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16.12.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- L'impact économique du « commerce électronique » ne concerne pas les seules entreprises du secteur : toutes les entreprises sont concernées au travers des évolutions de la concurrence, des transformations de leurs relations avec leurs clients, fournisseurs et autres partenaires, de la réorganisation de leurs chaînes d'approvisionnement ou encore de leurs méthodes de conception.
- A l'issue de ce plan, le réseau optique de RTE devrait se classer parmi les quatre premiers réseaux de télécommunications à haut débit en France, desservant la totalité des villes de plus de 7 000 habitants.
- 16 décembre 2004 : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, inaugurera vendredi 17 décembre 2004 le réseau de fibres optiques de RTE (Réseau de Transport d'Electricité) en Bretagne Sud.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- amendements déposés sur ce texte compte rendu du 16 décembre -->
Nouveau lien vers Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.
- rapport de M. Jean Arthuis, fait au nom de la commission desfinances
Nouveau lien vers Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LE FINANCEMENT DES OPÉRATIONS DE DÉMANTÈLEMENT DU SITE DE MARCOULE ET SUR L'ABONDEMENT DU FONDS DÉDIÉ
- 16/12/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À AUTORISER LE VOTE ÉLECTRONIQUE À DISTANCEAU CAS DE RÉFÉRENDUM, POUR LES FRANÇAIS INSCRITS DANS LES CENTRES DE VOTE À L'ÉTRANGER
- 15/12/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004 : exposé général et examen des articles 1er à 29 bis (nouveau) (tome I)
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004 : examen des articles 30 à 63 (nouveau) (tome II)
- rapport de M. Jean Arthuis, fait au nom de la commission desfinances
- Proposition de résolution de M. Bernard PIRAS et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement des opérations de démantèlement du site de MARCOULE et sur l'abondement du fonds dédié
- Proposition de loi de M. Robert DEL PICCHIA, tendant à autoriser le vote électronique à distanceau cas de référendum, pour les Français inscrits dans les centres de vote à l'étranger
- Projet de loi organique modifiant la loi organique relative aux lois de finances
- Le Sénat examine, jeudi 16 décembre, en séance publique, le projet de loi organique modifiant la loi organique n°
- 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.
- 16/12/2004
- 15/12/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Conseil européen : engager ou non les négociations avec la Turquie
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Loi de financement de la Sécurité sociale : décision du Conseil constitutionnel 16-12-2004 17:56
- Le Président de la République et Michel Barnier, tous deux présents à Bruxelles, ont fait connaître la position de la France.
- Le dernier Conseil de la présidence néerlandaise devra décider si oui ou non les négociations d adhésion peuvent être entamées avec la Turquie.
- La Commission européenne avait rendu son rapport sur l engagement des négociations en octobre préconisant l ouverture des pourparlers avec ce pays.
- Déclaration de Pierre Bérégovoy lors de son installation à Matignon - 03 avril 1992 3-04-1992
- Conseil européen : engager ou non les négociations avec la Turquie Jeudi 16 et vendredi 17 décembre 2004 se tient à Bruxelles le Conseil européen.
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 16/12/2004, 19:39
- 16-12-2004 17:26 En savoir plus sur Conseil européen : engager ou non les négociations avec la Turquie
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/contrat_france_2005_429/
- > en savoir plus sur le site du Premier ministre
Nouveau lien vers Pierre Bérégovoy - Déclaration de Pierre Bérégovoy lors de son installation à Matignon - 03 avril 1992 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Communiqués - Loi de financement de la Sécurité sociale : décision du Conseil constitutionnel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Loi de financement de la Sécurité sociale : décision du Conseil constitutionnel
Nouveau lien vers Communiqués - Loi de financement de la Sécurité sociale : décision du Conseil constitutionnel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 16-12-2004 17:56

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Intervention de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police, à la Séance du Conseil de Paris des 13 & 14 décembre 2004
Nouveau lien vers Prise d'armes à l'occasion de l'installation de M. Pierre MUTZ, Préfet de Police.
- Lundi 6 décembre 2004 Prise d'armes à la Préfecture de Police présidée par M. Dominique DE VILLEPIN, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, à l'occasion du départ de M. Jean-Paul PROUST et de l'installation de M
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Préfet de Police,
- Intervention de M. Pierre MUTZ,
- des 13 &
- à la Séance du Conseil de Paris
- 14 décembre 2004
- -----------

