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18.08.2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
- 1. Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
Nouveau lien vers Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
- 2. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
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- Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"

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- CE SITE A REÇU 600826 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,08805 20/08/2004 : 1,08808 23/08/2004 : 1,08818
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,09268 20/08/2004 : 1,09271 23/08/2004 : 1,09281
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,03698 20/08/2004 : 1,03701 23/08/2004 : 1,03710
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,02063 20/08/2004 : 1,02066 23/08/2004 : 1,02075
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,03512 20/08/2004 : 1,03514 23/08/2004 : 1,03523
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,05570 20/08/2004 : 1,05573 23/08/2004 : 1,05582
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 19/08/2004 : 1,02163 20/08/2004 : 1,02165 23/08/2004 : 1,02174
- Indice TEC 10 au 18/08/2004 : 4,09 %

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Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les Pays-Bas
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

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- Fermeture service délégué médiateur de la République
- Criminalité/Délinquance Juillet 2004
- 18/08/2004

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- Visiteurs connectés : 5

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- mercredi 18 août 2004 Vous êtes le 214259 visiteur

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- CE SITE A REÇU 600823 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Donations aux enfants : exonération jusqu'en mai 2005 (18/08/04) - Service-public.fr
- EXONERATION - Dons aux enfants : exonération totale jusqu'en mai 2005.
Nouveau lien vers Montants de l'inscription universitaire 2004-2005 (18/08/04) - Service-public.fr
- UNIVERSITE - Inscriptions : montants 2004-2005.
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- RENTREE 2004 - L'allocation de rentrée scolaire (ARS) versée le 18 août.
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- UNIVERSITE
- Inscriptions : montants 2004-2005.
- EXONERATION
- Dons aux enfants : exonération totale jusqu'en mai 2005.

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- DRTEFP de Bretagne : Tableau de Bord des Mesures Emploi
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- Tableau de Bord des Mesures Emploi
- 08 août 2004 DRTEFP de Bretagne :

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Nouveau lien vers Mesures de prévention suite aux cas de grippe aviaire au Vietnam
- . Mesures de prévention suite aux cas de grippe aviaire au Vietnam (13/08/04)
Du nouveau sur accueil
- Publication de la Loi n°
- 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie (18/08/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Alerte météo
- Alerte météo de niveau 3 (orange) sur la Région d'Ile-de-France les 18 et 19 août
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- les 18 et 19 août

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Informations travaux routiers
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- Informations travaux routiers

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b9_cyclomoteurs
- Une campagne de sensibilisation à la pollution par l'ozone est menée à l'échelle de la région par la Direction Régionale, les quatre Directions départementales des Affaires Sanitaires et Sociales et ATMO Poitou Charentes pour mieux informer le public sur les causes de la pollution atmosphérique par l'ozone, sur ses effets sur la santé et sur les actions à mener au quotidien. Pour plus de renseignements : Consulter le site de l'ATMO Poitou-Charentes .
- Pour plus de renseignements, consulter les documents ci-dessous ainsi que le site du ministère de l'intérieur .
- La pollution de l'air : l'ozone et ma santé

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Nouveau lien vers Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
- 1. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Marie-Anne Montchamp a visité l hôpital Raymond Poincaré de Garches avec le Premier ministre

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- CE SITE A REÇU 600621 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La recherche et le développement des médicaments orphelins pour les personnes atteintes de maladies rares On qualifie de maladie rare une maladie qui n'affecte qu'un faible pourcentage de la population.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.
- 7 000 maladies rares ont été identifiées, soit 25 à 30 millions d'individus affectés en Europe.

