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21.12.2004

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004 : légère hausse de l'emploi total

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les journées réseaux (JRES) 2005 se dérouleront à Marseille du 5 au 9 décembre 2005.
- 21 décembre 2004 : Le Conseil de la concurrence publie son avis relatif à la demande du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de télécommunications (SIPPEREC) sur les conditions d'accès à la sous-boucle locale.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi Estonie - fonctionnement des centres culturels
- 21/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 29 janvier 1951 entre la France et l'Italie relative aux gares internationales de Modane et de Vintimille
- 21/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DE LA HAUTE AUTORITÉ DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois
- Rapport de M. Didier BOULAUD, sur le projet de loi approbation de l'avenant à la convention du 29 janvier 1951 entre la France et l'Italie relative aux gares internationales de Modane et de Vintimille
- Rapport de M. André BOYER, sur le projet de loi Estonie - fonctionnement des centres culturels
- Projet de loi Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, en deuxième lecture, mardi 21 décembre 2004, en séance publique, le projet de loi portant création de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité.
- Haute Autorité de lutte
- contre les discriminations et pour l'égalité
- amendements déposés sur ce texte
- à 16 heures 30 et le soir :
- 21/12/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Disponibilité des lits en période hivernale, organisation et anticipation des professionnels de santé : la continuité des soins et la prise en charge des patients assurées
- . Disponibilité des lits en période hivernale, organisation et anticipation des professionnels de santé : la continuité des soins et la prise en charge des patients assurés (20/12/04)
Du nouveau sur accueil
- Disponibilité des lits en période hivernale, organisation et anticipation des professionnels de santé : la continuité des soins et la prise en charge des patients assurés (20/12/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Libération des otages français en Irak
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Libération des otages français en Irak Les deux journalistes français otages en Irak, Christian Chesnot et Georges Malbrunot, ont été libérés mardi 21 décembre 2004.
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a exprimé sa "joie profonde" au Sénat, après l annonce de leur libération.
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Allocution radiophonique de Pierre Mendès France 2-07-2004
- Adhésion de la Turquie à l UE : intervention du Premier ministre à l Assemblée nationale 21-12-2004 17:44
- 21-12-2004 17:49 En savoir plus sur Libération des otages français en Irak
- 21-12-2004 16:44
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 21/12/2004, 19:49
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Garantir la sécurité de tous
Nouveau lien vers Pierre Mendès France - Allocution radiophonique de Pierre Mendès France - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Adhésion de la Turquie à l UE : intervention du Premier ministre à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Adhésion de la Turquie à l UE : intervention du Premier ministre à l Assemblée nationale
Nouveau lien vers Discours - Adhésion de la Turquie à l UE : intervention du Premier ministre à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 21-12-2004 17:44

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 21 décembre - Signature de la convention entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat.

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 21/12/2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_liberation_otages
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_liberation_otages
- Libération des otages français en Irak
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- Remise du rapport sur la promotion de l'égalité des chances
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_12_14_rapport_begag
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_12_07_islam
- Le ministre veut recadrer l'exercice de l'islam en France
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 21/12/2004 19:25)
- (mis à jour : 20/12/2004 11:50)
- (mis à jour : 09/12/2004 13:34)
- Libération des otages français en Irak
- Les deux journalistes français en Irak, Christian Chesnot et Georges Malbrunot, ont ete libérés mardi 21 décembre 2004
- Le ministre veut recadrer l'exercice de l'islam en France
- Le ministre de l'Intérieur a présenté les nouvelles mesures définies avec le ministère de la Jeunesse, des sports et de la vie associative et le ministère de la Justice pour lutter contre la violence et les actes racistes dans les stades.
- Dominique de Villepin a réuni le 17 décembre place Beauvau les principaux acteurs de la sécurité des matchs de football.
- De nouveaux moyens pour lutter contre la violence dans les stades

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 7 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 777101 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 04 : Modalités techniques des adjudications
- 04 : Décembre 2004
- 04 : Coefficients d indexation des OATÇi
- 04 : 2004 : Résultats de l adjudication à l envers

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/les_institutions_14/parlement_europeen_24.html
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Danemark
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 21 décembre 2004 : Libération des otages français en Irak
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 21 décembre 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Libération des otages français en Irak
- 21 décembre 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/premieres_images_realisees_par_helios_2a/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- Elles permettent de valider le déploiement initial du satellite et de.
- 21-12-2004 : Premières images réalisées par Hélios 2A Le satellite Hélios 2A a effectué ses premières prises de vue, le 21 décembre.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- recherche études
- Libération de Christian Chesnot et Georges Malbrunot
- CULTURES NUMÉRIQUES (animation flash)

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 21 décembre 2004 Vous êtes le 230301 visiteur

[ www.conseil-concurrence.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- avis

