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02.02.2005

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- décembre 2004
- 28/01/2005
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement
- décembre 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil établissant le code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (E 2617)
- 02/02/2005
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 02/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À ÉTABLIR LA PARITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LES EXÉCUTIFS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ÉLUES AU SCRUTIN DE LISTE
- 02/02/2005
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU TRAITEMENT DE LA RÉCIDIVE DES INFRACTIONS PÉNALES
- Proposition relative au traitement de la récidive des infractions pénales
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI SUR LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES AGENCES DE L'EAU
- Proposition de loi sur la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 1 FÉVRIER 2005
- Compte rendu des débat des 1er
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Traitement de la récidive des infractions pénales : la commission des Lois du Sénat juge prématuré le placement sous surveillance électronique mobile de délinquants ayant purgé leur peine
- Rapport de M. Jean-Patrick COURTOIS, sur la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil établissant le code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (E 2617)
- Proposition relative au traitement de la récidive des infractions pénales
- Proposition de loi sur la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement
- Proposition de loi de Mme Gisèle GAUTIER, tendant à établir la parité entre les femmes et les hommes dans les exécutifs des collectivités territoriales élues au scrutin de liste
- Le Sénat a examiné, mercredi 2 février 2005, le projet de loi portant statut général des militaires.
- Jeudi 3 février 2005
- Examen de onze conventions internationales
- Compte rendu des débat des 1er et 2 février
- à 9 heures 30 :
- 02/02/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programme d information sur les méfaits du cannabis
- . Programme d information sur les méfaits du cannabis (02/02/05)
Nouveau lien vers Déplacement en Loire-Atlantique le jeudi 3 février 2005
- . Déplacement en Loire-Atlantique le jeudi 3 février 2005 (02/02/05)
Du nouveau sur accueil
- Programme d information sur les méfaits du cannabis (02/02/05)
- Déplacement en Loire-Atlantique le jeudi 3 février 2005 (02/02/05)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 3-09-2004
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 18:57
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers Jacques Chirac - Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

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Du nouveau sur www.loire.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 02/02/2005 :

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Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique

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- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
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- CE SITE A REÇU 832417 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Directive sur les services : le Premier ministre se félicite de la position de la Commission - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'Allemagne
- Directive sur les services : le Premier ministre se félicite de la position de la Commission A la suite de son intervention à l'Assemblée (.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=85&cusnum=746
- Exposition temporaire « Sens interdits » au Musée de la contrefaçon
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Exposition temporaire « Sens interdits » au Musée de la contrefaçon (02/02/2005)

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- Forums
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense?_&wai=1
- Accessibilité
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/?_&batch=12
- >>
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- Lire la suite
- Accessibilité : Archives : Plan du site : Aide en ligne : FAQ : Annuaire : Liens
- 02-02-2005 : Victoire et libération des camps Le site officiel de la Mission du 60e anniversaire de la Victoire et de la Libération des camps est ouvert depuis le 24 janvier 2005.
- 02-02-2005 : Création du service historique de la défense Le service historique de la défense vient d'être créé par le décret du 17 janvier 2005 et placé auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233464 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2005 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 2 FÉVRIER 2005
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 2 FÉVRIER 2005
- 2 février 2005

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Ou trouver le texte de la Constitution européenne ?
Nouveau lien vers Document pdf
- Ou trouver le texte de la Constitution européenne ?

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 832414 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Ou trouver le texte de la Constitution européenne ?
Nouveau lien vers Document pdf
- Ou trouver le texte de la Constitution européenne ?

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Signature, mardi 1er février, d'une convention de coopération entre les trois organismes du dispositif national d'appui à l'exportation des produits agricoles et agroalimentaires
- Signature, mardi 1er février, d'une convention de coopération entre les trois organismes du dispositif national d'appui à l'exportation des produits agricoles et agroalimentaires
Nouveau lien vers Signature, mardi 1er février, d'une convention de coopération entre les trois organismes du dispositif national d'appui à l'exportation des produits agricoles et agroalimentaires
- Paris, le 31 janvier 2005
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Signature, mardi 1er février, d'une convention de coopération entre les trois organismes du dispositif national d'appui à l'exportation des produits agricoles et agroalimentaires Paris, le 31 janvier 2005
- id_article=4298","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ pays-de-la-loire.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers cohésion sociale
- cohésion sociale
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- La loi du 2 janvier 2002, rénovant l'action sociale et médico-sociale, a réformé le régime de l'autorisation de création, de transformation ou d'extension des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Les demandes doivent être présentées durant des périodes précises afin de permettre un examen par le Crosms, en fonction de
Nouveau lien vers dépistage du cancer du sein en PL
- Ce comité cancer rassemble une soixantaine de membres, chargés de la mise en oeuvre régionale du Plan national cancer 2003-2007. Cette séance se déroulera en présence de Madame Pascale Briand, Déléguée interministérielle à la lutte contre le cancer. La situation sur les différentes mesures en cours sera présenté. Par ailleurs la problématique rel
Nouveau lien vers santé publique
- santé publique
Nouveau lien vers formation et métiers
- formations et métiers
Nouveau lien vers environnement et santé
- environnement et santé
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- vous souhaite une bonne navigation
- Voir le plan national
- Une autre façon
- Toute l'équipe internet
- sur ses pages !
- Par ailleurs la problématique relative au cancer du sein sera un des dossiers privilégiés.
- Né en décembre 2001, ce site des six directions des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire fait peau neuve.
- La rubrique documentation et statistiques vous offre maintenant l'accès direct à nos publications.
- Julien-Grille Sylvia
- image CNRS
- Il vous accueille désormais avec ses actualités et vous mène à ses dossiers par quatre portails : santé publique
- formations et métiers
- environnement et santé
- édition spéciale - édition spéciale -
- de voyager sur nos pages.
- cohésion sociale
- @cnrs phototheque /Larue Lionel &
- Cette séance se déroulera en présence de Madame Pascale Briand, Déléguée interministérielle à la lutte contre le cancer.

