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18.01.2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Tout sur le permis probatoire - Communiqué de presse - Dossier de presse
- Pour télécharger .
- ò RÉFORME DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE L'ETAT
- ò CAMBRIOLAGES - LETTRE DE LA SÉCURITÉ
- ò 1ER MARS 2004 LE PERMIS DE CONDUIRE PROBATOIRE ENTRE EN VIGUEUR
- La Préfecture de Saône et Loire consacre le n° 2 de sa "lettre de la sécurité en Saône et Loire" à la lutte contre les cambriolages.
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Pierre Mauroy Pierre Mauroy fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, à trois reprises : du 22 mai 1981 au 23 juin 1981, du 23 juin 1981 au 23 mars 1983 et du 23 mars 1983 au 19 juillet 1984.
- Pierre Mauroy
- Histoire des chefs de gouvernement
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 19:46
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Pierre Mauroy

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- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- En raison d'opérations de maintenance, le service de consultation et de déclaration en ligne est momentanément indisponible.

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- CE SITE A REÇU 811057 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- mardi 18 janvier 2005 Vous êtes le 232296 visiteur

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- Programmes des formations 2005-2006
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- ici
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- Plus d'info ?
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- Programmes des formations 2005-2006 .
- Le nouveaux programmes des formations 2005-2006 en téléchargement ici

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Egalité des droits et des chances des handicapés
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- Egalité des droits et des chances des handicapés Texte adopté le 18 janvier 2005

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Nicolas FORISSIER
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Nicolas FORISSIER
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Nicolas FORISSIER
- Paris, Sénat, le 18 janvier 2005
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- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Dominique BUSSEREAU
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Dominique BUSSEREAU
- Paris, Sénat, le 18 janvier 2005
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- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Nicolas FORISSIER Paris, Sénat, le 18 janvier 2005
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux : intervention de Dominique BUSSEREAU Paris, Sénat, le 18 janvier 2005
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- Une déviation est proposée à partir de Magny : emprunter la RD86, la RD983 pour rejoindre la RD915 en direction de Gisors, puis Etrépagny et Ecouis.
- Perturbation de circulation >
- Les deux sens de circulation sont concernés.
- La RN 14 sera fermée du mardi 18 janvier vers 19 h au mercredi 19 janvier début de nuit, entre Magny-en-Vexin et Ecouis (Eure).

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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi

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- Compte rendu des débats du 18
Nouveau lien vers Exposition Mimosa dans le Jardin du Luxembourg
- Exposition Mimosa
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- Exposition Mimosa : mimosa, roses, tulipes, renoncules et anémones s'installent du 28 au 30 janvier au coeur du Jardin du Luxembourg
- Compte rendu des débats du 18 janvier

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les informations à l'usage des électeurs et candidats aux élections de renouvellement des membres des chambres de métiers et de l'artisanat du 9 mars 2005 sont en ligne sur ce site.
- Elections aux chambres de métiers et de l'artisanat
- (cliquer sur le titre de cette annonce pour accéder aux informations)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.science.gouv.fr/?action=html&target=PLAN
- Note du comité éditorial - Crédits - Plan du Site
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- Note du comité éditorial - Crédits
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- Note du comité éditorial - Crédits - Plan du Site - Aide
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- Note du comité éditorial - Crédits - Plan du Site - Aide

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Recherche d'un prestataire pour la réalisation d'une brochure partenariale présentant les réalisations du programme européen Objectif 2 sur le territoire régional.
- En savoir +

