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30.11.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Journaux officiels
- 29/11/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Industrie
- 30/11/2004
Nouveau lien vers Calendrier et règles de la discussion du projet de loi de finances pour 2005
- calendrier et règles de la discussion budgétaire.
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU SPORT PROFESSIONNEL
- 24/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport spécial de M. Eric DOLIGÉ, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Industrie (annexe 11, tome III)
- Rapport spécial de M. Bernard VERA, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Journaux officiels (annexe 38, tome III)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
- calendrier et règles de la discussion budgétaire.
- à 16 heures débat sur les recettes des collectivités locales.
- 30/11/2004
- 29/11/2004
- 24/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Paul REYNAUD Paul REYNAUD fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 22 mars 1940 au 16 juin 1940
- Paul REYNAUD
- Le Premier ministre reçoit les principaux acteurs de la lutte contre le SIDA.
- Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre 30-11-2004 17:29
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Aviation civile : le Premier ministre reçoit le rapport le Claude Belot 23-11-2004 18:00
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 25-11-2004 13:09
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 30/11/2004, 19:15
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/paul_reynaud_279/
- Paul REYNAUD
Nouveau lien vers Communiqués - Le Premier ministre reçoit les principaux acteurs de la lutte contre le SIDA. - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Le Premier ministre reçoit les principaux acteurs de la lutte contre le SIDA.
Nouveau lien vers Communiqués - Le Premier ministre reçoit les principaux acteurs de la lutte contre le SIDA. - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 25-11-2004 13:09
Nouveau lien vers Communiqués - Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre
Nouveau lien vers Communiqués - Contrats de plan Etat-régions : Louis Giscard d Estaing a remis son rapport au Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 30-11-2004 17:29
Nouveau lien vers Communiqués - Aviation civile : le Premier ministre reçoit le rapport le Claude Belot - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Aviation civile : le Premier ministre reçoit le rapport le Claude Belot
Nouveau lien vers Communiqués - Aviation civile : le Premier ministre reçoit le rapport le Claude Belot - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 23-11-2004 18:00

[ www.npdc.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités:Communication
- Actualités

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 751658 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les organisations professionnelles
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Politique culturelle - Le statut des intermittents du spectacle et de l'audiovisuel - octobre 2003
- 1er décembre : Remise du rapport Guillot
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- 1er décembre : Remise du rapport Guillot

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 30 novembre 2004 Vous êtes le 228614 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 30 NOVEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 30 NOVEMBRE 2004
- 30 novembre 2004

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme de l'Assurance maladie
- 30 novembre 2004

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Examen de 9 traités, conventions et acords, le 11 mai 2004
- Adoption de 10 conventions & accords internationaux
- Adoption
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Projet de loi relatif à la protection des inventions biologiques
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie (adoptée le 30 nov.
- Projet de loi relatif à la protection des inventions biologiques (29.11.2004)
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (jusqu'au 7 décembre 2004)
- Adoption de 10 conventions &
- accords internationaux ( 29.11.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 751652 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Paris, le 25 novembre 2004
Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.service-public.fr
- Service public

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À AMÉLIORER LES RETRAITES DES MAÎTRES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT
- 25/11/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À LUTTER CONTRE LES VIOLENCES À L'ÉGARD DES FEMMES ET NOTAMMENT AU SEIN DES COUPLES
- 24/11/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPÉTENCES DU TRIBUNAL D'INSTANCE, DE LA JURIDICTION DE PROXIMITÉ ET DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE,
- 30/11/2004
Nouveau lien vers www.senat.fr
- Sénat
- Proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance,
- Proposition de loi de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples
- Proposition de loi de M. Hubert HAENEL, tendant à améliorer les retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
- 30/11/2004
- 25/11/2004
- 24/11/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- . Note concernant la "convention Belorgey" sur l'assurance des personnes présentant un risque de santé aggravé (30/11/04)
Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Etats généraux des personnes infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES (26/11/04)
Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Plan national maladies rares 2005 - 2008 (20/11/04)
Du nouveau sur accueil
- Plan national maladies rares 2005 - 2008 (20/11/04)
- Note concernant la "convention Belorgey" sur l'assurance des personnes présentant un risque de santé aggravé (30/11/04)
- Etats généraux des personnes infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES (26/11/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.regioncentre.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.regioncentre.fr/
- Conseil régional

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- L'emploi en Auvergne au mois d'octobre 2004
- Chaque année en octobre, en même temps qu'il marque le terme de la forte reprise saisonnière du 3ème trimestre, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 en données brutes continue d'augmenter, pour s'établir ce mois-ci à 44 327 en Auvergne.
- Après correction des variations saisonnières, l'évolution en octobre, proche de la normale, fait apparaître une hausse certes modérée, de + 0,2 % en un mois, alors que la situation nationale prolonge un léger tassement de - 0,1 %.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- William Henri WADDINGTON William Henri WADDINGTON a été chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 4 février 1879 au 21 décembre 1879.
- William Henri WADDINGTON
- Jean-Pierre Raffarin a annoncé lundi à Lens la création d un "Louvre II" à Lens.
- 30-11-2004 15:53
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 30/11/2004, 17:27
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/william_henri_waddington_205/
- William Henri WADDINGTON

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 30/11/2004

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 46 (octobre-novembre)

[ www.npdc.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Perspectives 2004 09.pdf (622.66Ko)
Nouveau lien vers Communication:Actualités
- » Equipement des O.F (Appel à projet 2005)
Du nouveau sur www.npdc.travail.gouv.fr/index.html
- Perspectives 2004 09.
- pdf (622.66Ko)
- » Equipement des O.F (Appel à projet 2005)