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Déclaration du Gouvernement sur la candidature de la Turquie
- Questions au Gouvernement consacrées à l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne :
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Retraite des maîtres
- Retraite des maître de l'enseignement privé
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances des handicapés
- Egalité des droits et des chances des handicapés
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Gestion des déchets radioactifs
- Recherche sur la gestion des déchets radioactifs
Nouveau lien vers Assemblée nationale - cohésion sociale
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale : texte de la CMP
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Loi de finances rectificative pour 2004
- Projet de loi de finances rectificative pour 2004
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Retraite des maître de l'enseignement privé
- Questions au Gouvernement consacrées à l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne : Retransmission vidéo en différé
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale : texte de la CMP (Adopté le 20 décembre .2004)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- Projet de loi de finances pour 2005 : texte de la CMP (Adopté le 20 décembre 2004)
- (22 décembre 2004)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 777100 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Les OATÇi - Coefficients d indexation des OATÇi
- Coefficients d indexation des OATÇi
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Rachats de dette - 2004 : Résultats de l adjudication à l envers
- 2004 : Résultats de l adjudication à l envers
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Modalités techniques - Modalités techniques des adjudications
- Modalités techniques des adjudications
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Décembre 2004
- Décembre 2004

[ devoirdinformer.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers devoirdinformer.culture.fr
- Libération de Christian Chesnot et Georges Malbrunot

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Avis d'appel de candidatures - Sélection d'architectes-conseils (doc pdf)
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html
- 20 décembre 2004 - Remise du Grand Prix de l'Urbanisme 2004.

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- L'exposition aux risques et aux pénibilités du travail de 1994 à 2003 : Premiers résultats de l'enquête SUMER 2003
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004 : légère hausse de l'emploi total
- 20/12/2004

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 20-12-2004 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 20-12-2004 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Installation de la Haute Autorité de Santé
- . Point presse le mercredi 22 décembre : Installation de la Haute Autorité de Santé (21/12/04)
Du nouveau sur accueil
- Point presse le mercredi 22 décembre : Installation de la Haute Autorité de Santé (21/12/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Toutes les informations utiles concernant notamment le dispositif d'accueil, d'orientation des personnes dont la situation nécessite une réponse immédiate par temps de grand froid.
- Plan d'urgence hivernal 2004 - 2005 dans le Puy-de-Dôme

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Charles FLOQUET Charles FLOQUET fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 3 avril 1888 au 14 février 1889
- Charles FLOQUET
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 21/12/2004, 16:55
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/charles_floquet_220/
- Charles FLOQUET

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Loi n°2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- n°2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005
- Loi
Nouveau lien vers Legifrance - Le service public de l'accès au droit
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 9 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 776940 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Quels sont les correspondants du Trésor ?
- Quel est le poids des correspondants du Trésor dans le compte unique ?
- Quel est le banquier de l Etat ?
- Comment les relations Etat-Banque de France sont-elles organisées ?
- Bulletin mensuel n° 175 - décembre 2004 (PDF, 427.6 ko)

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 484 réponses
- 228 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- La carte européenne d'assurance maladie
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.
- 1er janvier 2005 Présidence du Luxembourg [ Lire ]
- 17 décembre 2004 Séminaire d information sur la constitution européenne [ Lire ]

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Le 20 décembre 2004
- La Parlement a adopté le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi sera organisée au titre de l'année 2005.
- SOS enfants disparus : écoute et soutien aux familles
- Retrouver dans le fascicule de la Direction Départementale de l'Equipement des conseils et des informations en matière de conduite et un rappel de la règlementation concernant la sécurité routière.
- Renouvellement des permis de conduire : fausse rumeur !
- Pour répondre aux attentes des associations qui emploient des salariés, l'URSSAF propose un nouveau service qui facilite les formalités concernant les déclarations sociales : le Chèque Emploi Associatif. Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations. Pour plus de renseignements consulter le fascicule ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif .
- Pour obtenir des informations, consulter le dossier de presse. Les renseignements pratiques sont sur l'affiche.
- Modification des horaires d'ouverture au public du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC)
- La vitesse, 1ère cause de mortalité sur la route.
- Examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi pour l'année 2005
- De nombreuses personnes continuent de s'interroger sur la validité de leur permis de conduire à la suite de la rumeur diffusée sur Internet concernant l'obligation de renouvellement de certains permis de conduire. Le Préfet des Deux-Sèvres tient une nouvelle fois à rappeler que tous les titres délivrés - quels que soient le format et les mentions figurant sur le premier volet - sont et resteront valables après le 31 décembre 2004. Il n'est envisagé aucun changement dans ce domaine.
- Chèque Emploi Associatif
- A compter du lundi 3 janvier 2005, l'ONAC sera ouvert au public de 8 h 30 à 12 h du lundi au vendredi. A titre exceptionnel, l'accueil sera possible l'après-midi, sur rendez-vous demandé au numéro de téléphone suivant : 05 49 28 25 02. Une permanence est assurée de 10 h 30 à 12 h chaque premier vendredi du mois à la mairie de Thouars.
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Un dossier complet qui reprend les différents cas de figure d'inscription sur les listes électorales est consultable à l'adresse suivante : CIDEM
- Trésorerie Générale : le 31 décembre 2004 à partir de 12h
- Si les demandes d'inscription peuvent être déposées tout au long de l'année, elles ne sont cependant examinées que pendant une période limitée qui s'étend du 1er septembre au dernier jour ouvrable de décembre.
- Pour participer au référendum de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe prévu en 2005, les citoyens doivent être inscrits sur les listes électorales avant le 31 décembre prochain.
- Les listes électorales sont permanentes et font l'objet d'une révision annuelle.
- La liste définitive est publiée le dernier jour de février et prend effet le 1er mars.
- L'inscription avant le 31 décembre 2004 permettra donc aux électeurs inscrits de participer aux scrutins qui se dérouleront du 1er mars 2005 au dernier de février 2006.
- Inscription sur les listes électorales
- fermeture des services de l'Etat à l'occasion des fêtes de fin d'année
- direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les 24 et 31 décembre 2004
- Certains services de l'Etat sont fermés à l'occasion des fêtes de fin d'année : -préfecture et sous-préfecture et direction départementale des affaires sanitaires et sociales : le 24 décembre 2004 à partir de 12h
- anciens combattants : du 27 décembre au 31 décembre 2004 inclus