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers BIFP
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Rien n'est plus proche du vrai que le faux «Comment je vois le monde»Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Henri BRISSON Henri BRISSON a été chef de Gouvernement sous la IIIème République à deux reprises : du 6 avril 1885 au 29 décembre 1885 du 28 juin 1898 au 26 octobre 1898
- Henri BRISSON
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 17:02
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/henri_brisson_211/
- Henri BRISSON

[ www.paca.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Expositions
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS=3&ID_THESAURUS_NODES=256
- Eau, milieux aquat.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [creps paca antibes] - Le Centre de ressources Documentaire
- Retrouvez les dernières acquisitions (Février 2003 à Décembre 2004) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Décembre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr006/index.html
- Retrouvez les dernières acquisitions (Février 2003 à Décembre 2004) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Décembre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- On parle de sécurité routière à l'IUT de Laval
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- On parle de sécurité routière à l'IUT de Laval

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- TAXE CARTE GRISE ET PERMIS DE CONDUIRE
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Semaine de la langue française et de la francophonie 2005
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- TAXE CARTE GRISE ET PERMIS DE CONDUIRE
- Semaine de la langue française et de la francophonie 2005
- La dixième "semaine de la langue française et de la francophonie", en France et à l'étranger, se déroulera du 17 au 24 mars 2005, sur le thème : " le français, langue de l'aventure scientifique", à l'.
- EN CE QUI CONCERNE LE PERMIS DE CONDUIRE LA TAXE (qui s'éleve actuellement à 46 Ç) SERA SUPPRIMEE A P..
- A COMPTER DU 2 FEVRIER 2005, LE TAUX DE LA TAXE DE LA CARTE GRISE SERA PORTE A 30 Ç / LE CHEVAL.
- [31/01/2005]
- [19/01/2005]
- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 832203 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Transpositions du droit communautaire : une priorité du Gouvernement La ministre déléguée aux Affaires européennes, (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovaquie
- La sécurité des usagers de la route
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Entreprises

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233452 visiteur

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le :2/02/2005 Webmaster : Delphine CHIRON
- Le CREPS est un établissement public du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative Investissez votre Taxe d'Apprentissage et devenez partenaire du CREPS !

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 832195 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4257","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 02/02/2005

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil européen - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire

[ e-phy.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Intrants retirés
- Intrants retirés
Du nouveau sur Accueil e-phy
- Les produits dont l'emploi est autorisé dans les jardins sont signalés par (
Du nouveau sur menu de e-PHY
- Mise en ligne du: 02/02/2005
- Intrants retirés

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
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- Le serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ www2.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www2.equipement.gouv.fr/statistiques/
- Economie et statistiques
Nouveau lien vers www2.equipement.gouv.fr/recherche/
- Recherche et innovation
Nouveau lien vers top
- Europe et international

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.vie-publique.fr/
- vie-publique.fr

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- janvier 2005
- 02/02/2005
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement
- janvier 2005

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- Urbanisme

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.transports.equipement.gouv.fr/frontoffice/
- Transports

[ www.tourisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tourisme.equipement.gouv.fr/fr/home.jsp
- Tourisme

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les contributions sont à envoyer par courrier électronique à l'adresse suivante : markt-privacy-consultations@cec.
- Le Groupe souhaite maintenant recueillir l'avis des parties intéressées par chacun de ces documents.
- La date limite pour l'envoi de celles-ci est fixée au 31 mars 2005.
- A la suite de ses initiatives en faveur de plus de concurrence sur le marché français de la téléphonie mobile, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a reçu mardi 1er février 2005 Jean-Pierre Champion, PDG de Debitel, premier MVNO (opérateur mobile virtuel) en France.
- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle.

