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29.07.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers RIAM - Bilan des deux appels à projets 2001 2003
- Bilan des deux appels à projets
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Pour pouvoir prétendre à un financement national ou communautaire, une entreprise, ainsi que son projet, doivent respecter les objectifs spécifiques d'un programme ou d'un instrument, et remplir certaines conditions.
- 92 projets sont labellisés, pour un montant d'aides demandé de 41 millions d'euros dont 12 exploratoires (13 %), 74 précompétitifs (80 %) et 6 plate-forme (6 %) La durée moyenne des projets est de 17,0 mois, le coût moyen par projet est de 942 000 Ç HT.
- 29 juillet 2004 : Bilan des deux appels à projets du réseau RIAM (Recherche et innovation dans l'audiovisuel et le multimédia) : à ce jour le réseau RIAM a reçu 209 projets impliquant 392 partenaires.
- 239 partenaires au total ont participé au moins une fois aux projets labellisés (ou labellisables et sachant qu'un partenaire peut participer à plusieurs projets), dont 37 grands groupes, 113 PME, 72 laboratoires publics et 17 autres (associationà).

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les tarifications pour l'interruption volontaire de grossesse (IVG) - Service-public.fr
- SANTE - Interruption volontaire de grossesse (IVG) : les tarifications pour l'IVG médicamenteuse et chirurgicale.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- SANTE - Interruption volontaire de grossesse (IVG) : les tarifications pour l'IVG médicamenteuse et chirurgicale.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La loi de sécurité financière : un an après
- 29/07/2004
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la politique de santé publique
- 29/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE
- relatif à l ' assurance maladie , sur le rapport de M. Alain Vasselle
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- Projet de loi de modernisation de la sécurité civile
- de modernisation de la sécurité civile , sur le rapport de M. Jean-Pierre Schosteck
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE
- relatif à la politique de santé publique
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX LIBERTÉS ET AUX RESPONSABILITÉS LOCALES
- relatif aux libertés et responsabilités locales , sur le rapport de M. Jean-Pierre Schosteck
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- relatif aux libertés et responsabilités locales, sur le rapport de M. Jean-Pierre Schosteck
- relatif à la politique de santé publique, sur le rapport de M. Francis Giraud
- relatif à l 'assurance maladie, sur le rapport de M. Alain Vasselle
- Rapport de M. Francis GIRAUD, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique
- Rapport d'information de M. Philippe MARINI, La loi de sécurité financière : un an après
- Projet de loi de modernisation de la sécurité civile
- Le Sénat examine, vendredi 30 juillet, en séance publique, les conclusions des commissions mixtes paritaires sur les projet de loi
- de modernisation de la sécurité civile, sur le rapport de M. Jean-Pierre Schosteck
- Conclusions des commissions mixtes paritaires
- Conclusions des CMP sur le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales et sur le projet de loi de modernisation de la sécurité civile
- 29/07/2004

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Untitled Document
- élections sénatoriales : guide des candidats
Du nouveau sur www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- guide des candidats
- élections sénatoriales :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Lors du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- [ lire l'article ]
- Le service minimum dans les transports publics
- Le projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités territoriales a été définitivement adopté le 22 juillet, après une dernière lecture à l'Assemblée nationale et au Sénat.
- Le Premier ministre a annoncé qu'il engagait, vendredi 23 juillet, la responsabilité du Gouvernement sur le vote du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales, en application de l'article 49 alinéa 3 de la Constitution.
- Le Conseil constitutionnel a validé le 29 juillet la quasi-totalité du texte, qui constitue le volet financier du programme de décentralisation.
- La mobilisation pour la sécurité routière
- La commission Mandelkern a remis mercredi 22 juillet au Gouvernement son rapport sur la continuité du service public en cas de grève dans les transports, prônant un "nouveau cadre législatif".
- Décentralisation : le Premier ministre engage la responsabilité du Gouvernement
- Décentralisation : le financement des nouvelles compétences des collectivités territoriales
- [ 27/07/2004 18:22 ]
- [ 22/07/2004 16:08 ]
- [ 22/07/2004 14:40 ]
- [ 21/07/2004 12:52 ]