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- 14 août 2004 : J.O. d'Athènes - messages de félicitations aux médaillés français
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- J.O. d'Athènes - messages de félicitations aux médaillés français

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- Chiffre du Commerce Extérieur
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- Chiffre du Commerce Extérieur (18/08/2004)

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- Recueils des actes administratifs
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- Les missions du Préfet
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- Le parc de la Préfecture
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- L'hôtel de la Préfecture
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- "spéciale budget de l'Etat en 2003"
- La lettre des services de l'Etat N°21
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- Sécurité routière
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- Vie démocratique
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- Vie associative et loisirs
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- Etat civil et Etrangers
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- Demande de subvention
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- Circulation
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- Communiqués
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/retentions et suspensions.rtf
- Communiqué de presse
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- Consulter la plaquette
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- Lire le fascicule
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- - Liste des députés
- Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- 1er juillet 2004 : entrée en vigueur la nouvelle règlementation concernant l'immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3. Pour plus de renseignements, consulter les documents ci-dessous ainsi que le site du ministère de l'intérieur .
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- - Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Parthenay
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- - Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Bressuire
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- - Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Niort
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- - Liste des conseillers régionaux
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- - Liste des conseillers généraux
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- Guide pratique des professionnels
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- Formulaire de demande d'immatriculation
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- Déclaration de perte ou de vol de carte grise
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- Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Datesgibierseaud.rtf
- Zoom sur les activités 2003 de la Direction Départementale de l'Equipement des Deux-Sèvres
- Signalisation routière : dites le au ministre
- Pour être efficace, la signalisation routière doit être pertinente. Une démarche d'évaluation de la signalisation est engagée. Pour que chaque usager de la route y soit associé, un site Internet vous permet désormais de faire part des problèmes de signalisation que vous rencontrez. Ecrire
- La plaquette ci-jointe présente une sélection de quelques-unes des interventions ou réalisations effectuées par la DDE des Deux-Sèvres pour l'année 2003.
- Communiqué de presse reprenant les dispositions de l'arrêté du 29 juillet fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour le gibier d'eau et les oiseaux de passage (Campagne 2004-2005)
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Communiqué 18 août 2004.rtf
- Communiqué de presse du 18 août 2004
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/communique du 13 aout.rtf
- Utiliser sans attendre les "antivols" de votre ligne et de votre mobile.
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 23 juillet au jeudi 29 juillet 2004 inclus.
- Mobile volé, mobile bloqué...
- Communiqué de presse du vendredi 13 août 2004
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/com_presse_11_aout_rectifié.rtf
- Communiqué de presse du 11 août 2004
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- Communiqué de presse
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- Carte des zones de limitation des usages de l'eau
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- Arrêté cadre du 13 avril 2004
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- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 2a - Thouet : retour au niveau d'alerte 1
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- Arrêté zone 3 du 28 juillet 2004
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- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 5a - Clain : retour au niveau d'alerte 1
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- Arrêté du 13 août 2004 - Zone 10a - Sèvre niortaise
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- Arrêté du 3 août 2004 ; Zone 7 Aume couture : arrêt total
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- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 12 - Sèvre Nantaise : retour au niveau d'alerte 1
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- Arrêté du 5 août 2004 - Zone 11 - Autize Vendée : arrêt total
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- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 10c - Sèvre Niortaise : retour au niveau d'alerte 2
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- Arrêté du 5 août 2004 - Zone 1 - Argenton Layon : passage à l'alerte 3
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- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 8a - Boutonne : retour au niveau d'alerte 3
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- arrêté zone7 du 7 juillet 2004
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- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 13 - Lambon : Passage au niveau d'alerte 2
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- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 9 - Mignon Courance : passage en niveaua d'alerte 2
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- arrêté zone 8b du 21 juillet 2004
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- Arrêté Zone 4 du 16 juin 2004
