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23.02.2005

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur
- Deux propositions de résolution (n° 177 de M. Jean-Pierre Bel et n° 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520) ont été déposées, sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.
Nouveau lien vers Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur
- Deux propositions de résolution (n° 177 de M. Jean-Pierre Bel et n° 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520) ont été déposées, sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL RELATIVE AUX SERVICES DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR
- le dossier-->
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- Deux propositions de résolution (n°
- 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520) ont été déposées, sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Monsieur WOERTH sera en Saône-et-Loire ce jeudi, à Mâcon pour visiter la cité administrative, l accueil commun trésor public/direction des services fiscaux et la direction départementale de l agriculture et de la foret ( présentation du logiciel sur les aides aux agriculteurs)ainsi qu'à .
- M. ERIC WOERTH, SECRETAIRE D ETAT A LA REFORME DE L ETAT LE JEUDI 24 FEVRIER 2005 EN SAONE-ET-LOIRE
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 860246 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Succès de l OAT 4% 25 avril 2055 23 fév.
- 05 : En savoir plus sur l OAT 50 ans

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 23 févier 2005 - Sécurité juridique des autorisations d'urbanisme
- 23 févier 2005 - Sécurité juridique des autorisations d'urbanisme
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Philippe PELLETIER remet à Dominique PERBEN et à Gilles DE ROBIEN son rapport sur la sécurité juridique des autorisations d urbanisme
- Mise à jour : 23/02/2005 :
- 23 févier 2005 - Sécurité juridique des autorisations d'urbanisme

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 40

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235196 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 860244 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4287","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2005 - En savoir plus sur l OAT 50 ans
- En savoir plus sur l OAT 50 ans

[ e-phy.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur menu de e-PHY
- Recherche libre

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers BIFP
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programme eContent ou eContenu
- 27 janvier 2005 : Depuis le lancement du programme eContent, le marché du contenu numérique a connu de nombreux changements. Si la convergence des médias et la dimension mondiale de l'internet ont fait du contenu numérique un bien potentiellement lucratif, les préoccupations relatives au piratage et à la gestion des droits, ainsi que les interrogations sur le type de modèle commercial le plus susceptible de réussir ont en revanche constitué un fre
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- Le ministre et les entreprises ont par ailleurs discuté de mesures concrètes et complémentaires à l'action du régulateur, qui contribueraient à une plus grande dynamique concurrentielle sur le marché des communications électroniques fixes et mobiles, en réduisant les obstacles rencontrés par les consommateurs pour changer d'opérateur.
- Cette réunion a permis de faire le point sur le développement des activités des opérateurs mobiles alternatifs en France, à la suite du décret du 30 novembre 2004 sur le contrôle des opérateurs puissants et de l'avis de l'ART publié le 21 février 2005.
- 23 février 2005 : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a réuni à Bercy les opérateurs alternatifs du marché français de la téléphonie mobile.
- 18 février 2005 : La Commission européenne a autorisé, en application des règles du traité CE sur les aides d'Etat, un financement public de 33 millions d'euros pour un projet recherche et développement (R&D) de Philips Semiconductors sur son site de Caen.
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr
- 27 janvier 2005 : Depuis le lancement du programme eContent, le marché du contenu numérique a connu de nombreux changements. Si la convergence des médias et la dimension mondiale de l'internet ont fait du contenu numérique un bien potentiellement lucratif, les préoccupations relatives au piratage et à la gestion des droits, ainsi que les interrogations sur le type de modèle commercial le plus susceptible de réussir ont en revanche constitué un fre

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Perturbations et trafic en temps réel sur le site de Bison Futé (23/02/05) - Service-public.fr
- CIRCULATION - Perturbations et trafic en temps réel sur le site de Bison Futé.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Perturbations et trafic en temps réel sur le site de Bison Futé.
- CIRCULATION

