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27.10.2004

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN RÉSEAU TECHNIQUE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- 27/10/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU CONTRAT DE VOLONTARIAT DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- 22/10/2004
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- Proposition de loi de M. Jean-Paul ALDUY, portant création d'un réseau technique des collectivités territoriales
- Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- 27/10/2004
- 22/10/2004

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- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
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- TABLE-RONDE FILIERE VITICOLE :INTERVENTION DE DIDIER LALLEMENT, PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE
- TABLE-RONDE FILIERE VITICOLE EN PREFECTURE :VOIR RUBRIQUE COMMUNIQUÉS DE PRESSE
- REUNION FILIERE VITICOLE
- Mathieu LEFEBVRE,Directeur de Cabinet du Préfet,tiendra jeudi 4 novembre 2004 à 14h30,une conférence de presse consacrée à l'expérimentation d'utilisation des feux de croisement le jour,hors agglomération,en Saône-et-Loire.
- En savoir plus.
- ALLUMEZ VOS FEUX DE CROISEMENT LE JOUR EN SAONE-ET-LOIRE
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- TABLE-RONDE FILIERE VITICOLE :INTERVENTION DE DIDIER LALLEMENT, PRÉFET DE SAÔNE-ET-LOIRE
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- REUNION FILIERE VITICOLE
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- En savoir plus...
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Nouveau lien vers Nouveau conseil de la CNAM : Etape majeure de la réforme de l'Assurance maladie
- . Nouveau conseil de la CNAM : Etape majeure de la réforme de l'Assurance maladie ( 27/10/04)
- . Nouveau conseil de la CNAM : Etape majeure de la réforme de l'Assurance maladie (
- . Nouveau conseil de la CNAM :
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- Nouveau conseil de la CNAM : Etape majeure de la réforme de l'Assurance maladie (27/10/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Médiation en ligne au ministère de l Economie, des Finances et de l Industrie
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- Médiation en ligne au ministère de l Economie, des Finances et de l Industrie
- Intervention aux deuxièmes rencontres de la croissance de Rexecode 14-10-2004 00:00
- Intervention à l occasion de la remise du rapport Thélot 13-10-2004 14:49
- Garantir la sécurité de tous Une France apaisée Dès sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2002, le Premier ministre a affirmé que le premier pilier de sa politique était de restaurer l autorité de l Etat pour construire une France sûre : "Je suis résolu à donner à l Etat les moyens pour assurer avec efficacité la sécurité, la justice et la défense qu attendent nos concitoyens".
- Garantir la sécurité de tous
- Europe : déclaration du Premier ministre à l Assemblée nationale sur la candidature de la Turquie 27-10-2004 16:07
- Edith Cresson Edith Cresson fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 15 mai 1991 au 31 mars 1992.
- Edith Cresson
- Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale 14-10-2004 15:33
- Baisse des prix : intervention lors des Questions au Gouvernement 19-10-2004 17:30
- 6-09-2004 16:26
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- Garantir la sécurité de tous
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Edith Cresson
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- Intervention à l occasion de la remise du rapport Thélot
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- 13-10-2004 14:49
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- Intervention aux deuxièmes rencontres de la croissance de Rexecode
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- 14-10-2004 00:00
Nouveau lien vers Discours - Europe : déclaration du Premier ministre à l Assemblée nationale sur la candidature de la Turquie - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Europe : déclaration du Premier ministre à l Assemblée nationale sur la candidature de la Turquie
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- 27-10-2004 16:07
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- Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale
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- 14-10-2004 15:33
Nouveau lien vers Discours - Baisse des prix : intervention lors des Questions au Gouvernement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Baisse des prix : intervention lors des Questions au Gouvernement
Nouveau lien vers Discours - Baisse des prix : intervention lors des Questions au Gouvernement - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 19-10-2004 17:30

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Du nouveau sur MINEFI
- Valorisation des métiers de l'industrie
- Une campagne de valorisation des métiers de l'industrie
- La saisine du Médiateur en ligne
- Avec l'industrie mon aventure commence.
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu1/index.htm
- La saisine du Médiateur en ligne

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- lien

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Nouveau lien vers Actualité
- Le budget du ministère

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Nouveau lien vers Société de l'information - Mise en ligne d un formulaire électronique de saisine du médiateur du MINEFI - Fil d actus
- 27 octobre 2004 : Le site du médiateur du MINEFI propose désormais des formulaires de saisine en ligne, permettant d accélérer les démarches. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne d un formulaire électronique de saisine du médiateur du MINEFI
- 27 octobre 2004 : Le site du médiateur du MINEFI propose désormais des formulaires de saisine en ligne, permettant d accélérer les démarches.

