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22.12.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales
- Rapport de M. Yves Fréville, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE DU CAPITAL DE DCN ET À LA CRÉATION PAR CELLE-CI DE FILIALES
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2004
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de M. Yves Fréville, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
- Le Sénat va constituer une mission d'information inter-commissions sur la contamination par l'amiante
- Le Sénat examine en séance publique, mercredi 22 décembre, le projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN (Direction des constructions navales) et à la création par celle-ci de filiales.
- Amendements déposés sur ce texte
- 22/12/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Histoire des chefs de gouvernement
- Edgar Faure Edgar Faure (1908-1988) fut chef du Gouvernement du 20 janvier 1952 au 28 février 1952 et du 23 mars 1955 au 24 janvier 1956.
- Edgar Faure
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 22/12/2004, 19:35
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/edgar_faure_227/
- Edgar Faure

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Meilleurs Voeux pour 2005
- La Préfecture de Police vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2005
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- La Préfecture de Police vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2005
- -----------

[ www.picardie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace pratique Environnement Industriel
- Pour plus d'informations, accès au sommaire thématique légionellose
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Recensement des tours de refroidissement à voie humide (Note de mars 2004) Questionnaire de recensement à télécharger
- (format Word, 1 page) Pour plus d'informations, accès au sommaire thématique légionellose

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- CHIFFRES-CLES DU SPORT
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative publie l'édition 2004 des « Chiffres-clés du sport », dépliant contenant les principales données sur les différents aspects du secteur : économie, pratique sportive, emploi, diplômes, données régionales.
- CHIFFRES-CLES DU SPORT

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 6 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 778346 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 488 réponses
- 232 sujets

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Résultat de la formation commune du BEESAN 2004 Résultats des délibérations du jury du 15 décembre 2004 liés à la formation commune du BEESAN qui a été organisée en contrôle continu par l'antenne de Caen du CREPS d'Houlgate.

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- Fermeture services

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- Visiteurs connectés : 3

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- mercredi 22 décembre 2004 Vous êtes le 230399 visiteur

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- La Corrèze

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- CE SITE A REÇU 778344 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER installe le nouvel Observatoire National de l'Enseignement Agricole - ONEA -
- Paris, le 22 décembre 2004
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER installe le nouvel Observatoire National de l'Enseignement Agricole - ONEA -
- Nicolas FORISSIER installe le nouvel Observatoire National de l'Enseignement Agricole - ONEA -
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nicolas FORISSIER installe le nouvel Observatoire National de l'Enseignement Agricole - ONEA - Paris, le 22 décembre 2004
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[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction départementale de l'équipement des Yvelines - Travaux liés à l'autoroute A13 : fermeture de la route départementale 173
- 10. Travaux liés à l'autoroute A13 : fermeture de la route départementale 173

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Le plan de cohésion sociale

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assurance maladie : les assurés doivent choisir leur médecin traitant début 2005 ( 16/12/04) - Service-public.fr -
- En savoir plus

