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28.02.2005

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- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2004 (+ notice)
Du nouveau sur Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale - Délégation interministérielle à la ville
- Réussite éducative : note de cadrage - février 2005
- Réussite éducative : dossier de candidature - février 2005
- (pdf - 8 pages - 116 ko)
- (pdf - 7 pages - 240 ko)
- Objectif du dispositif : un soutien personnalisé de la maternelle à la fin du collège pour les jeunes de 2 à 16 ans habitant en ZUS ou scolarisés dans une zone d'éducation prioritaire (ZEP).
- Le système d'information géographique Réussite éducative : une note pour la mise en place des équipes de réussite éducative.
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2004 (+ notice) - à renvoyer avant le 30 avril 2005 (pdf/4p.
- Dès à présent, les structures porteuses d'un projet peuvent transmettre un dossier de candidature au préfet de département.

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- Professionnel

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- le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement ( compte rendu des débats
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- le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution ( compte rendu des débats - analyse du scrutin )
Nouveau lien vers Scrutin n°1 - Modification du titre XV de la Constitution
- le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution ( compte rendu des débats - analyse du scrutin )
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- le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement ( compte rendu des débats - analyse du scrutin
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- En savoir plus
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- le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution ( compte rendu des débats - analyse du scrutin )
Nouveau lien vers PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT
- le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
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- le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement (compte rendu des débats - analyse du scrutin)
- le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (compte rendu des débats - analyse du scrutin)
- Le Parlement, convoqué en Congrès, lundi 28 février 2005, à Versailles a adopté :

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- Les services de l'État
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- La sécurité civile
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- Voir également la rubrique "publications légales".
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- La préfecture, les sous-préfectures
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- L'État en Haute-Normandie
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- Les élus et collectivités territoriales en Seine-Maritime
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- Télécharger le dossier de presse
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- une présentation des cinq engagements de la préfecture.
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- Les décisions des CDEC réunies entre juillet 2004 et février 2005 sont en ligne. (pdf - 28Ko)
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- Pour en savoir plus, télécharger le communiqué de presse
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- Premier bilan d'activité des radars automatiques fixe et mobiles déployés en Seine-Maritime
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- Bilan des accidents de la route en janvier 2005
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- Vos démarches administratives
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- Contact
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- Association
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- M. Henri Duhaldeborde, nouveau sous-préfet de Dieppe
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- Une première campagne de sensibilisation sur les effets de la consommation de cannabis est lancée au niveau national
- Communiqués
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- Vous êtes Particulier Association Professionnel
- Une première campagne de sensibilisation sur les effets de la consommation de cannabis est lancée au niveau national 15 février 2005
- Une conférence de presse se tiendra sur ce sujet le 7 mars 2005.
- Une campagne nationale de sensibilisation sur les effets de la consommation de cannabis intitulée " le cannabis, une réalité " a été lancée le 2 février 2005.
- Télécharger une présentation des cinq engagements de la préfecture.
- Standard : 02 35 13 34 56
- Standard 02 35 06 30 00
- Standard 02 32 76 50 00 Télécopie 02 35 98 10 50
- serveur vocal 08 21 80 30 76 (0,12 euro/mn)
- Premier bilan d'activité des radars automatiques fixe et mobiles déployés en Seine-Maritime (pdf - 73ko) 22 février 2005
- Préfecture de la région Haute-Normandie
- Pour en savoir plus, télécharger le communiqué de presse (pdf - 89ko)
- Plan FAQ Contact
- : Plan du site : Note éditeur
- (pdf - 28Ko) - Voir également la rubrique "publications légales".
- (pdf - 221ko)
- Nouveau sur le site
- M. Henri Duhaldeborde, nouveau sous-préfet de Dieppe 7 février 2005
- Les femmes sont cependant sous-représentées dans ce secteur.
- Le site de la Préfecture de l'Eure
- La branche transport et logistique est l'un des principaux employeurs privés de la Haute-Normandie.
- L'Etat, la Région, les fédérations professionnelles et les organismes de formation conjuguent leurs efforts pour valoriser la branche et parler de ses métiers au féminin par le biais de plusieurs opérations en 2005.
- Il existe cinq lieux de "consultations cannabis" en Seine-Maritime.
- Horaires d'ouverture au public
- Haute-Normandie
- et du département de la Seine-Maritime
- en Seine-Maritime La sécurité civile
- Deux dispositifs proposent une aide et une écoute pour les jeunes et les parents : Le numéro dédié "Écoute Cannabis" au 0 811 91 20 20, et un réseau de "consultations cannabis".
- Derniers communiqués
- de 9H00 à 15H45, du lundi au vendredi.
- de 8h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 du lundi au vendredi.
- de 8h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h00 du lundi au vendredi.
- Communiqués Vos démarches administratives La préfecture, les sous-préfectures Les services de l'État Publications légales Les élus et collectivités territoriales
- Charte d'accueil de la préfecture de la Seine-Maritime
- Bilan des accidents de la route en janvier 2005 (pdf - 28ko) 22 février 2005
- Actualités
- 95 boulevard de Strasbourg BP 32 76083 LE HAVRE CEDEX
- 8 mars 2005, journée internationale des femmes : vers la féminisation des métiers du transport et de la logistique 17 février 2005
- 7 place de la madeleine 76036 Rouen CEDEX
- 5, rue du 8 mai 1945 BP 225 76203 DIEPPE CEDEX
- 1er mars 2005 Les décisions des CDEC réunies entre juillet 2004 et février 2005 sont en ligne.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- En savoir plus sur Constitution française : révision par le Congrès
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- Révision de la Constitution présentée au Congrès : discours du Premier ministre 28-02-2005 14:36
- Il s agit de celle ouvrant la voie au référendum de ratification de la Constitution européenne et de celle introduisant la Charte de l environnement dans la Constitution française.
- Constitution française : révision par le Congrès Lundi 28 février 2005, le Parlement réunit en Congrès à Versailles a entériné deux nouvelles révisions de la Constitution.
- Albert duc de BROGLIE Albert duc de BROGLIE (1821-1901) a été chef de Gouvernement sous la III ème République à trois reprises : du 24 mai 1873 au 24 novembre 1873 du 26 novembre 1873 au 18 mai 1874 du 17 mai 1877 au 19 novembre 1877
- Albert duc de BROGLIE
- 28-02-2005 13:08 En savoir plus sur Constitution française : révision par le Congrès
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 20:01
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- Albert duc de BROGLIE
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- Révision de la Constitution présentée au Congrès : discours du Premier ministre
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- 28-02-2005 14:36

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- 47 (décembre

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0500005R
- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République -
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- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République -

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Nouveau lien vers Discours de Dominique Perben : Projet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la constitution
- - Discours de Dominique Perben
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- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République -
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- - En savoir plus
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- - Lire le dossier sur ce site
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- Lire le dossier sur ce site 17.02.05 : L'Ordonnance n°
- En savoir plus
- Discours de Dominique Perben
- Consulter le rapport (format pdf 221 ko)
- 28.02.05 : Le Parlement français, réuni en Congrès à Versailles, a adopté deux révisions de la Constitution :
- 17.02.05 : Le projet de loi constitutionnelle, modifiant le titre XV de la Constitution a été adopté par le Sénat.
- 15.01.05 : Suite du groupe de travail relatif à la circulation de l'information entre les maires et le ministère public
- 08.02.05 : Remise au Garde des Sceaux du rapport de la commission VIOUT chargée d'analyser le traitement judiciaire de l'affaire d' Outreau .

