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23.11.2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche : Avenir de la Recherche
- - En savoir plus

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales
- 23/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Répertoire des métiers de la Fonction publique hospitalière
- 3. Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière
Nouveau lien vers Maladie de Creutzfeldt-Jakob : un neuvième cas de nouveau variant
- . Maladie de Creutzfeldt-Jakob : un neuvième cas de nouveau variant (23/11/04)
- . Maladie de Creutzfeldt-Jakob : un neuvième cas de nouveau variant
Du nouveau sur accueil
- Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière
- Maladie de Creutzfeldt-Jakob : un neuvième cas de nouveau variant (23/11/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche : Avenir de la Recherche
- - En savoir plus

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Mauroy Pierre Mauroy fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, à trois reprises : du 22 mai 1981 au 23 juin 1981, du 23 juin 1981 au 23 mars 1983 et du 23 mars 1983 au 19 juillet 1984.
- Pierre Mauroy
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_mauroy_244/
- Pierre Mauroy

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Télévision mobile : expérimentation avant fin 2005 - Fil d actus
- 23 novembre 2004 : Le ministre délégué à l Industrie, Patrick Devedjian, a lancé, mardi 23 novembre 2004, le Forum de la télévision mobile. Un engagement commun a été signé en vue de développer la télévision mobile, prévoyant une expérimentation avant fin 2005. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Un engagement commun a été signé en vue de développer la télévision mobile, prévoyant une expérimentation avant fin 2005.
- Télévision mobile : expérimentation avant fin 2005
- 23 novembre 2004 : Le ministre délégué à l Industrie, Patrick Devedjian, a lancé, mardi 23 novembre 2004, le Forum de la télévision mobile.

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/droit_femmes/acceuil/Role_de_la_mission_departementale
- d- Le partage des responsabilités c- La charte de l'égalité Les actualités Rôle de la mission départementale
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- d- Le partage des responsabilités c- La charte de l'égalité Les actualités
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- d- Le partage des responsabilités
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- d- Le partage des responsabilités c- La charte de l'égalité
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Les actualités
- d- Le partage des responsabilités
- c- La charte de l'égalité

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- 6 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 742402 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 23/11/2004 : 3,82 %

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- 208 réponses

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Le chemin (.
- La qualité des eaux de baignade
- La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient (.
- La Hongrie
- L'Allemagne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

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- Visiteurs connectés : 3

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- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228117 visiteur

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- CE SITE A REÇU 742397 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ouverture d'un nouveau téléservice pour le registre parcellaire graphique
- Paris, le 17 novembre 2004
Nouveau lien vers Ouverture d'un nouveau téléservice pour le registre parcellaire graphique
- Ouverture d'un nouveau téléservice pour le registre parcellaire graphique
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- Ouverture d'un nouveau téléservice pour le registre parcellaire graphique Paris, le 17 novembre 2004
- id_article=4051","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- , réunion conjointe et concomitante du Conseil de l ESA au niveau ministériel et du Conseil Compétitivité de l UE.
- ouvre la voie à un programme spatial européen
- Les ministres chargés des Affaires spatiales ainsi que ceux responsables du Marché intérieur, de l Industrie et de la Recherche se retrouveront à Bruxelles le jeudi 25 novembre, à l occasion du premier «
- Le premier «
- François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, et Philippe Camus, Président exécutif d EADS, ont remis, le jeudi 18 novembre 2004, le Prix Irène Joliot-Curie.
- Discours du ministre
- Conseil Espace »
- Conseil Espace»

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Untitled Document
- sécurité routière
Du nouveau sur www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- sécurité routière

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/technologie/mesur/index.htm
- Parution
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- , réunion conjointe et concomitante du Conseil de l ESA au niveau ministériel et du Conseil Compétitivité de l UE.
- ouvre la voie à un programme spatial européen
- Les ministres chargés des Affaires spatiales ainsi que ceux responsables du Marché intérieur, de l Industrie et de la Recherche se retrouveront à Bruxelles le jeudi 25 novembre, à l occasion du premier «
- Le premier «
- François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, et Philippe Camus, Président exécutif d EADS, ont remis, le jeudi 18 novembre 2004, le Prix Irène Joliot-Curie.
- Discours du ministre
- Conseil Espace »
- Conseil Espace»

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Texte du chat avec Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l Enfance 18-11-2004 17:54
- Ouverture du séminaire intergouvernemental franco-polonais 22-11-2004 00:00
- Emile LOUBET Emile LOUBET fut chef de Gouvernement de la IIIème République du 27 février 1892 au 28 novembre 1892
- Emile LOUBET
- Economie, retraites et pensions de réversion : intervention du Premier ministre au journal de 13h, TF1 23-11-2004 15:28
- Economie, projets du Gouvernement : l interview du Premier ministre à La Tribune 23-11-2004 15:00
- 60ème anniversaire de la Libération de Strasbourg : l intervention du Premier ministre 21-11-2004 14:10
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/emile_loubet_221/
- Emile LOUBET
Nouveau lien vers Discours - Texte du chat avec Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l Enfance - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Texte du chat avec Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l Enfance
Nouveau lien vers Discours - Texte du chat avec Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l Enfance - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 18-11-2004 17:54
Nouveau lien vers Discours - Ouverture du séminaire intergouvernemental franco-polonais - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Ouverture du séminaire intergouvernemental franco-polonais
Nouveau lien vers Discours - Ouverture du séminaire intergouvernemental franco-polonais - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 22-11-2004 00:00
Nouveau lien vers Discours - Economie, retraites et pensions de réversion : intervention du Premier ministre au journal de 13h, TF1 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Economie, retraites et pensions de réversion : intervention du Premier ministre au journal de 13h, TF1
Nouveau lien vers Discours - Economie, retraites et pensions de réversion : intervention du Premier ministre au journal de 13h, TF1 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 23-11-2004 15:28
Nouveau lien vers Discours - Economie, projets du Gouvernement : l interview du Premier ministre à La Tribune - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Economie, projets du Gouvernement : l interview du Premier ministre à La Tribune
Nouveau lien vers Discours - Economie, projets du Gouvernement : l interview du Premier ministre à La Tribune - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 23-11-2004 15:00
Nouveau lien vers Discours - 60ème anniversaire de la Libération de Strasbourg : l intervention du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 60ème anniversaire de la Libération de Strasbourg : l intervention du Premier ministre
Nouveau lien vers Discours - 60ème anniversaire de la Libération de Strasbourg : l intervention du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 21-11-2004 14:10