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu du 16 décembre -->
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- texte du projet de loi soumis en 1ère lecture
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/108_dragons/index.html
- Exposition "Les 108 portraits du dragon"
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SITUATION DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT
- Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE DU CAPITAL DE DCN ET À LA CRÉATION PAR CELLE-CI DE FILIALES
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2004
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances projet de loi de finances rectificative pour 2004 -->
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances projet de loi de finances rectificative pour 2004 -->
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi soumis en 1ère lecture
- rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Projet de loi de finances rectificative pour 2004 :
- petite loi issue des débats du Sénat
- M. Vinçon se réjouit de la libération des otages français
- Le Sénat examine, mercredi 22 décembre, en séance publique, les conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004.
- Exposition "Les 108 portraits du dragon" : sur les grilles du Jardin du Luxembourg, du 1er octobre 2004 au 31 janvier 2005
- examen des conclusions de la CMP
- 22/12/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/information/les_dossiers_actualites_19/plan_cohesion_sociale_403/
- En savoir plus sur Le plan de cohésion sociale
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Libération des otages : le Premier ministre rend hommage à Christian Chesnot et Georges Malbrunot
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Temps de travail : le Premier ministre signe le décret accroissant le contingent d heures supplémentaires 22-12-2004 11:34
- Remise au Premier ministre du rapport de la Commission « Taxe professionnelle » 21-12-2004 00:00
- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 3-09-2004
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Libération des otages : le Premier ministre rend hommage à Christian Chesnot et Georges Malbrunot Les deux journalistes français otages en Irak, Christian Chesnot et Georges Malbrunot, ont été libérés mardi 21 décembre 2004.
- Libération des otages en Irak : le Premier ministre s exprime devant l Assemblée nationale 22-12-2004 15:27
- Le Premier ministre a rappelé que "la lutte contre le terrorisme devait nous mobiliser à chaque instant, sans concession".
- Le plan, qui intègre une loi de programmation sur cinq ans, "procède d une démarche inédite consistant à traiter ensemble les grands problèmes qui mettent en péril la cohésion de notre pays", a déclaré le ministre de l Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale.
- Le plan de cohésion sociale Présenté en Conseil des ministres le 15 septembre 2004 par Jean-Louis Borloo, le plan de cohésion sociale constitue la pierre angulaire de la nouvelle étape que le Premier ministre a impulsée.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Débat sur la Turquie au Sénat 22-12-2004 10:10
- 22-12-2004 12:13 En savoir plus sur Le plan de cohésion sociale
- 21-12-2004 17:49 En savoir plus sur Libération des otages : le Premier ministre rend hommage à Christian Chesnot et Georges Malbrunot
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 22/12/2004, 16:11
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Pierre Mauroy - Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Débat sur la Turquie au Sénat - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Débat sur la Turquie au Sénat
Nouveau lien vers Discours - Débat sur la Turquie au Sénat - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 22-12-2004 10:10
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- Temps de travail : le Premier ministre signe le décret accroissant le contingent d heures supplémentaires
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- 22-12-2004 11:34
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- Remise au Premier ministre du rapport de la Commission « Taxe professionnelle »
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- 21-12-2004 00:00
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- Libération des otages en Irak : le Premier ministre s exprime devant l Assemblée nationale
Nouveau lien vers Communiqués - Libération des otages en Irak : le Premier ministre s exprime devant l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 22-12-2004 15:27

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le plan d'urgence hivernal niveau 2
- Plan d'urgence hivernale à Paris : M. Pierre Mutz, Préfet de Police, décide du passage au niveau 2 à compter du 19 décembre à 12 heures

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-12-22.5403
- Publié par l'INSEE, en collaboration avec la direction régionale du Fonds d'action pour l'intégration et la lutte contre les ... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-12-22.4202
- Le 20 décembre 2004, le Parlement a adopté le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. Le plan s'articule autour de trois axes : l'emploi et l'activité, l'accès au logement, et l'égalité des chances. Il repose... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-12-07.5122
- Michel SAPPIN quitte son poste de préfet de la Seine Saint Denis, qu'il occupait depuis 2002, pour succéder à Pierre Mirabaud... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Publié par l'INSEE, en collaboration avec la direction régionale du Fonds d'action pour l'intégration et la lutte contre les .
- Michel SAPPIN quitte son poste de préfet de la Seine Saint Denis, qu'il occupait depuis 2002, pour succéder à Pierre Mirabaud.
- Le plan s'articule autour de trois axes : l'emploi et l'activité, l'accès au logement, et l'égalité des chances.
- Le 20 décembre 2004, le Parlement a adopté le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.
- 22-12-2004 Atlas des populations immigrées en Picardie
- 22-12-2004 Adoption du plan de cohésion sociale
- 07-12-2004 Le 13 décembre 2004, Michel SAPPIN prend ses fonctions de Préfet de la région Picardie, Préfet de la.

