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10.11.2004

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Centre de documentation de l'urbanisme : virtual visit
- Virtual visit
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- Visite virtuelle / Virtual visit

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Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- ELECTIONS : Les élections sénatoriales de la série C (dont le TARN) ont eu lieu le 26 septembre 2004.
- Elections des adminitrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : les listes électorales départementales arrêtées au 14 juillet 2004 sont consultables au bureau des élections de la préfecture, au Centre régional de la propriété forestière et à la Chambre d'agriculture d'Albi.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005
- Mardi 16 novembre 2004
- Le Sénat a débattu, mercredi 10 novembre 2004, en séance publique, des prélèvements obligatoires et de leur évolution, à la suite d'une déclaration du Gouvernement, en application de l'article 52 de la loi organique n°
- La commission des finances du Sénat lance deux études destinées à renouveler et approfondir les analyses relatives aux délocalisations.
- dix-huit questions orales
- à 9 heures 30 :
- à 16 heures et le soir :
- 10/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Développement de radios locales dans les établissement de santé
- . Invitation presse : Développement de radios locales dans les établissements de santé (10/11/04)
Du nouveau sur accueil
- Invitation presse : Développement de radios locales dans les établissements de santé (10/11/04)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Côte d Ivoire : la France organise les premiers rapatriements
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Côte d Ivoire : la France organise les premiers rapatriements Dans la journée de mercredi 10 novembre, le Gouvernement a mis à disposition des ressortissants français souhaitant quitter le territoire ivoirien un certain nombre de vols au départ d Abidjan.
- Cela représente "un millier de places", a rapporté le ministère des Affaires étrangères.
- Allocution radiophonique de Pierre Mendès France 2-07-2004
- 14-09-2004 10:25
- 10-11-2004 18:51 En savoir plus sur Côte d Ivoire : la France organise les premiers rapatriements
- 10-11-2004 17:17 En savoir plus sur Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153/
- Préparer l avenir
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Pierre Mendès France - Allocution radiophonique de Pierre Mendès France - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/cabinet_8/secretariat_etat_personnes_handicapees_m238/
- Composition du cabinet
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/biographie_5/secretariat_etat_personnes_handicapees_m238/
- Marie-Anne Montchamp

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Abaissement partiel des biefs de Mirwault, Pendu et la Bavouze sur la rivière Mayenne du 17 au 26 novembre 2004
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Abaissement partiel des biefs de Mirwault, Pendu et la Bavouze sur la rivière Mayenne du 17 au 26 novembre 2004

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=LEGI&nod=FAEJOXXXXXX052AAXXXXXXAA
- et leur évolution Le Sénat a débattu, mercredi 10 novembre 2004, en séance publique, des prélèvements obligatoires et de leur évolution, à la suite d'une déclaration du Gouvernement, en application de l'article 52 de la loi organique n° 2001-692 du 3 janvier relative aux lois de finances.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 17 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Rencontre "Management et Handicap"
- 1. Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004
Nouveau lien vers Plan périnatalité 2005-2007
- 3. Plan périnatalité 2005-2007 : mesures en faveur des personnes handicapées
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 2. Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Rencontre "Management et handicap" le 18 novembre 2004
- Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- Plan périnatalité 2005-2007 : mesures en faveur des personnes handicapées

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- CE SITE A REÇU 726412 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 10/11/2004 : 3,92 %

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
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- Intervention de Marie-Josée Roig sur le PLF pour 2005 à l'Assemblée nationale (10/11/04) .

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Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Sa prise de (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le passeport animalier
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Belgique
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

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Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/memoire_concours_temoignage_radio_60eme_anniversaire/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
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- 10-11-2004 : Concours "Mémoires de guerre, paroles de paix" Concours de rédaction à destination des 10-20 ans Sous le patronage du Ministre délégué aux anciens combattants, la direction de la mémoire, du.

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
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- TNT : lancement des chaînes gratuites le 1er mars 2005 avec la norme MPEG-2 Novembre 2004 Le Premier ministre M. Jean-Pierre RAFFARIN a reçu, lundi 8 novembre 2004, le Conseil supérieur de l'audiovisuel pour examiner les conditions de lancement de la Télévision numérique terrestre (TNT).

