteurs européens du secteur, permettant une approche intégrée des réseaux, des applications et des services de télécommunications.
- CELTIC a été lancé le 23 octobre 2003 pour une durée de 5 ans.
- 23 mars 2005 : Le programme CELTIC (Cooperation for a European sustained Leadership in Telecommunications) vise à renforcer la compétitivité de l'Europe dans les télécommunications.

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- www.service-public.fr

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu des débats
Nouveau lien vers Le Livre blanc sur les services d'intérêt général
- 18/03/2005
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- 19/03/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/03/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/03/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rencontre entre M. Poncelet et M. de Robien pour évoquer la réalisation de la gare d'interconnexion à Vandières.
- Rapport de M. Jean-Pierre PLANCADE, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- Rapport d'information de Mme Catherine TASCA, Le Livre blanc sur les services d'intérêt général
- Projet de loi assistants maternels : la commission des Affaires sociales du Sénat souhaite répondre aux besoins des familles et améliorer le statut des professionnels
- Compte rendu des débats
- 23/03/2005
- 19/03/2005
- 18/03/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Sarthe - Stratégie de l Etat en Sarthe
- Stratégie de l'État en Sarthe

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- En savoir plus sur Participation : le Premier ministre s exprimait devant le Conseil économique et social
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- William Henri WADDINGTON William Henri WADDINGTON a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 4 février 1879 au 21 décembre 1879.
- William Henri WADDINGTON
- Participation : le Premier ministre s exprimait devant le Conseil économique et social Ainsi qu il l avait indiqué le 13 mars dernier, le Premier ministre a explicité, devant le Conseil économique et social (CES), la réforme du dispositif de participation dans les entreprises.
- En savoir plus sur Participation : le Premier ministre s exprimait devant le Conseil économique et social
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- Allocution de Jean-François Copé lors du séminaire gouvernemental consacré au Développement durable 23-03-2005 17:25
- 6-10-2004 10:24
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/03/2005, 20:21
- 10 Eur constitution -
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- Assurer la cohésion sociale
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- William Henri WADDINGTON
Nouveau lien vers Discours - Allocution de Jean-François Copé lors du séminaire gouvernemental consacré au Développement durable - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Allocution de Jean-François Copé lors du séminaire gouvernemental consacré au Développement durable
Nouveau lien vers Discours - Allocution de Jean-François Copé lors du séminaire gouvernemental consacré au Développement durable - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 23-03-2005 17:25

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Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Christian Jacob lance un programme d'actions en faveur du "commerce de proximité" avec une campagne de communication qui débute le 14 mars et un plan de dynamisation attribuant des subventions à des projets structurants.

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- Preparation au Concours d'Educateur Territorial A. P. S. Le Haut-Niveau
- le dossier de consultation :
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/index.html
- vous pouvez Télécharger gratuitement
- site083@jeunesse-sports.
- RESTAURATION
- le dossier de consultation : Toutefois, afin de pouvoir transmettre toutes modifications éventuelles apportées au dossier de consultation,
- il est demandé à ceux qui téléchargent ce dossier de bien vouloir communiquer leurs coordonnées à l'adresse électronique suivante :
- APPEL D'OFFRES

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr
- www.legifrance. gouv.fr

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
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- 23/03/2005

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- Collectivités locales
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- Enseignement et recherche
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- Vie associative
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- Jeunesse et sports
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- Santé et social
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- Environnement
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- Entreprise et économie
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- Enquêtes publiques
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- Emploi et formation
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- Elections et citoyenneté
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- Défense et sécurité
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- Marée noire : cliquer ici .
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- Actualité
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- Vie associative
- sur les villes.
- Sites publics
- Santé et social
- Préfecture de région
- Pour en savoir plus
- Marée noire : cliquer ici.
- legifrance.
- Jeunesse et sports
- Horaires : du lundi au vendredi de 8h45 à 11h45 et de 13 h à 16 h.
- Fermé le samedi et le dimanche.
- Environnement
- Entreprise et
- Enseignement et recherche
- Enquêtes publiques
- Emploi et formation
- Elections et
- Des infos sur la préfecture et la sous-préfecture : cliquer
- Défense et sécurité
- de l'Etat dans les Landes (40)
- Collectivités locales
- citoyenneté
- Choisissez votre démarche Association Brevet sécurité routière Carte de pêche Carte de séjour Carte grise Carte nationale d'identité Casier judiciaire Certificat non gage Destruction de véhicule Détention d'arme Election Passeport Permis de chasser Permis de conduire Permis international Service national Sortie du territoire
- Choisissez le site Département Organismes consulaires Mairies
- Choisissez le service Agriculture Anciens combattants Consommation DDASS Éducation nationale Emploi et solidarite Equipement Jeunesse et sports Préfecture Services Fiscaux Sous-préfecture Trésor public
- Bienvenue sur le site des services
- Assises territoriales de l'environnement : cliquer ici.
- Accès à la préfecture : 26 rue Victor Hugo à Mont-de-Marsan.

