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03.12.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/accueil/../htm/pointsur/discrimination/index.htm
- Lutte contre la discrimination, les informations et actions (11/04)
Nouveau lien vers Agenda de Jean-Louis Borloo
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 6 au 10 décembre
Nouveau lien vers Agenda de Jean-Louis Borloo
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 29 novembre au 5 décembre
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Lutte contre la discrimination, les informations et actions (11/04)
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 6 au 10 décembre (3/12/04)
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 29 novembre au 5 décembre (26/11/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 03/12/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le groupe interparlementaire « France-Afrique de l'Ouest » du Sénat rappelle que la France est l'amie du peuple de Côte d'Ivoire.
- Commerce extérieur
- 03/12/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- . Agenda de Catherine Vautrin, période du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Agenda de Catherine Vautrin, période du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) .

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- Statistiques

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=227
- (...)
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Une information erronée et malveillante circule sur Internet selon laquelle il serait obligatoire de faire renouveler les permis de conduire ne portant pas la mention « modèle des communautés européennes ».
- Il n'y a, en réalité, aucune obligation d'échange des permis de conduire "anciens modèles", ni avant le 31 décembre 2004, ni après cette date.
- Fausse information concernant ermis de conduire
- Ce message indique également que ce renouvellement serait effectué à titre gratuit s'il est demandé avant le 31/12/2004.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de l'Oise - services de l'Etat.
- Rubrique Informations Générales
Nouveau lien vers Document pdf
- Bref "Picardie Emploi" n° 116 du mois de décembre 2004 (format pdf)
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Bref "Picardie Emploi" n°
- 116 du mois de décembre 2004 (format pdf) Rubrique Informations Générales pour les anciens numéros

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Récompenses aux observateurs du réseau climatologique de la Mayenne
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Récompenses aux observateurs du réseau climatologique de la Mayenne

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Consultez le rapport
Nouveau lien vers Conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PActe Civil de Solidarité (PACS)
- Communiqué de presse
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 3 décembre 2004
- Consultez le rapport 26.11.04 : Dominique Perben a convié l ensemble des acteurs de la protection de l enfance à un échange à l Université Lyon III sur le thème : «
- Communiqué de presse
- 01.12.04 : Remise au Garde des Sceaux du rapport relatif à l'amélioration du régime juridique du Pacte civil de solidarité (PACS)

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture d'Indre et Loire
- En construction Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes.
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/securite/securite_routiere/accident/moisecoule
- En construction Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes. RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE Evolution de la délinquance dans le département d'Indre-et-Loire au mois d'Août 2004 Comparatifs mai 2004/mai2003 - Tendances générales - Evolutions particulières - A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/securite/securite_publique/documents/Evolution_de_la_delinquance_dans_le_departement_d_Indre-et-Loire_au_mois_de_mai_2004
- En construction Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes. RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE Evolution de la délinquance dans le département d'Indre-et-Loire au mois d'Août 2004
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets_btp/En_construction
- En construction
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets_btp
- Plan départemental pour la gestion des déchêts du BTP
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Plan départemental pour la gestion des déchêts du BTP
- En construction

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rencontre "Management et Handicap"
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04)
Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers Plan périnatalité 2005-2007
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers Plan Autisme 2005
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04)
Nouveau lien vers Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés.
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04)
Nouveau lien vers Jeux Paralympiques d Athènes : visite aux athlètes
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du du 6 au 10 décembre 2004 (3/12/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque "La prise en charge du handicap dans les pays européens" le 29 novembre 2004 (18/11/04) Plan périnatalité 2005-2007 : mesures en faveur des personnes handicapées (10/11/04) Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés (04/11/04)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 755337 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Constitution européenne : préparer le référendum - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- La transposition des directives européennes en droit français
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.
- Constitution européenne : préparer le référendum
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Trésors nationaux
- semaine multimédia européenne
- " NETDAYS "
- jusqu'au 16 janvier 2005
- du 22 au 27 novembre 2004
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- Culture design 2004

