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09.02.2005

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- Les tarifs des accès 1 Mbit/s et 2 Mbit/s passent ainsi de 45 à 17 euros par mois pour les entreprises.
- Les tarifs des accès 1 Mbit/s et 2 Mbit/s passent ainsi de 35 euros par mois à 13 euros par mois pour les entreprises.
- La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
- En zone non dense, cette décision diminue le tarif de l'accès 1 Mbit/s de 18 à 17 euros par mois, et aligne les tarifs des débits supérieurs sur celui de l'accès 1 Mbit/s, soit 17 euros par mois.
- En zone dense, cette décision aligne l'ensemble des tarifs des débits supérieurs à 512 kbit/s sur celui de l'accès 512 kbit/s, soit 13 euros par mois.
- 9 février 2005 : Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l'industrie, a homologué une baisse des tarifs de gros de France Télécom pour l'accès à Internet haut débit non dégroupé (IP/ADSL), après avis favorable de l' Autorité de régulation des télécommunications (n° 05-89).

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- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Télécharger le compte-rendudu 9-02-2005 au format ".
- Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 3-09-2004
- Le compte-rendu de la réunion du G7 de Londres 9-02-2005 13:36
- Informations sur l'editeur Ecrire au Premier ministre Salle de presse Lettres d'information Rechercher
- Convention entre la France et le Chili en matière fiscale 9-02-2005 13:35
- Convention entre la France et l Arménie en matière fiscale 9-02-2005 13:32
- Bilan à mi-parcours de la session parlementaire et perspectives pour le travail parlementaire 9-02-2005 13:40
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2005, 20:17
Nouveau lien vers Jacques Chirac - Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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Nouveau lien vers Conseil des ministres du 9 février 2005 - Convention entre la France et le Chili en matière fiscale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Convention entre la France et le Chili en matière fiscale
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 9 février 2005 - Convention entre la France et l Arménie en matière fiscale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Convention entre la France et l Arménie en matière fiscale
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- Le compte-rendu de la réunion du G7 de Londres
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- Bilan à mi-parcours de la session parlementaire et perspectives pour le travail parlementaire

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- expose "Enigm"attic"
- du 28 janvier au 4 mars
- Alain BIANCHERI
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- toutes les informations et les dossiers a télécharger sont ici
- La campagne FNDS 2005 est lancée

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- La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi relatif aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs dans les Terres australes et antarctiques françaises
- Projet de loi organique relatif aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi relatif aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs dans les Terres australes et antarctiques françaises
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique relatif aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

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Nouveau lien vers Site du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer - 08 février 2005 - Sécurité routière : les chiffres de janvier 2005
- 08 février 2005 - Sécurité routière : les chiffres de janvier 2005
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08/02/2005 :
- Confirmation de la tendance à la baisse Publié mardi 08 février 2005
- 08 février 2005 - Sécurité routière : les chiffres de janvier 2005

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Nouveau lien vers www.dree.org/guide/evaluer_risques/ass_credit/
- . Politique d'assurance-crédit 2005

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- 09.02.2005

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Dossier contrefaçon et piraterie des produits culturels - mai 2004
- Musique et cinéma sur internet
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Inauguration de la Galerie Colbert - février 2005
- Inauguration de la Galerie Colbert
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Musique et cinéma sur internet
- Inauguration de la Galerie Colbert

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- mercredi 09 février 2005 Vous êtes le 234023 visiteur

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Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Politique d'assurance-crédit 2005 .

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
- Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) : tables rondes contradictoires ouvertes au public (modalités d'inscription)
- Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) :
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Développement rural
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
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- (texte adopté le 9 février 2005)
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) : tables rondes contradictoires ouvertes au public (modalités d'inscription)
- (en séance jeudi 10 février 2005)

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- CE SITE A REÇU 840940 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur

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Nouveau lien vers www.senat.fr/actualites_autres/index.html
- Autres débats parlementaires : Indépendance énergétique de la France

