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23.09.2004

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- Mention d'édition
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- Mention d'édition
- Journée d'information technique
- "Certification des produits, des ouvrages et des services"

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-634 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE À L'ENTREMISE ET À LA GESTION DES IMMEUBLES ET FONDS DE COMMERCE, RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-634 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE À L'ENTREMISE ET À LA GESTION DES IMMEUBLES ET
- 23/09/2004
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- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, ratifiant l'ordonnance n° 2004-634 du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de commerce, ratifiant l'ordonnance n° 2004-634 du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de com
- 23/09/2004

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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- L'INSPECTION DU TRAVAIL EN FRANCE EN 2002 Les chiffres clés Rapport au Bureau International du Travail
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- L'INSPECTION DU TRAVAIL EN FRANCE EN 2002 Les chiffres clés Rapport au Bureau International du Travail

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/PLF2005/index.htm
- Présentation du Projet de loi de finances pour 2005

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- SEA / Environnement Risque
- Guide des affichages publicitaires
- Environnement : Publicité
- Christine Albouy 23/09
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- - Guide des affichages publicitaires

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- 23.09 .04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires - Année 2004
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- 23.09 .04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires - Année 2004
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- 23.09.04 : Liste des candidats déclarés admis au concours externe (format pdf 15 ko) et interne (format pdf 9 ko) pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires - Année 2004 20.09.04 : Annales de concours pour le recrutement de Directeur de la protection judiciaire de la jeunesse - session 2004 20.09.04 : Annales de concours pour le recrutement d'adjoint administratif de la protection judiciaire de la jeunesse - session 2004 01.09.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire

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- Lettre de la Digitip n°29 (septembre 2004).
- Dossier du SESSI : Parfums et cosmétiques en chiffres - édition 2004 (pdf) - publié à l'occasion du salon "Cosmeeting 2004" (22/ 24 septembre 2004, à Villepinte).
- 22/09/2004 - Présentation du Projet de loi de finances pour 2005
- 20/09/2004-
- 08/09/2004 -
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- 17/06/2004 - Statistiques mensuelles de statistiques (mai 2004)
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- 20/09/2004- Dossier du SESSI : Parfums et cosmétiques en chiffres - édition 2004 (pdf) - publié à l'occasion du salon "Cosmeeting 2004" (22/ 24 septembre 2004, à Villepinte)
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- 08/09/2004 - Lettre de la Digitip n°29 (septembre 2004). Son dossier : "S'adapter aux évolutions de la contrefaçon"

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- Le Journal Officiel électronique Depuis le 2 juin 2004, le JO électronique authentifié est devenu réalité et a la même valeur légale... A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé Bilan départemental de la délinquance - Statistiques Août 2004 Le nombre de faits constatés s'élève en août à 2 150............. Préfecture Adresse : Préfecture d'Indre-et-Loire - 37925 TOURS cédex 9 - Téléphone : 0821.80.30.37 - -
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- Le Journal Officiel électronique
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- Le Journal Officiel électronique Depuis le 2 juin 2004, le JO électronique authentifié est devenu réalité et a la même valeur légale... A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé Bilan départemental de la délinquance - Statistiques Août 2004
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- Le Journal Officiel électronique Depuis le 2 juin 2004, le JO électronique authentifié est devenu réalité et a la même valeur légale... A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé
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- Le Journal Officiel électronique Depuis le 2 juin 2004, le JO électronique authentifié est devenu réalité et a la même valeur légale... A - Accidentologie routière - Le bilan du mois écoulé Bilan départemental de la délinquance - Statistiques Août 2004 Le nombre de faits constatés s'élève en août à 2 150............. Préfecture
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- Le Journal Officiel électronique Depuis le 2 juin 2004, le JO électronique authentifié est devenu réalité et a la même valeur légale.