[ www.nord.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les des travaux routiers et les conditions de circulation
- Les travaux routiers et les conditions de circulation (Informations bison futé
Du nouveau sur BIENVENUE
- [Modalités pour les entreprises en difficulté conjoncturelle dans la région Nord - Pas de Calais]
- Mise en oeuvre du dispositif exceptionnel en faveur du transport routier et du transport fluvial
- Les travaux routiers et les conditions de circulation (Informations bison futé)
Nouveau lien vers Aide Guichet unique
- [Modalités pour les entreprises en difficulté conjoncturelle dans la région Nord - Pas de Calais]

[ www.marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document sans titre
- subvention coopération décentralisée
Du nouveau sur www.marne.pref.gouv.fr/index.html
- subvention coopération décentralisée

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de région Pays de la Loire - Préfecture de la Loire-Atlantique
- Rencontre régionale "illettrisme et monde du travail"

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'introduction d'une requête devant un tribunal administratif
- - L introduction d une requête devant un tribunal administratif - octobre 2004 - octobre 2004
Nouveau lien vers Les référés d'urgence en cas de litige avec l'administration
- - Les référés d urgence en cas de litige avec l administration - octobre 2004 -
Nouveau lien vers Publications
- Autres publications
Nouveau lien vers Qu'est-ce que la juridiction administrative ?
- - Qu est-ce que la juridiction administrative ? - octobre 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Infostat n° 76 : L activité des tribunaux pour enfants en 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Guide : La lutte contre les violences au sein du couple - septembre 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Guide : Les dispositions pénales en matière de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Avril 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Guide : " Enfants victimes d'infractions pénales : guide des bonnes pratiques " - janvier 2004
Nouveau lien vers Publications : Etudes et statistiques Justice
- Études et Statistiques Justice n° 24 : Les acquisitions de la nationalité française en 2002
Nouveau lien vers Annuaires statistiques de la justice édition 2004
- Annuaire statistique justice
Nouveau lien vers Carnet de liens vers d'autres sites
- Autres sites Internet
Nouveau lien vers Bulletin officiel du ministère de la justice n° 94
- Bulletin officiel n° 94 (1er avril - 30 juin 2004)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Votre casier judiciaire
- Téléchargements :
- Sites Internet :
- Qu est-ce que la juridiction administrative ?
- Protection des mineurs sur Internet
- octobre 2004
- nationale de l'administration pénitentiaire
- Les référés d urgence en cas de litige avec l administration - octobre 2004 -
- La visualisation des documents pdf nécessite le téléchargement du logiciel Acrobat reader (gratuit).
- L introduction d une requête devant un tribunal administratif - octobre 2004 - octobre 2004
- Guide : Les dispositions pénales en matière de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Avril 2004
- Guide : La lutte contre les violences au sein du couple - septembre 2004
- Guide : " Enfants victimes d'infractions pénales : guide des bonnes pratiques " - janvier 2004
- Études et Statistiques Justice n°
- Autres sites Internet.
- Autres publications.
- Annuaire statistique justice - Edition 2004
- 94 (1er avril - 30 juin 2004) Fiches et guides :
- 76 : L activité des tribunaux pour enfants en 2003 Bulletin officiel n°
- 24 : Les acquisitions de la nationalité française en 2002 Infostat n°

[ www.internet-mineurs.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.internet-mineurs.gouv.fr/
- Protection des mineurs sur Internet

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr - Espace pratique - Aides aux entreprises - Appels à propositions
- Appels à proposition
Du nouveau sur Sans titre
- industrie

