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04.11.2004

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- Lire le numéro 1 (Pdf).

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Nouveau lien vers Taux maximal d'alcoolémie abaissé à 0,2 gr pour les conducteurs de transports en commun (04/11/04) - Service-public.fr -
- ALCOOL AU VOLANT - Taux maximal abaissé à 0,2 gr pour les conducteurs de transports en commun.
Nouveau lien vers 1er novembre 2004 - 15 mars 2005 : arrêt provisoire des expulsions de locataires (04/11/04) - Service-public.fr -
- EXPULSIONS - Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2005.
Nouveau lien vers Convention Belorgey : un meilleur accès au crédit pour les malades (04/11/04) - Service-public.fr -
- ARGENT - Accès au crédit amélioré pour les personnes présentant un risque de santé.
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- Location : expulsion interdite jusqu'au 15 mars 2005.
- EXPULSIONS
- ALCOOL AU VOLANT - Taux maximal abaissé à 0,2 gr pour les conducteurs de transports en commun.
- Accès au crédit amélioré pour les personnes présentant un risque de santé.

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux aéroports
- 03/11/2004
Nouveau lien vers Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe),
- 04/11/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Robert DEL PICCHIA, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe),
- Rapport de M. Jean-François LE GRAND, sur le projet de loi relatif aux aéroports
- 04/11/2004
- 03/11/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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- VOIR RUBRIQUE COMMUNIQUES DE PRESSE
- INTEMPERIES -POINT JEUDI 4 NOVEMBRE 16 H
- En savoir plus.
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Actualités - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- En savoir plus sur Fiscalité : améliorer le rapport entre le contribuable et l administration
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- Voir la vidéo
- Un train de trente mesures pour améliorer les relations entre les contribuables et l administration fiscale sera intégralement mis en oeuvre sur la période novembre 2004-décembre 2005.
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Fiscalité : améliorer le rapport entre le contribuable et l administration Le ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie, a présenté mercredi 3 novembre 2004 en Conseil des ministres, une communication sur la simplification du rapport entre l administration fiscale et les contribuables.
- Conférence de presse du Général de Gaulle 23-10-1958
- 4-11-2004 18:37 En savoir plus sur Fiscalité : améliorer le rapport entre le contribuable et l administration
- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Charles de Gaulle - Conférence de presse du Général de Gaulle - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
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Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Fermeture_des_services_de_la_prefecture_d_Indre-et-Loire
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le programme ADELE
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le programme ADELE ADELE : pour vous simplifier la vie ! Le Premier ministre a lancé, le 9 février 2004 à Lyon, ADELE,... Installation du Conseil Stratégique des Technologies de l'Information Le Premier ministre installe le Conseil stratégique des technologies de l'information (CSTI) , et...
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le programme ADELE ADELE : pour vous simplifier la vie ! Le Premier ministre a lancé, le 9 février 2004 à Lyon, ADELE,... Installation du Conseil Stratégique des Technologies de l'Information
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- Dossier du mois : Les technologies de l'information et de la communication au service du citoyen. Le développement de l'usage des technologies de l'information et de la communication (TIC) est depuis deux ans considéré par le gouvernement comme une condition essentielle de la compétitivité, de la croissance économique et de l'emploi. La mise en place d'une politique gouvernementale active pour créer un environnement favorable à l'innovation et développer les usages, ainsi qu'une ac
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- Le programme ADELE ADELE : pour vous simplifier la vie !
- Le Premier ministre a lancé, le 9 février 2004 à Lyon, ADELE,.
- Le développement de l'usage des technologies de l'information et de la communication (TIC) est depuis deux ans considéré par le gouvernement comme une condition essentielle de la compétitivité, de la croissance économique et de l'emploi.
- La société de l'information en France en 2004
- La mise en place d'une politique gouvernementale active pour créer un environnement favorable à l'innovation et développer les usages, ainsi qu'une action continue en faveur de l'intensification de la concurrence sur les marchés concernés, ont permis un véritable décollage de l'usage d'Internet et plus généralement des technologies de l'information dans notre pays.
- Installation du Conseil Stratégique des Technologies de l'Information Le Premier ministre installe le Conseil stratégique des technologies de l'information (CSTI) , et.
- Dossier du mois : Les technologies de l'information et de la communication au service du citoyen.

