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16.02.2005

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- Validation des
- acquis
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- Sites voisins
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- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
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- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
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- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
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- Le bilan de la négociation collective
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- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
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- L'insertion par l'activité économique en 2003
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- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
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- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
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- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
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- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
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- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
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- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
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- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
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- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
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- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
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- Lire l'étude de la DARES
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- Lire l'étude de la DARES
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- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
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- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
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- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
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- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
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- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
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- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
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- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
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- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
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- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
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- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
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- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
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- - Les conditions de travail des seniors
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- - Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
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- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
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- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
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- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
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- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
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- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
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- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
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- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
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- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
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- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
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- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
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- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
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- Les contrats d'apprentissage et de qualification
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- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
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- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
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- L'insertion par l'activité économique en 2002
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- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
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- Les entrées en CIE en 2002
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- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
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- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
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- Prud'hommes
- Conseils de
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- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
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- Réforme de la médecine du travail
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- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
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- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
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- Plan
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Consulter les principales dispositions(Pdf)
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- - Téléchargez le projet de loi (Pdf).
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- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
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- --> Consultez la circulaire
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- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
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- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
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- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
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- [lire la suite - Pdf]
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Nouveautés
- Dernières mises à jour
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- Métiers et concours
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- Présentation/Organigramme
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- Vos questions
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- Formulaires en ligne
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- Fiches pratiques
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- Infos utilisateurs
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- Garantie des salaires :
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- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
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- Télécharger l'invitation au format Pdf.
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- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/fse/index.html
- Fonds social
- européen
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- professionnelle
- Formation
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
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- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
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- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
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- - Consulter le document au format Word
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- Statistiques
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- Publications (Dares)
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- Etudes et recherches
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- Portrait statistique des métiers et qualifications
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- Le marché du travail en décembre 2004
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- Emploi
- des jeunes
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- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
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- - Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
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- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004 (Pdf)
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- >Consultez la brochure (Pdf)
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- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
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- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
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- - Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
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- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
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- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
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- Téléchargement du document au format Excel.
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- - Lire l'accord (fichier pdf)
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- - Dossier de presse (Pdf)
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- Manifestations
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- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
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- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
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- > Lire le communiqué
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Consulter le communiqué
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- - lire le discours
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi : Actualités
- Dossiers de presse
- - Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
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- Déclarations et communiqués
- > Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/100mille/index.html
- recrutement
- Lutte contre les difficultés de
- difficultés de
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
- Vos questions
- Validation des acquis
- Un trimestre atone
- Un plan pour la survie et l'avenir de l'assurance-chômage.
- Trois publications de la DARES : PIPS n°1 / n°2 / n°3
- TFS pour la Formation ouverte et à distance
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
- -Téléchargez le projet de loi (Pdf).
- Téléchargez le plan (pdf).
- Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
- -- Télécharger l'invitation au format Pdf.
- -Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
- -- Téléchargement du document au format Excel.
- -Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
- Sur un an, entre le 30 juin 2002 et le 30 juin 2003, l'emploi baisse légèrement (-0,1 %).
- -Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
- Statistiques Etudes et recherches Publications (Dares)
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- Sites voisins
- Signature le 20 septembre 2003 d'un accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle.
- Santé sécurité au travail
- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
- Remise à Gérard LARCHER du rapport réalisé par Jean BESSIERE, Directeur de l'Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP), sur l'organisation de l'Inspection du travail
- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- Réforme de la négociation collective
- Réforme de la médecine du travail
- recrutement
- -- Rapport de M. Michel de VIRVILLE -Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko).
- -- Rapport de M. Jean MARIMBERT -Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko).
- Rapport annuel 2004 : gestion des âges et politiques de l'emploi
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
- Prud'hommes
- Projet de loi relatif au dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Projet de Loi de finances pour 2004
- Programme CIVIS
- Présentation/Organigramme
- Présentation en conseil des ministres du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Présentation du Plan national Santé Environnement par le Premier ministre en présence de M.BORLOO
- Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO.
- Présentation du nouveau Gouvernement
- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
- Présentation au Conseil des ministres d'un projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- "Pour un code du travail plus efficace"
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie socialeà).
- Pour faire face aux creux et aux pics d'activité, les employeurs recourent principalement aux heures supplémentaires, aux CDD et à l'intérim.
- Portrait statistique des métiers et qualifications
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
- Plan d'action pour promouvoir la création d'emplois et la formation dans le secteur des centres d'appels.
- PIPS 2005.01-N°01.1 et PIPS 2005.01-N°01.2
- PIPS 2004.12-N°49.1 et PIPS 2004.12-N°49.2
- " (Pdf - 636 Ko)
- Parution de la loi pour l'initiative économique
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
- Participation, intéressement, plans d'épargne: plus d'un salarié sur deux est concerné fin 2002
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
- Offres d'emploi ANPE