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- arrêté zone 13 du 8 juillet 2004
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- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 6 - Charente : passage en niveau d'alerte 1
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- Annexe de l'arrêté cadre
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- Zoom sur les activités 2003 de la Direction Départementale de l'Equipement des Deux-Sèvres
- Zone 7 Aume couture : arrêt total
- Vos démarches
- Visiteurs connectés : 64
- Vie professionnelle
- Vie démocratique
- Vie associative et loisirs
- Utiliser sans attendre les "antivols" de votre ligne et de votre mobile.
- Une démarche d'évaluation de la signalisation est engagée.
- Une campagne de sensibilisation à la pollution par l'ozone est menée à l'échelle de la région par la Direction Régionale, les quatre Directions départementales des Affaires Sanitaires et Sociales et ATMO Poitou Charentes pour mieux informer le public sur les causes de la pollution atmosphérique par l'ozone, sur ses effets sur la santé et sur les actions à mener au quotidien.
- Travail et emploi
- Signalisation routière : dites le au ministre
- Sécurité routière
- Sécurité - Défense
- Sécurité civile et gestion des risques
- Santé-social
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 23 juillet au jeudi 29 juillet 2004 inclus.
- Recueils des actes administratifs
- Publications
- professionnels
- Présentation
- Pour que chaque usager de la route y soit associé, un site Internet vous permet désormais de faire part des problèmes de signalisation que vous rencontrez.
- Pour plus de renseignements, consulter les documents ci-dessous ainsi que le site du ministère de l'intérieur.
- Pour plus de renseignements : Consulter le site de l'ATMO Poitou-Charentes.
- Pour être efficace, la signalisation routière doit être pertinente.
- Paysage-Urbanisme-Architecture
- particuliers
- Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2004-2005
- Organigramme des services
- Nous écrire Webmestre
- Mobile volé, mobile bloqué.
- Mesures de gestion des usages de l'eau dans le département des Deux-Sèvres : premières restrictions
- Médiateur de la République
- M. Jean-Yves CHIARO qui est également Sous-Préfet de l'arrondissement de Niort est installé dans ses fonctions à partir du 1er août 2004.
- M. Jean-Yves CHIARO, nouveau Sous-Préfet de l'arondissement de Niort, Secrétaire Général de la Préfecture, prend ses fonctions le 1er août 2004.
- M. Jean-Yves CHIARO a été nommé secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres par décret du Président de la République du 2 juillet 2004.
- Liste des députés
- Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Parthenay
- Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Niort
- Liste des délégués des conseils municipaux pour l'arrondissement de Bressuire
- Liste des conseillers régionaux
- Liste des conseillers généraux
- Lire le fascicule
- Liens Internet
- Les tableaux des électeurs appelés à élire les sénateurs du département des Deux-Sèvres le 26 septembre 2004 peuvent être consultés ci-dessous ou encore à la préfecture de Niort, bureau des élections et de l'administration générale, ainsi qu' à la sous-préfecture de Parthenay et à la sous-préfecture de Bressuire.
- Les missions du Préfet
- Le parc de la Préfecture
- le 18/08/04
- La Préfecture vous informe
- La pollution de l'air : l'ozone et ma santé
- La plaquette ci-jointe présente une sélection de quelques-unes des interventions ou réalisations effectuées par la DDE des Deux-Sèvres pour l'année 2003.
- La lettre des services de l'Etat N°21 "spéciale budget de l'Etat en 2003"
- L'hôtel de la Préfecture
- L'arrêté préfectoral du 13 avril 2004 délimite les zones d'alerte où sont définies les mesures de limitation ou de suspension provisoires des usages de l'eau du 15 avril au 15 octobre 2004 pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou un risque de pénurie.
- L'arrêté préfectoral du 11 juin 2004, fixe les conditions d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2004-2005 reprises dans le communiqué ci-joint.
- Jeunesse et sports
- Informations locales
- Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- Historique
- Guide pratique des professionnels
- formulaires en ligne
- Formulaire de demande d'immatriculation
- Etat civil et Etrangers
- Elections sénatoriales du 26 septembre 2004
- Education nationale
- Economie - Impôts
- Droits des Femmes et Egalité
- Données mensuelles
- Demande de subvention
- Délinquance
- Déclaration de perte ou de vol de carte grise
- Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion
- Consulter la plaquette
- Consommation
- Concours, recrutements et examens
- Communiqués
- Communiqué de presse reprenant les dispositions de l'arrêté du 29 juillet fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour le gibier d'eau et les oiseaux de passage (Campagne 2004-2005)
- Communiqué de presse du vendredi 13 août 2004
- Communiqué de presse du 18 août 2004
- Communiqué de presse du 11 août 2004
- Communiqué de presse
- Commerce international
- Circulation
- Carte des zones de limitation des usages de l'eau
- Associations
- arrêté zone7 du 7 juillet 2004
- arrêté zone 8b du 21 juillet 2004
- Arrêté Zone 4 du 16 juin 2004
- Arrêté zone 3 du 28 juillet 2004
- arrêté zone 13 du 8 juillet 2004
- Arrêté du 5 août 2004 - Zone 11 - Autize Vendée : arrêt total
- Arrêté du 5 août 2004 - Zone 1 - Argenton Layon : passage à l'alerte 3
- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 9 - Mignon Courance : passage en niveaua d'alerte 2
- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 6 - Charente : passage en niveau d'alerte 1
- Arrêté du 4 août 2004 - Zone 13 - Lambon : Passage au niveau d'alerte 2
- Arrêté du 3 août 2004 ;
- Arrêté du 13 août 2004 - Zone 10a - Sèvre niortaise
- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 8a - Boutonne : retour au niveau d'alerte 3
- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 5a - Clain : retour au niveau d'alerte 1
- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 2a - Thouet : retour au niveau d'alerte 1
- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 12 - Sèvre Nantaise : retour au niveau d'alerte 1
- Arrêté du 11 août 2004 - Zone 10c - Sèvre Niortaise : retour au niveau d'alerte 2
- Arrêté cadre du 13 avril 2004
- Annexe de l'arrêté cadre
- Agriculture et Environnement
- Actualités
- 1er juillet 2004 : entrée en vigueur la nouvelle règlementation concernant l'immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3.