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/securite_en_mediterranee_occidentale_55/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- 21-12-2004 : Sécurité en Méditerranée occidentale (5+5) Le 21 décembre, Michèle Alliot-Marie et ses homologues espagnol, italien, portugais, maltais, algérien, marocain, tunisien, mauritanien et libyen ont.
- 21-12-2004 : Lancement d'Hélios 2A Le satellite militaire d'observation Hélios 2A a été lancé, le 18 décembre 2004 par une Ariane 5G, depuis la base spatiale de Kourou (Guyane.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 21 décembre 2004 Vous êtes le 230292 visiteur

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Tarifs

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 21 DÉCEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 21 DÉCEMBRE 2004
- 21 décembre 2004

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Découvrez les LVI
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Découvrez les LVI .

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Le 20 décembre 2004
- La Parlement a adopté le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.

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Nouveau lien vers www.cidem.org
- Un dossier complet qui reprend les différents cas de figure d'inscription sur les listes électorales est consultable à l'adresse suivante : CIDEM

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Toutes les informations utiles concernant notamment le dispositif d'accueil, d'orientation des personnes dont la situation nécessite une réponse immédiate par temps de grand froid.
- Plan d'urgence hivernal 2004 - 2005 dans le Puy-de-Dôme

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- 21 décembre 2004 : invitation presse : l'installation de la Haute Autorité de Santé
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- Point presse
- 21 décembre 2004 : invitation presse : l'installation de la Haute Autorité de Santé

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- > Lire le texte sur le site de l'Assemblée nationale .

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- CE SITE A REÇU 776938 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - La trésorerie en 10 questions - 9. Quels sont les correspondants du Trésor ?
- 9. Quels sont les correspondants du Trésor ?
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - La trésorerie en 10 questions - 8. Comment les relations Etat-Banque de France sont-elles organisées ?
- 8. Comment les relations Etat-Banque de France sont-elles organisées ?
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- 10. Quel est le poids des correspondants du Trésor dans le compte unique ?
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - La trésorerie en 10 questions - 7. Quel est le banquier de l Etat ?
- 7. Quel est le banquier de l Etat ?

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Du nouveau sur Présentation du STRMTG
- Les chemins de fer secondaires et touristiques
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- Les chemins de fer secondaires et touristiques

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2004 : légère hausse de l'emploi total

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Nouveau lien vers Séminaire d information sur la constitution européenne - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire
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- Portail collectivités locales de l'Insee