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Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
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- Le dispositif pour 2004-2005
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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Vents violents du vendredi 17 décembre.
- Nouvelle campagne nationale de prévention et d'information sur les intoxications au monoxyde de carbone.
- Les dernières décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial :
- Les ARCHIVES de l'actualité
- Le dispositif pour 2004-2005
- Inscrivez-vous aux lettres d'information de l'administration (emploi, impôts, droit.
- Extension de la réforme de l'épreuve pratique du PERMIS de CONDUIRE dans 25 nouveaux départements, dont l'OISE
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- Assurance maladie : les assurés doivent choisir leur médecin traitant début 2005

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- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les employeurs --> Téléchargez le dépliant (Pdf)
Nouveau lien vers www.nsej.travail.gouv.fr/actualite/index.html
- Modification du régime des remplacements - suite au vote de la loi de cohésion sociale le 20 12 2004, le départ d'un emploi jeune ne peut plus donner lieu à remplacement par un CDD. L'aide de l'Etat n'est reprise que pour les seuls CDI conclus par les associations dont le régime d'aide est celui de l'épargne consolidée

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- Levée du niveau 3 et retour au niveau 2 du Plan Hiver en Meurthe-et-Moselle
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- Levée du niveau 3 et retour au niveau 2 du Plan Hiver en Meurthe-et-Moselle

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- > Le site de Météo France

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Nouveau lien vers www.meteo.fr/meteonet/vigilance/
- > La carte de vigilance de Bison Futé

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- CE SITE A REÇU 778209 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Entrée de la Turquie dans l'Europe : le Premier ministre s'exprime devant le Parlement - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Entrée de la Turquie dans l'Europe : le Premier ministre s'exprime devant le Parlement Jean-Pierre Raffarin a réaffirmé mardi 21 (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'Equipement, des Tranports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer en Eure-et-Loir
- Renseignement administratif par téléphone
- Présentation du département d'Eure-et-Loir
Nouveau lien vers Le Département d'Eure et Loir
- Présentation du département d'Eure-et-Loir
Nouveau lien vers Le ministère dans votre département
- Présentation de la DDE d'Eure-et-Loir
Nouveau lien vers Communication numéro de téléphone Allo service public 3939
- Renseignement administratif par téléphone

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Vigilance Météo
- Risques de chutes de neige et de pluies verglassantes dans le Nord et l'Est de la France, et plus particulièrement en Bourgogne.
- Les conditions de circulation
- Le site de Météo France
- La carte de vigilance de Bison Futé
- 22-Déc-2004

[ www.emploisjeunes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les jeunes -->Téléchargez le dépliant (Pdf)
Du nouveau sur Nouveaux services - emplois jeunes
- suite au vote de la loi de cohésion sociale le 20 12 2004, le départ d'un emploi jeune ne peut plus donner lieu à remplacement par un CDD.
- Modification du régime des remplacements
- L'aide de l'Etat n'est reprise que pour les seuls CDI conclus par les associations dont le régime d'aide est celui de l'épargne consolidée

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 22/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=entreprise/titrecomex.htm&cusnum=968
- Les mesures de contrôle du commerce extérieur
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=73&cusnum=746
- Fin des quotas textiles : ce qui change au 1er janvier 2005
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Les mesures de contrôle du commerce extérieur
- Fin des quotas textiles : ce qui change au 1er janvier 2005 (22/12/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 22/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 22/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
- Fermeture services cartes grises et permis de conduire
- 22/12/2004

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/csrm/
- CSRM

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDJS 18
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- Rapport sur l'application de la loi du 26/11/03 : maîtrise de l'immigration, séjour des étrangers en France et nationalité
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- Proposition de loi : traitement de la récidive des infractions pénales
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- Recherche sur la gestion des déchets radioactifs Auditions publiques ( 20 et 27 janvier - 3 février 2005)
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- Rapport sur l'application de la loi du 26/11/03 : maîtrise de l'immigration, séjour des étrangers en France et nationalité (1.12.
- Questions au Gouvernement sur l'entrée de la Turquie dans l'UE : Retransmission vidéo en différé
- Proposition de loi : traitement de la récidive des infractions pénales (adopté le 16.12.2004)
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale : texte de la CMP (Adopté le 20/12/.2004)
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- Paris, le 22 décembre 2004
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- La conjoncture " Aviculture " - décembre 2004

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- Le programme SIMULATION
- Le CEA choisit Bull pour mettre au point le supercalculateur le plus puissant d'Europe Tera 10, superordinateur destiné à la simulation d'essais nucléaires, sera mis en fonctionnement au centre de Bruyères-le-Châtel courant 2005.
- Conçu par la société française BULL, il sera doté d'une puissance supérieure à 60 téraflops (plus de 60.000 milliards d'opérations par seconde), plaçant celui-ci au premier rang européen et dans les premiers rangs mondiaux.
- Biodiversité : science et gouvernance»