- Négociation collective : la nouvelle donne !
- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
- modification du mécanisme d'indemnisation des salariés d'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire (Pdf).
- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale - Mercredi 9 février 2005
- Métiers et concours
- M. Gérard Larcher, a reçu les organisations syndicales du ministère suite à la tragique agression dont ont été victimes, dans l'exercice de leurs fonctions, deux agents de l'inspection des lois sociales en agriculture et de la mutualité sociale agricole
- Lutte contre les
- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- Lire le numéro 2 (Pdf).
- Lire le numéro 1 (Pdf).
- -Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
- -Lire le dossier de presse (Pdf).
- Lire le dossier de presse (Pdf).
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
- lire le discours
- Lire le communiqué
- [lire la suite - Pdf]
- Lire l'étude de la DARES voir aussi : Les entrées dans les contrats initiative emploi: une progression de 25% en 2003
- Lire l'étude de la DARES
- -Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
- Lire l'accord (fichier pdf)
- (lien vers le site du Premier Ministre)
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi financés par l'Etat en 2003
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
- Les seniors dans les emplois aidés: des fins de carrière ancrées dans l'emploi.
- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
- Les "permanents" de l'intérim
- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
- Les habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (ZUS) sollicitent près de deux fois plus souvent que les autres un service d'aide à la recherche d'emploi[.
- Les grandes entreprises recourent davantage à ces pratiques que les petites, et le secteur industriel davantage que le tertiaire.
- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
- Les entrées en CIE en 2002
- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
- Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi-consolidé : repli des entrées en 2003
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
- Les conditions de travail des seniors
- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
- les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l'insertion [.
- Les bénéficiaires du RMI dans les contrats aidés: un accès privilégié aux contrats emploi-solidarité
- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
- Les actes du premier séminaire transnational des projets Equal - Octobre 2003
- Le volet « Mesures en faveur de l'emploi » de la loi de programme pour l'Outre-mer modifie le régime des aides publiques accordées dans les Départements d'Outre-mer et dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon et du Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE).
- Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
- Le réseau des missions locales et permanences d'accueil, d'information et d'orientation: un intermédiaire important pour les jeunes peu qualifiés
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- "Le rapprochement des services de l'emploi"
- Le projet de loi de finances pour 2005 traduit la priorité absolue accordée par le gouvernement à la restauration de la cohésion sociale.
- Le plan de cohésion sociale
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 baisse de 0,2 % au mois de décembre (-0,3 % pour les hommes et -0,1 % pour les femmes) en données corrigées des variations saisonnières (-4 700).
- Le Ministre a présenté le dispositif permettant de réintégrer les demandeurs d'emploi qui avaient perdu leurs allocations depuis le 1er janvier 2004.
- Le Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a choisi TFS (TéléFormation par Satellite)réalisé par l'AFPA pour être présent au salon mondial de l'information et de la communication à Genève du 9 au 12 décembre.
- Le marché du travail en décembre 2004
- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Le Conseil national des missions locales s'est réuni en séance plénière à l'Assemblée nationale en présence de Laurent HENART, Secrétaire d'État à l'insertion professionnelle des jeunes.
- Le Conseil national des missions locales publie un nouveau journal bimestriel "Point.
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- Le bilan de la négociation collective préparé par le ministère en charge du Travail et présenté devant la Commission nationale collective est l'occasion de faire la synthèse des différents aspects de ce sujet.
- Le bilan de la négociation collective
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
- La validation des acquis de l'expérience au sein du ministère chargé de l'emploi en 2003 : une rapide montée en charge.
- La valeur travail a-t-elle encore un avenir ?
- La rubrique "Statistiques" s'enrichit en vous proposant un portrait statistique des métiers et qualifications: évolution de l'emploi, du chômage, de la formation, de l'insertion, des salaires, de la mobilité, .
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
- La loi pour l'initiative économique comprend un certain nombre de mesures visant à favoriser la création, le développement et la transmission des entreprises.
- La lettre du Conseil national des missions locales - "Point .
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
- L'insertion par l'activité économique en 2003
- L'insertion par l'activité économique en 2002
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003: premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- L'Europe, 150 000 jeunes en parlent dans leurs missions locales
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- L'apprentissage en 2003: nouveau tassement des entrées.
- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
- Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal, le plan national de lutte contre le travail illégal pour les années 2004-2005.
- Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres
- Infos utilisateurs
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- Garantie des salaires :
- François Fillon a présenté, lors du Conseil des ministres du 17 décembre, une ordonnance relative aux mesures de simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.
- Forum Paris pour l'emploi - 2004
- Fortes chaleurs
- Formulaires en ligne
- Formation tout au long de la vie
- Formation professionnelle
- Formation en alternance : le repli des entrées en contrat de qualification s'est amplifié en 2003
- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
- Fonds social européen
- Fiches pratiques
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004: légère hausse de l'emploi total
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2003
- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
- En juin 2002, le gain mensuel moyen brut d'un salarié travaillant à temps complet dans une très petite entreprise (TPE) était de 1 890 euros.
- En 2002, les entrées en Contrat Initiative Emploi (CIE) chutent de 40 %, amplifiant ainsi la baisse déjà forte de 2001 (- 35 %).
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- En 2002, le nombre de structures d'insertion par l'activité économique (IAE) du secteur marchand est en légère diminution[.
- Emploi et chômage au troisième trimestre 2004 - Deux publications de la DARES
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
- Durant les 6 prochains mois, 150 000 jeunes vont avoir l'occasion de s'entretenir de l'Europe avec les conseillers de leurs missions locales.
- Dossiers pratiques
- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
- Dossier de presse (Pdf)
- Dossier complet du projet [site du MINEFI].
- Dispositif national d'information sur les retraites présenté par M. François Fillon
- Discours de François Fillon au forum ADAPES le 7 octobre 2003
- difficultés de
- Décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004
- Déclarations et communiqués Manifestations Dossiers de presse
- De nouvelles mesures de simplification pour les entreprises
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- Contrat France 2005 : priorités à l'emploi, au pouvoir d'achat et à l'école
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (Civis)
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.
- Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
- Consultez le dossier (Pdf).
- Consultez le dossier de presse (Pdf)
- Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
- Consultez la synthèse du plan (Pdf)
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004(Pdf)
- -- Consultez la circulaire
- Consultez la brochure (Pdf)
- Consultez la brochure - Janvier 2004
- --- Consultez l'article sur le site du Premier ministre
- Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- Consulter le volet emploi sur le site du Premier ministre
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le rapport de l'IGAS sur le site de la documentation Française
- Consulter le rapport
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- Consulter le dossier de presse (format Pdf - 393 Ko)
- Consulter le dossier de presse (format Pdf).
- Consulter le document au format Word
- Consulter le document au format PDF
- Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
- Consulter le communiqué et le programme
- Consulter le communiqué et le dossier de presse
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- Consulter le communiqué Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le communiqué
- Consulter la présentation de l'état du marché du travail en Décembre 2004 (Commentaires)
- Conseils de
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre 2004: la reprise stabilise le marché du travail.
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
- Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
- Communiqué de presse de M. Jean-Louis Borloo
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
- Comme l'année dernière, le Ministère participe au forum "Paris pour l'emploi".
- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- Cette ordonnance met notamment en place le "chèque emploi entreprise".
- Cette campagne d'information citoyenne vise à favoriser la participation aux élections européennes des jeunes de 18 à 25 ans en difficulté d'insertion sociale et professionnelle.
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive [.
- aura lieu les 29 et 30 novembre 2004 au Palais des congrès de Paris.
- Au troisième trimestre 2003 le secteur concurrentiel supprime près de 20 000 emplois salariés (-0,1 %).
- Au sommaire, l'activité du CNML en 2004, un dossier consacré aux initiatives des missions locales.
- Au deuxième trimestre 2003, l'emploi salarié du secteur concurrentiel est quasi stable(+0,0 %, soit 7 000 emplois supplémentaires).
- Au cours du quatrième trimestre 2003, tiré par l'intérim, le secteur concurrentiel crée 22 000 emplois salariés (+0,1 %).
- Au 3ème trimestre 2003, l'activité a rebondi et certains indicateurs avancés se sont redressés.
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- Assurance chômage des ouvriers et techniciens du cinéma et de l'audiovisuel et des intermittents du spectacle
- Assouplissement des 35 heures, clarification de certaines dispositions du droit du travail, création du revenu minimum d'activité (RMA), formation tout au long de la vie, rénovation de la démocratie sociale.
- Après une année 2001 en demi-teinte, l'année 2002 est marquée par une nouvelle expansion du secteur des emplois familiaux .
- Aménagement du temps de travail
- Ainsi, 52 000 nouveaux contrats ont été signés, après 89 000 en 2001 et 138 000 en 2000.
- Age et qualité de vie au travail
- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au troisième trimestre 2004: Résultats définitifs;
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
- Accroître l'emploi des seniors: entre volontés et difficultés
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- A propos du travail non qualifié - Deux publications de la DARES :
- A propos des bilans de compétences
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
- A l'occasion du colloque "âge et qualité de vie au travail" organisé par l'ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
- 31/03/2004
- 31/01/2005
- 30/06/2004
- 30/03/2004
- 29/11/2004
- 29/09/2004
- 29/07/2003
- 29/06/2004
- 29/04/2004
- 280 Entreprises et Institutions proposeront plus de 20 000 emplois, les 14 & 15 octobre 2004 de 9 h à 18 h, sous un chapiteau de 6 250 m2 sur le Champ de Mars à Paris.
- 28/10/2003
- 28/09/2004
- 28/05/2004
- 28/01/2005
- 27/12/2004
- 27/07/2004
- 27/02/2004
- 27/01/2004
- 26/11/2003
- 26/09/2003
- 26/04/2004
- 25/11/2003
- 25/10/2004
- 25/07/2003
- 24/09/2004
- 24/08/2004
- 24/02/2004
- 24/01/2005
- 23/12/2003
- 23/10/2003
- 23/09/2004
- 23/07/2004
- 23/04/2004
- 22/11/2004
- 22/09/2004
- 22/03/2004
- 21/06/2004
- 21/03/2004
- 20/12/2004
- 20/10/2004
- 19/12/2004
- 19/11/2003
- 19/10/2004
- 19/02/2004
- 18/12/2003
- 18/10/2004
- 18/06/2004
- 18/05/2004
- 18/02/2004
- 17/09/2004
- 17/08/2004
- 17/06/2004
- 17/05/2004
- 17/02/2004
- 17/01/2005
- 16/12/2003
- 16/09/2004
- 16/03/2004
- 16/02/2005
- 16/02/2004
- 15/10/2004
- 15/09/2004
- 15/07/2003
- 15/02/2005
- 15/01/2004
- 14/12/2004
- 14/10/2003
- 14/01/2004
- 13/10/2004
- 13/10/2003
- 13/04/2004
- 13/01/2004
- 12/12/2003
- 12/11/2003
- 12/10/2004
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.
- 11/09/2003
- 11/08/2003
- 11/05/2004
- 11/03/2004
- 11/02/2004
- 11/01/2005
- 10/12/2003
- 09/12/2004
- 09/11/2004
- 09/08/2004
- 09/06/2004
- 09/03/2004
- 09/02/2005
- 09/01/2004
- 08/10/2003
- 08/02/2005
- 07/12/2004
- 07/08/2003
- 07/01/2004
- 06/11/2003
- 05/10/2004
- 05/08/2003
- 05/04/2004
- 05/01/2005
- 04/06/2004
- 04/05/2004
- 04/02/2004
- 03/11/2004
- 03/09/2004
- 03/08/2004
- 03/05/2004
- 02/08/2004
- 02/07/2004
- 02/05/2004
- 02/04/2004
- 02/03/2004
- 02/02/2004
- 01/09/2004
- 01/08/2003
- 01/07/2004