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 10 novembre 2004 Vous êtes le 227218 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription aux formations professionnelles Jeunesse et Sports
- C.A.E.P.M.N.S
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription aux formations professionnelles Jeunesse et Sports
- Prefo BEES PLONGÉES Subaquatique
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Prefo BEES PLONGÉES Subaquatique
- Mise à jour le 10 nov.
- C.A.E.P.M.N.S.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 726408 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- nouvelle baisse de la délinquance au mois d'octobre 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu
Nouveau lien vers Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?
- Rapport d'information de M. Alain Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales : quelles voies pour la stabilité
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 : Assurance vieillesse
- 10/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Dominique LECLERC, Assurance vieillesse (tome III)
- Compte rendu du débat
- 10/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Sortir, se distraire Des observations de Jean-dominique Cassini aux sondes Mars Express et Cassini- Huygens, l'exposition « Au-delà de la Terre » retrace l'histoire de l'exploration planétaire à travers les siècles.
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Plan Périnatalité Humanité, proximité, sécurité, qualité 2005-2007 (10/11/04)
Du nouveau sur accueil
- Plan Périnatalité Humanité, proximité, sécurité, qualité 2005-2007 (10/11/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Accession sociale à la propriété : nouveau prêt à taux zéro
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Surveillance des établissements de crédit, des entreprises d assurance et des entreprises d investissement appartenant à un conglomérat financier 10-11-2004 12:42
- Réquisition des compagnies aériennes françaises 10-11-2004 12:38
- Réforme de la gestion du patrimoine immobilier de l État 10-11-2004 12:40
- Ordonnances
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 10-11-2004 12:35
- Le Premier ministre a répondu mardi 9 novembre 2004 aux questions des élèves de HEC, à Jouy-en-Josas.
- Le plan périnatalité 10-11-2004 12:29
- Le nouveau dispositif, facilitant l accession sociale à la propriété, devrait entrer en vigueur en février 2005.
- Le dispositif d accueil, d hébergement et d insertion et la mise en oeuvre du plan hiver 2004-2005 10-11-2004 12:41
- Intervention devant l Assemblée de Corse à Ajaccio 5-11-2004 00:00
- Corse : Jean-Pierre Raffarin revient sur son déplacement 10-11-2004 15:39
- Conseil des ministres du 10 novembre 2004
- Conseil des ministres
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Communications
- Ce débat a été l occasion pour Jean-Pierre Raffarin de revenir sur certains points de l actualité politique et gouvernementale.
- Assurer la cohésion sociale
- Allocution télévisée du Général de Gaulle 27-06-1958
- Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports 10-11-2004 12:45
- Accession sociale à la propriété : nouveau prêt à taux zéro Le ministre délégué au Logement et à la Ville, a présenté, mardi 9 novembre 2004, les modalités du nouveau prêt à taux zéro (PTZ) que le Gouvernement envisage de proposer au Parlement, à l occasion du débat budgétaire.
- 6-10-2004 10:24
- 10-11-2004 15:11 En savoir plus sur Accession sociale à la propriété : nouveau prêt à taux zéro
- 10-11-2004 12:33
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
- Assurer la cohésion sociale
Nouveau lien vers Charles de Gaulle - Allocution télévisée du Général de Gaulle - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 10 novembre 2004 - Surveillance des établissements de crédit, des entreprises d assurance et des entreprises d investissement appartenant à un conglomérat financier - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Surveillance des établissements de crédit, des entreprises d assurance et des entreprises d investissement appartenant à un conglomérat financier
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- Réquisition des compagnies aériennes françaises
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- Réforme de la gestion du patrimoine immobilier de l État
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- Le plan périnatalité
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 10 novembre 2004 - Mesures d ordre individuel - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Mesures d ordre individuel
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- Le dispositif d accueil, d hébergement et d insertion et la mise en oeuvre du plan hiver 2004-2005
Nouveau lien vers Conseil des ministres du 10 novembre 2004 - Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports
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- Conseil des ministres du 10 novembre 2004
Nouveau lien vers Discours - Intervention devant l Assemblée de Corse à Ajaccio - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Intervention devant l Assemblée de Corse à Ajaccio
Nouveau lien vers Discours - Intervention devant l Assemblée de Corse à Ajaccio - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 5-11-2004 00:00
Nouveau lien vers Discours - Corse : Jean-Pierre Raffarin revient sur déplacement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Corse : Jean-Pierre Raffarin revient sur son déplacement
Nouveau lien vers Discours - Corse : Jean-Pierre Raffarin revient sur déplacement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 10-11-2004 15:39

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise en oeuvre du plan d'urgence hivernale à Paris et en région d'Ile-de-France, Zone de Défense de Paris
- Mise en oeuvre du plan d'urgence hivernale à Paris et en région d'Ile-de-France, Zone de Défense de Paris
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mise en oeuvre du plan d'urgence hivernale à Paris et en région d'Ile-de-France, Zone de Défense de Paris
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[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- VISITE AU LNDD
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- VISITE AU LNDD
- Jean-François Lamour s'est rendu mardi 9 novembre au Laboratoire national de dépistage du dopage (LNDD) de Chatenay-Malabry.

[ www.inet.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.inet.jeunesse-sports.gouv.fr/Calendrier/
- calendrier national

