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01.12.2004

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- Consulter le rapport de l'IGAS sur le site de la documentation Française

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- N° 20 - décembre
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- N° 20 - décembre

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- 2. Contraception et IVG : informations pratiques et dispositifs juridiques
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- Contraception et IVG : informations pratiques et dispositifs juridiques

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Joseph PAUL-BONCOUR Joseph PAUL-BONCOUR fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 18 décembre 1932 au 28 janvier 1933
- Joseph PAUL-BONCOUR
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 19:09
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Joseph PAUL-BONCOUR

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- Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative : Europe
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- Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative:Europe
- Jeunesse et Sports-Bretagne 2004 - Dernière mise à jour : le 1 décembre 2004 - Tous droits de reproduction réservés.

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- Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative

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- Viols 08.00.05.95.95.
- Violences sexuelles au travail 01.45.84.24.24.
- Violences conjugales : 01.40.33.80.60.
- Stop Violence AGIR, c'est le DIRE
- Pour en savoir plus : Actualités - Dernières actualités

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- Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes. RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE Evolution de la délinquance dans le département d'Indre-et-Loire au mois d'Août 2004 Comparatifs mai 2004/mai2003 - Tendances générales - Evolutions particulières - A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé Soldes d'hiver
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- Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes.
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- Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes. RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE Evolution de la délinquance dans le département d'Indre-et-Loire au mois d'Août 2004 Comparatifs mai 2004/mai2003 - Tendances générales - Evolutions particulières - A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé
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- Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes. RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE Evolution de la délinquance dans le département d'Indre-et-Loire au mois d'Août 2004
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- RUMEUR SUR ECHANGE PAYANT DES PERMIS DE CONDUIRE
- Gratuité temporaire du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention modèle des communautés européennes.

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- CE SITE A REÇU 752490 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Innovation et recherche : relancer la stratégie de Lisbonne - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie
- Innovation et recherche : relancer la stratégie de Lisbonne Le Premier ministre est intervenu mercredi 1er (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- Visiteurs connectés : 3

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/decouverte/le_ministere/personnels/militaires/statut_general_des_militaires/
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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/reunion_correspondants_defense_le_2_decembre/
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- 26-11-2004 : Statut général des militaires L'audition de Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, portant sur le projet de loi relatif au statut général des militaires a lieu le 24.
- 01-12-2004 : Réunion correspondants défense, le 2 décembre La délégation militaire des Yvelines organise, en liaison avec la sous-préfecture, une réunion d'information au profit des correspondants défense de.

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- mercredi 01 décembre 2004 Vous êtes le 228762 visiteur

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Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 1er DÉCEMBRE 2004
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- BILAN AU 1er DÉCEMBRE 2004
- 1er décembre 2004

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- Flash DRIRE
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- Dernier Flash DRIRE (novembre 2004)

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- Lisez ceci
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- Fausse information concernant les permis de conduire.

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- CE SITE A REÇU 752485 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- quatrième appel à propositions
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- Une circulaire précise le rôle des préfets de régions qui sont appelés, dans ce dispositif, à jouer un rôle essentiel pour l'appui aux porteurs de projets, d'une part, et le processus de sélection, d'autre part.
- Le nouveau code des marchés publics ayant pour objectif de simplifier les procédures et de faciliter l'accès à la commande publique, le service des Technologies et de la société de l'information (STSI) publie un nouvel avis d'appel public à concurrence relatif à son secteur d'activité.
- L'article R.20-34 du code des postes et télécommunications prévoit que soient arrêtés annuellement le montant de la réduction sociale téléphonique et le montant des crédits disponibles par département pour la prise en charge des dettes téléphoniques.
- Cet avis a pour objet la fourniture de rapports multiclients sur le secteur des logiciels et services informatiques en Europe sous la forme d'un service en ligne.
- Ce décret donne à l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) les moyens juridiques d'imposer dès le 1er janvier 2005 une baisse des tarifs des appels des téléphones fixes vers les téléphones mobiles (11% en 2005 et 15% en 2006).
- 30 novembre 2004 : Le décret n° 2004-1301 précise les procédures applicables aux analyses de marché, ainsi que les obligations qui peuvent être imposées aux opérateurs réputés exercer une influence significative.
- 29 novembre 2004 : Le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 14 septembre dernier a décidé le lancement d'un appel à projets visant la constitution de pôles de compétitivité à rayonnement international formés par des entreprises, des unités de recherche et des centres de formation autour de projets innovants sur un espace géographique donné.
- 1er décembre 2004 : Le quatrième appel à propositions d'actions indirectes de recherche et de développement technologique (RDT) de la thèmatique technologies de la société de l'information (IST) vient d'être lancé par la Commission européenne.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