[ www.tfs.afpa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers TéléFormation et Savoirs
- TFS pour la Formation ouverte et à distance

[ www.temps.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.temps.travail.gouv.fr/
- temps de travail
- Aménagement du

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/eten/index.htm
- 10 février 2005 : Dans le cadre du lancement de l'appel 2005 du programme e-TEN , les points de contacts nationaux de ce programme, français, belges, anglais, luxembourgeois, allemands, se sont associés pour organiser et animer en partenariat avec les intervenants de la Commission européenne, des journées d'information transfrontalières. La première journée se tiendra à Bercy, le 22 février. Suivront des journées multination
Nouveau lien vers Document pdf
- 11 février 2005 : Un groupe d'experts, composé de treize personnalités européennes issues des secteurs de la gestion et de l'évaluation de la recherche, des universités et instituts de recherche et de l'industrie, vient de rendre un rapport sur l'impact des programmes de recherche/développement de l'Union européenne . Le groupe conclut que ces programmes ont contribué de manière appréciable au développement de la base de connaissances de l'Europ
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance. A l'automne 2004, le choix a été fait d'effectuer une mission en Chine continentale et à Taiwan, avec une délégation composée d'ingénieurs du Conseil général des mines, du ministère de l'Ecologie et du développement durable et de la DRIRE Ile de France. Le rapport " Développement du mar
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué sur le site de l'ACSEL
- Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance.
- Ce baromètre montre une hausse de près de 70% du chiffre d'affaires du commerce français sur Internet, et 47,3% des internautes interrogés ont déclaré avoir confiance dans le commerce en ligne.
- 16 février 2005 : L'Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL) a présenté mardi son dernier baromètre du commerce en ligne, constitué à partir de données recueillies par PricewaterhouseCoopers.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/htm/dossiers/accueil_ressort_ue/index.htm
- Consultez la brochure - Janvier 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html#toc4
- Compte rendu des débats des 15 et 16 février
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 16/02/2005
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 15 FÉVRIER 2005
- Compte rendu des débats des 15 et 16 février
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La commission des finances du Sénat met en place son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
- Compte rendu des débats des 15 et 16 février
- 16/02/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Téléchargez le plan (pdf).
Nouveau lien vers Le 7ème Forum international travail santé
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
Nouveau lien vers Santé et Sécurité au travail - Interventions presse
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
Nouveau lien vers www.sante-securite.travail.gouv.fr/
- Santé sécurité
- au travail

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement en Lozère le jeudi 17 février 2005
- . Déplacement de Philippe Douste-Blazy en Lozère le jeudi 17 février 2005 (15/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Déplacement de Philippe Douste-Blazy en Lozère le jeudi 17 février 2005 (15/02/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ma retraite mode d emploi - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
Nouveau lien vers Document pdf
- - Lire le dossier de presse (Pdf).
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.ptolemee.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.ptolemee.com/anact/colloque.html
- ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement
- Présentation du nouveau Gouvernement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- - --> Consultez l'article sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Passation de pouvoir entre Laurent Fabius et Jacques Chirac - 20 mars 1986 20-03-1986
- Cliquez ici pour dialoguer avec Xavier Bertrand 9-02-2005 15:12 En savoir plus sur Assurance maladie : dialogue en direct avec Xavier Bertrand
- Assurance maladie : dialogue en direct avec Xavier Bertrand Xavier Bertrand, secrétaire d Etat à l Assurance maladie, dialogue en direct avec les internautes mercredi 16 février de 18h à 19h, sur le site du Premier ministre www.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 19:42
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers Laurent Fabius - Passation de pouvoir entre Laurent Fabius et Jacques Chirac - 20 mars 1986 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

[ www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers création d'entreprise
- - Dossier complet du projet [site du MINEFI].