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Nouveau lien vers www.industrie-jeunes.fr/liens/track/?ID=0000001
- Valorisation des métiers de l'industrie
- Avec l'industrie mon aventure commence. Une campagne de valorisation des métiers de l'industrie

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Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Veille_epidemiologique_et_securite_sanitaire
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le permis de conduire Pour vous inscrire à l'examen du permis de conduire, vous devez vous adresser à l'auto-école de... Veille épidémiologique et sécurité sanitaire
Nouveau lien vers Préfecture d'Indre et Loire
- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le permis de conduire Pour vous inscrire à l'examen du permis de conduire, vous devez vous adresser à l'auto-école de... Veille épidémiologique et sécurité sanitaire Maladies à déclaration obligatoire - Veille épidémiologique et sécurité sanitaire - Organisation... La Pol
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le... Le permis de conduire
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- Fermeture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire Modifications des horaires d'ouverture des services de la préfecture d'Indre-et-Loire, le.

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- 10 visiteurs en ligne

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- Le bilan public mensuel de l'Observatoire Volcanologique et Sismologique de Guadeloupe(OVSG, septembre 2004, 136Ko)
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- Le bilan public mensuel de l'Observatoire Volcanologique et Sismologique de Guadeloupe(OVSG, septembre 2004, 136Ko)

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- CE SITE A REÇU 710118 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 947 sujets
- 1706 réponses

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Slovénie
- La Finlande
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 4

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Du nouveau sur Actualités
- du 26/10/04

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 27 octobre 2004 Vous êtes le 226240 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 27 OCTOBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 27 OCTOBRE 2004
- 27 octobre 2004

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- professionnelle unique
- Modalités de calcul
- du taux de taxe
- Compte-rendu du
- chat consacré à Hélios

[ www.bourgogne.sit.gouv.fr ] liens documents
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- accès SITR

[ www.bourgogne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- présentation du PASER
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- présentation du PASER
- les journaux officiels
- le PASER : Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région
- le Guide des pays 2004
- copyright SGAR 2004
- accès SITR

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les décrets
- Publication au Journal Officiel du 27 octobre 2004 (n° 251) du décret relatif à la Haute Autorité de santé et modifiant le code de la sécurité sociale.
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme de l'Assurance maladie
- Publication du décret relatif à la Haute Autorité de santé au Journal Officiel (N°
- 27 octobre 2004
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- Publication au Journal Officiel du 27 octobre 2004 (n° 251) du décret relatif à la Haute Autorité de santé et modifiant le code de la sécurité sociale.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 710117 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Compte rendu du 27 octobre
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 27/10/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ACCÈS AUX DOCUMENTS CLASSÉS SECRET DÉFENSE ET MODIFANT LA LOI N° 98-567 DU 8 JUILLET 1998 INSTITUANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SECRET DE LA DÉFENSE NATIONALE
- 22/10/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Une application plus rapide des lois : fruit d'un nouvel équilibre institutionnel ?
- Proposition de loi de M. Michel DREYFUS-SCHMIDT et plusieurs de ses collègues, relative à l'accès aux documents classés secret défense et modifant la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 instituant la Commission consultative du secret de la défense nationale
- Jean-Jacques HYEST, Christian COINTAT, François ZOCCHETTO, relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance,
- Compte rendu du 27 octobre
- 27/10/2004
- 22/10/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005
- . Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 (26/10/04)
- . Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005
Du nouveau sur accueil
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2005 (26/10/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pierre Bérégovoy Pierre Bérégovoy fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 2 avril 1992 au 28 mars 1993.
- Pierre Bérégovoy
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_beregovoy_253/
- Pierre Bérégovoy

