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13.09.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi France - Mexique, lutte contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes
- 13/09/2004
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/talents_cites_2004/index.html
- Talents des cités
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Talents des cités : Une opération co-organisée par le Sénat et le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Rapport de M. Bernard PLASAIT, sur le projet de loi France
- Mexique, lutte contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes
- 13/09/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - plaquette d'information
Nouveau lien vers Commission des comptes de la sécurité sociale
- 2. Dossier Rage (Actualisation 13/09/04)
Du nouveau sur accueil
- (Actualisation 13/09/04)
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr
- - Voir le site du ministère de la Santé

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=605
- Eléction municipale complémentaire
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=589
- Elus Circonscription Nord-Ouest
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Elus Circonscription Nord-Ouest
- Eléction municipale complémentaire
- 30/07/2004 ELECTIONS Commune de HAUCOURT
- 14/06/2004 ELECTIONS ELECTIONS EUROPEENNES

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Mise à jour du 13 septembre

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Canicule : infos pratiquesRecommandations à usage des professionnels de la santé Recommandations à usage des particuliersRecommandations à usage des professionnels s'occupant de personnes âgées, personnes s'occupant d'enfants, les responsables d'un service
- Des conseils pratiques à l'usage des particuliers et des professionnels (médecins, pharmaciens, maisons de retraites, gardes d'enfants, sprortifs...)
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- plaquette d'information VEILLEZ SUR VOTRE ENTOURAGE

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 13/09/2004 17:04)

[ www.inpes.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.inpes.sante.fr/
- - Voir le site de l'INPES

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 4 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647767 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La Lituanie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement1 utilisateur en ligne

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Nouveau système de transit informatisé : migration de la plate-forme technique NSTI (10/09/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 3

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 13 septembre 2004 Vous êtes le 223042 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647763 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vaccination contre la rage : Hervé Gaymard saisit l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
- Vaccination contre la rage : Hervé Gaymard saisit l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Nouveau lien vers Vaccination contre la rage : Hervé Gaymard saisit l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
- Paris, le 13 septembre 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Vaccination contre la rage : Hervé Gaymard saisit l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments Paris, le 13 septembre 2004
- id_article=3756","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Avis de la transparence : 7 nouveaux avis
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Avis de la transparence : 7 nouveaux avis (13/09/04)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Présentation du Plan Alzheimer (13/09/04)
Du nouveau sur accueil
- Présentation du Plan Alzheimer (13/09/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, s'est rendu, lundi 13 septembre 2004, au Centre Alzheimer de Suivi et d'Accompagnement à Paris.
- Maladie d'Alzheimer : pour un diagnostic plus précoce
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre était l'invité du grand débat RTL
- Le Premier ministre et le premier secrétaire du Parti socialiste ont débattu, lundi 6 septembre 2004, sur l'antenne de RTL.
- Le Premier ministre a reçu, le 1er septembre, Jean-François Roubaud, président de la CGPME.
- Le Gouvernement prévoit d'intensifier ses efforts dans ce domaine, notamment, en adoptant un projet de loi et en diversifiant les dispositifs au service de la préservation du littoral.
- Ils ont exprimé leur satisfaction face à l'amélioration de la situation économique et la part prise par les petites et moyennes entreprises dans le retour de la croissance et des créations d'emplois.
- Gilles de Robien, ministre de l'Equipement et des Transports, et Serge Lepeltier, ministre de l'Ecologie, ont présenté, en Conseil des ministres, une communication relative à la politique de préservation du littoral.
- Economie : favoriser l'expansion des PME
- Ecologie : une politique de préservation du littoral
- Cette rencontre a été l'occasion d'aborder des thèmes forts, notamment l'emploi, la croissance, l'Europe et la prise d'otages en Irak.
- Afin de conforter cette reprise, des mesures sont envisagées pour poursuivre la politique déjà engagée et favoriser l'expansion des PME sur les marchés internationaux.
- A l'issue de sa visite, le ministre a présenté le Plan Alzheimer, qui met l'accent sur un diagnostic plus précoce de la maladie.
- [ 13/09/2004 14:37 ]
- [ 07/09/2004 10:33 ]
- [ 01/09/2004 17:43 ]
- [ 01/09/2004 14:37 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Restrictions de circulation
- Sécurité du match de football Paris-Saint-Germain / Chelsea le mardi 14 septembre 2004 à 20h45 au Parc des Princes -----------
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Sécurité du match de football Paris-Saint-Germain / Chelsea le mardi 14 septembre 2004 à 20h45 au Parc des Princes
- -----------