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- (mis à jour : 23/03/2005 18:44)

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- [21/03/05]
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- [14/03/05]
- 12 visiteurs en ligne
- [11/03/05]
- [08/03/05]

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- - Assises territoriales de l'environnement : cliquer ici .
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- CE SITE A REÇU 899730 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers Les Assises des Libertés Locales en Région Aquitaine
- Pour en savoir plus

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/europe_au_quotidien_25/sociale_au_224.html
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Portugal
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.

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- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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- 21/03/0515:41

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- Visiteurs connectés : 5

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- mercredi 23 mars 2005 Vous êtes le 237799 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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Du nouveau sur Sites DRIRE champagne ardenne portail
- Dernière mise à jour : 23/03/2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 899729 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr
- Préfecture de région

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Nouveau lien vers 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
- Rennes, le 21 mars 2005
Nouveau lien vers 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
- 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4474","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER Rennes, le 21 mars 2005

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Voir DROITS des personnes handicapées : Un tournant législatif, actualités du Geld = 114.
- com = Halde.

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- 09 mars 2005 - Questions au Gouvernement : construction de logements .

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lire le texte définitif
- L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- 22/03/2005

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Guide de sensibilisation des jeunes interanutes à la création artistique (pdf)
- En 2005, le CNRS recrute par concours 433 ingénieurs, techniciens et administratifs du BEP au doctorat dans des métiers d'accompagnement de la recherche
- Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 12 avril 2005, 17 heures.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Personnalisation géographique - Service-public.fr
- Service-public.fr est en train de changer de technologie pour vous proposer une nouvelle fonctionnalité : la personnalisation géographique
Nouveau lien vers CNIL : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées (16/02/05) - Service-public.fr
- En savoir plus
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Vous êtes très nombreux à vous connecter, ce qui peut entraîner des interruptions de service aux heures de pointe sur le guide Vos droits et démarches.
- Service-public.
- Nous intervenons sur l'application pour vous offrir dans les meilleures conditions possibles ce nouveau service.
- fr vous présente toutes ses excuses pour la gêne occasionnée.
- fr est en train de changer de technologie pour vous proposer une nouvelle fonctionnalité : la personnalisation géographique.
- fr (23 mars 2005)
- Fonctionnement de service-public.

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/03/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Pour la première fois au Sénat le 29 mars : débat en séance publique sur les conclusions d'un rapport de contrôle budgétaire relatif à la SOPEXA.
- Autres débats parlementaires : lutte contre le terrorisme
- 23/03/2005

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Nouveau lien vers Inauguration de l exposition "Dormir et vivre, remettre les pendules à l heure"
- . Inauguration de l'exposition "Dormir et vivre, remettre les pendules à l'heure" (23/03/05)
Du nouveau sur accueil
- Inauguration de l'exposition "Dormir et vivre, remettre les pendules à l'heure" (23/03/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Guide de sensibilisation des jeunes interanutes à la création artistique (pdf)
- En 2005, le CNRS recrute par concours 433 ingénieurs, techniciens et administratifs du BEP au doctorat dans des métiers d'accompagnement de la recherche
- Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 12 avril 2005, 17 heures.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Emile COMBES Emile COMBES fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 7 juin 1902 au 1er janvier 1905
- Emile COMBES
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/03/2005, 17:25
- 15-02-2005 17:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/emile_combes_236/
- Emile COMBES

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- Appel à projets littoral
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Appel à projets littoral

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- EN SAVOIR PLUS
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Un guide pour agir contre les publicités non sollicitées.
- En savoir plus
- EN SAVOIR PLUS
- CARTE GRISE : Par arrêté du 14 janvier 2005 (JO N°
- 45 du 23 février 2005), vous devez à nouveau présenter un justificatif de domicile pour l'immatriculation d'un véhicule.