[ www.manche.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Dossier de presse du 30 novembre 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué du 30 novembre 2004
Du nouveau sur www.manche.equipement.gouv.fr/index.html
- Les usagers peuvent ainsi se déplacer dans les meilleures conditions de sécurité.
- La DDE et le CONSEIL GENERAL de la Manche assurent en partenariat le service hivernal (du 26 novembre 2004 au 28 février 2005 inclus) afin de sécuriser et rendre praticables les routes du département.
- La circulation en hiver - Davantage de précautions à prendre
- Dernière mise à jour de la page : 30 nov 2004
- Communiqué du 30 novembre 2004 [pdf - 40,2 ko] Dossier de presse du 30 novembre 2004 [pdf - 2,7 Mo]

[ www.loiret.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loiret.pref.gouv.fr
- Loiret

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/www.regioncentre.fr
- Préfecture de région
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/tresorerie/index.htm
- Trésorerie générale
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/santesocial/index.htm
- Santé / Social
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/police/index.htm
- Police
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/justice/index.htm
- Justice
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/jeunessesports/index.htm
- Jeunesse et sports
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/industrie/index.htm
- Industrie / Environnement
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/Gendarmerie/index.htm
- Gendarmerie
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/fiscaux/index.htm
- Impôts
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/Equipement/index.htm
- Equipement
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/Emploi/index.htm
- Emploi
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/educationnationale/index.htm
- Education nationale
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/culture/index.htm
- Culture
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/consommation/index.htm
- Consommation
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/armees/index.htm
- Armées
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/anciens_combattants/index.htm
- Anciens combattants
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/svc_etat/agriculture/index.htm
- Agriculture / Environnement
Nouveau lien vers Services publics locaux : site des mairies
- Mairies
Nouveau lien vers Services publics locaux : organismes consulaires
- Organismes consulaires
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- URSSAF
Nouveau lien vers vendome
- Sous-préfecture Vendôme
Nouveau lien vers sous-prefecture romorantin
- Sous-préfecture Romorantin
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/Prefecture/index.htm
- Préfecture
Nouveau lien vers démarches administratives - Sortie de territoire
- Sortie du territoire
Nouveau lien vers démarches administratives - Service national
- Service national
Nouveau lien vers démarches administratives - Brevet de sécurité routière
- Brevet Sécurité Routière
Nouveau lien vers démarches administratives - Permis de conduire international
- Permis international
Nouveau lien vers démarches administratives - Permis de conduire
- Permis de conduire
Nouveau lien vers démarches administratives - Permis de chasser
- Permis de chasser
Nouveau lien vers démarches administratives - Permis de construire
- Permis de construire
Nouveau lien vers démarches administratives - Passeports
- Passeport
Nouveau lien vers démarches administratives - elections
- Election
Nouveau lien vers démarches administratives - detention arme
- Détention d'arme
Nouveau lien vers démarches administratives - destruction vehicule
- Destruction de véhicule
Nouveau lien vers Service de l'Etat- Agriculture
- Anciens combattants
Nouveau lien vers démarches administratives - certificat non gage
- Certificat de non gage
Nouveau lien vers démarches administratives - casier judiciaire
- Casier judiciaire
Nouveau lien vers démarches administratives - cartes grises
- Carte grise
Nouveau lien vers démarches administratives - carte de peche
- Carte de séjour
Nouveau lien vers démarches administratives - carte de peche
- Carte de pêche
Nouveau lien vers démarches administratives - carte nationale identite
- Carte nationale d'identité
Nouveau lien vers Démarches administratives - Associations
- Associations
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/actions_etat/senr/index.htm
- Politique de l'eau
Nouveau lien vers Actions de l'état - Sabnte - Social
- Santé / Social
Nouveau lien vers Actions de l'état - Justice
- Justice
Nouveau lien vers Actions de l'état - Jeunesse et Sports
- Jeunesse et Sports
Nouveau lien vers www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/actions_etat/Europe/index.htm
- Europe
Nouveau lien vers Actions de l'état - Environnement
- L'eau
Nouveau lien vers Actions de l'état - Environnement
- Environnement
Nouveau lien vers Actions de l'état - Entreprise - Economie
- Entreprise / Economie
Nouveau lien vers Actions de l'état - Enseignement - Formation
- Enseignement / Recherche
Nouveau lien vers Actions de l'état - Emploi/formation
- Emploi / Formation
Nouveau lien vers Actions de l'état - Elections - Citoyenneté
- Elections / Citoyenneté
Nouveau lien vers Actions de l'état - Défense et sécurité
- Défense / Sécurité
Nouveau lien vers Actions de l'état - Collectivités locales
- Collectivités locales
Nouveau lien vers Actions de l'état - Vie associative
- Vie associative
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Vie associative
- Trésorerie générale
- Sous-préfecture Vendôme
- Sous-préfecture Romorantin
- Sortie du territoire
- Service public
- Service national
- Santé / Social
- Réglementation
- Région Centre
- Premier Ministre
- Préfectures Centre
- Préfecture de région
- Préfecture
- Politique de l'eau
- Permis international
- Permis de construire
- Permis de conduire
- Permis de chasser
- Organismes consulaires
- Légifrance
- Jeunesse et sports
- Jeunesse et Sports
- Industrie / Environnement
- Indre-et-Loire
- Gendarmerie
- Eure-et-Loir
- Etat Civil / Etrangers
- Equipement
- Environnement
- Entreprise / Economie
- Enseignement / Recherche
- Emploi / Formation
- Elections / Citoyenneté
- Education nationale
- Détention d'arme
- Destruction de véhicule
- Défense / Sécurité
- Cour des comptes
- Consommation
- Conseil régional
- Conseil général
- Collectivités locales
- Circulation
- Certificat de non gage
- Casier judiciaire
- Carte nationale d'identité
- Carte grise
- Carte de séjour
- Carte de pêche
- Brevet Sécurité Routière
- Associations
- Assemblée nationale
- Anciens combattants
- Agriculture / Environnement
- Agence départementale d'information sur le logement
- Action de l'Etat pour le développement de la société de l'information

