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18.02.2005

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Premières autorisations d'importation de cellules souches à des fins de recherche
- Philippe Douste-Blazy, ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille, et François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche, ont signé, mercredi 16 février, trois arrêtés permettant l'importation, la conservation et l'utilisation de cellules souches embryonnaires à des fins de recherche.
- L'équipe du professeur Marc Peschanski, directeur de l'unité U421 de l'INSERM bénéficie de cette première autorisation
- Elles ouvrent la possibilité de défricher un nouveau champ de recherche prometteur pour de futurs progrès thérapeutiques.
- Communiqué de presse
- Ces autorisations sont la première mise en oeuvre du dispositif transitoire permettant les recherches sur les cellules souches embryonnaires dans l'attente de la création de l'agence de bio médecine prévue dans les prochains mois.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda de Nelly Olin
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 21 au 27 février 2005
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Premières autorisations d'importation de cellules souches à des fins de recherche
- Philippe Douste-Blazy, ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille, et François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche, ont signé, mercredi 16 février, trois arrêtés permettant l'importation, la conservation et l'utilisation de cellules souches embryonnaires à des fins de recherche.
- L'équipe du professeur Marc Peschanski, directeur de l'unité U421 de l'INSERM bénéficie de cette première autorisation
- Elles ouvrent la possibilité de défricher un nouveau champ de recherche prometteur pour de futurs progrès thérapeutiques.
- Communiqué de presse
- Ces autorisations sont la première mise en oeuvre du dispositif transitoire permettant les recherches sur les cellules souches embryonnaires dans l'attente de la création de l'agence de bio médecine prévue dans les prochains mois.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- Histoire des chefs de gouvernement
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- Alain Juppé Alain Juppé fut chef de Gouvernement du 18 mai 1995 au 7 novembre 1995 et du 7 novembre 1995 au 2 juin 1997, sous la présidence de Jacques Chirac.
- Alain Juppé
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/02/2005, 18:48
- 13-12-2004 11:04
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- Le Contrat France 2005
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/alain_juppe_293/
- Alain Juppé
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- ò Toute l'actualité nationale : Premier-ministre.gouv.fr

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nom de famille de l'enfant : règles applicables à partir du 1er janvier 2005 - Service-public.fr
- Le discours de Michel Lalande aux bailleurs sociaux parisiens
- > Le discours de Michel Lalande aux bailleurs sociaux parisiens
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=434
- > Communiqué de presse du ministre délégué au logement et à la ville
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- Le discours de Michel Lalande aux bailleurs sociaux parisiens

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Week-end classé ROUGE en matière de circulation
- Pour en savoir plus : rubrique "L'Actualité" - "Communiqués de presse"
- * CONSEILS DE VIGILANCE POUR LES 19 ET 20 FEVRIER 2005
- Alerte Météo de NIVEAU ORANGE - phénomène neige-verglas
- *****/*****/******/

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Tout savoir sur les nouvelles mesures concernant le nom de famille de l'enfant : règles applicables depuis le 1er janvier 2005
- [17/01/05]
- 11 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 853229 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Séminaire gouvernemental sur l'Europe : expliquer les enjeux du traité - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Traité constitutionnel : les Espagnols se prononcent dimanche - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Traité constitutionnel : les Espagnols se prononcent dimanche Après les Lituaniens, les Slovènes et les (.
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Séminaire gouvernemental sur l'Europe : expliquer les enjeux du traité Jean-Pierre Raffarin a reçu plusieurs ministres, (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le médiateur européen
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'UE a considéré que (.
- Elle a été instaurée dans un (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- ò SIGNALISATION ROUTIERE : dites-le au ministre ....

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- vendredi 18 février 2005 Vous êtes le 234701 visiteur

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/homepage/alerte
- Neige-verglas en Limousin Soyez prudents et vigilants ! Pour connaitre l'état des routes en Corrèze appelez le 05 55 26 19 19 (en service du 15/11 au 15/03).
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- Soyez prudents et vigilants !
- Pour connaitre l'état des routes en Corrèze appelez le 05 55 26 19 19 (en service du 15/11 au 15/03).
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN
- 18.02.2005 : Neige-verglas en Limousin

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Nouveau lien vers www.constitution-europeenne.fr
- ò EUROPE : la Constitution de A à Z ...