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/urbanisme/servitude_aeronautique/communes.htm
- Liste des servitudes aéronautiques par commune.
Nouveau lien vers Document pdf
- - Diaporama présenté en mairie du Chambon et Firminy (PDF 500Ko)
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- STI / TDP Patrick Minet (29/07)
- STI / ETNU Christine Fournel (29/07)
- Projets Routiers : COSE
- Liste des servitudes aéronautiques par commune.
- Diaporama présenté en mairie du Chambon et Firminy (PDF 500Ko)

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
- The Cavalaire-sur-Mer ceremonies program is online
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- The Cavalaire-sur-Mer ceremonies program is online

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- EPISODE DE POLLUTION ATMOSPHERIQUE JEUDI 29 ET VENDREDI 30 JUILLET 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Recrutement des adjoints de sécurité
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement des adjoints de sécurité
- La police nationale recrute des adjoints de sécurité
- [29/07/04]
- 15 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
- 1. Création d un prix pour les communes uvrant pour l intégration des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Marie-Anne Montchamp a visité l hôpital Raymond Poincaré de Garches avec le Premier ministre

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 569373 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- L'Allemagne
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Il y a actuellement0 utilisateurs en ligne

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- Visiteurs connectés : 5

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- jeudi 29 juillet 2004 Vous êtes le 202588 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004500/index.htm
- 2004-500 DC : L.O. "DÉCENTRALISATION"
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004499/index.htm
- 2004-499 DC : "DONNÉES PERSONNELLES"
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004498/index.htm
- 2004-498 DC : LOI BIOÉTHIQUE
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- - BILAN AU 29 JUILLET 2004 -
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISION RENDUES LE 29 JUILLET 2004 :
- BILAN AU 29 JUILLET 2004 -
- 2004-500 DC - "L.O. décentralisation" 2004-499 DC - "Données personnelles" 2004-498 DC - "Bioéthique" 2004-497 DC - "Paquet Télécom" 2004-496 DC - Économie numérique 2004-495 DC - Règlement Sénat 2004-494 DC - Dialogue social 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-492 DC - Criminalité
- 2004-500 DC : L.O. "DÉCENTRALISATION"
- 2004-499 DC : "DONNÉES PERSONNELLES"
- 2004-498 DC : LOI BIOÉTHIQUE

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 569372 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3380","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- er
- août
- 26 juillet au 1
Nouveau lien vers L'actualité
- Agenda de Madame Vautrin pour la semaine du
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Madame Vautrin pour la semaine du 26 juillet au 1er août (26/07/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- Compte rendu du débat
Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rappo rt de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rappo rt de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME,
- 21/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE
- Projet de loi relatif à l' assurance maladie
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales Projet de loi relatif à l' assurance maladie
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- Projet de loi de modernisation civile
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Vendredi 30 juillet 2004
- Proposition de loi de MM.
- Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- Projet de loi de modernisation civile
- Le Sénat a examiné, jeudi 29 juillet 2004, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement.
- Conclusions des CMP sur le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales et sur le projet de loi de modernisation civile
- -Conclusions des CMP sur le projet de loi relatif à l'assurance maladie et sur le projet de loi relatif à la santé publique
- Compte rendu du débat
- Aymeri de MONTESQUIOU, Jacques PELLETIER, relative à la lutte contre le terrorisme,
- à 9 heures 30 :
- 21/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant OZONE
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation jeudi 29 et vendredi 30 juillet 2004 pour le polluant OZONE
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation
- jeudi 29 et vendredi 30 juillet 2004

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les dernières décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial :
- Cliquez ici

