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24.09.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-632 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES
- 23/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-603 DU 24 JUIN 2004 RELATIVE AUX MESURES DE SIMPLIFICATION DANS LE DOMAINE DES ÉLECTIONS PRUD'HOMALES
- 20/09/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, ratifiant l'ordonnance n° 2004-603 du 24 juin 2004 relative aux mesures de simplification dans le domaine des élections prud'homales
- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, ratifiant l'ordonnance n° 2004-634 du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de commercre
- Projet de loi de M. Dominique de VILLEPIN, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, ratifiant l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires
- 23/09/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Maltraitance au centre Pierre Brunet d Arras - Philippe Douste-Blazy déclenche une enquête de l IGAS
- . Maltraitance au centre Pierre Brunet d'Arras - Philippe Douste-Blazy déclenche une enquête de l'IGAS (24/09/04)
Du nouveau sur accueil
- Maltraitance au centre Pierre Brunet d'Arras - Philippe Douste-Blazy déclenche une enquête de l'IGAS (24/09/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pension de réversion : le Premier ministre demande un rapport au Conseil d orientation des retraites - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- "interrogations et les inquiétudes relatives aux pensions de réversion" , le Premier ministre a demandé un rapport au Conseil d orientation des retraites. Dans l attente du rapport, les ...
- face aux
Nouveau lien vers La régularisation des périodes d apprentissage antérieures au 1er juillet 1972 - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Avant le 1er juillet 1972, les apprentis n étaient pas obligatoirement rémunérés. Si certains employeurs versaient néanmoins un salaire ainsi que les cotisations forfaitaires dues au titre de la formation ...
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Si certains employeurs versaient néanmoins un salaire ainsi que les cotisations forfaitaires dues au titre de la formation .
- Pension de réversion : le Premier ministre demande un rapport au Conseil d orientation des retraites
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- La régularisation des périodes d apprentissage antérieures au 1er juillet 1972
- face aux "interrogations et les inquiétudes relatives aux pensions de réversion", le Premier ministre a demandé un rapport au Conseil d orientation des retraites.
- Existe-t-il une retraite minimale ?
- Dans l attente du rapport, les .
- Avant le 1er juillet 1972, les apprentis n étaient pas obligatoirement rémunérés.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 9 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 668618 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 24/09/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 31 août 2004 826 346 614 505 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 août 2004 6 ans et 77 jours

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Mardi, elle accueillera les acteurs institutionnels et jeudi les associations intervenant dans le domaine de l'enfance maltraitée.
- La Ministre se rendra la veille à Dijon et sera à l'écoute des différents acteurs de la protection de l'enfance dans un département et visitera le service du Professeur Sagot, structure innovante et de référence en matière d'enfance maltraitée et d'accueil des victimes d'abus sexuel au CHU.
- Journée nationale de l'enfance maltraitée le mardi 28 septembre
- De retour à Paris, elle se rendra au Service National d'Appel Téléphonique de l'Enfance Maltraitée (SNATEM).
- Commission des Comptes de la Sécurité Sociale (14/09/04)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le passeport animalier
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Allemagne
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=76&cusnum=746
- NSTI - PROBLEME TECHNIQUE
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=71&cusnum=746
- Migration de la plateforme du nouveau système de transit informatisé (NSTI)
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- NSTI - PROBLEME TECHNIQUE (24/09/2004)
- Migration de la plateforme du nouveau système de transit informatisé (NSTI) (22/09/2004)

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 24/09/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223801 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 24 SEPTEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 24 SEPTEMBRE 2004
- 24 septembre 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 668616 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3776","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.wto.org ] liens documents
Nouveau lien vers OMC : Nouvelles 2004 - L'incidence des politiques nationales sur le commerce est le thème central du Rapport sur le commerce mondial 2004 - Communiqués de presse 385
- Les effets d'une bonne politique commerciale peuvent être atténués ou même sapés si les gouvernements mènent des politiques insuffisantes dans d'autres domaines de l'activité économique, d'après le rapport sur le commerce mondial 2004 publié le 16 septembre par le secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

[ www.wipo.int ] liens documents
Nouveau lien vers Intellectual Property and E-commerce: How to Take Care of Your Business Website
- L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a publié un document fondamental pour toute entreprise souhaitant créer un site Internet. Ce document vous apprendra quelles mesures conservatoires sont nécessaires pour protéger votre site contre une utilisation abusive.

