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02.12.2004

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 02/12/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- Le Minéfi et l'Anvar ont été associés à cet appel à propositions.
- Il a bénéficié d'un budget de 2,4 MÇ en provenance du ministère délégué à la recherche et de la Datar.
- Haut débit : Patrick Devedjian met en garde contre l'apparition d'une nouvelle fracture.
- Cet appel à projets s'inscrit dans la politique de soutien aux usages de l'Internet décidée en comité interministériel pour la société de l'information (CISI) de juillet 2003.
- 2 décembre 2004 : 25 dossiers ont été sélectionnés dans le cadre du deuxième appel à projets "Usages de l'Internet" lancé conjointement par le ministère délégué à la recherche et la Datar, en liaison avec la Caisse des dépôts et consignations.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales
- 02/12/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Ville et habitat
- 02/12/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport spécial de M. Joël BOURDIN, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales (annexe 3, tome III)
- Avis de Mme Valérie LÉTARD, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Ville et habitat (tome III)
- 02/12/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Lancement de l'appel à projets sur les pôles de compétitivité
- Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, Patrick Devédjian, ministre délégué à l'Industrie, François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche et Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'État à l'Aménagement du territoire, ont tenu une conférence de presse de lancement de l'appel à projet sur les pôles de compétitivité le jeudi 2 décembre 2004.
- François Fillon et François d'Aubert accompagneront le Président de la République le vendredi 3 décembre 2004 pour l'inauguration de l'exposition «
- Dossier de presse

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA
Nouveau lien vers Site en travaux
- 3. Réforme de l assurance maladie : Xavier Bertrand répond à vos questions
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA Le 1er décembre 2004, Philippe Douste-Blazy a présenté au Conseil des ministres une communication sur la politique de lutte contre le SIDA.
- Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 29-06-1969
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Le Premier ministre avait reçu jeudi 25 novembre 2004 les acteurs de la lutte contre la maladie.
- Jean-Pierre Raffarin dans le Journal de la Haute Marne : économie, retraites et urbanisme 26-11-2004 11:00
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Elle sera l occasion pour la communauté internationale d agir de concert contre l épidémie.
- diffusion de la chaîne Al Manar 1er-12-2004 00:00
- Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre 30-11-2004 17:29
- Cette rencontre précédait la Journée mondiale contre la maladie, le 1er décembre.
- 25-11-2004 14:57 En savoir plus sur Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 19:48
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Maurice Couve de Murville - Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Jean-Pierre Raffarin dans le Journal de la Haute Marne : économie, retraites et urbanisme - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Jean-Pierre Raffarin dans le Journal de la Haute Marne : économie, retraites et urbanisme
Nouveau lien vers Discours - Jean-Pierre Raffarin dans le Journal de la Haute Marne : économie, retraites et urbanisme - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 26-11-2004 11:00
Nouveau lien vers Communiqués - diffusion de la chaîne Al Manar - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- diffusion de la chaîne Al Manar
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- 1er-12-2004 00:00
Nouveau lien vers Communiqués - Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre
Nouveau lien vers Communiqués - Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 30-11-2004 17:29

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Nouveau lien vers DDE 44 - Sécurité routière
- En savoir plus ...
Nouveau lien vers DDE 44 - Observatoire du bruit des transports terrestres
- Observatoire du bruit
- L'observatoire du bruit des transports terrestres
Nouveau lien vers Le bruit
- Le classement des voies bruyantes
- Bruit
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Prévention du bruit des infrastuctures de transports terrestres
- Observatoire du bruit
- Mise à jour le 02 déc.
- Lutte contre la violence routière : Signature du Document Général d'Orientations 2004-2008
- Le plan national d'action contre le bruit de 6 octobre 2003 définit les modalités de mise en oeuvre des observatoires du bruit des transports terrestres.
- Le classement des voies bruyantes
- La prévention du bruit des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation nationale visant à limiter le bruit dans l'environnement.
- L'observatoire du bruit des transports terrestres
- Environnement
- En savoir plus .
- En savoir plus :

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Une fausse information concernant les permis de conduire circule actuellement sur Internet.
- PERMIS DE CONDUIRE
- Les permis de conduire, modèle communautaire ou non, sont valables et ce, même au-delà du 1er janvier 2005.
- La préfecture de l'Isère vous rappelle :