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/trentieme_anniversaire_loi_veil_442/
- En savoir plus sur Trentième anniversaire de la loi Veil sur l interruption volontaire de grossesse
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- un droit qui fait toujours l objet d une attention particulière de la part non seulement de la société civile mais aussi des pouvoirs publics, comme le prouve la création en 2004 de l IVG médicamenteuse "en (.
- Trentième anniversaire de la loi Veil sur l interruption volontaire de grossesse Le 17 janvier 1975 était promulguée la loi légalisant l interruption volontaire de grossesse (IVG), dite "loi Veil", du nom de la ministre de la Santé de l époque, à l origine du texte, Simone Veil.
- Trente ans après, retour sur une réforme fondamentale, qui donna à la femme la pleine jouissance du droit à disposer de son corps ;
- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 3-09-2004
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 17:44
- ) 18-01-2005 12:32 En savoir plus sur Trentième anniversaire de la loi Veil sur l interruption volontaire de grossesse
- 11-01-2005 12:14
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Pierre Mauroy - Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
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[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- Communiqué relatif à la grève des cheminots de janvier 2005
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Communiqué relatif à la grève des cheminots de janvier 2005

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-01-18.5001
- Au 1er janvier 2004, la population métropolitaine est estimée à 60,2 millions. En Picardie, malgré un déficit migratoire accru, la population continue à s'élèver modérément grâce à un fort excédent naturel : la région compte ... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-01-11.5028
- La première phase sera close le 28 février 2005. Les candidats sont invités à remettre leur proposition, avant cette date,à l... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2005-01-07.5011
- Le colloque sera consacré à la sensibilisation des participants à l'objectif de construction de 8000 logements par an et à la... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les candidats sont invités à remettre leur proposition, avant cette date,à l.
- Le colloque sera consacré à la sensibilisation des participants à l'objectif de construction de 8000 logements par an et à la.
- La première phase sera close le 28 février 2005.
- En Picardie, malgré un déficit migratoire accru, la population continue à s'élèver modérément grâce à un fort excédent naturel : la région compte .
- Au 1er janvier 2004, la population métropolitaine est estimée à 60,2 millions.
- 18-01-2005 Premiers résultats du recensement 2004 et lancement de la campagne 2005
- 12-01-2005 Appel à projets "Pôles de compétitivité"
- 10-01-2005 Le 24 janvier 2005, tenue du colloque "HABITAT EN PICARDIE"

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 18/01/2005

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- AGRESTE MEUSE : La Meuse Agricole et Rurale édition 2004
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- AGRESTE MEUSE : Les exploitations professionnelles en 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Election des membres de la Chambre de Métiers et de l artisanat de la Meuse
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- Fête de l'Aïd-el-Kébir
Nouveau lien vers Document pdf
- Registre Parcellaire Graphique
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- Prime à l'abattage (PAB) 2004
Du nouveau sur Document sans titre
- Registre Parcellaire Graphique
- Prime à l'abattage (PAB) 2004
- Le renouvellement des membres de la Chambre de Métiers et de l artisanat.
- Fête de l'Aïd-el-Kébir
- Election des membres de la Chambre de Métiers et de l artisanat de la Meuse
- Consultez les principaux résultats de l'enquête.
- Consultez les données de l'Agriculture.
- AGRESTE MEUSE : Les exploitations professionnelles en 2003
- AGRESTE MEUSE : La Meuse Agricole et Rurale édition 2004
- 18/01/2005
- 17/01/2005
- 13/01/2005

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- 18 janvier -Signature d'une convention entre l'Etat et la fédération des SEM pour la mise en oeuvre du volet Logement du plan de cohésion sociale.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 18/01/05

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Prix de la solidarité associative
- Subventions au titre du développement de la vie associative
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Subventions au titre du développement de la vie associative

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Nouveau lien vers Document pdf
- DATAR : Appel à projets télécentres et téléactivités(janvier 2005, 43ko)
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- DATAR : Appel à projets télécentres et téléactivités(janvier 2005, 43ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 810879 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 18/01/2005

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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Sa prise de (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- La Lituanie
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Biographie de Claudie Haigneré

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.equal-france.com ] liens documents
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- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
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- sols
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- lutte contre les pollutions
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/
- accueil