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets/plan_dechets
- Rôle de la mission départementale Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité... Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire La révision du plan
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets/Arrete_d_ouverture_d_enquete_publique_concernant_la_revision_du_plan_departemental_d_elimination_des_dechets_menagers_et_assimiles_d_Indre-et-Loire
- Rôle de la mission départementale Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité... Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/droit_femmes/acceuil/Role_de_la_mission_departementale
- Rôle de la mission départementale
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/droit_femmes/acceuil
- La mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/colter/collectivite/livretstatsfin/Livret_des_statistiques_financieres
- Rôle de la mission départementale Livret des statistiques financières
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Rôle de la mission départementale
- La mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
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- éco-industries
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- Nos partenaires du développement industriel
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- Présentation générale
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- publications du développement industriel
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- Les éco-industries
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- Bureaux d'études
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- L'industrie en Ile-de-France
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- Contact pour des actions collectives départementales
- Contact
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- Contact pour des actions collectives régionales
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- Pièces à fournir pour demander le versement de l'aide
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- Prestation Technologique de Réseau
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- Présentation générale
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- Modernisation de l'outil de production
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- Règles générales d'éligibilité aux aides de la DRIRE
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- 10 juin 2004
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- BIORIF 2004
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- Présentation générale des actions collectives et pièces à fournir
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- La diffusion de la technologie et l'innovation
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- L'anticipation des mutations économiques
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- Le développement durable
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- La transmission d'entreprises et création d'entreprises innovantes
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- Synthèse départementale sur les éco-industries dans le Val d'Oise.
- Sommaire :
- Site du ministère en charge de l'industrie
- Site de la Direction Régionale du Commerce Extérieur Ile-de-France : DRCE Ile-de-France
- Restitution le 14 décembre 2004 :
- Règles générales d'éligibilité aux aides de la DRIRE
- Prestation Technologique de Réseau
- Présentation générale des actions collectives et pièces à fournir
- Présentation générale
- Pièces à fournir pour demander le versement de l'aide
- Parution d'un guide, d'une notice et du dossier de demande préalable pour la jeune entreprise innovante.
- Partenaires et liens utiles
- Nos partenaires du développement industriel
- Modernisation de l'outil de production
- (Mise en ligne le 1er juin 2004)
- MINEFI au service des entreprises (MSE)
- Les publications du développement industriel.
- Les missions des DRIRE en matière d'aide aux entreprises
- Les études en cours : Les éco-industries - Bureaux d'études
- Les aides individuelles : Contact
- Les aides individuelles
- Les actions collectives : Contact pour des actions collectives départementales - Contact pour des actions collectives régionales
- Les actions collectives
- Le développement économique
- Le développement durable
- La transmission d'entreprises et création d'entreprises innovantes
- La diffusion de la technologie et l'innovation
- L'industrie en Ile-de-France
- L'anticipation des mutations économiques
- Global Compact : communiqué de presse du 10 juin 2004 - Patrick DEVEDJIAN annonce 4 expérimentations au niveau régional.
- Fonds social européen (FSE)- Objectif 3
- Fonds européens :
- Fonds européens
- Fonds européen de développement régional (FEDER)- Objectif 2
- Exemples d'actions collectives :
- Espace pratique aide aux entreprises
- Diffusion de la technologie dans le tissu industriel
- Développement à l'international
- de l'étude sectorielle sur les jeux vidéos en Ile-de-France, de l'étude sectorielle sur les éco-industries en Ile-de-France.
- Contact pour des actions collectives régionales
- Contact pour des actions collectives départementales -
- Appels à proposition du ministère en charge de l'industrie
- Appel à candidature aux 3ème rencontres d'affaires en Biotechnologies et Sciences du Vivant : BIORIF 2004.
- Actualités

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 9 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 742207 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Colloque de l'association enfance et famille d'adoption (21/11/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.entreprises.minefi.gouv.fr
- MINEFI au service des entreprises (MSE)

[ www.enap.justice.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.enap.justice.fr
- Ecole nationale de l'administration pénitentiaire

[ www.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/national/di/index.html
- Les missions des DRIRE en matière d'aide aux entreprises

[ www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr/
- Un problème de signalisation routière ?

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 23.11.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228102 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services de l'Expansion Économique - DREE
- DRCE Ile-de-France

[ www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document sans titre
- subvention coopération décentralisée
Du nouveau sur www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/index.html
- subvention coopération décentralisée

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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- Les principaux sujets de ce séminaire ont été : l éducation, la recherche, la culture et le marché du travail.
- François d'Aubert, ministre délégué à la recherche a participé au séminaire intergouvernemental franco-polonais, en présence de M.Marek BELKA, Premier Ministre de la République de Pologne en visite en France.

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- ASSURANCE - Fiche pratique : l'assurance automobile et les accidents matériels.
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- Payer ses impôts en 10 fois : modalités d'adhésion à la mensualisation pour 2005.
- Fiche pratique : l'assurance automobile et les accidents matériels.

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- rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois

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- A compter du 30 octobre 2004, tous les usagers sont invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circuleront le jour, hors agglomération

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- Quelle est la stabilité du climat ?
- Comment remonter à l'histoire de la planète ?
- Comment la vie y est-elle apparue ?
- Cette manifestation est l'occasion de retracer l'exploration planétaire, ses objectifs, ses enjeux, et aussi de revenir sur une planète qui nous est chère, la Terre.
- Ces questions seront abordées au long du parcours de l'exposition.

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- . Plan national maladies rares 2005 - 2008 (20/11/04)
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- . Rencontre avec le président Abdoulaye Wade (21/11/04)
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- Rencontre avec le président Abdoulaye Wade (21/11/04)
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- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin est intervenu mardi 23 novembre 2004 au journal de 13h de TF1. Il a abordé plusieurs questions dont la réforme du calcul des pensions ...
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- Le ministre de la Santé et de la Protection sociale et le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l État ont présenté le bilan de la ...
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Pensions de réversion : Le Premier ministre annonce une réforme
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin est intervenu mardi 23 novembre 2004 au journal de 13h de TF1.
- Le ministre de la Santé et de la Protection sociale et le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l État ont présenté le bilan de la .
- Il a abordé plusieurs questions dont la réforme du calcul des pensions .
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- Les principaux sujets de ce séminaire ont été : l éducation, la recherche, la culture et le marché du travail.
- François d'Aubert, ministre délégué à la recherche a participé au séminaire intergouvernemental franco-polonais, en présence de M.Marek BELKA, Premier Ministre de la République de Pologne en visite en France.