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 3 DÉCEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 3 DÉCEMBRE 2004
- 3 décembre 2004

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Permis de conduire : fausse rumeur sur Internet
Nouveau lien vers Document pdf
- Permis de conduire : fausse rumeur sur Internet

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 755334 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Permis de conduire : fausse rumeur sur Internet
Nouveau lien vers Document pdf
- Permis de conduire : fausse rumeur sur Internet

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers information sur la circulation
- RN 20 2bis Le diaporama les photos du mois

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4051","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Retrait d'un produit cosmétique contenant des dérivés terpéniques
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Retrait d'un produit cosmétique contenant des dérivés terpéniques (03/12/04)

[ www.var.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.var.pref.gouv.fr/index.html
- Logement social

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche : Concours national Edition 2005
- - En savoir plus

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 03/12/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL ÉTABLISSANT LE CODE COMMUNAUTAIRE RELATIF AU RÉGIME DE FRANCHISSEMENT DES FRONTIÈRES PAR LES PERSONNES (E 2617)
- 03/12/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de M. Robert DEL PICCHIA, sur la proposition de règlement du Conseil établissant le code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (E 2617)
- La grande distribution sur la sellette.
- 03/12/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les annonces d'obligation d'échanger les permis de conduire nationaux contre la version internationale, avant le 31 décembre 2004 sont totalement erronées et alimentent donc une fausse rumeur.
- FAUSSE RUMEUR !
- Cliquer sur le titre de la présente annonce pour consulter le communiqué de presse.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche : Concours national Edition 2005
- - En savoir plus

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Histoire des chefs de gouvernement
- Alexandre RIBOT Alexandre RIBOT fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, à cinq reprises : du 6 décembre 1892 au 10 janvier 1893 du 11 janvier 1893 au 30 mars 1893 du 26 janvier 1895 au 28 octobre 1895 du 9 juin 1914 au 12 juin 1914 du 20 mars 1917 au 7 septembre 1917
- Alexandre RIBOT
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 03/12/2004, 17:07
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/alexandre_ribot_222/
- Alexandre RIBOT

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- pour les entreprises
- L'observatoire des
- Dossier Vallée du
- Dispositif d'urgence
- déplacements.
- de transport.
- 3 décembre 2004
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- >Aides aux entreprises du BTP .
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- >L'observatoire des déplacements.
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- >Dispositif d'urgence pour les entreprises de transport.

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Création d'une agence centrale des achats au Minéfi

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 30/11/04 - Suspensions de permis de conduire -semaine 48
Nouveau lien vers Document pdf
- Commission Départementale d'Equipement Commercial
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Commission Départementale d'Equipement Commercial

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 03 decembre 2004
Du nouveau sur Menu
- armées jeunesse

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - Arrêté préfectoral du 29 septembre 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- - PASER (Format PDF - 244 Ko)
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- PASER (Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région) du Languedoc-Roussillon
- PASER (Format PDF - 244 Ko)
- Le PASER, Projet d'action stratégique de l'Etat en Languedoc-Roussillon, a été adopté pour trois ans par arrêté préfectoral du 29 septembre 2004.
- (Format PDF - 8 Ko)
- Arrêté préfectoral du 29 septembre 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 755164 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Le lancement des pôles de compétitivité en Aquitaine
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Le lancement des pôles de compétitivité en Aquitaine

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=77&cusnum=746
- Téléthon 2004
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Téléthon 2004 (02/12/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/six_cent_stations_sols_pour_le_satellite_syracuse_iii/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/lunion_europeenne_prend_le_relais_de_lotan_en_bosnie/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Forte de 7000 hommes issus de 33 nations dont.
- 03-12-2004 : Six cents stations sols pour le satellite Syracuse III Une commande de 600 stations sols, destinées au satellite Syracuse III vient d'être notifiée par la délégation générale pour l'armement (DGA), à la.
- 03-12-2004 : L'Union européenne prend le relais de l'OTAN, en Bosnie La Force de l'Union européenne - Eufor - vient de prendre le relais de l'OTAN, en Bosnie-Herzégovine.
- 03-12-2004 : Hommage aux "Morts pour la France" d'Afrique du Nord La journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie aura lieu le 5.