[ www.manche.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire le communiqué de presse
Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse [pdf - 6,6 ko]
- La Sécurité routière recommande aux usagers de continuer à allumer leurs feux de croisement le jour, hors agglomération, dans l attente des résultats définitifs de l expérimentation menée depuis le 30 octobre 2004
- Allumage des feux de croisement

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Compte-rendu de la réunion entre les services de l'Etat, les opérateurs et différents acteurs du territoire Auteurs Didier Gayard et Julien Custot

[ www.le114.com ] liens documents
Nouveau lien vers Égalité et discrimination - GELD
- DROITS des personnes handicapées : Un tournant législatif

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 23/03/05

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c1_le_ministre/c13_discours/2005_03_22_ines
- Lutte contre la fraude à l'identité
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 23/03/2005 17:01)
- Lutte contre la fraude à l'identité

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 23-Mar-2005

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 899516 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 23/03/2005

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 23 mars 2005 Vous êtes le 237786 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 23 MARS 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 23 MARS 2005
- 23 mars 2005

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enjeux - Environnement
- Lire la suite
Nouveau lien vers Enjeux - Conditions de circulation
- >> 23 03 2005
Nouveau lien vers Communication - Communication presse
- 23 03 2005
Nouveau lien vers Avancement des travaux - Travaux en cours
- Lire la suite
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Lire la suite
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Lire la suite
Du nouveau sur www.cantal.equipement.gouv.fr/lioran/index.htm
- Percement du tunnel côté Aurillac: 950 m de creusement .
- Lire la suite
- Les travaux prévus
- Les travaux de terrassement de la tête Murat pour accéder au front d attaque se sont terminés fin 2004.
- Les conditions de circulation adoptées pendant l hiver sont prorogées jusqu au samedi 2 avril 8h.
- Le rythme moyen se situe entre 5 à 6 mètres par jour.
- Le comité de suivi environnemental continue sa mission, 11 réunions depuis sa mise en place en avril 2004 ont permis de suivre l incidence du chantier sur l environnement.
- Creusement de la galerie principale : 950 mètres ont été réalisés.
- Conditions de circulation mises en place jusqu au 2 avril 8h
- Aucun incident majeur n'est à signaler.
- A ce jour, 2/3 du creusement de la galerie principale est réalisé ce qui permet aux entreprises de programmer les travaux suivants.
- 23 03 2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 899509 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- pour promouvoir les jeunes urbanistes, pour aider les maîtres d ouvrage à repérer de jeunes professionnels prometteurs et pour valoriser les travaux exemplaires dans ce domaine.
- PALMARES DES JEUNES URBANISTES
- Les dossiers de candidatures doivent être déposés en DRE au plus tard le 1er mai 2005.
- Le ministère de l Équipement lance un palmarès national des jeunes urbanistes.
- En savoir plus
- édité le 23-03-2005
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
- Paris, le 21 mars 2005
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
- Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005 Paris, le 21 mars 2005
- id_article=4479","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ vosdroits.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Europe - Service-public.fr
- Europe
Nouveau lien vers Etrangers en France - Service-public.fr
- Etrangers en France
Nouveau lien vers Environnement - Service-public.fr
- Environnement
Nouveau lien vers Enseignement - Service-public.fr
- Enseignement
Nouveau lien vers Emploi, travail - Service-public.fr
- Emploi, travail
Nouveau lien vers Elections - Service-public.fr
- Elections
Nouveau lien vers Assurance - Service-public.fr
- Assurance
Nouveau lien vers Relations avec l'administration - Service-public.fr
- Relations avec l'administration
Nouveau lien vers Papiers - Service-public.fr
- Papiers
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- Vie associative
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- Armée
Nouveau lien vers Vacances, loisirs - Service-public.fr
- Vacances, loisirs
Nouveau lien vers Transports - Service-public.fr
- Transports
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- Santé
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- Retraite
Nouveau lien vers vosdroits.service-public.fr/particuliers/N15.html
- Logement
Nouveau lien vers vosdroits.service-public.fr/particuliers/N14.html
- Justice
Nouveau lien vers vosdroits.service-public.fr/particuliers/N13.html
- Impôt, taxe et douane
Nouveau lien vers Personnes handicapées - Service-public.fr
- Personnes handicapées
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- Formation
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- Consommation
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- Famille
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- Achat, argent

