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14.10.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Pour l'avenir et dans le cadre de la mise en place de la nouvelle régulation du secteur des télécommunications, il rend à l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) un avis favorable à la régulation ex ante de ce marché.
- 14 octobre 2004 : Le Conseil de la concurrence sanctionne France Télécom et SFR pour avoir mis en oeuvre des pratiques tarifaires anticoncurrentielles.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le 7ème Forum international travail santé
- FORUM INTERNATIONAL TRAVAIL SANTE 2004 (FITS)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Pour une société solidaire Mieux prendre en compte les plus fragiles Dans sa déclaration à l Assemblée nationale, le 5 avril 2004, le Premier ministre a souligné son engagement à "redonner toute sa force à notre pacte social et, d abord, assurer notre système de protection sociale".
- Pierre Mendès France Pierre Mendès France (1907-1982) fut chef du gouvernement du 18 juin 1954 au 5 mars 1955.
- Pierre Mendès France
- 18-08-2004 17:03 Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/pour_une_societe_solidaire_160/
- Pour une société solidaire
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/garantir_securite_tous_152/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/pierre_mendes_france_240/
- Pierre Mendès France

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- vigilances@citeonline.
- Le Jeudi 28 octobre 2004 - de 09h à 12h - Cité des Entreprises 40 rue, Eugène Jacquet à Marcq en Baroeul - Gratuit - animée par Ludovic Emanuely -
- 14 octobre 2004 : Ateliers méthodologiques de VIGILANCES "DES METHODES SIMPLES APPLIQUEES PAR UN CHASSEUR D'INFORMATION".

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Historical notes

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- VISITE MINISTERIELLE
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Voir son p.
- VISITE MINISTERIELLE
- Monsieur François LOOS, Ministre délégué au Commerce Extérieur, auprés du Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie sera à Tarbes le vendredi 15 octobre 2004.
- 8 visiteurs en ligne
- [14/10/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 693784 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/les_europeens_8/elargissement_20/republique_tcheque_33.html
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La qualité des aliments au sein de l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Portugal
- Le Gouvernement a organisé sur ce sujet un débat sans vote à l'Assemblée nationale jeudi 14 octobre.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Union européenne cherche à préserver un modèle alimentaire fondé sur cette variété, sur la qualité et la sécurité.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Elle repose sur la souveraineté (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=79&cusnum=746
- Saisies de stupéfiants dans les gares parisiennes par les services douaniers
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=77&cusnum=746
- La douane saisit plus de 2 tonnes de résine de cannabis à Perpignan
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=67&cusnum=746
- La douane saisit près de 20 kg de cocaïne en Guyane
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=64&cusnum=746
- La douane recrute
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Saisies de stupéfiants dans les gares parisiennes par les services douaniers (14/10/2004)
- La douane saisit près de 20 kg de cocaïne en Guyane (13/10/2004)
- La douane saisit plus de 2 tonnes de résine de cannabis à Perpignan (12/10/2004)
- La douane recrute (14/10/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 14 octobre 2004 Vous êtes le 225230 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-concurrence.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site institutionnel du Conseil de la concurrence (France)
- Conseil de la concurrence

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 3939 Allô service public
- Découvrir »
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- public est en service
- Le 3939, Allô service
- depuis le 1er octobre
- Découvrir »

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 693781 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3920","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Mondial de l'automobile (24 septembre 2004)
- 14-10-2004 : Opération "Portes ouvertes des circuits"
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Dans le cadre de la semaine de la sécurité routière qui se déroulera du 13 au 20 octobre 2004, le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative et le Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer en partenariat avec la Fédération Française de Motocyclisme organisent une opération "portes ouvertes des circuits".
- 14-10-2004 : Opération "Portes ouvertes des circuits"