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Nouveau lien vers Société de l'information - Les chats de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les chats de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Glossaires et vocabulaire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Glossaires et vocabulaire
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet culturel - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet culturel
Nouveau lien vers Société de l'information - Lutte contre la piraterie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Lutte contre la piraterie
Nouveau lien vers Société de l'information - La délégation aux usages - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La délégation aux usages
Nouveau lien vers Société de l'information - CIADT du 14 septembre 2004 : maintenir le cap, engager de nouveaux moyens - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIADT du 14 septembre 2004 : maintenir le cap, engager de nouveaux moyens
Nouveau lien vers Société de l'information - Cybercriminalité : le politique du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Cybercriminalité : le politique du Gouvernement
Nouveau lien vers Société de l'information - Première fête de l internet scientifique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Première fête de l internet scientifique
Nouveau lien vers Société de l'information - Les ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Création et suivi d un site public - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Création et suivi d un site public
Nouveau lien vers Société de l'information - L animation des réseaux - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L animation des réseaux
Nouveau lien vers Société de l'information - Guide des aides publiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Guide des aides publiques
Nouveau lien vers Société de l'information - Les observatoires et les baromètres - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les observatoires et les baromètres
Nouveau lien vers Société de l'information - ADELE : Plan de communication - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- ADELE : Plan de communication
Nouveau lien vers Société de l'information - L assistance aux utilisateurs - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L assistance aux utilisateurs
Nouveau lien vers Société de l'information - L amélioration des infrastructures de transport - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L amélioration des infrastructures de transport
Nouveau lien vers Société de l'information - Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
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- La constitution de référentiels
Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du droit de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L évolution du droit de l administration électronique
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- Le schéma directeur de l administration électronique
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- La gestion des accès et des habilitations
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- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
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- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI)
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- La conduite du changement et la formation
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- La modernisation de l administration du système éducatif
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- La modernisation des systèmes d information des administrations
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- Les services aux agents publics
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- Les services destinés aux associations
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- Projet ADELE : documents
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- L emploi et la formation tout au long de la vie
Nouveau lien vers Société de l'information - Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon
Nouveau lien vers Société de l'information - Fiches ADELE 3. 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
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Nouveau lien vers Société de l'information - La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
Nouveau lien vers Société de l'information - Financement du jeu vidéo - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Financement du jeu vidéo
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- Les acteurs du jeu vidéo en France
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Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du projet de loi, les grandes étapes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
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Nouveau lien vers Société de l'information - Les vidéos du SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les vidéos du SMSI
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- Gros plan sur...les tables rondes officielles du SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - La France au SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La France au SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone
Nouveau lien vers Société de l'information - Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ? - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ?
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - L ordinateur et internet à la maison... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L ordinateur et internet à la maison...
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy
Nouveau lien vers Société de l'information - Nord-Pas-de-Calais - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Nord-Pas-de-Calais
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- Ils étaient présents à Hourtin
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- Coordonnées utiles
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- Les dernières actualités "Education et nouvelles technologies"
Nouveau lien vers Société de l'information - Sites web de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sites web de référence
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- Autres dossiers thématiques
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- Entretiens
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Nouveau lien vers Société de l'information - Hourtin 2003 : l esprit général - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Hourtin 2003 : l esprit général
Nouveau lien vers Société de l'information - Administration innovante : des projets phares à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Administration innovante : des projets phares à Hourtin
Nouveau lien vers Société de l'information - Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin
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- Références
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- Autres ressources
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- Zoom
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- En savoir plus
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- Les références du CISI 2003
Nouveau lien vers Société de l'information - Thème par thème : les \" fiches Mesures\" du CISI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Thème par thème : les " fiches Mesures" du CISI
Nouveau lien vers Société de l'information - Les sites incontournables - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les sites incontournables
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- Réalisations et expérimentations
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- Simplifier les procédures et les formulaires
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- Les sites de référence
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- Ils ont dit...
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- Agenda
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- Cas d école
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- Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information
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- Zoom
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- Le programme de la Fête
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- Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat
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- France entière
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- Monde, généralités
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- Guides à destination des professionnels
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- Départements et territoires d Outre-Mer
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- Fil d actus
Nouveau lien vers Société de l'information - L actualité du plan RE/SO 2007 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L actualité du plan RE/SO 2007
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- Textes de références pour l accessibilité des sites publics
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- Archives des actualités des organismes indépendants
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- Dates clés
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- CISI : Comités interministériels pour la société de l information
Nouveau lien vers Société de l'information - CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Actions et décisions du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Actions et décisions du Gouvernement
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- Zoom
Nouveau lien vers Société de l'information - Sur le terrain : du haut débit - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sur le terrain : du haut débit
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- Pour découvrir la culture du Grand Nord canadien, le Musée de l'Homme expose des sculptures des artistes contemporains de cette partie du monde.
- Inuit»
- Inuit, quand la parole prend forme
- François Fillon et François d'Aubert accompagneront le Président de la République le vendredi 3 décembre 2004 pour l'inauguration de l'exposition «
- En savoir plus
- Cette collection fait découvrir la civilisation Inuit à travers le regard que cette population porte sur elle-même avec plus de 150 chefs-d'oeuvre issus de leur culture, entre traditions et modernité.
- au Musée de l'Homme.