[ haute-normandie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Drass Haute-Normandie
- Plus d'informations
Du nouveau sur Document sans nom
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- Télédéclaration et télépaiement
- Consultation du compte fiscal

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- Rapport supplémentaire de M. Jean BIZET, sur la proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur
- Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer
- Lutte contre les violences au sein des couples : les recommandations de la délégation du Sénat aux droits des femmes.
- La commission des Affaires sociales du Sénat souhaite renforcer l'autonomie et l'intégrité des finances sociales
- 23/03/2005

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- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

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- Prix de la vocation scientifique et technique des filles : dépôt des dossiers au plus tard le 30 juillet 2005
- Mise à jour : 23 mars 2005
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- Bénéficiez d'une réduction d'impôt de
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- En savoir plus sur Participation : le Premier ministre s exprime devant le Conseil économique et social
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- René Pleven René Pleven fut chef du Gouvernement du 12 juillet 1950 au 28 février 1951 et du 11 août 1951 au 7 janvier 1952.
- René Pleven
- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Participation : le Premier ministre s exprime devant le Conseil économique et social Ainsi qu il l avait indiqué le 13 mars dernier, le Premier ministre a explicité, devant le Conseil économique et social (CES), la réforme du dispositif de participation dans les entreprises.
- Participation dans les entreprises : discours prononcé au Conseil économique et social 23-03-2005 14:30
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- En savoir plus sur Participation : le Premier ministre s exprime devant le Conseil économique et social
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 23-03-2005 14:49
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/03/2005, 15:13
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- Le Contrat France 2005
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- René Pleven
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- Participation dans les entreprises : discours prononcé au Conseil économique et social
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- Consultation du rapport MIVILUDES 2004

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- Réunion téléphonie mobile du 11 mars 2005
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- Compte-rendu de la réunion entre les services de l'Etat, les opérateurs et différents acteurs du territoire

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- note de conjoncture de la région Limousin 4eme trimestre 2004
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- G.I.P (Groupement d'Intérêt Public)
- Des groupements d'intérêt public pour l'information géographique c'est possible. Délégation a été accordée au préfet de la région Aquitaine, à l'effet de signer la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public pour la gestion d'un système 'information géographique relatif aux risques naturels en Aquitaine. Pour en savoir plus: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVP0540073A

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- Voir pour plus d'information l'article du site Service-Public du 04/03/05.
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- Ils doivent se munir des pièces nécessaires destinées à établir l'identité et le domicile du demandeur.
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- La lettre de l'État de mars 2005
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- une présentation des cinq engagements de la préfecture.
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- Voir également notre rubrique "association".
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- 23 mars 05 : TEC 10 du jour

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le programme européen jeunesse
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.

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- Près de 50 ans après la signature du Traité de Rome, l'Europe se prépare à se doter d'une Constitution européenne. Des outils d'information sont à votre disposition : - Un site internet .
- Pour comprendre la Constitution européenne
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- La prudence, une exigence pour la vie Chaque jour de 2004 a vu 14 personnes tuées et 300 autres blessées sur les routes de France.
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- Prix de la vocation scientifique et technique des filles : dépôt des dossiers au plus tard le 30 juillet 2005
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Nouveau lien vers 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
- Rennes, le 21 mars 2005
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- 6ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER Rennes, le 21 mars 2005