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- 7 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 719013 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers 25 octobre 2004 - Conférence de l'Exportation - Bercy
- trente mesures pour améliorer les relations entre les contribuables et l administration fiscale

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La Slovénie
- La Finlande
- La carte européenne d'assurance maladie
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/CCTPL/index.htm
- 8 nouveaux centres sont à vendre
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- Résultats de l'appel à concurrence du 15 septembre
- 8 nouveaux centres sont à vendre

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- Visiteurs connectés : 3

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- jeudi 04 novembre 2004 Vous êtes le 226722 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Merci de votre compréhension et de votre patience.
- Le site web : www.
- jeunesse-sports.
- fr est actuellement en maintenance
- creps-dinard.

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Nouveau lien vers Conseil constitutionnel - Décisions rendues le 4 novembre 2004
- DÉCISIONS DU 4 NOVEMBRE 2004
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 4 NOVEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- Electorales du 4 novembre 2004-18 I - Incompatibililé Rapporteurs adjoints
- DÉCISIONS DU 4 NOVEMBRE 2004
- BILAN AU 4 NOVEMBRE 2004
- 4 novembre 2004
- 2004-504 DC - "Assurance maladie" 2004-503 DC - "Décentralisation" 2004-502 DC - "Consommation"

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Impact des formalités et contrôles douaniers sur la fluidité...
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Impact des formalités et contrôles douaniers sur la fluidité.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 719012 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :04/11/2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4041","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Objectif: finaliser un "document de synthèse" qui sera remis au gouvernement en vue de la préparation d'une loi d'orientation et de programmation de la recherche.
- Les ministres de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, François Fillon, et délégué à la Recherche, François d'Aubert, s'exprimeront lors de la séance plénière d'ouverture ce jeudi à Grenoble.
- Intervention de Francois d'Aubert, mercredi 27 octobre, à l'occasion du 8ème Carrefour européen des biotechnologies à Marseille
- Discours de François d'Aubert
- De 800 à 1.000 chercheurs, universitaires, politiques et acteurs économiques se réunissent à partir d'aujourd'hui.
- Comme chaque année, ce 8ème carrefour, qui se déroulera du 27 au 29 octobre 2004, associera la recherche de pointe, les entreprises innovantes et les jeunes talents universitaires autour de l'avenir des biotechnologies.
- Au programme, un colloque professionnel autour du thème "De l'idée aux marchés", une exposition regroupant les entreprises, les structures de valorisation, les bio-incubateurs et les institutionnels, et un salon d'affaires avec des rencontres sur mesure et une bourse des technologies.

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/data/feuxjour/index.html
- Allumez vos feux de croisement ...

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Les conducteurs du département invités à rouler avec les feux de croisemnet allumés en pein jour Mieux voir et être vu pour sauver des vies voir rubrique COMMUNIQE DE PRESSE
- INTEMPERIES -POINT JEUDI 4 NOVEMBRE 16 H
- ALLUMEZ VOS FEUX DE CROISEMENT LE JOUR
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- INTEMPERIES -POINT JEUDI 4 NOVEMBRE 16 H
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ALLUMEZ VOS FEUX DE CROISEMENT LE JOUR

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris le week-end du 5 au 8 novembre 2004 La circulation en direct sur les voies rapides de Lyon
- Date de modification jeudi 04 novembre 2004
Nouveau lien vers Rapport
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris le week-end du 5 au 8 novembre 20
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris le week-end du 5 au 8 novembre 2004 La circulation en direct sur les voies rapides de Lyon
- Date de modification jeudi 04 novembre 2004
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- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris le week-end du 5 au 8 novembre 20
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Objectif: finaliser un "document de synthèse" qui sera remis au gouvernement en vue de la préparation d'une loi d'orientation et de programmation de la recherche.
- Les ministres de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, François Fillon, et délégué à la Recherche, François d'Aubert, s'exprimeront lors de la séance plénière d'ouverture ce jeudi à Grenoble.
- Intervention de Francois d'Aubert, mercredi 27 octobre, à l'occasion du 8ème Carrefour européen des biotechnologies à Marseille
- Discours de François d'Aubert
- De 800 à 1.000 chercheurs, universitaires, politiques et acteurs économiques se réunissent à partir d'aujourd'hui.
- Comme chaque année, ce 8ème carrefour, qui se déroulera du 27 au 29 octobre 2004, associera la recherche de pointe, les entreprises innovantes et les jeunes talents universitaires autour de l'avenir des biotechnologies.
- Au programme, un colloque professionnel autour du thème "De l'idée aux marchés", une exposition regroupant les entreprises, les structures de valorisation, les bio-incubateurs et les institutionnels, et un salon d'affaires avec des rencontres sur mesure et une bourse des technologies.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Joseph CAILLAUX Joseph CAILLAUX fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 27 juin 1911 au 11 janvier 1912
- Joseph CAILLAUX
- Histoire des chefs de gouvernement
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/joseph_caillaux_255/
- Joseph CAILLAUX