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/inserer-des-personnes-en-difficulte/informations-pratiques/acces-a-nos-services&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2591&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : accès à nos services
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- accès à nos services
- 14 octobre 2004 DDTEFP du Finistère :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Recherche de partenaire français dans le cadre du programme d'initiative communautaire INTERREG IIIC
- Le partenaire devra être une collectivité située en zone de montagne ou de moyenne montagne.
- La municipalité de Naoussa, en Grèce, est à la recherche de partenaires pour un projet concernant les zones désindustrialisées ayant un potentiel de tourisme de montagne ou de moyenne montagne.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Histoire des chefs de gouvernement
- Georges LEYGUES Georges LEYGUES fut chef de Gouvernement sous la IIIème République, du 24 septembre 1920 au 12 janvier 1921
- Georges LEYGUES
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale 14-10-2004 15:33
- 11-10-2004 17:53 Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/histoire_chefs_gouvernement_28/georges_leygues_263/
- Georges LEYGUES
Nouveau lien vers Discours - Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale
Nouveau lien vers Discours - Candidature de la Turquie à l Union européenne : discours du Premier ministre à l Assemblée nationale - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- 14-10-2004 15:33

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-10-14.4417
- La 16e édition de la manifestation "Lire en fête" se déroulera les 15, 16 et 17 octobre. En Picardie, près de 70 manifestatio... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-10-14.1209
- Afin de découvrir les multiples aspects de ce secteur, le Ministère Délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce,... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-10-06.2743
- Produite par les services de l'Etat en Région, cette compilation d'informations est désormais accessible dans la colonne de gauche de ce portail. lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Produite par les services de l'Etat en Région, cette compilation d'informations est désormais accessible dans la colonne de gauche de ce portail.
- La 16e édition de la manifestation "Lire en fête" se déroulera les 15, 16 et 17 octobre.
- En Picardie, près de 70 manifestatio.
- Afin de découvrir les multiples aspects de ce secteur, le Ministère Délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce,.
- 14-10-2004 "Lire en fête"
- 14-10-2004 Journées des métiers d'Art : les 15, 16, 17 octobre 2004
- 06-10-2004 La banque de données des études est en ligne !

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 14/10/04

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/co-marquage/vos_demarches
- Vos démarches dans l'Indre
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- Vos démarches dans l'Indre

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- Dernière mise à jour : 14 octobre 2004 ©

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 2. Marie-Anne Montchamp entame un "tour de france" : création de places
Nouveau lien vers Jeux Paralympiques d Athènes : visite aux athlètes
- Jeux Paralympiques d'Athènes
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Marie-Anne Montchamp entame un "tour de france" :
- Jeux Paralympiques d'Athènes Rentrée scolaire : Marie-Anne Montchamp réaffirme l'obligation de la scolarisation en milieu ordinaires
- création de places

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 693621 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Le passeport animalier A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le passeport animalier
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La Slovénie
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 4

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 14 octobre 2004 Vous êtes le 225222 visiteur

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- 16 et 17 octobre 2004 en Charente-Maritime: week-end zéro accident

[ www.basse-normandie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRE Basse-Normandie
- Consultez les informations sur l'enquête publique organisée du 12 octobre au 15 novembre 2004.
Nouveau lien vers www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/infrastructure/cper/avancement.htm
- Consultez l'état d'avancement des opérations routières à l'aide de la carte interactive mise à votre disposition
Du nouveau sur www.basse-normandie.equipement.gouv.fr/index.html
- Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006
- Consultez l'état d'avancement des opérations routières à l'aide de la carte interactive mise à votre disposition.

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- pour 2005
- Calendriers des concours administratifs et techniques pour 2005

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Recherche de partenaire français dans le cadre du programme d'initiative communautaire INTERREG IIIC
- Le partenaire devra être une collectivité située en zone de montagne ou de moyenne montagne.
- La municipalité de Naoussa, en Grèce, est à la recherche de partenaires pour un projet concernant les zones désindustrialisées ayant un potentiel de tourisme de montagne ou de moyenne montagne.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 693615 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3956","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Nécessité de vigilance accrue lors de l'administration de morphine injectable
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Mésusage de la Xylocaine® 2% gel urétral : Effets indésirables rapportés lors de son utilisation dans le traitement chirurgical de la cataracte
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Mésusage de la Xylocaine®
- Effets indésirables rapportés lors de son utilisation dans le traitement chirurgical de la cataracte(14/10/04)
- 2% gel urétral :