[ www.pratiques-commerciales.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DGCCRF: Commission d'examen des pratiques commerciales
- Minéfi - Commission d'examen des pratiques commerciales - 13 septembre 2004
- La Commission d'examen des pratiques commerciales a rendu deux avis au cours de sa séance plénière du 7 juillet 2004.
- L'un porte sur certaines clauses contenues dans des conditions d'achat et l'autre sur une clause contenue dans certaines "conditions générales de vente".
- Ils sont mis en ligne sur décision de la Commission et après accord de l'auteur des demandes.

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=614
- Recherche de personnes et d'animaux
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=613
- Candidature à adresser avant le 25 septembre 2004
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=612
- samedi 11/09/04 à 11 h 00
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=604
- Eléction municipale complémentaire
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=589
- Elus Circonscription Nord-Ouest
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- samedi 11/09/04 à 11 h 00
- Recherche de personnes et d'animaux
- Elus Circonscription Nord-Ouest
- Eléction municipale complémentaire
- Candidature à adresser avant le 25 septembre 2004
- 30/07/2004 ELECTIONS Commune de BARALLE
- 14/06/2004 ELECTIONS ELECTIONS EUROPEENNES
- 13/09/2004 SANTE Rage
- 13/09/2004 REGLEMENTATION Gardiens de fourrières
- 10/09/2004 centenaire de l Entente Cordiale Aérodrome des Bruyères - SAINT OMER

[ www.pas-de-calais.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Education routière / Permis de conduire
Nouveau lien vers Logement, habitat
- Education routière / Permis de conduire

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- un groupe de travail sur l'individualisation des formations s'est mis en place au creps (plate-forme en accès réservé)

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2004_09_13_decentralisation
- Les étapes de la mise en oeuvre de la décentralisation
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 13/09/2004 16:05)
- Les étapes de la mise en oeuvre de la décentralisation

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 16 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647523 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse du 13 septembre 2003
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10
- Communiqué de presse du 13 septembre 2003

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 10/09/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 13 septembre 2004 Vous êtes le 223032 visiteur

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Opération de fiabilisation des états civils connus de la Direction Générale des Impôts
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Opération de fiabilisation des états civils connus de la Direction Générale des Impôts L'évolution de la délinquance en Ardèche au mois d'août 2004 Dispositif d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles Soixantième anniversaire de la libération du département de l'Ardèche La sécurité routière au collége

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647514 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :13/09/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3776","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Pour la semaine du 13 au 17 septembre, circulation sur une seule voie certains jours et travaux de nuit.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Animaux : mesures contre la rage en France et dans le Sud-Ouest (09/09/04)
- Cliquez ici
Nouveau lien vers Culture - Le programme de la 21ème édition des Journées du Patrimoine (13/09/04)
- CULTURE - Le programme de la 21ème édition des Journées du Patrimoine.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Le programme de la 21ème édition des Journées du Patrimoine.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du Plan Alzheimer
- . Présentation du Plan Alzheimer (10/09/04)
Du nouveau sur accueil
- Présentation du Plan Alzheimer (10/09/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Les préfets et le développement durable
- Le Conseil national du développement durable a remis récemment au ministre de l'intérieur son avis sur le rôle des préfets au regard du développement durable.
- Cet avis comporte un ensemble de propositions sur le rôle des préfets, les pouvoirs et les instruments, ainsi que les méthodes d'impulsion et d'animation pour assurer le suivi et l'application locale de la stratégie nationale de développement durable.