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=32&cusnum=746
- Consultez les communiqués de presse de la douane
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Consultez les communiqués de presse de la douane (19/01/2005)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Encouragez la candidature de Paris en visitant le site

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mardi 18 janvier 2005 Vous êtes le 232284 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Tarisfs_des_courses_de_taxi_pour_l_annee_2005
- Tarifs des courses de taxi pour l'année 2005
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Tarifs des courses de taxi pour l'année 2005 Arrêté fixant les tarifs des courses de taxi dans le département de la Corrèze

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Recherche d'un prestataire pour la réalisation d'une brochure partenariale présentant les réalisations du programme européen Objectif 2 sur le territoire régional.
- En savoir +

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 810864 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
- Bordeaux, le 17 janvier 2005
Nouveau lien vers 2ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
- 2ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER
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- 2ème réunion en région dans le cadre des travaux du Partenariat National pour l'industrie agroalimentaire : intervention de Nicolas FORISSIER Bordeaux, le 17 janvier 2005

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Graphiques
- IAA : baisse de l'activité et de la demande extérieure au troisième trimestre 2004
Nouveau lien vers VIENT DE PARAÎTRE : AGRESTE CHIFFRES ET DONNÉES
- Bilans d'approvisionnement agroalimentaires 2002-2003 Chiffres et Données Agriculture n° 163 - décembre 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne IAA : baisse de l'activité et de la demande extérieure au troisième trimestre 2004 Supplément IAA à la note de conjoncture janvier 2005
- Bilans d'approvisionnement agroalimentaires 2002-2003 Chiffres et Données Agriculture n° 163 - décembre 2004

[ emploietterritoires.racine.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fonds Social Européen en France
- Nouveautés + Demande de concours FSE + Rapport annuel 2003 + FSE : Mode d'emploi + Objectif 3 : Docup et complément de programmation 2004-2006 + Révisi

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses à propos de la Prime Spéciale aux Bovins Mâles (PSBM) en 2005.
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Terres libérées au mois de février 2005:
- (publié le 18 janvier 2005)
- Mise à jour le 18 janv.05
- Environnement
- Consulter le dernier questions-réponses à propos de la Prime Spéciale aux Bovins Mâles (PSBM) en 2005.
- Consulter le communiqué de presse
- Agriculture:

[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/transfert_basol_basias.pdf
- Le fichier transfert_basol_basias.pdf présente la liste de ces sites.
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
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Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Transfert Basol-Basias
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basol_basias.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 104 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, vont prochainement passer dans la base de données Basias.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À FAIRE DU 21 MARS UNE JOURNÉE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LE RACISME, L'ANTISÉMITISME ET LA XÉNOPHOBIE
- 18/01/2005
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N°2004-1148 DU 28 OCTOBRE 2004 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX PRODUITS COSMÉTIQUES
- 14/01/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et plusieurs de ses collègues, tendant à faire du 21 mars une journée nationale de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie
- Projet de loi de M. Philippe DOUSTE-BLAZY, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, ratifiant l'ordonnance n°2004-1148 du 28 octobre 2004 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
- 18/01/2005
- 14/01/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
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- FETE DE L AID-EL-KEBIR ABATTAGE RITUEL
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE JANVIER 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- FETE DE L AID-EL-KEBIR ABATTAGE RITUEL
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE JANVIER 2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Programme européen Objectif 2 Auvergne : DOCUP et Complément de programmation révisés
- Mise à jour : 18 janvier 2005
- Le Portail de l'Union européenne présente les propositions de la Commission ainsi que le débat sur la politique de cohésion et les fonds et instruments structurels pour l'après 2006.
- La décision du 29 novembre 2004 de la Commission européenne approuve une révision à mi-parcours du programme européen Objectif 2 (2000-2006).
- L'avenir de la politique régionale de cohésion économique et sociale
- Ainsi, une nouvelle version du DOcument Unique de Programmation (DOCUP) et du Complément de programmation, en date du 27 décembre 2004, prend en compte les différentes modifications adoptées lors des Comités de Suivi du 12 décembre 2003, du 1er juillet et du 10 décembre 2004.
- A consulter notamment le Troisième rapport sur la cohésion économique et sociale et les propositions des nouveaux règlements sur les fonds structurels pour la période 2007-2013.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 3-06-1974
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 14:42
- 17-01-2005 11:18
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- Garantir la sécurité de tous
Nouveau lien vers Pierre Messmer - Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- Communiqué de la Préfecture de Police relatif à la commémoration de la fête de l'Aïd El Kebir
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Communiqué de la Préfecture de Police relatif à la commémoration de la fête de l'Aïd El Kebir

