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13.08.2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
- > The pictures of the rehearsal of the Toulon naval parade are online
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- The pictures of the rehearsal of the Toulon naval parade are online

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 22 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 593468 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,08796 17/08/2004 : 1,08799 18/08/2004 : 1,08802
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,09258 17/08/2004 : 1,09261 18/08/2004 : 1,09265
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,03689 17/08/2004 : 1,03692 18/08/2004 : 1,03695
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,02054 17/08/2004 : 1,02057 18/08/2004 : 1,02060
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,03503 17/08/2004 : 1,03506 18/08/2004 : 1,03509
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,05561 17/08/2004 : 1,05564 18/08/2004 : 1,05567
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 16/08/2004 : 1,02154 17/08/2004 : 1,02157 18/08/2004 : 1,02160

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 13 août 2004 Vous êtes le 210806 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conseil constitutionnel - Décès de Monsieur Robert Lecourt, ancien membre du Conseil constitutionnel
- DISPARITION D'UN ANCIEN MEMBRE DU CONSEIL
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DISPARITION D'UN ANCIEN MEMBRE DU CONSEIL

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 593465 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Situation du marché des fruits et légumes : le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales poursuit son soutien à la promotion des produits
- Situation du marché des fruits et légumes : le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales poursuit son soutien à la promotion des produits
Nouveau lien vers Situation du marché des fruits et légumes : le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales poursuit son soutien à la promotion des produits
- Paris, le 13 août 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Situation du marché des fruits et légumes : le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales poursuit son soutien à la promotion des produits Paris, le 13 août 2004
- id_article=3507","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Plus de 20 conférences et une quarantaine de démonstrations des résultats des projets sont prévues au programme.
- Organisées avec le support de l' Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires (IRISA), ces deux journées seront l'occasion de faire le bilan de chacun des domaines thématiques du Réseau et de donner les grandes orientations stratégiques proposées pour son renouvellement.
- 13 août 2004 : Les journées nationales 2004 du Réseau national des technologies logicielles (RNTL) se tiendront les 4 et 5 octobre 2004 à Rennes.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Promulgation de la loi relative à la bioéthique (07/08/04)

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : vendredi 13 août 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour en savoir plus : dossier de presse, communiqué de presse du CRICR ( ces documents sont au format PDF, vous pouvez les lire si vous disposez d'Acrobat Reader sinon cliquez ici )
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour en savoir plus : dossier de presse, communiqué de presse du CRICR ( ces documents sont au format PDF, vous pouvez les lire si vous disposez d'Acrobat Reader sinon cliquez ici )

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : vendredi 13 août 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour en savoir plus : dossier de presse, communiqué de presse du CRICR ( ces documents sont au format PDF, vous pouvez les lire si vous disposez d'Acrobat Reader sinon cliquez ici )
Nouveau lien vers Document pdf
- Pour en savoir plus : dossier de presse, communiqué de presse du CRICR ( ces documents sont au format PDF, vous pouvez les lire si vous disposez d'Acrobat Reader sinon cliquez ici )

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Liste des articles
- Une indemnité mensuelle de 578,12 Ç est versée au jeune par l'organisme d'accueil.
- Les modalités du dispositif, les dossiers de candidature (pour les jeunes) et de conventionnement (pour les organismes d'accueil) sont disponibles par l'accès simplifié, thème citoyenneté
- Les boulangeries parisiennes sont soumises à une obligation d'ouverture en juillet ou en août .
- Ce volontariat, de 6 à 24 mois, s'effectue dans des associations, collectivités territoriales, établissements publics et GIP conventionnés par le préfet de département.
- Ce dispositif, s'adresse aux Français et ressortissants européens, de 18 à 28 ans, en règle au regard des obligations militaires, qui souhaitent apporter leur concours dans le domaine de la cohésion sociale et de la solidarité.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0100053L
- . Promulgation de la loi relative à la bioéthique (07/08/04)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers COMMUNIQUE DE PRESSE
- 09.08.04 : Au 1er août 2004, 58 308 personnes étaient incarcérées
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 13 août 2004
- 09.08.04 : Au 1er août 2004, 58 308 personnes étaient incarcérées

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- J'aime NOHANT avec une sorte de tendresse, comme un être qui m'a toujours été salutaire, calmant et fortifiant.