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr
- Légifrance

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PActe Civil de Solidarité (PACS)
- 30.11.04 : Dominique PERBEN, a reçu aujourd hui les conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PACS.
Nouveau lien vers CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D OUVRIERS PROFESSIONNELS DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE Spécialité « aménagement, finition »
- 30.11. 04 : Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels dans la spécialité "aménagement, finition" de la protection judiciaire de la jeunesse (Année 2004)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Infos presse : 30.11.04 : Dominique PERBEN, a reçu aujourd hui les conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PACS.
- des services judiciaires Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- 30.11.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels dans la spécialité "aménagement, finition" de la protection judiciaire de la jeunesse (Année 2004) 15.11.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours pour le recrutement de surveillantes et surveillantes des services déconcentrés de l'Administration pénitentiaire (2ème session 2004) (Format pdf 103 ko) 12.11.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire 05.11.04 : Calendrier prévisionnel pour le recrutement dans le corps de fonctionnaires

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/francais/
- Action de l'Etat pour le développement de la société de l'information
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr
- Premier Ministre

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr
- Interieur

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr
- Indre

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
- Indre-et-Loire

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rencontre "Management et Handicap"
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04)
Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers La semaine pour l'emploi des personnes handicapées
- 2. La semaine pour l'emploi des personnes handicapées
Nouveau lien vers Plan périnatalité 2005-2007
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers Plan Autisme 2005
- 1. Commission nationale culture handicap
Nouveau lien vers Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés.
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Nouveau lien vers Jeux Paralympiques d Athènes : visite aux athlètes
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Commission nationale culture handicap
- Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 29 novembre au 5 décembre 2004 (26/11/04) Plan autisme 2005-2006 (24/11/04) Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004 (18/11/04) Colloque "La prise en charge du handicap dans les pays européens" le 29 novembre 2004 (18/11/04) Plan périnatalité 2005-2007 : mesures en faveur des personnes handicapées (10/11/04) Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés (04/11/04)

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- Indice TEC 10 au 30/11/2004 : 3,81 %

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- concertation locale du 30 novembre au 17 décembre : réaménagement de l'échangeur du Loc'h (Quimper Nord)
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- 26/11 - concertation locale du 30 novembre au 17 décembre : réaménagement de l'échangeur du Loc'h (Quimper Nord)

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- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.

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- Bilan de la manifestation "la route du blé" du 27 novembre à l'occasion de l'achèvement prochain des travaux d'aménagement de la RN154 entre Chavigny et Nonancourt LES CLASSEMENTS DE LA COURSE SONT EN LIGNE!
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- Bilan de la manifestation "la route du blé" du 27 novembre à l'occasion de l'achèvement prochain des travaux d'aménagement de la RN154 entre Chavigny et Nonancourt

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- Feux de croisement en plein jour, première expérience nationale
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- Une première expérience nationale Les conducteurs du département de la Drôme invités à rouler avec les feux de croisement allumés en plein jour (.
- Feux de croisement en plein jour, première expérience nationale[ En savoir plus ]
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- 30-11-2004 : Le Vigilant admis au service actif Le Vigilant, troisième sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) de nouvelle génération a été admis au service actif, à partir du 26 novembre.

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- mardi 30 novembre 2004 Vous êtes le 228601 visiteur

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- L'emploi en Auvergne au mois d'octobre 2004
- Chaque année en octobre, en même temps qu'il marque le terme de la forte reprise saisonnière du 3ème trimestre, le nombre des demandes d'emploi de catégorie 1 en données brutes continue d'augmenter, pour s'établir ce mois-ci à 44 327 en Auvergne.
- Après correction des variations saisonnières, l'évolution en octobre, proche de la normale, fait apparaître une hausse certes modérée, de + 0,2 % en un mois, alors que la situation nationale prolonge un léger tassement de - 0,1 %.

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- Attention, la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt déménage 2, Mail des Charmilles à TROYES.
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- Attention, la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt déménage
- 2, Mail des Charmilles à TROYES.

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- Publication de nouveaux décrets au Journal Officiel (N°
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Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
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- Assemblée nationale

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- /mn TTC à partir d'un poste fixe)
- du lundi au vendredi de 8h à 19 h et le samedi de 9h à 14h (0,12 €
- Allo, service public la première réponse à vos questions administratives :

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- Versailles, le 25 novembre 2004
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- A l'occasion du Congrès de la Fédération nationale des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : « Paysages, quel avenir ? Pour une gestion ménagère de nos espaces ruraux »
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- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004
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- Agence départementale d'information sur le logement

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- Nouvelle baisse de la délinquance au mois d'octobre 2004
- Le Schéma Départemental d'Equipement Commercial
- Enquêtes publiques
- Décisions de la CDEC de Vaucluse

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- Arrêté inter-préfectoral en date du 24 novembre 2004 relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de l'élargissement à 2 x 3 voies de l'autoroute A8 entre Chateauneuf le Rouge et Saint Maximin...
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- Arrêté inter-préfectoral en date du 24 novembre 2004 relatif à l'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de l'élargissement à 2 x 3 voies de l'autoroute A8 entre Chateauneuf le Rouge et Saint Maximin.