[ www.var.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Avis d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes pour la construction de la ligne électrique à 1 circuit 400KV Boutre Broc-Carros et ses travaux connexes
Du nouveau sur www.var.pref.gouv.fr/index.html
- Avis d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes pour la construction de la ligne électrique à 1 circuit 400KV Boutre Broc-Carros et ses travaux connexes

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004 (Pdf)
Nouveau lien vers Document pdf
- >Consultez la brochure (Pdf)
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Réforme de la négociation collective
- Négociation collective : la nouvelle donne !
- Consultez la circulaire de la Direction des Relations du Travail du 22/09/2004(Pdf)
- Consultez la brochure (Pdf)
- 24/09/2004
- 23/09/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- A terme, un même terminal sera capable de décoder l'ensemble des vecteurs de diffusion de la télévision numérique.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Elections sénatoriales
- du 26 septembre 2004
- Dimanche 26 septembre 2004, se déroulent les élections qui renouvelleront un tiers du Sénat : 28 départements métropolitains, 2 départements et 2 collectivités d'outre-mer, un tiers des Sénateurs représentant les Français établis hors de France sont concernés.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan
- [ Consulter la note
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- 'La préparation de l'avenir au ministère de la Défense', Les Notes d'Aleph, n° 22 (24/09/2004)
- [ Consulter la note ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- 'La préparation de l'avenir au ministère de la Défense', Les Notes d'Aleph, n° 22 (24/09/2004) [ Consulter la note .

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 45 (Juillet-Août)
- 24 septembre 2004

[ www.nord.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur BIENVENUE
- Les travaux prévus pour la semaine du 27 septembre au 1er octobre
Nouveau lien vers Document pdf
- Les travaux prévus pour la semaine du
- 27 septembre au 1 er octobre
- 27 septembre au 1 er
- 27 septembre au 1

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Le Minéfi dans le train de la création d'entreprises, du 14 au 28 septembre
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Le Minéfi dans le train de la création d'entreprises, du 14 au 28 septembre

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- Location/accession

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet déclaré d intérêt tout public - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les éléments de la campagne