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- Préfecture de la région Haute-Normandie
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- M. Henri Duhaldeborde, nouveau sous-préfet de Dieppe 7 février 2005
- Les femmes sont cependant sous-représentées dans ce secteur.
- Le site de la Préfecture de l'Eure
- La branche transport et logistique est l'un des principaux employeurs privés de la Haute-Normandie.
- L'Etat, la Région, les fédérations professionnelles et les organismes de formation conjuguent leurs efforts pour valoriser la branche et parler de ses métiers au féminin par le biais de plusieurs opérations en 2005.
- Il existe cinq lieux de "consultations cannabis" en Seine-Maritime.
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- et du département de la Seine-Maritime
- en Seine-Maritime La sécurité civile
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- de 8h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 du lundi au vendredi.
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- Bilan des accidents de la route en janvier 2005 (pdf - 28ko) 22 février 2005
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[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 866917 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Dernières adjudications - Février 2005

[ www.fds2004.education.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.fds2004.education.gouv.fr/index.html
- © ministère de l'éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
- bientôt sur ce site, consultez les manifestations partout en France !
- à la Fête de la Science 2005 se prépare à

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'UE a considéré que (.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'automobile et l'Union européenne
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.eure.pref.gouv.fr/
- Le site de la Préfecture de l'Eure
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/routes/index.htm
- réseau routier

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.education.gouv.fr/
- © ministère de l'
- ducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

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Nouveau lien vers Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
- L Europe et l Asie contre le spam - 28/02/2005 Une campagne commune pour lutter contre le « spam » en provenance d Europe et d Asie a été décidée lors de la dernière conférence Asie-Europe (ASEM) sur le commerce électronique qui s est tenue à Londres les 21 et 22 février derniers. Consultation publique sur le projet de décret relatif aux distributeurs de services - 17/02/2005
Nouveau lien vers Actualités
- L Europe et l Asie contre le spam - 28/02/2005 Une campagne commune pour lutter contre le « spam » en provenance d Europe et d Asie a été décidée lors de la dernière conférence Asie-Europe (ASEM) sur le commerce électronique qui s est tenue à Londres les 21 et 22 février derniers. Consultation publique sur le projet de décret relatif aux distributeurs de services - 17/02/2005
Nouveau lien vers L'Europe et l'Asie contre le spam
- L Europe et l Asie contre le spam
Nouveau lien vers Consultation publique sur le projet de décret relatif aux distributeurs de services
- L Europe et l Asie contre le spam - 28/02/2005 Une campagne commune pour lutter contre le « spam » en provenance d Europe et d Asie a été décidée lors de la dernière conférence Asie-Europe (ASEM) sur le commerce électronique qui s est tenue à Londres les 21 et 22 février derniers. Consultation publique sur le projet de décret relatif aux distributeurs de services
Nouveau lien vers TNT : avis du Conseil d'Etat sur la "chaîne bonus"
- L Europe et l Asie contre le spam - 28/02/2005 Une campagne commune pour lutter contre le « spam » en provenance d Europe et d Asie a été décidée lors de la dernière conférence Asie-Europe (ASEM) sur le commerce électronique qui s est tenue à Londres les 21 et 22 février derniers. Consultation publique sur le projet de décret relatif aux distributeurs de services - 17/02/2005
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- L Europe et l Asie contre le spam - 28/02/2005 Une campagne commune pour lutter contre le « spam » en provenance d Europe et d Asie a été décidée lors de la dernière conférence Asie-Europe (ASEM) sur le commerce électronique qui s est tenue à Londres les 21 et 22 février derniers.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- A partir du 31 mars, la Télévision Numérique Terrestre
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- la Télévision Numérique Terrestre
- A partir du 31 mars,

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 28 février 2005 Vous êtes le 235550 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil constitutionnel - Révision de la Constitution
- RÉVISIONS CONSTITUTIONNELLES DU 28 FÉVRIER 2005
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 28 FÉVRIER 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- RÉVISIONS CONSTITUTIONNELLES DU 28 FÉVRIER 2005
- BILAN AU 28 FÉVRIER 2005
- 28 février 2005

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Nouveau lien vers Traité établissant une Constitution pour l'Europe
- Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution - Projet adopté par le Congrès ~ Dossier relatif au traité établissant une Constitution européenne
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement - Projet adopté par le Congrès
- Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Projet adopté par le Congrès ~

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 866913 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
- Paris, le 25 février 2005
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
- Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005 Paris, le 25 février 2005
- id_article=4474","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Février 2005
- Dernières adjudications - Février 2005

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Liens et licences :
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Voir le site de l'IFREMER
- Treize personnes vont passer l hiver dans la nouvelle base franco-italienne Concordia, située dans la zone centrale de l Antarctique, au Dome C. L Institut polaire français Paul-Emile Victor (IPEV) et son équivalent italien, le PNRA, ont donné leur feu vert au premier hivernage de 9 mois à bord de la station.
- Premier hivernage à Concordia
- L hiver les températures moyennes sont de 55°
- Ce milieu extrême offre des ressources inégalées pour les scientifiques, qu il s agisse de forer la glace pour étudier le climat ou d envisager l installation d un observatoire d astronomie.
- C (contre 20°
- C. Ce premier hivernage est une période de qualification pour la base.
- C à Dumont-d Urville) et peuvent chuter jusqu à 80°
- A 3.200 mètres d altitude, le Dome C est l un des déserts les plus froids et les plus secs du globe.

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- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Treize personnes vont passer l hiver dans la nouvelle base franco-italienne Concordia, située dans la zone centrale de l Antarctique, au Dome C. L Institut polaire français Paul-Emile Victor (IPEV) et son équivalent italien, le PNRA, ont donné leur feu vert au premier hivernage de 9 mois à bord de la station.
- Premier hivernage à Concordia
- L hiver les températures moyennes sont de 55°
- Ce milieu extrême offre des ressources inégalées pour les scientifiques, qu il s agisse de forer la glace pour étudier le climat ou d envisager l installation d un observatoire d astronomie.
- C (contre 20°
- C. Ce premier hivernage est une période de qualification pour la base.
- C à Dumont-d Urville) et peuvent chuter jusqu à 80°
- A 3.200 mètres d altitude, le Dome C est l un des déserts les plus froids et les plus secs du globe.