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.equipement.gouv.fr/
- Sytadin

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Logement - Le prêt à taux 0 % s'ouvre aux logements anciens sans travaux (01/02/04) - Service-public.fr -
- LOGEMENT - Le prêt à taux 0% s'ouvre aux logements anciens sans travaux.
Nouveau lien vers Les juges de proximité compétents pour les litiges de 4000 euros (02/02/05) - Service-public.fr
- JUGES DE PROXIMITE - Désormais compétents pour les litiges de 4000 euros.
Nouveau lien vers www.service-public.fr
- Service-public.fr
- Le prêt à taux 0% s'ouvre aux logements anciens sans travaux.
- JUGES DE PROXIMITE - Désormais compétents pour les litiges de 4000 euros.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant statut général des militaires
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
Nouveau lien vers Projet de loi portant statut général des militaires
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
- Lire le dossier
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 1 FÉVRIER 2005
- Compte rendu du débat du 1er
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Statut général des militaires
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
- Le Sénat poursuit, mercredi 2 février 2005, l'examen du projet de loi portant statut général des militaires.
- Compte rendu du débat du 1er février
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 24-01-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 24-01-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques

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- Sécurité routière

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- «Le prix de l'excellence» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- Le monde que nous avons créé est le résultat de notre niveau de réflexion, mais les problèmes qu'il engendre ne sauraient être résolus à ce même niveau.

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- concours DDE Savoie

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- Route

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Le site du Premier ministre informe sur les aides apportées à l'Asie et le ministère des Affaires étrangères a mis en place un numéro de téléphone pour répondre aux familles et au public (24h sur 24) : 0800 174 174 (numéro vert)
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- Télécharger le compte-rendu
- du 2-02-2005 au format ".rtf"
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- Transposition du droit communautaire à la fonction publique 2-02-2005 12:26
- Télécharger le compte-rendudu 2-02-2005 au format ".
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- Premier ministre
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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 2-02-2005 11:36
- La transposition des directives et décisions-cadres européennes 2-02-2005 12:03
- La politique de protection des consommateurs 2-02-2005 11:29
- Jules Ferry Jules Ferry a été chef du Gouvernement sous la IIIème République, à deux reprises : du 23 septembre 1880 au 10 novembre 1881 du 21 février 1883 au 30 mars 1885
- Jules Ferry
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Enregistrement international des dessins et modèles industriels 2-02-2005 11:41
- Conseil des ministres du 2 février 2005
- Conseil des ministres
- Communications
- 25-01-2005 16:09
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 14:31
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Jules Ferry
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- Transposition du droit communautaire à la fonction publique
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- La politique de protection des consommateurs
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- Enregistrement international des dessins et modèles industriels
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- Conseil des ministres du 2 février 2005

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- La vente aux enchères du Domaine de l'État du 10 février 2005 ( format Acrobat
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- La vente aux enchères du Domaine de l'État du 10 février 2005 (format Acrobat)
- Dossiers [02-02-05] - Discours [31-12-04]
- Actualités [02-02-05] Informations presse [02-02-05]

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Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/annuaire1.asp
- Protection civile
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- Protection civile

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- Météo du jour

[ www.mer.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Après une large consultation des professionnels et des usagers, cette réforme simplifie, modernise et harmonise les textes nationaux avec la réglementation communautaire. en savoir plus sur le site de la Mer
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- Mer

[ www.marches-publics.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marches-publics.gouv.fr/
- L'ensemble des services de l'État se sont dotés d'un outil commun permettant non seulement la réception des offres électroniques mais également la mise en ligne des avis de publicité des marchés et la mise en ligne des dossiers de consultation. Le ministère de l'Équipement a donc abandonné son outil
- Consulter tous les marchés qui vont être passés par la D de prochainement.

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- LooKness © 2002

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Nouveau lien vers www.logement.gouv.fr/
- Logement

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 2 février - Interview de Marc-Philippe Daubresse, Ministre délégué au Logement et à la Ville sur Radio classique .
- 1er février - Interview de Marc-Philippe Daubresse au Grand journal sur BFM.

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/
- Legifrance

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Nouveau lien vers www.ladocumentationfrancaise.fr/
- La Documentation française

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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 02/02/2005 15:18)
- Le 2 février, le ministre s'exprimait sur Canal+

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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- 125 de la Lettre du préfet de région " l'Ile-de-France au futur "
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- Parution du n°125 de la Lettre du préfet de région " l'Ile-de-France au futur "

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Voir également ci-dessous : "la dématérialisation des procédures de marchés publics".
- Un certain délai étant nécessaire pour l'obtention de cette signature, les entreprises devront en tenir compte dans le délai de remise de leurs offres.
- Tous les pré-requis et les manuels d'application sont également disponibles sur le site internet ci dessus.
- Pour la remise d'offres électroniques, les candidats devront disposer d'une signature électronique sécurisée de niveau 2, délivrée par un organisme habilité.
- marches-publics.
- Le site du désenclavement du Chablais
- Le ministère de l'Équipement a donc abandonné son outil SAOMAP.
- L'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site nécessite un certain nombre de pré-requis techniques à installer sur les postes informatiques.
- L'ensemble des services de l'État se sont dotés d'un outil commun permettant non seulement la réception des offres électroniques mais également la mise en ligne des avis de publicité des marchés et la mise en ligne des dossiers de consultation.
- fr (pour les dossiers de la DDE, saisir Équipement dans la case "Organisme" et 74 pour le département).
- Désormais, les entreprises souhaitant prendre connaissance des avis de marchés de la DDE mais aussi télécharger les dossiers de consultation ou remettre une offre par voie électronique pourront le faire par l'intermédiaire du site internet www.
- Dernière mise à jour : lundi 31 janvier 2005 14:08
- Depuis le 01 janvier 2005, les entreprises candidates à un marché public, dans le cadre d'une procédure formalisée, peuvent remettre leurs offres par voie électronique.
- Dématérialisation des procédures de marchés publics :
- Consulter tous les marchés qui vont être passés par la Dde prochainement.