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Politique d'entreprise
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Propriété intellectuelle
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- valuation des grandes orientations des politiques économiques.
- Union européenne est le principal organe de décision de l’
- Union européenne, contribuera ainsi au programme de « Prêt à la création d'entreprises - PCE »,- initié par les pouvoirs publics français, géré par la Banque du Développement des PME et le réseau bancaire en association avec les structures d’
- Union européenne.
- Source : RAPID IP/04/1116
- Source : RAPID IP/04/1107
- Source : RAPID IP/04/1101
- Source : RAPID IP/04/1095
- Source : OMC
- Source : BEI
- Sont appelés micro-crédits les prêts inférieurs à 25 000 euros.
- Propriété intellectuelle
- Politique d'entreprise
- Par exemple: quels sont les expériences et avis des entreprises en ce qui concerne la recherche en ligne des avis d'appels d'offres, l'utilisation des places de marché électroniques, l'accès en ligne aux dossiers d'appels d'offres ainsi que la soumission et la signature électroniques des offres.
- ordre du jour.
- Les réponses seront prises en considération dans une prochaine proposition de directive - qui fait partie du plan d'action de la Commission sur le gouvernement d'entreprise.
- Les réponses doivent parvenir à la Commission au plus tard le 16 décembre 2004.
- Les PME intéressées sont invitées à compléter et renvoyer le questionnaire avant le 1er octobre 2004.
- Les participants à la conférence se félicitent de l'émergence d'une industrie proposant ce type de prêt aux petites entreprises et petits entrepreneurs.
- Le délai de réponse est fixé au 15 octobre.
- La proposition permettrait aux fabricants de pièces de rechange indépendants d'affronter la concurrence sur le marché communautaire des pièces de rechange visibles.
- La proposition de la Commission modifierait la protection juridique de la directive sur les dessins ou modèles (98/71) en enlevant aux États membres le choix de maintenir une protection des modèles pour ces articles.
- La date limite précédente (15 septembre 2004) a été prolongée pour donner à un maximum de PME intéressées la possibilité de participer à cette consultation, notamment en Espagne, en France, en Italie et en Pologne, où, jusqu'à présent, peu de PME ont pris part à l'enquête.
- La Commission invite toutes les entreprises et associations professionnelles intéressées à répondre à son enquête.
- La Commission européenne a publié à ce sujet un «descriptif relatif à l'application éventuelle, à titre expérimental, d'un système d'imposition selon les règles de l'État de résidence aux petites et moyennes entreprises» et un « questionnaire relatif à l'impôt sur les sociétés en tant qu'obstacle à l'expansion des activités des petites et moyennes entreprises à l'échelle de l'UE ».
- La Commission envisage de présenter un plan d'action afin d'aider les États membres à supprimer les obstacles à la passation électronique, à accroître son efficacité et à moderniser les marchés publics.
- La BEI, l’
- L'industrie automobile est appelée à jouer un rôle moteur dans le développement d'une économie fondée sur l'hydrogène;
- L'actualité des jours précédents par thèmes :
- JO UE S 187 du 24/09/04 : Avis de marché concernant l'é;
- institution de financement de l’
- Il représente les États membres de l'UE et un ministre issu de chaque gouvernement national participe à ses réunions.
- identité du ministre présent dépend des sujets inscrits à l’
- euros à la BDPME, via sa filiale CEPME
- Equipement des PME - destiné aux micro-entreprises en phase de création en France.
- En utilisant son système d'élaboration interactive des politiques pour la présente consultation, la Commission cherche à faciliter au maximum la tâche des répondants.
- elle peut également retirer un avantage compétitif de la production de pneumatiques plus respectueux de l'environnement.
- De même, les mesures visant à améliorer la qualité des médicaments pédiatriques stimuleront la recherche et le développement dans l'industrie pharmaceutique.
- Dans le cadre du système envisagé, les bénéfices d'un groupe de sociétés opérant dans plusieurs États membres seraient calculés selon les règles d'un seul système d'imposition des sociétés, à savoir celui de l'État de résidence de la société mère ou du siège social du groupe.
- Dans le cadre de ses travaux préparatoires, la Commission a besoin de la contribution des entreprises sur les entraves existantes, les attentes et les défis liés aux marchés électroniques.
- Crédit d’
- Comme le Parlement européen, il a été créé par les traités fondateurs dans les années 1950.
- Ce document vous apprendra quelles mesures conservatoires sont nécessaires pour protéger votre site contre une utilisation abusive.
- Aujourd'hui, plusieurs établissements accordent annuellement des milliers de micro-crédits et CONFIDI, principale société de cautionnement mutuel, délivre quelque 100 000 cautions pour les micro-crédits.
- aide et d’
- accompagnement en ce domaine.
- A la une le 24/09/2004
- 23/09/2004 La Commission européenne veut proposer l'application d'un système pilote, à titre expérimental, qui permettrait aux petites et moyennes entreprises d'être imposées selon les règles de leur Etat de résidence.
- 23/09/2004 L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a publié un document fondamental pour toute entreprise souhaitant créer un site Internet.
- 23/09/2004 JO UE S 185 du 22/09/04 : avis de marché concernant la mise en place d'un système d'observation du marché de l'énergie.
- 22/09/2004 Lors d' une conférence de haut niveau co-organisée par la Commission européenne et qui s'est tenue à Bruxelles le 21 septembre, la Commission et les principaux groupes d'intérêt industriels ont souligné l'importance de promouvoir en Europe un environnement plus favorable à l'accès des petites entreprises et petits entrepreneurs au micro-crédit.
- 22/09/2004 Les effets d'une bonne politique commerciale peuvent être atténués ou même sapés si les gouvernements mènent des politiques insuffisantes dans d'autres domaines de l'activité économique, d'après le rapport sur le commerce mondial 2004 publié le 16 septembre par le secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
- 21/09/2004 Le dernier numéro d'Entreprise Europe, le bulletin d'information trimestriel publié la DG Entreprises, s'intéresse à deux secteurs particuliers où les actions de la Commission dans des domaines autres que l'industrie manufacturière peuvent avoir un effet positif.
- 20/09/2004 La Commission européenne a proposé d'offrir aux consommateurs un meilleur choix à un meilleur prix pour l'achat de pièces de rechange «visibles » pour véhicules (capots, pare-chocs, portières, phares, garde-boue, pare-brise et ailes).
- 17/09/2004 La Commission européenne a lancé une consultation publique sur la manière de faciliter l'excercice des droits de base des actionnaires dans les assemblées générales des sociétés et de résoudre les problèmes que soulève l'exercice transfrontalier de ces droits, en particulier des droits de vote.
- 17/09/2004 JO UE S 181 du 16/09/04 : Avis de marché concernant l'évaluation d'une éventuelle législation concernant la diffusion assistée par Internet d'informations électroniques pour les réparations des véhicules.
- 16/09/2004 JO UE C 230 : Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration Structurer l'espace européen de la recherche - Science et société - Enseignement et carrières scientifiques 2004 - Identifiant de l'appel P6-2004-Science-and-society-11
- 16/09/2004 JO UE C 227 du 11/09/2004 : Appel à propositions pour les réseaux de formation par la recherche Marie Curie «Interdisciplinarité » et «Intersectoriel».
- 16/09/2004 JO UE C 227 du 11/09/2004 : Appel à propositions pour l'initiative «Chercheurs en Europe».
- 15/09/2004 La Banque européenne d'investissement (BEI) va accorder un financement de 60 millions d’
- 14/09/2004 Le Conseil de l’
- 14/09/2004 La Commission européenne a lancé une consultation en ligne afin d'identifier les opportunités et les défis liés à la passation des marchés publics par voie électronique.
- 13/09/2004 La Commission européenne a proposé, le 8 septembre dernier, une version révisée de deux directives visant à créer une nouvelle législation communautaire dans le domaine de la sûreté des installations nucléaires et de la gestion des déchets radioactifs.
Nouveau lien vers Le Conseil de l’Union européenne, principal organe de décision de l’Union européenne
- Le Conseil de l’Union européenne est le principal organe de décision de l’Union européenne. Comme le Parlement européen, il a été créé par les traités fondateurs dans les années 1950. Il représente les États membres de l'UE et un ministre issu de chaque gouvernement national participe à ses réunions. L’identité du ministre présent dépend des sujets inscrits à l’ordre du jour.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 668464 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- mises à jours hebdomadaires dernière le: 24 septembre 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 24 septembre 2004 15:26