[ www.parisemploi.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.parisemploi.org/
- Forum Paris pour l'emploi - 2004

[ www.musees-haute-normandie.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.musees-haute-normandie.fr
- Le site des musées en Haute-Normandie

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Cérémonie en hommage aux gendarmes victimes du devoir
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Cérémonie en hommage aux gendarmes victimes du devoir

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCX0300159L
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0310929D
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200174L
- Parution de la loi pour l'initiative économique
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DOMX0200191L
- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleJorf.jsp
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 14 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 850335 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 05 : Transactions sur les 5 OAT et les 4 BTAN les plus traités
- 05 : Evolution mensuelle des opérations de démembrement et de remembrement
- 05 : Détention des OAT par type de porteurs
- 05 : Activité quotidienne sur les titres d Etat français en Euroclear France

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Visite du Premier ministre tchèque : Jean-Pierre Raffarin revient sur le Traité constitutionnel
- Les relations entre Europe et Régions
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
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- 14 février 2005 : Les autorités « antispam » de treize Etats membres, dont la France, ont décidé de collaborer pour traiter les plaintes transfrontalières relatives aux communications commerciales non sollicitées (spams) en appliquant la procédure commune établie par le réseau de contact des autorités "antispams" (Contact Network of Spam Enforcement Authorities - CNSA) et créée à l'initiative de la Commission européenne dans sa communication de 2004 sur l

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- Plan de modernisation des bâtiments d'élevage : La Direction départementale de l'agriculture du Tarn a mis en ligne les informations et le formulaire de dedemande de subvention concernant .
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- Les candidatures ont été déposées en préfecture : candidatures Le Plan d'action stratégigue de l'Etat dans le département du Tarn : PASED vade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics vient d'être publier par le ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie.
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules Plan de modernisation des bâtiments d'élevage : La Direction départementale de l'agriculture du Tarn a mis en ligne les informations et le formulaire de dedemande de subvention concernant .

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- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Maurice Bourges-Maunoury Maurice Bourges-Maunoury (1914-1993) fut chef du gouvernement du 12 juin 1957 au 30 septembre 1957.
- Maurice Bourges-Maunoury
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 16:56
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- Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
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- 16.02.05 : Liste des candidats admissibles au concours interne et externe pour le recrutement d'éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2005 18.01.05 : Liste des candidats admissibles pour l'examen professionnel en vue de l établissement de la liste d aptitude au grade de chef de garage de la protection judiciaire de la jeunesse

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- Dernière Mise à jour le 16/02/05

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- PALMES DU BENEVOLAT
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- PALMES DU BENEVOLAT
- Jean-François Lamour a remis mardi 15 février les palmes du bénévolat à 14 bénévoles.
- Cette distinction, créé par la Fondation du bénévolat pour récompenser l'action des bénévoles, est placée sous le Haut Patronage du Médiateur de la République.

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- Tarbes le 16 février à 9h30
- Le préfet communique :
- En raison des conditions météorologiques qui touchent l'ensemble du territoire du département des Hautes-Pyrénées, la Préfecture déconseille f.
- 15 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Plan périnatalité 2005-2007
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
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- 2. Dispositif personnes très lourdement handicapées
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- Dispositif personnes très lourdement handicapées
- des nouveaux locaux du centre d'aide par le travail et de l'atelier protégé dans l'Oise (28/01/05) 12ème salon des entrepreneurs (26/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05)
- (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans le Pas-de-Calais (07/02/05) Plan Santé mentale : handicap psychique (04/02/05) Marie-Anne Montchamp rencontre Daniel Bouton, président de la Fédération Bancaire Française (01/02/05) Colloque "Politiques et legislations en faveur de l'accessibilité numérique en Europe (31/01/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans l'Oise (28/01/05) Inauguration

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Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La qualité des eaux de baignade
- La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

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- Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO le 16 février 2005
- Consulter le dossier de presse (Pdf - 400 Ko)

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- 16-02-2005 : Nomination du directeur du SHD Le vice-amiral d'escadre Louis Dubessey de Contenson vient d'être nommé en conseil des ministres, directeur du service historique de la défense La.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 16 février 2005 Vous êtes le 234525 visiteur

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- BPJEPS TIC

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Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Dans le cadre de la préparation de leur budget, nous invitons les collectivités intéressées à consulter le site de la DGCL en cliquant ici.
- 16/2/2005 Dotation Globale de Fonctionnement aux collectivités locales pour 2005 La dotation forfaitaire des communes, la dotation globale de fonctionnement du Département, de la Région, et la dotation de compensation des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre viennent d'être mises en ligne sur le site de la Direction Générale des Collectivités Locales.

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
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- Taux fiscaux
- Mise à jour de
- M14 des communes
- l'instruction comptable
- éco-responsable
- de référence
- Achats de produits

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Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Présentation du plan de développement des services à la personne par Jean-Louis BORLOO le 16 février 2005
- Consulter le dossier de presse (Pdf - 400 Ko)

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Du nouveau sur Equipement Bretagne
- Catalogue des études: La demande potentielle de logement des ménages à l'horizon 2015 en Bretagne
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- Catalogue des études: La demande potentielle de logement des ménages à l'horizon 2015 en Bretagne

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- La réglementation européenne, en vigueur le 17 février 2005, apporte de nouvelles réponses, plus respectueuses des droits du passager aérien.

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Réception du Premier ministre du Royaume d'Espagne (1er mars 2005)
- M. José Luis Rodríguez Zapatero, Président du Gouvernement du Royaume d'Espagne, sera reçu dans l'hémicycle
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- sera reçu dans l'hémicycle
- Président du Gouvernement du Royaume d'Espagne,
- M. José Luis Rodríguez Zapatero,
- Le mardi 1er mars à 15 heures :

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- CE SITE A REÇU 850139 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- CONTACT

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- Consulter le dernier questions-réponses relatif au programme Natura 2000 en Sologne.
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Terres libérées au mois de mars 2005:
- Terres libérées au mois de février 2005: (publié le 18 janvier 2005) Consulter le communiqué de presse
- (publié le 16 février 2005)
- Mise à jour le 16 fév.05
- Environnement :
- Consulter le dernier questions-réponses relatif au programme Natura 2000 en Sologne.
- Consulter le communiqué de presse

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- MINEFI au service des entreprises