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- Pierre TIRARD Pierre TIRARD fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, à deux reprises : du 11 décembre 1887 au 30 mars 1888 du 22 février 1889 au 13 mars 1890
- Pierre TIRARD
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- La Charte de l environnement présentée au Congrès : le discours du Premier ministre 28-02-2005 16:17
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 25-01-2005 16:09
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 16:40
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Pierre TIRARD
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- La Charte de l environnement présentée au Congrès : le discours du Premier ministre
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- La presse consacre un nombre d'articles croissant aux logiciels libres. L'administration, l'éducation nationale et les prof... lire la suite
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- Dans le cadre de la journée internationale de la femme, un colloque « Les Entreprises, les Femmesà pour la diversité dans l'emploi », est organisé par la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité, le 8 mars 20... lire la suite

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- La presse consacre un nombre d'articles croissant aux logiciels libres.
- L'administration, l'éducation nationale et les prof.
- Dans le cadre de la journée internationale de la femme, un colloque « Les Entreprises, les Femmesà pour la diversité dans l'emploi », est organisé par la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité, le 8 mars 20.
- 28-02-2005 Les troisièmes "Journées du libre" de Picardie
- 28-02-2005 8 mars : Journée internationale de la femme

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- Le réglement et la fiche d'inscription sont disponibles dans la rubrique "démarches" thème "associations"
- La direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Paris Ile-de-France, le comité régional olympique et sportif d'Ile-de-France et le conseil régional Ile-de-France organisent le concours régional « Femmes et Sport ».
- L'objectif du concours est de promouvoir l'image, la part et la place des femmes dans les pratiques physiques et sportives et leur accès aux responsabilités.
- Il est ouvert aux associations franciliennes « agréées sport », aux comités départementaux sportifs, aux ligues et comités régionaux sportifs, aux CDOS et au CROSIF.
- Concours « Femmes et Sport »

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- L'arrêté ministériel du 25 février 2005 fixe la liste des établissements soumis au plan pour la période 2005 - 2007.
- 28 février 2005 : Le Plan National d'Allocation de gaz à effet de serre a été approuvé par le décret n° 2005-190 du 25 février 2005 paru au Journal Officiel du 26 février 2005.
- 25 février 2005 : Télécharger (clic droit / Enregistrer la cible sous.

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- "Renforcer ensemble l'efficacité
- de l'aide au développement"
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- Forum à haut niveau "Renforcer ensemble l'efficacité de l'aide au développement"

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- Recensement 2005 : Installations classées existantes relevant de la rubrique 2921
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- AGRESTE MEUSE : Les exploitations professionnelles en 2003
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme européen jeunesse
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Belgique
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Constitution française : révision par le Congrès Lundi 28 février 2005, le Parlement réunit en (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Biographie de Claudie Haigneré
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.

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- 28 février 2005 - Projets d'aménagement du territoire et projection de la demande de transports en 2025
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- Présentation de l'avancement des projets proposés au Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 18 décembre 2003 et de la projection de la demande de transports à l'horizon 2025.
- 28 février 2005 - Projets d'aménagement du territoire et projection de la demande de transports en 2025

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- Cartes grises: Nouveauté!
- 01/03/2005

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- Consulter le Projet d'Actions Stratégiques régional (PASER)
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- Consulter le Projet d'Action Stratégique départemental (PASED)
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- Projet d'Actions Stratégiques de l'Etat en Poitou-Charentes
- L'Etat est aujourd'hui appelé, dans le cadre de la loi sur les responsabilités locales, à se recentrer sur le coeur de ses missions. En région comme dans le département, la réforme de l'administration territoriale de l'Etat passe donc par une simplification des structures, de l'organisation des services et une rénovation des méthodes de travail. Ces objectifs visent à rendre plus intelligible l'action de l'Etat auprès des usagers et à rationaliser les moyens mis en oeuvre. C'est dans cette finalité
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- Projet d'Actions Stratégiques de l'Etat en Poitou-Charentes
- L'Etat est aujourd'hui appelé, dans le cadre de la loi sur les responsabilités locales, à se recentrer sur le coeur de ses missions.
- En région comme dans le département, la réforme de l'administration territoriale de l'Etat passe donc par une simplification des structures, de l'organisation des services et une rénovation des méthodes de travail.
- Consulter le Projet d'Actions Stratégiques régional (PASER)
- Consulter le Projet d'Action Stratégique départemental (PASED)
- Ces objectifs visent à rendre plus intelligible l'action de l'Etat auprès des usagers et à rationaliser les moyens mis en oeuvre.
- C'est dans cette finalité que s'inscrit l'élaboration des projets d'actions stratégiques de l'Etat dans la région (PASER) et dans le département (PASED).

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- AGRESTE MEUSE : Les exploitations professionnelles en 2003

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- lundi 28 février 2005 Vous êtes le 235541 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Un peu plus sensible que la normale, l'évolution se traduit ce mois-ci par une augmentation de + 0,3 % après correction des variations saisonnières, en retrait néanmoins au regard de l'évolution nationale (+ 0,7 % cvs sur un mois).
- Mise à jour : 28 février 2005
- Les manifestations en Auvergne
- " le 3 mars 2005.
- L'emploi en Auvergne au mois de janvier 2005
- Journée Internationale des Femmes le 8 mars 2005.
- Information sur les crues dans le bassin de l'Allier
- En savoir + sur le site de la DDE du Puy-de-Dôme
- En savoir +
- Emission"Question de temps" consacrée au thème : "Les filles, les femmes, les sciences et les techniques, comment mieux faire ?
- Consultation pour marché de maîtrise d'oeuvre pour une opération de rénovation et d'aménagement du
- Comme chaque année, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 en données brutes en janvier s'inscrit en hausse sur décembre, pour être porté à 44 649 en Auvergne.
- 8 151 entreprises du BTP en Auvergne, employant 26 364 salariés
- 7 ème étage du bâtiment Assas de la Préfecture du Puy-de-Dôme

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 866723 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau
- Paris, le 25 février 2005
Nouveau lien vers Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau
- Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4494","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau Paris, le 25 février 2005

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- Le bulletin du mois de mars 2005
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Retrouvez les chiffres-clés de VOTRE région Intégralement en ligne Le bulletin du mois de mars 2005

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- L'activité du ministère en 200

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- Le portail de l'administration française Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Un peu plus sensible que la normale, l'évolution se traduit ce mois-ci par une augmentation de + 0,3 % après correction des variations saisonnières, en retrait néanmoins au regard de l'évolution nationale (+ 0,7 % cvs sur un mois).
- Mise à jour : 28 février 2005
- Les manifestations en Auvergne
- " le 3 mars 2005.
- L'emploi en Auvergne au mois de janvier 2005
- Journée Internationale des Femmes le 8 mars 2005.
- Information sur les crues dans le bassin de l'Allier
- En savoir + sur le site de la DDE du Puy-de-Dôme
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- Emission"Question de temps" consacrée au thème : "Les filles, les femmes, les sciences et les techniques, comment mieux faire ?
- Consultation pour marché de maîtrise d'oeuvre pour une opération de rénovation et d'aménagement du
- Comme chaque année, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 en données brutes en janvier s'inscrit en hausse sur décembre, pour être porté à 44 649 en Auvergne.
- 8 151 entreprises du BTP en Auvergne, employant 26 364 salariés
- 7 ème étage du bâtiment Assas de la Préfecture du Puy-de-Dôme