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Slovaquie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/1116
- Source : RAPID IP/04/1107
- Source : RAPID IP/04/1101
- Source : RAPID IP/04/1095
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a proposé d'offrir aux consommateurs un meilleur choix à un meilleur prix pour l'achat de pièces de rechange «visibles » pour véhicules (capots, pare-chocs, portières, phares, garde-boue, pare-brise et ailes). La proposition de la Commission modifierait la protection juridique de la directive sur les dessins ou modèles (98/71) en enlevant aux États membres le choix de maintenir une protection des modèles pour ces articles. La proposition permettrait aux fabricants de pièces d
Nouveau lien vers Entreprise Europe No 16, Juillet-septembre 2004. Index Page
- Le dernier numéro d'Entreprise Europe , le bulletin d'information trimestriel publié la DG Entreprises, s'intéresse à deux secteurs particuliers où les actions de la Commission dans des domaines autres que l'industrie manufacturière peuvent avoir un effet positif. L'industrie automobile est appelée à jouer un rôle moteur dans le développement d'une économie fondée sur l'hydrogène; elle peut également retirer un avantage compétitif de la production de pneumatiques plus respectueux de l'environnement.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=75&cusnum=746
- La douane participe au Salon des Micro-Entreprises
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- La douane participe au Salon des Micro-Entreprises (24/09/2004)

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/mipe/index.htm
- Lancement de l'opération Micro-portable étudiant par François Fillon le 28 septembre :
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Retransmission sur ce site de la Conférence de presse à partir de 11 heures 30.
- Lancement de l'opération Micro-portable étudiant par François Fillon le 28 septembre :

[ www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/Divers/securite-routiere.htm
- Info : cliquez ici.
Du nouveau sur www.ddjs-deux-sevres.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Listes et chiffres clés
- Le CDOS et la DDJS organisent une réunion sur le thème le 14 octobre à 20 h.
- Info : cliquez ici.
- fr ( dernière modification : 24 sept.
- Chèque Emploi Associatif
- Campagne sur "la sécurité routière des jeunes conducteurs de deux roues motorisés".

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223799 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.bei.org ] liens documents
Nouveau lien vers BEI - Info & Actualités - Communiqués de presse
- La Banque européenne d'investissement (BEI) va accorder un financement de 60 millions d’euros à la BDPME, via sa filiale CEPME - Crédit d’Equipement des PME - destiné aux micro-entreprises en phase de création en France. La BEI, l’institution de financement de l’Union européenne, contribuera ainsi au programme de « Prêt à la création d'entreprises - PCE »,- initié par les pouvoirs publics français, géré par la Banque du Développement des PME et le réseau bancaire en asso

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Les éléments de la campagne
- Internet Déclaré d'utilité tout public

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- CE SITE A REÇU 668459 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les éléments de la campagne
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- AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE LIGNE THT BOUTRE-CARROS EN LIGNE
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- BIENVENUE SUR LE SITE INTERNET DE LA PREFECTURE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE-AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE LIGNE THT BOUTRE-CARROS EN LIGNE

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- Avis de marché
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- JO UE S 185 du 22/09/04 : avis de marché concernant la mise en place d'un système d'observation du marché de l'énergie.
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- JO UE S 181 du 16/09/04 : Avis de marché concernant l'évaluation d'une éventuelle législation concernant la diffusion assistée par Internet d'informations électroniques pour les réparations des véhicules.