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
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- TVA: la Commission propose un "Guichet Unique" et d'autres mesures pour simplifier les obligations TVA. Le texte proposé par la Commission s' inscrit dans le cadre de la Communication de la Commission sur la stratégie TVA (COM (2003) 614 final du 20.10.2003) qui identifie la simplification des obligations fiscales comme une des lignes directrices des travaux futurs. Cette simplification doit notamment se réaliser par un usage plus développé des moyens de commu
Nouveau lien vers Document pdf
- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Initiée par la Direction générale Entreprises de la Commission européenne, de sensibilisation à la responsabilité sociale des entreprises (RSE) s'adresse essentiellement aux petites et moyennes entreprises (PME). Elle est mise en oeuvre par deux associations européennes des entreprises et de l'artisanat (EUROCHAMBRES et l'UEAPME) et leurs membres nationaux. La campagne est soutenue par un site Internet sur lequel vous trouverez toutes les informations relativ
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Politique industrielle/marché intérieur
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Politique d'entreprise
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Institutions
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Relations extérieures
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- (Voir aussi actualités d'octobre)
- une simplification des règles applicables aux ventes à distance.
- une révision du régime particulier applicable aux petites et moyennes entreprises ;
- une extension du recours au mécanisme d'autoliquidation pour certaines opérations entre entreprises effectuées par des assujettis non établis ;
- une conférence environnementale UE-Inde.
- Toutes les parties prenantes sont invitées à participer.
- Sur cette base notamment, la Commission qui aura pris ses fonctions préparera le Conseil européen de mars 2005 en coopération avec les Etats membres.
- Source : RAPID IP/04/1352
- Source : RAPID IP/04/1342
- Relations extérieures
- Rapport du groupe de haut niveau présidé par M. Wim Kok.
- Propriété intellectuelle
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique d'entreprise
- Le texte proposé par la Commission s' inscrit dans le cadre de la Communication de la Commission sur la stratégie TVA (COM (2003) 614 final du 20.10.2003) qui identifie la simplification des obligations fiscales comme une des lignes directrices des travaux futurs.
- Le sommet a approuvé les mesures concrètes suivantes
- Le principal objectif de la présente proposition est dès lors d'introduire des mesures de simplification visant à alléger les formalités à accomplir dans le cadre de leurs obligations en matière de TVA par les assujettis qui ne disposent d'aucun établissement dans l'État membre dans lequel ils exercent des activités.
- Le plan d'action se concentre sur l'exécution et l'application vigoureuses et efficaces des lois existantes relatives aux droits de la propriété intellectuelle.
- Le concept du guichet unique est avancé comme un élément clé dans ce contexte.
- Le but de ce sommet était pour les deux parties d'élaborer un plan d'action et une nouvelle déclaration politique conjointe UE-Inde, à approuver lors du sixième sommet, en Inde, en 2005.
- La proposition prévoit six mesures concrètes visant à atteindre cet objective:
- la première déclaration culturelle jamais produite entre l'UE et l'Inde;
- la création d'un groupe de travail Inde-UE consacré à l'énergie;
- la création d'ateliers communs dans les domaines de l'ingénierie automobile, de la génomique, des sciences de la vie et des nanotechnologies;
- La Commission encouragera une prise de conscience croissante des utilisateurs et des consommateurs dans les pays tiers et soutiendra la création de partenariats entre le public et le privé pour la mise en oeuvre.
- La campagne est soutenue par un site Internet sur lequel vous trouverez toutes les informations relatives aux manifestations de la campagne, ainsi qu'à tous les outils et documents préparés en vue des manifestations d'un jour.
- l'ouverture d'un guichet Erasmus Mundus doté de 33 millions d'euros, afin de permettre à environ 1 000 étudiants indiens de bénéficier d'une bourse pour entreprendre des études en Europe;
- l'introduction du système de guichet unique pour les assujettis non établis;
- l'introduction d'un système à guichet unique visant à moderniser la procédure de remboursement mise en place dans le cadre de la huitième directive;
- l'harmonisation du champ couvert par les biens et les services pour lesquels les États membres sont autorités à limiter le droit à déduction ;
- L'effort sera mis sur la coopération technique et l' assistance permettant d'aider les pays tiers à combattre la contrefaçon mais la Commission n'hésitera pas à déclencher tous les mécanismes bilatéraux et multilatéraux de sanction requis contre tout pays impliqué dans des violations systématiques.
- L'actualité des jours précédents par thèmes :
- JO UE C 267 du 30/10/2004 : Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche».
- Intitulé de l'appel : Appui scientifique aux politiques.
- Institutions
- Elle propose d'identifier des pays prioritaires où des actions de mise en oeuvre devraient être concentrées.
- Elle est mise en oeuvre par deux associations européennes des entreprises et de l'artisanat (EUROCHAMBRES et l'UEAPME) et leurs membres nationaux.
- ) dont la plupart datent des années 70.
- Dans un effort pour stopper l'augmentation de la piraterie et de la contrefaçon le Commission européenne a adopté une stratégie pour l'application des droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers.
- Dans cette perspective, les conclusions du Conseil européen ont invité la Commission et M. Wim Kok à mettre en place un Groupe composé d'experts indépendants de haut niveau pour réflechir au contenu de cet exercice .
- Cette simplification doit notamment se réaliser par un usage plus développé des moyens de communication électronique, dans les relations entre les opérateurs et l'administration fiscale, ainsi que dans les relations entre les administrations fiscales des Etats membres.
- Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
- Cela permettrait en effet de mieux répondre aux nouveaux besoins des consommateurs.
- Après quatre années de mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne, le Conseil européen et la Commission européenne ont décidé de préparer son réexamen à mi-parcours lors du Conseil européen de printemps en mars 2005.
- Appels à propositions
- Accès par thème :
- A la une le 10/11/2004
- 09/11/2004 La Direction générale Entreprises a lancé une consultation sur le futur de la directive 87/404 sur les récipients à pression simples en vue d'améliorer et de simplier la législation européenne dans le secteur des équipements sous pression.
- 09/11/2004 L'Union européenne et l'Inde ont tenu leur sommet annuel le 8 novembre à La Haye.
- 09/11/2004 JO UE C 272 du 6/10/2004 : Appel à propositions - DG EAC no 66/04 - MEDIA PLUS - Soutien au développement de projets de production (Nouveaux Talents MEDIA, projets individuels et Slate Funding).
- 08/11/2004 Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- 08/11/2004 La Commission européenne a proposé de supprimer les règles en matière de format d'emballage de nombreux produits de consommation (peinture, détergents, produits de nettoyage, boissons non alcoolisées.
- 05/11/2004 "Relever le défi La stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi" .
- 05/11/2004 JO UE C 271 du 5/11/2004 : MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions - Soutien à la mise en réseau des salles de cinéma programmant des films européens.
- 05/11/2004 Initiée par la Direction générale Entreprises de la Commission européenne, de sensibilisation à la responsabilité sociale des entreprises (RSE) s'adresse essentiellement aux petites et moyennes entreprises (PME).
- 04/11/2004 JO UE C 268 du 4/11/2004 : Appel à propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration Structurer l'espace européen de la recherche - Mode de soutien: Accès transnational, activités d'intégration et mesures d'accompagnement (Code d'identification de l'appel: FP6-2004-Infrastructures-5).
- 03/11/2004 TVA: la Commission propose un "Guichet Unique" et d'autres mesures pour simplifier les obligations TVA.
- 02/11/2004 La Commission européenne a présenté une proposition de directive visant à simplifier la constitution, le maintien et la modification du capital social.