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- Validation des
- acquis
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- Sites voisins
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- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
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- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
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- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
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- Le bilan de la négociation collective
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- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
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- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
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- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
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- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
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- Lire l'étude de la DARES
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- Lire l'étude de la DARES
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- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
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- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
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- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
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- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
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- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
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- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
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- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
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- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
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- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
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- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
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- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
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- - Les conditions de travail des seniors
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- - Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
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- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
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- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
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- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
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- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
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- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
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- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
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- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
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- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
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- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
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- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'insertion par l'activité économique en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les entrées en CIE en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
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- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
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- Prud'hommes
- Conseils de
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Réforme de la médecine du travail
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
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- Plan
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Consulter les principales dispositions(Pdf)
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- - Téléchargez le projet de loi (Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko). - Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
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- - Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko). - Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
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- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
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- --> Consultez la circulaire
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- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
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- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
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- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
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- [lire la suite - Pdf]
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Nouveautés
- Dernières mises à jour
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- Métiers et concours
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- Présentation/Organigramme
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- Vos questions
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- Formulaires en ligne
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- Dossiers pratiques
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- Fiches pratiques
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- Infos utilisateurs
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- Garantie des salaires :
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- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
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- Télécharger l'invitation au format Pdf.
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- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/fse/index.html
- Fonds social
- européen
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- professionnelle
- Formation
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- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
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- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
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- Statistiques
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- Publications (Dares)
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- Etudes et recherches
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- Portrait statistique des métiers et qualifications
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- Les chiffres du marché du travail en juillet 2004
- Le marché du travail en octobre 2004
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- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
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- - Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
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- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004 (Pdf)
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- >Consultez la brochure (Pdf)
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- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
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- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
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- en Entreprise
- Contrat Jeunes
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- - Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
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- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
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- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
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- Téléchargement du document au format Excel.
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- - Lire l'accord (fichier pdf)
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- - Dossier de presse (Pdf)
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- Manifestations
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- > Lire le communiqué
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
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- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
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- Consulter le communiqué