[ europa.eu.int ] liens documents
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- JO UE C 230 : Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration Structurer l'espace européen de la recherche - Science et société - Enseignement et carrières scientifiques 2004 - Identifiant de l'appel P6-2004-Science-and-society-11
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- JO UE C 227 du 11/09/2004 : Appel à propositions pour l'initiative «Chercheurs en Europe».
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- JO UE C 227 du 11/09/2004 : Appel à propositions pour les réseaux de formation par la recherche Marie Curie «Interdisciplinarité » et «Intersectoriel».
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- La Commission européenne veut proposer l'application d'un système pilote, à titre expérimental, qui permettrait aux petites et moyennes entreprises d'être imposées selon les règles de leur Etat de résidence. Dans le cadre du système envisagé, les bénéfices d'un groupe de sociétés opérant dans plusieurs États membres seraient calculés selon les règles d'un seul système d'imposition des sociétés, à savoir celui de l'État de résidence de la société mère ou du siège social du groupe. La Commission euro
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- La Commission européenne veut proposer l'application d'un système pilote, à titre expérimental, qui permettrait aux petites et moyennes entreprises d'être imposées selon les règles de leur Etat de résidence. Dans le cadre du système envisagé, les bénéfices d'un groupe de sociétés opérant dans plusieurs États membres seraient calculés selon les règles d'un seul système d'imposition des sociétés, à savoir celui de l'État de résidence de la société mère ou du siège social du groupe. La Commission euro
Nouveau lien vers EUROPA - Internal Market - Public Procurement - Electronic Procurement
- La Commission européenne a lancé une consultation en ligne afin d'identifier les opportunités et les défis liés à la passation des marchés publics par voie électronique. Le délai de réponse est fixé au 15 octobre. La Commission envisage de présenter un plan d'action afin d'aider les États membres à supprimer les obstacles à la passation électronique, à accroître son efficacité et à moderniser les marchés publics. Dans le cadre de ses travaux préparatoires, la Commission a besoin de la contribution de
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Gouvernance d'entreprise - Droits des actionnaires
- La Commission européenne a lancé une consultation publique sur la manière de faciliter l'excercice des droits de base des actionnaires dans les assemblées générales des sociétés et de résoudre les problèmes que soulève l'exercice transfrontalier de ces droits, en particulier des droits de vote. Les réponses seront prises en considération dans une prochaine proposition de directive - qui fait partie du plan d'action de la Commission sur le gouvernement d'entreprise. Les réponses doivent parvenir à la
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/events/microcredit/index.htm
- Lors d' une conférence de haut niveau co-organisée par la Commission européenne et qui s'est tenue à Bruxelles le 21 septembre, la Commission et les principaux groupes d'intérêt industriels ont souligné l'importance de promouvoir en Europe un environnement plus favorable à l'accès des petites entreprises et petits entrepreneurs au micro-crédit. Sont appelés micro-crédits les prêts inférieurs à 25 000 euros. Les participants à la conférence se félicitent de l'émergence d'une industrie proposant c

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement du Var
- Déviation de Vidauban - Visite guidée pour le ripage du pont-rail le samedi 25 septembre 2004
- Cliquez ci-contre pour en savoir plus

[ www.val-doise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers COMMUNIQUÉ DE PRESSE
- [en savoir plus sur le site de la sécurité routière , le communiqué de presse du préfet du Val d'Oise] Signalisation routière >>>

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement, équipier du Tour de France - DDE 95
- Mieux connaître les préparatifs locaux côté DDE - les photos dans Magny le 8 juillet -
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/ITT/index.htm
- Rubrique " Inspection du travail des transports " : chefs d'entreprises ou salariés, parcourez vos droits et obligations, découvrez les liens recommandés.
Nouveau lien vers Document pdf
- En attendant la mise en ligne du plan de gestion des déchets du BTP au niveau départemental, consultez la charte .
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/communiques_presse/dossiers/2004/index.htm
- Mieux connaître les préparatifs locaux côté DDE - les photos dans Magny le 8 juillet -
Nouveau lien vers Mise en sécurité de la RN17 entre LCR et BIP - DDE 95
- [en savoir plus : lire les pages sur la RN17 ]
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Pour les entreprises, consultez le site dédié aux Avis d'Appel Public à la Concurrence et téléchargez les dossiers de consultation des entreprises.
- Marchés publics >
- La DDE 95 a deux annonces en cours.
- Ce nouvel axe sera inauguré le 29 septembre 2004.
- 215 ko) - 09/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 23 septembre 2004 : Finalisation du projet de convergence entre télévision par ADSL et télévision numérique terrestre (TNT).

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sytadin.equipement.gouv.fr/
- Voir aussi l'état du trafic en temps réel sur Sydatin , en région Ile de France >>

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- [en savoir plus sur le site de la sécurité routière , le communiqué de presse du préfet du Val d'Oise] Signalisation routière >>>

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Fête de la Science du 11 au 17 octobre 2004

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- Mise à jour : 24 septembre 2004
- Fête de la Science du 11 au 17 octobre 2004

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Le vaccin contre la grippe est disponible dans les pharmacies en France depuis mardi 21 septembre.
- Il est gratuit à partir de 65 ans et pour certaines personnes vulnérables.
- En savoir plus

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- Météo régionale

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- Vacances d'été : bilan globalement satisfaisant malgré certains manquements
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- Vacances d'été : bilan globalement satisfaisant malgré certains manquements

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- 24 septembre 2004

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- le site officiel du Tour ]

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Nouveau lien vers Objectif 2 - Communication et animation - Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Communication - Animation
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- Communication

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- 13 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 668321 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 24/09/2004 : 4,00 %

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- Mois du patrimoine écrit et graphique 2004
- du 18 septembre au 17 octobre 2004

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.