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- Les cascades de Gimel

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- professionnels
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- particuliers

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- Consulter le site de l'ATMO Poitou-Charentes .

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- . Publication de la Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie (18/08/04)

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- CE SITE A REÇU 600615 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers OGM : réaction d'Hervé GAYMARD et de François d'AUBERT à la destruction des parcelles d'expérimentation
- Paris, le 18 août 2004
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- OGM : réaction d'Hervé GAYMARD et de François d'AUBERT à la destruction des parcelles d'expérimentation
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- OGM : réaction d'Hervé GAYMARD et de François d'AUBERT à la destruction des parcelles d'expérimentation Paris, le 18 août 2004
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[ www.science.gouv.fr ] liens documents
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- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers www.orne.pref.gouv.fr/index2.jsp?pg=130&actu=195
- (...)
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- Suite à la confirmation du centre départemental de la météorologie de l'Orne, je vous informe que des orages violents sont annoncés sur le département de l'ORNE à partir de 20 heures.
- En plus d'une activité électrique intense et de fortes pluies, parfois mêlées de grêle, de violentes rafales de vent pouvant dépasser 100 km/h sont attendues sous ces orages.
- Alerte orange

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Rapport d'activité des services de l'Etat - Année 2003
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Rapport d'activité des services de l'Etat - Année 2003
- Prévu par la loi de décentralisation du 2 mars 1982, le rapport d'activité des services de l'Etat (ci-joint) est l'occasion de dresser le bilan de l'action de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées durant .
- 19 visiteurs en ligne
- [16/08/2004]

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
- 1. Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
Nouveau lien vers Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
- 2. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"

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- CE SITE A REÇU 600520 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Biographie de Claudie Haigneré - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sa prise de (.
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Lituanie
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- La Corrèze

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- En ville sans ma voiture
- Edition 2004

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- 30-7 : La lettre du Prefet : spécial emploi (970Ko)
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- conception
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- Actualités
Nouveau lien vers Préfecture de l'Aude : Opération interministérielle vacances 2004
- 13-07 : Opération interministérielle vacances 2004
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- Site interministériel des services de l'État en Aude
- Personnes à contacter : Catherine GALINIE 04 68 10 28 47 François MERLO 04 68 10 28 48 réponse pour le 27 août 2004.
- La préfecture organise une consultation pour les assurances de son parc automobile.
- conception
- Actualités
- 30-7 : La lettre du Prefet : spécial emploi (970Ko) 13-07 : Opération interministérielle vacances 2004

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- Redirection automatique vers www.
- L'adresse du site a changé.