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- 9 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 667264 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur
- Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

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- Visiteurs connectés : 4

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 23/09/04--

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- jeudi 23 septembre 2004 Vous êtes le 223708 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 23 SEPTEMBRE 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 23 SEPTEMBRE 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 667263 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BUDGET 2005 : Une présentation renouvelée, 4 priorités
- BUDGET 2005 : Une présentation renouvelée, 4 priorités
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- BUDGET 2005 : Une présentation renouvelée, 4 priorités Paris, le 22 septembre 2004

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- Nous recrutons :
- 23/09/2004
- 2 OPA Mécaniciens
- 2 OPA Cond.
Nouveau lien vers Direction Départementale de l'Equipement
- > Nous recrutons :
- 2 OPA Mécaniciens
- 2 OPA Cond. Engins

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Université : 19 masters européens voient le jours en 2004 (23/09/04)
- UNIVERSITE - 19 masters européens voient le jour en 2004.
Nouveau lien vers Code de la route - Tests en ligne pour l'attestation scolaire de sécurité routière (23/09/04)
- CODE DE LA ROUTE - Tests en ligne pour l'attestation scolaire de sécurité routière.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- UNIVERSITE
- CODE DE LA ROUTE - Tests en ligne pour l'attestation scolaire de sécurité routière.
- 19 masters européens voient le jour en 2004.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
- 23/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-602 DU 24 JUIN 2004 RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU DROIT DANS LES DOMAINES DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE,
- 20/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-603 DU 24 JUIN 2004 RELATIVE AUX MESURES DE SIMPLIFICATION DANS LE DOMAINE DES ÉLECTIONS PRUD'HOMALES
- 20/09/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. René TRÉGOUËT, Les déficiences de la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technique
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, ratifiant l'ordonnance n° 2004-603 du 24 juin 2004 relative aux mesures de simplification dans le domaine des élections prud'homales
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, de programmation pour la cohésion sociale
- 23/09/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Le projet, dont les grandes lignes avaient été présentées le 30 juin dernier, constitue la pierre angulaire de la nouvelle étape que le Premier ministre a impulsée.
- Le ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, a présenté mercredi 15 septembre le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale, en Conseil des ministres.
- Cohésion sociale : Jean-Louis Borloo présente la loi de programmation

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ateliers de la concurrence: relations inter-entreprises
- Relations inter-entreprises et droit de la concurrence
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 23/09/04 / Plan du site / Webmestre
- 13/10/2004: Relations inter-entreprises et droit de la concurrence

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 23 septembre - Congrès HLM : Discours de clôture de Marc-Philippe Daubresse (document pdf 145 ko)
Nouveau lien vers Document pdf
- 23 septembre - Budget Logement 2005 (document pdf 162 ko)
Du nouveau sur Thème Logement
- 23 septembre - Congrès HLM : Discours de clôture de Marc-Philippe Daubresse (document pdf 145 ko)
- 23 septembre - Budget Logement 2005 (document pdf 162 ko)
- 15 septembre - Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.haute-savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- L'entrée du futur restaurant inter-administratif d'Annecy
- Dernière mise à jour : jeudi 23 septembre 2004 16:21

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réponse aux manifestations de l'Association des paralysés de France
- Réponse aux manifestations de l'Association des paralysés de France (23/09/04)
Nouveau lien vers Jeux Paralympiques d Athènes : visite aux athlètes
- 1. Jeux Paralympiques d'Athènes
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Réponse aux manifestations de l'Association des paralysés de France (23/09/04) Prochaines rencontres de la Délégation Interministérielle aux Personnes Handicapées le 19 octobre 2004 de 13h30 à 17h30 sur le thème "Le marché des aides techniques" (17/09/04)
- Jeux Paralympiques d'Athènes
- Création d'un prix pour les communes uvrant pour l'intégration des personnes handicapées (juillet 2004) Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 667090 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les contrats de progrès
- Contrat Professionnel de Progrès Ameublement
Du nouveau sur www.franche-comte.drire.gouv.fr/buttons.html
- 23/09/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 23/09/2004 : 4,00 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Portugal
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovaquie
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Consulter la liste des chantiers ouverts au public
Nouveau lien vers Actualités
- > Consulter la liste des chantiers ouverts au public