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- En savoir plus sur Le Premier ministre sur TF1 : fiscalité, transports routiers et pensions de réversion
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- Version Mobile
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- République Française : SIG ©
- Le Premier ministre sur TF1 : fiscalité, transports routiers et pensions de réversion Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin est intervenu mardi 23 novembre 2004 au journal de 13h de TF1.
- Jules MELINE Jules MELINE a été chef de Gouvernement sous la IIIème République du 28 avril 1896 au 15 juillet 1898
- Jules MELINE
- Il a abordé plusieurs questions dont la fiscalité, les revendications des transporteurs routiers et les pensions de réversion.
- Histoire des chefs de gouvernement
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 23-11-2004 14:17 En savoir plus sur Le Premier ministre sur TF1 : fiscalité, transports routiers et pensions de réversion
- 2004 : Infos Site : Version Mobile :
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Assurer la cohésion sociale
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- Communiqués de presse de M. Jean-Paul Proust, Préfet de Police, relatifs aux organisations de transporteurs routiers invitant leurs adhérents à converger en camion sur Paris.
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- relatifs aux organisations de transporteurs routiers invitant leurs adhérents
- Communiqués de presse

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- Actualités [28-9-04] Informations presse [23-11-04]

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- MINEFI Entreprises

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- Concours organisés par le ministère des sports au titre de l'année 2005
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- Accueil en Mayenne des personnes rapatriées de Cote d'Ivoire
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- Faîtes votre choix Conseil Général Chambre de Commerce et d'Industrie Chambre des Métiers Mairies Intercommunalité
- Faites votre choix Affaires sanitaires et sociales Education Nationale Gendarmerie Jeunesse et Sports
- du territoire
- Concours organisés par le ministère des sports au titre de l'année 2005
- Choisissez la démarche -----------------
- Charte d'accueil -----------------
- Association Brevet sécurité routière Carte de pêche Carte de séjour Carte grise Carte nationale d'identité Casier judiciaire Certificat non gage Destruction de véhicule Détention d'arme Elections Installations Classées Passeport Permis de chasser Permis de conduire Permis international Service national So
- Accueil en Mayenne des personnes rapatriées de Cote d'Ivoire

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- Rencontre régionale "illéttrisme et monde du travail"
- Pour en savoir plus
- Les contrats d'accueil et d'intégration en Loire-Atlantique
- Coopération décentralisée "Aides publiques"

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- Ministère de l'intérieur

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Données synthétiques des administrations financières
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- Recueils des actes administratifs
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- Lettre des Services de l'Etat
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- Déclaration graphique PAC : traitement des anomalies
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- Déclaration de surfaces 2005- gel des terres
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- Principales échéances de mise en oeuvre de la réforme de la PAC
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- Projet de schéma départemental des carrières
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- CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
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- Décret relatif à la conduite sous l'emprise d'un état alcoolique et modifiant le Code de la Route
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- Campagne nationale de prévention des incendies domestiques 2004
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Qu'attendez vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
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- Rapport d'activités des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
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- Charte Marianne
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- Rétablissement du visa touristique et de transit par les autorités américaines pour les ressortissants français
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- Vos droits et démarches
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- Calcul du prix de votre carte grise
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- Atlas de l'eau
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- Vous trouverez dans la communiqué joint des renseignements sur : le gel des terres la taille minimale des parcelles en gel et conditions environnementales les terres admissibles au titre du gel l'.
- Vos droits et démarches
- Suivi de votre carte nationale d'identité
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- Rapport d'activités des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
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- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
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- Projet de schéma départemental des carrières
- Principales échéances de mise en oeuvre de la réforme de la PAC
- Prenez connaissance de l'article ci-joint.
- Premier Ministre
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- Nous écrire
- Ministère de l'intérieur
- MINEFI Entreprises
- Mardi 23 Novembre 2004
- Lettre des Services de l'Etat
- LES DOSSIERS DOIVENT ETRE RETIRES A LA PREFE.
- Les autorités américaines rétablissent l'obligation du visa pour les français souhaitant se rendre aux Etats-Unis pour un séjour de moins de 3 mois et non munis d'un passeport nouveau modèle "DELPHINE.
- Le taux maximal d'alcoolémie autorisé est fixé désormais à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
- L'EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI, PARTIE NATIONALE AURA LIEU LE MARDI 8 MARS 2005 A TOULOUSE.
- L'année 2005 sera la première année de mise en oeuvre de la conditionnalité des aides directes et d'application d'un prélèvement de 3% sur celles-ci (modulation) au profit du second pilier consacré au .
- L'année 2004 étant un.
- En 2004, les exploitants agricoles des Hautes-Pyrénées ont établi leur registre parcellaire graphique pour bon nombre d'entre eux par l'intermédiaire de la Chambre d'Agriculture.
- Dossiers d'actualité
- Données synthétiques des administrations financières
- Décret relatif à la conduite sous l'emprise d'un état alcoolique et modifiant le Code de la Route
- Déclaration graphique PAC : traitement des anomalies
- Déclaration de surfaces 2005- gel des terres
- De quoi s'agit-il ?
- De définir, pour les 3 années qui viennent, un programme d'actions interministériel, sélectif.
- Dans chaque département, l'Etat élabore actuellement un projet d'action stratégique.
- Consulter le dossier de presse.
- Consultation du public sur le projet du schéma départemental des carrières (voir communiqué ci-joint)
- Charte Marianne
- CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
- Campagne nationale de prévention des incendies domestiques 2004
- Calcul du prix de votre carte grise
- Atlas de l'eau
- Annuaire des services administratifs
- administratives simplifiées
- Actualités
- A compter du 30 octobre 2004, tous les usagers sont invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circuleront le jour, hors agglomération
- [29/10/2004]
- [21/10/2004]
- [16/11/2004]
- [15/11/2004]
- [15/08/2004]
- [14/10/2004]
- 10 visiteurs en ligne
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Visite de Monsieur François LOOS, ministre délégué au commerce extérieur
- Grande Fête du Chocolat