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- Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES a présenté le budget 2005 de la communication et notamment du service public de l'audiovisuel.
- Budget 2005 de la communication : examen en commission à l'Assemblée nationale 10 novembre 2004 Le budget 2005 de la communication a été examiné, mercredi 10 novembre, par la commission élargie (qui regroupe les commissions des finances et des affaires culturelles) de l'Assemblée nationale.

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- JO UE C 272 du 6/10/2004 : Appel à propositions - DG EAC no 66/04 - MEDIA PLUS - Soutien au développement de projets de production (Nouveaux Talents MEDIA, projets individuels et Slate Funding).
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- JO UE C 271 du 5/11/2004 : MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions - Soutien à la mise en réseau des salles de cinéma programmant des films européens.
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- JO UE C 268 du 4/11/2004 : Appel à propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration Structurer l'espace européen de la recherche - Mode de soutien: Accès transnational, activités d'intégration et mesures d'accompagnement (Code d'identification de l'appel: FP6-2004-Infrastructures-5).
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- JO UE C 267 du 30/10/2004 : Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche». Intitulé de l'appel : Appui scientifique aux politiques.
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- La Commission européenne a proposé de supprimer les règles en matière de format d'emballage de nombreux produits de consommation (peinture, détergents, produits de nettoyage, boissons non alcoolisées...) dont la plupart datent des années 70. Cela permettrait en effet de mieux répondre aux nouveaux besoins des consommateurs.
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- " Relever le défi La stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi " . Rapport du groupe de haut niveau présidé par M. Wim Kok. Après quatre années de mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne, le Conseil européen et la Commission européenne ont décidé de préparer son réexamen à mi-parcours lors du Conseil européen de printemps en mars 2005. Dans cette perspective, les conclusions du Conseil européen ont invité la Commission et M. Wim Kok à mettre en place un Groupe composé d'experts in
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- La Direction générale Entreprises a lancé une consultation sur le futur de la directive 87/404 sur les récipients à pression simples en vue d'améliorer et de simplier la législation européenne dans le secteur des équipements sous pression. Toutes les parties prenantes sont invitées à participer.
Nouveau lien vers EUROPE - Entreprise - Responsabilité sociale des entreprises pour les PME
- Initiée par la Direction générale Entreprises de la Commission européenne, de sensibilisation à la responsabilité sociale des entreprises (RSE) s'adresse essentiellement aux petites et moyennes entreprises (PME). Elle est mise en oeuvre par deux associations européennes des entreprises et de l'artisanat (EUROCHAMBRES et l'UEAPME) et leurs membres nationaux. La campagne est soutenue par un site Internet sur lequel vous trouverez toutes les informations relativ

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- Vaccination contre le virus de l'hépatite B et sclérose en plaque : état des lieux- Audition publique le 9/11/04- programme détaillé
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- VIABILITE HIVERNALE 2004-2005
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- L'appel à proposition numéro 4, doté d'environ 1 120 MÇ devrait être lancé pendant la conférence IST 2004 qui se tiendra à La Haye du 15 au 17 novembre.

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- Plan hiver 2004-2005 - Dispositif national d'accueil, d'hébergement et d'insertion
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- Plan hiver 2004-2005 - Dispositif national d'accueil, d'hébergement et d'insertion (10/11/04)
- Agenda de Nelly Olin pour la semaine du 8 au 14 novembre (05/11/04)
- Agenda de Jean-Louis Borlo pour la semaine du 8 au 14 novembre (08/11/04)

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- Projet de loi relatif aux aéroports
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- Projet de loi relatif aux aéroports
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 : renforcer les acquis, préparer l'avenir
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- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Transmission d'entreprise : vers une forte augmentation du nombre d'affaires à reprendre
- Telles sont, entre autres, les questions qui ont été analysées dans la Lettre
- Quels sont les secteurs d'activité les plus marqués ?
- Quel est le taux de survie des entreprises auvergnates ?
- Quel est le profil du repreneur ?
- Quel est l'intérêt d'une reprise au regard d'une création d'entreprise ?
- Mise à jour : 10 novembre 2004
- la question de leur reprise.
- En Auvergne, ce sont quelques 19.000 affaires qui seront concernées, posant inévitablement
- depuis le 1er janvier 2004
- Dans les dix ans qui viennent, bon nombre de chefs d'entreprise auront atteint l'âge de 60 ans.
- 35 TPE commerciales, artisanales et de services, collectivités locales de la région Auvergne ont bénéficié d'un soutien financier du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) à hauteur de 1,4 M €
- 23, fruit d'un partenariat entre l'INSEE Auvergne, la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie et la Direction Régionale de l'Industrie et de la Recherche.