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- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- La politique publique française de l eau
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- En savoir plus sur Jeux Olympiques : évaluation de la candidature de Paris 2012
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- Réponse du Premier ministre à une question de M. Hunault (UMP), au sujet du rapport annuel de la Commission nationale consultative des Droits de l Homme 23-03-2005 11:21
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Maurice Couve de Murville Maurice Couve de Murville fut le troisième chef de gouvernement de la Vème République, du 10 juillet 1968 au 16 juin 1969, sous la présidence de Charles de Gaulle.
- Maurice Couve de Murville
- Lundi 21 mars 2005, le Premier ministre a signé les actes présidant à l installation du lanceur Soyouz au Centre Spatial Guyanais.
- Le Premier ministre a rappelé vendredi 11 mars que ce projet d acceuillir les JO était "un beau cadeau pour la France".
- La politique publique française de l eau
- Jeux Olympiques : évaluation de la candidature de Paris 2012 Mercredi 9 mars, la Commission d évaluation du CIO (Comité International Olympique) a débuté une visite qui a duré quatre jours, afin d étudier la candidature de Paris pour les Jeux Olympiques de 2012.
- Intervention du Premier ministre lors de la remise du rapport de la Commission nationale consultative des Droits de l Homme 23-03-2005 10:50
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- En savoir plus sur Jeux Olympiques : évaluation de la candidature de Paris 2012
- 21-03-2005 00:00
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/03/2005, 13:03
- 15-03-2005 10:33
- 11-03-2005 00:00
- 09 Eur constitution -
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Maurice Couve de Murville
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- 23-03-2005 11:21
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- 23-03-2005 10:50

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- MARCHE PUBLIC : Changement de chaudières sur le site / Téléchargez le DOCUMENT
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/index.html
- MARCHE PUBLIC : Changement de chaudières sur le site / Téléchargez le DOCUMENT
- les documents relatifs à cet appel d'offre du marché de la restauration du site seront bientôt mis en ligne

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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 23/03/05 / Plan du site / Webmestre

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- Séparation des Eglises et de l Etat
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- Consulter le dossier d information spécialement réalisé à l occasion de la célébration du centenaire de la séparation des Eglises et de l Etat

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- 22 ème conférence européenne de l'IACP
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- Protéger les Français et lutter contre les violences aux personnes: priorité de Dominique de Villepin en 2005
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- Comment s'organisera le référendum du 29 mai
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- Assemblée nationale : Question de Thierry MARIANI, Député du Vaucluse
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- Une fondation pour les oeuvres de l'islam de France
- Question de Thierry MARIANI, Député du Vaucluse à Dominique de VILLEPIN, Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales - Assemblée nationale Mardi 22 mars 2005
- (mis à jour : 23/03/2005 11:59)
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- Dominique de Villepin, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales a proposé au Conseil français du culte musulman qui s'est réuni le 20 mars, la création d'une fondation des oeuvres de l'islam de France.
- Assemblée nationale : Question de Thierry MARIANI, Député du Vaucluse

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- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Belgique
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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- Rapport sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances

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- CE SITE A REÇU 899071 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
- Paris, le 21 mars 2005
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
- Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005
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- Nicolas FORISSIER annonce que le Partenariat National pour le développement de l'industrie agroalimentaire sera prêt en mai 2005 Paris, le 21 mars 2005

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Nouveau lien vers Inauguration du centre d urgence Cité André JACOMET
- Inauguration par Nelly Olin du centre d'urgence Cité André Jacomet
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- Inauguration par Nelly Olin du centre d'urgence Cité André Jacomet (22/03/05)

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- SNM de Perpignan au 04.68.56.50.60
- Pour tout renseignement, contacter le centre
- ne peut être actualisé sur le serveur.
- INFO : Pour des raisons informatiques sur le réseau de Perpignan, le marché de ST CHARLES

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Nouveau lien vers La lutte contre les violences au sein du couple
- 23/03/2005
Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- Rapport de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE DU CAPITAL DE DCN ET À LA CRÉATION PAR CELLE-CI DE FILIALES
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois
- Rapport d'information de M. Jean-Guy BRANGER, sur la proposition de loi tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples
- Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- Le Sénat examine en séance publique, mercredi 23 mars, le projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique.
- Amendements déposés sur ce texte
- 23/03/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Mais en attendant, observons et travaillons.
- Le hasard !
- L'Ile Mystérieuse (1874) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Je ne crois guère au hasard, pas plus que je ne crois aux mystères en ce monde.
- Il y a une cause à tout ce qui se passe d'inexplicable ici, et cette cause, je la découvrirai.

