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17.03.2005

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Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Plan de développement des services à la personne
- Consulter le rapport intégral (Pdf - 215 Ko).
- 17/03/2005

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 17/03/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 17/03/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À CRÉER UN CONSEIL DES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES
- --> Proposition de loi tendant à créer un Conseil des prélèvements obligatoires
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les conséquences pour les départements de l'augmentation du nombre de titulaires du RMI
- Lancement de l'annuaire électronique des lauréats de Tremplin Entreprises.
- Directive Bolkestein : M. Barroso précise sa position aux sénateurs français.
- 17/03/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Science.gouv.fr - Le portail de la science - sciences pour tous - l'année de la physique - Jules Verne
- Zoom : La science en 65 questions
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Zoom : La science en 65 questions A l'occasion du Salon du Livre 2005, Sylvie Furois et Xavier Labouze du CVC présentent leur dernier livre de vulgarisation scientifique :"Pourquoi ?
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.

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Nouveau lien vers IXe Assises nationales hospitalo-universitaires
- . IXe Assises nationales hospitalo-universitaires (17/03/05)
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- IXe Assises nationales hospitalo-universitaires (17/03/05)

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_17_mars_2005.rtf
- Télécharger le compte-rendu
- du 17-03-2005 au format ".rtf"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Télécharger le compte-rendudu 17-03-2005 au format ".
- Référendum du 29 mai 2005 17-03-2005 16:59
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 17-03-2005 16:33
- Les actions de sauvegarde maritime menées par la marine nationale en 2004 17-03-2005 15:57
- La politique de la langue française 17-03-2005 16:31
- La lutte contre le travail illégal 17-03-2005 17:49
- Déclaration de Georges Pompidou à l Elysée - 11 mai 1968 11-05-1968
- Communications
- Codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et Miquelon et à Mayotte 17-03-2005 15:34
- Code du tourisme 17-03-2005 16:05
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/03/2005, 20:16
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Référendum du 29 mai 2005 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Référendum du 29 mai 2005
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - La politique de la langue française - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- La politique de la langue française
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Mesures d ordre individuel
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- La lutte contre le travail illégal
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- Les actions de sauvegarde maritime menées par la marine nationale en 2004
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et Miquelon et à Mayotte - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et Miquelon et à Mayotte
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Code du tourisme - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Code du tourisme

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Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant DIOXYDE D'AZOTE vendredi 18 mars 2005 -----------
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote
- Risque de dépassement
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- vendredi 18 mars 2005
- Risque de dépassement
- du seuil d'information et de recommandation pour le polluant
- DIOXYDE D'AZOTE

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Nouveau lien vers Document pdf
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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- La charte de l'environnement de l'aéroport de Beauvais-Tillé (pdf
- Cliquez ici

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Nouveau lien vers Document pdf
- Remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et de la taxe de consommation sur le gaz naturel
Du nouveau sur Document sans titre
- Remboursement partiel de la taxe de consommation sur le fioul domestique et de la taxe de consommation sur le gaz naturel
- 15/03/2005
- 11/03/2005 Nouvelles formalités pour les demandes de cartes grises

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 890932 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 17 mars 05 : TEC 10 du jour

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- L'action des élus au niveau européen
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- A l'issue de l'examen oral qui s'est déroulé les 16 et 17 mars 2005 à Caen, sont proposés sur la liste d'admission les candidats dont les noms suivent ... suite >>
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- RESULTATS de L'EXAMEN du TRONC COMMUN du BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF 2005 A l'issue de l'examen oral qui s'est déroulé les 16 et 17 mars 2005 à Caen, sont proposés sur la liste d'admission les candidats dont les noms suivent .

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

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Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/invitation.htm
- Inscrivez-vous à la conférence "Convergence : vers l'Internet de demain" le 21 mars au Sénat, salle Monerville, à 15 h 30, en présence de François d'Aubert, Ministre délégué à la recherche
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Participez au concours de bande dessinée : "2020, l'Odyssée de l'information" lancé par la Délégation aux usages de l'internet
- Inscrivez-vous à la conférence "Convergence : vers l'Internet de demain" le 21 mars au Sénat, salle Monerville, à 15 h 30, en présence de François d'Aubert, Ministre délégué à la recherche
- FETE DE L'INTERNET 2005

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- jeudi 17 mars 2005 Vous êtes le 237253 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- vote du budget 2005
- solidarité autonomie"
- Réforme de la M14 :
- Rapport de groupe
- imputation
- des dépenses avant le
- de travail
- de la "contribution

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- CE SITE A REÇU 890929 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur
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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L OAT TEC 10 - TEC 10 du jour
- TEC 10 du jour

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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Report du dépot d'inscription au concours
- Pourquoi pas vous ?
- L' Ile de france a besoin d'infirmiers(ières)
- L'eau dans les
- Informations : dr75-info-paramed@sante.
- hors AP-HP au 15 mars 2005
- fr Candidats admis au Certificat
- établissements de santé
- d'entrée en institut de formation en soins infirmiers

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NETPUBLIC : actualité institutionnelle
- Participez au concours de bande dessinée : "2020, l'Odyssée de l'information" lancé par la Délégation aux usages de l'internet

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Découvrez la toile publique - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Météo France : " Comprendre la météo ".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Météo France : "Comprendre la météo".