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- programme, déroulement de la journée, bulletin d'inscription, fiche adresse : contact pour le comité d'organisation : "jean-paul.
- Les jeudis de l'Innovation, "Faites preuve d'imagination pour votre Entreprise" le 20 Janvier 2005, bulletin d'inscription et programme.
- Journée TEXTRONIQUE organisée par la SEE et Cap Action le 22 février 2005.
- dubus@univ-lille.
- 13 janvier 2005 :

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 10/01/05 - Soldes d'hiver 2005
Nouveau lien vers Document pdf
- Suspensions de permis de conduire -semaine 2
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Suspensions de permis de conduire -semaine 2

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 13 janvier -Interview de Marc-Philippe Daubresse sur RTL.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Manifestations
- Voir dossier
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Lire la synthèse du rapport
- Jeudi 20 janvier 2005 : Première concertation interrégionale sur le thème de : "la prise en charge des victimes d accidents collectifs et la coopération européenne" au Conseil de l Europe à Strasbourg - Voir dossier Le budget de la justice 2005 : "Une action dans la durée"
- Dernière mise à jour : 18 janvier 2005

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 22 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rencontre "Management et Handicap"
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité
Nouveau lien vers La semaine pour l'emploi des personnes handicapées
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Vote solennel.
Nouveau lien vers Déplacement dans l'Orne - 10/01/2005
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05)
Nouveau lien vers Plan Autisme 2005
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité
Nouveau lien vers Plan Autisme 2005
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité
Nouveau lien vers Communique Marie-Anne MONTCHAMP 20-12-04
- 3. Marie-Anne MONTCHAMP en visite dans la Moselle (17/01/05).
Nouveau lien vers Jeux Paralympiques d Athènes : visite aux athlètes
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Vote solennel.
- Marie-Anne MONTCHAMP en visite dans la Moselle (17/01/05).
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 17 au 21 janvier 2005 (14/01/05) Journée nationale "Prévention et lutte contre la maltraitance" (12/01/05) Déplacement dans l'Orne (10/01/05) L activité des Cotorep en 2003 (27/12/04)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 810657 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Slovaquie
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Les premières constatations de l'enquête menée par l'inspection du Travail des Transports et la direction Régionale de l'Équipement font apparaître des manquements graves à la législation en vigueur.
- le communiqué du 17 janvier
- Gilles de Robien indique qu'il demandera des sanctions exemplaires contre l'entreprise
- Accident de bus dans la Loire
- 18-Jan-2005
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 17 janvier

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 janvier 2005 : Présentation officielle de l'Airbus A 380
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 janvier 2005 :
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- Présentation officielle de l'Airbus A 380
- 18 janvier 2005 :

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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Inscrivez vous à la formation "Sport et handicaps" proposée par la DDJS et le CREPS Région Centre Plus d'informations.