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/massifs/massifs84.jpg
- carte des massifs
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- téléchargement: carte des massifs
- relatif à la détermination des massifs forestiers du Vaucluse
- arrêté prefectoral

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr/securite_routiere/index.htm
- \ 29 juillet 04* /
Du nouveau sur DRE
- 29 juillet 04* /

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 26 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 569167 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Portugal
- Le passeport animalier
- Le chemin (.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Il y a actuellement2 utilisateurs en ligne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse du 29 juillet 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqué de presse du 28 juillet 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté zone 3 du 28 juillet 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Arrêté zone 5a du 29 juillet 2004
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6
- Communiqué de presse du 29 juillet 2004
- Communiqué de presse du 28 juillet 2004
- Arrêté zone 5a du 29 juillet 2004
- Arrêté zone 3 du 28 juillet 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 juillet 2004 Vous êtes le 202518 visiteur

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le : 29/07/2004 Webmaster : Delphine CHIRON

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004498/index.htm
- DÉCISION 2004-498 DC DU 29 JUILLET 2004 : LOI RELATIVE À LA BIOÉTHIQUE
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- LOI RELATIVE À LA BIOÉTHIQUE
- DÉCISION 2004-498 DC DU 29 JUILLET 2004 :
- 2004-500 DC - "L.O. décentralisation" 2004-498 DC - "Bioéthique" 2004-497 DC - "Paquet Télécom" 2004-496 DC - Économie numérique 2004-495 DC - Règlement Sénat 2004-494 DC - Dialogue social 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-492 DC - Criminalité

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- personnes publiques pour
- leurs achats d'électricité
- d'Etat à l'éligibilité des
- Avis relatif du Conseil

[ www.cofat.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Mise à jour : 29 juillet, 2004
- Les quatre mousquetaires du CoFAT parmi les dieux de l'Olympe Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Les résultats CONCOURS ESM, CTA Les brèves : Nominations, 14 juillet à Tours, Nouvelle structure du CoFAT, le CFA Tigre .
- Contactez nous : s3i@cofat.
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Circulaire relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2005.
Nouveau lien vers Les CML
- Circulaire relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2005.

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- Arrêté n° 04-2774 limitant provisoirement les usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime

[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enjeux - Environnement
- Lire la suite
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Lire la suite
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
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Du nouveau sur www.cantal.equipement.gouv.fr/lioran/index.htm
- Travaux côté Murat : le planning des travaux respecté
- Percement du tunnel côté Aurillac, les travaux ont maintenant pris leur rythme de croisière
- Lire la suite
- Le groupement d'entreprises Spie Batignolles (mandataire), Campeneon Bernard et Chantier Moderne travaille 24h/24h 6 jours sur 7 en 3 postes.
- La maîtrise d'ouvrage a décidé la création d'un comité de suivi environnemental afin de suivre les objectifs de protection de l'environnement en phase chantier.
- L'environnement: création d'un comité de suivi environnemental
- En accompagnement de la déviation de la RD 67, les pistes de ski à l'arrière du mur en enrochement ont été remodelées.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 569165 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réunion entre les professionnels et les pouvoirs publics sur le déroulement des campagnes fruits et légumes
- Réunion entre les professionnels et les pouvoirs publics sur le déroulement des campagnes fruits et légumes
Nouveau lien vers Réunion entre les professionnels et les pouvoirs publics sur le déroulement des campagnes fruits et légumes
- Paris, le 29 juillet 2004
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD à Genève
- Paris, le 28 juillet 2004
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD à Genève
- Déplacement d'Hervé GAYMARD à Genève
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Réunion entre les professionnels et les pouvoirs publics sur le déroulement des campagnes fruits et légumes Paris, le 29 juillet 2004
- id_article=3398","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Déplacement d'Hervé GAYMARD à Genève Paris, le 28 juillet 2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Agenda de Madame Vautrin pour la semaine du 19 au 25 juillet
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Madame Vautrin pour la semaine du 19 au 25 juillet (16/07/04)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Lors du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- [ lire l'article ]
- Le service minimum dans les transports publics
- La mobilisation pour la sécurité routière
- La commission Mandelkern a remis mercredi 22 juillet au Gouvernement son rapport sur la continuité du service public en cas de grève dans les transports, prônant un "nouveau cadre législatif".
- [ 22/07/2004 16:08 ]
- [ 21/07/2004 12:52 ]