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- Séminaire gouvernemental : le programme pour 2005 Jeudi 2 décembre 2004, Jean-Pierre Raffarin a réuni les quarante membres du nouveau Gouvernement lors d un séminaire destiné à définir "la feuille de route" pour l année à venir.
- Séminaire du Gouvernement : point presse du Porte-parole du Gouvernement 2-12-2004 13:08
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Discours de Blois de Raymond Barre - 1er juillet 1978 1er-07-1978
- Décentralisation : intervention du Premier ministre aux questions d actualité au Gouvernement au Sénat 2-12-2004 16:04
- Al Manar : le Premier ministre s exprime devant le Sénat 2-12-2004 16:01
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 17:08
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- rumeur circulant sur internet
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- Commune de Ligny-sur-Canche
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- rumeur circulant sur internet
- Commune de Ligny-sur-Canche
- 08/11/2004 ELECTION Municipale complémentaire
- 02/12/2004 REGLEMENTATION permis de conduire

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- De plus en plus de bovins non identifiés en Mayenne : ils risquent la destruction
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- De plus en plus de bovins non identifiés en Mayenne : ils risquent la destruction

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Nouveau lien vers Document pdf
- Accéder au Document Général d'Orientations 2004-2008
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Outil politique de programmation et de mobilisation, le Document Général d'Orientations a pour but de définir et d'afficher, dans une démarche partenariale, les axes prioritaires de la politique départementale de sécurité routière, qui seront mis en oeuvre au cours des cinq prochaines années, notamment à travers les Plans annuels départementaux d'actions de sécurité routière.
- Mise à jour le 29 nov.
- Lutte contre la violence routière : Signature du Document Général d'Orientations 2004-2008
- Il s'inscrit dans le cadre de la politique nationale de lutte contre la violence routière afin d'obtenir une amélioration durable de la sécurité routière en Loire-Atlantique.
- Accéder au Document Général d'Orientations 2004-2008 (100 ko)

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Nouveau lien vers Téléthon 2004
- 02.12.04 : Le Ministère de la Justice, en partenariat avec les associations Mobile en Ville et Handijustice, propose, pour le Téléthon 2004, quatre animations au départ de la place Vendôme, les 3 et 4 décembre prochains.
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Infos presse : 02.12.04 : Le Ministère de la Justice, en partenariat avec les associations Mobile en Ville et Handijustice, propose, pour le Téléthon 2004, quatre animations au départ de la place Vendôme, les 3 et 4 décembre prochains.
- 01.12.04 : Intervention de Nicoles Guedj à l'occasion des 1ères rencontres parlementaires sur les prisons françaises

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 02/12/04

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienAC" DÚmenti au sujet des permis de conduire
- haute-garonne.
- gif" width="11" height="12" alt="" border="0" align="absmiddle" /
- fr/html/_15_1140_.

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753892 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le médiateur européen
- Le Luxembourg
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Elle a été instaurée dans un (.

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Mercredi 1er décembre 2004, Serge Lepeltier a présenté en Conseil des ministres une communication sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable
- Le 1er décembre 2004, Serge Lepeltier a présenté en Conseil des ministres une communication sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable . A l'issue d'une première

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Aménagement du territoire
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- MINEFI Collectivités Locales
- Aménagement du territoire

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4
- Le Préfet des Deux-Sèvres tient à démentir la rumeur diffusée sur internet concernant la validité des modèles de permis de conduire qui ne portent pas la mention "modèles des communautés européennes" et sur la gratuité des duplicatas délivrés avant le 31 décembre 2004 en échange des permis "anciens modèles".
- La directive européenne du 29/07/1991 relative au permis de conduire pose le principe de reconnaissance mutuelle des permis de conduire délivrés par les Etats membres, y compris ceux délivrés avant la transposition de cette directive dans les Etats membres.
- En conséquence, tous les titres délivrés, quels que soient le format et les mentions figurant sur le premier volet, sont et resteront valables après le 31 décembre 2004, sans aucune obligation d'échange des anciens modèles de permis de conduire.

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/colloque_sur_lavenir_du_naval_de_defense_en_europe/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/animations_historiques_en_decembre_au_musee_de_larmee/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- 02-12-2004 : Colloque sur l'avenir du naval de défense en Europe Un colloque intitulé « L'avenir du naval de défense en Europe » se déroulera à l'Assemblée nationale, le 8 décembre (de 9h00 à 18h00), Il.
- 02-12-2004 : Animations historiques en décembre, au Musée de l'armée Le ministère de la Défense propose des animations à caractère historique, au Musée de l'armée (Hôtel national des Invalides - Paris 7e), les 4 et 5.
- 01-12-2004 : Logement : un nouveau service en ligne Le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France (BILRIF) a ouvert un service en ligne permettant de faciliter les démarches des personnels,.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- patrimoine-cg52.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 02 décembre 2004 Vous êtes le visiteur

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.colloc.minefi.gouv.fr
- MINEFI Collectivités Locales

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 2 décembre 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Le 1er décembre 2004, Serge Lepeltier a présenté en Conseil des ministres une communication sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable.
- année de mise en oeuvre, un rapport d'étape et un rapport sur l'état du développement durable en France ont été réalisés.
- A l'issue d'une première