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=629
- Concours de Secrétaire administratif
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=619
- Indice des fermages 2004 et loyer des bâtiments dans le Pas-de-Calais
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=610
- Pour le mois d'août 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Pour le mois d'août 2004
- Indice des fermages 2004 et loyer des bâtiments dans le Pas-de-Calais
- Concours de Secrétaire administratif
- 27/10/2004 CONCOURS Préfecture de Police de Paris
- 09/09/2004 SECURITE ROUTIERE Les chiffres du Pas-de-Calais
- 01/10/2004 Agriculture Indice des fermages 2004

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- En savoir plus
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Plan de Prévention des Risques Naturels «
- Mouvements de Terrain »
- liés à la remontée de la nappe phréatique sur le territoire des communes de TRICOT et COURCELLES-EPAYELLES
- Extension de la réforme de l'épreuve pratique du PERMIS de CONDUIRE dans 25 nouveaux départements, dont l'OISE
- En savoir plus

[ www.missioneco.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.missioneco.org/ministre/communication/communiques/dossier_presse/dos_presse_041025/
- . Conférence de l'exportation à Bercy le 25 octobre 2004

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 21 octobre - Intervention de Marc-Philippe Daubresse, lors du Congrès de la Confédération Nationale des Administrateurs de biens (CNAB) (doc pdf 80 ko)
Du nouveau sur Thème Logement
- 27 octobre - Les partenaires sociaux s engagent aux côtés de l Etat pour la mise en uvre des Plans de Cohésion Sociale et de Rénovation Urbaine .
- 21 octobre - Intervention de Marc-Philippe Daubresse, lors du Congrès de la Confédération Nationale des Administrateurs de biens (CNAB) (doc pdf 80 ko)

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/buttons.html
- 27/10/2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique PERBEN reçoit S ur Emmanuelle à la Chancellerie
- 27.10.04 : Dominique PERBEN, se rendra, demain jeudi 28 octobre à 10h00 au Tribunal de Police de Paris
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Infos presse : 27.10.04 : Dominique PERBEN, se rendra, demain jeudi 28 octobre à 10h00 au Tribunal de Police de Paris 26.10.04 : Scellement de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la République mercredi 27 octobre 2004 à 18h30 à la chancellerie 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au«

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c332_dcpj/2004_10_27_nomination_dcpj
- Martine Monteil, nommée directrice centrale de la police judiciaire
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c332_dcpj/2004_10_27_nomination_dcpj
- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 27/10/2004 16:11)
- Martine Monteil, nommée directrice centrale de la police judiciaire
- Martine Monteil, 54 ans, a été nommée mercredi 27 octobre directrice centrale de la police judiciaire.
- Lire la suite

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 709932 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 27/10/2004 : 3,90 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- 943 sujets
- 1705 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Espagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement3 utilisateurs en ligne

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers controle_sanction_automatise
- Radars automatiques
Nouveau lien vers cap_parrainage
- CAP Parrainage : des cadres d'entreprises soutiennent les jeunes dans leur recherche d'emploi
Nouveau lien vers allumage_feux_jour
- Allumage des feux de croisement le jour à compter du 31 octobre
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- Mise à jour : 27 octobre 2004
- Généralisation du 3939 Allumage des feux de croisement le jour à compter du 31 octobre CAP Parrainage : des cadres d'entreprises soutiennent les jeunes dans leur recherche d'emploi Radars automatiques

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Elimination des déchets (Dossier P.I.E.D)
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- Elimination des déchets (Dossier P.I.E.D)

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Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=actualite/luttestup04.htm&cusnum=1388
- Les douaniers français au coeur de la lutte contre les trafics de stupéfiants
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=79&cusnum=746
- Saisies de stupéfiants dans les gares parisiennes par les services douaniers
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=77&cusnum=746
- Plus d'une tonne de coraux saisis par les douaniers à Roissy
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=67&cusnum=746
- 11 kg de cocaïne saisis par la douane à Orly
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- Saisies de stupéfiants dans les gares parisiennes par les services douaniers (14/10/2004)
- Plus d'une tonne de coraux saisis par les douaniers à Roissy (25/10/2004)
- Les douaniers français au coeur de la lutte contre les trafics de stupéfiants
- 11 kg de cocaïne saisis par la douane à Orly (25/10/2004)

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- La Corrèze

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- Conférence de l'exportation à Bercy le 25 octobre 2004 .