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-des-cotes-d-armor/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail/marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=3071&APP_SITE_ID=5
- DDTEFP des Côtes d'Armor : MARCHE DU TRAVAIL
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- MARCHE DU TRAVAIL
- 14 février 2005 DDTEFP des Côtes d'Armor :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_23_fevrier_2005.rtf
- Télécharger le compte-rendu
- du 23-02-2005 au format ".rtf"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télécharger le compte-rendudu 23-02-2005 au format ".
- Simplification des procédures de constitution et de réalisation des contrats de garantie financière 23-02-2005 12:52
- Organisation et vente de voyages et de séjours 23-02-2005 13:22
- Ordonnances
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 23-02-2005 12:35
- Le plan de santé au travail 23-02-2005 12:51
- Le bilan des actions menées par l Agence nationale de rénovation urbaine 23-02-2005 12:54
- Le bilan de l intercommunalité 23-02-2005 13:17
- Jean CASIMIR-PERIER Jean CASIMIR-PERIER fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 3 décembre 1893 au 22 mai 1894
- Jean CASIMIR-PERIER
- Financement de la sécurité sociale 23-02-2005 12:40
- Déplacement du Premier ministre à Strasbourg : "L écologie doit être humaniste".
- Conseil des ministres du 23 février 2005
- Conseil des ministres
- Communications
- Accords entre la France et l Agence spatiale européenne 23-02-2005 12:39
- 23-02-2005 12:26
- 21-02-2005 10:15 En savoir plus sur Assurer l avenir du système éducatif
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/02/2005, 17:11
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/jean_casimir_perier_224/
- Jean CASIMIR-PERIER
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Simplification des procédures de constitution et de réalisation des contrats de garantie financière - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Simplification des procédures de constitution et de réalisation des contrats de garantie financière
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Le plan de santé au travail - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le plan de santé au travail
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Organisation et vente de voyages et de séjours - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Organisation et vente de voyages et de séjours
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Mesures d ordre individuel
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Financement de la sécurité sociale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Financement de la sécurité sociale
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Le bilan de l intercommunalité - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le bilan de l intercommunalité
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Le bilan des actions menées par l Agence nationale de rénovation urbaine - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le bilan des actions menées par l Agence nationale de rénovation urbaine
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 23 février 2005 - Accords entre la France et l Agence spatiale européenne - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Accords entre la France et l Agence spatiale européenne
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_23_fevrier_454/
- Conseil des ministres du 23 février 2005

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/com.htm
- février mars 2005
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- les campagnes de communication du creps : février mars 2005 >

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Dates d'envoi et dates limites de dépôt des déclarations des revenus de 2004

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=4526&_Action=200
- Lire le communiqué de presse

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Nouveau_tarif_de_la_carte_grise_automobile
- Bilan du mois de décembre 2004 Augmentation de la taxe régionale sur les cartes grises
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Janvier_2005_-_Le_dossier_de_la_direction_departementale_de_l_agriculture_et_de_la_fpret_d_Indre-et-Loire
- Bilan du mois de décembre 2004 Augmentation de la taxe régionale sur les cartes grises Par délibération du 10 février 2005, le Conseil régional de la région Centre a porté à 30 Ç le... Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Les enquêtes sont classées par commune siège de l'enquête. Pour avoir plus d'information sur... Janvier 2005 - Le dossier de la direction départementale de l'agriculture et de la fprêt d'
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/enquetes/Enquetes_Publiques_-_liste_des_enquetes_en_cours
- Bilan du mois de décembre 2004 Augmentation de la taxe régionale sur les cartes grises Par délibération du 10 février 2005, le Conseil régional de la région Centre a porté à 30 Ç le... Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Departement/donecoemploi/marche_emploi/Bilan_du_mois_de_novembre_2004
- Bilan du mois de décembre 2004
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Plan du site Ecrivez-nous accès S.I.T. sites utiles Recherche
- Bilan du mois de décembre 2004

[ www.impots.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/actualite?paf_dm=popup&paf_gm=content&typePage=cpr02&contexte=actu&espId=1&docOid=documentstandard_2635&paf_gear_id=500017&temNvlPopUp=true
- Dates d'envoi et dates limites de dépôt des déclarations des revenus de 2004

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- La semaine du développement durable