[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les communiqués de la Préfecture
- ò DEMENTI CONCERNANT LES PERMIS DE CONDUIRE
Du nouveau sur www.aveyron.pref.gouv.fr/index.html
- DEMENTI CONCERNANT LES PERMIS DE CONDUIRE

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 755154 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Le lancement des pôles de compétitivité en Aquitaine
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Le lancement des pôles de compétitivité en Aquitaine

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 03/12/2004

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 03/12/2004

[ alize.finances.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers alize.finances.gouv.fr/bercy_en_mouvement/index.htm
- Création d'une agence centrale des achats au Minéfi

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Prudence radars Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005 Validité du permis de conduire
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Validité du permis de conduire
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005 Validité du permis de conduire
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Prudence radars Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005 Validité du permis de conduire

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre (03/12/04) - Service-public.fr -
- ELECTIONS - Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE, AU TESTAMENT DE VIE, À L'ASSISTANCE MÉDICALISÉE AU SUICIDE ET À L'EUTHANASIE VOLONTAIRE,
- 03/12/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. François AUTAIN et plusieurs de ses collègues, relative à l'autonomie de la personne, au testament de vie, à l'assistance médicalisée au suicide et à l'euthanasie volontaire,
- 03/12/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- html' target='_top' class='txtrouge' fausse rumeur sur Internet
- html' target='_top' class='txtbleu' Permis de conduire :
- html' target='_top' class='txtblanc'

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Mise à jour : 3 décembre 2004
- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région d'Auvergne :
- L'Etat, partenaire du développement de l'Auvergne
- L'élaboration des projets d'action stratégique de l'Etat en région (PASER) engagée sur tout le territoire au début 2004 est au coeur de la réforme territoriale de l'Etat avec pour objectif de définir sa stratégie en région pour les trois années à venir (2004 - 2006).
- En effet, l'Etat, avec le PASER, a fait le choix d'accompagner des actions concrètes de nature à renforcer l'attractivité de l'Auvergne, à achever son désenclavement et à favoriser son ouverture.
- Ce document de référence, démarche interne à l'Etat, a une vocation résolument opérationnelle avec la définition de cinq orientations jugées prioritaires pour répondre aux défis et enjeux auxquels est confrontée la région.
- Autant d'enjeux autour desquels les services de l'Etat sont déterminés à se mobiliser, proposant à l'ensemble de leurs partenaires d'y répondre ensemble pour l'avenir de l'Auvergne.