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 23/09/04
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- Mise à jour 23/09/04

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- (mise à jour septembre 2004)
Nouveau lien vers Culture en Champagne-Ardenne
- tous les monuments historiques de Champagne-Ardenne (mise à jour septembre 2004)

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 23 septembre 2004 Vous êtes le 223699 visiteur

[ www.cohesionsociale.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 15 septembre - Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. - Consulter le dossier de presse (pdf)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 667086 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de Loi de Finances 2005
- Projet de Loi de Finances 2005
Nouveau lien vers Projet de Loi de Finances 2005
- Paris, le 22 septembre 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Projet de Loi de Finances 2005 Paris, le 22 septembre 2004

[ www.webservices.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.webservices.minefi.gouv.fr
- Minefi en ligne

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- Ce projet, qui est une première au plan international, constitue une étape importante de la convergence entre industries des télécommunications et de l'audiovisuel.
- à terme, un même terminal sera capable de décoder l'ensemble des vecteurs de diffusion de la télévision numérique.
- 23 septembre 2004 : Finalisation du projet de convergence entre télévision par ADSL et t élévision numérique terrestre (TNT).

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du Projet de loi de finances pour 2005
- . Le projet de loi de finances pour 2005 (22/09/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- , soit + 32 % par rapport à la même période de 2003
- Mise à jour : 23 septembre 2004
- Les journées de la Police Nationale du 6 au 10 octobre 2004
- La DRIRE Auvergne a instruit favorablement, depuis janvier 2004, 133 dossiers d'aides aux entreprises, pour un montant de 4 M€

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- "Agriculture, Territoires et Société" : un débat pour la modernisation de l'Agriculture

[ www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Libérez votre esprit d'entreprise
- pour l initiative économique
Nouveau lien vers Libérez votre esprit d'entreprise
- Loi

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/moderfie/
- La réforme budgétaire
Du nouveau sur MINEFI
- Sites régionaux du Minéfi :
- Sites Internet du ministère :
- ministère se modernise
- Minefi en ligne
- Minefi au service des
- Loi pour l initiative économique
- Les réformes au Minéfi :
- le point à l'automne 2004
- Le Minéfi dans le train de la création d’
- La réforme budgétaire
- La politique d'achats du
- Info Service Consommation
- Impôts service
- entreprises, du 14 au 28 septembre
- entreprises
- collectivités locales
- Choisissez :
- Alsace Aquitaine Antilles-Guyane Auvergne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Franche-Comté Ile de France Languedoc Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas de Calais Basse Normandie Haute Normandie Pays de la Loire Picardie Poitou Charentes Provence-Alpes-Côte d'Azur Rhône-Alpes
- 08 20 32 42 52
- 0 820 202 203
- (0,12 €
- (0,09 €
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Le Minéfi dans le train de la création d’entreprises, du 14 au 28 septembre
Nouveau lien vers DGCCRF - Consommation - Info Service Consommation
- Info Service Consommation
Nouveau lien vers DGCCRF - Consommation - Info Service Consommation
- 0 820 202 203
Nouveau lien vers DGCCRF - Consommation - Info Service Consommation
- (0,09 €/mn TTC)
Nouveau lien vers DGCCRF - Publications - Chiffres du mois
- Indice des prix à la consommation (août 2004)
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- 23/09/2004: Indice des prix à la consommation (août 2004)

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Fixation de la période de distillation pour la campagne 2004/2005
Du nouveau sur Document sans titre
- Fixation de la période de distillation pour la campagne 2004/2005
- "Agriculture, Territoires et Société" : un débat pour la modernisation de l'Agriculture
- Afin de préparer le projet de loi de modernisation de l'agriculture.
- 21/09/2004
- 20/09/2004

[ www.metiersdart-artisanat.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.metiersdart-artisanat.com/jma/
- Journées des métiers d'art, les 15, 16 et 17 octobre 2004