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Fonds National pour le Développement du Sport
- 12 visiteurs en ligne
- [03/02/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 860041 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Série longue d indice des prix
- 05 : Dernières adjudications - Février 2005
- 05 : Coefficients d indexation des OATi

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte grise européenne
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Biographie de Claudie Haigneré
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Semaine du développement durable : déposez vos projets pour participer à la 3ème édition !
- La semaine du développement durable

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.ddjs-hautes-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers FNDS 2005
- Fonds National pour le Développement du Sport

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235175 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 860036 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4318","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
Du nouveau sur accueil
- Mercredi 23 février 2005

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Résultats de travaux
- Consultez la rubrique des "Résultats de travaux" sur les Indicateurs économiques
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Retrouvez les chiffres-clés de VOTRE région Résultats économiques des exploitations agricoles en 2002 Cahiers n°
- Les chiffres-clés 2003 de l'agriculture des 22 régions de la France Métropolitaine
- 3 - novembre 2004 Pour en savoir plus Consultez la rubrique des "Résultats de travaux" sur les Indicateurs économiques
- 23/02/2005
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Salon International de l'Agriculture 26 février - 6 mars 2005 La statistique agricole vous accueillera de 9 h 00 à 19 h 00 Hall 3, allée K, stand 8
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Retrouvez les chiffres-clés de VOTRE région
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Résultats économiques des exploitations agricoles en 2002

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATi - Série longue d indice des prix
- Série longue d indice des prix
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATi - Coefficients d indexation des OATi
- Coefficients d indexation des OATi
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Dernières adjudications - Février 2005
- Dernières adjudications - Février 2005

[ www.achats.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
- de vernon Lire la suite
- 22/02/2005 Maintenance preventive et curative des vehicules poids lourds et transport en commun du l.
- 22/02/2005 Developpement de methodes et realisation d un outil pour l evaluation de la pertinence d objectifs strategiques Lire la suite
- 22/02/2005 Concession de droit d usage d un progiciel de gestion financiere pour les centres de responsabilite elementaire du commissariat de l armee de terre Lire la suite

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=226890
- 22/02/2005 Developpement de methodes et realisation d un outil pour l evaluation de la pertinence d objectifs strategiques Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=226888
- 22/02/2005 Maintenance preventive et curative des vehicules poids lourds et transport en commun du l.r.b.a. de vernon Lire la suite
Nouveau lien vers https://www.scdm.achats.defense.gouv.fr/SCDM/Control?action=LoginPortail&u_s_idAvis=226886
- 22/02/2005 Concession de droit d usage d un progiciel de gestion financiere pour les centres de responsabilite elementaire du commissariat de l armee de terre Lire la suite

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers extranet.europe.gouv.fr/article824.html
- Lire

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
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- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
- Le serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème urbanisme, Dossiers - Taxe locale d'équipement TLE
- La taxe locale d'Equipement
Nouveau lien vers Thème urbanisme, Dossiers - Taxe départementale des espaces naturels sensibles 2001
- Bilan des recettes et des emplois de la TDENS 1990/2001
Nouveau lien vers Thème Urbanisme, Dossiers - Taxes d'urbanisme, statistiques année 2001
- Taxes d'Urbanisme - statistiques 2002
Nouveau lien vers Rapport Pelletier
- Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme
Nouveau lien vers Thèmes Logement et Urbanisme- Dossiers
- La Loi SRU
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- Textes officiels (depuis 1995)
- Taxes d'Urbanisme - statistiques 2002
- Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme
- La taxe locale d'Equipement
- La Loi SRU
- Bilan des recettes et des emplois de la TDENS 1990/2001
- 23 février 2005 - Le rapport Pelletier "Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme" est en ligne.
- 21 janvier 2005 - Création du palmarès national des jeunes urbanistes 2005

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- Lire le Plan présenté par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.

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- HANDICAP - La prestation universelle se met en place.
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- La prestation universelle se met en place.