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers "SOS enfants disparus" : un numéro d'appel national au 0 810 012 014 - Service-public.fr - (14/10/04)
- FAMILLE - " SOS enfants disparus " : un numéro d'appel national au 0 810 012 014.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- "SOS enfants disparus" : un numéro d'appel national au 0 810 012 014.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat poursuit, mercredi 13 octobre 2004, l'examen en séance publique, du projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier le droit

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/structures-d-insertion-par-l-economique/structures-d-insertion-par-l-economique&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2571&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : STRUCTURES d'INSERTION par l'ECONOMIQUE
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/nouveaux-services,-emplois-jeunes/nouveaux-services,-emplois-jeunes&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2567&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : NOUVEAUX SERVICES, EMPLOIS JEUNES
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/le-chequier-conseil/le-chequier-conseil&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2565&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : LE CHEQUIER-CONSEIL
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/exoneration-zone-rurale/l-exoneration-de-charges....&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2569&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : L'EXONERATION de CHARGES....
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/emplois-de-services-aux-particuliers/emplois-de-services-aux-particuliers&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2566&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : EMPLOIS de SERVICES aux PARTICULIERS
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/developper-les-activites/accre/accre&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2575&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : ACCRE
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- STRUCTURES d'INSERTION par l'ECONOMIQUE
- NOUVEAUX SERVICES, EMPLOIS JEUNES
- LE CHEQUIER-CONSEIL
- L'EXONERATION de CHARGES.
- EMPLOIS de SERVICES aux PARTICULIERS
- 14 octobre 2004 DDTEFP du Morbihan :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 14 octobre 2004
- Lire le communiqué
- Bilan de la délinquance dans le Puy-de-Dôme
- (12/10/2004)
- (11/10/2004)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/assurer_cohesion_sociale_291/
- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -

[ www.personnes-agees.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- . A l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, Hubert Falco lance l'opération : «Un toit : deux générations» (30/09/04)
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- . Le rapport d'activité ministériel 2003 (07/10/04)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Un toit : deux générations»
- Le rapport d'activité ministériel 2003 (07/10/04) .
- Le projet de loi de finances pour 2005 (22/09/04)
- A l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, Hubert Falco lance l'opération : «
- (30/09/04) .

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Dernière mise à jour : 13 octobre 2004

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Les actions menées dans l'Oise
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les actions menées dans l'Oise
- Du 13 au 20 octobre, semaine de la SECURITE ROUTIERE

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Qu'attendez-vous de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées?
- De quoi s'agit-il ?
- De définir, pour les 3 années qui viennent, un programme d'actions interministériel, sélectif.
- Dans chaque département, l'Etat élabore actuellement un projet d'action stratégique.
- 23 visiteurs en ligne
- [14/10/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 693442 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
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- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Les entretiens du spectacle vivant 18 octobre 2004
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- Projet de loi de Mme Brigitte GIRARDIN, ministre de l'outre-mer, ratifiant de l'ordonnance n° 2004-567 du 17 juin 2004 renforçant la lutte contre la violence routière, et complétant le code de la route

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- DDTEFP du Finistère : Aperçu mensuel sur l'Emploi Mois d'Août 2004
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- Aperçu mensuel sur l'Emploi Mois d'Août 2004
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- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

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- Lire en fête à l'hôpital et en clinique : 350 établissements de santé se mobilisent pour la 16ème édition de l'opération nationale "Lire en fête" du 15 au 17 octobre 2004 (14/10/04)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 21-05-1981
- Intervention relative à l adhésion de la Turquie à l Union Européenne, questions au Gouvernement 12-10-2004 15:57
- Intervention à l occasion de la remise du rapport Thélot 13-10-2004 14:49
- Conduire une action plus forte et mieux coordonnée pour les personnes les plus fragiles figure parmi les priorités du Gouvernement a rappelé le Premier ministre, le 6 mai 2004 : "La cohésion sociale, c est un grand projet pour lequel nous voulons mobiliser toute l énergie gouvernementale".
- Assurer la cohésion sociale
- 6-10-2004 10:24 Assurer la cohésion sociale
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- Assurer la cohésion sociale
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Nouveau lien vers Discours - Turquie : Intervention du Premier ministre, Questions au Gouvernement du Mardi 12 octobre 2004 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Intervention relative à l adhésion de la Turquie à l Union Européenne, questions au Gouvernement
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- Intervention à l occasion de la remise du rapport Thélot
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- Du 13 au 20 octobre 2004, Semaine Nationale de la Sécurité Routière à Paris