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enjeux - Conditions de circulation
- >> 29 11 2004
Nouveau lien vers Evènement 23 06 04
- 25 11 2004
Nouveau lien vers Evènement 23 06 04
- >> 15 11 2004
Nouveau lien vers Communication - Communication presse
- 29 11 2004
Du nouveau sur www.cantal.equipement.gouv.fr/lioran/index.htm
- réunion d information à la CCI du Cantal
- De nouvelles conditions de circulation pour tenir compte de la période hivernale et des futurs travaux côté Murat
- A compter du 29/11/2004, des déviations seront mises en place pour tenir compte des conditions climatiques et des travaux en cours
- 29 11 2004
- 25 11 2004

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Près de 130 personnes y ont participé.
- Le débat régional sur le projet de loi de modernisation agricole
- La journée a été présidée par Jean-Michel BERARD, Préfet de région et coanimée par Michel MAGIMEL,
- En Auvergne, le débat sur le projet de loi de modernisation agricole s'est tenu le 22 novembre 2004 à l'ENITA de Marmilhat.
- Directeur Régional de l'Agriculture et de la Forêt et Jacques CHAZALET Président de la Chambre Régionale d'Agriculture.

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/external.htm
- La préfecture de l'AUDE tient à démentir formellement la rumeur actuellement diffusée sur internet concernant la validité des modèles de permis de conduire
- Il n'y a donc aucune obligation d'échange des permis de conduire des anciens modèles ni avant le 31 décembre 2004, ni après.
- Contrairement aux informations diffusées, tous les titres délivrés - quelque soit le format et les mentions figurant sur le premier volet - sont et resteront valables après le 31 décembre 2004.
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Communauté d’agglomération du Carcassonnais
- 2 décembre : Communauté d’agglomération du Carcassonnais . Le Préfet de l’Aude vient de se prononcer sur la question du retrait des communes de Fontiès-d’Aude, Villedubert et Montirat de la Communauté d’agglomération du Carcassonnais
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- Le Préfet de l’
- Aude, Villedubert et Montirat de la Communauté d’
- Aude vient de se prononcer sur la question du retrait des communes de Fontiès-d’
- agglomération du Carcassonnais
- agglomération du Carcassonnais.
- 2 décembre : Communauté d’

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Etat en Ardèche
- Consultation des Recueils des Actes Administratifs
Nouveau lien vers Ardèche : Communiqué de presse
- Dissolution du conseil municipal de la commune de Saint-Germain (07170)
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Elimination des déchets (Dossier P.I.E.D) Charte de l'égalité Consultation des Recueils des Actes Administratifs Commission départementale d'équipement commercial Mairies : coordonnées et liste des maires Prévention des risques naturels Statistiques de la déliquance en Ardèche Les concours de la fonction publique
- Dissolution du conseil municipal de la commune de Saint-Germain (07170) Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » de la Guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie Aide aux producteurs de fruits et légumes Programme de cessation d'activité laitière (campagne : 2004-2005) Sécurité Routière : Document général d'orientations de l'Ardèche 2004-2008 Présentation vins au concours général agricole vins 2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753885 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a4148.html
- Paris, le 25 novembre 2004
Nouveau lien vers www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a4148.html
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Entretien des ascenseurs : les nouvelles obligations des propriétaires (02/12/04) - Service-public.fr -
- LOGEMENT - Entretien des ascenseurs : les nouvelles obligations des propriétaires.
Nouveau lien vers Etrangers en France : L'attestation d'accueil taxée 15 euros (02/12/04) - Service-public.fr -
- ETRANGERS EN FRANCE -
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- L'attestation d'accueil taxée 15 euros.
- ETRANGERS EN FRANCE -
- Entretien des ascenseurs : les nouvelles obligations des propriétaires.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 25 novembre 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005
- --> texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES pour 2005
- tous les rapports sur l' intérieur et la décentralisation
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 1 DÉCEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- tous les rapports sur l'intérieur et la décentralisation
- petite loi de la première partie adoptée le 1er décembre
- Le Sénat examine, jeudi 2 décembre 2004, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2005 - moyens des services :
- compte rendu des débats des 25, 26, 29 30 novembre, 1er et le 2 décembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Près de 130 personnes y ont participé.
- Le débat régional sur le projet de loi de modernisation agricole
- La journée a été présidée par Jean-Michel BERARD, Préfet de région et coanimée par Michel MAGIMEL,
- En Auvergne, le débat sur le projet de loi de modernisation agricole s'est tenu le 22 novembre 2004 à l'ENITA de Marmilhat.
- Directeur Régional de l'Agriculture et de la Forêt et Jacques CHAZALET Président de la Chambre Régionale d'Agriculture.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Histoire des chefs de gouvernement
- Fernand BOUISSON Fernand BOUISSON fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 1er juin 1935 au 4 juin 1935
- Fernand BOUISSON
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 15:01
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/fernand_bouisson_277/
- Fernand BOUISSON

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Collision en Manche ouest Achèvement du chantier du Tricolor Disparition de la vedette Théo Jade (2)
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Achèvement du chantier du Tricolor Disparition de la vedette Théo Jade (2)
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Disparition de la vedette Théo Jade (2)
Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Collision en Manche ouest Achèvement du chantier du Tricolor Disparition de la vedette Théo Jade (2)