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- 30 novembre 2004

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- Projet de loi de finances pour 2005 --> Projet de loi de programmation de cohésion sociale
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- --> Projet de loi de programmation de cohésion sociale

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les premières statistiques disponibles sur le marché du travail - octobre 2004 Visualiser la page
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- Les premières statistiques disponibles sur le marché du travail - octobre 2004 Visualiser la page

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

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Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Etas généraux des personnes infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES (26/11/04)
- . Etas généraux des personnes infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES
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- Etas généraux des personnes infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES (26/11/04)

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Mise à jour : 30 novembre 2004
- le "réseau femmes "de l'agglomération clermontoise ou comment faciliter l'insertion sociale et professionnelle des femmes en difficulté
- jeudi 2 décembre 2004 à 21h, thème du débat :
- Emission "Questions de temps" - RCF 63

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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Maurice ROUVIER Maurice ROUVIER fut chef de Gouvernement sous la IIIème République à tois reprises : du 30 mai 1887 au 4 décembre 1887 du 24 janvier 1905 au 18 février 1906 du 18 février 1906 au 7 mars 1906
- Maurice ROUVIER
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 30/11/2004, 15:36
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- > Télévision numérique et haute définition - Rapport de M. BOUDET DE MONTPLAISIR - Octobre 2004
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- Suspensions de permis de conduire -semaine 48
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- 25/11/04 - Journée de lutte contre les violences faites aux femmes
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- Arrêtés en ligne ( maj. du 3ème trimestre 2004)
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- Dernière mise à jour 30/11/2004
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Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- "dix gestes pour réduire la consommation de carburant "
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- Inauguration de MICRONORA - M. Nicolas SARKOZY avec le directeur de la DRIRE
- 16 novembre 2004 : lancement de la campagne de sensibilisation "dix gestes pour réduire la consommation de carburant"

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- Sa prise de (.
- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- 3 décembre 2004 Conférence-débat " Une Constitution pour une Europe plus forte" [ Lire ]

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- Entrant dans le cadre du programme RECAMP IV (Renforcement des.
- 30-11-2004 : Le Vigilant admis au service actif Le Vigilant, troisième sous-marin lanceur d'engins (SNLE) de nouvelle génération a été admis au service actif, à partir du 26 novembre.
- 30-11-2004 : Exercice "Bénin 2004" jusqu'au 10 décembre L'exercice "Bénin 2004" vient de débuter et se poursuivra jusqu'au 10 décembre.

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Nouveau lien vers Les crédits de la communication dans le budget 2005
- > Pour en savoir plus
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- Télévision numérique et haute définition - Rapport de M. BOUDET DE MONTPLAISIR - Octobre 2004 >
- Cette réforme prévoit notamment d'adosser le recouvrement de la redevance à celui de la taxe d'habitation pour les particuliers et à celui de la TVA pour les professionnels.
- Budget 2005 : adoption de la réforme de la redevance par le Sénat 30 novembre 2004 Le Sénat a adopté, lors de l'examen du projet de loi de finances 2005 dans la nuit du 29 au 30 novembre 2004, la réforme de la redevance audiovisuelle.
- Attribution du label "grande cause nationale 2005" à la lutte contre le sida Novembre 2004 Le Premier ministre a attribué, jeudi 25 novembre 2004, le label "grande cause nationale" pour l'année 2005 à la lutte contre le sida.

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- mardi 30 novembre 2004 Vous êtes le 228590 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- des marchés publics
- Décret du 26 novembre
- 2004 rectifiant le code

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- jeudi 2 décembre 2004 à 21h, thème du débat :
- Emission "Questions de temps" - RCF 63

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- (Depuis 1988)

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Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses
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- (publié le 30 novembre 2004)
- Prairies en 2005:
- Mise à jour le 30 Nov.
- Consulter le dernier questions-réponses

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Nouveau lien vers Répertoire des forums publics Vie-publique.fr
- Tous les forums publics sur le site Vie publique.

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Le marché du travail en octobre 2004
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi : Actualités
- > Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
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- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 0,1 % au mois d'octobre en données corrigées des variations saisonnières (-1 900).
- Le marché du travail en octobre 2004
- Il baisse de 0,2 % pour les hommes et est stable pour les femmes.
- Consulter le discours de clôture de Monsieur Gérard Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
- 30/11/2004

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- La circulaire relative à la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité
- L'avis n° 2004-1024 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) est publié au même JO.
- Ce décret précise les procédures applicables aux analyses de marché, ainsi que les obligations qui peuvent être imposées aux opérateurs réputés exercer une influence significative.
- 30 novembre 2004 : Publication au Journal officiel de le République française du décret n° 2004-1301.
- 29 novembre 2004 :

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus : http://www.
- Mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité
- Lors du dernier Conseil Compétitivité à Bruxelles, les 25 ministres de la Recherche de l'Union européenne ont confirmé qu'ils étaient prêts à construire Iter à Cadarache.
- Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a signé le 25 novembre 2004 la circulaire précisant la mise en oeuvre de la politique de ces pôles.
- Le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre dernier avait décidé de lancer un appel à projets en vue de la constitution de pôles de compétitivité à fort rayonnement international formés, sur un espace géographique donné, par des entreprises, des unités de recherche et des centres de formation engagés dans des projets innovants.
- Iter à Cadarache
- Il y a un savoir-faire, il y a un environnement qui est très favorable".
- Il a également rappelé "qu'il est de l'intérêt de tout le monde que Iter puisse se faire.
- Et l'endroit qui convient le mieux c'est Cadarache parce qu' il y a déjà eu là une expérience du montage d'un grand projet de ce genre.
- Consulter la circulaire
- A cette occasion François d'Aubert a précisé le souhait d'arriver à un partenariat le plus large possible et que le Japon "soit dans l'accord sur Iter".