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- En savoir plus sur Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix
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- En savoir plus sur Marie-Josée Roig participe à un chat, mercredi 17 novembre
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- René GOBLET René GOBLET fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 11 décembre 1886 au 17 mai 1887
- René GOBLET
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Marie-Josée Roig participe à un chat, mercredi 17 novembre A quelques jours du 15e anniversaire de la Convention relatives aux droits de l enfant, Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l Enfance, participera à un chat, mercredi 17 novembre, sur le site du Premier ministre.
- Mardi 9 novembre, devant l Assemblée nationale, le Premier ministre a fait le point sur la situation dans ce pays et sur le rôle que la France y joue.
- dossier de la semaine
- Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix Le 6 novembre 2004, à Bouaké, des frappes aériennes menées par l aviation ivoirienne ont causé la mort de neuf soldats français et d un civil américain, et ont blessé une trentaine d autres soldats des forces françaises.
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- - Ouvrier des Parcs et Ateliers
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- - Agent d'Exploitation des TPE
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- Sa prise de (.
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Portugal
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
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- Une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi sera organisée au titre de l'année 2005.
- SOS enfants disparus : écoute et soutien aux familles
- Pour obtenir des informations, consulter le dossier de presse. Les renseignements pratiques sont sur l'affiche.
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- Examen du certificat de capacité professionnelle à l'activité de conducteur de taxi pour l'année 2005
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- Des précautions sont à prendre dans la consommation des coquilles St-Jacques en provenance de la partie occidentale de la Manche Est. Pour éviter tout risque d'intoxication consulter le communiqué ci-joint.
- Alerte sur les coquilles St Jacques
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- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
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- Prévention et information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
- Réforme de la politique agricole commune
- Prévention et information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone
- Pour éviter tout risque d'intoxication consulter le communiqué ci-joint.
- Pour connaître le calendrier des réunions, consulter le communiqué de presse.
- Lire le communiqué de presse
- La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt et la Chambre d'Agriculture organisent plusieurs séries de réunions d'informations à l'intention des agriculteurs et de leurs organismes professionnels et économiques.
- Des précautions sont à prendre dans la consommation des coquilles St-Jacques en provenance de la partie occidentale de la Manche Est.
- Consulter le dossier de presse
- Alerte sur les coquilles St Jacques

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- 10-11-2004 : 86e anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918 Pour commémorer le 86e anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, diverses cérémonies du souvenir sont organisées : 10 novembre : Cérémonie.

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- mercredi 10 novembre 2004 Vous êtes le 227188 visiteur

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- Pour en savoir plus, cliquez ici
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- Pour en savoir plus, cliquez ici.
- 10/11/2004 Mise en service des deux 1ers radars automatiques dans le département Ce jour à 14 heures, lors d'une conférence de presse organisée à Fontaine-les-Dijon, Monsieur le Directeur de Cabinet du Préfet et Monsieur le Vice-Procureur de la République ont annoncé la date de mise en service deux premiers radars automatiques de Côte d'Or (Fontaine-les-Dijon et Ouges) : il s'agit du vendredi 12 novembre 2004, à 07 heures.

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- Marché de Brive

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- BILAN AU 10 NOVEMBRE 2004
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- BILAN AU 10 NOVEMBRE 2004
- 10 novembre 2004

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- Transmission d'entreprise : vers une forte augmentation du nombre d'affaires à reprendre
- Telles sont, entre autres, les questions qui ont été analysées dans la Lettre
- Quels sont les secteurs d'activité les plus marqués ?
- Quel est le taux de survie des entreprises auvergnates ?
- Quel est le profil du repreneur ?
- Quel est l'intérêt d'une reprise au regard d'une création d'entreprise ?
- Mise à jour : 10 novembre 2004
- la question de leur reprise.
- En Auvergne, ce sont quelques 19.000 affaires qui seront concernées, posant inévitablement
- depuis le 1er janvier 2004
- Dans les dix ans qui viennent, bon nombre de chefs d'entreprise auront atteint l'âge de 60 ans.
- 35 TPE commerciales, artisanales et de services, collectivités locales de la région Auvergne ont bénéficié d'un soutien financier du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) à hauteur de 1,4 M €
- 23, fruit d'un partenariat entre l'INSEE Auvergne, la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie et la Direction Régionale de l'Industrie et de la Recherche.

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- CE SITE A REÇU 726095 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- IST 2004

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- Insee entreprises

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Nouveau lien vers Carte Vitale : un nouveau réseau pour les feuilles électroniques de soin (10/11/04) - Service-public.fr
- SANTE - Carte Vitale : un nouveau réseau pour les feuilles électroniques de soin.
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- COTE D'IVOIRE - Un centre de renseignement pour les proches des ressortissants français.
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- Concours de l'Education nationale : 13 800 postes ouverts.
- Carte Vitale : un nouveau réseau pour les feuilles électroniques de soin.

