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12.11.2004

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Du nouveau sur www.telepaiement.cp.finances.gouv.fr/index.html
- Redirection automatique vers www.
- L'adresse du site a changé.
- au Trésor Public sur le site du paiement de l'impôt

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Nouveau lien vers Cadre juridique du service universel des télécommunications
- Lancement de trois appels à candidatures,
Nouveau lien vers Appels à concurrence dans le secteur des TIC
- Appels à concurrence
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- offre du service universel, font suite à la consultation publique engagée le 21 juin dernier sur le projet de décret fixant les obligations de service public et le financement du service universel des télécommunications.
- Le communiqué de presse
- Ces appels à candidatures, portant sur chacune des composantes de l’
- Appels à concurrence
- A la une le :
- 12 novembre 2004 : Lancement de trois appels à candidatures, soumis à consultation, en vue de la désignation d'un opérateur chargé du service universel des communications électroniques.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agenda de Jean-Louis Borloo
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 15 au 21 novembre
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 15 au 21 novembre (12/11/04)

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Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Examen des articles
- 12/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Alain VASSELLE, Examen des articles (tome V)
- 12/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 10-05-1988
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
- 12-11-2004 15:12 En savoir plus sur Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Jacques Chirac - Passation de pouvoir entre Jacques Chirac et Michel Rocard - 10 mai 1988 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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Nouveau lien vers industrie.gouv.fr
- Le communiqué de presse

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- 7 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 728592 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur accueil prefecture
- Prefecture - Gers services - Gers Gascogne - Gers Prefecture- Gers demarche -

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Du nouveau sur accueil
- Jeudi 18 novembre 2004 (12/11/04) .
- Droits de l enfant : Marie-Josée Roig répond en direct aux internautes (12/11/04) .
- des initiatives de bien-traitance »
- Colloque : «

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de l'entreprise et de la formation et de renforcer la dimension européenne de l'éducation à tous les niveaux.
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Lire la suite
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- Témoignages de ressortissants français rapatriés de Côte d'Ivoire sur l'action de la Force Licorne.
- Lire la suite
- 12-11-2004 : MERCI L'ARMEE FRANCAISE.

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- vendredi 12 novembre 2004 Vous êtes le 227316 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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- CE SITE A REÇU 728589 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/rouler_en_hiver/index.htm
- [en savoir plus : rouler en hiver ]
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Service hivernal >
- [en savoir plus : rouler en hiver]
- Comme tous les ans à compter de mi-novembre, les équipes de la DDE se mobilisent 24h/24 pour affronter les rigueurs de la mauvaise saison sur les routes.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- nous partons sur une base budgétaire nouvelle»
- nous devons poursuivre la progression des efforts financiers, sans à-coups, comme ce fut le cas ces dernières années»
- François Fillon et François d Aubert ont reçu, mardi 9 novembre, le rapport du Comité d initiative et de proposition.
- et que «
- De son côté François d Aubert a rappelé que «
- Consulter le résumé du rapport du CIP (format pdf)
- Consulter le rapport du CIP (format pdf)
- A cette occasion, François Fillon a déclaré que ce document servirait de base pour l élaboration du projet de loi d orientation et de programmation pour la recherche, même s il reste quelques points de désaccords.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Accidents du travail et maladies professionnelles
- 12/11/2004
Nouveau lien vers L'archéologie préventive
- Note de synthèse
Nouveau lien vers L'archéologie préventive
- Etude de législation comparée sur l'archéologie préventive
Nouveau lien vers Sénat - Europe - Les études de législation comparée
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU SPORT PROFESSIONNEL
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
- Voir les dossiers législatifs des lois n° 2001-44
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-825 DU 19 AOÛT 2004 RELATIVE AU STATUT DES IMMEUBLES À USAGE DE BUREAUX ET DES IMMEUBLES DANS LESQUELS EST EFFECTUÉ LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES VÉHICULES ET MODIFIANT LE CODE DU DOMAINE DE L'ÉTAT,
- 12/11/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION DE LA HAUTE AUTORITÉ DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ
- Projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2003
- --> Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003
Nouveau lien vers PROJET DE LOI HABILITANT LE GOUVERNEMENT À SIMPLIFIER LE DROIT
- --> Projet de loi de simplification du droit
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 17 JANVIER 2001 RELATIVE À L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
- Voir les dossiers législatifs des lois n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et 2003-707
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Voir les dossiers législatifs des lois n°
- Rapport de M. Gérard DÉRIOT, Accidents du travail et maladies professionnelles (tome IV)
- Proposition de loi
- Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre d'Etat, de l'économie, des finances et de l'industrie, ratifiant l'ordonnance n° 2004-825 du 19 août 2004 relative au statut des immeubles à usage de bureaux et des immeubles dans lesquels est effectué le contrôle technique des véhicules et modifiant le code du domaine de l'État,
- Projet de loi
- portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
- portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- Note de synthèse
- Lire le dossier
- Les études de législation comparée du Sénat :
- l'archéologie préventive
- Etude de législation comparée sur l'archéologie préventive
- 2001-44 du 17 janvier 2001 et 2003-707 du 1er août 2003
- 12/11/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- nous partons sur une base budgétaire nouvelle»
- nous devons poursuivre la progression des efforts financiers, sans à-coups, comme ce fut le cas ces dernières années»
- François Fillon et François d Aubert ont reçu, mardi 9 novembre, le rapport du Comité d initiative et de proposition.
- et que «
- De son côté François d Aubert a rappelé que «
- Consulter le résumé du rapport du CIP (format pdf)
- Consulter le rapport du CIP (format pdf)
- A cette occasion, François Fillon a déclaré que ce document servirait de base pour l élaboration du projet de loi d orientation et de programmation pour la recherche, même s il reste quelques points de désaccords.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Déclaration de Laurent Fabius à l Assemblée Nationale - 24 juillet 1984 24-07-1984
Nouveau lien vers Laurent Fabius - Déclaration de Laurent Fabius à l Assemblée Nationale - 24 juillet 1984 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Test match de rugby - 13 11 04
- Test match de rugby France/Australie Samedi 13 novembre 2004 au Stade de France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Test match de rugby France/Australie
- Samedi 13 novembre 2004
- au Stade de France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
- -----------