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- PERMIS DE CONDUIRE - ATTENTION AUX RUMEURS
- Le Ministère des Transports tient à démentir formellement une rumeur actuellement diffusée sur internet concernant la validité des modèles de permis de conduire.
- En savoir plus.
- Contrairement aux informations diffusées, tous les titres délivrés - quelque soit le format et les mentions figurant sur le premier volet .
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_1er_decembre_2004.rtf
- Télécharger le compte-rendu
- du 1er-12-2004 au format ".rtf"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télécharger le compte-rendudu 1er-12-2004 au format ".
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 1er-12-2004 12:08
- Lutte contre le SIDA 1er-12-2004 12:19
- Le plan pour les industries agroalimentaires 1er-12-2004 12:16
- La mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 1er-12-2004 12:09
- Histoire des chefs de gouvernement
- Georges Pompidou Georges Pompidou est le deuxième Premier ministre de la Vème République, du 14 avril 1962 au 10 juillet 1968, sous la présidence de Charles de Gaulle.
- Georges Pompidou
- Conseil des ministres du 1er décembre 2004
- Conseil des ministres
- Communications
- Charte européenne de l autonomie locale 1er-12-2004 12:19
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 17:15
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Georges Pompidou
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er décembre 2004 - Le plan pour les industries agroalimentaires - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Le plan pour les industries agroalimentaires
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er décembre 2004 - La mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- La mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er décembre 2004 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Mesures d ordre individuel
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- Lutte contre le SIDA
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 1er décembre 2004 - Charte européenne de l autonomie locale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Charte européenne de l autonomie locale
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_1er_decembre_427/
- Conseil des ministres du 1er décembre 2004

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Nouveau lien vers [creps paca antibes] - Le Centre de ressources Documentaire
- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2003) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Octobre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr006/index.html
- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2003) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Octobre 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires

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Du nouveau sur MINEFI
- Réforme de l'action de l'État pour la prévention et le traitement des difficultés des entreprises
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Réforme de l'action de l'État pour la prévention et le traitement des difficultés des entreprises
Nouveau lien vers MINEFI - Actualités
- et Jean-François Copé

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404096D
- n° 2004-1301

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- consultez le communiqué du Ministère de l'Equipement
- Attention aux informations erronnées concernant la validité des modéles de permis de conduire.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 752306 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 01/12/2004 : 3,78 %

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le programme européen jeunesse
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Décret relatif à la conduite.rtf
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter la plaquette
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- Une rumeur circule sur internet au sujet de la gratuité du renouvellement des permis de conduire ne portant pas la mention « modèle des communautés européennes » s'il est demandé avant le 31/12/2004.
- Renouvellement des permis de conduire : fausse rumeur !
- Par ailleurs, il n'y a aucune instruction nouvelle concernant une éventuelle gratuité des duplicatas délivrés en échange des permis des anciens modèles avant le 31/12/2004.
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Il n'y a donc aucune obligation d'échange des permis de conduire des anciens modèles, ni avant le 31/12/2004, ni après.
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
- En effet, la directive européenne du 29/07/1991 relative au permis de conduire pose le principe de reconnaissance mutuelle des permis de conduire délivrés par les Etats membres, y compris ceux délivrés avant la transposition de cette directive dans les Etats membres.
- Consulter la plaquette
- Cette rumeur est totalement fausse.