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- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Théodore STEEG Théodore STEEG fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 13 décembre 1930 au 22 janvier 1931
- Théodore STEEG
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Théodore STEEG

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Nouveau lien vers Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes - La parité au Conseil Economique et Social ?
- Consultez le reste du communiqué La majorité du Sénat a malheureusement engagé un combat d'arrière garde et obtenu que la loi du 30 juillet 2003 rétablisse le scrutin majoritaire sans obligation de parité dans les départements élisant trois sénateurs. Comme on pouvait s'y attendre, le résultat des élections de septembre 2004 fait donc apparaître une amélioration par rapport à l'élection de cette série en 1995 (à l'époque, il n'y avait aucune obligation de p
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- qui plus est, une seule d'entre elles siège parmi les 19 membres du Bureau du Conseil Economique et Social ;
- Programme de la journée d'étude du 20 novembre "2001 l'Odyssée paritaire : un premier bilan" , 248 Ko
- Les pouvoirs publics ne montrent pas l'exempleà
- La nouvelle composition du Conseil Economique et Social étant maintenant définie, l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes s'associe aux groupes de défense des droits des femmes qui déplorent la sous-représentation des femmes nommées dans cette haute instance : En effet, elles ne sont depuis octobre 2004 que 51 sur 231 membres (soit 22,3%) ;
- et surtout, aucune ne préside de section, alors que trois femmes assuraient précédemment la présidence des sections des affaires sociales, du travail et du cadre de vie.
- COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 20 octobre 2004 La parité au Conseil Economique et Social ?

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- recherche accélérée des informations sur ce site
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- Guide : La lutte contre les violences au sein du couple - septembre 2004
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- Guide : La lutte contre les violences au sein du couple - septembre 2004

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- CE SITE A REÇU 725942 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

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- 10 novembre 2004 : Hommage national aux militaires tués en Côte d'Ivoire
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- 10 novembre 2004 :
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- 9 novembre 2004 : Entretien avec une délégation palestinienne
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- 9 novembre 2004 :
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- Hommage national aux militaires tués en Côte d'Ivoire
- Entretien avec une délégation palestinienne
- 9 novembre 2004 :
- 10 novembre 2004 :

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Bagages perdus, retards ou dommages corporels La lettre du passager aérien
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- La première assemblée plénière du comité de coordination des aéroports français (CCAF)
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- Pilotes privés,
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- se tiendra le 15 décembre 2004 au siège de la DGAC.
- Pilotes privés,
- La première assemblée plénière
- La lettre du passager aérien
- Guide du candidat à la licence de pilote privé avion.
- du comité de coordination des aéroports français (CCAF)
- Bagages perdus, retards ou dommages corporels

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Nouveau lien vers Espace presse / Discours
- 9 novembre 2004 : discours de Philippe Douste-Blazy et de Xavier Bertrand à l'occasion de l'installation de l'UNCAM
Nouveau lien vers Espace presse / Résultats des dépenses de l'Assurance maladie
- 8 novembre 2004 : une campagne d'information sur l'Assurance maladie à destination des assurés et des professionnels de santé
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- 9 novembre 2004 : discours de Philippe Douste-Blazy et de Xavier Bertrand à l'occasion de l'installation de l'UNCAM
- 8 novembre 2004 : une campagne d'information sur l'Assurance maladie à destination des assurés et des professionnels de santé

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- Recueil des actes administratifs - octobre 2004
- Nouvelles décisions de la CDEC de Vaucluse

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche : Fête de la science 2004
- - En savoir plus
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Projet de Loi de Finances 2005 :
- Formulaire
- En savoir plus
- Demande d'autorisation d'importatation de cellules souches embryonnaires humaines
- Concours national d'aide à la création d'entreprises
- 13ème édition de la Fête de la science
- 1 milliard d'euros supplémentaire pour la Recherche

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Nouveau lien vers Découvrez la toile publique - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Justice : les 200 mots clés de la Justice .
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- DECOUVRIR - Justice : les 200 mots clés de la Justice.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : pour une fiscalité plus compétitive
- Rapport d'information de M. Philippe Marini, au nom de la commission des finances : pour une fiscalité plus compétitive
Nouveau lien vers Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?
- Rapport d'information
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/11/2004
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- sur les prélèvements obligatoires
- Rapport d'information de M. Philippe Marini, au nom de la commission des finances : pour une fiscalité plus compétitive
- Rapport d'information de M. Alain Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales : quelles voies pour la stabilité
- -Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003
- Le Sénat débat, mercredi 10 novembre 2004, en séance publique, des prélèvements obligatoires et de leur évolution, à la suite d'une déclaration du Gouvernement, en application de l'article 52 de la loi organique n°
- Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales.
- et leur évolution
- -Déclaration du Gouvernement sur la situation en Côte d'Ivoire
- -Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les prélèvements obligatoires
- -Conventions internationales
- 2001-692 du 3 janvier relative aux lois de finances.
- 10/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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- TABLE-RONDE FILIERE VITICOLE EN PREFECTURE : VOIR RUBRIQUE COMMUNIQUÉS DE PRESSE
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN OCTOBRE 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN OCTOBRE 2004

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Nouveau lien vers Calendrier de la T2A dans les établissements de santé privés
- . Calendrier de la T2A dans les établissements de santé privés (09/11/04)
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- Calendrier de la T2A dans les établissements de santé privés (09/11/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- - En savoir plus
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- Projet de Loi de Finances 2005 :
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- Demande d'autorisation d'importatation de cellules souches embryonnaires humaines
- Concours national d'aide à la création d'entreprises
- 13ème édition de la Fête de la science
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Jules DUFAURE Jules DUFAURE a été chef du gouvernement sous la IIIe République à quatre reprises : du 19 février 1871 au 24 mai 1873 du 23 février 1876 au 9 mars 1876 du 9 mars 1876 au 2 décembre 1876 du 13 décembre 1877 au 30 janvier 1879
- Jules DUFAURE
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- Jules DUFAURE