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 728459 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- PASER Aquitaine
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*348&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Accueil et prise en charge des rapatriés de Côte d'Ivoire
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- PASER Aquitaine
- Accueil et prise en charge des rapatriés de Côte d'Ivoire

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 12/11/2004 : 3,85 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 98 réponses

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Marie-Josée Roig, semaine du 15 au 21 novembre 2004 (12/11/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les Pays-Bas
- Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovaquie
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Transport routier
- le site du comité national routier (CNR)
- le communiqué du 9 novembre
- La délégation ministérielle à l'accessibilité propose, sur son site, le suivi des textes réglementaires et des actions du ministère dans ce domaine.
- L'amélioration de la situation des personnes handicapées constitue l'une des priorités nationales du gouvernement.
- Gilles de Robien met en place l'indice d'indexation du gazole routier et les guichets uniques en région
- Délégation ministérielle à l'accessibilité
- 12-Nov-2004
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 9 novembre
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/accessibilite/index.htm
- La délégation ministérielle à l'accessibilité propose, sur son site

[ www.education.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.education.gouv.fr/enviedagir
- Envie d'agir ? Une réponse au désir d'engagement des jeunes

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=77&cusnum=746
- Téléthon 2004
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=48&cusnum=746
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Téléthon 2004 (04/11/2004)
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur (10/11/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mentions légales
- A propos
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Dates et conditions d'inscriptions : cliquez ICI.
Du nouveau sur www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Les actes seront prochainement disponibles sur ce site
- Le prochain jury départemental BAFA aura lieu le 8 décembre 2004
- Formation des animateurs
- Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
- ActualitésDiplômes-emploiAssociationsAction éducativeInitiative des jeunes DDJSTéléchargement ContactPlan d'accès

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 12 novembre 2004 Vous êtes le 227307 visiteur

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cote-dor.pref.gouv.fr/view.jsp?id=86
- Pour en savoir plus, cliquez ici
Nouveau lien vers www.cote-dor.pref.gouv.fr/view.jsp?id=839
- Pour en savoir plus, cliquez ici
Nouveau lien vers www.cote-dor.pref.gouv.fr/view.jsp?id=61
- Des informations pratiques sur vos démarches administratives, les horaires d'ouverture, vos interlocuteurs en Préfecture et sous-préfectures , les services de l'Etat , les élus de votre département et de votre région...
Nouveau lien vers www.cote-dor.pref.gouv.fr/view.jsp?id=379
- Des informations pratiques sur vos démarches administratives, les horaires d'ouverture, vos interlocuteurs en Préfecture et sous-préfectures , les services de l'Etat , les élus de votre département et de votre région...
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Une cellule d'information a été activée à Paris pour fournir des éléments de réponse au grand public .
- Un dispositif d'aide au départ pour les Français qui souhaitent rentrer en France a été mis en place .
- Sécurité, communes et intercommunalité, entreprises et emploi, environnement,.
- Pour en savoir plus, cliquez ici.
- Le numéro d'appel est le : 01 45 50 34 60
- Face à ces intoxications, les pouvoirs publics et les professionnels se mobilisent pour informer le public.
- Des informations pratiques sur vos démarches administratives, les horaires d'ouverture, vos interlocuteurs en Préfecture et sous-préfectures, les services de l'Etat, les élus de votre département et de votre région.
- Depuis le 31 octobre 2004, les usagers de la route sont invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circulent de jour, hors agglomération.
- Cette mesure, déjà en application dans de nombreux pays, devrait permettre à la France de franchir un nouveau pas dans sa lutte contre l'insécurité routière.
- A votre disposition aussi des rubriques sur l'activité de l'Etat dans le département et les grands dossiers d'actualité :
- 20/10/2004 Campagne 2004-2005 contre l'intoxication au monoxyde de carbone Chaque année, le monoxyde de carbone tue.
- 20/10/2004 Allumez vos feux de croisement le jour.
- 12/11/2004 Situation en Côte d'ivoire SITUATION EN COTE D'IVOIRE :
- 10/11/2004 Mise en service des deux 1ers radars automatiques dans le département Ce jour à 14 heures, lors d'une conférence de presse organisée à Fontaine-les-Dijon, Monsieur le Directeur de Cabinet du Préfet et Monsieur le Vice-Procureur de la République ont annoncé la date de mise en service deux premiers radars automatiques de Côte d'Or (Fontaine-les-Dijon et Ouges) : il s'agit du vendredi 12 novembre 2004, à 07 heures.