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Nouveau lien vers La physique du sac de billes (1997)
- La physique du sac de billes
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- La chimie amusante
Nouveau lien vers Accueil
- La physique au Lycée
Nouveau lien vers - la manipulation du mois -
- Les roues de la diligence
Nouveau lien vers La Physique de tous les jours (www.archi7.net)
- Sciences de tous les jours
Nouveau lien vers www.science.gouv.fr/dispatch.php?lien=762
- la chimie.com
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- Sélection spéciale physique chimie
- Sciences de tous les jours Réalisé par un docteur en physique, Archi7.
- Qui est Paul Langevin ?
- Qui est Oppenheimer ?
- Qu'est ce que la pr.
- Pour quelles raisons ?
- net répond à toutes les questions des internautes : Qu'est ce que le courant électrique ?
- Les roues de la diligence Au cinéma, la diligence avance mais ses roues semblent reculer en arrière.
- Les expériences sont présentées comme .
- Le scientifique explique de façon simple, les mécanismes qui interviennent dans le comportement des matériaux pulvérulents.
- La physique du sac de billes Une rencontre avec Pierre-Gilles DE GENNES, Prix Nobel de Physique en 1991.
- La physique au Lycée Ce site s'adresse aux lycéens, il illustre et définit des notions issues des programmes de physique du secondaire : Interactions fondamentales, mécanique, électrodynamique, optiqueà Il aborde aussi l.
- La chimie amusante Petits et grands découvrez la chimie à travers de passionnantes expériences !
- Il illustre ces sujets par la visite d'usine de f.
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- com La chimie est présente partout dans notre quotidien.
- Cette expérience interactive va vous permettre de comprendre les principes de la stroboscopie.
- Ce site vous donne des clés pour devenir un grand magicien ou un chimiste en herbe.
- Ce site aborde les thèmes de l'alcalinité, l'acidité, l'oxydoréduction et la cinétique chimique.
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Séminaire sur l attractivité du territoire : intervention du Premier ministre 9-02-2005 12:47
- Publication des lois et de certains actes administratifs dans les collectivités d outre-mer et en Nouvelle-Calédonie 9-02-2005 13:24
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Nominations 9-02-2005 13:18
- Nominations
- La mise en oeuvre du plan de cohésion sociale 9-02-2005 13:18
- Histoire des chefs de gouvernement
- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL Frédéric FRANÇOIS-MARSAL fut chef de gouvernement sous la IIIème République du 8 juin 1924 au 10 juin 1924
- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL
- Convention entre la France et la Slovénie en matière fiscale 9-02-2005 13:26
- Conseil des ministres du 9 février 2005
- Conseil des ministres
- Communications
- 6-01-2005 15:06
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2005, 16:17
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- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/frederic_francois_marsal_264/
- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 9 février 2005 - Publication des lois et de certains actes administratifs dans les collectivités d outre-mer et en Nouvelle-Calédonie - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Publication des lois et de certains actes administratifs dans les collectivités d outre-mer et en Nouvelle-Calédonie
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 9 février 2005 - Nominations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Nominations
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- La mise en oeuvre du plan de cohésion sociale
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 9 février 2005 - Convention entre la France et la Slovénie en matière fiscale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Convention entre la France et la Slovénie en matière fiscale
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_9_fevrier_450/
- Conseil des ministres du 9 février 2005
Nouveau lien vers Discours - Séminaire sur l attractivité du territoire : intervention du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Séminaire sur l attractivité du territoire : intervention du Premier ministre
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- 9-02-2005 12:47

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Nouveau lien vers PME
- Promotion des métiers
Nouveau lien vers PME
- Formation à la création
Nouveau lien vers PME
- Formation continue
Nouveau lien vers www.pme.gouv.fr/essentiel/formation/index.htm
- Formation professionnelle et apprentissage
Nouveau lien vers www.pme.gouv.fr/consommation/index.htm
- Consommation
Du nouveau sur PME.GOUV.FR
- Promotion des métiers
- Formation continue
- Formation à la création
- Consommation

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Du nouveau sur MINEFI
- Sites régionaux du Minéfi :
- Les marchés publics de l'État
- internationales ___________________
- Emploi, confiance, croissance au service des Français
- D industrielle Marchés publics Normalisation-Qualité Nouvelles technologies ___________________
- Création d'une agence centrale des achats au Minéfi
- Commerce extérieur PME Industrie -------------
- Choisissez :
- Agence France Trésor Collectivités locales Concurrence-consommation (DGCCRF) Douane Drire Énergie-matières premières Euro Info Centres Formation - IGPDE Francetech Impôts Insee Métrologie Minefi au service des entreprises Mission pour l économie numérique Monnaies et médailles Secteur Postal Statistiques industrielles Telecom
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu1/index.htm
- Emploi, confiance, croissance au service des Français

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- liste des candidats
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- liste des candidats -scrutin du 9 mars 2005
- Elections des membres de la chambre des métiers et de l'artisanat

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Liste des questions d'actualités - Assemblée Nationale
- Autres questions
Du nouveau sur Thème Logement
- Autres questions.