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Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Resultats admissibilité CONCOURS OAEA OAES 2005 ANNALES 2005 CONCOURS OAEA OAES L'ESAG lance un grand concours photos.
Nouveau lien vers Document pdf
- Resultats admissibilité CONCOURS OAEA OAES 2005

[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les missions de la DDE
- ò Équipement, transports, logement
Nouveau lien vers La DDJS
- ò Jeunesse, sports, vie associative
Nouveau lien vers La santé publique
- ò Action sociale et santé
Nouveau lien vers La sécurité publique - délinquance
- ò Sécurité et défense
Nouveau lien vers Liens vers des sites internet aveyronnais
- ò Liens Internet
Nouveau lien vers Contacts - Guichets - Services de l'Etat
- Contacts - Guichets - Services
Nouveau lien vers Liste des formalités
- Vos formalités administratives
Nouveau lien vers L'union européenne en Aveyron
- ò Europe
Nouveau lien vers L'aménagement du territoire
- ò Aménagement, environnement
Nouveau lien vers Les missions de la DDTEFP
- ò Emploi - Formation
Nouveau lien vers Les missions des services de l'éducation
- ò Éducation, enseignement, recherche
Nouveau lien vers L'aide au développement économique
- ò Entreprises, économie et finances
Nouveau lien vers Le projet territorial de l'Etat
- ò Projet territorial de l'Etat
Nouveau lien vers Documents à visionner
- ò Dossiers, Chiffres clés
Nouveau lien vers Document pdf
- ò Charte d'accueil MARIANNE : l'Etat s'engage
Nouveau lien vers Présentation et histoire de l'Aveyron
- ò L'Aveyron
Nouveau lien vers L'agriculture en Aveyron
- ò Agriculture
Nouveau lien vers Les actualités de l'Etat en Aveyron
- ò Actualités
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- Vos formalités administratives
- Toute l'actualité nationale : Premier-ministre.
- sports, vie associative
- sociale et santé
- SIGNALISATION ROUTIERE : dites-le au ministre .
- Projet territorial de l'Etat
- Préfecture
- ò Sécurité
- ò Liens Internet
- ò L'Aveyron
- ò Jeunesse,
- ò Entreprises,
- ò Dossiers, Chiffres clés
- ò Aménagement,
- ò Agriculture
- ò Actualités
- EUROPE : la Constitution de A à Z .
- et défense
- Équipement, transports, logement
- environnement
- Emploi - Formation
- Éducation, enseignement, recherche
- économie et finances
- de l'Aveyron - 12007 Rodez cedex
- Contacts - Guichets - Services
- Charte d'accueil MARIANNE : l'Etat s'engage

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 853228 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Intervention de Dominique Bussereau à l'occasion du "Salon du Végétal"
- Intervention de Dominique Bussereau à l'occasion du "Salon du Végétal"
Nouveau lien vers Intervention de Dominique Bussereau à l'occasion du "Salon du Végétal"
- Angers, le 18 février 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Intervention de Dominique Bussereau à l'occasion du "Salon du Végétal" Angers, le 18 février 2005

[ vosdroits.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nom de famille de l'enfant : règles applicables à partir du 1er janvier 2005 - Service-public.fr
- Tout savoir sur les nouvelles mesures concernant le nom de famille de l'enfant : règles applicables depuis le 1er janvier 2005

[ www.tremplin-entreprises.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tremplin-entreprises.senat.fr/francais/index.html
- cliquez ici

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- Publication du premier numéro de la Lettre de la Direction générale des entreprises (DGE).
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Publication du premier numéro de la Lettre de la Direction générale des entreprises (DGE).
- Le projet vise le développement d'une nouvelle filière technologique innovante destinée à répondre aux besoins des marchés de communication par ondes à haute fréquence.
- Le Conseil de la concurrence a rendu un avis à l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) sur les marchés de la téléphonie fixe.
- Dans la mesure où toutes les conditions établies par l'encadrement communautaire des aides d'Etat à la recherche et au développement sont remplies, la Commission considère que l'aide ne menace pas d'entraver les conditions de concurrence au sein du marché intérieur et que, par conséquent, elle est compatible avec l'article 87 CE.
- 18 février 2005 :La Commission européenne a autorisé, en application des règles du traité CE sur les aides d'Etat, un financement public de 33 millions d'euros pour un projet recherche et développement (R&D) de Philips Semiconductors sur son site de Caen.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le "39 39" répond désormais dans les DOM (18/02/05) - Service-public.fr
- ALLO SERVICE PUBLIC -
Nouveau lien vers La loi sur le handicap instaure la prestation universelle (18/02/05) - Service-public.fr -
- HANDICAP - La prestation universelle se met en place.
Nouveau lien vers Impôt sur les revenus : la déclaration avant le 4 avril minuit (18/02/05) - Service-public.fr -
- SUR LES REVENUS - La déclaration avant le 4 avril minuit.
- IMPOT SUR LES REVENUS - La déclaration avant le 4 avril minuit.
Nouveau lien vers Retraités : un centre d'appel pour s'informer sur la déclaration des revenus (10/02/05) - Service-public.fr -
- PUBLICITE - Cnil : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Le 39 39 répond désormais dans les DOM.
- IMPOT SUR LES REVENUS - La déclaration avant le 4 avril minuit.
- HANDICAP - La prestation universelle se met en place.
- Cnil : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées.
- ALLO SERVICE PUBLIC -