[ www.ssi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ssi.gouv.fr/index.html
- Site thématique sur la sécurité des systèmes d'information
- http://www.

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Nouveau lien vers [SPIP] Mise en page : manuel de référence
- documentation officielle de Spip
Nouveau lien vers [SPIP] C'est quoi SPIP ?
- connaissance des concepts fondateurs de l outil Spip

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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 et 30 novembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 et 30 novembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 et 30 novembre 2004
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- compte rendu des débats des 25 , 26 , 29 et 30 novembre 2004
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- Rapport spécial de M. Roland du LUART, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Justice (annexe 27, tome III)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
- Projet de loi de finances pour 2005
- Le Sénat poursuit, mardi 30 novembre 2004, en séance publique, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
- compte rendu des débats des 25, 26, 29 et 30 novembre 2004
- à 10 heures 30, 16 heures et le soir :
- 30/11/2004
- 25/11/2004
- 24/11/2004

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- DDTEFP du Morbihan : C.E.A.S. Vannes
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- C.E.A.S. Vannes
- 30 novembre 2004 DDTEFP du Morbihan :

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- De décembre 2004 à avril 2005, une équipe de scientifiques, conduite par Jean-Louis Etienne fera un inventaire de la faune et la flore.
- Actualités Clipperton est un atoll français du Pacifique Est, isolé au large des côtes mexicaines.

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- . Etas généraux des personnes généraux infectées par le VIH/SIDA organisés par AIDES (26/11/04)
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- Les possibilités de compléter les revenus de la retraite par une épargne ont été renforcées et facilitées par la réforme du Gouvernement.
- Auparavant réservée à quelques catégories de personnes, l épargne retraite a été ouverte à tous par ... [ Lire
- Auparavant réservée à quelques catégories de personnes, l épargne retraite a été ouverte à tous par ...
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- Le ministre de la Santé et de la Protection sociale et le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l État ont présenté le bilan de la ...
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- Pourquoi une réforme ?
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- Pensions de réversion : Le Premier ministre annonce une réforme
- Mes droits à la retraite
- Mercredi 26 novembre 2003, François Fillon a présenté, dans une communication au Conseil des ministres, le dispositif d information sur les retraites des Français.
- MA RETRAITE SELON MON STATUT
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- Les retraites en Europe ;
- Les possibilités de compléter les revenus de la retraite par une épargne ont été renforcées et facilitées par la réforme du Gouvernement.
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- Les étapes de la réforme
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- :: LES ACTUALITES
- Le système des retraites
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin est intervenu mardi 23 novembre 2004 au journal de 13h de TF1.
- Le ministre de la Santé et de la Protection sociale et le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l État ont présenté le bilan de la .
- LE GUIDE À TÉLÉCHARGER AU FORMAT PDF
- La réforme : principes et acteurs
- La réforme en questions/ réponses
- La réforme dans la Fonction publique
- L impact de la réforme
- l'histoire des retraites.
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Infos pratiques pour les salariés, les artisans, les professions libérales, les fonctionnaires : age de la retraite, PERP, plan épargne retraite, retraite fonction publique .
- Infos Editeur
- Informer les Français sur leur retraite
- Information sur l'avenir du système de retraites.
- Il a abordé plusieurs questions dont la réforme du calcul des pensions .
- HTML Texte
- Histoire des retraites
- Fiches techniques
- EPARGNE RETRAITE : UN MOYEN SÛR DE COMPLÉTER SA RETRAITE
- Envoyer par mél
- Documents de référence
- DOCUMENTS D INFORMATION
- CONTACTS PRESSE
- Conseil des ministres : un premier bilan de l application de la réforme
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
- Chronologie de la réforme
- Ce dispositif vise à renforcer l information .
- (avec simulateur de calcul)
- Auparavant réservée à quelques catégories de personnes, l épargne retraite a été ouverte à tous par .
- Au Parlement
- Actualités de la réforme.
- ABONNEZ-VOUS

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus : http://www.
- Mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité
- Lors du dernier Conseil Compétitivité à Bruxelles, les 25 ministres de la Recherche de l'Union européenne ont confirmé qu'ils étaient prêts à construire Iter à Cadarache.
- Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a signé le 25 novembre 2004 la circulaire précisant la mise en oeuvre de la politique de ces pôles.
- Le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre dernier avait décidé de lancer un appel à projets en vue de la constitution de pôles de compétitivité à fort rayonnement international formés, sur un espace géographique donné, par des entreprises, des unités de recherche et des centres de formation engagés dans des projets innovants.
- Iter à Cadarache
- Il y a un savoir-faire, il y a un environnement qui est très favorable".
- Il a également rappelé "qu'il est de l'intérêt de tout le monde que Iter puisse se faire.
- Et l'endroit qui convient le mieux c'est Cadarache parce qu' il y a déjà eu là une expérience du montage d'un grand projet de ce genre.
- Consulter la circulaire
- A cette occasion François d'Aubert a précisé le souhait d'arriver à un partenariat le plus large possible et que le Japon "soit dans l'accord sur Iter".