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Cette Mémoire est constituée par le Plan , la Datar , Futuribles et le Lipsor . L'objectif est de rediffuser, en version... ... +
- ALEPH - Mémoire de la prospective (02/12/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- L'objectif est de rediffuser, en version.
- ALEPH - Mémoire de la prospective (02/12/2004) [ Cette Mémoire est constituée par le Plan, la Datar, Futuribles et le Lipsor.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Le dispositif pour 2004-2005
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Les ARCHIVES de l'actualité
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Nouvelle campagne nationale de prévention et d'information sur les intoxications au monoxyde de carbone.
- Les ARCHIVES de l'actualité
- Le dispositif pour 2004-2005

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 44 - Sécurité routière
- En savoir plus ...
Nouveau lien vers DDE 44 - Observatoire du bruit des transports terrestres
- Observatoire du bruit
- L'observatoire du bruit des transports terrestres
Nouveau lien vers Le bruit
- Le classement des voies bruyantes
- Bruit
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Prévention du bruit des infrastuctures de transports terrestres
- Observatoire du bruit
- Mise à jour le 02 déc.
- Lutte contre la violence routière : Signature du Document Général d'Orientations 2004-2008
- Le plan national d'action contre le bruit de 6 octobre 2003 définit les modalités de mise en oeuvre des observatoires du bruit des transports terrestres.
- Le classement des voies bruyantes
- La prévention du bruit des infrastructures de transports terrestres fait l'objet d'une réglementation nationale visant à limiter le bruit dans l'environnement.
- L'observatoire du bruit des transports terrestres
- Environnement
- En savoir plus .
- En savoir plus :

[ www.l2marseille.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.l2marseille.com/L2Est/Echangeur/
- Vues et vidéo en images de synthèse

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Télécharger le dossier d'inscription ici
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Télécharger le dossier d'inscription ici
- (date limite de retrait des dossiers le 14 janvier 2005 - Clôture des inscriptions 21 janvier 2005)
- Concours de conseiller d'insertion et de probation

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" Passeport
- gif" width="12" height="15" alt="" border="0" align="absmiddle" /

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753734 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 02/12/2004 : 3,77 %

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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- L'UE a considéré que (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Biographie de Claudie Haigneré
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/logement__un_nouveau_service_en_ligne681/
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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- 01-12-2004 : Logement : un nouveau service en ligne Le bureau interarmées du logement en région Ile-de-France (BILRIF) a ouvert un service en ligne permettant de faciliter les démarches des personnels,.

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 02/12/04--

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 02 décembre 2004 Vous êtes le 228852 visiteur

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- Vues et vidéo en images de synthèse

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753730 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers A l'occasion du Congrès de la Fédération nationale des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : « Paysages, quel avenir ? Pour une gestion ménagère de nos espaces ruraux »
- Versailles, le 25 novembre 2004
Nouveau lien vers A l'occasion du Congrès de la Fédération nationale des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : « Paysages, quel avenir ? Pour une gestion ménagère de nos espaces ruraux »
- A l'occasion du Congrès de la Fédération nationale des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : « Paysages, quel avenir ? Pour une gestion ménagère de nos espaces ruraux »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ midi-pyrenees.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur midi-pyrenees.sante.gouv.fr/index.html
- et aux "Trophées de la communication" 2004
- Catégorie"Meilleur site Internet d'organismes régionaux"

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Guide du promoteur 2005
- Dernière mise à jour le 02/12/2004

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [PROJET DE LOI
- petite loi de la première partie adoptée le 1er décembre

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Lancement de l'appel à projets sur les pôles de compétitivité
- Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, Patrick Devédjian, ministre délégué à l'Industrie, François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche et Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'État à l'Aménagement du territoire, ont tenu une conférence de presse de lancement de l'appel à projet sur les pôles de compétitivité le jeudi 2 décembre 2004.
- Dossier de presse
- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne fera un inventaire de la faune et la flore.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un Etat de la Nature de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda de Jean-Louis Borloo
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 15 au 21 novembre
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Jean-Louis Borloo pour la semaine du 15 au 21 novembre (15/11/04)

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Météo France - Prévisions météo gratuites à quatre jours (02/12/04) - Service-public.fr -
- METEO FRANCE - Prévisions météo gratuites à quatre jours.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- METEO FRANCE - Prévisions météo gratuites à quatre jours.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

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- . Xavier Bertrand participera à un chat sur l'assurance maladie le 8 décembre de 18 à 19h (02/12/04)
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- Xavier Bertrand participera à un chat sur l'assurance maladie le 8 décembre de 18 à 19h (02/12/04)

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- 12èmes journées Réunionnaises de l'Environnement (du 06 au 12/12/2004) :