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nomination de Catherine Vautrin comme Secrétaire d'Etat aux personnes âgées
- . Nomination de Catherine Vautrin comme Secrétaire d'Etat aux personnes âgées (28/10/04)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Nomination de Catherine Vautrin comme Secrétaire d'Etat aux personnes âgées (28/10/04) .
- fr (23/09/04)

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Réalisation Djamel MIMOUN, Ecole des Mines de St Etienne (4/11/04)
- Evolution de l'enfoncement du lit mineur de la Loire.
- Etudes : Eau
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/dde/etudes/emse/lit_loire/index.htm
- - Evolution de l'enfoncement du lit mineur de la Loire.

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 04 novembre 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 04 novembre 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_11_04_nominations
- Nominations : Pierre Mutz à la préfecture de police, et Martine Monteil à la police judiciaire
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Nominations : Pierre Mutz à la préfecture de police, et Martine Monteil à la police judiciaire
- (mis à jour : 04/11/2004 16:13)

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture/publications/dossiers/TIC
- Les nouvelles technologies de l'information et de la communication
Du nouveau sur www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Les nouvelles technologies de l'information et de la communication

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 04 novembre 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 04 novembre 2004

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés.
- Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés (04/11/04)
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- sur le Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2005 (05/10/04)
- Conseil superieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés (04/11/04) Agenda de Marie-Anne Montchamp, semaine du 2 au 7 novembre 2004 (29/10/04) Retransmission et actes du colloque de la Délégation Interministérielle aux Personnes Handicapées du 19 octobre 2004 sur "Les aides techniques" (29/10/04) L AAH, un minimum social destiné aux adultes handicapés (13/10/04) Le rapport d'activité ministériel 2003 (07/10/04) Audition

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 718824 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- les routes coupées suite aux inondations
- Dernière mise à jour : jeudi 04 novembre 2004 16:32

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mission de préfiguration de la CNSA : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
- 1. SOS Enfants Disparus Bilan d'étape du 02/11/04
Du nouveau sur accueil
- Visite le 02/11/04 à l'INAVEM pour un premier bilan du N°
- SOS Enfants Disparus Bilan d'étape du 02/11/04
- SOS Enfants Disparus (04/11/04) .
- ò Services aux familles
- ò Famille et écoles
- ò Droit de la famille ò Protection de
- La lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants dans le tourisme
- et droits de l'enfant ò Généalogie
- Discours de Marie-Josée Roig lors de la signature de la charte d'accueil des familles de victimes de la violence routière (19/10/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Leonardo da Vinci "mobilité" - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Leonardo da Vinci "mobilité"
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- Créé en 1994, le programme "Leonardo da Vinci" a pour objectif de rapprocher les mondes de (.

[ www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Campagne d'allumage des feux de croisement le jour hors agglomération
- Allumage des feux de croisement le jour

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=77&cusnum=746
- Saisie, les 13 et 18 octobre 2004, de plus de 36 500 paires de chaussures de sport
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Saisie, les 13 et 18 octobre 2004, de plus de 36 500 paires de chaussures de sport (04/11/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- C.D.E.C. du 04/11/2004
- 04/11/2004

[ www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr
- DOMAINES D'ACTIVITES
- Direction Régionale du LIMOUSIN
- Direction Départementale de HAUTE-VIENNE

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Périodes d'affluence
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4
- Périodes d'affluence

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 novembre 2004 Vous êtes le 226716 visiteur

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur le CREPS d'Alsace
- Mise à jour le 04 nov.
- Le Conseil d'Administration du CREPS d'Alsace la photo de groupe.
Nouveau lien vers bibi
- la photo de groupe...