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- note de conjoncture de la région Limousin 3eme trimestre 2004
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 16/12/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- note de conjoncture de la région Limousin 3eme trimestre 2004

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport d'activité- Plans et documents Bilan de l'acticité des services de l'Etat pour l'année 2003Schéma départemental d'équipement commercial - décembre 2004Schéma départemental d'équipement commercial - décembre 2004 - SDEC Annexes
- Annexes
Nouveau lien vers Rapport d'activité- Plans et documents Bilan de l'acticité des services de l'Etat pour l'année 2003Schéma départemental d'équipement commercial - décembre 2004Schéma départemental d'équipement commercial - décembre 2004 - SDEC Annexes
- Schéma départemental d'équipement commercial
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- Schéma départemental d'équipement commercial - Annexes
- Documentation

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- NUIT DES INITIATIVES
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- NUIT DES INITIATIVES
- La première édition de la Nuit des initiatives a été lancée mercredi 15 décembre par Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative.
- Cette opération a pour ambition de faire connaître et de valoriser la capacité d'initiative et d'engagement des jeunes.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Administration électronique : \"une priorité politique et un secteur porteur \" - Fil d actus
- 16 décembre 2004 : Les 15 et 16 décembre 2004, se déroule la deuxième édition du Forum européen de l administration électronique. + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Commerce électronique : les Français achètent plus souvent sur internet - Fil d actus
- 16 décembre 2004 : La Mission pour l économie numérique a édité le dernier tableau de bord du commerce électronique. Le document met en avant les progrès de la société de l information en France. Il pointe également les domaines dans lesquels des efforts demeurent à fournir. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Le document met en avant les progrès de la société de l information en France.
- Il pointe également les domaines dans lesquels des efforts demeurent à fournir.
- Commerce électronique : les Français achètent plus souvent sur internet
- Administration électronique : "une priorité politique et un secteur porteur "
- 16 décembre 2004 : Les 15 et 16 décembre 2004, se déroule la deuxième édition du Forum européen de l administration électronique.
- 16 décembre 2004 : La Mission pour l économie numérique a édité le dernier tableau de bord du commerce électronique.

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Nouveau lien vers industrie.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 6 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haute-normandie.drire.gouv.fr/actualites/mois1.html
- Date limite du dépôt des dossiers :
- 17 février 2005

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 771350 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 04 : Novembre 2004
- 04 : Mensuel
- 04 : Historique de l indice TEC 10

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 442 réponses
- 220 sujets

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Conseil européen : engager ou non les négociations avec la Turquie - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Slovaquie
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Conseil européen : engager ou non les négociations avec la Turquie
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Le Premier ministre présente les 28 mesures de son plan de réformes.
- en savoir plus sur le site du Premier ministre
- Contrat France 2005
- consulter le dossier
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/actualites/dossiers/2004/chantiers-routiers/index.htm
- > consulter le dossier

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense?_&wai=1
- Accessibilité

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 16 décembre 2004 Vous êtes le 229919 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.commerce-exterieur.gouv.fr/dgtpe/
- La DGTPE

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales (adopté le 16.12.2004)
- Projet de loi relatif au statut général des militaires (adopté le 15.12.2004)
- Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN (adopté le 16.12.2004)
- (adopté le 10.12.2004)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 771348 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER soutiendra le Noël des Animaux organisé par la SPA et la Fondation Brigitte Bardot pour encourager les adoptions d'animaux abandonnés
- Paris, le 16 décembre 2004
Nouveau lien vers Nicolas FORISSIER soutiendra le Noël des Animaux organisé par la SPA et la Fondation Brigitte Bardot pour encourager les adoptions d'animaux abandonnés
- Nicolas FORISSIER soutiendra le Noël des Animaux organisé par la SPA et la Fondation Brigitte Bardot pour encourager les adoptions d'animaux abandonnés
Nouveau lien vers Dominique Bussereau s'exprime devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA)
- Paris, le 15 décembre 2004
Nouveau lien vers Dominique Bussereau s'exprime devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA)
- Dominique Bussereau s'exprime devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA)
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nicolas FORISSIER soutiendra le Noël des Animaux organisé par la SPA et la Fondation Brigitte Bardot pour encourager les adoptions d'animaux abandonnés Paris, le 16 décembre 2004
- id_article=4041","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique Bussereau s'exprime devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA) Paris, le 15 décembre 2004