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Spécial du 6 août, n°2004 U Spécial du 3 août, n°2004 T 31 juillet 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Spécial du 6 août, n°2004 U Spécial du 3 août, n°2004 T 31 juillet 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Spécial du 6 août, n°2004 U Spécial du 3 août, n°2004 T 31 juillet 2004
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs Spécial du 6 août, n°
- 2004 USpécial du 3 août, n°

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 38 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
- 1. Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"
Nouveau lien vers Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
- 2. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Rapport Briet -Jamet : "Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie"

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 593229 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 13/08/2004 : 4,09 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme européen jeunesse - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme européen jeunesse Afin de promouvoir l'idée européenne chez les jeunes et de développer leur esprit d'initiative et leur créativité, l'Union européenne a mis en place en avril 2000 le programme européen jeunesse (PEJ).
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Rapport d activité des services de l Etat
- Les chiffres de la délinquance de Juillet montrent une forte baisse des faits constatés dans l'Eure
- Le rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure mis en ligne pour la première fois
- Chiffres de la délinquance - juillet 2004

[ www.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/
- Accueil site national des DRIRE

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécheresse: modification dispositions antérieures
- 13/08/2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 13 août 2004 Vous êtes le 210712 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html
- Nous écrire
- lundi 09 août 2004
- les sites DRIRE
- Dernière mise à jour :
- Basse-Normandie uniquement
- Accueil site national des DRIRE

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 593226 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs
- Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs
Nouveau lien vers 25 Commissaires proposés et issus des 25 Etats membres composent le nouveau collège de la Commission dirigée par José Manuel Barroso
- Paris, le 13 août 2004
- 25 Commissaires proposés et issus des 25 Etats membres composent le nouveau collège de la Commission dirigée par José Manuel Barroso
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs Paris, le 12 août 2004
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- 25 Commissaires proposés et issus des 25 Etats membres composent le nouveau collège de la Commission dirigée par José Manuel Barroso Paris, le 13 août 2004

[ rntl04.irisa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers rntl04.irisa.fr/
- journées nationales 2004

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Réforme de la PAC: Gestion des droits à paiement (publié le 2 juin 2004) A partir du 16 mai 2004, lors d'une mutation de foncier, le repreneur doit s'assurer qu'une clause contractuelle du contrat de bail ou de vente précise que les droits à paiement restent liés au foncier.
- (publié le 9 juin 2004) Consulter la rêglementation
- (publié le 8 juillet 2004) Consulter l'arrêté n°
- (publié le 28 juin 2004) Consulter l'arrêté n°
- (publié le 15 juillet 2004) Consulter le communiqué de presse.
- Pêche en 2004: (publié le 29 juillet 2004) Consulter les arrêtés en vigueur Nouvelle PAC : Dispositif d'ensemble de la nouvelle PAC (publié le 15 juillet 2004) Consulter le communiqué de presse.
- Limitation des usages de l'eau : levée des restrictions dans le département du Cher : Consulter l'arrêté du 13 août
- Les archives des brèves :
- 2004-1-0669 Paiement des aides bovines pour la campagne 2003: (publié le 24 juin 2004) Consulter le dernier questions-réponses Contrôle des structures: (publié le 23 juin 2004) Liste de la libération des terres au mois de juillet Dates des comices agricoles à venir dans le département du Cher pour l'année 2004: (publié le 21 juin 2004)

[ www.wto.org ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le document " The Global Textile and Clothing Industry post the Agreement on Textiles and Clothing ", publié par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) évalue l'incidence probable de la libéralisation des échanges dans le secteur des textiles et de l'habillement, avec la fin des contingents d'importation, le 1er janvier 2005, quand le secteur sera assujetti aux règles de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Voir le communiqué de presse, 13 août 2004
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- [ lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Voir le communiqué de presse, 13 août 2004
- Vendredi 23 juillet 2004, Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale a fait le point sur le dispositif mis en oeuvre par le plan canicule présenté le 5 mai, en présence de Rose-Marie Van Lerberghe, Directrice de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et de Patrick Pelloux, urgentiste.
- Plan canicule: mise en oeuvre des mesures
- Mercredi 28 juillet, le Premier ministre a donné une conférence de presse lors de laquelle il a mis en exergue les priorités des mois à venir, portant sur le partage des fruits de la croissance, la réforme de l'Etat, l'investissement dans l'éducation et la recherche, la réaffirmation des valeurs républicaines et l'avenir de l'Europe.
- [ lire l'article ]
- Jeudi 12 août 2004, le Conseil constitutionnel a validé la loi relative aux libertés et responsabilités locales.
- Jean-Pierre Raffarin a également fait le point sur les 27 mois d'action de son Gouvernement et les 27 réformes entreprises.
- Fin de la session parlementaire : les priorités à venir, le point sur les actions engagées
- Décentralisation : le financement des nouvelles compétences des collectivités territoriales
- "Avec cette nouvelle étape de la décentralisation, c'est la plus grande réforme de l'Etat depuis 20 ans qui est en marche, pour que nos services publics soient plus efficaces et mieux adaptés aux nouvelles exigences des Français", a souligné le Premier ministre dans un communiqué.
- 29/7/2004 14:40
- [ 28/07/2004 16:26 ]
- [ 28/07/2004 10:47 ]