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 832017 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Transpositions du droit communautaire : une priorité du Gouvernement - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/
- www.europe.gouv.fr
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- Transpositions du droit communautaire : une priorité du Gouvernement La ministre déléguée aux affaires européennes, (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- La Slovénie
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle . Le Groupe souhaite maintenant recueilli
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- 2 février 2005 : Le Groupe "Article 29", organe consultatif européen indépendant sur la protection des données et de la vie privée, a adopté en janvier 2005 un document de travail sur les questions de protection des données liées à la technologie RFID (Radio Frequency Identification) et un document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle . Le Groupe souhaite maintenant recueilli

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- 26 janvier - Agression d'un agent SNCF
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- Réforme du ministère et nouvelle organisation routière
- Recherche et innovation
- Rapport annuel d'activité
- Publié mercredi 26 janvier 2005
- Publié lundi 31 janvier 2005
- Publié jeudi 27 janvier 2005
- Professionnels
- prévisions de circulation
- Présentation par le ministre le 23 novembre 2004
- Premier ministre
- Plan du site : Index
- Nous rejoindre
- Mise à jour : 01/02/2005 :
- Ministère de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
- Météo du jour
- Marchés publics
- Les sites utiles
- Les sites thématiques
- Les sites locaux
- Les sites archivés
- Les dossiers d'actualité
- Les activités du ministère sont présentées pour la quatrième fois dans un rapport annuel.
- Legifrance
- Le site du Premier ministre informe sur les aides apportées à l'Asie et le ministère des Affaires étrangères a mis en place un numéro de téléphone pour répondre aux familles et au public (24h sur 24) : 0800 174 174 (numéro vert)
- le site de bison futé
- Le ministère
- Le ministère
- La nouvelle réglementation plaisance applicable au 1er janvier 2005
- La Documentation française
- La délégation ministérielle à l'accessibilité propose, sur son site, le suivi des textes réglementaires et des actions du ministère dans ce domaine
- L'actualité
- : Info Editeur
- Industrie de la construction
- Guichet des formulaires
- Gilles de Robien sera le parrain de la signature, vendredi 28 janvier d'un contrat-cadre portant sur l'achat par China Southern de 5 Airbus A380.
- Gilles de Robien, François Goulard, et Frédéric de Saint-Sernin installeront officiellement l'AFITF demain matin.
- Gilles de Robien comprend l'émotion légitime de l'ensemble des cheminots face à l'annonce d'une inqualifiable agression.
- Formulaires
- Europe et international
- en savoir plus sur le site de la Mer
- Economie et statistiques
- Documentation
- Dites-le au ministre.
- Derniers articles de la page d'accueil
- Départements
- : Contactez-nous
- Collectivités
- Circuler en hiver
- Circulation en Ile-de-France
- Chercheurs
- Cette volonté d'information et de transparence est une dimension importante de la modernisation de l'administration.
- Bulletin officiel
- Bison Futé
- Aviation civile
- Avant de prendre la route, consultez les 8 conseils de sécurité de Bison futé pour la période hivernale.
- Après une large consultation des professionnels et des usagers, cette réforme simplifie, modernise et harmonise les textes nationaux avec la réglementation communautaire.
- Aménagement du territoire
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- Accès libres
- 31 janvier - Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France (AFITF)
- 27 janvier - Première commande chinoise d'A380
- 26 janvier - Agression d'un agent SNCF

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- Le site du désenclavement du Chablais

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- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233433 visiteur

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- Paris, le 2 février 2005
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- Paris, le 31 janvier 2005
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- Rencontre avec les professionnels de la filière viticole Paris, le 31 janvier 2005
- Plan biocarburants 2005 - 2007 Paris, le 2 février 2005
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- La loi du 2 janvier 2002, rénovant l'action sociale et médico-sociale, a réformé le régime de l'autorisation de création, de transformation ou d'extension des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Les demandes doivent être présentées durant des périodes précises afin de permettre un examen par le Crosms, en fonction de leur intérêt social
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- Ce comité cancer rassemble une soixantaine de membres, chargés de la mise en oeuvre régionale du Plan national cancer 2003-2007. Cette séance se déroulera en présence de P.Briand, Déléguée interministérielle à la lutte contre le cancer. La situation sur les différentes mesures en cours sera présenté. La problématique du cancer du sein sera un des
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- n°1 - janvier 2005
Du nouveau sur pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/index.html
- Voir le plan national
- Sa parution sera trimestrielle.
- S.Julien-Grille
- Pour accompagner la mise en place des nouveaux outils relatifs à la politique régionale de santé, la Drass et les Ddass des Pays de la Loire publient le journal Santé Publique Prévention.
- Le premier numéro est consacré en partie à la consultation régionale de santé du 13 décembre 2004, à Nantes.
- La problématique du cancer du sein sera un des dossiers privilégiés.
- L.Larue &
- image CNRS
- @cnrs phototheque
- Cette séance se déroulera en présence de P.Briand, Déléguée interministérielle à la lutte contre le cancer.
- 1 - janvier 2005