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- 18/02/2005
Nouveau lien vers Proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- 18/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU TRAITEMENT DE LA RÉCIDIVE DES INFRACTIONS PÉNALES
- --> Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales Autres débats parlementaires
Nouveau lien vers www.senat.fr/actualites_autres/index.html
- Autres débats parlementaires
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Louis SOUVET, sur la proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Avis de Mme Elisabeth LAMURE, sur la proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- 18/02/2005

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les informations à l'usage des électeurs et candidats aux élections de renouvellement des membres des chambres de métiers et de l'artisanat du 9 mars 2005 sont en ligne sur ce site.
- Elections aux chambres de métiers et de l'artisanat
- (cliquer sur le titre de cette annonce pour accéder aux informations)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.
- Actualités La Combe Lavaux, qui s'étend sur les communes de Brochon et Gevrey-Chambertin (Côte d'Or), rejoint les 156 réserves naturelles de France et devient le premier espace protégé en Côte d'Or et le quatrième en Bourgogne.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- En savoir plus sur Séminaire gouvernemental sur l Europe : expliquer les enjeux du traité
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Séminaire gouvernemental sur l Europe : intervention de Jean-François Copé 18-02-2005 14:55
- Séminaire gouvernemental sur l Europe : expliquer les enjeux du traité Jean-Pierre Raffarin a reçu plusieurs ministres, vendredi 18 février 2005, à l Hôtel de Matignon, dans le cadre du séminaire gouvernemental consacré à l Europe.
- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 21-05-1981
- Michel Barnier, ministre des Affaires étrangères, Hervé Gaymard, (.
- Le Premier ministre a invité ses ministres à lancer "une campagne de proximité, au plus près des Français".
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Cette réunion a donné le coup d envoi du travail d information engagé par chaque membre du Gouvernement pour exposer les enjeux du traité constitutionnel.
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/02/2005, 17:06
- ) 18-02-2005 15:49 En savoir plus sur Séminaire gouvernemental sur l Europe : expliquer les enjeux du traité
- 03 Robien -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Raymond Barre - Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Séminaire gouvernemental sur l Europe : intervention de Jean-François Copé - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Séminaire gouvernemental sur l Europe : intervention de Jean-François Copé
Nouveau lien vers Discours - Séminaire gouvernemental sur l Europe : intervention de Jean-François Copé - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 18-02-2005 14:55

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Renforcement des contrôles de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques
Nouveau lien vers Document pdf
- de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques
Nouveau lien vers Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
- C'est l'hiver... Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone ----------------------
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Renforcement des contrôles
- par l'oxyde de carbone
- de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques
- ----------------------

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 17/02/2005

[ www.pme.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Tremplin Entreprises 2005 : les candidatures sont ouvertes jusqu'au 31 mars.
- Pour obtenir un dossier, cliquez ici.
- Les pôles de compétitivité ont maintenant leur site Internet, mis en ligne grâce à une coopération entre la Datar et le Minefi.

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- . Agenda de Catherine Vautrin pour la semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Agenda de Catherine Vautrin pour la semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) .

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- La charte de l'environnement de l'aéroport de Beauvais-Tillé (pdf
- Cliquez ici

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Présentation du système de contrôle sanction automatisé en Meurthe-et-Moselle
Nouveau lien vers Document pdf
- 11/02/05 - Commission départementale d'équipement commercial - décisions
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Présentation du système de contrôle sanction automatisé en Meurthe-et-Moselle

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 18/02/2005
- Le nombre d'acheteurs en ligne s'élevait à 10,6 millions selon des chiffres Médiamétrie diffusés mercredi par l'ACSEL.
- Au quatrième trimestre 2004, le nombre d'internautes était de 23,6 millions.
- 2005 : le e-commerce s'impose au coeur des habitudes des français : on relève le très fort dynamisme des seniors et des TPE-PME.

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 18 fevrier 2005

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0500005R
- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République - Li
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0500005P
- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République - Li

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Textes et réformes
- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République - Li
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 18 février 2005
- 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République - Lire l'article 02.02.05 : La loi n°

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2005_02_01_france2
- Dominique de Villepin pour convaincre
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c1_le_ministre/c15_medias/2004_02_18_figaro
- Pour une refondation républicaine
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c1_le_ministre/c13_discours/2005_02_03_canicule
- Indemnisation des communes sinistrées à la suite de la canicule de 2003
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Pour une refondation républicaine
- (mis à jour : 18/02/2005 14:50)
- (mis à jour : 02/02/2005 15:18)
- Lire la suite
- Dominique de Villepin pour convaincre
- Dans une tribune libre du Figaro du 18 février 2005, le ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Dominique de Villepin, évoque la défense et modernité des valeurs républicaines.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 13 visiteurs en ligne