[ www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Drire Pays de la Loire
- le 13/09/2004

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Recensement des tours aéroréfrigérantes (questionnaire à remplir).
- Prévention du risque sanitaire lié aux LEGIONELLES.
- Mesures contre la rage dans le Sud-Ouest et en France.
- Cliquez ici

[ www.nord.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les des travaux routiers et les conditions de circulation
- (Informations bison futé )
Du nouveau sur BIENVENUE
- Un problème de signalisation routière ?
- [En savoir plus / Contacts]
- Dites le au ministre
Nouveau lien vers Aide SAOMAP
- [En savoir plus / Contacts]

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/maecyb.htm
- le programme des modules " multimédia" 04/05
Nouveau lien vers Document pdf
- programme des entretiens du creps d' avril 2004 à octobre 04
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- un groupe de travail sur l'individualisation des formations s'est mis en place au creps (plate-forme en accès réservé) test
- programme des entretiens du creps d' avril 2004 à octobre 04
- formations courtes et gratuites pour les Points Cyb : le programme des modules " multimédia" 04/05 >

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 13/09/2004 14:34)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour : 13/09/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647214 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.franche-comte.drire.gouv.fr/buttons.html
- 13/09/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 13/09/2004 : 4,12 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- ) [ Lire ]
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Allemagne
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- 23 septembre 2004 Université d été des Jeunes européens - Quelle Europe politique ?
- 23 septembre 2004 Colloque - contraintes environnementales et gouvernance des territoires [ Lire ]
- 12 septembre 2004 5ème Académie européenne d été : "vers une Constitution pour (.

[ www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr/
- Un problème de signalisation routière ?
- Dites le au ministre

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 13.09.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- Essais : La DGA réalise le 1er tir de l'armement guidé aéroporté AASM [09/09/04]
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- Contrat :
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Essais : La DGA réalise le 1er tir de l'armement guidé aéroporté AASM [09/09/04]
Du nouveau sur Date
- 13 septembre 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 13 septembre 2004 Vous êtes le 223018 visiteur

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Les préfets et le développement durable
- Le Conseil national du développement durable a remis récemment au ministre de l'intérieur son avis sur le rôle des préfets au regard du développement durable.
- Cet avis comporte un ensemble de propositions sur le rôle des préfets, les pouvoirs et les instruments, ainsi que les méthodes d'impulsion et d'animation pour assurer le suivi et l'application locale de la stratégie nationale de développement durable.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 647202 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD en Bretagne le 14 septembre
- Paris, le 13 septembre 2004
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD en Bretagne le 14 septembre
- Déplacement d'Hervé GAYMARD en Bretagne le 14 septembre
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3832","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Déplacement d'Hervé GAYMARD en Bretagne le 14 septembre Paris, le 13 septembre 2004

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- RICA France - Tableaux standard 2002 Chiffres et Données Agriculture n° 161 - août 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux" Intégralement en ligne Chou-fleur, concombre, courgette, melon, tomate Conjoncture "Légumes" de septembre 2004 La valeur vénale des terres agricoles en 2003 Ralentissement de la hausse des prix Primeur n°
- 150 - septembre 2004
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- Chou-fleur, concombre, courgette, melon, tomate

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- La nouvelle Commission européenne
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Président désigné, José Manuel Barroso, a instillé une nouvelle dynamique à la Commission, en insistant sur le besoin de vision et d'esprit d'équipe, et sur l'importance de communiquer avec les citoyens européens sur ce que fait la Commission et pourquoi.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La nouvelle Commission européenne 2004, année de l'élargissement de l'Union européenne, est également l'année où un nouveau Président a été nommé à la tête de la Commission.
- La Lituanie
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Trois semaines après la prise en otage de Christian Chesnot et de Georges Malbrunot, les équipes du ministère des Affaires étrangères demeurent mobilisées pour parvenir à la libération des deux journalistes français.
- Samedi 11 septembre, le Quai d'Orsay a engagé une évaluation de l'ensemble du dispositif à Bagdad comme à Amman, trois jours après la réunion de crise organisée par le Premier ministre à Matignon.

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- Bulletin Info n°3
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- Bulletin Info n°2
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- Bulletin Info n°1
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- La cartographie
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- Installations classées - Base des arrêtés préfectoraux
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- Faits marquants de l'inspection des installations classées
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- Prévention de la légionellose
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- Plan de protection de l'atmosphère de Nantes - Saint-Nazaire
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- Campagne de contrôle des stations-service dans les Pays de la Loire
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- Télécommunications : panorama des réseaux hauts débits Pays de la Loire
- Prévention de la légionellose
- Plan de protection de l'atmosphère de Nantes - Saint-Nazaire
- La cartographie des risques présentés par les établissements Seveso
- Installations classées - Base des arrêtés préfectoraux
- Forum - Débat sur l'avenir de l'Europe : rendez-vous sur le site de la Préfecture de la région
- Faits marquants de l'inspection des installations classées (2ème trimestre 2004)
- Développement à l'international : Direction Régionale du Commerce Extérieur Pays de la Loire.
- Campagne de contrôle des stations-service dans les Pays de la Loire
- Bulletin Info n°1 - Bulletin Info n°2 - Bulletin Info n°3
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- modules " multimédia" 04/05
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- formations courtes et gratuites pour les Points Cyb : le programme des modules " multimédia" 04/05 est sorti.