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- le discours du 23 novembre
Nouveau lien vers discours novembre 2004
- > le discours du 23 novembre

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- Visiteurs connectés : 9

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- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228094 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Enjeux agricoles, forestiers, environnementaux et paysagers dans l'Ain, consultez le Document de gestion de l'espace agricole et forestier
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- Suivi de votre carte nationale d'identité

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- Mise à jour : 23/11/2004 :

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- PERE NOEL - la Poste ouvre le secrétariat du Père Noël en ligne.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- la Poste ouvre le secrétariat du Père Noël en ligne.

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- Exposition "Véronèse profane"
Nouveau lien vers Sénat - Les débats du citoyen (Association des Historiens)
- "Les débats du citoyen"
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- Exposition "Les 108 portraits du dragon"
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- "Les débats du citoyen" : conférence proposée par L'Association des Historiens en partenariat avec le Sénat, sur le thème : "L'Europe vue d'Amérique aujourd'hui ?
- " le 30 novembre 2004
- Exposition "Véronèse profane" : au musée du Luxembourg du 22 septembre 2004 au 30 janvier 2005
- Exposition "Les 108 portraits du dragon" : sur les grilles du Jardin du Luxembourg, du 1er octobre 2004 au 31 janvier 2005
- Etude de législation comparée : les droits du justiciable et la détention provisoire
- 23/11/2004

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- Pierre Drossart, commissaire de l'exposition Au-delà de la Terre
- Deux missions vers Mars et Saturne arrivées à destination, une autre lancée vers une comète, une quatrième en partance vers Vénus en 2005 : une moisson de résultats va bouleverser les connaissances des scientifiques sur les planètes.
- Actualité chargée pour l'exploration planétaire européenne en 2004 !

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Maltraitance
- 1. Prévention et lutte contre la maltraitance
Nouveau lien vers Centre locaux d'information et de coordination gérontologique
- 2. CLIC : des lieux d'informations pour les personnes âgées et leur entourage
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Prévention et lutte contre la maltraitance
- CLIC : des lieux d'informations pour les personnes âgées et leur entourage

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- Administrations
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- D- Partage des responsabilités
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- B- Les actualités
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- A- La mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité
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- G- Gestion des temps de vie
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- E- Egalité professionnelle
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- H- Célébrations
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- F- Accès aux droits
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- Droits des femmes
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovaquie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La carte européenne d'assurance maladie
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- La délégation ministérielle à l'accessibilité propose, sur son site , le suivi des textes réglementaires et des actions du ministère dans ce domaine

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- 24 novembre 2004 au 25 novembre 2004: Visite officielle en Libye
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- 24 novembre 2004 au 25 novembre 2004:
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- 22 novembre 2004 : Table ronde sur l'exportation.
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- Table ronde sur l'exportation.
- 24 novembre 2004 au 25 novembre 2004:
- 22 novembre 2004 :

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rendez-vous du GRAIE Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse
- Rendez-vous du GRAIE - - Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : - Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse -
Nouveau lien vers JOURNEE D'ECHANGES SATEP le 2 décembre 2004 à Lyon à l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse
- JOURNEE D'ECHANGES SATEP - le 2 décembre 2004 à Lyon à l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse - - -
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- Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo

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- La douane en région (rubrique dédiée aux collectivités locales)
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- Les douaniers d'Oloron Sainte-Marie saisissent plus de 74 kg de cocaïne
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- Patrick Devedjian présente les premiers résultats obtenus en matière de lutte contre la contrefaçon
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- 18 novembre 2004 - Les douaniers d'Orly saisissent plus de 19 kg de cocaïne
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Patrick Devedjian présente les premiers résultats obtenus en matière de lutte contre la contrefaçon (22/11/2004)
- Les douaniers d'Oloron Sainte-Marie saisissent plus de 74 kg de cocaïne (22/11/2004)
- La douane en région (rubrique dédiée aux collectivités locales)
- 18 novembre 2004 - Les douaniers d'Orly saisissent plus de 19 kg de cocaïne (22/11/2004)

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- 23-11-2004 : Armées d'aujourd'hui - 295 À lire dans « Armées d'aujourd'hui » de novembre Le n° 295 du magazine mensuel de la défense propose en novembre un dossier sur les jeux vidéo, leur.

