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10.02.2005

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- ACTUALITES DE L'ACTION DE L'ETAT EN GUADELOUPE
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- Jeudi 10 février, François d Aubert, ministre de la Recherche, Nicolas Forissier, Secrétaire d'État à l'Agriculture, à l'Alimentation, à la Pêche et à la Ruralité et Patrick Lavarde, directeur général du Cemagref signent le contrat quadriennal qui lie l État et le Cemagref pour la période 2005-2008 en présence de Jean-François Carrez, président du conseil d administration du Cemagref.
- Dossier de presse (format pdf)
- Discours du ministre
- Contrat quadriennal État - Cemagref 2005-2008 : Renforcer la qualité d une recherche qui évolue avec les besoins de la société
- Communiqué de presse

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- compte rendu du débat du 10
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- Projet de loi constitutionnelle modifiant le Titre XV de la Constitution
- Mardi 15 février 2005
- Le Sénat a adopté, jeudi 10 février 2005, en séance publique, le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Dix-sept questions orales
- compte rendu du débat du 10 février
- à 16 heures et le soir :
- à 10 heures :

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Jeudi 10 février, François d Aubert, ministre de la Recherche, Nicolas Forissier, Secrétaire d'État à l'Agriculture, à l'Alimentation, à la Pêche et à la Ruralité et Patrick Lavarde, directeur général du Cemagref signent le contrat quadriennal qui lie l État et le Cemagref pour la période 2005-2008 en présence de Jean-François Carrez, président du conseil d administration du Cemagref.
- Dossier de presse (format pdf)
- Discours du ministre
- Contrat quadriennal État - Cemagref 2005-2008 : Renforcer la qualité d une recherche qui évolue avec les besoins de la société
- Communiqué de presse

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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Jeudi 10 février 2005, le Premier ministre a présidé la seconde réunion du Conseil d analyse de la société.
- Inauguration de la galerie de portraits des secrétaires d Etat à l Agriculture : intervention du Premier ministre 10-02-2005 10:19
- 6-01-2005 15:06
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/02/2005, 19:48
- 10-02-2005 11:14
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- Pour une société solidaire
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- Inauguration de la galerie de portraits des secrétaires d Etat à l Agriculture : intervention du Premier ministre
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- 10-02-2005 10:19

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- Une classe de CM1 en visite à la préfecture
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- Une classe de CM1 en visite à la préfecture

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- Les NTIC en Guadeloupe Communiqués
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- Les NTIC en Guadeloupe Communiqués

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- CE SITE A REÇU 842321 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- la charte Marianne à la DDE du Finistère
- du 24 janvier au 11 mars et du 25 avril au 13 mai 2005, construction d'écrans anti-bruit et perturbations de circulation
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- Équipement
- développement durable à l'
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- compte-rendu de la réunion de février
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- dernière mise à jour : jeudi 10 février 2005 18:03
- 10/2/05 - comité de suivi éolien : compte-rendu de la réunion de février

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Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il est aussi l'un des plus anciens.

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- lutte contre les pollutions
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- Visiteurs connectés : 6

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- 10-02-2005 : Plaquette remise aux participants de la réunion OTAN La plaquette remise aux participants de la réunion informelle des ministres de la Défense de l'OTAN, qui a lieu les 9 et 10 février 2005 à Nice, est.

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- recherche études statistiques

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- jeudi 10 février 2005 Vous êtes le 234122 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- CE SITE A REÇU 842319 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Contrat quadriennal État-Cemagref 2005-2008 : renforcer la qualité d'une recherche qui évolue avec les besoins de la société
- Paris, le 10 février 2005
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- Contrat quadriennal État-Cemagref 2005-2008 : renforcer la qualité d'une recherche qui évolue avec les besoins de la société
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- id_article=4252","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Contrat quadriennal État-Cemagref 2005-2008 : renforcer la qualité d'une recherche qui évolue avec les besoins de la société Paris, le 10 février 2005

[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
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- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- Sites tranférés vers Basias
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basias_01_2005.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 116 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, ont été transférés dans la base de données Basias.