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses concernant le Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d'Elevage.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 2 février 2005)
- Mise à jour le 2 fév.05
- Henrichemont, les 13 et 14 août 2005
- Dates des comices agricoles dans le département cette année:
- Consulter le dernier questions-réponses concernant le Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d'Elevage.
- Chateauneuf sur Cher, les 28 et 29 août 2005.
- Agriculture:
- Agriculture :

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Une vidéo présentait les témoignages de lauréats des précédents concours.
- Pour la première fois, le ministère délégué à la Recherche était présent sur le salon des Entrepreneurs et profitait de cette occasion pour inciter les porteurs de projets à retirer les derniers dossiers d'inscription du Concours national 2005 d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
- Philippe Douste-Blazy, Ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille et Michel Barnier, Ministre des Affaires étrangères, et François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, se félicitent de la nomination du PR Michel Kazatchkine au poste d Ambassadeur chargé de la lutte contre le VIH/SIDA et les maladies transmissibles, en conseil des ministres ce matin.
- Nomination du PR Michel Kazatchkine au poste d Ambassadeur chargé de la lutte contre le VIH/SIDA et les maladies transmissibles
- Le ministère délégué à la recherche était présent au salon des entrepreneurs du 26 au 28 janvier 2005 à Paris
- Des fiches récapitulant les nombreuses mesures d'aide à la création d'entreprises mises en place par le ministère étaient à la disposition du public sur le stand et en ligne sur notre site internet.
- Communiqué de presse [2 février 2005]

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'imagination est plus importante que le savoir «Sur la science » Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité

[ www.savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Savoie - ministère de l'équipement - 2002
- Recrutement concours DDE Savoie

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Une vidéo présentait les témoignages de lauréats des précédents concours.
- Pour la première fois, le ministère délégué à la Recherche était présent sur le salon des Entrepreneurs et profitait de cette occasion pour inciter les porteurs de projets à retirer les derniers dossiers d'inscription du Concours national 2005 d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
- Philippe Douste-Blazy, Ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille et Michel Barnier, Ministre des Affaires étrangères, et François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, se félicitent de la nomination du PR Michel Kazatchkine au poste d Ambassadeur chargé de la lutte contre le VIH/SIDA et les maladies transmissibles, en conseil des ministres ce matin.
- Nomination du PR Michel Kazatchkine au poste d Ambassadeur chargé de la lutte contre le VIH/SIDA et les maladies transmissibles
- Le ministère délégué à la recherche était présent au salon des entrepreneurs du 26 au 28 janvier 2005 à Paris
- Des fiches récapitulant les nombreuses mesures d'aide à la création d'entreprises mises en place par le ministère étaient à la disposition du public sur le stand et en ligne sur notre site internet.
- Communiqué de presse [2 février 2005]

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- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 12:09

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- Cet article est le septième dans la série lancée par Futuribles en juin 2004, en partenariat avec le Groupe ALEPH. Cette série vise à... ... +
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- La prospective publique dans les nouveaux Etats membres de l'UE (01/02/2005) [ Article de Mounir Corm et Aurélien Colson paru dans Futuribles.
- Cette série vise à.
- Cet article est le septième dans la série lancée par Futuribles en juin 2004, en partenariat avec le Groupe ALEPH.

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- PARIS 2012

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- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2004) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Novembre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires
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- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2004) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Novembre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires

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- BOCCRF n° 2005-01
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- Adoption de la loi tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur
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- 28/01/05 Le Conseil de la concurrence et la DGCCRF signent une charte de coopération et d'objectifs
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 02/02/05 / Plan du site / Webmestre
- Contrefaçons de parfums et de maroquinerie
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- 28/01/05 - Lancement de la campagne 2005 de jeunesse au plein air
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- Constatation de l'état de catastrophe naturelle
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- Plan de chasse du cerf et du chevreuil campagne 2005-2006
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- Le lycée Robert Buron offre la galette
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- Le lycée Robert Buron offre la galette
- Faîtes votre choix Conseil Général Chambre de Commerce et d'Industrie Chambre des Métiers Mairies Intercommunalité
- Faites votre choix Affaires sanitaires et sociales Education Nationale Gendarmerie Jeunesse et Sports
- du territoire
- Choisissez la démarche -----------------
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte européenne d'assurance maladie
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Constitution : la Slovénie ratifie le projet de Traité Le Parlement slovène a ratifié mardi 1er février (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- Dates et conditions d'inscriptions : cliquez
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- Un nouveau dispositif baptisé KOUDPOUS'79 [ En savoir plus]
- Le sport fédéré en Deux-SèvresLe sport de haut niveauMédaillés de la jeunesse et des Sports
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- Envie d'agir Une réponse au désir d'engagement des jeunes (lien vers un site extérieur)
- Dates et conditions d'inscriptions : cliquez
- Aide à l'initiative des jeunes : deux dispositifs à votre service
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- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233416 visiteur