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- Sport
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- Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 29-06-1969
- orange : prévenir une action terroriste
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- Les ministres du gouvernement Raffarin 3 :
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- Le plan pour les industries agroalimentaires 1er-12-2004 12:16
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- La mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 1er-12-2004 12:09
- La délinquance a diminué de 8,72 % par rapport à octobre 2003, ce qui représente 29.804 crimes et délits constatés en moins.
- Jeudi 2 décembre 2004, Jean-Pierre Raffarin a réuni en séminaire les ministres du Gouvernement, remanié le 29 novembre 2004.
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- Jaune : accentuer la vigilance Orange : prévenir une action terroriste Rouge : prévenir les attentats graves Ecarlate: prévenir les attentats majeurs
- information sur l'editeur ecrire au PM salle de presse lettres d'informations
- Info presse
- Il succède ainsi à Nicolas Sarkozy.
- herve gaymard serge lepeltier francois loos renaud donnedieu de vabres marie jose roig brigitte girardi
- Hervé Gaymard et Marie-Josée Roig : nouvelles fonctions au Gouvernement Lors du remaniement ministériel intervenu lundi 29 novembre 2004, Hervé Gaymard a été nommé ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie.
- gouvernement en France.
- Famille : l intervention du Premier ministre sur l adoption internationale 1er-12-2004 16:29
- Environnement
- En savoir plus sur Le Plan Vigipirate
- Elle a en outre organisé un rapatriement volontaire.
- dossier de la semaine
- dominique perben michele alliot marie michel barnier philippe douste blazy gilles de robien renaud dutreil
- deux ministres dans l'actu
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- Dernière modification : 7 juin 2004 Nouvel etat : Orange Etat precedent : Rouge
- Décentralisation : intervention du Premier ministre aux questions d actualité au Gouvernement au Sénat 2-12-2004 16:04
- coup d'oeil sur les «
- Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix A la suite de l attaque aérienne qui a provoqué la mort de neuf soldats Français en Côte d Ivoire, la France a fermement demandé aux autorités ivoiriennes de faire en sorte d assurer la sécurité des ressortissants étrangers.
- Constitution européenne : réunion de travail 3-12-2004 11:37
- Conseil des ministres du 1er décembre 2004
- Conseil des ministres
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Reforme des retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- Communications
- Communication
- Chiffres Clés
- Charte européenne de l autonomie locale 1er-12-2004 12:19
- Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier.
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale".
- C est la plus forte baisse jamais enregistrée pour un mois d octobre.
- Baisse de la délinquance
- Assurer la cohésion sociale
- Aménagement du territoire
- Al Manar : le Premier ministre s exprime devant le Sénat 2-12-2004 16:01
- Agriculture
- Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports 1er-12-2004 12:22
- 6-10-2004 10:24
- 5-11-2004 10:57 Tableau de bord du gouvernement
- 29-11-2004 15:39 En savoir plus sur Hervé Gaymard et Marie-Josée Roig : nouvelles fonctions au Gouvernement
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 03/12/2004, 15:25
- 2-12-2004 15:52 En savoir plus sur Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions
- 2-12-2004 09:44
- 12-11-2004 15:12 En savoir plus sur Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix
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- Tableau de bord du gouvernement
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
- Assurer la cohésion sociale
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- ecrire au PM
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- Conseil des ministres du 1er décembre 2004
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- Dernière Mise à jour le 03/12/04

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- nouvelles technologies

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- SOLDES HIVER 2005
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- (voir arrêté préfectoral ci-joint)
- SOLDES HIVER 2005
- La période des soldes d'hiver 2005 est fixée du Mercredi 12 janvier 2005 à 8 heures au Mardi 22 février 2005 inclus.
- 28 visiteurs en ligne
- [01/12/2004]

[ www.hautes-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Départmentale de l'Equipement
- Serre-Ponçon >
- Retenue de
- OPAH d'Embrun >
- Circuler en hiver
Du nouveau sur Direction Départmentale de l'Equipement
- Environnement - Eau
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- > Retenue de Serre-Ponçon
- > Circuler en hiver

[ www.haute-savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sommaire rubrique route et transports
- Pour en savoir plus, cliquez ici
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Viabilité hivernale Le 24 novembre 2004 s'est tenue au centre d'exploitation des routes départementales de Thônes, la désormais traditionnelle conférence de presse marquant le lancement de la campagne viabilité hivernale en Haute-Savoie.
- Pour en savoir plus, cliquez ici
- Dernière mise à jour : jeudi 02 décembre 2004 15:20
- Cette action associe le groupement de gendarmerie, le conseil général et la Dde de la Haute-Savoie.

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 03/12/2004 : 3,83 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr
- Forum de discussion

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.

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- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

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- Démenti renouvellement permis de conduire
- 03/12/2004

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- vendredi 03 décembre 2004 Vous êtes le visiteur

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- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région d'Auvergne :
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- L'élaboration des projets d'action stratégique de l'Etat en région (PASER) engagée sur tout le territoire au début 2004 est au coeur de la réforme territoriale de l'Etat avec pour objectif de définir sa stratégie en région pour les trois années à venir (2004 - 2006).
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- Ce document de référence, démarche interne à l'Etat, a une vocation résolument opérationnelle avec la définition de cinq orientations jugées prioritaires pour répondre aux défis et enjeux auxquels est confrontée la région.
- Autant d'enjeux autour desquels les services de l'Etat sont déterminés à se mobiliser, proposant à l'ensemble de leurs partenaires d'y répondre ensemble pour l'avenir de l'Auvergne.