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- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- - lire le discours
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- Dossiers de presse
- - Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
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- Déclarations et communiqués
- > Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
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- recrutement
- Lutte contre les difficultés de
- difficultés de
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
- Vos questions
- Validation des acquis
- Un trimestre atone
- Un plan pour la survie et l'avenir de l'assurance-chômage.
- TFS pour la Formation ouverte et à distance
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
- -Téléchargez le projet de loi (Pdf).
- Téléchargez le plan (pdf).
- Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
- -- Télécharger l'invitation au format Pdf.
- -Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
- -- Téléchargement du document au format Excel.
- -Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
- Sur un an, entre le 30 juin 2002 et le 30 juin 2003, l'emploi baisse légèrement (-0,1 %).
- -Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
- Statistiques Etudes et recherches Publications (Dares)
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- Sites voisins
- Signature le 20 septembre 2003 d'un accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle.
- Santé sécurité au travail
- Renouvellement des générations, concurrence des formations: un diplôme pour quel métier ?
- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- Réforme de la négociation collective
- Réforme de la médecine du travail
- recrutement
- -- Rapport de M. Michel de VIRVILLE -Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko).
- -- Rapport de M. Jean MARIMBERT -Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko).
- Rapport annuel 2004 : gestion des âges et politiques de l'emploi
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
- Prud'hommes
- Projet de loi relatif au dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Projet de Loi de finances pour 2004
- Programme CIVIS
- Présentation/Organigramme
- Présentation en conseil des ministres du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Présentation du Plan national Santé Environnement par le Premier ministre en présence de M.BORLOO
- Présentation du nouveau Gouvernement
- Présentation du contrat de professionnalisation par Jean-Louis Borloo, Gérard Larcher et Laurent Hénart
- Présentation au Conseil des ministres d'un projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- "Pour un code du travail plus efficace"
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie socialeà).
- Pour faire face aux creux et aux pics d'activité, les employeurs recourent principalement aux heures supplémentaires, aux CDD et à l'intérim.
- Portrait statistique des métiers et qualifications
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
- Plan d'action pour promouvoir la création d'emplois et la formation dans le secteur des centres d'appels.
- " (Pdf - 636 Ko)
- Parution de la loi pour l'initiative économique
- Parution au journal officiel du 02 juillet 2004 du décret et de l'arrêté fixant la revalorisation du Smic, du minimum garanti et des garanties mensuelles de rémunération (GMR).
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
- Participation, intéressement, plans d'épargne: plus d'un salarié sur deux est concerné fin 2002
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
- Offres d'emploi ANPE
- Négociation collective : la nouvelle donne !
- Mythes et réalités de la syndicalisation en France
- modification du mécanisme d'indemnisation des salariés d'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire (Pdf).
- Métiers et concours
- M. Gérard Larcher, a reçu les organisations syndicales du ministère suite à la tragique agression dont ont été victimes, dans l'exercice de leurs fonctions, deux agents de l'inspection des lois sociales en agriculture et de la mutualité sociale agricole
- Lutte contre les
- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- Lire le numéro 1 (Pdf).
- -Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
- -Lire le dossier de presse (Pdf).
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
- lire le discours
- Lire le communiqué
- [lire la suite - Pdf]
- Lire l'étude de la DARES voir aussi : Les entrées dans les contrats initiative emploi: une progression de 25% en 2003
- Lire l'étude de la DARES
- -Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
- Lire l'accord (fichier pdf)
- (lien vers le site du Premier Ministre)
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
- Les seniors dans les emplois aidés: des fins de carrière ancrées dans l'emploi.
- Les pratiques de flexibilité en 1999 : davantage complémentaires que substituables.
- Les "permanents" de l'intérim
- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
- Les habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (ZUS) sollicitent près de deux fois plus souvent que les autres un service d'aide à la recherche d'emploi[.
- Les grandes entreprises recourent davantage à ces pratiques que les petites, et le secteur industriel davantage que le tertiaire.
- Les femmes dans les comités d'entreprise et délégations uniques du personnel : une parité encore lointaine.
- Les entrées en CIE en 2002
- Les emplois difficiles à pourvoir : cinq métiers en exemples
- Les embauches en zone franche urbaine en 2002
- Les contrats emploi-solidarité et les contrats emploi-consolidé : repli des entrées en 2003
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
- Les conditions de travail des seniors
- Les chômeurs accèdent deux fois moins que les salariés à la formation continue, mais pour des durées quatre fois plus longues
- Les chiffres du marché du travail en juillet 2004
- les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l'insertion [.
- Les bénéficiaires des politiques de l'emploi dans les zones urbaines sensibles en 2002
- Les bénéficiaires des politiques d'emploi, trois ans après la sortie d'un contrat aidé : entre consolidation professionnelle et réinstallation dans le chômage
- Les actes du premier séminaire transnational des projets Equal - Octobre 2003
- Le volet « Mesures en faveur de l'emploi » de la loi de programme pour l'Outre-mer modifie le régime des aides publiques accordées dans les Départements d'Outre-mer et dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon et du Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE).
- Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
- Le télétravail en France: 2% de salariés le pratiquent à domicile, 5% de façon nomade.
- Le réseau des missions locales et permanences d'accueil, d'information et d'orientation: un intermédiaire important pour les jeunes peu qualifiés
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- "Le rapprochement des services de l'emploi"
- Le projet de loi de finances pour 2005 traduit la priorité absolue accordée par le gouvernement à la restauration de la cohésion sociale.
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,5 % au mois de juillet en données corrigées des variations saisonnières (-12 500).
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,1 % au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (-1 900).
- Le Ministre a présenté le dispositif permettant de réintégrer les demandeurs d'emploi qui avaient perdu leurs allocations depuis le 1er janvier 2004.
- Le Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a choisi TFS (TéléFormation par Satellite)réalisé par l'AFPA pour être présent au salon mondial de l'information et de la communication à Genève du 9 au 12 décembre.
- Le marché du travail en octobre 2004
- Le marché du travail au creux du cycle conjoncturel
- Le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprise » : bilan fin 2003
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Le Conseil national des missions locales s'est réuni en séance plénière à l'Assemblée nationale en présence de Laurent HENART, Secrétaire d'État à l'insertion professionnelle des jeunes.
- Le Conseil national des missions locales publie un nouveau journal bimestriel "Point.
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- Le bilan de la négociation collective préparé par le ministère en charge du Travail et présenté devant la Commission nationale collective est l'occasion de faire la synthèse des différents aspects de ce sujet.
- Le bilan de la négociation collective
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- La validation des acquis de l'expérience au sein du ministère chargé de l'emploi en 2003 : une rapide montée en charge.
- La valeur travail a-t-elle encore un avenir ?