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- Les nouvelles documentations des formations 2005-2006 suivez le lien
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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Les ministres
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- > le dossier consacré au CIADT du 18 décembre 2003.
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- Les sites archivés

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Nouveau lien vers Conférence internationale Biodiversité : science et gouvernance - Paris 24 au 28 janvier 2005
- Appel de Paris des scientifiques en faveur de la biodiversité
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- Appel de Paris des scientifiques en faveur de la biodiversité

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
- Le compte rendu des auditions
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- Les 30 propositions
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- Rapport de M. Yves Dauge : Métiers de l'architecture et du cadre de vie, les architectes en péril
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- Communiqué de presse
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- Lire le dossier
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- Thèmes des tables rondes : améliorer les conditions d'exercice des professions de la maîtrise d'oeuvre - promouvoir une commande renouvelée
- Rapport de M. Yves Dauge : Métiers de l'architecture et du cadre de vie, les architectes en péril
- Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ?
- Les 30 propositions
- Le compte rendu des auditions
- La commission des affaires culturelles organise, mercredi 2 février, deux tables rondes ouvertes au public, à la suite de la publication du rapport d'information de M. Yves Dauge :
- Communiqué de presse

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 21-01-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
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- Les règles de con
- duite, les sanctions
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- routière
- L'informatio
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- 24-01-2005 : Comité interministériel de la sécurité routière
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- 10-01-2005 : Baromètre officiel de l'Observatoire National de Sécurité Routière : les chiffres de décembre 2004 Le baromètre mensuel est constitué grâce à des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels de tués et de blessés qui permettent de donner une première évaluation des résultats d'un mois à partir du 10ème jour du mois suivant. Consultez
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Le baromètre de décembre 2004 Bilan provisoire 2004 : L'évolution conjoncturelle des derniers mois.
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour, ainsi que la répartition des radars mobiles par département.
- 24-01-2005 : Comité interministériel de la sécurité routière Jean-Pierre Raffarin a présidé ce matin le sixième comité interministériel de sécurité routière.
- 21-01-2005 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
- 19 nouveaux radars fixes ont été mis en place.
- 14-01-2005 : La sécurité routière lance une nouvelle campagne radio pour l'allumage des feux de croisement le jour L'usage des feux de croisement le jour permet à tous les usagers, quels qu'ils soient (véhicule à moteur, piéton, cycliste), de percevoir plus rapidement et de manière plus distincte les autres usagers.
- 11-01-2005 : Pour rendre la route plus sûre, prenez la parole Mettant en oeuvre la priorité fixée par le Président de la République, le Gouvernement a engagé depuis 2002 une lutte déterminée contre l'insécurité routière.
- 10-01-2005 : BILAN SECURITE ROUTIERE 2004 : Confirmation des bons résultats enregistrés depuis 3 ans Communiqué de presse du ministère de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer
- 10-01-2005 : Baromètre officiel de l'Observatoire National de Sécurité Routière : les chiffres de décembre 2004 Le baromètre mensuel est constitué grâce à des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels de tués et de blessés qui permettent de donner une première évaluation des résultats d'un mois à partir du 10ème jour du mois suivant.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- «Comment je vois le monde» Albert Einstein 1905-2005 : Einstein, 100 ans de relativité
- C'est le rôle essentiel du professeur d'éveiller la joie de travailler et de connaître.

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- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE MOUVEMENTS DE TERRAIN DIFFERENTIELS CONSECUTIFS A LA SECHERESSE ET A LA REHYDRATATION DU SOL DE JUILLET A SEPTEMBRE 2003
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE MOUVEMENTS DE TERRAIN DIFFERENTIELS CONSECUTIFS A LA SECHERESSE ET A LA REHYDRATATION DU SOL DE JUILLET A SEPTEMBRE 2003

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Conférence internationale Biodiversité : science et gouvernance - Paris 24 au 28 janvier 2005
- Appel de Paris des scientifiques en faveur de la biodiversité
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- Appel de Paris des scientifiques en faveur de la biodiversité

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- Mise à jour : 2 février 2005
- Le nombre des demandes d'emploi en Auvergne a sensiblement diminué en décembre, pour s'établir assez nettement en-dessous de 44 000 atteinte en octobre et novembre.
- L'emploi en Auvergne au mois de décembre 2004
- L'Auvergne se replace ainsi dans le contexte quasi-stationnaire de la France (- 0,1 % sur 2003).
- Ceci induit un net ralentissement de l'évolution en rythme annuel, à peine sensible à 0,2 % sur 2003 alors que fin novembre marquait encore une progression de + 3 %.