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- Les propositions du rapport
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- Rapport : Que penser de la directive "Bolkestein" ?
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- La délégation a également examiné deux propositions de résolution (n° 177 de M. Jean-Pierre Bel et n° 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520), sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.
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- La délégation a également examiné deux propositions de résolution (n° 177 de M. Jean-Pierre Bel et n° 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520), sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.
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- Lire le dossier
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- le dossier
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- Robert BRET et Serge LAGAUCHE sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur (E 2520),
- Rapport : Que penser de la directive "Bolkestein" ?
- Que penser de la directive "Bolkestein" ?
- Les rapports d'information du Sénat
- Les propositions du rapport
- le dossier
- La délégation pour l'Union européenne a rendu public le rapport
- La délégation a également examiné deux propositions de résolution (n°
- de M. Denis BADRÉ , Mme Marie-Thérèse HERMANGE, MM.
- 182 de M. Jean Bizet) sur la proposition de directive du Parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur (E2520), sur lesquelles la commission des affaires économiques statuera le 9 mars.
- 177 de M. Jean-Pierre Bel et n°

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- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Pierre-Etienne FLANDIN Pierre-Etienne FLANDIN fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 8 novembre 1934 au 31 mai 1935
- Pierre-Etienne FLANDIN
- Histoire des chefs de gouvernement
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/02/2005, 15:20
- 17-01-2005 11:18
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- Garantir la sécurité de tous
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- Pierre-Etienne FLANDIN

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- Reprise des travaux à partir du 28 février 2005
- prévisible de 18 mois.
- Pour en savoir plus.
- Lire le dossier d'information et prendre
- Lire le communiqué de presse
- Le 3 janvier 2005 vont débuter les travaux de mise à 2x2 voies de
- la RN 47, entre l'échangeur de Douvrin-Sud et Salomé, d'une durée
- connaissance des plans de déviation (550 Ko)
- Chantier de la liaison A16-Port
- Aménagement de la RD 940 - Bretelle Saint-Léonard
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- Pour en savoir plus... Lire l e dossier d'information et prendre
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- connaissance des plans de déviation (550 Ko)
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- Lire le communiqué de presse (168 Ko)

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- Site design-public.net
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- Site design-public.
- net Un site collaboratif créé à l'initiative de la DDE de la Loire.
- Mise à jour : 23/02/2005 :
- design-public.

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- Lire le Plan présenté par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
- Le Plan de cohésion sociale, avec ses 20 programmes repose sur 3 piliers : l'emploi, le logement et l'égalité des chances.
- Il constitue le quatrième volet du pacte social.

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- horaires
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- Plan du site horaires Ecrivez-nous accès S.I.T. sites utiles Recherche

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- Missions , organigramme , présentation en anglais (pdf)
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- Missions , organigramme , présentation en anglais (pdf)
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- Attention : changement d'adresse du groupe de subdivisions de Paris
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- Journalistes : Inscrivez-vous dans le fichier presse
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- COMMUNIQUE DE PRESSE : la prévention du risque légionellose
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- Actualité : manifestations, communiqués...
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- Le projet de PPA (plan de protection de l'atmosphère) soumis à la consultation des collectivités locales
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- Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso
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- Prévention de la légionellose en Ile-de-France : actualité réglementaire - rubrique 2921 sur les TAR
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- Les Arrêtés Préfectoraux
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- développement.industriel
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- industriel
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- Prévention de la légionellose en Ile-de-France : actualité réglementaire - rubrique 2921 sur les TAR
- La Drire Missions, organigramme, présentation en anglais (pdf) Rapport d'activité 2003 par domaine et par département Le recrutement dans les Drire
- L'actualité COMMUNIQUE DE PRESSE : la prévention du risque légionellose Attention : changement d'adresse du groupe de subdivisions de Paris Actualité : manifestations, communiqués.
- Journalistes : Inscrivez-vous dans le fichier presse de la Drire Ile-de-France
- Dernière mise à jour : 23 février 2005 ©
- A consulter Déclaration des émissions de polluants 2004 par internet - date limite de saisie 15/02/2005

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Danemark
- La transposition des directives européennes en droit français
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.

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- Cet exercice -.
- 23-02-2005 : Exercice Golfe 2005 Golfe 2005 Du 19 février au 9 mars 2005 se déroule " Golfe 2005 ", exercice bilatéral entre les armées française et émirienne.