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Nouveau lien vers Fiche signalétique du formulaire
- Votre demande de permis de construire

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 24 septembre 2004 : Mondial de l'automobile
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- 24 septembre 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mondial de l'automobile
- 24 septembre 2004 :

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial du 23 septembre 2004
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- La Commission Départementale d'Equipement Commercial réunie le 23 septembre 2004, sous la présidence de Monsieur Yves HUSSON Secrétaire Général de la (.
- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial du 23 septembre 2004[ En savoir plus ]
- 24/09/200414:10

[ www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr/
- Ouvert depuis fin juillet, le site " dites-le au ministre " vous propose un formulaire pour indiquer tout problème d'incohérence de signalisation : limitation de vitesse, tout autre panneau, ... Dernière mise en ligne >>>

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- POLITIQUE DE LA VILLE
- Mois du patrimoine écrit et graphique 2004
- le développement culturel en actions
- La politique culturelle de l'état
- en Champagne-Ardenne :
- du 18 septembre au 17 octobre 2004
- bilan 2003
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- La politique culturelle de l'état en Champagne-Ardenne : bilan 2003
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- le développement culturel en actions

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- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223789 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

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Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Un nouveau président à la tête des IUFM Résultats des JO 2004 des SHND civils et militaires Arrivée du 1er TIGRE à l'EFA Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Le site de l'EEM (Ecole d'Etat Major)

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- Le raccordement de l'A115 à la RN 184 sera effectif courant septembre 2004. Bien voyager avec Bison Fûté

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 24 septembre 2004
- Fête de la Science du 11 au 17 octobre 2004

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- CE SITE A REÇU 668312 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernière mise à jour :24/09/2004

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[ saomap.application.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers saomap.application.equipement.gouv.fr/saomap_public/
- Les signataires pressentis formaliseront leur engagement le 5 novembre 2004, lors d'une journée d'échanges à la Chambre de Métiers de Cergy. Marchés publics >>>

[ grippe.ameli.fr ] liens documents
Nouveau lien vers grippe.ameli.fr/gp/index.html
- En savoir plus

[ draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/index.html
- Contact : Brigitte BLESSON

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Formation en alternance : un contrat unique à partir du 1er octobre 2004 (24/09/04)
- EMPLOI - Formation en alternance : un contrat unique à partir du 1er octobre 2004.
Nouveau lien vers Découvrir - Service-public.fr
- DECOUVRIR - Litiges : les 18 modèles de lettres de la DGCCRF.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Formation en alternance : un contrat unique à partir du 1er octobre 2004.
- DECOUVRIR - Litiges : les 18 modèles de lettres de la DGCCRF.

[ www.senat.fr ] liens documents
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- la composition du Sénat avant renouvellement
Nouveau lien vers www.senat.fr/senateurs/elections/2004/senatoriales2004/
- Lire le dossier
- le dossier du site
Nouveau lien vers [ Élections sénatoriales]
- le mode du scrutin sénatorial
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- les sénateurs sortants
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- les spécificités du renouvellement 2004
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- Exposition "Les 108 portraits du dragon"
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-634 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE À L'ENTREMISE ET À LA GESTION DES IMMEUBLES ET FONDS DE COMMERCE, RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-634 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE À L'ENTREMISE ET À LA GESTION DES IMMEUBLES ET
- 23/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION POUR LA COHÉSION SOCIALE
- 20/09/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Une élection partielle se déroulera dans l'Orne.
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, de programmation pour la cohésion sociale
- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, ratifiant l'ordonnance n° 2004-634 du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de commerce, ratifiant l'ordonnance n° 2004-634 du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de com
- les spécificités du renouvellement 2004
- les sénateurs sortants
- le mode du scrutin sénatorial
- le dossier du site
- la composition du Sénat avant renouvellement
- Exposition "Les 108 portraits du dragon" : sur les grilles du Jardin du Luxembourg, du 1er octobre 2004 au 31 janvier 2005
- Elections sénatiorales du 26 septembre 2004
- Dimanche 26 septembre 2004, se déroulent les élections qui renouvelleront un tiers du Sénat : 28 départements métropolitains, 2 départements et 2 collectivités d'outre-mer, un tiers des sénateurs représentant les Français établis hors de France sont concernés.
- 23/09/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Une version profondément renouvelée du site www.
- premier-ministre.
- Nouveau site du Premier ministre : un site plus navigable, plus ouvert, plus souple
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a souhaité une refonte ambitieuse, à la hauteur des enjeux d'un site à la fois site de Matignon, site d'information de l'équipe ministérielle et portail politique du Gouvernement.
- fr sera mise en ligne la semaine prochaine.
- [ 24/09/2004 11:11 ]