[ basol.ecologie.gouv.fr ] liens documents
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- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Contrôles accrus en 2005 : arrêts de travail, longues maladies, ambulance, anti-cholestérol... (10/02/05) - Service-public.fr -
- ASSURANCE MALADIE -
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- Contrôles accrus en 2005 : arrêts de travail, longues maladies, ambulance, anti-cholestérol.
- ASSURANCE MALADIE -

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Laurent Fabius Laurent Fabius fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 23 juillet 1984 au 20 mars 1986.
- Laurent Fabius
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Décès d Hubert Curien 7-02-2005 09:26
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2005, 20:59
- 17-01-2005 11:18
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- Garantir la sécurité de tous
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- Laurent Fabius
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- Décès d Hubert Curien
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- 7-02-2005 09:26

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- «Les prospectives de l'école» (10/02/2005)
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- Le rapport «Révision du taux d'actualisation» est en ligne (26/01/2005)
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- «REGARDS PROSPECTIFS SUR L'ETAT STRATEGE» n° 2 (20/01/2005)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Révision du taux d'actualisation»
- «REGARDS PROSPECTIFS SUR L'ETAT STRATEGE» n° 2 (20/01/2005) [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen, a remis au Premier ministre, le n° 2 de "Regards prospectifs sur l'Etat stratège" .
- «Les prospectives de l'école» (10/02/2005) [ Le n° 26 des Notes d'ALEPH est en ligne.
- Le rapport «
- est en ligne (26/01/2005) [ Rapport du groupe d'experts présidé par Daniel LEBEGUE

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Compétence géographique des inspecteurs du travail
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- Ordre des Palmes académiques
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- Médailles musicales et chorales
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- Ordre des Palmes académiques
- Compétence géographique des inspecteurs du travail
- 08/02/2005 Médailles musicales et chorales
- 08/02/2005

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- Fiche Junior : Profession : Educateur PJJ - janvier 2005
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Fiche Junior : Profession : Educateur PJJ - janvier 2005 Fiche Junior : Surveillant pénitentiaire - janvier 2005 Fiche pratique : Educateur de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - février 2005 Fiche : Qu est-ce que la juridiction administrative ?
- : Communiqué de presse : Dominique PERBEN tiendra une conférence de presse le mardi 8 février à 10h00 à la Chancellerie à l occasion de la remise du rapport de la commission Viout chargée d analyser le traitement judiciaire de l affaire d Outreau.

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- Modification des horaires pour les guichets des cartes grises de la préfecture, du 22 au 28 février 2005.
- Horaires d'ouverture
- Consultez le communiqué

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- CE SITE A REÇU 842127 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Luxembourg
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.

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- Le calendrier 2005 du trafic routier est disponible sur le site "Bison Futé"

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- 09-02-2005 : Plaquette remise aux participants de la réunion OTAN La plaquette remise aux participants de la réunion informelle des ministres de la Défense de l'OTAN, qui a lieu les 9 et 10 février 2005 à Nice, est.

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- Social et emploi

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- jeudi 10 février 2005 Vous êtes le 234111 visiteur

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[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers LES PRÉVISIONS DE BISON FUTÉ- calendrier 2005 du trafic routier -
- Le calendrier 2005 du trafic routier est disponible sur le site "Bison Futé"

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[ www.yonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Nouveau tarif des cartes grises
Nouveau lien vers Services de l'Etat dans l'Yonne
- Recueil des actes administratifs 2005
Du nouveau sur www.yonne.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs 2005 Nouveau tarif des cartes grises Viabilité hivernale 2004-2005 Accès à l'ancienne version du site internet