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- M is à jour le 27 octobre 2004

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- CE SITE A REÇU 709923 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Etude sur le marché des technologies de l’information et de la communication
- nouvel avis d'appel public à concurrence
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- Le programme IDABC (fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique) qui s'appuie sur le programme IDA existant, mais y ajoute de nouvelles compétences, va être lancé lors d'une conférence organisée à Bruxelles par la Commission européenne les 17 et 18 février 2005.
- Fourniture d'information sur la réglementation dans ces mêmes domaines dans les Pays d'Europe Centrale et Occidentale - Service de hot line dans le domaine des communications électroniques au sein de l'Union Européenne et dans d'autres zones du monde si nécessaire.
- Cet avis à pour objet la réalisation d'une étude portant d'une part, sur la réglementation des communications électronique et d'autre part, sur la réglementation du commerce électronique et du multimédia
- 27 octobre 2004 : Le nouveau code des marchés publics ayant pour objectif de simplifier les procédures et de faciliter l'accès à la commande publique, le service des Technologies et de la société de l'information (STSI) publie un nouvel avis d'appel public à concurrence relatif à son secteur d'activité.

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 27/10/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU CONTRAT DE VOLONTARIAT DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- 22/10/2004
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- Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- La commission des finances du Sénat met en place un groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
- 27/10/2004
- 22/10/2004

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- > consulter la carte

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Télécharger le compte-rendu
- du 27-10-2004 au format ".rtf"
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Transposition d une directive européenne concernant l information du public sur les produits cosmétiques 27-10-2004 12:48
- Traitement des situations de surendettement des personnes physiques dans les collectivités d outre-mer et en Nouvelle-Calédonie 27-10-2004 12:42
- Télécharger le compte-rendudu 27-10-2004 au format ".
- Ordonnances
- Nominations
- Mesures d ordre individuel 27-10-2004 12:32
- Les opérations militaires à l extérieur du territoire national 27-10-2004 12:26
- Le calendrier électoral en 2007 27-10-2004 12:28
- La promotion touristique de la France à l étranger 27-10-2004 12:35
- Histoire des chefs de gouvernement
- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL Frédéric FRANÇOIS-MARSAL fut chef de gouvernement sous la IIIème République du 8 juin 1924 au 10 juin 1924
- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL
- Établissement public foncier de Normandie et Établissement public foncier de Lorraine 27-10-2004 12:50
- Conservation et gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central 27-10-2004 12:44
- Conservation des petits cétacés de la mer Baltique, de l Atlantique du nord-est et des mers d Irlande et du Nord 27-10-2004 12:43
- Conseil des ministres du mercredi 27 octobre
- Conseil des ministres
- Communications
- Codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte 27-10-2004 12:49
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
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- Assurer la cohésion sociale
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- Frédéric FRANÇOIS-MARSAL
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- Transposition d une directive européenne concernant l information du public sur les produits cosmétiques
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- Traitement des situations de surendettement des personnes physiques dans les collectivités d outre-mer et en Nouvelle-Calédonie
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- La promotion touristique de la France à l étranger
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- Mesures d ordre individuel
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- Les opérations militaires à l extérieur du territoire national
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- Établissement public foncier de Normandie et Établissement public foncier de Lorraine
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- Conservation des petits cétacés de la mer Baltique, de l Atlantique du nord-est et des mers d Irlande et du Nord
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- Conservation et gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central
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- Codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte
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- Le calendrier électoral en 2007
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- Conseil des ministres du mercredi 27 octobre

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'automobile et l'Union européenne
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- La Sécurité Routière propose sur son site une nouvelle carte des radars fixes par département.
- Contrôle routier automatisé
- consulter la carte
- 27-Oct-2004

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Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/stockagedechets.rtf
- Commémoration du 86ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Lepeltier.rtf
- Communiqué de presse
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/defrichement.rtf
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/candidatsmembrescci.rtf
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 15 octobre au jeudi 21 octobre 2004 inclus.
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/11novembre.rtf
- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
- Prévention et information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone
- M. Serge LEPELTIER, ministre de l'Ecologie et du Développement Durable visite le 20ème Festival International du Film Ornithologique de Ménigoute.
- Le décret n° 2004-1138 du 25 octobre 2004 fixe désormais le taux d'alcoolémie à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
- Déplacement de M. Serge LEPELTIER, ministre de l'Ecologie et du Développement Durable le jeudi 28 octobre 2004 à Ménigoute
- Conducteurs de transports en commun : taux maximal d'alcoolémie autorisé modifié
- Communiqué de presse
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- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 15 octobre au jeudi 21 octobre 2004 inclus.
- M. Serge LEPELTIER, ministre de l'Ecologie et du Développement Durable visite le 20ème Festival International du Film Ornithologique de Ménigoute.
- Déplacement de M. Serge LEPELTIER, ministre de l'Ecologie et du Développement Durable le jeudi 28 octobre 2004 à Ménigoute
- Communiqué de presse
- Commémoration du 86ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918
- Avis d'enquêtes publiques sur le territoire de la commune d'Amailloux
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société SITA Centre Ouest relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes
- Avis d'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de défricher présentée par l'Indivision du Bois du Panier

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- mercredi 27 octobre 2004 Vous êtes le 226214 visiteur

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- CE SITE A REÇU 709743 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers frame basse et frame milieu
- La famille le REAAP du Rhône s emploie à créer des liens de proximité entre familles et acteurs sociaux afin de conforter les parents dans leur rôle
Nouveau lien vers SANTE
- Ardèche : la carte des baignades 2004
Nouveau lien vers a
- Ardèche : L'organigramme et l'annuaire téléphonique remis à jour
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Missions et organisation
- Mise à jour du
- le REAAP du Rhône s emploie à créer des liens de proximité entre familles et acteurs sociaux afin de conforter les parents dans leur rôle
- La famille
- la carte des baignades 2004
- L'organigramme et l'annuaire téléphonique remis à jour
- Autres sites à visiter
- 22 octobre 2004
- 11 octobre
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- Notre agenda

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- (FINESS)

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- Carte des radars automatiques
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les dernières campagnes de communication
- Les rubriques dédiées des campagnes de communication
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- Voir liste Annuaires des services de l'administration M. &
- SITES UTILES
- Les rubriques dédiées des campagnes de communication
- Carte des radars automatiques

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- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Actualités
- Cartes grises
Du nouveau sur Document sans titre
- Cartes grises
- Afin de procéder à l'arrêté mensuel des comptes, il ne sera pas délivré de cartes grises le vendredi 29 octobre 2004.
- 27/10/2004

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte européenne d'assurance maladie
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Accidents de la circulation dans l'UE : l'indemnisation des victimes les victimes d'accidents de la circulation survenus en dehors de leur Etat de résidence sont confrontées aux difficultés résultant de la barrière de la langue ainsi que des spécificités de la législation en vigueur sur les lieux de l'accident.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- Lire le communiqué de presse
- Le décret n° 2004-1138 du 25 octobre 2004 fixe désormais le taux d'alcoolémie à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
- Conducteurs de transports en commun : taux maximal d'alcoolémie autorisé modifié
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le dossier de presse
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- Sécurité routière
- Renseignements complémentaires concernant la recherche de personnes et d'animaux ayant été en contact avec un chien enragé en Gironde
- Recrutements pour 2004 et 2005
- Nouvelles exigences pour voyager avec son animal de compagnie
- Lire le communiqué de presse
- Le pôle de compétence sur la sécurité sanitaire des aliments qui regroupent les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et des services vétérinaires vient d'éditer un dépliant qui donne quelques règles et conseils essentiels en matière d'hygiène alimentaire.
- Le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2004 et 2005 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes) est paru au Journal Officiel.
- La CCI renouvelle ses membres ainsi que les délégués consulaires qui éliront les juges du Tribunal de Commerce. Les opérations électorales se dérouleront par correspondance du 14 octobre au 3 novembre 2004. A partir du 8 novembre et jusqu'au 10 novembre 2004 au plus tard, dépouillement par la Commission d'Organisation des Elections et proclamation des résultats. Vous pouvez consulter ci-dessous les listes de candidatures :
- Fermetures exceptionnelles
- Fermeture de l'ensemble des bureaux du réseau Trésor Public des Deux-Sèvres (Trésorerie générale et postes comptables) les mardi 2 et vendredi 12 novembre 2004 toute la journée.
- Ensemble veillons à notre sécurité alimentaire
- En savoir plus sur l'allumage des feux de croisement le jour et les limiteurs et régulateurs de vitesse.
- Elections à la Chambre de Commerce et de l'Industrie des Deux-Sèvres
- Consulter les nouvelles mesures sur le site du ministère de l'Agriculture :
- Avis de recherche
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- Visiteurs connectés : 5
- Une nouvelle campagne de sensibilisation, de prévention et d'information, répondant aux objectifs de la loi relative à la politique de santé publique et du Plan national Santé Environnement, vient de débuter pour lutter contre les intoxications au monoxyde de carbone.
- Prévention et information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone
- Lire le communiqué de presse
- Le décret n° 2004-1138 du 25 octobre 2004 fixe désormais le taux d'alcoolémie à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les conducteurs de transports en commun.
- Consulter le dossier de presse
- Conducteurs de transports en commun : taux maximal d'alcoolémie autorisé modifié

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- mercredi 27 octobre 2004 Vous êtes le 226200 visiteur

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Nouveau lien vers Assemblée nationale : Ordre du jour prévisionnel
- Calendrier prévisionnel
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2004-2005/
- Expérimentation : le compte rendu analytique
- des débats en transcription sonore
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Financement de la sécurité sociale pour 2005
- Projet de financement de la sécurité sociale
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#2partie
- - Examen de la 2ème partie à partir du mardi 2 novembre
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#1partie
- - Adoption de la 1ère partie le mardi 26 octobre
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- Projet de financement de la sécurité sociale
- Expérimentation : le compte rendu analytique
- Examen de la 2ème partie à partir du mardi 2 novembre
- (en séance à partir du 26 octobre 2004)
- des débats en transcription sonore
- Calendrier prévisionnel
- Adoption de la 1ère partie le mardi 26 octobre

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Nouveau lien vers IDBAC - fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique
- programme IDABC
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- Un appel à communications pour cette conférence est ouvert afin de cerner les besoins des entreprises et des citoyens en matière de services transfrontaliers de gouvernement électronique .
- A la une :
- 27 octobre 2004 : Le programme IDABC (fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique) qui s'appuie sur le programme IDA existant, mais y ajoute de nouvelles compétences, va être lancé lors d'une conférence organisée à Bruxelles par la Commission européenne les 17 et 18 février 2005.
- 26 octobre 2004 : Quatrième édition, rédigée en application de l'article 142 de la loi sur les nouvelles régulations économiques, du rapport annuel du Gouvernement sur l'Etat actionnaire.

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Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Rapport supplémentaire de M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires sociales
- 27/10/2004
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- 27/10/2004
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- 22/10/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
- --> Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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- Rapport supplémentaire de M. Alain GOURNAC, sur le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Proposition de loi de M. Michel DREYFUS-SCHMIDT et plusieurs de ses collègues, relative à l'accès aux documents classés secret défense et modifant la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 instituant la Commission consultative du secret de la défense nationale
- Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement
- 27/10/2004
- 22/10/2004

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- Voir liste Cartes des radars fixes automatiques Annuaires des services de l'administration M. &

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- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- En savoir plus sur Loi d orientation sur l école : François Fillon lance la concertation
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- Assurer la cohésion sociale
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- Loi d orientation sur l école : François Fillon lance la concertation Suite au débat national sur l avenir de l école et la remise du rapport de la commission présidée par Claude Thélot le 12 octobre, le ministre de l Education nationale a engagé en novembre un premier tour d horizon avec les acteurs et partenaires du système éducatif.
- Déclaration de Pierre Bérégovoy lors de son installation à Matignon - 03 avril 1992 3-04-1992
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
- 27-10-2004 09:29 En savoir plus sur Loi d orientation sur l école : François Fillon lance la concertation
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- Wednesday October 27th 2004

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- 26.10.04 : Scellement de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la République mercredi 27 octobre 2004 à 18h30 à la chancellerie
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Infos presse : 26.10.04 : Scellement de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la République mercredi 27 octobre 2004 à 18h30 à la chancellerie 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au«
- Dernière mise à jour : 27 octobre 2004
- 22.10.04 : Dominique PERBEN, recevra Madame Shirin EBADI, prix Nobel 2003 de la Paix le lundi 25 octobre à 10 heures

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,08821 29/10/2004 : 1,08828 02/11/2004 : 1,08850
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,09284 29/10/2004 : 1,09290 02/11/2004 : 1,09313
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,03713 29/10/2004 : 1,03719 02/11/2004 : 1,03741
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,02078 29/10/2004 : 1,02084 02/11/2004 : 1,02106
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,03514 29/10/2004 : 1,03523 02/11/2004 : 1,03552
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,05573 29/10/2004 : 1,05582 02/11/2004 : 1,05612
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 28/10/2004 : 1,02165 29/10/2004 : 1,02174 02/11/2004 : 1,02203

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.

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- 21 octobre 2004 : Déplacement dans le Cantal
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- 21 octobre 2004 :
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- 26 octobre 2004 : Conseil des ministres franco-allemand à Berlin (Allemagne)
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- 26 octobre 2004 :
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- Conseil des ministres franco-allemand à Berlin (Allemagne)
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- En savoir plus
- Allumage des feux de croisement le jour, hors agglomération, à compter du 31 octobre 2004
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- Allumage des feux de croisement le jour, hors agglomération, à compter du 31 octobre 2004[ En savoir plus ]
- A partir du 31 octobre 2004, le gouvernement recommande à tous les usagers de la route d'allumer leurs feux de croisement quand ils circulent de jou (.
- 27/10/200410:36

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- mercredi 27 octobre 2004 Vous êtes le 226179 visiteur

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- . RES 47 Octobre 2004 - Spécial Agriculture
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- . DREE Dossiers : Chine : la longue marche vers la "société de...
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- RES 47 Octobre 2004 - Spécial Agriculture .
- DREE Dossiers : Chine : la longue marche vers la "société de.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Les français qui réussissent aux Etats-Unis
- Le plan à la Knesset
- La loi, le vin, la santé
- Investiture de la commission Barroso par le Parlement européen
- Comment sauver les archives audiovisuelles ?
- 7h25 - 8h10 Forum Public
- 18h30 - 19h15 Bouge la France
- 12h00 - 12h50 Evénement
- 10h35 - 11h50 Evénement
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- 22/10/2004
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- Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- 22/10/2004

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- Carte des radars automatiques
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les dernières campagnes de communication
- Les rubriques dédiées des campagnes de communication
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- SITES UTILES
- Les rubriques dédiées des campagnes de communication
- Carte des radars automatiques

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 27 octobre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur bas-gauche
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- Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Les français qui réussissent aux Etats-Unis
- Le plan à la Knesset
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- Bouge la France
- 7h25 - 8h10
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- Préparer l avenir
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Michel Rocard Michel Rocard fut Premier ministre sous la présidence de François Mitterrand, du 10 mai 1988 au 14 mai 1991.
- Michel Rocard
- Histoire des chefs de gouvernement
- 14-09-2004 10:25
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- Michel Rocard

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- 27 Octobre 2004

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- Mercredi 27 octobre 2004

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- Pour en savoir +
Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
- Pour en savoir +
- Conseil permanent de la securite routiere

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- CE SITE A REÇU 709236 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/europe_au_quotidien_25/programme_erasmus_132.html
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/europe_7/europe_au_quotidien_25/carte_europeenne_assurance_maladie_178.html
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La carte européenne d'assurance maladie
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- Mercredi 27 Octobre 2004

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- le 27/10/04

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- Aide en ligne

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- Mercredi 27 octobre 2004

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- mercredi 27 octobre 2004 Vous êtes le 226158 visiteur

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