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- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228076 visiteur

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- Marché de Brive

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- >> 04 11 2004
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- 15 11 2004
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- Réunion d information auprès des élus le 4 novembre 2004
- La prochaine réunion publique d information se déroulera le 2 décembre à 17h00
- 15 11 2004

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- Evènements : Inauguration d'une exposition de travaux artistiques d'enfants, le 23 novembre
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- Réforme des retraites (Bilan, nouveaux décrets)
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- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'éducation nationale
- Sécurité routière
- Réforme des retraites (Bilan, nouveaux décrets)
- Projet de loi de finances pour 2005 Explications de vote et vote sur l'ensemble le 23.11.2004
- Evènements : Inauguration d'une exposition de travaux artistiques d'enfants, le 23 novembre

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- CE SITE A REÇU 741816 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Paris, le 23 novembre 2004
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- La politique de l'emploi dans le secteur agricole, forestier et agroalimentaire
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- La politique de l'emploi dans le secteur agricole, forestier et agroalimentaire Paris, le 23 novembre 2004
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'éducation nationale
- Laïcité Sécurité routière
- Laïcité

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- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 23 novembre 2004

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE MODIFIANT LA LOI ORGANIQUE N° 2001-692 DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- 23/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.
- 23/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Au-delà de la Terre

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Une Commission nationale d'orientation a été
- puy-de-Dôme : 45
- Pour préparer le projet de loi de modernisation agricole, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales a souhaité organiser un vaste débat national "Agriculture, Territoires et Société".
- Pour l'Auvergne, le débat s'est déroulé le 22 novembre 2004.
- Mise à jour : 23 novembre 2004
- Le projet de loi de modernisation agricole, un cadre de réflexion pour le débat «
- L'Auvergne compte 98 Points Multi-Services agréés, soit :
- Haute-Loire : 17
- En savoir +
- Dans chaque région française, un débat regroupera au mois de novembre les représentants du monde agricole ainsi qu'un certain nombre d'associations et de représentants de la société.
- chargée d'élaborer un cadre de réflexion pour des débats régionaux.
- Cantal : 19
- Allier : 17
- Agriculture, Territoires et Société »

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Des entreprises aux couleurs de la France
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Des entreprises aux couleurs de la France Jean-Pierre Raffarin a reçu, lundi 22 novembre 2004, le rapport de Claude Bébéar, "Des entreprises aux couleurs de la France", concernant l égalité des chances en entreprise.
- Allocution télévisée du Général de Gaulle 27-06-1958
- 23-11-2004 10:22 En savoir plus sur Des entreprises aux couleurs de la France
- 21-10-2004 14:57
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Charles de Gaulle - Allocution télévisée du Général de Gaulle - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

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Nouveau lien vers www.pointmultiservices.com
- En savoir +

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- M. Renaud Dutreil a reçu le chef du projet Ariane (19/11/2004)
- [ Le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat a reçu, mercredi 17 novembre, Aurélien Colson , chargé de mission au Plan et chef du groupe de projet ARIANE .... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- M. Renaud Dutreil a reçu le chef du projet Ariane (19/11/2004) [ Le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat a reçu, mercredi 17 novembre, Aurélien Colson, chargé de mission au Plan et chef du groupe de projet ARIANE.

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - Agent d'Exploitation des TPE
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Mise en ligne des listes des résultats définitifs au concours :

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Lettre DRIRE n°4
- A la une .... La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- 23 novembre 2004

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Nouveau lien vers www.midest.com
- MIDEST

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Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Approbation_du_plan_departemental_d_elimination_des_dechets_menagers_et_assimiles
- Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité... Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire La révision du plan Approbation du plan départemental d'élimination des déchêts ménagers et assimilés
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets/plan_dechets
- Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité... Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire La révision du plan
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/dechets/Arrete_d_ouverture_d_enquete_publique_concernant_la_revision_du_plan_departemental_d_elimination_des_dechets_menagers_et_assimiles_d_Indre-et-Loire
- Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité... Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/Etat/droit_femmes
- Service des droits des femmes
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/colter/collectivite/livretstatsfin/Livret_des_statistiques_financieres
- Livret des statistiques financières
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Service des droits des femmes
- Livret des statistiques financières L'article 4 du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité.
- La révision du plan
- Arrêté d'approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Indre-et-Loire
- Approbation du plan départemental d'élimination des déchêts ménagers et assimilés Le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés a été approuvé par l'arrêté.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 23 Novembre 2004
- [29/10/2004]
- 26 visiteurs en ligne
- [21/10/2004]
- [16/11/2004]
- [15/11/2004]
- [15/08/2004]
- [14/10/2004]
- [06/10/2004]

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour : 23/11/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 741667 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 23/11/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,08923 25/11/2004 : 1,08926 26/11/2004 : 1,08930
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,09386 25/11/2004 : 1,09390 26/11/2004 : 1,09393
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,03810 25/11/2004 : 1,03813 26/11/2004 : 1,03816
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,02174 25/11/2004 : 1,02177 26/11/2004 : 1,02180
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,03618 25/11/2004 : 1,03621 26/11/2004 : 1,03624
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,05679 25/11/2004 : 1,05682 26/11/2004 : 1,05685
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,02268 25/11/2004 : 1,02271 26/11/2004 : 1,02274
- OATÇi 1,60% 25 juillet 2015 coefficients d'indexation aux 24/11/2004 : 1,00213 25/11/2004 : 1,00216 26/11/2004 : 1,00218

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- La Slovénie
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Soldes Hiver 2005
- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne
- Dates des soldes - Hiver 2005