[ www.limousin.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Pôle régional des Art du Cirque à Nexon (87)
- Mécénat culturel et Limousin
Nouveau lien vers Les journées européennes du Patrimoine et chantiers numériques
- Chantiers numériques et Limousin
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- Mécénat culturel
- Les 21èmes FRANCOPHONIES Longue Langue Lune
- et Limousin
- et le Limousin
- du 28 septembre
- DECOUVRIR les dipositifs du Ministère de la Culture
- Chantiers numériques
- Aurore Dupin, baronne Dudevant, dite George Sand
- au 10 octobre 2004
- 23 septembre, 2004
- 2004 : année George Sand

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- 23.09.04 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN, a reçu aujourd'hui le Ministre de la Justice de Roumanie, Monsieur Cristian DIACONESCU.
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- 23.09.04 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN, a reçu aujourd'hui le Ministre de la Justice de Roumanie, Monsieur Cristian DIACONESCU.

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- Les journées de la Police Nationale du 6 au 10 octobre 2004

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- Lire le communiqué de presse

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- Impôts service
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- CE SITE A REÇU 666933 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Signature du Contrat Professionnel de Progrès Ameublement le 1er septembre 2004

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.

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- La politique culturelle de l'état
- Journées des métiers d'art, les 15, 16 et 17 octobre 2004
- en Champagne-Ardenne : bilan 2003
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- La politique culturelle de l'état en Champagne-Ardenne : bilan 2003
- en Champagne-Ardenne : bilan 2003

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- jeudi 23 septembre 2004 Vous êtes le 223689 visiteur

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- Minefi au service des collectivités locales

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Nouveau lien vers Arrêtés de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
- Bruit : Classement des routes, autoroutes et voies ferrées
Nouveau lien vers Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- > Immatriculation des cyclomoteurs
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- voies ferrées
- des routes,
- Bruit : Classement
- autoroutes et

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- , soit + 32 % par rapport à la même période de 2003
- Mise à jour : 23 septembre 2004
- Les journées de la Police Nationale du 6 au 10 octobre 2004
- La DRIRE Auvergne a instruit favorablement, depuis janvier 2004, 133 dossiers d'aides aux entreprises, pour un montant de 4 M€

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- CE SITE A REÇU 666925 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 23/09/2004
- 151 - septembre 2004 Intégralement en ligne Une collecte laitière toujours très faible en juillet Conjoncture "Lait et produits laitiers" septembre 2004 Pêche, poire, pomme, prune à pruneau, prune de table et raisin de table Conjoncture "Fruits" de septembre 2004 Bonnes récoltes estivales Conjoncture "Grandes cultures " septembre 2004 Un potentiel de récolte estimé à 57,4 millions d'hectolitres Conjoncture "Viticulture" de septembre 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Une collecte laitière toujours très faible en juillet

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- La politique d'achats du ministère se modernise
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- Les réformes au Minéfi :
- le point à l'automne 2004

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- Le budget du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale pour 2005 - Projet de loi de finances

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur www.premar-manche.gouv.fr/index.html
- Les opérations de déminage commencées le mercredi 15 septembre 2004 par le groupe des plongeurs démineurs de la Manche (GPD) se sont achevées le samedi 18 septembre à 15h30, avec trois jours d'avance sur les prévisions.
- Ces opérations, visant à neutraliser et détruire les 34 blocs de défense en béton, chargés d'explosif, situés sur la commune de Saint-Jouin-Bruneval, se sont parfaitement déroulées : aux 34 blocs initiaux se sont ajoutés les blocs découverts pendant les opérations et ce sont finalement 59 blocs au total et 1 obus de 240 mm qui ont été traités.