[ www.nanoforum.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.nanoforum.org
- La Commission lance une vaste consultation autour de la communication «Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies» dans laquelle elle propose une approche intégrée et responsable du développement des nanosciences et des nanotechnologies en Europe. Toutes les personnes intéressées sont invitées à y prendre part, soit en s'adressant directement par écrit à la Commission avant le 30 septembre 2004 ( rtd-nano-stra

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Légionellose : situation au 12/08/04
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 12/08/04 - Légionellose : situation au 12/08/04

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Tous les commissaires jouiront exactement des mêmes pouvoirs en qualité de membre du collège.
- Source : RAPID IP/04/1008
- Source : OMC
- Source : Enterprise Europe
- Sont entre autres concernés par cette aide, la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie.
- Société de l'information
- S'agissant de la Nouvelle Calédonie, un budget de 13,75 millions d'euros devrait être alloué en privilégiant le domaine de la formation professionnelle.
- Quel est exactement le rôle de la Commission européenne ?
- Quant à la Polynésie française, 13,25 millions d'euros sont déjà prévus pour financer entre autres la gestion des déchets et le logement social.
- M. Barroso a apporté certaines modifications organisationnelles dans le but exprès de satisfaire les priorités politiques essentielles.
- Lors d un atelier précédant un congrès se déroulant à Athènes en mai 2004 et consacré aux «
- Les implications et les conséquences des TIC et du commerce électronique ont été examinées dans le cadre de l atelier pour deux secteurs de l économie : le secteur des services de TIC en tant qu utilisateur précoce et promoteur du commerce électronique et le secteur du tourisme, qui a mis l accent sur le recours aux TIC à des fins de marketing et de vente.
- Le vote du Parlement européen ne peut porter que sur l'ensemble du Collège et non sur les différents commissaires.
- Le principal objectif de cette aide est de soutenir le développement économique et social de ces pays et territoires.
- La nouvelle Commission entrera en fonction le 1er novembre, sous réserve du vote d'approbation du Parlement européen.
- La coopération avec chacun des PTOM s'appuiera sur un document unique de programmation élaboré en collaboration étroite avec chacun des territoires et la Commission.
- L'accent sera mis sur le secteur du tourisme qui représente une source potentielle importante de recettes pour les économies locales.
- José Manuel Barroso, président désigné de la Commission européenne, a annoncé le portefeuille qu'il avait attribué à chaque membre de son équipe le 12 août 2004 .
- , des représentants de l e-business W@tch ont eu l occasion de présenter ses résultats à un public international plus large et d examiner les possibilités, les risques et les changements stratégiques suscités par le commerce électronique pour les différents secteurs.
- Dans le cadre du 9ème Fonds Européen au Développement (FED), 175 millions d'euros ont été affectés aux PTOM qui peuvent également bénéficier de crédits au titre des lignes budgétaires concernant les pays en développement ainsi qu'un soutien de la Banque européenne d'investissement (BEI).
- Dans le cadre de la stratégie de Lisbonne visant à faire de l'Union européenne la société basée sur la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde d'ici 2010, et dans le cadre de l'objectif du Conseil européen de Barcelone visant à atteindre un taux de 3% du PIB consacrés à la recherche et au développement dans l'EER, cette étude permettra de mieux comprendre comment impliquer davantage le secteur privé dans les processus de prise de décision en matière de politiques de recherche, afin de faire un meilleure usage des investissements dans la recherche publique en vue de stimuler la croissance dans la recherche sur fonds privés (meilleur effet de levier de la recherche sur fonds publics).
- Commerce électronique dans les secteurs des services »
- Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
- C est l une des conclusions qui ressort d un rapport sur le commerce électronique, qui analyse les résultats d une enquête menée en 2003 et recouvrant 10 secteurs de l économie dans 25 pays européens.
- Appels à propositions
- 13/08/2004 Le document "The Global Textile and Clothing Industry post the Agreement on Textiles and Clothing", publié par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) évalue l'incidence probable de la libéralisation des échanges dans le secteur des textiles et de l'habillement, avec la fin des contingents d'importation, le 1er janvier 2005, quand le secteur sera assujetti aux règles de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce.
- 12/08/2004 Le tourisme est probablement le secteur qui connaît le plus grand volume de transactions de commerce électronique sur le marché B2C.
- 11/08/2004 La Commission européenne a publié un appel d'offres concernant la réalisation d'une étude " Implication du secteur privé dans les processus de prise de décision en matière de recherche publique".
- 11/08/2004 La Commission européenne a affecté 68 millions d'euros d'aide au développement destinés à 8 pays et territoires d'outre mer.
- 10/08/2004 Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
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- le rôle de la Commission européenne ?