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SUR LE FRONT DES INTEMPERIES
- Depuis plus d’une vingtaine d’années la Haute-Loire n’a pas connu une telle offensive hivernale avec chutes de neige et vent fort entraînant sur l’ensemble du département la formation de congères, même en plaine.. lire la suite...
Du nouveau sur www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html
- une vingtaine d’
- Sur le front des intempéries
- lire la suite.
- ensemble du département la formation de congères, même en plaine.
- Depuis plus d’
- années la Haute-Loire n’
- a pas connu une telle offensive hivernale avec chutes de neige et vent fort entraînant sur l’
- 18-02-2005

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan périnatalité 2005-2007
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05)
Nouveau lien vers Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes . Enjeux et nouvelles solutions
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05)
Nouveau lien vers Colloque "Politiques et législations en faveur de l accessibilité numérique en Europe"
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05)
Nouveau lien vers Déplacement dans l'Oise - 28/01/2005
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05)
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- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05)
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- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05)
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- Enjeux et nouvelles solutions" (15/02/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans le Pas-de-Calais (07/02/05) Plan Santé mentale : handicap psychique (04/02/05) Marie-Anne Montchamp rencontre Daniel Bouton, président de la Fédération Bancaire Française (01/02/05) Colloque "Politiques et legislations en faveur de l'accessibilité numérique en Europe (31/01/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans l'Oise (28/01/05)
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 21 au 27 février 2005 (18/02/05) Conférence "Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes.

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- 05 : L AFT lance un mandat d étude auprès des investisseurs sur la possibilité d émettre une OAT à 50 ans
- 05 : Indice des prix à la consommation
- 05 : En savoir plus sur l OAT 50 ans 18 fév.
- 05 : En savoir plus sur l OAT 50 ans

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- Le Portugal
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La Lituanie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Constitution européenne : s'informer par téléphone Jeudi 17 février, la visite du centre (.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

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- Cet exercice -.
- Actuellement, elle.
- 18-02-2005 : Réalisation des actifs immobiliers : bilan 2004 En 2004, la mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI) a conclu 81 dossiers, représentant une valeur de 52,51 MÇ.
- 18-02-2005 : Exercice Golfe 2005 Golfe 2005 Du 19 février au 9 mars 2005 se déroule " golfe 2005 ", exercice bilatéral entre les armées française et émirienne.
- 18-02-2005 : Défense et impact économique Les retombées économiques et sociales générées par la présence des écoles de formation de cadres de haut niveau de la Défense font l'objet d'un.

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Nouveau lien vers Les discours, allocutions de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication -NUIT ELECTRONIQUE - 17 février 2005
- Nuit électronique
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- vendredi 18 février 2005 Vous êtes le 234689 visiteur

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- pôles de compétitivité

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- Préparation de la rentrée scolaire 2005 dans les écoles
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- Préparation de la rentrée scolaire 2005 dans les écoles Elections à la chambre de métiers et de l'artisanat du 9 mars 2005 (liste des candidatures) Envoi à domicile des déclarations d'Impôt sur les revenus Réforme de la PAC : Réunion d'information à Saint-Agrève Prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins (campagne 2004) Travaux routiers février 2005 Les chiffres de la sécurité routière pour l'année 2004 Prime d'arrachage pommiers / pêchers

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- M is à jour le 18 février 2005

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- CE SITE A REÇU 853064 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice des prix à la consommation
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2005 - En savoir plus sur l OAT 50 ans
- En savoir plus sur l OAT 50 ans

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Nouveau lien vers Association pour le commerce et les services en ligne - ACSEL
- 2005 : le e-commerce s'impose au coeur des habitudes des français : on relève le très fort dynamisme des seniors et des TPE-PME. Au quatrième trimestre 2004, le nombre d'internautes était de 23,6 millions. Le nombre d'acheteurs en ligne s'élevait à 10,6 millions selon des chiffres Médiamétrie diffusés mercredi par l'ACSEL .

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Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

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Nouveau lien vers Découvrez la toile publique - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Consommation : 100 fiches pratiques, 100 lettres-type.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Consommation : 100 fiches pratiques, 100 lettres-type.

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 18/02/2005
Nouveau lien vers Sénat - Les Groupes sénatoriaux d'amitié
- Lire le dossier
Nouveau lien vers L'autonomie insulaire de la Sardaigne : un exemple pour la Corse ?
- Rapport
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, évoque devant les sénateurs la situation au Proche et moyen-Orient et au Togo
- Les rapports du Sénat :
- Le groupe interparlementaire France-Italie a rendu public un rapport établi à la suite d'une mission effectuée à Rome et à Cagliari du 5 au 7 juillet 2004
- L'autonomie insulaire de la Sardaigne : un exemple pour la Corse
- 18/02/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Sortir, se distraire La clef USB, ce périphérique est tellement populaire qu'une conférence lui est dédiée au musée des Arts et Métiers le 24 février 2005 de 18 h à 20 h.