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 24 septembre 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 24 septembre 2004

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Nouveau lien vers www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110056887/index.shtml
- > Chiffres clés 2004. Statistiques de la culture - Ministère de la culture - Edition 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 23.09 .04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers
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- 23.09 .04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Année 2004 20.09.04 : Annales de concours pour le recrutement de Directeur de la protection judiciaire de la jeunesse - session 2004 20.09.04 : Annales de concours pour le recrutement d'adjoint administratif de la protection judiciaire de la jeunesse - session 2004 01.09.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
- 23.09.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires

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- CE SITE A REÇU 668127 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur accueil
- Commission des Comptes de la Sécurité Sociale (14/09/04) .
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 27 septembre au 3 octobre 2004 (24/09/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Allemagne
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Internet de la douane
- Taxes fiscales affectées et autres taxes
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/detaxfrench.htm&cusnum=261
- Les conditions de détaxe au départ de France
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=74&cusnum=746
- Actions anti-contrefaçon : Premier bilan des opérations estivales de la douane
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=67&cusnum=746
- La douane saisit près de 3 tonnes 400 kg de résine de cannabis à Perpignan
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Taxes fiscales affectées et autres taxes
- Les conditions de détaxe au départ de France
- La douane saisit près de 3 tonnes 400 kg de résine de cannabis à Perpignan (23/09/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Chasse avec les chiens

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Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Statistiques de la culture - Ministère de la culture - Edition 2004 >
- fr 7 août 2004 La réforme de la loi "informatique et libertés"
- fr 22 septembre 2004 Bilans 2003 des chaînes nationales privées et des sociétés nationales de programme

[ www.csa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CSA - Dossiers d'actualité - Bilans 2003 des chaînes nationales privées et des sociétés nationales de programme (1re partie)
- CSA.fr

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223768 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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- Les comptes 2003
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- Cnil.fr

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- Paris, le 22 septembre 2004
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- BUDGET 2005 : Une présentation renouvelée, 4 priorités
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- BUDGET 2005 : Une présentation renouvelée, 4 priorités Paris, le 22 septembre 2004

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- Travaux A50 Toulon
- Modalités circulation
- du 27 septembre
- au 01 octobre
- 24/09/2004
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- Modalités circulation
- > Travaux A50 Toulon
- du 27 septembre
- au 01 octobre
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- Nous recrutons :

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- 24 septembre 2004

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- Sénatoriales
- L'état des listes des candidats aux élections sénatoriales est consultable depuis le portail de ce site, dans AGENDA ;
- Elections sénatoriales
- ELECTIONS - Calendrier et résultats 2004 ;

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- 13ème édition de la Fête de la Science 2004
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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- 13ème édition de la Fête de la Science 2004 Partout en France du 11 au 17 octobre le public est invité aux manifestations de la fête de la science

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Nouveau lien vers Déplacement de Philippe Douste-Blazy, à Ramatuelle et à Opio dimanche 26 septembre
- . Déplacement de Philippe Douste-Blazy à Ramatuelle et à Opio dimanche 26 septembre (24/09/04)
Du nouveau sur accueil
- Déplacement de Philippe Douste-Blazy à Ramatuelle et à Opio dimanche 26 septembre (24/09/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Parallèlement au programme de modernisation de La Poste, Jean-Pierre Raffarin a demandé, notamment, "à veiller à la présence postale en milieu rural".
- [ lire l'article ]
- Le Président de La Poste, Jean-Paul Bailly, s'est engagé auprès du Premier ministre sur l'avenir du service public.
- La réponse apportée par Jean-Claude Bailly, le 9 septembre, confirme l'accord entre l'Etat et La Poste.
- La Poste : moderniser et améliorer la qualité des services
- Jeudi 23 septembre, lors de l'émission "100 minutes pour convaincre" de France 2, Jean-Louis Borloo, ministre du Travail, de l'Emploi et de la Cohésion sociale, a annoncé le lancement d'un plan de développement des services d'aide à la personne.
- Ce plan s'inscrit dans le volet emploi du projet de loi pluriannuel pour la cohésion sociale, présenté par M. Borloo en Conseil des ministres le 15 septembre.
- Aide à la personne : de nouveaux services, de nouveaux emplois
- 24/9/2004 10:04
- [ 22/09/2004 16:50 ]
- [ 13/09/2004 10:26 ]

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Du nouveau sur MINEFI
- Une nouvelle politique d'achats au
- l'avancée des réformes à l'automne 2004

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- > Chiffres clés 2004. Statistiques de la culture - Ministère de la culture - 2004

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- Les GIR appelés à passer la surmultipliée
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- Présentation du budget 2005
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- Présentation du budget 2005
- (mis à jour : 24/09/2004 09:53)
- (mis à jour : 13/09/2004 17:04)
- Lire la suite
- Les GIR appelés à passer la surmultipliée
- A l'occasion de la journée des préfets du 23 septembre, Dominique de Villepin leur a présenté le budget 2005.