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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 13/09/04 / Plan du site / Webmestre
- 09/09/2004: BOCCRF n°
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- Nouveautés au lundi 13 septembre 2004

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Nouveau lien vers Le programme LIFE-Environnement
- La Commission européenne a décidé du montant des nouveaux financements pour les projets environnementaux entrant dans le cadre du programme LIFE - environnement 2004 . Ainsi, cette année, 109 projets d'innovation dans le domaine de l'environnement, dans 18 États membres, ont été sélectionnés. Ces projets font intervenir des technologies pionnières pour résoudre des problèmes écologiques se posant dans différents secteurs, et contribuent ainsi à améliorer l'état de l'environnement en Europe. Le budg
Nouveau lien vers Evaluation à mi-parcours des nouveaux instruments du 6e PCRD
- La Commission européenne a publié une communication qui répond aux observations et recommandations remises par le Panel de haut niveau d experts indépendants qui a évalué l efficacité des nouveaux instruments du 6ème programme cadre ( rapport Marimon ).
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- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
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- La Commission européenne a publié un manuel sur les marchés publics écologiques . Ce manuel explique comment les acheteurs publics tels que les écoles, les hôpitaux et les administrations nationales et locales peuvent tenir compte de l environnement lorsqu ils achètent des marchandises, des services et des travaux. Chaque année, les pouvoirs publics consacrent environ 16 % du PIB de l UE (environ 1 500 milliards d euros) aux marchés publics. La Commission présentera ce guide lors d'une manifest
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- - Politique industrielle/marché intérieur
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- - Environnement
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- - Energie et transports
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Appels à propositions
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Voilà le message central d'une communication intitulée ôLa recherche sur la sécurité : les prochaines étapesö que vient d'adopter la Commission européenne.
- Source : RAPID IP/04/1091
- Source : RAPID IP/04/1090
- Source : RAPID IP/04/1087
- Source : RAPID IP/04/1072
- Source : RAPID IP/04/1045
- Source : Midday express
- , qui visent tous à mettre au service des entreprises les ressources informatiques mises en réseau (technologie "Grid") utilisées par les laboratoires de recherche.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Les coûts de mise en conformité sont significativement supérieurs pour les entreprises comptant au moins une filiale dans un autre Etat membre de l'UE comparé à des entreprises n'ayant pas de filiales dans un autre Etat membre.
- Les autorités nationales compétentes des divers Etats membres auront l'obligation de se fournir mutuellement, à la demande, des informations et une assistance en matière de surveillance.
- Le budget estimé est de 50 000 EUR par an.
- Le budget consacré est de 76 millions d'euros.
- La Commission présentera ce guide lors d'une manifestation prévue le 29 octobre à Bruxelles (voir l'agenda).
- La Commission européenne a proposé, le 8 septembre dernier, une version révisée de deux directives visant à créer une nouvelle législation communautaire dans le domaine de la sûreté des installations nucléaires et de la gestion des déchets radioactifs.
- La Commission confirme ainsi la nécessité d'un cadre réglementaire au niveau communautaire permettant d'établir plus de transparence et de règles communes concernant cette source d'énergie.
- La Commission aura accès à ces informations, afin de faciliter et de coordonner les activités antifraude des Etats membres par une analyse de risques pertinente.
- L'étude souligne également l'intérêt de la proposition en matière de système de guichet unique TVA que la Commission a l'intention de présenter dans les prochains mois.
- Ils augmentent également en fonction du nombre de filiales dans les autres Etats membres.
- Identifiant de l'appel: FP6-2004-Energy-3.
- Et ceci dans les vingt langues de l'UE.
- Environnement
- Energie et transports
- En termes relatifs, les coûts de mise en conformité rapportés aux ventes sont plus importants pour les PME que pour les grandes entreprises.
- En offrant à chacun l'immense puissance de traitement informatique et les informations jusque là réservés uniquement aux grandes entreprises et aux gros laboratoires de recherche, les outils de la technologie "Grid" stimuleront la compétitivité des entreprises et contribueront à la création de nouveaux marchés et services.
- En 2003, le commerce entre l'UE et l'Asie du sud-est a représenté 5.8% du commerce mondial et ce chiffre risque très certainement d'augmenter encore cette année avec le récent élargissement de l'UE.
- Domaine thématique prioritaire: Systèmes énergétiques durables —
- Chaque année, les pouvoirs publics consacrent environ 16 % du PIB de l UE (environ 1 500 milliards d euros) aux marchés publics.
- Cette visite passera par l'Indonésie et Singapour et a pour objectif de promouvoir le développement du commerce régional et bilatéral dans cette zone, qui représente pour l'UE un important partenaire économique et politique.
- Cette enquête, à laquelle 700 entreprises ont participé, montre que l'activité transfrontalière entraîne à l'heure actuelle des coûts additionnels de mise en conformité en matière de fiscalité des sociétés et de TVA pour les entreprises.
- Cette coopération sera axée sur les affaires transnationales importantes concernant un préjudice fiscal d';