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- > la nouvelle composition est disponible sur le site Premier ministre
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/composition-gouvernement/index.html
- Composition du gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Déclaration d Alain Juppé à l Assemblée Nationale sur la réforme de la protection sociale - 15 novembre 1995 15-11-1995
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 30/11/2004, 12:28
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Alain Juppé - Déclaration d Alain Juppé à l Assemblée Nationale sur la réforme de la protection sociale - 15 novembre 1995 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- www.premier-ministre.gouv.fr
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Premier Ministre / gouvernement

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Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [29-9-04] - Discours [30-11-04]
- Actualités [30-11-04] Informations presse [30-11-04]

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Une vingtaine d'étudiants issus de grandes écoles ou de l'université sont déjà impliqués... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Une vingtaine d'étudiants issus de grandes écoles ou de l'université sont déjà impliqués.
- Le Plan accueille des stagiaires (08/08/2004) [ Plusieurs groupes de projet souhaitent renforcer leur équipe en accueillant des stagiaires.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Téléchargez la demande d'inscription aux épreuves du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - 1ère session 2005.
- Cliquez ici

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- U ne question administrative ?
- Seuls les dossiers pourront être déposés auprès du service de la Préfecture aux horaires habituels (9H-12H et 13H30-16H30).
- Afin de procéder à l'arrêté mensuel des comptes, il ne sera pas délivré de cartes grises le mardi 30 novembre 2004.

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Du nouveau sur www.mediateur-de-la-republique.fr/index.html
- Médiateur Actualités numéro 4

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Cérémonie nationale d'hommage aux " morts pour la France" de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- LGV Bretagne Pays de la Loire
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- LGV Bretagne Pays de la Loire
- Cérémonie nationale d'hommage aux " morts pour la France" de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404096D
- n° 2004-1301.
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTX0407811V
- avis n° 2004-1024

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Nouveau lien vers Publications : etudes et statistiques
- Statistiques
Nouveau lien vers Conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du PActe Civil de Solidarité (PACS)
- 30.11.04 : Dominique PERBEN, a reçu aujourd hui les conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du (PACS).
Nouveau lien vers Commission des lois de l'Assemblée Nationale et de la mission d'information sur le traitement de la récidive des infractions pénales
- 29.11.04 : Dominique de Villepin et Dominique Perben ont reçu aujourd'hui M. Pascal Clément, Président de la Commission des lois de l'Assemblée Nationale et de la mission d'information sur le traitement de la récidive des infractions pénales, et M. Gérard Léonard, Député de Meurthe-et-Moselle, rapporteu
Nouveau lien vers Le garde des Sceaux. Son cabinet
- Le gar de des Sceaux
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- Statistiques
- Infos presse : 30.11.04 : Dominique PERBEN, a reçu aujourd hui les conclusions du groupe de travail sur l amélioration du régime juridique du (PACS).
- Dernière mise à jour : 30 novembre 2004
- 29.11.04 : Dominique de Villepin et Dominique Perben ont reçu aujourd'hui M. Pascal Clément, Président de la Commission des lois de l'Assemblée Nationale et de la mission d'information sur le traitement de la récidive des infractions pénales, et M. Gérard Léonard, Député de Meurthe-et-Moselle, rapporteur de la mission.
- 25.11.04 : Dominique PERBEN organise le colloque «

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- Les chats de la Fête
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- Glossaires et vocabulaire
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- Internet culturel
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- Lutte contre la piraterie
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- La délégation aux usages
Nouveau lien vers Société de l'information - CIADT du 14 septembre 2004 : maintenir le cap, engager de nouveaux moyens - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIADT du 14 septembre 2004 : maintenir le cap, engager de nouveaux moyens
Nouveau lien vers Société de l'information - Cybercriminalité : le politique du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
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- L année 2004 a connu une forte hausse du prix de l essence, liée aux événements au Proche Orient. Cette situation repose le problème de la dépendance énergétique et de la réduction de la consommation de carburant. L occasion pour les citoyens de réfléchir sur les habitudes de consommation d énergie.
- Consommation d énergie : et si on changeait nos habitudes ?
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- La Toile publique donne la parole aux citoyens à travers des forums dans de nombreux domaines.
- L occasion pour les citoyens de réfléchir sur les habitudes de consommation d énergie.
- L année 2004 a connu une forte hausse du prix de l essence, liée aux événements au Proche Orient.
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- Consommation d énergie : et si on changeait nos habitudes ?
- Cette situation repose le problème de la dépendance énergétique et de la réduction de la consommation de carburant.
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La Slovénie
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes
- 5 décembre 2004 4ème forum européen des entreprises innovantes [ Lire ]
- 29 novembre 2004 Réunion ministérielle Euromed [ Lire ]
- 10 décembre 2004 Session Nationale du Parlement Européen des Jeunes - France [ Lire ]

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a procédé à un remaniement du Gouvernement lundi 29 novembre 2004
- Remaniement du Gouvernement
- la nouvelle composition est disponible sur le site Premier ministre
- Gilles de Robien a présenté le 23 novembre le nouveau réseau routier national structurant et la réorganisation des services routiers de l'Etat dans le cadre de la décentralisation.
- 30-Nov-2004