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Nouveau lien vers Déplacement de Philippe Douste-Blazy en Lozère
- . Discours de Philippe Douste-Blazy lors de son déplacement en Lozère le jeudi 17 février 2005 (18/02/05)
Nouveau lien vers Cas de méningite au Mans (Sarthe)
- . Cas de méningite au Mans (Sarthe) (18/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Discours de Philippe Douste-Blazy lors de son déplacement en Lozère le jeudi 17 février 2005 (18/02/05)
- Cas de méningite au Mans (Sarthe) (18/02/05)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers www.retraites.gouv.fr
- Retraites
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Composition du gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/02/2005, 13:31
- 17-01-2005 11:18
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- Garantir la sécurité de tous
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- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
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- 17/02/05 Étiquetage des produits de la pêche et de l'aquaculture
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 18/02/05 / Plan du site / Webmestre
- 17/02/05 Étiquetage des produits de la pêche et de l'aquaculture

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- Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la cessation d'activité de la société Grande Paroisse
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- Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la cessation d'activité de la société Grande Paroisse
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- Dossier de presse ... Réhabilitation et dépollution du site AZF (octobre 2004)
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- Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la cessation d'activité de la société Grande Paroisse Pour vous abonnez

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- Le Plan de Prévention du Risque d'Inondation de l'Isère (PPRI) a été approuvé par arrêté prefectoral en date du 04/02/05 Prochainement en ligne les cartes et le règlement du PPRI Publié vendredi 18 février 2005

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- Communiqué de l'Observatoire volcanologique et sismologique de Guadeloupe (17 février 2005, 182ko)
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Nouveau lien vers Directive sur les services : le Premier ministre se félicite de la position de la Commission - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Référendum sur la Constitution européenne : il faut "répondre aux questions du non" - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les articles
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- Le processus d'élargissement
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- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence
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- La nouvelle Commission européenne
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- Elargissement : la candidature de la Turquie
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- L'Europe, ses contours et ses partenaires
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- Calendrier
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- Ailleurs en Europe
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- Visite du Premier ministre tchèque : Jean-Pierre Raffarin revient sur le Traité constitutionnel
- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence L'adoption d'un texte constitutionnel fondamental est un temps fort pour la construction européenne.
- Sous le parrainage de Claudie Haigneré, ministre déléguée aux Affaires européennes, (.
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Ressources
- REPUBLIQUE FRANCAISE - Service d'Information du Gouvernement © 2005 :
- Référendum sur la Constitution européenne : il faut "répondre aux questions du non"
- Pour la première fois, 25 états européens se préparent à choisir une même constitution.
- Ministre des Affaires étrangères - Michel Barnier
- Ministre déléguée aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères - Claudie Haignere
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Les Européens :
- Les articles
- Les articles :
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le programme européen jeunesse
- Le processus d'élargissement A l'issue du processus d'élargissement, dix nouveaux pays sont entrés dans l'Union européenne le 1er mai 2004.
- Le ministère en charge de l'Europe et des affaires étrangères :
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La nouvelle Commission européenne Lors d'un Conseil européen extraordinaire qui s'est tenu le 29 juin 2004, les chefs d'Etat et de Gouvernement ont désigné José Manuel Durão Barroso au poste de Président de la Commission européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- l'image de la capitale française avec l'opération "Paris-plage", la ville de Budapest se transforme (.
- L'Europe, ses contours et ses partenaires L'Union européenne, avec ses membres actuels et à venir, ainsi que ses voisins aux frontières extérieures, modèle les contours de l'Europe.
- L'Europe :
- L'élargissement de l'Union Européenne : Chypre - Estonie - Hongrie - Lettonie - Malte - Pologne - Republique Tcheque - Slovaquie - Slovenie
- Infos Site
- Information sur l'Europe, les institutions européennes et les actualités de la construction européenne.
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- html - union_europeenne.
- html - pays_europeens.
- html - pays_candidat_union_europeenne.
- html - partenaire_europeen.
- html - parlement_europeen.
- html Les sites gérés par le Service d'Information du Gouvernement : Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- html - histoire_Europe.
- html - espace_social_europeen.
- html - elargissement_union_europeenne.
- html - elargissement_Europe.
- html - droit_europeen.
- html - directives_europeennes.
- html - construction_europeenne.
- html - constitution_europeenne.
- Elle devient un acteur sur la scène internationale et établit des coopérations avec les autres pays du monde, qu'elle considère comme ses partenaires.
- Elargissement : la candidature de la Turquie Pays candidat à l'entrée dans l'Union européenne depuis 1999, la Turquie souhaite rejoindre les 25 pays membres.
- Dossiers sur l'Europe :
- Dossiers :
- Dix-sept ans après la première demande d'adhésion de la Turquie, le Conseil européen a décidé de donner son aval à l'ouverture de négociations, qui débuteront le 3 octobre 2005.
- Directive sur les services : le Premier ministre se félicite de la position de la Commission A la suite de son intervention à l'Assemblée (.
- Découvrez "Budapest Plage"
- Coups d'oeil :
- communaute_europeenne.
- "Citoyens européens, débattons !
- Ce que change l'Europe dans la vie des Français.
- Calendrier
- Annuaire des sites européens.
- Ailleurs en Europe :
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.
- Actualités :
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- Mise à jour : 18 février 2005