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- Révision de la Constitution : intervention de Jean-Pierre Raffarin devant le Congrès 28-02-2005 14:36
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 29-05-1974
- de Français ont choisi leur médecin traitant 1 million
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 14:44
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
Nouveau lien vers Pierre Messmer - Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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Nouveau lien vers Discours - Révision de la Constitution : intervention de Jean-Pierre Raffarin devant le Congrès - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Révision de la Constitution : intervention de Jean-Pierre Raffarin devant le Congrès
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- 28-02-2005 14:36
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- Mort du fondateur d Amnesty international : la réaction du Premier ministre
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- 28-02-2005 09:52

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Nouveau lien vers www.marches-publics.gouv.fr/
- L'ensemble des services de l'État se sont dotés d'un outil commun permettant non seulement la réception des offres électroniques mais également la mise en ligne des avis de publicité des marchés et la mise en ligne des dossiers de consultation. Le ministère de l'Équipement a donc abandonné son outil
- Consulter tous les marchés qui vont être passés par la D de prochainement.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Le traité de la Constitution européenne

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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005 Recueils des actes administratifs de l'année et numéros spéciaux Le bruit, véritable problème de santé publique Décisions de la commission départementale d'équipement commercial (années 2004 - 2005) Semaine du développement durable 2005
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005 Recueils des actes administratifs de l'année et numéros spéciaux Le bruit, véritable problème de santé publique
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005 Recueils des actes administratifs de l'année et numéros spéciaux Le bruit, véritable problème de santé publique Décisions de la commission départementale d'équipement commercial (années 2004 - 2005)
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- Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005 Recueils des actes administratifs de l'année et numéros spéciaux

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- « Allo service public » ,

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- Pour en savoir plus, cliquez ici
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- La plaquette "circuler en hiver" (format pdf)
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- Si, pour des raisons de sécurité la RN506 entre Argentière et Vallorcine est coupée : Consignes pour la circulation routière dans le tunnel des Montets
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- A votre service
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- Nouveautés
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- Actualités
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Viabilité hivernale
- Une réponse systématique à vos réclamations
- Une réponse compréhensible à vos demandes dans un délai annoncé
- Un problème de signalisation routière ?
- Un maillon du désenclavement du Chablais
- Un accueil attentif et courtois
- Un accès plus facile dans les services.
- Tunnel des Montets.
- Être à votre écoute pour progresser La DDE 74 précise ainsi ses engagements dans un dépliant qui est mis à la disposition du public dans ses différents sites d'accueil.
- Sur proposition du Secrétariat d'État à la réforme de l'État, le Premier ministre a souhaité que soit élaborée une charte générique de l'accueil des usagers destinée à tous les services administratifs de l'État accueillant du public.
- Sur ce site, un formulaire vous permet de faire part du problème de signalisation que vous avez pu rencontrer.
- Sites utiles
- Si, pour des raisons de sécurité la RN506 entre Argentière et Vallorcine est coupée : Consignes pour la circulation routière dans le tunnel des Montets
- saison 2004/2005.
- Préfecture de la Haute-Savoie L'observatoire du conseil général
- Nouveautés
- Les règles de base du bon usage de la route en période hivernale.
- Le site du désenclavement du Chablais
- Le problème signalé, via ce formulaire, sera envoyé automatiquement à la DDE du département sélectionné
- Le portail de l'administration française
- le numéro de téléphone qui vous simplifie la vie !
- Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Le ministère de l'Écologie et du Développement durable
- Le 24 novembre 2004 s'est tenue au centre d'exploitation des routes départementales de Thônes, la désormais traditionnelle conférence de presse marquant le lancement de la campagne viabilité hivernale en Haute-Savoie.
- La plaquette "circuler en hiver" (format pdf)
- La liaison Chasseurs - Thonon,
- La Charte Marianne
- "Dites-le au ministre"
- Dernière mise à jour : lundi 28 février 2005 14:48
- Depuis le 31 octobre 2004, tous les usagers de la route seront invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circulent de jour, hors agglomération.
- Cliquez sur le bandeau pour accéder au site de la campagne d'information.
- Cette charte traduit l'engagement pris par chacun des services déconcentrés de l'État pour :
- Allo service public »,
- Actualités
- A votre service
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- La liaison Chasseurs - Thonon ,

[ www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Voir la note explicative de la DIREN Haute-Normandie
- Mise à jour le 28/02/2005

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- Les relations entre Europe et Régions
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Bimestriel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la D de . Elle relaie et explicite les politiques nationales, elle prouve notre volonté de transparence, elle donne la parole et permet l'expression et l'échange. (Nota : La le

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- Après le "démonstrateur ixarm" lancé dès juin 2000, ce fut en novembre 2002 le lancement de la place de marché "service public défense" avec : ses deux portails "ixarm.com" et "achats.defense.gouv.fr", sa "salle de consultation dématérialisée (SCDM)", qui permettait au ministère de la Défense de proposer à ses fournisseurs potentiels, avant l échéance légale du 1 janvier 2005, une dématérialisation complète des procédures d acquisition. Basée sur les différents échanges que, depuis 2 ans, (à) Lir
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- Méthodologie des marchés publics
- Marchés & Opp.
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- Les nouveaux textes d organisation de la délégation générale pour l armement (DGA) viennent d être publiés au journal officiel.
- Les indices publiés sont conformes à une méthodologie développée en commun avec le CIDEF et l ACSIA sur la base de la solution proposée par la (à)
- Le portail de l'armement
- La place de marché
- Inscription
- fr", sa "salle de consultation dématérialisée (SCDM)", qui permettait au ministère de la Défense de proposer à ses fournisseurs potentiels, avant l échéance légale du 1 janvier 2005, une dématérialisation complète des procédures d acquisition.
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- Documentation de référence
- Dernières consultations
- de vernon Lire la suite
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- com" et "achats.
- Bienvenue sur la nouvelle version des portails achats du ministère de la défense !
- Basée sur les différents échanges que, depuis 2 ans, (à) Lire la suite
- Autres actualités 24h : 48h : Semaine : Mois : Archives
- Après le "démonstrateur ixarm" lancé dès juin 2000, ce fut en novembre 2002 le lancement de la place de marché "service public défense" avec : ses deux portails "ixarm.
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- Actualités juridiques
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- 3-02-2005 : Industriels / Fournisseurs : un nouvel outil de sélection des avis de publicité
- 22/02/2005 Maintenance preventive et curative des vehicules poids lourds et transport en commun du l.
- 22/02/2005 Developpement de methodes et realisation d un outil pour l evaluation de la pertinence d objectifs strategiques Lire la suite
- 22/02/2005 Concession de droit d usage d un progiciel de gestion financiere pour les centres de responsabilite elementaire du commissariat de l armee de terre Lire la suite
- 1er-02-2005 : Une DGA prospective, innovante et réactive au service d une politique de Défense autonome pour la France et pour l Europe
- 15-02-2005 : Publication des nouveaux indices Psd