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fermeture le 19 août 2004
- ----------- Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture de Police, situés place Louis Lépine, Paris 4ème, le jeudi 19 août 2004
Nouveau lien vers Alerte météo
- Alerte météo de niveau 3 (orange) sur la Région d'Ile-de-France
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- sur la Région d'Ile-de-France
- Alerte météo de niveau 3 (orange)
- -----------

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Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : La solidarité et la lutte contre l'exclusion : La Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté
- immigration et insertion
Nouveau lien vers Document doc
- Retrouvez le communiqué de presse du 21 juillet 2004.
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Retrouvez le dossier de presse dans la rubrique "solidarité", page immigration et insertion.
- Retrouvez le communiqué de presse du 21 juillet 2004.
- le communiqué de presse du 9 juillet 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 9 juillet 2004 qui complète et étend les mesures du précédent arrêté,
- le communiqué de presse du 2 août 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 2 août 2004 qui complète et étend les mesures du précédent arrêté
- le communiqué de presse du 18 juin 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 18 juin 2004 limitant provisoirement les prélèvements d'eau dans le département de la Loire-Atlantique
- dans la rubrique "environnement", page actualités

[ www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/special/actus/Prevention_et_lutte_contre_les_legionelles
- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique B - Evolution sur un an A - Le bilan du mois écoulé Liste des enquêtes publiques en cours Elles permettent à chacun, pendant une durée déterminée, de faire connaître son avis, d'argumenter... Point de situation sur la prévention et la lutte contre les légionelles
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- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique B - Evolution sur un an A - Le bilan du mois écoulé
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- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique B - Evolution sur un an
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- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique
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- alerte Niveau ORANGE de vigilance météorologique Le mercredi 18 août, la préfecture d'Indre-et-Loire communique que le plan de vigilance météorologique de niveau ORANGE est déclenché dans le département d'Indre-et-Loire.
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- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique B - Evolution sur un an A - Le bilan du mois écoulé Liste des enquêtes publiques en cours
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- Annonce d'orages dans le département d'Indre et loire - Niveau ORANGE de vigilance météorologique
- alerte Niveau ORANGE de vigilance météorologiqueLe mercredi 18 août, la préfecture d'Indre-et-Loire communique que le plan de vigilance météorologique de niveau ORANGE est déclenché dans le département d'Indre-et-Loire.

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- SOLVIT : Une réponse à vos problèmes dans le marché intérieur Le réseau SOLVIT a été lancé début 2002 pour résoudre les difficultés rencontrées par les citoyens dans le marché économique intérieur.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

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- 18.08.2004

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- mercredi 18 août 2004 Vous êtes le 214042 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 2ème trimestre 2004 : Résultats provisoires
- 17/08/2004

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Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-morbihan/statistiques-et-publications/statistiques/l-analyse-du-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2104&APP_SITE_ID=92
- DDTEFP du Morbihan : l'analyse du marché du travail
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-des-cotes-d-armor/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=562&APP_SITE_ID=5
- DDTEFP des Côtes d'Armor : Aperçu mensuel sur le marché du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'analyse du marché du travail
- Aperçu mensuel sur le marché du travail
- 18 août 2004 DDTEFP du Morbihan :
- 18 août 2004 DDTEFP des Côtes d'Armor :

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
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- Fort du succès des quatre précédentes éditions, le groupement de gendarmerie départementale de l'Oise organise la 5ème journée du cheval d'armes et de la découverte de la gendarmerie, le 12 septembre prochain au parc Sylvie à CHANTILLY
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[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Evènement climatique du 17 août 2004
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Evènement climatique du 17 août 2004

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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme européen jeunesse
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et (.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme pour l'Assurance maladie
- "Les retraités seront concernés par l'adaptation de la CSG"
Nouveau lien vers Vrai / faux : Les retraités seront concernés par l'adaptation de la CSG.
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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 600271 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 18 août 2004