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/votre_espace/correspondants_defense/actualites/initiatives/initiatives_interessant_les_correspondants_defense/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- ) intéressant les correspondants défense et leurs concitoyens est proposé.
- 23-11-2004 : Initiatives intéressant les correspondants défense Le calendrier des manifestations (réunions d'information, visites, débats.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 01 décembre 2004 Vous êtes le 228750 visiteur

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Contrairement aux informations diffusées, tous les titres délivrés - quels que soient le format et les mentions figurant sur le premier volet - sont et resteront valables après le 31 décembre 2004.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 752298 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Paris, le 25 novembre 2004
Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
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- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004
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[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers European Commission - Information Society - eEurope 2005 - 2010 Challenges
- consultation

[ www.vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Informations éditeurs
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- Informations éditeurs
- Equipe de développement I-NTIC  

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers : Fourniture de rapports multiclients sur le secteur des logiciels et services informatiques en Europe sous la forme d’un service en ligne
- nouvel avis d'appel public à concurrence
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- L'article R.20-34 du code des postes et télécommunications prévoit que soient arrêtés annuellement le montant de la réduction sociale téléphonique et le montant des crédits disponibles par département pour la prise en charge des dettes téléphoniques.
- Cet avis a pour objet la réalisation d'une étude sur les réseaux numériques et les services associés sous la forme d'une base de donnée accessible par un service en ligne
- Cet avis a pour objet la fourniture de rapports multiclients sur le secteur des logiciels et services informatiques en Europe sous la forme d'un service en ligne.
- 1er décembre 2004 : Le nouveau code des marchés publics ayant pour objectif de simplifier les procédures et de faciliter l'accès à la commande publique, le service des Technologies et de la société de l'information (STSI) publie un nouvel avis d'appel public à concurrence relatif à son secteur d'activité.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Permis de conduire : fausse rumeur sur Internet (01/12/04) - Service-public.fr
- PERMIS DE CONDUIRE - Une rumeur sur Internet démentie par le ministère de l'Intérieur.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- PERMIS DE CONDUIRE - Une rumeur sur Internet démentie par le ministère de l'Intérieur.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 01/12/2004
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- Situation professionnelle des femmes et application de la loi dite "Génisson" : Gisèle Gautier, Sénatrice de Loire-Atlantique et présidente de la délégation aux droits des femmes présente les résultats du sondage commandé à l'IFOP
- La Délégation du Sénat aux droits des femmes souligne la persistance des inégalités salariales et déplore l'application médiocre de la "loi Génisson"
- 01/12/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Conférence de presse d Edgard Faure 12-02-1955
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 15:12
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers Edgar Faure - Conférence de presse d Edgard Faure - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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[ www.poitou-charentes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Informations éditeurs
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- Informations éditeurs
- Equipe de développement I-NTIC  

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 01 décembre 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 01 décembre 2004

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- 26.11.04 : Dominique Perben a convié l ensemble des acteurs de la protection de l enfance à un échange à l Université Lyon III sur le thème : «