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- mardi 18 janvier 2005 Vous êtes le 232271 visiteur

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- Dernière mise à jour : 18-Jan-2005

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- Programme européen Objectif 2 Auvergne : DOCUP et Complément de programmation révisés
- Mise à jour : 18 janvier 2005
- Le Portail de l'Union européenne présente les propositions de la Commission ainsi que le débat sur la politique de cohésion et les fonds et instruments structurels pour l'après 2006.
- La décision du 29 novembre 2004 de la Commission européenne approuve une révision à mi-parcours du programme européen Objectif 2 (2000-2006).
- L'avenir de la politique régionale de cohésion économique et sociale
- Ainsi, une nouvelle version du DOcument Unique de Programmation (DOCUP) et du Complément de programmation, en date du 27 décembre 2004, prend en compte les différentes modifications adoptées lors des Comités de Suivi du 12 décembre 2003, du 1er juillet et du 10 décembre 2004.
- A consulter notamment le Troisième rapport sur la cohésion économique et sociale et les propositions des nouveaux règlements sur les fonds structurels pour la période 2007-2013.

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- Fête musulmane de l'Aïd-El-Kébir (nouveau communiqué)
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Fête musulmane de l'Aïd-El-Kébir (nouveau communiqué) Mise en service de deux radars automatiques Prime à la brebis ou à la chèvre 2005 Soldes d'hiver du mercredi 12 janvier à 8 heures au mardi 22 février 2005 Travaux routiers janvier 2005 Révision du Plan Interdépartemental d'Elimination des Déchets Ménagers (P.I.E.D) Aide aux producteurs de fruits et légumes Sécurité Routière : Document général d'orientations de l'Ardèche 2004-2008

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- CE SITE A REÇU 810651 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 18/01/2005

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- Constatation de l'état de catastrophe naturelle : Lagarde d'Apt, Orange

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- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE JUILLET 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE INONDATIONS DE JUILLET 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Edito
- du 28 Novembre 2004
Du nouveau sur www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/index.html
- du 28 Novembre 2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Lancement officiel d Oséo
- François d'Aubert a assisté, le lundi 17 janvier, en présence du Premier Ministre, au lancement officiel d'Oséo, nouveau groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), de l'Anvar et de l'Agence des Pme.
- En se regroupant, les trois entreprises portent la même ambition : accompagner la croissance des entreprises dans toutes les phases de leur existence et rendre plus lisible et plus facile l'accès des entrepreneurs aux dispositifs nationaux ou régionaux d'appui aux Pme et à l'innovation.
- En savoir plus : www.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Le Contrat France 2005
- Laurent Fabius Laurent Fabius fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 23 juillet 1984 au 20 mars 1986.
- Laurent Fabius
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- Histoire des chefs de gouvernement
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 11:10
- 13-12-2004 11:04
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/contrat_france_2005_429/
- Le Contrat France 2005
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/laurent_fabius_245/
- Laurent Fabius

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Du nouveau sur Date du site
- 18 janvier 2004

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- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 810488 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- 18.01.2005

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/prix_de_la_resistance_et_de_la_deportation_2004/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/exercice_airex_05_jusquau_au_28_janvier/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- 18-01-2005 : Prix de la Résistance et de la Déportation 2004 La remise des prix du concours national de la Résistance et de la Déportation 2004 aura lieu le 19 janvier à l'Assemblée nationale, en présence de M..
- 18-01-2005 : Exercice "AIREX 05" jusqu'au au 28 janvier L'exercice "AIREX 05" qui a débuté le 10 janvier se déroule jusqu'au 28 janvier 2005 au sein de trois bases de l'armée de l'air (Metz, Solenzara et.
- 18-01-2005 : Actions réalisées les 15 et 16 janvier 2005 en Asie Les équipes embarquées sur le porte-hélicoptères "Jeanne d'Arc" ont commencé à planifier et à conduire les opérations de l'ensemble du dispositif mis.