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 17/03/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le rapporteur spécial de la commission des finances du Sénat souhaite voir confortée la fonction immobilière du Quai d'Orsay
- 17/03/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Le tour du monde en 80 jours (1873) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Il ne voyageait pas, il décrivait une circonférence.
- C'était un corps grave, parcourant une orbite autour du globe terrestre, suivant les lois de la mécanique rationnelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Grippe
- 1. Grippe : informations sur la grippe saisonnière et la grippe aviaire pour le grand public et les professionnels de santé
Du nouveau sur accueil
- Grippe : informations sur la grippe saisonnière et la grippe aviaire pour le grand public et les professionnels de santé

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/actualites_20/securite_routiere_gilles_robien_52349.html
- le texte du dialogue avec les internautes
Nouveau lien vers Document pdf
- site de la Sécurité routière
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Louis Joseph BUFFET Louis Joseph BUFFET a été chef de Gouvernement sous la III ème République sous la présidence du Maréchal MAC-MAHON, du 10 mars 1875 au 23 février 1876
- Louis Joseph BUFFET
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Conseil des ministres du 17 mars 2005
- Conseil des ministres
- Comptabilité des entreprises 17-03-2005 14:45
- Code de la défense 17-03-2005 15:00
- Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier.
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale".
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/03/2005, 15:26
- 17-01-2005 11:18
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Garantir la sécurité de tous
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- Louis Joseph BUFFET
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Comptabilité des entreprises - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Comptabilité des entreprises
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 17 mars 2005 - Code de la défense - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Code de la défense
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_17_mars_459/
- Conseil des ministres du 17 mars 2005

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mercredi 3 mars 2004 pour le polluant DIOXYDE D'AZOTE -----------
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mercredi 3 mars 2004 pour le polluant DIOXYDE D'AZOTE
- -----------

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-03-11.4628
- De nombreux rendez-vous sont fixés en Picardie ! La dixième édition de la semaine de la langue française et de la francophonie aura pour thème : « le français, langue de l'aventure scientifique ». Elle sera l'occasion de célé... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-03-08.4621
- Un cahier des charges, commun à l'Etat et à la Région, est mis à la disposition des collectivités territoriales candidates à ... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Un cahier des charges, commun à l'Etat et à la Région, est mis à la disposition des collectivités territoriales candidates à .
- lire la suite
- La dixième édition de la semaine de la langue française et de la francophonie aura pour thème : « le français, langue de l'aventure scientifique ».
- Elle sera l'occasion de célé.
- De nombreux rendez-vous sont fixés en Picardie !
- 17-03-2005 Du 17 au 24 mars 2005 : dixième édition de la semaine de la langue française et de la francophonie

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 15/03/05 - Levée du niveau 2 du plan "froid"
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Levée du niveau 2 du plan "froid"

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 44 - Calendrier des concours départementaux
- Se renseigner et s'inscrire
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Se renseigner et s'inscrire
- Mise à jour le 17 mars 2005
- Deux postes sont ouverts au concours :
- Concours d'ouvriers des parcs et ateliers Un concours externe d'ouvriers des parcs et ateliers est organisé par la direction départementale de l'Equipement.
- 1 mécanicien poids lourds
- 1 électricien véhicules légers, poids lourds et engins de travaux publics Clôture des inscriptions : 18 avril 2005

[ www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/ressource_eau/infosecheressemars05
- Complément "infos secheresse mars 2005"
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.ecologie.gouv.fr/index.html
- Complément "infos secheresse mars 2005"

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- * PLAN D'URGENCE HIVERNALE : Levée du niveau 2 (grand froid) à compter du 18 mars 2005.
- L'alerte de niveau 1 (vigilance) est rétablie à compter de cette date.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2005_03_08_stat
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en février 2005
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2003_03_17_sminaire_ddsp
- Protéger les Français et lutter contre les violences aux personnes: priorité de Dominique de Villepin en 2005
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2003_03_17_sminaire_ddsp
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2003_03_01_referendum
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2003_03_01_referendum
- Comment s'organisera le référendum du 29 mai
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Protéger les Français et lutter contre les violences aux personnes: priorité de Dominique de Villepin en 2005
- (mis à jour : 17/03/2005 17:19)
- (mis à jour : 17/03/2005 17:12)
- Lire la suite
- Le ministère de l'Intérieur a présenté le 17 mars à la presse les modalités de l'organisation du référendum du 29 mai prochain sur le traité établissant une constitution pour l'Europe.
- Dominique de Villepin, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, a ouvert le séminaire des 95 directeurs départementaux de sécurité publique de France en fixant ses orientations pour la lutte contre les violences aux personnes.
- Comment s'organisera le référendum du 29 mai

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Un cabinet consultant vient de procéder à l'évaluation de la qualité de l'accueil dans les services de l'Etat du département.
- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
- Cette enquête a porté sur un échantillon représentatif de 1000 usagers aya.
- 19 visiteurs en ligne
- [14/05/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 890755 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Infos FR - Mentions légales
- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Infos FR - Informations sur l éditeur et l hébergeur du site Agence France Trésor
- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 17 mars 05 : Dernières adjudications - Mars 2005

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 16 mars 2005 - Semaine internationale du transport et de la logistique
- 16 mars 2005 - Semaine internationale du transport et de la logistique
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- La semaine internationale du transport et de la logistique (SITL) se tiendra du 22 au 24 mars 2005 à Paris-Expo, Porte de Versailles.
- 16 mars 2005 - Semaine internationale du transport et de la logistique

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté du 4 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des deux-sèvres
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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- Arrêté du 4 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des deux-sèvres

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/actions_de_sauvegarde_maritime_par_la_marine_nationale/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
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- 17-03-2005 : Actions de sauvegarde maritime par la Marine nationale Michèle Alliot-Marie a présenté une communication sur le bilan 2004 de l'action de la Marine nationale, en matière de sauvegarde maritime, en conseil.