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- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
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- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
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- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
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- Prévention et information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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- Le décret n° 2004-1138 du 25 octobre 2004 fixe désormais le taux d'alcoolémie à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
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- Elections municipales partielles les 5 et 12 décembre 2004 pour les communes d'Epannes et de Vasles
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- Conducteurs de transports en commun : taux maximal d'alcoolémie autorisé modifié
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- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
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- Communiqué de presse pour les élections à Epannes
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- Communiqué de presse pour les élections à Vasles
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- Une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi sera organisée au titre de l'année 2005.
- SOS enfants disparus : écoute et soutien aux familles
- Retrouver dans le fascicule de la Direction Départementale de l'Equipement des conseils et des informations en matière de conduite et un rappel de la règlementation concernant la sécurité routière.
- Pour obtenir des informations, consulter le dossier de presse. Les renseignements pratiques sont sur l'affiche.
- La vitesse, 1ère cause de mortalité sur la route.
- Examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi pour l'année 2005
- Consulter le fascicule
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- Visa pour les USA : nouvelle réglementation
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 29 octobre au jeudi 4 novembre 2004 inclus.
- Renseignements complémentaires concernant la recherche de personnes et d'animaux ayant été en contact avec un chien enragé en Gironde
- Recrutements pour 2004 et 2005
- Nouvelles exigences pour voyager avec son animal de compagnie
- Lire le communiqué de presse
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2004 et 2005 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes) est paru au Journal Officiel.
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
- En savoir plus sur l'allumage des feux de croisement le jour et les limiteurs et régulateurs de vitesse.
- Consulter les nouvelles mesures sur le site du ministère de l'Agriculture :
- Communiqué concernant le rétablissement du visa touristique et de transit par les autorités américaines pour les ressortissants français non munis d'un passeport à lecture optique à la date du 26 octobre 2004.
- Avis de recherche
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- Doosier de presse
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- Consulter la plaquette
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- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier
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- Consulter le JO du 11 septembre 2004
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- Consulter l'affiche
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- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
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- Pour plus de renseignements consulter le fascicule ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif.
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- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Le parc de la Préfecture
- Le décret n° 2004-1138 du 25 octobre 2004 fixe désormais le taux d'alcoolémie à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
- Le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2004 et 2005 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes) est paru au Journal Officiel.
- le 01/12/04
- La vitesse, 1ère cause de mortalité sur la route.
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- La lettre des services de l'Etat N°21 "spéciale budget de l'Etat en 2003"
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- Examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi pour l'année 2005
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- Elections municipales partielles les 5 et 12 décembre 2004 pour les communes d'Epannes et de Vasles
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- Consulter les nouvelles mesures sur le site du ministère de l'Agriculture : Communiqué de presse
- Consulter le JO du 11 septembre 2004
- Consulter le fascicule
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- Conducteurs de transports en commun : taux maximal d'alcoolémie autorisé modifié
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- Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations.
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- Communiqué de presse du 6 octobre 2004
- Communiqué de presse
- Communiqué concernant le rétablissement du visa touristique et de transit par les autorités américaines pour les ressortissants français non munis d'un passeport à lecture optique à la date du 26 octobre 2004.
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- mercredi 01 décembre 2004 Vous êtes le 228733 visiteur

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Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Contrairement aux informations diffusées, tous les titres délivrés - quel que soit le format et les mentions figurant sur le premier volet - sont et resteront valables après le 31 décembre 2004.
- Aucun changement n'est à signaler dans ce domaine.
- 10/11/2004 Mise en service du 3ème radar automatique fixe dans le département Le troisième radar automatique fixe, situé sur l'autoroute A6, sens Paris-Lyon, à hauteur de Bessey-en-Chaume, sera opérationnel à partir du vendredi 3 décembre 2004.
- 1/12/2004 Fausse information sur internet Le Ministère des Transports tient à démentir formellement une rumeur actuellement diffusée sur internet concernant la validité des modèles de permis de conduire.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

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Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- Le Projet d'Action Stratégique de l'Etat (PASED) en Charente maritime est en ligne

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- professionnels
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- particuliers

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Nouveau lien vers www.cea.urssaf.fr
- Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations. Pour plus de renseignements consulter le fascicule ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif .

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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Nouveau lien vers Nouvelles exigences pour voyager avec son animal de compagnie
- Consulter les nouvelles mesures sur le site du ministère de l'Agriculture : Communiqué de presse
Nouveau lien vers Dominique BUSSEREAU succède à Hervé GAYMARD
- Paris, le 30 novembre 2004
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- Dominique BUSSEREAU succède à Hervé GAYMARD Paris, le 30 novembre 2004

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conjoncture : la bulletin
- Le bulletin du mois de décembre 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Le bulletin du mois de décembre 2004 Récolte de bois et production de sciages en 2002 Chiffres et Données Agroalimentaire n° 124 - novembre 2004
- 01/12/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le quatrième appel à propositions d'actions indirectes de recherche et de développement technologique (RDT) de la thèmatique technologies de la société de l'information (IST) vient d'être lancé par la Commission européenne.
- Ces arrêtés ont été publiés au Journal officiel de ce jour.
- 30 novembre 2004 : Publication au Journal officiel de la République française du décret n° 2004-1301.
- 1er décembre 2004 : L'article R.20-34 du code des postes et télécommunications prévoit que soient arrêtés annuellement le montant de la réduction sociale téléphonique et le montant des crédits disponibles par département pour la prise en charge des dettes téléphoniques.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- En savoir plus
- En partance pour Clipperton
- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne fera un inventaire de la faune et la flore.
- Clipperton est un atoll français du Pacifique Est, isolé au large des côtes mexicaines.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un Etat de la Nature de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sida
- 1. Sida : de la prévention à la prise en charge, toutes les informations
Nouveau lien vers Contraception et interruption volontaire de grossesse
- 2. Contraception et IVG
Du nouveau sur accueil
- Sida : de la prévention à la prise en charge, toutes les informations
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- En savoir plus
- En partance pour Clipperton
- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne fera un inventaire de la faune et la flore.
- Clipperton est un atoll français du Pacifique Est, isolé au large des côtes mexicaines.
- Ainsi des chercheurs de toutes disciplines se sont fixés pour objectif de réaliser un Etat de la Nature de cet atoll quasi inexploré, à travers l expédition Clipperton.

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- Voir la vidéo
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Passation de pouvoir entre Georges Pompidou et Maurice Couve de Murville - 13 juillet 1968 3-09-2004
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 11:29
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
Nouveau lien vers Maurice Couve de Murville - Passation de pouvoir entre Georges Pompidou et Maurice Couve de Murville - 13 juillet 1968 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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Du nouveau sur MINEFI
- Les ministres
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/ministere/ministre/index.htm
- Les ministres

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Du nouveau sur Document sans titre
- Vous vous posez une question sur les démarches administratives, sur les cartes grises de véhicules, permis de conduire, carte nationale d'identité, passeport ou titre de séjour.
- Téléc@rteGrise est le téléservice mis en place par le ministère de l Intérieur pour vous permettre d obtenir un certification de situation administrative de votre véhicule sans avoir à vous déplacer en préfecture.
- Téléc@rteGrise
- Suivez votre demande de carte nationale d'identité
- Protection des consommateurs
- L article 19 de la loi n°
- Immatriculation des cyclomoteurs
- Consultez vos droits et démarches sur le site de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Carte nationale d'identite
- Aussi, le gouvernement a-t-il décidé la mise en uvre effective de l immatriculation des cyclomoteurs, à compter du 1er juillet 2004.
- au service des entreprises
- au service des collectivités locales
- 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne prévoit que la mise en circulation d un véhicule à moteur à deux roues est subordonnée à la délivrance d une carte grise.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
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- réduction sociale téléphonique
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- département