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- CE SITE A REÇU 593076 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'automobile et l'Union européenne
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- La Commission publie un nouveau document de travail sur l'évaluation et la ôMise à jour de l'évaluation à mi-parcours des interventions des Fonds structurelsö. Les évaluations à mi-parcours ont été réalisées en 2003 et leur mise à jour est prévue pour le 31 décembre 2005 en ce qui concerne les cadres communautaires d'appui, les programmes opérationnels et les documents uniques de programmation. L'objectif est de préparer les opérations f
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- Source : RAPID IP/04/1008

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- Le tourisme est probablement le secteur qui connaît le plus grand volume de transactions de commerce électronique sur le marché B2C. C est l une des conclusions qui ressort d un rapport sur le commerce électronique, qui analyse les résultats d une enquête menée en 2003 et recouvrant 10 secteurs de l économie dans 25 pays européens. Lors d un atelier précédant un congrès se déroulant à Athènes en mai 2004 et consacré a
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- Le tourisme est probablement le secteur qui connaît le plus grand volume de transactions de commerce électronique sur le marché B2C. C est l une des conclusions qui ressort d un rapport sur le commerce électronique, qui analyse les résultats d une enquête menée en 2003 et recouvrant 10 secteurs de l économie dans 25 pays européens. Lors d un atelier précédant un congrès se déroulant à Athènes en mai 2004 et consacré a

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- Zoom sur les activités 2003 de la Direction Départementale de l'Equipement des Deux-Sèvres
- Signalisation routière : dites le au ministre
- Pour être efficace, la signalisation routière doit être pertinente. Une démarche d'évaluation de la signalisation est engagée. Pour que chaque usager de la route y soit associé, un site Internet vous permet désormais de faire part des problèmes de signalisation que vous rencontrez. Ecrire
- La plaquette ci-jointe présente une sélection de quelques-unes des interventions ou réalisations effectuées par la DDE des Deux-Sèvres pour l'année 2003.
- Communiqué de presse reprenant les dispositions de l'arrêté du 29 juillet fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour le gibier d'eau et les oiseaux de passage (Campagne 2004-2005)
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- Utiliser sans attendre les "antivols" de votre ligne et de votre mobile.
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 23 juillet au jeudi 29 juillet 2004 inclus.
- Mobile volé, mobile bloqué...
- Communiqué de presse du vendredi 13 août 2004
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- Arrêté du 13 août 2004 - Zone 10a - Sèvre niortaise
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- Communiqué de presse reprenant les dispositions de l'arrêté du 29 juillet fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour le gibier d'eau et les oiseaux de passage (Campagne 2004-2005)
- Communiqué de presse du vendredi 13 août 2004
- Arrêté du 13 août 2004 - Zone 10a - Sèvre niortaise

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- vendredi 13 août 2004 Vous êtes le 210658 visiteur