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.coraly.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.coraly.com
- Fermeture de l'autoroute A6 et du tunnel sous Fourvière dans le sens Lyon - Paris le week-end du 5 au 8 novembre 20 0 4 La circulation en direct sur les voies rapides de Lyon

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Termites, insectes, saturnisme, radon, ... dans les bâtiments
- > Les Termites : nouvelles cartes
- d'infestation (11/2004)
Nouveau lien vers La sécurité routière dans les Bouches du Rhône : Les radars fixes
- Les radars fixes autour de Marseille
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- nouvelles cartes
- Les radars fixes autour de Marseille
- d'infestation (11/2004)
- Allumez vos feux de croisement .

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- 04 novembre 2004

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- Aide :
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- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
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- Etonnant non ?
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- Revue de presse scientifique Une équipe du CEA a découvert une origine possible de la baisse du taux de lymphocytes T4 liée au Sida
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Etonnant non ?

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- Allocution télévisée de Georges Pompidou - 11 mai 1968 11-05-1968
- 21-10-2004 14:57
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- Favoriser la croissance et l emploi
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- Liste des foires et salons se tenant à Paris en novembre 2004
- > Liste des foires et salons se tenant à Paris en novembre 2004
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- > Résultats du scrutin de l'élection des juges du tribunal de commerce de Paris
Du nouveau sur Liste des articles
- Vous pouvez consulter les éléments relatifs à ces enquêtes et faire part de vos remarques dans l'espace réservé à cet effet partie droite de cette page dans l'espace intitulé: Avis d'enquêtes publiques Gare Saint Lazare
- soit en versant leurs subventions par l'intermédiaire d'organismes collecteurs agréés par les préfets de régions ou les ministères chargés de l'éducation nationale, du travail et de l'agriculture, soit en versant leurs subventions aux établissements de formation.
- Liste des foires et salons se tenant à Paris en novembre 2004
- Les entreprises assujetties à cet impôt peuvent s'en acquitter auprès du Trésor Public ;
- Les enquêtes publiques préalables à la délivrance de l'autorisation d'exploitation commerciale et du permis de construire pour le projet de rénovation de la gare Saint Lazare se tiennent du mardi 2 novembre au samedi 11 décembre inclus.
- GARE ST LAZARE: Avis d'enquêtes publiques

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- Une question admin istrative ?

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- Martine Monteil, nommée directrice centrale de la police judiciaire
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- Lire la suite
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- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en octobre 2004
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- (mis à jour : 28/10/2004 12:01)
- (mis à jour : 04/11/2004 13:45)
- Martine Monteil, nommée directrice centrale de la police judiciaire
- La délinquance a diminué de 8,72 % par rapport à octobre 2003 : la plus forte baisse jamais enregistrée pour un mois d'octobre.
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en octobre 2004

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- Mise à jour 4/11/2004

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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lituanie
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Les monédières

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- Problème à la station d'alimentation en eau potable de Laboule
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- Problème à la station d'alimentation en eau potable de Laboule Programme de cessation laitière 2004-2005 Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de septembre 2004 Recueil des actes administratifs de septembre 2004 Passeport pour les ressortissants français se rendant ou transitant aux USA Allumage des feux de croisement le jour

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- Saisine du médiateur du Minéfi
- des consommateurs Saisine du médiateur du Minéfi

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- 04/11/2004
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- Le groupe d'études "Vigne et Vin" se constitue au Sénat.
- 04/11/2004

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Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/etudes-et-statistiques/statistiques/communique-de-presse-sur-le-marche-du-travail/communique-de-presse-sur-les-derniers-chiffres-du-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1234&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
- 04 novembre 2004 DRTEFP de Bretagne :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Lancement de la campagne : "Alcool : Votre corps se souvient de tout "
- . Lancement de la campagne : "Alcool : Votre corps se souvient de tout " (04/11/04)
Du nouveau sur accueil
- Lancement de la campagne : "Alcool : Votre corps se souvient de tout " (04/11/04)