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- La passation de pouvoir pour le contrôle des tarifs du service universel, transféré à l'Autorité de régulation des télécommunications, s'est effectuée ce jeudi.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport de MM. Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIVE AU STATUT DES ANCIENS PRÉSIDENTS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- 03/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU RÉGIME DES BIENS ACQUIS POSTÉRIEUREMENT À LA CONCLUSION D'UN PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ
- 03/02/2005
Nouveau lien vers Les principales dispositions concernant les collectivités locales dans la loi de finances pour 2005 et la loi de finances rectificative pour 2004
- 10/02/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de groupe d'amitié L'autonomie insulaire de la Sardaigne : un exemple pour la Corse ?
- Proposition de loi de M. Patrice GÉLARD et plusieurs de ses collègues, relative au régime des biens acquis postérieurement à la conclusion d'un pacte civil de solidarité
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Patrice GÉLARD et plusieurs de ses collègues, relative au statut des anciens présidents de la République française
- Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Crises immobilière et foncière : le groupe de travail du Sénat commence ses travaux.
- amendements
- 10/02/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Grippe Aviaire Point de situation au 9 février 2005
- . Grippe Aviaire : Point de situation au 9 février 2005 (10/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Grippe Aviaire : Point de situation au 9 février 2005 (10/02/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Pierre WALDECK-ROUSSEAU Pierre WALDECK-ROUSSEAU a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 22 juin 1899 au 3 juin 1902
- Pierre WALDECK-ROUSSEAU
- Inauguration de la galerie de portraits des secrétaires d Etat à l Agriculture : intervention du Premier ministre 10-02-2005 10:19
- Histoire des chefs de gouvernement
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/02/2005, 13:37
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Pierre WALDECK-ROUSSEAU
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- Étiquetage des produits de la pêche et de l'aquaculture : résultat des contrôles 2004 de la DGCCRF
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 10/02/05 / Plan du site / Webmestre

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- Stups : la coopération franco-colombienne
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- Stups : la coopération franco-colombienne
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur
- Objectif 2 Objectif 3 www.europe.gouv.f
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens (.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.

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- Rendez-vous à la page "sport - F.N.D.S"
- F.N.D.S 2005 la campagne est relancée, à vos claviers !

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- 10-02-2005 : OTAN, déclarations et entretiens avec la presse Retrouvez l'ensemble des déclarations officielles prononcées ainsi que les entretiens donnés à la presse, à l'occasion de la réunion informelle des.

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- jeudi 10 février 2005 Vous êtes le 234098 visiteur

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- Marché de Brive

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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Réforme de la PAC : Réunion d'information à Saint-Agrève
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Envoi à domicile des déclarations d'Impôt sur les revenus
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins (campagne 2004)
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- Envoi à domicile des déclarations d'Impôt sur les revenus Réforme de la PAC : Réunion d'information à Saint-Agrève Prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins (campagne 2004) Travaux routiers février 2005 Les chiffres de la sécurité routière pour l'année 2004 Prime d'arrachage pommiers / pêchers Mise en service de deux radars automatiques Prime à la brebis ou à la chèvre 2005

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- CE SITE A REÇU 841952 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB
- Paris, le 10 février 2005
Nouveau lien vers Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB
- Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB
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- Eléments d'intervention pour le Ministre à l'occasion de l'Assemblée générale de la FNB Paris, le 10 février 2005

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Nouveau lien vers Agreste Résultats de travaux
- consulter la rubrique " Résultats de travaux
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Le colza gagne du terrain Conjoncture "Grandes cultures " de février 2005 Carotte, chicorée, endive et laitue Conjoncture "Légumes" de février 2005 Les comptes prévisionnels de l'agriculture française pour 2004 Cahiers n°
- 4 - décembre 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux"
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- Le colza gagne du terrain

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- nique publie des images du séisme en Asie
- (Londres/AFP) - La marine britannique a rendu publiques mercredi des images des fonds marins indonésiens montrant qu'un glissement de terrain s'est produit à l'endroit où les deux plaques tectoniques qui ont provoqué les tsunamis de décembre dernier se sont heurtées.
- La marine britan-
- Ces données corroborent les explications fournies par les sismologues dans les jours suivant la tragédie.

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Nouveau lien vers Retraités : un centre d'appel pour s'informer sur la déclaration des revenus (10/02/05) - Service-public.fr -
- IMPOTS - Retraités : un centre d'appel pour s'informer sur la déclaration des revenus 2004.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Retraités : un centre d'appel pour s'informer sur la déclaration des revenus 2004.

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Nouveau lien vers Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- 10/02/2005
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport
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- 10/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À REPORTER LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DE SEPTEMBRE 2007 À JANVIER 2008
- 03/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONDITIONS DE CANDIDATURE AU SECOND TOUR DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES
- 03/02/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi modifié par le Sénat
- rapport de MM.
- Rapport de M. Patrice GÉLARD, sur le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Proposition de loi organique de M. Jean-Pierre BEL et plusieurs de ses collègues, tendant à reporter les élections sénatoriales de septembre 2007 à janvier 2008
- Proposition de loi de M. Patrice GÉLARD et plusieurs de ses collègues, relative aux conditions de candidature au second tour des élections sénatoriales
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Le Sénat examine, jeudi 10 février 2005, en séance publique, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Jean-Paul Emorine et M.Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Étude du service des collectivités territoriales Les principales dispositions concernant les collectivités locales dans la loi de finances pour 2005 et la loi de financ
- 10/02/2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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Nouveau lien vers Suractivité dans les services d urgence
- . Suractivité dans les services d urgences : des consignes d application immédiate transmises aux autorités sanitaires et aux établissements de santé (10/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Suractivité dans les services d urgences : des consignes d application immédiate transmises aux autorités sanitaires et aux établissements de santé (10/02/05)