[ www.aft.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - L OAT TEC 10 - Historique de l indice TEC 10
- Historique de l indice TEC 10
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Dernières adjudications - Novembre 2004
- Novembre 2004
Nouveau lien vers Agence France Trésor - AFT - Calendriers prévisionnels - Mensuel
- Mensuel

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

[ www.viaducdemillaueiffage.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.viaducdemillaueiffage.com/
- > l e site de la société Eiffage

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème Urbanisme, Dossiers - recueil des questions et des réponses parlementaires
- Projet de loi de finances

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- François d Aubert a présenté le jeudi 16 décembre 2004 au CEA-LETI (Grenoble) le programme Nanosciences-Nanotechnologies, en présence des acteurs publics (CEA, CNRS, ANVAR) et privés (Emertec, EADS, Thalès, ST Microelectronics ) engagés dans ce secteur.
- Dossier de presse
- Discours du ministre
- Ce programme constitue l un des programmes thématiques de la future Agence Nationale de la Recherche.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- 16/12/2004
Nouveau lien vers Proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance,
- 16/12/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Pierre FAUCHON, sur la proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance,
- Rapport de M. Jean-René LECERF, sur le projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- 16/12/2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/developper-les-activites/volontariat-civil-de-cohesion-sociale-et-de-solidarite/volontariat-civil-de-cohesion-sociale-et-de-solidarite&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2923&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Volontariat Civil de Cohésion Sociale et de Solidarité
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Volontariat Civil de Cohésion Sociale et de Solidarité
- 15 décembre 2004 DDTEFP d'Ille et Vilaine :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- François d Aubert a présenté le jeudi 16 décembre 2004 au CEA-LETI (Grenoble) le programme Nanosciences-Nanotechnologies, en présence des acteurs publics (CEA, CNRS, ANVAR) et privés (Emertec, EADS, Thalès, ST Microelectronics ) engagés dans ce secteur.
- Dossier de presse
- Discours du ministre
- Ce programme constitue l un des programmes thématiques de la future Agence Nationale de la Recherche.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- > e n savoir plus sur le site du Premier ministre
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Conférence de presse du Général de Gaulle 23-10-1958
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 16/12/2004, 17:20
- 19-11-2004 16:04
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Garantir la sécurité de tous
Nouveau lien vers Charles de Gaulle - Conférence de presse du Général de Gaulle - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Visite de M. François Goulard, Secrétaire d'Etat aux Transports et à la Mer
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Visite de M. François Goulard, Secrétaire d'Etat aux Transports et à la Mer

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Natura_2000
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire le 31/12/2004. Fermeture des services "cartes grises" et "permis de conduire". Le contrat de professionnalisation Afin de favoriser l'accès à une qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi... Natura 2000
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Fermeture_des_services_de_la_prefecture_d_Indre-et-Loire
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire le 31/12/2004.
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/enquetes/Enquetes_Publiques_-_liste_des_enquetes_en_cours
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire le 31/12/2004. Fermeture des services "cartes grises" et "permis de conduire". Le contrat de professionnalisation Afin de favoriser l'accès à une qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi... Natura 2000 Les basses vallées de la Vienne et de l'Indre seront prochainement classées en zone Natura 2000. Le... Enquêtes Publiques - liste des enquê
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/contratprof/Le_contrat_de_professionnalisation
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire le 31/12/2004. Fermeture des services "cartes grises" et "permis de conduire". Le contrat de professionnalisation
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/contratprof/Le_contrat_de_professionnalisation
- Dossier du mois : Le contrat de professionnalisation. Afin de favoriser l'accès à une qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi tout au long de leur vie professionnelle, la loi du 4 mai 2004 crée un nouveau contrat, le contrat de professionnalisation. Un contrat unique ouvert à tous pour faciliter l'entrée dans le monde du travail des personnes sans diplôme. Il se substitue aux contrats de qualification, d'adaptation et d'orientation à partir du
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/contratprof
- Le contrat de professionnalisation
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Un contrat unique ouvert à tous pour faciliter l'entrée dans le monde du travail des personnes sans diplôme.
- Plus simple, le contrat de professionnalisation doit également permettre une personnalisation des parcours de formation, en fonction du niveau et des acquis professionnels du salarié.
- Natura 2000 Les basses vallées de la Vienne et de l'Indre seront prochainement classées en zone Natura 2000.
- Le contrat de professionnalisation Afin de favoriser l'accès à une qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi.
- Le contrat de professionnalisation
- Il se substitue aux contrats de qualification, d'adaptation et d'orientation à partir du 15 novembre 2004.
- Dossier du mois : Le contrat de professionnalisation.
- Afin de favoriser l'accès à une qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi tout au long de leur vie professionnelle, la loi du 4 mai 2004 crée un nouveau contrat, le contrat de professionnalisation.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.haute-savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Si, pour des raisons de sécurité la RN506 entre Argentière et Vallorcine est coupée : Consignes pour la circulation routière dans le tunnel des Montets
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Tunnel des Montets.
- Si, pour des raisons de sécurité la RN506 entre Argentière et Vallorcine est coupée : Consignes pour la circulation routière dans le tunnel des Montets
- saison 2004/2005.
- Dernière mise à jour : jeudi 16 décembre 2004 15:04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 771189 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- 04 : TEC 10 du jour
- 04 : Indicateur de spreads