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Fiches - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- centres éducatifs fermés
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- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Maurice Bourges-Maunoury Maurice Bourges-Maunoury (1914-1993) fut chef du gouvernement du 12 juin 1957 au 30 septembre 1957.
- Maurice Bourges-Maunoury
- Le nombre d incarcérations de mineurs a baissé de 30% depuis 2 ans.
- Comme l indique Dominique Perben, Garde des Sceaux, dans un entretien accordé au journal La Croix le 2 novembre 2004, "cette baisse est significative car le nombre de mineurs incarcérés est passé de 936 en mai 2002 à 579 au 1er octobre" 2004.
- Cette diminution trouve une explication dans la création des centres éducatifs fermés par la loi du 9 septembre 2002 et s inscrit dans une tendance d inflexion de la délinquance juvénile avec une baisse de 1,3% des affaires impliquant des mineurs depuis 2002.
- Baisse du nombre de mineurs incarcérés
- 2-11-2004 12:02 Tableau de bord du gouvernement
- 14-09-2004 10:25
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- Préparer l avenir
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- loi du 9 septembre 2002
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- Maurice Bourges-Maunoury

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- La DRIRE s'engage et affiche ses résultats
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- Eléments techniques sur les odeurs Extrait du PRQA concernant les odeurs
Nouveau lien vers Document DOC
- Eléments techniques sur les odeurs
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- Vente des centres de contrôle technique des véhicules lourds
- Questions d'odeurs
- Questionnaire de recensement à télécharger
- La DRIRE s'engage et affiche ses résultats
- (format Word, 1 page)
- Eléments techniques sur les odeurs Extrait du PRQA concernant les odeurs

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Nouveau lien vers Demande de médiation
- Saisine du médiateur du Minéfi
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- Saisine du médiateur du Minéfi

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- Fermeture de certains services de l'Etat
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- Fermeture de certains services de l'Etat le vendredi 12 novembre 2004

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Nouveau lien vers Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
- The program for the ceremonies of the liberation of Strasbourg is on line
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- The program for the ceremonies of the liberation of Strasbourg is on line

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0300062L
- 31.10.04 : Publication au journal officiel du décret n° 2004-1158 du 29 octobre 2004 portant réforme de la procédure en matière familiale. Voir le décret - Voir la Loi relative au divorce
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0420832D
- 31.10.04 : Publication au journal officiel du décret n° 2004-1158 du 29 octobre 2004 portant réforme de la procédure en matière familiale. Voir le décret - Voir la Loi relative au divorce
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSC0420812D
- Voir le décret - Voir le dossier législatif

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- Voir le décret - Voir le dossier législatif
- Voir le décret - Voir la Loi relative au divorce
- ouvert au titre de l année 2004 (Format pdf 81 ko) Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- Durée d'écoulement des stocks d'affaires civiles (format pdf 7 ko) 15.09.04 : La politique de la jeunesse du ministère de la Justice :
- Dernière mise à jour : 04 novembre 2004
- Consulter le rapport Le budget de la justice 2005 : "Une action dans la durée"
- 31.10.04 : Publication au journal officiel du décret n°
- 2004-1159 du 29 octobre 2004 portant application de la loi n°
- 2004-1158 du 29 octobre 2004 portant réforme de la procédure en matière familiale.
- 2002-304 du 4 mars 2002 modifiée relative au nom de famille et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil.

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- Ministère Jeunesse & Sports

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- une campagne nationale de valorisation des métiers de l'industrie, en particulier auprès du jeune public. Retrouvez les grands chiffres clés du secteur, et la description des métiers sous forme de reportages vidéos diffusés sur M6. Une société Picarde y est décrite.

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- CE SITE A REÇU 718484 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 04/11/2004 : 3,93 %

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- 962 sujets
- 1773 réponses

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Danemark
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 4 novembre 2004 au 5 novembre 2004: Conseil européen à Bruxelles
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- 4 novembre 2004 au 5 novembre 2004:
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- Conseil européen à Bruxelles
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- jeudi 04 novembre 2004 Vous êtes le 226681 visiteur

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- première visite ? Suivez le guide ...
Nouveau lien vers Développement des pratiques sportives, d'éducation populaire et de jeunesse
- Stages
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- Le creps et moi
Nouveau lien vers Le sport de haut-niveau au creps de dinard : Badminton, Nage Palmes, Kayak de Mer
- Haut-Niveau
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- Forum Aux Questions
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- Suivez le guide .
- reux@jeunesse-sports.
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- recevez par e-mail toutes les nouveautés du creps.
- première visite ?
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- Ministère Jeunesse &
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- - e-mail :
- cr035@jeunesse-sports.
- contacter le webmaster : samuel.
- B.P. 136 - 35802 DINARD CEDEX - Tél.