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- Présentation du plan de développement des services à la service à la personne par Jean-Louis BORLOO.
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Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/salon/2005/livre/index.htm
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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Outre les thèmes d'actualité et les avancées scientifiques qui concernent en premier lieu le progrès de la société et le bien-être des citoyens, tels que la santé, l'environnement, les nouvelles technologies, un hommage sous forme de clin d'oeil sera rendu au savant si populaire.
- Lire la suite
- Le ministère de la recherche sera présent au Salon du livre du 18 au 23 mars 2005
- 2005 offre, au monde scientifique, une occasion unique d'attractivité : c'est l'Année mondiale de la physique, déclarée "Année Einstein" par l'UNESCO.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le ministère de la recherche sera présent au Salon du livre du 18 au 23 mars 2005
- 2005 offre, au monde scientifique, une occasion unique d'attractivité : c'est l'Année mondiale de la physique, déclarée "Année Einstein" par l'UNESCO.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pour les revenus concernant l'année 2004, les déclarations seront envoyées aux usagers à partir du 4 mars 2005.
- Par ailleurs, l'accès au service de la déclaration en ligne sera disponible à partir du 12 mars 2005 à l'adresse suivante : www.
- Les dates limites de dépôt des déclarations de revenus sont fixées au : 4 avril 2005 pour les documents papier, 12 avril 2005 pour les documents électroniques.
- Déclarations de revenus 2004
- Arrêté du 16 février 2005 portant levée de l'interdiction temporaire de circulation sur la RN 89/RN 189 et l'autoroute A 89 dans le département du Puy-de-Dôme.

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue
- Circulation dans le département, bulletin routier spécial du 16 février 2004

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Traité constitutionnel européen : l intervention du Premier ministre devant le Sénat 15-02-2005 00:00
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Pierre WALDECK-ROUSSEAU Pierre WALDECK-ROUSSEAU a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 22 juin 1899 au 3 juin 1902
- Pierre WALDECK-ROUSSEAU
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 15:04
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- Pour une société solidaire
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- Pierre WALDECK-ROUSSEAU
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- Traité constitutionnel européen : l intervention du Premier ministre devant le Sénat
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- Plan d'urgence hivernale applicable à Paris pour l'hiver 2004 - 2005
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- Plan d'urgence hivernale
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- Statistiques par arrondissement en 2004
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- La délinquance à Paris au mois de janvier 2005 -----------
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- La délinquance à Paris
Nouveau lien vers Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
- C'est l'hiver... Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
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- C'est l'hiver...
Nouveau lien vers Le plan d'urgence hivernal niveau 2
- M. Pierre Mutz, Préfet de Police, a déclenché le passage au niveau 2 depuis le lundi 24 janvier
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- Renforcement du dispositif de prise en charge des plus démunis
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- Cartes grises Montant de la taxte régionale d'immatriculation en vigueur depuis le 10 février 2005
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- Cartes grises
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- Statistiques par arrondissement en 2004
- Plan d'urgence hivernale applicable
- Plan d'urgence hivernale
- Montant de la taxte régionale d'immatriculation en vigueur
- M. Pierre Mutz, Préfet de Police, a déclenché le passage au niveau 2 depuis le lundi 24 janvier
- La délinquance à Paris
- depuis le 10 février 2005
- Cartes grises
- au mois de janvier 2005
- à Paris pour l'hiver 2004 - 2005
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- réunions publiques à la ddjs
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- mardi 29 mars 2005 AUREL
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- réunions d'information FNDS 2005
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- Validation des acquis de l'expérience
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- mercredi 2 mars 9h
- mardi 29 mars 2005
- mardi 15 mars 9h30 Information sur les métiers du sport
- FEVRIER/MARS 2005
- animateurs des clubs ado de Vaucluse
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- consulter l'offre2005/2006
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- le programme des formations du creps 2005/2006 est en ligne: consulter l'offre2005/2006 >
- le programme des formations 2005/2006 : Brevets d'Etat (BEES) Brevets Professionnel (BP) formations secourisme, bnssa, permis mer préparations de concours formation tutorale [les aides financières de l'Etat.

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- Prime a l'abattage - campagne 2004
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- Prime a l'abattage - campagne 2004

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- PROJET DE LOI RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SPORTIFS
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- PROJET DE LOI RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SPORTIFS
- Jean-François Lamour a présenté en conseil des ministres mercredi 16 février un projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs.

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- CE SITE A REÇU 849959 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- MINEFI au service des entreprises

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- Présentation du plan de développement des services à la service à la personne par Jean-Louis BORLOO le 16 février 2005
- Consulter le dossier de presse (Pdf - 82 Ko)

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- mercredi 16 février 2005 Vous êtes le 234507 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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- Présentation du plan de développement des services à la service à la personne par Jean-Louis BORLOO le 16 février 2005
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- Les archives
- Catalogue des études: Évolution de l'emploi en Bretagne au cours de la période 1993/2003
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- Les archives
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- Nouvelle DGAC
- N° spécial
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- Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France destinée à identifier les intervenants et le rôle qu ils jouent ainsi que les conditions dans lesquelles ils exercent leur activité
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- Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France
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- Péril aviaire
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- Découvrez les tarifs Week-end !
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- Vol charter : prix et garanties des billets.
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- Comment faire pour annuler mon billet ?
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- Pilotes privés,
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- Une nouvelle organisation pour la DGAC en 2005

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- Pour les revenus concernant l'année 2004, les déclarations seront envoyées aux usagers à partir du 4 mars 2005.
- Par ailleurs, l'accès au service de la déclaration en ligne sera disponible à partir du 12 mars 2005 à l'adresse suivante : www.
- Les dates limites de dépôt des déclarations de revenus sont fixées au : 4 avril 2005 pour les documents papier, 12 avril 2005 pour les documents électroniques.
- Déclarations de revenus 2004
- Arrêté du 16 février 2005 portant levée de l'interdiction temporaire de circulation sur la RN 89/RN 189 et l'autoroute A 89 dans le département du Puy-de-Dôme.

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- CE SITE A REÇU 849952 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 16 février 2005

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Nouveau lien vers Visite à Budapest de Dominique BUSSEREAU les 10 et 11 février 2005
- Visite à Budapest de Dominique BUSSEREAU les 10 et 11 février 2005
Nouveau lien vers Visite à Budapest de Dominique BUSSEREAU les 10 et 11 février 2005
- Paris, le 10 février 2005
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- Visite à Budapest de Dominique BUSSEREAU les 10 et 11 février 2005 Paris, le 10 février 2005
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- animateurs des clubs ado de Vaucluse rejoignez le groupe adorezo84

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Nouveau lien vers CNIL : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées (16/02/05) - Service-public.fr
- PUBLICITES - CNIL : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées.
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- PUBLICITES
- Contrôles accrus en 2005.
- CNIL : un guide pour agir contre les publicités non sollicitées.