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 30 novembre 2004 : Journée mondiale de lutte contre le sida
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- 30 novembre 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- 30 novembre 2004 :

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Avis de concours
- 5 décembre: Journée nationale
- 30/11/2004
- 25/11/2004

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 30.11.2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- EMADGASGATerreMarineAirGendarmerieSantéCSFMDASECPADCSRM>

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- le site du Débat national sur les énergies

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Nouveau lien vers CSA - Forum de discussion
- Conseil supérieur de l audiovisuel

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 30 novembre 2004 Vous êtes le 228575 visiteur

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- Inscription sur les listes électorales
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN
- Inscription sur les listes électorales Communiqué de presse

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Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Gaillard Rondino à Saint-Florentin

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Le système ACROPOL mis en oeuvre dans le Bas-Rhin.
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- Le système ACROPOL mis en oeuvre dans le Bas-Rhin.

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Du nouveau sur www.aube.pref.gouv.fr/index.html
- (cliquez sur la fenêtre pour la fermer)
- Attention, la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt déménage 2, Mail des Charmilles à TROYES.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 751043 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Le système ACROPOL mis en oeuvre dans le Bas-Rhin.
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- Le système ACROPOL mis en oeuvre dans le Bas-Rhin.

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 30 novembre 2004

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Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Paris, le 25 novembre 2004
Nouveau lien vers Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation
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- Paris, le 29 novembre 2004
- Dominique BUSSEREAU succède à Hervé GAYMARD
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Nouveaux statuts de la Fédération française d'équitation Paris, le 25 novembre 2004
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Dominique BUSSEREAU succède à Hervé GAYMARD Paris, le 29 novembre 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne La conjoncture "Aviculture" - novembre 2004 Redressement de la collecte à mi-campagne Conjoncture "Lait et produits laitiers" novembre 2004 Récolte de bois et production de sciages en 2002 Chiffres et Données Agroalimentaire n° 124 - novembre 2004
- 30/11/2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La conjoncture " Aviculture " - novembre 2004

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- Outils participatifs : le levier d une gestion collaborative
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- Genèse et description du Projet AGORA
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- Documentations
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- L avenir du projet
Nouveau lien vers Atelier SPIP Agora du 7 décembre 2004 - Actualités - agora.gouv.fr, le site support du projet AGORA
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- Actualités
Du nouveau sur www.agora.gouv.fr/index.html
- Vous trouverez ici l ensemble des documentations écrites et disponibles à ce jour.
- Vous trouverez ici l ensemble des archives disponibles au téléchargement.
- Téléchargement
- Sur le Wiki Spip-Agora, vous pouvez consulter et contributer au corpus de documentations et de ressources collaboratives.
- SPIP-AGORA est un projet "libre" puisque SPIP est sous licence GPL : s il a été initié par le Service d Information du Gouvernement pour ses propres besoins éditoriaux, il a été prévu dès l origine du projet d en assurer la diffusion non seulement au sein de l Etat (Services du Premier ministre, ministères, administrations déconcentrées, etc.
- Outils participatifs : le levier d une gestion collaborative
- ), mais même bien au delà : collectivités territoriales, établissement public, secteur associatif, entreprises privées, etc.
- ) [ Lire + ]
- Les échanges se sont multipliés sur les listes de l Adullact (generale, devel, mainteneurs) qui (.
- Le SIG n avait ni les moyens, ni la volonté de constituer son propre CVS pour héberger SPIP-AGORA.
- Le préalable à toute lecture est la consultation de la documentation officielle de Spip.
- L avenir du projet
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- Haut de page
- Genèse et description du Projet AGORA
- fr, le site support du projet AGORA
- Documentations
- Dernière mise à jour : 30/11/2004 Depuis sa sortie officielle en juin 2004 et le coup de projecteur médiatique à Hourtin qui a été l occasion d un premier échange restreint de présentation, le projet SPIP Agora connaît depuis la rentrée de septembre, une accélération avec la mise en place fonctionnelle d un bureau des mainteneurs qui s est élargi au cours de ces dernières semaines (SIG, ANPE, ADULLACT, MAE, BIT-Matignon).
- De plus, une connaissance des concepts fondateurs de l outil Spip permet de mieux appréhender la logique qui est celle du projet AGORA.
- Bien au contraire, le choix du CVS pouvait même être l occasion d inaugurer une coopération sur l évolution de cet outil qui le sorte de la seule administration centrale d Etat où il est né.
- Atelier SPIP Agora du 7 décembre 2004
- Aller au texte
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- Aller à la recherche Aller au menu de navigation Aller au texte
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- AGORA (pour Architecture de Gestion de contenu à réplication automatisée) est une solution de gestion de contenu Web sous licences GPL, développée à partir de SPIP par le département multimédia du Service d Information du Gouvernement.
- Actualités

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 4ème forum européen des entreprises innovantes - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Réunion ministérielle Euromed - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire
Nouveau lien vers Session Nationale du Parlement Européen des Jeunes - France - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire

[ agora.adullact.net ] liens documents
Nouveau lien vers agora.adullact.net/wiki/
- Wiki Spip-Agora

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Réunion : du 15 au 21 novembre 2004 ;
- Polynésie française : du 30 novembre au 4 décembre 2004 ;
- Nouvelle Calédonie : 27 novembre 2004.
- Mayotte : du 9 au 11 décembre 2004 ;
- Martinique et Guyane : du 11 au 17 octobre 2004 ;
- La Fête de la science dans les DOM-TOM
- Guadeloupe : du 12 au 20 novembre 2004 ;
- Consultez les manifestations : DOM ;