- Cet appel à validité permanente est réouvert et un nouveau dernier délai de réception des propositions est fixé au 29 octobre 2004 à 17 h 00 (heure de Luxembourg).
- Ces projets font intervenir des technologies pionnières pour résoudre des problèmes écologiques se posant dans différents secteurs, et contribuent ainsi à améliorer l'état de l'environnement en Europe.
- Ces observations devront appuyer la proposition de la Commission de septembre 2002 concernant le renforcement du système européen de stocks de sécurité et de mesures de crise, demandant notamment à doter l'Union européenne de moyens d'agir.
- Ces deux nouveaux textes font suite au rejet en juin dernier par le Conseil de l'Union européenne des premières propositions.
- Ceci leur permettrait d'éviter les coûts qui résultent de l'existence de 25 systèmes d'imposition des sociétés différents dans l'UE.
- Ce site fournit des informations claires sur divers sujets notamment comment acheter des biens et des services dans l'UE, les règles européennes de résolution des litiges transfrontaliers, les dispositions transitoires relatives à la libre circulation des travailleurs venant des nouveaux Etats membresààà.
- Ce règlement relatif à l'assistance administrative mutuelle couvre la fraude transnationale à la TVA à grande échelle, le blanchiment des produits de la fraude communautaire, de la fraude au détriment des Fonds structurels et des autres subventions issues du budget de l'Union européenne.
- Ce rapport, intitulé ôLa recherche pour une Europe sûreö, souligne la nécessité de renforcer la coordination dans ce domaine et préconise un budget annuel de 1 milliard d'euros au niveau de l'UE pour la recherche en matière de sécurité.
- Ce manuel explique comment les acheteurs publics tels que les écoles, les hôpitaux et les administrations nationales et locales peuvent tenir compte de l environnement lorsqu ils achètent des marchandises, des services et des travaux.
- Ce guichet unique TVA permettrait à un opérateur de remplir ses obligations en matière de TVA pour ses activités dans l'ensemble de l'UE dans le seul Etat membre dans lequel il est établi.
- Ce document représente la réponse de la Commission aux recommandations d'un groupe à haut niveau de vingt-sept cadres industriels et décideurs politiques européens de haut rang qui ont été publiées en mars dernier.
- au moins 500 000 euros en cas de fraude à la TVA et de 100 000 euros dans les autres cas.
- Appels à propositions
- Ainsi, cette année, 109 projets d'innovation dans le domaine de l'environnement, dans 18 États membres, ont été sélectionnés.
- Actualités du réseau des Euro Info Centres de : Septembre 2004
- A la une le 13/09/2004
- 10/09/2004 Une étude, "European Tax Survey", des coûts de mise en conformité ("compliance costs") des entreprises européennes confirme le besoin d'une proposition de la Commission visant à permettre aux sociétés de calculer leur bénéfice imposable selon une même règle pour l'ensemble de leurs activités dans l'UE.
- 10/09/2004 La Commission européenne a décidé du montant des nouveaux financements pour les projets environnementaux entrant dans le cadre du programme LIFE - environnement 2004.
- 09/09/2004 L'UE devrait lancer un véritable programme européen de recherche sur la sécurité d'ici 2007 avec des moyens budgétaires suffisants.
- 08/09/2004 La Commission européenne a adopté un projet de règlement visant à renforcer l'efficacité de la lutte contre la fraude par une coopération administrative accrue avec les Etats membres et entre ces derniers.
- 08/09/2004 JO UE C 224 : Appel de propositions pour des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration: Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche —
- 07/09/2004 La Commission européenne vient de lancer une série de douze projets de recherche bénéficiant d'une aide communautaire de 52 millions d'€
- 07/09/2004 La Commission européenne a lancé un nouveau portail Internet permettant à tous les citoyens de l'UE élargie d'être mieux informés de leurs droits.
- 06/09/2004 Le Commissaire au commerce extérieur, Pascal LAMY, est en visite en Asie du sud-est du 4 au 7 septembre 2004.
- 06/09/2004 La direction générale Energie de la Commission européenne a mis en place en août au sein de ses services un système d'observation des marchés et des prix qui aura pour objectif d'assurer une meilleure transparence et prédictibilité de l'approvisionnement énergétique de l'Union européenne, de mieux identifier et anticiper les dangers menaçant la stabilité de cet approvisionnement et de faciliter la réalisation des investissements et développements d'infrastructures appropriés.
- 03/09/2004 La Commission européenne a publié une communication qui répond aux observations et recommandations remises par le Panel de haut niveau d experts indépendants qui a évalué l efficacité des nouveaux instruments du 6ème programme cadre (rapport Marimon).
- 02/09/2004 La DG Entreprises a publié un appel d'offres concernant un marché de services visant à effectuer trois actualisations annuelles d'une base de données sur les facteurs économiques relatifs à l'industrie mécanique pour les années 2005, 2006 et 2007.
- 02/09/2004 L'appel à propositions, d'actions indirectes au titre du plan d'action communautaire pluriannuel sur la promotion d'une utilisation plus sûre d'Internet et des nouvelles technologies en ligne (SIAP), publié au Journal officiel de l'Union européenne C 209 du 4 septembre 2003, indiquait que le dernier délai de réception des propositions en réponse à l'appel permanent était le 15 juin 2004 à 17 h 00.
- 01/09/2004 Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- 01/09/2004 La Commission européenne a publié un manuel sur les marchés publics écologiques.