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- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

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Nouveau lien vers Rencontre avec les directeurs d hôpital mardi 15 février 2005
- . Rencontre avec les directeurs d hôpital mardi 15 février 2005 (16/02/05)
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- Rencontre avec les directeurs d hôpital mardi 15 février 2005 (16/02/05)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Nouveau site de la direction du développement des médias
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- Télécharger le compte-rendu
- du 16-02-2005 au format ".rtf"
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- Télécharger le compte-rendudu 16-02-2005 au format ".
- Ordonnances
- Nouveau site de la direction du développement des médias
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 16-02-2005 10:30
- Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs 16-02-2005 10:41
- Le plan de développement des services à la personne 16-02-2005 10:29
- Le dépistage du cancer 16-02-2005 10:29
- Garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur 16-02-2005 10:23
- Europe : le Premier ministre a reçu le Premier ministre tchèque 16-02-2005 11:29
- Conseil des ministres du 16 février 2005
- Conseil des ministres
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Communications
- Charles FLOQUET Charles FLOQUET fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 3 avril 1888 au 14 février 1889
- Charles FLOQUET
- Assurer la cohésion sociale
- Application à Mayotte de la loi portant réforme des procédures civiles d exécution 16-02-2005 10:40
- 6-10-2004 10:24
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 13:11
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- Assurer la cohésion sociale
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- Charles FLOQUET
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- Le plan de développement des services à la personne
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 16 février 2005 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Mesures d ordre individuel
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- Lutte contre le dopage et protection de la santé des sportifs
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- Garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur
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- Le dépistage du cancer
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- Application à Mayotte de la loi portant réforme des procédures civiles d exécution
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- Conseil des ministres du 16 février 2005
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- Europe : le Premier ministre a reçu le Premier ministre tchèque
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- 16-02-2005 11:29

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- - Plan d'urgence hivernale applicable à Paris 2004 - 2005
Nouveau lien vers Restrictions de circulation
- Cartes grises : le nouveau montant de la taxte régionale d'immatriculation en vigueur depuis le 10 février 2005
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- Avis de recrutement La Préfecture de Police recrute, sans concours, 30 agents administratifs -----------
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- Avis de recrutement
Nouveau lien vers Document pdf
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- Plan d'urgence hivernale applicable à Paris
- La Préfecture de Police recrute, sans concours, 30 agents administratifs
- Cartes grises : le nouveau montant de la taxte régionale d'immatriculation en vigueur depuis le 10 février 2005
- Avis de recrutement
- 2004 - 2005
- -----------

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- FNDS 2005
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- Comités sportifs vauclusiens FNDS 2005 Associations sportives de Vaucluse

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Du nouveau sur Thème Logement
- 13 février -Interview de Marc-Philippe Daubresse sur la chaîne parlementaire - Assemblée nationale.

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Nouveau lien vers Fonctionnaires : quel cap pour l Etat, quel cap pour les agents ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur des sujets de société - Gouvernement
- Fonctionnaires : quel cap pour l Etat, quel cap pour les agents ?
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Renaud Dutreil, ministre de la Fonction publique, sollicite l avis de fonctionnaires et des agents de la Fonction publique, pour connaître leurs remarques, leurs attentes, leurs propositions.
- Fonctionnaires : quel cap pour l Etat, quel cap pour les agents ?
- Evolutions de la société, conditions de travail, qualité du service rendu, etc.
- De nombreux défis s ouvrent aux agents de la fonction publique et à l Etat employeur.
- 23 février 2005

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La Slovaquie
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/hommage_national_aux_gendarmes_le_16_fevrier_2005/
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- 16-02-2005 : Hommage national aux gendarmes, le 16 février 2005 M. de Villepin, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et Mme Alliot-Marie, ministre de la Défense président la.

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Nouveau lien vers Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
- TVSF : consultation de la Commission européenne - 7/02/2005 Dans le cadre des débats sur la révision de la directive « télévision sans frontières » (TVSF), la Commission européenne a confié aux cabinets Koan et Carat l organisation d une consultation sur l impact de la réglementation sur les marchés de la publicité télévisée. Questionnaire disponible en ligne. Composition de la commisssion La
Nouveau lien vers Actualités
- TVSF : consultation de la Commission européenne - 7/02/2005 Dans le cadre des débats sur la révision de la directive « télévision sans frontières » (TVSF), la Commission européenne a confié aux cabinets Koan et Carat l organisation d une consultation sur l impact de la réglementation sur les marchés de la publicité télévisée. Questionnaire disponible en ligne. Composition de la commisssion La
Nouveau lien vers TNT : avis du Conseil d'Etat sur la "chaîne bonus"
- TNT : avis du Conseil d Etat sur la "chaîne bonus" - 16/02/2005 Saisi par le Premier ministre, à la demande du CSA, le Conseil d État a rendu, le 8 février 2005, un avis sur les modalités d exercice du droit à une "chaîne bonus" reconnu sur la TNT aux opérateurs "historiques". Selon le Conseil d Etat, ce droit ne pouvait être exercé que jusqu au premier appel à candidatures organisé par le CSA pour le lancement de la TNT. Les opérateurs qui bénéficient aujourd hui d une "chaîne bonus
Nouveau lien vers TVSF : consultation de la Commission européenne
- TVSF : consultation de la Commission européenne
Nouveau lien vers Composition de la commisssion Lancelot sur la concentration des médias
- TVSF : consultation de la Commission européenne - 7/02/2005 Dans le cadre des débats sur la révision de la directive « télévision sans frontières » (TVSF), la Commission européenne a confié aux cabinets Koan et Carat l organisation d une consultation sur l impact de la réglementation sur les marchés de la publicité télévisée. Questionnaire disponible en ligne. Composition de la commisssion La
Nouveau lien vers TNT : lancement de deux consultations publiques
- TVSF : consultation de la Commission européenne - 7/02/2005 Dans le cadre des débats sur la révision de la directive « télévision sans frontières » (TVSF), la Commission européenne a confié aux cabinets Koan et Carat l organisation d une consultation sur l impact de la réglementation sur les marchés de la publicité télévisée. Questionnaire disponible en ligne. Composition de la commisssion La
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- TNT : lancement de deux consultations publiques - 28/01/2005 Dans le cadre du lancement de la TNT au mois de mars 2005, le ministère de la culture et de la communication lance deux consultations publiques relatives à l adoption du cahier des charges de la nouvelle chaîne de service public France 4 et à l adoption du décret relatif à la procédure de règlement des différends auprès du CSA.
- TNT : avis du Conseil d Etat sur la "chaîne bonus" - 16/02/2005 Saisi par le Premier ministre, à la demande du CSA, le Conseil d État a rendu, le 8 février 2005, un avis sur les modalités d exercice du droit à une "chaîne bonus" reconnu sur la TNT aux opérateurs "historiques".
- Selon le Conseil d Etat, ce droit ne pouvait être exercé que jusqu au premier appel à candidatures organisé par le CSA pour le lancement de la TNT.
- Les opérateurs qui bénéficient aujourd hui d une "chaîne bonus" ne peuvent donc en changer à leur guise.

