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- Le médiateur européen
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La réduction des émissions des véhicules routiers Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et contribuent majoritairement aux émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone).
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle a été instaurée dans un (.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
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- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
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- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
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- Etude de législation comparée
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- 29 novembre au 5 décembre 2004
Nouveau lien vers Sénat - Europe - Les études de législation comparée
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- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
- Note de synthèse
- Les études de législation comparée du Sénat :
- Les droits du malade en fin de vie
- Les colloques et manifestations du 29 novembre au 5 décembre 2004
- Etude de législation comparée sur les droits du malade en fin de vie
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- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Alexandre MILLERAND Alexandre MILLERAND fut chef de Gouvernement sous la IIIème République à deux reprises : du 20 janvier 1920 au 18 février 1920 du 18 février 1920 au 23 septembre 1920
- Alexandre MILLERAND
- 21-10-2004 14:57
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Alexandre MILLERAND
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La Slovaquie
- La sécurité des usagers de la route
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Michel Rocard Michel Rocard fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 10 mai 1988 au 14 mai 1991.
- Michel Rocard
- Histoire des chefs de gouvernement
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
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- Michel Rocard
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- Actualités [28-9-04] Informations presse [26-11-04]
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Autriche
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.
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Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2004
- compte rendu des débats des 25 et 26 novembre
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Allocution télévisée de Georges Pompidou - 11 mai 1968 11-05-1968
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- Favoriser la croissance et l emploi
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Nouveau lien vers Georges Pompidou - Allocution télévisée de Georges Pompidou - 11 mai 1968 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La Lituanie
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.
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- Marché de Brive
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- Austerlitz
- 6h35 - 7h20 Parlement Hebdo
- 22h15 - 1h00 Documentaire
- 15h00 - 15h50 Paroles du monde
- 13h00 - 14h00 Bibliothèque Médicis
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- Suite de l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2005
- Lundi 29 novembre 2004
- Le Sénat a poursuivi, vendredi 26 novembre 2004, en séance publique, le débat du projet de loi de finances pour 2005 par l'examen des articles de la première partie.
- à 9 heures 30, 15 heures et le soir :
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