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Réforme du ministère et nouvelle organisation routière française pour un meilleur service à l'usager
- le dossier de presse
- le communiqué du 23 novembre
- La délégation ministérielle à l'accessibilité propose, sur son site, le suivi des textes réglementaires et des actions du ministère dans ce domaine
- Il donne également le détail de la réforme de son administration centrale pour s'adapter aux nouvelles missions.
- Gilles de Robien présente le 23 novembre le nouveau réseau routier national structurant et la réorganisation des services routiers de l'Etat dans le cadre de la décentralisation.
- consulter le site dédié à cet évenement qui s'est déroulé de septembre à novembre 2004
- Bicentenaire du Conseil Général des Ponts et Chaussées
- 23-Nov-2004
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 23 novembre
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/../Dossier-actualites/decentralisation/dossierpresse_novembre04/index.htm
- > le dossier de presse
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/Bicentenaire-cgpc/
- > consulter le site dédié à cet évenement qui s'est déroulé de septembre à novembre 2004

[ www.ecologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Plan national santé environnement : 2004-2008 - Résumé et rapport complet
- Plan

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur 404 (Fichier non trouvé) - Agence de l'Eau RMC
- Rendez-vous du GRAIE - - Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : - Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse -
Nouveau lien vers Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
- Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
Nouveau lien vers Directive Cadre Eau : consultation du public
- Directive Cadre Eau : consultation du public
Du nouveau sur www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr/index.html
- Rencontre des SATESE du bassin Rhône -méditerranée et de Corse - les 29 et 30 novembre 2004 à Bourg en Bresse (Ain)
- JOURNEE D'ECHANGES SATEP - le 2 décembre 2004 à Lyon à l'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée et Corse - - -
- Directive Cadre Eau : consultation du public

[ www.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr
- Vente

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- 25/10/2004
- 23/10/2004
- 22/10/2004
- 16/11/2004
- 05/05/2004
- 04/11/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi sera organisée au titre de l'année 2005.
- SOS enfants disparus : écoute et soutien aux familles
- Retrouver dans le fascicule de la Direction Départementale de l'Equipement des conseils et des informations en matière de conduite et un rappel de la règlementation concernant la sécurité routière.
- Réforme de la politique agricole commune
- Pour obtenir des informations, consulter le dossier de presse. Les renseignements pratiques sont sur l'affiche.
- Plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- La vitesse, 1ère cause de mortalité sur la route.
- La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt et la Chambre d'Agriculture organisent plusieurs séries de réunions d'informations à l'intention des agriculteurs et de leurs organismes professionnels et économiques. Pour connaître le calendrier des réunions, consulter le communiqué de presse.
- La Commission départementale du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés s'est réunie à la préfecture le jeudi 18 novembre 2004. Vous trouverez ci-dessous le communiqué de presse rédigé à l'issue de cette séance de travail.
- Examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi pour l'année 2005
- Consulter le fascicule
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5
- Pour plus de renseignements consulter le fascicule ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif.
- Consulter le fascicule

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Du 24 au 26 novembre 2004 Journées Internationales de l'IDATE sur le thème "Internet : Acte II"- Montpellier
- Budget 2005 de la communication : 1ère lecture à l'Assemblée nationale 23 novembre 2004 Le budget 2005 de la communication a été adopté, vendredi 19 novembre, en première lecture, par l'Assemblée nationale.
- 3, 4 et 5 décembre 2004 Deuxième édition du festival Longueur d'Ondes - Brest

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Intranet DRAC Champagne-Ardenne
- textes officiels
- informatique
- calendrier
- boîte à outils
- actualités
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- finances
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- asceca
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- formation
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- textes officiels
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- social
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 23/11/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228063 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- 23 novembre 2004

[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Visites Techniques
- VT web
Nouveau lien vers Engagement de Qualité de service
- les engagements de qualité de service et leurs résultats
Nouveau lien vers La charte d
- les engagements de la charte Marianne de la DRIRE
Du nouveau sur le web de la drire champagne ardenne
- VT web : prise de rendez-vous en ligne pour les visites techniques sur les centres de contrôle de la DRIRE
- Vente des centres de contrôle technique des véhicules lourds
- Pour une meilleure efficacité des services de la DRIRE : les engagements de qualité de service et leurs résultats
- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat : les engagements de la charte Marianne de la DRIRE
- Plan National Santé Environnement pour réduire les atteintes à la santé des Français liées à la dégradation de notre environnement.
- MIDEST 2004 du 7 au 10 décembre 2004 à Paris-Villepinte : salon international de la sous-traitance industrielle avec un important stand de la région Champagne-Ardenne

[ www.cea.urssaf.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cea.urssaf.fr
- Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations. Pour plus de renseignements consulter le fascicule ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif .

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Une Commission nationale d'orientation a été
- puy-de-Dôme : 45
- Pour préparer le projet de loi de modernisation agricole, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales a souhaité organiser un vaste débat national "Agriculture, Territoires et Société".
- Pour l'Auvergne, le débat s'est déroulé le 22 novembre 2004.
- Mise à jour : 23 novembre 2004
- Le projet de loi de modernisation agricole, un cadre de réflexion pour le débat «
- L'Auvergne compte 98 Points Multi-Services agréés, soit :
- Haute-Loire : 17
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- Dans chaque région française, un débat regroupera au mois de novembre les représentants du monde agricole ainsi qu'un certain nombre d'associations et de représentants de la société.
- chargée d'élaborer un cadre de réflexion pour des débats régionaux.
- Cantal : 19
- Allier : 17
- Agriculture, Territoires et Société »