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Cette Mémoire est constituée par le Plan , la Datar , Futuribles et le Lipsor . L'objectif est de rediffuser, en version... ... +
- ALEPH - Mémoire de la prospective (14/10/2004)
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- L'objectif est de rediffuser, en version.
- ALEPH - Mémoire de la prospective (14/10/2004) [ Cette Mémoire est constituée par le Plan, la Datar, Futuribles et le Lipsor.

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Nouveau lien vers Ouverture d une Maison d Accueil Multiservices Intergénérationnelle (M.A.M.I)
- . Ouverture d'une Maison d'Accueil Multiservices Intergénérationnelle (22/09/04)
Nouveau lien vers Présentation du Plan Alzheimer
- . Maltraitance des personnes âgées dans un établissement d Arras (20/09/04)
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- Ouverture d'une Maison d'Accueil Multiservices Intergénérationnelle (22/09/04) .
- Maltraitance des personnes âgées dans un établissement d Arras (20/09/04)
- Le projet de loi de finances pour 2005 (22/09/04) .

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- Semaine de la sécurité routière : 13-20 octobre 2004
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- Journée nationale des aveugles
Du nouveau sur Document sans titre
- Semaine de la sécurité routière : 13-20 octobre 2004
- Journée nationale des aveugles
- CONTRATS D'AGRICULTURE DURABLE : Ouverture de la procédure aux nouveaux demandeurs
- 13/10/2004
- 08/10/2004
- 05/10/2004

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- Sécurité Routière, programme du 14 octobre
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité Routière, programme du 14 octobre

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Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/logement/renovation_urbaine/anru/index.htm
- Présentation de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
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- Présentation de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine ANRU
- Diaporama (14/10)

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Nouveau lien vers Lire en fête 2004 - Presse - Dossier de presse
- . Lire en fête à l'hôpital et en clinique : 350 établissements de santé se mobilisent pour la 16ème édition de l'opération nationale "Lire en fête" du 15 au 17 octobre 2004 (14/10/04)

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- Sur le stand de la sécurité routière de 12 à 18 h la DDCCRF informera le public sur les kits de débridage de cyclomoteurs
- Jeudi 14 octobre : Inauguration du salon de l'auto à l'Alpexpo - Grenoble.

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- Plan Particulier d'Intervention - Site de Marcoule (Plaquette d'information)
Du nouveau sur www.gard.pref.gouv.fr/html/index.htm
- Plan Particulier d'Intervention - Site de Marcoule (Plaquette d'information)

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Gouvernement définit et (.
- La qualité des aliments au sein de l'Union européenne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Fondation Robert Schuman présente sur son site un dossier consacré à la Constitution européenne.
- Il existe en Europe une variété de produits issus de cultures et de terroirs divers.
- Fondation Robert Schuman
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Délinquance/criminalité: baisse des chiffres

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Nouveau lien vers Les Finances des collectiités locales en 2004
- Les finances locales en 2004 :

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- 14 octobre 2004

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Développement rural
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux :
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- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux :
- ( jusqu'au 15 octobre)