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Du nouveau sur www.reunion.pref.gouv.fr/index.html
- Economie : Insee : Iedom

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- Economie :

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- nique publie des images du séisme en Asie
- (Londres/AFP) - La marine britannique a rendu publiques mercredi des images des fonds marins indonésiens montrant qu'un glissement de terrain s'est produit à l'endroit où les deux plaques tectoniques qui ont provoqué les tsunamis de décembre dernier se sont heurtées.
- La marine britan-
- Ces données corroborent les explications fournies par les sismologues dans les jours suivant la tragédie.

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Allocution télévisée de Georges Pompidou - 11 mai 1968 11-05-1968
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/02/2005, 02:29
Nouveau lien vers Georges Pompidou - Allocution télévisée de Georges Pompidou - 11 mai 1968 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les prospectives de l'école (10/02/2005)
- [ Le n° 26 des Notes d'ALEPH est en ligne. ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les prospectives de l'école (10/02/2005) [ Le n° 26 des Notes d'ALEPH est en ligne.

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Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - L'équipement haut-débit des bâtiments de logements financés (HLM et ANAH
- L'équipement haut-débit des bâtiments de logements financés (HLM et ANAH
Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- ) Publié jeudi 10 février 2005
- Mise à jour : 10/02/2005 :
- L'équipement haut-débit des bâtiments de logements financés (HLM et ANAH
- Il convient pour cela de : en amont, délivrer une information complète sur les enjeux du haut débit aux opérateurs (maîtres d'ouvrages et organismes de (.
- Deux points sont particulièrement importants : apporter le haut-débit au résidents, développer des offres de services adaptées à la population, à la clientèle.
- Descriptif succint L'équipement haut-débit des batîment de logement financés doit prendre en compte les usages, les infrastructures et les services,pour les résidents.

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Du nouveau sur DRE
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Nouveau lien vers Drire Languedoc-Roussillon : faits marquants du 2003 (4ème trimestre)
- Les faits marquants en Languedoc-Roussillon
Nouveau lien vers Drire Languedoc-Roussillon : faits marquants du 2003 (4ème trimestre)
- Environnement :
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- Veille, Prévient, Encourage...
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- La DRIRE
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- Insee

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Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/zoom_sur/vague_de_froid__les1566/view
- Vague de froid : les services de l'Etat assurent la réponse
- >> en savoir plus
Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/espace_infos/dossiers/circulaires/
- Circulaires - Arrêtés
Nouveau lien vers www.haute-vienne.pref.gouv.fr/sections/actualites/camagne_nationale_l/view
- >> en savoir plus
- Campagne nationale "Le cannabis est une réalité"
Du nouveau sur www.haute-vienne.pref.gouv.fr/index.html
- Connaître les effets du cannabis et se faire aider face à la dépendance grâce à la campange nationale du ministère chargé de la santé et de la MILDT
- Circulaires - Arrêtés
- Campagne nationale "Le cannabis est une réalité"

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'automobile et l'Union européenne
- L'Allemagne
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/ode.rtf
- Lire la suite....
- "Le système des droits à paiement unique peut être simplifié" : pour maximiser l'impact du nouveau dispositif, Dominique BUSSEREAU se donne trois mois de plus avant l'envoi des formulaires aux agriculteurs. Pour en savoir plus Consulter le site du ministère de l'agriculture .
- Dispositif des droits à paiement unique
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- Lire la suite.
- L'ODE, instance de concertation qui regroupe autour du Préfet les acteurs locaux, de la gestion, de la production, de l'utilisation et de la police de l'eau, s'est réuni le 8 février 2005.
- L'Observatoire Départemental de l'Eau