[ www.cnr.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cnr.fr/
- > le site du comité national routier

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 728450 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- PASER Aquitaine
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*348&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Accueil et prise en charge des rapatriés de Côte d'Ivoire
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- PASER Aquitaine
- Accueil et prise en charge des rapatriés de Côte d'Ivoire

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne La reprise des productions végétales pèse sur leurs prix Pour en savoir plus sur le Bilan conjoncturel de l'année 2004 La note de conjoncture du mois de novembre 2004 Poire et pomme Conjoncture "Fruits" novembre 2004 Un potentiel de récolte estimé à 58,7 millions d'hectolitres Conjoncture "Viticulture" novembre 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Un potentiel de récolte estimé à 58,7 millions d'hectolitres
Nouveau lien vers Service Conj. Spé. / Agreste
- Poire et pomme

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 12/11/2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Famille
- 12/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. André LARDEUX, Famille (tome II)
- 12/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- "Questions ouvertes" sur France : le texte de l intervention du Premier ministre 12-11-2004 11:57
- Près de 1600 personnes sont à ce jour rentrées en France.
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers Discours - "Questions ouvertes" sur France : le texte de l intervention du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- "Questions ouvertes" sur France : le texte de l intervention du Premier ministre
Nouveau lien vers Discours - "Questions ouvertes" sur France : le texte de l intervention du Premier ministre - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 12-11-2004 11:57

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- 9 visiteurs en ligne

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La qualité des eaux de baignade La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient préoccupés en 1999).
- L'assurance de trouver une eau propre et saine pour nager ou jouer est, ainsi, un facteur déterminant du choix d'un lieu de vacances.
- L'Allemagne
- Ils attachent de l'importance à la qualité des eaux de leurs littoraux, lacs et rivières.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

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- Les Rencontres départementales de l'éducation partagée ont eu lieu le 12 octobre 2004 à Parthenay entre 10 h et 17 heures sur le thème : Quelles priorités pour une politique éducative territoriale.
- Les actes seront prochainement disponibles
- fr ( dernière modification : 12 nov.

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Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005
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- Avis de M. Jean-Jacques JEGOU, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005
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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Près de 1600 personnes sont à ce jour rentrés en France.
- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 3-09-2004
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Funerailles Nationales aux Invalides des soldats morts en Côte d Ivoire le 10/11/2004 12-11-2004 10:13
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- Garantir la sécurité de tous
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- Les formations viennent d' obtenir la certification "qualité" de la région PACA.
- label qualité : le creps paca est engagé dans une démarche qualité depuis plusieurs mois.

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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 12/11/04 / Plan du site / Webmestre

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Traité consitutionnel ratifié par la Lituanie - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Traité consitutionnel ratifié par la Lituanie
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte grise européenne
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 12 novembre 2004 : Côte d'Ivoire: déclarations du Président de la République
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 12 novembre 2004 :
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- Côte d'Ivoire: déclarations du Président de la République
- 12 novembre 2004 :

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- Etude de législation comparée : les droits du malade en fin de vie
- 12/11/2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Prévention des pollutions et des risques industriels en Languedoc-Roussillon
- La prévention des pollutions et des risques
- industriels - Edition 2004 en ligne
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- Les jeunes et l'industrie
- Formulaires de déclaration

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Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 12.11. 04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire
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- Dernière mise à jour : 12 novembre 2004
- 12.11.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'Administration Pénitentiaire 05.11.04 : Calendrier prévisionnel pour le recrutement dans le corps de fonctionnaires des services judiciaires 29.10.04 : résultat de l'examen professionnel d'attaché principal de la protection judiciaire de la jeunesse ouvert au titre de l année 2004 (Format pdf 8 ko) 26.10.04 : Liste des candidats déclarés admissibles au concours pour le recrutement d ouvriers professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse

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Nouveau lien vers Actualité
- Rénovation de l'INSEP
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- Rénovation de l'INSEP

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Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/
- Campagne de valorisation des métiers de l'Industrie lancée par le Minéfi.