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- 14 février 2005 - Sécurité routière
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- Déplacement de Gilles De Robien au Centre Régional d'Information et de Coordination Routières (CRICR) de Créteil Publié lundi 14 février 2005
- 14 février 2005 - Sécurité routière

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- vendredi 18 février 2005 Vous êtes le 234680 visiteur

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Passation de pouvoir entre Alain Juppé et Lionel Jospin - 03 juin 1997 3-06-1997
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- POURQUOI UN PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION DE L'ISÈRE,DANS LA VALLÉE DU GRÉSIVAUDAN, EN AMONT DE GRENOBLE ?

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- 17 février 2005 - Union Européenne et développement des territoires
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- Rencontre entre Gilles de Robien, Frédéric de Saint-Sernin et Neelie Kroes, Commissaire européen à la concurence Publié vendredi 18 février 2005
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- 18-02-2005 : Défense et impact économique Les retombées économiques et sociales générées par la présence des écoles de formation de cadres de haut niveau de la Défense font l'objet d'un.

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- Parc des Expositions de la Beaujoire, à Nantes,
- Le CSP implantera son stand de nouveau au 4ème salon européen des pêches en mer
- et des loisirs nautiques,
- du 18 au 20 mars.
- 18, 19 et 20 mars 2005

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- A compter du 1er janvier 2005, les personnes dont les ressources dépassent de moins de 15% le plafond de la CMU complémentaire bénéficient d'un "crédit d'impôt" Le dossier
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- [17 fév 2005] La liste des mutuelles et assurances participant à la complémentaire santé
- [17 fév 2005] Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé : le crédit d'impôt

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- DEMARCHES - Le COSLA simplifie 3 000 mots du jargon administratif.
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- Le COSLA simplifie 3 000 mots du jargon administratif.

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Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière - Documentaion général d'orientation (DGO)
- Le document général d'orientation (DGO) est consultable dans : Actualités ;
- Grands dossiers.

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Nouveau lien vers Publication du décret "Petites Unités de Vie" : une prise en charge mieux adaptée des patients atteints de maladie d Alzheimer (ou de maladie apparentée)
- . Publication du décret "Petites unités de vie" : une prise en charge mieux adaptée des patients atteints de maladie d'Alzheimer (ou de maladie apparentée) (18/02/05)
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- Publication du décret "Petites unités de vie" : une prise en charge mieux adaptée des patients atteints de maladie d'Alzheimer (ou de maladie apparentée) (18/02/05)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Réunion de la Conférence Régionale de la Recherche et de la Technologie le 11 février 2005 : Constitution du Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes
- Mise à jour : 18 février 2005
- Lire le communiqué
- (18/02/05)

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- Michel Debré Michel Debré (1912-1996) a été le premier chef de gouvernement de la Vème république, de janvier 1959 au 12 mars 1962, sous la présidence de Charles de Gaulle.
- Michel Debré
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/02/2005, 07:25
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- Assurer la cohésion sociale
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- Michel Debré

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- par l'oxyde de carbone Renforcement des contrôles de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques le lundi 14 février à 9 heures
Nouveau lien vers Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
- C'est l'hiver... Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone Renforcement des contrôles de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques
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- M. Pierre Mutz, Préfet de Police, a déclenché le passage au niveau 2 depuis le vendredi 18 février 2005
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- Vous souhaitez des renseignements Plan de secours inondations Victimes de violence conjugales Victimes d'agressions sexuelles Sécurité des personnes agées Dire non à la drogue Alcool au volant Verbalisation, Tribunal de Police : Procédures Piétons : quelques conseils Sécurité incendie Racket Vol avec violence
- Renforcement du dispositif de prise en charge des plus démunis
- Prévention des intoxications
- Plan d'urgence hivernale applicable
- Plan d'urgence hivernale
- par l'oxyde de carboneRenforcement des contrôles de vitesse dans les secteurs les plus accidentogènes de Paris intra muros : mise en service de 3 radars mobiles automatiques
- M. Pierre Mutz, Préfet de Police, a déclenché
- le vendredi 18 février 2005
- le passage au niveau 2 depuis
- le lundi 14 février à 9 heures
- C'est l'hiver.
- à Paris pour l'hiver 2004 - 2005
- ----------------------
- -----------