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- 22/02/2005 Developpement de methodes et realisation d un outil pour l evaluation de la pertinence d objectifs strategiques Lire la suite
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- 22/02/2005 Maintenance preventive et curative des vehicules poids lourds et transport en commun du l.r.b.a. de vernon Lire la suite
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- 22/02/2005 Concession de droit d usage d un progiciel de gestion financiere pour les centres de responsabilite elementaire du commissariat de l armee de terre Lire la suite

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

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- . Nouveau variant de la maladie de Creutzfeldt-Jacob et produits sanguins (28/02/05)
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- Nouveau variant de la maladie de Creutzfeldt-Jacob et produits sanguins (28/02/05)

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- DDE de la Réunion - 28/02/2005
- 28 février - La route nationale 2 à nouveau coupée par la lave de la Fournaise
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- 28 février - La route nationale 2 à nouveau coupée par la lave de la Fournaise

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- du 4 au 13 mars 2005

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Premier ministre
- Paul Ramadier Paul Ramadier (1888 - 1961) fut chef du gouvernement du 22 janvier 1947 au 21 octobre 1947 et du 22 octobre 1947 au 19 novembre 1947.
- Paul Ramadier
- Mort du fondateur d Amnesty international : la réaction du Premier ministre 28-02-2005 09:52
- Le Sénat et l Assemblée se pronconceront sur les deux révisions de la Constitution, suite à l adoption, le 29 octobre 2004, par les Chefs d Etat et de Gouvernement de l Union européenne du Traité constitutionnel européen et pour l introduction de la Charte de l environnement dans la Constitution française.
- Jean-Pierre Raffarin14h : Réunion du Parlement en Congrès à Versailles.
- Agenda du jour
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 12:14
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- Paul Ramadier
Nouveau lien vers Discours - Mort du fondateur d Amnesty international : la réaction du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Mort du fondateur d Amnesty international : la réaction du Premier ministre
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- 28-02-2005 09:52
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- Premier ministre

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Du nouveau sur www.limousin.culture.gouv.fr/index.html
- " tissons les liens "
- du 20 au 27 mars 2005
- 8ème édition de la Fête de l'Internet avec pour thème :
- 7ème édition du Printemps des Poètes
- 28 février, 2005

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 866283 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Coefficients d indexation des OATÇi

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Nouveau lien vers www.fete-internet.fr/
- 8 ème édition de la Fête de l'Internet avec pour thème :

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Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement conducteurs
- Délinquance: Les chiffres de janvier
- 28/02/2005
- 25/02/2005

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/exposition_apollinaire_au_feu_jusquau_12_juin_2005/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
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- 28-02-2005 : Exposition "Apollinaire au feu" jusqu'au 12 juin 2005 L' Historial de la Grande Guerre de Péronne (Somme) présente une exposition sur la vie et l'oeuvre du poète Guillaume Apollinaire pendant la Grande.

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- - Fiche justificatif d'utilisation de la subvention 2004
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- - Autres pièces demandées (fiche " emploi ", fiche " pratique des handicapés ")
Nouveau lien vers Document doc
- - Autres pièces demandées (fiche " emploi ", fiche " pratique des handicapés ")
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- fr ( dernière modification : 28 févr.

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- lundi 28 février 2005 Vous êtes le 235504 visiteur

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Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
- Paris, le 25 février 2005
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
- Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005
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- Nicolas FORISSIER sera au Conseil Agriculture et Pêche, à Bruxelles, le lundi 28 février 2005 Paris, le 25 février 2005
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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATÇi - Coefficients d indexation des OATÇi
- Coefficients d indexation des OATÇi

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Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- Site en travaux
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Nouveau lien vers Réseau européen Natura 2000
- Consulter le dernier questions-réponses relatif au programme Natura 2000 en Sologne.

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Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 28 février 2005

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Nouveau lien vers Programme eContent ou eContenu
- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- L'ADAE a lancé un appel à commentaires sur le projet d'ordonnance, rédigé conjointement par l'ADAE et la DCSSI, relatif au cadre juridique des téléservices.
- 28 février 2005 : Thierry Breton est nommé ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr
- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda de Jean-Louis Borloo
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 28 février au 6 mars 2005
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 28 février au 6 mars 2005 (25/02/05)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 28/02/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Etude de législation comparée : la lutte contre les violences conjugales
- 28/02/2005

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
- 28 février 2005 DRTEFP de Bretagne :

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Signature de la première convention d objectif et de gestion AT-MP
- . Signature de la première convention d'objectif et de gestion AT-MP (28/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Signature de la première convention d'objectif et de gestion AT-MP (28/02/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- Jacques Chirac Jacques Chirac fut Premier ministre à deux reprises, de 1974 à 1976, sous la présidence de Valéry Giscard d Estaing, et de 1986 à 1988, sous la présidence de François Mitterrand.
- Jacques Chirac
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 11:17
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- Assurer la cohésion sociale
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- Jacques Chirac

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- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.

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Du nouveau sur MINEFI
- Thierry Breton est nommé ministre de l’
- Forum à haut niveau
- Économie, des finances et de l’
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- Forum à haut niveau
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- 28 février 2005 : Thierry Breton est nommé ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie
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- Thierry Breton est nommé ministre de l’Économie, des finances et de l’industrie
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- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.

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- Déclenchement du niveau 3 du plan hiver
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- Charte agricole
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- Signée le 4 décembre 2004, la charte pour la prise en compte de l'agriculture dans les démarches d'aménagement du territoire marque la volonté commune des services de l'Etat, de l'Association Fédérative des Maires de Loire-Atlantique et de la Chambre d'Agriculture de Loire-Atlantique de travailler ensemble de façon concertée avec des objectifs communs.
- Mise à jour le 28 févr.
- Logement, Urbanisme, Aménagement
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- Guide pratique pour la prise en compte des politiques de l'Etat dans l'élaboration et la révision des plans locaux d'urbanisme
- Guide pratique PLU
- Elaboré dans le cadre du Pôle de compétence Aménagement des services de l'Etat, ce guide a vocation à donner aux collectivités locales, en charge de l'élaboration et de la révision des Plans locaux d'urbanisme (P.L.U.), tous les éléments d'information nécessaires à la prise en compte des politiques de l'Etat dans ce document d'urbanisme.
- Charte pour la prise en compte de l'agriculture dans les démarches d'aménagement du territoire
- Charte agricole
- Accéder au guide pratique P.L.U.

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- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.
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- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.