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Nouveau lien vers Message d'Hervé GAYMARD à propos de la disparition d'Yves GOGUELY, président du Comité national des produits laitiers de l'INAO
- Paris, le 18 août 2004
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- Message d'Hervé GAYMARD à propos de la disparition d'Yves GOGUELY, président du Comité national des produits laitiers de l'INAO
Nouveau lien vers La récente chute en mer de deux marins-pêcheurs de la Manche à deux jours d'intervalle rappelle à nouveau les problèmes de sécurité en mer
- Paris, le 17 août 2004
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- La récente chute en mer de deux marins-pêcheurs de la Manche à deux jours d'intervalle rappelle à nouveau les problèmes de sécurité en mer
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- Message d'Hervé GAYMARD à propos de la disparition d'Yves GOGUELY, président du Comité national des produits laitiers de l'INAO Paris, le 18 août 2004
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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Vivre ou mourir, le maquis des Glières
- Spéciale débarquement
- Geneviève de Galard et les jeunes
- 22h00 - 1h00 Paroles du monde
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- 15h50 - 16h45 Documentaire
- 15h00 - 15h50 Paroles de France
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- Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- 29/07/2004

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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 18 août 2004

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 17.08.2004

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- Vivre ou mourir, le maquis des Glières
- Spéciale débarquement
- Paroles du monde
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- Geneviève de Galard et les jeunes
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- Mercredi 18 août 2004

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- 1. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
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- Marie-Anne Montchamp a visité l hôpital Raymond Poincaré de Garches avec le Premier ministre