- La rubrique "Statistiques" s'enrichit en vous proposant un portrait statistique des métiers et qualifications: évolution de l'emploi, du chômage, de la formation, de l'insertion, des salaires, de la mobilité, .
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
- La loi pour l'initiative économique comprend un certain nombre de mesures visant à favoriser la création, le développement et la transmission des entreprises.
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
- L'insertion par l'activité économique en 2002
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- L'Europe, 150 000 jeunes en parlent dans leurs missions locales
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- L'accès des femmes aux métiers: la longue marche vers l'égalité professionnelle.
- Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher ont présenté à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal, le plan national de lutte contre le travail illégal pour les années 2004-2005.
- Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres
- Infos utilisateurs
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- Il baisse de 0,2 % pour les hommes et est stable pour les femmes.
- Garantie des salaires :
- François Fillon a présenté, lors du Conseil des ministres du 17 décembre, une ordonnance relative aux mesures de simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.
- Forum Paris pour l'emploi - 2004
- Fortes chaleurs
- Formulaires en ligne
- Formation tout au long de la vie
- Formation professionnelle
- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
- Fonds social européen
- Fiches pratiques
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
- Evolution de l'emploi salarié au premier trimestre 2004: hors intérim, hausse de l'emploi
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2004 - Une légère amélioration de l'emploi.
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2003
- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
- En juin 2002, le gain mensuel moyen brut d'un salarié travaillant à temps complet dans une très petite entreprise (TPE) était de 1 890 euros.
- En 2002, les entrées en Contrat Initiative Emploi (CIE) chutent de 40 %, amplifiant ainsi la baisse déjà forte de 2001 (- 35 %).
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- En 2002, le nombre de structures d'insertion par l'activité économique (IAE) du secteur marchand est en légère diminution[.
- Emplois jeunes
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
- Durant les 6 prochains mois, 150 000 jeunes vont avoir l'occasion de s'entretenir de l'Europe avec les conseillers de leurs missions locales.
- Dossiers pratiques
- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
- Dossier de presse (Pdf)
- Dossier complet du projet [site du MINEFI].
- Dispositif national d'information sur les retraites présenté par M. François Fillon
- Discours de François Fillon au forum ADAPES le 7 octobre 2003
- difficultés de
- Décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004
- Déclarations et communiqués Manifestations Dossiers de presse
- De nouvelles mesures de simplification pour les entreprises
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- Contrat Jeunes en Entreprise
- Contrat France 2005 : priorités à l'emploi, au pouvoir d'achat et à l'école
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (Civis)
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.
- Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
- Consultez le dossier (Pdf).
- Consultez le dossier de presse (Pdf)
- Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
- Consultez la synthèse du plan (Pdf)
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004(Pdf)
- -- Consultez la circulaire
- Consultez la brochure (Pdf)
- Consultez la brochure - Janvier 2004
- --- Consultez l'article sur le site du Premier ministre
- Consultez également le dossier de presse concernant la Commission Nationale de la Négociation Collective.
- Consulter le volet emploi sur le site du Premier ministre
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le rapport de l'IGAS sur le site de la documentation Française
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- Consulter le dossier de presse (format Pdf).
- Consulter le document au format Word
- Consulter le document au format PDF
- Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
- Consulter le communiqué et le programme
- Consulter le communiqué et le dossier de presse
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- Consulter le communiqué Consulter le dossier de presse (Pdf)
- Consulter le communiqué
- Conseils de
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au deuxième trimestre 2004: la reprise stabilise le marché du travail.
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
- Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].
- Communiqué suite à l'agression mortelle dont ont été victimes en Dordogne deux fonctionnaires de l'Inspection du Travail et de la Mutualité Sociale Agricole dans l'exercice de leurs fonctions.
- Communiqué de presse de M. Jean-Louis Borloo
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
- Comme l'année dernière, le Ministère participe au forum "Paris pour l'emploi".
- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- Cette ordonnance met notamment en place le "chèque emploi entreprise".
- Cette campagne d'information citoyenne vise à favoriser la participation aux élections européennes des jeunes de 18 à 25 ans en difficulté d'insertion sociale et professionnelle.
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive [.
- aura lieu les 29 et 30 novembre 2004 au Palais des congrès de Paris.
- Au troisième trimestre 2003 le secteur concurrentiel supprime près de 20 000 emplois salariés (-0,1 %).
- Au deuxième trimestre 2003, l'emploi salarié du secteur concurrentiel est quasi stable(+0,0 %, soit 7 000 emplois supplémentaires).
- Au cours du quatrième trimestre 2003, tiré par l'intérim, le secteur concurrentiel crée 22 000 emplois salariés (+0,1 %).
- Au 3ème trimestre 2003, l'activité a rebondi et certains indicateurs avancés se sont redressés.
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- Assurance chômage des ouvriers et techniciens du cinéma et de l'audiovisuel et des intermittents du spectacle
- Assouplissement des 35 heures, clarification de certaines dispositions du droit du travail, création du revenu minimum d'activité (RMA), formation tout au long de la vie, rénovation de la démocratie sociale.
- Après une année 2001 en demi-teinte, l'année 2002 est marquée par une nouvelle expansion du secteur des emplois familiaux .
- Aménagement du temps de travail
- Ainsi, 52 000 nouveaux contrats ont été signés, après 89 000 en 2001 et 138 000 en 2000.
- Age et qualité de vie au travail
- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 3ème trimestre 2004 : Résultats provisoires.
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- A l'occasion du colloque "métiers et familles professionnelles" du 19 octobre 2004 : les dernières publications de la DARES
- A l'occasion du colloque "âge et qualité de vie au travail" organisé par l'ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
- 3eme Commission Nationale de Lutte contre le Travail Illégal
- 31/08/2004
- 31/03/2004
- 30/11/2004
- 30/06/2004
- 30/03/2004
- 29/11/2004
- 29/09/2004
- 29/07/2003
- 29/06/2004
- 29/04/2004
- 280 Entreprises et Institutions proposeront plus de 20 000 emplois, les 14 & 15 octobre 2004 de 9 h à 18 h, sous un chapiteau de 6 250 m2 sur le Champ de Mars à Paris.
- 28/10/2003
- 28/09/2004
- 28/05/2004
- 27/07/2004
- 27/02/2004
- 27/01/2004
- 26/11/2003
- 26/09/2003
- 26/04/2004
- 25/11/2003
- 25/10/2004
- 25/07/2003
- 24/09/2004
- 24/08/2004
- 24/02/2004
- 23/12/2003
- 23/10/2003
- 23/09/2004
- 23/07/2004
- 23/04/2004
- 22/11/2004
- 22/09/2004
- 22/03/2004
- 21/06/2004
- 21/03/2004
- 20/10/2004
- 19/11/2003
- 19/10/2004
- 19/02/2004
- 18/12/2003
- 18/10/2004
- 18/06/2004
- 18/05/2004
- 18/02/2004
- 17/09/2004
- 17/08/2004
- 17/06/2004
- 17/05/2004
- 17/02/2004
- 16/12/2003
- 16/09/2004
- 16/03/2004
- 16/02/2004
- 15/10/2004
- 15/09/2004
- 15/07/2003
- 15/01/2004
- 14/12/2004
- 14/10/2003
- 14/01/2004
- 13/10/2004
- 13/10/2003
- 13/04/2004
- 13/01/2004
- 12/12/2003
- 12/11/2003
- 12/10/2004
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.
- 11/09/2003
- 11/08/2003
- 11/05/2004
- 11/03/2004
- 11/02/2004
- 10/12/2003
- 09/12/2004
- 09/11/2004
- 09/08/2004
- 09/06/2004
- 09/03/2004
- 09/01/2004
- 08/10/2003
- 07/12/2004
- 07/08/2003
- 07/01/2004
- 06/11/2003
- 05/10/2004
- 05/08/2003
- 05/04/2004
- 04/06/2004
- 04/05/2004
- 04/02/2004
- 03/11/2004
- 03/09/2004
- 03/08/2004
- 03/05/2004
- 02/08/2004
- 02/07/2004
- 02/05/2004
- 02/04/2004
- 02/03/2004
- 02/02/2004
- 01/09/2004
- 01/08/2003
- 01/07/2004