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Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-02-14.5756
- Oséo vient de naître du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'Anvar*, de la Banque du développement des PME et de l'Agence des PME. lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-02-11.5929
- Deux nouveaux projets ont été retenus par le comité de sélection de l'incubateur de Picardie tenu en novembre 2004. Le procha... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Oséo vient de naître du rapprochement des compétences et des savoir-faire de l'Anvar*, de la Banque du développement des PME et de l'Agence des PME.
- lire la suite
- 14-02-2005 Oséo au service des PME
- 11-02-2005 Incubateur de Picardie, 7ème comité de sélection de projets de création d'entreprises innovantes et .

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- . Publication du décret "Petites unités de vie" : une prise en charge mieux adaptée des patients atteints de maladie d'Alzheimer (ou maladie apparentée) (18/02/05)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Publication du décret "Petites unités de vie" : une prise en charge mieux adaptée des patients atteints de maladie d'Alzheimer (ou maladie apparentée) (18/02/05) .
- Activation des plans bleus dans les institutions accueillant des personnes âgées (10/02/05)

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- www.panierpointu.com

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Nouveau lien vers DGCCRF - Fiches consommation: résiliation d'un contrat de téléphonie mobile
- Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile : modèle de lettre
Nouveau lien vers DGCCRF - Fiches consommation: injonction de faire/de payer
- Vous aider dans vos démarches : l'injonction de faire ou de payer
Nouveau lien vers DGCCRF - Fiches consommation: immobilier en temps partagé (ou timeshare)
- Immobilier en temps partagé ou timeshare
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- 17/02/05 Étiquetage des produits de la mer et de l'aquaculture
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- Vous aider dans vos démarches : l'injonction de faire ou de payer
- Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile : modèle de lettre
- Immobilier en temps partagé ou timeshare
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 17/02/05 / Plan du site / Webmestre
- 17/02/05 Étiquetage des produits de la mer et de l'aquaculture

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- 17 février -Signature d'une convention entre l'Etat et la Fédération des promoteurs constructeurs de France.

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- vendredi 18 février 2005
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 18 février 2005

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- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République
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- 17.02.05 : L'Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République

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- 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur a été publiée au journal officiel - Voir l'ordonnance - Voir le Rapport au Président de la République 02.02.05 : La loi n°
- 17.02.05 : L'Ordonnance n°

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- Plan de Prévention du Risque d'Inondation de l'Isère
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- Publié vendredi 18 février 2005
- Plan de Prévention du Risque d'Inondation de l'Isère
- Mise à jour : 18/02/2005 :

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Débat sur le Projet d'Identité Nationale Electronique Sécurisé ( I.N.E.S )
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Réforme de la PAC - prime à l'abattage et prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- point de situation des conditions météorologiques du mercredi 16 février 2005 à 18 heures
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Réforme de la PAC - prime à l'abattage et prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
- Réforme de la PAC - Droits à Paiement Unique
- Prime à l'abattage - 4éme trimestre 2004
- Prime à l'abattage - 2005.
- point de situation des conditions météorologiques du mercredi 16 février 2005 à 18 heures
- Débat sur le Projet d'Identité Nationale Electronique Sécurisé ( I.N.E.S )
- Communiqué de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt sur :
- [18/02/05]
- [17/02/05]

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 18 février 2005
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 18 février 2005

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 852519 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- ACTUALITÉS 18 fév.
- 05 : Emission de l OAT 3,5% 25 avril 2015
- 05 : Création de l OAT à 50 ans : la nouvelle frontière du marché de taux en euro 14 fév.
- 05 : Création de l OAT à 50 ans : la nouvelle frontière du marché de taux en euro

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il est aussi l'un des plus anciens.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 février 2005 : Communiqué sur la réunion du Parlement en Congrès le 28 février 2005
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 février 2005 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 15 février 2005 : Table ronde sur le changement climatique.
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- 15 février 2005 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Table ronde sur le changement climatique.
- Communiqué sur la réunion du Parlement en Congrès le 28 février 2005
- 18 février 2005 :
- 15 février 2005 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 7

[ www.csp.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Actualités
- SALON EUROPÉEN
- panierpointu.
- Le CSP implantera son stand au 4ème salon européen des pêches en mer et des loisirs nautiques, Parc des Expositions de la Beaujoire à Nantes.
- du 18 au 20 mars 2005
- du 18/02/05
- DES PÊCHES EN MER