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- compte rendu du débat du 22 décembre
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- Le Sénat a examiné, mercredi 22 décembre 2004, en séance publique, la proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat.
- compte rendu du débat du 22 décembre
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- DRTEFP de Bretagne : Adresses et carte
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- DRTEFP de Bretagne : Journal de l'inspection du travail
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- Journal de l'inspection du travail
- Adresses et carte
- 22 décembre 2004 DRTEFP de Bretagne :

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Le programme SIMULATION
- Le CEA choisit Bull pour mettre au point le supercalculateur le plus puissant d'Europe Tera 10, superordinateur destiné à la simulation d'essais nucléaires, sera mis en fonctionnement au centre de Bruyères-le-Châtel courant 2005.
- Conçu par la société française BULL, il sera doté d'une puissance supérieure à 60 téraflops (plus de 60.000 milliards d'opérations par seconde), plaçant celui-ci au premier rang européen et dans les premiers rangs mondiaux.
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- Visite du Premier ministre en Grande-Bretagne : inauguration de l école ESCP/EAP, Londres 15-12-2004 10:26
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Allocution radiophonique de Pierre Mendès France 2-07-2004
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 21/12/2004, 22:46
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Les organisations professionnelles
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.

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- Le 7ème Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes permet à des "porteurs d'idée" de se lancer dans un projet de création d'entreprise innovante s'appuyant sur une recherche technologique, quel que soit son stade d'avancement, grâce à un soutien financier et à un accompagnement approprié.
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne
- Concours national d'aide à la création d'entrepris

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- Le programme SIMULATION

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- mercredi 22 décembre 2004 Vous êtes le 230366 visiteur

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Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Plan de mobilisation en faveur de l'exportation des entrepri...
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- Plan de mobilisation en faveur de l'exportation des entrepri.

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Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Fermeture du Service Départemental des Anciens Combattants du 27 décembre 2004 au 9 janvier 2005 et nouvelle adresse
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Fermeture le 31 décembre des services de la préfecture et des sous-préfectures délivrant des titres donnant droit à paiement
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- Fermeture du Service Départemental des Anciens Combattants du 27 décembre 2004 au 9 janvier 2005 et nouvelle adresse Fermeture le 31 décembre des services de la préfecture et des sous-préfectures délivrant des titres donnant droit à paiement Fausse information permis de conduire Révision du Plan Interdépartemental d'Elimination des Déchets Ménagers (P.I.E.D) Aide aux producteurs de fruits et légumes Sécurité Routière : Document général d'orientations de l'Ardèche 2004-2008

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Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER installe le nouvel Observatoire National de l'Enseignement Agricole - ONEA -
- Paris, le 22 décembre 2004
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Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse
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- Consulter l'arrêté n° 2004-1-1414 fixant les dates d'ouverture de la pêche en 2005 dans le département du Cher.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Terres libérées au mois de janvier 2004:
- (publié le 22 décembre 2004)
- Mise à jour le 22 Déc.
- Consulter le communiqué de presse
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- Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer 2002
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Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances pour 2005

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 22/12/2004, 11:29
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- Le Contrat France 2005

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

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- Inscrivez vous avant le 12 janvier à la formation "Sport et handicaps" proposée par la DDJS et le CREPS Région Centre Plus d'informations.
- Formation Sport et Handicaps
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- Fermeture des services de l'Etat à l'occasion des fêtes de fin d'année
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- Dispositif d'accueil hivernal
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- Les monédières
- Fermeture des services de l'Etat à l'occasion des fêtes de fin d'année
- Dispositif d'accueil hivernal En raison des conditions météorologiques, le plan hivernal de la Corrèze est activé au niveau 2 à compter du mardi 21 décembre à 0 heure et jusqu'au jeudi 23 décembre à 12 heures.