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- CE SITE A REÇU 693254 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Rapport d'activité de la DIREN Aquitaine
- Rapport d'activité Domaine de l'eau Bulletins de situation hydrologique Eaux pluviales dans les projets d'aménagement Patrimoine naturel Convention de Washington - CITES Espèces protégées Vison d'Europe Risques et pollutions Cartographie informative des phénomènes naturels à risques sur la chaîne des Pyrénées
Nouveau lien vers Organigramme de la DIREN Aquitaine
- Organigramme Rapport d'activité Domaine de l'eau Bulletins de situation hydrologique Eaux pluviales dans les projets d'aménagement Patrimoine naturel Convention de Washington - CITES Espèces protégées Vison d'Europe Risques et pollutions Cartographie informative des phénomènes naturels à risque
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- Eaux pluviales dans les projets d'aménagement Patrimoine naturel Convention de Washington - CITES Espèces protégées Vison d'Europe Risques et pollutions Cartographie informative des phénomènes naturels à risques sur la chaîne des Pyrénées Profils environnementaux Profil environnemental régional Profil environnemental
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- Bulletins de situation hydrologique Eaux pluviales dans les projets d'aménagement Patrimoine naturel Convention de Washington - CITES Espèces protégées Vison d'Europe Risques et pollutions Cartographie informative des phénomènes naturels à risques sur la chaîne des Pyrénées Profils environnementaux Profil envi
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- Où nous joindre ? Organigramme Rapport d'activité Domaine de l'eau Bulletins de situation hydrologique Eaux pluviales dans les projets d'aménagement Patrimoine naturel Convention de Washington - CITES Espèces protégées Vison d'Europe Risques et pollutions Cartographie i
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- Eaux pluviales dans les projets d'aménagement
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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers Quelles sont les opérations éligibles ?
- Nouveau barême régional des aides et aides accordées selon le type d'opération engagée
Nouveau lien vers Barème régional des coûts forfaitaires par ha.
- Nouveau barême régional des aides et aides accordées selon le type d'opération engagée
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 8 septembre 2004) Consulter l'arrêté
- (publié le 14 octobre 2004)
- Précisions concernant les bandes enherbées:
- Nouveau barême régional des aides et aides accordées selon le type d'opération engagée
- Mise à jour le 14 Oct.
- Investissement forestier:
- Consulter le dernier questions-réponses

[ constitution-europeenne.info ] liens documents
Nouveau lien vers constitution-europeenne.info
- Visiter

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/amenager_territoires/dechets_BTP/index.htm
- déchets du bâtiment et des travaux publics >>>
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière >
- Présentation du contexte départemental, les filières de traitement, mais aussi des propositions d'actions à mettre en oeuvre : consultez le plan de gestion des déchets du BTP et la charte.
- données de l'accidentologie du Val d'Oise, jeux pour les enfants, animation "permis de conduire", .
- Dernière mise en ligne :
- Découvrir>
- déchets du bâtiment et des travaux publics >
- A l'occasion de la semaine nationale de sécurité routière, du 13 au 20 octobre, notre service expose au centre commercial d'Ermont :

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- François d Aubert, Nicolas Sarkozy et Patrick Devedjian, en présence de Jean-Pierre Denis, ont annoncé, le mardi 12 octobre au cours d un point presse, les conditions du rapprochement entre l ANVAR et la BDPME.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Découvrez la toile publique - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Langues étrangères : le réseau eTandem vous propose un correspondant à l'étranger.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Langues étrangères : le réseau eTandem vous propose un correspondant à l'étranger.

[ www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- "Les métiers de la mécanique : croissance des effectifs et précarisation des emplois" - Economie Lorraine n° 13 Visualiser la page

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.

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Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- La semaine de Sécurité Routière se déroulera du 03 au 10 novembre 2004, un calendrier détaillé vous sera communiqué prochainement.
- DDE de la Réunion - 14/10/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- François d Aubert, Nicolas Sarkozy et Patrick Devedjian, en présence de Jean-Pierre Denis, ont annoncé, le mardi 12 octobre au cours d un point presse, les conditions du rapprochement entre l ANVAR et la BDPME.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/fr/index.html
- Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 3-09-2004
- "Notre objectif est le plein emploi, insistait le Premier ministre, le 3 juillet 2002, dans sa déclaration de politique générale.
- Le 13 octobre 2003, le Premier ministre a reçu à Matignon son homologue canadien Paul Martin à l occasion d un dîner.
- Il faut éviter que, globalement, l ensemble de nos procédures freine l activité".
- Favoriser la croissance et l emploi Faire de la France un "champion européen" La stratégie économique du Gouvernement vise à créer les conditions d une croissance durable qui contribue à faire reculer le chômage.
- 14-10-2004 10:03
- 11-10-2004 17:53 Favoriser la croissance et l emploi
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- Ce document est un bandeau promotionnel en flash, illustrant le chantier "Assurer la cohésion sociale". Cette animation ne contient aucune information spécifique qui ne soit détaillée dans le texte du chantier. -
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/favoriser_croissance_emploi_155/
- Favoriser la croissance et l emploi
Nouveau lien vers Jacques Chirac - Passation de pouvoir entre Pierre Messmer et Jacques Chirac - 29 mai 1974 - Site du Premier ministre - Portail du Gouvernement -
- Voir la vidéo