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Diversité culturelle dans l audiovisuel - 17/03/2005 Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en France, le Haut Conseil à l Intégration (HCI) a remis, jeudi 17 mars 2005, au Premier ministre, des recommandations visant " à valoriser la diversité culturelle dans l audiovisuel ". M. Patrick Raude nommé directeur du développement des médias - 3/03/2005 M.
Nouveau lien vers Diversité culturelle dans l'audiovisuel
- Diversité culturelle dans l audiovisuel
Nouveau lien vers Bibliothèque virtuelle européenne
- Bibliothèque virtuelle européenne - 17/03/2005 Le Président de la République a demandé, mercredi 16 mars 2005, au ministre de la culture et de la communication et au président de la BNF d analyser les conditions dans lesquelles les fonds des grandes bibliothèques françaises et européennes pourraient être rendus plus largement et plus rapidement accessibles sur internet.
Nouveau lien vers M. Patrick Raude nommé directeur du développement des médias
- Diversité culturelle dans l audiovisuel - 17/03/2005 Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en France, le Haut Conseil à l Intégration (HCI) a remis, jeudi 17 mars 2005, au Premier ministre, des recommandations visant " à valoriser la diversité culturelle dans l audiovisuel ". M. Patrick Raude nommé directeur du développement des médias
Nouveau lien vers Consultation publique sur la modification des arrêtés relatifs aux normes de la TNT
- Diversité culturelle dans l audiovisuel - 17/03/2005 Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en France, le Haut Conseil à l Intégration (HCI) a remis, jeudi 17 mars 2005, au Premier ministre, des recommandations visant " à valoriser la diversité culturelle dans l audiovisuel ". M. Patrick Raude nommé directeur du développement des médias - 3/03/2005 M.
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- Diversité culturelle dans l audiovisuel - 17/03/2005 Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en France, le Haut Conseil à l Intégration (HCI) a remis, jeudi 17 mars 2005, au Premier ministre, des recommandations visant " à valoriser la diversité culturelle dans l audiovisuel ". M. Patrick Raude nommé directeur du développement des médias - 3/03/2005 M.
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- Fonds d aide à la distribution et à la promotion de la presse française à l étranger Publication des zones géographiques prioritaires et des seuils de diffusion et de plans de promotion
- Diversité culturelle dans l audiovisuel - 17/03/2005 Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en France, le Haut Conseil à l Intégration (HCI) a remis, jeudi 17 mars 2005, au Premier ministre, des recommandations visant "à valoriser la diversité culturelle dans l audiovisuel".
- Bibliothèque virtuelle européenne - 17/03/2005 Le Président de la République a demandé, mercredi 16 mars 2005, au ministre de la culture et de la communication et au président de la BNF d analyser les conditions dans lesquelles les fonds des grandes bibliothèques françaises et européennes pourraient être rendus plus largement et plus rapidement accessibles sur internet.

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- jeudi 17 mars 2005 Vous êtes le 237233 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- En téléchargement : Elément de discours du ministre et photos de l'inauguration .
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- Dernière mise à jour 17/03/05

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- requalification de l A35»
- REQUALIFICATION A35 / LIMITATION DES VITESSES SUR A35 DES AVRIL/MAI 2005
- et suite aux interrogations ayant suivie la réalisation des murs anti-bruit d Ostwald, la DRDE a mené avec le CETE des études sur l intérêt que pourrait avoir un abaissement de la vitesse limite sur les voies rapides urbaines de Strasbourg.
- En savoir plus
- édité le 17-03-2005
- Dans le cadre des réflexions menées en parallèles des études sur le Grand Contournement Ouest sur la «
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Nouveau lien vers PNDIAA : déplacement de Nicolas FORISSIER à Rennes le 21 mars
- PNDIAA : déplacement de Nicolas FORISSIER à Rennes le 21 mars
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- Paris, le 15 mars 2005
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- Paris, le 17 mars 2005
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- Dominique BUSSEREAU apporte son soutien à la filière laitière française
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- PNDIAA : déplacement de Nicolas FORISSIER à Rennes le 21 mars Paris, le 15 mars 2005
- Dominique BUSSEREAU apporte son soutien à la filière laitière française Paris, le 17 mars 2005

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- Rebasement de l'Ippap fruits et légumes Chiffres et Données Agriculture n° 165 - février 2005
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- Statistique agricole annuelle - résultats provisoires 2004 Chiffres et Données Agriculture n° 164 - février 2005
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 159 - mars 2005 Rebasement de l'Ippap fruits et légumes Chiffres et Données Agriculture n° 165 - février 2005 Statistique agricole annuelle - résultats provisoires 2004 Chiffres et Données Agriculture n° 164 - février 2005