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme de l'Assurance maladie
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[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
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- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.yvelines.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Arrivée d'un nouveau directeur à la DDE des Yvelines
Du nouveau sur www.yvelines.equipement.gouv.fr/index.html
- Par arrêté du 9 décembre 2004, M. Colas Durrleman, administrateur civil hors classe, est nommé directeur départemental de l'équipement des Yvelines à compter du 1er janvier 2005.
- Mise à jour : 22/12/2004 :
- Arrivée d'un nouveau directeur à la DDE des Yvelines

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- 22/12/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SITUATION DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat -->
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE DU CAPITAL DE DCN ET À LA CRÉATION PAR CELLE-CI DE FILIALES
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat -->
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004
- 22/12/2004

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Remise au Premier ministre du rapport de la Commission « Taxe professionnelle » 21-12-2004 00:00
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Pierre TIRARD Pierre TIRARD fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, à deux reprises : du 11 décembre 1887 au 30 mars 1888 du 22 février 1889 au 13 mars 1890
- Pierre TIRARD
- Histoire des chefs de gouvernement
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 22/12/2004, 11:25
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Pierre TIRARD
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- Remise au Premier ministre du rapport de la Commission « Taxe professionnelle »
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- 21-12-2004 00:00

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- Adresses des services locaux Votre espace régional en direct
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- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
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- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
- De quoi s'agit-il ?
- De définir, pour les 3 années qui viennent, un programme d'actions interministériel, sélectif.
- Dans chaque département, l'Etat élabore actuellement un projet d'action stratégique.
- 85 visiteurs en ligne
- [14/10/2004]

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- CE SITE A REÇU 777808 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- le point au 15 décembre 2004
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- développement durable / les projets éoliens dans le Finistère : le point au 15 décembre 2004
- dernière mise à jour : mercredi 22 décembre 2004 11:20

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La Lituanie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- 21 décembre 2004 : Libération de Christian CHESNOT et de Georges MALBRUNOT: déclaration du Président de la République
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- Libération de Christian CHESNOT et de Georges MALBRUNOT: déclaration du Président de la République

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- mercredi 22 décembre 2004 Vous êtes le 230345 visiteur

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- La Corrèze

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- Qui fait quoi au MINEFI Contactez-nous
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[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- Mise en place du dispositif du médecin traitant au 1er janvier 2005
- Mise en oeuvre de la réforme
Nouveau lien vers Mise en oeuvre de la réforme
- Mise en place du dispositif du médecin traitant au 1er janvier 2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 777805 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La politique de santé des animaux de compagnie confiée à Nicolas Forissier
- Paris, le 21 décembre 2004
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- La politique de santé des animaux de compagnie confiée à Nicolas Forissier
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- La politique de santé des animaux de compagnie confiée à Nicolas Forissier Paris, le 21 décembre 2004
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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Bison Fûté vous informe sur les prévisions de circulation à l'occasion des vacances de Noël.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- rapport de Mme Catherine Troendle, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les compétences du tribunal d'instance
- 2005 : la tête dans les étoiles
- 2004, un bon cru économique ?
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- texte de la proposition de loi
Nouveau lien vers Proposition de loi tendant à améliorer les retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
- texte de la proposition de loi déposée par M. Hubert Haenel
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SITUATION DES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte de la proposition de loi déposée par M. Hubert Haenel
- texte de la proposition de loi
- rapport de Mme Catherine Troendle, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance
- Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales
- Mercredi 22 décembre 2004
- Le Sénat examine, mercredi 22 décembre 2004, en séance publique, la proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat.
- éventuellement suite du projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN
- éventuellement suite de l'ordre du jour du matin
- d'enseignement privés sous contrat
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2005
- à 15 heures :
- à 10 heures 15 :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 22 décembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 21.12.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Les compétences du tribunal d'instance
- 2005 : la tête dans les étoiles
- 2004, un bon cru économique ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 3-06-1974
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 22/12/2004, 08:57
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Pierre Messmer - Interview télévisée de Pierre Messmer - 03 juin 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 22 Décembre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday December 22nd 2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 22 décembre 2004

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- Mercredi 22 Décembre 2004
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 777653 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Autriche
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mercredi 22 Décembre 2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4
- le 22/12/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Mercredi 22 décembre 2004

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- mercredi 22 décembre 2004 Vous êtes le 230327 visiteur

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[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 22 décembre 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

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