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Journaux officiels
- 29/11/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Secrétariat général de la défense nationale
- 29/11/2004
Nouveau lien vers Projet de loi de finances pour 2005 : Anciens combattants
- 29/11/2004
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Quels sont les nouveaux défis de Bercy ?
- Quelles responsabilités pour les élus locaux ?
- Lutte contre les disciminations et pour l'égalité dans l'entreprise
- Le journal du soir
- La survie du film européen
- La cohésion sociale
- Examen du projet de loi de finances 2005
- Débat rsur les recettes des collectivités locales
- 7h30 - 8h15 Studio Ouvert
- 22h25 - 23h10 Forum Public
- 22h00 - 22h20 Journal
- 18h30 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h40 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 12h05 - 12h50 Forum Public
- 10h30 - 12h00 Séance
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À AMÉLIORER LES RETRAITES DES MAÎTRES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT
- 25/11/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À LUTTER CONTRE LES VIOLENCES À L'ÉGARD DES FEMMES ET NOTAMMENT AU SEIN DES COUPLES
- 24/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport spécial de M. Michel MOREIGNE, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Secrétariat général de la défense nationale (annexe 30, tome III)
- Rapport spécial de M. Jacques BAUDOT, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Anciens combattants (annexe 4, tome III)
- Rapport spécial de M. Bernard VERA, sur le projet de loi de finances pour 2005 : Journaux officiels (annexe 38, tome III)
- Proposition de loi de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples
- Proposition de loi de M. Hubert HAENEL, tendant à améliorer les retraites des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
- Mardi 30 novembre 2004
- Le Sénat a poursuivi, lundi 29 novembre 2004, en séance publique, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
- à 16 heures débat sur les recettes des collectivités locales
- à 10 heures 30, 15 heures et le soir :
- 29/11/2004
- 25/11/2004
- 24/11/2004

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 30 novembre 2004

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 29.11.2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Réunion : du 15 au 21 novembre 2004 ;
- Polynésie française : du 30 novembre au 4 décembre 2004 ;
- Nouvelle Calédonie : 27 novembre 2004.
- Mayotte : du 9 au 11 décembre 2004 ;
- Martinique et Guyane : du 11 au 17 octobre 2004 ;
- La Fête de la science dans les DOM-TOM
- Guadeloupe : du 12 au 20 novembre 2004 ;
- Consultez les manifestations : DOM ;

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Séance
- Quels sont les nouveaux défis de Bercy ?
- Quelles responsabilités pour les élus locaux ?
- Paroles d'Europe
- Lutte contre les disciminations et pour l'égalité dans l'entreprise
- Le journal du soir
- La survie du film européen
- La cohésion sociale
- Journal
- Forum Public
- Examen du projet de loi de finances 2005
- Débat rsur les recettes des collectivités locales
- 7h30 - 8h15
- 22h25 - 23h10
- 22h00 - 22h20
- 18h30 - 19h15
- 16h40 - 17h55
- 14h00 - 14h45
- 12h05 - 12h50
- 10h30 - 12h00

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- : questions au gouvernement 16h30 : L. Giscard d Estaing et J. Le Nay : remise du rapport sur la "Réforme des contrats de plan"Premier ministre
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 29-06-1969
- Jean-Pierre Raffarin9h : Londres : T. Blair, Premier ministre britannique : petit déjeuner 10h30 : antenne ESCP-EAP (European School of Management) : inauguration (525, Finchley Road, Hampstead) 15h : Ass.
- Agenda du jour
- 2004 : Infos Site : Version Mobile : : Synchronisé le : 30/11/2004, 05:58
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Maurice Couve de Murville - Passation de pouvoir entre Maurice Couve de Murville et Jacques Chaban Delmas - 24 juin 1969 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/agendas_3/premier_ministre_m146/
- Premier ministre

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 30 Novembre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Tuesday November 30th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 30 novembre 2004

[ www.insu.cnrs.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.insu.cnrs.fr/web/article/art.php?mode=2§ion=2&rub=&sous_rub=&art=1161&type=0date=1
- Etude du séisme du 21/11/2004 (CNRS)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Campagne nationale de prévention des incendies domestiques 2004
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 30 Novembre 2004
- Consulter le dossier de presse.
- Campagne nationale de prévention des incendies domestiques 2004
- [21/10/2004]
- 12 visiteurs en ligne

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- Etude du séisme du 21/11/2004 (CNRS)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 750676 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,08946 02/12/2004 : 1,08956 03/12/2004 : 1,08966
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,09410 02/12/2004 : 1,09419 03/12/2004 : 1,09429
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,03832 02/12/2004 : 1,03841 03/12/2004 : 1,03851
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,02196 02/12/2004 : 1,02205 03/12/2004 : 1,02214
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,03639 02/12/2004 : 1,03654 03/12/2004 : 1,03668
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,05701 02/12/2004 : 1,05715 03/12/2004 : 1,05730
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,02289 02/12/2004 : 1,02303 03/12/2004 : 1,02317
- OATÇi 1,60% 25 juillet 2015 coefficients d'indexation aux 01/12/2004 : 1,00233 02/12/2004 : 1,00247 03/12/2004 : 1,00261

[ www.fds2004.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fête de la science
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[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/les_europeens_8/elargissement_20/chypre_26.html
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La transposition des directives européennes en droit français
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