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Tour de France des territoires
- le site de la société Eiffage
- le communiqué du 15 décembre
- L'ensemble de la politique d'aménagement du territoire a été présenté par Gilles de Robien, François Goulard et Frédéric de Saint-Sernin mercredi 15 décembre, sur le chantier de l'A86 à Antony (92).
- en savoir plus sur le site du Premier ministre
- " Donner toutes leurs chances aux territoires et relancer les contrats de plan Etat - Régions ".
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- > le communiqué du 15 décembre

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Nouveau lien vers Prix de l'eau domestique 2003 : les résultats de l'enquête annuelle sur le bassin Rhône-Méditerranée et le bassin de Corse
- Prix de l'eau domestique 2003 : les résultats de l'enquête annuelle sur le bassin Rhône-Méditerranée et le bassin de Corse
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- Prix de l'eau domestique 2003 : les résultats de l'enquête annuelle sur le bassin Rhône-Méditerranée et le bassin de Corse

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- En savoir plus
- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial du 14 décembre 2004
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- La Commission Départementale d'Equipement Commercial réunie le 14 décembre 2004, sous la présidence de Monsieur Yves HUSSON Secrétaire Général de la P (.
- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial du 14 décembre 2004[ En savoir plus ]
- 16/12/200416:38

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- Pour participer au référendum de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe prévu en 2005, les citoyens doivent être inscrits sur les listes électorales avant le 31 décembre prochain. Les listes électorales sont permanentes et font l'objet d'une révision annuelle. Si les demandes d'inscription peuvent être déposées tout au long de l'année, elles ne sont cependant examinées que pendant une période limitée qui s'étend du 1er septembre au dernier jour ouvrable de décembre. La lis
- Les soldes d'hiver 2004/2005
- Le préfet des Deux-Sèvres a signé un arrêté qui prévoit que les ventes en solde pour la période hivernale auront lieu à partir du mercredi 12 janvier 2005 jusqu'au 12 février 2005 au soir. Les prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de soldes est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique antérieure des prix de référence.
- Inscription sur les listes électorales
- Fiche d'information en arabe
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- Fiche d'information
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- Communiqué de presse
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- Visiteurs connectés : 6
- Un dossier complet qui reprend les différents cas de figure d'inscription sur les listes électorales est consultable à l'adresse suivante : CIDEM
- Si les demandes d'inscription peuvent être déposées tout au long de l'année, elles ne sont cependant examinées que pendant une période limitée qui s'étend du 1er septembre au dernier jour ouvrable de décembre.
- Pour participer au référendum de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe prévu en 2005, les citoyens doivent être inscrits sur les listes électorales avant le 31 décembre prochain.
- Les listes électorales sont permanentes et font l'objet d'une révision annuelle.
- La liste définitive est publiée le dernier jour de février et prend effet le 1er mars.
- L'inscription avant le 31 décembre 2004 permettra donc aux électeurs inscrits de participer aux scrutins qui se dérouleront du 1er mars 2005 au dernier de février 2006.
- Inscription sur les listes électorales
- Fiche d'information en arabe
- Fiche d'information
- Fête de l'Aïd-el-Kébir
- Communiqué de presse

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- jeudi 16 décembre 2004 Vous êtes le 229907 visiteur

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- La Corrèze

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- Un dossier complet qui reprend les différents cas de figure d'inscription sur les listes électorales est consultable à l'adresse suivante : CIDEM

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- CE SITE A REÇU 771185 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- TEC 10 du jour
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- Indicateur de spreads

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- Enquête cordon
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- Enquête cordon

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- DECOUVRIR - 10 lettres d'information de l'administration.
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- DECOUVRIR - 10 lettres d'information de l'administration.