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Nouveau lien vers Les 60 ans des Blouses roses
- . Les 60 ans des Blouses roses, le 24 mars 2005 (22/03/05)
Du nouveau sur accueil
- Les 60 ans des Blouses roses, le 24 mars 2005 (22/03/05)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Passation de pouvoir entre Georges Pompidou et Maurice Couve de Murville - 13 juillet 1968 3-09-2004
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/03/2005, 11:12
- 15-02-2005 17:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers Maurice Couve de Murville - Passation de pouvoir entre Georges Pompidou et Maurice Couve de Murville - 13 juillet 1968 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 23/03/2005

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Le préfet présente le plan de cohésion sociale
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Le préfet présente le plan de cohésion sociale

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Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Plan de localisation [pdf - 1,4 Mo]
- Lire le communiqué de presse [pdf - 39,1 ko]
- La Sécurité routière lance une campagne de communication de proximité autour de la ceinture de sécurité à l'arrière des véhicules.
- Dernière mise à jour de la page : 23 mars 2005
- Campagne placée sous le parrainage du ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer et du ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
- Accéder au site de la campagne
- 24 mars 2005 - Journée nationale de la courtoisie au volant
- 23 mars 2005 - Ceinture de sécurité à l'arrière

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Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement de l'Isère - Site Internet - Environnement et Risques Naturels
- Environnement et Risques
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- Environnement et Risques

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Nouveau lien vers Document doc
- Appel à projets " emplois de l'écologie ", ouvert du 1 er mars au 15 septembre 2005

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- 26 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Sur le front des intempéries, la neige c’est fini…
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Nouveau lien vers radars automatisés
- lire la suite...
Nouveau lien vers Simplifiez-vous l’impôt en déclarant vos revenus en ligne
- lire la suite...
Nouveau lien vers Afin de vous aider dans vos démarches pour l’établissement de v
- lire la suite...
Du nouveau sur www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html
- une réduction d’
- Simplifiez-vous l'impôt en déclarant vos revenus en ligne
- Radars automatisés
- la Haute-Loire retrouve le niveau 1: " Vigilance et mobilisation hivernale".
- Jusqu’
- impôt de 20 €
- ils s’
- établissement de votre déclaration de revenus perçus en 2004, l’
- engagent à régler leur impôt en 2005 soit par lire la suite.
- Deux nouveaux radars automatisés vont être mis en service en Haute-Loire lire la suite.
- Déclaration des revenus
- Cet échelon du plan est mis en oeuvre dans le département du 1er Novembre au 31 mars lire la suite.
- au 12 avril 2005, les internautes de la Haute-Loire ont la possibilité de déclarer leurs revenus sur internet et pourront bénéficier d’
- Afin de vous aider dans vos démarches pour l’
- administration fiscale met à votre disposition de multiples services lire la suite.
- Accueil hivernal
- 23/03/2005

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" Vie Úconomique
- php" target="_top" SÚcuritÚ et dÚfense
- php" target="_top" Social et santÚ
- php" target="_top" PrÚfecture et services de l'Etat
- php" target="_top" Midi-PyrÚnÚes et Haute-Garonne
- php" target="_top" La SociÚtÚ de l'Information
- php" target="_top" Europe
- php" target="_top" Environnement
- php" target="_top" DÚveloppement des territoires
- php" target="_top" Culture et citoyennetÚ
- php" target="_top" CollectivitÚs locales
- php" target="_top" class="lienAC" Plans d'accþs aux services de l'Etat .
- php" target="_top" class="lienAC" Les risques majeurs en Haute-Garonne .
- php" target="_top" class="lienAC" Les radars en Haute-Garonne .
- php" target="_top" class="lienAC" Les projets d'action stratÚgique de l'Etat .
- php" target="_top" class="lienAC" La prÚfecture recrute en 2005 .
- php" Plan du site
- php" DÚmarches administratives
- php', 'credit', '320', '150', 'no', 'no', 'no', '0', '0');
- php" Contacts
- -- Page toutes les dÚmarches --
- -- Page toutes les actualitÚs --
- org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.
- org/1999/xhtml"
- -- Module de gestion des liens en page d'accueil Rubrique : Liens thÚmatique --
- -- Module actualitÚs, Cellule de crise --
- html" Recherche :   
- haute-garonne.
- gif" title="PrÚfecture de la rÚgion Midi-PyrÚnÚes PrÚfecture de la Haute-Garonne" alt="PrÚfecture de la rÚgion Midi-PyrÚnÚes PrÚfecture de la Haute-Garonne" /
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- gif" alt="Toute l'actualitÚ" title="Toute l'actualitÚ" /
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- fr/html/_3_.
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- DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.
- category=1" Toute l'actualitÚ
- category=1"