[ www.tfs.afpa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers T.F.S. le canal de la formation professionnelle
- TFS pour la Formation ouverte et à distance

[ www.temps.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.temps.travail.gouv.fr/
- temps de travail
- Aménagement du

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- prise en compte des ordinateurs portables personnels;
- montée en puissance des usages de l'informatique et des réseaux.
- Le comité de programme lance un appel à communications sur les enjeux suivants, abordés lors de ces journées :
- développement des réseaux haut-débit et sans-fil dans les campus et les laboratoires;
- Depuis 1995, et tous les 2 ans, le CRU (Comité Réseau des Universités), RENATER (Réseau National de Télécommunications pour la Technologie, l'Enseignement et la Recherche) et l'UREC (Unité Réseau du CNRS) organisent les JRES.
- 21 décembre 2004 : Les journées réseaux (JRES) 2005 se dérouleront à Marseille du 5 au 9 décembre 2005.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/htm/dossiers/accueil_ressort_ue/index.htm
- Consultez la brochure - Janvier 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'OUVERTURE DU CAPITAL DE DCN ET À LA CRÉATION PAR CELLE-CI DE FILIALES
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 21-12-2004 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- La carte et la liste des radars fixes automatiques viennent d'être mise à jour, ainsi que la répartition des radars mobiles par département.
- 44 nouveaux radars fixes ont été mis en place.
- 21-12-2004 : Nouvelles cartes et liste des radars automatiques

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
- Lancement de la "semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail" 2004 - (18-22 octobre 2004)
- Lancement de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Téléchargez le plan (pdf).
Nouveau lien vers Le 7ème Forum international travail santé
- Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
Nouveau lien vers Santé et Sécurité au travail - Interventions presse
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
Nouveau lien vers www.sante-securite.travail.gouv.fr/
- Santé sécurité
- au travail

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/
- Recommandations en cas de vague de grand froid

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ma retraite mode d emploi - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
Nouveau lien vers Document pdf
- - Lire le dossier de presse (Pdf).
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement
- Présentation du nouveau Gouvernement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- - --> Consultez l'article sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Georges LEYGUES Georges LEYGUES fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 24 septembre 1920 au 12 janvier 1921
- Georges LEYGUES
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 21/12/2004, 15:17
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Georges LEYGUES

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Nouveau lien vers création d'entreprise
- - Dossier complet du projet [site du MINEFI].

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- le plan grand froid déclenché le 19/12/04 toujours activé ce mardi 21 décembre pour tout le département du Pas-de-Calais
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- le plan grand froid déclenché le 19/12/04 toujours activé ce mardi 21 décembre pour tout le département du Pas-de-Calais
- 21/12/2004 Sécurité civile PLAN GRAND FROID : le 115

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- Forum Paris pour l'emploi - 2004

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- Emplois jeunes

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- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
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- Consulter le décret du 11 juillet 2003
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- Parution de la loi pour l'initiative économique
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- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
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- Sa prise de (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le médiateur européen
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Elle a été instaurée dans un (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Les monédières

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- Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.

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- CE SITE A REÇU 776798 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- le 8 janvier 2005 à la Préfecture du Puy-de-Dôme.
- le 1er janvier 2005.
- Entrée en vigueur de la réforme de l'Assurance maladie le 1er janvier 2005.
- Entrée en vigueur de la loi relative aux libertés et responsabilités locales
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- "Pour la France du XXIème siècle, l audace réformatrice est une question de destinée".
- Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 30-03-1993
- Le Contrat France 2005
- Jean-Pierre Raffarin a axé ce contrat avec les Français sur trois priorités : l emploi, la vie quotidienne et le pouvoir d achat, la société de la connaissance et de l information.
- C est cet esprit, affiché dès sa déclaration de politique générale en 2002, que le Premier ministre a inscrit le "Contrat France 2005", étape majeure de la législature.
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- Le Contrat France 2005
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- n°2004-1370 du 20 décembre 2004
- de financement de la sécurité sociale pour 2005
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- La conférence nationale des services d'incendie et de secours a été installée
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- Je suis ainsi faite que je supporte longtemps, très longtemps, ce qui est intolérable.
- Il est vrai que quand ma patience est lassée, je brise tout d'un coup et pour jamais.

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- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La Lituanie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- le 16 décembre 2004 : conférence de presse " bilan de l'environnement industriel en région Centre - Année 2003-2004". Dossier de presse
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- le 8 janvier 2005 à la Préfecture du Puy-de-Dôme.
- le 1er janvier 2005.
- Entrée en vigueur de la réforme de l'Assurance maladie le 1er janvier 2005.
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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- La recherche publique dans les nanotechnologies (15 pages, pdf)
- François d Aubert a présenté le jeudi 16 décembre 2004 au CEA-LETI (Grenoble) le programme Nanosciences-Nanotechnologies, en présence des acteurs publics (CEA, CNRS, ANVAR) et privés (Emertec, EADS, Thalès, ST Microelectronics ) engagés dans ce secteur.
- Entreprises engagées dans les nanotechnologies (7 pages, pdf)

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2004
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DE LA HAUTE AUTORITÉ DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ
- Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- sur la Turquie
- Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
- Le Sénat débat, mardi 21 décembre 2004, en séance publique, de la Turquie, à la suite d'une déclaration du Gouvernement.