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- 16/12/2004
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- La Délégation du Sénat aux droits des femmes appelle à dénoncer les mutilations sexuelles
- 16/12/2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Pour des fêtes réussies
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- Pour des fêtes réussies
- Pierre Mauroy Pierre Mauroy fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, à trois reprises : du 22 mai 1981 au 23 juin 1981, du 23 juin 1981 au 23 mars 1983 et du 23 mars 1983 au 19 juillet 1984.
- Pierre Mauroy
- La Turquie candidate à l Union européenne -
- Histoire des chefs de gouvernement
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 16/12/2004, 15:01
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
- Assurer la cohésion sociale
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- Pierre Mauroy

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- 1, Avenue Saint-Jean BP 1058 84097 AVIGNON CEDEX 9

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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 16/12/04 / Plan du site / Webmestre

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- Prévisions de circulation pour le week-end du 17 au 19 décembre
- Mise à jour le 16 déc.
- Bison futé

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- CE SITE A REÇU 771038 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Sa prise de (.
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Trois ministres font le Tour de France des Territoires
- Plus d'informations sur ces projets.
- Le gouvernement relance une politique d'aménagement du territoire plus ambitieuse et plus généreuse à travers plusieurs programmes d'actions.
- L'intégralité du dossier sera mise en ligne en fin d'après-midi
- L'ensemble de cette politique d'aménagement du territoire a été présenté par Gilles de Robien, François Goulard et Frédéric de Saint-Sernin le mercredi 15 décembre, sur le chantier de l'A86 à Antony (92), en présence de Patrick Devedjian.
- 16-Déc-2004
Nouveau lien vers Actualités
- > Plus d'informations sur ces projets.

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- 16-12-2004 : Le débat parlementaire du statut général des militaires Michèle Alliot-Marie ministre de la Défense, a présenté le projet de loi relatif au statut général des militaires le 14 décembre 2004 à l'assemblée.

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- jeudi 16 décembre 2004 Vous êtes le 229884 visiteur

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- DÉCISION n° 2004-508 DC DU 16 DÉCEMBRE : LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2005
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- BILAN AU 16 DÉCEMBRE 2004
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- LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2005
- DÉCISION n°
- BILAN AU 16 DÉCEMBRE 2004
- 508 DC - LFSS 2005 507 DC - Sport professionnel 506 DC - Simplification du droit 505 DC - Traité "Constitution européenne" Contentieux des sénatoriales
- 2004-508 DC DU 16 DÉCEMBRE :
- 16 décembre 2004

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- Résultats de la session CSS pratique de novembre 2004
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- s'est tenue le 15 décembre 2004 au siège de la DGAC.
- Résultats de la session CSS pratique de novembre 2004

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- CE SITE A REÇU 771033 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 16 décembre 2004

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[ www.swad.fr ] liens documents
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- - Réalisation graphique : SWAD -

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Nouveau lien vers Démarches - Les simplifications du droit pour les usagers en 2005 (16/12/04) - Service-public.fr -
- DEMARCHES - Les simplifications du droit pour les usagers en 2005.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Les simplifications du droit pour les usagers en 2005.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- 16/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances rectificative pour 2004
- 16/12/2004
Nouveau lien vers Proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- 16/12/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPÉTENCES DU TRIBUNAL D'INSTANCE, DE LA JURIDICTION DE PROXIMITÉ ET DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE,
- proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2004
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de Mme Catherine TROENDLE, sur la proposition de loi relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004 (tome II)
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004 (tome I)
- proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n°
- projet de loi de finances rectificative pour 2004
- 16/12/2004