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- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235160 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Marchés publics :
- études de cas

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- Vol d'une source radioactive de faible activité à ETAPLES-23/02/2005- L Autorité de Sûreté Nucléaire a été informée, le 21 février 2005, du vol d un appareil portable de recherche de plomb dans les peintures équipé d une source radioactive.
- NOTE D'INFORMATION
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- Vol d'une source radioactive de faible activité à ETAPLES-23/02/2005- L Autorité de Sûreté Nucléaire a été informée, le 21 février 2005, du vol d un appareil portable de recherche de plomb dans les peintures équipé d une source radioactive.
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- Epitomax 25 mg, 50 mg, gélule - Epitomax 50 mg, comprimé
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- Rapport Public d'évaluation :
- Epitomax 25 mg, 50 mg, gélule - Epitomax 50 mg, comprimé (23/02/05)

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- J.O. n°16 du 20 janvier 2005 page 998
- Equipements du contrôle routier automatisé

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- HANDICAP - La prestation universelle se met en place.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- HANDICAP - La prestation universelle se met en place.

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- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Visite du Premier ministre en Alsace : interview au quotidien les Dernières Nouvelles d Alsace 22-02-2005 00:00
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Déclaration de Georges Pompidou à l Elysée - 11 mai 1968 11-05-1968
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- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/02/2005, 13:09
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Visite du Premier ministre en Alsace : interview au quotidien les Dernières Nouvelles d Alsace
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- Lancement d'un plan d'action en faveur du commerce de proximité : "Commerçants, l'énergie de tout un pays".
- La Direction
- Également dans ce dossier, le point sur l'adaptation des relations entre industriels et grande distribution ainsi que sur l'urbanisme commercial.
- du Commerce,
- des services et des
- de l'artisanat,

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- transports
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- tourisme, environnement
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- Vous pouvez toutefois accéder à une partie du contenu de ce site :
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
- tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo
- Site de la direction départementale de l'Equipement de la Haute-Vienne et de la direction régionale de l'Equipement du Limousin : routes et infrastructures, transports, urbanisme,habitat et logement, environnement et tourisme.
- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- Plan du site
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles
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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2005_02_22_interco
- Marie-Josée ROIG présente en Conseil des ministres le bilan de l'intercommunalité au 1er janvier 2005
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2005_02_22_interco
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2005_02_07_stat
- Les chiffres de la délinquance de janvier 2005
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- Pour une refondation républicaine
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- Pour une refondation républicaine
- Mme ROIG, ministre déléguée à l'intérieur a rendu compte des nouveaux projets de la coopération intercommunale.
- (mis à jour : 23/02/2005 12:17)
- (mis à jour : 18/02/2005 14:50)
- (mis à jour : 11/02/2005 12:05)
- Marie-Josée ROIG présente en Conseil des ministres le bilan de l'intercommunalité au 1er janvier 2005
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- Les chiffres de la délinquance de janvier 2005
- L'ancrage de l'intercommunalité à fiscalité propre dans le paysage institutionnel local s'est encore approfondi en 2004.
- Dans une tribune libre du Figaro du 18 février 2005, le ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Dominique de Villepin, évoque la défense et modernité des valeurs républicaines.
- 64 nouveaux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont venus s'ajouter aux 2 461 recensés l'année précédente portant leur effectif total à 2 525 au 1er janvier 2005.

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- ACTUALITÉS 23 fév.
- 05 : Succès de l OAT 4% 25 avril 2055 18 fév.
- 05 : Succès de l OAT 4% 25 avril 2055
- 05 : Création du BTAN 2,25% 12 mars 2007

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le médiateur européen
- La Slovénie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle a été instaurée dans un (.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- equipement.
- Avant de prendre la route, consultez les 8 conseils de sécurité de Bison futé pour la période hivernale ainsi que des informations pratiques sur le site www.