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- Pôles compétitivité aquitains

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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- La Slovaquie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- Paris, le 25 février 2005
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- Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau
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- Démission d'Hervé Gaymard : réactions de Dominique Bussereau Paris, le 25 février 2005

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- Rubrique Recrutements formations
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- semestre de mai à octobre 2005
- Rubrique Recrutements formations Résultat du Jury de Validation des Acquis
- Postes offerts au choix des internes

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- Consulter le dernier questions-réponses relatif à l'épandage des boues de stations d'épuration.
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- (publié le 28 février 2005) Consulter le dernier questions-réponses relatif à l'épandage des boues de stations d'épuration.
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- Environnement :

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- Lire le communiqué de presse / Lire la circulaire
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- Journées eTen
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- 10 février 2005 : Dans le cadre du lancement de l'appel 2005 du programme e-TEN , les points de contacts nationaux de ce programme, français, belges, anglais, luxembourgeois, allemands, se sont associés pour organiser et animer en partenariat avec les intervenants de la Commission européenne, des journées d'information transfrontalières. La première journée se tiendra à Bercy, le 22 février. Suivront des journées multination
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- Le décret n° 2005-75 relatif au contrôle des tarifs du service universel
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- 11 février 2005 : Un groupe d'experts, composé de treize personnalités européennes issues des secteurs de la gestion et de l'évaluation de la recherche, des universités et instituts de recherche et de l'industrie, vient de rendre un rapport sur l'impact des programmes de recherche/développement de l'Union européenne . Le groupe conclut que ces programmes ont contribué de manière appréciable au développement de la base de connaissances de l'Europ
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- 7 février 2005 : A l'occasion de la " Journée de l'internet plus sûr ", célébrée par 65 organisations dans 30 pays à travers le monde, de l'Australie à l'Islande et de la Russie à Singapour, le 8 février 2005, Marie-Christine Levet, présidente de l'Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet (AFA), annoncera le lancement du label "net+sûr" sous le parrainage de Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l'industrie.
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- Renseignements éditeur
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- Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance. A l'automne 2004, le choix a été fait d'effectuer une mission en Chine continentale et à Taiwan, avec une délégation composée d'ingénieurs du Conseil général des mines, du ministère de l'Ecologie et du développement durable et de la DRIRE Ile de France. Le rapport " Développement du mar
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- Publication du premier numéro de la Lettre de la Direction générale des entreprises (DGE).
- La Lettre de la DGE
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- 4 février 2005 : PIDEA+ (Packaging and Interconnection Development for European Applications), proposé dans le cadre EUREKA , est un programme de recherche européen conçu pour amener l'industrie européenne de l'électronique au premier plan en terme de développement de production de sous systèmes electroniques et ce en gérant les interconnexions à haute densité ainsi que les technologies d'agrégation par le biais de projets collaboratifs et de moyen terme en part
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- Suivront des journées multinationales qui, en plus de la Commission européenne, permettront d'impliquer d'autres pays limitrophes et favoriser ainsi les potentialités de partenariats.
- Sont publiées à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour :
- Si la convergence des médias et la dimension mondiale de l'internet ont fait du contenu numérique un bien potentiellement lucratif, les préoccupations relatives au piratage et à la gestion des droits, ainsi que les interrogations sur le type de modèle commercial le plus susceptible de réussir ont en revanche constitué un frein à l'investissement dans la création de services.
- Selon ces experts, la recherche de l'UE doit attirer et récompenser les meilleurs talents, créer un environnement propice à la recherche commerciale et industrielle, encourager une participation plus active des PME, mobiliser des ressources en faveur de l'innovation et de la croissance durable et renforcer la confiance du public dans la science et la technologie.
- Renseignements éditeur - Ecrire au webmestre
- Qui est concerné par ces directives ?
- Quelles sont les substances à proscrire ou dont l'utilisation est limitée?
- Quelle sont mes obligations en tant que fabricant, distributeur ou utilisateur d'équipements électriques et électroniques?
- Publication du premier numéro de la Lettre de la Direction générale des entreprises (DGE).
- " présente les principaux enseignements de cette mission.
- Pour répondre à ces questions les Euro Info Centre de Strasbourg & de Besançon ont réalisé, en partenariat avec la DRIRE Alsace et l'association Jessica, un guide d'information pratique et concret pour vous aider à mieux comprendre ces deux directives et leur impact sur votre activité.
- Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 2005
- Lire le communiqué sur le site de l'ACSEL
- Lire le communiqué de presse / Lire le texte intégral de la décision
- Lire le communiqué de presse / Lire la circulaire
- Lire le communiqué de presse / La consultation publique
- Lire le communiqué de presse
- Lire l'avis du Conseil
- Les tarifs des accès 1 Mbit/s et 2 Mbit/s passent ainsi de 45 à 17 euros par mois pour les entreprises.
- Les tarifs des accès 1 Mbit/s et 2 Mbit/s passent ainsi de 35 euros par mois à 13 euros par mois pour les entreprises.
- Les opérateurs chargés du service universel sont en cours de désignation dans le cadre de l'appel à candidatures lancé par le ministre délégué à l' industrie le 25 novembre 2004.
- Les contributions sont à envoyer par courrier électronique à l'adresse suivante : markt-privacy-consultations@cec.
- Le rôle du CNSE est de faciliter le partage des informations et des meilleures pratiques afin de faire appliquer les lois antispams adoptées par les autorités nationales.
- Le rapport "Développement du marché Chinois Quelle stratégie pour les fournisseurs et sous-traitants de nos Grands Groupes ?
- Le projet vise le développement d'une nouvelle filière technologique innovante destinée à répondre aux besoins des marchés de communication par ondes à haute fréquence.
- Le Parlement européen a approuvé le 27 janvier, moyennant un seul amendement, le programme eContentplus, qui soutiendra le développement de contenus multilingues afin d'alimenter des services en ligne innovants dans l'ensemble de l'Union européenne.
- Le ministre et les entreprises ont par ailleurs discuté de mesures concrètes et complémentaires à l'action du régulateur, qui contribueraient à une plus grande dynamique concurrentielle sur le marché des communications électroniques fixes et mobiles, en réduisant les obstacles rencontrés par les consommateurs pour changer d'opérateur.
- Le Groupe souhaite maintenant recueillir l'avis des parties intéressées par chacun de ces documents.
- Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.
- Le groupe conclut que ces programmes ont contribué de manière appréciable au développement de la base de connaissances de l'Europe et ont exercé une influence positive sur son potentiel en termes d'innovation.
- Le décret n° 2005-75 relatif au contrôle des tarifs du service universel des communications électroniques et l'avis de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) sont publiés à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance.
- Le Conseil de la concurrence a rendu un avis à l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) sur les marchés de la téléphonie fixe.
- Le Conseil attire l'attention de l'Autorité sur le développement des offres de voix sur large bande (VoB) et sur les distorsions de concurrence qui pourraient résulter d'une application déséquilibrée du dispositif de régulation.
- La première journée se tiendra à Bercy, le 22 février.
- La passation de pouvoir pour le contrôle des tarifs du service universel, transféré à l'Autorité de régulation des télécommunications, s'est effectuée ce jeudi.
- La Lettre de la DGE
- La fusion des deux directions d'administration centrale -la direction de l'Industrie, des Technologies de l'information et des Postes (Digitip) et la direction de l'Action régionale et de la Petite et Moyenne Industrie (DARPMI) -, désormais DGE, s'inscrit dans la stratégie ministérielle de réforme "Bercy ensemble".