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Lancement de l'appel à projets sur les pôles de compétitivité
- Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, Patrick Devédjian, ministre délégué à l'Industrie, François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche et Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'État à l'Aménagement du territoire, ont tenu une conférence de presse de lancement de l'appel à projet sur les pôles de compétitivité le jeudi 2 décembre 2004.
- Dossier de presse
- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne fera un inventaire de la faune et la flore.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un Etat de la Nature de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

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- Voir la vidéo
- Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 29-06-1969
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 12:54
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- Assurer la cohésion sociale
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- Voir la vidéo

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- fausse rumeur sur Internet
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- Les dates
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- Permis de conduire
- fausse rumeur sur Internet
- 29/11/2004 REGLEMENTATION Soldes d'hiver
- 02/12/2004

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- " NETDAYS " semaine multimédia européenne du 22 au 27 novembre 2004

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- Sécurité des lunettes et masques de ski : la réglementation est mal connue
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 02/12/04 / Plan du site / Webmestre
- 02/12/04 Sécurité des lunettes et masques de ski : la réglementation est mal connue

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- Soldes d'hiver : du 12 janvier au 12 février 2005 inclus
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- Soldes d'hiver : du 12 janvier au 12 février 2005 inclus

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- CE SITE A REÇU 753568 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- L'Allemagne
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

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- Mise à jour le 2/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- Mise à jour le 2/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
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- Mortalité pigeons
- Mise à jour le 2/12/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
- 02/12/2004

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- Visiteurs connectés : 4

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- régions
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- contact
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : page d'accueil de la rubrique Dossiers culture - 2004
- dossiers thématiques
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- le ministère
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- appels d'offre
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- infos pratiques
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : plan du site
- plan du site
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Direction de l'architecture et du patrimoine
- > Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication : Expositions virtuelles
- expositions virtuelles
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- recherche études statistiques
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication : Culture design - 20 octobre 2004 - 16 janvier 2005
- Culture design 2004 jusqu'au 16 janvier 2005
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- bases de données
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication - Position française en faveur du taux réduit de TVA pour les disques et cassettes sonores : Mémorandum du gouvernement français
- > Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque
Nouveau lien vers mécénat culturel
- > Mission mécénat
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Politique culturelle - Le statut des intermittents du spectacle et de l'audiovisuel - octobre 2003
- Remise du rapport Guillot
Nouveau lien vers Document pdf
- un contrat pour la qualité architecturale (format pdf)
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- Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine
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- événements
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- actualités
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- Fascicule de la Journée archéologique
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- index
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- un contrat pour la qualité architecturale (format pdf)
- Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- statistiques
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- Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque
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- " NETDAYS " semaine multimédia européenne du 22 au 27 novembre 2004
- Mission mécénat
- le ministère
- Le journal de l'administration électronique
- infos pratiques
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- événements
- Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine
- dossiers thématiques
- dossier fiscalité et culture
- Culture design 2004 jusqu'au 16 janvier 2005
- bases de données
- appels d'offre
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- 3 décembre : Dialoguez avec Jean-Paul Guillot

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- jeudi 02 décembre 2004 Vous êtes le 228833 visiteur

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Nouveau lien vers www.canalchat.com/culture/guillot/
- 3 décembre : Dialoguez avec Jean-Paul Guillot

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Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Une nouvelle organisation pour la DGAC au 1er janvier 2005
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Amélioration du dispositif de circulation aérienne en région parisienne
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Arrêt de l'exploitation de la compagnie Air Bourbon
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- Une nouvelle organisation pour la DGAC au 1er janvier 2005
- Arrêt de l'exploitation de la compagnie Air Bourbon
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Nouveau lien vers Espace presse / Chat internet
- 2 décembre 2004 : Xavier Bertrand participera à un chat sur l'assurance maladie le 8 décembre de 18 à 19h
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- 2 décembre 2004 : Xavier Bertrand participera à un chat sur l'assurance maladie le 8 décembre de 18 à 19h

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- CE SITE A REÇU 753562 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le journal de l'administration électronique

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- 2 décembre 2004

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- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne, fera un inventaire de la faune et la flore.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un "Etat de la Nature" de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

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Nouveau lien vers Sénat - Les rendez-Vous Citoyens - Prix des Lecteurs du Livre d'Économie 2005
- Prix des Lecteurs du Livre d'Économie 2004 :
Nouveau lien vers Calendrier et règles de la discussion du projet de loi de finances pour 2005
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/veronese/index.html
- Exposition "Véronèse profane"
Nouveau lien vers Sénat - Les débats du citoyen (Association des Historiens)
- "Les débats du citoyen"
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 1 DÉCEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Prix des Lecteurs du Livre d'Économie 2004 : C'est vous qui votez !
- "Les débats du citoyen" : conférence proposée par L'Association des Historiens en partenariat avec le Sénat, sur le thème : "L'Europe dans la stratégie internationale des Etats-Unis ?
- " le 14 décembre 2004
- Exposition "Véronèse profane" : au musée du Luxembourg du 22 septembre 2004 au 30 janvier 2005
- calendrier et règles de la discussion budgétaire