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 09 février 2005
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 09 février 2005

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fiche junior : Surveillant pénitentiarie
- Fiche Junior : Surveillant pénitentiaire - janvier 2005
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- sur la sûreté des juridictions
- Fiche Junior : Surveillant pénitentiaire - janvier 2005 Fiche pratique : Educateur de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - février 2005 Fiche : Qu est-ce que la juridiction administrative ?
- Dernière mise à jour : 9 février 2005
- Consultez le rapport 29.11.04 : M. Ingall-Montagnier, procureur général de Rouen a remis au garde des Sceaux son rapport

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- La préfecture
- et les services
- dans le Jura
- Attention : changement des tarifs des cartes grises et des permis de conduire à compter du 1er mars 2005

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- CREPS D'ILE-DE-FRANCE
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative a engagé une démarche globale de modernisation du réseau de ses établissements, articulée autour de la rénovation de leur mode de gestion et de la rationalisation de l'implantation de leurs sites.
- Dans ce cadre, une réflexion a été conduite sur la situation du CREPS d'Ile-de-France.
- CREPS D'ILE-DE-FRANCE

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_12_17_cadets
- Les cadets de la République : faciliter l'accès aux métiers de la République
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a5_communiques/2005_02_09_formations_imams
- Une formation pour les imams
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Une formation pour les imams
- (mis à jour : 09/02/2005 14:40)

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 09 février 2005
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 09 février 2005

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 840779 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
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- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Infos FR - Informations sur l éditeur et l hébergeur du site Agence France Trésor
- © Tous droits réservés AFT 2005 : Mentions légales : Infos : Éditeur / Hébergeur

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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La cohésion économique et sociale au quotidien Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant l'intégration économique des moins favorisées.
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 07/02/2005 :

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/le_numero_de_fevrier_darmees_daujourdhui_est_paru/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- "Comprendre l'OTAN" est l'objet du dossier consacré à l'Alliance.
- 09-02-2005 : Le numéro de février d'Armées d'aujourd'hui est paru Le magazine "Armées d'aujourd'hui" vient de sortir son numéro de février (n°297).

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Inauguration de la Galerie Colbert
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Visite virtuelle :
- Trésors nationaux
- Inauguration de la Galerie Colbert (pdf)
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- 182 rue Saint-Honoré

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 09 février 2005 Vous êtes le 234008 visiteur

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- Stages
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- Haut-Niveau
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- Par courrier
- En ligne
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- Enquête de professionnalisation
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- Formations
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 08 Fevrierr 2005
- 2001 Creps Dinard-Bretagne - Tous droits réservés - B.P. 90243 - 35802 DINARD CEDEX - Tél.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les cascades de Gimel

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 840776 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Les valeurs observées pour ce premier mois correspondent à une situation non stabilisée.
- Les entreprises de transport vont sans doute, tirer les premiers enseignements des choix d itinéraires opérés au cours de ce premier mois pendant lequel le principe adopté était d éviter les itinéraires payants.
- La taxe allemande est entré en vigueur au 1er janvier 2005.
- La prise en compte de la 4ème semaine donne une vision des reports sur le mois de janvier 2005, premier mois de la mise en service de cette nouvelle taxe.
- édité le 09-02-2005

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- Les marchés publics de l'État en ligne

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- Création d'une agence centrale des achats au Minéfi

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- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale - Mercredi 9 février 2005
- Consulter le dossier de presse (format Pdf - 393 Ko)
- 09/02/2005

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- DRTEFP de Bretagne : Les contrats d'apprentissage en 2003
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- Les contrats d'apprentissage en 2003
- 09 février 2005 DRTEFP de Bretagne :

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- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2005, 14:41
- 13-12-2004 11:04
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- Le Contrat France 2005

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- Les chiffres de janvier 2005
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Les chiffres de janvier 2005
- 09/02/2005 SECURITE ROUTIERE Bilan dans le Pas-de-Calais

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- Plan d'accès.
- Les jeudis de l'Innovation, "Améliorez votre performance par l'utilisation des meilleures pratiques d'autres Entreprises" "Le Benchmarking" : le 20 Février 2005, bulletin d'inscription et programme.
- 09 février 2005 :

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- Signature du protocole d'accord visant à lutter contre les violences à l'encontre des femmes
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- Signature du protocole d'accord visant à lutter contre les violences à l'encontre des femmes