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Afin d améliorer les conditions de réception du public, la salle de délivrance des permis de conduire de la Préfecture de Police, située Place Louis Lépine à Paris 4ème, sera exceptionnellement fermée au public le vendredi 1er octobre 2004.
- -----------

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 23 septembre 2004

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Nouveau lien vers [dd84]reunion vae
- information sur les métiers du sport et de l'animation 13 octobre à 9h30:
- 13 octobre à 14h30: information sur les métiers du sport et de l'animation 13 octobre à 9h30:
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- OCTOBRE 2004
- Les réunions publiques à la DDJS: 13 octobre à 14h30:
- information sur les métiers du sport et de l'animation 13 octobre à 9h30:

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- Consultez le rapport
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- - Durée d'écoulement des stocks d'affaires civiles
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- - Présentation générale (format pdf 837 ko)
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- Voir le dossier de presse
Nouveau lien vers Budget Justice 2005
- - Communiqué de presse
Nouveau lien vers PRESENTATION DU BUDGET DE LA JUSTICE 2005
- - Discours de Dominique Perben
Nouveau lien vers Discours de dominique Perben à l'Institut National des Hautes Etudes de Sécurité
- 20.09.04 : Discours : visite du Garde des Sceaux du centre de détention de Bapaume le lundi 20 septembre 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- "Une action dans la durée"
- Présentation générale (format pdf 837 ko)
- Le budget de la justice 2005 :
- Durée d'écoulement des stocks d'affaires civiles (format pdf 7 ko)
- Discours de Dominique Perben
- Dernière mise à jour : 23 septembre 2004
- Communiqué de presse
- 20.09.04 : Discours : visite du Garde des Sceaux du centre de détention de Bapaume le lundi 20 septembre 2004

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- Mise à jour 23/09/2004

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La sécurité des usagers de la route
- La Lituanie
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- 23.09.2004

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- Visiteurs connectés : 5

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Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- La politique culturelle de l'état
- en Champagne-Ardenne : bilan 2003
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- La politique culturelle de l'état en Champagne-Ardenne : bilan 2003
- en Champagne-Ardenne : bilan 2003
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- soutenez la restauration du mobilier
- Préfecture de région : soutenez la restauration du mobilier

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- 23 septembre 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers Document pdf
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Le projet de loi de finances pour 2005 traduit la priorité absolue accordée par le gouvernement à la restauration de la cohésion sociale.
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- Evolution de l'emploi salarié en juillet 2004: indicateurs mensuels
- Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)
- 22/09/2004
- 17/09/2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Le budget du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale pour 2005 - Projet de loi de finances

[ www.sia.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La « version correcte » de la carte VAC de LYON SAINT EXUPERY et des textes associés est disponible (cf Notam N° A2386/04).

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-632 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES
- 23/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-631 DU 1ER JUILLET 2004 RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME D'ENTRÉE EN VIGUEUR, DE TRANSMISSION ET DE CONTRÔLE DES ACTES DES AUTORITÉS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT
- 23/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RATIFIANT L'ORDONNANCE N° 2004-602 DU 24 JUIN 2004 RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU DROIT DANS LES DOMAINES DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE,
- 20/09/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION POUR LA COHÉSION SOCIALE
- 20/09/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, ratifiant l'ordonnance n° 2004-603 du 24 juin 2004 relative aux mesures de simplification dans le domaine des élections prud'homales
- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, de programmation pour la cohésion sociale
- Projet de loi de M. François FILLON, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ratifiant l'ordonnance n° 2004-631 du 1er juillet 2004 relative à la simplification du régime d'entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des autorités des établissements publics locaux d'enseignement
- Projet de loi de M. Dominique DE VILLEPIN, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, ratifiant l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires
- 23/09/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, s'est rendu, lundi 13 septembre 2004, au Centre Alzheimer de Suivi et d'Accompagnement à Paris.
- Parallèlement au programme de modernisation de La Poste, Jean-Pierre Raffarin a demandé, notamment, "à veiller à la présence postale en milieu rural".
- Maladie d'Alzheimer : pour un diagnostic plus précoce
- [ lire l'article ]
- Le Président de La Poste, Jean-Paul Bailly, s'est engagé auprès du Premier ministre sur l'avenir du service public.
- La réponse apportée par Jean-Claude Bailly, le 9 septembre, confirme l'accord entre l'Etat et La Poste.
- La Poste : moderniser et améliorer la qualité des services
- A l'issue de sa visite, le ministre a présenté le Plan Alzheimer, qui met l'accent sur un diagnostic plus précoce de la maladie.
- [ 13/09/2004 14:37 ]
- [ 13/09/2004 10:26 ]