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,08761 15/09/2004 : 1,08754 16/09/2004 : 1,08748
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,09223 15/09/2004 : 1,09217 16/09/2004 : 1,09210
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,03655 15/09/2004 : 1,03649 16/09/2004 : 1,03643
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,02022 15/09/2004 : 1,02015 16/09/2004 : 1,02009
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,03432 15/09/2004 : 1,03423 16/09/2004 : 1,03414
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 14/09/2004 : 1,05490 15/09/2004 : 1,05480 16/09/2004 : 1,05471
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le passeport animalier
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- A partir du 1er octobre 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

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- La DG Entreprises a publié un appel d'offres concernant un marché de services visant à effectuer trois actualisations annuelles d'une base de données sur les facteurs économiques relatifs à l'industrie mécanique pour les années 2005, 2006 et 2007. Le budget estimé est de 50 000 EUR par an.

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- La Commission européenne vient de lancer une série de douze projets de recherche bénéficiant d'une aide communautaire de 52 millions d'€, qui visent tous à mettre au service des entreprises les ressources informatiques mises en réseau ( technologie "Grid" ) utilisées par les laboratoires de recherche. En offrant à chacun l'immense puissance de traitement informatique et les informations jusque là réservés uniquement aux grandes entreprises et aux gros laboratoires de recherche, les outils de la