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- Au-delà de la Terre

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- CE SITE A REÇU 741653 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 23 novembre 2004

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- Liste des candidats admis pour la Validation des Acquis de l Expérience du Diplôme d Etat d Auxiliaire de Vie Sociale
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- Mise à jour du 16 novembre
- Liste des candidats admis pour la Validation des Acquis de l Expérience du Diplôme d Etat d Auxiliaire de Vie Sociale (session novembre 2004)
- 23 novembre 2004

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- Lutte contre les disciminations et pour l'égalité dans l'entreprise
- L'école selon Fillon
- Création de la Haute Autorité contre les discriminations
- 22h55 - 23h40 Forum Public
- 22h30 - 22h50 Journal
- 18h30 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h35 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 10h35 - 12h50 Séance

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- DDTEFP des Côtes d'Armor : Aperçu mensuel sur le marché du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Aperçu mensuel sur le marché du travail
- 23 novembre 2004 DDTEFP des Côtes d'Armor :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 23 novembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 22.11.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Séance
- Lutte contre les disciminations et pour l'égalité dans l'entreprise
- L'école selon Fillon
- Forum Public
- Création de la Haute Autorité contre les discriminations
- 22h55 - 23h40
- 22h30 - 22h50
- 18h30 - 19h15
- 16h35 - 17h55
- 14h00 - 14h45

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- : questions au gouvernement 16h30 : C. Belot, sénateur : remise du rapport sur l aviation civilePremier ministre
- Prix du gaz : le Premier ministre précise la position du Gouvernement 5-11-2004 18:18
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 29-05-1974
- Le Premier ministre reçoit lundi Marek BELKA, Premier ministre polonais 19-11-2004 18:57
- Lancement des chaînes gratuites de la TNT le 1er mars 2005 avec la norme MPEG-2 8-11-2004 11:52
- Jean-Pierre Raffarin15h : Ass.
- Félicitations à Jacques Pelissard 18-11-2004 12:42
- Egalité des chances en entreprise : le Premier ministre reçoit le rapport de Claude Bébéar 22-11-2004 18:41
- Bannière forum énergie -
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Pierre Messmer - Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Communiqués - Prix du gaz : le Premier ministre précise la position du Gouvernement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Prix du gaz : le Premier ministre précise la position du Gouvernement
Nouveau lien vers Communiqués - Prix du gaz : le Premier ministre précise la position du Gouvernement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 5-11-2004 18:18
Nouveau lien vers Communiqués - Le Premier ministre reçoit lundi Marek BELKA, Premier ministre polonais - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Le Premier ministre reçoit lundi Marek BELKA, Premier ministre polonais
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- 19-11-2004 18:57
Nouveau lien vers Communiqués - Lancement des chaînes gratuites de la TNT le 1er mars 2005 avec la norme MPEG-2 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Lancement des chaînes gratuites de la TNT le 1er mars 2005 avec la norme MPEG-2
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- 8-11-2004 11:52
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- Félicitations à Jacques Pelissard
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- 18-11-2004 12:42
Nouveau lien vers Communiqués - Egalité des chances en entreprise : le Premier ministre reçoit le rapport de Claude Bébéar - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Egalité des chances en entreprise : le Premier ministre reçoit le rapport de Claude Bébéar
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- 22-11-2004 18:41

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 23 Novembre 2004

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Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Tuesday November 23rd 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers INTERVENTION DE DOMINIQUE PERBEN - PROJET DE LOI DE FINANCES 2005 - ASSEMBLEE NATIONALE - 19/11/04
- 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Projet de Loi de finance 2005
Nouveau lien vers INTERVENTION DE DOMINIQUE PERBEN - RENTREE DU BARREAU DE PARIS - 19 novembre 2004
- 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Rentrée du barreau de Paris
Nouveau lien vers INTERVENTION DE DOMINIQUE PERBEN - CONFERENCE GAL DES TRIBUNAUX DE COMMERCE - LE 19/11/04
- 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Conférence Générale des Tribunaux de Commerce
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- ko) 12.11.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire 05.11.04 : Calendrier prévisionnel pour le recrutement dans le corps de fonctionnaires des services judiciaires Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- Infos presse : 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Projet de Loi de finance 2005 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Rentrée du barreau de Paris
- Dernière mise à jour : 23 novembre 2004
- 19.11.04 : Intervention du Garde des Sceaux : Conférence Générale des Tribunaux de Commerce

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 23 novembre 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 741470 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Luxembourg
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mardi 23 Novembre 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/stockagedechets.rtf
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Examen du certificat de capacité professionnelle.rtf
- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Décret relatif à la conduite.rtf
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter la plaquette
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/defrichement.rtf
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier
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- Visiteurs connectés : 9
- Pour répondre aux attentes des associations qui emploient des salariés, l'URSSAF propose un nouveau service qui facilite les formalités concernant les déclarations sociales : le Chèque Emploi Associatif.
- Pour plus de renseignement consulter le fascicule ci-joint ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif.
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- le 23/11/04
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
- Consulter la plaquette
- Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations.
- Chèque Emploi Associatif
- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Mardi 23 novembre 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 23 novembre 2004 Vous êtes le 228051 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Comparable au Chèque Emploi Service utilisé par plus d'un million de particuliers employeurs, cette nouvelle offre est mise gratuitement à la disposition des associations. Pour plus de renseignement consulter le fascicule ci-joint ou aller sur le site Chèque Emploi Associatif .

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 741464 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 23/11/2004

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