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- jeudi 10 février 2005 Vous êtes le 234075 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.aube.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le plan communal de sauvegarde
Du nouveau sur www.aube.pref.gouv.fr/index.html
- Le plan communal de sauvegarde

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (texte adopté le jeudi 10 février 2005)
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (texte adopté le 9 février)

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- CE SITE A REÇU 841785 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Consultation des avis d'appel à la concurrence du Minéfi

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- texte du projet de loi modifié par le Sénat

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Lutte contre la toxicomanie
- Forte baisse de la délinquance au mois de janvier 2005

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/eten/index.htm
- 10 février 2005 : Dans le cadre du lancement de l'appel 2005 du programme e-TEN , les points de contacts nationaux de ce programme, français, belges, anglais, luxembourgeois, allemands, se sont associés pour organiser et animer en partenariat avec les intervenants de la Commission européenne, des journées d'information transfrontalières. La première journée se tiendra à Bercy, le 22 février. Suivront des journées multinationales
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- La Lettre de la DGE
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Suivront des journées multinationales qui, en plus de la Commission européenne, permettront d'impliquer d'autres pays limitrophes et favoriser ainsi les potentialités de partenariats.
- La première journée se tiendra à Bercy, le 22 février.
- La Lettre de la DGE
- eTEN est le programme européen conçu pour contribuer au déploiement de services d'intérêt commun fondés sur les réseaux de télécommunications (services en ligne, ou services électroniques) qui présentent une dimension transeuropéenne.
- 10 février 2005 : Dans le cadre du lancement de l'appel 2005 du programme e-TEN, les points de contacts nationaux de ce programme, français, belges, anglais, luxembourgeois, allemands, se sont associés pour organiser et animer en partenariat avec les intervenants de la Commission européenne, des journées d'information transfrontalières.

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/route/index.html
- Surprise
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 08-02-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/regles/index.html
- Les règles de conduite, les sanctions
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/info/index.html
- L'information routière
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- 10 nouveaux radars fixes ont été mis en place.
- 08-02-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
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- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN JANVIER 2005
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN JANVIER 2005

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Négociation de l avenir de la Nouvelle Calédonie - 23 juin 1988 23-06-1988
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- 10 Février 2005

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- Le guide pratique des budgets opérationnels de programme vient de paraître
- Gaymard, Devedjian, Copé et Loos
- Emploi, confiance, croissance au service des Français - conférence tenue par MM.
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- Emploi, confiance, croissance au service des Français - conférence tenue par MM. Gaymard, Devedjian, Copé et Loos
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- Le guide pratique des budgets opérationnels de programme vient de paraître

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- Communiqué du 3 février 2005
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- Visiter le site du projet Communiqués de presse du syndicat mixte pour le rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel Communiqué du 3 février 2005 [pdf - 31,1 ko]
- Dernière mise à jour de la page : 10 fév 2005

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- 07.02.05 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN tiendra une conférence de presse le mardi 8 février à 10h00 à la Chancellerie à l occasion de la remise du rapport de la commission Viout
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- 09.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif à la Proposition de loi relative au traitement des infractions pénales
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- 09.02.05 : Discours de Dominique PERBEN, au Senat relatif à la Proposition de loi relative au traitement des infractions pénales

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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Les enquêtes sont classées par commune siège de l'enquête. Pour avoir plus d'information sur... Janvier 2005 - Le dossier de la direction départementale de l'agriculture et de la fprêt d'Indre-et-Loire
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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Les enquêtes sont classées par commune siège de l'enquête. Pour avoir plus d'information sur... Janvier 2005 - Le dossier de la direction départementale de l'agriculture et de la fprêt d'Indre-et-Loire Un atlas départemental de 75 cartes classées en 9 thématiques - Des territoires homogènes - Une... Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire
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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours
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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Les enquêtes sont classées par commune siège de l'enquête. Pour avoir plus d'information sur... Janvier 2005 - Le dossier de la direction départementale de l'agriculture et de la fprêt d'Indre-et-Loire Un atlas départemental de 75 cartes classées en 9 thématiques - Des territoires homogènes - Une... Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire Recueil des
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- Pour avoir plus d'information sur.
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- Enquêtes Publiques - liste des enquêtes en cours Les enquêtes sont classées par commune siège de l'enquête.