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- Lutte contre les exclusions Centre d'hébergement et de réadaptation sociale : quelle lecture du projet d'établissement ?
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- JO UE C 224 : Appel de propositions pour des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration: Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche — Domaine thématique prioritaire: Systèmes énergétiques durables — Identifiant de l'appel: FP6-2004-Energy-3.
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- L' appel à propositions , d'actions indirectes au titre du plan d'action communautaire pluriannuel sur la promotion d'une utilisation plus sûre d'Internet et des nouvelles technologies en ligne (SIAP), publié au Journal officiel de l'Union européenne C 209 du 4 septembre 2003, indiquait que le dernier délai de réception des propositions en réponse à l'appel permanent était le 15 juin 2004 à 17 h 00.
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- La Commission européenne a adopté un projet de règlement visant à renforcer l'efficacité de la lutte contre la fraude par une coopération administrative accrue avec les Etats membres et entre ces derniers. Les autorités nationales compétentes des divers Etats membres auront l'obligation de se fournir mutuellement, à la demande, des informations et une assistance en matière de surveillance. La Commission aura accès à ces informations, afin de faciliter et de coordonner les activités antifraude des E
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- L'UE devrait lancer un véritable programme européen de recherche sur la sécurité d'ici 2007 avec des moyens budgétaires suffisants. Voilà le message central d'une communication intitulée ô La recherche sur la sécurité : les prochaines étapes ö que vient d'adopter la Commission européenne. Ce document représente la réponse de la Commission aux recommandations d'un groupe à haut niveau de vingt-sept cadres industriels et décideurs politiques européens de haut rang qui ont été publiées en mars dernier.
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- La Commission européenne a publié une communication qui répond aux observations et recommandations remises par le Panel de haut niveau d experts indépendants qui a évalué l efficacité des nouveaux instruments du 6ème programme cadre ( rapport Marimon ).
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- Une étude , "European Tax Survey", des coûts de mise en conformité ("compliance costs") des entreprises européennes confirme le besoin d'une proposition de la Commission visant à permettre aux sociétés de calculer leur bénéfice imposable selon une même règle pour l'ensemble de leurs activités dans l'UE. Ceci leur permettrait d'éviter les coûts qui résultent de l'existence de 25 systèmes d'imposition des sociétés différents dans l'UE. L'étude souligne également l'intérêt de la proposition en mati
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- L'UE devrait lancer un véritable programme européen de recherche sur la sécurité d'ici 2007 avec des moyens budgétaires suffisants. Voilà le message central d'une communication intitulée ô La recherche sur la sécurité : les prochaines étapes ö que vient d'adopter la Commission européenne. Ce document représente la réponse de la Commission aux recommandations d'un groupe à haut niveau de vingt-sept cadres industriels et décideurs politiques européens de haut rang qui ont été publiées en mars dernier.
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- L'UE devrait lancer un véritable programme européen de recherche sur la sécurité d'ici 2007 avec des moyens budgétaires suffisants. Voilà le message central d'une communication intitulée ô La recherche sur la sécurité : les prochaines étapes ö que vient d'adopter la Commission européenne. Ce document représente la réponse de la Commission aux recommandations d'un groupe à haut niveau de vingt-sept cadres industriels et décideurs politiques européens de haut rang qui ont été publiées en mars dernier.
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- La Commission européenne a publié un manuel sur les marchés publics écologiques . Ce manuel explique comment les acheteurs publics tels que les écoles, les hôpitaux et les administrations nationales et locales peuvent tenir compte de l environnement lorsqu ils achètent des marchandises, des services et des travaux. Chaque année, les pouvoirs publics consacrent environ 16 % du PIB de l UE (environ 1 500 milliards d euros) aux marchés publics. La Commission présentera ce guide lors d'une manifest
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- La Commission européenne a lancé un nouveau portail Internet permettant à tous les citoyens de l'UE élargie d'être mieux informés de leurs droits. Ce site fournit des informations claires sur divers sujets notamment comment acheter des biens et des services dans l'UE, les règles européennes de résolution des litiges transfrontaliers, les dispositions transitoires relatives à la libre circulation des travailleurs venant des nouveaux Etats membresààà.. Et ceci dans les vingt langues de l'UE.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- modules " multimédia" 04/2005
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- formations courtes et gratuites: le programme des modules " multimédia" 04/2005 est sorti.

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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La Finlande
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

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- Visiteurs connectés : 7
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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 13 septembre 2004 Vous êtes le 222984 visiteur

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Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme pour l'Assurance maladie
- "Une aide à l'acquisition d'une complémentaire santé est prévue pour les revenus modestes.
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- RICA France - Tableaux standard 2002 Chiffres et Données Agriculture n° 161 - août 2004
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- RICA France - Tableaux standard 2002 Chiffres et Données Agriculture n° 161 - août 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux" La valeur vénale des terres agricoles en 2003 Ralentissement de la hausse des prix Primeur n°
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