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- La Corrèze

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- . Revue Marchés Emergents-N°59
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- . Revue Amérique latine n°19
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- . DREE-Dossiers : Chine : la longue marche vers la "société de...
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- Revue Marchés Emergents-N°59
- Revue Amérique latine n°19 .
- DREE-Dossiers : Chine : la longue marche vers la "société de.

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 4-11 : Chartes de sécurité routière Les Autoroutes alpines AREA, ATMB et SFTRF s'engagent auprès de la Sécurité Routière et de la CNAMTS (format Acrobat)
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- 4-11 : Chartes de sécurité routière Les Autoroutes alpines AREA, ATMB et SFTRF s'engagent auprès de la Sécurité Routière et de la CNAMTS (format Acrobat)

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- Voir le décret - Voir le dossier législatif

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[ paris2008.freemen.net ] liens documents
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- Compte rendu des débats du 27, 28 octobre, 2 , 3 et 4 novembre

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- L.9 du code électoral) Les demandes d'inscription seront reçues dans les mairies jusqu'au 31/12/2004 Cliquer sur le titre de cette annonce pour consulter les modalités d'inscription
- INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES - L'inscription sur les listes électorales est obligatoire (art.
- Concours - calendriers, explications et résultats - Pour connnaître les possiblités de recrutement en préfecture, consulter régulièrement les avis de concours du ministère de l'intérieur en cliquant sur le titre de cette annonce.

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- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.

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Nouveau lien vers RN 82, le chantier de Vendranges - Dix huit mois de terrassements en images - Roanne - Rn7 - Rn82
- RN 82, le chantier de Vendranges

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Joseph Laniel Joseph Laniel (1889-1975) fut chef du gouvernement du 27 juin 1953 au 12 juin 1954 et du 16 janvier 1954 au 12 juin 1954.
- Joseph Laniel
- Histoire des chefs de gouvernement
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- 18-08-2004 17:03
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- Pour une société solidaire
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- Joseph Laniel

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- Décret n° 2004-1119 - Décret n° 2004-1145

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- opération Solidar'été: une centaine de jeunes profitent des installations du creps cet été

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- Allumage des feux de croisement :
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- Allumage des feux de croisement : usage des feux de croisement, mode d'emploi

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- STI/ETNS Philippe Tournier (25/10)

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- Décret n° 2004-1119
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- Décret n° 2004-1145

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- CE SITE A REÇU 718336 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,08860 08/11/2004 : 1,08870 09/11/2004 : 1,08873
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,09323 08/11/2004 : 1,09333 09/11/2004 : 1,09336
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,03750 08/11/2004 : 1,03760 09/11/2004 : 1,03763
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,02115 08/11/2004 : 1,02124 09/11/2004 : 1,02127
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,03561 08/11/2004 : 1,03570 09/11/2004 : 1,03573
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,05621 08/11/2004 : 1,05630 09/11/2004 : 1,05633
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 05/11/2004 : 1,02212 08/11/2004 : 1,02220 09/11/2004 : 1,02223

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Voici le numéro 1 de la Lettre de l'Etat dans l'Eure
- La Lettre de l Etat dans l Eure
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Nouveau lien vers Rendez-vous du GRAIE Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse
- Rendez-vous du GRAIE - Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : - Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse -
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- Rendez-vous du GRAIE - Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : - Solutions de traitement et perspectives - 8 décembre 2004 à Annemasse -

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- mise à jour novembre 2004

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- Visiteurs connectés : 6

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- jeudi 04 novembre 2004 Vous êtes le 226673 visiteur

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Nouveau lien vers ETAP_Historique
- ETAP INFO 2004
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Mise à jour : 4 novembre, 2004
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : ETAP INFO 2004 Concours ESM : nouvelle circulaire relative au programme + rapport jury 2004 Concours EMCTA RD : Modalités d'inscription 2005 Nouvelles coordonnées téléphoniques du PNM Un nouveau président à la tête des IUFM Résultats des JO 2004 des SHND civils et militaires Arrivée du 1er TIGRE à l'EFA Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Le site de l'EEM (Ecole d'Etat Major)