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- Risque d'incendie >
- La campagne nationale de sensibilisation et d'information sur les incendies domestiques.
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- "A la maison, un réflexe en plus, c'est un rique en moins"

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- DECOUVRIR - Internet : découvrez 10 démarches à effectuer en ligne.
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[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Validité permis de conduire (1er décembre 2004)
- 03-12-2004 : Validité du permis de conduire Une rumeur concernant la validité des modèles de permis de conduire est actuellement diffusée sur internet. Ces informations sont fausses.
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Une rumeur concernant la validité des modèles de permis de conduire est actuellement diffusée sur internet.
- Tous les titres délivrés - quels que soient le format et les mentions figurant sur le premier volet - sont et resteront valables après le 31 décembre 2004.
- Ces informations sont fausses.
- Aucun changement n'est à signaler dans ce domaine.
- 03-12-2004 : Validité du permis de conduire

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- Quelle est la stabilité du climat ?
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- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

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- DATE DES SOLDES D HIVER 2005 EN SAONE-ET-LOIRE
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- DATE DES SOLDES D HIVER 2005 EN SAONE-ET-LOIRE

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- En raison d une cérémonie officielle, les services de la Préfecture de Police, situés Place Louis Lépine à Paris 4ème, accueillant le public, seront exceptionnellement fermés le lundi 6 Décembre 2004 dans la matinée et n ouvriront qu à 14 heures.
- En dehors de ce site, les horaires des services de la Préfecture de Police ouverts au public demeureront inchangés.
- -----------

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- Date officielle des soldes d'hiver
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- Une rumeur est actuellement diffusée sur internet, voire reprise sur certains médias,concernant la validité des modèles de permis de conduire.
- Modification du code des marchés publics
- Le décret n° 2004-1298 du 26 novembre modifiant le code des marchés publics du 7 janvier 2004 vient d'être publié au Journal officiel du 30 novembre.
- ECHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE
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- Ce décret prévoit notamment l'instauration d'un .
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- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence
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- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence L'adoption d'un texte constitutionnel fondamental est un temps fort pour la construction européenne.
- Pour la première fois, 25 états européens se préparent à choisir une même constitution.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'UE a considéré que (.
- L'automobile et l'Union européenne
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- 03-12-2004 : Hommage aux "Morts pour la France" d'Afrique du Nord La journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie aura lieu le 5.

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Nouveau lien vers Premières mesures pour favoriser la lecture de la presse par les jeunes
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- Premières mesures pour favoriser la lecture de la presse par les jeunes 3 décembre 2004 Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, a proposé la mise en oeuvre de deux premières mesures en faveur du développement du lectorat de la presse pour les jeunes.
- Pour en savoir plus
- Budget 2005 : adoption de la réforme de la redevance par le Sénat Novembre 2004 Le Sénat a adopté, lors de l'examen du projet de loi de finances 2005 dans la nuit du 29 au 30 novembre 2004, la réforme de la redevance audiovisuelle.

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- vendredi 03 décembre 2004 Vous êtes le 228900 visiteur

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- Les monédières

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- Secrétariat Général de la Transparence : 17 nouveaux avis de la Commission de la Transparence (03/12/04)
- médicaments de la classe des vasodilatateurs réévalués