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- 23.02.2005

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/creation_du_prix_deconomie_de_la_defense/
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- Lire la suite
- 23-02-2005 : Prix d'économie de la défense Déposez votre candidature avant le 28 février 2005 auprès de l'Observatoire économique de la défense (Secrétariat général pour l'administration -.
- 23-02-2005 : Médaille d'or pour Vincent Vittoz Le sergent Vincent Vittoz vient de remporter la médaille d'or au championnat du monde de ski de fond qui s'est déroulé à Oberstdorf (Allemagne), le.

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- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235143 visiteur

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- Vie économique
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- Vie économique
- Les cascades de Gimel
- Intercommunalité
- Elus du département

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- Bison futé

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- Plan de cohésion sociale
- La loi de programmation pour la cohésion sociale a été promulguée le 18 janvier 2005.
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- Plan de cohésion sociale
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- sytadin

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- Le mardi 22 février à 17h30, Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, et Rémi Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière, ont répondu en direct aux questions des internautes sur le thème "Quelles solutions pour une route plus sûre". en savoir plus : le site du Premier ministre le bilan d'étape sur l'activité du forum et les thèmes abordés par les internautes sur le

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- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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- LE PLAN DE COHESION SOCIALE EN SAONE-ET-LOIRE
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DU 1ER DECEMBRE 2003
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE NOVEMBRE 2004
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- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE NOVEMBRE 2004
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- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DU 1ER DECEMBRE 2003
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- LE PLAN DE COHESION SOCIALE EN SAONE-ET-LOIRE

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- réseau routier routes sytadin
- réseau routier
- La direction des routes présente le réseau routier français : les projets routiers, les informations pour les riverains, Sytadin le trafic en Ile de France

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- En savoir plus sur Sécurité routière : Gilles de Robien et Rémy Heitz dialoguaient en direct mardi 22 février 2005.
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Sécurité routière : Gilles de Robien et Rémy Heitz dialoguaient en direct mardi 22 février 2005.
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Léon BLUM Léon BLUM fut chef de Gouvernement à deux reprises sous la IIIème République du 4 juin 1936 au 21 juin 1937 du 13 mars 1938 au 8 avril 1938
- Le script et la video du chat seront bientôt disponibles.
- Histoire des chefs de gouvernement
- Gilles de Robien, ministre de l Equipement et Rémy Heitz, délégué interministériel à la Sécurité routière ont répondu en direct aux questions des internautes sur www.
- fr, mardi 22 février 2005.
- Allumage des feux de jour, radars automatiques, limitation de vitesse, permis probatoire, etc.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/02/2005, 11:33
- 18-02-2005 16:59 En savoir plus sur Sécurité routière : Gilles de Robien et Rémy Heitz dialoguaient en direct mardi 22 février 2005.
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Léon BLUM

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- Télécharger le fichier d'information et de candidature.
- 23 février 2005 : Appel à projet pour les emplois de l'écologie.

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- Le logement en Meuse pour 2005
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- Le logement en Meuse pour 2005
- 22/02/2005

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Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- un exemple généralisable à d'autres territoires ruraux
- Réseaux dans le département Dégroupage par les opérateurs
- L'utilisation du haut-débit et des technologies de l'information et de la communication dans les missions d'ingénierie

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- 23 février 05* /

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Nouveau lien vers profonde émotion après la succession d actes racistes et antisémites...
- 22.02.05 : Communiqué de presse :
Nouveau lien vers Remise du rapport des membres de la commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires
- - Communiqué de presse
- 22.02.05 : Communiqué de
Nouveau lien vers Discours de Dominique Perben : Projet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la constitution
- 15.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif au Projet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de l
Nouveau lien vers Discours de Dominique Perben : Proposition de loi relative au traitement des infractions pénales
- 09.02.05 : Discours
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 23 février 2005
- débats judiciaires.
- de la commission sur l enregistrement et la diffusion des
- Communiqué de presse
- 22.02.05 : Communiqué de presse : Remise à Dominique PERBEN du rapport des membres
- 22.02.05 : Communiqué de presse : Nicole Guedj exprime sa profonde émotion après la succession d actes racistes et antisémites qui ont visé la Grande Mosquée de Paris et le Wagon du souvenir à Drancy.