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Nouveau lien vers Science.fr - Le portail de la science
- Zoom : Prix Roberval 2004
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- Zoom : Prix Roberval 2004 Le prix Roberval, prix francophone du livre et de la communication en technologie, est un concours international ouvert aux auteurs d'oeuvres à caractère technologique.
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 20 programmes pour votre avenir
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- Passation de pouvoir entre Pierre Mauroy et Laurent Fabius - 18 juillet 1984 18-07-1984
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 16/12/2004, 13:19
- 20 programmes pour votre avenir
- 19-11-2004 16:04
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- Garantir la sécurité de tous
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Nouveau lien vers Pierre Mauroy - Passation de pouvoir entre Pierre Mauroy et Laurent Fabius - 18 juillet 1984 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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- Réalisation graphique : SWAD -
- Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage - webmaster@oncfs.
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Nouveau lien vers DISCOURS DE DOMINIQUE PERBEN À L OCCASION DU 35e ANNIVERSAIRE DE L ASSOCIATION FRANÇAISE DES JURISTES D ENTREPRISE
- 15.12.04 : Discours du Garde des Sceaux à l'occasion du 35ème anniversaire de l'association française des juristes d'entreprise
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- Infos presse : 15.12.04 : Discours du Garde des Sceaux à l'occasion du 35ème anniversaire de l'association française des juristes d'entreprise
- 14.12.04 : Communiqué de presse : Visite de travail de M. Tayeb BELAIZ, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux de la République algérienne démocratique et populaire

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- php" target="_top" Questions frÚquemment posÚes
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- 6 ans et 85 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
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- 840 812 375 960 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 novembre 2004 6 ans et 85 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€i
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- OAT€i
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- Encours de la dette négociable de l'État au 30 novembre 2004840 812 375 960 EUR Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 novembre 20046 ans et 85 jours Coefficients d'indexation : OATi OAT€
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- Dette Trésorerie
- DERNIÈRES MISES À JOUR
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- Bulletin mensuel n° 174 - novembre 2004 (PDF, 828.9 ko)
- ACTUALITÉS 15 déc.
- 04 : Résultat de l adjudication à l envers
- 04 : Programme indicatif de financement de l Etat pour 2005 23 nov.
- 04 : Programme indicatif de financement de l Etat pour 2005
- 04 : Indicateur de liquidité (novembre 2004)
- 04 : Enquête auprès des détenteurs de titres de dette de l Etat français en 2004 : les SVT vus par les investisseurs 18 nov.
- 04 : Emission de l OATÇi 1,6% 25 juillet 2015 29 oct.
- 04 : Création de l OATÇi 1,6% 25 juillet 2015 14 oct.
- 04 : Coefficients d indexation

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- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- 16-12-2004 : Ordonnance relative au code de la défense Le ministre de la défense, Michèle Alliot-Marie a présenté une ordonnance, relative à la partie législative du code de la défense, en Conseil des.
- 16-12-2004 : Devoir de mémoire : bilan 2004 et programme 2005 Le ministre délégué aux anciens combattants a présenté une communication portant sur le bilan des commémorations 2004, en Conseil des ministres du 15.
- 16-12-2004 : Communiqué du Ministre de la Défense Paris, le 15 décembre 2004 Communiqué du Ministre de la Défense Le projet de loi portant statut général des militaires vient d'être adopté en.

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- Consulter le dernier questions-réponses à propos des espèces nuisibles en 2005.
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- (publié le 16 décembre 2004)
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- Consulter le dernier questions-réponses à propos des espèces nuisibles en 2005.

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- La sixième édition du tableau de bord du commerce électronique s'attache à proposer aux décideurs publics et privés une grille de lecture solide et claire de ces mutations, de leur rythme, leur direction et leur impact.
- L'objectif du tableau de bord est d'évaluer le plus objectivement possible la progression en France des usages économiques de l' internet, dans les entreprises comme dans les ménages et de comparer ces performances à celles des autres pays.
- 16 décembre 2004 : L'impact économique du « commerce électronique » ne concerne pas les seules entreprises du secteur : toutes les entreprises sont concernées au travers des évolutions de la concurrence, des transformations de leurs relations avec leurs clients, fournisseurs et autres partenaires, de la réorganisation de leurs chaînes d'approvisionnement ou encore de leurs méthodes de conception.

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- François d Aubert a rendu hommage à de grands chercheurs français qui ont marqué l année 2004, lors d'une conférence de presse qui s'est tenue le mercredi 15 décembre 2004 au ministère de la Recherche.

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- SANTE - Assurance maladie : les assurés doivent choisir leur médecin traitant début 2005.
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- Assurance maladie : les assurés doivent choisir leur médecin traitant début 2005.