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 18 février 2005 Vous êtes le 234650 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Réunion de la Conférence Régionale de la Recherche et de la Technologie le 11 février 2005 : Constitution du Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes
- Mise à jour : 18 février 2005
- Lire le communiqué
- (18/02/05)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 852509 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- NOUVEAU SIEGE POUR LES DIRECTIONS REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT D'ALSACE ET DU BAS-RHIN
- Les Directions Régionale et Départementale sont actuellement implantées sur 8 sites géographiques différents.
- En savoir plus
- édité le 18-02-2005
- Cela engendre des difficultés pour assurer la synergie entre les services des deux directions, des dépenses supplémentaires en frais de fonctionnement (déplacements, liaisons téléphoniques spéciales,.
- Ce constat de longue date trouve enfin une issue favorable dans la construction d'un nouveau siège pour la DRDE, qui est symbolique à plusieurs titres.
- ) ainsi qu'une absence de lisibilité de notre administration envers l'usager.
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 18 février 2005

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Salon International de l'Agriculture 26 février - 6 mars 2005
- La statistique agricole vous accueillera de 9 h 00 à 19 h 00 Hall 3, allée K, stand 8
- 158 - février 2005
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Salon International de l'Agriculture 26 février - 6 mars 2005 La statistique agricole vous accueillera de 9 h 00 à 19 h 00 Hall 3, allée K, stand 8

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Communiqués 2005 - Création de l OAT à 50 ans : la nouvelle frontière du marché de taux en euro
- Création de l OAT à 50 ans : la nouvelle frontière du marché de taux en euro

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire l'avis du Conseil
- Le Conseil attire l'attention de l'Autorité sur le développement des offres de voix sur large bande (VoB) et sur les distorsions de concurrence qui pourraient résulter d'une application déséquilibrée du dispositif de régulation.
- 18 février 2005 : Le Conseil de la concurrence a rendu un avis à l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) sur les marchés de la téléphonie fixe.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Spéciale Florence Aubenas et Hussein Hanoun Al Saadi
- Jules Verne
- Chroniques de la violence ordinaire : les mauvais garçons (4/4)
- 22h20 - 23h10 Documentaire
- 21h30 - 22h15 Parlement Hebdo
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h30 - 18h00 Documentaire
- 14h00 - 14h45 Face à la presse
- 11h40 - 12h50 Forum Public

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- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

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- Le 18 février 2005

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Spéciale Florence Aubenas et Hussein Hanoun Al Saadi
- Parlement Hebdo
- Jules Verne
- Documentaire
- Démineurs
- Chroniques de la violence ordinaire : les mauvais garçons (4/4)
- Bibliothèque Médicis
- 22h20 - 23h10
- 21h30 - 22h15
- 18h30 - 19h30
- 16h30 - 18h00
- 11h40 - 12h50

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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Maurice Bourges-Maunoury Maurice Bourges-Maunoury (1914-1993) fut chef du gouvernement du 12 juin 1957 au 30 septembre 1957.
- Maurice Bourges-Maunoury
- Intervention lors des Questions d actualité au Gouvernement, au Sénat 17-02-2005 16:28
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/02/2005, 06:23
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Maurice Bourges-Maunoury
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- Intervention lors des Questions d actualité au Gouvernement, au Sénat
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- 17-02-2005 16:28

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- 18 Février 2005

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- Friday February 18th 2005

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- Vendredi 18 février 2005

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- fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c235_iga" I.G.A

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- Débat sur le projet d'identité nationale électronique sécurisé ( I.N.E.S )
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- voir ci-contre le communiqué de presse
- Vendredi 18 Février 2005
- Débat sur le projet d'identité nationale électronique sécurisé ( I.N.E.S )
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- [18/02/05]

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- soutient la candidature de la ville de Paris pour les jeux olympiques de 2012.
- Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

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- CE SITE A REÇU 852336 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Carte des travaux sur autoroutes, RN et principales RD du 18 au 25 février 2005
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- Tableau des travaux
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- Tableau des travaux du 18 au 25 février 2005
- sur autoroutes, RN et principales RD du 18 au 25 février 2005

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

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- ETAP INFO 2004
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- com Dans le dernier Terre Magazine de février, vous trouverez un dossier complet sur l'aguerrissement, une page sur les procédures d'inscription dans les lycées militaires, ainsi qu'un article inédit du sergent VIDAL de l'EMHM .
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : ANNALES 2005 CONCOURS OAEA OAES L'ESAG lance un grand concours photos.
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- Nouvelles circulaires année scolaire 2005-2006
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- Signature de la Convention CoFAT / CPU
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- Le Général Poulet à l'IUFM
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- ANNALES 2005 CONCOURS OAEA OAES

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