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création d'une commission sur la concentration des médias
- > Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus
- Création d'une commission sur la concentration des médias 10 janvier 2005 Le Premier ministre a mentionné, lors de ses voeux à la presse, la mission de la commission sur la concentration des médias, dont la création avait été annoncée le 7 janvier dernier par le Président de la République.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les discours, allocutions de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication -Discours de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, à l occasion de la remise de l Equerre d argent au Centre nationa
- Remise du prix : L'Equerre d'argent
Nouveau lien vers Les discours, allocutions de Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication - Brésil Brésils - 18 janvier 2005
- lancement de l'Année du Brésil en France « Brésil Brésils »
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Trésors nationaux
- lancement de l'Année du Brésil en France
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- « Brésil Brésils »

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mardi 18 janvier 2005 Vous êtes le 232253 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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- Le personnel de la DDE du Calvados vous souhaite une heureuse année 2005
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- Un meilleur accueil du public La charte Marianne, pour un meilleur accueil du public dans les services déconcentrés de l'Etat, est en place depuis le 3 janvier 2005

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- Le personnel de la DRE de Basse-Normandie vous souhaite une heureuse année 2005
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- Le personnel de la DRE de Basse-Normandie

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- CE SITE A REÇU 810479 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Distinctions honorifiques
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- Vie associative Distinctions honorifiques Mission départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité Vos démarches Les collectivités locales Les services de l'Etat Les autres organismes Le portail du 04 Nos publications Services web et navigation
- Distinctions Honorifiques -Notes explicatives -Imprimés à télécharger

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- Rectorat de l Académie de Limoges

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- Rectorat de l Académie de Limoges

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 18/01/2005

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Nouveau lien vers Direction départementale de l'équipement des Yvelines - Plan du site
- Plan du site : Index : Info Editeur : Contacts : Adresse de la DDE : Aide
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- Index : Info Editeur : Contacts : Adresse de la DDE : Aide
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- Contacts : Adresse de la DDE : Aide
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- Aide
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- Info Editeur : Contacts : Adresse de la DDE : Aide
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- Sécurité routière
- Recrutement
- Publié vendredi 10 décembre 2004
- Publié mercredi 22 décembre 2004
- Publié mardi 14 décembre 2004
- Publié mardi 07 décembre 2004
- Publié lundi 27 décembre 2004
- Professionnels
- Plan du site : Index
- Particuliers
- Mise à jour : 03/01/2005 :
- Ministère de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
- : Info Editeur
- Handicapés
- : Contacts
- Collectivités

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Nouveau lien vers Observatoire régional de Santé de Picardie, présentation et données de santé publique en picardie;
- Observatoire Santé

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Lancement officiel d Oséo
- François d'Aubert a assisté, le lundi 17 janvier, en présence du Premier Ministre, au lancement officiel d'Oséo, nouveau groupe issu du rapprochement des compétences et des savoir-faire de la BDPME (et de sa filiale Sofaris), de l'Anvar et de l'Agence des Pme.
- En se regroupant, les trois entreprises portent la même ambition : accompagner la croissance des entreprises dans toutes les phases de leur existence et rendre plus lisible et plus facile l'accès des entrepreneurs aux dispositifs nationaux ou régionaux d'appui aux Pme et à l'innovation.
- En savoir plus : www.

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Nouveau lien vers Actualités
- Inscription à la liste de diffusion
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- Questions / Réponses
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- Les grands dossiers Bibliothèque administrative
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- Téléprocédures
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- Les concours
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- Bibliothèque administrative
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- Actualités Les grands dossiers

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Nouveau lien vers région Picardie
- ANNUAIRE

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Rapport de MM. Jean-Paul EMORINE et Ladislas PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux--> Projet de loi portant statut général des militaires
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux--> Projet de loi portant statut général des militaires
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de MM.
- Le Sénat examine, mardi 18 janvier 2005, le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Jean-Paul EMORINE et Ladislas PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Développement des territoires ruraux
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers www.renupi.org
- Ressources NTIC