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Mars 2005
- Dernières adjudications - Mars 2005

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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Les hydrogéologues
- Candidats admis au Certificat

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Nouveau lien vers Afssaps
- Interactions entre dispositifs médicaux
Nouveau lien vers Afssaps
- Interactions médicamenteuses
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- Interactions médicamenteuses Référentiel national des interactions médicamenteuses
- Interactions entre dispositifs médicaux Interactions entre dispositifs médicaux implantables actifs et dispositifs médicaux

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Evolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2004
- Entre le 31 décembre 2003 et le 31 décembre 2004, l'emploi salarié augmente de 17 000 postes (+0,1 %).
- Au quatrième trimestre 2004, les effectifs du secteur concurrentiel sont quasiment stables [.
- 17/03/2005

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Le nombre d'allocataire du RMI au 31 décembre 2004
- Etudes et résultats n°
- 384 (16/03/05)

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Droits des malades : les commissions des relations avec les usagers avant septembre 2005 (17/03/05) - Service-public.fr -
- DROIT DES MALADES -
Nouveau lien vers Location : les expulsions à nouveau permises jusqu'au 1er novembre (17/03/05) - Service-public.fr
- LOGEMENT - Location : les expulsions à nouveau permises jusqu'au 1er novembre.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Location : les expulsions à nouveau permises jusqu'au 1er novembre.
- DROIT DES MALADES -
- Des commissions pour faciliter la prise en charge des malades.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 17/03/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école
- Directive Bolkenstein : M. Barroso précise sa position aux sénateurs français.
- à 9 heures 30, :
- à 15 heures et le soir :
- 17/03/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Ni toi ni personne ne sait d'une façon certaine ce qui se passe à l'intérieur du globe, attendu qu'on connaît à peine la douze-millième partie de son rayon ;
- c'est que la science est éminemment perfectible, et que chaque théorie est incessamment détruite par une théorie nouvelle.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le nombre d'allocataire du RMI au 31 décembre 2004 - Etudes et résultats n°384
Nouveau lien vers Grippe
- 1. Grippe : Vaccination et prévention des épidémies
Nouveau lien vers Contraception et interruption volontaire de grossesse
- 2. Contraception et IVG : informations pratiques et dispositifs juridiques

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Un examen de guide-interprète sera organisé à Clermont-Ferrand le 21 juin 2005 pour l'épreuve écrite et le 28 et 29 juin 2005 pour l'épreuve orale.
- Organisation d'un examen de Guide-interprète à Clermont-Ferrand
- Mise à jour : 17 mars 2005
- Les dossiers sont à retirer à la Délégation Régionale au Tourisme, site de Marmilhat, BP 108, 63370 LEMPDES, Tél.
- La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 23 mai 2005 inclus, avant 16 h 30.
- 04.73.42.16.90.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/03/2005, 11:21
- 15-02-2005 17:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carte grise : Comment l'obtenir ?
- Cartes grises Montant de la taxte régionale d'immatriculation en vigueur
Nouveau lien vers Carte grise : Comment l'obtenir ?
- Cartes grises le justificatif de domicile est rétabli pour l immatriculation d un véhicule
- Cartes grises
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- Montant de la taxte régionale d'immatriculation
- le justificatif de domicile est rétabli pour l immatriculation d un véhicule
- Evolution de la délinquance et de l activité des services de police en février 2005
- en vigueur
- Cartes grises
- -----------

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- ActualitÚs

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- 57 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 890563 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Carte des zones de limitation des usages de l'eau - 2005
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/com presse eau 19 mars.rtf
- Une campagne télévisée destinée à sensibiliser les parents sur les accidents de la vie courante touchant les enfants de 0 à 16 ans est actuellement difusée. Une brochure d'information qui reprend tous les principaux conseils pour aider les parents est également disponible.
- Statistiques sur la criminalité et la délinquance dans les Deux-Sèvres au 28 février 2005
- Sécurité routière : pas de décès sur les routes en février 2005
- Retraits de produits contaminés par Listeria
- Prévention des accidents domestiques enfants
- Près de 50 ans après la signature du Traité de Rome, l'Europe se prépare à se doter d'une Constitution européenne. Des outils d'information sont à votre disposition : - Un site internet .
- Pour comprendre la Constitution européenne
- Les voies de recours en matière de demandeurs d'asile
- Instauration du régime déclaratif pour les liquidations de stocks
- Contrairement à certaines interprétations évoquées dans la presse par certains ressortissants étrangers demandeurs d'asile, ni la Préfecture des Deux-Sèvres, ni la Présidence de la République n'interviennent dans la procédure d'octroi du statut des réfugiés. En application des articles L.713-1 et L.731-2 et 3 du Code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, la procédure relève en effet de la seule compétence de l'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides)
- Communiqué de presse
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- Arrêté du 17 mars 2005 portant interdiction des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles en vue du remplissage des retenues collinaires
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- Arrêté du 4 mars 2005 valable jusqu'au vendredi 18 mars minuit portant limitation des usages de l'eau
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- Arrêté du 17 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des Deux-Sèvres
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- Visiteurs connectés : 12
- Samedi 19 mars 2005 : entrée en vigueur des nouvelles mesures de limitation des usages de l'eau dans les Deux-Sèvres
- Report de l'examen des dossiers d'autorisations temporaires de prélèvements estivaux en eaux superficielles par le Comité Départemental d'Hygiène.
- Limitation des usages de l'eau dans 167 communes du sud du département jusqu'au 3 avril 2005 inclus
- Le Préfet des Deux-Sèvres a pris de nouvelles mesures de limitation des usages de l'eau applicables à compter du samedi 19 mars 2005 à 0h00.
- Communiqué de presse
- Carte des zones de limitation des usages de l'eau - 2005
- Arrêté du 4 mars 2005 valable jusqu'au vendredi 18 mars minuit portant limitation des usages de l'eau
- Arrêté du 17 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des Deux-Sèvres
- Arrêté du 17 mars 2005 portant interdiction des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles en vue du remplissage des retenues collinaires
- Arrêt des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles pour le remplissage des retenues collinaires sur l'ensemble du département