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Nouveau lien vers Le Prix de la solidarité associative
- Recherche et dosage de résidus de produits phytosanitaires dans les cours d'eau de Champagne-Ardenne date limite de remise des offres le 25 février à 17h Développement de la vie associative
- Demandes à remettre au plus tard le 15 mars 2005 pour les formations et actions expérimentales et le 2 mai 2005 pour les études. Vente de matériel

[ www.isere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.equipement.gouv.fr/index.html
- Pour mieux circuler en hiver, suivez les 8 conseils de bison futé
- Le Plan de Prévention du Risque d'Inondation de l'Isère (PPRI) a été approuvé par arrêté prefectoral en date du 04/02/05 Prochainement en ligne les cartes et le règlement du PPRI

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 859489 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 23/02/2005

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Nouveau lien vers Sécurité routière : chat avec Gilles de Robien et Rémy Heitz aujourd hui à 17h30 - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement
- Sécurité routière : chat avec Gilles de Robien et Rémy Heitz
- Le mardi 22 février à 17h30, Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, et Rémi Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière, ont répondu en direct aux questions des internautes sur le thème "Quelles solutions pour une route plus sûre". en savoir plus : le site du Premier ministre le bilan d'étape sur l'activité du forum et les thèmes abordés par les internautes sur le
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière : chat avec Gilles de Robien et Rémy Heitz Allumage des feux de jour, radars automatiques, limitation de vitesse, permis probatoire, etc.
- Le script et la vidéo de ce chat seront bientôt disponible.
- Gilles de Robien et Rémy Heitz ont répondu à vos questions en direct sur www.
- fr mardi 22 février à 17h30.
- 5-01-2005 00:00 Sécurité routière : chat avec Gilles de Robien et Rémy Heitz

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Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/securoute/index.htm
- routes
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- réseau routier
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- Forum "Sécurité routière"
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- Circuler en hiver
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- Accès libres
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- Rencontre entre Gilles de Robien, Frédéric de Saint-Sernin et Neelie Kroes, Commissaire européen à la concurence
- Remise du rapport Berthier
- Partout en France, les mêmes chances
- le site de bison futé
- Le mardi 22 février à 17h30, Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, et Rémi Heitz, délégué interministériel à la sécurité routière, ont répondu en direct aux questions des internautes sur le thème "Quelles solutions pour une route plus sûre".
- Forum "Sécurité routière"
- en savoir plus : le site du Premier ministre le bilan d'étape sur l'activité du forum et les thèmes abordés par les internautes sur le site de la Sécurité routière
- Circuler en hiver
- Avant de prendre la route, consultez les 8 conseils de sécurité de Bison futé pour la période hivernale.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Designation des sites NATURA 2000 Printegarde - ZPS
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- Par arrêté du 6 janvier 2004, le Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Printegarde » (zon (.
- Designation des sites NATURA 2000 Printegarde - ZPS[ En savoir plus ]
- 23/02/200510:56

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235128 visiteur

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- Intercommunalité
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- Elus du département
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- Collectivités locales
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- Les actions de l'Etat en Corrèze
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- Les actions de l'Etat en Corrèze

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Du nouveau sur www.construction.equipement.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Mise à jour : 23 février, 2005
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Le calendrier du CoFAT : le secret du bonheur Resultats admissibilité CONCOURS OAEA OAES 2005 ANNALES 2005 CONCOURS OAEA OAES L'ESAG lance un grand concours photos.
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- Le calendrier du CoFAT : le secret du bonheur

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Nouveau lien vers Réglement interne des marchés
- Demandes à remettre au plus tard le 15 mars 2005 pour les formations et actions expérimentales et le 2 mai 2005 pour les études. Vente de matériel
Nouveau lien vers Les avis de publicités de la DIREN
- Recherche et dosage de résidus de produits phytosanitaires dans les cours d'eau de Champagne-Ardenne date limite de remise des offres le 25 février à 17h Développement de la vie associative
Du nouveau sur Accueil
- Recherche et dosage de résidus de produits phytosanitaires dans les cours d'eau de Champagne-Ardenne date limite de remise des offres le 25 février à 17h
- Le Conseil de rivage se réunit en Champagne-Ardenne
- du 18/02 au 22/02
- Développement de la vie associative
- Demandes à remettre au plus tard le 15 mars 2005 pour les formations et actions expérimentales et le 2 mai 2005 pour les études.
- Ce site est optimisé pour une résolution de 1024*768 - Mise à jour le 23 Février 2005