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Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- Prévention de la légionellose en Ile-de-France : recensement national des tours aéroréfrigérantes
- Dernière mise à jour : 12 novembre 2004 ©
- A consulter Campagne de valorisation des métiers de l'Industrie lancée par le Minéfi.

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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Publication
- Mise en uvre du plan d'urgence hivernale à Paris et en région d'Ile-de-France, zone de défense de Paris
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- Mise en uvre du plan d'urgence hivernale à Paris et en région d'Ile-de-France, zone de défense de Paris

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,08893 16/11/2004 : 1,08897 17/11/2004 : 1,08900
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,09356 16/11/2004 : 1,09360 17/11/2004 : 1,09363
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,03782 16/11/2004 : 1,03785 17/11/2004 : 1,03788
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,02146 16/11/2004 : 1,02149 17/11/2004 : 1,02152
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,03591 16/11/2004 : 1,03594 17/11/2004 : 1,03597
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,05652 16/11/2004 : 1,05655 17/11/2004 : 1,05658
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 15/11/2004 : 1,02241 16/11/2004 : 1,02244 17/11/2004 : 1,02247

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- 982 sujets
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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et (.
- Le Portugal
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elle repose sur la souveraineté (.

[ www.eure.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur home
- La RN13 en travaux entre Ste Colombe et Parville du 15 au 6 décembre
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- La RN13 en travaux entre Ste Colombe et Parville du 15 au 6 décembre

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d24120.htm&cusnum=276
- Constitution d'un dossier de francisation et d'immatriculation (réglementation et bureaux de douane)
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=73&cusnum=746
- Pour en savoir plus sur les contrôles douaniers
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Pour en savoir plus sur les contrôles douaniers (10/11/2004)
- Constitution d'un dossier de francisation et d'immatriculation (réglementation et bureaux de douane)

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 12 novembre 2004 Vous êtes le 227277 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Les cascades de Gimel

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 novembre : Étang de Thau : Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, de la commercialisation, et de la mise à la consommation humaine des coquillages bivalves filtreurs en provenance de l'étang de Thau (format Acrobat)
Nouveau lien vers Document doc
- 9-novembre : Résultats des élections de la CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port la Nouvelle (format Word)
Nouveau lien vers Document doc
- 9-novembre : Résultats des élections de la CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary (format Word)
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : fermature exceptionnelle le 12 novembre
- 12 novembre : Certains services de l'Etat seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 12 novembre 2004
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- 9-novembre : Résultats des élections de la CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port la Nouvelle (format Word)
- 9-novembre : Résultats des élections de la CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary (format Word)
- 12 novembre : Étang de Thau : Interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, de la commercialisation, et de la mise à la consommation humaine des coquillages bivalves filtreurs en provenance de l'étang de Thau (format Acrobat)
- 12 novembre : Certains services de l'Etat seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 12 novembre 2004

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 728099 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le bonheur est dans le Sud-Ouest
- La crise de la presse
- Il fallait y penser !
- Haine et tolérance
- 7h40 - 8h15 Paroles de France
- 21h30 - 22h15 Parlement Hebdo
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h40 - 17h30 Documentaire
- 13h55 - 14h40 Paroles de jeunes
- 12h05 - 12h50 Studio Ouvert

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 12 novembre 2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Paroles de jeunes
- Parlement Hebdo
- Le bonheur est dans le Sud-Ouest
- La crise de la presse
- Il fallait y penser !
- Haine et tolérance
- Bibliothèque Médicis
- 7h40 - 8h15
- 21h30 - 22h15
- 18h30 - 19h30
- 16h40 - 17h30
- 13h55 - 14h40
- 12h05 - 12h50

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Conférence de presse d Edgard Faure 12-02-1955
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Edgar Faure - Conférence de presse d Edgard Faure - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 12 Novembre 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=626
- Actions par arrondissement
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Actions par arrondissement
- 12/10/2004 SECURITE ROUTIERE Programme de la semaine

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 1er décembre : remise du prix Régional de la Qualité

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Friday November 12th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 12 novembre 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 12 Novembre 2004
- 11 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 727963 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Vendredi 12 Novembre 2004

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- le 12/11/04

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- Vendredi 12 novembre 2004

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- vendredi 12 novembre 2004 Vous êtes le 227270 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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