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- jeudi 17 mars 2005 Vous êtes le 237212 visiteur

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 17 mars 2005

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Un examen de guide-interprète sera organisé à Clermont-Ferrand le 21 juin 2005 pour l'épreuve écrite et le 28 et 29 juin 2005 pour l'épreuve orale.
- Organisation d'un examen de Guide-interprète à Clermont-Ferrand
- Mise à jour : 17 mars 2005
- Les dossiers sont à retirer à la Délégation Régionale au Tourisme, site de Marmilhat, BP 108, 63370 LEMPDES, Tél.
- La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 23 mai 2005 inclus, avant 16 h 30.
- 04.73.42.16.90.

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Flamants roses La direction départementale des services vétérinaires apporte des précisions sur les mortalités de flamants roses sur le littoral audois [15-3-2005] Suite
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- Point sur la circulation des convois exceptionnels de Sigean à Mazères (A9, A61, A66) [9-3-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Convois exceptionnels Point sur la circulation des convois exceptionnels de Sigean à Mazères (A9, A61, A66). [10-3-2005] Suite
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- Convoi exceptionnel Le convoi marquera une pause sur l'aire de Lapeyrière, dans la nuit du 8 au 9 mars 2005 [8-3-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Commissariat de Police de Castelnaudary Le nombre des faits constatés par la Police est passé de 1018 en 2001 à 620 en 2004. [4-3-2005] Suite
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Actualités
- Suites de la pollution « Soft » à Port la Nouvelle Levée de l'interdiction de la pêche dans l'étang de Bages [14-3-2005] Suite
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- Suite de la pollution SOFT à Port la Nouvelle Autorisation partielle de reprise d'activité pour la société SOFT [16-3-2005] Suite
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- Suites de la pollution « Soft » à Port la Nouvelle Levée de l'interdiction de la pêche dans l'étang de Bages [14-3-2005] Suite
- Suite de la pollution SOFT à Port la Nouvelle Autorisation partielle de reprise d'activité pour la société SOFT [16-3-2005] Suite
- Point sur la circulation des convois exceptionnels de Sigean à Mazères (A9, A61, A66) [9-3-2005] Suite
- Flamants roses La direction départementale des services vétérinaires apporte des précisions sur les mortalités de flamants roses sur le littoral audois [15-3-2005] Suite
- Convois exceptionnels Point sur la circulation des convois exceptionnels de Sigean à Mazères (A9, A61, A66).
- Convoi exceptionnel Le convoi marquera une pause sur l'aire de Lapeyrière, dans la nuit du 8 au 9 mars 2005 [8-3-2005] Suite
- Commissariat de Police de Castelnaudary Le nombre des faits constatés par la Police est passé de 1018 en 2001 à 620 en 2004.
- [4-3-2005] Suite
- [10-3-2005] Suite

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 890557 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4479","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page d'accueil droite EPIDEMIOLOGIE MENU DEROULANT
- Épidémiologie : maladies à déclaration obligatoire, deux plaquettes à l'attention des professionnels ont été éditées. Saturnisme méningocoques
- Épidémiologie : maladies à déclaration obligatoire, deux plaquettes à l'attention des professionnels ont été éditées. Saturnisme
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Saturnisme méningocoques
- Mise à jour du 10 mars
- Épidémiologie : maladies à déclaration obligatoire, deux plaquettes à l'attention des professionnels ont été éditées.
- 17 mars 2005

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- L'eau dans les
- établissements de santé

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.service-public.fr/formulaires/index.html
- Guichet des formulaires Service Public

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc1
- Compte rendu des débats du 15 , 16 et du 17

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les premiers avis de concours de recrutement pour les postes ouverts dans les préfectures et sous-préfectures de la région d'Ile-de-France, sont en ligne sur ce site dans l'AGENDA ci-dessous.
- Accidentologie routière de février 2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Voyage au centre de la terre (1864) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Mendès France Pierre Mendès France (1907-1982) fut chef du gouvernement du 18 juin 1954 au 5 mars 1955.
- Pierre Mendès France
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/03/2005, 11:22
- 15-03-2005 10:33
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Pierre Mendès France

[ www.journal-officiel.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.journal-officiel.gouv.fr/
- Marchés sur appel d'offres : consulter les annonces publiées sur le Site du bulletin officiel d'annonce des marchés publics

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites
- Actualités
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- Actualités