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- Plan d'accès à Agropolis
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- Plaquette de présentation du colloque
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- Un colloque sera organisé
- Plaquette de présentation du colloque
- Plan d'accès à Agropolis (Format PDF - 237 Ko)
- le 7 décembre 2004
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- femmes et les hommes
- en Languedoc-Roussillon
- Egalité des chances entre les
- "Comment l'intégrer dans vos projets ?
- à Agropolis International (amphithéâtre)
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- SOLDES HIVER 2005
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- (voir arrêté préfectoral ci-joint)
- SOLDES HIVER 2005
- La période des soldes d'hiver 2005 est fixée du Mercredi 12 janvier 2005 à 8 heures au Mardi 22 février 2005 inclus.
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- L'Europe, ses contours et ses partenaires
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- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La Finlande
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'Europe, ses contours et ses partenaires L'Union européenne, avec ses membres actuels et à venir, ainsi que ses voisins aux frontières extérieures, modèle les contours de l'Europe.
- Europe, Coopération, Remaniement : Jean-Pierre Raffarin rencontre Tony Blair Le Premier ministre a rendu visite mardi 30 (.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elle devient un acteur sur la scène internationale et établit des coopérations avec les autres pays du monde, qu'elle considère comme ses partenaires.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

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- 3. Assurance maladie : Consultez toute l'actualité de la réforme

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- Fausse information permis de conduire

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- quatrième appel à propositions
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- Le budget total indicatif est de 1 120 MÇ.
- lance également une consultation sur la stratégie de l'UE au-delà de 2005 en matière de société de l'information.
- La date de clôture est fixée au 22 mars 2005 à 17 heures (heure de Bruxelles).
- Dans un contexte en mutation pour la recherche dans le domaine des technologies de l'information, la Commission européenne
- 1er décembre 2004 : Le quatrième appel à propositions d'actions indirectes de recherche et de développement technologique (RDT) de la thèmatique technologies de la société de l'information (IST) vient d'être lancé par la Commission européenne.

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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
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- Tome II : fascicule 2 - rapport de M. Denis Badré ( Affaires européennes et article 43 )
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- Prix des Lecteur du Livre d'Économie 2004 :
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- Le Sénat poursuit, mercredi 1er décembre 2004, en séance publique, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2005. --> ( calendrier et règles de la discussion budgétaire).
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 30 novembre et 1er décembre 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Tome II : fascicule 2 - rapport de M. Denis Badré (Affaires européennes et article 43)
- Prix des Lecteur du Livre d'Économie 2004 : C'est vous qui votez !
- Le Sénat poursuit, mercredi 1er décembre 2004, en séance publique, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
- Examen de l'article 43 relatif aux affaires européennes.
- compte rendu des débats des 25, 26, 29 30 novembre et 1er décembre 2004
- Choisissez, du 1er au 22 décembre, les trois finalistes parmi les 10 ouvrages d'économie pré-sélectionnés.
- (calendrier et règles de la discussion budgétaire).

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- Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
- 01 décembre 2004 DRTEFP de Bretagne :

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Communiqué de presse

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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Histoire des chefs de gouvernement
- Ernest MONIS Ernest MONIS fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 2 mars 1911 au 23 juin 1911
- Ernest MONIS
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 10:27
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Ernest MONIS

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- Réhabilitation et dépollution du site AZF (octobre 2004)
- Pour lire et télécharger la lettre électronique de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes
- La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées ( N°4 - novembre 2004 )
- La Lettre de la DIGITIP :
- Dossier de presse .
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- A la une .... La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées ( N°4 - novembre 2004 )
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- Dossier de presse ... Réhabilitation et dépollution du site AZF
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
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- Dossier de presse ... Réhabilitation et dépollution du site AZF (octobre 2004) Pour vous abonnez

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- Sécurité routière
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- Soldes d'hiver
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- 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
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- Médaille militaire
Du nouveau sur Document sans titre
- Une question administrative ?
- Soldes d'hiver
- Sécurité routière
- Par arrêté préfectoral n°
- Médaille militaire
- Création : les compagnies républicaines de sécurité autoroutières
- Consultez les données de l'accidentologie pour le département.
- Autonomes et spécialisées les CRS autoroutières, nouvellement créées.
- 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
- 30/11/2004
- 29/11/2004
- 2004-3015 en date du 30 novembre 2004.
- 01/12/2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- La première réponse à vos questions administratives : Formalités, consommation, santé, environnement, logement, emploi, justice, travail.
- l'agenda des particuliers mois par mois
- fermeture 15h
- De 09h00 à 15h30 Du lundi au vendredi Serveur vocal : 04.76.60.34.64
- De 08h30 à 11h45 et de13h30 à 16h00 du lundi au vendredi
- De 08h30 à 11h30 et de13h00 à 16h00 Du lundi au jeudi Ven.