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 16 Juillet, n°

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 29/07/2004 14:11)

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Spécial du 16 Juillet, n°2004 R
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 16 Juillet, n°

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 25 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 568987 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Gouvernement définit et (.
- La Slovénie
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- Une action de grande envergure "micro-portable WIFI étudiant" sera présentée à la rentrée à la rentrée.
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- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

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- Une nouvelle rubrique a été créée : Structure des exploitations en 2003
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- 147 - juillet 2004 Pour en savoir plus : Une nouvelle rubrique a été créée : Structure des exploitations en 2003 Enquête annuelle d'entreprise IAA - résultats provisoires 2003 L'atonie de la demande pèse sur l'activité Primeur n°

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- Jacques GÉRAULT
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Un GUIDE DE 28 PAGES mis en ligne par le ministère de l'Equipement : "Inondations : Guide de remise en état des bâtiments"
- Les dernières décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial :
- Jacques GÉRAULT, le nouveau préfet de l'Oise, a pris ses fonctions le 26 juillet.
- Il remplace Michel JAU qui était en poste dans l'Oise depuis décembre 2001.
- Il était auparavant préfet de la Charente.
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Nouveau lien vers Rapport d'activité Bilan de l'acticité des services de l'Etat pour l'année 2003
- Rapport d'activité des service de l'Etat dans les Landes
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- Rapport d'activité des service de l'Etat dans les Landes
- Rapport d'acitivité du ministère de l'Intérieur

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- DEPLACEMENT A L'INJEP
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- Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, s'est rendu lundi 26 juillet 2004 à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire à Marly-le-Roy pour y rencontrer les jeunes accueillis dans cet établissement dans le cadre de l'opération "Solidar'Eté !
- DEPLACEMENT A L'INJEP

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- Rapport d'acitivité du ministère de l'Intérieur

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- Indice TEC 10 au 29/07/2004 : 4,33 %

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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'automobile et l'Union européenne
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- jeudi 29 juillet 2004 Vous êtes le 202416 visiteur

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- DÉCISION 2004-500 DC DU 29 JUILLET 2004 : LOI ORGANIQUE AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
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- BILAN AU 29 JUILLET 2004
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- DÉCISION 2004-500 DC DU 29 JUILLET 2004 : LOI ORGANIQUE
- BILAN AU 29 JUILLET 2004
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- 29 juillet 2004
- 2004-500 DC - "L.O. décentralisation" 2004-497 DC - "Paquet Télécom" 2004-496 DC - Économie numérique 2004-495 DC - Règlement Sénat 2004-494 DC - Dialogue social 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-492 DC - Criminalité

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Nouveau lien vers Le Projet PrestoSpace
- PrestoSpace
Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- premier appel d'offre IST
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le projet PrestoSpace, projet européen de recherche sur la sauvegarde et la numérisation des archives audiovisuelles, a été soumis avec succès au premier appel d'offre IST (Technologie pour la société de l'information) du sixième programme cadre pour la recherche et le développement technologique de la Commission européenne.
- Il est coordonné par l'Institut national de l'audiovisuel (Ina).
- 29 juillet 2004 : Pour pouvoir prétendre à un financement national ou communautaire, une entreprise, ainsi que son projet, doivent respecter les objectifs spécifiques d'un programme ou d'un instrument, et remplir certaines conditions.