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- Jeunesse

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Du nouveau sur bas-gauche
- 12.12.2004
Du nouveau sur www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/index.html
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- Voir la vidéo
- Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 3-06-1974
- Innovation, PME : le premier ministre lance le rapprochement entre l ANVAR et la BDPME 18-01-2005 09:28
- fr a ouvert un nouvel espace de débat, consacré à la sécurité routière.
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- Animation Flash du forum "Sécurité routière" - Le site www.
- 6-10-2004 10:24
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 10:29
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- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Pierre Messmer - Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Innovation, PME : le premier ministre lance le rapprochement entre l ANVAR et la BDPME - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- Innovation, PME : le premier ministre lance le rapprochement entre l ANVAR et la BDPME
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- 18-01-2005 09:28

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Les compétences du service de la modernisation de l'Etat (SEME) évoluent. Elles se recentreront progressivement au cours de l'année 2005 autour des questions régaliennes et de l'avenir des services publics.... ... +
- Le service de la modernisation de l'Etat du Plan recrute deux chargés de mission (18/01/2005)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Présentation à la presse du rapport : Révision du taux d'actualisation des investissements publics (07/01/2005)
- aura lieu le vendredi 21 janvier 2005 à 09h00... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Sécurité sur la route : le Gouvernement sollicite l'avis des internautes (12/01/2005) [ Mettant en oeuvre la priorité fixée par le Président de la République, le Gouvernement a engagé depuis 2002 une lutte déterminée contre l'insécurité routière.
- Le service de la modernisation de l'Etat du Plan recrute deux chargés de mission (18/01/2005) [ Les compétences du service de la modernisation de l'Etat (SEME) évoluent.
- Elles se recentreront progressivement au cours de l'année 2005 autour des questions régaliennes et de l'avenir des services publics.
- Contrôles renforcés, sanctions aggravées,.

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- Tourisme

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- Banque de données des études
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- Assises régionales des libertés locales de Picardie
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- Version imprimable

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- Banque de données des études
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- Docup
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- LA PREFECTURE
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- Notes de conjoncture régionale
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- Les fiches du SGAR
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- Contrat de plan
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- Pour la quatrième année consécutive, ce prix récompense les sportives qui oeuvrent dans et pour le sport. Attention, date limite pour la remise des dossiers, le 4 février 2005. lire la suite
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- Le Préfet de région arrêtera prochainement la première version du Plan régional de santé publique (PRSP) en Picardie. lire la suite
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- Tel est l'intitulé du colloque organisé le 27 janvier 2005 à Amiens par la Direction régionale et départementale de la jeunes... lire la suite
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- Revue de presse
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- Communiqués
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- Tel est l'intitulé du colloque organisé le 27 janvier 2005 à Amiens par la Direction régionale et départementale de la jeunes.
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- Bilan du mois de novembre 2004 Mise en service d'un radar automatique, samedi 8 janvier 2005 sur la RN 143 à Esvres-sur-Indre (37)
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- Bilan du mois de novembre 2004 Mise en service d'un radar automatique, samedi 8 janvier 2005 sur la RN 143 à Esvres-sur-Indre (37) Le radar automatique installé sur la RN 143 à Esvres-sur-Indre sera mis en service le samedi 8... Elections à la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Indre et Loire
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- Bilan du mois de novembre 2004 Mise en service d'un radar automatique, samedi 8 janvier 2005 sur la RN 143 à Esvres-sur-Indre (37) Le radar automatique installé sur la RN 143 à Esvres-sur-Indre sera mis en service le samedi 8... Elections à la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Indre et Loire Dans le cadre des prochaines élections à la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Indre-et-Loire du... La charte Marianne
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- Données générales
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- Emploi : le marché du travail en Indre-et-LOire
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- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
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- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- CE SITE A REÇU 810294 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les élections aux comités d'entreprise en 2002
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- 17/01/2005