[ www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/DDAF/SDSA/index.htm
- Direction Forêt-Eau-Environnement Agriculture-Aménagement Foncier Équipements Publics Statistique Agricole

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- mercredi 16 février 2005 Vous êtes le 234495 visiteur

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- Dernière mise à jour : 16/02/2005

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- CE SITE A REÇU 849763 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB
- Paris, le 10 février 2005
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- Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB
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- Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB Paris, le 10 février 2005

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- Le CROSMS du 25 janvier 2005 vient de donner un avis favorable à ce schéma établi pour 5 ans et qui vise à améliorer les réponses proposées aux enfants et aux adultes porteurs de handicap... Le document

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Les 5 engagements de la charte Marianne
Nouveau lien vers Document pdf
- Fiche de remarques et de suggestions sur l'accueil des services de la DDE des Yvelines
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Charte Marianne des services de la Direction Départementale de l'Equipement des Yvelines
- Charte Marianne des services de la Direction Départementale de l'Equipement des Yvelines
Nouveau lien vers l'Equipement dans les Yvelines - Ouverture de la nouvelle ligne ferroviaire grande ceinture ouest (GCO)
- Ouverture de la nouvelle ligne ferroviaire grande ceinture ouest (GCO)
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Publié mardi 14 décembre 2004
- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat.
- Ouverture de la nouvelle ligne ferroviaire grande ceinture ouest (GCO)
- Mise à jour : 16/02/2005 :
- Les 5 engagements de la charte Marianne (format PDF - 300.5 ko) Fiche de remarques et de suggestions sur l'accueil des services de la DDE des Yvelines (format PDF - 48.7 ko)
- Charte Marianne des services de la Direction Départementale de l'Equipement des Yvelines
- A l'ouverture de la ligne Saint-Germain-en-Laye Grande Ceinture et Noisy-le-Roi, l'accessibilité promise n'est pas encore satisfaisante : les ascenseurs des gares ne fonctionnent pas encore et l'espace actuel entre le wagon et le quai ne permet pas le passage normal d'une petite roue de fauteuil roulant.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Vienne
- la Préfecture de la Vienne
Du nouveau sur www.vienne.pref.gouv.fr/index.html
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- Consulter le site de la Préfecture de la Vienne.

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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Lancement de la recodification du Code du travail : un code révisé pour le centenaire du ministère en 2006
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2004: résultats provisoires
- A propos des bilans de compétences
- 16/02/2005
- 15/02/2005

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Nouveau lien vers Sénatoriales partielle février 2005 - Bas-Rhin - 67_b
- Election sénatoriale partielle du Bas-Rhin
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
- --> Proposition de loi portant réforme dans l'organisation du temps de travail
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU TRAITEMENT DE LA RÉCIDIVE DES INFRACTIONS PÉNALES
- --> Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RECONNAISSANCE DE LA NATION ET CONTRIBUTION NATIONALE EN FAVEUR DES FRANÇAIS RAPATRIÉS
- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés --> Proposition de loi portant réforme dans l'organisation du temps de travail
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 15 FÉVRIER 2005
- Compte rendu des débats du 15 février
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- --> Autres débats parlementaires
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales
- Proposition de loi portant réforme dans l'organisation du temps de travail
- Le Sénat poursuit, mercredi 16 février 2005, l'examen du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution.
- Election sénatoriale partielle du Bas-Rhin : Le 20 février suivez en temps réel les résultats de l'élection sénatoriale partielle du Bas-Rhin
- Autres débats parlementaires

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Léon BOURGEOIS Léon BOURGEOIS a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 1er novembre 1895 au 23 avril 1896
- Léon BOURGEOIS
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 10:59
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Léon BOURGEOIS

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- En savoir plus
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- Communiqué de presse du ministre délégué au logement et à la ville
Du nouveau sur Liste des articles
- Simplification du régime des ventes en liquidation
- Le passage d'un régime d'autorisation préalable des ventes en liquidation à un système déclaratif est désormais opérationnel.
- En savoir plus

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Du nouveau sur MINEFI
- Sites régionaux du Minéfi :
- internationales ___________________
- IGPDE Francetech Impôts Insee Métrologie Minefi au service des entreprises Mission pour l économie numérique Monnaies et médailles Secteur Postal Statistiques industrielles Telecom
- Emploi, confiance, croissance au service des Français
- D industrielle Marchés publics Normalisation-Qualité Nouvelles technologies ___________________
- conférence tenue par MM.
- Commerce extérieur PME Industrie -------------
- Choisissez :
- Agence France Trésor Collectivités locales Concurrence-consommation (DGCCRF) Douane Drire Énergie-matières premières Euro Info Centres Formation

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Interdiction des transports poids lourds
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Transports poids lourds
- Interdiction des transports poids lourds le 16 février 2005

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- Sept à huit sur TF1 .
- 13 février -Interview de Marc-Philippe Daubresse sur la châine parlementaire - Assemblée Nationale.
- 13 février - Interview de Marc-Philippe Daubresse

[ www.limousin.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.limousin.environnement.gouv.fr/index.html
- Pour joindre les agents de la DIREN dans la semaine du déménagement (21 au 25),
- Fax: 05-55-12-96-66
- et intègre le PASTEL (Pole Administratif des Services Techniques de l'Etat en Limousin)
- consulter les "brèves" du site ou la rubrique "La DIREN/Où nous joindre"
- Bonjour, le site DIREN LIMOUSIN a changé d'hébergeur
- ATTENTION CHANGEMENT D'ADRESSE
- A partir du 28 février 2005, la DIREN change d'adresse
- 87007 LIMOGES Cedex 1
- 22 rue des Pénitents Blancs
- : 05-55-12-90-00

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Nouveau lien vers Discours de Dominique Perben : Projet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la constitution
- 15.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif au Projet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la constitu
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 16 février 2005
- 15.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif auProjet de Loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la constitution - Sénat 09.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif à la Proposition de loi relative au traitement des infractions pénales

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Point de situation des conditions météorologiques dans le département des Hautes-Pyrénées le mercredi 16 février 2005 à 9H30
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- Point de situation des conditions météorologiques dans le département des Hautes-Pyrénées le mercredi 16 février 2005 à 9H30
- 27 visiteurs en ligne
- [16/02/05]