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- compte rendu du 16 décembre
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- proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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- Projet de loi de finances pour 2005 Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
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- proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
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- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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- proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance Projet de loi organique modifiant la loi organique n°
- Projet de loi de finances pour 2005
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- La délinquance en Seine-et-Marne a baissé en novembre 2004, tandis que l'activité des services de police et de gendarmerie a enregistré une nouvelle progression.
- Evolution de la délinquance en novembre 2004
- Cliquer sur le titre de cet annonce pour consulter le communiqué

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- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- François d Aubert a rendu hommage à de grands chercheurs français qui ont marqué l année 2004, lors d'une conférence de presse qui s'est tenue le mercredi 15 décembre 2004 au ministère de la Recherche.

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- Mise à jour : 16 décembre 2004
- le 8 janvier 2003 à la Préfecture du Puy-de-Dôme.
- Inauguration du bureau temporaire "Premier Jour" du timbre Marianne
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- Pour des fêtes réussies
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- du 15-12-2004 au format ".rtf"
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
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- Déclaration de Pierre Mendès France, à l issue des négociations de Genève 20-07-1954
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- La Préfecture de Police, partenaire de l'opération "Night & Co" le jeudi 16 décembre 2004
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- partenaire de l'opération "Night &
- le jeudi 16 décembre 2004
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- Le Président du Parlement d'Ecosse s'appuie sur l'expérience du Plan (16/12/2004)
- [ Le Parlement d'Ecosse souhaite se doter d'une instance de prospective. Afin de préfigurer celle-ci, une journée de travail a été organisée à Edinburgh le 6 décembre dernier, avec le concours de International... ... +
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- Le Président du Parlement d'Ecosse s'appuie sur l'expérience du Plan (16/12/2004) [ Le Parlement d'Ecosse souhaite se doter d'une instance de prospective.
- Afin de préfigurer celle-ci, une journée de travail a été organisée à Edinburgh le 6 décembre dernier, avec le concours de International.

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- Warning: main(): Failed opening 'http://www.
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- inc): failed to open stream: HTTP request failed!
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- fr/includes/bas.

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- sixième édition du tableau de bord du commerce électronique
- Mise en ligne de la 6ème édition du tableau de bord du commerce électronique. Cette nouvelle version prend en compte les dernières données chiffrées en matière d'utilisation des principaux outils des TIC par les ménages et de pratique du commerce électronique par les entreprises
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- Mise en ligne de la 6ème édition du tableau de bord du commerce électronique.
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 15/12/2004
- Cette nouvelle version prend en compte les dernières données chiffrées en matière d'utilisation des principaux outils des TIC par les ménages et de pratique du commerce électronique par les entreprises

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleTexte.jsp
- Les autres textes législatifs et réglementaires
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- Les autres textes législatifs et réglementaires

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_12_15_brinks
- Interpellation de quatre dangereux malfaiteurs
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- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en novembre 2004
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- Interpellation de quatre dangereux malfaiteurs

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- 124 de la Lettre du préfet de région " l'Ile-de-France au futur "
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- Parution du n°124 de la Lettre du préfet de région " l'Ile-de-France au futur "

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- Le Projet d'Actions Stratégiques de l'Etat dans le Département de la Haute-Loire
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- Le Projet d'Actions Stratégiques de l'Etat dans le Département de la Haute-Loire

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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le passeport animalier
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.
- 1er janvier 2005 Présidence du Luxembourg [ Lire ]
- 17 décembre 2004 Séminaire d information sur la constitution européenne [ Lire ]
- 16 décembre 2004 Conseil européen [ Lire ]

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- 16 décembre 2004 au 17 décembre 2004: Conseil européen à Bruxelles
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- 16 décembre 2004 au 17 décembre 2004:
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- Conseil européen à Bruxelles
- 16 décembre 2004 au 17 décembre 2004:

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- Opérations extérieures
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- Opérations extérieures
- Accessibilité : Archives : Plan du site : Aide en ligne : FAQ : Annuaire : Liens

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- Les monédières

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- le 8 janvier 2003 à la Préfecture du Puy-de-Dôme.
- Inauguration du bureau temporaire "Premier Jour" du timbre Marianne
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- CE SITE A REÇU 770699 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Discours de Dominique Bussereau, devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA)
- Paris, le 15 décembre 2004
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- Discours de Dominique Bussereau, devant l'Assemblée Permanente de la Chambre d'Agriculture (APCA) Paris, le 15 décembre 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Échanges agroalimentaires : repli de l'excédent des produits agricoles transformés en octobre 2004 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" décembre 2004 Semis d'hiver : stabilité des céréales Conjoncture "Grandes cultures " décembre 2004
- 16/12/2004
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- Échanges agroalimentaires : repli de l'excédent des produits agricoles transformés en octobre 2004