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- Création : les compagnies républicaines de sécurité autoroutières

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Du nouveau sur Internet DREIF/accueil
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Du nouveau sur Prefecture Navigation
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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Gouvernement définit et (.
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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- Pour en savoir plus sur les contrôles douaniers
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- Belles prises de drogue par la douane : plus de 28 kg saisies à Thionville et Hendaye
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- Deux concours de catégorie A par spécialité, organisés en 2005 sont actuellement ouverts
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Pour en savoir plus sur les contrôles douaniers (30/11/2004)
- Deux concours de catégorie A par spécialité, organisés en 2005 sont actuellement ouverts (30/11/2004)
- Consultez les dernières nouveautés et mises à jour du site (30/11/2004)
- Belles prises de drogue par la douane : plus de 28 kg saisies à Thionville et Hendaye (30/11/2004)

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
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- La Corrèze

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 01/12//04
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Usines Lambiotte à Prémery (58) le 1/12/2004

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[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Drass : le document "Missions et organisation" remis à jour.
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
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- le document "Missions et organisation" remis à jour.
- 26 novembre 2004

[ idf.sncf.fr ] liens documents
Nouveau lien vers idf.sncf.fr/FR/
- Transilien voyager en IdF

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Nouveau lien vers European Commission - Information Society - eEurope 2005 - 2010 Challenges
- consultation

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Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Prudence radars Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005
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- Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005
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- Prudence radars Accueil et hébergement d'urgence hivernal 2004-2005

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- la plaquette ci-jointe (pdf 102 ko) ou
- la fiche de travaux n°
- Après le démontage de l'autopont, prenez connaissance des aménagements le long de cet axe en téléchargeant

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Où en est la recherche sur les maladies rares ?
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
Nouveau lien vers Calendrier et règles de la discussion du projet de loi de finances pour 2005
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À LUTTER CONTRE LES VIOLENCES À L'ÉGARD DES FEMMES ET NOTAMMENT AU SEIN DES COUPLES
- 24/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples
- Mercredi 1er décembre 2004
- Le Sénat a poursui, mardi 30 novembre 2004, en séance publique, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
- Examen de l'article 43: affaires européennes.
- calendrier et règles de la discussion budgétaire
- à 10 heures, 15 heures et le soir :
- 24/11/2004

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 01 décembre 2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Parution

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- Où en est la recherche sur les maladies rares ?
- Bouge la France

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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Jean-Pierre Raffarin a annoncé lundi la création d un "Louvre II" à Lens.
- Conférence de presse du Général de Gaulle 23-10-1958
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 01/12/2004, 08:04
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 1 Décembre 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les chiffres d'octobre 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Les chiffres d'octobre 2004
- 05/11/2004 SECURITE ROUTIERE Bilan dans le Pas-de-Calais

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Du nouveau sur MINEFI
- La réforme de la redevance audiovisuelle

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday December 1st 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 01 décembre 2004
- De h à h

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- Appels à proposition
Du nouveau sur Sans titre
- industrie