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- Les monédières

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- 13 août 2004

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- CE SITE A REÇU 593073 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs.
- Paris, le 12 août 2004
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- Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs.
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- Paris, le 12 août 2004
- Le Ministre de l'écologie, Serge Lepeltier, et le Ministre de l'agriculture, Hervé Gaymard, ont autorisé l'abattage de 4 loups sur trois départements particulièrement exposés aux attaques des prédateurs.
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- La Commission européenne a publié un appel d'offres concernant la réalisation d'une étude " Implication du secteur privé dans les processus de prise de décision en matière de recherche publique ". Dans le cadre de la stratégie de Lisbonne visant à faire de l'Union européenne la société basée sur la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde d'ici 2010, et dans le cadre de l'objectif du Conseil européen de Barc

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- L'inventaire douanier européen des substances chimiques (ECICS) a été mis à jour. Cet outil un permet d'identifier la plupart des produits chimiques commercialisés internationalement d'une manière non équivoque, dans des buts douaniers et juridiques. Il contient environ 35.400 noms chimiques (ISO, DCI, CI, IUPAC) pour approximativement 28.600 produits chimiques, en 11 langues, en même temps que le classement douanier (Système Harmonisé et Nomencl
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/entrepreneurship/consultation/index.htm
- L enquête électronique Consultation des parties prenantes dans l'élaboration de la politique en faveur des petites entreprises au niveau national/régional s adresse aux administrations nationales/régionales (l'ensemble des ministères et institutions participant à l'élaboration des lois et des politiques) et aux organisations d entreprises. Le projet englobe 25 États membres, les pays de l Espace économique européen ainsi que l
Nouveau lien vers EUROPA - Enterprise - Policy Areas : Entrepreneurship Action Plan
- La Direction générale entreprises a mis en ligne le détail des actions clés du Plan d action pour la politique d entreprise. Le plan d action a été adopté par la Commission européenne en février 2004 suite à une vaste consultation des parties impliquées. Il vise à encourager plus de personnes à entreprendre, et à créer des conditions optimales pour stimuler et faire prospérer les entreprises déjà existantes. Chaque fiche descrip

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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- > Consulter le détail de ces mesures sur le site de la préfecture des Hautes-Pyrénées
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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La cohésion économique et sociale au quotidien - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- La cohésion économique et sociale au quotidien Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le développement harmonieux de leurs économies en réduisant l'écart entre les différentes régions et en favorisant l'intégration économique des moins favorisées.
- La cohésion économique et sociale au quotidien
- Dès l'origine des communautés européennes, en 1957, les Etats ont cherché à assurer le (.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Lourdes : restrictions de circulation
- Consulter le détail de ces mesures sur le site de la préfecture des Hautes-Pyrénées
- A l'occasion de la venue du Pape à Lourdes, du 14 au 15 août, d'importantes restrictions de circulation et d'accès à la ville sont prévues.

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Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/recrutement/index.html
- Concours 2005 de recrutement de Techniciens Supérieurs de l'Industrie et des Mines
Du nouveau sur Accueil national - accès aux sites régionaux
- Concours 2005 de recrutement de Techniciens Supérieurs de l'Industrie et des Mines

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- vendredi 13 août 2004 Vous êtes le 210593 visiteur

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Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004503/index.htm
- DÉCISION 2004-503 DC DU 12 AOÛT : "DÉCENTRALISATION"
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISION 2004-503 DC DU 12 AOÛT : "DÉCENTRALISATION"
- 2004-504 DC - "Assurance maladie" 2004-503 DC - "Décentralisation" 2004-502 DC - "Consommation" 2004-501 DC - "Électricité" 2004-500 DC - "L.O. décentralisation" 2004-499 DC - "Données personnelles" 2004-498 DC - "Bioéthique"
- 13 août 2004

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Nouveau lien vers Langue française : les mots fléchés interactifs de TV5.org (13/08/04) - Service-public.fr
- CULTURE - Des mots fléchés interactifs sur TV5.org.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Des mots fléchés interactifs sur TV5.