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 890360 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Page d'accueil
- plaquette verso.
- Marchés sur appel d'offres : consulter les annonces publiées sur le Site du bulletin officiel d'annonce des marchés publics
- ) et permet le dépôt des réponses des entreprises par voie électronique (candidatures et offres).
- Ce site donne accès aux dossiers de consultation (cahiers des charges, clauses administratives, règlements des consultations.
- ADministration ELEctronique 2004-2007 pour vous simplifier la vie la plaquette recto et
- Adèle 80 la plate forme commune pour la dématérialisation et la modernisation des procédures d'achat public.
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- ADministration ELEctronique 2004-2007 pour vous simplifier la vie la plaquette recto et plaquette verso.
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- ADministration ELEctronique 2004-2007 pour vous simplifier la vie la plaquette recto et plaquette verso. Adèle 80 la plate forme commune pour la dématérialisation et la modernisation des procédures d'achat public . Ce site donne accès aux dossiers de consultation (cahiers des charges, clauses administratives, règleme

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Sa prise de (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Allemagne
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Sécurité routière : pas de décès sur les routes en février 2005
- Retraits de produits contaminés par Listeria
- Près de 50 ans après la signature du Traité de Rome, l'Europe se prépare à se doter d'une Constitution européenne. Des outils d'information sont à votre disposition : - Un site internet .
- Pour comprendre la Constitution européenne
- Les voies de recours en matière de demandeurs d'asile
- Instauration du régime déclaratif pour les liquidations de stocks
- Contrairement à certaines interprétations évoquées dans la presse par certains ressortissants étrangers demandeurs d'asile, ni la Préfecture des Deux-Sèvres, ni la Présidence de la République n'interviennent dans la procédure d'octroi du statut des réfugiés. En application des articles L.713-1 et L.731-2 et 3 du Code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, la procédure relève en effet de la seule compétence de l'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides)
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- Nuit électronique

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Les hydrogéologues

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- Adèle 80 la plate forme commune pour la dématérialisation et la modernisation des procédures d'achat public . Ce site donne accès aux dossiers de consultation (cahiers des charges, clauses administratives, règlements des consultations...) et permet le dépôt des réponses des entreprises par voie électronique (candidatures et offres).

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- Information importante de pharmacovigilance concernant les pneumopathies interstitielles diffuses associées à l'administration de LIPIOCIS
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- Information importante de pharmacovigilance concernant les pneumopathies interstitielles diffuses associées à l'administration de LIPIOCIS (17/03/05)

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- Télé paiement des impôts
- Télé déclaration de l'impôt sur le revenu
- Consultation du compte fiscal

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Nouveau lien vers Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- 17/03/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 2003/88/CE CONCERNANT CERTAINS ASPECTS DE L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (E 2704),
- 17/03/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX AÉROPORTS
- 16/03/2005
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- Rapport de Mme Jacqueline GOURAULT, sur le projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
- Proposition de résolution de M. Bernard FRIMAT, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail (E 2704),
- Projet de loi relatif aux aéroports
- 17/03/2005
- 16/03/2005

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Le mardi 22 février à 17h30, Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, et Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière, ont répondu en direct aux questions des internautes sur le thème "Quelles solutions pour une route plus sûre". Depuis le 10 janvier, 1388 internautes ont participé à ce forum qui a enregistré l'une de ses meilleures audiences le mardi 22 février lors du dialogue en

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Vingt mille lieues sous les mers (1869) Jules Verne Jules Verne: Le roman de la Mer - Musée National de la Marine
- Mais la science moderne n'a pas ratifié leur appellation, et ce mollusque est maintenant connu sous le nom d'Argonaute.
- Ils l'appelèrent Nautilus et Pompylius.
- Il est un charmant animal dont la rencontre, suivant les Anciens, présageait des chances heureuses.
- Aristote, Athénée, Pline, Oppien, avaient étudié ses goûts et épuisé à son égard toute la poétique des savants de la Grèce et de l'Italie.
- Après avoir choisi leur « animal totem »les élèves observeront.

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,... ... +
- La Lettre du Plan n° 65 - mars 2005 (17/03/2005)
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- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,.
- La Lettre du Plan n° 65 - mars 2005 (17/03/2005) [ Tous les mois, le Commissariat général du Plan publie une lettre d'information.

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- 17 mars 2005

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- Note technique relative à la profession de grande remise et de tourisme
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- Les transports publics de personnes
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- Qu'est-ce que les citoyens attendent du haut-débit ?
- maj du 2 mars 2005
- Lors de la Vogue du Net de Saint-Etienne, la DDE est à l'écoute des attentes des citoyens sur le haut-débit.
- Les transports publics de personnes
- Julien Custot - chargé de mission haut-débit 17 mars 2005
- Actualité : Note technique relative à la profession de grande remise et de tourisme (format PDF - 132 ko) Patrick Minet STI / Cellule des transports, déplacements et prospectives.
- A chacun(e) de s'exprimer librement sur cet espace public.