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Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/statistiques-et-publications/statistiques/l-analyse-du-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2104&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : l'analyse du marché du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'analyse du marché du travail
- 02 décembre 2004 DDTEFP du Morbihan :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne, fera un inventaire de la faune et la flore.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un "Etat de la Nature" de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Une rumeur sur le renouvellement obligatoire du permis de conduire en France se propage depuis quelques jours sur Internet.
- Permis de conduire : une rumeur sur Internet démentie par le ministère de l'Intérieur
- Mise à jour : 2 décembre 2004
- Elle circule par le biais du courrier électronique et incite les internautes à faire renouveller "de toute urgence" leur permis de conduire avant le 31 décembre afin de rendre le document conforme aux normes européennes.
- Cette information est démentie par le ministère de l'Intérieur.

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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Jeudi 2 décembre 2004, Jean-Pierre Raffarin a réuni en séminaire les ministres du Gouvernement, remanié le 29 novembre 2004.
- Histoire des chefs de gouvernement
- diffusion de la chaîne Al Manar 1er-12-2004 00:00
- Armand FALLIERES Armand FALLIERES a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 29 janvier 1883 au 17 février 1883
- Armand FALLIERES
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 10:37
- 2-12-2004 09:44
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/armand_fallieres_210/
- Armand FALLIERES
Nouveau lien vers Communiqués - diffusion de la chaîne Al Manar - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- diffusion de la chaîne Al Manar
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- 1er-12-2004 00:00

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Découverte d'une deuxième mine par le CMT Aigle Relocalisation d'une mine allemande par le CMT Aigle Collision en Manche ouest
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- Relocalisation d'une mine allemande par le CMT Aigle Collision en Manche ouest
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- Collision en Manche ouest
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- Découverte d'une deuxième mine par le CMT Aigle Relocalisation d'une mine allemande par le CMT Aigle Collision en Manche ouest

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sécurité du match de foot PSG/OM le 25 janvier 2003
- La Préfecture de Police dément une rumeur circulant actuellement sur Internet, concernant une prétendue nécessité de renouvellement de certains permis de conduire.
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- La Préfecture de Police dément une rumeur circulant actuellement sur Internet, concernant une prétendue nécessité de renouvellement de certains permis de conduire.
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[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- palmares 2004 du pole moto trial
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- résultats : pôle squash octobre 2004 palmares 2004 du pole moto trial

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- La préfecture de la Mayenne alerte les usagers sur une rumeur circulant sur internet au sujet du renouvellement des permis de conduire
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- La préfecture de la Mayenne alerte les usagers sur une rumeur circulant sur internet au sujet du renouvellement des permis de conduire

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Nouveau lien vers Intervention de Nicoles Guedj à l'occasion des 1ères rencontres parlementaires sur les prisons françaises
- 01.12.04 : Intervention de Nicoles Guedj à l'occasion des 1ères rencontres parlementaires sur les prisons françaises
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- services judiciaires Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- Infos presse : 01.12.04 : Intervention de Nicoles Guedj à l'occasion des 1ères rencontres parlementaires sur les prisons françaises
- 30.11.04 : Dominique PERBEN, a reçu aujourd hui les conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PACS.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 24 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- gif" width="12" height="15" alt="" border="0" align="absmiddle" / Passeport

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753416 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 02/12/2004

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,08966 06/12/2004 : 1,08994 07/12/2004 : 1,09004
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,09429 06/12/2004 : 1,09458 07/12/2004 : 1,09468
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,03851 06/12/2004 : 1,03878 07/12/2004 : 1,03887
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,02214 06/12/2004 : 1,02241 07/12/2004 : 1,02250
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,03668 06/12/2004 : 1,03712 07/12/2004 : 1,03726
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,05730 06/12/2004 : 1,05775 07/12/2004 : 1,05789
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,02317 06/12/2004 : 1,02360 07/12/2004 : 1,02374
- OATÇi 1,60% 25 juillet 2015 coefficients d'indexation aux 03/12/2004 : 1,00261 06/12/2004 : 1,00303 07/12/2004 : 1,00317

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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le médiateur européen
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elle a été instaurée dans un (.

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- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

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- Visiteurs connectés : 6

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- 9, 10 et 11 décembre 2004 5èmes Rencontres européennes des artistes - Cabourg
- 13 décembre 2004 La télévision haute définition et les projets RIAM

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- jeudi 02 décembre 2004 Vous êtes le 228806 visiteur

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- La Corrèze

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- Une rumeur sur le renouvellement obligatoire du permis de conduire en France se propage depuis quelques jours sur Internet.
- Permis de conduire : une rumeur sur Internet démentie par le ministère de l'Intérieur
- Mise à jour : 2 décembre 2004
- Elle circule par le biais du courrier électronique et incite les internautes à faire renouveller "de toute urgence" leur permis de conduire avant le 31 décembre afin de rendre le document conforme aux normes européennes.
- Cette information est démentie par le ministère de l'Intérieur.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 753377 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers Analyses et études annuelles
- Les exploitations agricoles professionnelles en 2003
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Statistiques :
- (publié le 2 décembre 2004)
- Mise à jour le 02 Déc.
- Les exploitations agricoles professionnelles en 2003