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- CE SITE A REÇU 667971 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,08675 28/09/2004 : 1,08668 29/09/2004 : 1,08661
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,09137 28/09/2004 : 1,09130 29/09/2004 : 1,09123
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,03573 28/09/2004 : 1,03567 29/09/2004 : 1,03561
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,01941 28/09/2004 : 1,01935 29/09/2004 : 1,01928
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,03315 28/09/2004 : 1,03306 29/09/2004 : 1,03297
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,05370 28/09/2004 : 1,05361 29/09/2004 : 1,05352
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 27/09/2004 : 1,01969 28/09/2004 : 1,01960 29/09/2004 : 1,01951

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Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les Pays-Bas
- Le programme Erasmus
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- Mise à jour le 24/09/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- Mise à jour le 24/09/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Avis de Concours préfecture!...
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- Mise à jour le 24/09/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
- Concours préfecture
- Avis de Concours préfecture!

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Du nouveau sur Date
- 24 septembre 2004

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- > Tous les rapports et études
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Tous les rapports et études
- Statistiques de la culture - Ministère de la culture - 2004 >
- Les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public - Rapport déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan de l'Assemblée nationale - Septembre 2004.
- Chiffres clés 2004.

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223758 visiteur

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Nouveau lien vers N° 1801 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public (rapporteur : M. Patrice Martin-Lalande
- > Les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public - Rapport déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan de l'Assemblée nationale - Septembre 2004.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Table-ronde de l'office d'évaluation des choix scientifiques sur les biocarburants
Nouveau lien vers N° 1801 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public (rapporteur : M. Patrice Martin-Lalande
- Rapport sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public
- Rapport
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public (22 septembre 2004)

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- 24 sept 2004

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Nouveau lien vers Présentation à la presse du Projet de Loi de Finances 2005
- Présentation à la presse du Projet de Loi de Finances 2005
Nouveau lien vers Présentation à la presse du Projet de Loi de Finances 2005
- Paris, le 22 septembre 2004
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- Présentation à la presse du Projet de Loi de Finances 2005 Paris, le 22 septembre 2004
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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 24/09/2004

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- Une nouvelle
- politique d'achats au Minéfi
Nouveau lien vers alize.finances.gouv.fr/bercy_en_mouvement/index.htm
- l'avancée des réformes à l'automne 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Spéciale Elections sénatoriales
- Le nouvel ancien islam
- La maladie d'Alzheimer
- Derrière le voile, dans les coulisses de la commission Stasi
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 22h15 - 23h05 Documentaire
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h35 - 17h25 Paroles de France
- 14h00 - 14h45 Face à la presse
- 10h30 - 11h15 Forum Public

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 24 septembre 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 23.09.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Spéciale Elections sénatoriales
- Paroles de France
- Le nouvel ancien islam
- La maladie d'Alzheimer
- Forum Public
- Documentaire
- Derrière le voile, dans les coulisses de la commission Stasi
- Bibliothèque Médicis
- 7h30 - 8h15
- 22h15 - 23h05
- 18h30 - 19h30
- 16h35 - 17h25

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [03-6-04] - Discours [2-8-04] - Concours [24-9-04]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 24 Septembre 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Friday September 24th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 24 septembre 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 24 Septembre 2004
- 8 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 667750 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.franche-comte.drire.gouv.fr/buttons.html
- 24/09/2004

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Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- 23 septembre 2004 Université d été des Jeunes européens - Quelle Europe politique ?
- 23 septembre 2004 Conférence-débat sur la présidence néerlandaise de l UE [ Lire ]
- 23 septembre 2004 Colloque - contraintes environnementales et gouvernance des territoires [ Lire ]

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 24 Septembre 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3
- le 24/09/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 24 septembre 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 24 septembre 2004 Vous êtes le 223732 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Politique_de_mise_en_place_des_voies_vertes
- Politique de mise en place des voies vertes
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Politique de mise en place des voies vertes
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme pour l'Assurance maladie
- "Les médecins traitants devront s'identifier auprès de leur caisse d'Assurance maladie.
Nouveau lien vers Vrai / faux : Les médecins traitants devront s'identifier auprès de leur caisse d'Assurance maladie
- en savoir +

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
- Loi de finances pour 2005
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Loi de finances pour 2005

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[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence-débat sur la présidence néerlandaise de l UE - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Colloque - contraintes environnementales et gouvernance des territoires - Extranet de la communication sur l Europe
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