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- . A l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, Hubert Falco lance l'opération : «Un toit : deux générations» (30/09/04)
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- . Le rapport d'activité ministériel 2003 (07/10/04)
Du nouveau sur Pga d'accueil du site personnes-agees.gouv.fr
- Un toit : deux générations»
- Le rapport d'activité ministériel 2003 (07/10/04) .
- Le projet de loi de finances pour 2005 (22/09/04)
- A l'occasion de la journée internationale des personnes âgées, Hubert Falco lance l'opération : «
- (30/09/04) .

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Nouveau sur le site .
- les pôles de compétitivité

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Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Mise en service du premier radar fixe automatique dans l'Oise
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Du nouveau sur MINEFI
- Pour vous faciliter le paiement de la taxe foncière : deux modes de paiement jusqu'au 15 octobre minuit sur internet
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- sur internet
- Pour vous faciliter le paiement de la taxe foncière : deux modes de paiement jusqu'au
- 15 octobre minuit

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Du nouveau sur Date du site
- 14 octobre 2004

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- LES ANNONCES DE MARCHES PUBLICS DES SERVICES DE L'ETAT SUR INTERNET
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Les avis d'appel public à la concurrence des services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées sont à présent en ligne.
- LES ANNONCES DE MARCHES PUBLICS DES SERVICES DE L'ETAT SUR INTERNET
- Ce nouveau service vous est proposé à la rubrique « marchés publics », dans la liste .
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- CE SITE A REÇU 693093 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 14/10/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,08738 18/10/2004 : 1,08757 19/10/2004 : 1,08764
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,09200 18/10/2004 : 1,09220 19/10/2004 : 1,09226
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,03634 18/10/2004 : 1,03652 19/10/2004 : 1,03658
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,02000 18/10/2004 : 1,02018 19/10/2004 : 1,02024
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,03401 18/10/2004 : 1,03427 19/10/2004 : 1,03436
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,05458 18/10/2004 : 1,05485 19/10/2004 : 1,05493
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 15/10/2004 : 1,02054 18/10/2004 : 1,02079 19/10/2004 : 1,02088

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- Sa prise de (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- La Slovénie
- La qualité des eaux de baignade
- La pollution de l'eau, de l'air et des sols préoccupe les Européens (71% d'entre eux se disaient (.
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Projet de loi portant règlement du budget de 2003
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- "Les métiers de la mécanique : croissance des effectifs et précarisation des emplois" - Economie Lorraine n° 13 Visualiser la page

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- Compte-rendu des 13 , 14 octobre 2004
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le piratage du disque
- Hubert Haenel
- Débat Bush / Kerry
- 3h00 - 4h30 Evénement
- 3ème débat Bush / Kerry avant les élections présidentielles
- 22h00 - 23h30 Evénement
- 18h30 - 19h15 Face à la presse
- 14h00 - 14h45 Bouge la France
- 12h00 - 12h50 Evénement
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT DE L'ORDONNANCE N° 2004-567 DU 17 JUIN 2004 RENFORÇANT LA LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE, ET COMPLÉTANT LE CODE DE LA ROUTE
- 13/10/2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 13 OCTOBRE 2004
- Compte-rendu des 13 , 14 octobre 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite du projet de loi de simplification du droit
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Questions d'actualités
- Projet de loi de M. Gilles de ROBIEN, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, ratifiant de l'ordonnance n° 2004-567 du 17 juin 2004 renforçant la lutte contre la violence routière, et complétant le code de la route
- Le Sénat poursuit, mercredi 13 octobre 2004, l'eamen en séance publique, du projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier le droit
- Jeudi 14 octobre 2004
- Compte-rendu des 13, 14 octobre 2004
- à 9 heures 45 :
- à 15h et le soir :
- 13/10/2004

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- www.sciences.gouv.fr

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 14 octobre 2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- La Lettre n° 78 de Août et septembre 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- La Lettre n° 78 de Août et septembre 2004
- Dernière mise à jour : jeudi 14 octobre 2004 08:47
- Bimestriel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la Dde.