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Nouveau lien vers Séminaire d information sur la constitution européenne - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Présidence du Luxembourg - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Conseil européen - Extranet de la communication sur l Europe
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[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers europa.eu.int/eur-lex/fr/search/search_oj.html
- Journal officiel de l'Union européenne

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers communiqué de presse
- Utilisation des antidépresseurs chez l'enfant et l'adolescent
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Rappel des conditions de prescriptions d'ELSEP
- « et de suivi des patients
Nouveau lien vers Afssaps
- Répertoire des Spécialités Pharmaceutiques, nouvelles fonctionnalités
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Utilisation des antidépresseurs chez l'enfant et l'adolescent (10/12/04)
- Répertoire des Spécialités Pharmaceutiques, nouvelles fonctionnalités (10/12/04)
- Rappel des conditions de prescriptions d'ELSEP« et de suivi des patients (15/12/04)

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Questions d'actualité au gouvernement
- Quel statut pour les rapatriés ?
- Marielle de Sarnez
- Le bénévolat, un nouveau métier ?
- Examen du projet de loi sur les rapatriés
- 18h30 - 19h15 Face à la presse
- 15h00 - 16h25 Séance
- 14h00 - 14h45 Bouge la France
- 10h40 - 12h05 Séance

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 16 décembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 15.12.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Séance
- Questions d'actualité au gouvernement
- Quel statut pour les rapatriés ?
- Marielle de Sarnez
- Le bénévolat, un nouveau métier ?
- Face à la presse
- Examen du projet de loi sur les rapatriés
- 18h30 - 19h15
- 15h00 - 16h25
- 14h00 - 14h45
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 3-09-2004
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : Version texte : : Màj : 16/12/2004, 08:48
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- Garantir la sécurité de tous
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- 16 Décembre 2004

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- Recrutement de chefs de services
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- Cellule de veille et de suivi dans le Pas-de-Calais
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- Recrutement de chefs de services
- Cellule de veille et de suivi dans le Pas-de-Calais
- 19/11/2004 CONCOURS Service pénitentiaire
- 17/11/2004 COTE D'IVOIRE Dispositifs pour les rapatriés

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- Thursday December 16th 2004

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- Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement d'adjoints techniques de l'administration pénitentiaire - Année 2004 (Format pdf 126 ko) - Modifié le 15.12.04
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- Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement d'adjoints techniques de l'administration pénitentiaire - Année 2004 (Format pdf 126 ko) - Modifié le 15.12.04 02.12.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- Dernière mise à jour : 16 décembre 2004

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- Jeudi 16 décembre 2004

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- 15 décembre 2004 : Entretien télévisé accordé à TF1
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- 15 décembre 2004 :
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- Jeudi 16 Décembre 2004
- Entretien télévisé accordé à TF1
- 15 décembre 2004 :

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- Visiteurs connectés : 14
- Les soldes d'hiver 2004/2005
- Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique antérieure des prix de référence.
- Les prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de soldes est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver.
- Le préfet des Deux-Sèvres a signé un arrêté qui prévoit que les ventes en solde pour la période hivernale auront lieu à partir du mercredi 12 janvier 2005 jusqu'au 12 février 2005 au soir.
- le 16/12/04

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- 16-12-2004 : Présentation du projet de loi "Rapatriés", le 16 décembre M. Hamlaoui Mekachera, Ministre délégué aux Anciens combattants présentera le projet de loi "portant reconnaissance de la Nation et contribution.

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- Jeudi 16 décembre 2004

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- jeudi 16 décembre 2004 Vous êtes le 229848 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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- Recherche sur la gestion des déchets radioactifs
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- Recherche sur la gestion des déchets radioactifs Auditions publiques ouvertes à la presse ( 20 et 27 janvier - 3 février 2005)

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- Soldes d'hiver 2005.
- Soldes d'hiver 2005
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- Soldes d'hiver 2005
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- Paris, le 15 décembre 2004
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- Discours de Dominique Bussereau devant l'Assemblée Générale de la Confédération Générale des planteurs de Betteraves
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- Discours de Dominique Bussereau devant l'Assemblée Générale de la Confédération Générale des planteurs de Betteraves Paris, le 15 décembre 2004