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- 13-08-2004 : Contrôle automatisé : cartes des radars
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/action/qui-agit/index.html
- Qui agit pour la sécurité routière ? La politique locale.
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- La carte et la liste des radars automatiques viennent d'être mises à jour.
- 13-08-2004 : Contrôle automatisé : cartes des radars

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

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Nouveau lien vers Signalement de cas humains de grippe aviaire au Vietnam
- . Signalement de cas humains de grippe aviaire au Vietnam (12/08/04)
Nouveau lien vers Validation de la réforme de l assurance maladie par le Conseil constitutionnel
- . Validation de la réforme de l'Assurance maladie par le Conseil constitutionnel (12/08/04)
Du nouveau sur accueil
- Validation de la réforme de l'Assurance maladie par le Conseil constitutionnel (12/08/04)
- Signalement de cas humains de grippe aviaire au Vietnam (12/08/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Les imprimés de déclaration établissements d'APS et éducateurs sportifs sont en ligne Liste des documents à télécharger
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- Nos formations 2004-2005
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- Réglementation
- Pour venir dans nos bureaux
- Organigramme
- Nos formations 2004-2005
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- Les imprimés de déclaration établissements d'APS et éducateurs sportifs sont en ligne
- Les centres de vacances et de loisirs
- Le site web association
- E-Mail: mjs-004@jeunesse-sports.
- Contrat Éducatif Local
- CONCOURS ENVIE D'AGIR 2004 en savoir plus

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- vendredi 13 août 2004
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- Nouveautés au vendredi 13 août 2004

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Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Signature d'une convention cadre pour

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- Nouveautés au vendredi 13 août 2004

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- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
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- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'automobile et l'Union européenne
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- Nouvelle mise à jour de notre atlas départemental
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- Nouvelle mise à jour de notre atlas départemental

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- (dans une version provisoire en pdf)
- 13-Aoû-2004

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- en savoir plus

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 15 août 2004 : 60ème anniversaire du débarquement de Provence
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- 60ème anniversaire du débarquement de Provence

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- vendredi 13 août 2004 Vous êtes le 210536 visiteur

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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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Nouveau lien vers Espace presse / Communiqués / Visite plate forme téléphonique
- 12 août 2004 : Validation de la réforme de l'assurance maladie par le Conseil constitutionnel
Du nouveau sur Réforme assurance maladie : Bienvenue sur le site officiel de la réforme pour l'Assurance maladie
- "Le patient pourra décider de ne pas recourir à un médecin traitant, ou de ne pas suivre ses prescriptions d'orientation"
- 12 août 2004 : Validation de la réforme de l'assurance maladie par le Conseil constitutionnel
Nouveau lien vers Vrai / faux : Le patient pourra décider de ne pas recourir à un médecin traitant, ou de ne pas suivre ses prescriptions d'orientation
- en savoir +

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 13/08/2004

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Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs de juillet 2004

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Vivre ou mourir, le maquis des Glières
- Spéciale débarquement
- Geneviève de Galard et les jeunes
- 9h00 - 10h00 Bibliothèque Médicis
- 19h00 - 22h00 Paroles du monde
- 11h50 - 12h40 Forum Public
- 10h50 - 11h45 Documentaire
- 10h00 - 10h50 Paroles de France

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 13 août 2004

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 12.08.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Vivre ou mourir, le maquis des Glières
- Spéciale débarquement
- Paroles du monde
- Paroles de France
- Le Jour J
- Geneviève de Galard et les jeunes
- Forum Public
- Documentaire
- Bibliothèque Médicis
- Best of
- 9h00 - 10h00
- 19h00 - 22h00
- 11h50 - 12h40
- 10h50 - 11h45
- 10h00 - 10h50

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- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Rénovation urbaine : Installation du comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU
- [ lire l'article ]
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale et Jean-Paul Alduy, président du conseil d'administration de l'ANRU participeront à l'installation du comité d'évaluation et de suivi de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, présidé par Yazid Sabeg le mardi 27 juillet 2004 à partir de 18h à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.
- [ 27/07/2004 18:09 ]

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 13 Août 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
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- Friday August 13th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Vendredi 13 août 2004

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- B - Evolution sur un an A - Le bilan du mois écoulé Liste des enquêtes publiques en cours Elles permettent à chacun, pendant une durée déterminée, de faire connaître son avis, d'argumenter... Point de situation sur la prévention et la lutte contre les légionelles
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- B - Evolution sur un an A - Le bilan du mois écoulé Liste des enquêtes publiques en cours Elles permettent à chacun, pendant une durée déterminée, de faire connaître son avis, d'argumenter... Point de situation sur la prévention et la lutte contre les légionelles Les périodes estivales sont traditionnellement propices à la recrudescence des cas de légionellose... Plan de protection de l'atmosphère de
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
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- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
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