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- Visites ministérielles
- Téléprocédure Formulaires Agriculture et forêt Collectivités locales Culture / patrimoine Défense / sécurité Droits des femmes Enseignement Emploi / formation Entreprise / économie Environnement / eau Equipement Jeunesse / sport Justice Santé / social Vie associative
- Semaine de la Sécurité routière du 13 au 20 octobre 2004
- Recueil des actes administratifs Communiqués de presse
- Pour la cinquième édition de la Semaine de la Sécurité routière, l'ensemble des acteurs du département, responsables en préfecture et collectivités territoriales, associations de lutte contre la violence routière, entreprises, assureurs, formateurs, proposent des rendez-vous pour rappeler à chacun l'importance du respect des règles quand on est derrière un volant ou un guidon.
- Plus d'actualités.
- M. Renaud DONNEDIEU DE VABRE, Ministre de la culture et de la communication et M. Serge LEPELTIER, Ministre de l'écologie et du développement durable en visite en Haute-Loire lire la suite.
- lire la suite.
- Le thème retenu cette année : les victimes de la route.
- Le shéma de développement commercial
- Le plan canicule (format pdf)
- La science à la portée de tous
- Dossiers :
- Dès le mois d'octobre, en appelant le "3939 Allô, Service Public", opérationnel partout en France (0,12 Ç par minute à partir d'un poste fixe), de 08h00 à 19h00 en semaine et de 09h00 à 14h00 le samedi, l'usager obtiendra en moins de trois minutes une réponse ou une orientation à toute demande de renseignement administratif.
- 3939, allô, service public
- 30-08-2004
- 16-09-2004
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- SEMAINE SECURITE ROUTIERE : 13 au 20 Oct 2004
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- Une nouvelle organisation pour la DGAC au 1er janvier 2005
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle organisation pour la DGAC au 1er janvier 2005
- La réforme de l Etat en France et la réglementation européenne conduisent l'administration de l aviation civile à se restructurer et à se fixer des objectifs ambitieux.

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- Bimestriel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la D de . Elle relaie et explicite les politiques nationales, elle prouve notre volonté de transparence, elle donne la parole et permet l'expression et l'échange. (Nota : La lettre

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Du nouveau sur ddaf 54 page de garde
- Mise à jour le: mercredi 13 octobre 2004

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- - les enquêtes animales de novembre 2003 dans la Manche (105 Ko)
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- - le territoire manchois en mouvement
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- - autorisation d'exploiter, des demandes toujours aussi nombreuses (186 Ko)
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- - aide directe laitière (105 Ko)
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- est établi à 1225 (voir communiqué de presse) (29/09/2004)
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- Les formulaires prime à l'abattage 2004 envoyés fin août chez les exploitants sont à retourner au plus vite à la DDAF ( voir communiqué )
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- à la date du 13 octobre 2004
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Pour l'actualisation du loyer de la maison d'habitation, l'indice 2004
- Les thèmes des publications du mois de septembre 2004 du service de l'économie agricole et du service statistique sont les suivants :
- Les formulaires prime à l'abattage 2004 envoyés fin août chez les exploitants sont à retourner au plus vite à la DDAF (voir communiqué)
- les enquêtes animales de novembre 2003 dans la Manche (105 Ko)
- le territoire manchois en mouvement
- la situation mensuelle du mois de septembre 2004, (SM200409.
- L'indice des fermages pour 2004 est fixé à 103,3.
- est établi à 1225 (voir communiqué de presse) (29/09/2004)
- du 13 octobre 2004
- Barème d'actualisation des fermages.
- autorisation d'exploiter, des demandes toujours aussi nombreuses (186 Ko)
- aide directe laitière (105 Ko)
- (13/10/2004)
- (1 034 Ko)

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements sur ce texte Compte-rendu des 13 , 14 octobre 2004