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- Comptes spéciaux du Trésor
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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Nouveau lien vers Coups d oeil sur les "gouv.fr" - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Ne laissez personne décider pour vous !
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions Xavier Bertrand, secrétaire d Etat à l Assurance maladie, animera un chat le 8 décembre 2004 de 18h à 19h sur les sites www.
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- premier-ministre.
- Ne laissez personne décider pour vous !
- Il reviendra notamment sur le médecin traitant, le dossier médical, les (.
- Alors que les principales mesures de la réforme de l Assurance maladie entreront en application le 1er janvier prochain, Xavier Bertrand répondra aux questions des internautes sur les enjeux de la réforme et les changements concrets qu elle induit.
- Alexandre MILLERAND Alexandre MILLERAND fut chef de Gouvernement sous la IIIème République à deux reprises : du 20 janvier 1920 au 18 février 1920 du 18 février 1920 au 23 septembre 1920
- Alexandre MILLERAND
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 03/12/2004, 11:11
- ) 2-12-2004 15:52 En savoir plus sur Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Assises régionales des libertés locales de Picardie

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- Projet d'action stratégique de l'État en région

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- Notes de conjoncture régionale
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- 18 ans entre le 1er mars 2004 et le 28 février 2005 - Changement de domicile ou de résidenceà
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- rumeur circulant sur internet
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- rumeur circulant sur internet
- 18 ans entre le 1er mars 2004 et le 28 février 2005 - Changement de domicile ou de résidenceà
- 03/12/2004 ELECTION Inscription sur les listes électorales
- 02/12/2004 REGLEMENTATION permis de conduire

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
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- Consulter les résultats définitifs d'admission au concours externe d'Ouvriers de Parcs et Ateliers, spécialité "Technicien niveau 1, Chargé d'études"

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- Energie renouvelables
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,08994 07/12/2004 : 1,09004 08/12/2004 : 1,09014
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,09458 07/12/2004 : 1,09468 08/12/2004 : 1,09477
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,03878 07/12/2004 : 1,03887 08/12/2004 : 1,03896
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,02241 07/12/2004 : 1,02250 08/12/2004 : 1,02259
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,03712 07/12/2004 : 1,03726 08/12/2004 : 1,03741
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,05775 07/12/2004 : 1,05789 08/12/2004 : 1,05804
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,02360 07/12/2004 : 1,02374 08/12/2004 : 1,02389
- OATÇi 1,60% 25 juillet 2015 coefficients d'indexation aux 06/12/2004 : 1,00303 07/12/2004 : 1,00317 08/12/2004 : 1,00331

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La sécurité des usagers de la route
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- Les registres d'inscription au concours de recrutement de professeurs de sport et de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse au titre de l'année 2005 sont ouverts. suite >>
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- Les registres d'inscription au concours de recrutement de professeurs de sport et de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse au titre de l'année 2005 sont ouverts.

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- Campagnes de sécurité

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- "Côte d'Ivoire" - Tous les documents en ligne

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- Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel - Rapport de M. Jean-Paul GUILLOT - Décembre 2004 >

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- > Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel - Rapport de M. Jean-Paul GUILLOT - Décembre 2004

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- Echange de permis de conduire : l'information est fausse
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- La Corrèze
- Echange de permis de conduire : l'information est fausse l'information selon laquelle il est nécessaire d'échanger son permis de conduire contre un modèle européen avant le 31 décembre 2004 est fausse.

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Nouveau lien vers Espace presse / Chat internet
- Xavier Bertrand participera à un chat sur l'Assurance maladie le 8 décembre de 18h à 19h
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- Xavier Bertrand participera à un chat sur l'Assurance maladie le 8 décembre de 18h à 19h
- Chat avec Xavier Bertrand

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Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Fausses rumeurs sur les permis de conduire .
- Fausses rumeurs sur les permis de conduire
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
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- Fausses rumeurs sur les permis de conduire

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Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 3 décembre 2004

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- CE SITE A REÇU 754776 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 03 décembre 2004

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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Ministère des Solidarités,
- Guide du promoteur
- F.N.P.E.I.S./Etat - 2005
- Dernière mise à jour le 03/12/2004
- de la Santé et de la Famille

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- Amendements déposés

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- La situation de l'emploi - octobre 2004