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Conférence de presse d Edgard Faure 12-02-1955
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 10:37
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- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Edgar Faure - Conférence de presse d Edgard Faure - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

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Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- [Oracle][ODBC][Ora]ORA-00604: error occurred at recursive SQL level 1 ORA-04031: unable to allocate 4200 bytes of shared memory ("shared pool","unknown object","sga heap","state objects")
- Microsoft OLE DB Provider for ODBC Drivers error '80004005'
- /fonctions.
- asp, line 26

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0407800L
- 02.02.05 : La loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance a été publié au journal officiel. - Lire l'article - Voir la loi sur Légifrance

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE
- 2 février 05* /

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Textes et réformes
- 02.02.05 : La loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance a été publié au journal officiel. - Lire l'article - Voir la loi sur Légifrance
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Lire l'article - Voir la loi sur Légifrance 03.01.05 : Le projet de loi constitutionnelle, modifiant le titre XV de la Constitution, a été présenté en Conseil des ministres le 3 janvier 2005, par le garde des sceaux, ministre de la justice
- Dernière mise à jour : 2 février 2005
- 2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance a été publié au journal officiel.
- 02.02.05 : La loi n°

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jean-François Lamour a assisté jeudi 27 janvier à la remise des prix « Jeunes Talents » du 32ème Festival de la Bande Dessinée d'Angoulême.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Commerce électronique : le Premier ministre visite Pixmania - Fil d actus
- 2 février 2005 : Jean-Pierre Raffarin a visité le 1er février 2004 les installations de la société Pixmania, spécialisée dans la vente à distance par internet. Le Premier ministre s est également entretenu avec le président de Cisco System du succès sur le commerce électronique et de l augmentation du nombre d abonnés au haut débit en France. Un secteur en expansion Le baromètre de la FEVAD (Fédération des Entreprises de Vente à
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Un secteur en expansion
- Le Premier ministre s est également entretenu avec le président de Cisco System du succès sur le commerce électronique et de l augmentation du nombre d abonnés au haut débit en France.
- Le baromètre de la FEVAD (Fédération des Entreprises de Vente à Distance a publié ses chiffres pour 2004 : les Français ont dépensé plus (.
- )+ d'infos
- Commerce électronique : le Premier ministre visite Pixmania
- 2 février 2005 : Jean-Pierre Raffarin a visité le 1er février 2004 les installations de la société Pixmania, spécialisée dans la vente à distance par internet.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 831646 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Etat de catastrophe naturelle
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Etat de catastrophe naturelle

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 02/02/2005

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Traité constitutionnel européen : révision de la Constitution française - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Traité constitutionnel européen : révision de la Constitution française L'Assemblée nationale a voté le projet de loi (.
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- le dossier consacré au CIADT du 18 décembre 2003.

[ www.ecoresponsabilite.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Foire aux questions >> Général
- Contact : Crédits
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- Contact : Crédits

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- Mise à jour le 2/02/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- Mise à jour le 2/02/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
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- Mise à jour le 2/02/05 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/nouvelle_organisation_de_la_dga667/
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- Cette nouvelle organisation reflète nos.
- 01-02-2005 : Nouvelle organisation de la DGA La nouvelle organisation de la délégation générale pour l'armement vient d'être publiée au journal officiel.

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- Rendez-vous aux jardins 3, 4 et 5 juin 2005
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- Publication
- Guide Rhône-Alpes de l'architecture en Rhône-Alpes

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- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233407 visiteur

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- Mise à jour : 2 février 2005
- Le nombre des demandes d'emploi en Auvergne a sensiblement diminué en décembre, pour s'établir assez nettement en-dessous de 44 000 atteinte en octobre et novembre.
- L'emploi en Auvergne au mois de décembre 2004
- L'Auvergne se replace ainsi dans le contexte quasi-stationnaire de la France (- 0,1 % sur 2003).
- Ceci induit un net ralentissement de l'évolution en rythme annuel, à peine sensible à 0,2 % sur 2003 alors que fin novembre marquait encore une progression de + 3 %.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 831637 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Etat de catastrophe naturelle
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Etat de catastrophe naturelle

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Nouveau lien vers Equipement.gouv.fr
- Le ministère

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- 2 février 2005 : A la suite de ses initiatives en faveur de plus de concurrence sur le marché français de la téléphonie mobile, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a reçu mardi 1er février 2005 Jean-Pierre Champion, PDG de Debitel, premier MVNO (opérateur mobile virtuel) en France.

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Nouveau lien vers Compte rendu sommaire
- Compte rendu du débat du 1er
Nouveau lien vers Projet de loi portant statut général des militaires
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Table ronde sur l'architecture
- Présentation de la TNT
- Nouvelles technologies : enjeux et perspectives pour les organisations
- Le journal du soir
- L'Europe des non-fumeurs
- 6h40 - 8h10 Evénement
- 4h30 - 5h15 Paroles d'Europe
- 22h00 - 22h10 Journal
- 16h30 - 18h30 En commission au Sénat
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 12h05 - 12h45 Elle et Nous
- 10h35 - 12h00 Audition
Nouveau lien vers Projet de loi portant statut général des militaires
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE MODIFIANT LE TITRE XV DE LA CONSTITUTION
- 01/02/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
- Projet portant statut général des militaires
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RECONNAISSANCE DE LA NATION ET CONTRIBUTION NATIONALE EN FAVEUR DES FRANÇAIS RAPATRIÉS
- --> Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Statut général des militaires
- Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
- Nomination des membres de la mission "Amiante"
- Mercredi 2 février 2005
- Le Sénat a commencé, mardi 1er février 2005, l'examen du projet de loi portant statut général des militaires.
- Compte rendu du débat du 1er février
- Amendements déposés sur ce texte
- à 15 heures et éventuellement le soir :
- 01/02/2005