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Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=254
- Investigation du containeur récupéré en mer le 02 novembre 2004
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 05 novembre 2004 : Investigation du containeur récupéré en mer le 02 novembre 2004

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Cérémonie du 11 novembre 2004
- Mesures de sécurité et de circulation mises en place par la Préfecture de Police à l'occasion de la Cérémonie Nationale du Souvenir du 11 novembre 2004
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- Mesures de sécurité et de circulation mises en place par la Préfecture de Police à l'occasion de la Cérémonie Nationale du Souvenir du
- 11 novembre 2004
- -----------

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- rapport activité services Etat
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- autoroutes en Lorraine
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- rapport activité services Etat autoroutes en Lorraine bail à ferme bruit infrastructures transports Contrats Locaux de Sécurité coopération universitaire Europe guide de l'eau insert prof.
- Les services de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés le 12 novembre 2004

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Nouveau lien vers DDE 50 - Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
- Communiqués de presse du syndicat mixte pour le rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
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- Pour en savoir plus
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- Télécharger le plan
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- Visiter le site du projet Communiqués de presse du syndicat mixte pour le rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
- RN175 - 15 au 30 novembre 2004
- Pour en savoir plus [pdf - 38,9 ko] Télécharger le plan [pdf - 117,4 ko]
- Fermeture de 3 terre-pleins centraux et aménagement d'un carrefour entre Pontaubault et Pontorson
- Dernière mise à jour de la page : 10 nov 2004

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=LEGI&nod=FAEJOXXXXXX052AAXXXXXXAA
- et leur évolution Le Sénat débat, mercredi 10 novembre 2004, en séance publique, des prélèvements obligatoires et de leur évolution, à la suite d'une déclaration du Gouvernement, en application de l'article 52 de la loi organique n° 2001-692 du 3 janvier relative aux lois de finances.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique PERBEN et Marie-Josée ROIG à l INAVEM
- 28.10.04 : Déplacement de Dominique PERBEN et de Marie-Josée ROIG au siège social de l'INAVEM, le mardi 2 novembre 2004 à 9h30
Nouveau lien vers Dominique PERBEN reçoit S ur Emmanuelle à la Chancellerie
- 27.10.04 : Dominique PERBEN, se rendra, demain jeudi 28 octobre à 10h30 au Tribunal de Police de Paris
Nouveau lien vers Semaine de la sécurité routière : Déplacement de Nicole Guedj à Saint-Quentin (Aisne)
- 27.10.04 : Dominique PERBEN, se rendra, demain jeudi 28 octobre à 10h30 au Tribunal de Police de Paris 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au« Global Forum against anti-semitism» à Jérusalem le 27 octobre 2004
Nouveau lien vers Déplacement de Nicole Guedj aux Etats-Unis les 11 et 12 novembre 2004
- 10.11.04 : Déplacement de Nicole Guedj aux Etats-Unis les 11 et 12 novembre 2004 28.10.04 : Déplacement de Dominique PERBEN et de Marie-Josée ROIG au siège social de l'INAVEM, le mardi 2 novembre 2004 à 9h30
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- Infos presse : 10.11.04 : Déplacement de Nicole Guedj aux Etats-Unis les 11 et 12 novembre 2004
- Dernière mise à jour : 10 novembre 2004
- 28.10.04 : Déplacement de Dominique PERBEN et de Marie-Josée ROIG au siège social de l'INAVEM, le mardi 2 novembre 2004 à 9h30

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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 10/11/2004 10:50)

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- 20 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour : 10/11/04

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- CE SITE A REÇU 725777 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 10/11/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,08883 15/11/2004 : 1,08893 16/11/2004 : 1,08897
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,09346 15/11/2004 : 1,09356 16/11/2004 : 1,09360
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,03772 15/11/2004 : 1,03782 16/11/2004 : 1,03785
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,02137 15/11/2004 : 1,02146 16/11/2004 : 1,02149
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,03582 15/11/2004 : 1,03591 16/11/2004 : 1,03594
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,05642 15/11/2004 : 1,05652 16/11/2004 : 1,05655
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 12/11/2004 : 1,02232 15/11/2004 : 1,02241 16/11/2004 : 1,02244

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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- La lettre de l accès au droit
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- Résultats des Elections Consulaires 2004
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- Résultats des Elections Consulaires 2004 Chiffres du marché du travail du mois de septembre 2004 Généralisation du 3939 Allumage des feux de croisement le jour à compter du 31 octobre CAP Parrainage : des cadres d'entreprises soutiennent les jeunes dans leur recherche d'emploi Radars automatiques
- Mise à jour : 10 novembre 2004

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- Organisation de la viabilité hivernale des routes
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- Organisation de la viabilité hivernale des routes

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- Avec 19 000 agents, dont près de 9 000 dans les services dédiés à la surveillance, la douane française réalise, chaque année, près de 80 % du nombre total des saisies de stupéfiants en France (données chiffrées de l'année 2003).
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- Les douaniers français au coeur de la lutte contre les trafics de stupéfiants
- Avec 19 000 agents, dont près de 9 000 dans les services dédiés à la surveillance, la douane française réalise, chaque année, près de 80 % du nombre total des saisies de stupéfiants en France (données chiffrées de l'année 2003).