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Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Sécurité
- Sécurité
- Décentralisation
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Technologies de l'information et Poste
- 01/12/2004
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le Parti Socialiste et l'Europe
- 22h25 - 23h10 Forum Public
Nouveau lien vers Calendrier et règles de la discussion du projet de loi de finances pour 2005
- calendrier et règles de la discussion budgétaire).
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES pour 2005
- tous les rapports pour l' intérieur et la décentralisation
Nouveau lien vers Sénat - Projet de loi de finances 2005 - Observations
- principales observations des rapporteurs spéciaux de la commission des finances
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- tous les rapports pour l'intérieur et la décentralisation
- Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances)
- Suite de l'ordre du jour du matin
- questions d'actualité au Gouvernement
- principales observations des rapporteurs spéciaux de la commission des finances
- Lecture des conclusions de la CMP du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005
- Le Sénat examine, jeudi 2 décembre 2004, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2005- moyens des services :
- Jeudi 2 décembre 2004
- Examen des crédits affectés à la sécurité et à la décentralisation
- Décentralisation
- calendrier et règles de la discussion budgétaire).
- Avis de M. Pierre HÉRISSON, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Technologies de l'information et Poste (tome XXI)
- à 16 heures et le soir :
- à 15 heures :
- à 12 heures :
- 01/12/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 02 décembre 2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 01.12.2004

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- Le Parti Socialiste et l'Europe
- Forum Public
- 22h25 - 23h10

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Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA Le 1er décembre 2004, Philippe Douste-Blazy a présenté au Conseil des ministres une communication sur la politique de lutte contre le SIDA.
- Recherche : le Premier ministre souhaite"replacer la stratégie de Lisbonne au coeur du projet européen" 1er-12-2004 16:22
- Passation de pouvoir entre Michel Debré et Georges Pompidou - 16 avril 1962 16-04-1962
- Le Premier ministre avait reçu jeudi 25 novembre 2004 les acteurs de la lutte contre la maladie.
- Jean-Pierre Raffarin lors de son déplacement à Londres, mardi 30 novembre.
- Famille : l intervention du Premier ministre sur l adoption internationale 1er-12-2004 16:29
- Elle sera l occasion pour la communauté internationale d agir de concert contre l épidémie.
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Cette rencontre précédait la Journée mondiale contre la maladie, le 1er décembre.
- Assurer la cohésion sociale
- Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports 1er-12-2004 12:22
- 6-10-2004 10:24
- 25-11-2004 14:57 En savoir plus sur Santé : le Gouvernement se mobilise contre le SIDA
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 02/12/2004, 09:24
- 1er-12-2004 17:49
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Michel Debré - Passation de pouvoir entre Michel Debré et Georges Pompidou - 16 avril 1962 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er décembre 2004 - Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports
Nouveau lien vers Discours - Recherche : le Premier ministre souhaite"replacer la stratégie de Lisbonne au coeur du projet européen" - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Recherche : le Premier ministre souhaite"replacer la stratégie de Lisbonne au coeur du projet européen"
Nouveau lien vers Discours - Recherche : le Premier ministre souhaite"replacer la stratégie de Lisbonne au coeur du projet européen" - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 1er-12-2004 16:22
Nouveau lien vers Discours - Famille : l intervention du Premier ministre sur l adoption internationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Famille : l intervention du Premier ministre sur l adoption internationale
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- 1er-12-2004 16:29

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- 2 Décembre 2004

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- Thursday December 2nd 2004

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Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 02.12. 04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 2 décembre 2004
- 02.12.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire 30.11.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels dans la spécialité "aménagement, finition" de la protection judiciaire de la jeunesse (Année 2004) 15.11.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement de surveillantes et surveillantes des services déconcentrés de l'Administration pénitentiaire (2ème session 2004) (Format pdf 103 ko) 05.11.04 : Calendrier prévisionnel pour le recrutement dans le corps de fonctionnaires

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- Jeudi 02 décembre 2004

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- Jeudi 2 Décembre 2004
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- CE SITE A REÇU 753092 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.

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Nouveau lien vers VIENT DE PARAÎTRE : AGRESTE CHIFFRES ET DONNÉES
- Lait et produits laitiers en 2003 Chiffres et Données Agroalimentaire n° 125 - novembre 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Les relations entre entreprises dans l'industrie agroalimentaire De l'approvisionnement à la commercialisation Primeur n°
- 155 - décembre 2004 Lait et produits laitiers en 2003 Chiffres et Données Agroalimentaire n° 125 - novembre 2004 Intégralement en ligne Le bulletin du mois de décembre 2004
- 02/12/2004
Nouveau lien vers Service Primeur / Agreste
- Les relations entre entreprises dans l'industrie agroalimentaire De l'approvisionnement à la commercialisation