- La décision n° 2005-62 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiant la décision de décembre 2004, relative à un appel à candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique.
- La décision n° 2004-939 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société Bouygues Telecom sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre.
- La décision n° 2004-938, de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société SFR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- La décision de l'Autorité de régulation des télécommunications du 16 avril 2002 imposant la modification des tarifs d'accès de France Télécom à la boucle locale a été annulée par le Conseil d'Etat.
- La date limite pour l'envoi de celles-ci est fixée au 31 mars 2005.
- L' avis relatif au paiement de redevances pour l'utilisation des fréquences allouées aux sociétés Orange France et Cégétel Groupe pour l'exploitation de réseaux de radiocommunications mobiles de deuxième génération avait lui été publié au Journal officiel du 20 juin 2004.
- Journées eTen
- Il permettra à l'ART d'émettre un avis sur les évolutions tarifaires individuelles, de s'y opposer, ou de mettre en place un encadrement pluriannuel des tarifs de certaines prestations de service universel.
- Gilles DE ROBIEN, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer, Marie-Josée ROIG, ministre déléguée à l'Intérieur, Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l'Industrie, et Frédéric de SAINT-SERNIN, secrétaire d'État à l'Aménagement du Territoire, ont adressé aux préfets une circulaire sur l'aménagement numérique du territoire et en particulier sur les modalités d'application du nouvel article L 1425-1 du code général des collectivités territoriales qui a été adopté dans la loi sur la confiance en l'économie numérique en juin dernier et qui permet aux collectivités locales d'établir et d'exploiter sur leur territoire des réseaux de télécommunication pour les mettre à disposition d'opérateurs voire sous certaines conditions d'utilisateurs finals.
- eTEN est le programme européen conçu pour contribuer au déploiement de services d'intérêt commun fondés sur les réseaux de télécommunications (services en ligne, ou services électroniques) qui présentent une dimension transeuropéenne.
- Envoyer cette page
- En zone non dense, cette décision diminue le tarif de l'accès 1 Mbit/s de 18 à 17 euros par mois, et aligne les tarifs des débits supérieurs sur celui de l'accès 1 Mbit/s, soit 17 euros par mois.
- En zone dense, cette décision aligne l'ensemble des tarifs des débits supérieurs à 512 kbit/s sur celui de l'accès 512 kbit/s, soit 13 euros par mois.
- En vigueur le 13 août 2005 pour la directive "déchets d'équipements électriques et électroniques" et le 1er juillet 2006 pour la directive "limitation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques", elles touchent à la fois les fabricants, distributeurs et utilisateurs.
- Deux directives européennes ont été adoptées en 2002.
- décision n° 2004-1126 portant modification des lignes directrices relatives à la portabilité des numéros mobile.
- décision n° 2004-1068 fixant les évaluations définitives du coût du service universel et les contributions des opérateurs pour l'année 2002
- Dans la mesure où toutes les conditions établies par l'encadrement communautaire des aides d'Etat à la recherche et au développement sont remplies, la Commission considère que l'aide ne menace pas d'entraver les conditions de concurrence au sein du marché intérieur et que, par conséquent, elle est compatible avec l'article 87 CE.
- Consulter l'appel à commentaires
- Conclusions de la mission d'enquête sur les dysfonctionnements ayant touché de grands réseaux de télécommunications au cours du second semestre 2004.
- Comment comprendre concrètement les termes de réutilisation, valorisation ou recyclage?
- Cette réunion a permis de faire le point sur le développement des activités des opérateurs mobiles alternatifs en France, à la suite du décret du 30 novembre 2004 sur le contrôle des opérateurs puissants et de l'avis de l'ART publié le 21 février 2005.
- Ce décret complète le cadre juridique applicable à la fourniture du service universel, en transférant à l'ART le pouvoir de contrôle des tarifs du service universel.
- Ce baromètre montre une hausse de près de 70% du chiffre d'affaires du commerce français sur Internet, et 47,3% des internautes interrogés ont déclaré avoir confiance dans le commerce en ligne.
- A la une le :
- A la suite de ses initiatives en faveur de plus de concurrence sur le marché français de la téléphonie mobile, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a reçu mardi 1er février 2005 Jean-Pierre Champion, PDG de Debitel, premier MVNO (opérateur mobile virtuel) en France.
- A l'automne 2004, le choix a été fait d'effectuer une mission en Chine continentale et à Taiwan, avec une délégation composée d'ingénieurs du Conseil général des mines, du ministère de l'Ecologie et du développement durable et de la DRIRE Ile de France.
- 9 février 2005 : Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l'industrie, a homologué une baisse des tarifs de gros de France Télécom pour l'accès à Internet haut débit non dégroupé (IP/ADSL), après avis favorable de l' Autorité de régulation des télécommunications (n° 05-89).
- 7 février 2005 : A l'occasion de la "Journée de l'internet plus sûr", célébrée par 65 organisations dans 30 pays à travers le monde, de l'Australie à l'Islande et de la Russie à Singapour, le 8 février 2005, Marie-Christine Levet, présidente de l'Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet (AFA), annoncera le lancement du label "net+sûr" sous le parrainage de Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l'industrie.
- 40 Réponses pour être conformes à la réglementation européenne "équipements électriques et électroniques"
- 4 février 2005 : PIDEA+ (Packaging and Interconnection Development for European Applications), proposé dans le cadre EUREKA , est un programme de recherche européen conçu pour amener l'industrie européenne de l'électronique au premier plan en terme de développement de production de sous systèmes electroniques et ce en gérant les interconnexions à haute densité ainsi que les technologies d'agrégation par le biais de projets collaboratifs et de moyen terme en partenariat avec les principaux secteurs utilisateurs : technologies de l'information et des communications, transports terrestres, aéronautiques et ferroviaires.
- 3 février 2005 : Sont publiées à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour deux décisions de l'Autorité de régulation des télécommunications :
- 28 janvier 2005 : Les textes organisant la direction générale des entreprises sont parus au JO du 28 janvier 2005.
- 28 février 2005 : L'ADAE a lancé un appel à commentaires sur le projet d'ordonnance, rédigé conjointement par l'ADAE et la DCSSI, relatif au cadre juridique des téléservices.
- 27 janvier 2005 : Depuis le lancement du programme eContent, le marché du contenu numérique a connu de nombreux changements.
- 25 février 2005 :
- 23 février 2005 : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a réuni à Bercy les opérateurs alternatifs du marché français de la téléphonie mobile.
- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle.
- 18 février 2005 : La Commission européenne a autorisé, en application des règles du traité CE sur les aides d'Etat, un financement public de 33 millions d'euros pour un projet recherche et développement (R&D) de Philips Semiconductors sur son site de Caen.
- 17 février 2005 : Les principales dispositions relatives aux conditions de renouvellement des autorisations GSM de la société Orange France et de la Société Française du Radiotéléphone sont décrites dans l'avis publié au Bulletin officiel du ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie.
- 16 février 2005 : L'Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL) a présenté mardi son dernier baromètre du commerce en ligne, constitué à partir de données recueillies par PricewaterhouseCoopers.
- 15 février 2005 : La décision n° 2004-937 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société Orange France sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- 14 février 2005 : Les autorités « antispam » de treize Etats membres, dont la France, ont décidé de collaborer pour traiter les plaintes transfrontalières relatives aux communications commerciales non sollicitées (spams) en appliquant la procédure commune établie par le réseau de contact des autorités "antispams" (Contact Network of Spam Enforcement Authorities - CNSA) et créée à l'initiative de la Commission européenne dans sa communication de 2004 sur les communications commerciales non sollicitées.
- 11 février 2005 : Un groupe d'experts, composé de treize personnalités européennes issues des secteurs de la gestion et de l'évaluation de la recherche, des universités et instituts de recherche et de l'industrie, vient de rendre un rapport sur l'impact des programmes de recherche/développement de l'Union européenne.
- 10 février 2005 : Dans le cadre du lancement de l'appel 2005 du programme e-TEN, les points de contacts nationaux de ce programme, français, belges, anglais, luxembourgeois, allemands, se sont associés pour organiser et animer en partenariat avec les intervenants de la Commission européenne, des journées d'information transfrontalières.
- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005.
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- Le décret n° 2005-75 relatif au contrôle des tarifs du service universel