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 02 février 2005

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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- Table ronde sur l'architecture
- Présentation de la TNT
- Paroles d'Europe
- Nouvelles technologies : enjeux et perspectives pour les organisations
- Le journal du soir
- L'Europe des non-fumeurs
- Journal
- Evénement
- En commission au Sénat
- Audition
- 6h40 - 8h10
- 4h30 - 5h15
- 22h00 - 22h10
- 16h30 - 18h30
- 12h05 - 12h45
- 10h35 - 12h00

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Otage en Irak : le Premier ministre s exprime devant l Assemblée nationale 1er-02-2005 16:24
- Histoire des chefs de gouvernement
- Haut débit : le Premier ministre visite Pixmania 1er-02-2005 18:44
- Fernand SARRIEN Fernand SARRIEN a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 14 mars 1906 au 20 octobre 1906
- Fernand SARRIEN
- 6-01-2005 15:06
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 02/02/2005, 00:11
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
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- Fernand SARRIEN
Nouveau lien vers Discours - Otage en Irak : le Premier ministre répond à M. Debré - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Otage en Irak : le Premier ministre s exprime devant l Assemblée nationale
Nouveau lien vers Communiqués - Haut débit : le Premier ministre visite Pixmania - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Haut débit : le Premier ministre visite Pixmania
Nouveau lien vers Communiqués - Haut débit : le Premier ministre visite Pixmania - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 1er-02-2005 18:44

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 2 Février 2005

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Valorisation des métiers de l'industrie auprès des jeunes (1er février 2005)

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 1er février - Questions au Gouvernement
Du nouveau sur Thème Logement
- 1er février - Questions au Gouvernement

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Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday February 2nd 2005

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Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jean-François Lamour a assisté jeudi 27 février à la remise des prix « Jeunes Talents » du 32ème Festival de la Bande Dessinée d'Angoulême.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 02 février 2005

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
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Nouveau lien vers industrie.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 2 Février 2005
- 22 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 831385 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La qualité des eaux de baignade
- La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- L'Allemagne
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
- 22 mars 2005 Conseil européen [ Lire ]

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Nouveau lien vers inauguration vedette bathymetrique
- Inauguration d'une vedette bathymétrique, le 1er Février 2005
Du nouveau sur Page d'accueil du Site SN 59-62
- Inauguration d'une vedette bathymétrique, le 1er Février 2005
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- 02-Fév-2005

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 2 février 2005 au 4 février 2005: Visite officielle au Sénégal
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- 2 février 2005 au 4 février 2005:
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 janvier 2005 : Forum économique mondial de Davos.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 janvier 2005 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite officielle au Sénégal
- Mercredi 2 Février 2005
- Forum économique mondial de Davos.
- 2 février 2005 au 4 février 2005:

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- Visiteurs connectés : 5
- le 02/02/05

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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
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- Archives : Plan du site : Aide en ligne : FAQ : Annuaire : Liens
- 28-01-2005 : Action de solidarité Trente pompes "anti-douleur" à morphine sont offertes par l'Association nationale des femmes de militaires (ANFEM), au profit d'hôpitaux civils et.

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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 2 février 2005

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- mercredi 02 février 2005 Vous êtes le 233395 visiteur

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- Marchés publics - direction départementale de l'équipement
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- Marchés publics - direction départementale de l'équipement Publicité adaptée de marchés publics

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 831381 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 02 février 2005

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- id_article=4267","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers www.achats.defense.gouv.fr/Une-DGA-prospective-innovante-et,13955
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Du nouveau sur www.achats.defense.gouv.fr/index.html
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- Les nouveaux textes d organisation de la délégation générale pour l armement (DGA) viennent d être publiés au journal officiel.
- 1er-02-2005 : Une DGA prospective, innovante et réactive au service d une politique de Défense autonome pour la France et pour l Europe

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- Produits Phyto-Sanitaires:
- Nouveau site du ministère

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Nouveau lien vers lettre du ministre
- La lettre du Ministre aux agriculteurs
Nouveau lien vers Réforme de la PAC
- Réforme de la P.A.C.:
- Conditionnalité des aides 2005
Nouveau lien vers depot dossiers cad
- Economie Agricole:
- dates de dépots des dossiers
Nouveau lien vers concours
- Concours
Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- Produits Phyto-Sanitaires:
- Nouveau site du ministère
- Nous contacter vendredi 21-Jan-2005
- La lettre du Ministre aux agriculteurs
- Economie Agricole:
- dates de dépots des dossiers

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- Réforme de la P.A.C.:
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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- L'arrêté ministériel en date du 17 janvier 2005, fixe les dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (33 Ko) (01/02/2005) :
Nouveau lien vers Actualités
- à la date du 1 février 2005
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- L'arrêté ministériel en date du 17 janvier 2005, fixe les dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau (33 Ko) (01/02/2005) :
- du 1 février 2005
- 31 janvier 2005 pour les autres oiseaux.
- 20 février pour la bécasse des bois et les tourterelles
- 10 février 2005 pour les pigeons et les grives

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements déposés sur ce texte

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