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Fin de vie
- P roposition de loi de M. Jean Leonetti relative aux droits des malades et à la fin de vie
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plfss2005.asp#ta-report
- adopté le 2 novembre 2004
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Financement de la sécurité sociale pour 2005
- Projet de financement de la sécurité sociale
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#2partie
- - Examen de la 2 ème partie (dépenses) à partir du mardi 2 novembre
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Jean Leonetti relative aux droits des malades et à la fin de vie
- Projet de financement de la sécurité sociale
- adopté le 2 novembre 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 718331 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à l'information du fermier en place et des propriétaires.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 4 novembre 2004)
- Mise à jour le 4 Nov.
- Contrôle des structures:
- Consulter le dernier questions-réponses relatif à l'information du fermier en place et des propriétaires.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
- 29/10/2004
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Spéciale élections américaines
- Questions d'actualité au gouvernement
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Le plan Borloo et la pauvreté
- 14h55 - 16h20 Séance
- 14h00 - 14h45 Bouge la France
- 12h00 - 12h45 Forum Public
- 10h40 - 12h00 Séance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Rapport de MM.
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Le Sénat poursuit, jeudi 4 novembre 2004, l'examen du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.
- Jeudi 4 novembre 2004
- Compte rendu des débats du 27, 28 octobre, 2 et 3 novembre
- Bernard SAUGEY, Etienne BLANC, député, sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
- A 9 heures 30 :
- 29/10/2004

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Feux de croisement le jour - Octobre 2004
- [Connaître les détails de cette mesure sur le site de la Sécurité routière ] Routes - ouverture à la circulation de l'A115 prolongée >>>

[ www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Septembre 2004 Visualiser la page
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- Les Cahiers Lorrains de l'Emploi - Septembre 2004 Visualiser la page

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 04 novembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 03.11.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Spéciale élections américaines
- Séance
- Questions d'actualité au gouvernement
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Le plan Borloo et la pauvreté
- Forum Public
- Bouge la France
- 14h55 - 16h20
- 12h00 - 12h45
- 10h40 - 12h00

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/rtf/Communique_du_3_novembre_2004.rtf
- Télécharger le compte-rendu
- du 3-11-2004 au format ".rtf"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Télécharger le compte-rendudu 3-11-2004 au format ".
- Ratification de la Constitution européenne : intervention à l Assemblée nationale 3-11-2004 16:48
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Investiture de Guy Mollet 2-01-1956
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Favoriser la croissance et l emploi
- 21-10-2004 14:57
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Guy Mollet - Investiture de Guy Mollet - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo
Nouveau lien vers Discours - Ratification de la Constitution européenne : intervention à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Ratification de la Constitution européenne : intervention à l Assemblée nationale
Nouveau lien vers Discours - Ratification de la Constitution européenne : intervention à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 3-11-2004 16:48

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 4 Novembre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Thursday November 4th 2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 04 novembre 2004

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Un nouveau Sous-Préfet à la préfecture d'Argelès-Gazost
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Un nouveau Sous-Préfet à la préfecture d'Argelès-Gazost
- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
- Jeudi 4 Novembre 2004
- En provenance de la préfecture de la Manche, Emile SOUMBO est nommé Sous-Préfet de l'arrondissement d'Argelès-Gazost, succédant ainsi à Cécile LONGE qui occupe désormais le poste de Sous-Préfète, ch.
- De quoi s'agit-il ?
- De définir, pour les 3 années qui viennent, un programme d'actions interministériel, sélectif.
- Dans chaque département, l'Etat élabore actuellement un projet d'action stratégique.
- [18/10/2004]
- [14/10/2004]
- 13 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- Un numéro pour les cyclos
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- Nouvelle Procédure au Service des Etrangers
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 03-Nov-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 718162 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- C.D.E.C. du 14 oct.

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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes

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- Jeudi 4 Novembre 2004

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- C.D.E.C. du 14 oct.

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- le 04/11/04

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- Jeudi 4 novembre 2004

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- jeudi 04 novembre 2004 Vous êtes le 226660 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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