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- Salon ouvert - Salon 2005 : Bonjour l'Europe !
- Les nouveaux engagés de l'armée
- Le congrès de Versailles
- 14h00 - 19h30 Opération spéciale
- 12h00 - 12h45 Paroles de France
- 10h30 - 11h30 Opération spéciale
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- Le Parlement convoqué en Congrès se réunit lundi 28 février 2005, à 14 heures à Versailles.

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- Le 28 février 2005

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Salon ouvert - Salon 2005 : Bonjour l'Europe !
- Paroles de France
- Opération spéciale
- Les nouveaux engagés de l'armée
- Le congrès de Versailles
- 14h00 - 19h30
- 12h00 - 12h45
- 10h30 - 11h30

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- Histoire des chefs de gouvernement
- Charles du PUY Charles DUPUY fut chef de Gouvernement sous la IIIème République à cinq reprises : du 4 avril 1893 au 23 novembre 1893 du 30 mai 1894 au 25 juin 1894 du 1er juillet 1894 au 15 janvier 1895 du 1er novembre 1898 au 18 février 1899 du 18 février 1899 au 12 juin 1899
- Charles du PUY
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 28/02/2005, 09:23
- 13-12-2004 11:04
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- Le Contrat France 2005
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- Charles du PUY

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 28 Février 2005

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- 1 er février 2005 : La création d'Oséo - Groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'ANVAR, de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), et de l' Agence des PME) a été officialisée le 17 janvier 2005. Le groupe dispose désormais d'un site portail regroupant les ressources de ses composantes, en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation des PMI et PME : www.oseo.fr

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- 17 février 2005 : Les principales dispositions relatives aux conditions de renouvellement des autorisations GSM de la société Orange France et de la Société Française du Radiotéléphone sont décrites dans l'avis publié au Bulletin officiel du ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie. L' avis relatif au paiement de redevances pour l'utilisation des fréquences allouées aux sociétés Orange France et Cégétel Groupe pour l'exploitation de rés
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- 40 Réponses pour être conformes à la réglementation européenne "équipements électriques et électroniques"
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- Le décret n° 2005-75 relatif au contrôle des tarifs du service universel

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- Rapatriés de Côte d'Ivoire
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- 22/02/05 - Suspensions de permis de conduire - semaine 7
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- Monday February 28th 2005

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- Le décret n° 2005-75
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- 17 février 2005 : Les principales dispositions relatives aux conditions de renouvellement des autorisations GSM de la société Orange France et de la Société Française du Radiotéléphone sont décrites dans l'avis publié au Bulletin officiel du ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie. L' avis relatif au paiement de redevances pour l'utilisation des fréquences allouées aux sociétés Orange France et Cégétel Groupe pour l'exploitation de rés
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- - La décision n° 2005-62 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiant la décision de décembre 2004, relative à un appel à candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique .
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- - décision n° 2004-1126 portant modification des lignes directrices relatives à la portabilité des numéros mobile.
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- - La décision n° 2004-939 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société Bouygues Telecom sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre.
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- La décision n° 2004-938 , de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société SFR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
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- 15 février 2005 : La décision n° 2004-937 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société Orange France sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
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- La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
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- Le décret n° 2005-75 relatif au contrôle des tarifs du service universel
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- - décision n ° 2004-1068 fixant les évaluations définitives du coût du service universel et les contributions des opérateurs pour l'année 2002

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- Lundi 28 février 2005

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- Lire le communiqué de presse / Lire la circulaire
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- Le bruit, véritable problème de santé publique Décisions de la commission départementale d'équipement commercial (années 2004 - 2005) Semaine du développement durable 2005
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- Le bruit, véritable problème de santé publique
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- Dossier du mois : Le guide du bruit en Indre-et-Loire Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd'hui l'une des préoccupations majeures des français. De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé publique, portant atteinte à la qualité de vie quotidienne de nombreux concitoyens (perturbation du sommeil, fatigue, stress, irritabilité, troubles de la concentration,...). Compte-tenu d'une part du nombre important de plaintes pou
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- Le guide du bruit en Indre-et-Loire
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- Le bruit, véritable problème de santé publique Décisions de la commission départementale d'équipement commercial (années 2004 - 2005) Semaine du développement durable 2005 La 3ème édition de la semaine du développement durable se déroulera du 30 mai au 05 juin 2005 Bilan du mois de décembre 2004
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- Le bruit, véritable problème de santé publique Décisions de la commission départementale d'équipement commercial (années 2004 - 2005)
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- Le guide du bruit en Indre-et-Loire
- Le bruit, véritable problème de santé publique
- Dossier du mois : Le guide du bruit en Indre-et-Loire
- De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé publique, portant atteinte à la qualité de vie quotidienne de nombreux concitoyens (perturbation du sommeil, fatigue, stress, irritabilité, troubles de la concentration,.
- Compte-tenu d'une part du nombre important de plaintes pour nuisances sonores dont sont saisis tant les services d'Etat que les collectivités territoriales et d'autre part, de la relance de l'Etat en matière de lutte contre le bruit, il a été créé au sein du département d'Indre-et-Loire, un pôle de compétence bruit.
- Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd'hui l'une des préoccupations majeures des français.

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- CE SITE A REÇU 865844 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Carte des travaux sur autoroutes, RN et principales RD du 25 février au 04 mars 2005
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- Tableau des travaux
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- Tableau des travaux du 25 février au 04 mars 2005
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La carte européenne d'assurance maladie
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

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- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle . Le Groupe souhaite maintenant rec
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- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle . Le Groupe souhaite maintenant rec

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- 14 février 2005 : Les autorités « antispam » de treize Etats membres, dont la France, ont décidé de collaborer pour traiter les plaintes transfrontalières relatives aux communications commerciales non sollicitées (spams) en appliquant la procédure commune établie par le réseau de contact des autorités "antispams" (Contact Network of Spam Enforcement Authorities - CNSA) et créée à l'initiative de la Commission européenne dans sa communication de 2004 sur l