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- Elections des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarbes
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- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
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- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
- Elections des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarbes
- Avec 5 autres départements, les Hautes-Pyrénées sont un site pilote d'expérimentation de la Charte Marianne durant l'année 2004, visant à développer la qualité de l'accueil dans les services de l'Etat.
- 26 visiteurs en ligne
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
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- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

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- Retrouvez les images réalisées à Nice, à l'occasion de la réunion informelle des ministres de la Défense de l'OTAN les 9 et 10 février 2005.
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- 10-02-2005 : En direct de Nice, les images.

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- jeudi 10 février 2005 Vous êtes le 234060 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- 10 février 2005

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- Paris, le 10 février 2005
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- Les vacances d'hiver ont déjà commencé .
- Bison fûté vous livre ses prévisions de circulation : panorama des weeks-ends, accès aux cols pour les usagers circulant en montagne, .

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- 09/02/2005
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
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- Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales
- La fiscalité des régions
- La fin de vie
- Dominique Mortemousque
- 7h35 - 8h15 Forum Public
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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
- 09/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIVE AU STATUT DES ANCIENS PRÉSIDENTS DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- 03/02/2005
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- Rapport de groupe d'amitié L'autonomie insulaire de la Sadaigne : un exemple pour la Corse ?
- Questions au gouvernement
- Proposition de loi portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
- Proposition de loi constitutionnelle de M. Patrice GÉLARD et plusieurs de ses collègues, relative au statut des anciens présidents de la République française
- Le Sénat a adopté, mercredi 9 février 2005, la proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales.
- Jeudi 10 février 2005
- Étude du service des collectivités territoriales ùùù
- Conclusions de la CMP Développement des territoires ruraux
- à 15 heures :
- 09/02/2005

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Décembre 2004 Visualiser la page
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- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Décembre 2004 Visualiser la page

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- Le 10 février 2005

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Louis BARTHOU Louis BARTHOU a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 22 mars 1913 au 2 décembre 1913
- Louis BARTHOU
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- Histoire des chefs de gouvernement
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 10/02/2005, 08:58
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- Le Contrat France 2005
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- Louis BARTHOU

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- Télécharger les dossiers et consultez nos présentations Powerpoint pour vous aider à remplir vos demandes de subventions.

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- Thursday February 10th 2005

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- Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire Recueil des actes administratifs de l'année 2005 Chef lieu de département - Tours Liste des candidats aux élections de la chambre des métiers et de l'artisanat - scrutin du 9 mars 2005
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- Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire
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- Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire Recueil des actes administratifs de l'année 2005
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- Janvier 2005 - Le dossier mensuel de la DDAF d'Indre-et-Loire Recueil des actes administratifs de l'année 2005 Chef lieu de département - Tours
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- Arrêté préfectoral portant autorisation de portée locale pour effectuer certains transports exceptionnels en Gironde du 7 décembre 2004.
- (20/12/2004)
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- Plan départemental de gestion des déchets du BTP
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- Les organisations professionnelles
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Recrutement au Ministère de l'Équipement

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- Pour en savoir plus Consulter le site du ministère de l'agriculture.
- "Le système des droits à paiement unique peut être simplifié" : pour maximiser l'impact du nouveau dispositif, Dominique BUSSEREAU se donne trois mois de plus avant l'envoi des formulaires aux agriculteurs.
- le 10/02/05
- Dispositif des droits à paiement unique

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- Marché de Brive

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- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat dans l'Aude de 2005 à 2007 Documentation (format Acrobat, 380ko) ; Feuille de route de l'État dans l'Aude (format Acrobat 1920ko) ; 4 Axes prioritaires, 15 Programmes d'actions (format Acrobat
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- Feuille de route de l'État dans l'Aude (format Acrobat 1920ko) ;
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- - la situation mensuelle du mois de janvier 2005 , (412 Ko) (08/02/2005)
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- - Enquête sur les haies en 2004 (1ère partie) - 78000 km de haies et talus dans la Manche (437 Ko) (08/02/2005)
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- - Bilan des installations aidées dans la Manche en 2004 (192 Ko) (09/02/2005)
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- Les thèmes des publications du mois de janvier 2005 du service de l'économie agricole et du service statistique sont les suivants :
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- Enquête sur les haies en 2004 (1ère partie) - 78000 km de haies et talus
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