[ www.isere.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Mise à jour : 17/03/2005 :

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- Télé déclaration de l'impôt sur le revenu

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Résultats des élections à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarbes
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Filles
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- Si vous souhaitez concourir, vous pouvez retirer un dossier.
- Résultats des élections à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarbes
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Filles
- La session 2005 du "Prix de la Vocation Scientifique et Technique " pour l'égalité des chances entre les filles et les garçons est ouverte.
- 27 visiteurs en ligne
- [17/03/2005]
- [14/03/2005]

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- CE SITE A REÇU 890193 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Prenez la parole sur www.forum.gouv.fr - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement
- Le mardi 22 février à 17h30, Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, et Rémy Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière, ont répondu en direct aux questions des internautes sur le thème "Quelles solutions pour une route plus sûre". Depuis le 10 janvier, 1388 internautes ont participé à ce forum qui a enregistré l'une de ses meilleures audiences le mardi 22 février lors du dialogue en

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le passeport animalier
- La Finlande
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - Rapport annuel d'activité
- Rapport annuel d'activité
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 17/03/2005 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Carte des zones de limitation des usages de l'eau - 2005
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/com presse eau 19 mars.rtf
- Une campagne télévisée destinée à sensibiliser les parents sur les accidents de la vie courante touchant les enfants de 0 à 16 ans est actuellement difusée. Une brochure d'information qui reprend tous les principaux conseils pour aider les parents est également disponible.
- Statistiques sur la criminalité et la délinquance dans les Deux-Sèvres au 28 février 2005
- Sécurité routière : pas de décès sur les routes en février 2005
- Retraits de produits contaminés par Listeria
- Prévention des accidents domestiques enfants
- Près de 50 ans après la signature du Traité de Rome, l'Europe se prépare à se doter d'une Constitution européenne. Des outils d'information sont à votre disposition : - Un site internet .
- Pour comprendre la Constitution européenne
- Les voies de recours en matière de demandeurs d'asile
- Instauration du régime déclaratif pour les liquidations de stocks
- Contrairement à certaines interprétations évoquées dans la presse par certains ressortissants étrangers demandeurs d'asile, ni la Préfecture des Deux-Sèvres, ni la Présidence de la République n'interviennent dans la procédure d'octroi du statut des réfugiés. En application des articles L.713-1 et L.731-2 et 3 du Code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, la procédure relève en effet de la seule compétence de l'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides)
- Communiqué de presse
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- Arrêté du 17 mars 2005 portant interdiction des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles en vue du remplissage des retenues collinaires
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- Arrêté du 4 mars 2005 valable jusqu'au vendredi 18 mars minuit portant limitation des usages de l'eau
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- Arrêté du 17 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des Deux-Sèvres
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 17
- Samedi 19 mars 2005 : entrée en vigueur des nouvelles mesures de limitation des usages de l'eau dans les Deux-Sèvres
- Report de l'examen des dossiers d'autorisations temporaires de prélèvements estivaux en eaux superficielles.
- Limitation des usages de l'eau dans 167 communes du sud du département jusqu'au 3 avril 2005 inclus
- Le Préfet des Deux-Sèvres a pris de nouvelles mesures de limitation des usages de l'eau applicables à compter du samedi 19 mars 2005 à 0h00.
- Communiqué de presse
- Carte des zones de limitation des usages de l'eau - 2005
- Arrêté du 4 mars 2005 valable jusqu'au vendredi 18 mars minuit portant limitation des usages de l'eau
- Arrêté du 17 mars 2005 portant limitation des usages de l'eau dans certaines communes du département des Deux-Sèvres
- Arrêté du 17 mars 2005 portant interdiction des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles en vue du remplissage des retenues collinaires
- Arrêt des prélèvements hivernaux dans les ressources superficielles pour le remplissage des retenues collinaires sur l'ensemble du département

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
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- le ministère
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque >
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées >
- appels d'offre contact plan du site
- actualités dossiers thématiques le ministère régions événements expositions virtuelles bases de données recherche études statistiques infos pratiques

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 17 mars 2005 Vous êtes le 237180 visiteur

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil DRIRE
- Dernière mise à jour : 17 mars, 2005

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Jeunes Filles : pour une égalité des chances entre les filles et les garçons.
Nouveau lien vers Document pdf
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Jeunes Filles : pour une égalité des chances entre les filles et les garçons. En savoir plus....

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 890183 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Jeunes Filles : pour une égalité des chances entre les filles et les garçons.
Nouveau lien vers Document pdf
- Prix de la Vocation Scientifique et Technique des Jeunes Filles : pour une égalité des chances entre les filles et les garçons. En savoir plus....

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- télécharger la décision
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- QUALITE DE L'AIR : LES DIRECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DE L'EQUIPEMENT D'ALSACE et DU BAS RHIN S'ENGAGENT
- Les actions mises en uvre concernent les bâtiments, les véhicules de service, la sensibilisation de tous les agents et le lancement d un plan de déplacement du personnel.
- Le 2 février dernier, la commission nationale du débat public a validé le processus de concertation et de débat ayant aboutit au projet actuel de grand contournement ouest (télécharger la décision 106 Ko).
- GRAND CONTOURNEMENT OUEST : VERS L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
- En savoir plus
- édité le 17-03-2005
- Après la signature en 2004 de la Charte d engagement pour la qualité de l air en Alsace, la DRE et la DRE s organisent pour économiser l énergie et développer les bons gestes pour un bon air dans notre région.
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 17 mars 2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4484","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 17/03/2005