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Nouveau lien vers loire.equipement.gouv.fr - Circulaire d'application de l'article L. 1425-1 du CGCT
- Circulaire d'application de l'article L. 1425-1 du CGCT
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- Une circulaire interministérielle donne des éléments aux préfets pour exercer le contrôle de légalité des actes des collectivités.
- Publié mercredi 09 février 2005
- L'article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales donne la possibilité aux collectivités territoriales d'intervenir largement dans le domaine du haut-débit.
- Julien Custot - Chargé de mission haut-débit.
- Circulaire d'application de l'article L. 1425-1 du CGCT

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- Le 21 juin 2004 , colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
Nouveau lien vers Actualite environnement
- Arrêtés en ligne ( maj. du 4ème trimestre 2004)
Nouveau lien vers Développement Durable en Limousin
- Le 21 juin 2004 , colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
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- Dernière mise à jour 08/02/2005
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- du 4ème trimestre 2004)
- 21 juin 2004, colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover "synthèse en ligne

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- CE SITE A REÇU 840595 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- de Franche-Comté
- Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

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- Les organisations professionnelles
- Le médiateur européen
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Elle a été instaurée dans un (.

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- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale 9 février 2005
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- Lire le communiqué de presse
- Election municipale partielle de JUILLE les 6 et 13 mars 2005
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- Visiteurs connectés : 7
- Lire le communiqué de presse
- Démission de l'ensemble du conseil municipal de St Christophe sur Roc : création d'une délégation spéciale

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- mercredi 09 février 2005 Vous êtes le 233991 visiteur

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- pased
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- Actions de l'Etat
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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN
- Actions de l'Etat

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- Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale 9 février 2005
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- étude technologies-clés
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- Déclinaison régionale de l'étude technologies-clés en Bretagne

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- Dernière mise à jour : 09/02/2005

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- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat dans l'Aude de 2005 à 2007 Documentation (format Acrobat,
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- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat dans l'Aude de 2005 à 2007 Documentation (format Acrobat, 380ko) ; Feuille de route de l'État dans l'Aude (format Acrobat
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- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat dans l'Aude de 2005 à 2007 Documentation (format Acrobat, 380ko) ;
- Feuille de route de l'État dans l'Aude (format Acrobat 1920ko) [10-1-2005]

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- CE SITE A REÇU 840590 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Grippe : 19 régions touchées par l'épidémie en France (09/02/05) - Service-public.fr
- GRIPPE - 19 régions touchées par l'épidémie en France.
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- 19 régions touchées par l'épidémie en France.

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- Sortir, se distraire Le ministère délégué à la Recherche parraine l'émission « la science avance ».
- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- D'une durée d'une minute, ces reportages seront diffusés le week-end du 5 février au 3 juillet sur M6.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
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- Le 1er février 2005, la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie a présenté les premiers travaux s... lire la suite

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- Le 1er février 2005, la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie a présenté les premiers travaux s.

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Nouveau lien vers DGCCRF - Contrôles alimentaires: dosage de l'acrylamide dans denrées alimentaires
- Recherche de substances indésirables en alimentation animale pour l'année 2003
Nouveau lien vers DGCCRF - Contrefaçons de parfums et maroquinerie
- Contrefaçons de parfums et de maroquinerie
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- Recherche de substances indésirables en alimentation animale pour l'année 2003
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 09/02/05 / Plan du site / Webmestre
- Contrefaçons de parfums et de maroquinerie

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- Chef lieu de département - Tours Liste des candidats aux élections de la chambre des métiers et de l'artisanat - scrutin du 9 mars 2005
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- Chef lieu de département - Tours Liste des candidats aux élections de la chambre des métiers et de l'artisanat - scrutin du 9 mars 2005 Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005 Lettre électronique des services de l'Etat
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- Chef lieu de département - Tours Liste des candidats aux élections de la chambre des métiers et de l'artisanat - scrutin du 9 mars 2005 Recueil des actes administratifs spéciaux de l'année 2005
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- Chef lieu de département - Tours
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- Accès aux administrations (plans)
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- Prévention de la légionellose en Ile-de-France : actualité réglementaire - rubrique 2921 sur les TAR
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- A consulter Parution du recueil "PMI et développement durable :exemples de bonnes pratiques" Prévention de la légionellose en Ile-de-France : actualité réglementaire - rubrique 2921 sur les TAR