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Belgique
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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- Accès
Du nouveau sur draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/index.html
- Validation des acquis de l'expérience
- un tableau de bord mensuel, document de synthèse sur les productions végétales et animales de la région.
- un fond documentaire sur le développement durable, l'environnement et l'horticulture issus des centres de documentation et d'information des établissements agricoles
- Travailler dans l'enseignement agricole
- Tableau de bord mensuel de l'agriculture
- sur le site de la DRAF
- Suivre le niveau d'emploi et son évolution revêt donc un caractère prioritaire.
- Social et emploi
- Ses missions
- Résultat aux examens session 2004
- Recherche :
- Protection et santé des végétaux
- Pour la période 2000-2006, la France a fait le choix de mettre en oeuvre le RDR selon 2 niveaux :
- Plans Simples de Gestion
- Plan de Développement Rural National
- Orientations Régionales Forestières
- Orientation et recrutement
- Optimiser cet ensemble de fonctions nécessite des modes d'organisation décrits dans cette rubrique.
- Métiers et formation
- Marais Poitevin
- Les statistiques agricoles
- Les salaires dans le secteur agricole
- Les observatoires départementaux de l'emploi salarié agricole
- Les demandes de bourses
- les chiffres essentiels de l'agriculture issus des services statistiques régionaux et départementaux
- le volet FEOGA des DOCUP (documents uniques régionaux de programmation des fonds européens) sur les territoires éligibles à l'objectif 2.
- Le système éducatif français est majoritairement organisé par le Ministère de la Jeunesse, de l'Éducation Nationale et de la Recherche.
- Le règlement européen de développement rural (RDR) se décline en 22 mesures, concernant les agriculteurs mais aussi les ruraux dans un sens plus large : mesures en faveur des exploitations agricoles et forestières, des entreprises de transformation des produits agricoles et des entrepreneurs forestiers, mesures liées aux activités agricoles et à leur reconversion et mesures liées aux activités rurales.
- le Plan de développement rural national, qui concerne l'ensemble du territoire français,
- La formation et l'autorisation de conduite d'engins
- La forêt est un espace très complexe qui possède de multiples fonctions : économique à travers la production de bois, environnemental à travers la production d'oxygène et récréative pour une population de plus en plus citadine.
- La DRAF remplit des missions de contrôle principalement en matière forestière, de respect de la règlementation sociale et phytosanitaire.
- La DRAF met en oeuvre, sous l'autorité du Préfet de Région, la politique agricole, agro-alimentaire, forestière, de développement et d'aménagement rural définie par l'Etat et l'Union Europénne.
- La DRAF apporte aux DDAF de la région appui et expertise dans ses domaines de compétences.
- La DRAF administre et anime l'enseignement agricole pour la formation initiale et l'apprentissage.
- L'agriculture a une position importante en Poitou-Charentes où elle est deux fois plus représentée qu'au niveau national.
- L'accord de Berlin de mars 1999 a institué le développement rural comme deuxième pilier de la Politique agricole commune (PAC).
- Installation
- Insertion Professionnelle
- Import - Export
- Généralités sur les forêts picto-charentaises
- Formation et enseignement
- Fonds européens
- Fonds documentaire régional en agriculture, développement durable et pédagogie
- Expérimentation
- Examens et diplômes
- Evaluation MAE et CTE
- Evaluation des risques professionnels
- Elle les associe à l'élaboration et à la mise en oeuvre du volet régional des politiques publiques.
- Egalité des chances entre les hommes et les femmes
- Ecocertification
- Eau et produits phytosanitaires
- DRAF Poitou-Charentes - 20 rue de la Providence - BP 537 86020 POITIERS Cedex - Téléphone : 05 49 03 11 00
- Domaine moins connu que celui de la santé humaine, le secteur de la santé végétale est fondamental pour suivre l'état sanitaire des plantes à la fois sur le territoire national mais aussi à travers le flux d'importation ou d'exportation de productions végétales.
- DOCUP - FEOGA
- Diffusion d'avertissements agricoles
- Des thèmes pour des connaissances générales sur l'agriculture en Poitou-Charentes :
- DDAF Vienne (Site)
- DDAF Deux-Sèvres
- DDAF Charente-Maritîme
- DDAF Charente
- Coopération internationale
- Contrôle et surveillance biologique des Organismes Génétiquement Modifiés
- Contrôle des antiparasitaires
- Contrat Territorial d'Exploitation (CTE)
- Contact : Sylvie DUTARTRE
- Contact : Pierre DELAMARE
- Contact : Philippe LENOIR
- Contact : Michel CHEVRIER
- Contact : Emmanuel BRAUN
- Contact : Bernard PERRON
- Cité Administrative Place du champ de Mars 16022 ANGOULEME Cedex Téléphone : 05 45 20 53 00
- Cette orientation a été confirmée et amplifiée par la réforme de la PAC en juin 2003.
- Ces deux thèmes majeurs pour la préservation de notre patrimoine sont abondamment décrits sous une forme technique en ce qui concerne les produits phytosanitaires et leur impact sur l'environnement et sous une forme institutionnelle par la mise en place d'outils législatifs pour aider les agriculteurs dans la démarche de l'agriculture durable.
- Certificat Applicateurs Distributeurs des Produits Antiparasitaires
- Cependant quelques ministères possèdent leur propre système éducatif de formation initiale par la voie scolaire ou par l'apprentissage et de formation professionnelle continue.
- C'est le cas pour le Ministère de l'Agriculture qui possède au sein de chaque Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt un service spécialisé dans ces domaines.
- Base documentaire régionale
- Autorité académique, elle veille au respect des programmes et délivre les diplômes.
- Animation en milieu rural
- Agriculture et développement durable
- Actualités
- Activités du laboratoire interrégional du SRPV
- A propos du domaine "Social et emploi"
- A propos du domaine "Protection et santé des végétaux"
- A propos du domaine "Formation et enseignement"
- A propos du domaine "Forêt"
- A propos du domaine "Fonds européens"
- A propos du domaine "Environnement et développement durable"
- A propos du domaine "Base documentaire régionale"
- 68 rue Alsace Lorraine 79027 NIORT Cedex 9 Téléphone : 05 49 08 57 00
- 20 rue de la Providence 86020 POITIERS Téléphone : 05 49 03 13 00
- 2 avenue de Fétilly 17072 LA ROCHELLE Cedex 9 Téléphone : 05 46 68 60 00