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- Budget annexe des Monnaies et Médailles
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- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 14h00 - 14h45 Face à la presse
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- Services du Premier ministre (tous les rapports)
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- Fonction publique et réforme de l'Etat (tous les rapports)
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- Economie, finances et industrie (tous les rapports)
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- Vendredi 3 décembre 2004
- Services financiers
- Services du Premier ministre (tous les rapports)
- Services du Premier ministre :
- Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
- Le Sénat examine, vendredi 3 décembre 2004, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2005 - moyens des services :
- III- Conseil économique et social
- II- Secrétariat général de la défense nationale
- I- Services généraux
- Fonction publique et réforme de l'Etat (tous les rapports)
- Fonction publique et réforme de l'Etat
- Economie, finances et industrie (tous les rapports)
- Economie, finances et industrie :
- Economie, finances et industrie :.
- Comptes spéciaux du Trésor (articles 52 à 58)
- Commerce extérieur
- Charges communes (+ article 73)
- Charges communes
- Budget annexe des Monnaies et Médailles
- Budget annexe des Journaux officiels
- à 9 heures 30, 15 heures et le soir Projet de loi de finances pour 2005:

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- Le 03 décembre 2004

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- 02.12.2004

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- Paul Ramadier Paul Ramadier (1888 - 1961) fut chef du gouvernement du 22 janvier 1947 au 21 octobre 1947 et du 22 octobre 1947 au 19 novembre 1947.
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- Décentralisation : intervention du Premier ministre aux questions d actualité au Gouvernement au Sénat 2-12-2004 16:04
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- La Slovénie
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- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle a été instaurée dans un (.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- 5 décembre 2004 4ème forum européen des entreprises innovantes [ Lire ]
- 3 décembre 2004 Conférence-débat " Une Constitution pour une Europe plus forte" [ Lire ]
- 29 novembre 2004 Réunion ministérielle Euromed [ Lire ]

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- Les inscriptions aux sessions d'examen 2004/2005 des BEES sont accessibles en "télé procédure" à cette adresse ...
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Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/stockagedechets.rtf
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
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- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/defrichement.rtf
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier
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- Visiteurs connectés : 7
- Une permanence est assurée de 10 h 30 à 12 h chaque premier vendredi du mois à la mairie de Thouars.
- Modification des horaires d'ouverture au public du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC)
- le 03/12/04
- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier
- A titre exceptionnel, l'accueil sera possible l'après-midi, sur rendez-vous demandé au numéro de téléphone suivant : 05 49 28 25 02.
- A compter du lundi 3 janvier 2005, l'ONAC sera ouvert au public de 8 h 30 à 12 h du lundi au vendredi.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 3 décembre 2004

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace presse / Chat internet
- 2 décembre 2004 : Xavier Bertrand participera à un chat sur l'Assurance maladie le 8 décembre de 18h à 19h
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme de l'Assurance maladie
- 2 décembre 2004
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- 2 décembre 2004 : Xavier Bertrand participera à un chat sur l'Assurance maladie le 8 décembre de 18h à 19h

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers N° 1962 - Rapport sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité (Thierry Mariani)
- Rapport sur l'application de la loi du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
Nouveau lien vers N° 1953 - Rapport sur l'application de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (n° 2004-204)
- Rapport sur l'application de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport sur l'application de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (24.11.
- Rapport sur l'application de la loi du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité (1.12.
- En séance ces derniers jours :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence-débat " Une Constitution pour une Europe plus forte" - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers 4ème forum européen des entreprises innovantes - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Réunion ministérielle Euromed - Extranet de la communication sur l Europe
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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- demandes à la DDAF est reportée au 17 décembre 2004 ( voir communiqué) (01/12/2004)
Nouveau lien vers Actualités
- à la date du 1 décembre 2004
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- voir communiqué) (01/12/2004)
- Un nouveau programme d'aide à la cessation d'activité laitière est mis en oeuvre pour la campagne 2004/2005, la date limite de dépôt des
- du 1 décembre 2004
- demandes à la DDAF est reportée au 17 décembre 2004 (