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- mise à jour : 23/03/05

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Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/identite_europeenne_16/les_symboles_union_europeenne_22.html
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/europe_au_quotidien_25/dans_ue_225.html
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Luxembourg
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

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- sols
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- lutte contre les pollutions
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- accueil

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Du nouveau sur Accueil
- 8ème festival du film d'archéologie d'Amiens
Nouveau lien vers 8ème festival du film d'archéologie d'Amiens
- 8ème festival du film d'archéologie d'Amiens

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 23 mars 2005 Vous êtes le 237749 visiteur

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Nouveau lien vers www.courtoisie.org/
- Accéder au site de la campagne

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
- Inspection de revue à la centrale nucléaire de Chinon (Indre-et-Loire) - 22/03/2005 - L'ASN a mené, du 7 au 11 mars 2005, une inspection de revue à la centrale nucléaire de Chinon sur le thème de l'incendie.
- cliquer ici

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Nouveau lien vers N° 2161- Rapport d'information sur la mise en _uvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (MM. Michel Bouvard, Didier Migaud, Charles de Courson et Jean-Pierre Brard)
- Rapport sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (22 mars 2005)

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
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Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- NOTE D'INFORMATION
- Inspection de revue à la centrale nucléaire de Chinon (Indre-et-Loire) - 22/03/2005 - L'ASN a mené, du 7 au 11 mars 2005, une inspection de revue à la centrale nucléaire de Chinon sur le thème de l'incendie.
- cliquer ici

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 898866 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 23/03/2005

[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr
- Accueil Basol Recherche simple

[ basol.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.ecologie.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.ecologie.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- Sites tranférés vers Basias
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basias_01_2005.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 116 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, ont été transférés dans la base de données Basias.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 23/03/2005

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- La DDE a un appel d'offres en cours sur le serveur national du ministère de l'Equipement.
- 242 ko) - 11/2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- 22/03/2005
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- 22/03/2005
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le football va-t-il exploser ?
- Le centenaire de la loi sur la laïcité
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 14h00 - 14h30 Paroles d'Europe
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de Mme Catherine TASCA, Le Livre blanc sur les services d'intérêt général
- Acte de colloque "Vive la Loi"
- Acte de colloque Rencontres sénatoriales de la Justice
- 22/03/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 23 mars 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Le football va-t-il exploser ?
- Le centenaire de la loi sur la laïcité
- Bibliothèque Médicis
- 18h30 - 19h30
- 14h00 - 14h30

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- Voir la vidéo
- Passation de pouvoir entre Edouard Balladur et Alain Juppé - 18 mai 1995 18-05-1995
- Le Premier Ministre reçoit le député Jean-Michel BERTRAND 22-03-2005 18:34
- Intervention du Premier ministre lors de la signature des conventions Etats/B.E.I./Arianespace sur Soyouz 21-03-2005 00:00
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 22/03/2005, 20:53
Nouveau lien vers Edouard Balladur - Passation de pouvoir entre Edouard Balladur et Alain Juppé - 18 mai 1995 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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Nouveau lien vers Discours - Intervention du Premier ministre lors de la signature des conventions Etats/B.E.I./Arianespace sur Soyouz - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Intervention du Premier ministre lors de la signature des conventions Etats/B.E.I./Arianespace sur Soyouz
Nouveau lien vers Discours - Intervention du Premier ministre lors de la signature des conventions Etats/B.E.I./Arianespace sur Soyouz - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 21-03-2005 00:00
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- Le Premier Ministre reçoit le député Jean-Michel BERTRAND
Nouveau lien vers Communiqués - Le Premier Ministre reçoit le député Jean-Michel BERTRAND - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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- 23 Mars 2005

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- Levée de la recommandation de non consommation
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Levée de la recommandation de non consommation
- 01/03/2005 POLLUTION Syndicat intercommunal de la Kilienne

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- Mercredi 23 mars 2005

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- Mercredi 23 Mars 2005
- 33 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 898647 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 22 mars 05 : TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Visiteurs connectés : 4
- le 23/03/05

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- Mercredi 23 mars 2005

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