[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Questions et réponses sur les
- contrôles phyto-sanitaires
Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- mardi 29 juin, 2004
- contrôles phyto-sanitaires

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Eau, assainissement, déchets
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Agriculture
Nouveau lien vers Document pdf
- - la situation mensuelle du mois de juin 2004 ,
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Publications
- Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles" .
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Le service statistique a réalisé, en mai 2004, une nouvelle enquête sur les cheptels bovins et porcins de la Manche .
Nouveau lien vers Document pdf
- - Les grandes exploitations agricoles professionnelles ,
Nouveau lien vers Document pdf
- - Les aides régionalisées au développement rural - le DOCUP Objectif 2 en Basse-Normandie ,
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Recrutement
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Organigramme
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Missions
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Questions fréquentes
Nouveau lien vers Document pdf
- Les demandes de prime spéciale aux bovins mâles 2004, sont disponibles dans vos mairies (communique).
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Forêt
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Environnement
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Chasse et pêche
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Aménagement et développement rural
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Barème des salaires minima applicables dans les exploitations de polyculture-élevage de la Manche au 1er juillet 2004.
Nouveau lien vers rapport_ODESA_2002
- Le salariat en production agricole en 2003 : rapport de l'observatoire de l'emploi salarié en agriculture de la Manche. (rapport 2003)
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Travail, emploi
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Informations légales
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Rechercher
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Contact
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Communiqués de presse
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Formulaires
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Arrêtés préfectoraux
Nouveau lien vers Actualités
- Actualités à la date
- à la date du 28 juillet 2004
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Accès à la DDAF
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- Travail, emploi
- Recrutement Accueil
- Rechercher
- (rapport 2003)
- Questions fréquentes
- Publications
- Pour l'actualisation du loyer de la maison d'habitation, l'indice 2003 est établi à 1183.
- polyculture-élevage de la Manche au 1er juillet 2004.
- Organigramme
- néanmoins seuls peuvent être désormais prélevés les madelainaux (saumons d'été de taille inférieure à 70 cm).
- Les thèmes des publications du mois de juin 2004 du service économie agricole et du service statistique sont les suivants :
- Les producteurs qui constateraient une anomalie sur la quantité de référence laitière sont invités à formuler par écrit leur réclamation dans les 10 jours qui suivent la réception.
- Les grandes exploitations agricoles professionnelles,
- Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles".
- Les demandes de prime spéciale aux bovins mâles 2004, sont disponibles dans vos mairies (communique).
- Les demandes de prime à l'abattage pour le premier trimestre sont à retourner au plus vite à la DDAF.
- Les aides régionalisées au développement rural - le DOCUP Objectif 2 en Basse-Normandie,
- Le service statistique a réalisé, en mai 2004, une nouvelle enquête sur les cheptels bovins et porcins de la Manche.
- Le salariat en production agricole en 2003 : rapport de l'observatoire de l'emploi salarié en agriculture de la Manche.
- Le pâturage et le fauchage de la jachère sont autorisés dans le département.
- la situation mensuelle du mois de juin 2004,
- La lettre de fin d enregistrement de l Aide Directe Laitière (ADL) est diffusée à compter du 16 juillet.
- L'indice des fermages pour 2003 est fixé à 103,8.
- l'Avranchin ;
- Informations légales
- Formulaires
- Environnement
- Eau, assainissement, déchets
- du 28 juillet 2004
- Dernière mise à jour le
- Communiqués de presse
- Chasse et pêche
- Cette mesure dérogatoire ne s'applique que pour 2004.
- Ce chiffre représente une baisse de 0,8 % par rapport à 2002.
- Barème des salaires minima applicables dans les exploitations de
- Barème d'actualisation des fermages.
- Arrêtés préfectoraux
- Aprés une période de fermeture destinée à préserver les saumons de printemps, la pêche est désormais rouverte sur les cours d'eau de
- Aménagement et développement rural
- Agriculture : Aménagement et développement rural : Chasse et pêche : Eau, assainissement, déchets : Environnement : Forêt : Travail, emploi
- Agriculture
- Actualités à la date
- Accueil
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