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Liste des services de l'Etat fermés le 12/11/04.
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- Les services de l'Etat fermés le 12/11/04

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- Liste des services de l'Etat fermés le 12 novembre 2004
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- Liste des services de l'Etat fermés le 12 novembre 2004 Demain mercredi 10 novembre à 0 h 00,mise en service du radar automatique sur la RN 86 Demain mercredi 10 novembre à 0 h 00, mise en service du radar automatique sur la RD 104 Travaux routiers novembre 2004 L'alerte météo du 4 novembre est levée Problème à la station d'alimentation en eau potable de Laboule Programme de cessation laitière 2004-2005

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- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- La décision n° 2004-847 du 7 octobre 2004 modifiant la décision n° 2002-957 du 24 octobre 2002 dédiant les numéros de la forme 08 72 PQ MC DU et 08 76 PQ MC DU pour être utilisés comme numéros non géographiques portables dans les départements d'outre-mer
- La décision n° 2004-846 du 7 octobre 2004 dédiant les numéros de la forme 08 08 8Q MC DU pour être utilisés comme numéros gratuits permettant l'accès aux services sociaux à partir de tous les réseaux sur le territoire national
- La décision n° 2004-845 du 7 octobre 2004 dédiant les numéros de la forme 08 84 PQ MC DU pour être utilisés comme numéros spéciaux sur le territoire national
- 10 novembre 2004 : Trois décisions de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) ont été publiées au Journal officiel de la République française de ce jour :

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- Prix Territoria
- Jeux Olympiques Paris 2012
- Déclaration du Gouvernement sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
- comme les autres
- 22h25 - 23h10 Forum Public
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
- 16h35 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 12h00 - 12h45 Elle et Nous
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- 09/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Mercredi 10 novembre 2004
- M. Michel Barnier évoque devant les sénateurs la crise en Côte d'Ivoire et les mesures envisagées Pour les ressortissants français
- Le Sénat a examiné, mardi 9 novembre 2004, en séance publique, le projet de loi relatif aux aéroports.
- -Déclaration du gouvernement sur la situation en Côte d'Ivoire
- -Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur les prélèvements obligatoires
- -Conventions internationales -Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003
- à 15 heures et éventuellement le soir :
- 09/11/2004

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- DRTEFP de Bretagne : Bulletin Régional Emploi Travail - Les chiffres du chômage
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Bulletin Régional Emploi Travail - Les chiffres du chômage
- 10 novembre 2004 DRTEFP de Bretagne :

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- Le 10 novembre 2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Séance
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- Elle et Nous
- Déclaration du Gouvernement sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
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- Robert Schuman Robert Schuman (1886-1963) fut chef du gouvernement du 24 novembre 1947 au 19 juillet 1948 et du 5 septembre 1948 au 7 septembre 1948.
- Robert Schuman
- Histoire des chefs de gouvernement
- Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix Mardi 9 novembre, devant l Assemblée nationale, le Premier ministre a fait le point sur la situation dans ce pays et sur le rôle que la France y joue.
- 8-11-2004 11:23 En savoir plus sur Côte d Ivoire : protéger les Français et soutenir la paix
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Robert Schuman

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- Concours de Secrétaire administratif
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- Syndicat intercommunal d'Alquines
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- Syndicat intercommunal d'Alquines
- Concours de Secrétaire administratif
- 27/10/2004 CONCOURS Préfecture de Police de Paris
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- 09/11/04 - Fermeture exceptionnelle des services le 12/11/2004
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- Suspensions de permis de conduire semaine 45
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- 03/11/04 - Urgence sociale
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- Suspensions de permis de conduire semaine 45
- Fermeture exceptionnelle des services le 12/11/2004

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- n° 2004-847
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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des eaux de baignade - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La qualité des eaux de baignade
- La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'UE a considéré que (.
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 10 novembre 2004

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Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Mise à jour : 10 novembre, 2004
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Modalités d'inscription au concours ESM 2005 ETAP INFO 2004 Concours ESM : nouvelle circulaire relative au programme + rapport jury 2004 Concours EMCTA RD : Modalités d'inscription 2005 Nouvelles coordonnées téléphoniques du PNM Un nouveau président à la tête des IUFM Résultats des JO 2004 des SHND civils et militaires Arrivée du 1er TIGRE à l'EFA Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Le site de l'EEM (Ecole d'Etat Major)
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- Modalités d'inscription au concours ESM 2005

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- CE SITE A REÇU 725593 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - la situation mensuelle du mois d'octobre 2004 (222 Ko) (09/11/04)
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- - Le prix de l'eau dans le département de la Manche (34 Ko) (09/11/04)
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- - Les prêts bonifiés en agriculture (23Ko) (09/11/04)
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- - l'agriculture biologique dans le département de la Manche (361 Ko) (09/11/04)
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- Barême d'actualisation des fermages. L'indice des fermages pour 2004 est fixé à 103,3. Ce chiffre représente une baisse de 0,5 % par rapport à 2003. Pour l'actualisation du loyer de la maison d'habitation, l'indice 2004 est établi à 1225 (voir
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- à la date du 09 novembre 2004
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- statistique sont les suivants :
- Les thèmes des publications du mois d'octobre 2004 du service de l'économie agricole, du service des équipements publics ruraux et du service
- Les prêts bonifiés en agriculture (23Ko) (09/11/04)
- Le prix de l'eau dans le département de la Manche (34 Ko) (09/11/04)
- la situation mensuelle du mois d'octobre 2004 (222 Ko) (09/11/04)
- l'agriculture biologique dans le département de la Manche (361 Ko) (09/11/04)
- du 09 novembre 2004
- Barême d'actualisation des fermages.

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