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- 18 janvier 2005 : La Commission générale de terminologie et de néologie a adopté une nouvelle liste de termes, expressions et définitions dans le domaine de l'audiovisuel.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les voeux de Christian Poncelet, président du Sénat
- Lancement de l'A380
- 18h30 - 19h30 Evénement
- 10h30 - 13h00 Opération spéciale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-1174 DU 4 NOVEMBRE 2004 PORTANT TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE 2001/19/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 14 MAI 2001 CONCERNANT LA RECONNAISSANCE DE DIPLÔMES ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
- 14/01/2005
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi de M. Philippe DOUSTE-BLAZY, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, ratifiant l'ordonnance n° 2004-1174 du 4 novembre 2004 portant transposition de la directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 concernant la reconnaissance de diplômes et de qualifications professionnelles
- 14/01/2005

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 18 janvier 2005

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez obtenir des informations sur le recrutement par téléphone :
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- Opération spéciale
- Les voeux de Christian Poncelet, président du Sénat
- Lancement de l'A380
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- 18h30 - 19h30
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Lutte contre le racisme et l antisémitisme : tenue du 6e comité interministériel Lundi 17 janvier 2005, le Premier ministre a présidé le 6e comité interministériel de lutte contre le racisme et l antisémitisme.
- Le Porte parole du Gouvernement a déclaré que pour la première fois une décelération des actes racistes avait été constatée.
- Le Gouvernement a fait le point sur les mesures engagées et a rappelé sa détermination.
- Jean-Pierre Raffarin10h : Toulouse : présentation officielle de l Airbus A380 17h30 : Le bureau de l Association des maires de FrancePremier ministre
- Jacques Chaban-Delmas Jacques Chaban-Delmas fut le quatrième Premier ministre de la Vème République, du 20 juin 1969 au 5 juillet 1972, sous la présidence de Georges Pompidou.
- Jacques Chaban-Delmas
- Comité interministériel de lutte contre le racisme et l antisémitisme : point presse du Porte-parole du Gouvernement 17-01-2005 18:28
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Màj : 18/01/2005, 09:19
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- Comité interministériel de lutte contre le racisme et l antisémitisme : point presse du Porte-parole du Gouvernement
Nouveau lien vers Discours - Comité interministériel de lutte contre le racisme et l antisémitisme : point presse du Porte-parole du Gouvernement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement
- 17-01-2005 18:28

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- Actualités [30-11-04] Informations presse [17-01-05]

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- SPORT EN FORET ETE 2004: le compte-rendu du retour de l'expérience de l'Eté 2004 professionnels de la randonnée en Vaucluse
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- mardi 29 mars 2005 AUREL
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- Tuesday January 18th 2005

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- 18 janvier 2005 : La Commission générale de terminologie et de néologie a adopté une nouvelle liste de termes, expressions et définitions dans le domaine de l' audiovisuel .

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- Mardi 18 Janvier 2005
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- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle 1/4(janvier 2005, 58ko)
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- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle 3/4(janvier 2005, 52ko)
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- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle 4/4(janvier 2005, 37ko)
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- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle 2/4(janvier 2005, 60ko)
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- CE SITE A REÇU 810106 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- Le chemin (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La Hongrie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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- Les monédières

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- Constitution européenne
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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 18 janvier 2005

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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- Le fichier transfert_basol_basias.pdf présente la liste de ces sites.
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
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Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
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Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
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Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Transfert Basol-Basias
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- pdf présente la liste de ces sites.
- (ou potentiellement pollués) appelant
- nouvelles publications en matière de sites et sols pollués
- lutte contre les pollutions >
- Localisation géographique
- Le second concerne la mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués.
- Le premier, intitulé Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- Le fichier transfert_basol_basias.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- la localisation géographique des sites Basol est désormais possible.
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- L'affichage se fait dans le module de localisation de Basias.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués.
- 104 sites n'appellant plus d'action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, et compte tenu de l'usage actuel de ces sites, vont prochainement passer dans la base de données Basias.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS

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