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Nouveau lien vers www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/data/conducteur/index.html
- Sécurité routière

[ www.securite-routiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securite-routiere.gouv.fr/data/conducteur/index.html
- Accédez à la campagne sur le site de la sécurité routière

[ www.securite-routiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- Accédez à cette carte sur le site de la sécurité routière

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- La recherche publique dans les nanotechnologies (15 pages, pdf)
- François d Aubert a présenté le jeudi 16 décembre 2004 au CEA-LETI (Grenoble) le programme Nanosciences-Nanotechnologies, en présence des acteurs publics (CEA, CNRS, ANVAR) et privés (Emertec, EADS, Thalès, ST Microelectronics ) engagés dans ce secteur.
- Entreprises engagées dans les nanotechnologies (7 pages, pdf)

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Histoire des chefs de gouvernement
- Guy Mollet Guy Mollet (1905-1975) fut chef du Gouvernement du 31 janvier 1956 au 21 mai 1957.
- Guy Mollet
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Bannière forum énergie -
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- Guy Mollet

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Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Opération de ralentissement du trafic maritime dans le détroit du Pas de Calais (3) Opération de ralentissement du trafic maritime dans le détroit du Pas de Calais (2) Opération de ralentissement du trafic maritime dans le détroit du Pas de Calais (1)
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- Opération de ralentissement du trafic maritime dans le détroit du Pas de Calais (2) Opération de ralentissement du trafic maritime dans le détroit du Pas de Calais (1)
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Nouveau lien vers Michel Villac rejoint le cabinet de Catherine Vautrin, Secrétaire d Etat aux personnes âgées, pour mettre en place le plan de service à la personne âgée
- . Michel Villac rejoint le cabinet de Catherine Vautrin, Secrétaire d Etat aux personnes âgées, pour mettre en place le plan de service à la personne âgée (21 /12/04)
Nouveau lien vers Réunion du comité national de vigilance contre la maltraitance au Secrétariat d Etat aux personnes âgées
- . Michel Villac rejoint le cabinet de Catherine Vautrin, Secrétaire d Etat aux personnes âgées, pour mettre en place le plan de service à la personne âgée (21 /12/04)
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- Michel Villac rejoint le cabinet de Catherine Vautrin, Secrétaire d Etat aux personnes âgées, pour mettre en place le plan de service à la personne âgée (21/12/04) .

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- Déchets de l'Erika : fin du traitement et des opérations de remise en état
Du nouveau sur Drire Pays de la Loire
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- Manuel d'application du code des marchés publics

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- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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- Mise à jour le 21/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- fr 20 décembre 2004 11,3 millions d'abonnés à Internet en France, dont 5,5 millions en haut débit.
- Art-telecom.

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- Les monédières

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- Nouvelle carte et liste des radars automatiques.
- Décentralisation Nouvelle organisation routière
- Campagne de sensibilisation à l'approche des fêtes de fin d'année sur les dangers de l'alcool au volant.
- Accédez à la campagne sur le site de la sécurité routière
- Accédez à cette carte sur le site de la sécurité routière

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21 décembre 2004

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Nouveau lien vers Observatoire du marché de l'internet
- Art-telecom.fr

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 776525 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4041","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 21/12/2004

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Un enfant quand je veux
- Quel statut pour les rapatriés ?
- Le statut des maîtres de l'enseignement privé
- Le conseil européen
- La Turquie dans l'Union européenne
- La grippe aviaire
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 6h30 - 7h15 Forum Public
- 22h25 - 23h10 Forum Public
- 2004, un bon cru économique ?
- 18h30 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h35 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 11h55 - 12h50 Documentaire
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat a examiné, lundi 20 décembre, en séance publique, le projet de loi de finances rectificative pour 2004.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 21 décembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 20.12.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Un enfant quand je veux
- Studio Ouvert
- Quel statut pour les rapatriés ?
- Paroles d'Europe
- Le statut des maîtres de l'enseignement privé
- Le conseil européen
- La Turquie dans l'Union européenne
- La grippe aviaire
- Forum Public
- Documentaire
- 7h30 - 8h15
- 6h30 - 7h15
- 22h25 - 23h10
- 2004, un bon cru économique ?
- 18h30 - 19h15
- 16h35 - 17h55
- 14h00 - 14h45
- 11h55 - 12h50

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 3-09-2004
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 21/12/2004, 08:35
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Michel Rocard - Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

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- Plan d'urgence hivernale à Paris : M. Pierre Mutz, Préfet de Police, décide du passage au niveau 2 à compter du 19 décembre à 12 heures
Nouveau lien vers Document pdf
- Intervention de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police, à la Séance du Conseil de Paris des 13 & 14 décembre 2004

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 21 Décembre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Tuesday December 21st 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 21 décembre 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 21 Décembre 2004
- 20 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 20-Déc-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 776360 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 04 : Décembre 2004
- 04 : 2004 : Résultats de l adjudication à l envers

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Portugal
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mardi 21 Décembre 2004

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- le 21/12/04

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- Mardi 21 décembre 2004

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- mardi 21 décembre 2004 Vous êtes le 230221 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Marianne 2004
- La nouvelle Marianne : Emission 1er jour le 8 janvier 2005
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- Emission 1er jour le 8 janvier 2005

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 776357 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 21 décembre 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Rachats de dette - 2004 : Résultats de l adjudication à l envers
- 2004 : Résultats de l adjudication à l envers
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Décembre 2004
- Décembre 2004

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Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- Nous contacter lundi 20 décembre 2004

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- Nous contacter lundi 20 décembre 2004