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La couverture maladie universelle (CMU) en région Pays de la Loire
- La liste des points d'accueil par département est accessible sur le site. Les adresses
- A compter du 1er janvier 2005, les personnes dont les ressources dépassent de moins de 15% le plafond de la CMU complémentaire bénéficient d'un "crédit d'impôt ". Le dossier
Nouveau lien vers médiateur familial
- 2 nouveaux dossiers : encadrant et responsable d'unité d'intervention sociale et médiateur familial .
Nouveau lien vers encadrant responsable d'unité d'intervention sociale - CAFERUIS
- 2 nouveaux dossiers : encadrant et responsable d'unité d'intervention sociale et médiateur familial .
Nouveau lien vers Deveniréducateur technique spécialisé
- Les formations d' assistant de service social et d' éducateur technique spécialisé ont évolué.
Nouveau lien vers Devenir assistant de service social
- Les formations d' assistant de service social et d' éducateur technique spécialisé ont évolué.
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- Les formations d'assistant de service social et d'éducateur technique spécialisé ont évolué.
- Les adresses
- Le dossier
- La liste des points d'accueil par département est accessible sur le site.
- En Loire-Atlantique des places supplémentaires ont pû être mobilisées :
- A compter du 1er janvier 2005, les personnes dont les ressources dépassent de moins de 15% le plafond de la CMU complémentaire bénéficient d'un "crédit d'impôt ".
- 68 places pour les hommes (22 places de plus que l'hiver dernier)
- 2 nouveaux dossiers : encadrant et responsable d'unité d'intervention sociale et médiateur familial.
- [15 mars 2005] Professions sociales : du nouveau

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- L'eau dans les
- établissements de santé

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 17/03/2005

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc3
- Compte rendu des débats du 15 , 16
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Terrorisme, les médias manipulés ?
- Questions d'actualité au gouvernement
- Quand l'Europe s'éveillera.
- L'entreprise à portée de tous
- 18h30 - 19h30 Evénement
- 15h00 - 16h25 En séance au Sénat
- 14h00 - 14h45 Bouge la France
- 12h05 - 12h50 Forum Public
- 10h35 - 12h05 En séance au Sénat
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat poursuit, jeudi 17 mars 2005, en séance publique, l'examen du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école.
- Jeudi 17 mars 2005
- Compte rendu des débats du 15, 16 et du 17 mars
- à 9 heures 30, 15 heures et le soir :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- A la cassure, à l'aspect, à la dureté, à la fusibilité, au son, à l'odeur, au goût d'un minéral quelconque, il le classait sans hésiter parmi les six cents espèces que la science compte aujourd'hui.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 17 mars 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Terrorisme, les médias manipulés ?
- Questions d'actualité au gouvernement
- Quand l'Europe s'éveillera...
- Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école
- L'entreprise à portée de tous
- Evénement
- En séance au Sénat
- 18h30 - 19h30
- 15h00 - 16h25
- 12h05 - 12h50
- 10h35 - 12h05

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/constitution_europeenne_vers_referendum_458/
- En savoir plus sur Constitution européenne : vers le référendum
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- En savoir plus sur Economie : Thierry Breton présente son action à Bercy
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Près de 50 ans après la signature du Traité de Rome instituant la CEE, l objectif de ce texte est de réformer et d améliorer le fonctionnement de l Union à 25.
- Passation de pouvoir entre Michel Rocard et Edith Cresson - 16 mai 1991 16-05-1991
- Le ministre a notamment insisté sur la méthode qu il entendait appliquer et les priorités actuelles de la politique économique.
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- En savoir plus sur Economie : Thierry Breton présente son action à Bercy
- Economie : Thierry Breton présente son action à Bercy Thierry Breton, ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie, a présenté les grands axes de l action du ministère, lors d une conférence de presse mercredi 16 mars.
- Constitution européenne : vers le référendum Les Français se prononceront le dimanche 29 mai par référendum sur la ratification du Traité constitutionnel européen.
- Ce dossier présente les principaux points de la Constitution et les ressources nécessaires à sa compréhension.
- Animations du chantier croissance en flash -
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 17/03/2005, 09:09
- 17-01-2005 11:18
- 16-03-2005 19:01
- 16-03-2005 17:56 En savoir plus sur Constitution européenne : vers le référendum
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Garantir la sécurité de tous
Nouveau lien vers Michel Rocard - Passation de pouvoir entre Michel Rocard et Edith Cresson - 16 mai 1991 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- Appel à projets télécentres
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Appel à projets télécentres

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 17 Mars 2005

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 16 mars -La prévention des expulsions locatives.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 17 mars 2005

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 17 Mars 2005
- 14 visiteurs en ligne

[ www.gouv.nc ] liens documents
Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
- 24 60 24 - archives@gouv.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 889998 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 16 mars 05 : Série longue d indice des prix
- 16 mars 05 : Coefficients d indexation des OATÇi

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7
- le 17/03/05

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 17 mars 2005

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
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- Communiqué de presse
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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
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- L es imprimés de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes 2005 sont disponibles en mairie. Les dossiers sont à retourner avant le 15 juin 2005 ( communiqué ) (
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- - arrêté permanent réglementant le brûlage des végétaux (16/03/2005)
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- - arrêté permanent de protection des forêts contre l'incendie (16/03/2005)
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- du 17 mars 2005
- Deux nouveaux arrêtés sont en ligne :
- arrêté permanent réglementant le brûlage des végétaux (16/03/2005)
- arrêté permanent de protection des forêts contre l'incendie (16/03/2005)
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