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 23/09/2004

[ www.paca.environnement.gouv.fr ] liens documents
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- pour vivre et respecter la mer au quotidien, visitez le site de la campagne Ecogestes en Méditerranée www.
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- com Autres news.
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- 23/09/2004 - Ecogestes en Méditerranée

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Opération : chantiers ouverts au public
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Opération : chantiers ouverts au public

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- " onmouseout="imgSwap('drogue','drogue1');
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- imgSwap('drogue','drogue2');
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- " href="/rubriques/b/b10_drogue"

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 666634 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- La Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle lance un appel à projets
- Communiqué de presse de la DDTEFP

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Se renseigner et s'inscrire
- Les 24 et 25 septembre, dans le cadre de l'opération " Chantiers ouverts au publics ", le ministère invite le public à découvrir des aménagements routiers, aériens, maritimes, fluviaux, d''urbanisme, d'habitat et de construction en cours de réalisation dans toute la France.
- Différentes manifestations et colloques composent le programme de cet évènement.
- De septembre à novembre 2004, le Conseil Général des Ponts et Chaussées célèbre son 200ème anniversaire, sous le haut patronage du Président de la République.
- Consulter le dossier de presse
- Bicentenaire du Conseil Général des Ponts et Chaussées
- 23-Sep-2004
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- > Se renseigner et s'inscrire
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- > Consulter la liste des chantiers ouverts au public
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- > Consulter le dossier de presse
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- > Se renseigner et s'inscrire

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- jeudi 23 septembre 2004 Vous êtes le 223661 visiteur

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- Le budget du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale pour 2005 - Projet de loi de finances
- Le budget du Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion Sociale pour 2005
- >Consultez le projet de loi de finance 2005 (Pdf)

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 23 septembre 2004

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 666628 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Consulter le dernier questions-réponses
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- (publié le 23 septembre 2004)
- Diversité d'assolement et jachère 2005:
- Consulter le dernier questions-réponses

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- 22 septembre 2004 : Projet de loi de finances pour 2005 : le dossier de presse

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- Débat sur les sénatoriales : Ile-de-France
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Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION POUR LA COHÉSION SOCIALE
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- Projet de loi de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, de programmation pour la cohésion sociale
- 20/09/2004

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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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- Le 23 septembre 2004

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- DDE de la Réunion - 23/09/2004

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Studio Ouvert
- Sénat : la nouvelle donne
- Opération spéciale
- Le budget 2005
- La maladie d'Alzheimer
- Hervé Gaymard
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- Débat sur les sénatoriales : Ile-de-France
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- 23 Septembre 2004

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- le dossier de presse

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- CE SITE A REÇU 666437 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- R.A.A. no 206 du 13 septembre 2004

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,08695 27/09/2004 : 1,08675 28/09/2004 : 1,08668
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,09157 27/09/2004 : 1,09137 28/09/2004 : 1,09130
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,03592 27/09/2004 : 1,03573 28/09/2004 : 1,03567
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,01960 27/09/2004 : 1,01941 28/09/2004 : 1,01935
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,03342 27/09/2004 : 1,03315 28/09/2004 : 1,03306
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,05398 27/09/2004 : 1,05370 28/09/2004 : 1,05361
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 24/09/2004 : 1,01996 27/09/2004 : 1,01969 28/09/2004 : 1,01960

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Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les Pays-Bas
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- L'UE a considéré que (.
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Jeudi 23 Septembre 2004

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- R.A.A. no 206 du 13 septembre 2004

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- le 23/09/04

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- "Le patient pourra refuser à son médecin l'accès au dossier médical personnel.
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- 23 sept 2004

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- Mise à jour le 23 Sept.