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Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rappo
Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rappo rt
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LE SOUTIEN À LA CONSOMMATION ET À L'INVESTISSEMENT
- Lire le dossier
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- Soutien à la consommation et à l'investissement
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Petite loi : texte adopté par le Sénat le 15 juillet 2004
- Le Sénat examine, jeudi 29 juillet 2004, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement.

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

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- SECHERESSE - CARTE
- En savoir plus.
- Carte des 8 zones hydrographique et liste des communes Voir aussi rubrique communiqué de presse Télécharger la carte (faites un click droit sur le lien puis "enregistrer la cible sous", vous devez posseder le logiciel Adobe Acrobat reader pour pouvoir lire ce fichier.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers www.regioncentre.fr/
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- Rénovation urbaine : Installation du comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU
- Assurance maladie : vote au Sénat du projet de loi de réforme

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Du nouveau sur Nouvelle page 1
- mise à jour le 29 juillet 2004

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- (mis à jour : 29/07/2004 09:11)

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Enquête Publique Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Lourdes
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Voir arrêté ci-joint.
- L'enquête publique du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Lourdes a été lancée par le Préfet des Hautes-Pyrénées.
- Enquête Publique Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Lourdes
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,08722 02/08/2004 : 1,08751 03/08/2004 : 1,08754
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,09184 02/08/2004 : 1,09213 03/08/2004 : 1,09216
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,03618 02/08/2004 : 1,03646 03/08/2004 : 1,03649
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,01985 02/08/2004 : 1,02012 03/08/2004 : 1,02015
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,03442 02/08/2004 : 1,03462 03/08/2004 : 1,03465
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,05499 02/08/2004 : 1,05520 03/08/2004 : 1,05523
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 30/07/2004 : 1,02094 02/08/2004 : 1,02114 03/08/2004 : 1,02117

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Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- Visiteurs connectés : 7

[ www.ddjs-haut-rhin.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDJS68 page principale
- Mise à jour 29/07/04

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 juillet 2004 Vous êtes le 202370 visiteur

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Nouveau lien vers www.cg41.fr/
- Conseil général

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Vol à Paris d'une source radioactive de faible activité - 29/07/04 - L'ASN a été informée du vol d'un dispositif portable équipé d'une source de cadmium 109 faiblement radioactive.
- NOTE D'INFORMATION
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[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
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Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Vol à Paris d'une source radioactive de faible activité - 29/07/04 - L'ASN a été informée du vol d'un dispositif portable équipé d'une source de cadmium 109 faiblement radioactive.
- NOTE D'INFORMATION
- cliquer ici

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 568609 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 29 juillet 2004

[ draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur draf.basse-normandie.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : mardi, 27 juillet, 2004

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 29 juillet 2004)
- Pêche en 2004:
- Mise à jour le 29 juil.
- Consulter les arrêtés en vigueur

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Petite loi : texte adopté par le Sénat le 15 juillet 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les conditions de détention
- Le tabac et les femmes
- La Slovénie : La meilleure élève
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 22h45 - 23h10 Documentaire
- 18h30 - 19h15 Elle et Nous
- 13h55 - 14h45 Studio Ouvert

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 29 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
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- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 28.07.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Les conditions de détention
- Le tabac et les femmes
- La Slovénie : La meilleure élève
- Forum Public
- Elle et Nous
- 7h30 - 8h15
- 22h45 - 23h10
- 18h30 - 19h15
- 13h55 - 14h45

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 29 Juillet 2004

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- Résultats par communes
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- Arrêté préfectoral du 2 avril 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Résultats par communes
- Arrêté préfectoral du 2 avril 2004
- 14/06/2004 ELECTIONS ELECTIONS EUROPEENNES
- 07/04/2004 REGLEMENTATION Soldes d'été

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- Thursday July 29th 2004

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- Jeudi 29 juillet 2004

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- Projet de loi sur les responsabilités locales
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- Le projet de loi de modernisation de la sécurité civile a été adopté par les députés
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