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- éco-industries
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- Nos partenaires du développement industriel
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- Présentation générale
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- L'industrie en Ile-de-France
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- Pièces à fournir pour demander le versement de l'aide
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- Prestation Technologique de Réseau
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- Présentation générale
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- Règles générales d'éligibilité aux aides de la DRIRE
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- 10 juin 2004
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- BIORIF 2004
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- Présentation générale des actions collectives et pièces à fournir
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- La diffusion de la technologie et l'innovation
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- L'anticipation des mutations économiques
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- Le développement durable
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- La transmission d'entreprises et création d'entreprises innovantes
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- Synthèse départementale sur les éco-industries dans le Val d'Oise.
- Sommaire :
- Site du ministère en charge de l'industrie
- Site de la Direction Régionale du Commerce Extérieur Ile-de-France : DRCE Ile-de-France
- Restitution le 14 décembre 2004 :
- Règles générales d'éligibilité aux aides de la DRIRE
- Prestation Technologique de Réseau
- Présentation générale des actions collectives et pièces à fournir
- Présentation générale
- Pièces à fournir pour demander le versement de l'aide
- Parution d'un guide, d'une notice et du dossier de demande préalable pour la jeune entreprise innovante.
- Partenaires et liens utiles
- Nos partenaires du développement industriel
- Modernisation de l'outil de production
- (Mise en ligne le 1er juin 2004)
- MINEFI au service des entreprises (MSE)
- Les publications du développement industriel.
- Les missions des DRIRE en matière d'aide aux entreprises
- Les études en cours : Les éco-industries - Bureaux d'études
- Les aides individuelles : Contact
- Les aides individuelles
- Les actions collectives : Contact pour des actions collectives départementales - Contact pour des actions collectives régionales
- Les actions collectives
- Le développement économique
- Le développement durable
- La transmission d'entreprises et création d'entreprises innovantes
- La diffusion de la technologie et l'innovation
- L'industrie en Ile-de-France
- L'anticipation des mutations économiques
- Global Compact : communiqué de presse du 10 juin 2004 - Patrick DEVEDJIAN annonce 4 expérimentations au niveau régional.
- Fonds social européen (FSE)- Objectif 3
- Fonds européens :
- Fonds européens
- Fonds européen de développement régional (FEDER)- Objectif 2
- Exemples d'actions collectives :
- Espace pratique aide aux entreprises
- Diffusion de la technologie dans le tissu industriel
- Développement à l'international
- de l'étude sectorielle sur les jeux vidéos en Ile-de-France, de l'étude sectorielle sur les éco-industries en Ile-de-France.
- Contact pour des actions collectives régionales
- Contact pour des actions collectives départementales -
- Appels à proposition du ministère en charge de l'industrie
- Appel à candidature aux 3ème rencontres d'affaires en Biotechnologies et Sciences du Vivant : BIORIF 2004.
- Actualités

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- Mercredi 1 Décembre 2004
- 18 visiteurs en ligne

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,08956 03/12/2004 : 1,08966 06/12/2004 : 1,08994
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,09419 03/12/2004 : 1,09429 06/12/2004 : 1,09458
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,03841 03/12/2004 : 1,03851 06/12/2004 : 1,03878
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,02205 03/12/2004 : 1,02214 06/12/2004 : 1,02241
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,03654 03/12/2004 : 1,03668 06/12/2004 : 1,03712
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,05715 03/12/2004 : 1,05730 06/12/2004 : 1,05775
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,02303 03/12/2004 : 1,02317 06/12/2004 : 1,02360
- OATÇi 1,60% 25 juillet 2015 coefficients d'indexation aux 02/12/2004 : 1,00247 03/12/2004 : 1,00261 06/12/2004 : 1,00303

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- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'Allemagne
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

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- Nouvelles circulaires année scolaire 2005-2006

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- Projet de loi relatif à la protection des inventions biologiques
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- Projet de loi relatif à la protection des inventions biologiques (Texte adopté le 29.11.2004)
- Adoption de 10 conventions &
- accords internationaux ( 29.11.

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- A l'occasion du Congrès de la Fédération nationale des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : « Paysages, quel avenir ? Pour une gestion ménagère de nos espaces ruraux »
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- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004

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- La réforme de la redevance audiovisuelle