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Nouveau lien vers Les 8 conseils de sécurité de Bison Futé pour l'automne
- le site de bison futé

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 859476 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Du nouveau sur Accueil e-phy
- Merci de votre compréhension.
- 23/02/2005 La Remise en ligne de e-phy demandant une re-indexation totale du site, l'outil de recherhe (libre + mélange) sera entièrement opérationnel le 24/02/2005 Merci de votre compréhension.
- 23/02/2005 La Remise en ligne de e-phy demandant une re-indexation totale du site, l'outil de recherhe (libre + mélange) sera entièrement opérationnel le 24/02/2005

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Nouveau lien vers www.sportsolidariteasie.org/
- POUR FAIRE GAGNER LA VIE EN ASIE - LE SPORT FRANCAIS S'ENGAGE

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Y a-t-il encore des trésors à découvrir ?
- Par Toutatis !
- La TNT et les magazines télé
- Avortement et contraception : quels freins en 2005 ?
- 7h30 - 8h15 Elle et Nous
- 6èmes rencontres sénatoriales de l'entreprise
- 22h20 - 23h00 Forum Public
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
- 16h20 - 18h00 Opération spéciale
- 14h00 - 14h40 Paroles de jeunes

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 23 février 2005

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Avortement et contraception : quels freins en 2005 ?
- 7h30 - 8h15
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- 18h30 - 19h15
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 10-05-1988
- Le budget de la recherche n est pas affecté par les mises en réserve de crédits 21-02-2005 00:00
- Cliquez ici pour poser vos questions à Gilles de Robien, ministre de l Equipement et Rémy Heitz, délégué interministériel à la Sécurité routière.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 23/02/2005, 08:27
- 15-02-2005 17:25
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- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers Jacques Chirac - Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Communiqués - Le budget de la recherche n est pas affecté par les mises en réserve de crédits - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Le budget de la recherche n est pas affecté par les mises en réserve de crédits
Nouveau lien vers Communiqués - Le budget de la recherche n est pas affecté par les mises en réserve de crédits - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 21-02-2005 00:00

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Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- Epreuve d'admission du concours externe de correcteur de l'imprimerie officielle [ ...
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Epreuve d'admission du concours externe de correcteur de l'imprimerie officielle [.

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 23 Février 2005

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Nouveau lien vers Document pdf
- Suspensions de permis de conduire - semaine 7
Nouveau lien vers Document pdf
- 18/02/05 - Présentation du système de contrôle sanction automatisé en Meurthe-et-Moselle
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Suspensions de permis de conduire - semaine 7

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday February 23rd 2005

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- POUR FAIRE GAGNER LA VIE EN ASIE - LE SPORT FRANCAIS S'ENGAGE
- Jean-François LAMOUR, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, et Henri SERANDOUR, président du CNOSF ont remis mardi 22 février la somme de 984 000 Ç aux représentants des quatre associations humanitaires partenaires de l'opération.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 23 février 2005

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 23 Février 2005
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 859234 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Financement à long et moyen terme sur l année
- 05 : Echéancier prévisionnel mensuel
- 05 : Dette négociable à moyen et long terme

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Lituanie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mercredi 23 Février 2005

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- Visiteurs connectés : 6
- le 23/02/05

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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 23 février 2005

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 23 février 2005 Vous êtes le 235100 visiteur

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Intitulé du dossier
- Congrès du Parlement le lundi 28 février 2005

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- CE SITE A REÇU 859225 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dette négociable à moyen et long terme
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- Financement à long et moyen terme sur l année
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Financement sur l année et échéanciers - Echéancier prévisionnel mensuel
- Echéancier prévisionnel mensuel

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