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Nouveau lien vers Déplacement dans l'Orne - 10/01/2005
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes . Enjeux et nouvelles solutions
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05)
Nouveau lien vers Colloque "Politiques et législations en faveur de l accessibilité numérique en Europe"
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers Inauguration des nouveaux locaux du centre d'aide par le travail et de l'atelier protégé dans l'Oise
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers 12ème salon des entrepreneurs
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers JOURNEE NATIONALE "Prévention et lutte contre la maltraitance"
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers Déplacement dans l'Oise - 28/01/2005
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers Déplacement dans le Pas-De-Calais - 07/02/2005
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
Nouveau lien vers Point presse
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05)
Nouveau lien vers Marie-Anne Montchamp rencontre Daniel Bouton
- Conférence « Réussir la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes. Enjeux et nouvelles solutions » (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne
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- l'Oise (28/01/05) 12ème salon des entrepreneurs (26/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05)
- Enjeux et nouvelles solutions »
- Conférence «
- (15/02/05) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 14 au 20 février 2005 (11/02/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans le Pas-de-Calais (07/02/05) Marie-Anne Montchamp rencontre Daniel Bouton, président de la Fédération Bancaire Française (01/02/05) Colloque "Politiques et legislations en faveur de l'accessibilité numérique en Europe (31/01/05) Marie-Anne Montchamp en visite dans l'Oise (28/01/05) Inauguration des nouveaux locaux du centre d'aide par le travail et de l'atelier protégé dan

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- CE SITE A REÇU 849612 VISITES DEPUIS SA CREATION
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Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 15 février 2005 - Accident du terminal 2E
- 15 février 2005 - Accident du terminal 2E
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- Remise du rapport Berthier Publié mardi 15 février 2005
- Mise à jour : 15/02/2005 :
- 15 février 2005 - Accident du terminal 2E

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- mercredi 16 février 2005 Vous êtes le 234486 visiteur

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Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- La réglementation européenne, en vigueur le 17 février 2005, apporte de nouvelles réponses, plus respectueuses des droits du passager aérien.
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- Après trois années difficiles, le trafic aérien renoue avec une croissance franche :
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- Nouvelle DGAC
- N° spécial
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- Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France destinée à identifier les intervenants et le rôle qu ils jouent ainsi que les conditions dans lesquelles ils exercent leur activité
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- Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France
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- Péril aviaire
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- Découvrez les tarifs Week-end !
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- Vol charter : prix et garanties des billets.
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- Comment faire pour annuler mon billet ?
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- Pilotes privés,
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- Une nouvelle organisation pour la DGAC en 2005
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Vous êtes refusé à l embarquement ?
- Votre vol est annulé ?
- Votre avion est en retard ?
- le trafic aérien renoue avec une croissance franche :
- La réglementation européenne, en vigueur le 17 février 2005, apporte de nouvelles réponses, plus respectueuses des droits du passager aérien.
- DROITS DES PASSAGERS :
- de nouvelles réponses
- Après trois années difficiles,
- + 6,4 % en nombre de passagers transportés.

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- CE SITE A REÇU 849602 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Publications

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4252","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Échanges agroalimentaires : un excédent de 8 milliards d'euros en 2004 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" février 2005 Conjoncture "Animaux de boucherie" de février 2005 Les comptes prévisionnels de l'agriculture française pour 2004 Cahiers n°
- 16/02/2005
Nouveau lien vers Service Conj. Spé. / Agreste
- Échanges agroalimentaires : un excédent de 8 milliards d'euros en 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 16 février 2005 : Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance. A l'automne 2004, le choix a été fait d'effectuer une mission en Chine continentale et à Taiwan, avec une délégation composée d'ingénieurs du Conseil général des mines, du ministère de l'Ecologie et du développement durable et de la DRIRE Ile de France. Le rapport " Dével
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- " présente les principaux enseignements de cette mission.
- Le rapport "Développement du marché Chinois Quelle stratégie pour les fournisseurs et sous-traitants de nos Grands Groupes ?
- La décision n° 2004-938, de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société SFR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- A l'automne 2004, le choix a été fait d'effectuer une mission en Chine continentale et à Taiwan, avec une délégation composée d'ingénieurs du Conseil général des mines, du ministère de l'Ecologie et du développement durable et de la DRIRE Ile de France.
- 16 février 2005 : Le Conseil général des mines organise des missions exploratoires à l'étranger pour identifier les facteurs clés de succès des implantations de PME-PMI sur les marchés en forte croissance.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/rap/
- 15/02/2005
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Quelles barrières à l'emploi ?
- Projet de loi modifiant la Constitution
- Le journal du soir
- La TNT et les magazines télé
- La contrefaçon
- 22h00 - 22h20 Journal
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
- 16h40 - 18h00 En séance au Sénat
- 14h00 - 14h50 Face à facs
- 10h35 - 12h00 En séance au Sénat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- 11/02/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport sur le projet de loi relatif au raccordement du Grand-Duché de Luxembourg au TGV Est-européen
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Mercredi 16 février 2005
- Le Sénat a poursuivi, mardi 15 février 2005, l'examen du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution.
- à 15 heures et le soir :
- 15/02/2005
- 11/02/2005

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 16 février 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 16 février 2005
- Arrêté du 15 février 2005 interdiction temporaire de circulation sur la RN 89/RN 189 et l'autoroute A 89 dans le département du Puy-de-Dôme.

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Quelles barrières à l'emploi ?
- Projet de loi modifiant la Constitution
- Le journal du soir
- La TNT et les magazines télé
- La contrefaçon
- Journal
- Face à facs
- En séance au Sénat
- Bouge la France
- 22h00 - 22h20
- 18h30 - 19h15
- 16h40 - 18h00
- 14h00 - 14h50
- 10h35 - 12h00

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Paul Ramadier Paul Ramadier (1888 - 1961) fut chef du gouvernement du 22 janvier 1947 au 21 octobre 1947 et du 22 octobre 1947 au 19 novembre 1947.
- Paul Ramadier
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 16/02/2005, 09:09
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/paul_ramadier_197/
- Paul Ramadier

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SGAR 86 - Préfecture de région Poitou-Charentes - Actualités
- L'Etat présente son plan stratégique
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- L'Etat présente son plan stratégique

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 16 Février 2005

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday February 16th 2005

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTT0400072S
- La décision n° 2004-938 , de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur l'influence significative de la société SFR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 16 février 2005

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 16 Février 2005
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Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
- Didier Leroux, membre du gouvernement a présenté au gouvernement, qui a donné un avis favorable, la mise en place du projet MIPE permettant aux étudiants post-bac de bénéficier d'un ordinateur portable pour le prix d'un café par jour.
- Cette mesure sera effective après validation au congrès le 9 Mars.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 849370 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 16/02/2005

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- sols
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- lutte contre les pollutions
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- Mercredi 16 Février 2005

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- Visiteurs connectés : 9
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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 16 février 2005

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur la drac PACA
- la drac la région en chiffres les infos pratiques et les ressources les dossiers thématiques les liens les actualités les contacts plan du site
- crédits accès à la drac

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 16 février 2005 Vous êtes le 234471 visiteur

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 16 février 2005
- Arrêté du 15 février 2005 interdiction temporaire de circulation sur la RN 89/RN 189 et l'autoroute A 89 dans le département du Puy-de-Dôme.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 849368 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
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- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- Sites tranférés vers Basias
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basias_01_2005.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
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- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 116 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, ont été transférés dans la base de données Basias.

[ basol.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
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