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- Étude relative aux déplacements dans le Médoc
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- Étude relative aux déplacements dans le Médoc
- Direction départementale de l'Équipement Gironde &
- Centre d'études techniques Sud-ouest - janvier 2005 (09/02/2005)

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Sa prise de (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Les sites archivés

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- Lettre du préfet

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- Rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
- Le Sénat examine, mercredi 9 février 2005, la proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales.
- Conclusions de la commission des lois
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- Autres débats parlementaires : Indépendance énergétique de la France
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- Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 3-09-2004
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 8-02-2005 19:34 En savoir plus sur Politique économique : Hervé Gaymard présente ses grandes orientations pour les 30 prochains mois
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- 09-02-2005 Population handicapée en Picardie : deux études menées par la DRASS

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- Le rétablissement du caractère maritime entre aujourd'hui dans sa phase de réalisation.
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
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Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Exposition temporaire « Sens interdits » au Musée de la contrefaçon (08/02/2005)

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5
- le 09/02/05

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 09/02/05--

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 09 février 2005 Vous êtes le 233964 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Asie n°109
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Elargissement Actualités 73
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- Revue Elargissement Actualités 73
- Revue Asie n°109 .

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Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- l'aménagement numérique des territoires
- Guide de l'achat public
- éco-responsable - Achats de produits
- Circulaire sur

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Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- Un réseau de proximité pour les entreprises en difficultés: le CODEFI

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 840206 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

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Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- (03/02/05)

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 9 février 2005 : La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Sécurité : comment punir les récidivistes ?
- Les sports urbains
- Les grandes orientations de la politique économique française
- La fiscalité des régions
- Condoleezza Rice à Paris
- 6h50 - 7h30 Evénement
- 6h00 - 6h50 Evénement
- 4h30 - 5h15 Paroles d'Europe
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 12h05 - 12h50 Forum Public
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU RÉGIME DES BIENS ACQUIS POSTÉRIEUREMENT À LA CONCLUSION D'UN PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ
- 03/02/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Patrice GÉLARD et plusieurs de ses collègues, relative au régime des biens acquis postérieurement à la conclusion d'un pacte civil de solidarité
- 03/02/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 09 février 2005

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Sécurité : comment punir les récidivistes ?
- Qui veut des quotas d'immigrés ?
- Paroles d'Europe
- Les sports urbains
- Les grandes orientations de la politique économique française
- La fiscalité des régions
- Forum Public
- Evénement
- Condoleezza Rice à Paris
- Bouge la France
- 6h50 - 7h30
- 6h00 - 6h50
- 4h30 - 5h15
- 18h30 - 19h15
- 12h05 - 12h50

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Discours de Blois de Raymond Barre - 1er juillet 1978 1er-07-1978
- 2005 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 09/02/2005, 08:24
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers Raymond Barre - Discours de Blois de Raymond Barre - 1er juillet 1978 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 9 Février 2005

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Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday February 9th 2005

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- 9 février 2005 : La décision n° 2004-936 de l'Autorité de régulation des télécommunications, portant sur la détermination des marchés pertinents concernant la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles en métropole, est publiée à l'édition électronique du Journal officiel de ce jour.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 09 février 2005

[ www.ile-de-france.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Internet DREIF/accueil
- mercredi 09 février 2005
- © Direction Régionale de l'Équipement Ile-de-France : Info éditeur : Site optimisé pour configuration écran 800x600, milliers de couleurs : CNIL n° 1065845

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 9 Février 2005
- 15 visiteurs en ligne

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- La Slovénie
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/dossiers/sols/
- sols
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- lutte contre les pollutions
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/
- accueil

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mercredi 9 Février 2005

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 9 février 2005

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 09 février 2005 Vous êtes le 233950 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ draf.nord-pas-de-calais.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers lettre du ministre
- La lettre du Ministre aux agriculteurs
Nouveau lien vers Contacts
- Nous contacter
Nouveau lien vers Réforme de la PAC
- Réforme de la P.A.C.:
- Conditionnalité des aides 2005
Nouveau lien vers depot dossiers cad
- Economie Agricole:
- dates de dépôt des dossiers
Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- Nous contacter mardi 8 février 2005
- Charte Marianne: votre avis nous intéresse.

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[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- Sites tranférés vers Basias
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basias_01_2005.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 116 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, ont été transférés dans la base de données Basias.

[ basol.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le fichier transfert_basias_01_2005.pdf présente la liste de ces sites.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS