Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

Sélectionnez les nouveautés: Toutes / Documents seuls / Liens seuls / Les 100 derniers liens en une seule page
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Assemblée nationale / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Culture / Défense / Drires / Ecologie / Economie / Elysée / Equipement / Fonction publique / Industrie / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Outre-mer / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Santé / Sénat / Sports / Tourisme / Ville

[ Licence d'utilisation ] [ Nouveautés ] [ Baromètre ] [ Recherche ] [ Evénements ] [ Annuaire ] [ VosDroits ]

J'utilise ce service, je diffuse le lien revue de presse Auracom

26.10.2004

[ www.stba.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.stba.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- ou accès aux
- Mention d'édition
- lancés par le STBA
- Consultation
- appels d'offres

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les règles de cumul "emploi-retraite" plus souples en 2005 (26/10/04) - Service-public.fr
- RETRAITE - Cumul "emploi-retraite" : règles plus souples en 2005.
Nouveau lien vers Dimanche 31 octobre, passage à l'heure d'hiver (23/09/04)
- ENVIRONNEMENT - Heure d'hiver le 31 octobre.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Heure d'hiver le 31 octobre.
- Cumul "emploi-retraite" : règles plus souples en 2005.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Rapport de M. Louis Souvet et Mme Valérie Létard, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Avis de Paul Girod, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Avis de Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Avis de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Lettre rectificative
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION POUR LA COHÉSION SOCIALE
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport supplémentaire de M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Rapport de M. Louis Souvet et Mme Valérie Létard, fait au nom de la commission des affaires sociales
- projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
- Mercredi 27 octobre 2004
- Loi de programmation pour la cohésion sociale
- Lire le dossier
- Lettre rectificative
- Le Sénat examine, mercredi 27 octobre 2004, le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.
- Avis de Paul Girod, fait au nom de la commission des finances
- Avis de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois
- Avis de Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Amendements déposés sur ce texte
- A 15 heures et le soir :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr
- Informations sur la grippe aviaire

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/%27http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291//'
- Assurer la cohésion sociale
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Voir la vidéo
- Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 3-09-2004
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Edouard Balladur - Passation de pouvoir entre Pierre Bérégovoy et Edouard Balladur - 30 mars 1993 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique PERBEN reçoit S ur Emmanuelle à la Chancellerie
- 26.10.04 : Dominique PERBEN procèdera à la cérémonie du scellement de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la République mercredi 27 octobre 2004 à 18h30 à la chancellerie
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Infos presse : 26.10.04 : Dominique PERBEN procèdera à la cérémonie du scellement de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la République mercredi 27 octobre 2004 à 18h30 à la chancellerie 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au«
- 22.10.04 : Dominique PERBEN, recevra Madame Shirin EBADI, prix Nobel 2003 de la Paix le lundi 25 octobre à 10 heures 21.10.04 : Déplacement du garde des Sceaux à Lille le 22 octobre 2004 19.10.04 : Déplacement du garde des Sceaux à Strasbourg le 21 octobre 2004 18.10.04 : Semaine de la sécurité routière : Déplacement de Nicole Guedj à Saint-Quentin (Aisne)

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Informations sur la grippe aviaire

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 8 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708722 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La réduction des émissions des véhicules routiers - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les véhicules routiers sont à l'origine de pollutions locales (particules, oxydes d'azoteà) et (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La réduction des émissions des véhicules routiers
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/enjeux_defense/defense_et_societe/communication/liberation_60_un_site_dedie.../
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/base/breves/concert_evenement_musique_culture/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Lire la suite
- Libération 60, un site dédié.
- 12-10-2004 : Concert du 11 novembre 2004 Programme du concert du jeudi 11 novembre 2004 à 16 heures Eglise Saint-Eustache - Paris Places gratuites à retirer dans les FNAC à partir du 15.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226123 visiteur

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les décrets
- Publication au Journal Officiel du 20 octobre 2004 (n° 242) du décret relatif à la contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés.
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme de l'Assurance maladie
- Publication du décret relatif à la C3S au Journal Officiel (N°
- 20 octobre 2004
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme de l'Assurance maladie
- Publication au Journal Officiel du 20 octobre 2004 (n° 242) du décret relatif à la contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rechercher
- Recherche avancée
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Index général des dossiers / 12ème législature
- Projets et propositions de loi, Rapports, Dossiers législatifs ou d'actualité
- Index général des travaux législatifs :
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#RGtome1
- Tomes I et II du rapport général de M. Gilles Carrez
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#2partie
- - Examen de la deuxième partie à compter du mardi 2 novembre
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/discussion.asp#1partie
- - Adoption de la première partie le mardi 26 octobre
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Tomes I et II du rapport général de M. Gilles Carrez -
- Recherche avancée
- Projets et propositions de loi, Rapports, Dossiers législatifs ou d'actualité
- Index général des travaux législatifs :
- Examen de la deuxième partie à compter du mardi 2 novembre
- Adoption de la première partie le mardi 26 octobre

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708719 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4026","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Intervention de Francois d'Aubert, mercredi 27 octobre, à l'occasion du 8ème Carrefour européen des biotechnologies à Marseille
- [+ d'infos]
- Comme chaque année, ce 8ème carrefour, qui se déroulera du 27 au 29 octobre 2004, associera la recherche de pointe, les entreprises innovantes et les jeunes talents universitaires autour de l'avenir des biotechnologies.
- Au programme, un colloque professionnel autour du thème "De l'idée aux marchés", une exposition regroupant les entreprises, les structures de valorisation, les bio-incubateurs et les institutionnels, et un salon d'affaires avec des rencontres sur mesure et une bourse des technologies.

[ www.stba.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le STBA
- Appels d'offres
Du nouveau sur www.stba.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Appels d'offres - Mention d'édition

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX COMPÉTENCES DU TRIBUNAL D'INSTANCE, DE LA JURIDICTION DE PROXIMITÉ ET DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE,
- 26/10/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI HABILITANT LE GOUVERNEMENT À SIMPLIFIER LE DROIT
- Projet de loi de simplification du droit
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de MM.
- Projet de loi de protection des inventions biotechnologiques
- Jean-Jacques HYEST, Christian COINTAT et plusieurs de leurs collègues, relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance,
- 26/10/2004

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/data/feuxjour/index.html
- Voir le site dédié

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/organigramme/organigramme-de-la-ddtefp-d-ille-et-vilaine/les-services-de-la-direction&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=737&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Les services de la direction
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/appliquer-le-droit-du-travail/renseignement-du-public/renseignement-du-public&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=19&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Renseignement du public
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Renseignement du public
- Les services de la direction
- 25 octobre 2004 DDTEFP d'Ille et Vilaine :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Intervention de Francois d'Aubert, mercredi 27 octobre, à l'occasion du 8ème Carrefour européen des biotechnologies à Marseille
- [+ d'infos]
- Comme chaque année, ce 8ème carrefour, qui se déroulera du 27 au 29 octobre 2004, associera la recherche de pointe, les entreprises innovantes et les jeunes talents universitaires autour de l'avenir des biotechnologies.
- Au programme, un colloque professionnel autour du thème "De l'idée aux marchés", une exposition regroupant les entreprises, les structures de valorisation, les bio-incubateurs et les institutionnels, et un salon d'affaires avec des rencontres sur mesure et une bourse des technologies.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/%27http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160//'
- Pour une société solidaire
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Histoire des chefs de gouvernement
- Georges Pompidou Georges Pompidou est le deuxième Premier ministre de la Vème République, du 14 avril 1962 au 10 juillet 1968, sous la présidence de Charles de Gaulle.
- Georges Pompidou
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/georges_pompidou_83/
- Georges Pompidou

[ www.landespublic.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.landespublic.org/
- Les collectivités locales des Landes en ligne

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de pressecommuniqué 14 octobre 2004 -Passeports pour les USASemaine de la sécurité routière 2004Déménagements à la DDE - octobre 2004Elections à la Chambre de Commerce et d'Industrie - 2 août 2004Cas de méningite à Mont-de-Marsan : le jeune hom
- Voir le communiqué de presse
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Voir le site dédié
- Voir le communiqué de presse
- Visas pour les Etats-Unis : une nouvelle réglementation entre en vigueur.
- Pour sauver des vies, allumez vos feux de croisement le jour aussi.
- Les collectivités locales des Landes en ligne

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine de la sécurité routière : Déplacement de Nicole Guedj à Saint-Quentin (Aisne)
- 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au« Global Forum against anti-semitism» à Jérusalem le 27 octobre 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- 26.10 .04 : Liste des candidats déclarés admissibles au concours pour le recrutement d ouvriers professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse - spécialité «aménagement, finition» ouvert au titre de l année 2004 (Format
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- spécialité «
- ouvert au titre de l année 2004 (Format pdf 81 ko) 25.10.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites du concours pour le recrutement d adjoints techniques de l'administration pénitentiaire ouvert au titre de l année 2004 (Format pdf 147 ko) 21.10.04 : Liste des candidats admis aux concours externe et interne sur titres pour le recrutement d assistants de service social de la protection judiciaire de la jeunesse ouverts au titre de l année 2004 (Format pdf 7 ko) 21.10.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) admis à l'issue des épreuves écrites
- Infos presse : 26.10.04 : Participation de Nicole Guedj au«
- Global Forum against anti-semitism»
- et orales des concours externe et interne d'adjoints administratifs des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse - spécialité administration et dactylographie - session 2004 (Format pdf 376 ko) Voir les Dossiers d'inscriptions de certains concours actuellement ouverts au Ministère de la Justice.
- Dernière mise à jour : 26 octobre 2004
- aménagement, finition»
- à Jérusalem le 27 octobre 2004
- 26.10.04 : Liste des candidats déclarés admissibles au concours pour le recrutement d ouvriers professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse
- 22.10.04 : Dominique PERBEN, recevra Madame Shirin EBADI, prix Nobel 2003 de la Paix le lundi 25 octobre à 10 heures
- 21.10.04 : Déplacement du garde des Sceaux à Lille le 22 octobre 2004 19.10.04 : Déplacement du garde des Sceaux à Strasbourg le 21 octobre 2004 18.10.04 : Semaine de la sécurité routière : Déplacement de Nicole Guedj à Saint-Quentin (Aisne)

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- APPEL A PROJETS "FAIS NOUS RÊVER"
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- L'appel à projets « Fais-Nous Rêver », soutenu par le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, soutient et valorise les initiatives axées sur la pratique sportive dans un de ces domaines : Education à la citoyenneté, Insertion professionnelle, Accessibilité pour tous, Intégration des personnes handicapées.
- APPEL A PROJETS "FAIS NOUS RÊVER"

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 16 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708559 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 26/10/2004 : 3,88 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 933 sujets
- 1678 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La Slovaquie
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"http://www.culture.gouv.fr/culture/regions/index.html"
- régions
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- dossiers thématiques
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- appels d'offre
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/index.html"target="_top"
- infos pratiques
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- > Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- "Culture design" du 20 octobre 2004 au 16 janvier 2005
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- > Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- > Mission mécénat
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/arts/index.htm"target="_top"
- événements
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/index.htm"
- actualités
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"http://www.archireseau.culture.gouv.fr"
- Les lieux de diffusion de l'architecture en France
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Le journal de l'administration électronique
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/"../culture/actualites/entretiens-octobre/index.html"
- Les entretiens du spectacle vivant 18 octobre 2004
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Trésors nationaux
- statistiques
- morts ou disparus en mission
- Lire en Fête
- Les entretiens du spectacle vivant
- Hommages aux journalistes
- du 20 octobre 2004 au 16 janvier 2005
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- "Culture design"
- 18 octobre 2004
- 15, 16 et 17 octobre 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226113 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708554 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4051","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 26 octobre 2004)
- Consulter le communiqué de presse
- Avis d'appel public à la concurrence portant sur un marché de travaux de rénovation de bureaux de la DDAF:

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 26/10/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Propriété intellectuelle et OGM : le Sénat sauve la filière semencière
- 26/10/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/%27http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291//'
- Assurer la cohésion sociale
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 3-09-2004
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24
Nouveau lien vers Pierre Mauroy - Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- La Mayenne s'est dotée d'un schéma de développement commercial
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- La Mayenne s'est dotée d'un schéma de développement commercial

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Rapport présenté par Jean-Luc WARSMANN, Député des Ardennes et Vice-Président de la Commission des Lois de l'Assemblée Nationale remis à Monsieur le Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales le 15 octobre 2004 suite à une lettre de mission de Monsieur le Premier ministre, en date du 22 juillet 2004.
- (mis à jour : 26/10/2004 14:30)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 20 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708404 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 26 octobre 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/decouverte/chiffres_cles/budget/la_l.o.l.f./
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/decouverte/chiffres_cles/budget/budget_des_anciens_combattants_2005/
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/sites/defense/decouverte/chiffres_cles/budget/budget_de_la_defense_2005/
- Lire la suite
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- Projet de loi de finances 2005
- Lire la suite
- La L.O.L.F.
- La Défense au salon des maires de France
- Budget des anciens combattants 2005
- Budget de la défense 2005

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226100 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708396 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 26 octobre 2004)
- Consulter le dernier questions-réponses
- Acquisitions et contrôle des structures:

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- A la une : 26 octobre 2004 : Quatrième édition, rédigée en application de l'article 142 de la loi sur les nouvelles régulations économiques, du rapport annuel du Gouvernement sur l'Etat actionnaire.
- 25 octobre 2004 : Afin de mettre en oeuvre les nouvelles dispositions de financement du service universel à compter de l'exercice définitif 2002, l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) invite tous les contributeurs potentiels, opérateurs de services de communications électroniques en 2002, à se faire connaître et à préparer dès à présent le recueil des informations nécessaires leur permettant de faire parvenir le formulaire de déclaration à l'Autorité au plus tard le 29 octobre 2004.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
- Les propositions du rapport
Nouveau lien vers L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
- Rapport de M. Patrice Gélard -L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire- au nom du groupe de travail des commissions des affaires économiques et des lois.
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- relative à l'aménagement,
- Rapport de M. Patrice Gélard -L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire- au nom du groupe de travail des commissions des affaires économiques et des lois.
- Les propositions du rapport
- Le Sénat débat, mardi 26 octobre, en séance publique, de l'application de la loi n°
- Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004 sur la Lettre hebdomadaire (n°
- la protection et la mise en valeur du littoral
- Débat sur l'application de la loi de 1986
- 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.
- 186) de Carrefour Local

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - FAQ feux de jour
- A compter du 30 octobre 2004, tous les usagers sont invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circuleront le jour, hors agglomération

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- DDE de la Réunion - 26/10/2004
- 26 octobre - EVALUATION DE L'ETAT DES CHAUSSEES DES ROUTES NATIONALES
Nouveau lien vers EVALUATION DE L'ETAT DES CHAUSSEES DES ROUTES NATIONALES
- 26 octobre - EVALUATION DE L'ETAT DES CHAUSSEES DES ROUTES NATIONALES

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/%27http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/preparer_avenir_153//'
- Préparer l avenir
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Préparer l avenir Construire la France de demain Bâtir la France de demain, c est engager dès aujourd hui les grands travaux qui conditionneront la qualité de vie, la prospérité et la place du pays dans un contexte mondialisé où "la France a le devoir de dire son espérance" a déclaré le Premier ministre, le 3 juillet 2002.
- Préparer l avenir
- Négociation de l avenir de la Nouvelle Calédonie - 23 juin 1988 23-06-1988
- Jean-Pierre RaffarinBerlin : conseil des ministres franco-allemandPremier ministre
- 14-09-2004 10:25
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Michel Rocard - Négociation de l avenir de la Nouvelle Calédonie - 23 juin 1988 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Minéfi - Rapport sur l'État actionnaire 2004
- Etat actionnaire
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/ministere/mediateur/index.htm
- Médiation

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 25/10/04 - Délivrance ou renouvellement de la carte W pour les professionnels de l'automobile
Nouveau lien vers Document pdf
- Suspensions de permis de conduire semaine 43
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 26/10/04 - Suspensions de permis de conduire semaine 43

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_10_19_rufin
- Lire la suite
- La lutte contre le racisme et l'antisémitisme : le rapport Rufin
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_10_15_rapport_warsmann
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_10_15_rapport_warsmann
- Chantier sur la lutte contre les reseaux de trafiquants de drogue - Rapport de M. Jean-Luc Warsmann
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_10_05_violence_ecole
- L'Intérieur et l'Education nationale, partenaires dans la lutte contre les violences à l'école
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Rapport présenté par Jean-Luc WARSMANN, Député des Ardennes et Vice-Président de la Commission des Lois de l&
- (mis à jour : 26/10/2004 11:36)
- (mis à jour : 20/10/2004 18:29)
- (mis à jour : 05/10/2004 15:43)
- La lutte contre le racisme et l'antisémitisme : le rapport Rufin
- L'Intérieur et l'Education nationale, partenaires dans la lutte contre les violences à l'école
- Jean-Christophe Rufin, écrivain, médecin et responsable d'associations d'aide humanitaire, a présenté le 19 octobre, les conclusions de son rapport sur la lutte contre le racisme et l'antisémitisme au ministre de l'Intérieur.
- Chantier sur la lutte contre les reseaux de trafiquants de drogue - Rapport de M. Jean-Luc Warsmann
- Assemblée Nationale remis à Monsieur le Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales le 15 octobre 2004 suite à une lettre de mission de Monsieur le Premier ministre, en date du 22 juillet 2004.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- dimanche 30 octobre2004, passage à l'heure d'hiver
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vous devrez retirer 60 minutes à l'heure légale.
- Le passage à l'heure d'été aura lieu dimanche 30 octobre 2004 à 2 heures du matin.
- Le changement d'heure a été instauré en Fran.
- Il sera alors 1 heure.
- dimanche 30 octobre2004, passage à l'heure d'hiver
- A compter du 30 octobre 2004, tous les usagers sont invités à allumer leurs feux de croisement quand ils circuleront le jour, hors agglomération
- [22/10/2004]
- 11 visiteurs en ligne
- [06/10/2004]

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienACcrise" 3939 : Le numÚro qui vous simplifie la vie !
- haute-garonne.
- gif" width="9" height="1" border="0" alt="" /
- gif" width="5" height="1" border="0" alt="" /
- gif" width="180" height="1" border="0" alt="" /
- gif" width="14" height="15" alt="" border="0" /
- gif" width="1" height="1" border="0" alt="" /
- gif" bgcolor="#C9DFF2"
- fr/html/_2_1125_.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708251 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gironde.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- des trafics en Gironde
- Carte
- 2003
Du nouveau sur Page d'accueil
- Carte des trafics en Gironde 2003

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Minefi dans la région Centre - Etudiants
- Etudiants
Nouveau lien vers MINEFI - auvergne
- Le Minefi en Auvergne - Accueil
Du nouveau sur www.finances.gouv.fr/auvergne/index.html
- Le Minefi en Auvergne - Accueil

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/actualites_1/dossiers_3/pour_europe_24/index.html
- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Une constitution pour l'Europe : plus d'efficacité, plus de démocratie, plus de transparence L'adoption d'un texte constitutionnel fondamental est un temps fort pour la construction européenne.
- Pour la première fois, 25 états européens se préparent à choisir une même constitution.
- Les organisations professionnelles
- La sécurité des usagers de la route
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.
- 29 octobre 2004 Signature du Traité établissant une Constitution pour l Europe [ Lire ]
- 1er novembre 2004 Prise de fonction de la nouvelle Commission de 25 commissaires désignés pour 5 [ Lire ]
- 18 novembre 2004 Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail [ Lire ]

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- La délégation ministérielle à l'Accessibilité propose, sur son site, le suivi des textes réglementaires et des actions du ministère dans ce domaine.
- L'amélioration de la situation des personnes handicapées constitue l'une des priorités nationales du Gouvernement.
- Délégation Ministérielle à l'Accessibilité
- 26-Oct-2004
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/accessibilite/index.htm
- La délégation ministérielle à l'Accessibilité propose, sur son site

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 26.10.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226089 visiteur

[ www.carrefourlocal.org ] liens documents
Nouveau lien vers La politique du littoral au coeur du CIADT du 14 septembre 2004
- Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004 sur la Lettre hebdomadaire

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone.
- Risque d'incendie : A la maison, un réflexe en plus, c'est un risque en moins
- Campagne de prévention et d'information
Nouveau lien vers Document pdf
- Campagne de prévention et d'information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone.
Nouveau lien vers Document pdf
- Risque d'incendie : A la maison, un réflexe en plus, c'est un risque en moins

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708249 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone.
- Risque d'incendie : A la maison, un réflexe en plus, c'est un risque en moins
- Campagne de prévention et d'information
Nouveau lien vers Document pdf
- Campagne de prévention et d'information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone.
Nouveau lien vers Document pdf
- Risque d'incendie : A la maison, un réflexe en plus, c'est un risque en moins

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire
Nouveau lien vers Signature du Traité établissant une Constitution pour l Europe - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire
Nouveau lien vers Prise de fonction de la nouvelle Commission - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Terres libérées au mois de novembre 2004:
- (publié le 26 octobre 2004)
- Prime à l'abattage (PAB): (publié le 10 septembre 2004) Consulter le dernier questions-réponses
- Mise à jour le 26 Oct.
- Consulter le communiqué de presse

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Rapport de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Protection des inventions biotechnologiques
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI HABILITANT LE GOUVERNEMENT À SIMPLIFIER LE DROIT
- --> Projet de loi de simplification du droit
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Texte du projet de loi
- Rapport de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Lire le dossier
- Le Sénat examine en séance publique, mardi 26 octobre, le projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/accompagner-les-entreprises/accompagnement-des-restructurations/la-convention-cellule-de-reclassement&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2735&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : LA CONVENTION CELLULE DE RECLASSEMENT
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- LA CONVENTION CELLULE DE RECLASSEMENT
- 26 octobre 2004 DDTEFP du Morbihan :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- qualification jeunes et adultes, contrat d'adaptation et contrat d'orientation.
- Mise à jour : 26 octobre 2004
- Le contrat de professionnalisation, le plus court chemin entre la formation et l'emploi !
- Dans le cadre du plan de Cohésion sociale, le ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale lance une campagne de promotion des contrats de professionnalisation du 25 octobre au 10 novembre 2004.
- Ce nouveau contrat, destiné à favoriser l'accès à la qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi tout au long de leur vie professionnelle, remplace depuis le 1er octobre 2004, les "anciens" contrats d'insertion en alternance : contrats de

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 26 octobre - Construction et développement durable .
- 26 octobre - Bilan de l'activité du secteur de la construction .

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [27/09/2004]
- [22/10/2004]
- [21/10/2004]
- [20/10/2004]
- [19/10/2004]
- [18/10/2004]
- 16 visiteurs en ligne
- [15/08/2004]
- [11/10/2004]
- [06/10/2004]

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" target="_top" class="lienAC" 3939 : Le numÚro qui vous simplifie la vie !
- int/futurum" target="_blank" class="lienAC" Une constitution pour l'Europe
- haute-garonne.
- gif" width="11" height="12" alt="" border="0" align="absmiddle" /
- fr/html/_2_1125_.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708111 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,08815 28/10/2004 : 1,08821 29/10/2004 : 1,08828
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,09278 28/10/2004 : 1,09284 29/10/2004 : 1,09290
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,03707 28/10/2004 : 1,03713 29/10/2004 : 1,03719
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,02072 28/10/2004 : 1,02078 29/10/2004 : 1,02084
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,03506 28/10/2004 : 1,03514 29/10/2004 : 1,03523
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,05564 28/10/2004 : 1,05573 29/10/2004 : 1,05582
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 27/10/2004 : 1,02157 28/10/2004 : 1,02165 29/10/2004 : 1,02174

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- 30/09/2004
- 25/10/2004
- 23/10/2004
- 22/10/2004
- 14/10/2004
- 05/05/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- 26-10-2004 : Euronaval 2004 Michèle Alliot-Marie a inauguré le 25 octobre le salon Euronaval 2004, la plus importante exposition d'armement naval au monde qui se tient jusqu'au.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226068 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats de l'examen BEESAN
- Cliquez ici
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 25 Oct 2004
- Imprimer cette page
- Envoyer à un ami
- Consultez les résultats du Bp JEPS du 22 octobre 2004.
- Cliquez ici.
- Ajouter aux favoris

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 25 OCTOBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 25 OCTOBRE 2004
- 25 octobre 2004

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- qualification jeunes et adultes, contrat d'adaptation et contrat d'orientation.
- Mise à jour : 26 octobre 2004
- Le contrat de professionnalisation, le plus court chemin entre la formation et l'emploi !
- Dans le cadre du plan de Cohésion sociale, le ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale lance une campagne de promotion des contrats de professionnalisation du 25 octobre au 10 novembre 2004.
- Ce nouveau contrat, destiné à favoriser l'accès à la qualification professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emploi tout au long de leur vie professionnelle, remplace depuis le 1er octobre 2004, les "anciens" contrats d'insertion en alternance : contrats de

[ www.ariege.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Depuis le début du mois d'octobre, le gouvernement a mis en place un numéro de téléphone unique permettant à tout citoyen d'ob.
- 3939 Allo service public
Nouveau lien vers Préfecture de l'Ariège
- Lire la suite >
- 3939 Allo service public

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 708109 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4051","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 26/10/2004

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- > Consultez le dossier de presse (format pdf) .

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Licenciements : Mode d'emploi
- Débat sur la protection du littoral
- Comment sauver les archives audiovisuelles ?
- Baisse des prix : info ou intox ?
- 7h30 - 8h05 Studio Ouvert
- 22h25 - 23h10 Forum Public
- 18h30 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h35 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 10h30 - 11h40 Séance

[ www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- "Les métiers de la mécanique : croissance des effectifs et précarisation des emplois" - Economie Lorraine n° 13 - octobre 2004 Visualiser la page

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 26 octobre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 25.10.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Séance
- Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques
- Licenciements : Mode d'emploi
- Forum Public
- Débat sur la protection du littoral
- Comment sauver les archives audiovisuelles ?
- Baisse des prix : info ou intox ?
- 7h30 - 8h05
- 22h25 - 23h10
- 18h30 - 19h15
- 16h35 - 17h55
- 14h00 - 14h45
- 10h30 - 11h40

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Coups d oeil sur les "gouv.fr" - Les Informations - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Nouveau site de la Défense : plus d interactivité
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/%27http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160//'
- Pour une société solidaire
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pour une société solidaire
- Nouveau site de la Défense : plus d interactivité
- Discours de Blois de Raymond Barre - 1er juillet 1978 1er-07-1978
- 18-08-2004 17:03
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers Raymond Barre - Discours de Blois de Raymond Barre - 1er juillet 1978 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 26 Octobre 2004

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Dernière mise à jour : 26 octobre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Tuesday October 26th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 26 octobre 2004

[ www.insee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- "Les métiers de la mécanique : croissance des effectifs et précarisation des emplois" - Economie Lorraine n° 13 - octobre 2004 Visualiser la page

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 26 Octobre 2004
- 26 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 707977 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 26/10/2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La coordination des systèmes de sécurité sociale - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens (.
- La Slovaquie
- La coordination des systèmes de sécurité sociale
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Le 20 octobre 2004
- Consultez le dossier de presse (format pdf) .

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mardi 26 Octobre 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6
- le 26/10/04

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/sites/defense/index.html
- 26-10-2004 : Euronaval 2004 Michèle Alliot-Marie inaugure ce jour le salon Euronaval 2004, la plus importante exposition d'armement naval au monde qui se tient du 25 au 29.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mardi 26 octobre 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 26 octobre 2004 Vous êtes le 226049 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cohesionsociale.gouv.fr/index.html
- Réforme du licenciement économique et création d'une convention de reclassement personnalisé
- Le 20 octobre 2004
- Consultez le dossier de presse (format pdf) .

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 707974 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=4046","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");